Article premier

La signature, au nom de l'Union, de l'accord visant à prévenir la pêche non réglementée en haute mer dans l'océan Arctique central (ci-après dénommé «accord») est autorisée, sous réserve de la conclusion dudit accord (4).

Article 2

Le président du Conseil désigne la ou les personnes habilitées à signer l'accord au nom de l'Union.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Article premier

Une autorisation de l'Union est accordée à Écolab Deutschland GmbH pour la famille de produits biocides «Écolab Iode PT3 Family» sous le numéro EU-0018398-0000.

L'autorisation de l'Union est valable du 11 octobre 2018 au 30 septembre 2028.

L'autorisation de l'Union est subordonnée au respect du RCP figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Écolab Iodine PT3 Family

TP03 — Hygiène vétérinaire

Numéro de l'autorisation: EU-0018398-0000

Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3: EU-0018398-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D'INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom	Ecolab Iodine PT3 Family

1.2.   Type(s) de produit(s)

Type(s) de produit(s)	TP03 - Hygiène vétérinaire

1.3.   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	Ecolab Deutschland GmbH
	Adresse	Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim, Allemagne
Numéro de l'autorisation	EU-0018398-0000
Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3	EU-0018398-0000
Date de l'autorisation	11 octobre 2018
Date d'expiration de l'autorisation	30 septembre 2028

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	Ecolab Europe GmbH
Adresse du fabricant	Richtistrasse 7, 8304 Walliselen Suisse
Emplacement des sites de fabrication	Ecolab Baglan, ECOLAB CONTAMINATION CONTROL BRUNEL WAY, BAGLAN ENERGY PARK, NEATH, SA11 2GA Galles du Sud Royaume-Uni Ecolab Leeds, LOTHERTON WAY, GARFORTH, LEEDS LS25 2JY Leeds Royaume-Uni Ecolab Rovigo, Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie Ecolab Biebesheim Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG, Justus-von-Liebig-Str. 11 D-64584 Biebesheim Allemagne Ecolab NETHERLANDS BV, NL01ECOLAB, BRUGWAL 11 3432NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas Ecolab Weavergate, ECOLAB WEAVERGATE PLANT WINNINGTON AVENUE, NORTHWICH CHESHIRE CW8 3AA NORTHWICH Royaume-Uni Ecolab Mullingar, Forest Park, Mullingar Ind. Estate, Mullingar, Co. Zone C Westmeath Irlande Ecolab Maribor, Ecolab d.o.o.,Vajngerlova 4 2000 Maribor Slovénie Ecolab Rozzano, VIA GRANDI 9/11 20089 ROZZANO Italie Ecolab B.V.B.A, Havenlaan: 4 3980 Tessenderlo Belgique Ecolab CELRA, Nalco Española Manufacturing, SLU C/Tramuntana s/n, Polígono Industrial de Celrà 17460 CELRÀ Espagne Ecolab Chalons Ecolab production France SAS, BP509 Avenue de Général Patton 51006 Châlons-en-Champagne France Ecolab Mandra, 25km Old National Road Athens Mandra, oo Attica Grèce NALCO FINLAND MANUFACTURING OY, Kivikummuntie 1 FIN-07955 Tesjoki Finlande

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Polyvinylpyrrolidone iodine
Nom du fabricant	ISP Chemicals LLC, Affiliate of Ashland Inc.
Adresse du fabricant	455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis
Emplacement des sites de fabrication	455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis

Substance active	Iode
Nom du fabricant	ACF Minera S.A.
Adresse du fabricant	San Martín No 499 00 Iquique Chili
Emplacement des sites de fabrication	Lagunas mine 00 Pozo Almonte Chili

Substance active	Iode
Nom du fabricant	SQM S.A.
Adresse du fabricant	Los Militares 4290 Piso 4 Santiago Chili
Emplacement des sites de fabrication	Nueva Victoria plant 00 Pedro de Valdivia Chili

Substance active	Iode
Nom du fabricant	Cosayach Nitratos S.A.
Adresse du fabricant	Amunategui 178 00 Santiago Chili
Emplacement des sites de fabrication	S.C.M. Cosayach Cala Cala 00 Pozo Almonte Chili

Substance active	Iode
Nom du fabricant	Nihon Tennen Gas Development Co., Ltd/ Kanto Kanto Natural Gas Development Co., Ltd
Adresse du fabricant	661 Mobara Chiba 297-8550 Mobara City Japon
Emplacement des sites de fabrication	Chiba Plant, 2508 Minami-Hinata, Shirako-Machi, Chosei-Gun 299-4205 Chiba Japon

2.   COMPOSITION DE LA FAMILLE DE PRODUITS ET TYPE DE FORMULATION

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Teneur (%)
					Min.	Max.
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1	3
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11	0,33

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)	AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D'INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur du méta-RCP 1

Identification

meta-RCP 1

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit(s)	TP03 — Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1	1
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11	0,11

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 1

Formulation	AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 1

Mentions de danger
Conseils de prudence

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l'usage

Tableau 1. Usage 1 — Désinfection post -traite des trayons par immersion

Type de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris les stades de développement)	Bactérie Levures Virus enveloppés
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
Méthode(s) d'application	Trempage manuel utilisant un récipient de trempage 3 à 10 mL (trempage) 1 à 3 désinfection post-traite par jour
Doses et fréquences d'application	3-10 ml (trempage) Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite). 3 à 10 ml de produit nécessaires à chaque traite (animaux à 4 mamelles)
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (1) DU MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit a entraîné une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Ioklar Super Dip D
Numéro d'autorisation	EU-0018398-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11

7.2.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	IoKlar Superdip
Numéro d'autorisation	EU-0018398-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 2

1.1.   Identification du méta-RCP 2

Identifiant

meta-RCP 2

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit(s)	TP03 — Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1,35	1,35
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,15	0,15

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 2

Formulation	AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 2

Mentions de danger
Conseils de prudence

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l'usage

Tableau 2. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion

Type de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactérie Levures Virus enveloppés
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
Méthode(s) d'application	Trempage manuel utilisant un récipient de trempage
Doses et fréquences d'application	Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite). Par traite 3 - 10 ml du produit sont nécessaires (animaux à 4 mamelles)
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (2) DU MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un gobelet de trempage.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri des rayons directes de soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial	Io-Shield D IoShield MEPA Barrier D BARIOPROTECT MS Cow Udder BLOCK Iodocop EXTRA
Numéro d'autorisation	EU-0018398-0003 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu(%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1,35
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,15

7.2.   Nom commercial/(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	IoDark Iodocop EXTRA GREEN Mammizan Protect MS Cow Udder BLACK
Numéro de l'autorisation	EU-0018398-0004 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1,35
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,15

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 3

1.1.   Identification du méta-RCP 3

Identifiant

meta-RCP 3

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit(s)	TP03 — Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		2,45	2,45
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,27	0,27

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 3

Formulation	AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 3

Mentions de danger	Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Conseils de prudence	Éviter le rejet dans l'environnement.

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l'usage

Tableau 3. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stades de développement)	Bactérie Levures Virus enveloppés
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
Méthode(s) d'application	immersion, pulvérisation - Immersion manuelle avec le récipient de trempage Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette Pulvérisation manuelle avec un spray électronique Pulvérisation automatisée.
Doses et fréquences d'application	Application post-traite 1x -3x par jour Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Produit pour être appliqué post-traite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, utilisant un équipement manuel ou automatique. Post-traite: appliquer le produit sur le trayon entier, ne pas l'essuyer. Garder les animaux debout pour au moins 5 min. Avant la prochaine traite, nettoyer soigneusement les trayons.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.   Description de l'usage

Tableau 4. Usage 2 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactérie Levures
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection prétraite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
Méthode(s) d'application	immersion, pulvérisation - Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou Pulvérisation manuelle avec un spray électronique
Doses et fréquences d'application	Application prétraite 1 à 3 fois par jour. Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Produit pour être appliqué prétraite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, de façon manuelle.

Prétraite: Nettoyer les trayons en essuyant avec un chiffon avant désinfection. Appliquer le produit sur le trayon entier et le laisser pendant 1 min. Essuyer avec un papier à usage unique ou un chiffon.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (3) DU MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d'utilisation

Voir consignes d'utilisation spécifiques avant chaque utilisation.

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques pour chaque usage.

Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri d'exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	IoKlar Multi MEPA Iospray Plus D ASTRI-IO DESINTEC MH-Iodine S
Numéro de l'autorisation	EU-0018398-0005 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		2,45
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,27

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 4

1.1.   Identification du méta-RCP 4

Identifiant

meta-RCP 4

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1	1
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11	0,11

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 4

Formulation	AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 4

Mentions de danger
Conseils de prudence

4.   USAGE (S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l'usage

Tableau 5. Usage 1 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactérie Levures Virus enveloppés
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
Méthode(s) d'application	Immersion, pulvérisation - Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou Pulvérisation manuelle avec un spray électronique ou Pulvérisation automatisée
Doses et fréquences d'application	Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite). Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (4) DU MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer sur les trayons d'animaux producteurs de lait par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Veloucid Spray D VelouCid Spray MEPA Soft Spray D ASTRI-UC SAC WINTERSPRAY
Numéro de l'autorisation	EU-0018398-0006 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11

MÉTA-RCP 5

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 5

1.1.   Identification du méta-RCP 5

Identifiant

meta-RCP 5

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1	1
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11	0,11

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 5

Formulation	AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 5

Mentions de danger
Conseils de prudence

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 5

4.1.   Description de l'usage

Tableau 6. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion

Type de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactérie Levures Virus enveloppés
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
Méthode(s) d'application	Immersion Trempage manuel à l'aide d'un récipient de trempage
Doses et fréquences d'application	Application post-traite 1x -3x par jour Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (5) DU MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Veloucid D VelouCid MEPA Care D Cremadip MS Cow Udder SEPIA
Numéro d'autorisation	EU-0018398-0007 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,11

MÉTA-RCP 6

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 6

1.1.   Identification du méta-RCP 6

Identifiant

meta-RCP 6

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-6

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP6

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1,35	1,35
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,15	0,15

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 6

Formulation	AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 6

Mentions de danger
Conseils de prudence

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 6

4.1.   Description de l'usage

Tableau 7. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit	TP03 — Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures Virus enveloppés
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
Méthode(s) d'application	immersion ou pulvérisation Immersion manuelle avec utilisation d'un récipient de trempage Pulvérisation manuelle à l'usage d'un spray à gâchette ou Pulvérisation manuelle à l'utilisation d'un spray électronique ou Pulvérisation automatisée
Doses et fréquences d'application	Application post-traite 1x -3x par jour Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (6) DU MÉTA-RCP 6

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 6

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	MEPA Barrier Spray D IoShield Spray QUARESS-Barrier
Numéro d'autorisation	EU-0018398-0008 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Polyvinylpyrrolidone iodine		Substance active	25655-41-8		1,35
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,15

---

(1)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP1 considéré.

(2)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP2 considéré.

(3)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP3 considéré.

(4)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP4 considéré.

(5)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP5 considéré.

(6)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP6 considéré.

Article premier

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 23 avril 2018.

Article premier

La partie A de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

ANNEXE

La partie A de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1)	À l'entrée 311 relative au quinmérac, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «30 avril 2024».

2)	À l'entrée 313 relative au pyridabène, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «30 avril 2023».

3)	À l'entrée 314 relative au phosphure de zinc, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «30 avril 2024».

Article premier

Une autorisation de l'Union est octroyée à Hypred SAS pour la famille de produits biocides «Hypred's iodine based products» sous le numéro EU-0018397-0000.

L'autorisation de l'Union est valable du 11 octobre 2018 au 30 septembre 2028.

L'autorisation de l'Union est subordonnée au respect du RCP figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

HYPRED's iodine based products

TP03 - Hygiène vétérinaire

Numéro de l'autorisation: EU-0018397-0000

Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3: EU-0018397-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D'INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom	HYPRED's iodine based products

1.2.   Type(s) de produit(s)

Type(s) de produit(s)	TP03 - Hygiène vétérinaire

1.3.   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	Hypred SAS
	Adresse	55, Boulevard Jules Verger - BP10180 35803 DINARD Cedex France
Numéro de l'autorisation	EU-0018397-0000
Numéro de référence d'autorisation R4BP 3	EU-0018397-0000
Date de l'autorisation	11 octobre 2018
Date d'expiration de l'autorisation	30 septembre 2028

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	HYPRED SAS
Adresse du fabricant	55, Boulevard Jules Verger - BP10180 35803 DINARD France
Emplacement des sites de fabrication	HYPRED SAS - 55, Boulevard Jules Verger - BP10180 35803 DINARD France HYPRED POLSKA SP. Z O.O. NIEPRUSZEWO, KASZTANOWA 4 64320 Buk Pologne HYPRED IBERICA S.L Pol. Ind. Arazuri-Orcoyen C/C no 32 31160 Orcoyen – NAVARRA Espagne HYPRED GmbH Marie-Curie-Straße 23 53332 Bornheim – Sechtem Allemagne HYPRED Italia s.r.l. Strada Montodine-Gombito Loc. Cà Nova 26010 Ripalta Arpina CR Italie

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Iode
Nom du fabricant	COSAYACH: SCM Cía. Cosayach Minera Negreiros, Rut. No 96.625.710-5
Adresse du fabricant	Terrenos de Elena S/N Terrenos de Elena S/N Huara, Región de Tarapacá Chili
Emplacement des sites de fabrication	Extrait de la mine à: S.C.M. Cía. Minera Negreiros, S.C.M. Cosayach Soledad. Rafiné à: S.C.M. Cía. Minera Negreiros. Pozo Almonte Chile

Substance active	Iode
Nom du fabricant	ACF MINERA SA
Adresse du fabricant	San Martín 499 Iquique Chili
Emplacement des sites de fabrication	Faena Lagunas KM. 1.722 Ruta A-5, Pozo Almonte Chili

Substance active	Iode
Nom du fabricant	SOCIEDAD QUIMICA y MINERA SA
Adresse du fabricant	Los Militares 4290 SANTIAGO DE CHILE Chili
Emplacement des sites de fabrication	Pedro de Valdivia (PV) Route B 180 Antofagasta Chili Nueva Victoria (NV) Route 5 North, Km 1925 Pozo Almonte Chili

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Teneur (%)
					Min.	Max.
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,25	2,5
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Substance non active	68439-50-9		2,697	24,199

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)	AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution SL - Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D'INFORMATION – MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 1

1.1.   Identification du méta-RCP 1

Identifiant

meta SPC 1: Produits de trempage - prêt à l'emploi

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit(s)	TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,25	0,49
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	substance non active	68439-50-9		2,697	4,993

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 1

Formulation	AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

Provoque une sévère irritation des yeux. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir hors de portée des enfants. Se laver les mains soigneusement après manipulation. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l'irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l'usage

Tableau 1. Usage 1 – Trempage manuel ou automatisé après la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures Algues
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage après la traite.
Méthode(s) d'application	Trempage - Désinfection des trayons par trempage manuel ou automatisé après la traite. Récipient de trempage ou machine de trempage automatisée.
Doses et fréquences d'application	— vaches et bufflonnes (3 à 10 ml: 5 ml recommandé) — brebis (1,5 à 5 ml: 1,5 ml recommandé) — chèvres (2,5 à 6 ml: 2,5 ml recommandé) - Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTENEUR PEHD 1 000 L

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (1) DU MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage avec le produit prêt à l'emploi.

Après la traite, appliquer le produit par trempage manuel ou automatique sur les trayons de l'animal, sur toute la longueur du trayon.

—	vaches et bufflonnes (3 à 10 ml: 5 ml recommandé)

—	brebis (1,5 à 5 ml: 1,5 ml recommandé)

—	chèvres (2,5 à 6 ml: 2,5 ml recommandé)

Laisser le produit jusqu'à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu'à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau trayeur.

Répéter l'application, si nécessaire, après chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d'application à l'eau chaude.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INDICATIONS DE PREMIERS SECOURS

—	En cas d'inhalation: Amener la victime à l'air frais.

—	En cas de contact avec la peau: Laver à l'eau.

—

En cas de contact avec les yeux: SI DANS LES YEUX: Rincer avec précaution avec de l'eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Si l'irritation oculaire persiste: obtenir un avis médical/consulter un médecin. En cas d'ingestion: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

—	Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels: elle contient un numéro de téléphone en cas d'urgence.

Déversement important: Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le recueillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Recueillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l'éliminer.

Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d'origine en vue de les réutiliser.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans dans les emballages PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Dip-io 2500 JOD DIP IODERM PSP DERMINO FR Iododip IODEX EXTRA Iodystrong DERMIODE INO IODE EPAIS INO STAR + IODACTIV 2500 IODIUM BX2500 Usual Iod Post ASiRAL Dip Coat IODOCAN EXTRA UDDER PLUS PRIMADIODE CERTIODE EPAIS IODIPACK GEL HELIO IODE EPAIS VAGEL GELAPIS ACTIV IOSAPIS GEL ZENCARE FLASH REPROGEL DERMADINE + KRONI Jod Dipp 2500 WÜBBELMANN JOD DIP Iodine Cleaner&Sanitizer MUNGIFILM ZEP FS FILMIODINE NIPPLE NP
Numéro d'autorisation	EU-0018397-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,25
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Substance non-active	68439-50-9		2,697

7.2.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Dip-io YB MAX INO Io Dip MAX JOD DIP YB MAX IodoDip YB MAX Iodium Dip YB MAX JodyDip YB MAX Delta IoDip YB MAX
Numéro d'autorisation	EU-0018397-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,49
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		4,993

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 2

1.1.   Identification du méta-RCP 2

Identifiant

meta SPC 2: Produits de trempage, mousse, pulvérisation - Prêt à l'emploi

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,25	0,49
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Substance non active	68439-50-9		2,697	4,69

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 2

Formulation	AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

Provoque une sévère irritation des yeux. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir hors de portée des enfants. Se laver les mains soigneusement après manipulation. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l'irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   USAGE (S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l'usage

Tableau 2. Usage 1 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse et pulvérisation avant la traite
Méthode(s) d'application	Trempage, mousse ou pulvérisation avant la traite - Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite Récipient de trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatique pour mousse, pulvérisateur automatique
Doses et fréquences d'application	— vaches et bufflonnes: 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé) — brebis: 1,5 à 5 ml (1,5 à 3ml recommandé) — chèvres: 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) - Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTENEUR PEHD 1 000 L

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Éliminer toutes les saletés visibles avant d'appliquer le produit.

Avant la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l'animal.

Laisser agir le produit pendant au moins une minute.

Utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau trayeur.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 2.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Pour les applications manuelles par trempage / mousse: Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des lunettes de protection.

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4.2.   Description de l'utilisation

Tableau 3. Usage 2 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures Algues
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation après la traite
Méthode(s) d'application	Trempage, mousse ou pulvérisation après la traite - Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite. Récipient de trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique.
Doses et fréquences d'application	— vaches et bufflonnes: 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé) — brebis: 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé) — chèvres: 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) - Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTENEUR PEHD 1 000 L

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Après la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l'animal.

Laisser le produit jusqu'à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu'à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau de traite.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 2.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (2) DU MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d'utilisation

Voir les consignes d'utilisation spécifiques pour chaque usage.

Toujours lire l'étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application. Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage/le récipient à mousse/le pulvérisateur avec le produit prêt à l'emploi.

Répéter l'application, si nécessaire, à chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d'application à l'eau chaude.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques spécifiques pour chaque usage.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

—	En cas d'inhalation: Amener la victime à l'air frais.

—	En cas de contact avec la peau: Laver à l'eau.

—	En cas de contact avec les yeux: SI DANS LES YEUX: Rincer avec précaution avec de l'eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Si l'irritation oculaire persiste: obtenir un avis médical/consulter un médecin.

—	En cas d'ingestion: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels: elle contient un numéro de téléphone en cas d'urgence.

Déversement important: Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et recueillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Recueillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l'éliminer. Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d'origine en vue de les réutiliser.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans dans les emballages PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Liq-io 2500 JOD SPRAY IODINE 3000 RTU IODEX 2500 Usual Iod Liquid Iodoliquid Iodospray DESINTEAT IODYSPRAY RBT 2500 IODY'FLASH INO IODE SPRAY IODYPRO 2500 IODYPRO BL2500 Robot Liq-io 25 ADF iDip+ ASiRAL Dip Spray J IODIPACK HELIO IODE LIQUIDE POLY-IODE CERTIODE LIQUIDE IOSAPIS FLUID GELAPIS ROBOT ZENCARE SPRAY HELIO IODE SPRAY + IODIP + KRONI Jod Spray 2500 WÜBBELMANN JOD LIQUID
Numéro d'autorisation	EU-0018397-0003 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,25
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		2,697

7.2.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Liq-io YB MAX INO Io Liquid Max Iodoliquid YB MAX Iodospray YB MAX Desinteat YB MAX Iodium Spray YB MAX JodySpray YB MAX Delta IoSpray YB MAX
Numéro d'autorisation	EU-0018397-0004 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,49
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		4,69

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 3

1.1.   Identification du méta-RCP 3

Identifiant

meta SPC 3: Produits concentrés pour application par trempage, mousse, pulvérisation

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	2,5	2,5
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		24,199	24,199

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 3

Formulation	SL - Concentré soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

Provoque des lésions oculaires graves. Risque présumé d'effets graves pour les organes (thyroïde) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée par voie orale. Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. Peut être corrosif pour les métaux.

Conseils de prudence

Tenir hors de portée des enfants. Ne pas respirer les brouillards. Ne pas respirer les vapeurs. Ne pas respirer les aérosols. Se laver les mains soigneusement après manipulation. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON / un médecin. Consulter un médecin en cas de malaise. Éliminer le contenu dans en accord avec les règlementations locales/régionales/nationales/internationales. Éliminer le récipient dans en accord avec les règlementations locales/régionales/nationales/internationales Conserver uniquement dans le récipient d'origine. Absorber toute substance répandue pour éviter qu'elle attaque les matériaux environnants.

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l'usage

Tableau 4. Usage 1 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation avant la traite
Méthode(s) d'application	Trempage, mousse, pulvérisation - Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite Récipient de trempage, Récipient à mouse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique
Doses et fréquences d'application	Une dilution à 10 % (v/v) doit être préparée. Doses d'application du produit dilué: — vaches et bufflonnes: 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé) — brebis: 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé) — chèvres: 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTENEUR PEHD 1 000 L

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Préparer une dilution à 10 % (v/v: 10 ml de produit, ajouter de l'eau jusqu'à 100 ml) pour l'activité bactéricide et levuricide.

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage / récipient à mousse/ le pulvérisateur avec le produit dilué.

Éliminer toutes les saletés visibles avant d'appliquer le produit.

Avant la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l'animal.

Laisser agir le produit pendant au moins une minute.

Utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau trayeur.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 3.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4.2.   Description de l'usage

Tableau 5. Usage 2 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures Algues Virus
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation après la traite
Méthode(s) d'application	Trempage, mousse, pulvérisation - Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite. Récipient de trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique.
Doses et fréquences d'application	Pour la désinfection des bactéries, levures et algues, une dilution à 10 % (v/v: 10 ml de produit, ajouter de l'eau jusqu'à 100 ml) doit être préparé. Pour la désinfection des virus, une dilution à 20 % (v/v: 20 ml de produit, ajouter de l'eau jusqu'à 100 ml)) doit être préparée. Doses d'application du produit dilué: — vaches et bufflonnes: 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé) — brebis: 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé) — chèvres: 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTENEUR PEHD 1 000 L

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Préparer une dilution à 10 % (v/v: 10 ml de produit, ajouter de l'eau jusqu'à 100 ml) pour l'activité bactéricide, levuricide et algicide ou 20 % (v/v: 20 ml de produit, ajouter de l'eau jusqu'à 100 ml) dans le cas où l'activité virucide est nécessaire.

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage / récipient à mousse/ le pulvérisateur avec le produit dilué.

Après la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l'animal.

Laisser le produit jusqu'à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu'à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau de traite.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 3.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit) /des vêtements de protection/lunettes de protection..

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (3) DU MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d'utilisation

Voir les consignes d'utilisation spécifiques pour chaque usage.

Toujours lire l'étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application. Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage /récipient à mousse/ le pulvérisateur avec le produit dilué.

Répéter l'application, si nécessaire, à chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d'application à l'eau chaude.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques spécifiques pour chaque usage.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

En cas de malaise, obtenir un avis médical/consulter un médecin. Présenter cette fiche de données de sécurité au médecin.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

—	En cas d'inhalation: Amener la victime à l'air frais.

—	En cas de contact avec la peau: Laver à l'eau.

—

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement en appliquant un léger filet d'eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	En cas d'ingestion: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels: elle contient un numéro de téléphone en cas d'urgence.

Déversement important: Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le recueillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Recueillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l'éliminer. Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d'origine en vue de les réutiliser.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans dans les emballages PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Liq-io concentrate INO Jod Konzentrat Usual Iod Concent Iodoconcentrat D 10 IODINE D 5 IODINE Liq-io C INO IODE C D 4 IODINE ADF iDip+ concentrate Mammizan Concentré
Numéro d'autorisation	EU-0018397-0005 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	2,5
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		24,199

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 4

1.1.   Identification du méta-RCP 4

Identifiant

meta SPC 4: Produits de trempage avec activité virucide - Prêt à l'emploi

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,5	0,5
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		4,993	4,993

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 4

Formulation	AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

Provoque une sévère irritation des yeux. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir hors de portée des enfants. Se laver les mains soigneusement après manipulation. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l'irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l'usage

Tableau 6. Usage 1 – Trempage manuel ou automatisé après la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures Algues Virus
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage après la traite
Méthode(s) d'application	Trempage - Désinfection des trayons par trempage manuel ou automatisé après la traite. Gobelet de trempage ou machine de trempage automatisée.
Doses et fréquences d'application	— vaches et bufflonnes (3 à 10 ml: 5 ml recommandé) — brebis (1,5 à 5 ml: 1,5 ml recommandé) — chèvres (2,5 à 6 ml: 2,5 ml recommandé) - Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTENEUR PEHD 1 000 L

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta SPC 4.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta SPC 4.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 4

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 4

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 4

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (4) DU MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application. Remplir manuellement ou automatiquement le gobelet de trempage avec le produit prêt à l'emploi.

Après la traite, appliquer le produit par trempage manuel ou automatique sur toute la longueur des trayons de l'animal.

—	vaches et bufflonnes (3 à 10 ml: 5 ml recommandé)

—	brebis (1,5 à 5 ml: 1,5 ml recommandé)

—	chèvres (2,5 à 6 ml: 2,5 ml recommandé)

Laisser le produit jusqu'à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu'à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau trayeur.

Répéter l'application, si nécessaire, après chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d'application à l'eau chaude.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

—	En cas d'inhalation: Amener la victime à l'air frais.

—	En cas de contact avec la peau: Laver à l'eau.

—	En cas de contact avec les yeux: SI DANS LES YEUX: Rincer avec précaution avec de l'eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Si l'irritation oculaire persiste: obtenir un avis médical/consulter un médecin.

—	En cas d'ingestion: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels: elle contient un numéro de téléphone en cas d'urgence.

Déversement important: Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le pomper dans un réservoir de secours. Le mettre dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l'éliminer. Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d'origine en vue de les réutiliser.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans dans emballage PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Dip-io 5000 IODIUM TX INO JOD 50 DIP Usual Iod Post + IODIUM PRO DIP IODERM PSP + IODEX EXTRA + Iododip + IODYSTRONG PLUS INO TREMP INO STAR IODACTIV 5000 DERMINO IODERM 5000 IODIUM BX5000 HOEVE-PLUS DIP TREMPASEPT IODE DERMADINE MAMMO-DERM KRONI Jod Dipp 5000
Numéro d'autorisation	EU-0018397-0006 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,5
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		4,993

MÉTA-RCP 5

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 5

1.1.   Identification du méta-RCP 5

Identifiant

meta SPC 5: Produits de trempage, mousse, pulvérisation 5 500 ppm - Prêt à l'emploi

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP 5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
					Min.	Max.
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,55	0,55
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		4,69	4,69

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 5

Formulation	AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 5

Mentions de danger

Provoque une sévère irritation des yeux. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir hors de portée des enfants. Se laver les mains soigneusement après manipulation. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l'irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU META-RCP 5

4.1.   Description de l'usage

Tableau 7. Usage 1 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactérie Levures
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation avant la traite
Méthode(s) d'application	Trempage, mousse, pulvérisation - Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite Récipient à trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique
Doses et fréquences d'application	— vaches et bufflonnes: 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé) — brebis: 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé) — chèvres: 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) - Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTAINER PEHD 1 000 L

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage / récipient à mousse / le pulvérisateur avec le produit prêt à l'emploi.

Éliminer toutes les saletés visibles avant d'appliquer le produit.

Avant la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l'animal.

Laisser agir le produit pendant au moins une minute.

Utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau trayeur.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 5.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Pour les applications manuelles en trempage / mousse: Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des lunettes de protection.

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4.2.   Description de l'usage

Tableau 8. Usage 2 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)	Bactéries Levures Algues Virus
Domaine(s) d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation après la traite
Méthode(s) d'application	Trempage, mousse, pulvérisation - Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite. Récipient à trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique
Doses et fréquences d'application	— vaches et bufflonnes: 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé) — brebis: 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé) — chèvres: 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) Fréquence: 2 à 3 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux des emballages	BIDON PEHD 5, 10, 22 L FÛT PEHD 60, 120, 220 L CONTAINER PEHD 1 000 L

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient à trempage/récipient à mousse/le pulvérisateur avec le produit prêt à l'emploi.

Après la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l'animal.

Laisser le produit jusqu'à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu'à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d'essuyage des trayons avant d'attacher le faisceau de traite.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 5.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l'autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (5) DU MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d'utilisation

Voir les consignes d'utilisation spécifiques pour chaque usage.

Toujours lire l'étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

Répéter l'application, si nécessaire, à chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d'application à l'eau chaude.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques spécifiques pour chaque usage.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

—	En cas d'inhalation: Amener la victime à l'air frais.

—	En cas de contact avec la peau: Laver à l'eau.

—

En cas de contact avec les yeux: SI DANS LES YEUX: Rincer avec précaution avec de l'eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Si l'irritation oculaire persiste: obtenir un avis médical/consulter un médecin. En cas d'ingestion: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

—	Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels: elle contient un numéro de téléphone en cas d'urgence.

Déversement important: Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le recueillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Recueillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l'éliminer.

Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d'origine en vue de les réutiliser.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans dans emballage PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)	Liq-io 5500 IODYPRO INO JOD 50 Liquid Usual Iod Liquid + IODIUM PRO SPRAY IODEX Iodoliquid + Iodospray Plus DESINTEAT PLUS ROBOSPRAY IODE INOTRAYON IODYPRO 5500 Robot Liq-io 55 IODYPRO BL5500 ADF iDip+ 5500 HOEVE-JODIUM SPRAY GRUPAIODE IODOCAN JOFO JODI PLUS K-AGRO PRODIP ID IODIP HELIO IODE SPRAY MAMMO-JOD KRONI Jod Spray 5500 MUNGI-IOD LELY QUARESS-Iodine
Numéro d'autorisation	EU-0018397-0007 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro EC	Contenu (%)
Iode		Substance active	7553-56-2	231-442-4	0,55
Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO)	Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle	Tensio-actif	68439-50-9		4,69

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(1)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP1 considéré.

(2)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP2 considéré.

(3)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP3 considéré.

(4)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP4 considéré.

(5)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP5 considéré.

Article premier

L'annexe, partie A, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

ANNEXE

L'annexe, partie A, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1)	À l'entrée 40 consacrée à la deltaméthrine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

2)	À l'entrée 48 consacrée à la béta-cyfluthrine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

3)	À l'entrée 64 consacrée au flurtamone, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

4)	À l'entrée 65 consacrée au flufénacet, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

5)	À l'entrée 67 consacrée au diméthénamide-p, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

6)	À l'entrée 69 consacrée au fosthiazate, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

7)	À l'entrée 101 consacrée au chlorothalonil, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

8)	À l'entrée 102 consacrée au chlorotoluron, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

9)	À l'entrée 103 consacrée à la cyperméthrine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

10)	À l'entrée 104 consacrée au daminozide, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

11)	À l'entrée 105 consacrée au thiophanate-méthyl, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

12)	À l'entrée 106 consacrée au tribenuron, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

13)	À l'entrée 107 consacrée au MCPA, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

14)	À l'entrée 108 consacrée au MCPB, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

15)	À l'entrée 117 consacrée au 1-méthylcyclopropène, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

16)	À l'entrée 119 consacrée à l'indoxacarbe, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

17)	À l'entrée 160 consacrée au prosulfocarbe, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

18)	À l'entrée 161 consacrée au fludioxonyl, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

19)	À l'entrée 162 consacrée au clomazone, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2019».

20)	À l'entrée 192 consacrée au diuron, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «30 septembre 2019».

Article premier

Les formulaires destinés à la présentation des informations visées à l'article 4, paragraphes 1 et 3, du règlement (UE) 2018/644 sont établis aux annexes I et II du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

ANNEXE I

Texte de l'image

ANNEXE II

Texte de l'image Texte de l'image Texte de l'image

Article premier

Renouvellement de l'approbation de la substance active

L'approbation de la substance active «pethoxamide» est renouvelée comme indiqué à l'annexe I.

Article 2

Modification du règlement d'exécution (UE) no 540/2011

L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.

Article 3

Entrée en vigueur et mise en application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er décembre 2018.

ANNEXE I

Nom commun, numéros d'identification	Dénomination de l'UICPA	Pureté (1)	Date d'approbation	Expiration de l'approbation	Dispositions spécifiques
Pethoxamide No CAS 106700-29-2 No CIMAP 665	2-Chloro-N-(2-éthoxyéthyl)-N-(2-méthyl-1-phénylprop-1-ényl) acétamide	≥ 940 g/kg Impuretés: Toluène: max. 3 g/kg	1er décembre 2018	30 novembre 2033	PARTIE A Les utilisations se limitent à une application tous les deux ans sur la même parcelle, à une dose maximale de 1 200 g de substance active par hectare. PARTIE B Aux fins de l'application des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur le penthoxamide, et notamment de ses appendices I et II. Lors de leur évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière: — au risque lié aux métabolites dans les eaux souterraines, si le penthoxamide est appliqué dans des régions sensibles du point de vue du sol ou des conditions climatiques; — au risque pour les organismes aquatiques et les vers de terre; — au risque pour les consommateurs dû aux résidus dans les cultures ultérieures ou en cas de mauvaises récoltes. Les conditions d'utilisation comprennent, le cas échéant, des mesures d'atténuation des risques. Le demandeur communique à la Commission, aux États membres et à l'Autorité des informations confirmatives en ce qui concerne: 1. la pertinence des métabolites susceptibles d'être présents dans les eaux souterraines, en tenant compte de toute classification pertinente du penthoxamide conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (2), notamment en tant que substance cancérogène de catégorie 2; 2. l'incidence des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans l'eau potable; 3. le potentiel de perturbation endocrinienne du pethoxamide au regard du mécanisme thyroïdien/de la voie thyroïdienne et, au minimum, des données mécanistiques permettant de déterminer s'il y a un mode d'action perturbant la fonction thyroïdienne. Le demandeur communique les informations demandées au point 1 dans un délai d'un an suivant la publication de l'avis relatif au pethoxamide et aux informations demandées ayant été adopté par le comité d'évaluation des risques de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) conformément à l'article 37, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil. Le demandeur communique les informations demandées au point 2 dans les deux ans suivant la publication, par la Commission, d'un document d'orientation sur l'évaluation de l'incidence des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans les eaux de surface et les eaux souterraines. Le demandeur communique les informations demandées au point 3 au plus tard le 10 novembre 2020, conformément au règlement (UE) 2018/605 de la Commission (3) modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 en établissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, et au document d'orientation commun visant l'identification des perturbateurs endocriniens adopté par l'EFSA et l'ECHA.

---

(1)  Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport de renouvellement.

(2)  Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).

(3)  Règlement (UE) 2018/605 de la Commission du 19 avril 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 en établissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien (JO L 101 du 20.4.2018, p. 33).

ANNEXE II

L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1)	dans la partie A, l'entrée 122 relative au penthoxamide est supprimée;

2)

dans la partie B, l'entrée suivante est ajoutée: No Nom commun, numéros d'identification Dénomination de l'UICPA Pureté (1) Date d'approbation Expiration de l'approbation Dispositions spécifiques «127 Pethoxamide No CAS 106700-29-2 No CIMAP: 665 2-Chloro-N-(2-éthoxyéthyl)-N-(2-méthyl-1-phénylprop-1-ényl) acétamide ≥ 940 g/kg Impuretés: Toluène: max 3 g/kg 1er décembre 2018 30 novembre 2033 PARTIE A Les utilisations se limitent à une application tous les deux ans sur la même parcelle, à une dose maximale de 1 200 g de substance active par hectare. PARTIE B Aux fins de l'application des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur le penthoxamide, et notamment de ses appendices I et II. Lors de leur évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière: — au risque lié aux métabolites dans les eaux souterraines, si le penthoxamide est appliqué dans des régions sensibles du point de vue du sol ou des conditions climatiques; — au risque pour les organismes aquatiques et les vers de terre; — au risque pour les consommateurs dû aux résidus dans les cultures ultérieures ou en cas de mauvaises récoltes. Les conditions d'utilisation comprennent, le cas échéant, des mesures d'atténuation des risques. Le demandeur communique à la Commission, aux États membres et à l'Autorité des informations confirmatives en ce qui concerne: 1. la pertinence des métabolites susceptibles d'être présents dans les eaux souterraines, en tenant compte de toute classification pertinente du penthoxamide conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (2), notamment en tant que substance cancérogène de catégorie 2; 2. l'incidence des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans l'eau potable; 3. le potentiel de perturbation endocrinienne du pethoxamide au regard du mécanisme thyroïdien/de la voie thyroïdienne et, au minimum, des données mécanistiques permettant de déterminer s'il y a un mode d'action perturbant la fonction thyroïdienne. Le demandeur communique les informations demandées au point 1 dans un délai d'un an suivant la publication de l'avis relatif au pethoxamide et aux informations demandées ayant été adopté par le comité d'évaluation des risques de l'Agence européenne des produits chimiques conformément à l'article 37, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil. Le demandeur communique les informations demandées au point 2 dans les deux ans suivant la publication, par la Commission, d'un document d'orientation sur l'évaluation de l'incidence des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans les eaux de surface et les eaux souterraines. Le demandeur communique les informations demandées au point 3 au plus tard le 10 novembre 2020, conformément au règlement (UE) 2018/605 de la Commission (3) modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 en établissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, et au document d'orientation commun visant l'identification des perturbateurs endocriniens adopté par l'EFSA et l'ECHA.

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(1)  Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport de renouvellement.

(2)  Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).

(3)  Règlement (UE) 2018/605 de la Commission du 19 avril 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 en établissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien (JO L 101 du 20.4.2018, p. 33).»

Article premier

Approbation de la substance active

La substance active fenpicoxamide spécifiée à l'annexe I est approuvée sous réserve des conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Modification du règlement d'exécution (UE) no 540/2011

L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.

Article 3

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

ANNEXE I

Nom commun, numéros d'identification	Dénomination de l'UICPA	Pureté (1)	Date d'approbation	Expiration de l'approbation	Dispositions spécifiques
Fenpicoxamide No CAS: 517875-34-2 No CIMAP: 991	(3S,6S,7R,8R)-8-benzyl-3-{3-[(isobutyryloxy)méthoxy]-4-méthoxypyridine-2-carboxamido}-6-méthyl-4,9-dioxo-1,5-dioxonan-7-yl isobutyrate	≥ 750 g/kg	11 octobre 2018	11 octobre 2028	Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le fenpicoxamide, et notamment de ses appendices I et II. Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière: — aux conséquences de la transformation sur l'évaluation des risques pour les consommateurs, et — au risque pour les organismes aquatiques. Les conditions d'utilisation comprennent, le cas échéant, des mesures d'atténuation des risques. Le demandeur présente des informations confirmatives concernant: 1. les spécifications techniques de la substance active fabriquée (sur la base d'une production à l'échelle commerciale) et la conformité des lots destinés aux études toxicologiques avec les spécifications techniques confirmées; 2. l'incidence des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans l'eau potable; 3. le potentiel de perturbation endocrinienne du fenpicoxamide au regard du mécanisme thyroïdien/de la voie thyroïdienne, en fournissant notamment les données mécanistiques permettant de déterminer, conformément aux points 3.6.5 et 3.8.2 de l'annexe II du règlement (CE) no 1107/2009, telle que modifiée par le règlement (UE) 2018/605 de la Commission (2), si les effets observés dans les études présentées en vue de l'approbation sont ou non liés à un mode d'action perturbant la fonction thyroïdienne. Le demandeur communique à la Commission, aux États membres et à l'Autorité les informations visées au point 1 au plus tard le 11 octobre 2019, celles visées au point 2 dans les deux ans suivant la publication, par la Commission, d'un document d'orientation sur l'évaluation de l'incidence des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans les eaux de surface et les eaux souterraines, et celles visées au point 3 au plus tard le 10 novembre 2020.

---

(1)  Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport d'examen.

(2)  Règlement (UE) 2018/605 de la Commission du 19 avril 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 en établissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien (JO L 101 du 20.4.2018, p. 33).