Thème

Thème détaillé

Identifiant de la variable

Nom/description de la variable

Codes

Libellés/Catégories

Filtre

Type de variable

01. Éléments techniques

Informations sur la collecte de données

REFYEAR

Année de l’enquête

AAAA

Année de l’enquête (4 chiffres)

Tous les ménages

Technique

01. Éléments techniques

Informations sur la collecte de données

INTDATE

Date de référence – Date du premier entretien

JJ/MM/AAAA

Date de référence (10 caractères)

Toutes les personnes

Technique

01. Éléments techniques

Informations sur la collecte de données

STRATUM_ID

Strate

Nnnnnn

Identification de la strate à laquelle la personne ou le ménage appartient, de 1 à N, où N est le nombre de strates

Tous les ménages

Technique

-1

Pas de stratification

01. Éléments techniques

Informations sur la collecte de données

UEP

Unité d’échantillonnage primaire

Nnnnnn

Identification de l’unité d’échantillonnage primaire (UEP) à laquelle la personne ou le ménage appartient (de 1 à N, où N est le nombre d’UEP)

Tous les ménages, lorsque la population cible est divisée en grappes (UEP)

Technique

-1

Sans objet

01. Éléments techniques

Identification

HH_ID

Identification du ménage

XXnnnnnn

Identification unique du ménage (2 lettres pour le code pays, puis 22 chiffres au maximum)

Tous les ménages

Technique

01. Éléments techniques

Identification

IND_ID

Identification de la personne

XxNnnnnn

Identification unique de la personne (2 lettres pour le code pays, puis 22 chiffres au maximum)

Toutes les personnes

Technique

01. Éléments techniques

Identification

HH_REF_ID

Identification du ménage auquel appartient la personne

XxNnnnnn

Identification du ménage auquel la personne appartient (2 lettres pour le code pays, puis 22 chiffres au maximum)

Toutes les personnes

Technique

Vide

Lorsque la personne est âgée de 15 ans ou moins, ou de 75 ans ou plus, et appartient à un ménage qui ne contient que des personnes n’appartenant pas au groupe des 16-74 ans, ce champ doit être laissé vide.

01. Éléments techniques

Pondérations

HH_WGHT

Pondération du ménage

Nnnnn.nnnnnn

Coefficient d’extrapolation du ménage (autant de chiffres que nécessaire, les décimales peuvent être utilisées si nécessaire)

Tous les ménages

Technique

01. Éléments techniques

Pondérations

IND_WGHT

Pondération individuelle

Nnnnnn.nnnnn

Coefficient d’extrapolation de la personne (autant de chiffres que nécessaire, les décimales peuvent être utilisées si nécessaire)

Toutes les personnes

Technique

01. Éléments techniques

Caractéristiques de l’entretien

HEURE

Durée de l’entretien

Nnn

Durée de l’entretien exprimée en minutes

Toutes les personnes

Technique

Vide

Non indiqué

01. Éléments techniques

Caractéristiques de l’entretien

INT_TYPE

Type d’entretien

1

Entretien face à face classique (PAPI)

Toutes les personnes

Technique

2

Entretien face à face assisté par ordinateur (CAPI)

3

Entretien téléphonique assisté par ordinateur (CATI)

4

Entretien via internet assisté par ordinateur (CAWI)

5

Autre

01. Éléments techniques

Localisation

PAYS

Pays de résidence

Non vide

Pays de résidence (SCL GEO code alpha-2)

Tous les ménages

Technique

01. Éléments techniques

Localisation

GEO_NUTS1

Région de résidence

Non vide

Région NUTS 1 (3 caractères alphanumériques)

Tous les ménages

Technique

01. Éléments techniques

Localisation

GEO_NUTS2

(facultatif)

Région de résidence (facultatif)

Non vide

Région NUTS 2 (4 caractères alphanumériques)

Tous les ménages

Technique

Vide

Option non incluse

01. Éléments techniques

Localisation

GEO_NUTS3

(facultatif)

Région de résidence

(facultatif)

Non vide

Région NUTS 3 (5 caractères alphanumériques - code NUTS 3 pour une agrégation différente des régions à l’avenir, pas pour la publication des ventilations au niveau 3 de la NUTS)

Tous les ménages

Technique

Vide

Option non incluse

01. Éléments techniques

Localisation

DEG_URBA

Degré d’urbanisation

1

Villes

Tous les ménages

Technique

2

Agglomérations et banlieues

3

Zones rurales

01. Éléments techniques

Localisation

GEO_DEV

Localisation géographique

1

Région moins développée

Tous les ménages

Technique

2

Région en transition

3

Région plus développée

Vide

Non indiquée (code pour pays tiers)

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Démographie

SEXE

Sexe

1

Homme

Toutes les personnes

Collectée

2

Femme

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Démographie

YEARBIR

Année de naissance

AAAA

Année de naissance (4 chiffres)

Toutes les personnes

Collectée

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Démographie

PASSBIR

Anniversaire passé

1

Oui

Toutes les personnes

Collectée

2

Non

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Démographie

ÂGE

Âge en années révolues

nnn

Âge en années révolues (de 1 à 3 chiffres)

Toutes les personnes

Dérivée

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Citoyenneté et statut d’immigration

CITOYENNETÉ

Pays de nationalité principale

Non vide

Pays de nationalité principale (SCL GEO code alpha-2)

Toutes les personnes

Collectée

STLS

Apatride

FOR

Nationalité étrangère mais pays inconnu

Vide

Non indiqué

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Citoyenneté et statut d’immigration

CNTRYB

Pays de naissance

Non vide

Pays de naissance (SCL GEO code alpha-2)

Toutes les personnes

Collectée

FOR

Né à l’étranger mais pays de naissance inconnu

Vide

Non indiqué

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_POP

Taille du ménage (nombre de membres du ménage)

Nn

Nombre de membres du ménage (enfants inclus)

Tous les ménages

Collectée

Vide

Non indiqué

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_POP_16_24 (facultatif)

Nombre de membres du ménage âgés de 16 à 24 ans (facultatif)

Nn

Nombre de membres du ménage âgés de 16 à 24 ans

Tous les ménages

Collectée

Vide

Option non incluse

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_POP_16_24S (facultatif)

Nombre d’étudiants du ménage âgés de 16 à 24 ans

(facultatif)

Nn

Nombre d’étudiants du ménage âgés de 16 à 24 ans

Tous les ménages

Collectée

Vide

Option non incluse

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_POP_25_64 (facultatif)

Nombre de membres du ménage âgés de 25 à 64 ans (facultatif)

Nn

Nombre de membres du ménage âgés de 25 à 64 ans

Tous les ménages

Collectée

Vide

Option non incluse

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_POP_65_MAX (facultatif)

Nombre de membres du ménage âgés de 65 ans ou plus (facultatif)

Nn

Nombre de membres du ménage âgés de 65 ans ou plus

Tous les ménages

Collectée

Vide

Option non incluse

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_CHILD

Nombre d’enfants âgés de moins de 16 ans

Nn

Nombre d’enfants âgés de moins de 16 ans

Tous les ménages

Collectée

Vide

Non indiqué

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_CHILD_14_15

(facultatif)

Nombre d’enfants âgés de 14 à 15 ans

(facultatif)

Nn

Nombre d’enfants âgés de 14 à 15 ans

Tous les ménages

Collectée

Vide

Option non incluse

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_CHILD_5_13

(facultatif)

Nombre d’enfants âgés de 5 à 13 ans (facultatif)

Nn

Nombre d’enfants âgés de 5 à 13 ans

Tous les ménages

Collectée

Vide

Option non incluse

02. Caractéristiques des personnes et des ménages

Composition du ménage

HH_CHILD_LE_4

(facultatif)

Nombre d’enfants âgés de 4 ans ou moins (facultatif)

Nn

Nombre d’enfants âgés de 4 ans ou moins

Tous les ménages

Collectée

Vide

Option non incluse

03. Participation au marché du travail

Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)

MAINSTAT

Situation au regard de l’activité principale (autodéfinie)

1

Personne occupée

Toutes les personnes âgées de 16 ans et plus

Collectée

2

Chômeur

3

Retraité

4

En incapacité de travail en raison de problèmes de santé de longue durée

5

Étudiant, élève

6

Accomplissant des tâches domestiques

7

Service militaire ou civil obligatoire

8

Autre

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

03. Participation au marché du travail

Caractéristiques élémentaires de l’emploi

STAPRO

Statut professionnel dans l’emploi principal

1

Indépendant avec des salariés

Personnes avec MAINSTAT = 1

Collectée

2

Indépendant sans salariés

3

Salarié(e)

4

Travailleur familial (non rémunéré)

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

03. Participation au marché du travail

Caractéristiques élémentaires de l’emploi

NACE1D

(facultatif)

Activité économique de l’unité locale pour l’emploi principal

(facultatif)

Non vide

Code NACE au niveau de la section [un caractère (de A à S)]

Personnes avec MAINSTAT = 1

Collectée

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

03. Participation au marché du travail

Caractéristiques élémentaires de l’emploi

ISCO2D

Profession dans l’emploi principal

nn

Code CITP au niveau à 2 chiffres

Personnes avec MAINSTAT = 1

Collectée

Vide

Non indiqué

-1

Sans objet

03. Participation au marché du travail

Caractéristiques élémentaires de l’emploi

OCC_ICT

Professionnel des TIC ou non

1

Professionnel des TIC

Personnes avec MAINSTAT = 1

Collectée

0

Non-professionnel des TIC

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

03. Participation au marché du travail

Caractéristiques élémentaires de l’emploi

OCC_MAN

Travailleur manuel ou non

1

Travailleur manuel

Personnes avec MAINSTAT = 1

Collectée

0

Travailleur non manuel

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

03. Participation au marché du travail

Caractéristiques élémentaires de l’emploi

EMPST_WKT

(facultatif)

Emploi principal à temps plein ou à temps partiel (autodéfini)

(facultatif)

1

Activité à temps plein

Personnes avec MAINSTAT = 1

Collectée

2

Activité à temps partiel

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

03. Participation au marché du travail

Durée du contrat

EMPST_CONTR

(facultatif)

Permanence de l’emploi principal

(facultatif)

1

Emploi permanent

Personnes avec STAPRO = 3

Collectée

2

Contrat à durée déterminée

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

04. Niveau d’éducation et études suivies

Niveau d’éducation atteint

ISCEDD

Niveau d’éducation atteint (niveau d’éducation le plus élevé achevé avec succès)

0

N’a pas reçu d’éducation formelle ou niveau inférieur à CITE 1

Toutes les personnes âgées de 16 ans et plus

Collectée

1

CITE 1 Enseignement primaire

2

CITE 2 Premier cycle de l’enseignement secondaire

3

CITE 3 Deuxième cycle de l’enseignement secondaire

4

CITE 4 Enseignement post-secondaire non supérieur

5

CITE 5 Enseignement supérieur de cycle court

6

CITE 6 Niveau licence ou équivalent

7

CITE 7 Niveau master ou équivalent

8

CITE 8 Niveau doctorat ou équivalent

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

04. Niveau d’éducation et études suivies

Niveau d’éducation atteint

CITE

Niveau d’éducation (agrégé)

0

Premier cycle de l’enseignement secondaire ou niveau inférieur (CITE = 0, 1 ou 2)

Toutes les personnes âgées de 16 ans et plus

Dérivée

3

Deuxième cycle de l’enseignement secondaire et enseignement post-secondaire non supérieur (CITE = 3 ou 4)

5

Enseignement supérieur (CITE = 5, 6, 7 ou 8)

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

5. Santé: état de santé et handicap, accès aux soins de santé, disponibilité et utilisation de ceux-ci et déterminants de la santé

Éléments du module européen minimum sur la santé

GALI

Limitation des activités en raison de problèmes de santé

1

Fortement limitées

Toutes les personnes âgées de 16 ans et plus

Collectée

2

Limitées, mais pas fortement

3

Pas limitées du tout

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

06. Revenu, consommation et éléments de patrimoine, y compris dettes

Revenu mensuel total du ménage

HH_IQ5

Revenu mensuel actuel net moyen total

1

Groupe de revenu mensuel courant net équivalent inférieur

Tous les ménages

Collectée

2

Groupe de revenu mensuel courant net équivalent faible à moyen

3

Groupe de revenu mensuel courant net équivalent moyen

4

Groupe de revenu mensuel courant net équivalent moyen à élevé

5

Groupe de revenu mensuel courant net équivalent supérieur

Vide

Non indiqué

07. Participation à la société de l’information

Accès aux TIC

IACC

Accès du ménage à l’internet à domicile (quel que soit l’appareil utilisé)

1

Oui

Tous les ménages

Collectée

0

Non

8

Ne sait pas

Vide

Non indiqué

07. Participation à la société de l’information

Utilisation et fréquence d’utilisation des TIC

IU

Utilisation la plus récente de l’internet, en quelque lieu et au moyen de quelque appareil que ce soit

1

Au cours des 3 derniers mois

Toutes les personnes

Collectée

2

Entre trois mois et un an auparavant

3

Il y a plus d’un an

4

Jamais utilisé

Vide

Non indiqué

07. Participation à la société de l’information

Utilisation et fréquence d’utilisation des TIC

IFUS

Fréquence moyenne d’utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois

1

Plusieurs fois au cours de la journée

Personnes avec IU = 1

Collectée

2

Une fois par jour ou presque tous les jours

3

Au moins une fois par semaine (mais pas tous les jours)

4

Moins d’une fois par semaine

9

Sans objet

Vide

Non indiqué

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUEM

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour l’envoi et la réception de courriels

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUPH1

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour passer des appels (y compris des appels vidéo) sur l’internet

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUSNET

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour communiquer sur des réseaux sociaux (en créant un profil d’utilisateur, en publiant des messages ou par d’autres types de contributions)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUCHAT1

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour utiliser une messagerie instantanée (échange de messages)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUIF

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour la recherche d’informations sur des biens ou services

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUNW1

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour la lecture de sites d’actualités, de journaux ou de magazines d’actualités en ligne

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUPOL2

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour l’expression d’opinions sur des questions civiques ou politiques sur des sites web ou des médias sociaux

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUVOTE

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour participer à des consultations en ligne ou pour voter sur des questions civiques ou politiques (par exemple urbanisme, signature de pétitions)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUMUSS1

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour écouter (p. ex. programmes de radio sur l’internet, services de diffusion de musique en continu) ou télécharger de la musique;

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUSTV

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour visionner des programmes de télévision diffusés en continu sur l’internet (en direct ou en rattrapage) proposés par des organismes de radiodiffusion (p. ex. [exemples nationaux])

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUVOD

utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour visionner des vidéos à la demande proposées par des fournisseurs de services commerciaux

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUVSS

utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour visionner des vidéos proposées par des fournisseurs de services de partage

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUPDG

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour l’accès à des jeux ou leur téléchargement

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUPCAST

(facultatif)

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour écouter ou télécharger des services audio à la demande (podcasts)

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IHIF

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour la recherche d’informations dans le domaine de la santé (concernant, par exemple, une blessure, une maladie, l’alimentation ou l’amélioration de l’état de santé)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUMAPP

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour la prise d’un rendez-vous médical par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application (p. ex. d’un hôpital ou d’un centre de soins)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUAPR

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour l’accès à un dossier médical personnel en ligne

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUOHC

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour bénéficier d’autres services liés à la santé par l’intermédiaire d’un site internet ou d’une application au lieu de devoir se rendre à l’hôpital ou consulter un médecin (p. ex. obtenir une ordonnance ou une consultation en ligne)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUSELL

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour la vente de produits ou de services par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUBK

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois à des fins privées pour effectuer des opérations bancaires en ligne (y compris via des services bancaires mobiles)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUOLC

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois pour des activités d’apprentissage, que ce soit pour les études ou à des fins professionnelles ou privées, en suivant un cours en ligne

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUOLM

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois pour des activités d’apprentissage, que ce soit pour les études ou à des fins professionnelles ou privées, en utilisant du matériel en ligne autre qu’un cours complet (p. ex. des tutoriels vidéo, des séminaires en ligne, des manuels en ligne, des applications ou plateformes d’apprentissage)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUOCIS1

Utilisation de l’internet au cours des trois derniers mois pour des activités d’apprentissage, que ce soit pour les études ou à des fins professionnelles ou privées, en communiquant avec des enseignants ou des apprenants par l’intermédiaire d’outils audio ou vidéo en ligne

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUOFE

Activités d’apprentissage auxquelles le répondant a participé au cours des trois derniers mois dans le cadre de l’enseignement formel (p. ex. école ou université)

1

Cochée

Personnes avec IUOLC = 1 ou IUOLM = 1 ou IUOCIS1 = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUOW

Activités d’apprentissage auxquelles le répondant a participé au cours des trois derniers mois à des fins professionnelles

1

Cochée

Personnes avec IUOLC = 1 ou IUOLM = 1 ou IUOCIS1 = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Activités sur l’internet

IUOPP

Activités d’apprentissage auxquelles le répondant a participé au cours des trois derniers mois à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IUOLC = 1 ou IUOLM = 1 ou IUOCIS1 = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVIP

Activités menées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois consistant, pour le répondant, à accéder à des informations le concernant qui sont stockées par les autorités publiques ou les services publics

1

Cochée

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVIDB

Activités menées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois consistant, pour le répondant, à accéder à des informations provenant de bases de données ou de registres publics (telles que des informations sur la disponibilité de livres dans des bibliothèques publiques, les registres cadastraux, les registres d’entreprises)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOV12IF

Activités menées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois consistant, pour le répondant, à obtenir des informations (p. ex. sur les services, les prestations, les droits, les lois, les heures d’ouverture)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVIX

Le répondant n’a pas eu accès à des dossiers personnels ou à des bases de données ni obtenu d’informations par l’intermédiaire d’un site internet ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOV12FM

Téléchargement/impression de formulaires officiels par le répondant à partir d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois

1

Oui

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVAPR

Prise de rendez-vous ou réservation auprès d’autorités publiques ou de services publics par le répondant par l’intermédiaire d’un site internet ou d’une application (p. ex. réservation d’un livre dans une bibliothèque publique, rendez-vous auprès d’un agent de l’État ou d’un prestataire de soins de santé public) à des fins privées au cours des douze derniers mois

1

Oui

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVPOST

(facultatif)

Réception par le répondant de toute communication officielle ou de tout document envoyé par les autorités publiques par l’intermédiaire du compte du répondant sur un site web ou une application (nom du service, si applicable dans le pays) d’autorités ou de services publics (p. ex. notifications d’amendes ou de factures, lettres, convocation au tribunal, documents judiciaires, [exemples nationaux]) à des fins privées au cours des douze derniers mois. L’utilisation de messages d’information par courrier électronique ou SMS ou de notifications indiquant qu’un document est disponible devrait être exclue (facultatif)

1

Oui

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non

Vide

Option non incluse ou non indiquée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVTAX1

Présentation par le répondant de sa propre déclaration fiscale par l’intermédiaire d’un site internet ou d’une application à des fins privées au cours des douze derniers mois

1

Oui, le répondant l’a fait lui-même

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

2

Non, cela a été fait automatiquement (par l’administration fiscale, l’employeur, une autre autorité)

3

Non, le répondant l’a remise à l’administration fiscale au format papier

4

Non, quelqu’un d’autre l’a fait pour le compte du répondant (p. ex. membre de la famille, conseiller fiscal)

5

Non, pour d’autres raisons (p. ex. non soumis à l’impôt sur le revenu)

9

Sans objet

Vide

Non indiqué

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVODC

Activités menées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois consistant, pour le répondant, à demander des documents officiels ou des certificats (p. ex. diplômes, certificats de naissance, de mariage, de divorce ou de décès, certificats de résidence, casier judiciaire, [exemples nationaux])

1

Cochée

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVBE

Activités menées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois consistant, pour le répondant, à demander des prestations ou des droits (p. ex. pension, chômage, allocations familiales, inscription dans des écoles, universités, [exemples nationaux])

1

Cochée

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVRCC

Activités menées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics à des fins privées au cours des douze derniers mois consistant, pour le répondant, à introduire d’autres demandes, réclamations ou plaintes (p. ex. signalement d’un vol à la police, dépôt de plainte, demande d’aide judiciaire, ouverture d’une procédure civile devant une juridiction, [exemples nationaux])

1

Cochée

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IRGOVNN

Raisons pour lesquelles le répondant n’a pas demandé de documents officiels ou n’a présenté aucune réclamation par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – le répondant n’a pas eu à demander de documents ni à présenter de réclamation

1

Cochée

Personnes avec IGOVODC = 0 et IGOVBE = 0 et IGOVRCC = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IRGOVLS

Raisons pour lesquelles le répondant n’a pas demandé de documents officiels ou n’a présenté aucune réclamation par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – manque de compétences ou de connaissances (p. ex. le répondant ne savait pas comment utiliser le site web ou l’application ou ceux-ci étaient trop compliqués à utiliser)

1

Cochée

Personnes avec IGOVODC = 0 et IGOVBE = 0 et IGOVRCC = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IRGOVSEC

Raisons pour lesquelles le répondant n’a pas demandé de documents officiels ou n’a présenté aucune réclamation par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – préoccupations quant à la sécurité des données à caractère personnel ou réticence à payer en ligne (fraude à la carte de crédit)

1

Cochée

Personnes avec IGOVODC = 0 et IGOVBE = 0 et IGOVRCC = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IRGOVEID

(facultatif)

Raisons pour lesquelles le répondant n’a pas demandé de documents officiels ou n’a présenté aucune réclamation par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – absence de signature électronique, d’identification électronique activée (eID) ou de tout autre outil permettant d’utiliser l’identification électronique (requise pour l’utilisation des services) [exemples nationaux] (facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IGOVODC = 0 et IGOVBE = 0 et IGOVRCC = 0

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IRGOVOP

Raisons pour lesquelles le répondant n’a pas demandé de documents officiels ou n’a présenté aucune réclamation par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – une autre personne l’a fait pour le compte du répondant (p. ex. un consultant, un conseiller, un membre de la famille)

1

Cochée

Personnes avec IGOVODC = 0 et IGOVBE = 0 et IGOVRCC = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IRGOVOTH

Raisons pour lesquelles le répondant n’a pas demandé de documents officiels ou n’a présenté aucune réclamation par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – autre raison

1

Cochée

Personnes avec IGOVODC = 0 et IGOVBE = 0 et IGOVRCC = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IGOVANYS

Le répondant a interagi avec les autorités publiques

9

Si IU<> 1 et IU<> 2 ALORS 9

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Dérivée

1

AUTRE SI IGOVIP = 1 ou IGOVIDB = 1 ou IGOV12IF = 1 ou IGOV12FM = 1 ou IGOVAPR = 1 ou IGOVPOST = 1 ou IGOVTAX1 = 1 ou IGOVODC = 1 ou IGOVBE = 1 ou IGOVRCC = 1 ALORS 1

0

AUTRE 0

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IIGOVDU

Problèmes liés à l’utilisation d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – le site web ou l’application était difficile à utiliser (p. ex. il/elle n’était pas convivial(e), la formulation n’était pas claire, la procédure n’était pas bien expliquée)

1

Cochée

Personnes avec IGOVANYS = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IIGOVTP

Problèmes liés à l’utilisation d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – problèmes techniques rencontrés lors de l’utilisation d’un site web ou d’une application (p. ex. chargement long, site web en panne)

1

Cochée

Personnes avec IGOVANYS = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IIGOVEID

(facultatif)

Problèmes liés à l’utilisation d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – problèmes liés à l’utilisation de la signature électronique ou de l’identification électronique (eID) (facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IGOVANYS = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IIGOVPAY

(facultatif)

Problèmes liés à l’utilisation d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – le répondant n’a pas été en mesure de payer par l’intermédiaire du site web ou de l’application (p. ex. en raison d’un manque d’accès aux méthodes de paiement requises) (facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IGOVANYS = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IIGOVMOB

Problèmes liés à l’utilisation d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – le répondant n’a pas été en mesure d’accéder au service sur smartphone ou tablette (p. ex. version d’appareil non compatible ou applications non disponibles)

1

Cochée

Personnes avec IGOVANYS = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IIGOVOTH

Problèmes liés à l’utilisation d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois – autre problème

1

Cochée

Personnes avec IGOVANYS = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Interaction avec des administrations publiques

IIGOVX

Le répondant n’a rencontré aucun problème lors de l’utilisation d’un site web ou d’une application d’autorités publiques ou de services publics au cours des douze derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IGOVANYS = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

IBUY

Dernier achat ou commande de produits ou de services en ligne à des fins privées

1

Au cours des 3 derniers mois

Personnes avec IU = 1 ou IU = 2

Collectée

2

Entre trois mois et un an auparavant

3

Il y a plus d’un an

4

N’a jamais rien acheté ni passé commande sur l’internet

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BCLOT1

Utilisation de l’internet pour l’achat de vêtements (y compris de vêtements de sport), de chaussures ou d’accessoires (p. ex. sacs ou bijoux) à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec

IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BSPG

Utilisation de l’internet pour l’achat d’articles de sport (à l’exclusion des vêtements de sport) à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BCG

Utilisation de l’internet pour l’achat de jouets pour enfants ou d’articles de puériculture (p. ex. couches, biberons, poussettes) à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFURN1

Utilisation de l’internet pour l’achat de meubles, d’accessoires pour la maison (p. ex. tapis ou rideaux) ou d’articles de jardinage (p. ex. outils ou plantes) à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BMUSG

Utilisation de l’internet pour l’achat de musique sur support CD, vinyles ou autres à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFLMG

Utilisation de l’internet pour l’achat de films ou de séries sur support DVD, Blu-ray ou autres à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BBOOKNLG

Utilisation de l’internet pour l’achat de livres imprimés, de magazines ou de journaux à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BHARD1

Utilisation de l’internet pour l’achat d’ordinateurs, de tablettes, de téléphones mobiles ou d’accessoires à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BEEQU1

Utilisation de l’internet pour l’achat d’appareils électroniques grand public (par exemple téléviseurs, chaînes stéréo, appareils photos, barres de son, enceintes connectées, assistants virtuels) ou d’appareils électroménagers (par exemple machines à laver) à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BMED1

Utilisation de l’internet pour l’achat de médicaments ou de compléments alimentaires tels que des vitamines (à l’exclusion du renouvellement en ligne d’ordonnances médicales) à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFDR

Utilisation de l’internet pour l’achat de plats à livrer à des fins privées auprès de restaurants, chaînes de restauration rapides ou services de traiteur, entreprises ou particuliers, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFDS

Utilisation de l’internet pour l’achat de denrées alimentaires ou de boissons à des fins privées auprès de magasins ou de fournisseurs de paniers-repas, entreprises ou particuliers, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BCBW

Utilisation de l’internet pour l’achat de produits cosmétiques, de beauté ou de bien-être à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BCPH

Utilisation de l’internet pour l’achat de produits d’entretien ou d’hygiène corporelle (par exemple brosses à dents, mouchoirs, détergents ou chiffons de nettoyage) à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BBMC

Utilisation de l’internet pour l’achat de bicyclettes, cyclomoteurs, automobiles ou autres véhicules ou leurs pièces détachées à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BOPG

Utilisation de l’internet pour l’achat d’autres biens physiques à des fins privées auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BPG_ANY

Utilisation de l’internet pour l’achat, à des fins privées, de tout bien physique énuméré auprès d’entreprises ou de particuliers (y compris des articles de seconde main) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

9

SI IBUY = Vide ou IBUY<> 1 ALORS 9

Personnes avec IBUY = 1

Dérivée

1

AUTRE SI BCLOT1 = 1 ou BSPG = 1 ou BCG = 1 ou BFURN1 = 1 ou BMUSG = 1 ou BFLMG = 1 ou BBOOKNLG = 1 ou BHARD1 = 1 ou BEEQU1 = 1 ou BMED1 = 1 ou BFDR = 1 ou BFDS = 1 ou BCBW = 1 ou BCPH = 1 ou BBMC = 1 ou BOPG = 1 ALORS 1

0

AUTRE 0

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BPG_DOM

Utilisation de l’internet pour l’achat de biens auprès de vendeurs du même pays (entreprises ou particuliers) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec BPG_ANY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BPG_EU

Utilisation de l’internet pour l’achat de biens auprès de vendeurs d’autres pays de l’UE (entreprises ou particuliers) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec BPG_ANY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BPG_WRLD

Utilisation de l’internet pour l’achat de biens auprès de vendeurs du reste du monde (entreprises ou particuliers) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec BPG_ANY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BPG_UNK

Utilisation de l’internet pour l’achat de biens auprès de vendeurs dont le pays d’origine est inconnu (entreprises ou particuliers) par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec BPG_ANY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BPG_PP

Biens achetés auprès de particuliers par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application

1

Oui

Personnes avec BPG_ANY = 1

Collectée

0

Non

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BMUSS

Utilisation de l’internet pour l’achat d’un service de diffusion en continu ou de téléchargement de musique, ou la souscription d’un abonnement à de tels services, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFLMS

Utilisation de l’internet pour l’achat d’un service de diffusion en continu ou de téléchargement de films ou de séries, ou la souscription d’un abonnement à de tels services, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BBOOKNLS

Utilisation de l’internet pour l’achat de livres électroniques, de magazines ou de journaux en ligne, ou la souscription d’un abonnement à de tels livres, magazines ou journaux, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BGAMES

Utilisation de l’internet pour l’achat de jeux en ligne ou de jeux à télécharger pour téléphones intelligents, tablettes, ordinateurs ou consoles, ou la souscription d’un abonnement à de tels jeux, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BSOFTS

Utilisation de l’internet pour l’achat de logiciels pour ordinateurs ou d’autres logiciels à télécharger, y compris les mises à jour, ou la souscription d’un abonnement à de tels logiciels, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BHLFTS

Utilisation de l’internet pour l’achat d’applications liées à la santé ou à la forme physique (à l’exclusion des applications gratuites), ou la souscription d’un abonnement à de telles applications, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BAPP

Utilisation de l’internet pour l’achat d’autres applications (par exemple liées à l’apprentissage des langues, aux voyages, à la météo, à l’exclusion des applications gratuites), ou la souscription d’un abonnement à de telles applications, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BSTICK

Utilisation de l’internet pour l’achat de billets pour des manifestations sportives à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BCTICK

Utilisation de l’internet pour l’achat de billets pour des manifestations culturelles ou autres (par exemple billets de cinéma, de concerts ou de foires) à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BSIMC

Utilisation de l’internet pour l’achat d’abonnements à l’internet ou de services de connexion à la téléphonie mobile à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BSUTIL

Utilisation de l’internet pour l’achat d’abonnements à des services de fourniture d’électricité, d’eau ou de chauffage, à des services d’élimination des déchets ou à des services similaires à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BHHS

Utilisation de l’internet pour l’achat de services domestiques (par exemple nettoyage, garde d’enfants, travaux de réparation ou jardinage, même achetés à des particuliers) à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BHHS_PP

Utilisation de l’internet pour l’achat de services domestiques à des fins privées auprès d’un particulier par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Oui

Personnes avec BHHS = 1

Collectée

0

Non

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BTPS_E

Utilisation de l’internet pour l’achat de services de transport à des fins privées auprès d’une entreprise de transport, par exemple un trajet local en bus, un billet d’avion ou de train ou une course en taxi, par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BTPS_PP

Utilisation de l’internet pour l’achat de services de transport à des fins privées auprès d’un particulier par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BRA_E

Utilisation de l’internet pour la location d’un hébergement à des fins privées auprès d’entreprises telles que des hôtels ou des agences de voyages, par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

06. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BRA_PP

Utilisation de l’internet pour la location d’un hébergement à des fins privées auprès d’un particulier par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BOTS (facultatif)

Utilisation de l’internet pour l’achat de tout autre service (à l’exclusion de services financiers et d’assurance) à des fins privées auprès d’un particulier par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

(facultatif)

1

Oui

Personnes avec IBUY = 1

Collectée

0

Non

Vide

Option non incluse ou non indiquée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFIN_IN1

Utilisation de l’internet pour l’achat de polices d’assurance, notamment d’assurance voyage, y compris les polices proposées, par exemple, avec un billet d’avion, à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFIN_CR1

Utilisation de l’internet pour la souscription d’un emprunt ou d’un crédit, notamment hypothécaire, à des fins privées auprès d’une banque ou d’un autre prestataire de services financiers, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Commerce électronique

BFIN_SH1

Utilisation de l’internet pour l’achat ou la vente d’actions, d’obligations, d’unités dans un fonds ou d’autres actifs financiers à des fins privées par l’intermédiaire d’un site web ou d’une application, au cours des trois derniers mois

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DEM

Utilisation d’un thermostat, d’un compteur (eau, gaz, électricité), de lampes ou de modules d’extension connectés à l’internet ou d’autres solutions connectées à l’internet, à des fins privées, afin de gérer l’énergie au domicile du répondant

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DSEC

Utilisation d’un système d’alarme résidentiel, d’un détecteur de fumée, de caméras de sécurité ou de serrures connectés à l’internet, ou d’autres solutions de sécurité ou de sûreté connectées à l’internet pour le domicile du répondant, à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DHA

Utilisation d’appareils domestiques connectés à l’internet, comme des aspirateurs robotisés, réfrigérateurs, fours ou machines à café, à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DVA

Utilisation d’un assistant virtuel sous la forme d’une enceinte intelligente ou d’une application, à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DX

Le répondant n’a utilisé aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet à des fins privées

1

Cochée

Personnes où (IOT_DEM = Vide ou IOT_DEM = 0) et (IOT_DSEC = Vide ou IOT_DSEC = 0) et (IOT_DHA = Vide ou IOT_DHA = 0) et (IOT_DVA = Vide ou IOT_DVA = 0)

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BDK

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – le répondant ne savait pas que de tels dispositifs ou systèmes existaient

1

Cochée

Personnes avec IOT_DX = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BNN

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – le répondant n’avait pas besoin d’utiliser ces dispositifs ou systèmes connectés

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BCST

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – coûts trop élevés

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BLC

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – défaut de compatibilité avec d’autres dispositifs ou systèmes

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BLSK

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – manque de compétences pour utiliser ces dispositifs ou systèmes

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_CPP

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – préoccupations concernant la vie privée et la protection des données du répondant générées par ces dispositifs ou systèmes

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BCSC

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – préoccupations quant à la sécurité (p. ex. le fait que le dispositif ou le système puisse être piraté)

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BCSH

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – préoccupations relatives à la sécurité ou à la santé (p. ex. le fait que l’utilisation du dispositif ou du système pourrait entraîner un accident, une blessure ou un problème de santé)

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_BOTH

Raisons pour lesquelles aucun des dispositifs de gestion de l’énergie, aucune solution de sécurité ou de sûreté, aucun appareil domestique ou aucun assistant virtuel connectés à l’internet n’a été utilisé à des fins privées – autres raisons

1

Cochée

Personnes avec IOT_BDK = 0

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_IUTV

Utilisation de l’internet sur une télévision connectée à l’internet au domicile du répondant à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_IUGC

Utilisation de l’internet sur une console de jeux connectée à l’internet au domicile du répondant à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_IUHA

Utilisation de l’internet pour un système audio domestique ou des enceintes intelligentes connectés à l’internet au domicile du répondant à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DCS

Utilisation d’une montre intelligente connectée à l’internet, d’un bracelet de fitness connecté à l’internet, de lunettes ou d’un casque d’écoute connectés à l’internet, de traceurs de sécurité, d’accessoires connectés à l’internet, de vêtements ou de chaussures connectés à l’internet à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DHE

Utilisation de dispositifs connectés à l’internet pour surveiller la tension artérielle, le taux de sucre ou le poids corporel (par exemple, une balance intelligente) ou d’autres dispositifs connectés à l’internet dans le domaine de la santé et des soins médicaux, à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DTOY

Utilisation de jouets connectés à l’internet, tels que des jouets robots (y compris à des fins éducatives) ou des poupées, à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_DCAR

Utilisation d’une voiture avec connexion internet sans fil intégrée à des fins privées

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_USE

Le répondant a utilisé l’internet des objets

9

SI IU = Vide ou UI<> 1 ALORS 9

Personnes avec IU = 1

Dérivée

1

AUTRE SI IOT_DEM = 1 ou IOT_DSEC = 1 ou IOT_DHA = 1 ou IOT_DVA = 1 ou IOT_IUTV = 1 ou IOT_IUGC = 1 ou IOT_IUHA = 1 ou IOT_DCS = 1 ou IOT_DHE = 1 ou IOT_DTOY = 1 ou IOT_DCAR = 1 ALORS 1

0

AUTRE 0

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_PSEC

Problèmes rencontrés avec les dispositifs ou systèmes connectés à l’internet mentionnés – problèmes de sécurité ou de respect de la vie privée (p. ex. piratage du dispositif ou du système, problèmes de protection des informations relatives au répondant et à sa famille générées par ces dispositifs ou systèmes)

1

Cochée

Personnes avec IOT_USE = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_PSHE

Problèmes rencontrés avec les dispositifs ou systèmes connectés à l’internet mentionnés – problèmes de sécurité ou de santé (p. ex. l’utilisation du dispositif ou du système entraîne un accident, une blessure ou un problème de santé)

1

Cochée

Personnes avec IOT_USE = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_PDU

Problèmes rencontrés avec les dispositifs ou systèmes connectés à l’internet mentionnés – difficultés d’utilisation du dispositif (p. ex. configuration, installation, connexion, couplage)

1

Cochée

Personnes avec IOT_USE = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_POTH

Problèmes rencontrés avec les dispositifs ou systèmes connectés à l’internet mentionnés – autres problèmes (p. ex. problèmes de connexion, problèmes d’assistance)

1

Cochée

Personnes avec IOT_USE = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Connexion à l’internet, peu importe le lieu

IOT_PX

Le répondant n’a rencontré aucun problème avec les dispositifs ou systèmes connectés à l’internet mentionnés

1

Cochée

Personnes avec IOT_USE = 1

Collectée

0

Non cochée

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_DMOB

Manière dont le répondant a géré son téléphone portable ou son smartphone qu’il a remplacé ou n’utilise plus

1

Il est toujours dans le ménage du répondant

Personnes avec IU = 1

Collectée

2

Il a été vendu ou donné

3

Il a été jeté dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques (inclut le fait de le laisser au détaillant pour qu’il le jette)

4

Il a été jeté mais pas dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques

5

Le répondant n’en a jamais acheté ou l’utilise toujours

6

Autre

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_DLT

Manière dont le répondant a géré son ordinateur portable ou sa tablette qu’il a remplacé(e) ou n’utilise plus

1

Il/elle est toujours dans le ménage du répondant

Personnes avec IU = 1

Collectée

2

Il/elle a été vendu(e) ou donné(e)

3

Il/elle a été jeté(e) dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques (inclut le fait de le/la laisser au détaillant pour qu’il le/la jette)

4

Il/elle a été jeté(e) mais pas dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques

5

Le répondant n’en a jamais acheté(e) ou l’utilise toujours

6

Autre

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_DPC

Manière dont le répondant a géré son ordinateur de bureau qu’il a remplacé ou n’utilise plus

1

Il est toujours dans le ménage du répondant

Personnes avec IU = 1

Collectée

2

Il a été vendu ou donné

3

Il a été jeté dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques (inclut le fait de le laisser au détaillant pour qu’il le jette)

4

Il a été jeté mais pas dans le cadre de la collecte/du recyclage des déchets électroniques

5

Le répondant n’en a jamais acheté ou l’utilise toujours

6

Autre

Vide

Non indiqué

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PP

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – prix

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PHD

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – caractéristiques du disque dur (stockage, vitesse), vitesse du processeur

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PECD

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – conception écologique du dispositif, par exemple conception durable, évolutive et réparable qui nécessite moins de matériaux, utilisation de matériaux respectueux de l’environnement pour l’emballage, etc.

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PEG

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – possibilité d’allonger la durée de vie du dispositif en achetant une garantie supplémentaire

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PEE

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – efficacité énergétique du dispositif

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PTBS

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – système de reprise proposé par le fabricant ou le vendeur (c’est-à-dire que le fabricant ou le vendeur reprend le dispositif devenu obsolète gratuitement ou offre des remises au client pour acheter un autre dispositif)

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PX

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – le répondant n’a tenu compte d’aucune des caractéristiques mentionnées

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

07. Participation à la société de l’information

Effet de l’utilisation

ECO_PBX

(facultatif)

Caractéristiques considérées comme importantes par le répondant lors du dernier achat d’un téléphone portable ou d’un smartphone, d’une tablette, d’un ordinateur portable ou d’un ordinateur de bureau – le répondant n’a jamais acheté l’un de ces dispositifs

(facultatif)

1

Cochée

Personnes avec IU = 1

Collectée

0

Non cochée

Vide

Option non incluse

9

Sans objet

A

B

C1

C2

C3

Microdonnées devant être échangées (1)

Importations dans le cadre d’un dédouanement centralisé

Exportations dans le cadre d’un dédouanement centralisé

Biens en quasi-exportation

Groupe 1 — Généralités

1.1.

Date d’acceptation de la déclaration en douane

C

C

C

1.2.

Période de référence

M

M

M

1.3.

Flux

M

M

M

1.4.

Annexe des données douanières appliquées

M

M

M

1.5.

État membre récepteur

M

M

M

1.6.

Type de déclaration

C

C

C

1.7.

Type de déclaration supplémentaire

C

C

C

1.8.

Régime

C

C

C

1.9.

Régimes complémentaires

C

C

C

1.10.

Numéro d’autorisation du titulaire de l’autorisation

C

C

-

Groupe 2 — Unités de mesure

2.1.

Valeur statistique

C

C

C

2.2.

Masse nette

C

C

C

2.3.

Unités supplémentaires

C

C

C

Groupe 3 — Ventilation

3.1.

Code des biens au niveau TARIC (code à 10 chiffres)

C

-

-

3.2.

Code des biens au niveau NC (code à 8 chiffres)

-

C

C

3.3.

Code du pays d’origine

C

-

-

3.4.

Code du pays d’origine préférentielle

C

-

-

3.5.

Code du pays d’expédition/d’exportation

[Pays de provenance]

C

-

-

3.6.

Code du pays de destination

[Pays de dernière destination connue]

-

C

C

3.7.

Code du pays de destination

[État membre de destination présumée]

C

-

-

3.8.

Code du pays d’expédition/d’exportation

[État membre d’exportation effective]

-

-

C

3.9.

Nature de la transaction

C

C

C

3.10.

Préférence

C

-

-

3.11.

Conteneur

C

C

C

3.12.

Mode de transport à la frontière

C

C

C

3.13.

Mode de transport interne

C

C

C

3.14.

Monnaie de facturation

C

C

C

Groupe 4 – Parties

4.1.

Numéro d’identification de l’importateur

C

-

-

4.2.

Numéro d’identification de l’acheteur

C

-

-

4.3.

Numéro d’identification du destinataire  (2)

C

-

-

4.4.

Numéro d’identification de l’exportateur

C

C

Groupe 5 — Données optionnelles

5.1.

Montant total facturé

O

O

O

5.2.

Taux de change

O

-

-

5.3.

Conditions de livraison

O

O

O

5.4.

Montant de l’article facturé

O

-

-