(1)

Le règlement (UE) 2023/1719 de la Commission du 8 septembre 2023 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’isoxabène, de métaldéhyde, de metarhizium brunneum — souche Ma 43, de paclobutrazol et de phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP) présents dans ou sur certains produits (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement (UE) 2023/1753 de la Commission du 11 septembre 2023 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de pyriproxyfène présents dans ou sur certains produits (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement (UE) 2023/2086 de la Commission du 28 septembre 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’utilisation du vinaigre tamponné en tant que conservateur et que correcteur d’acidité (3) doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement (UE) 2023/2379 de la Commission du 29 septembre 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’additif alimentaire tartrate de stéaryle (E 483) (4) doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement (UE) 2023/2108 de la Commission du 6 octobre 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne les additifs alimentaires nitrites (E 249-250) et nitrates (E 251-252) (5), rectifié au JO L, 2023/90138, 28.11.2023, doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2023/1682 de la Commission du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation du sel de sodium de diméthylglycine en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Taminco BV) et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 371/2011 de la Commission (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

Le règlement d’exécution (UE) 2023/1712 de la Commission du 7 septembre 2023 concernant l’autorisation de la substance «Sunset Yellow FCF» en tant qu’additif dans l’alimentation des chats, des chiens, des poissons d’ornement, des oiseaux granivores d’ornement et des petits rongeurs (7) doit être intégré dans l’accord EEE.

(8)

Le règlement d’exécution (UE) 2023/1682 abroge le règlement d’exécution (UE) no 371/2011 (8), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(9)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux et aux denrées alimentaires. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l’annexe I et dans la partie introductive du chapitre XII de l’annexe II de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(10)

Il convient dès lors de modifier les annexes I et II de l’accord EEE en conséquence,

1.

Les tirets suivants sont ajoutés au point 40 [règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil]:

2.

Les points suivants sont insérés après le point 533 [règlement d’exécution (UE) 2023/2662 de la Commission]:

3.

Le texte du point 2za [règlement d’exécution (UE) no 371/2011 de la Commission] est supprimé.

1.

Les tirets suivants sont ajoutés au point 54zzy [règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil]:

2.

Les tirets suivants sont ajoutés au point 54zzzzr [règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil]:

3.

Les tirets suivants sont ajoutés au point 69 [règlement (UE) no 231/2012 de la Commission]: