(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/329 de la Commission du 24 février 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-β-xylanase et d’endo–1,3(4)-β-glucanase pour les poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: AVEVE N. V.), et abrogeant le règlement (CE) no 1091/2009 (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/330 de la Commission du 24 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de 3-phytase produite par Komagataella phaffii CECT 13094 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engraissement, des espèces porcines mineures, des dindes/dindons d’engraissement et des dindes/dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Fertinagro Biotech S. L.) (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/343 de la Commission du 25 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus buchneri DSM 29026 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (3) doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/344 de la Commission du 25 février 2021 concernant l’autorisation du monolaurate de sorbitan en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (4) doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/346 de la Commission du 25 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus parafarraginis DSM 32962 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (5) doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/363 de la Commission du 26 février 2021 concernant l’autorisation d’une préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella phaffii DSM 32159 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/367 de la Commission du 1er mars 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407en tant qu’additif destiné à l’alimentation des veaux d’élevage et abrogeant le règlement (UE) no 883/2010 (titulaire de l’autorisation: S. I. Lesaffre) (7) doit être intégré dans l’accord EEE.

(8)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/329 abroge le règlement (CE) no 1091/2009 de la Commission (8), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(9)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/367 abroge le règlement (CE) no 883/2010 de la Commission (9), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(10)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l’annexe I de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(11)

Il convient dès lors de modifier l’annexe I de l’accord EEE en conséquence,

1.

Les points suivants sont insérés après le point 391 [règlement d’exécution (UE) 2020/2121 de la Commission]:

2.

Les textes du point 1zzzzzt [règlement (CE) no 1091/2009 de la Commission] et du point 2j [règlement (CE) no 883/2010 de la Commission] sont supprimés.