4.8.2017   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 203/1

(1)

L'oxyde de zinc est autorisé comme colorant dans les produits cosmétiques sous le numéro d'ordre 144 à l'annexe IV du règlement (CE) no 1223/2009.

(2)

Dans son avis du 18 septembre 2012 (2), révisé le 23 septembre 2014 (3), le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) a conclu que l'utilisation de l'oxyde de zinc est sans danger lorsque celui-ci est utilisé en tant que colorant sous sa forme non-nano non enrobée dans des produits cosmétiques pour application cutanée. Toutefois, le CSSC a également considéré que, compte tenu de l'inflammation pulmonaire causée par les particules d'oxyde de zinc après leur inhalation, l'utilisation d'oxyde de zinc dans des produits cosmétiques susceptibles d'exposer les poumons du consommateur à de l'oxyde de zinc par inhalation est une source d'inquiétude.

(3)

À la lumière des avis du CSSC, l'utilisation de l'oxyde de zinc en tant que colorant, sous sa forme non-nano non enrobée, dans les produits cosmétiques devrait être limitée aux applications qui ne peuvent donner lieu à une exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation.

(4)

Il y a donc lieu de modifier en conséquence l'annexe IV du règlement (CE) no 1223/2009.

(5)

Il convient d'accorder aux entreprises du secteur un délai raisonnable pour apporter les modifications nécessaires aux formulations des produits en vue de leur mise sur le marché et pour retirer du marché les produits non conformes.

(6)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,

4.8.2017   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 203/4

(1)

Le règlement (CE) no 798/2008 de la Commission (3) établit les règles en matière de certification vétérinaire applicables à l'importation dans l'Union et au transit (y compris le stockage durant le transit) par celle-ci de volailles et produits de volailles (ci-après les «produits»). Il prévoit que les produits ne peuvent être importés dans l'Union et transiter par celle-ci que s'ils proviennent des pays tiers, territoires, zones ou compartiments mentionnés dans les colonnes 1 et 3 du tableau figurant à son annexe I, partie 1.

(2)

Le règlement (CE) no 798/2008 fixe également les conditions permettant de déterminer si un pays tiers, un territoire, une zone ou un compartiment peut être considéré comme indemne d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP).

(3)

L'ancienne République yougoslave de Macédoine est mentionnée à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 en tant que pays tiers en provenance duquel certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union et transiter par celle-ci, et ce pour l'intégralité de leur territoire.

(4)

Le 28 janvier 2017, l'ancienne République yougoslave de Macédoine a confirmé la présence de l'IAHP (sous type H5N8) dans une exploitation de volailles située sur son territoire. En raison de l'existence confirmée de ce foyer d'IAHP, le territoire de l'ancienne République yougoslave de Macédoine ne pouvait plus être considéré comme indemne de la maladie et les autorités vétérinaires du pays n'étaient plus en mesure de certifier les envois de viandes de volailles destinées à la consommation humaine en vue de leur importation dans l'Union ou de leur transit par celle-ci. Il convient donc d'indiquer à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 la date à partir de laquelle ce pays tiers ne pouvait plus être considéré comme indemne d'IAHP.

(5)

Après l'apparition du foyer d'IAHP en janvier 2017, l'ancienne République yougoslave de Macédoine a mis en place un abattage sanitaire pour contrôler et limiter la propagation de la maladie. L'ancienne République yougoslave de Macédoine a communiqué des informations actualisées concernant la situation épidémiologique sur son territoire et les mesures prises pour enrayer la propagation de l'IAHP, dont la Commission vient de terminer l'évaluation. L'ancienne République yougoslave de Macédoine a en outre signalé l'achèvement des opérations de nettoyage et de désinfection entreprises à la suite de l'abattage sanitaire effectué dans l'exploitation de volailles dans laquelle le foyer d'IAHP avait été détecté en janvier 2017.

(6)

Sur la base de l'évaluation des informations communiquées par l'ancienne République yougoslave de Macédoine, il convient aussi d'indiquer à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 la date à partir de laquelle ce pays tiers peut de nouveau, conformément à l'article 9 de ce règlement, être considéré comme indemne d'IAHP, et à partir de laquelle l'importation dans l'Union et le transit par celle-ci de certains produits de volailles originaires de ce pays tiers devraient être de nouveau autorisés.

(7)

Il convient donc de modifier l'entrée relative à l'ancienne République yougoslave de Macédoine sur la liste figurant à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 pour tenir compte de la situation épidémiologique récente dans ce pays tiers.

(8)

Les États-Unis sont mentionnés à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 en tant que pays tiers en provenance duquel l'importation dans l'Union et le transit par celle-ci des produits sont autorisés à partir de certaines parties du territoire, en fonction de la présence de l'IAHP. Cette régionalisation figure à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 depuis sa modification par le règlement d'exécution (UE) 2017/481 de la Commission (4) à la suite de la confirmation de la présence d'un foyer d'IAHP (sous type H7N9) dans une exploitation de volailles située dans l'État du Tennessee le 4 mars 2017.

(9)

Le 15 mars 2017, les États-Unis ont confirmé la présence de l'IAHP (sous type H7N9) dans une autre exploitation de volailles située dans l'État du Tennessee. Ce foyer s'est déclaré dans une zone faisant déjà l'objet de la mesure de régionalisation instaurée en raison de la présence du foyer confirmé le 4 mars 2017 et cette zone est concernée par les modifications apportées à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 par le règlement d'exécution (UE) 2017/481. Le dernier foyer confirmé ne nécessite donc pas de nouvelle mesure de régionalisation du pays tiers.

(10)

Un accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux (ci-après l'«accord») (5), approuvé par la décision 98/258/CE du Conseil (6), prévoit une reconnaissance mutuelle rapide des mesures de régionalisation en cas d'apparition de foyers d'une maladie dans l'Union ou aux États-Unis.

(11)

Après l'apparition de foyers d'IAHP en mars 2017, les États-Unis ont mis en place un abattage sanitaire pour contrôler et limiter la propagation de la maladie. Les autorités vétérinaires des États-Unis ont continué de suspendre la délivrance de certificats vétérinaires pour les lots de produits destinés à l'exportation vers l'Union ou au transit par celle-ci au départ des comtés concernés des États du Tennessee et de l'Alabama, qui ont été soumis à des restrictions en raison de la présence de la maladie et font l'objet de mesures de régionalisation en application du règlement (CE) no 798/2008.

(12)

Depuis la mi-mars 2017, aucun autre foyer d'IAHP n'a été détecté aux États-Unis. Les États-Unis ont communiqué des informations actualisées concernant la situation épidémiologique sur leur territoire et les mesures prises pour enrayer la propagation de l'IAHP, dont la Commission vient de terminer l'évaluation. Les États-Unis ont en outre signalé l'achèvement des opérations de nettoyage et de désinfection entreprises à la suite de l'abattage sanitaire effectué dans les exploitations de l'État du Tennessee dans lesquelles des foyers d'IAHP avaient été détectés en mars 2017.

(13)

Sur la base de l'évaluation des informations communiquées par les États-Unis ainsi que des engagements fixés dans l'accord et des garanties fournies par les États-Unis, il convient d'indiquer la date à partir de laquelle les comtés des États du Tennessee et de l'Alabama soumis à des restrictions vétérinaires en raison de la présence de foyers de l'IAHP en mars 2017 peuvent de nouveau, conformément à l'article 9 du règlement (CE) no 798/2008, être considérés comme indemnes d'IAHP, et à partir de laquelle l'importation dans l'Union et le transit par celle-ci de certains produits de volailles originaires de ces régions devraient être de nouveau autorisés.

(14)

Il convient donc de modifier l'entrée relative aux États-Unis sur la liste figurant à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 pour tenir compte de la situation épidémiologique actuelle dans ce pays tiers.

(15)

L'Afrique du Sud est mentionnée à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 en tant que pays tiers en provenance duquel certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union et transiter par celle-ci, et ce pour l'intégralité de son territoire. Plus particulièrement, l'importation dans l'Union et le transit par celle-ci des viandes de ratites d'élevage destinées à la consommation humaine (RAT) sont autorisés sous réserve de la condition particulière «H» fixée à l'annexe I, partie 2, du règlement (CE) no 798/2008, qui prévoit que, dans certaines conditions, en cas d'apparition d'un foyer d'IAHP, l'importation de ces viandes peut rester autorisée, si les viandes ont été tirées de ratites provenant d'une exploitation de ratites enregistrée et close indemne d'IAHP.

(16)

Le 22 juin 2017, l'Afrique du Sud a confirmé la présence de l'IAHP (sous type H5N8) dans une exploitation de volailles située sur son territoire. En raison de la présence confirmée de ce foyer d'IAHP, le territoire de l'Afrique du Sud ne peut plus être considéré comme indemne de la maladie et les autorités vétérinaires du pays ne peuvent donc plus certifier les lots de viandes de ratites d'élevage en vue de leur importation dans l'Union ou leur transit par celle-ci, sauf si les viandes ont été tirées de ratites provenant d'une exploitation de ratites enregistrée et close indemne d'IAHP conformément à la condition particulière «H».

(17)

Les autorités vétérinaires d'Afrique du Sud ont communiqué des informations préliminaires concernant le foyer d'IAHP et ont confirmé avoir immédiatement suspendu la délivrance de certificats vétérinaires pour les lots de viandes de ratites d'élevage destinées à la consommation humaine et à l'importation dans l'Union ou au transit par celle-ci.

(18)

Il convient donc de modifier l'entrée relative à l'Afrique du Sud sur la liste figurant à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 pour tenir compte de la situation épidémiologique actuelle dans ce pays tiers.

(19)

Le Zimbabwe est mentionné à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 en tant que pays tiers en provenance duquel certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union et transiter par celle-ci, et ce pour l'intégralité de son territoire.

(20)

Le 1er juin 2017, le Zimbabwe a confirmé la présence de l'IAHP (sous type H5N8) dans une exploitation de volailles située sur son territoire. En raison de l'existence confirmée de ce foyer d'IAHP, le territoire du Zimbabwe ne peut plus être considéré comme indemne de la maladie et les autorités vétérinaires du pays ne peuvent donc plus certifier les lots de viandes de ratites d'élevage destinées à la consommation humaine en vue de leur importation dans l'Union ou de leur transit par celle-ci.

(21)

Il convient donc de modifier l'entrée relative au Zimbabwe sur la liste figurant à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 pour tenir compte de la situation épidémiologique actuelle dans ce pays tiers.

(22)

Il convient donc de modifier l'annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en conséquence.

(23)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

4.8.2017   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 203/9

(1)

La décision d'exécution (UE) 2017/247 de la Commission (3) a été adoptée à la suite de l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5 dans plusieurs États membres (ci-après les «États membres concernés») et de l'établissement de zones de protection et de surveillance par les autorités compétentes des États membres concernés conformément aux dispositions de la directive 2005/94/CE du Conseil (4).

(2)

La décision d'exécution (UE) 2017/247 prévoit que les zones de protection et de surveillance établies par les autorités compétentes des États membres concernés conformément à la directive 2005/94/CE comprennent au moins les zones de protection et de surveillance énumérées dans son annexe. Ladite décision établit en outre que les mesures à appliquer dans les zones de protection et les zones de surveillance, telles que prévues à l'article 29, paragraphe 1, et à l'article 31 de la directive 2005/94/CE, doivent être maintenues au moins jusqu'aux dates fixées pour ces zones dans son annexe.

(3)

L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée ultérieurement par les décisions d'exécution de la Commission (UE) 2017/417 (5), (UE) 2017/554 (6), (UE) 2017/696 (7), (UE) 2017/780 (8), (UE) 2017/819 (9), (UE) 2017/977 (10), (UE) 2017/1139 (11), (UE) 2017/1240 (12) et (UE) 2017/1397 (13) pour tenir compte des modifications apportées aux zones de protection et de surveillance établies par les autorités compétentes des États membres conformément à la directive 2005/94/CE à la suite de l'apparition de nouveaux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5 dans l'Union. En outre, la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée par la décision d'exécution (UE) 2017/696 afin de fixer des règles concernant l'expédition de poussins d'un jour provenant des zones énumérées en son annexe, à la suite de l'amélioration de la situation épidémiologique dans l'Union en ce qui concerne ce virus.

(4)

La situation générale de la maladie dans l'Union est en constante amélioration. Cependant, depuis la date de la dernière modification de la décision d'exécution (UE) 2017/247, par la décision d'exécution (UE) 2017/1397, l'Italie a détecté la présence de nouveaux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 dans des exploitations de volailles de certaines de ses régions, précisément en Lombardie et en Vénétie. L'Italie a également porté à la connaissance de la Commission qu'elle avait pris les mesures nécessaires conformément à la directive 2005/94/CE, dont l'établissement de zones de protection et de surveillance autour des exploitations de volaille infectées.

(5)

La Commission a examiné les mesures prises par l'Italie conformément à la directive 2005/94/CE à la suite de l'apparition récente de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 et a pu s'assurer que les limites des zones de protection et de surveillance établies par l'autorité compétente italienne se trouvaient à une distance suffisante de toute exploitation au sein de laquelle un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 a été confirmé.

(6)

En vue de prévenir toute perturbation inutile des échanges dans l'Union et afin d'éviter que des pays tiers imposent des entraves injustifiées aux échanges commerciaux, il est nécessaire de décrire rapidement au niveau de l'Union, en collaboration avec l'Italie, les zones de protection et de surveillance établies par cet État membre conformément à la directive 2005/94/CE, à la suite de l'apparition récente de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 sur son territoire. Il convient par conséquent d'actualiser les entrées pour l'Italie dans l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 afin de tenir compte de la situation épidémiologique actuelle dans cet État membre, en ce qui concerne cette maladie

(7)

En conséquence, il convient de modifier l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 afin d'actualiser la définition des zones au niveau de l'Union et d'y inclure les zones de protection et de surveillance établies par l'Italie conformément à la directive 2005/94/CE, ainsi que la durée des restrictions qui y sont applicables.

(8)

Il convient dès lors de modifier en conséquence la décision d'exécution (UE) 2017/247.

(9)

Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

4.8.2017   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 203/19

(1)

La peste porcine africaine, maladie virale infectieuse qui touche les populations de porcs domestiques et sauvages, peut avoir une incidence grave sur la rentabilité des élevages de porcs et, partant, perturber les échanges au sein de l'Union et les exportations vers les pays tiers.

(2)

Lorsqu'un foyer de peste porcine africaine apparaît, le risque existe que l'agent pathogène se propage à d'autres exploitations porcines et aux porcs sauvages. La maladie peut ainsi se propager d'un État membre à l'autre ou à des pays tiers, à la faveur des échanges commerciaux de porcs vivants ou de leurs produits.

(3)

La directive 2002/60/CE du Conseil (3) établit les mesures minimales de lutte contre la peste porcine africaine à appliquer dans l'Union. L'article 9 de la directive 2002/60/CE prévoit, en cas d'apparition de foyers de cette maladie, l'établissement de zones de protection et de surveillance dans lesquelles les mesures énoncées aux articles 10 et 11 de ladite directive doivent s'appliquer.

(4)

La Roumanie a informé la Commission de la situation actuelle au regard de la peste porcine africaine sur son territoire et, conformément à l'article 9 de la directive 2002/60/CE, a établi des zones de protection et de surveillance où les mesures visées aux articles 10 et 11 de ladite directive sont appliquées.

(5)

Pour prévenir toute perturbation inutile des échanges commerciaux au sein de l'Union et éviter que des pays tiers n'imposent des entraves au commerce injustifiées, il est nécessaire de décrire, à l'échelon de l'Union, les zones de protection et de surveillance établies pour la peste porcine africaine en Roumanie conformément à la directive 2002/60/CE, en collaboration avec cet État membre.

(6)

En conséquence, il convient que les zones de protection et de surveillance établies en Roumanie ainsi que la durée de la validité des zones ainsi définies soient précisées à l'annexe de la présente décision.

(7)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,