ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 256

European flag  

Édition de langue française

Législation

61e année
12 octobre 2018


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) 2018/1513 de la Commission du 10 octobre 2018 modifiant l'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne certaines substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) des catégories 1A ou 1B ( 1 )

1

 

*

Règlement (UE) 2018/1514 de la Commission du 10 octobre 2018 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, d'acibenzolar-S-méthyle, de clopyralid, d'émamectine, de fenhexamide, de fenpyrazamine, de fluazifop-P, d'isofétamide, de Pasteuria nishizawae Pn1, de talc E553B et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits ( 1 )

8

 

*

Règlement (UE) 2018/1515 de la Commission du 10 octobre 2018 modifiant les annexes III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diphénylamine et d'oxadixyl présents dans ou sur certains produits ( 1 )

33

 

*

Règlement (UE) 2018/1516 de la Commission du 10 octobre 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de penoxsulame, de triflumizole et de triflumuron présents dans ou sur certains produits ( 1 )

45

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2018/1517 de la Commission du 11 octobre 2018 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du règlement (UE) 2018/581 du Conseil portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certaines marchandises destinées à être incorporées ou utilisées dans les aéronefs

58

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (UE) 2018/1518 du Conseil du 9 octobre 2018 modifiant, en ce qui concerne le commissaire aux comptes extérieur du Banco de España, la décision 1999/70/CE concernant les commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales nationales

63

 

*

Décision d'exécution (UE) 2018/1519 de la Commission du 9 octobre 2018 modifiant la décision d'exécution 2014/150/UE relative à l'organisation d'une expérience temporaire impliquant l'octroi de certaines dérogations en vue de la commercialisation de populations des espèces végétales blé, orge, avoine et maïs conformément à la directive 66/402/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2018) 5470]  ( 1 )

65

 

*

Décision (UE) 2018/1520 de la Commission du 9 octobre 2018 abrogeant le règlement délégué (UE) no 1268/2012 relatif aux règles d'application du règlement (UE, Euratom) no 966/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union

67

 

*

Décision d'exécution (UE) 2018/1521 de la Commission du 10 octobre 2018 modifiant la décision 2009/11/CE relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Espagne [notifiée sous le numéro C(2018) 6507]

84

 

*

Décision d'exécution (UE) 2018/1522 de la Commission du 11 octobre 2018 établissant un format commun pour les programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique au titre de la directive (UE) 2016/2284 du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques [notifiée sous le numéro C(2018) 6549]  ( 1 )

87

 

*

Décision d'exécution (UE) 2018/1523 de la Commission du 11 octobre 2018 établissant un modèle de déclaration sur l'accessibilité conformément à la directive (UE) 2016/2102 du Parlement européen et du Conseil relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public ( 1 )

103

 

*

Décision d'exécution (UE) 2018/1524 de la Commission du 11 octobre 2018 établissant une méthode de contrôle et les modalités d'établissement des rapports à fournir par les États membres conformément à la directive (UE) 2016/2102 du Parlement européen et du Conseil relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public [notifiée sous le numéro C(2018) 6560]  ( 1 )

108

 

 

ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

 

*

Décision no 1/2018 du Comité des ambassadeurs ACP-UE du 28 septembre 2018 donnant décharge au directeur du Centre technique de coopération agricole et rurale (CTA) sur l'exécution du budget de celui-ci pour les exercices 2001, 2002 et 2003 [2018/1525]

117

 

*

Décision no 2/2018 du Comité des ambassadeurs ACP-UE du 28 septembre 2018 donnant décharge au directeur du Centre technique de coopération agricole et rurale (CTA) sur l'exécution du budget de celui-ci pour les exercices 2004, 2005 et 2006 [2018/1526]

118

 

*

Décision no 3/2018 du Comité des ambassadeurs ACP-UE du 28 septembre 2018 donnant décharge au directeur du Centre technique de coopération agricole et rurale (CTA) sur l'exécution du budget de celui-ci pour les exercices 2007 à 2016 [2018/1527]

119

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

12.10.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 256/1


RÈGLEMENT (UE) 2018/1513 DE LA COMMISSION

du 10 octobre 2018

modifiant l'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne certaines substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) des catégories 1A ou 1B

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE (1) de la Commission, et notamment son article 68, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

L'annexe I du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (2) présente les critères de classification des substances chimiques dans les classes de danger, notamment si elles répondent aux critères de classification comme cancérogènes, mutagènes sur cellules germinales ou toxiques pour la reproduction, de catégorie 1A ou 1B. Les substances classées dans l'une de ces trois classes de danger sont collectivement désignées dans le présent règlement par l'expression «substances CMR».

(2)

L'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 prévoit des restrictions applicables à la fabrication, à la mise sur le marché et à l'utilisation de certaines substances dangereuses et de certains mélanges et articles dangereux. La Commission a mis au point des critères permettant l'identification d'articles qui contiennent des substances CMR et sont susceptibles d'être utilisés par les consommateurs et, dans ce contexte, il conviendrait d'ajouter une nouvelle restriction à l'annexe XVII en recourant à la procédure simplifiée visée à l'article 68, paragraphe 2, dudit règlement. Selon les critères établis par la Commission, les vêtements, les autres textiles et les chaussures sont considérés comme une priorité (3).

(3)

Certaines substances CMR sont présentes dans les vêtements et les accessoires connexes, dans d'autres articles textiles et dans les chaussures: il peut s'agir d'impuretés provenant du procédé de fabrication ou elles peuvent avoir été délibérément ajoutées pour conférer à ces articles des propriétés spécifiques.

(4)

Il ressort des rapports établis par les pouvoirs publics et les parties prenantes que les consommateurs risquent d'être exposés aux substances CMR présentes dans les vêtements et les accessoires connexes, dans d'autres articles textiles et dans les chaussures, par contact avec la peau ou par inhalation. Ces produits de consommation sont très répandus, dans le cadre d'une utilisation à titre privé ou liée aux services fournis au grand public (par exemple, des draps de lit dans un hôpital ou les tissus d'ameublement dans une bibliothèque publique). Par conséquent, afin de minimiser l'exposition des consommateurs, il convient d'interdire la mise sur le marché de ces substances CMR dans les vêtements et les accessoires connexes (dont notamment les articles de sport et les sacs) et dans les chaussures si ces articles sont destinés aux consommateurs lorsque la concentration des substances CMR dépasse les limites fixées. De même, cette restriction devrait aussi s'appliquer aux substances CMR présentes dans ces concentrations dans d'autres textiles qui entrent en contact avec la peau humaine dans une mesure semblable à celle des vêtements (tels que les draps de lit, les couvertures, les tissus d'ameublement ou les couches réutilisables).

(5)

La Commission a consulté les parties prenantes à propos des substances et articles qui devraient relever de la nouvelle restriction au titre de l'article 68, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1907/2006 (4) et les a rencontrées lors d'un atelier technique (5) au cours duquel les aspects spécifiques de la restriction (y compris les limites de concentration et la disponibilité de méthodes d'essai) ont été examinés.

(6)

Les substances soumises à restriction ont différentes propriétés et sont utilisées dans différents procédés de fabrication de vêtements et de leurs accessoires, d'articles textiles et de chaussures. C'est pourquoi il convient de fixer des limites de concentrations à la fois pour chacune des substances et pour des groupes de substances, compte tenu de la faisabilité technique d'atteindre ces limites et de la disponibilité de méthodes d'analyse appropriées. Le formaldéhyde est couramment utilisé dans la fabrication de vestes et de manteaux, ainsi que dans celle de tissus d'ameublement pour ses propriétés, respectivement, structurelles et ignifuges. En raison du manque d'informations à propos de solutions de remplacement, une limite de concentration moins contraignante devrait s'appliquer, pendant une période limitée, au formaldéhyde contenu dans les vestes, manteaux ou tissus d'ameublement pour permettre aux opérateurs de s'adapter à la restriction.

(7)

La nouvelle restriction adoptée par le présent règlement ne doit pas s'appliquer aux vêtements, accessoires connexes et chaussures, ou aux éléments de vêtements, d'accessoires connexes et de chaussures, entièrement en cuir naturel, en fourrure ou en peau, car leur production fait appel à d'autres substances chimiques et à d'autres procédés. Pour la même raison, la nouvelle restriction ne doit pas s'appliquer aux systèmes de fermeture ni aux liens décoratifs qui ne sont pas en textile.

(8)

Les tapis mur à mur et revêtements de sol textiles mur à mur pour une utilisation en intérieur, carpettes et passages devraient pour le moment être exemptés de la nouvelle restriction en raison d'un éventuel chevauchement réglementaire et parce qu'ils peuvent être concernés par d'autres substances. La Commission devrait réexaminer l'exemption ainsi que la pertinence d'une restriction distincte.

(9)

Les équipements de protection individuelle relevant du champ d'application du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (6) et les dispositifs médicaux relevant du champ d'application du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil (7) devraient être exemptés de la nouvelle restriction étant donné qu'ils doivent satisfaire à des exigences spécifiques sur le plan de la sécurité et en termes de fonctionnalités.

(10)

Le forum d'échange d'informations sur la mise en œuvre de l'Agence européenne des produits chimiques, visé à l'article 76, paragraphe 1, point f), du règlement (CE) no 1907/2006, a été consulté durant le processus de définition de la restriction et il a été tenu compte de ses recommandations.

(11)

Les opérateurs devraient disposer d'un délai suffisant pour prendre les mesures adéquates en vue de se conformer à la restriction adoptée en vertu du présent règlement. La nouvelle restriction ne devrait donc s'appliquer qu'à une date postérieure à la date d'entrée en vigueur du présent règlement.

(12)

Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 1907/2006 en conséquence.

(13)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 133 du règlement (CE) no 1907/2006,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 octobre 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.

(2)  Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).

(3)  http://ec.europa.eu/DocsRoom/documents/10045/attachments/1/translations

(4)  http://ec.europa.eu/growth/tools-databases/newsroom/cf/itemdetail.cfm?item_id=8299

(5)  http://ec.europa.eu/growth/tools-databases/newsroom/cf/itemdetail.cfm?item_id=9088

(6)  Règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO L 81 du 31.3.2016, p. 51).

(7)  Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) no 178/2002 et le règlement (CE) no 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE (JO L 117 du 5.5.2017, p. 1).


ANNEXE

L'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 est modifiée comme suit:

1)

l'entrée suivante est ajoutée:

«72

Les substances énumérées dans la colonne 1 du tableau figurant dans l'appendice 12

1.

Ne peuvent être mises sur le marché après le 1er novembre 2020 dans aucun des articles suivants:

a)

vêtements et accessoires connexes;

b)

textiles autres que des vêtements qui, dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, entrent en contact avec la peau humaine dans une mesure semblable à celle des vêtements;

c)

chaussures,

si les vêtements, les accessoires connexes, les textiles autres que vêtements ou les chaussures sont destinés à être utilisés par des consommateurs et que la concentration, mesurée dans une matière homogène, de la substance présente est égale ou supérieure à la limite fixée pour cette substance à l'appendice 12.

2.

Par dérogation, en ce qui concerne la mise sur le marché de formaldéhyde [No CAS: 50-00-0] dans les vestes, manteaux ou tissus d'ameublement, la concentration applicable aux fins du paragraphe 1 est de 300 mg/kg pendant la période entre le 1er novembre 2020 et le 1er novembre 2023. Ensuite, la concentration fixée dans l'appendice 12 sera d'application.

3.

Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux articles suivants:

a)

vêtements, accessoires connexes et chaussures, ou éléments de vêtements, d'accessoires connexes et de chaussures, entièrement en cuir naturel, en fourrure ou en peau;

b)

systèmes de fermeture et liens décoratifs qui ne sont pas en textile;

c)

vêtements, accessoires connexes, textiles autres que vêtements ou chaussures de deuxième main;

d)

tapis mur à mur et revêtements de sol textiles mur à mur pour une utilisation en intérieur, carpettes et passages.

4.

Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux vêtements, aux accessoires connexes, aux textiles autres que vêtements et aux chaussures relevant du champ d'application du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (*) et du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil (**).

5.

Le paragraphe 1, point b), ne s'applique pas aux articles textiles jetables. On entend par «articles textiles jetables» les articles textiles destinés à être utilisés une fois ou pendant une durée limitée et dont l'utilisation normale exclut toute réutilisation pour le même usage ou un usage similaire.

6.

Les paragraphes 1 et 2 s'appliquent sans préjudice de l'application de restrictions plus strictes définies dans la présente annexe ou d'autres actes législatifs en vigueur de l'Union.

7.

La Commission réexamine l'exemption prévue au paragraphe 3, point d), et, le cas échéant, modifie ledit point en conséquence.

(*)

Règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO L 81 du 31.3.2016, p. 51).

(**)

Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) no 178/2002 et le règlement (CE) no 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE (JO L 117 du 5.5.2017, p. 1).»

2)

l'appendice 12 suivant est ajouté:

«

Appendice 12

Entrée 72 — substances faisant l'objet de restrictions et limites de concentrations en poids dans des matières homogènes:

Substances

No index

No CAS

No CE

Limite de concentration en poids

Cadmium et ses composés (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

1 mg/kg après extraction (exprimée en Cd métal qui peut être extrait de la matière)

Composés de chrome VI (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

1 mg/kg après extraction (exprimée en Cr VI qui peut être extrait de la matière)

Composés de l'arsenic (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

1 mg/kg après extraction (exprimée en As métal qui peut être extrait de la matière)

Plomb et ses composés (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

1 mg/kg après extraction (exprimée en Pb métal qui peut être extrait de la matière)

Benzène

601-020-00-8

71-43-2

200-753-7

5 mg/kg

Benzo[a]anthracène

601-033-00-9

56-55-3

200-280-6

1 mg/kg

Benz[e]acéphénanthrylène

601-034-00-4

205-99-2

205-911-9

1 mg/kg

benzo[a]pyrène; benzo[def]chrysène

601-032-00-3

50-32-8

200-028-5

1 mg/kg

Benzo[e]pyrène

601-049-00-6

192-97-2

205-892-7

1 mg/kg

Benzo[j]fluoranthène

601-035-00-X

205-82-3

205-910-3

1 mg/kg

Benzo[k]fluoranthène

601-036-00-5

207-08-9

205-916-6

1 mg/kg

Chrysène

601-048-00-0

218-01-9

205-923-4

1 mg/kg

Dibenz[a,h]anthracène

601-041-00-2

53-70-3

200-181-8

1 mg/kg

α, α,α,4-tétrachlorotoluène; p-chlorobenzotrichlorure

602-093-00-9

5216-25-1

226-009-1

1 mg/kg

α, α,α-trichlorotoluène; benzotrichlorure

602-038-00-9

98-07-7

202-634-5

1 mg/kg

α-chlorotoluène; chlorure de benzyle

602-037-00-3

100-44-7

202-853-6

1 mg/kg

Formaldéhyde

605-001-00-5

50-00-0

200-001-8

75 mg/kg

acide 1,2-benzènedicarboxylique; di-alkylesters C6-8 ramifiés, riches en C7

607-483-00-2

71888-89-6

276-158-1

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle)

607-228-00-5

117-82-8

204-212-6

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de diisopentyle

607-426-00-1

605-50-5

210-088-4

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de di-n-pentyle (DPP)

607-426-00-1

131-18-0

205-017-9

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de di-n-hexyle (DnHP)

607-702-00-1

84-75-3

201-559-5

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

N-méthyl-2-pyrrolidone; 1-méthyl-2-pyrrolidone (NMP)

606-021-00-7

872-50-4

212-828-1

3 000  mg/kg

N,N-diméthylacétamide (DMAC)

616-011-00-4

127-19-5

204-826-4

3 000  mg/kg

N,N-diméthylformamide; diméthylformamide (DMF)

616-001-00-X

68-12-2

200-679-5

3 000  mg/kg

1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone C.I. Disperse Blue 1

611-032-00-5

2475-45-8

219-603-7

50 mg/kg

Benzénamine, chlorhydrate de 4,4′-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline; C.I. Basic Red 9

611-031-00-X

569-61-9

209-321-2

50 mg/kg

chlorure de 4-[4,4′-bis(diméthylamino) benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién1-ylidène]diméthylammonium; C.I. Basic Violet 3 avec ≥ 0,1 % de cétone de Michler (no CE 202-027-5)

612-205-00-8

548-62-9

208-953-6

50 mg/kg

chlorure de 4-chloro-o-toluidinium

612-196-00-0

3165-93-3

221-627-8

30 mg/kg

Acétate de 2-naphtylammonium

612-071-00-0

553-00-4

209-030-0

30 mg/kg

Sulfate de 4-méthoxy-m-phénylène diammonium; sulfate de 2,4-diaminoanisole

612-200-00-0

39156-41-7

254-323-9

30 mg/kg

Chlorhydrate de 2,4,5-triméthylaniline

612-197-00-6

21436-97-5

30 mg/kg

Quinoléine

613-281-00-5

91-22-5

202-051-6

50 mg/kg

»

12.10.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 256/8


RÈGLEMENT (UE) 2018/1514 DE LA COMMISSION

du 10 octobre 2018

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, d'acibenzolar-S-méthyle, de clopyralid, d'émamectine, de fenhexamide, de fenpyrazamine, de fluazifop-P, d'isofétamide, de Pasteuria nishizawae Pn1, de talc E553B et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'abamectine, d'acibenzolar-S-méthyle, de fenhexamide, de fluazifop-P, d'isofétamide et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le clopyralid, l'émamectine et la fenpyrazamine, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour Pasteuria nishizawae Pn1 et le talc E553B, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les agrumes d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active abamectine, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation de l'acibenzolar-S-méthyle sur les aubergines et les cucurbitacées, pour l'utilisation du clopyralid sur les oignons de printemps et les poireaux, pour l'utilisation de l'émamectine sur les choux feuilles, les haricots (non écossés) et les pois (non écossés), pour l'utilisation du fenhexamide sur les prunes, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau et les haricots (non écossés), pour l'utilisation de la fenpyrazamine sur les laitues, les salades, les épinards et feuilles similaires, pour l'utilisation du fluazifop-P sur les tomates, pour l'utilisation de l'isofétamide sur les tomates, les poivrons, les aubergines, les gombos et les cucurbitacées à peau comestible et pour l'utilisation du tébuconazole sur les olives, le riz, les «fines herbes et fleurs comestibles» et les infusions de fleurs ou de feuilles et autres parties aériennes.

(4)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(5)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(6)

Pour toutes ces demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(7)

En ce qui concerne l'abamectine, le demandeur a aussi produit des méthodes d'analyse validées pour les matrices végétales à forte teneur en eau et en acide. En ce qui concerne le tébuconazole, le demandeur a aussi produit des méthodes d'analyse validées pour toutes les matrices végétales. Il convient dès lors de supprimer les notes concernées de l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

Dans le cadre de l'approbation de la substance active Pasteuria nishizawae Pn1, une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l'article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (3). En application de l'article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné. L'Autorité a examiné la demande et présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle recommandait d'inscrire Pasteuria nishizawae Pn1 à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 (4).

(9)

Le talc E553B est approuvé en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2018/691 de la Commission (5). Les conditions d'utilisation de cette substance ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité, ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 octobre 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for abamectin in citrus fruits», EFSA Journal 2018, 16(4):5254;

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for acibenzolar-S-methyl in aubergines and cucurbits with edible and inedible peel», EFSA Journal 2018, 16(4):5256;

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for clopyralid in spring/green/Welsh onions and leeks», EFSA Journal 2018, 16(1):5149;

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for emamectin in leafy brassica and beans and peas with pods», EFSA Journal 2018, 16(4):5255;

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fenhexamid in various crops», EFSA Journal 2018, 16(1):5158;

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fenpyrazamine in lettuces, salad plants, spinaches and similar leaves», EFSA Journal 2018, 16(3):5231;

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for fluazifop-P in tomato», EFSA Journal 2018, 16(4):5253;

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for isofetamid in tomatoes, peppers, aubergines, okra and cucurbits with edible peel», EFSA Journal 2018, 16(5):5264;

 

«Reasoned opinion on the Modification of the existing maximum residue levels for tebuconazole in olives, rice, herbs and herbal infusions (dried)», EFSA Journal 2018, 16(5):5257.

(3)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(4)  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Pasteuria nishizawae Pn1», EFSA Journal 2018, 16(2):5159.

(5)  Règlement d'exécution (UE) 2018/691 de la Commission du 7 mai 2018 portant approbation de la substance de base «talc E553B» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 117 du 8.5.2018, p. 6).


ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l'annexe II, les colonnes de l'abamectine, de l'acibenzolar-S-méthyle, du fenhexamide, du fluazifop-P, de l'isofétamide et du tébuconazole sont remplacées par les colonnes suivantes:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)

Acibenzolar-S-méthyle [somme de l'acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

Fenhexamide (L)

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

Isofétamide

Tébuconazole (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

 

 

0110000

Agrumes

0,04

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

 

5

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

0,9

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

5

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

5

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

5

0110990

Autres

 

 

 

 

 

5

0120000

Fruits à coque

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0120010

Amandes

0,02 (+)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120060

Noisettes

0,02 (+)

0,1

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120100

Pistaches

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120110

Noix communes

0,02 (+)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0120990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,03 (+)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0130010

Pommes

 

0,3

 

 

 

0,3

0130020

Poires

 

0,2

 

 

 

0,3

0130030

Coings

 

0,2

 

 

 

0,5

0130040

Nèfles

 

0,2

 

 

 

0,5

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0,2

 

 

 

0,5

0130990

Autres

 

0,2

 

 

 

0,5

0140000

Fruits à noyau

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0140010

Abricots

0,02

0,2

10

 

 

0,6

0140020

Cerises (douces)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

7

 

 

1 (+)

0140030

Pêches

0,02

0,2

10

 

 

0,6

0140040

Prunes

0,01  (*1)

0,01 (*1)

2

 

 

1

0140990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

0,01  (*1)

0,01 (*1)

15

0,01 (*1)

4

 

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

 

0,5

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

1 (+)

0152000

b)

Fraises

0,15

0,15

10

0,3

4

0,02 (*1)

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0,01 (*1)

15

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0153010

Mûres

0,08

 

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies

0,01 (*1)

 

 

 

 

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,08

 

 

 

 

 

0153990

Autres

0,01 (*1)

 

 

 

 

 (+)

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

0,01 (*1)

 

 

0,1

 

1,5

0154010

Myrtilles

 

0,01 (*1)

20

 

0,01 (*1)

 

0154020

Airelles canneberges

 

0,15

20

 

4

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

(+)

0,01 (*1)

20

 

0,01 (*1)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+)

0,01 (*1)

20

 

0,01 (*1)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0,01 (*1)

5

 

0,01 (*1)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0,01 (*1)

5

 

0,01 (*1)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0,01 (*1)

15

 

0,01 (*1)

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0,01 (*1)

5

 

0,01 (*1)

 

0154990

Autres

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0160000

Fruits divers à

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0161000

a)

peau comestible

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161020

Figues

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161030

Olives de table

 

 

 

 

 

0,5

0161040

Kumquats

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161050

Caramboles

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161990

Autres

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0,4

15 (+)

 

 

0,02 (*1)

0162020

Litchis

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

1

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0162990

Autres

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163020

Bananes

0,02

0,08

 

 

 

1,5

0163030

Mangues

0,01 (*1)

0,6 (+)

 

 

 

0,1

0163040

Papayes

0,03 (+)

0,01 (*1)

 

 

 

2

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0163990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0211000

a)

Pommes de terre

 

 

 

0,15

 

0,02 (*1)

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0212010

Racines de manioc

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

0,15

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0212990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

 

 

0213010

Betteraves

 

 

 

0,5

 

0,02 (*1)

0213020

Carottes

 

 

 

0,4

 

0,4

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

 

0,5

 

0,5

0213040

Raiforts

 

 

 

0,5

 

0,4

0213050

Topinambours

 

 

 

0,5

 

0,02 (*1)

0213060

Panais

 

 

 

0,5

 

0,4

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

 

0,5

 

0,4

0213080

Radis

 

 

 

0,5

 

0,02 (*1)

0213090

Salsifis

 

 

 

0,5

 

0,4 (+)

0213100

Rutabagas

 

 

 

0,5

 

0,3

0213110

Navets

 

 

 

0,5

 

0,3

0213990

Autres

 

 

 

0,5

 

0,02 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

 

0220010

Aulx

 

0,15

0,01 (*1)

0,3

 

0,1

0220020

Oignons

 

0,15

0,8

0,3

 

0,15

0220030

Échalotes

 

0,15

0,01 (*1)

0,3

 

0,15

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

2

0220990

Autres

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

 

0231000

a)

Solanacées

 

 

 

 

 

 

0231010

Tomates

0,09 (+)

0,3

2

0,06

1,5

0,9

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,07

0,01 (*1)

3

0,01 (*1)

3

0,6

0231030

Aubergines

0,09

0,15

2

1

1,5

0,4 (+)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

3

0,02 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

3

0,02 (*1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,04

0,4

1

0,03

1

 

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

0,6

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0232030

Courgettes

 

 

 

 

 

0,6

0232990

Autres

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*1)

0,15

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0233010

Melons

 

 

 

 

 

0,2 (+)

0233020

Potirons

 

 

 

 

 

0,15

0233030

Pastèques

 

 

 

 

 

0,15

0233990

Autres

 

 

 

 

 

0,15

0234000

d)

Maïs doux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,6

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

 

 

0,15

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

0,05

0241990

Autres

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0242000

b)

Choux pommés

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,7

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

0242990

Autres

 

 

 

 

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,05

 

 

 

 

 

0243020

Choux verts

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

0243990

Autres

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,02 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

 

50

0,02

 

0,5

0251010

Mâches/Salades de blé

2 (+)

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0251020

Laitues

0,09 (+)

0,4

 

 

20

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,1 (+)

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0251060

Roquette/Rucola

0,015

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2 (+)

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0251990

Autres

0,01 (*1)

0,3

 

 

0,01 (*1)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02

20

0,02 (*1)

0252010

Épinards

 

0,6

 

 

 

 

0252020

Pourpiers

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0252990

Autres

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,15

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

 

0,3

50

0,02

20

2

0256010

Cerfeuils

2

 

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

2

 

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

0,09 (+)

 

 

 

 

 

0256040

Persils

2

 

 

 

 

 

0256050

Sauge

2

 

 

 

 

 

0256060

Romarin

2

 

 

 

 

 

0256070

Thym

2

 

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

2

 

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

2

 

 

 

 

 

0256100

Estragon

2

 

 

 

 

 

0256990

Autres

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0260010

Haricots (non écossés)

0,03

 

15

1,5

 

2 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

2 (+)

0260030

Pois (non écossés)

0,03

 

0,01 (*1)

2

 

2 (+)

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

1,5

 

0,02 (*1)

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0260990

Autres

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0270000

Légumes-tiges

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0270010

Asperges

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

 

 

0,3

 

0,02 (*1)

0270030

Céleris

0,05

 

 

0,3

 

0,5 (+)

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

 

 

0,3

 

0,02 (*1)

0270050

Artichauts

0,01 (*1)

 

 

0,9

 

0,6

0270060

Poireaux

0,01  (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,6

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

 

 

0,3

 

0,02 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0270990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

4

0,01 (*1)

 

0300010

Haricots

 

 

 

 

 

0,3

0300020

Lentilles

 

 

 

 

 

0,2

0300030

Pois

 

 

 

 

 

0,2

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

 

 

 

0,2

0300990

Autres

 

 

 

 

 

0,2

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

 

9

0,01 (*1)

0,6

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,15

0401030

Graines de pavot

 

 

 

9

0,01 (*1)

0,2

0401040

Graines de sésame

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401050

Graines de tournesol

 

 

 

0,1

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

 

 

9

0,015

0,5

0401070

Fèves de soja

 

 

 

15

0,01 (*1)

0,15

0401080

Graines de moutarde

 

 

 

4

0,01 (*1)

0,3

0401090

Graines de coton

 

 

 

0,7

0,01 (*1)

2

0401100

Pépins de courges

 

 

 

5

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401110

Graines de carthame

 

 

 

9

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401120

Graines de bourrache

 

 

 

4

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401130

Graines de cameline

 

 

 

9

0,01 (*1)

0,3

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401150

Graines de ricin

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

0,5

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0402040

Kapoks

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0402990

Autres

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0500010

Orge

 

0,05

 

 

 

2

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0500030

Maïs

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0500050

Avoine

 

0,01 (*1)

 

 

 

2

0500060

Riz

 

0,01 (*1)

 

 

 

1,5

0500070

Seigle

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,3

0500080

Sorgho

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0500090

Froment (blé)

 

0,05

 

 

 

0,3

0500990

Autres

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

 

0610000

Thés

 

 

 

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

 

 

 

0,05 (*1)

 

0,1

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

 

0,04 (*1) (+)

 

15

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

 

0,04 (*1) (+)

 

15

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

 

4 (+)

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0633020

Ginseng

 

 

 

 

 

0,15

0633990

Autres

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

 

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

0640000

Fèves de cacao

 

 

 

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

 

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

0,1

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,05 (*1)

40

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,03 (*1) (+)

0,05 (*1)

1,5

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,03 (*1) (+)

0,05 (*1)

 

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

1,5

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0820990

Autres

 

 

 

 

 

0,05 (*1)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

(+)

 

 

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

4

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

 

0,5

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0900990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

 

0,02 (*1)

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

 

1011000

a)

Porcins

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

 

 

 

0,02 (+)

 

0,1 (*1)

1011020

Tissus adipeux

 

 

 

0,04 (+)

 

0,1 (*1)

1011030

Foie

 

 

 

0,03 (+)

 

0,2

1011040

Reins

 

 

 

0,06 (+)

 

0,2

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

0,06

 

0,2

1011990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,1 (*1)

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

0,01 (*1)

 

 

0,02 (+)

 

0,1 (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

 

 

0,04 (+)

 

0,1 (*1)

1012030

Foie

0,02

 

 

0,03 (+)

 

0,2

1012040

Reins

0,01 (*1)

 

 

0,07 (+)

 

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

 

 

0,07

 

0,2

1012990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,1 (*1)

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

0,02

 

 

0,02 (+)

 

0,1 (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,05

 

 

0,04 (+)

 

0,1 (*1)

1013030

Foie

0,025

 

 

0,03 (+)

 

0,2

1013040

Reins

0,02

 

 

0,07 (+)

 

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

 

 

0,07

 

0,2

1013990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,1 (*1)

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

0,01 (*1)

 

 

0,02 (+)

 

0,1 (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

 

 

0,04 (+)

 

0,1 (*1)

1014030

Foie

0,02

 

 

0,03 (+)

 

0,2

1014040

Reins

0,01 (*1)

 

 

0,07 (+)

 

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

 

 

0,07

 

0,2

1014990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,1 (*1)

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

0,01 (*1)

 

 

0,02

 

0,1 (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

 

 

0,04

 

0,1 (*1)

1015030

Foie

0,02

 

 

0,03

 

0,2

1015040

Reins

0,01 (*1)

 

 

0,07

 

0,2

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

 

 

0,07

 

0,2

1015990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,1 (*1)

1016000

f)

Volailles

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,1 (*1)

1016010

Muscles

 

 

 

0,02 (+)

 

 

1016020

Tissus adipeux

 

 

 

0,02 (+)

 

 

1016030

Foie

 

 

 

0,04 (+)

 

 

1016040

Reins

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

0,04

 

 

1016990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

 

 

1017010

Muscles

0,01 (*1)

 

 

0,02

 

0,1 (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

 

 

0,04

 

0,1 (*1)

1017030

Foie

0,02

 

 

0,03

 

0,2

1017040

Reins

0,01 (*1)

 

 

0,07

 

0,2

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

 

 

0,07

 

0,2

1017990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,1 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,08

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1020010

Bovins

 

 

 

(+)

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

(+)

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

(+)

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (+)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1030010

Poule

 

 

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

 

(L)

=

Liposoluble

Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)

(R)

=

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000 : avermectine B1a

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0120010

Amandes

0120060

Noisettes

0120110

Noix communes

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130000

Fruits à pépins

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0163040

Papayes

0231010

Tomates

0251010

Mâches/salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/endives à larges feuilles

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0255000

e)

Endives/chicons

0256030

Feuilles de céleri

Acibenzolar-S-méthyle [somme de l'acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0163030

Mangues

Fenhexamide (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0631000

a)

Fleurs

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

0633000

c)

Racines

0700000

HOUBLON

0810000

Épices en graines

0820000

Fruits

0840000

Racines ou rhizomes

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1030000

Œufs d'oiseaux

Tébuconazole (R)

(R)

=

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

tébuconazole — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020

Cerises (douces)

0151020

Raisins de cuve

0153020

Mûres des haies

0153990

Autres (2)

0213090

Salsifis

0231030

Aubergines

0233010

Melons

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0270030

Céleris»

2)

Dans la partie A de l'annexe III, les colonnes du clopyralid, de l'émamectine et de la fenpyrazamine sont remplacées par les colonnes suivantes:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Clopyralid

Benzoate d'émamectine B1a, exprimé en émamectine

Fenpyrazamine

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

0110000

Agrumes

0,5

0,01 (*2)

0,01 (*2)

0110010

Pamplemousses

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

0120000

Fruits à coque

0,5

0,01 (*2)

0,01 (*2)

0120010

Amandes

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,5

0,02

0,01 (*2)

0130010

Pommes

 

 

 

0130020

Poires

 

 

 

0130030

Coings

 

 

 

0130040

Nèfles

 

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

 

0130990

Autres

 

 

 

0140000

Fruits à noyau

0,5

 

 

0140010

Abricots

 

0,02

5

0140020

Cerises (douces)

 

0,01 (*2)

4

0140030

Pêches

 

0,03

4

0140040

Prunes

 

0,02

3

0140990

Autres

 

0,01 (*2)

0,01 (*2)

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

0151000

a)

Raisins

0,5

0,05

3

0151010

Raisins de table

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

0152000

b)

Fraises

0,5

0,05

3

0153000

c)

Fruits de ronces

0,5

0,01 (*2)

5

0153010

Mûres

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

 

0153990

Autres

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0,01 (*2)

 

0154010

Myrtilles

0,5

 

4

0154020

Airelles canneberges

4

 

0,01 (*2)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,5

 

0,01 (*2)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,5

 

0,01 (*2)

0154050

Cynorrhodons

0,5

 

0,01 (*2)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,5

 

0,01 (*2)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,5

 

0,01 (*2)

0154080

Baies de sureau noir

0,5

 

0,01 (*2)

0154990

Autres

0,5

 

0,01 (*2)

0160000

Fruits divers à

0,5

0,01 (*2)

0,01 (*2)

0161000

a)

peau comestible

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

0161020

Figues

 

 

 

0161030

Olives de table

 

 

 

0161040

Kumquats

 

 

 

0161050

Caramboles

 

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

 

0161990

Autres

 

 

 

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

 

0162020

Litchis

 

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

 

0162990

Autres

 

 

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

 

 

0163010

Avocats

 

 

 

0163020

Bananes

 

 

 

0163030

Mangues

 

 

 

0163040

Papayes

 

 

 

0163050

Grenades

 

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

 

0163070

Goyaves

 

 

 

0163080

Ananas

 

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

 

0163100

Durions

 

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

 

0163990

Autres

 

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0,01 (*2)

0,01 (*2)

0211000

a)

Pommes de terre

0,5

 

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

1

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

0213010

Betteraves

1

 

 

0213020

Carottes

0,5

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,5

 

 

0213040

Raiforts

0,5

 

 

0213050

Topinambours

0,5

 

 

0213060

Panais

0,5

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,5

 

 

0213080

Radis

0,5

 

 

0213090

Salsifis

0,5

 

 

0213100

Rutabagas

1,5

 

 

0213110

Navets

1,5

 

 

0213990

Autres

0,5

 

 

0220000

Légumes-bulbes

 

0,01 (*2)

0,01 (*2)

0220010

Aulx

0,5

 

 

0220020

Oignons

0,5

 

 

0220030

Échalotes

0,5

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,7

 

 

0220990

Autres

0,5

 

 

0230000

Légumes-fruits

0,5

 

 

0231000

a)

Solanacées

 

0,02

 

0231010

Tomates

 

 

3

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

 

3

0231030

Aubergines

 

 

3

0231040

Gombos/Camboux

 

 

0,01 (*2)

0231990

Autres

 

 

0,01 (*2)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,01 (*2)

0,7

0232010

Concombres