ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2012.105.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 105

European flag  

Édition de langue française

Législation

55e année
17 avril 2012


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 322/2012 de la Commission du 16 avril 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de clopyralid, de diméthomorphe, de fenpyrazamine, de folpet et de pendiméthaline présents dans ou sur certains produits ( 1 )

1

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 323/2012 de la Commission du 16 avril 2012 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

41

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 324/2012 de la Commission du 16 avril 2012 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement d'exécution (UE) no 971/2011 pour la campagne 2011/2012

43

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

17.4.2012   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 105/1


RÈGLEMENT (UE) No 322/2012 DE LA COMMISSION

du 16 avril 2012

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de clopyralid, de diméthomorphe, de fenpyrazamine, de folpet et de pendiméthaline présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE (1) du Conseil, et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de folpet et de pendiméthaline ont été fixées respectivement à l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de clopyralid et de diméthomorphe ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenpyrazamine, aucune LMR n’a jusqu’à présent été fixée dans les annexes du règlement (CE) no 396/2005, et la valeur par défaut de 0,01 mg/kg lui est donc appliquée.

(2)

À l’occasion d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active diméthomorphe sur les épinards et les feuilles de bettes, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

En ce qui concerne le clopyralid, une demande similaire a été introduite pour les choux-fleurs, les brocolis, les choux pommés, les graines de lin, les rutabagas, les navets et les produits animaux, compte tenu des utilisations de ce produit sur les cultures destinées à l’alimentation des animaux domestiques producteurs de denrées alimentaires. Une telle demande a également été introduite pour le fenpyrazamine à utiliser sur les raisins, les tomates, les poivrons, les aubergines et les cucurbitacées à peau comestible. En ce qui concerne le folpet, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les raisins de cuve, l’ail et les tomates. En ce qui concerne la pendiméthaline, une telle demande a été introduite pour les choux feuilles, les choux-raves et les herbes.

(4)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(5)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, s’intéressant en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(6)

L’Autorité a conclu dans ses avis motivés qu’en ce qui concerne l’utilisation du folpet sur les raisins de cuve, un risque potentiel pour la santé du consommateur ne pouvait être exclu si la LMR était revue à la hausse conformément aux attentes du demandeur. Par conséquent, il convient de ne pas augmenter la LMR. En ce qui concerne le clopyralid dans le lait, l’Autorité a proposé de fixer une LMR plus basse à condition que la méthode d’analyse soit validée. Or, comme aucune preuve n’a été produite à cet égard, il n’y a pas lieu de modifier la LMR.

(7)

Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Dans ce contexte, elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne présentent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

(8)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR visées ci-dessus satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 avril 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Rapports scientifiques de l’EFSA, disponibles sur http://www.efsa.europa.eu/fr/:

 

«Modification of the existing MRLs for clopyralid in various commodities», EFSA Journal 2011, 9(10):2418 [40 p.], Autorité européenne de sécurité des aliments.

 

«Modification of the existing MRLs for dimethomorph in spinach and beet leaves (chard)», EFSA Journal 2011, 9(11):2437 [24 p.], Autorité européenne de sécurité des aliments.

 

«Modification of the existing MRLs for folpet in wine grapes, garlic and tomatoes», EFSA Journal 2011, 9(9):2391 [40 p.], Autorité européenne de sécurité des aliments.

 

«Modification of the existing MRLs for pendimethalin in various crops», EFSA Journal 2011, 9(10):2400 [31 p.], Autorité européenne de sécurité des aliments.

 

«Setting of MRLs for fenpyrazamine in table grapes, wine grapes, tomatoes, aubergines, peppers and cucurbits with edible peel», EFSA Journal 2011, 9(10):2403 [30 p.], Autorité européenne de sécurité des aliments.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes concernant le folpet et la pendiméthaline sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Folpet

Pendiméthaline (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

 

0,05 (2)

0110000

(i)

Agrumes

0,02 (2)

 

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

 

 

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

 

 

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,02 (2)

 

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes (Aveline)

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

0120090

Pignons

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

3 (+)

 

0130010

Pommes (Pommette)

 

 

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 (3)

 (3)

0130050

Nèfles du Japon

 (3)

 (3)

0130990

Autres

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

 

 

0140010

Abricots

0,02 (2)

 

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

2

 

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,02 (2)

 

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0,02 (2)

 

0140990

Autres

0,02 (2)

 

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

0151010

Raisins de table

0,02 (2)

 

0151020

Raisins de cuve

5

 

0152000

(b)

Fraises

3 (+)

 

0153000

(c)

Fruits de ronces

 

 

0153010

Mûres

3 (+)

 

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0,02 (2)

 

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

3 (+)

 

0153990

Autres

0,02 (2)

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

 

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0,02 (2)

 

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0,02 (2)

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

3 (+)

 

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

3 (+)

 

0154050

Cynorhodons

 (3)

 (3)

0154060

Mûres (Arbouse)

 (3)

 (3)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

 (3)

 (3)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

 (3)

 (3)

0154990

Autres

0,02 (2)

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,02 (2)

 

0161000

(a)

Peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

 

 

0161050

Carambole (Bilimbi)

 (3)

 (3)

0161060

Kaki

 (3)

 (3)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

 (3)

 (3)

0161990

Autres

 

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

 

0162010

Kiwis

 

 

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 (3)

 (3)

0162050

Caïnite

 (3)

 (3)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

 (3)

 (3)

0162990

Autres

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

 

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

 

 

0163030

Mangues

 

 

0163040

Papayes

 

 

0163050

Grenades

 

 

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

 (3)

 (3)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

 (3)

 (3)

0163080

Ananas

 

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

 (3)

 (3)

0163100

Durion

 (3)

 (3)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 (3)

 (3)

0163990

Autres

 

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0211000

(a)

Pommes de terre

0,1

0,05 (2)

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02 (2)

0,05 (2)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

 

 

0212040

Arrow-root

 (3)

 (3)

0212990

Autres

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

0,02 (2)

 

0213010

Betterave

 

0,05 (2)

0213020

Carottes

 

0,2

0213030

Céleris-raves

 

0,1

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

 

0,2

0213050

Topinam-bours

 

0,05 (2)

0213060

Panais

 

0,2

0213070

Persil à grosse racine

 

0,2

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

 

0,05 (2)

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

 

0,05 (2)

0213100

Rutabagas

 

0,05 (2)

0213110

Navets

 

0,05 (2)

0213990

Autres

 

0,05 (2)

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

 

0,05 (2)

0220010

Ail

0,1

 

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,1

 

0220030

Échalotes

0,02 (2)

 

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0,02 (2)

 

0220990

Autres

0,02 (2)

 

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

0,05 (2)

0231000

(a)

Solanacées

 

 

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

3 (+)

 

0231020

Poivrons (Chilis)

0,02 (2)

 

0231030

Aubergines (Pepino)

0,02 (2)

 

0231040

Okras, camboux

0,02 (2)

 

0231990

Autres

0,02 (2)

 

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,02 (2)

 

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

1

 

0233010

Melons (Kiwano)

 

 

0233020

Potirons (Courge potiron)

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

(d)

Maïs doux

0,02 (2)

 

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,02 (2)

 

0240000

(iv)

Brassicées

 

 

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

0,02 (2)

0,05 (2)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

0,02 (2)

0,05 (2)

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

 

 

0242990

Autres

 

 

0243000

(c)

Choux feuilles

0,02 (2)

0,5

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

 

 

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

 

 

0243990

Autres

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

0,05

0,3

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

0,05 (2)

0251010

Mâche (Laitue italienne)

0,02 (2)

 

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

2

 

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0,02 (2)

 

0251040

Cresson

0,02 (2)

 

0251050

Cresson de terre

 (3)

 (3)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

0,02 (2)

 

0251070

Moutarde brune

 (3)

 (3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

0,02 (2)

 

0251990

Autres

0,02 (2)

 

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

0,05 (2)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

10

 

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

 (3)

 (3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0,02 (2)

 

0252990

Autres

0,02 (2)

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

 (3)

 (3)

0254000

(d)

Cresson d’eau

0,02 (2)

0,05 (2)

0255000

(e)

Endives, witloof

0,02 (2)

0,05 (2)

0256000

(f)

Fines herbes

0,02 (2)

 

0256010

Cerfeuil

 

0,6

0256020

Ciboulette

 

0,6

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

 

0,6

0256040

Persil

 

2

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

 (3)

 (3)

0256060

Romarin

 (3)

 (3)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

 (3)

 (3)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

 (3)

 (3)

0256090

Feuilles de laurier

 (3)

 (3)

0256100

Estragon (Hysope)

 (3)

 (3)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

 

0,6

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

0,2

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

2 (+)

 

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

2 (+)

 

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0,02 (2)

 

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,02 (2)

 

0260050

Lentilles

0,02 (2)

 

0260990

Autres

0,02 (2)

 

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

0,02 (2)

 

0270010

Asperges

 

0,05 (2)

0270020

Cardons

 

0,05 (2)

0270030

Céleri

 

0,1

0270040

Fenouil

 

0,05 (2)

0270050

Artichauts

 

0,05 (2)

0270060

Poireaux

 

0,05 (2)

0270070

Rhubarbe

 

0,05 (2)

0270080

Pousses de bambou

 (3)

 (3)

0270090

Cœurs de palmier

 (3)

 (3)

0270990

Autres

 

0,05 (2)

0280000

(viii)

Champignons

0,02 (2)

0,05 (2)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

 

 

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

 

 

0280990

Autres

 

 

0290000

(ix)

Algues

 (3)

 (3)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,02 (2)

0,2

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

 

 

0300040

Lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (2)

 

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

0,1 (2)

0401010

Graines de lin

 

 

0401020

Arachides

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

 

 

0401110

Carthame

 (3)

 (3)

0401120

Bourrache

 (3)

 (3)

0401130

Cameline

 (3)

 (3)

0401140

Chènevis

 

 

0401150

Ricin

 (3)

 (3)

0401990

Autres

 

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

 

 

0402010

Olives à huile

 

0,05 (2)

0402020

Noix de palme (palmistes)

 (3)

 (3)

0402030

Fruits du palmier à huile

 (3)

 (3)

0402040

Kapok

 (3)

 (3)

0402990

Autres

 

0,1 (2)

0500000

5.

CÉRÉALES

 

0,05 (2)

0500010

Orge

2

 

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,02 (2)

 

0500030

Maïs

0,02 (2)

 

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,02 (2)

 

0500050

Avoine

0,02 (2)

 

0500060

Riz

0,02 (2)

 

0500070

Seigle

0,02 (2)

 

0500080

Sorgho

0,02 (2)

 

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

2

 

0500990

Autres

0,02 (2)

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,05 (2)

0,1 (2)

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

 

0620000

(ii)

Grains de café

 (3)

 (3)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 (3)

 (3)

0631000

(a)

Fleurs

 (3)

 (3)

0631010

Fleurs de camomille

 (3)

 (3)

0631020

Fleurs d’hybiscus

 (3)

 (3)

0631030

Pétales de rose

 (3)

 (3)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

 (3)

 (3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 (3)

 (3)

0631990

Autres

 (3)

 (3)

0632000

(b)

Feuilles

 (3)

 (3)

0632010

Feuilles de fraisier

 (3)

 (3)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

 (3)

 (3)

0632030

Maté

 (3)

 (3)

0632990

Autres

 (3)

 (3)

0633000

(c)

Racines

 (3)

 (3)

0633010

Racine de valériane

 (3)

 (3)

0633020

Racine de ginseng

 (3)

 (3)

0633990

Autres

 (3)

 (3)

0639000

(d)

Autres infusions

 (3)

 (3)

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 (3)

 (3)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 (3)

 (3)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

150

0,1 (2)

0800000

8.

ÉPICES

 (3)

 (3)

0810000

(i)

Graines

 (3)

 (3)

0810010

Anis

 (3)

 (3)

0810020

Carvi noir

 (3)

 (3)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

 (3)

 (3)

0810040

Graines de coriandre

 (3)

 (3)

0810050

Graines de cumin

 (3)

 (3)

0810060

Graines d’aneth

 (3)

 (3)

0810070

Graines de fenouil

 (3)

 (3)

0810080

Fenugrec

 (3)

 (3)

0810090

Noix muscade

 (3)

 (3)

0810990

Autres

 (3)

 (3)

0820000

(ii)

Fruits et baies

 (3)

 (3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 (3)

 (3)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 (3)

 (3)

0820030

Carvi

 (3)

 (3)

0820040

Cardamome

 (3)

 (3)

0820050

Baies de genièvre

 (3)

 (3)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

 (3)

 (3)

0820070

Gousses de vanille

 (3)

 (3)

0820080

Tamarin

 (3)

 (3)

0820990

Autres

 (3)

 (3)

0830000

(iii)

Écorces

 (3)

 (3)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

 (3)

 (3)

0830990

Autres

 (3)

 (3)

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 (3)

 (3)

0840010

Réglisse

 (3)

 (3)

0840020

Gingembre

 (3)

 (3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 (3)

 (3)

0840040

Raifort

 (3)

 (3)

0840990

Autres

 (3)

 (3)

0850000

(v)

Boutons

 (3)

 (3)

0850010

Clous de girofle

 (3)

 (3)

0850020

Câpres

 (3)

 (3)

0850990

Autres

 (3)

 (3)

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 (3)

 (3)

0860010

Safran

 (3)

 (3)

0860990

Autres

 (3)

 (3)

0870000

(vii)

Arille

 (3)

 (3)

0870010

Macis

 (3)

 (3)

0870990

Autres

 (3)

 (3)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 (3)

 (3)

0900010

Betterave sucrière

 (3)

 (3)

0900020

Canne à sucre

 (3)

 (3)

0900030

Racines de chicorée

 (3)

 (3)

0900990

Autres

 (3)

 (3)

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

0,05  (2)

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

 

1011000

(a)

Porcins

 

 

1011010

Viande

 

 

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

 

1011030

Foie

 

 

1011040

Reins

 

 

1011050

Abats comestibles

 

 

1011990

Autres

 

 

1012000

(b)

Bovins

 

 

1012010

Viande

 

 

1012020

Graisse

 

 

1012030

Foie

 

 

1012040

Reins

 

 

1012050

Abats comestibles

 

 

1012990

Autres

 

 

1013000

(c)

Ovins

 

 

1013010

Viande

 

 

1013020

Graisse

 

 

1013030

Foie

 

 

1013040

Reins

 

 

1013050

Abats comestibles

 

 

1013990

Autres

 

 

1014000

(d)

Caprins

 

 

1014010

Viande

 

 

1014020

Graisse

 

 

1014030

Foie

 

 

1014040

Reins

 

 

1014050

Abats comestibles

 

 

1014990

Autres

 

 

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 (3)

 (3)

1015010

Viande

 (3)

 (3)

1015020

Graisse

 (3)

 (3)

1015030

Foie

 (3)

 (3)

1015040

Reins

 (3)

 (3)

1015050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

1015990

Autres

 (3)

 (3)

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

1016010

Viande

 

 

1016020

Graisse

 

 

1016030

Foie

 

 

1016040

Reins

 

 

1016050

Abats comestibles

 

 

1016990

Autres

 

 

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

 (3)

 (3)

1017010

Viande

 (3)

 (3)

1017020

Graisse

 (3)

 (3)

1017030

Foie

 (3)

 (3)

1017040

Reins

 (3)

 (3)

1017050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

1017990

Autres

 (3)

 (3)

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

 

 

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

 

 

1030010

Poulet

 

 

1030020

Canard

 (3)

 (3)

1030030

Oie

 (3)

 (3)

1030040

Caille

 (3)

 (3)

1030990

Autres

 (3)

 (3)

1040000

(iv)

Miel (Gelée royale, pollen)

 (3)

 (3)

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

 (3)

 (3)

1060000

(vi)

Escargots

 (3)

 (3)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 (3)

 (3)

(L)= liposoluble.

Folpet

(+)

Somme du captane et du folpet.

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0152000

(b)

Fraises

0153010

Mûres

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)»

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

La partie A est modifiée de la manière suivante:

i)

les colonnes relatives au clopyralid et au diméthomorphe sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Clopyralid

Diméthomorphe

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

 

 

0110000

(i)

Agrumes

0,5

 

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

 

0,05 (5)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

 

0,8

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

 

0,05 (5)

0110040

Limettes

 

0,05 (5)

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

 

0,05 (5)

0110990

Autres

 

0,05 (5)

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,5

0,05 (5)

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes (Aveline)

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

0120090

Pignons

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,5

0,05 (5)

0130010

Pommes (Pommette)

 

 

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 

 

0130050

Nèfles du Japon

 

 

0130990

Autres

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

0,5

0,05 (5)

0140010

Abricots

 

 

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

 

 

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

 

 

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

 

 

0140990

Autres

 

 

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,5

3

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

(b)

Fraises

0,5

0,7

0153000

(c)

Fruits de ronces

0,5

0,05 (5)

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

 

 

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

 

 

0153990

Autres

 

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

0,05 (5)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0,5

 

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

4

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0,5

 

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0,5

 

0154050

Cynorhodons

0,5

 

0154060

Mûres (Arbouse)

0,5

 

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0,5

 

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0,5

 

0154990

Autres

0,5

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,5

0,05 (5)

0161000

(a)

Peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

 

 

0161050

Carambole (Bilimbi)

 

 

0161060

Kaki

 

 

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

 

 

0161990

Autres

 

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

 

0162010

Kiwis

 

 

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 

 

0162050

Caïnite

 

 

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

 

 

0162990

Autres

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

 

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

 

 

0163030

Mangues

 

 

0163040

Papayes

 

 

0163050

Grenades

 

 

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

 

 

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

 

 

0163080

Ananas

 

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

 

 

0163100

Durion

 

 

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 

 

0163990

Autres

 

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0211000

(a)

Pommes de terre

0,5

0,5

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

1

0,05 (5)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

 

 

0212040

Arrow-root

 

 

0212990

Autres

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

 

0213010

Betterave

1

0,05 (5)

0213020

Carottes

0,5

0,05 (5)

0213030

Céleris-raves

0,5

0,05 (5)

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,5

0,05 (5)

0213050

Topinam-bours

0,5

0,05 (5)

0213060

Panais

0,5

0,05 (5)

0213070

Persil à grosse racine

0,5

0,05 (5)

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,5

1

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0,5

0,05 (5)

0213100

Rutabagas

1,5

0,05 (5)

0213110

Navets

1,5

0,05 (5)

0213990

Autres

0,5

0,05 (5)

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

0,5

 

0220010

Ail

 

0,15

0220020

Oignons (Oignons argentés)

 

0,15

0220030

Échalotes

 

0,15

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

 

0,3

0220990

Autres

 

0,1

0230000

(iii)

Légumes-fruits

0,5

 

0231000

(a)

Solanacées

 

 

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

 

1

0231020

Poivrons (Chilis)

 

0,5

0231030

Aubergines (Pepino)

 

0,3

0231040

Okras, camboux

 

0,05 (5)

0231990

Autres

 

0,05 (5)

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

1

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

 

 

0233010

Melons (Kiwano)

 

1

0233020

Potirons (Courge potiron)

 

0,05 (5)

0233030

Pastèques

 

0,05 (5)

0233990

Autres

 

0,05 (5)

0234000

(d)

Maïs doux

 

0,05 (5)

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

 

0,05 (5)

0240000

(iv)

Brassicées

 

0,05 (5)

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

1,5

 

0241020

Choux-fleurs

3

 

0241990

Autres

0,5

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

0,5

 

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

3

 

0242990

Autres

0,5

 

0243000

(c)

Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

1

 

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

1

 

0243990

Autres

0,5

 

0244000

(d)

Choux-raves

0,5

 

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0,5

 

0251010

Mâche (Laitue italienne)

 

10

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

 

10

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

 

1

0251040

Cresson

 

10

0251050

Cresson de terre

 

10

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

 

10

0251070

Moutarde brune

 

10

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

 

10

0251990

Autres

 

1

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

 

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

1

1

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0,5

1

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

1

1

0252990

Autres

0,5

0,05 (5)

0253000

(c)

Feuilles de vigne

0,5

10

0254000

(d)

Cresson d’eau

0,5

10

0255000

(e)

Endives, witloof

0,5

10

0256000

(f)

Fines herbes

3

10

0256010

Cerfeuil

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

 

 

0256040

Persil

 

 

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

 

 

0256060

Romarin

 

 

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

 

 

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

 

 

0256090

Feuilles de laurier

 

 

0256100

Estragon (Hysope)

 

 

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

0,5

 

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

 

0,05 (5)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

 

0,05 (5)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

 

0,05 (5)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

 

0,1

0260050

Lentilles

 

0,05 (5)

0260990

Autres

 

0,05 (5)

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

0,5

 

0270010

Asperges

 

0,05 (5)

0270020

Cardons

 

0,05 (5)

0270030

Céleri

 

0,05 (5)

0270040

Fenouil

 

0,05 (5)

0270050

Artichauts

 

2

0270060

Poireaux

 

1,5

0270070

Rhubarbe

 

0,05 (5)

0270080

Pousses de bambou

 

0,05 (5)

0270090

Cœurs de palmier

 

0,05 (5)

0270990

Autres

 

0,05 (5)

0280000

(viii)

Champignons

0,5

0,05 (5)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

 

 

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

 

 

0280990

Autres

 

 

0290000

(ix)

Algues

0,5

0,05 (5)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,5

0,05 (5)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

 

 

0300040

Lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,05 (5)

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

20

 

0401020

Arachides

0,5

 

0401030

Graines de pavot

0,5

 

0401040

Graines de sésame

0,5

 

0401050

Graines de tournesol

0,5

 

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,5

 

0401070

Fèves de soja

0,5

 

0401080

Graines de moutarde

0,5

 

0401090

Graines de coton

0,5

 

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,5

 

0401110

Carthame

0,5

 

0401120

Bourrache

0,5

 

0401130

Cameline

0,5

 

0401140

Chènevis

0,5

 

0401150

Ricin

0,5

 

0401990

Autres

0,5

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

0,5

 

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

 

0402030

Fruits du palmier à huile

 

 

0402040

Kapok

 

 

0402990

Autres

 

 

0500000

5.

CÉRÉALES

 

0,05 (5)

0500010

Orge

2

 

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

2

 

0500030

Maïs

2

 

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

2

 

0500050

Avoine

2

 

0500060

Riz

2

 

0500070

Seigle

5

 

0500080

Sorgho

2

 

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

2

 

0500990

Autres

2

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

 

0,05 (5)

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

0,5

 

0620000

(ii)

Grains de café

0,5

 

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

5

 

0631000

(a)

Fleurs

 

 

0631010

Fleurs de camomille

 

 

0631020

Fleurs d’hybiscus

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres

 

 

0632000

(b)

Feuilles

 

 

0632010

Feuilles de fraisier

 

 

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres

 

 

0633000

(c)

Racines

 

 

0633010

Racine de valériane

 

 

0633020

Racine de ginseng

 

 

0633990

Autres

 

 

0639000

(d)

Autres infusions

 

 

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

0,5

 

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

0,5

 

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

5

50

0800000

8.

ÉPICES

0,5

0,05 (5)

0810000

(i)

Graines

 

 

0810010

Anis

 

 

0810020

Carvi noir

 

 

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

 

 

0810040

Graines de coriandre

 

 

0810050

Graines de cumin

 

 

0810060

Graines d’aneth

 

 

0810070

Graines de fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres

 

 

0820000

(ii)

Fruits et baies

 

 

0820010

Poivre de la Jamaïque

 

 

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

 

 

0820070

Gousses de vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres

 

 

0830000

(iii)

Écorces

 

 

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

 

 

0830990

Autres

 

 

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

 

 

0840020

Gingembre

 

 

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 

 

0840040

Raifort

 

 

0840990

Autres

 

 

0850000

(v)

Boutons

 

 

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres

 

 

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 

 

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres

 

 

0870000

(vii)

Arille

 

 

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres

 

 

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 

0,05 (5)

0900010

Betterave sucrière

1

 

0900020

Canne à sucre

0,05 (5)

 

0900030

Racines de chicorée

0,05 (5)

 

0900990

Autres

0,05 (5)

 

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

0,05 (5)

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

 

1011000

(a)

Porcins

0,05 (5)

 

1011010

Viande

 

 

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

 

1011030

Foie

 

 

1011040

Reins

 

 

1011050

Abats comestibles

 

 

1011990

Autres

 

 

1012000

(b)

Bovins

 

 

1012010

Viande

0,08

 

1012020

Graisse

0,05 (5)

 

1012030

Foie

0,06

 

1012040

Reins

0,4

 

1012050

Abats comestibles

0,05 (5)

 

1012990

Autres

0,05 (5)

 

1013000

(c)

Ovins

 

 

1013010

Viande

0,08

 

1013020

Graisse

0,05 (5)

 

1013030

Foie

0,06

 

1013040

Reins

0,4

 

1013050

Abats comestibles

0,05 (5)

 

1013990

Autres

0,05 (5)

 

1014000

(d)

Caprins

 

 

1014010

Viande

0,08

 

1014020

Graisse

0,05 (5)

 

1014030

Foie

0,06

 

1014040

Reins

0,4

 

1014050

Abats comestibles

0,05 (5)

 

1014990

Autres

0,05 (5)

 

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

0,05 (5)

 

1015010

Viande

 

 

1015020

Graisse

 

 

1015030

Foie

 

 

1015040

Reins

 

 

1015050

Abats comestibles

 

 

1015990

Autres

 

 

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

0,05 (5)

 

1016010

Viande

 

 

1016020

Graisse

 

 

1016030

Foie

 

 

1016040

Reins

 

 

1016050

Abats comestibles

 

 

1016990

Autres

 

 

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

0,05 (5)

 

1017010

Viande

 

 

1017020

Graisse

 

 

1017030

Foie

 

 

1017040

Reins

 

 

1017050

Abats comestibles

 

 

1017990

Autres

 

 

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

0,05 (5)

 

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

0,05 (5)

 

1030010

Poulet

 

 

1030020

Canard

 

 

1030030

Oie

 

 

1030040

Caille

 

 

1030990

Autres

 

 

1040000

(iv)

Miel (Gelée royale, pollen)

0,05 (5)

 

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

0,05 (5)

 

1060000

(vi)

Escargots

0,05 (5)

 

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

0,05 (5)

 

ii)

la colonne suivante est ajoutée pour le fenpyrazamine:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

Fenpyrazamine

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

 

0110000

(i)

Agrumes

0,01  (7)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

 

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

 

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

 

0110990

Autres

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,01  (7)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes (Aveline)

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de Pécan

 

0120090

Pignons

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres