ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.159.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 159

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
17 juin 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

ACCORDS INTERNATIONAUX

 

 

2011/343/UE

 

*

Décision du Conseil du 9 mars 2011 relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le Royaume hachémite de Jordanie

1

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 572/2011 du Conseil du 16 juin 2011 modifiant le règlement (UE) no 204/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

2

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 573/2011 du Conseil du 16 juin 2011 mettant en œuvre l’article 16, paragraphe 2, du règlement (UE) no 204/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

5

 

*

Règlement (UE) no 574/2011 de la Commission du 16 juin 2011 modifiant l’annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales applicables au nitrite, à la mélamine, à Ambrosia spp. et au transfert de certains coccidiostatiques et histomonostatiques, et établissant une version consolidée de ses annexes I et II ( 1 )

7

 

*

Règlement (UE) no 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux ( 1 )

25

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 576/2011 de la Commission du 16 juin 2011 modifiant le règlement (CE) no 543/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille

66

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 577/2011 de la Commission du 16 juin 2011 modifiant pour la cent quarante-neuvième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

69

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 578/2011 de la Commission du 16 juin 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

86

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/344/UE

 

*

Décision d’exécution du Conseil du 30 mai 2011 sur l’octroi d’une assistance financière de l’Union au Portugal

88

 

*

Décision d’exécution 2011/345/PESC du Conseil du 16 juin 2011 mettant en œuvre la décision 2011/137/PESC concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

93

 

 

2011/346/UE

 

*

Décision de la Commission du 20 juillet 2010 concernant l’aide d’État C 33/09 (ex NN 57/09, ex CP 191/09) accordée par le Portugal sous la forme d’une garantie d’État en faveur de BPP [notifiée sous le numéro C(2010) 4932]  ( 1 )

95

 

 

2011/347/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 16 juin 2011 fixant la participation financière de l’Union en vue de la réalisation d’une enquête épidémiologique et de l’application de mesures de surveillance de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte des interventions d’urgence menées pour lutter contre cette maladie, aux Pays-Bas, en 2006 et en 2007 [notifiée sous le numéro C(2011) 4146]

105

 

 

IV   Actes adoptés, avant le 1er décembre 2009, en application du traité CE, du traité UE et du traité Euratom

 

 

2011/348/CE

 

*

Décision du Conseil du 10 novembre 2009 relative à la signature, au nom de la Communauté, et à l’application provisoire de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le Royaume hachémite de Jordanie

107

Accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le Royaume hachémite de Jordanie

108

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


II Actes non législatifs

ACCORDS INTERNATIONAUX

17.6.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/1


DÉCISION DU CONSEIL

du 9 mars 2011

relative à la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le Royaume hachémite de Jordanie

(2011/343/UE)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 186, en liaison avec l’article 218, paragraphe 6, point a) v),

vu la proposition de la Commission européenne,

vu l’approbation du Parlement européen,

considérant ce qui suit:

(1)

La Commission a négocié, au nom de la Communauté, un accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le Royaume hachémite de Jordanie.

(2)

Cet accord a été signé par les représentants des parties le 30 novembre 2009, à Bruxelles, et est appliqué à titre provisoire depuis sa signature, conformément à son article 7, paragraphe 2, en attendant sa conclusion.

(3)

À la suite de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne le 1er décembre 2009, l’Union européenne se substitue et succède à la Communauté européenne.

(4)

Il y a lieu de conclure ledit accord au nom de l’Union,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

L’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le Royaume hachémite de Jordanie est approuvé au nom de l’Union (1).

Article 2

Le président du Conseil procède, au nom de l’Union, à la notification prévue à l’article 7, paragraphe 2, de l’accord et adresse la déclaration ci-après au Royaume hachémite de Jordanie:

«À la suite de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne le 1er décembre 2009, l’Union européenne se substitue et succède à la Communauté européenne et, à compter de cette date, exerce tous les droits et assume toutes les obligations de la Communauté européenne. Par conséquent, les références à la “Communauté européenne” dans le texte de l’accord s’entendent, le cas échéant, comme faites à l’ “Union européenne”.»

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 9 mars 2011.

Par le Conseil

Le président

CSÉFALVAY Z.


(1)  Voir page 108 du présent Journal officiel.


RÈGLEMENTS

17.6.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/2


RÈGLEMENT (UE) No 572/2011 DU CONSEIL

du 16 juin 2011

modifiant le règlement (UE) no 204/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 215,

vu la décision 2011/137/PESC du Conseil du 28 février 2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye (1),

vu la proposition conjointe du haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

(1)

La décision 2011/137/PESC, telle que modifiée par la décision 2011/332/PESC du Conseil (2), prévoit une dérogation spécifique concernant le gel des avoirs de certaines entités (ports).

(2)

Il convient d’assurer la poursuite des opérations humanitaires et de la fourniture de matériel et de produits de première nécessité pour la population civile, ainsi que des opérations nécessaires aux évacuations de Libye.

(3)

Ces mesures entrent dans le champ d’application du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et une action réglementaire au niveau de l’Union est par conséquent nécessaire pour assurer leur mise en œuvre, notamment pour garantir leur application uniforme par les opérateurs économiques de tous les États membres.

(4)

Au vu de la gravité de la situation en Libye et conformément à la décision 2011/137/PESC, il convient d’ajouter des entités à la liste des personnes et entités faisant l’objet de mesures restrictives établie à l’annexe III du règlement (UE) no 204/2011 du Conseil (3).

(5)

Afin de garantir l’efficacité des mesures prévues par le présent règlement, celui-ci devrait entrer en vigueur le jour de sa publication,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (UE) no 204/2011 est modifié comme suit:

1)

l’article 8 bis est remplacé par le texte suivant:

«Article 8 bis

Par dérogation à l’article 5, les autorités compétentes des États membres énumérées à l’annexe IV peuvent autoriser le déblocage de certains fonds ou ressources économiques gelés appartenant à des personnes, entités ou organismes énumérés à l’annexe III, ou la mise de fonds ou ressources économiques à la disposition de personnes, entités ou organismes énumérés à l’annexe III, aux conditions qu’elles jugent appropriées, lorsqu’elles l’estiment nécessaire à des fins humanitaires, telles que l’acheminement d’une aide humanitaire ou la facilitation de cet acheminement, la livraison de matériel et de produits de première nécessité pour la population civile, notamment de denrées alimentaires et de matériel agricole pour leur production, de produits médicaux et d’électricité, ainsi qu’à des évacuations de Libye. L’État membre concerné informe les autres États membres et la Commission des autorisations accordées en vertu du présent article dans les deux semaines suivant l’autorisation.»

2)

l’article suivant est inséré:

«Article 10 bis

Par dérogation à l’article 5, paragraphe 2, les autorités compétentes des États membres mentionnées sur les sites internet énumérés à l’annexe IV peuvent autoriser la mise de certains fonds ou ressources économiques à la disposition des autorités portuaires énumérées à l’annexe III dans le cadre de l’exécution, jusqu’au 15 juillet 2011, de contrats conclus avant le 7 juin 2011, à l’exception des contrats portant sur le pétrole, le gaz et les produits raffinés. L’État membre concerné informe les autres États membres et la Commission des autorisations accordées en vertu du présent article dans les deux semaines suivant l’autorisation.»

Article 2

Les entités énumérées à l’annexe du présent règlement sont ajoutées à la liste figurant à l’annexe III du règlement (UE) no 204/2011.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 juin 2011.

Par le Conseil

Le président

MARTONYI J.


(1)  JO L 58 du 3.3.2011, p. 53.

(2)  JO L 149 du 8.6.2011, p. 10.

(3)  JO L 58 du 3.3.2011, p. 1.


ANNEXE

Entités visées à l’article 2

 

Nom

Informations relatives à l’identification

Motifs justifiant l’inscription

Date d’inscription

 

Autorité du port de Tripoli

Autorité portuaire:

Socialist Ports Company (en ce qui concerne l’exploitation du port de Tripoli)

Téléphone +218 2143946

Entité contrôlée par le régime de Kadhafi

7.6.2011

 

Autorité du port de Al Khoms

Autorité portuaire:

Socialist Ports Company (en ce qui concerne l’exploitation du port de Al Khoms)

Téléphone +218 2143946

Entité contrôlée par le régime de Kadhafi

7.6.2011

 

Autorité du port de Brega

 

Entité contrôlée par le régime de Kadhafi

7.6.2011

 

Autorité du port de Ras Lanuf

Autorité portuaire:

Veba Oil Operations BV

Adresse: PO Box 690

Tripoli, Libye

Téléphone +218 213330081

Entité contrôlée par le régime de Kadhafi

7.6.2011

 

Autorité du port de Zawia

 

Entité contrôlée par le régime de Kadhafi

7.6.2011

 

Autorité du port de Zuwara

Autorité portuaire:

Port Authority of Zuwara

PO Box 648

Port Affairs and Marine Transport

Tripoli

Libye

Téléphone +218 2525305

Entité contrôlée par le régime de Kadhafi

7.6.2011


17.6.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/5


RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 573/2011 DU CONSEIL

du 16 juin 2011

mettant en œuvre l’article 16, paragraphe 2, du règlement (UE) no 204/2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 204/2011 du Conseil du 2 mars 2011 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye (1), et notamment son article 16, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

En raison de l’évolution de la situation en Libye, il y a lieu de modifier la liste des personnes et entités faisant l’objet des mesures restrictives qui figure à l’annexe III du règlement (UE) no 204/2011,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La personne dont le nom figure à l’annexe du présent règlement est retirée de la liste figurant à l’annexe III du règlement (UE) no 204/2011.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 juin 2011.

Par le Conseil

Le président

MARTONYI J.


(1)  JO L 58 du 3.3.2011, p. 1.


ANNEXE

Personne visée à l’article 1er

14.

ZARTI, Mustafa


17.6.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/7


RÈGLEMENT (UE) No 574/2011 DE LA COMMISSION

du 16 juin 2011

modifiant l’annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales applicables au nitrite, à la mélamine, à Ambrosia spp. et au transfert de certains coccidiostatiques et histomonostatiques, et établissant une version consolidée de ses annexes I et II

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux (1), et notamment son article 8, paragraphe 1, et son article 8, paragraphe 2, premier tiret,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 2002/32/CE interdit l’utilisation de produits destinés aux aliments pour animaux dont les teneurs en substances indésirables dépassent les teneurs maximales fixées à son annexe I. Pour certaines substances indésirables, les États membres doivent mener des enquêtes visant à en identifier les sources lorsque les seuils fixés à l’annexe II de ladite directive sont dépassés.

(2)

En ce qui concerne le nitrite, il a été observé que les produits et sous-produits des betteraves sucrières, des cannes à sucre et de la production d’amidon avaient, dans certaines conditions, une teneur en nitrite supérieure aux teneurs maximales récemment établies à l’annexe I de la directive 2002/32/CE. Il est apparu par ailleurs que la méthode d’analyse pour le dosage du nitrite dans les aliments pour animaux ne donnait pas toujours des résultats fiables pour les produits et sous-produits des betteraves sucrières, des cannes à sucre et de la production d’amidon. L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) étant parvenue à la conclusion, dans son avis du 25 mars 2009 (2), que la présence de nitrite dans les produits animaux ne suscite aucune inquiétude pour la santé humaine, il y a lieu d’exempter, pour le moment, les produits concernés de l’application de la teneur maximale en nitrite fixée pour les matières premières des aliments pour animaux, tant que la teneur en nitrite de ces produits et les méthodes d’analyse appropriées sont encore à l’étude.

(3)

En ce qui concerne la mélamine, l’EFSA a rendu, le 18 mars 2010, un avis scientifique concernant la mélamine dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (3). Il ressort des conclusions de l’EFSA que l’exposition à la mélamine peut provoquer la formation de cristaux dans les voies urinaires. Observés chez des animaux et des enfants à la suite d’incidents liés à des aliments pour animaux et des préparations pour nourrissons frelatés à la mélamine, ces cristaux causent des lésions des tubules proximaux et ont entraîné la mort dans certains cas. La commission du Codex Alimentarius a établi des teneurs maximales pour la mélamine dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (4). Puisque ces teneurs maximales rejoignent les conclusions de l’avis de l’EFSA, il y a lieu de les introduire à l’annexe I de la directive 2002/32/CE à des fins de protection de la santé publique et de la santé animale. Il convient d’exempter de l’application de ces teneurs maximales certains additifs pour l’alimentation animale qui présentent inévitablement une teneur en mélamine supérieure à la teneur maximale en raison de leur processus normal de production.

(4)

En ce qui concerne Ambrosia spp., l’EFSA a conclu, dans son avis du 4 juin 2010 (5), que les aliments pour oiseaux pouvaient constituer une importante voie de dissémination d’Ambrosia spp., en particulier dans des régions jusqu’alors non infestées, car ils contiennent souvent des quantités significatives de graines d’Ambrosia spp. non traitées. Par conséquent, la non-utilisation d’aliments pour oiseaux contaminés par des graines d’Ambrosia spp. non traitées semble un moyen d’enrayer la prolifération croissante d’Ambrosia spp. dans l’Union. Les espèces d’Ambrosia constituent un problème de santé publique à cause des propriétés allergéniques de leur pollen. L’inhalation du pollen de ces plantes peut, entre autres facteurs, provoquer des rhino-conjonctivites et de l’asthme. L’allergie au pollen d’Ambrosia spp. peut aussi toucher les animaux, comme certains faits ont permis de l’établir. Il convient dès lors de limiter la présence de graines d’Ambrosia spp. dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux contenant des grains et des graines non moulus, et de fixer une teneur maximale en graines d’Ambrosia spp. dans les grains et graines non moulus au niveau le plus bas pouvant raisonnablement être atteint par de bonnes pratiques agricoles et techniques de nettoyage.

(5)

En ce qui concerne les coccidiostatiques et histomonostatiques, un transfert de ces substances d’un lot de production à l’autre peut survenir lorsqu’elles sont utilisées en tant qu’additifs autorisés dans l’alimentation animale. Ce transfert peut conduire à la contamination d’aliments pour animaux produits en aval, en provoquant la présence de traces techniquement inévitables de ces substances, appelée «transfert inévitable» ou «contamination croisée», dans des aliments pour lesquels l’utilisation de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques n’est pas autorisée, dénommés «aliments pour animaux non cibles». Sous réserve de l’application de bonnes pratiques de fabrication, les teneurs maximales applicables au transfert inévitable de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques vers les aliments pour animaux non cibles doivent être établies selon le principe «ALARA» (As Low As Reasonably Achievable, c’est-à-dire au niveau le plus bas pouvant raisonnablement être atteint). Afin de permettre aux fabricants d’aliments pour animaux de maîtriser les transferts inévitables, il convient de considérer comme acceptable un taux de transfert correspondant à environ 3 % de la teneur maximale autorisée pour les aliments destinés aux animaux non cibles les moins sensibles, et un taux de transfert d’environ 1 % de la teneur maximale autorisée pour les aliments destinés aux animaux non cibles sensibles et les aliments utilisés pendant la période précédant l’abattage. Un taux de transfert de 1 % doit également être considéré comme acceptable pour la contamination croisée d’autres aliments certes destinés à des animaux cibles, mais auxquels des coccidiostatiques et des histomonostatiques ne sont pas ajoutés, ainsi que pour les aliments pour animaux non cibles «producteurs d’aliments en continu» tels que les vaches laitières ou les poules pondeuses, lorsqu’il est établi que des transferts se produisent entre l’alimentation des animaux et des denrées alimentaires d’origine animale. Si les animaux sont directement nourris avec des matières premières d’aliments pour animaux ou si des aliments complémentaires sont employés, cela ne doit pas conduire à ce que les animaux soient exposés à des concentrations de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques dépassant les valeurs limites d’exposition établies en cas de rations journalières exclusivement composées d’aliments complets.

(6)

En ce qui concerne la narasine, la nicarbazine et le lasalocide sodium, il convient de modifier l’annexe I de la directive 2002/32/CE pour tenir compte des récentes modifications des autorisations de ces coccidiostatiques et de modifier en conséquence le règlement (CE) no 124/2009 de la Commission du 10 février 2009 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles (6).

(7)

Les annexes I et II de la directive 2002/32/CE ont déjà été adaptées substantiellement et à maintes reprises par le passé. La consolidation de ces annexes est dès lors souhaitable. Il y a lieu de restructurer les annexes et d’harmoniser la terminologie employée pour les rendre plus claires et plus lisibles. Les dispositions des annexes étant d’application directe et obligatoires dans tous leurs éléments, il convient d’établir les annexes par voie de règlement.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes I et II de la directive 2002/32/CE sont remplacées par le texte en annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 1er juillet 2011.

Les dispositions concernant Ambrosia spp. s’appliquent à partir du 1er janvier 2012.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 juin 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 140 du 30.5.2002, p. 10.

(2)  Groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire, Avis scientifique concernant le nitrite en tant que substance indésirable dans les aliments pour animaux («Scientific Opinion on Nitrite as undesirable substances in animal feed»), EFSA Journal (2009) 1017, 1-47. Disponible en ligne à l’adresse suivante: (http://www.efsa.europa.eu/fr/scdocs/doc/1017.pdf).

(3)  Groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire (CONTAM) et groupe scientifique de l’EFSA sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes, les arômes et les auxiliaires technologiques (CEF), Avis scientifique concernant la mélamine dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux («Scientific Opinion on Melamine in Food and Feed»), EFSA Journal 2010; 8(4):1573. [145 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2010.1573. Disponible en ligne à l’adresse suivante: (http://www.efsa.europa.eu/fr/scdocs/doc/1573.pdf).

(4)  Rapport faisant suite à la trente-troisième session du programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex Alimentarius, Genève, Suisse, 5-9 juillet 2010 (ALINORM 10/33/REP).

(5)  Groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire (CONTAM), groupe scientifique de l’EFSA sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies (NDA) et groupe scientifique de l’EFSA sur la santé des plantes (PLH), Avis scientifique sur les effets pour la santé publique, la santé animale et l’environnement de la présence de graines d’Ambrosia spp. dans les aliments pour animaux («Scientific Opinion on the effect on public or animal health or on the environment on the presence of seeds of Ambrosia spp. in animal feed»), EFSA Journal 2010; 8(6):1566 [37 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2010.1566. Disponible en ligne à l’adresse suivante: (http://www.efsa.europa.eu/fr/scdocs/doc/1566.pdf).

(6)  JO L 140 du 11.2.2009, p. 7.


ANNEXE

Les annexes I et II de la directive 2002/32/CE sont remplacées par le texte suivant:

«

ANNEXE I

TENEURS MAXIMALES EN SUBSTANCES INDÉSIRABLES VISÉES À L’ARTICLE 3, PARAGRAPHE 2

SECTION I:   CONTAMINANTS INORGANIQUES ET COMPOSÉS AZOTÉS

Substances indésirables

Produits destinés aux aliments pour animaux

Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

1.

Arsenic (1)

Matières premières des aliments pour animaux,

2

avec les exceptions suivantes:

 

farines d’herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières,

4

tourteaux de pression de palmiste,

4 (2)

phosphates et algues marines calcaires,

10

carbonate de calcium,

15

oxyde de magnésium et carbonate de magnésium,

20

poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés,

25 (2)

farine d’algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d’algues marines.

40 (2)

Particules de fer employées comme traceur.

50

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments,

30

avec les exceptions suivantes:

 

sulfate de cuivre pentahydraté et carbonate de cuivre,

50

oxyde de zinc, oxyde de manganèse et oxyde de cuivre.

100

Aliments complémentaires,

4

avec l’exception suivante:

 

aliments minéraux.

12

Aliments complets,

2

avec l’exception suivante:

 

aliments complets pour poissons et animaux à fourrure.

10 (2)

2.

Cadmium

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale.

1

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale.

2

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale,

2

avec l’exception suivante:

 

phosphates.

10

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments,

10

avec l’exception suivante:

 

oxyde de cuivre, oxyde manganeux, oxyde de zinc et sulfate manganeux monohydrate.

30

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants.

2

Prémélanges (6)

15

Aliments complémentaires,

0,5

avec les exceptions suivantes:

 

aliments minéraux,

 

– –

contenant < 7 % de phosphore (8),

5

– –

contenant ≥ 7 % de phosphore (8),

0,75 pour 1 % de phosphore (8) avec un maximum de 7,5

aliments complémentaires pour animaux domestiques.

2

Aliments complets,

0,5

avec les exceptions suivantes:

 

aliments complets pour bovins (veaux exceptés), ovins (agneaux exceptés), caprins (chevreaux exceptés) et poissons;

1

aliments complets pour animaux domestiques.

2

3.

Fluor (7)

Matières premières des aliments pour animaux,

150

avec les exceptions suivantes:

 

matières premières des aliments pour animaux d’origine animale, à l’exception des crustacés marins tels que le krill,

500

crustacés marins tels que le krill,

3 000

phosphates,

2 000

carbonate de calcium,

350

oxyde de magnésium,

600

algues marines calcaires.

1 000

Vermiculite (E 561).

3 000

Aliments complémentaires:

 

contenant ≤ 4 % de phosphore (8),

500

contenant > 4 % de phosphore (8).

125 pour 1 % de phosphore (8)

Aliments complets,

150

avec les exceptions suivantes:

 

aliments complets pour porcs,

100

aliments complets pour volaille (poussins exceptés) et poissons,

350

aliments complets pour poussins,

250

aliments complets pour bovins, ovins et caprins,

 

– –

en lactation,

30

– –

autres.

50

4.

Plomb

Matières premières des aliments pour animaux,

10

avec les exceptions suivantes:

 

fourrages (3),

30

phosphates et algues marines calcaires,

15

carbonate de calcium,

20

levures.

5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments,

100

avec les exceptions suivantes:

 

oxyde de zinc,

400

oxyde manganeux, carbonate de fer, carbonate de cuivre.

200

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants,

30

avec l’exception suivante:

 

clinoptilolite d’origine volcanique.

60

Prémélanges (6).

200

Aliments complémentaires,

10

avec l’exception suivante:

 

aliments minéraux.

15

Aliments complets.

5

5.

Mercure (4)

Matières premières des aliments pour animaux,

0,1

avec les exceptions suivantes:

 

poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés,

0,5

carbonate de calcium.

0,3

Aliments composés pour animaux,

0,1

avec les exceptions suivantes:

 

aliments minéraux,

0,2

aliments composés pour poissons,

0,2

aliments composés pour chiens, chats et animaux à fourrure.

0,3

6.

Nitrite (5)

Matières premières des aliments pour animaux,

15

avec les exceptions suivantes:

 

farine de poisson,

30

fourrage ensilé,

produits et sous-produits de betteraves sucrières, de cannes à sucre et de la production d’amidon.

Aliments complets,

15

avec l’exception suivante:

 

aliments complets pour chiens et chats d’une teneur en humidité supérieure à 20 %.

7.

Mélamine (9)

Aliments pour animaux,

2,5

à l’exception des additifs suivants:

 

acide guanidinoacétique (GAA),

urée,

biuret.


SECTION II:   MYCOTOXINES

Substances indésirables

Produits destinés aux aliments pour animaux

Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

1.

Aflatoxine B1

Matières premières des aliments pour animaux.

0,02

Aliments complémentaires et complets,

0,01

avec les exceptions suivantes:

 

aliments composés pour bétail laitier et veaux, brebis laitières et agneaux, chèvres laitières et chevreaux, porcelets et jeunes volailles,

0,005

aliments composés pour bovins (bétail laitier et veaux exceptés), ovins (brebis laitières et agneaux exceptés), caprins (chèvres laitières et chevreaux exceptés), porcs (porcelets exceptés) et volaille (jeunes animaux exceptés).

0,02

2.

Ergot du seigle (Claviceps purpurea)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux contenant des céréales non moulues.

1 000


SECTION III:   TOXINES ENDOGÈNES DES PLANTES

Substances indésirables

Produits destinés aux aliments pour animaux

Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

1.

Gossypol libre

Matières premières des aliments pour animaux,

20

avec les exceptions suivantes:

 

graines de coton,

5 000

tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton.

1 200

Aliments complets,

20

avec les exceptions suivantes:

 

aliments complets pour bovins (veaux exceptés),

500

aliments complets pour ovins (agneaux exceptés) et caprins (chevreaux exceptés),

300

aliments complets pour volailles (poules pondeuses exceptées) et veaux,

100

aliments complets pour lapins, agneaux, chevreaux et porcs (porcelets exceptés).

60

2.

Acide cyanhydrique

Matières premières des aliments pour animaux,

50

avec les exceptions suivantes:

 

graines de lin,

250

tourteaux de lin,

350

produits de manioc et tourteaux d’amandes.

100

Aliments complets,

50

avec l’exception suivante:

 

aliments complets pour jeunes poulets (< 6 semaines).

10

3.

Théobromine

Aliments complets,

300

avec les exceptions suivantes:

 

aliments complets pour porcs,

200

aliments complets pour chiens, lapins, chevaux et animaux à fourrure.

50

4.

Vinylthiooxazolidone (5-vinyloxazolidine-2-thione)

Aliments complets pour volailles,

1 000

avec l’exception suivante:

 

aliments complets pour volailles de ponte.

500

5.

Essence volatile de moutarde (10)

Matières premières des aliments pour animaux,

100

avec l’exception suivante:

 

tourteaux de colza.

4 000

Aliments complets,

150

avec les exceptions suivantes:

 

aliments complets pour bovins (veaux exceptés), ovins (agneaux exceptés) et caprins (chevreaux exceptés),

1 000

aliments complets pour porcs (porcelets exceptés) et volailles.

500


SECTION IV:   COMPOSÉS ORGANOCHLORÉS (DIOXINES ET PCB EXCEPTÉS)

Substances indésirables

Produits destinés aux aliments pour animaux

Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

1.

Aldrine (11)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01 (12)

2.

Dieldrine (11)

avec les exceptions suivantes:

 

matières grasses et huiles,

0,1 (12)

aliments composés pour poissons.

0,02 (12)

3.

Camphéchlore (toxaphène) — somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 (13)

Poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés,

0,02

avec l’exception suivante:

 

huile de poisson.

0,2

Aliments complets pour poissons.

0,05

4.

Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l’oxychlordane, calculée sous forme de chlordane)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,02

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

0,05

5.

DDT [somme des isomères de DDT, DDD (ou TDE) et DDE, calculée sous forme de DDT]

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,05

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

0,5

6.

Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l’endosulfansulfate, calculée sous forme d’endosulfan)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,1

avec les exceptions suivantes:

 

maïs et produits dérivés de sa transformation,

0,2

graines oléagineuses et produits dérivés de leur transformation (huile végétale brute exceptée),

0,5

huile végétale brute,

1,0

aliments complets pour poissons.

0,005

7.

Endrine (somme de l’endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d’endrine)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

0,05

8.

Heptachlore (somme de l’heptachlore et de l’époxyde d’heptachlore, calculée sous forme d’heptachlore)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

0,2

9.

Hexachlorobenzène (HCB)

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

0,2

10.   

Hexachlorocyclohexane (HCH)

Isomères alpha

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,02

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

0,2

Isomères bêta

Matières premières des aliments pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

0,1

Aliments composés pour animaux,

0,01

avec l’exception suivante:

 

aliments composés pour bétail laitier.

0,005

Isomères gamma

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux,

0,2

avec l’exception suivante:

 

matières grasses et huiles.

2,0


SECTION V:   DIOXINES ET PCB

Substances indésirables

Produits destinés aux aliments pour animaux

Teneur maximale en ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (ppt) ( (14), (15)) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

1.

Dioxines [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 1997) (17)]

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale,

0,75

avec l’exception suivante:

 

huiles végétales et leurs sous-produits.

0,75

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale.

1,0

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale:

 

matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,

2,0

autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits,

0,75

huile de poisson,

6,0

poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (16),

1,25

hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

2,25

Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants).

0,75

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments.

1,0

Prémélanges.

1,0

Aliments composés pour animaux,

0,75

avec les exceptions suivantes:

 

aliments destinés aux animaux domestiques et aux poissons,

2,25

aliments destinés aux animaux à fourrure.

2.

Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 1997) (17)]

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale,

1,25

avec l’exception suivante:

 

huiles végétales et leurs sous-produits.

1,5

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale.

1,5

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale:

 

matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,

3,0

autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits,

1,25

huile de poisson,

24,0

poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (16),

4,5

hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

11,0

Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d’origine sédimentaire (additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants).

1,5

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments.

1,5

Prémélanges.

1,5

Aliments composés pour animaux,

1,5

avec les exceptions suivantes:

 

aliments destinés aux animaux domestiques et aux poissons,

7,0

aliments destinés aux animaux à fourrure.


SECTION VI:   IMPURETÉS BOTANIQUES NUISIBLES

Substances indésirables

Produits destinés aux aliments pour animaux

Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

1.

Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble, dont:

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

3 000

Datura sp.

 

1 000

2.

Crotalaria spp.

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

100

3.

Graines et coques de Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. et les dérivés de leur transformation (18), isolément ou ensemble

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

10 (19)

4.

Faîne non décortiquée – Fagus silvatica L.

5.

Purgère – Jatropha curcas L.

6.

Moutarde indienne – Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. ssp. Integrifolia (West.) Thell.

7.

Moutarde de Sarepte – Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. ssp. juncea.

8.

Moutarde chinoise – Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. ssp. juncea var. lutea Batalin

9.

Moutarde noire – Brassica nigra (L.) Koch

10.

Moutarde d’Abyssinie (d’Éthiopie) – Brassica carinata A. Braun

Matières premières des aliments pour animaux et aliments composés pour animaux.

Les graines et les fruits des espèces végétales ci-contre et les dérivés de leur transformation ne peuvent se trouver dans les aliments qu’en quantité indécelable

11.

Graines d’Ambrosia spp.

Matières premières des aliments pour animaux,

50

avec l’exception suivante:

 

millet (grains de Panicum miliaceum L.) et sorgho (grains de Sorghum bicolor (L) Moench s.l.) non utilisés pour l’alimentation directe des animaux.

200

Aliments composés pour animaux contenant des grains ou graines non moulus.

50


SECTION VII:   ADDITIFS AUTORISÉS DANS L’ALIMENTATION ANIMALE QUI FONT L’OBJET D’UN TRANSFERT INÉVITABLE VERS DES ALIMENTS POUR ANIMAUX NON CIBLES

Coccidiostatiques

Produits destinés aux aliments pour animaux (20)

Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’aliments pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %

1.

Décoquinate

Matières premières des aliments pour animaux.

0,4

Aliments composés pour:

 

oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,4

poulets d’engraissement pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait),

0,4

autres espèces animales.

1,2

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de décoquinate n’est pas autorisée.

 (21)

2.

Diclazuril

Matières premières des aliments pour animaux.

0,01

Aliments composés pour:

 

oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d’engraissement (> 12 semaines),

0,01

lapins d’engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait),

0,01

autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d’engraissement et les dindes d’engraissement (< 12 semaines).

0,03

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de diclazuril n’est pas autorisée.

 (21)

3.

Bromhydrate d’halofuginone

Matières premières des aliments pour animaux.

0,03

Aliments composés pour:

 

oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte et dindes (> 12 semaines),

0,03

poulets d’engraissement et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de bromhydrate d’halofuginone est interdite (aliments de retrait,

0,03

autres espèces animales.

0,09

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de bromhydrate d’halofuginone n’est pas autorisée.

 (21)

4.

Lasalocide sodium

Matières premières des aliments pour animaux.

1,25

Aliments composés pour:

 

chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 16 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

1,25

poulets d’engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait),

1,25

autres espèces animales.

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de lasalocide sodium n’est pas autorisée.

 (21)

5.

Maduramicine ammonium alpha

Matières premières des aliments pour animaux.

0,05

Aliments composés pour:

 

équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,05

poulets d’engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait),

0,05

autres espèces animales.

0,15

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de maduramicine ammonium alpha n’est pas autorisée.

 (21)

6.

Monensine sodium

Matières premières des aliments pour animaux.

1,25

Aliments composés pour:

 

équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines),

1,25

poulets d’engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait),

1,25

autres espèces animales.

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de monensine sodium n’est pas autorisée.

 (21)

7.

Narasine

Matières premières des aliments pour animaux.

0,7

Aliments composés pour:

 

dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,7

autres espèces animales.

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de narasine n’est pas autorisée.

 (21)

8.

Nicarbazine

Matières premières des aliments pour animaux.

1,25

Aliments composés pour:

 

équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

1,25

autres espèces animales.

3,75

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de nicarbazine (seule ou associée à la narasine) n’est pas autorisée.

 (21)

9.

Chlorhydrate de robénidine

Matières premières des aliments pour animaux.

0,7

Aliments composés pour:

 

oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,7

poulets d’engraissement, lapins d’engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait),

0,7

autres espèces animales.

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de chlorhydrate de robénidine n’est pas autorisée.

 (21)

10.

Salinomycine sodium

Matières premières des aliments pour animaux.

0,7

Aliments composés pour:

 

équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines),

0,7

poulets d’engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d’engraissement pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait),

0,7

autres espèces animales.

2,1

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de salinomycine sodium n’est pas autorisée.

 (21)

11.

Semduramicine sodium

Matières premières des aliments pour animaux.

0,25

Aliments composés pour:

 

oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines),

0,25

poulets d’engraissement pendant la période précédant l’abattage durant laquelle l’utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait),

0,25

autres espèces animales.

0,75

Prémélanges entrant dans la composition d’aliments pour animaux dans lesquels l’utilisation de semduramicine sodium n’est pas autorisée.

 (21)

ANNEXE II

SEUILS D’INTERVENTION AU-DELÀ DESQUELS LES ÉTATS MEMBRES PROCÈDENT À DES ENQUÊTES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 4, PARAGRAPHE 2

SECTION:

DIOXINES ET PCB

Substances indésirables

Produits destinés aux aliments pour animaux

Seuil d’intervention en ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (ppt) (23), (24) applicable à un aliment pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Observations et informations complémentaires (par exemple, nature des enquêtes à effectuer)

1.

Dioxines [somme des dibenzo-para-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 1997) (22)]

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale,

0,5

 (25)

avec l’exception suivante:

 

 

huiles végétales et leurs sous-produits.

0,5

 (25)

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale.

0,5

 (25)

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale:

 

 

matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,

1,0

 (25)

autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits,

0,5

 (25)

huile de poisson,

5,0

 (26)

poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (24),

1,0

 (26)

hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

1,75

 (26)

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants.

0,5

 (26)

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments.

0,5

 (25)

Prémélanges.

0,5

 (25)

Aliments composés pour animaux,

0,5

 (25)

avec les exceptions suivantes:

 

 

aliments destinés aux animaux domestiques et aux poissons,

1,75

 (26)

aliments destinés aux animaux à fourrure.

 

2.

PCB de type dioxine [somme des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique, 1997) (22)]

Matières premières des aliments pour animaux d’origine végétale,

0,35

 (25)

avec l’exception suivante:

 

 

huiles végétales et leurs sous-produits.

0,5

 (25)

Matières premières des aliments pour animaux d’origine minérale.

0,35

 (25)

Matières premières des aliments pour animaux d’origine animale:

 

 

matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l’œuf,

0,75

 (25)

autres produits d’animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits,

0,35

 (25)

huile de poisson,

14,0

 (26)

poissons et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés, à l’exception de l’huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (24),

2,5

 (26)

hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.

7,0

 (26)

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des agents liants et antimottants.

0,5

 (25)

Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments.

0,35

 (25)

Prémélanges.

0,35

 (25)

Aliments composés pour animaux,

0,5

 (25)

avec les exceptions suivantes:

 

 

aliments destinés aux animaux domestiques et aux poissons,

3,5

 (26)

aliments destinés aux animaux à fourrure.

 

»

(1)  Les teneurs maximales se rapportent à l’arsenic total.

(2)  À la demande des autorités compétentes, l’opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l’algue marine hijiki (Hizikia fusiforme).

(3)  Les fourrages comprennent les produits destinés à l’alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l’herbe fraîche, etc.

(4)  Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en mercure.

(5)  Les teneurs maximales sont exprimées en nitrite de sodium.

(6)  La teneur maximale fixée pour les prémélanges tient compte des additifs présentant la teneur en plomb et en cadmium la plus élevée, et non de la sensibilité des différentes espèces animales au plomb et au cadmium. Pour protéger la santé publique et la santé animale et comme le prévoit l’article 16 du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29), il incombe au producteur de prémélanges d’assurer non seulement leur conformité aux teneurs maximales pour les prémélanges, mais aussi la conformité de leur mode d’emploi aux teneurs maximales pour les aliments complémentaires et complets.

(7)  Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l’extraction s’effectuant avec de l’acide chlorhydrique 1 N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d’extraction équivalentes peuvent être utilisées s’il peut être démontré qu’elles ont une efficacité d’extraction égale.

(8)  Le pourcentage de phosphore se rapporte à un aliment pour animaux d’une teneur en humidité de 12 %.

(9)  La teneur maximale se rapporte uniquement à la mélamine. La prise en compte, dans la teneur maximale, des composés de structure analogue (acide cyanurique, ammeline et ammelide) sera examinée à un stade ultérieur.

(10)  Les teneurs maximales sont exprimées en isothiocyanate d’allyle.

(11)  Isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.

(12)  Teneur maximale pour l’aldrine et la dieldrine, prises isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.

(13)  Système de numérotation selon Parlar, avec préfixe “CHB” ou “Parlar no”:

 

CHB 26: 2-endo,3-exo,5-endo,-6-exo,-8,8,10,10-octochlorobornane,

 

CHB 50: 2-endo,3-exo,5-endo,-6-exo,-8,8,9,10,10-nonachlorobornane,

 

CHB 62: 2,2,5,5,8,9,9,10,10-nonachlorobornane.

(14)  Concentrations supérieures; les concentrations supérieures sont calculées sur la base de l’hypothèse que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.

(15)  La teneur maximale distincte pour les dioxines (PCDD/F) reste applicable pendant une période limitée. Les produits destinés aux aliments pour animaux mentionnés au point 1 doivent satisfaire, pendant cette période, tant aux teneurs maximales fixées pour les dioxines qu’à celles établies pour la somme des dioxines et des PCB de type dioxine.

(16)  Le poisson frais et les autres animaux aquatiques fournis et utilisés directement sans traitement intermédiaire pour la production d’aliments pour animaux à fourrure ne sont pas soumis aux teneurs maximales, tandis que le poisson frais est soumis à des teneurs maximales de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg et de 8,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg et le foie de poisson à une teneur maximale de 25,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg quand ils sont utilisés pour l’alimentation directe des animaux domestiques et des animaux de zoo et de cirque ou comme matières premières pour la production d’aliments pour animaux domestiques. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux domestiques, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire, et leur utilisation est interdite dans l’alimentation des animaux d’élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires.

(17)  TEF-OMS pour l’évaluation des risques pour les êtres humains, fondés sur les conclusions de la réunion de l’OMS tenue à Stockholm (Suède), du 15 au 18 juin 1997 [Van den Berg et al. (1998) “Toxic Equivalency Factors (TEFs) for PCBs, PCDDs, PCDFs for Humans and for Wildlife”, Environmental Health Perspectives, 106(12), 775].

Congénère

Valeur du TEF

Dibenzo-p-dioxines (PCDD) et dibenzofuranes (PCDF)

2,3,7,8-TCDD

1

1,2,3,7,8-PeCDD

1

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

OCDD

0,0001

2,3,7,8-TCDF

0,1

1,2,3,7,8-PeCDF

0,05

2,3,4,7,8-PeCDF

0,5

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0001

PCB “de type dioxine” PCB non-ortho + PCB mono-ortho

 

 

PCB mono-ortho

PCB 77

0,0001

PCB 81

0,0001

PCB 126

0,1

PCB 169

0,01

PCB mono-ortho

PCB 105

0,0001

PCB 114

0,0005

PCB 118

0,0001

PCB 123

0,0001

PCB 156

0,0005

PCB 157

0,0005

PCB 167

0,00001

PCB 189

0,0001

 

 

 

 

Abréviations utilisées: “T” = tetra; “Pe” = penta; “Hx” = hexa; “Hp” = hepta; “O” = octa; “CDD” = chlorodibenzodioxine; “CDF” = chlorodibenzofurane; “CB” = chlorobiphényle.

(18)  Dans la mesure où ils sont décelables par microscopie analytique.

(19)  Comprend aussi les fragments de coques.

(20)  Sans préjudice des niveaux autorisés dans le cadre du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29).

(21)  Le niveau maximal de la substance dans le prémélange correspond à une concentration qui ne doit pas conduire à un niveau supérieur à 50 % de la valeur maximale établie pour l’aliment lorsque les consignes d’utilisation du prémélange sont respectées.

(22)  TEF-OMS pour l’évaluation des risques pour les êtres humains, fondés sur les conclusions de la réunion de l’OMS tenue à Stockholm (Suède), du 15 au 18 juin 1997 [Van den Berg et al. (1998), “Toxic Equivalency Factors (TEFs) for PCBs, PCDDs, PCDFs for Humans and for Wildlife”, Environmental Health Perspectives, 106(12), 775].

(23)  Concentrations supérieures; les concentrations supérieures sont calculées sur la base de l’hypothèse que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.

(24)  La Commission réexaminera parallèlement ces seuils d’intervention et les teneurs maximales pour la somme des dioxines et des PCB de type dioxine.

(25)  Identification de la source de contamination. Après identification de la source, prendre des mesures appropriées, si possible, pour la réduire ou l’éliminer.

(26)  Dans de nombreux cas, il peut ne pas être nécessaire de procéder à une enquête en vue de déterminer la source de contamination, étant donné que le niveau de fond, dans certaines zones, est proche du seuil d’intervention ou supérieur à celui-ci. Toutefois, si le seuil d’intervention est dépassé, il y a lieu de consigner toutes les informations pertinentes, telles que la période d’échantillonnage, l’origine géographique, l’espèce de poisson, etc., dans l’optique de mesures futures pour gérer la présence de dioxines et de composés de type dioxine dans ces matières premières destinées à l’alimentation animale.

Congénère

Valeur du TEF

Dibenzo-p-dioxines (PCDD) et dibenzofuranes (PCDF)

2,3,7,8-TCDD

1

1,2,3,7,8-PeCDD

1

1,2,3,4,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDD

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDD

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDD

0,01

OCDD

0,0001

2,3,7,8-TCDF

0,1

1,2,3,7,8-PeCDF

0,05

2,3,4,7,8-PeCDF

0,5

1,2,3,4,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,7,8,9-HxCDF

0,1

2,3,4,6,7,8-HxCDF

0,1

1,2,3,4,6,7,8-HpCDF

0,01

1,2,3,4,7,8,9-HpCDF

0,01

OCDF

0,0001

PCB “de type dioxine” PCB non-ortho + PCB mono-ortho

 

 

PCB non-ortho

PCB 77

0,0001

PCB 81

0,0001

PCB 126

0,1

PCB 169

0,01

PCB mono-ortho

PCB 105

0,0001

PCB 114

0,0005

PCB 118

0,0001

PCB 123

0,0001

PCB 156

0,0005

PCB 157

0,0005

PCB 167

0,00001

PCB 189

0,0001

 

 

 

 

Abréviations utilisées: “T” = tetra; “Pe” = penta; “Hx” = hexa; “Hp” = hepta; “O” = octa; “CDD” = chlorodibenzodioxine; “CDF” = chlorodibenzofurane; “CB” = chlorobiphényle.


17.6.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/25


RÈGLEMENT (UE) No 575/2011 DE LA COMMISSION

du 16 juin 2011

relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 26, paragraphes 2 et 3,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (UE) no 242/2010 de la Commission du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux (2) a créé la première version du catalogue des matières premières pour aliments des animaux. Il comprend la liste des matières premières pour aliments des animaux déjà énumérées dans la partie B de l’annexe de la directive 96/25/CE et dans les colonnes 2, 3 et 4 de l’annexe de la directive 82/471/CEE, ainsi qu’un glossaire reprenant la partie A, point IV, de l’annexe de la directive 96/25/CE.

(2)

Les représentants appropriés des secteurs européens de l’alimentation animale ont, en concertation avec les autorités nationales compétentes et compte tenu de l’expérience pertinente tirée des avis rendus par l’Autorité européenne de sécurité des aliments ainsi que de l’évolution scientifique ou technologique, élaboré des modifications du règlement (UE) no 242/2010. Ces modifications ont trait à l’inscription de nouvelles matières et à des améliorations des inscriptions actuelles.

(3)

La Commission a procédé à une évaluation des modifications proposées et vérifié que la procédure prévue à l’article 26 du règlement (CE) no 767/2009 a été suivie et que les conditions fixées audit article sont remplies; elle accepte les modifications dans leur libellé résultant de l’évaluation.

(4)

Étant donné le nombre très élevé de modifications à apporter au règlement (UE) no 242/2010, il est approprié, par souci de cohérence, de clarté et de simplification, d’abroger et de remplacer ledit règlement.

(5)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le catalogue des matières premières pour aliments des animaux visé à l’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 est créé, tel qu’établi en annexe.

Article 2

Le règlement (UE) no 242/2010 est abrogé.

Les références au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 juin 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.

(2)  JO L 77 du 24.3.2010, p. 17.


ANNEXE

CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX

PARTIE A

Dispositions générales

1)

L’utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l’alimentation animale est facultative. Toutefois, la dénomination d’une matière première pour aliments des animaux répertoriée dans la partie C ne peut être utilisée que pour une matière conforme aux exigences de l’entrée concernée.

2)

Toute entrée inscrite dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les restrictions d’utilisation des matières premières pour aliments des animaux conformément à la législation applicable de l’Union. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale faisant usage d’une matière première pour aliments des animaux inscrite dans le catalogue veillent à la conformité de ladite matière à l’article 4 du règlement (CE) no 767/2009.

3)

Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) no 183/2005, les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d’impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation et d’auxiliaires technologiques, à moins qu’il soit fixé une teneur maximale particulière dans le catalogue.

4)

La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuretés botaniques telles que les résidus d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur ne peuvent toutefois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur particulière dérogeant à ces règles générales est fixée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.

5)

La dénomination commune ou le qualificatif commun d’un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B peuvent être ajoutés à la dénomination de la matière première pour aliments des animaux afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués.

6)

Si le procédé de fabrication d’une matière première pour aliments des animaux diffère de la description du procédé concerné figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la description de ladite matière.

7)

Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synonymes peuvent être utilisés. Ces synonymes figurent entre crochets dans la colonne «dénomination» de l’inscription relative à la matière première pour aliments des animaux concernée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.

8)

Dans la description des matières premières pour aliments des animaux figurant dans la liste desdites matières de la partie C, le terme «produit» est utilisé au lieu du terme «sous-produit» afin de refléter la situation du marché et la formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l’alimentation animale pour mettre en avant la valeur commerciale desdites matières.

9)

La désignation botanique d’un végétal figure uniquement dans la description de la première inscription de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal.

10)

L’obligation de mentionner sur l’étiquette les constituants analytiques d’une matière première particulière pour aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d’un constituant spécifique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modification des caractéristiques nutritionnelles du produit entraînée par le procédé de fabrication.

11)

L’article 15, point g), du règlement (CE) no 767/2009 en liaison avec l’annexe I, point 6, dudit règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne la teneur en eau. L’article 16, paragraphe 1, point b), du même règlement, en liaison avec l’annexe V du règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne les autres constituants analytiques. En outre, l’annexe I, point 5, du règlement (CE) no 767/2009 exige la déclaration de la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, pour certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section correspondante de l’annexe V dudit règlement. Certaines entrées inscrites dans la liste des matières premières des aliments pour animaux de la partie C dérogent toutefois à ces règles selon les modalités suivantes:

a)

les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009;

b)

si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits constituants sur l’étiquette n’est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, si aucune teneur n’est fixée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu’elle excède 2,2 %.

c)

Lorsqu’une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations obligatoires» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s’appliquent au lieu de celles figurant à l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n’est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsqu’aucune teneur en eau particulière n’est fixée dans ladite colonne, l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s’applique.

12)

On entend par «qualité technique» la qualité d’une substance produite selon un procédé chimique ou physique contrôlé répondant aux exigences applicables conformément à la législation de l’Union relative aux aliments pour animaux.

13)

L’exploitant du secteur des aliments pour animaux qui allègue qu’une matière première pour aliments des animaux présente davantage de propriétés que celles précisées dans la colonne «description» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C doit se conformer à l’article 13 du règlement (CE) no 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent viser un objectif nutritionnel particulier conformément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) no 767/2009.

PARTIE B

Glossaire des procédés

 

Procédé

Définition

Dénomination/qualificatif commun(e)

1

Turboséparation

Séparation de particules au moyen d’un flux d’air.

Turboséparé

2

Aspiration

Procédé permettant d’éliminer les poussières, les particules fines et d’autres éléments contenant des fines de céréales en suspension d’un volume de céréales en cours de transfert, au moyen d’un flux d’air.

Aspiré

3

Blanchiment

Procédé consistant en un traitement thermique d’une substance organique, à l’eau bouillante ou à la vapeur, afin de dénaturer les enzymes naturels, d’assouplir les tissus et d’éliminer les arômes bruts, suivi d’une immersion dans l’eau froide pour arrêter le processus de cuisson.

Blanchi

4

Décoloration

Élimination de la couleur naturelle.

Décoloré

5

Réfrigération

Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation.

Réfrigéré

6

Hachage

Réduction de la taille des particules au moyen d’une ou de plusieurs lames.

Haché

7

Nettoyage

Élimination d’objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes.

Nettoyé / Trié

8

Concentration (1)

Accroissement de certaines teneurs par élimination de l’eau et/ou d’autres composants.

Concentré

9

Condensation

Passage d’une substance de l’état gazeux à l’état liquide.

Condensé

10

Cuisson

Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux.

Cuit

11

Concassage/Trituration

Réduction de la taille de particules à l’aide d’un concasseur

Concassé, trituré

12

Cristallisation

Purification par formation de cristaux solides à partir d’une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline.

Cristallisé

13

Décorticage (2)

Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.

Décortiqué, partiellement décortiqué

14

Dépelliculage / Écossage

Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques.

Dépelliculé ou écossé

15

Dépectinisation

Extraction des pectines d’une matière première pour aliments des animaux.

Dépectinisé

16

Dessiccation

Procédé d’extraction de l’humidité.

Desséché

17

Débourbage

Procédé permettant d’éliminer les souillures à la surface d’un produit.

Débourbé

18

Dessucrage

Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques.

Dessucré, partiellement dessucré

19

Détoxification

Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit.

Détoxifié

20

Distillation

Séparation de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct.

Distillé

21

Séchage

Déshydratation artificielle ou naturelle.

Séché (au soleil ou artificiellement)

22

Ensilage

Entreposage de matières premières pour aliments des animaux dans un silo, avec adjonction éventuelle de conservateurs ou sous conditions anaérobies avec adjonction éventuelle d’additifs d’ensilage.

Ensilé

23

Évaporation

Réduction de la teneur en eau.

Évaporé

24

Expansion

Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit provoque l’éclatement de celui-ci.

Expansé

25

Dégraissage/Déshuilage par pressage

Élimination d’huile/de matières grasses par pressage

Tourteau de pression et huile/matières grasses

26

Extraction

Élimination de matières grasses ou d’huile de certaines matières au moyen d’un solvant organique, ou de sucre ou d’autres composants hydrosolubles au moyen d’un solvant aqueux.

Extrait/Tourteau et huile/matières grasses, mélasse/pulpe et sucre ou autres composants hydrosolubles

27

Extrusion

Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit entraîne l’éclatement de celui-ci, suivi d’une mise en forme spéciale par passage à travers une filière.

Extrudé

28

Fermentation

Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés afin d’agir sur des matières premières en vue de faciliter une modification de la composition ou des propriétés chimiques de ces matières.

Fermenté

29

Filtration

Séparation d’un mélange de matières premières liquides et solides par passage du liquide à travers une membrane ou un milieu poreux.

Filtré

30

Floconnage

Laminage d’un produit traité par la chaleur humide.

Flocons

31

Mouture sèche

Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des composants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage).

Farine, son, farine basse (3), remoulage

32

Fractionnement

Séparation de fragments de matières premières pour aliments des animaux par tamisage et/ou traitement par un flux d’air écartant les morceaux d’enveloppe légers.

Fractionné

33

Fragmentation

Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments.

Fragmenté

34

Friture

Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l’huile ou des matières grasses.

Frit

35

Gélification

Procédé permettant la formation d’un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d’agents de gélification.

Gélifié

36

Granulation

Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d’obtenir une taille de particules et une consistance précises.

Granulé

37

Broyage / Mouture

Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide.

Broyé ou moulu

38

Chauffage

Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières.

Chauffé

39

Hydrogénation

Transformation, au moyen d’un catalyseur, de glycérides (d’huiles et de matières grasses) ou d’acides gras libres insaturés en glycérides ou acides gras libres saturés, ou de sucres réduits dans leurs polyols analogues.

Hydrogéné, partiellement hydrogéné

40

Hydrolyse

Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l’eau et des enzymes, ou avec de l’eau et un acide ou une base.

Hydrolysé

41

Liquéfaction

Passage d’une substance de l’état solide ou gazeux à l’état liquide.

Liquéfié

42

Macération

Réduction de la taille de matières premières des aliments pour animaux par des procédés mécaniques, souvent en présence d’eau ou d’autres liquides.

Macéré

43

Maltage

Déclenchement de la germination d’une céréale afin d’activer des enzymes naturels capables de décomposer l’amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides.

Malté

44

Fusion

Passage d’une substance de l’état solide à l’état liquide par application de chaleur.

Fondu

45

Micronisation

Procédé permettant de réduire à l’échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant un matériau solide.

Micronisé

46

Étuvage

Procédé de cuisson partielle par ébouillantage de courte durée.

Étuvé

47

Pasteurisation

Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d’éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide.

Pasteurisé

48

Épluchage

Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes.

Pelé/épluché

49

Agglomération

Mise en forme par compression à travers une filière.

Aggloméré

50

Polissage

Rotation dans des tambours d’une céréale – du riz, par exemple – dont on a ôté la balle, afin d’obtenir un grain d’aspect brillant.

Poli

51

Prégélatinisation

Modification de l’amidon pour accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide.

Prégélatinisé (4), gonflé/soufflé

52

Pressage (5)

Élimination physique de liquides (matières grasses, huile, eau, jus, etc.) contenus dans des produits solides.

Tourteau de pression (pour les matières contenant de l’huile)

Pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.)

Cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières)

53

Raffinage

Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques.

Raffiné, partiellement raffiné

54

Torréfaction

Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l’état sec afin d’en améliorer la digestibilité, d’en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels.

Torréfié

55

Aplatissage, laminage

Réduction de la taille de particules par passage de la matière première pour aliments des animaux (des grains, par exemple) entre deux rouleaux.

Aplati, laminé

56

Protection contre la dégradation ruminale

Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l’action d’auxiliaires technologiques, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen.

Protégé contre la dégradation ruminale

57

Tamisage / Criblage

Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles.

Tamisé, criblé

58

Écumage / Écrémage

Séparation de la couche flottant à la surface d’un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques.

Écumé / Écrémé

59

Tranchage

Découpe de matières premières pour aliments des animaux en morceaux plats.

Tranché

60

Trempage / Mouillage

Humidification et ramollissage de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de faciliter l’élimination du tégument ou l’absorption d’eau destinée à activer le processus de germination, ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels.

Trempé, humidifié

61

Séchage par atomisation

Réduction de la teneur en eau d’un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d’en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d’air chaud.

Atomisé / Séché par atomisation

62

Autoclavage

Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d’accroître la digestibilité.

Autoclavé

63

Toastage

Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels.

Toasté

64

Ultrafiltration

Filtration de liquides à travers une membrane perméable seulement aux molécules de faible taille.

Filtré par ultrafiltration

PARTIE C

Liste de matières premières pour aliments des animaux

1.   Grains de céréales et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

1.1.1

Orge

Grains de Hordeum vulgare L. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.1.2

Orge, soufflée

Produit obtenu à partir d’orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.

Amidon

1.1.3

Orge, torréfiée

Produit de la torréfaction incomplète de l’orge, peu coloré.

Amidon, si > 10 %

Protéine brute, si > 15 %

1.1.4

Flocons d’orge

Produit obtenu par traitement à la vapeur et aplatissage d’orge mondé. Il peut contenir une faible proportion d’enveloppes de grains d’orge et être protégé contre la dégradation ruminale.

Amidon

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.1.5

Fibres d’orge

Produit de l’amidonnerie de l’orge, constitué de particules d’endosperme et principalement de fibres.

Cellulose brute

Protéine brute, si > 10 %

1.1.6

Enveloppes de grains d’orge

Produit d’éthanolerie de l’orge, résultant de la mouture sèche, du criblage et du mondage de grains d’orge.

Cellulose brute

Protéine brute, si > 10 %

1.1.7

Remoulage d’orge

Produit obtenu lors de la transformation d’orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, et constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage.

Cellulose brute

Amidon

1.1.8

Protéine d’orge

Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon et du son, constitué principalement de protéines.

Protéine brute

Amidon

1.1.9

Aliment de protéine d’orge

Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon, constitué principalement de protéines et de particules d’endosperme, et pouvant être séché.

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

protéine brute

amidon

1.1.10

Solubles d’orge

Produit d’orge obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide.

Protéine brute

1.1.11

Son d’orge

Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’orge mondé criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.

Cellulose brute

1.1.12

Amidon d’orge liquide

Fraction amylacée secondaire de l’amidonnerie de l’orge.

Si la teneur en eau est < 50 %:

amidon

1.1.13

Résidus de criblage d’orge de malterie

Produit du nettoyage d’orge de malterie, constitué d’orgettes de malterie et de fractions de grains d’orge de malterie brisés séparées avant le maltage.

Cellulose brute

Cendres brutes, si > 2,2 %.

1.1.14

Fines d’orge de malterie et de malt

Fines de céréales aspirées lors d’opérations de transfert des grains.

Cellulose brute

1.1.15

Balle d’orge de malterie

Produit du nettoyage de l’orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines.

Cellulose brute

1.1.16

Drèches d’orge de distillerie, humides

Produit de l’éthanolerie de l’orge, contenant la fraction solide du sous-produit provenant de la distillation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

protéine brute

1.1.17

Solubles d’orge de distillerie, humides

Produit de l’éthanolerie de l’orge, contenant la fraction soluble du sous-produit provenant de la distillation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

protéine brute

1.1.18

Malt (6)

Produit de la germination, du séchage, de la mouture et/ou de l’extraction de céréales.

 

1.1.19

Radicelles de malt (6)

Produit de la germination de céréales de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balle et de brisures de petits grains de céréales maltées. Il peut être moulu.

 

1.2.1

Maïs (7)

Grains de Zea mays L. ssp. mays. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.2.2

Flocons de maïs

Produit obtenu par traitement à la vapeur et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de spathes de maïs.

Amidon

1.2.3

Remoulage de maïs

Produit de meunerie ou de semoulerie de maïs constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de maïs

Cellulose brute

Amidon

1.2.4

Son de maïs

Produit de meunerie ou de semoulerie de maïs constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme de maïs.

Cellulose brute

1.2.5

Épis de maïs avec les spathes

Épi de maïs entier, constitué des grains, des rafles et des spathes.

Cellulose brute

Amidon

1.2.6

Résidus de criblage de maïs

Fraction du maïs découlant du criblage.

 

1.2.7

Fibres de maïs

Produit de l’amidonnerie de maïs constitué principalement de fibres.

Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 50 %:

cellulose brute

1.2.8

Gluten de maïs

Produit de l’amidonnerie de maïs constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l’amidon.

Protéine brute

Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 90 %

1.2.9

Gluten feed de maïs

Produit de l’amidonnerie de maïs composé de son et de solubles de maïs. Le produit peut également comprendre des brisures de maïs et des résidus de l’extraction à l’huile de germes de maïs. D’autres produits d’amidonnerie et de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés. Le produit peut être séché.

Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 65 %

Si la teneur en eau est < 40 %:

protéine brute

cellulose brute

amidon

matières grasses brutes

1.2.10

Germe de maïs

Produit de meunerie, de semoulerie ou d’amidonnerie de maïs, constitué essentiellement de germes, d’enveloppes et de parties d’endosperme de maïs.

Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 40 %:

protéine brute

matières grasses brutes

1.2.11

Tourteau de pression de germes de maïs

Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de maïs transformés auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer.

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.2.12

Tourteau d’extraction de germes de maïs

Produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés.

Protéine brute

1.2.13

Huile brute de germes de maïs

Produit obtenu à partir de germes de maïs.

Matières grasses brutes

1.2.14

Maïs, soufflé

Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.

Amidon

1.2.15

Eau de trempe de maïs

Fraction liquide concentrée provenant du trempage du maïs.

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 65 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

protéine brute

1.2.16

Ensilage de maïs doux

Produit de l’industrie du traitement du maïs, composé de rafles, de spathes et de bases de coiffes hachées et égouttées ou pressées, obtenu par hachage de rafles, de spathes, de feuilles, de coiffes et de quelques amandes de maïs doux.

Cellulose brute

1.3.1

Millet

Grains de Panicum miliaceum L.

 

1.4.1

Avoine

Grains d’Avena sativa L. et d’autres espèces cultivées d’avoine.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.4.2

Avoine écalée

Grains d’avoine écalés. Ils peuvent être traités à la vapeur.

 

1.4.3

Flocons d’avoine

Produit obtenu par traitement à la vapeur et laminage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion d’enveloppes d’avoine.

Amidon

1.4.4

Issues d’avoine décortiquée

Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme.

Cellulose brute

Amidon

1.4.5

Son d’avoine

Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’avoine décortiquée criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.

Cellulose brute

1.4.6

Écales d’avoine

Produit de l’écalage de grains d’avoine.

Cellulose brute

1.4.7

Avoine, soufflée

Produit obtenu à partir d’avoine moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.

Amidon

1.4.8

Gruaux d’avoine

Avoine nettoyée et écalée.

Cellulose brute

Amidon

1.4.9

Farine d’avoine

Produit de la mouture de grains d’avoine.

Cellulose brute

Amidon

1.4.10

Farine d’avoine fourragère

Produit d’avoine à teneur élevée en amidon, après décorticage.

Cellulose brute

1.4.11

Remoulage d’avoine

Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme.

Cellulose brute

1.5.1

Tourteau d’extraction (de graine) de quinoa

Graine entière de quinoa (Chenopodium quinoa Willd.) nettoyée dont la saponine contenue dans l’enveloppe a été éliminée.

 

1.6.1

Brisures de riz

Produit de l’usinage du riz (Oryza sativa L.), constitué principalement de grains trop petits et/ou brisés résultant de l’usinage.

Amidon

1.6.2

Riz usiné

Riz décortiqué dont tout ou partie du son et de l’embryon a été éliminé par usinage.

Amidon

1.6.3

Riz, prégélatinisé

Produit obtenu à partir de riz usiné ou de brisures de riz par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.

Amidon

1.6.4

Riz, extrudé

Produit de l’extrusion de la farine de riz.

Amidon

1.6.5

Flocons de riz;

[Riz, prégélatinisé]

Produit obtenu par floconnage de grains de riz ou de brisures de riz prégélatinisés.

Amidon

1.6.6

Riz, décortiqué/brun

Riz paddy dont la seule balle a été éliminée.

Amidon

Cellulose brute

1.6.7

Riz fourrager moulu

Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, constitué soit de grains verts, non mûrs ou crayeux, écartés par tamisage lors de l’usinage du riz décortiqué, soit de grains de riz de structure normale décortiqués, tachetés ou jaunes.

Amidon

1.6.8

Farine de riz

Produit de la mouture de riz usiné.

Amidon

1.6.9

Farine de riz brun

Produit de la mouture de riz brun.

Cellulose brute

Amidon

1.6.10

Son de riz

Produit de l’usinage du riz décortiqué, constitué des couches externes de l’amande (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe.

Cellulose brute

1.6.11

Son de riz contenant du carbonate de calcium

Produit du polissage de riz décortiqué, constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes, et contenant, en quantité variable, du carbonate de calcium provenant du polissage.

Cellulose brute

Carbonate de calcium

1.6.12

Son de riz déshuilé

Son de riz obtenu après extraction de l’huile.

Cellulose brute

1.6.13

Huile de son de riz

Huile extraite de son de riz stabilisé.

Matières grasses brutes

1.6.14

Farines basses de riz

Produit de meunerie et d’amidonnerie du riz, obtenu par mouture sèche ou humide suivie d’un tamisage, et constitué principalement d’amidon, de protéines, de matières grasses et de fibres.

Amidon, si > 20 %

Protéine brute, si > 10 %

Matières grasses brutes, si > 5 %

Cellulose brute

1.6.15

Farine fourragère de riz étuvé

Produit du polissage de riz étuvé décortiqué, constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes, et contenant, en quantité variable, du carbonate de calcium provenant du polissage.

Cellulose brute

Carbonate de calcium

1.6.16

Riz de brasserie

Plus petites brisures découlant de l’usinage du riz, généralement de la taille d’un quart d’un grain entier.

Amidon

1.6.17

Germe de riz

Produit principalement constitué des embryons éliminés au cours de l’usinage du riz et séparés du son.

Matières grasses brutes

Protéine brute

1.6.18

Tourteau de pression de germes de riz

Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

1.6.19

Tourteau d’extraction de germes de riz

Produit d’huilerie obtenu par extraction à partir de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore.

Protéine brute

1.6.20

Protéine de riz

Produit d’amidonnerie du riz obtenu par mouture humide de brisures de riz, suivie d’un tamisage, d’une séparation, d’une concentration et d’un séchage.

Protéine brute

1.6.21

Aliment liquide de riz poli

Produit liquide concentré découlant de la mouture humide et du tamisage du riz.

Amidon

1.7.1

Seigle

Grains de Secale cereale L.

 

1.7.2

Farine basse de seigle

Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments de balles et de quelques débris de grains.

Amidon

Cellulose brute

1.7.3

Remoulage de seigle

Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont l’endosperme a été éliminé dans une moindre mesure que dans le son de seigle.

Amidon

Cellulose brute

1.7.4

Son de seigle

Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.

Amidon

Cellulose brute

1.8.1

Sorgho; [milo]

Grains/graines de Sorghum bicolor (L.) Moench.

 

1.8.2

Sorgho blanc

Grains de sorgho blanc.

 

1.8.3

Gluten feed de sorgho

Produit séché obtenu au cours de la séparation de l’amidon du sorgho, constitué principalement de son et d’une faible quantité de gluten. Il peut également contenir des résidus séchés d’eau de macération, et des germes pourraient être ajoutés.

Protéine brute

1.9.1

Épeautre

Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank ou Triticum monococcum.

 

1.9.2

Son d’épeautre

Produit de la meunerie de l’épeautre constitué principalement de balles et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme d’épeautre.

Cellulose brute

1.9.3

Balles d’épeautre

Produit de décorticage de grains d’épeautre.

Cellulose brute

1.9.4

Farine basse d’épeautre

Produit de la meunerie d’épeautre décortiqué et criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage.

Cellulose brute

Amidon

1.10.1

Triticale

Grains de l’hybride Triticum x Secale cereale.

 

1.11.1

Blé

Grains de Triticum aestivum (L.), de Triticum durum Desf. et d’autres espèces cultivées de blé. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.11.2

Radicelles de blé

Produit de la germination de blé de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balles et de petits grains de blé maltés brisés.

 

1.11.3

Blé, prégélatinisé

Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.

Amidon

1.11.4

Farine basse de blé

Produit de la meunerie de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage.

Cellulose brute

Amidon

1.11.5

Flocons de blé

Produit obtenu par traitement à la vapeur et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de balles de blé et être protégé contre la dégradation ruminale.

Cellulose brute

Amidon

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.11.6

Remoulage de blé

Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de blé

Cellulose brute

1.11.7

Son de blé (8)

Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.

Cellulose brute

1.11.8

Particules de blé fermenté malté

Produit obtenu par un procédé combinant maltage et fermentation de blé et de son de blé, suivi d’un séchage et d’une mouture.

Amidon

Cellulose brute

1.11.10

Fibres de blé

Produit constitué principalement de fibres extraites lors de la transformation de blé.

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %

Si la teneur en eau est < 60 %:

cellulose brute

1.11.11

Germe de blé

Produit de meunerie constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et de balles.

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.11.12

Germe de blé, fermenté

Produit de la fermentation de germes de blé, contenant des micro-organismes inactivés.

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.11.13

Tourteau de pression de germes de blé

Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de blé [Triticum æstivum L., Triticum durum Desf. et autres espèces cultivées de blé, et épeautre décortiqué (Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank, Triticum monococcum L.)], auxquels peuvent encore adhérer des parties de l’endosperme et du testa.

Protéine brute

1.11.15

Protéine de blé

Protéine de blé extraite lors de la fabrication d’amidon ou d’éthanol. Le produit peut être partiellement hydrolysé.

Protéine brute

1.11.16

Gluten feed de blé

Produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son duquel les germes peuvent avoir été partiellement éliminés. Des solubles et brisures de blé et d’autres dérivés amylacés et produits de raffinage de produits amylacés peuvent être ajoutés.

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

protéine brute

amidon

1.11.18

Gluten de froment élastique

Protéine de blé caractérisée, dans sa forme hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la matière sèche.

Protéine brute

1.11.19

Amidon de blé liquide

Produit issu de la production d’amidon ou de glucose et de gluten à partir de blé.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 85 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

amidon

1.11.20

Amidon de blé non déprotéiné, partiellement dessucré

Produit de l’amidonnerie du blé constitué principalement d’amidon partiellement sucré, des protéines solubles et d’autres parties solubles de l’endosperme.

Protéine brute

Amidon

Sucres totaux exprimés en saccharose

1.11.21

Solubles de blé

Produit de blé obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide. Il peut être hydrolysé.

Teneur en eau, si celle-ci est < 55 % ou > 85 %

Si la teneur en eau est < 55 %:

protéine brute

1.11.22

Concentré de levures de blé

Produit humide libéré après la fermentation d’amidon de blé en vue de la production d’alcool.

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %

Si la teneur en eau est < 60 %:

protéine brute

1.11.23

Résidus de criblage de blé de malterie

Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de petits grains de blé de malterie et de fractions de grains de blé de malterie brisés, séparés avant le maltage.

Cellulose brute

1.11.24

Fines de blé de malterie et de malt

Fines de céréales aspirées lors d’opérations de transfert des grains.

Cellulose brute

1.11.25

Balle de blé de malterie

Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de fractions de balle et de fines.

Cellulose brute

1.12.2

Farine de grains (9)

Farine de grains de céréales moulus.

Amidon

Cellulose brute

1.12.3

Concentré de protéine de grains (9)

Concentré et produit séché obtenu à partir de grains après élimination de l’amidon par fermentation à la levure.

Protéine brute

1.12.4

Résidus de criblage de grains de céréales (9)

Résidu du criblage de céréales et de malt.

Cellulose brute

1.12.5

Germes de grain (9)

Produit de meunerie et d’amidonnerie constitué essentiellement de germes de céréales, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes.

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.12.6

Sirop d’eaux de trempe de céréales (9)

Produit céréalier obtenu par évaporation du concentré des eaux de trempe résultant de la fermentation et de la distillation de céréales utilisées pour la production d’alcools de céréales.

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

protéine brute

1.12.7

Drèches humides de distillerie (9)

Produit humide correspondant à la fraction solide obtenue par centrifugation et/ou filtration d’eaux de trempe de céréales fermentées et distillées utilisées pour la production d’alcools de céréales.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

protéine brute

1.12.8

Solubles de distillerie concentrés (9)

Produit humide résultant de la production d’alcool, obtenu par distillation d’un moût de blé et de sirop de sucre après séparation préalable du son et du gluten.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

protéine brute, si > 10 %

1.12.9

Drèches et solubles de distillerie (9)

Produit obtenu lors de la production d’alcool par distillation d’un moût de céréales et/ou d’autres produits amylacés ou sucrés. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %

Si la teneur en eau est < 60 %:

protéine brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.12.10

Drèches de distillerie séchées (9)

Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.12.11

Drèches foncées de distillerie (9); [Drèches séchées et solubles de distillerie] (9)

Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

1.12.12

Drêches de brasserie

Produit de brasserie constitué de résidus de céréales, maltées ou non, et d’autres produits amylacés, pouvant contenir des matières houblonnées, et généralement mis sur le marché sous forme humide, mais pouvant également être vendu sous forme séchée.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

protéine brute

1.12.13

Drèche

Produit solide obtenu lors de la production de whisky de malt, constitué de résidus de l’extraction d’orge maltée à l’eau chaude, et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par gravité.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

protéine brute

1.12.14

Résidus de filtration du moût

Produit solide obtenu lors de la production de bière ou d’extrait de malt et de la deuxième distillation (spirit) du whisky, constitué de résidus d’extraction à l’eau chaude de malt moulu, auquel sont éventuellement ajoutés d’autres produits riches en sucre ou en amidon et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par pressage.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

protéine brute

1.12.15

Pot ale (résidus de première distillation)

Produit restant dans l’alambic après la première distillation d’un malt (wash, bière de malt).

Protéine brute, si > 10 %

1.12.16

Sirop de pot ale (résidus de première distillation)

Produit de la première distillation d’un malt (wash, bière de malt), obtenu par évaporation du pot ale resté dans l’alambic.

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

protéine brute


2.   Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

2.1.1

Tourteau de pression de babassu

Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l’espèce Orbignya).

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.2.1

Graine de cameline

Graines de Camelina sativa L. Crantz.

 

2.2.2

Tourteau de pression de cameline

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cameline.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.2.3

Farine de cameline

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié.

Protéine brute

2.3.1

Coques de cacao

Téguments des fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. séchées et torréfiées.

Cellulose brute

2.3.2

Cabosses de cacao

Produit du traitement des fèves de cacao.

Cellulose brute

Protéine brute

2.3.3

Tourteau d’extraction de cacao (fèves partiellement décortiquées)

Produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et grillées du cacaoyer Theobroma cacao L. dont les coques ont été partiellement éliminées.

Protéine brute

Cellulose brute

2.4.1

Tourteau de pression de coprah

Produit d’huilerie obtenu par pressage de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.4.2

Tourteau de pression hydrolysé de coprah

Produit d’huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.4.3

Tourteau d’extraction de coprah

Produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier.

Protéine brute

2.5.1

Graine de coton

Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les fibres ont été éliminées. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.5.2

Tourteau d’extraction de coton (graines partiellement décortiquées)

Produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées

(teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche). Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.5.3

Tourteau de pression (de graines) de coton

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées.

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.6.1

Tourteau de pression d’arachides partiellement décortiquées

Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides partiellement décortiquées de l’espèce Arachis hypogaea L. et d’autres espèces du genre Arachis

(teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche).

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.6.2

Tourteau d’extraction d’arachides partiellement décortiquées

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides partiellement décortiquées

(teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche).

Protéine brute

Cellulose brute

2.6.3

Tourteau de pression d’arachides décortiquées

Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides décortiquées.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.6.4

Tourteau d’extraction d’arachides décortiquées

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides décortiquées.

Protéine brute

Cellulose brute

2.7.1

Tourteau de pression de kapok

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de kapok (Ceiba pentadra L. Gaertn.).

Protéine brute

Cellulose brute

2.8.1

Graine de lin

Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou moulues. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.8.2

Tourteau de pression (de graines) de lin

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %).

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.8.3

Tourteau d’extraction (de graines) de lin

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié.

Il peut contenir jusqu’à 1 % au plus de terre décolorante usée provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage ou d’auxiliaires de filtration et être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.9.1

Son de moutarde

Produit de la fabrication de moutarde (Brassica juncea L.) constitué de fragments des téguments et particules des grains.

Cellulose brute

2.9.2

Tourteau d’extraction (de graines) de moutarde

Produit obtenu par extraction d’huile volatile de moutarde à partir de graines de moutarde.

Protéine brute

2.10.1

Graines de niger

Graines du niger Guizotia abyssinica (L. F.) Cass.

 

2.10.2

Tourteau de pression (de graines) de niger

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines du niger. (teneur en cendres insolubles dans HCl: maximum 3,4 %).

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.11.1

Tourteau d’extraction (grignon) d’olives

Produit d’huilerie obtenu par extraction d’olives pressées Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux.

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.12.1

Tourteau de pression de palmiste

Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix de palmiste [palmiers à huile Elaeis guineensis Jacq. ou Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.)] débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses.

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.12.2

Tourteau d’extraction de palmiste

Produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palmiste débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses.

Protéine brute

Cellulose brute

2.13.1

Graines de citrouille et de courge

Graines de Cucurbita pepo L. et de végétaux du genre Cucurbita.

 

2.13.2

Tourteau de pression (de graines) de citrouille et de courge

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de Cucurbita pepo et de végétaux du genre Cucurbita.

Protéine brute

Matières grasses brutes

2.14.1

Graine de colza (10)

Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %). Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.14.2

Tourteau de pression (de graines) de colza

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Il peut contenir jusqu’à 1 % au plus de terre décolorante usée provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage ou d’auxiliaires de filtration et être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.14.3

Tourteau d’extraction (de graines) de colza

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Il peut contenir jusqu’à 1 % au plus de terre décolorante usée provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage ou d’auxiliaires de filtration et peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.14.4

Graine de colza, extrudée

Produit obtenu à partir de colza entier par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.14.5

Concentré de protéine de graine de colza

Produit d’huilerie obtenu par séparation de la fraction protéique de tourteaux de graines de colza ou de graines de colza.

Protéine brute

2.15.1

Graine de carthame

Graine du carthame Carthamus tinctorius L.

 

2.15.2

Tourteau d’extraction de carthame (graines partiellement décortiquées)

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de carthame partiellement décortiquées.

Protéine brute

Cellulose brute

2.15.3

Coques de graines de carthame

Produit de décorticage de graines de carthame.

Cellulose brute

2.16.1

Graines de sésame

Graines de Sesamum indicum L.

 

2.17.1

Graines de sésame partiellement décortiquées

Produit d’huilerie obtenu par décorticage partiel de graines de sésame.

Protéine brute

Cellulose brute

2.17.2

Pellicules de graines de sésame

Produit de dépelliculage de graines de sésame.

Cellulose brute

2.17.3

Tourteau de pression (de graines) de sésame

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: maximum 5 %).

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.18.1

(Graines de) Soja toasté(es)

Graines de soja (Glycine max. L. Merr.) soumises à un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.18.2

Tourteau de pression (de graines) de soja

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de soja.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.18.3

Tourteau d’extraction (de graines) de soja

Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.).

Il peut contenir jusqu’à 1 % au plus de terre décolorante usée provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage ou d’auxiliaires de filtration et peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

si > 8 % en matière sèche

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.18.4

Tourteau d’extraction de soja (graines dépelliculées)

Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées. Il peut contenir jusqu’à 1 % au plus de terre décolorante usée provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage ou d’auxiliaires de filtration (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.) et peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.18.5

Coques ou pellicules (de graines) de soja

Produit de décorticage ou de dépelliculage de graines de soja.

Cellulose brute

2.18.6

Graines de soja extrudées

Produit obtenu à partir de graines de soja par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.18.7

Concentré protéique (de graines) de soja

Produit obtenu par extraction de graines de soja écossées, ayant subi une fermentation ou une nouvelle extraction pour réduire le taux d’extractif non azoté.

Protéine brute

2.18.8

Pulpe de graines de soja; [pâte (de graines) de soja]

Produit obtenu au cours de l’extraction de graines de soja en vue de la préparation de denrées alimentaires.

Protéine brute

2.18.9

Mélasse (de graines) de soja

Produit obtenu lors de la transformation de graines de soja.

Protéine brute

Matières grasses brutes

2.18.10

Produit de préparation de soja

Produits obtenus lors de la transformation de graines de soja en vue d’obtenir des préparations alimentaires à base de soja.

Protéine brute

2.19.1

Graine de tournesol

Graines du tournesol Helianthus annuus L. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.19.2

Tourteau de pression (de graines) de tournesol

Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de tournesol.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.19.3

Tourteau d’extraction (de graines) de tournesol

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Il peut contenir jusqu’à 1 % au plus de terre décolorante usée provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage ou d’auxiliaires de filtration et être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

2.19.4

Tourteau d’extraction de tournesol (graines décortiquées)

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Il peut contenir jusqu’à 1 % au plus de terre décolorante usée provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage ou d’auxiliaires de filtration

(teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche).

Protéine brute

Cellulose brute

2.19.5

Coques de (graines de) tournesol

Produit de décorticage de graines de tournesol.

Cellulose brute

2.20.1

Huiles et matières grasses végétales (11)

Huiles et matières grasses obtenues à partir de végétaux (à l’exclusion de l’huile de ricin); elles peuvent subir une démucilagination, un raffinage et/ou une hydrogénation.

Teneur en eau, si celle-ci est > 1 %

2.21.1

Lécithines brutes

Phospholipides obtenus lors de la démucilagination d’huiles brutes de graines et fruits oléagineux.

 

2.22.1

Chènevis

Graine du chanvre industriel Cannabis sativa L. dont la teneur maximale en THC est fixée dans la législation de l’Union européenne.

 

2.22.2

Tourteau de pression de chanvre/de chènevis

Produit d’huilerie obtenu par pressage de chènevis.

Protéine brute

Cellulose brute

2.22.3

Huile de chanvre

Produit d’huilerie obtenu par pressage de chènevis et de chanvre.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.23.1

Graines de pavot

Graines de Papaver somniferum L.

 

2.23.2

Tourteau d’extraction (de graines) de pavot

Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression (de graines) de pavot.

Protéine brute


3.   Graines de légumineuses et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

3.1.1

Haricots toastés

Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

3.1.2

Concentré protéique de haricots

Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots.

Protéine brute

3.2.1

Caroube séchée

Fruits séchés du caroubier Ceratonia siliqua L.

Cellulose brute

3.2.3

Gousses de caroube séchées

Produit obtenu par concassage des fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines (caroubes) ont été éliminées.

Cellulose brute

3.2.4

Farine de gousses de caroube séchées, micronisée

Produit obtenu par micronisation des fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines (caroubes) ont été éliminées.

Cellulose brute

Sucres totaux calculés en saccharose

3.2.5

Germe de caroube

Germe de caroube (graine du caroubier).

Protéine brute

3.2.6

Tourteau de pression de germes de caroube

Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de caroube.

Protéine brute

3.2.7

Graine de caroube

Graine du caroubier.

Cellulose brute

3.3.1

Pois chiches

Graines de Cicer arietinum L.

 

3.4.1

Ers

Graines de Ervum ervilia L.

 

3.5.1

Graine de fenugrec

Graine de fenugrec (Trigonella fœnum-græcum).

 

3.6.1

Farine de guarée

Produit obtenu par extraction du mucilage des graines de la guarée Cyamopsis tetragonoloba L. Taub.

Protéine brute

3.6.2

Tourteau d’extraction de germes de guarée

Produit de l’extraction du mucilage de germes de graines de guarée.

Protéine brute

3.7.1

Féveroles

Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. Faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.]

 

3.7.2

Flocons de féveroles

Produit obtenu par traitement à la vapeur et laminage de féveroles écossées.

Amidon

Protéine brute

3.7.3

Pellicules de féveroles; [Coques de féveroles]

Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’enveloppes externes.

Cellulose brute

Protéine brute

3.7.4

Féveroles dépelliculées

Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’amandes.

Protéine brute

Cellulose brute

3.7.5

Protéine de féveroles

Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles.

Protéine brute

3.8.1

Lentilles

Graines de Lens culinaris a.o. Medik.

 

3.8.2

Gousses de lentilles

Produit de décorticage de graines de lentilles.

Cellulose brute

3.9.1

Lupin doux

Graines de Lupinus spp. à faible teneur en grains amers.

 

3.9.2

Lupin doux décortiqué

Graines de lupin décortiqués.

Protéine brute

3.9.3

Pellicules de lupins; [coques de lupin]

Produit de décorticage de graines de lupin, constitué principalement d’enveloppes externes.

Protéine brute

Cellulose brute

3.9.4

Pulpe de lupin

Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin.

Cellulose brute

3.9.5

Issues de lupin

Produit de minoterie du lupin constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules.

Protéine brute

Cellulose brute

3.9.6

Protéine de lupin

Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin, ou après mouture et turboséparation.

Protéine brute

3.9.7

Farine protéique de lupin

Produit de la transformation du lupin en farine à teneur en protéines élevée.

Protéine brute

3.10.1

Haricot mungo

Grains de Vigna radiata L.

 

3.11.1

Pois

Graines de Pisum spp. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Méthode de protection contre la dégradation ruminale, le cas échéant

3.11.2

Son de pois

Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois.

Cellulose brute

3.11.3

Flocons de pois

Produit obtenu par traitement à la vapeur et laminage de grains de pois dépelliculés.

Amidon

3.11.4

Farine de pois

Produit de la mouture de pois.

Protéine brute

3.11.5

Pellicules de pois

Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d’endosperme.

Cellulose brute

3.11.6

Pois dépelliculé

Grains de pois dépelliculés

Protéine brute

Cellulose brute

3.11.7

Issues de pois

Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules.

Protéine brute

Cellulose brute

3.11.8

Résidus de criblage de pois

Fraction du pois découlant du criblage.

Cellulose brute

3.11.9

Protéine de pois

Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation.

Protéine brute

3.11.10

Pulpe de pois

Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d’amidon.

Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 85 %

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

3.11.11

Solubles de pois

Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d’oligosaccharides.

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 85 %

Sucres totaux

Protéine brute

3.11.12

Fibres de pois

Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage du pois dépelliculé.

Cellulose brute

3.12.1

Vesce

Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés.

 

3.13.1

Gesse cultivée (12)

Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié.

 

3.14.1

Jarosse d’Auvergne

Graines de Vicia monanthos Desf.

 


4.   Tubercules, racines et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

4.1.1

Betteraves sucrières

Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell.

 

4.1.2

Collets et queues de betteraves sucrières

Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles.

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si > 50 %

4.1.3

Sucre (de betterave); [saccharose]

Sucre de betteraves sucrières extrait à l’eau.

Saccharose

4.1.4

Mélasse de betterave (sucrière)

Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières.

Sucres totaux calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 28 %

4.1.5

Mélasse de betterave (sucrière), dont le sucre et/ou la bétaïne ont été partiellement extraits

Produit obtenu après extraction hydrique complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières.

Sucres totaux calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 28 %

4.1.6

Mélasse d’isomaltulose

Fraction non cristallisée issue de la fabrication d’isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières.

Teneur en eau, si > 40 %

4.1.7

Pulpe de betterave (sucrière) humide

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction hydrique. Teneur en eau minimale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique).

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 92 %

4.1.8

Pulpe de betterave (sucrière) pressée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction hydrique et pressées mécaniquement. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique).

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %

4.1.9

Pulpe de betterave (sucrière) pressée, mélassée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction hydrique et pressées mécaniquement auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique).

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %

4.1.10

Pulpe de betterave (sucrière) séchée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction hydrique et un séchage.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Sucres totaux calculés en saccharose, si > 10,5 %

4.1.11

Pulpe de betterave (sucrière) séchée, mélassée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction hydrique et un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Sucres totaux calculés en saccharose

4.1.12

Sirop de sucre

Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse.

Sucres totaux calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 35 %

4.1.13

Morceaux de betterave (sucrière) bouillis

Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières qui peut être pressé ou séché.

Produit séché:

cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Produit pressé:

 

cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

 

Teneur en eau, si < 50 %

4.1.14

Fructo-oligosaccharides

Produit obtenu par procédé enzymatique à partir de sucre de betteraves sucrières.

Teneur en eau, si > 28 %

4.2.1

Jus de betteraves rouges

Jus obtenu par pressage de betteraves rouges (Beta vulgaris convar. crassa var. conditiva) suivi d’une concentration et d’une pasteurisation préservant le goût et l’arôme typiques de légume.

Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.3.1

Carottes

Racine de la carotte Daucus carota L.

 

4.3.2

Épluchures de carotte cuites à la vapeur

Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d’épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur en eau maximale: 97 %.

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 87 % ou > 97 %

4.3.3

Chutes de carottes

Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et constitué principalement de carottes séchées et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur en eau maximale: 97 %.

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 87 % ou > 97 %

4.3.4

Flocons de carottes

Produit obtenu par floconnage de carottes qui sont ensuite séchées.

 

4.3.5

Carottes séchées

Carottes, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées.

Cellulose brute

4.3.6

Aliment à base de carottes séchées

Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées.

Cellulose brute

4.4.1

Racines de chicorée

Racines de Cichorium intybus L.

 

4.4.2

Collets et queues de chicorée

Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si > 50 %

4.4.3

Graines de chicorée

Graines de Cichorium intybus L.

 

4.4.4

Pulpe de chicorée pressée

Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L., constitué de lamelles de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée et l’eau ont été extraits partiellement.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %

4.4.5

Pulpe de chicorée séchée

Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L. constitué de lamelles de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique suivis d’un séchage. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée ont été extraits partiellement.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.4.6

Poudre de racines de chicorée

Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.4.7

Mélasse de chicorée

Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d’inuline et d’oligofructose.

Protéine brute

Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %

4.4.8

Vinasse de chicorée

Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors du raffinage de l’inuline et de l’oligofructose.

Protéine brute

Teneur en eau, si celle-ci est < 30 % ou > 40 %

4.4.9

Inuline de chicorée

Fructane extrait de racines de Cichorium intybus L.

 

4.4.10

Sirop d’oligofructose

Produit obtenu par hydrolyse partielle de l’inuline provenant de Cichorium intybus L.

Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %

4.4.11

Oligofructose séché

Produit obtenu par hydrolyse partielle de l’inuline provenant de Cichorium intybus L., puis par séchage.

 

4.5.1

Ail séché

Poudre blanche à jaune d’ail (Allium sativum L.) pur moulu.

 

4.6.1

Manioc; [tapioca]; [cassave]

Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle que soit leur présentation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 70 %

4.6.2

Manioc séché

Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées.

Amidon

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.7.1

Pulpe d’oignon

Produit humide issu de la transformation d’oignons (genre Allium) et constitué de peaux comme d’oignons entiers. Si le produit provient du procédé de fabrication d’huile d’oignon, il consiste principalement en restes d’oignons cuits.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.7.2

Oignons frits

Morceaux d’oignons pelés et émiettés, puis frits.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Matières grasses brutes

4.8.1

Pommes de terre

Tubercules de Solanum tuberosum L.

Teneur en eau, si celle-ci est < 72 % ou > 88 %

4.8.2

Pommes de terre épluchées

Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur.

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.3

Épluchures de pommes de terre traitées à la vapeur

Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué des épluchures enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés. Le produit peut être écrasé.

Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 93 %

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.4

Rognures de pommes de terre brutes

Produit retiré des pommes de terre lors de la préparation de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non.

Teneur en eau, si celle-ci est < 72 % ou > 88 %

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.5

Chutes de pommes de terre

Produit issu de la séparation mécanique dans la transformation des pommes de terre et constitué principalement de pommes de terre séchées et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement.

Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 93 %

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.6

Purée de pommes de terre

Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.7

Flocons de pomme de terre

Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et traitées à la vapeur.

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.8

Pulpe de pommes de terre

Produit de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues.

Teneur en eau, si celle-ci est < 77 % ou > 88 %

4.8.9

Pulpe de pommes de terre séchée

Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues.

 

4.8.10

Protéine de pomme de terre

Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule.

Protéine brute

4.8.11

Protéine de pommes de terre hydrolysée

Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre.

Protéine brute

4.8.12

Protéine de pommes de terre fermentée

Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d’un séchage par atomisation.

Protéine brute

4.8.13

Protéine de pommes de terre fermentée liquide

Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre.

Protéine brute

4.8.14

Jus de pommes de terre concentré

Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l’extraction partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l’évaporation partielle de l’eau.

Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 50 %:

protéine brute

cendres brutes

4.8.15

Granulés de pommes de terre

Pommes de terre séchées (après lavage, épluchage, réduction de la taille – découpe, floconnage, etc. – et extraction de l’eau).

 

4.9.1

Patate douce

Tubercules d’Ipomoea batatas L., quelle que soit leur présentation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 57 % ou > 78 %

4.10.1

Topinambours

Tubercules d’Helianthus tuberosus L., quelle que soit leur présentation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 80 %


5.   Autres graines et fruits et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

5.1.1

Glands

Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus robur L., du chêne sessile Quercus petraea (Matt.) Liebl., du chêne-liège Quercus suber L. et d’autres espèces de chênes

 

5.1.2

Glands décortiqués

Produit du décorticage des glands.

Protéine brute

Cellulose brute

5.2.1

Amandes

Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec ou sans coque.

 

5.2.2

Coques d’amandes

Coques d’amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues.

Cellulose brute

5.3.1

Graines d’anis

Graines de Pimpinella anisum.

 

5.4.1

Pulpe de pommes séchée [Marc de pommes séché]

Produit issu de la production de jus de Malus domestica ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux séchées. Le produit peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.4.2

Pulpe de pommes pressée [Marc de pommes pressé]

Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées. Le produit peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.4.3

Mélasse de pommes

Produit obtenu après extraction de la pectine de la pulpe de pommes. Il peut être dépectinisé.

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 10 %

5.5.1

Graines de betterave sucrière

Graines de betterave sucrière.

 

5.6.1

Sarrasin

Graines de Fagopyrum esculentum.

 

5.6.2

Issues de sarrasin

Produit de la mouture de graines de sarrasin, après extraction de la farine.

Cellulose brute

5.6.3

Farine basse de sarrasin

Produit de la meunerie de sarrasin criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains. Il ne doit pas contenir plus de 10 % de cellulose brute.

Cellulose brute

Amidon

5.7.1

Graines de chou rouge

Graines de Brassica oleracea var. capitata f. Rubra.

 

5.8.1

Graines d’alpiste des Canaries

Graines de Phalaris canariensis.

 

5.9.1

Graines de carvi

Graines de Carum carvi L.

 

5.12.1

Brisures de châtaignes

Produit de la meunerie de châtaignes, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de châtaignes (Castanea spp.).

Protéine brute

Cellulose brute

5.13.1

Pulpe d’agrumes

Produit obtenu par pressage d’agrumes Citrus (L.) spp. ou lors de la fabrication de jus d’agrumes. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.13.2

Pulpe d’agrumes séchée

Produit obtenu par pressage d’agrumes ou lors de la fabrication de jus d’agrumes, qui est ensuite séché. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.14.1

Graines de trèfle violet

Graines de Trifolium pratense L.

 

5.14.2

Graines de trèfle blanc

Graines de Trifolium repens L.

 

5.15.1

Parches de café

Produit obtenu à partir de grains de caféier décortiqués.

Cellulose brute

5.16.1

Graines de centaurée bleuet

Graines de Centaurea cyanus L.

 

5.17.1

Graines de concombre

Graines de Cucumis sativus L.

 

5.18.1

Graines de cyprès

Graines de Cupressus L.

 

5.19.1

Dattes

Fruits de Phoenix dactylifera L. Le produit peut être séché.

 

5.19.2

Graines de dattier

Graines entières de dattier.

Cellulose brute

5.20.1

Graines de fenouil

Graines de Fœniculum vulgare Mill.

 

5.21.1

Figues

Fruits de Ficus carica L. Le produit peut être séché.

 

5.22.1

Amandes de fruits (13)

Produit constitué de graines intérieures comestibles d’une noix ou d’un noyau.

 

5.22.2

Pulpe de fruits (13)

Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.22.3

Pulpe de fruits séchée (13)

Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits et ensuite séché. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.23.1

Cresson alénois

Graines de Lepidium sativum L.

Cellulose brute

5.24.1

Graines de graminacées

Graines de graminoïdes des familles Poaceæ, Cyperaceæ et Juncaceæ.

 

5.25.1

Pépins de raisin

Pépins séparés du marc de raisin, non déshuilés.

Matières grasses brutes

Cellulose brute

5.25.2

Farine de pépins de raisin

Produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de raisin.

Cellulose brute

5.25.3

Pulpe de raisin [marc de raisin]

Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisin.

Cellulose brute

5.26.1

Noisette

Fruit entier ou brisures de Corylus (L.) spp., avec ou sans coque.

 

5.27.1

Pectine

Pectine extraite des matières végétales appropriées.

 

5.28.1

Graines de périlla

Graines de Perilla frutescens L. et leurs produits de mouture.

 

5.29.1

Pignons

Graines de Pinus (L.) spp.

 

5.30.1

Pistache

Fruit de Pistacia vera L.

 

5.31.1

Graines de plantain

Graines de Plantago (L.) spp.

 

5.32.1

Graines de radis

Graines de Raphanus sativus L.

 

5.33.1

Graines d’épinard

Graines de Spinacia oleracea L.

 

5.34.1

Graines de chardon

Graines de Carduus marianus L.

 

5.35.1

Pulpe de tomate [marc de tomate]

Produit obtenu par pressage de tomates Solanum lycopersicum L. lors de la fabrication de jus de tomate. Il est constitué essentiellement de la peau et des graines des tomates.

Cellulose brute

5.36.1

Graines d’achillée millefeuille

Graines d’Achillea millefolium L.

 


6.   Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

6.1.1

Feuilles de bettes et betteraves

Feuilles de plantes du genre Beta spp.

 

6.2.1

Céréales (14)

Plantes ou parties de plantes céréalières. Le produit peut être séché, frais ou ensilé.

 

6.3.1

Paille de céréales (14)

Paille de céréales.

 

6.3.2

Paille de céréales traitée (14), (15)

Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales.

Sodium, en cas de traitement au NaOH

6.4.1

Farine de trèfle

Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle Trifolium spp., pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de luzerne (Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn) ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.5.1

Farine de plantes (16) fourragères (16); [Farine d’herbe] (16)

Produit obtenu par séchage et mouture, et parfois compactage, de plantes fourragères.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.6.1

Herbe, séchée au champ [Foin]

Toute espèce d’herbe séchée au champ.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.6.2

Herbe séchée à haute température

Produit obtenu à partir d’herbe (de toute variété) déshydratée artificiellement (sous n’importe quelle forme).

Protéine brute

Fibre

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.6.3

Herbe, plantes herbacées, légumineuses, [fourrage vert]

Produit frais, ensilé ou séché de cultures arables constitué d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées et communément appelé ensilage, foin ou fourrage vert, ou qualifié de «préfané».

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.7.1

Farine de chanvre

Farine obtenue par mouture de feuilles séchées de Cannabis sativa L.

Protéine brute

6.7.2

Fibre de chanvre

Produit de la transformation du chanvre, de couleur verte, séché, fibreux.

 

6.8.1

Paille de féveroles

Paille de féveroles

 

6.9.1

Paille de lin

Paille de lin (Linum usitatissimum L.).

 

6.10.1

Luzerne

Plantes ou parties de plantes de Medicago sativa L. et de Medicago var. Martyn.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.2

Luzerne, séchée au champ

Luzerne, séchée au champ

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.3

Luzerne séchée à haute température; [luzerne déshydratée]

Luzerne déshydratée artificiellement, sous n’importe quelle forme.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.4

Luzerne, extrudée

Agglomérés de luzerne extrudés.

 

6.10.5

Farine de luzerne (17)

Produit obtenu par séchage et mouture de luzerne, pouvant contenir jusqu’à 20 % de trèfle ou d’autres plantes fourragères séché(es) et moulu(es) en même temps que la luzerne.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.6

Marc de luzerne

Produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique.

Protéine brute

Cellulose brute

6.10.7

Concentré protéique de luzerne

Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne séparées par centrifugation et traitées thermiquement pour en précipiter les protéines.

Protéine brute

Carotène

6.10.8

Solubles de luzerne

Produit obtenu par extraction des protéines du jus de luzerne et qui peut être séché.

Protéine brute

6.11.1

Maïs ensilé

Plants ou parties de plants de Zea mays L. ssp. Mays ensilés.

 

6.12.1

Paille de pois

Paille de Pisum spp.

 


7.   Autres plantes, algues et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

7.1.1

Algues (18)

Algues, vivantes ou transformées, quelle que soit leur présentation, y compris algues fraîches, réfrigérées ou congelées.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

7.1.2

Algues séchées (18)

Produit obtenu par séchage d’algues. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

7.1.3

Farine d’algues (18)

Produit de la fabrication d’huile d’algues, obtenu par extraction.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

7.1.4

Huile d’algues (18)

Produit d’huilerie obtenu par extraction d’algues.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

7.1.5

Extrait d’algues (18); [Composé d’algues] (18)

Extrait aqueux ou alcoolique d’algues contenant principalement des hydrates de carbone.

 

7.2.6

Farine d’algues marines

Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues et en particulier d’algues marines brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode

Cendres brutes

7.3.1

Écorces (11)

Écorces d’arbres ou d’arbustes nettoyées et séchées.

Cellulose brute

7.4.1

Fleurs (11), séchées

Toutes les parties de fleurs séchées de plantes consommables et leurs composants.

Cellulose brute

7.5.1

Brocoli, séché

Produit obtenu par séchage de Brassica oleracea L. après lavage, réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) et extraction de l’eau.

 

7.6.1

Mélasse de canne à sucre

Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de Saccharum L.

Sucres totaux calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 30 %

7.6.2

Mélasse de canne à sucre

partiellement dessucrée

Produit obtenu après extraction complémentaire à l’eau du saccharose à partir de mélasse de canne à sucre.

Sucres totaux calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 28 %

7.6.3

Sucre (de canne) [saccharose]

Sucre de canne à sucre extrait à l’eau.

Saccharose

7.6.4

Bagasses de canne à sucre

Produit obtenu lors de l’extraction à l’eau du sucre de canne et constitué principalement de fibres.

Cellulose brute

7.7.1

Feuilles, séchées (11)

Feuilles séchées de plantes consommables et leurs composants.

Cellulose brute

7.8.1

Lignocellulose (11)

Produit obtenu par transformation mécanique de bois naturel brut séché et constitué principalement de lignocellulose.

Cellulose brute

7.9.1

Racine de réglisse

Racine de Glycyrrhiza L.

 

7.10.1

Menthe

Produit obtenu par séchage des parties aériennes des plantes Mentha apicata, Mentha piperita ou Mentha viridis (L.), quelle que soit leur présentation.

 

7.11.1

Épinards séchés

Produit obtenu par séchage d’épinards Spinacia oleracea L., quelle que soit leur présentation.

 

7.12.1

Yucca des Mohave

Yucca schidigera Roezl. pulvérisé.

Cellulose brute

7.13.1

Charbon végétal; [charbon de bois]

Produit obtenu par carbonisation de matière végétale organique.

Cellulose brute

7.14.1

Bois (11)

Bois mûr ou fibres de bois mûr non traité chimiquement.

Cellulose brute


8.   Produits laitiers et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

8.1.1

Beurre et produits du beurre

Beurre et produits obtenus lors de la production ou de la transformation de beurre (par ex. lactosérum), sauf si mentionnés séparément.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Lactose,

Teneur en eau, si > 6 %

8.2.1

Babeurre / Babeurre concentré / Babeurre en poudre (19)

Produit obtenu par barattage du beurre et séparation de la crème ou procédés similaires.

Le produit peut être concentré ou séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Lactose,

Teneur en eau, si > 6 %

8.3.1

Caséine

Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 10 %

8.4.1

Caséinate

Produit extrait du caillé ou de la caséine au moyen de substances neutralisantes et par séchage.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 10 %

8.5.1

Fromage et produits fromagers

Fromage et produits à base de fromage et de produits à base de lait.

Protéine brute

Matières grasses brutes

8.6.1

Colostrum

Fluide sécrété par les glandes mammaires des animaux producteurs de lait jusqu’à cinq jours après la parturition.

Protéine brute

8.7.1

Sous-produits laitiers

Produits issus de la fabrication de produits laitiers (comprenant notamment: anciens produits laitiers, boues de centrifugeuses ou de séparateurs, eaux blanches, substances minérales du lait).

Teneur en eau

Protéine brute

Matières grasses brutes

Sucres totaux

8.8.1

Produits laitiers fermentés

Produits obtenu par fermentation du lait (yaourt, etc.).

Protéine brute

Matières grasses brutes

8.9.1

Lactose

Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage.

Lactose,

Teneur en eau, si > 5 %

8.10.1

Lait / Lait concentré / Lait en poudre (19)

Sécrétion normale des glandes mammaires obtenue lors d’une ou de plusieurs traites. Le produit peut être concentré ou séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

8.11.1

Lait écrémé/ Lait écrémé concentré / Lait écrémé en poudre (19)

Lait dont la teneur en matières grasses a été réduite par séparation.

Le produit peut être concentré ou séché.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 5 %

8.12.1

Matières grasses laitières

Produit obtenu par écrémage du lait.

Matières grasses brutes

8.13.1

Protéine de lait en poudre

Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lait par traitement chimique ou physique.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

8.14.1

Lait concentré et évaporé et produits dérivés

Lait concentré et évaporé et produits obtenus lors de sa fabrication ou de sa transformation.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

8.15.1

Perméat de lait / Perméat de lait en poudre (19)

Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lait (traversant la membrane) et dont le lactose peut avoir été partiellement extrait.

Il peut avoir été obtenu par osmose inverse et séchage.

Cendres brutes

Protéine brute

Lactose,

Teneur en eau, si > 8 %

8.16.1

Rétentat de lait / Rétentat de lait en poudre (19)

Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lait (retenu par la membrane).

Le produit peut être séché.

Protéine brute

Cendres brutes

Lactose,

Teneur en eau, si > 8 %

8.17.1

Lactosérum / Lactosérum concentré / Lactosérum en poudre (19)

Produit de la fabrication du fromage, du fromage blanc ou de la caséine, ou de procédés similaires.

Le produit peut être concentré ou séché.

Protéine brute

Lactose,

Teneur en eau, si > 8 %

Cendres brutes

8.18.1

Lactosérum délactosé / Lactosérum délactosé en poudre (19)

Lactosérum dont une partie du lactose a été extraite.

Le produit peut être séché.

Protéine brute

Lactose,

Teneur en eau, si > 8 %

Cendres brutes

8.19.1

Protéine de lactosérum / Protéine de lactosérum en poudre (19)

Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lactosérum par traitement chimique ou physique. Le produit peut être séché.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

8.20.1

Lactosérum délactosé déminéralisé / Lactosérum délactosé déminéralisé en poudre (19)

Lactosérum dont une partie du lactose et des minéraux a été extraite.

Le produit peut être séché.

Protéine brute

Lactose,

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

8.21.1

Perméat de lactosérum / Perméat de lactosérum en poudre (19)

Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lactosérum (traversant la membrane) et dont le lactose peut avoir été partiellement extrait.

Il peut avoir été obtenu par osmose inverse et séchage.

Cendres brutes

Protéine brute

Lactose,

Teneur en eau, si > 8 %

8.22.1

Rétentat de lactosérum / Rétentat de lactosérum en poudre (19)

Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lactosérum (retenu par la membrane).

Le produit peut être séché.

Protéine brute

Cendres brutes

Lactose,

Teneur en eau, si > 8 %


9.   Produits d’animaux terrestres et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

9.1.1

Sous-produits animaux (20)

Animaux ou parties d’animaux terrestres à sang chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.2.1

Graisses animales (20)

Produit constitué de graisses d’animaux terrestres à sang chaud.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

9.3.1

Sous-produits apicoles

Miel, cire d’abeilles, gelée royale, propolis, pollen, transformés ou non.

Sucres totaux exprimés en saccharose

9.4.1

Protéines animales transformées (20)

Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture, d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.5.1

Protéines dérivées de la fabrication de gélatine (20)

Protéines animales séchées de qualité alimentaire dérivées de la fabrication de gélatine.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.6.1

Protéines animales hydrolysées (20)

Protéines ayant subi une hydrolyse chimique, microbiologique ou enzymatique de protéines animales.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.7.1

Farine de sang (20)

Produit obtenu après traitement thermique du sang d’animaux de boucherie à sang chaud.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.8.1

Produits sanguins (20)

Produits dérivés du sang ou de composants du sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Il s’agit notamment du plasma séché/congelé/liquide, du sang entier séché, de globules rouges sous forme séchée/congelée/liquide ou de composants ou mélanges de ces produits.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.9.1

Déchets de cuisine et de table

Tous les déchets de denrées alimentaires contenant des matières d’origine animale, y compris les huiles de cuisson usagées, provenant de la restauration et des cuisines, y compris les cuisines centrales et les cuisines des ménages.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.10.1

Collagène (20)

Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, peaux et tendons des animaux.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.11.1

Farine de plumes

Produit obtenu par séchage et mouture de plumes d’animaux de boucherie. Le produit peut être hydrolysé.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.12.1

Gélatine (20)

Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, obtenue par hydrolyse partielle du collagène produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons et nerfs des animaux.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.13.1

Cretons (20)

Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d’autres graisses d’origine animale extraites ou séparées physiquement, à l’état frais, congelé ou séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.14.1

Produits d’origine animale (20)

Produits d’origine animale qui ne sont plus destinés à la consommation humaine pour des raisons commerciales ou en raison de défauts de fabrication ou d’emballage ou d’autres défauts n’entraînant aucun risque pour la santé humaine ou animale; traités ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.15.1

Œufs

Œufs entiers de Gallus gallus L. avec ou sans coquilles.

 

9.15.2

Albumine

Produit obtenu après séparation des coquilles et des jaunes d’œufs, pasteurisé et éventuellement dénaturé.

Protéine brute

Méthode de dénaturation, le cas échéant.

9.15.3

Ovoproduits, séchés

Produits constitués d’œufs séchés pasteurisés, sans coquilles, ou d’un mélange d’albumine séchée et de jaune d’œuf séché en proportion variable.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

9.15.4

Poudre d’œufs sucrée

Œufs sucrés entiers ou en morceaux, séchés.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

9.15.5

Coquilles d’œufs séchées

Produit issu d’œufs de volaille après extraction du contenu (jaune et albumine). Les coquilles sont séchées.

Cendres brutes

9.16.1

Invertébrés terrestres (20)

Invertébrés terrestres entiers ou non, à tous les stades de leur vie, autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux; traités ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.

 


10.   Poissons, autres animaux aquatiques et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

10.1.1

Invertébrés aquatiques (21)

Invertébrés marins ou d’eau douce entiers ou non, à tous les stades de leur vie, autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux; traités ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.

 

10.2.1

Sous-produits d’animaux aquatiques (21)

Produits provenant d’établissements ou d’usines préparant ou fabriquant des produits destinés à la consommation humaine, traités ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

10.3.1

Farine de crustacés

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de crustacés ou de parties de crustacés, y compris de crevettes sauvages et d’élevage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Teneur en eau, si > 8 %

10.4.1

Poissons (22)

Poissons entiers ou parties de poissons: frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

10.4.2

Farine de poissons (22)

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de poissons ou de parties de poissons, auquel des solubles de poissons ont pu être réincorporés avant le séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Teneur en eau, si > 8 %

10.4.3

Solubles de poissons

Produit condensé obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

10.4.4

Protéine de poissons hydrolysée

Produit obtenu par hydrolyse acide de poissons ou de parties de poissons, souvent concentré par séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Teneur en eau, si > 8 %

10.4.5

Farine d’arêtes de poissons

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de parties de poissons, constitué principalement d’arêtes.

Cendres brutes

10.4.6

Huile de poissons

Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, centrifugée pour en extraire l’eau (peut comporter des détails spécifiques à l’espèce, par ex. huile de foie de morue).

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

10.4.7

Huile de poissons, hydrogénée

Huile obtenue par hydrogénation d’huile de poissons.

Teneur en eau, si > 1 %

10.5.1

Huile de krill

Huile obtenue par cuisson et pressage de plancton marin/krill, centrifugée pour en extraire l’eau.

Teneur en eau, si > 1 %

10.5.2

Concentré protéique de krill, hydrolysée

Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de krill ou de parties de krill, souvent concentré par séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Teneur en eau, si > 8 %

10.6.1

Farine d’annélides marins

Produit obtenu par chauffage et séchage d’annélides marins ou de parties d’annélides marins, y compris Nereis virens (M. Sars).

Matières grasses

Cendres, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.7.1

Farine de zooplancton marin

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de zooplancton marin, par ex. de krill.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Teneur en eau, si > 8 %

10.7.2

Huile de zooplancton marin

Huile obtenue par cuisson et pressage de zooplancton marin, centrifugée pour en extraire l’eau.

Teneur en eau, si > 1 %

10.8.1

Farine de mollusques

Produit obtenu par traitement thermique et séchage de mollusques ou de parties de mollusques, y compris calmars et mollusques bivalves.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Teneur en eau, si > 8 %

10.9.1

Farine de calmars

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de calmars ou de parties de calmars.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %.

Teneur en eau, si > 8 %


11.   Minéraux et produits dérivés

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

11.1.1

Carbonate de calcium (23); [Calcaire]

Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium, telles que la roche calcaire, ou par précipitation à partir d’une solution acide.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.2

Coquilles marines calcaires

Produit d’origine naturelle obtenu à partir de coquilles marines, telles que coquilles d’huîtres ou coquillages, broyées ou granulées.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.3

Carbonate de calcium et de magnésium

Mélange naturel de carbonate de calcium et de carbonate de magnésium

Calcium, magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.4

Maërl

Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires broyées ou granulées.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.5

Lithothamne

Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires [Phymatolithon calcareum (Pall.)] broyées ou granulées.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.6

Chlorure de calcium

Chlorure de calcium de qualité technique.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.7

Hydroxyde de calcium

Hydroxyde de calcium de qualité technique.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.8

Sulfate de calcium anhydre

Sulfate de calcium anhydre de qualité technique obtenu par mouture de sulfate de calcium anhydre ou déshydratation de sulfate de calcium dihydraté.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.9

Sulfate de calcium semihydraté

Sulfate de calcium semihydraté de qualité technique obtenu par déshydratation partielle de sulfate de calcium dihydraté.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.10

Sulfate de calcium dihydraté

Sulfate de calcium dihydraté de qualité technique obtenu par mouture de sulfate de calcium dihydraté ou hydratation de sulfate de calcium semihydraté.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.11

Sels de calcium d’acides organiques (24)

Sels de calcium d’acides organiques comestibles comportant au moins 4 atomes de carbone.

Calcium, acide organique

11.1.12

Oxyde de calcium

Oxyde de calcium de qualité technique obtenu par calcination de calcaire naturel.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.13

Gluconate de calcium

Sel de calcium de l’acide gluconique généralement exprimé en Ca(C6H11O7)2 et ses formes hydratées.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.15

Sulfate / Carbonate de calcium

Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.16

Pidolate de calcium

L-pidolate de calcium de qualité technique.

Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.2.1

Oxyde de magnésium

Oxyde de magnésium (MgO) calciné contenant au moins 70 % de MgO.

Magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

11.2.2

Sulfate de magnésium heptahydraté

Sulfate de magnésium (MgSO4 × 7 H2O) de qualité technique.

Magnésium, soufre, cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

11.2.3

Sulfate de magnésium mononhydraté

Sulfate de magnésium (MgSO4 × H2O) de qualité technique.

Magnésium, soufre, cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

11.2.4

Sulfate de magnésium anhydre

Sulfate de magnésium anhydre (MgSO4) de qualité technique.

Magnésium, soufre, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.5

Propionate de magnésium

Propionate de magnésium de qualité technique.

Magnésium

11.2.6

Chlorure de magnésium

Chlorure de magnésium de qualité technique ou solution obtenue par concentration naturelle d’eau de mer après dépôt du chlorure de sodium.

Magnésium, chlore, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.7

Carbonate de magnésium

Carbonate de magnésium naturel.

Magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.8

Hydroxyde de magnésium

Hydroxyde de magnésium de qualité technique.

Magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.9

Sulfate de magnésium et de potassium

Sulfate de magnésium et de potassium de qualité technique.

Magnésium, potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.10

Sels de magnésium d’acides organiques (24)

Sels de magnésium d’acides organiques comestibles comportant au moins 4 atomes de carbone.

Magnésium, acide organique

11.3.1

Phosphate bicalcique (25); [Hydrogéno-orthophosphate de calcium]

Hydrogénophosphate de calcium de qualité technique obtenu à partir d’os ou de matières inorganiques (CaHPO4 × H2O)

Ca/P > 1,2

Calcium, phosphore total, P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.3.2

Phosphate monobicalcique

Produit obtenu chimiquement et composé de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4 — Ca(H2PO4)2 × H2O]

0,8< Ca/P < 1,3

Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.3

Phosphate monocalcique [Tétrahydro-orthophosphate de calcium]

Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium de qualité technique [Ca(H2PO4)2 × H2O]

Ca/P < 0,9

Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.4

Phosphate tricalcique [Orthophosphate tricalcique]

Phosphate tricalcique de qualité technique obtenu à partir d’os ou de matières inorganiques [Ca3(PO4)2 × H2O]

Ca/P > 1,3

Calcium, phosphore total, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.5

Phosphate de calcium et de magnésium

Phosphate de calcium et de magnésium de qualité technique.

Calcium, magnésium, phosphore total, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.6

Phosphate défluoré

Phosphate naturel calciné et ayant subi un traitement thermique complémentaire visant à éliminer les impuretés.

Phosphore total, calcium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.3.7

Pyrophosphate dicalcique [Diphosphate dicalcique]

Pyrophosphate dicalcique de qualité technique.

Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.8

Phosphate de magnésium; [Phosphate magnésien]

Produit constitué de phosphate de magnésium monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique de qualité technique.

Phosphore total, magnésium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.3.9

Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium

Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium de qualité technique.

Phosphore total, magnésium, calcium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.10

Phosphate monosodique [Dihydrogéno-orthophosphate de sodium]

Phosphate monosodique de qualité technique

(NaH2PO4 × H2O).

Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.11

Phosphate disodique [Hydrogéno-orthophosphate disodique]

Phosphate disodique de qualité technique (Na2HPO4 × H2O).

Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.12

Phosphate trisodique [Orthophosphate trisodique]

Phosphate trisodique de qualité technique (Na3PO4).

Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.13

Pyrophosphate de sodium [Diphosphate tétrasodique]

Pyrophosphate de sodium de qualité technique.

Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.14

Phosphate monopotassique [Dihydrogéno-orthophosphate de potassium]

Phosphate monopotassique de qualité technique (KH2PO4 × H2O).

Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.15

Phosphate dipotassique [Hydrogéno-orthophosphate dipotassique]

Phosphate dipotassique de qualité technique (K2HPO4 × H2O).

Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.16

Phosphate de calcium et de sodium

Phosphate de calcium et de sodium de qualité technique.

Phosphore total, calcium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.17

Phosphate mono-ammonique [Dihydrogéno-orthophosphate d’ammonium]

Phosphate mono-ammonique de qualité technique (NH4H2PO4).

Azote total, phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.18

Phosphate diammonique [Hydrogéno-orthophosphate diammonique]

Phosphate diammonique de qualité technique [(NH4)2HPO4].

Azote total

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.19

Tripolyphosphate de sodium [Triphosphate pentasodique]

Tripolyphosphate de sodium de qualité technique.

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.20

Phosphate de sodium et de magnésium

Phosphate de sodium et de magnésium de qualité technique.

Phosphore total, magnésium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.21

Hypophosphite de magnésium

Hypophosphite de magnésium de qualité technique [Mg(H2PO2)2 × 6H2O].

Magnésium

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %

11.3.22

Farine d’os dégélatinisés

Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus.

Phosphore total, calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.3.23

Cendres d’os

Résidus minéraux de l’incinération, de la combustion ou de la gazéification de sous-produits animaux.

Phosphore total, calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.1

Chlorure de sodium (23)

Chlorure de sodium de qualité technique ou produit obtenu par cristallisation par évaporation de saumure (sel sous vide) ou évaporation d’eau de mer (sel marin) ou par broyage de sel gemme.

Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.2

Bicarbonate de sodium [Hydrogénocarbonate de sodium]

Bicarbonate de sodium de qualité technique (NaHCO3).

Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.3

(Bi)carbonate de sodium/ammonium [(Hydrogéno)carbonate de sodium/ammonium]

Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium et de bicarbonate de sodium, contenant des traces de bicarbonate d’ammonium (bicarbonate d’ammonium: max. 5 %)

Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.4

Carbonate de sodium

Carbonate de sodium de qualité technique (Na2CO3).

Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.5

Sesquicarbonate de sodium [Hydrogénodicarbonate trisodique]

Sesquicarbonate de sodium de qualité technique [Na3H(CO3)2].

Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.6

Sulfate de sodium

Sulfate de sodium de qualité technique.

Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.7

Sels de sodium d’acides organiques

Sels de sodium d’acides organiques comestibles comportant au moins 4 atomes de carbone.

Sodium, acide organique

11.5.1

Chlorure de potassium

Chlorure de potassium de qualité technique ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de potassium.

Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.2

Sulfate de potassium

Sulfate de potassium de qualité technique (K2SO4).

Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.3

Carbonate de potassium

Carbonate de potassium de qualité technique (K2CO3).

Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.4

Bicarbonate de potassium [Hydrogénocarbonate de potassium]

Bicarbonate de potassium de qualité technique (KHCO3).

Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.5

Sels de potassium d’acides organiques (24)

Sels de potassium d’acides organiques comestibles comportant au moins 4 atomes de carbone.

Potassium, acide organique

11.6.1

Fleur de soufre

Poudre de qualité technique obtenue à partir de dépôts naturels du minéral. Également produit obtenu par extraction du soufre lors du raffinage du pétrole.

Soufre

11.7.1

Attapulgite

Minéral naturel composé de magnésium, aluminium et silicium.

Magnésium

11.7.2

Quartz

Minéral naturel obtenu par broyage de sources de quartz.

 

11.7.3

Cristobalite

Dioxyde de silicium obtenu par recristallisation de quartz.

 

11.8.1

Sulfate d’ammonium

Sulfate d’ammonium de qualité technique [(NH4)2SO4] obtenu par synthèse chimique.

Azote exprimé en protéine brute, soufre

11.8.2

Solution de sulfate d’ammonium

Sulfate d’ammonium en solution aqueuse contenant au moins 35 % de sulfate d’ammonium.

Azote exprimé en protéine brute

11.8.3

Sels d’ammonium d’acides organiques

Sels d’ammonium d’acides organiques comestibles comportant au moins 4 atomes de carbone.

Azote exprimé en protéine brute, acide organique

11.8.4

Lactate d’ammonium

Lactate d’ammonium (CH3CHOHCOONH4). Inclut le lactate d’ammonium produit par fermentation de lactosérum avec Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus contenant au moins 44 % d’azote exprimé en protéine brute.

Azote exprimé en protéine brute, cendres brutes

11.8.5

Acétate d’ammonium

Acétate d’ammonium (CH3COONH4) en solution aqueuse contenant au moins 55 % d’acétate d’ammonium.

Azote exprimé en protéine brute


12.   (Sous-)produits de fermentation de micro-organismes dont les cellules ont été inactivées ou tuées

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

12.1

Produits obtenus à partir de la biomasse de micro-organismes spécifiques cultivés sur des substrats déterminés

12.1.1

Protéine de Methylophilus methylotrophus

Produit protéique de fermentation obtenu par culture de Methylophilus methylotrophus (souche NCIMB 10.515) sur méthanol, contenant au moins 68 % de protéine brute et présentant un indice de réflectance d’au moins 50.

Protéine brute

Cendres brutes

Matières grasses brutes

12.1.2

Protéine de Methylococcus capsulatus (Bath), d’Alca ligenes acidovorans, de Bacillus brevis et de Bacillus firmus

Produit protéique de fermentation obtenu par culture de Methylococcus capsulatus (Bath) (souche NICMB 11132), d’Alcaligenes acidovorans (souche NCIMB 12387), de Bacillus brevis (souche NCIMB 13288) et de Bacillus firmus (souche NCIMB 13280) sur gaz naturel (env. 91 % méthane, 5 % éthane, 2 % propane, 0,5 % isobutane, 0,5 % n-butane), ammoniaque et sels minéraux, contenant au moins 65 % de protéine brute.

Protéine brute

Cendres brutes

Matières grasses brutes

12.1.3

Protéine bactérienne d’Escherichia coli

Produit protéique, sous-produit de la fabrication d’acides aminés par culture d’Escherichia coli K12 sur substrats d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux. Le produit peut être hydrolysé.

Protéine brute

12.1.4

Protéine bactérienne de Corynebacterium glutamicum

Produit protéique, sous-produit de la fabrication d’acides aminés par culture de Corynebacterium glutamicum sur substrats d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux.

Protéine brute

12.1.5

Levures et produits similaires [Levure de bière] [Produits dérivés de levures]

Toutes les levures et les composants de levure obtenus par culture de Saccharomyces cerevisiæ, de Saccharomyces carlsbergiensis, de Kluyveromyces lactis, de Kluyveromyces fragilis, de Torulaspora delbrueckii, de Candida utilis/Pichia jadinii, de Saccharomyces uvarum, de Saccharomyces ludwigii ou de Brettanomyces ssp. (26)sur substrats principalement d’origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu’ammoniaque et sels minéraux.

Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %

Si la teneur en eau est < 75 %:

Protéine brute

12.1.6

Ensilage de mycélium issu de la fabrication de la pénicilline

Mycélium (composés azotés), sous-produit humide de la fabrication de la pénicilline par culture de Penicillium chrysogenum (ATCC 48271) sur diverses sources d’hydrates de carbone et leurs hydrolysats, traité thermiquement et ensilé au moyen de Lactobacillus brevis, plantarum, sake, collinoides et de Streptococcus lactis pour inactiver la pénicilline, contenant au moins 7 % d’azote exprimé en protéine brute.

Azote exprimé en protéine brute

Cendres brutes

12.2

Autres sous-produits de fermentation

12.2.1

Vinasse [CMS (solubles de mélasse condensés)]

Produits dérivés de la transformation industrielle de moûts issus de procédés de fermentation, comme la fabrication d’alcool, d’acides organiques et de levure. Ils se composent de la fraction liquide/pâteuse obtenue après la séparation des moûts de fermentation. Ils peuvent aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés. Les substrats sont principalement d’origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu’ammoniaque et sels minéraux.

Protéine brute

Substrat et indication du procédé de fabrication, selon le cas.

12.2.2

Coproduits de la fabrication d’acide L-glutamique

Produits liquides, concentrés, de la fabrication d’acide L-glutamique par fermentation par Corynebacterium melassecola sur substrat composé de saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats, sels d’ammonium et autres composés azotés.

Protéine brute

12.2.3

Coproduits de la fabrication du monochlorhydrate de L-lysine avec Brevibacterium lactofermentum

Produits liquides, concentrés, de la fabrication du monochlorhydrate de L-lysine par fermentation par Brevibacterium lactofermentum sur substrat composé de saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats, sels d’ammonium et autres composés azotés.

Protéine brute

12.2.4

Coproduits de la fabrication d’acides aminés avec Corynebacterium glutamicum

Produits liquides de la fabrication d’acides aminés par fermentation par Corynebacterium glutamicum sur substrat d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux.

Protéine brute

Cendres brutes

12.2.5

Coproduits de la fabrication d’acides aminés avec Escherichia coli K12

Produits liquides de la fabrication d’acides aminés par fermentation par Escherichia coli K12 sur substrat d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux.

Protéine brute

Cendres brutes

12.2.6

Coproduit de la fabrication d’enzymes avec Aspergillus niger

Produit de la fermentation d’Aspergillus niger sur du blé et du malt pour la fabrication d’enzymes.

Protéine brute


13.   Divers

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

13.1.1

Produits de boulangerie et de la fabrication de pâtes

Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Sucres totaux calculés en saccharose

Matières grasses brutes, si > 5 %

13.1.2

Produits de (la fabrication de) pâtisserie

Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de la pâtisserie et de gâteaux. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Sucres totaux calculés en saccharose

Matières grasses brutes, si > 5 %

13.1.3

Produits de la fabrication de céréales pour petit-déjeuner

Substances ou produits destinés à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’ils puissent être consommés par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Ils peuvent être séchés.

Protéine brute, si > 10 %

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 10 %

Amidon, si > 30 %

Sucres totaux calculés en saccharose, si > 10 %

13.1.4

Produits de confiserie

Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Matières grasses brutes, si > 5 %

Sucres totaux calculés en saccharose

13.1.5

Produits de glacerie

Produits obtenus lors de la fabrication de crèmes glacées. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Sucres totaux calculés en saccharose

Matières grasses brutes

13.1.6

Produits et sous-produits de la transformation de fruits et légumes frais (27)

Produits obtenus lors de la transformation de fruits et légumes frais (y compris peaux, morceaux entiers de fruits/légumes, et mélanges). Ils peuvent être à l’état séché ou congelé.

Amidon

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 5 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %

13.1.7

Produits de la transformation de végétaux (27)

Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage de végétaux entiers ou de parties de végétaux.

Cellulose brute

13.1.8

Produits de la transformation d’épices et d’aromates (27)

Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage d’épices et d’aromates ou de parties d’épices et d’aromates.

Protéine brute, si > 10 %

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 10 %

Amidon, si > 30 %

Sucres totaux calculés en saccharose, si > 10 %

13.1.9

Produits de la transformation de plantes (27)

Produits obtenus lors du concassage, de la mouture, de la congélation ou du séchage de plantes entières ou de parties de plantes.

Cellulose brute

13.1.10

Produits de la transformation de pommes de terre

Produits obtenus lors de la transformation de pommes de terre. Ils peuvent être à l’état séché ou congelé.

Amidon

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 5 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %

13.1.11

Produits et sous-produits de la fabrication de sauces

Substances issues de la fabrication de sauces destinées à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’elles puissent être consommées par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Elles peuvent être séchées.

Matières grasses brutes

13.1.12

Produits et sous-produits de la fabrication d’amuse-gueule salés

Produits et sous-produits de la fabrication d’amuse-gueule – chips de pommes de terre, produits de grignotage à base de pommes de terre et/ou de céréales (extrudés directement, à base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque salés.

Matières grasses brutes

13.1.13

Produits de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées

Produits obtenus lors de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées. Ils peuvent être séchés.

Matières grasses brutes, si > 5 %

13.1.14

Sous-produits végétaux de la fabrication de boissons spiritueuses

Produits solides issus de végétaux (y compris baies et graines comme l’anis) obtenus après macération desdits végétaux dans une solution alcoolique ou après évaporation / distillation alcoolique, ou les deux, dans la production d’arômes pour la fabrication de boissons spiritueuses. Les produits doivent être distillés pour éliminer les résidus alcooliques.

Protéine brute, si > 10 %

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 10 %

13.1.15

Produit de brasserie

Produit de brasserie invendable comme boisson destinée à la consommation humaine.

Teneur en alcool

13.2.1

Sucre caramélisé

Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout type de sucre.

Sucres totaux calculés en saccharose

13.2.2

Dextrose

Le dextrose est obtenu après hydrolyse d’amidon et est constitué de glucose cristallisé purifié, avec ou sans eau de cristallisation.

Sucres totaux calculés en saccharose

13.2.3

Fructose

Fructose sous forme de poudre cristalline purifiée. Il est obtenu à partir du glucose présent dans le sirop de glucose, au moyen de glucose-isomérase et à partir de l’inversion du saccharose.

Sucres totaux calculés en saccharose

13.2.4

Sirop de glucose

Le sirop de glucose est une solution aqueuse purifiée et concentrée de glucides nutritifs obtenue par hydrolyse à partir de l’amidon.

Sucres totaux

Teneur en eau, si > 30 %

13.2.5

Mélasse de glucose

Produit obtenu lors du raffinage des sirops de glucose.

Sucres totaux

13.2.6

Xylose

Sucre extrait du bois.

 

13.2.7

Lactulose

Disaccharide semi-synthétique (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose. Présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement.

Lactulose

13.2.8

Glucosamine (Chitosamine)

Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides). Produit par hydrolyse d’exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d’une céréale telle que le maïs ou le blé.

Sodium ou potassium, selon le cas

13.3.1

Amidon (28)

Amidon de qualité technique.

Amidon

13.3.2

Amidon (28), prégélatinisé

Produit constitué d’amidon expansé par traitement thermique.

Amidon

13.3.3

Mélange d’amidon (28)

Produit constitué d’amidon alimentaire natif et/ou modifié provenant de sources botaniques différentes.

Amidon

13.3.4

Tourteau d’hydrolysats d’amidon (28)

Produit de l’hydrolyse de l’amidon, constitué de protéine, de matières grasses et d’auxiliaires de filtration (par ex. terre de diatomées, fibre ligneuse).

Teneur en eau, si celle-ci est < 25 % ou > 45 %

Si la teneur en eau est < 25 %:

matières grasses brutes

protéine brute

13.3.5

Dextrine

La dextrine est de l’amidon partiellement hydrolysé à l’acide.

 

13.3.6

Maltodextrine

La maltodextrine est de l’amidon partiellement hydrolysé.

 

13.4.1

Polydextrose

Polymère de glucose à liaisons aléatoires produit par polymérisation thermique en masse de D-glucose.

 

13.5.1

Polyols

Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides ou polysaccharides réduits.

 

13.5.2

Isomalt

Sucre alcool obtenu à partir de saccharose après conversion enzymatique et hydrogénation.

 

13.5.3

Mannitol

Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de glucose et/ou de fructose réduit(s).

 

13.5.4

Xylitol

Produit obtenu par hydrogénation et fermentation de xylose.

 

13.5.5

Sorbitol

Produit obtenu par hydrogénation de glucose.

 

13.6.1

Acides gras (29)

Produit obtenu lors de la désacidification, au moyen de lessive ou par distillation, d’huiles et de matières grasses d’origine végétale ou animale non spécifiée. Également, produit obtenu par divers modes de transformation des huiles et matières grasses utilisés par les fabricants d’acides gras.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

13.6.2

Acides gras estérifiés au glycérol (29)

Glycérides obtenus par estérification de glycérol d’origine végétale avec des acides gras.

Teneur en eau, si > 1 %

Matières grasses brutes

13.6.3

Monoglycérides et diglycérides d’acides gras (29)

Les monoglycérides et diglycérides d’acides gras se composent de mélanges de mono-esters, diesters et triesters de glycérol des acides gras des huiles et matières grasses alimentaires. Ils peuvent contenir de faibles quantités d’acides gras et de glycérol libres.

Matières grasses brutes

13.6.4

Sels d’acides gras (29)

Produit obtenu par réaction d’acides gras comportant au moins 4 atomes de carbone avec des composés de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium.

Matières grasses brutes (après hydrolyse)

Teneur en eau

Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)

13.7.1

Sulfate de chondroïtine

Produit obtenu par extraction à partir des tendons, des os et d’autres tissus animaux contenant du cartilage et des tissus conjonctifs m