ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2012.312.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 312

European flag  

Édition de langue française

Législation

55e année
10 novembre 2012


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2012/32/UE de la Commission du 25 octobre 2012 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins ( 1 )

1

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


II Actes non législatifs

DIRECTIVES

10.11.2012   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 312/1


DIRECTIVE 2012/32/UE DE LA COMMISSION

du 25 octobre 2012

modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,

considérant ce qui suit:

(1)

Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée.

(2)

Plusieurs amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis l’adoption du dernier acte législatif modifiant la directive 96/98/CE. Il y a lieu d’intégrer ces modifications dans la directive 96/98/CE.

(3)

Au cours de la même période, l’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont également adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1.

(4)

Il convient donc de modifier la directive 96/98/CE en conséquence.

(5)

Il est raisonnable de permettre que les équipements nouvellement soumis aux exigences harmonisées en vertu de la présente directive et fabriqués avant l’expiration du délai fixé pour la mise en œuvre de la présente directive soient mis sur le marché et placés à bord des navires battant pavillon d’un État membre pendant une période transitoire.

(6)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS),

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.

Article 2

Un équipement classé dans l’annexe A.1, première colonne, comme «nouvel article» ou comme ayant été transféré de l’annexe A.2, qui a été fabriqué avant le 30 novembre 2013 conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, peut être maintenu sur le marché et conservé à bord d’un navire de l’Union européenne jusqu’au 30 novembre 2015.

Article 3

1.   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive, au plus tard le 30 novembre 2013. Ils en informent immédiatement la Commission.

Ils appliquent ces dispositions à compter du 30 novembre 2013.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 25 octobre 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25.


ANNEXE

«

ANNEXE A

Remarque générale pour l’annexe A: Par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.

Remarque générale pour l’annexe A: sous certains noms d’article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d’article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple: A.1/3.3).

Sigles et abréviations:

 

A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

CAT, catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).

 

Circ.: circulaire.

 

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer.

 

COMSAR, sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI.

 

EN, norme européenne.

 

ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.

 

Recueil FSS, recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie.

 

Recueil FTP, recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu.

 

Recueil HSC, recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.

 

Recueil IBC, recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.

 

OACI, Organisation de l’aviation civile internationale.

 

CEI, Commission électrotechnique internationale

 

IGC, Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.

 

OMI, Organisation maritime internationale.

 

ISO (International Standardisation Organisation), Organisation internationale de normalisation.

 

UIT, Union internationale des télécommunications.

 

LSA (Life saving appliance), engin de sauvetage.

 

MARPOL, convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.

 

MEPC, comité de la protection du milieu marin.

 

CSM, comité de la sécurité maritime.

 

NOx, oxydes d’azote.

 

SOLAS, convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

 

SOx, oxydes de soufre.

 

Règ., règle.

 

Rés., résolution.

ANNEXE A.1

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1

a)

Remarque générale: outre les normes d’essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) prévu dans les modules d’évaluation de la conformité définis dans l’annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l’OMI.

b)

Colonne 1: l’article 2 de la directive 2010/68/UE de la Commission (1) peut s’appliquer (6e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).

c)

Colonne 1: l’article 2 de la directive 2011/75/UE de la Commission (2) peut s’appliquer (7e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).

d)

Colonne 2: si les termes “éléments de systèmes” apparaissent, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales.

e)

Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.

f)

Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.

g)

Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent.

h)

Colonne 6: par “module H”, il faut comprendre “module H plus certificat d’examen”.

i)

Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

1.   Engins de sauvetage

Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique, sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, modifiée, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/1.1

Bouées de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI

B + D

B + E

B + F

A.1/1.2

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

a)

pour engins de sauvetage et canots de secours,

b)

pour bouées de sauvetage,

c)

pour brassières de sauvetage.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/26,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI– (Recueil LSA) II, IV,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.4

Brassières de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,

Rés. CSM 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 922 de l’OMI,

Circulaire MSC.1/Circ. 1304 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.5

Combinaisons d’immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:

isolées ou non isolées.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 1046 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.6

Combinaisons d’immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage

isolées ou non isolées.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 1046 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.7

Moyens de protection thermique

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 1046 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.8

Feux à main (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/6,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés.MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, III,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,

Rés. MSC 81(70) de l’OMI

B + D

B + E

B + F

A.1/1.9

Signaux manuels (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés.MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, III,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI

B + D

B + E

B + F

A.1/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie).

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI– (Recueil LSA) I, III.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.11

Appareils lance-amarres

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/18,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VII,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.12

Radeaux de sauvetage gonflables

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/13,

Règ. III/21,

Règ. III/26,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 811 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.13

Radeaux de sauvetage rigides

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/26,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 811 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1006 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.14

Radeaux de sauvetage à redressement automatique

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 809 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 811 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.15

Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 809 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 811 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.16

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/13,

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

Circulaire MSC/Circ. 811 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.17

Embarcations de sauvetage

a)

embarcation de sauvetage sous bossoirs:

partiellement fermées,

complètement fermées.

b)

embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre:

complètement fermées.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1006 de l’OMI.

B + D

B + F

G

A.1/1.18

Canots de secours rigides.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1006 de l’OMI.

B + D

B + F

G

A.1/1.19

Canots de secours gonflés

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.20

Canots de secours rapides:

a)

gonflés

b)

rigides

c)

rigides-gonflés

Règ. III/4.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,

Circulaire MSC/Circ. 1016 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1094 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1016 de l’OMI,

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.21

Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/23,

Règ. III/33,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.22

Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

Transféré à l’annexe A.2/1.3

A.1/1.23

Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/23,

Règ. III/33,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.24

Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage

(bossoirs)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/12,

Règ. III/16,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.25

Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides

(bossoirs)

Règ. III/4.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.26

Dispositifs de largage:

a)

des embarcations de sauvetage et des canots de secours

b)

des radeaux de sauvetage (mis à l’eau par un ou plusieurs garants)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, VI (3),

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.27

Systèmes d’évacuation marins

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/15,

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + F

G

A.1/1.28

Moyens de secours

Règ. III/4.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 810 de l’OMI.

B + D

B + F

A.1/1.29

Échelles d’embarquement

Règ. III/4,

Règ. III/11,

Règ. X/3.

Règ. III/11,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63) – (Recueil HSC de 1994),

Rés. OMI CSM.48(66) – (Recueil LSA),

Rés. OMI CSM.97(73) – (Recueil HSC de 2000),

Circulaire MSC.1/Circ. 1285 de l’OMI.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

ISO 5489 (2008).

B + D

B + F

A.1/1.30

Matériaux rétroréfléchissants.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. OMI A.658(16).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.31

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Transféré à l’annexe A.1/5.17 et à l’annexe A.1/5.18

A.1/1.32

Répondeur radar 9 GHz (SART)

Transféré à l’annexe A.1/4.18

A.1/1.33

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

(passif)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

Rés. MSC 164(78) de l’OMI.

EN ISO 8729 (1998),

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

Ou,

EN ISO 8729 (1998),

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

ISO 8729-1 (2010),

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

ISO 8729-1 (2010),

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.34

Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l’annexe A.1/4.23

A.1/1.35

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l’annexe A.1/3.38

A.1/1.36

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV, V.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.37

Moteur de propulsion de canot de secours – moteur hors-bord

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.38

Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.39

Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

Rés. MSC 97(73) e l’OMI -(Recueil HSC de 2000), annexe 11.

B + D

B + F

A.1/1.40

Appareils de hissage du pilote

Transféré à l’annexe A.1/4.48

A.1/1.41

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours

a)

embarcation de sauvetage sous bossoirs,

b)

embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre,

c)

radeaux de sauvetage

d)

canots de secours,

e)

canots de secours rapides.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/17,

Règ. III/23,

Règ. III/24,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.42

Échelle de pilote

Transféré à l’annexe A.1/4.49

A.1/1.43

Voir la note b) de la présente annexe A.1

Canots de secours rigides/gonflés

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.

Rés. MSC 81(70) de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1016 de l’OMI,

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

2.   Prévention de la pollution marine

Article no

Nom de l’article

Règle MARPOL 73/78 modifiée, qui requiert une “approbation de type”

Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Annexe I, Règ. 14.

Annexe I, Règ. 14,

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.

Rés. MEPC.107(49) de l’OMI,

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/2.2

Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau

Annexe I, Règ. 32.

Annexe I, Règ. 32.

Rés. OMI MEPC.5(XIII).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.3

Détecteurs d’hydrocarbures

Annexe I, Règ. 14.

Annexe I, Règ. 14,

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.

Rés. MEPC.107(49) de l’OMI,

Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/2.4

Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Intentionnellement blanc

A.1/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers

Annexe I, Règ. 31.

Annexe I, Règ. 31.

Rés. MEPC.108(49) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Annexe IV, Règ. 9.

Annexe IV, Règ. 9.

Rés. MEPC.159(55) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/2.7

Incinérateurs de bord

Annexe VI, Règ. 16.

Annexe VI, Règ.16.

Rés. MEPC.76(40) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/2.8

Analyseurs de NOx à bord utilisant la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008,(NOx Technical Code),

Rés. OMI MEPC.176(58) – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13).

Rés. OMI MEPC.176(58) – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13);

Rés. MEPC.177(58) de l’OMI - (Code technique NOx, 2008)

Circulaire MEPC.1/Circ. 638 de l’OMI.

Rés. MEPC.177(58) de l’OMI - (Code technique NOx, 2008)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

Rés. MEPC.177(58) de l’OMI - (Code technique NOx, 2008)

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/2.9

Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

Transféré à l’annexe A.2/2.4

A.1/2.10

Voir la note c) de la présente annexe A.1

Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).

Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).

Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

G

3.   Équipements de protection contre les incendies

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/6,

Règ. X/3.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/6,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010),

CirculaireMSC/Circ. 1102 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.2

Extincteurs portatifs

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/10,

Règ. II-2/18,

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Rés. A.951(23) de l’OMI,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,

Circulaire MSC/Circ. 1239 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1275 de l’OMI.

EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),

EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),

EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),

EN 3-10 (2009).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.3

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:

EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006)

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie:

EN 1486 (2007).

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:

ISO 15538 (2001).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.4

Équipement de pompier: bottes

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI– (Recueil FSS) 3.

EN 15090 (2006),

B + D

B + E

B + F

A.1/3.5

Équipement de pompier: gants

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009)

B + D

B + E

B + F

A.1/3.6

Équipement de pompier: casque

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

EN 443 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Et lorsque l’appareil doit être utilisé en cas d’accident impliquant la cargaison:

Rés. MSC 4(48) de l’OMI -(Recueil IBC), 14

Rés. MSC 5(48) de l’OMI – (Recueil FSS) 14.

EN 136 (1998), y compris AC (2003),

EN 137 (2006).

Et lorsque l’appareil doit être utilisé en cas d’accident impliquant la cargaison:

ISO 23269-3 (2011).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.8

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI -(Recueil HSC de 1994) 7.

Remarque: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI - (Recueil HSC de 1994) 7.

EN 14593-1 (2005),

EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005),

EN 14594 (2005), y compris AC (2005).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.9

Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)

[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)– (Recueil FSS) 8.

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/9,

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 44(65) de l’OMI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,

Circulaire MSC/Circ. 912 de l’OMI.

Rés. A.800(19) de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.10

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Circulaire MSC/Circ. 1165 de l’OMI, appendice A.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.11

Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:

a)

cloisonnements de type “A”,

b)

cloisonnements de type “B”.

Type “A”:

Règ. II-2/3.2.

Type “B”:

Règ. II-2/3.4.

Règ. II-2/9, et,

Type “A”:

Règ. II-2/3.2.

Circulaire MSC/Circ. 1005 (pour les constructions légères).

Type “B”:

Règ. II-2/3.4.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/16.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/16.

EN 12874 (2001),

ISO 15364 (2007),

Circulaire MSC/Circ. 677 de l’OMI.

Dispositif autre que des vannes:

 

B + D

 

B + E

 

B + F

Vannes:

B + F

A.1/3.13

Matériaux non combustibles

Règ. II-2/3,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.14

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”

Article inclus dans l’annexe A.1/3.26 et A.1/3.27

A.1/3.15

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

a)

tuyautages et accessoires,

b)

robinetterie,

c)

assemblages de conduites souples.

d)

tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères

Règ. II-2/4,

Règ. X/3.

Règ. II-2/4,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, 10,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, 10,

Circulaire MSC/Circ. 1120 de l’OMI.

Tuyaux et raccords:

Rés. OMI A.753(18).

Robinetterie:

ISO 10497 (2010).

Assemblages de conduites souples:

EN ISO 15540 (2001)

EN ISO 15541 (2001).

Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères

ISO 19921 (2005),

ISO 19922 (2005).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.16

Portes coupe-feu

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

Circulaire MSC.1/Circ. 1319 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.17

Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/9,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.18

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

a)

placage décoratif,

b)

systèmes de peinture,

c)

revêtements de sol,

d)

coquilles isolantes,

e)

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types “A”, “B” et “C”,

f)

gaines combustibles.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/6,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/6,

Règ. II-2/9,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7,

Circulaire MSC/Circ. 1120 de l’OMI.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010),

Circulaire MSC/Circ. 1102 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.20

Mobilier rembourré

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010),

Circulaire MSC/Circ. 1102 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.21

Articles de literie

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010),

Circulaire MSC/Circ. 1102 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.22

Clapets coupe-feu

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010),

B + D

B + E

B + F

A.1/3.23

Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l’annexe A.1/3.26

A.1/3.24

Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l’annexe A.1/3.26 (a)

A.1/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B”

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9,

Circulaire MSC/Circ. 1120 de l’OMI.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.26

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques,

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9,

Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l’OMI.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.27

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:

a)

gaines de câbles électriques,

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.28

Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)

[cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 44(65) de l’OMI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,

Circulaire MSC/Circ. 912 de l’OMI.

ISO 6182-1 (2004).

Ou,

EN 12259-1 (1999), y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.29

Manches d’incendie

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

EN 14540 (2004), y compris A1 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.30

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3.

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

EN 50104 (2010),

EN 60079-29-1 (2007).

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

EN 50104 (2010),

EN 60079-29-1 (2007),

EN 60079-0 (2009),

EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1,

EN 60079-10-1 (2009),

EN 60079-11 (2007),

EN 60079-15 (2010),

EN 60079-26 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.31

Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)

Article supprimé car pris en charge par l’annexe A.1/3.9 et A.1/3.28

A.1/3.32

Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.33

Matériaux antifeu pour mobilier d’engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Circulaire MSC/Circ. 1102 de l’OMI.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.34

Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.35

Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.36

Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Circulaire MSC/Circ. 1102 de l’OMI.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.37

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques,

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. X/3.

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.38

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4.

Règ. III/34,

Rés. OMI A.951(23),

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000),

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),

EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),

EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),

EN 3-10 (2009).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.39

Diffuseurs pour dispositifs équivalents d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Circulaire MSC/Circ. 1165 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.40

Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants)

Règ. II-2/13,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.

Règ. II-2/13,

Rés.A.752(18) de l’OMI,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.

Rés. A.752(18) de l’OMI

ou

ISO 15370 (2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.41

Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD)

Règ. II-2/13.

Règ. II-2/13,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,

Circulaire MSC/Circ. 849 de l’OMI.

ISO 23269-1 (2008), et aussi:

Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation

EN 402 (2003).

Pour appareils autonomes: appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation

EN 1146 (2005).

Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé.

EN 13794 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.42

Composants de dispositifs à gaz inerte

Règ. II-2/4.

Règ. II-2/4,

Rés. A.567(14) de l’OMI,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

Circulaire MSC/Circ. 353 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 387 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 485 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 450/rév.1 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 731 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1120 de l’OMI.

Circulaire MSC/Circ. 353 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.43

Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

Règ. II-2/1,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/1,

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

ISO 15371 (2009).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.44

Équipement de pompier – câble de secours

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.45

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,

Circulaire MSC/Circ. 848 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1313 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1316 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1317 de l’OMI.

Circulaire MSC/Circ. 848 de l’OMI,

Circulaire MSC/Circ. 1317 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.46

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,

Circulaire MSC/Circ. 1270 de l’OMI,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Circulaire MSC/Circ. 1270 de l’OMI, y compris corrigendum 1.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.47

Concentré pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6.

Circulaire MSC/Circ. 670 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.48

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”

(diffuseurs et essais de fonctionnement)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Circulaire MSC/Circ. 1387 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.49

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V)

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Règ. X/3.

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Rés. A.123(V) de l’OMI,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Circulaire MSC/Circ. 1272 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.50

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

Transféré à l’annexe A.2/3.9

A.1/3.51

Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

Règ. II-2/7,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

Règ. II-2/7,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

Circulaire MSC/Circ. 1242 de l’OMI,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006).

Équipement d’alimentation électrique:

EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels:

EN 54-5 (2000), y compris A1(2002).

Détecteurs de fumée – Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation:

EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels:

EN 54-10 (2002), y compris A1(2005).

Avertisseurs d’incendie à commande manuelle:

EN 54-11 (2001), y compris A1(2005).

Isolateurs de court-circuit

EN 54-17 (2007), y compris AC (2007).

Dispositifs d’entrée/sortie

EN 54-18 (2005), y compris AC (2007).

Câbles:

EN 60332-1-1 (2004).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

EN 1866-1 (2007).

Ou,

ISO 11601 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.53

Dispositifs d’alarme incendie – dispositifs sonores

Règ. II-2/7,

Règ. X/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

Règ. II-2/7,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Dispositifs sonores

EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006),

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.54

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3.

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité):

EN 50104 (2010).

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

EN 50104 (2010),

EN 60079-0 (2009),

EN 60079-29-1 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.55

Ajutages de type combiné

(diffusion/jet)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

Lances à main destinées aux services d’incendie – diffuseurs mixtes PN 16:

EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009),

EN 15182-2 (2007), y compris A1(2009).

Lances à main destinées aux services d’incendie: lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16

EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009),

EN 15182-3 (2007), y compris A1(2009).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.56

Manches d’incendie (à enrouler)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.

EN 671-1 (2001), y compris AC (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.57

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen – diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10.8.1,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,

Circulaire MSC.1/Circ. 1239 de l’OMI,

Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l’OMI.

Circulaire MSC.1/Circ. 798 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.58

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6, 14,

Circulaire MSC.1/Circ. 1239 de l’OMI,

Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l’OMI,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Circulaire MSC.1/Circ. 1312 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.59

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers

Règ. II-2/1,

Rés. MSC 4(48) de l’OMI – (Recueil IBC).

Rés. MSC 4(48) de l’OMI – (Recueil IBC),

Circulaire MSC.1/Circ. 553 de l’OMI.

Circulaire MSC.1/Circ. 1312 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.60

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Circulaire MSC.1/Circ. 1268 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.61

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10.

Circulaire MSC.1/Circ. 1271 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.62

Voir la note c) de la présente annexe A.1

Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche

Règ. II-2/1.

Règ. II-2/1,

Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac: chapitre 11.

Circulaire MSC.1/Circ. 1315 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.63

Ex. A.2/3.15

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20.

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,

et pour:

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006).

Équipement d’alimentation électrique:

EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de fumée par aspiration:

EN 54-20 (2006), y compris AC (2008).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

CEI 60533 (1999).

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

EN 60079-0 (2009).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.64

Ex. A.2/3.25

Cloisonnements de type “C”

Règ. II-2/3.

Règ. II-2/3.

Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.65

(nouvel article)

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Règ. II-2/4.

Règ. II-2/4,

Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,

Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l’OMI.

Circulaire MSC.1/Circ. 1370 de l’OMI,

EN 60079-29-1 (2007),

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

CEI 60533 (1999),

EN/CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.66

(nouvel article)

Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur

Règ. II-2/13.

Règ. II-2/13,

Circulaire MSC.1/Circ. 1168 de l’OMI.

Circulaire MSC.1/Circ. 1168 de l’OMI.

B + D

B + E

B + F

4.   Équipements de navigation

Notes concernant le point 4: Équipements de navigation

Colonne 5: OMI CSM/Circ.

 

La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:

a)

CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples

b)

CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données

c)

CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments

CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments

CEI 61162-3-amendement1 éd1.0 (2010-06) Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments

d)

CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux

CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application

CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d’essai

CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base

CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base

CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet

 

La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:

a)

EN 61162-1 (2011) - Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples

b)

EN 61162-2 (1998) - Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données

c)

EN 61162-3 (2008) - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments

EN 61162-3-am1 (2010) Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments

d)

EN 61162-400 (2002) - Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux

EN 61162-401 (2002) - Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application

EN 61162-402 (2005) - Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai

EN 61162-410 (2002) - Partie 410: Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base

EN 61162-420 (2002) - Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base

EN 61162-450 (2011) - Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/4.1

Compas magnétique

a)

classe A pour les navires

b)

classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.382(X),

Rés. OMI A.694(17).

ISO 1069 (1973),

ISO 25862 (2009),

EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).

Ou,

ISO 1069 (1973),

ISO 25862 (2009),

CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.2

Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique

Règ. V/18,

Règ. V/19,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694 (17),

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. MSC 116(73), de l’OMI,

Rés. MSC 191(79) de l’OMI.

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série EN 61162;

ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,

EN 62288 (2008).

Ou,

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série CEI 61162.

ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.3

Gyrocompas

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. A.424(XI) de l’OMI,

Rés. A.694 (17) de l’OMI,

Rés. MSC 191(79) de l’OMI.

EN ISO 8728 (1998),

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série EN 61162,

EN 62288 (2008).

Ou,

ISO 8728 (1997),

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.4

Équipement radar

Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36

A.1/4.5

Aide de pointage radar automatique (ARPA)

Transféré à l’annexe A.1/4.34

A.1/4.6

Sondeur à écho

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. A.224 (VII) de l’OMI,

Rés. A.694 (17) de l’OMI,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 74(69) de l’OMI, annexe 4,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. MSC 191(79) de l’OMI.

EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série EN 61162,

EN 62288 (2008).

Ou,

ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.7

Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME).

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. A.694 (17) de l’OMI,

Rés. A.824(19) de l’OMI,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 96(72) de l’OMI,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. MSC 191(79) de l’OMI.

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

EN 61023 (2007),

série EN 61162,

EN 62288 (2008).

Ou,

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

CEI 61023 (2007),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.8

Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice

Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

A.1/4.9

Indicateur de taux de giration

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. A.526(13) de l’OMI,

Rés. A.694 (17) de l’OMI,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. MSC 191(79) de l’OMI.

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série EN 61162.

ISO 20672 (2007),

EN 62288 (2008).

Ou,

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

série CEI 61162,

ISO 20672 (2007),

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.10

Radiogoniomètre

Intentionnellement blanc

A.1/4.11

Équipement Loran-C

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. A.694 (17) de l’OMI,

Rés. A.818 (19) de l’OMI,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. MSC 191(79) de l’OMI.

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

EN 61075 (1993),

série EN 61162.

EN 62288 (2008).

Ou,

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

CEI 61075 (1991),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.12

Équipement Chayka

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. A.694 (17) de l’OMI,

Rés. A.818 (19) de l’OMI,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. MSC 191(79) de l’OMI.

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

EN 61075 (1993),

série EN 61162.

EN 62288 (2008).

Ou,

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

CEI 61075 (1991),

série CEI 61162,

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.13

Navigateur Decca

Intentionnellement blanc

A.1/4.14

Équipement GPS

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.