ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 300

European flag  

Édition de langue française

Législation

57e année
18 octobre 2014


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

ACCORDS INTERNATIONAUX

 

 

2014/717/UE

 

*

Décision du Conseil du 8 octobre 2014 relative à la signature, au nom de l'Union européenne et de ses États membres, du protocole à l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne

1

 

 

2014/718/UE

 

*

Décision du Conseil du 8 octobre 2014 relative à la signature, au nom de l'Union européenne et de ses États membres, du protocole à l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne

3

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 1096/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, de procymidone et de profenofos présents dans ou sur certains produits ( 1 )

5

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1097/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 modifiant le règlement (UE) no 479/2010 en ce qui concerne les communications des États membres dans le secteur du lait et des produits laitiers

39

 

*

Règlement (UE) no 1098/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes ( 1 )

41

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 1099/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

44

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 1100/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux demandes de certificats d'exportation pour les fromages à exporter aux États-Unis d'Amérique, en 2015, dans le cadre des contingents visés au règlement (CE) no 1187/2009

46

 

 

DÉCISIONS

 

 

2014/719/PESC

 

*

Décision EUTM MALI/3/2014 du Comité politique et de sécurité du 9 octobre 2014 portant nomination du commandant de la mission de l'Union pour la mission militaire de l'Union européenne visant à contribuer à la formation des forces armées maliennes (EUTM Mali) et abrogeant la décision EUTM MALI/1/2014

49

 

 

2014/720/UE

 

*

Décision du Conseil du 13 octobre 2014 établissant la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein du comité des marchés publics sur l'accession du Monténégro à l'accord sur les marchés publics révisé

51

 

 

2014/721/UE

 

*

Décision du Conseil du 13 octobre 2014 établissant la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein du comité des marchés publics en ce qui concerne l'accession de la Nouvelle-Zélande à l'accord sur les marchés publics révisé

53

 

 

2014/722/UE

 

*

Décision d'exécution du Conseil du 14 octobre 2014 autorisant l'Allemagne à appliquer un taux réduit de taxation à l'électricité directement fournie aux navires se trouvant à quai dans un port conformément à l'article 19 de la directive 2003/96/CE

55

 

 

2014/723/UE

 

*

Décision de la Banque centrale européenne du 17 septembre 2014 relative à la mise en œuvre de la séparation des fonctions de politique monétaire et de surveillance prudentielle de la Banque centrale européenne (BCE/2014/39)

57

 

 

RECOMMANDATIONS

 

 

2014/724/UE

 

*

Recommandation de la Commission du 10 octobre 2014 concernant le modèle d'analyse d'impact sur la protection des données des réseaux intelligents et des systèmes intelligents de mesure

63

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la décision 2014/313/UE de la Commission du 28 mai 2014 modifiant les décisions 2011/263/UE, 2011/264/UE, 2011/382/UE, 2011/383/UE, 2012/720/UE et 2012/721/UE afin de tenir compte de l'évolution de la classification des substances ( JO L 164 du 3.6.2014 )

69

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


II Actes non législatifs

ACCORDS INTERNATIONAUX

18.10.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 300/1


DÉCISION DU CONSEIL

du 8 octobre 2014

relative à la signature, au nom de l'Union européenne et de ses États membres, du protocole à l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne

(2014/717/UE)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment ses articles 207 et 209, en liaison avec son article 218, paragraphe 5,

vu l'acte d'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 6, paragraphe 2,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément à l'article 6, paragraphe 2, de l'acte d'adhésion de la République de Croatie (ci-après dénommé l'«acte d'adhésion»), l'adhésion de cette dernière à l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part (ci-après dénommé l'«accord»), doit être approuvée par la conclusion d'un protocole audit accord (ci-après dénommé le «protocole»). Conformément à l'article 6, paragraphe 2, de l'acte d'adhésion, il convient d'appliquer à une telle adhésion une procédure simplifiée par laquelle un protocole doit être conclu par le Conseil statuant à l'unanimité au nom des États membres et par les pays tiers concernés.

(2)

Le 14 septembre 2012, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations avec les pays tiers concernés. Les négociations avec la République socialiste du Viêt Nam ont abouti et le protocole a été paraphé le 21 mai 2014.

(3)

Il convient de signer le protocole au nom de l'Union et de ses États membres, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La signature, au nom de l'Union européenne et de ses États membres, du protocole à l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part,visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne est autorisée, sous réserve de la conclusion du protocole.

Le texte du protocole sera publié avec la décision relative à sa conclusion.

Article 2

Le président du Conseil est autorisé à désigner la ou les personnes habilitées à signer le protocole au nom de l'Union et de ses États membres.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Luxembourg, le 8 octobre 2014.

Par le Conseil

Le président

M. LUPI


18.10.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 300/3


DÉCISION DU CONSEIL

du 8 octobre 2014

relative à la signature, au nom de l'Union européenne et de ses États membres, du protocole à l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne

(2014/718/UE)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment ses articles 207 et 209, en liaison avec l'article 218, paragraphe 5,

vu l'acte d'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 6, paragraphe 2,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément à l'article 6, paragraphe 2, de l'acte d'adhésion de la République de Croatie (ci-après dénommé l'«acte d'adhésion»), l'adhésion de la République de la Croatie à l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part, (ci-après dénommé l'«accord») doit être approuvée au moyen d'un protocole audit accord (ci-après dénommé le «protocole»). Conformément à l'article 6, paragraphe 2, de l'acte d'adhésion, il convient d'appliquer à une telle adhésion une procédure simplifiée par laquelle un protocole doit être conclu par le Conseil statuant à l'unanimité au nom des États membres, et par les pays tiers concernés.

(2)

Le 14 septembre 2012, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations avec les pays tiers concernés. Les négociations avec la République des Philippines ont abouti et le protocole a été paraphé le 16 janvier 2014.

(3)

Il convient de signer le protocole au nom de l'Union et de ses États membres, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La signature, au nom de l'Union et de ses États membres, du protocole à l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part,visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne est autorisée, sous réserve de la conclusion du protocole.

Le texte du protocole sera publié avec la décision relative à sa conclusion.

Article 2

Le président du Conseil est autorisé à désigner la ou les personnes habilitées à signer le protocole au nom de l'Union et de ses États membres.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Luxembourg, le 8 octobre 2014.

Par le Conseil

Le président

M. LUPI


RÈGLEMENTS

18.10.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 300/5


RÈGLEMENT (UE) No 1096/2014 DE LA COMMISSION

du 15 octobre 2014

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, de procymidone et de profenofos présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 16, paragraphe 1, point d), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbaryl, de procymidone et de profenofos figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Le règlement (CE) no 396/2005, modifié par le règlement (UE) no 899/2012 de la Commission (2), a établi pour ces trois substances des LMR provisoires relatives aux fines herbes et aux infusions, dans l'attente de la soumission de données de surveillance sur la présence de ces substances dans les produits susmentionnés. Les données requises ont été soumises à la Commission par l'EHIA (European Herbal Infusions Association) et montrent que les résidus desdites substances n'apparaissent plus dans ces produits, à l'exception du profenofos dans les fines herbes et les pétales de rose. Il convient donc de prolonger la validité des LMR temporaires pour le profenofos dans les fines herbes et les pétales de rose, dans l'attente de la présentation d'autres données de surveillance, et de ramener les LMR provisoires, pour toutes les autres combinaisons de produits et de pesticides dans les groupes des fines herbes et des infusions, aux limites de détermination correspondantes.

(3)

Dès lors qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(4)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(5)

Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(6)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

(7)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(8)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 7 mai 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 7 mai 2015.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2014.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Règlement (UE) no 899/2012 de la Commission du 21 septembre 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéphate, d'alachlore, d'anilazine, d'azocyclotin, de benfuracarbe, de butylate, de captafol, de carbaryl, de carbofuran, de carbosulfan, de chlorfénapyr, de chlorthal-diméthyl, de chlorthiamide, de cyhexatin, de diazinon, de dichlobénil, de dicofol, de diméthipin, diniconazole, de disulfoton, de fénitrothion, de flufenzine, de furathiocarbe, d'hexaconazole, de lactofen, de mépronil, de méthamidophos, de méthoprène, de monocrotophos, de monuron, d'oxycarboxine, d'oxydéméton-méthyl, de parathion-méthyle, de phorate, de phosalone, de procymidone, de profenofos, de propachlore, de quinclorac, de quintozène, de tolylfluanide, de trichlorfon, de tridemorphe et de trifluraline présents dans ou sur certains produits et modifiant ledit règlement par l'introduction de l'annexe V établissant une liste de valeurs par défaut (JO L 273 du 6.10.2012, p. 1).


ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au carbaryl et au profenofos sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Carbaryl (L)

Profenofos (L)

0100000

1.

FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

 

 

0110000

i)

Agrumes

0,01 (*)

0,01 (*)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

 

 

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

 

 

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

ii)

Noix

0,02 (*)

0,02 (*)

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes (avelines)

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

0120090

Pignons

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

iii)

Fruits à pépins

0,01 (*)

0,01 (*)

0130010

Pommes (pommettes)

 

 

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 (**)

 (**)

0130050

Nèfles du Japon

 (**)

 (**)

0130990

Autres

 

 

0140000

iv)

Fruits à noyau

0,01 (*)

0,01 (*)

0140010

Abricots

 

 

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

 

 

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

 

 

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

 

 

0140990

Autres

 

 

0150000

v)

Baies et petits fruits

0,01 (*)

0,01 (*)

0151000

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

b)

Fraises

 

 

0153000

c)

Fruits de ronces

 

 

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

 

 

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

 

 

0153990

Autres

 

 

0154000

d)

Autres baies et petits fruits

 

 

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

 

 

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

 

 

0154050

Cynorrhodons

 (**)

 (**)

0154060

Mûres (arbouses)

 (**)

 (**)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

 (**)

 (**)

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

 (**)

 (**)

0154990

Autres

 

 

0160000

vi)

Fruits divers

0,01 (*)

 

0161000

a)

Peau comestible

 

0,01 (*)

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

 

 

0161050

Caramboles (bilimbis)

 (**)

 (**)

0161060

Kakis

 (**)

 (**)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

 (**)

 (**)

0161990

Autres

 

 

0162000

b)

Peau non comestible, petite taille

 

0,01 (*)

0162010

Kiwis

 

 

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

 (**)

 (**)

0162050

Caïmites

 (**)

 (**)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

 (**)

 (**)

0162990

Autres

 

 

0163000

c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

0,01 (*)

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

 

0,01 (*)

0163030

Mangues

 

0,2

0163040

Papayes

 

0,01 (*)

0163050

Grenades

 

0,01 (*)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

 (**)

 (**)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

 (**)

 (**)

0163080

Ananas

 

0,01 (*)

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

 (**)

 (**)

0163100

Durions

 (**)

 (**)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

 (**)

 (**)

0163990

Autres

 

0,01 (*)

0200000

2.

LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

0210000

i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0,01 (*)

0211000

a)

Pommes de terre

0,01 (*)

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0,01 (*)

 

0212020

Patates douces

0,02

 

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0,01 (*)

 

0212040

Arrowroots

 (**)

 (**)

0212990

Autres

0,01 (*)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

0,01 (*)

 

0213010

Betteraves

 

 

0213020

Carottes

 

 

0213030

Céleris-raves

 

 

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

 

 

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

 

 

0213060

Panais

 

 

0213070

Persil à grosse racine

 

 

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

 

 

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0213110

Navets

 

 

0213990

Autres

 

 

0220000

ii)

Légumes-bulbes

0,02 (*)

0,02 (*)

0220010

Aulx

 

 

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

 

 

0220030

Échalotes

 

 

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

 

 

0220990

Autres

 

 

0230000

iii)

Légumes-fruits

0,01 (*)

 

0231000

a)

Solanacées

 

 

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

 

10

0231020

Piments et poivrons (chilis)

 

0,01 (*) (+)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

 

0,01 (*)

0231040

Gombos (camboux)

 

0,01 (*)

0231990

Autres

 

0,01 (*)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,01 (*)

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0,01 (*)

0233010

Melons (kiwanos)

 

 

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

d)

Maïs doux (maïs nain)

 

0,01 (*)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0,01 (*)

0240000

iv)

Brassicées

0,01 (*)

0,01 (*)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

 

 

0242990

Autres

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

 

 

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

 

 

0243990

Autres

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

 

0250000

v)

Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

 

 

0251000

a)

Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

0,01 (*)

0,01 (*)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

 

 

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

 

 

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

 

 

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

 

 

0251050

Cresson de terre

 (**)

 (**)

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

 

 

0251070

Moutarde brune

 (**)

 (**)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

 

 

0251990

Autres

 

 

0252000

b)

Épinards et similaires (feuilles)

0,01 (*)

0,01 (*)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

 

 

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

 (**)

 (**)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

 

 

0252990

Autres

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

 (**)

 (**)

0254000

d)

Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

0,01 (*)

0,01 (*)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01 (*)

0,01 (*)

0256000

f)

Fines herbes

0,02 (*)

0,05 (+)

0256010

Cerfeuil

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

 

 

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

 

 

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

 (**)

 (**)

0256060

Romarin

 (**)

 (**)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

 (**)

 (**)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

 (**)

 (**)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

 (**)

 (**)

0256100

Estragon (hysope)

 (**)

 (**)

0256990

Autres

 

 

0260000

vi)

Légumineuses potagères (à l'état frais)

0,01 (*)

0,01 (*)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

 

 

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

 

 

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

 

 

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0260990

Autres

 

 

0270000

vii)

Légumes-tiges (à l'état frais)

0,01 (*)

0,01 (*)

0270010

Asperges

 

 

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

 

 

0270030

Céleris

 

 

0270040

Fenouil

 

 

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

 

 

0270060

Poireaux

 

 

0270070

Rhubarbe

 

 

0270080

Pousses de bambou

 (**)

 (**)

0270090

Cœurs de palmier

 (**)

 (**)

0270990

Autres

 

 

0280000

viii)

Champignons

0,01 (*)

0,01 (*)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

 

 

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

 

 

0280990

Autres

 

 

0290000

ix)

Algues

 (**)

 (**)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,05 (*)

0,01 (*)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

 

 

0300040

Lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

0401000

i)

Graines oléagineuses

0,05 (*)

 

0401010

Graines de lin

 

0,02 (*)

0401020

Arachides

 

0,02 (*)

0401030

Graines de pavot

 

0,02 (*)

0401040

Graines de sésame

 

0,02 (*)

0401050

Graines de tournesol

 

0,02 (*)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

 

0,02 (*)

0401070

Fèves de soja

 

0,02 (*)

0401080

Graines de moutarde

 

0,02 (*)

0401090

Graines de coton

 

3

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

 

0,02 (*)

0401110

Carthame

 (**)

 (**)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

 (**)

 (**)

0401130

Cameline

 (**)

 (**)

0401140

Chènevis

 

0,02 (*)

0401150

Ricin

 (**)

 (**)

0401990

Autres

 

0,02 (*)

0402000

ii)

Fruits oléagineux

0,02 (*)

0,02 (*)

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 (**)

 (**)

0402030

Fruits du palmier à huile

 (**)

 (**)

0402040

Kapoks

 (**)

 (**)

0402990

Autres

 

 

0500000

5.

CÉRÉALES

 

0,01 (*)

0500010

Orge

0,5

 

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,5

 

0500030

Maïs

0,5

 

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,5

 

0500050

Avoine

0,5

 

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,01 (*)

 

0500070

Seigle

0,5

 

0500080

Sorgho

0,5

 

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0,5

 

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,5

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,05 (*)

 

0610000

i)

Thé

 

0,05 (*)

0620000

ii)

Grains de café

 (**)

 (**)

0630000

iii)

Infusions (séchées)

 (**)

 (**)

0631000

a)

Fleurs

 (**)

 (**)

0631010

Fleurs de camomille

 (**)

 (**)

0631020

Fleurs d'hibiscus

 (**)

 (**)

0631030

Pétales de rose

 (**)

 (**)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

 (**)

 (**)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 (**)

 (**)

0631990

Autres

 (**)

 (**)

0632000

b)

Feuilles

 (**)

 (**)

0632010

Feuilles de fraisier

 (**)

 (**)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

 (**)

 (**)

0632030

Maté

 (**)

 (**)

0632990

Autres

 (**)

 (**)

0633000

c)

Racines

 (**)

 (**)

0633010

Racines de valériane

 (**)

 (**)

0633020

Racines de ginseng

 (**)

 (**)

0633990

Autres

 (**)

 (**)

0639000

d)

Autres infusions

 (**)

 (**)

0640000

iv)

Cacao (fèves fermentées ou séchées)

 (**)

 (**)

0650000

v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 (**)

 (**)

0700000

7.

HOUBLON (séché)

0,05 (*)

0,05 (*)

0800000

8.

ÉPICES

 (**)

 (**)

0810000

i)

Graines

 (**)

 (**)

0810010

Anis

 (**)

 (**)

0810020

Carvi noir

 (**)

 (**)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

 (**)

 (**)

0810040

Graines de coriandre

 (**)

 (**)

0810050

Graines de cumin

 (**)

 (**)

0810060

Graines d'aneth

 (**)

 (**)

0810070

Graines de fenouil

 (**)

 (**)

0810080

Fenugrec

 (**)

 (**)

0810090

Noix muscade

 (**)

 (**)

0810990

Autres

 (**)

 (**)

0820000

ii)

Fruits et baies

 (**)

 (**)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 (**)

 (**)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

 (**)

 (**)

0820030

Carvi

 (**)

 (**)

0820040

Cardamome

 (**)

 (**)

0820050

Baies de genièvre

 (**)

 (**)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

 (**)

 (**)

0820070

Gousses de vanille

 (**)

 (**)

0820080

Tamarin

 (**)

 (**)

0820990

Autres

 (**)

 (**)

0830000

iii)

Écorces

 (**)

 (**)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

 (**)

 (**)

0830990

Autres

 (**)

 (**)

0840000

iv)

Racines ou rhizomes

 (**)

 (**)

0840010

Réglisse

 (**)

 (**)

0840020

Gingembre

 (**)

 (**)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 (**)

 (**)

0840040

Raifort

 (**)

 (**)

0840990

Autres

 (**)

 (**)

0850000

v)

Boutons

 (**)

 (**)

0850010

Clous de girofle

 (**)

 (**)

0850020

Câpres

 (**)

 (**)

0850990

Autres

 (**)

 (**)

0860000

vi)

Stigmates de fleurs

 (**)

 (**)

0860010

Safran

 (**)

 (**)

0860990

Autres

 (**)

 (**)

0870000

vii)

Arille

 (**)

 (**)

0870010

Macis

 (**)

 (**)

0870990

Autres

 (**)

 (**)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 (**)

 (**)

0900010

Betteraves sucrières

 (**)

 (**)

0900020

Cannes à sucre

 (**)

 (**)

0900030

Racines de chicorée

 (**)

 (**)

0900990

Autres

 (**)

 (**)

1000000

10.

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (*)

 

1010000

i)

Tissus

 

0,05

1011000

a)

Porcins

 

 

1011010

Muscles

 

 

1011020

Graisse

 

 

1011030

Foie

 

 

1011040

Reins

 

 

1011050

Abats comestibles

 

 

1011990

Autres

 

 

1012000

b)

Bovins

 

 

1012010

Muscles

 

 

1012020

Graisse

 

 

1012030

Foie

 

 

1012040

Reins

 

 

1012050

Abats comestibles

 

 

1012990

Autres

 

 

1013000

c)

Ovins

 

 

1013010

Muscles

 

 

1013020

Graisse

 

 

1013030

Foie

 

 

1013040

Reins

 

 

1013050

Abats comestibles

 

 

1013990

Autres

 

 

1014000

d)

Caprins

 

 

1014010

Muscles

 

 

1014020

Graisse

 

 

1014030

Foie

 

 

1014040

Reins

 

 

1014050

Abats comestibles

 

 

1014990

Autres

 

 

1015000

e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 (**)

 (**)

1015010

Muscles

 (**)

 (**)

1015020

Graisse

 (**)

 (**)

1015030

Foie

 (**)

 (**)

1015040

Reins

 (**)

 (**)

1015050

Abats comestibles

 (**)

 (**)

1015990

Autres

 (**)

 (**)

1016000

f)

Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

1016010

Muscles

 

 

1016020

Graisse

 

 

1016030

Foie

 

 

1016040

Reins

 

 

1016050

Abats comestibles

 

 

1016990

Autres

 

 

1017000

g)

Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

 (**)

 (**)

1017010

Muscles

 (**)

 (**)

1017020

Graisse

 (**)

 (**)

1017030

Foie

 (**)

 (**)

1017040

Reins

 (**)

 (**)

1017050

Abats comestibles

 (**)

 (**)

1017990

Autres

 (**)

 (**)

1020000

ii)

Lait

 

0,01 (*)

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

iii)

Œufs d'oiseaux

 

0,02 (*)

1030010

Poules

 

 

1030020

Canes

 (**)

 (**)

1030030

Oies

 (**)

 (**)

1030040

Cailles

 (**)

 (**)

1030990

Autres

 (**)

 (**)

1040000

iv)

Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

 (**)

 (**)

1050000

v)

Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

 (**)

 (**)

1060000

vi)

Escargots

 (**)

 (**)

1070000

vii)

Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

 (**)

 (**)

b)

la colonne relative à la procymidone est supprimée.

2)

À l'annexe III, la partie B est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au carbaryl et au profenofos sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Carbaryl (L)

Profenofos (L)

0130040

Nèfles

0,01 (***)

0,01 (***)

0130050

Nèfles du Japon

0,01 (***)

0,01 (***)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (***)

0,01 (***)

0154060

Mûres (arbouses)

0,01 (***)

0,01 (***)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,01 (***)

0,01 (***)

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0,01 (***)

0,01 (***)

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,01 (***)

0,01 (***)

0161060

Kakis

0,01 (***)

0,01 (***)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,01 (***)

0,01 (***)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,01 (***)

0,01 (***)

0162050

Caïmites

0,01 (***)

0,01 (***)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0,01 (***)

0,01 (***)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0,01 (***)

0,01 (***)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0,01 (***)

0,01 (***)

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0,01 (***)

0,01 (***)

0163100

Durions

0,01 (***)

0,01 (***)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,01 (***)

0,01 (***)

0212040

Arrowroots

0,01 (***)

0,01 (***)

0251050

Cresson de terre

0,01 (***)

0,01 (***)

0251070

Moutarde brune

0,01 (***)

0,01 (***)

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0,01 (***)

0,01 (***)

0253000

c)

Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

0,01 (***)

0,01 (***)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0,02 (***)

0,05(+)

0256060

Romarin

0,02 (***)

0,05(+)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0,02 (***)

0,05(+)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0,02 (***)

0,05(+)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0,02 (***)

0,05(+)

0256100

Estragon (hysope)

0,02 (***)

0,05(+)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (***)

0,01 (***)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (***)

0,01 (***)

0290000

ix)

Algues

0,01 (***)

0,01 (***)

0401110

Carthame

0,05 (***)

0,02 (***)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,05 (***)

0,02 (***)

0401130

Cameline

0,05 (***)

0,02 (***)

0401150

Ricin

0,05 (***)

0,02 (***)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,02 (***)

0,02 (***)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,02 (***)

0,02 (***)

0402040

Kapoks

0,02 (***)

0,02 (***)

0620000

ii)

Grains de café

0,05 (***)

0,05 (***)

0630000

iii)

Infusions (séchées)

0,05 (***)

 

0631000

a)

Fleurs

0,05 (***)

 

0631010

Fleurs de camomille

0,05 (***)

0,05 (***)

0631020

Fleurs d'hibiscus

0,05 (***)

0,05 (***)

0631030

Pétales de rose

0,05 (***)

0,1(+)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0,05 (***)

0,05 (***)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,05 (***)

0,05 (***)

0631990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0632000

b)

Feuilles

0,05 (***)

0,05 (***)

0632010

Feuilles de fraisier

0,05 (***)

0,05 (***)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0,05 (***)

0,05 (***)

0632030

Maté

0,05 (***)

0,05 (***)

0632990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0633000

c)

Racines

0,05 (***)

0,05 (***)

0633010

Racines de valériane

0,05 (***)

0,05 (***)

0633020

Racines de ginseng

0,05 (***)

0,05 (***)

0633990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0639000

d)

Autres infusions

0,05 (***)

0,05 (***)

0640000

iv)

Cacao (fèves fermentées ou séchées)

0,05 (***)

0,05 (***)

0650000

v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

0,05 (***)

0,05 (***)

0800000

8.

ÉPICES

 

 

0810000

i)

Graines

0,05 (***)

0,05 (***)

0810010

Anis

0,05 (***)

0,05 (***)

0810020

Carvi noir

0,05 (***)

0,05 (***)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0,05 (***)

0,05 (***)

0810040

Graines de coriandre

0,05 (***)

0,05 (***)

0810050

Graines de cumin

0,05 (***)

0,05 (***)

0810060

Graines d'aneth

0,05 (***)

0,05 (***)

0810070

Graines de fenouil

0,05 (***)

0,05 (***)

0810080

Fenugrec

0,05 (***)

0,05 (***)

0810090

Noix muscade

0,05 (***)

0,05 (***)

0810990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0820000

ii)

Fruits et baies

0,8

0,07 (***)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,8

0,07 (***)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0,8

0,07 (***)

0820030

Carvi

0,8

0,07 (***)

0820040

Cardamome

0,8

0,07 (***)

0820050

Baies de genièvre

0,8

0,07 (***)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0,8

0,07 (***)

0820070

Gousses de vanille

0,8

0,07 (***)

0820080

Tamarin

0,8

0,07 (***)

0820990

Autres

0,8

0,07 (***)

0830000

iii)

Écorces

0,05 (***)

0,05 (***)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0,05 (***)

0,05 (***)

0830990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0840000

iv)

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,1

0,05 (***)

0840020

Gingembre

0,1

0,05 (***)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,1

0,05 (***)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,1

0,05 (***)

0850000

v)

Boutons

0,05 (***)

0,05 (***)

0850010

Clous de girofle

0,05 (***)

0,05 (***)

0850020

Câpres

0,05 (***)

0,05 (***)

0850990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0860000

vi)

Stigmates de fleurs

0,05 (***)

0,05 (***)

0860010

Safran

0,05 (***)

0,05 (***)

0860990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0870000

vii)

Arille

0,05 (***)

0,05 (***)

0870010

Macis

0,05 (***)

0,05 (***)

0870990

Autres

0,05 (***)

0,05 (***)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (***)

0,01 (***)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (***)

0,01 (***)

0900020

Cannes à sucre

0,01 (***)

0,01 (***)

0900030

Racines de chicorée

0,01 (***)

0,01 (***)

0900990

Autres

0,01 (***)

0,01 (***)

1015000

e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

0,05 (***)

0,05

1015010

Muscles

0,05 (***)

0,05

1015020

Graisse

0,05 (***)

0,05

1015030

Foie

0,05 (***)

0,05

1015040

Reins

0,05 (***)

0,05

1015050

Abats comestibles

0,05 (***)

0,05

1015990

Autres

0,05 (***)

0,05

1017000

g)

Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

0,05 (***)

0,05

1017010

Muscles

0,05 (***)

0,05

1017020

Graisse

0,05 (***)

0,05

1017030

Foie

0,05 (***)

0,05

1017040

Reins

0,05 (***)

0,05

1017050

Abats comestibles

0,05 (***)

0,05

1017990

Autres

0,05 (***)

0,05

1030020

Canes

0,05 (***)

0,02 (***)

1030030

Oies

0,05 (***)

0,02 (***)

1030040

Cailles

0,05 (***)

0,02 (***)

1030990

Autres

0,05 (***)

0,02 (***)

1040000

iv)

Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

0,05 (***)

0,05 (***)

1050000

v)

Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

0,05 (***)

0,01 (***)

1060000

vi)

Escargots

0,05 (***)

0,01 (***)

1070000

vii)

Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

0,05 (***)

0,01 (***)

b)

la colonne relative à la procymidone est supprimée.

3)

À l'annexe V, la colonne suivante relative à la procymidone est ajoutée:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Procymidone (R)

0100000

1.

FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

 

0110000

i)

Agrumes

0,01 (****)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

 

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

 

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

 

0110990

Autres

 

0120000

ii)

Noix

0,02 (****)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes (avelines)

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres

 

0130000

iii)

Fruits à pépins

0,01 (****)

0130010

Pommes (pommettes)

 

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Nèfles du Japon

 

0130990

Autres

 

0140000

iv)

Fruits à noyau

0,01 (****)

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

 

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

 

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

 

0140990

Autres

 

0150000

v)

Baies et petits fruits

0,01 (****)

0151000

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

 

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

 

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

 

0153990

Autres

 

0154000

d)

Autres baies et petits fruits

 

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

 

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (arbouses)

 

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

 

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

 

0154990

Autres

 

0160000

vi)

Fruits divers

0,01 (****)

0161000

a)

Peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

 

0161050

Caramboles (bilimbis)

 

0161060

Kakis

 

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

 

0161990

Autres

 

0162000

b)

Peau non comestible, petite taille

 

0162010

Kiwis

 

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

 

0162030

Fruits de la passion

 

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

 

0162050

Caïmites

 

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

 

0162990

Autres

 

0163000

c)

Peau non comestible, grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

 

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

 

0163990

Autres

 

0200000

2.

LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (****)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

 

0212040

Arrowroots

 

0212990

Autres

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves

 

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

 

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine

 

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

 

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres

 

0220000

ii)

Légumes-bulbes

0,02 (****)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

 

0220990

Autres

 

0230000

iii)

Légumes-fruits

0,01 (****)

0231000

a)

Solanacées

 

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

 

0231020

Piments et poivrons (chilis)

 

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

 

0231040

Gombos (camboux)

 

0231990

Autres

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

 

0232990

Autres

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons (kiwanos)

 

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres

 

0234000

d)

Maïs doux (maïs nain)

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0240000

iv)

Brassicées

0,01 (****)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres

 

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

 

0242990

Autres

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

 

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

 

0243990

Autres

 

0244000

d)

Choux-raves

 

0250000

v)

Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

 

0251000

a)

Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

0,01 (****)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

 

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

 

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

 

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

 

0251050

Cresson de terre

 

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

 

0251990

Autres

 

0252000

b)

Épinards et similaires (feuilles)

0,01 (****)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

 

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

 

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

 

0252990

Autres

 

0253000

c)

Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

0,01 (****)

0254000

d)

Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

0,01 (****)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01 (****)

0256000

f)

Fines herbes

0,02 (****)

0256010

Cerfeuil

 

0256020

Ciboulette

 

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

 

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

 

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym (marjolaine, origan)

 

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

 

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

 

0256100

Estragon (hysope)

 

0256990

Autres

 

0260000

vi)

Légumineuses potagères (à l'état frais)

0,01 (****)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

 

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

 

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

 

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

 

0260050

Lentilles

 

0260990

Autres

 

0270000

vii)

Légumes-tiges (à l'état frais)

0,01 (****)

0270010

Asperges

 

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

 

0270030

Céleris

 

0270040

Fenouil

 

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

 

0270060

Poireaux

 

0270070

Rhubarbe

 

0270080

Pousses de bambou

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0270990

Autres

 

0280000

viii)

Champignons

0,01 (****)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

 

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

 

0280990

Autres

 

0290000

ix)

Algues

0,01 (****)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (****)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

 

0300040

Lupins

 

0300990

Autres

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (****)

0401000

i)

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

 

0401020

Arachides

 

0401030

Graines de pavot

 

0401040

Graines de sésame

 

0401050

Graines de tournesol

 

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

 

0401070

Fèves de soja

 

0401080

Graines de moutarde

 

0401090

Graines de coton

 

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

 

0401110

Carthame

 

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

 

0401130

Cameline

 

0401140

Chènevis

 

0401150

Ricin

 

0401990

Autres

 

0402000

ii)

Fruits oléagineux

 

0402010

Olives à huile

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

0402030

Fruits du palmier à huile

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres

 

0500000

5.

CÉRÉALES

0,01 (****)

0500010

Orge

 

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

 

0500030

Maïs

 

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

 

0500050

Avoine

 

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

 

0500070

Seigle

 

0500080

Sorgho

 

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

 

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,05 (****)

0610000

i)

Thé

 

0620000

ii)

Grains de café

 

0630000

iii)

Infusions (séchées)

 

0631000

a)

Fleurs

 

0631010

Fleurs de camomille

 

0631020

Fleurs d'hibiscus

 

0631030

Pétales de rose

 

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres

 

0632000

b)

Feuilles

 

0632010

Feuilles de fraisier

 

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres

 

0633000

c)

Racines

 

0633010

Racines de valériane

 

0633020

Racines de ginseng

 

0633990

Autres

 

0639000

d)

Autres infusions

 

0640000

iv)

Cacao (fèves fermentées ou séchées)

 

0650000

v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 

0700000

7.

HOUBLON (séché)

0,05 (****)

0800000

8.

ÉPICES

 

0810000

i)

Graines

0,05 (****)

0810010

Anis

 

0810020

Carvi noir

 

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

 

0810040

Graines de coriandre

 

0810050

Graines de cumin

 

0810060

Graines d'aneth

 

0810070

Graines de fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres

 

0820000

ii)

Fruits et baies

0,05 (****)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

 

0820070

Gousses de vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres

 

0830000

iii)

Écorces

0,05 (****)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

 

0830990

Autres

 

0840000

iv)

Racines ou rhizomes

 

0840010