(1)

Conformément à l'article 53, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande de l'Italie pour l'approbation d'une modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée «Asparago bianco di Cimadolmo», enregistrée en vertu du règlement (CE) no 245/2002 de la Commission (2).

(2)

La modification en question n'étant pas mineure au sens de l'article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a publié la demande de modification, en application de l'article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement, au Journal officiel de l'Union européenne (3).

(3)

Aucune déclaration d'opposition, conformément à l'article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n'ayant été notifiée à la Commission, la modification du cahier des charges doit être approuvée,

(1)

Le 22 février 2012, conformément à l'article 11, paragraphe 1, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil (2), les Pays-Bas ont reçu une demande d'inscription de la substance active dioxyde de carbone à l'annexe I de ladite directive, en vue de son utilisation pour le type de produits 15 (avicides), défini à l'annexe V de ladite directive.

(2)

Les Pays-Bas ont présenté à la Commission, le 30 août 2013, un rapport d'évaluation assorti de recommandations, conformément à l'article 11, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE.

(3)

L'avis de l'Agence européenne des produits chimiques a été formulé le 17 juin 2014 par le comité des produits biocides, au vu des conclusions de l'autorité compétente d'évaluation.

(4)

Selon cet avis, les produits biocides utilisés pour le type de produits 15 et contenant du dioxyde de carbone sont susceptibles de satisfaire aux exigences fixées à l'article 5 de la directive 98/8/CE, pour autant que certaines spécifications et conditions relatives à leur utilisation soient respectées.

(5)

Il convient par conséquent d'approuver le dioxyde de carbone en vue de son utilisation dans les produits biocides du type 15, sous réserve du respect de ces spécifications et conditions.

(6)

Étant donné que l'évaluation ne concerne pas les nanomatériaux, l'approbation ne devrait pas couvrir ces matériaux en application de l'article 4, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,

(1)

Conformément à l'article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012, la demande d'enregistrement de la dénomination «Liliputas» déposée par la Lituanie a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne (2).

(2)

Par l'acte d'opposition du 13 septembre 2013 et la déclaration d'opposition motivée du 8 novembre 2013, la Pologne s'est opposée à cet enregistrement au titre de l'article 51, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012. L'opposition a été jugée recevable.

(3)

Par lettres datées du mercredi 8 janvier 2014, la Commission a invité les parties intéressées à procéder aux consultations appropriées afin de trouver un accord conformément à leurs procédures internes.

(4)

Aucun accord n'est intervenu entre la Lituanie et la Pologne.

(5)

En l'absence d'accord, il convient que la Commission arrête une décision conformément à la procédure prévue à l'article 52, paragraphe 3, point b), du règlement (UE) no 1151/2012.

(6)

Conformément à l'article 10, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 1151/2012, la partie à l'origine de l'opposition a fait valoir que l'enregistrement de la dénomination «Liliputas» en tant qu'indication géographique protégée compromettrait l'existence d'une dénomination partiellement homonyme, de marques et de produits qui ont été mis sur le marché polonais en toute légalité bien plus de cinq ans avant la date de publication au Journal officiel de l'Union européenne (15 juin 2013) de la demande d'enregistrement de la dénomination «Liliputas» en tant qu'indication géographique protégée. Selon cette même partie, cet enregistrement compromettrait l'existence du produit dénommé «Liliput», un fromage polonais présentant des caractéristiques similaires au fromage «Liliputas» et dont le nom est phonétiquement semblable au nom «Liliputas».

(7)

La partie à l'origine de l'opposition fait valoir que le terme «Liliput», en Pologne, fait généralement référence à des produits de petite taille et désigne notamment un fromage. Le fromage dénommé «Liliput» est fabriqué et commercialisé en toute légalité en Pologne depuis 1971. Dans les normes industrielles, les instructions techniques et les règles d'utilisation des matières premières, le fromage «Liliput» est cité parmi d'autres types de fromages, comme le gouda, l'edam et l'emmenthal. Ce terme, qui renvoie au fromage polonais, est bien connu des consommateurs polonais et n'est en aucune manière lié au fromage lituanien. Il doit par conséquent être considéré comme un terme générique désignant un fromage générique en Pologne. En ce qui concerne le produit, le fromage polonais dénommé «Liliput» présente des caractéristiques, une apparence et des dimensions similaires à ceux du fromage lituanien appelé «Liliputas». La partie à l'origine de l'opposition estime, par conséquent, que les fromages «Liliput» et «Liliputas» sont des produits similaires désignés des dénominations génériques. L'enregistrement de la dénomination «Liliputas» en tant qu'indication géographique protégée empêcherait les fabricants polonais de commercialiser leur fromage «Liliput» ou, en tout état de cause, d'utiliser le terme «Liliput» pour désigner un fromage.

(8)

La partie à l'origine de l'opposition fait valoir également que le produit et la dénomination à enregistrer ne sont pas conformes aux exigences de l'article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012. Comme indiqué dans le document unique publié, le fromage est dénommé «Liliputas» en raison de sa taille. Par conséquent, la dénomination «Liliputas» ne signifie pas que le produit considéré provient d'un lieu bien déterminé, mais simplement, comme pour le fromage polonais «Liliput», qu'il est de petite taille. En outre, les propriétés du produit ne sont pas attribuables à l'origine géographique de ce dernier mais simplement au fait qu'il est affiné sous forme de petits cylindres. L'influence de la micromoisissure locale Penicillium pallidum Smith sur les propriétés organoleptiques du fromage «Liliputas» n'est pas démontrée. Par ailleurs, le fait que le produit ait été fabriqué selon des normes alors en vigueur dans l'Union des républiques socialistes soviétiques (URSS) confirmerait qu'il pouvait être produit partout en URSS et qu'il n'existait pas de lien spécifique avec l'aire géographique délimitée. Par conséquent, le fromage «Liliputas» devrait être considéré comme un produit générique.

(9)

Plusieurs producteurs de fromage polonais ont obtenu la protection de marques contenant la dénomination «Liliput», telles que la marque verbale et figurative enregistrée «Cheesland Liliput» et «Ser Liliput», et la marque verbale demandée «Serenada Liliput». La production du fromage polonais «Liliput» est considérable: en 2013, 2 762 tonnes ont été produites à l'échelle industrielle et commercialisées à travers la Pologne dans 2 250 boutiques; 4,8 % de la production ont été exportés vers l'Union. La production de fromage «Liliput» est commercialisée à 90 % sous une marque. De l'avis de la partie à l'origine de l'opposition, l'enregistrement de la dénomination «Liliputas» en tant qu'indication géographique protégée compromettrait l'existence de ces marques.

(10)

Malgré les allégations susmentionnées avancées par la partie à l'origine de l'opposition, il y a lieu d'enregistrer la dénomination «Liliputas» en tant qu'indication géographique protégée pour les raisons exposées ci-après.

(11)

Même si la dénomination «Liliputas» tire assurément son origine de la petite taille du fromage qu'elle désigne, il est manifeste qu'en Lituanie, cette dénomination a perdu, en un demi-siècle, toute référence à la taille du fromage et s'est parallèlement forgée un lien fort avec l'aire de production. En Lituanie, la dénomination «Liliputas» est aujourd'hui incontestablement liée au fromage fermenté, à pâte semi-dure, qui est produit manuellement dans le village de Belvederis. Les consommateurs lituaniens n'associent cette dénomination ni avec un fromage polonais ni avec un fromage industriel ordinaire. Par conséquent, bien que dépourvue de référence géographique, la dénomination «Liliputas» répond à la définition de l'article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, qui dispose que l'indication géographique protégée est une dénomination qui identifie un produit comme étant originaire d'un lieu déterminé, d'une région ou d'un pays.

(12)

Au vu de ce qui précède, la dénomination «Liliputas» ne saurait être considérée comme générique. Les dénominations génériques sont des dénominations qui, bien que se rapportant au lieu, à la région ou au pays de production ou de commercialisation initiale, sont désormais totalement déconnectées de cette origine géographique initiale. Dans le cas de la dénomination «Liliputas», c'est précisément le contraire. Elle était initialement déconnectée de son origine géographique mais est désormais étroitement liée à son aire de production.

(13)

Les qualités et la réputation du produit sont attribuables à son origine géographique. Même s'il ressort du document unique publié que le fromage doit son nom –«Liliputas» — à sa taille, il est toutefois précisé qu'il doit son goût et son arôme spécifiques au fait qu'il est affiné sous forme de petits cylindres, sous l'action de la microflore interne et de la micromoisissure Penicillium pallidum Smith qui se développe dans les caves de l'aire géographique. Cette moisissure, qui est spécifique des caves du village de Belvederis, est à l'origine du goût et de l'arôme frais de l'acide lactique qui distinguent le «Liliputas». L'aire de production offre les conditions particulières nécessaires à la survie de cette moisissure. De plus, le fait que le fromage soit fabriqué manuellement et produit de manière non mécanisée contribue au maintien et au développement de cette moisissure. Il est à noter également que le fromage «Liliputas» possède une réputation bien établie de fleuron de la production laitière lituanienne, qui a été décrite en détail dans le document unique publié.

(14)

Les différences entre les deux produits «Liliputas» et «Liliput» sont donc tout à fait évidentes. «Liliputas» ne peut pas être considéré comme un produit générique.

(15)

En ce qui concerne l'argument selon lequel, comme il satisfaisait aux normes en vigueur en URSS, le fromage «Liliputas» pouvait être produit dans toute l'Union soviétique, il convient de noter que le respect de ces normes était obligatoire à l'époque. De plus, un tel fait ne signifie pas que le produit, tel que décrit dans la norme produite à l'initiative de la Lituanie, ait été fabriqué ailleurs. Quoi qu'il en soit, le produit a reçu, entre 1969 et 1979, un grand nombre de récompenses, diplômes, labels de qualité et médailles et est ainsi reconnu comme un fromage lituanien fabriqué dans le village de Belvederis.

(16)

La dénomination «Liliput» est phonétiquement proche de la dénomination «Liliputas» à enregistrer. Elles tirent toutes deux leur origine de la petite taille du fromage. Bien que le fromage «Liliputas» ait des caractéristiques, des qualités et une réputation bien définies, le fromage «Liliput» est semblable, par certains aspects, au «Liliputas». Étant donné que les dénominations sont proches et que des similitudes visuelles existent entre les produits, l'application de la protection prévue à l'article 13 du règlement (UE) no 1151/2012 pourrait avoir comme conséquence, si la dénomination «Liliputas» était enregistrée, d'empêcher les producteurs de fromage polonais d'utiliser le nom «Liliput».

(17)

Les éléments de preuve montrent que l'utilisation du nom «Liliput» ne visait pas à profiter de la réputation de la dénomination «Liliputas». Les consommateurs n'ont pas été ou n'auraient pas pu être induits en erreur en ce qui concerne la véritable origine des produits. En effet, ces deux produits sont présents sur deux marchés distincts, sur lesquels ils sont bien connus et correctement identifiés. Pour ces raisons, et étant donné qu'il a été démontré que le nom «Liliput» a été utilisé en toute légalité sur la base des usages constants et loyaux pendant 25 ans au moins avant le dépôt de la demande d'enregistrement de la dénomination «Liliputas» auprès de la Commission, il convient, pour des raisons d'équité et dans l'intérêt de l'usage traditionnel, d'appliquer la période transitoire maximale prévue à l'article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012.

(18)

Cette conclusion n'a pas pour conséquence nécessaire de rendre illégale l'utilisation de la dénomination «Liliput». Conformément à l'article 41, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, s'il peut être établi, compte tenu de tous les facteurs pertinents, et notamment de la situation existante dans les zones de consommation, et des dispositions applicables de la législation des États membres ou de l'Union, que le nom «Liliput» est devenu un terme générique, l'utilisation de ce nom ne devrait pas être affectée par l'enregistrement de la dénomination «Liliputas».

(19)

En ce qui concerne les marques contenant le terme «Liliput» qui ont été déposées, enregistrées ou établies par l'usage de bonne foi sur le territoire de l'Union avant la demande d'enregistrement de la dénomination «Liliputas» en tant qu'indication géographique protégée, conformément à l'article 14, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, celles-ci peuvent continuer d'être utilisées et renouvelées pour ce produit, pour autant que les conditions générales du droit des marques commerciales soient par ailleurs respectées.

(20)

Au vu de ce qui précède, il y a donc lieu d'inscrire la dénomination «Liliputas» au «registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées».

(21)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la politique de qualité des produits agricoles,

(1)

Le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne,

(1)

Le fournisseur Mitsubishi Electric Corporation (MELCO), représenté dans l'Union par Mitsubishi Electric Automotive Europe BV, (le «demandeur») a soumis une demande en vue de l'approbation de l'alternateur à haut rendement MELCO GXi en tant que technologie innovante le 24 juin 2014. Le caractère complet de la demande a été évalué conformément à l'article 4 du règlement d'exécution (UE) no 725/2011 de la Commission (2). La Commission a constaté que certaines informations importantes manquaient dans la demande initiale et a demandé au demandeur de compléter celle-ci. La Commission a reçu les informations complètes le 10 juillet 2014 et a commencé à analyser la demande le lendemain.

(2)

La demande, qui a été évaluée conformément à l'article 12 du règlement (CE) no 443/2009, au règlement d'exécution (UE) no 725/2011 et aux directives techniques pour la préparation des demandes d'approbation de technologies innovantes conformément au règlement (CE) no 443/2009 (3) (les «directives techniques»), a été jugée complète.

(3)

La demande concerne l'alternateur à haut rendement MELCO GXi pour catégories de courant de sortie à partir de 130 ampères (A) et jusqu'à 250 A. L'alternateur a un rendement élevé, déterminé conformément à l'approche VDA décrite au point 5.1.2 de l'annexe I des directives techniques. Ladite approche fait référence à la méthode d'essai établie par la norme internationale ISO 8854:2012 (4). L'alternateur du demandeur a un rendement accru par rapport à l'alternateur de base, car il réduit les trois types de pertes suivants: les pertes dans le redresseur, grâce à une nouvelle diode à faible perte d'énergie, les pertes fer dans le stator, grâce à l'utilisation d'un noyau de stator en acier magnétique fin, et les pertes cuivre dans le stator, grâce à l'utilisation d'un stator à très haut facteur de forme et à la mise en œuvre d'une structure de refroidissement axiale.

(4)

La Commission estime que les informations contenues dans la demande démontrent que les conditions et les critères visés à l'article 12 du règlement (CE) no 443/2009 ainsi qu'aux articles 2 et 4 du règlement d'exécution (UE) no 725/2011 sont remplis.

(5)

Le demandeur a démontré que l'alternateur à haut rendement du type décrit dans la demande n'était pas utilisé dans plus de 3 % des voitures particulières neuves immatriculées au cours de l'année de référence, à savoir 2009.

(6)

Pour déterminer les réductions des émissions de CO2 que permettra la technologie innovante lorsqu'elle sera installée sur un véhicule, il est nécessaire de définir le véhicule de base par rapport auquel l'efficacité du véhicule équipé de la technologie innovante doit être comparée, conformément aux articles 5 et 8 du règlement d'exécution (UE) no 725/2011. La Commission estime qu'il est correct de considérer comme la technologie de référence un alternateur offrant un rendement de 67 % en cas d'installation de la technologie innovante sur un nouveau type de véhicule. Si l'alternateur à haut rendement MELCO GXi est monté sur un type de véhicule existant, la technologie de référence devrait être l'alternateur de la version de ce type de véhicule la plus récemment mise sur le marché.

(7)

La méthode d'essai permettant d'évaluer les réductions de CO2 fournie par le demandeur comprend des formules qui sont compatibles avec les formules figurant dans les directives techniques pour l'approche simplifiée en ce qui concerne les alternateurs à haut rendement. La Commission considère que la méthode d'essai fournit des résultats qui sont vérifiables, reproductibles et comparables et qu'elle permet de démontrer, d'une manière réaliste et avec un degré élevé de signification statistique, les effets bénéfiques de la technologie innovante sur les émissions de CO2, conformément à l'article 6 du règlement d'exécution (UE) no 725/2011.

(8)

Le demandeur a fourni une méthode d'essai pour démontrer les réductions de CO2 qui comprend des formules reposant sur les directives techniques s'appliquant aux alternateurs à haut rendement. La Commission relève que la méthode d'essai et les formules indiquées par le demandeur pour le calcul des réductions d'émissions de CO2 sont en tous points identiques à la méthode précisée à l'annexe de la décision d'exécution 2013/341/UE de la Commission (5). En conséquence, la Commission considère que la méthode spécifiée dans la décision d'exécution 2013/341/UE devrait être utilisée pour déterminer la réduction des émissions de CO2 due à l'utilisation de l'alternateur à haut rendement MELCO GXi.

(9)

Dans ce contexte, la Commission considère que le demandeur a démontré de manière satisfaisante que la réduction des émissions obtenue par la technologie innovante s'élevait au moins à 1 gramme de CO2 par kilomètre.

(10)

La Commission fait remarquer que la réduction que permet d'obtenir la technologie innovante peut être partiellement démontrée en appliquant le cycle d'essai normalisé; la réduction totale finale à certifier devrait par conséquent être déterminée conformément à l'article 8, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement d'exécution (UE) no 725/2011.

(11)

La Commission constate que le rapport de vérification a été établi par l'UTAC (Groupe UTAC CERAM) et que ce rapport étaye les conclusions présentées dans la demande.

(12)

Au vu des considérations qui précèdent, la Commission estime qu'il n'y a pas lieu d'émettre d'objection en ce qui concerne l'approbation de la technologie innovante en question.

(13)

Aux fins de la détermination du code général d'éco-innovation à utiliser dans les documents de réception par type conformément aux annexes I, VIII et IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (6), il convient de spécifier le code à utiliser pour la technologie innovante approuvée par la présente décision.

(14)

Conformément à l'article 11, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 725/2011, tout constructeur qui souhaite bénéficier d'une réduction de ses émissions spécifiques moyennes de CO2 aux fins d'atteindre son objectif d'émissions spécifiques grâce aux réductions des émissions de CO2 obtenues par l'utilisation de la technologie innovante approuvée par la présente décision est tenu de faire référence à ladite décision dans sa demande de fiche de réception CE par type pour les véhicules concernés,

(1)

La coopération entre les États membres sur l'interopérabilité et la sécurité des schémas d'identification électronique est essentielle pour instaurer un niveau élevé de confiance et de sécurité, adapté au degré de risque que présentent de tels schémas.

(2)

L'article 7, point g), du règlement (UE) no 910/2014 exige de l'État membre notifiant qu'il fournisse aux autres États membres une description du schéma six mois à l'avance afin que les États membres puissent coopérer de la façon décrite à l'article 12, paragraphe 5, dudit règlement.

(3)

La coopération entre les États membres exige des procédures simplifiées. L'interopérabilité et la sécurité des schémas d'identification électronique ne peuvent résulter de procédures appliquées dans des langues différentes. Recourir à l'anglais dans le cadre de la coopération devrait donc permettre d'assurer plus facilement l'interopérabilité et la sécurité des schémas d'identification électronique, mais la traduction de la documentation préexistante ne devrait pas créer de charge de travail excessive.

(4)

Dans les États membres, tous les éléments des schémas d'identification électronique ne sont pas gérés par les mêmes autorités ou organismes. Afin de permettre une coopération effective et de simplifier les procédures administratives, il convient de faire en sorte que chaque État membre dispose d'un guichet unique par l'intermédiaire duquel les autorités et organismes compétents peuvent être contactés.

(5)

L'échange d'informations, d'expériences et de bonnes pratiques entre les États membres facilite le développement des schémas d'identification électronique et sert d'outil pour réaliser l'interopérabilité technique. Une telle coopération est d'autant plus nécessaire lorsqu'il s'agit d'adapter des schémas d'identification électronique déjà notifiés ou de modifier des schémas à propos desquels des informations ont déjà été fournies aux États membres avant notification, et lorsque se produisent des évolutions ou incidents importants qui peuvent affecter l'interopérabilité ou la sécurité des schémas. Un État membre devrait aussi avoir la possibilité de demander à d'autres États membres ce type d'informations concernant l'interopérabilité et la sécurité des schémas d'identification électronique.

(6)

Il faudrait envisager l'examen par les pairs des schémas d'identification électronique comme un processus d'apprentissage mutuel qui contribue à susciter la confiance entre les États membres et assure l'interopérabilité et la sécurité des schémas notifiés. Cela implique que les États membres notifiants fournissent suffisamment d'informations sur leurs schémas d'identification électronique. Toutefois, le fait que des États membres doivent préserver le caractère confidentiel de certaines informations, lorsque celles-ci sont sensibles pour la sécurité, doit aussi être pris en compte.

(7)

Afin de faire en sorte que le processus d'examen par les pairs soit économiquement avantageux et produise des résultats clairs et concluants, et d'éviter de faire peser une charge inutile sur les États membres, ceux-ci devraient procéder collectivement à un examen unique.

(8)

Lorsqu'ils collaborent sur des questions relatives aux schémas d'identification électronique, y compris lors d'examens par les pairs, les États membres devraient tenir compte des évaluations de tiers indépendants disponibles.

(9)

Afin de faciliter les modalités de procédure pour atteindre les objectifs visés à l'article 12, paragraphes 5 et 6, du règlement (UE) no 910/2014, il conviendrait de créer le réseau de coopération. Il s'agit de veiller à ce qu'il existe une structure pouvant réunir tous les États membres et les amener, de façon formelle, à coopérer en ce qui concerne les aspects pratiques de la maintenance du cadre d'interopérabilité.

(10)

Le réseau de coopération devrait examiner les projets de formulaire de notification fournis par les États membres en vertu de l'article 7, point g), du règlement (UE) no 910/2014 et émettre des avis donnant des indications quant à la conformité des schémas qui y sont décrits aux exigences de l'article 7, de l'article 8, paragraphes 1 et 2, et de l'article 12, paragraphe 1, dudit règlement ainsi que de l'acte d'exécution visé à l'article 8, paragraphe 3, de ce règlement. L'article 9, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) no 910/2014 exige des États membres notifiants qu'ils décrivent comment le schéma d'identification électronique notifié satisfait aux exigences d'interopérabilité conformément à l'article 12, paragraphe 1, dudit règlement. Les avis du réseau de coopération devraient notamment être pris en considération par les États membres lorsque ceux-ci s'apprêtent à s'acquitter de cette obligation de description à la Commission, qui leur incombe en vertu de l'article 9, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) no 910/2014.

(11)

Toutes les parties impliquées dans la notification devraient prendre acte de l'avis du réseau de coopération comme orientation concernant les processus complets de coopération, de notification et d'interopérabilité.

(12)

Afin de garantir l'efficacité du processus d'examen par les pairs mené à bien en vertu de la présente décision, il convient que le réseau de coopération fournisse des orientations aux États membres.

(13)

Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 48 du règlement (UE) no 910/2014,

(1)

La décision BCE/2010/23 (1) établit un mécanisme de mise en commun et de répartition du revenu monétaire issu d'opérations de politique monétaire.

(2)

Eu égard à la décision BCE/2014/40 (2) et à la décision BCE/2014/45 (3), les actifs identifiables doivent être ajustés afin de prendre en compte le montant des plus-values et des moins-values réalisées provenant de toute cession de titres détenus à des fins de politique monétaire, pour la période comprise entre la cession et la fin du trimestre suivant.

(3)

Étant donné que les intérêts courus sur les opérations de politique monétaire à échéance d'un an ou plus sont mis en commun préalablement à leur collecte à la fin de l'opération, il convient d'ajuster le mode de calcul de la base de calcul et des actifs identifiables, conformément aux annexes I et II de la décision BCE/2010/23.

(4)

Il convient de modifier la décision BCE/2010/23 en conséquence,

(1)

La décision BCE/2010/24 (1) définit la manière dont la Banque centrale européenne (BCE) distribue aux BCN: a) le revenu relatif aux billets en euros en circulation qu'elle a dégagé au cours de chaque exercice; et b) le revenu, provenant des titres achetés dans le cadre du programme pour les marchés de titres, qu'elle a dégagé au cours de chaque exercice.

(2)

Il est nécessaire de modifier la décision BCE/2010/24 afin de tenir compte de la distribution provisoire du revenu de la BCE provenant des achats d'obligations sécurisées et de titres adossés à des actifs effectués conformément à la décision BCE/2014/40 (2) et à la décision BCE/2014/45 (3). En conséquence, par souci de clarté, il convient de procéder à une refonte de la décision BCE/2010/24.

(3)

La décision BCE/2010/29 (4) établit la répartition des billets en euros en circulation entre les BCN proportionnellement à leurs parts libérées dans le capital de la BCE. L'article 4 de la décision BCE/2010/29 et l'annexe de cette décision attribuent à la BCE 8 % de la valeur totale des billets en euros en circulation. La BCE détient des créances intra-Eurosystème sur les BCN à proportion de leurs parts dans la clé de répartition du capital souscrit, pour une valeur équivalente à celle des billets en euros qu'elle émet.

(4)

En vertu de l'article 2, paragraphe 2, de la décision BCE/2010/23 (5), les soldes intra-Eurosystème relatifs aux billets en euros en circulation sont rémunérés au taux de référence. En vertu de l'article 2, paragraphe 3, de la décision BCE/2010/23, cette rémunération est réglée par des paiements de TARGET2.

(5)

Le considérant 7 de la décision BCE/2010/23 dispose que le revenu dégagé par la BCE dans le cadre de la rémunération de ses créances intra-Eurosystème sur les BCN relatives à sa part de billets en euros en circulation doit en principe être distribué aux BCN, proportionnellement à leurs parts dans la clé de répartition du capital souscrit, au cours de l'exercice même où il est dégagé, conformément aux décisions du conseil des gouverneurs.

(6)

De la même manière, il convient que le revenu de la BCE provenant des titres achetés dans le cadre du programme pour les marchés de titres, du troisième programme d'achat d'obligations sécurisées (ci-après «CBPP3») et du programme d'achat de titres adossés à des actifs (ci-après «ABSPP»), soit en principe distribué aux BCN, proportionnellement à leurs parts dans la clé de répartition du capital souscrit, au cours de l'exercice même où il est dégagé.

(7)

Lorsque la BCE distribue son revenu relatif aux billets en euros en circulation et son revenu provenant des titres achetés dans le cadre du programme pour les marchés de titres, du CBPP3 et de l'ABSPP, il convient qu'elle prenne en considération une estimation de son résultat financier, pour l'exercice, tenant compte de la nécessité d'affecter des fonds à une provision pour risques de change, de taux d'intérêt et de variation du cours de l'or, ainsi que de l'existence de provisions susceptibles d'être libérées pour couvrir des frais anticipés.

(8)

Lorsque le conseil des gouverneurs détermine le montant du bénéfice net de la BCE devant être transféré au fonds de réserve générale en vertu de l'article 33.1 des statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne (ci-après les «statuts du SEBC»), il convient qu'il tienne compte du fait que la partie du bénéfice qui correspond au revenu relatif aux billets en euros en circulation et au revenu provenant des titres achetés dans le cadre du programme pour les marchés de titres, du CBPP3 et de l'ABSPP, devrait être intégralement distribuée aux BCN,

a)

«BCN», la banque centrale nationale d'un État membre dont la monnaie est l'euro;

b)

«soldes intra-Eurosystème relatifs aux billets en euros en circulation», les créances et les engagements intervenant entre une BCN et la BCE et entre une BCN et les autres BCN par suite de l'application de l'article 4 de la décision BCE/2010/29;

c)

«revenu de la BCE relatif aux billets en euros en circulation», le revenu dégagé par la BCE dans le cadre de la rémunération de ses créances intra-Eurosystème sur les BCN relatives à sa part de billets en euros en circulation par suite de l'application de l'article 2 de la décision BCE/2010/23;

d)

«revenu de la BCE provenant des titres», le revenu net provenant des achats par la BCE: i) de titres dans le cadre du programme pour les marchés de titres conformément à la décision BCE/2010/5 (6); ii) d'obligations sécurisées dans le cadre du CBPP3 conformément à la décision BCE/2014/40; et iii) de titres adossés à des actifs dans le cadre de l'ABSPP conformément à la décision BCE/2014/45.

(1)

Conformément à la section 1.6 de l'annexe I de l'orientation BCE/2011/14, le conseil des gouverneurs peut, à tout moment, modifier les instruments, les conditions, les critères et les procédures se rapportant à l'exécution des opérations de politique monétaire de l'Eurosystème.

(2)

Le 22 janvier 2015, afin de renforcer l'efficacité des opérations de refinancement à plus long terme ciblées (targeted longer-term refinancing operations — TLTRO), le conseil des gouverneurs a décidé de supprimer, pour les TLTRO qui seront effectuées entre mars 2015 et juin 2016, l'écart de 10 points de base au-dessus du taux fixé pour les opérations principales de refinancement. La suppression de cet écart reflète la réduction des primes de terme sur les instruments de financement de marché pour les établissements, observée depuis l'annonce des TLTRO le 5 juin 2014. La décision n'a aucune incidence sur le taux d'intérêt appliqué aux premières TLTRO effectuées en septembre et décembre 2014. Ce taux demeure donc inchangé, c'est-à-dire qu'il est fixé, pour la durée de vie de chaque opération, au taux des opérations principales de refinancement en vigueur au moment de l'annonce de l'appel d'offres concernant la TLTRO en question, majoré d'un écart fixe de 10 points de base.

(3)

Plusieurs corrections mineures doivent en outre être apportées à la décision BCE/2014/34 (2).

(4)

Il convient de modifier la décision BCE/2014/34 en conséquence,

1)

L'article 5 est remplacé par le texte suivant:

2)

À l'annexe I, paragraphe 1 (Calcul des limites d'emprunt), le deuxième tableau est remplacé par le tableau suivant:

3)

À l'annexe I, paragraphe 2 (Calcul des remboursements anticipés obligatoires), la formule concernant «Le remboursement anticipé obligatoire d'un participant en septembre 2016» est remplacée par la formule suivante:

«

4)

À l'annexe I, la troisième note de bas de page est remplacée par le texte suivant:

«Pour la TLTRO devant être conduite en mars 2015 (k = 3), la contrainte est C 3 ≤ max{0, AA 3}.»

5)

À l'annexe II, la quatrième note de bas de page est remplacée par le texte suivant:

«La classification sectorielle des sociétés holding de sociétés non financières figurant au règlement (CE) no 25/2009 (BCE/2008/32) a été modifiée dans le règlement (UE) no 1071/2013 (BCE/2013/33) pour tenir compte des modifications des normes statistiques internationales. Dans le règlement (UE) no 1071/2013 (BCE/2013/33), les sociétés holding de sociétés non financières sont reclassées et attribuées à la catégorie des sociétés financières. Les déclarations de données relatives aux TLTRO doivent en principe être cohérentes avec le cadre des données relatives aux postes du bilan: à compter de décembre 2014, la déclaration des données ne devra plus englober les sociétés holding. Les ajustements correspondants devront être transmis en conséquence.»

6)

À l'annexe II, la treizième note de bas de page est remplacée par le texte suivant:

«Les effets du reclassement des sociétés holding de sociétés non financières en tant que sociétés financières, qui a été réalisé en décembre 2014, doivent être portés au poste 3.2C.»

(1)

En vertu de l'article 18.1 des statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne, la Banque centrale européenne (BCE) et les banques centrales nationales des États membres dont la monnaie est l'euro (ci-après les «BCN») peuvent effectuer des opérations de crédit avec des établissements de crédit et d'autres intervenants du marché sur la base d'une sûreté appropriée pour les prêts. Les critères usuels déterminant l'éligibilité d'une sûreté aux fins des opérations de politique monétaire de l'Eurosystème sont fixés à l'annexe I de l'orientation BCE/2011/14.

(2)

En vertu de la section 1.6 de l'annexe I de l'orientation BCE/2011/14, le conseil des gouverneurs peut, à tout moment, modifier les instruments, les conditions, les critères et les procédures se rapportant à l'exécution des opérations de politique monétaire de l'Eurosystème. En vertu de la section 6.3.1 de l'annexe I de l'orientation BCE/2011/14, l'Eurosystème se réserve le droit de déterminer si une émission, un émetteur, un débiteur ou un garant satisfait aux exigences en matière de qualité de signature élevée; à cet effet, il s'appuie sur toute information qu'il juge pertinente. En outre, les exigences minimales de l'Eurosystème en matière de seuils de qualité du crédit sont précisées par les règles du dispositif d'évaluation du crédit de l'Eurosystème applicables aux actifs négociables, énoncées à la section 6.3.2 de l'annexe I de l'orientation BCE/2011/14.

(3)

La suspension des exigences minimales de l'Eurosystème en matière de seuils de qualité du crédit applicables aux titres de créance négociables émis ou totalement garantis par la République hellénique, initialement décidée par le conseil des gouverneurs le 6 mai 2010, constituait une mesure exceptionnelle et temporaire qui s'appuyait sur l'évaluation positive, réalisée par le conseil des gouverneurs, de la conformité à un programme de l'Union européenne/du Fonds monétaire international. Le conseil des gouverneurs avait alors tenu compte du fait que la République hellénique avait approuvé un programme qu'il jugeait approprié pour que, du point de vue de la gestion du risque de crédit, les titres de créance négociables émis ou garantis par la République hellénique conservent une qualité de signature suffisante pour le maintien de leur éligibilité en tant que sûretés aux fins des opérations de politique monétaire de l'Eurosystème, nonobstant toute évaluation du crédit externe. Par ailleurs, le conseil des gouverneurs avait pris en compte la ferme détermination du gouvernement hellénique à mettre en œuvre le programme dans son intégralité (3).

(4)

Conformément à l'article 8 de l'orientation BCE/2014/31, les seuils de qualité du crédit de l'Eurosystème ne s'appliquent pas aux titres de créance négociables émis ou totalement garantis par les administrations centrales des États membres de la zone euro faisant l'objet d'un programme de l'Union européenne/du Fonds monétaire international, à moins que le conseil des gouverneurs ne décide que l'État membre concerné ne se conforme plus aux conditions prescrites pour son soutien financier et/ou son programme macroéconomique. Conformément à l'article 1er, paragraphe 3, de la même orientation, la République hellénique est considérée, aux fins de l'article 6, paragraphe 1, et de l'article 8 de cette orientation, comme un État membre de la zone euro se conformant à un programme de l'Union européenne/du Fonds monétaire international.

(5)

Compte tenu des informations disponibles, le conseil des gouverneurs a procédé à une évaluation, selon laquelle rien ne permet actuellement de dire si l'examen du programme de l'Union européenne/du Fonds monétaire international concernant la République hellénique se conclura de façon positive. Par conséquent, la République hellénique n'est plus considérée comme se conformant aux conditions prescrites pour le programme, si bien que les conditions de la suspension temporaire des seuils de qualité du crédit de l'Eurosystème pour ces titres de créance, comme énoncé à l'article 8, paragraphe 2, de l'orientation BCE/2014/31, ne sont plus remplies. Le conseil des gouverneurs a donc décidé que les seuils de qualité du crédit de l'Eurosystème s'appliquaient aux titres de créance négociables émis ou totalement garantis par la République hellénique,