ISSN 1725-2563 |
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Journal officiel de l'Union européenne |
L 74 |
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Édition de langue française |
Législation |
51e année |
Sommaire |
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I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire |
page |
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RÈGLEMENTS |
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Règlement (CE) no 213/2008 de la Commission du 28 novembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV ( 1 ) |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire
RÈGLEMENTS
15.3.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 74/1 |
RÈGLEMENT (CE) N o 213/2008 DE LA COMMISSION
du 28 novembre 2007
modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) (1), et notamment son article 2,
vu la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (2), et notamment son article 70, points d) et e),
vu la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (3), et notamment son article 79, points f) et g),
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 2195/2002 a établi le vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV), un système de classification unique applicable aux marchés publics, dans le but d'unifier les références utilisées par les entités et pouvoirs adjudicateurs pour la description de l'objet de leurs marchés. |
(2) |
La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent être adaptés ou modifiés en fonction de l'évolution des marchés et des besoins des utilisateurs. Il convient de prendre en compte certaines suggestions spécifiques faites par les parties intéressées et par les utilisateurs du CPV afin d'améliorer la formulation du CPV. La structure, les codes et les descriptions du CPV doivent aussi être mis à jour pour faire du CPV un outil efficace pour les marchés publics électroniques. |
(3) |
Le CPV devrait être rendu plus convivial en étant moins axé sur les matériaux et davantage sur les produits. Par conséquent, les caractéristiques des produits décrites dans le vocabulaire principal figurant dans l'actuelle annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doivent être transférées vers le vocabulaire supplémentaire figurant dans la même annexe, et les divisions qui sont essentiellement déterminées en fonction des matériaux dans le vocabulaire actuel doivent être redistribuées entre d'autres divisions. |
(4) |
La hiérarchie du CPV doit être rationalisée en regroupant et en redistribuant les divisions comportant un nombre limité de codes, les divisions qu'il faudrait partiellement considérer comme formant un ensemble, ainsi que les divisions susceptibles d'entraîner des confusions, de manière à simplifier l'utilisation de la nomenclature en offrant une présentation plus cohérente et plus homogène. |
(5) |
La classification des équipements et des services relatifs à la défense doit être améliorée en regroupant les codes épars actuels en nouveaux groupes et classes assurant une présentation plus cohérente, et en ajoutant de nouveaux codes tels que recherche et technologie militaires. |
(6) |
La structure du vocabulaire supplémentaire doit être entièrement révisée de façon à créer une structure logique avec des sections divisées en groupes, à utiliser en plus du vocabulaire principal. Le vocabulaire supplémentaire doit aussi s'enrichir des caractéristiques des produits et des services, contribuant ainsi à la simplification en permettant une description complète de l'objet d'un marché et en réduisant le nombre de codes du vocabulaire principal. |
(7) |
L'annexe I du règlement (CE) no 2195/2002 doit être remplacée pour plus de clarté. |
(8) |
L'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002, qui présente des listes détaillées de modifications apportées en 2003, ne présente plus d'intérêt et doit donc être supprimée. |
(9) |
En conséquence de la révision du CPV, il convient de mettre à jour les tables de correspondance indicatives figurant aux annexes III, IV et V du règlement (CE) no 2195/2002, qui indiquent les correspondances entre le CPV et, respectivement, la classification centrale provisoire des produits (CPC prov.) des Nations unies, la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE rév. 1) et la nomenclature combinée (NC). Par souci de clarté, il convient de les remplacer. |
(10) |
À l'occasion de la révision du CPV, il y a lieu de mettre à jour les listes des activités et des services se rapportant aux codes du CPV figurant dans les annexes des directives 2004/17/CE et 2004/18/CE, de façon à ce qu'elles correspondent au CPV révisé, sans que le champ d'application matériel de ces directives s'en trouve modifié. |
(11) |
Afin de laisser un délai suffisant pour les adaptations techniques des systèmes électroniques au nouveau CPV, il convient de prévoir que le présent règlement entrera en application six mois après sa publication. |
(12) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité consultatif pour les marchés publics, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Le règlement (CE) no 2195/2002 est modifié comme suit:
1) |
L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement. |
2) |
L'annexe II est supprimée. |
3) |
L'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. |
4) |
L'annexe IV est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement. |
5) |
L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe IV du présent règlement. |
Article 2
La directive 2004/17/CE est modifiée comme suit:
1) |
Le tableau figurant à l'annexe XII est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement. |
2) |
Le tableau figurant à l'annexe XVII A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement. |
3) |
Le tableau figurant à l'annexe XVII B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement. |
Article 3
La directive 2004/18/CE est modifiée comme suit:
1) |
Le tableau figurant à l'annexe I est remplacé par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement. |
2) |
À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II A est remplacé par le texte figurant à l'annexe VI du présent règlement. |
3) |
À l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe II B est remplacé par le texte figurant à l'annexe VII du présent règlement. |
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il s'applique à partir du 15 septembre 2008.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2007.
Par la Commission
Charlie McCREEVY
Membre de la Commission
(1) JO L 340 du 16.12.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 2151/2003 de la Commission (JO L 329 du 17.12.2003, p. 1).
(2) JO L 134 du 30.4.2004, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE du Conseil (JO L 363 du 20.12.2006, p. 107).
(3) JO L 134 du 30.4.2004, p. 114. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/97/CE.
ANNEXE I
VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS
Structure du système de classification 1. Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire. 2. Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché. Le code numérique comporte huit chiffres et se subdivise en: — divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y), — groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y), — classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y), — catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y). Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie. Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents. 3. Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter. Le code alphanumérique comprend: — un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section, — un deuxième niveau constitué par une lettre correspondant à un groupe, — un troisième niveau constitué par trois chiffres correspondant aux subdivisions. Le dernier chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.
VOCABULAIRE PRINCIPAL
Code CPV |
Description |
03000000-1 |
Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes |
03100000-2 |
Produits agricoles et produits de l'horticulture |
03110000-5 |
Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale |
03111000-2 |
Graines |
03111100-3 |
Graines de soja |
03111200-4 |
Graines d'arachide |
03111300-5 |
Graines de tournesol |
03111400-6 |
Graines de coton |
03111500-7 |
Graines de sésame |
03111600-8 |
Graines de moutarde |
03111700-9 |
Graines de légumes |
03111800-0 |
Graines de fruits |
03111900-1 |
Graines de fleurs |
03112000-9 |
Tabacs non fabriqués |
03113000-6 |
Plantes utilisées pour la fabrication du sucre |
03113100-7 |
Betteraves sucrières |
03113200-8 |
Canne à sucre |
03114000-3 |
Paille et plantes fourragères |
03114100-4 |
Paille |
03114200-5 |
Plantes fourragères |
03115000-0 |
Matières premières végétales |
03115100-1 |
Matières premières végétales destinées à l'industrie textile |
03115110-4 |
Coton |
03115120-7 |
Jute |
03115130-0 |
Lin |
03116000-7 |
Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes |
03116100-8 |
Caoutchouc naturel |
03116200-9 |
Latex naturel |
03116300-0 |
Produits en latex |
03117000-4 |
Plantes à usage spécifique |
03117100-5 |
Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie, ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire |
03117110-8 |
Plantes utilisées en parfumerie |
03117120-1 |
Plantes utilisées en pharmacie |
03117130-4 |
Plantes à usage insecticide |
03117140-7 |
Plantes à usage fongicide ou à usage similaire |
03117200-6 |
Graines de plantes à usage spécifique |
03120000-8 |
Produits horticoles et produits de pépinières |
03121000-5 |
Produits horticoles |
03121100-6 |
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons |
03121200-7 |
Fleurs coupées |
03121210-0 |
Compositions florales |
03130000-1 |
Plantes pour boissons et épices |
03131000-8 |
Plantes pour boissons |
03131100-9 |
Grains de café |
03131200-0 |
Théiers |
03131300-1 |
Maté |
03131400-2 |
Fèves de cacao |
03132000-5 |
Épices brutes |
03140000-4 |
Produits animaux et produits connexes |
03141000-1 |
Sperme de taureau |
03142000-8 |
Produits de l'élevage |
03142100-9 |
Miel naturel |
03142200-0 |
Escargots |
03142300-1 |
Produits alimentaires d'origine animale |
03142400-2 |
Cires |
03142500-3 |
Œufs |
03143000-5 |
Produits de la polyculture |
03144000-2 |
Fournitures pour l'agriculture |
03200000-3 |
Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix |
03210000-6 |
Céréales et pommes de terre |
03211000-3 |
Céréales |
03211100-4 |
Blé |
03211110-7 |
Blé dur |
03211120-0 |
Blé tendre |
03211200-5 |
Maïs |
03211300-6 |
Riz |
03211400-7 |
Orge |
03211500-8 |
Seigle |
03211600-9 |
Avoine |
03211700-0 |
Malt |
03211900-2 |
Produits à graines |
03212000-0 |
Pommes de terre et légumes secs |
03212100-1 |
Pommes de terre |
03212200-2 |
Légumes secs à cosse et à gousse |
03212210-5 |
Légumes secs à cosse |
03212211-2 |
Lentilles |
03212212-9 |
Pois chiches |
03212213-6 |
Pois secs |
03212220-8 |
Légumes à gousse |
03220000-9 |
Légumes, fruits et noix |
03221000-6 |
Légumes |
03221100-7 |
Légumes-racines et légumes-tubercules |
03221110-0 |
Légumes-racines |
03221111-7 |
Betteraves |
03221112-4 |
Carottes |
03221113-1 |
Oignons |
03221114-8 |
Navets |
03221120-3 |
Légumes-tubercules |
03221200-8 |
Légumes-fruits |
03221210-1 |
Haricots |
03221211-8 |
Fèves |
03221212-5 |
Haricots verts |
03221213-2 |
Haricots d'Espagne |
03221220-4 |
Pois |
03221221-1 |
Petits pois |
03221222-8 |
Mange-tout |
03221230-7 |
Poivrons |
03221240-0 |
Tomates |
03221250-3 |
Courgettes |
03221260-6 |
Champignons |
03221270-9 |
Concombres |
03221300-9 |
Légumes à feuilles |
03221310-2 |
Laitues |
03221320-5 |
Feuilles de salade |
03221330-8 |
Artichauts |
03221340-1 |
Épinards |
03221400-0 |
Choux |
03221410-3 |
Choux blancs |
03221420-6 |
Choux-fleurs |
03221430-9 |
Brocolis |
03221440-2 |
Choux de Bruxelles |
03222000-3 |
Fruits et fruits à coque |
03222100-4 |
Fruits et fruits à coque tropicaux |
03222110-7 |
Fruits tropicaux |
03222111-4 |
Bananes |
03222112-1 |
Ananas |
03222113-8 |
Mangues |
03222114-5 |
Dattes |
03222115-2 |
Raisins secs |
03222116-9 |
Figues |
03222117-6 |
Avocats |
03222118-3 |
Kiwis |
03222120-0 |
Noix de coco |
03222200-5 |
Agrumes |
03222210-8 |
Citrons |
03222220-1 |
Oranges |
03222230-4 |
Pamplemousses |
03222240-7 |
Tangerines |
03222250-0 |
Citrons verts |
03222300-6 |
Fruits non tropicaux |
03222310-9 |
Baies |
03222311-6 |
Raisins secs de Corinthe |
03222312-3 |
Groseilles à maquereau |
03222313-0 |
Fraises |
03222314-7 |
Framboises |
03222315-4 |
Canneberges |
03222320-2 |
Pommes, poires et coings |
03222321-9 |
Pommes |
03222322-6 |
Poires |
03222323-3 |
Coings |
03222330-5 |
Fruits à noyau |
03222331-2 |
Abricots |
03222332-9 |
Pêches |
03222333-6 |
Cerises |
03222334-3 |
Prunes |
03222340-8 |
Raisins |
03222341-5 |
Raisins de table |
03222342-2 |
Raisins de cuve |
03222400-7 |
Olives |
03300000-2 |
Produits agricoles, de la chasse et de la pêche |
03310000-5 |
Poissons, crustacés et produits aquatiques |
03311000-2 |
Poissons |
03311100-3 |
Poissons plats |
03311110-6 |
Sole |
03311120-9 |
Plie |
03311200-4 |
Poissons de la famille des gatidés |
03311210-7 |
Morue |
03311220-0 |
Lieu |
03311230-3 |
Merlu |
03311240-6 |
Haddock |
03311300-5 |
Hareng |
03311400-6 |
Thon |
03311500-7 |
Merlan |
03311600-8 |
Blanquet |
03311700-9 |
Saumon |
03312000-9 |
Crustacés |
03312100-0 |
Huîtres |
03312200-1 |
Coquillages |
03312300-2 |
Invertébrés aquatiques |
03313000-6 |
Produits aquatiques |
03313100-7 |
Corail ou produits similaires |
03313200-8 |
Éponges naturelles |
03313300-9 |
Algues marines |
03313310-2 |
Algues |
03320000-8 |
Bétail, cheptel et petits animaux |
03321000-5 |
Bétail |
03321100-6 |
Bovins |
03321200-7 |
Veaux |
03322000-2 |
Cheptel |
03322100-3 |
Moutons |
03322200-4 |
Chèvres |
03322300-5 |
Chevaux |
03323000-9 |
Suidés |
03324000-6 |
Volaille vivante |
03325000-3 |
Petits animaux |
03325100-4 |
Lapins |
03325200-5 |
Lièvres |
03330000-3 |
Produits des animaux d'élévage |
03331000-0 |
Lait frais de brebis et de chèvre |
03331100-1 |
Lait de brebis |
03331200-2 |
Lait de chèvre |
03332000-7 |
Laine et poils |
03332100-8 |
Laine de tonte |
03332200-9 |
Poil |
03333000-4 |
Lait de vache frais |
03340000-6 |
Marques auriculaires pour animaux |
03341000-3 |
Marques auriculaires pour bovins |
03400000-4 |
Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière |
03410000-7 |
Bois |
03411000-4 |
Bois de conifères |
03412000-1 |
Bois tropical |
03413000-8 |
Bois de chauffage |
03414000-5 |
Bois brut |
03415000-2 |
Bois tendre |
03416000-9 |
Chutes de bois |
03417000-6 |
Copeaux de bois |
03417100-7 |
Sciure de bois |
03418000-3 |
Grumes |
03418100-4 |
Bois dur |
03419000-0 |
Bois d'œuvre |
03419100-1 |
Produits du bois |
03419200-2 |
Bois de mine |
03420000-0 |
Gommes |
03421000-7 |
Baumes |
03422000-4 |
Laque |
03430000-3 |
Liège |
03431000-0 |
Liège naturel |
03432000-7 |
Vannerie |
03432100-8 |
Sparterie |
03440000-6 |
Produits de la sylviculture |
03441000-3 |
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement |
03450000-9 |
Produits de pépinière |
03451000-6 |
Plantes |
03451100-7 |
Plantes à repiquer |
03451200-8 |
Bulbes de fleurs |
03451300-9 |
Arbustes |
03452000-3 |
Arbres |
03460000-2 |
Pâte à papier |
03461000-9 |
Pâte de bois |
03461100-0 |
Pâte de bois chimique |
09000000-3 |
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie |
09100000-0 |
Combustibles |
09110000-3 |
Combustibles solides |
09111000-0 |
Charbon et combustibles à base de charbon |
09111100-1 |
Charbon |
09111200-2 |
Combustibles dérivés du charbon |
09111210-5 |
Charbon maigre |
09111220-8 |
Briquettes |
09111300-3 |
Combustibles fossiles |
09111400-4 |
Combustibles à base de bois |
09112000-7 |
Lignite et tourbe |
09112100-8 |
Lignite |
09112200-9 |
Tourbe |
09113000-4 |
Coke |
09120000-6 |
Combustibles gazeux |
09121000-3 |
Gaz de houille, gaz de ville ou gaz similaires |
09121100-4 |
Gaz de houille ou gaz similaires |
09121200-5 |
Gaz de ville |
09122000-0 |
Propane et butane |
09122100-1 |
Gaz propane |
09122110-4 |
Propane liquéfié |
09122200-2 |
Gaz butane |
09122210-5 |
Butane liquéfié |
09123000-7 |
Gaz naturel |
09130000-9 |
Pétrole et distillats |
09131000-6 |
Kérosène aviation |
09131100-7 |
Carburéacteurs de type kérosène |
09132000-3 |
Essence |
09132100-4 |
Essence sans plomb |
09132200-5 |
Essence au plomb |
09132300-6 |
Essence à l'éthanol |
09133000-0 |
Gaz de pétrole liquéfié (LPG) |
09134000-7 |
Gasoils |
09134100-8 |
Huile diesel |
09134200-9 |
Carburant diesel |
09134210-2 |
Carburant diesel (02) |
09134220-5 |
Carburant diesel (EN 590) |
09134230-8 |
Biodiesel |
09134231-5 |
Biodiesel (B20) |
09134232-2 |
Biodiesel (B100) |
09135000-4 |
Mazout |
09135100-5 |
Fioul domestique |
09135110-8 |
Huiles combustibles à basse teneur en soufre |
09200000-1 |
Produits pétroliers, charbon et huiles |
09210000-4 |
Préparations lubrifiantes |
09211000-1 |
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants |
09211100-2 |
Huiles pour moteurs |
09211200-3 |
Huiles pour compresseurs |
09211300-4 |
Huiles pour turbines |
09211400-5 |
Huiles pour engrenages |
09211500-6 |
Huiles pour réducteurs |
09211600-7 |
Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages |
09211610-0 |
Liquides à usage hydraulique |
09211620-3 |
Huiles de démoulage |
09211630-6 |
Huiles anticorrosives |
09211640-9 |
Huiles utilisées comme isolants électriques |
09211650-2 |
Liquides de frein |
09211700-8 |
Huiles blanches et paraffines liquides |
09211710-1 |
Huiles blanches |
09211720-4 |
Paraffines liquides |
09211800-9 |
Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole |
09211810-2 |
Huiles légères |
09211820-5 |
Huiles minérales |
09211900-0 |
Huiles lubrifiantes pour traction |
09220000-7 |
Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales |
09221000-4 |
Vaseline et cire de pétrole |
09221100-5 |
Vaseline |
09221200-6 |
Paraffine |
09221300-7 |
Cire de pétrole |
09221400-8 |
Résidus de pétrole |
09222000-1 |
Essences spéciales |
09222100-2 |
White-spirit |
09230000-0 |
Pétrole (brut) |
09240000-3 |
Huile et produits dérivés du charbon |
09241000-0 |
Schiste bitumineux ou kérobitumeux |
09242000-7 |
Produits dérivés du charbon |
09242100-8 |
Huile lourde de houille |
09300000-2 |
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire |
09310000-5 |
Électricité |
09320000-8 |
Vapeur, eau chaude et produits connexes |
09321000-5 |
Eau chaude |
09322000-2 |
Vapeur |
09323000-9 |
Chauffage urbain |
09324000-6 |
Chauffage fourni à grande distance |
09330000-1 |
Énergie solaire |
09331000-8 |
Panneaux solaires |
09331100-9 |
Capteurs solaires pour la production de chaleur |
09331200-0 |
Modules solaires photovoltaïques |
09332000-5 |
Installation solaire |
09340000-4 |
Combustibles nucléaires |
09341000-1 |
Uranium |
09342000-8 |
Plutonium |
09343000-5 |
Matériaux radioactifs |
09344000-2 |
Radio-isotopes |
14000000-1 |
Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes |
14200000-3 |
Sable et argile |
14210000-6 |
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats |
14211000-3 |
Sable |
14211100-4 |
Sable naturel |
14212000-0 |
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats |
14212100-1 |
Cailloux et gravier |
14212110-4 |
Cailloux |
14212120-7 |
Gravier |
14212200-2 |
Agrégats |
14212210-5 |
Grave |
14212300-3 |
Pierraille et pierre concassée |
14212310-6 |
Ballast |
14212320-9 |
Granit concassé |
14212330-2 |
Basalte concassé |
14212400-4 |
Terre |
14212410-7 |
Terre végétale |
14212420-0 |
Sous-sol |
14212430-3 |
Gravillons |
14213000-7 |
Macadam, tarmacadam et sable bitumineux |
14213100-8 |
Macadam |
14213200-9 |
Tarmacadam |
14213300-0 |
Sable bitumineux |
14220000-9 |
Argile et kaolin |
14221000-6 |
Argile |
14222000-3 |
Kaolin |
14300000-4 |
Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux |
14310000-7 |
Engrais minéraux |
14311000-4 |
Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut |
14311100-5 |
Calcium naturel |
14311200-6 |
Phosphates aluminocalciques |
14311300-7 |
Sels de potassium naturel brut |
14312000-1 |
Pyrites de fer |
14312100-2 |
Pyrites de fer non grillées |
14320000-0 |
Produits inorganiques chimiques |
14400000-5 |
Sel et chlorure de sodium pur |
14410000-8 |
Sel gemme |
14420000-1 |
Sel marin |
14430000-4 |
Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur |
14450000-0 |
Saumure |
14500000-6 |
Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières |
14520000-2 |
Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux |
14521000-9 |
Pierres précieuses et semi-précieuses |
14521100-0 |
Pierres précieuses |
14521140-2 |
Poussière ou poudre de pierres précieuses |
14521200-1 |
Pierres semi-précieuses |
14521210-4 |
Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses |
14522000-6 |
Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels |
14522100-7 |
Pierre ponce |
14522200-8 |
Diamants industriels |
14522300-9 |
Émeri |
14522400-0 |
Abrasifs naturels |
14523000-3 |
Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés |
14523100-4 |
Minéraux |
14523200-5 |
Or |
14523300-6 |
Argent |
14523400-7 |
Platine |
14600000-7 |
Minerais de métaux et alliages |
14610000-0 |
Minerais de métaux |
14611000-7 |
Minerais de fer |
14612000-4 |
Minerais de métaux non ferreux |
14612100-5 |
Minerais de cuivre |
14612200-6 |
Minerais de nickel |
14612300-7 |
Minerais d'aluminium |
14612400-8 |
Minerais de métaux précieux |
14612500-9 |
Minerais de plomb |
14612600-0 |
Minerais de zinc |
14612700-1 |
Minerais d'étain |
14613000-1 |
Minerais d'uranium et de thorium |
14613100-2 |
Minerais d'uranium |
14613200-3 |
Minerais de thorium |
14614000-8 |
Minerais divers |
14620000-3 |
Alliages |
14621000-0 |
Ferroalliages |
14621100-1 |
Ferroalliages hors CECA |
14621110-4 |
Ferromanganèse |
14621120-7 |
Ferrochrome |
14621130-0 |
Ferronickel |
14622000-7 |
Acier |
14630000-6 |
Scories, laitier, déchets et débris ferreux |
14700000-8 |
Métaux de base |
14710000-1 |
Fer, plomb, zinc, étain et cuivre |
14711000-8 |
Fer |
14711100-9 |
Fonte brute |
14712000-5 |
Plomb |
14713000-2 |
Zinc |
14714000-9 |
Étain |
14715000-6 |
Cuivre |
14720000-4 |
Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium |
14721000-1 |
Aluminium |
14721100-2 |
Oxyde d'aluminium |
14722000-8 |
Nickel |
14723000-5 |
Scandium |
14724000-2 |
Titane |
14725000-9 |
Vanadium |
14730000-7 |
Chrome, manganèse, cobalt, yttrium et zirconium |
14731000-4 |
Chrome |
14732000-1 |
Manganèse |
14733000-8 |
Cobalt |
14734000-5 |
Yttrium |
14735000-2 |
Zirconium |
14740000-0 |
Molybdène, technétium, ruthénium et rhodium |
14741000-7 |
Molybdène |
14742000-4 |
Technétium |
14743000-1 |
Ruthénium |
14744000-8 |
Rhodium |
14750000-3 |
Cadmium, lutétium, hafnium, tantale et tungstène |
14751000-0 |
Cadmium |
14752000-7 |
Lutétium |
14753000-4 |
Hafnium |
14754000-1 |
Tantale |
14755000-8 |
Tungstène |
14760000-6 |
Iridium, gallium, indium, thallium et barium |
14761000-3 |
Iridium |
14762000-0 |
Gallium |
14763000-7 |
Indium |
14764000-4 |
Thallium |
14765000-1 |
Barium |
14770000-9 |
Césium, strontium, rubidium et calcium |
14771000-6 |
Césium |
14772000-3 |
Strontium |
14773000-0 |
Rubidium |
14774000-7 |
Calcium |
14780000-2 |
Potassium, magnésium, sodium et lithium |
14781000-9 |
Potassium |
14782000-6 |
Magnésium |
14783000-3 |
Sodium |
14784000-0 |
Lithium |
14790000-5 |
Niobium, osmium, rhénium et palladium |
14791000-2 |
Niobium |
14792000-9 |
Osmium |
14793000-6 |
Rhénium |
14794000-3 |
Palladium |
14800000-9 |
Produits minéraux non métalliques divers |
14810000-2 |
Produits abrasifs |
14811000-9 |
Pierres à meuler, pierres à broyer et meules |
14811100-0 |
Pierres à meuler |
14811200-1 |
Pierres à broyer |
14811300-2 |
Meules |
14812000-6 |
Poudre ou grains abrasifs |
14813000-3 |
Corindon artificiel |
14814000-0 |
Graphite artificiel |
14820000-5 |
Verre |
14830000-8 |
Fibres de verre |
14900000-0 |
Matières premières de récupération |
14910000-3 |
Matières premières métalliques de récupération |
14920000-6 |
Matières premières non métalliques de récupération |
14930000-9 |
Cendres et résidus contenant des métaux |
15000000-8 |
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes |
15100000-9 |
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande |
15110000-2 |
Viande |
15111000-9 |
Viande bovine |
15111100-0 |
Viande de bœuf |
15111200-1 |
Viande de veau |
15112000-6 |
Volaille |
15112100-7 |
Volaille fraîche |
15112110-0 |
Oies |
15112120-3 |
Dindes |
15112130-6 |
Poulets |
15112140-9 |
Canards |
15112300-9 |
Foies de volaille |
15112310-2 |
Foie gras |
15113000-3 |
Viande de porc |
15114000-0 |
Abats |
15115000-7 |
Viande d'agneau et de mouton |
15115100-8 |
Viande d'agneau |
15115200-9 |
Viande de mouton |
15117000-1 |
Viande de chèvre |
15118000-8 |
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot |
15118100-9 |
Viande de cheval |
15118900-7 |
Viande d'âne, de mule ou de bardot |
15119000-5 |
Viandes diverses |
15119100-6 |
Viande de lapin |
15119200-7 |
Viande de lièvre |
15119300-8 |
Gibier |
15119400-9 |
Cuisses de grenouilles |
15119500-0 |
Pigeons |
15119600-1 |
Chair de poisson |
15130000-8 |
Produits à base de viande |
15131000-5 |
Conserves et préparations à base de viande |
15131100-6 |
Produits à base de chair à saucisse |
15131110-9 |
Chair à saucisse |
15131120-2 |
Charcuterie |
15131130-5 |
Saucisses |
15131134-3 |
Boudin noir et autres saucisses à base de sang |
15131135-0 |
Saucisses de volaille |
15131200-7 |
Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée |
15131210-0 |
Jambon fumé |
15131220-3 |
Lard |
15131230-6 |
Salami |
15131300-8 |
Préparations à base de foie |
15131310-1 |
Pâté |
15131320-4 |
Préparations à base de foie d'oie ou de canard |
15131400-9 |
Produits à base de porc |
15131410-2 |
Jambon |
15131420-5 |
Boulettes de viande |
15131490-6 |
Plats préparés de porc |
15131500-0 |
Produits à base de volaille |
15131600-1 |
Produits à base de bœuf et de veau |
15131610-4 |
Boulettes de bœuf |
15131620-7 |
Viande de bœuf hachée |
15131640-3 |
Steaks hachés de bœuf |
15131700-2 |
Préparations à base de viande |
15200000-0 |
Poisson préparé et conserves de poisson |
15210000-3 |
Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson |
15211000-0 |
Filets de poisson |
15211100-1 |
Filets de poisson frais |
15212000-7 |
Œufs ou laitance de poisson |
15213000-4 |
Foie de poisson |
15220000-6 |
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés |
15221000-3 |
Poisson congelé |
15229000-9 |
Produits congelés à base de poisson |
15230000-9 |
Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé |
15231000-6 |
Poisson séché |
15232000-3 |
Poisson salé |
15233000-0 |
Poisson en saumure |
15234000-7 |
Poisson fumé |
15235000-4 |
Conserves de poisson |
15240000-2 |
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve |
15241000-9 |
Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte |
15241100-0 |
Saumon en conserve |
15241200-1 |
Hareng préparé ou en conserve |
15241300-2 |
Sardines |
15241400-3 |
Thon en conserve |
15241500-4 |
Maquereaux |
15241600-5 |
Anchois |
15241700-6 |
Bâtonnets de poisson |
15241800-7 |
Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé |
15242000-6 |
Plats préparés de poisson |
15243000-3 |
Préparations à base de poisson |
15244000-0 |
Caviar et œufs de poissons |
15244100-1 |
Caviar |
15244200-2 |
Œufs de poissons |
15250000-5 |
Fruits de mer |
15251000-2 |
Crustacés congelés |
15252000-9 |
Crustacés préparés ou en conserve |
15253000-6 |
Produits à base de mollusques |
15300000-1 |
Fruits, légumes et produits connexes |
15310000-4 |
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre |
15311000-1 |
Pommes de terre congelées |
15311100-2 |
Chips et pommes frites |
15311200-3 |
Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées |
15312000-8 |
Produits à base de pommes de terre |
15312100-9 |
Purée de pommes de terre instantanée |
15312200-0 |
Pommes de terre préfrites |
15312300-1 |
Pommes chips |
15312310-4 |
Pommes chips aromatisées |
15312400-2 |
Produits apéritifs à base de pommes de terre |
15312500-3 |
Croquettes de pommes de terre |
15313000-5 |
Pommes de terre transformées |
15320000-7 |
Jus de fruits et de légumes |
15321000-4 |
Jus de fruits |
15321100-5 |
Jus d'orange |
15321200-6 |
Jus de pamplemousse |
15321300-7 |
Jus de citron |
15321400-8 |
Jus d'ananas |
15321500-9 |
Jus de raisin |
15321600-0 |
Jus de pomme |
15321700-1 |
Mélanges de jus non concentrés |
15321800-2 |
Jus concentrés |
15322000-1 |
Jus de légumes |
15322100-2 |
Jus de tomate |
15330000-0 |
Fruits et légumes transformés |
15331000-7 |
Légumes transformés |
15331100-8 |
Légumes frais ou congelés |
15331110-1 |
Légumes-racines transformés |
15331120-4 |
Légumes-tubercules transformés |
15331130-7 |
Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes |
15331131-4 |
Haricots transformés |
15331132-1 |
Pois transformés |
15331133-8 |
Pois cassés |
15331134-5 |
Tomates transformées |
15331135-2 |
Champignons transformés |
15331136-9 |
Poivrons transformés |
15331137-6 |
Germes de soja |
15331138-3 |
Truffes |
15331140-0 |
Légumes à feuilles et choux |
15331142-4 |
Choux transformés |
15331150-3 |
Légumes à cosse transformés |
15331170-9 |
Légumes congelés |
15331400-1 |
Légumes en conserve et/ou en boîte |
15331410-4 |
Haricots à la sauce tomate |
15331411-1 |
Haricots blancs à la sauce tomate |
15331420-7 |
Tomates en conserve |
15331423-8 |
Tomates en boîte |
15331425-2 |
Purée de tomates |
15331427-6 |
Concentré de tomates |
15331428-3 |
Sauce tomate |
15331430-0 |
Champignons en boîte |
15331450-6 |
Olives transformées |
15331460-9 |
Légumes en boîte |
15331461-6 |
Choucroute en boîte |
15331462-3 |
Pois en boîte |
15331463-0 |
Haricots écossés en boîte |
15331464-7 |
Haricots entiers en boîte |
15331465-4 |
Asperges en boîte |
15331466-1 |
Olives en boîte |
15331470-2 |
Maïs doux |
15331480-5 |
Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire |
15331500-2 |
Légumes conservés dans le vinaigre |
15332000-4 |
Fruits et fruits à coque transformés |
15332100-5 |
Fruits transformés |
15332140-7 |
Pommes transformées |
15332150-0 |
Poires transformées |
15332160-3 |
Bananes transformées |
15332170-6 |
Rhubarbe |
15332180-9 |
Melons |
15332200-6 |
Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque |
15332230-5 |
Marmelades |
15332231-2 |
Marmelade d'oranges |
15332232-9 |
Marmelade de citrons |
15332240-8 |
Gelées de fruits |
15332250-1 |
Pâtes de fruits |
15332260-4 |
Pâtes de fruits à coque |
15332261-1 |
Beurre d'arachide |
15332270-7 |
Purées de fruits |
15332290-3 |
Confitures |
15332291-0 |
Confiture d'abricots |
15332292-7 |
Confiture de mûres |
15332293-4 |
Confiture de cassis |
15332294-1 |
Confiture de cerises |
15332295-8 |
Confiture de framboises |
15332296-5 |
Confiture de fraises |
15332300-7 |
Fruits à coque transformés |
15332310-0 |
Fruits à coque grillés ou salés |
15332400-8 |
Conserves de fruits |
15332410-1 |
Fruits secs |
15332411-8 |
Raisins secs de Corinthe transformés |
15332412-5 |
Raisins transformés |
15332419-4 |
Sultanines |
15333000-1 |
Sous-produits végétaux |
15400000-2 |
Huiles et graisses animales ou végétales |
15410000-5 |
Huiles et graisses animales ou végétales brutes |
15411000-2 |
Huiles animales ou végétales |
15411100-3 |
Huiles végétales |
15411110-6 |
Huile d'olive |
15411120-9 |
Huile de sésame |
15411130-2 |
Huile d'arachide |
15411140-5 |
Huile de coco |
15411200-4 |
Huile de cuisson |
15411210-7 |
Huile de friture |
15412000-9 |
Graisses |
15412100-0 |
Graisses animales |
15412200-1 |
Graisses végétales |
15413000-6 |
Résidus solides de graisses ou huiles végétales |
15413100-7 |
Tourteaux |
15420000-8 |
Huiles et graisses raffinées |
15421000-5 |
Huiles raffinées |
15422000-2 |
Graisses raffinées |
15423000-9 |
Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées |
15424000-6 |
Cires végétales |
15430000-1 |
Graisses comestibles |
15431000-8 |
Margarine et préparations similaires |
15431100-9 |
Margarine |
15431110-2 |
Margarine liquide |
15431200-0 |
Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses |
15500000-3 |
Produits laitiers |
15510000-6 |
Lait et crème fraîche |
15511000-3 |
Lait |
15511100-4 |
Lait pasteurisé |
15511200-5 |
Lait stérilisé |
15511210-8 |
Lait UHT |
15511300-6 |
Lait écrémé |
15511400-7 |
Lait demi-écrémé |
15511500-8 |
Lait entier |
15511600-9 |
Lait condensé |
15511700-0 |
Lait en poudre |
15512000-0 |
Crème fraîche |
15512100-1 |
Crème fraîche liquide |
15512200-2 |
Crème fraîche épaisse |
15512300-3 |
Crème épaisse |
15512900-9 |
Crème fraîche à fouetter |
15530000-2 |
Beurre |
15540000-5 |
Fromages |
15541000-2 |
Fromage de table |
15542000-9 |
Fromage frais |
15542100-0 |
Cottage cheese |
15542200-1 |
Fromage à pâte molle |
15542300-2 |
Feta |
15543000-6 |
Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage |
15543100-7 |
Fromage à pâte bleue |
15543200-8 |
Cheddar |
15543300-9 |
Fromage râpé |
15543400-0 |
Parmesan |
15544000-3 |
Fromage à pâte dure |
15545000-0 |
Fromage à tartiner |
15550000-8 |
Produits laitiers divers |
15551000-5 |
Yaourt et autres produits laitiers fermentés |
15551300-8 |
Yaourt |
15551310-1 |
Yaourt nature |
15551320-4 |
Yaourt aromatisé |
15551500-0 |
Babeurre |
15552000-2 |
Caséine |
15553000-9 |
Lactose ou sirop de lactose |
15554000-6 |
Petit-lait |
15555000-3 |
Crème glacée et produits similaires |
15555100-4 |
Crème glacée |
15555200-5 |
Sorbet |
15600000-4 |
Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés |
15610000-7 |
Produits de la minoterie |
15611000-4 |
Riz décortiqué |
15612000-1 |
Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes |
15612100-2 |
Farine de blé |
15612110-5 |
Farine complète |
15612120-8 |
Farine de boulangerie |
15612130-1 |
Farine sans levure |
15612150-7 |
Farine de pâtisserie |
15612190-9 |
Farine fermentante |
15612200-3 |
Farine de céréales |
15612210-6 |
Farine de maïs |
15612220-9 |
Farine de riz |
15612300-4 |
Farines végétales |
15612400-5 |
Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie |
15612410-8 |
Préparations pour gâteaux |
15612420-1 |
Préparations à cuire au four |
15612500-6 |
Produits de boulangerie |
15613000-8 |
Produits à base de grains de céréales |
15613100-9 |
Gruaux |
15613300-1 |
Produits céréaliers |
15613310-4 |
Céréales pour petit déjeuner |
15613311-1 |
Flocons de maïs |
15613313-5 |
Muesli ou équivalent |
15613319-7 |
Blé soufflé |
15613380-5 |
Flocons d'avoine |
15614000-5 |
Riz transformé |
15614100-6 |
Riz à grains longs |
15614200-7 |
Riz usiné |
15614300-8 |
Brisures de riz |
15615000-2 |
Son |
15620000-0 |
Amidons et produits amylacés |
15621000-7 |
Huile de maïs |
15622000-4 |
Glucose et produits à base de glucose, de fructose et produits à base de fructose |
15622100-5 |
Glucose et produits à base de glucose |
15622110-8 |
Glucose |
15622120-1 |
Sirop de glucose |
15622300-7 |
Fructose et produits à base de fructose |
15622310-0 |
Fructose |
15622320-3 |
Préparations à base de fructose |
15622321-0 |
Solutions de fructose |
15622322-7 |
Sirop de fructose |
15623000-1 |
Amidons et fécules |
15624000-8 |
Tapioca |
15625000-5 |
Semoule |
15626000-2 |
Poudre pour pudding |
15700000-5 |
Aliments pour animaux |
15710000-8 |
Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux |
15711000-5 |
Nourriture pour poissons |
15712000-2 |
Fourrage sec |
15713000-9 |
Aliments pour animaux de compagnie |
15800000-6 |
Produits alimentaires divers |
15810000-9 |
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux |
15811000-6 |
Produits de panification |
15811100-7 |
Pain |
15811200-8 |
Petits pains |
15811300-9 |
Croissants |
15811400-0 |
Petites crêpes épaisses |
15811500-1 |
Produits de panification préparés |
15811510-4 |
Sandwichs |
15811511-1 |
Sandwichs préparés |
15812000-3 |
Pâtisserie et gâteaux |
15812100-4 |
Pâtisserie |
15812120-0 |
Tourtes |
15812121-7 |
Tourtes salées |
15812122-4 |
Tourtes sucrées |
15812200-5 |
Gâteaux |
15813000-0 |
Aliments pour petit déjeuner |
15820000-2 |
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation |
15821000-9 |
Produits de panification grillés et pâtisserie |
15821100-0 |
Produits de panification grillés |
15821110-3 |
Pain grillé |
15821130-9 |
Pain croustillant dit Knaeckebrot |
15821150-5 |
Biscottes |
15821200-1 |
Biscuits sucrés |
15830000-5 |
Sucre et produits connexes |
15831000-2 |
Sucre |
15831200-4 |
Sucre blanc |
15831300-5 |
Sucre d'érable et sirop d'érable |
15831400-6 |
Mélasse |
15831500-7 |
Sirops de sucre |
15831600-8 |
Miel |
15832000-9 |
Déchets provenant de la fabrication du sucre |
15833000-6 |
Produits à base de sucre |
15833100-7 |
Desserts |
15833110-0 |
Fonds de tartes |
15840000-8 |
Cacao; chocolat et sucreries |
15841000-5 |
Cacao |
15841100-6 |
Pâte de cacao |
15841200-7 |
Beurre, graisse ou huile de cacao |
15841300-8 |
Poudre de cacao non sucrée |
15841400-9 |
Poudre de cacao sucrée |
15842000-2 |
Chocolat et sucreries |
15842100-3 |
Chocolat |
15842200-4 |
Produits à base de chocolat |
15842210-7 |
Boisson chocolatée |
15842220-0 |
Barres de chocolat |
15842300-5 |
Confiserie |
15842310-8 |
Bonbons |
15842320-1 |
Nougat |
15842400-6 |
Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre |
15850000-1 |
Pâtes alimentaires |
15851000-8 |
Produits farinacés |
15851100-9 |
Pâtes alimentaires non cuites |
15851200-0 |
Pâtes alimentaires préparées et couscous |
15851210-3 |
Pâtes alimentaires préparées |
15851220-6 |
Pâtes alimentaires farcies |
15851230-9 |
Lasagnes |
15851250-5 |
Couscous |
15851290-7 |
Pâtes alimentaires en conserve |
15860000-4 |
Café, thé et produits connexes |
15861000-1 |
Café |
15861100-2 |
Café torréfié |
15861200-3 |
Café décaféiné |
15862000-8 |
Succédanés de café |
15863000-5 |
Thé |
15863100-6 |
Thé vert |
15863200-7 |
Thé noir |
15864000-2 |
Préparations de thé ou de maté |
15864100-3 |
Thé en sachets |
15865000-9 |
Infusions |
15870000-7 |
Condiments et assaisonnements |
15871000-4 |
Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée |
15871100-5 |
Vinaigre et succédanés de vinaigre |
15871110-8 |
Vinaigre ou équivalent |
15871200-6 |
Sauces, condiments et assaisonnements composés |
15871210-9 |
Sauce soja |
15871230-5 |
Ketchup |
15871250-1 |
Moutarde |
15871260-4 |
Sauces |
15871270-7 |
Condiments composés |
15871273-8 |
Mayonnaise |
15871274-5 |
Pâtes à tartiner pour sandwichs |
15871279-0 |
Chutney |
15872000-1 |
Herbes et épices |
15872100-2 |
Poivre |
15872200-3 |
Épices |
15872300-4 |
Herbes |
15872400-5 |
Sel |
15872500-6 |
Gingembre |
15880000-0 |
Produits nutritionnels spéciaux |
15881000-7 |
Préparations alimentaires homogénéisées |
15882000-4 |
Produits diététiques |
15884000-8 |
Aliments pour nourrissons |
15890000-3 |
Produits alimentaires et produits secs divers |
15891000-0 |
Soupes et bouillons |
15891100-1 |
Soupes à base de viande |
15891200-2 |
Soupes à base de poisson |
15891300-3 |
Soupes composées |
15891400-4 |
Soupes |
15891410-7 |
Soupes instantanées |
15891500-5 |
Bouillons |
15891600-6 |
Fonds |
15891610-9 |
Bouillons instantanés |
15891900-9 |
Soupes de légumes |
15892000-7 |
Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants |
15892100-8 |
Sucs d'origine végétale |
15892200-9 |
Extraits d'origine végétale |
15892400-1 |
Épaississants |
15893000-4 |
Denrées sèches |
15893100-5 |
Préparations alimentaires |
15893200-6 |
Préparations pour desserts |
15893300-7 |
Préparations pour sauces |
15894000-1 |
Produits alimentaires transformés |
15894100-2 |
Repas végétariens |
15894200-3 |
Repas préparés |
15894210-6 |
Repas pour écoles |
15894220-9 |
Repas pour hôpitaux |
15894300-4 |
Plats préparés |
15894400-5 |
Casse-croûte |
15894500-6 |
Produits pour distributeurs automatiques |
15894600-7 |
Garnitures pour sandwichs |
15894700-8 |
Épicerie fine |
15895000-8 |
Aliments pour restauration rapide |
15895100-9 |
Hamburgers |
15896000-5 |
Produits surgelés |
15897000-2 |
Aliments en conserve et rations de campagne |
15897100-3 |
Rations de campagne |
15897200-4 |
Aliments en conserve |
15897300-5 |
Colis alimentaires |
15898000-9 |
Levure |
15899000-6 |
Levure chimique |
15900000-7 |
Boissons, tabac et produits connexes |
15910000-0 |
Boissons alcoolisées distillées |
15911000-7 |
Boissons spiritueuses |
15911100-8 |
Spiritueux |
15911200-9 |
Liqueurs |
15930000-6 |
Vins |
15931000-3 |
Vins non aromatisés |
15931100-4 |
Vin mousseux |
15931200-5 |
Vin de table |
15931300-6 |
Porto |
15931400-7 |
Madère |
15931500-8 |
Moût de raisin |
15931600-9 |
Sherry |
15932000-0 |
Lie de vin |
15940000-9 |
Cidre et autres vins à base de fruits |
15941000-6 |
Cidre |
15942000-3 |
Vins à base de fruits |
15950000-2 |
Boissons fermentées non distillées |
15951000-9 |
Vermouth |
15960000-5 |
Bière de malt |
15961000-2 |
Bière |
15961100-3 |
Bière blonde |
15962000-9 |
Drèches de brasserie ou de distillerie |
15980000-1 |
Boissons sans alcool |
15981000-8 |
Eau minérale |
15981100-9 |
Eau minérale plate |
15981200-0 |
Eau minérale gazeuse |
15981300-1 |
Eau à l'état solide |
15981310-4 |
Glace |
15981320-7 |
Neige |
15981400-2 |
Eaux minérales aromatisées |
15982000-5 |
Boissons non alcoolisées |
15982100-6 |
Sirops de fruits |
15982200-7 |
Lait chocolaté |
15990000-4 |
Tabac, produits à base de tabac et articles connexes |
15991000-1 |
Produits à base de tabac |
15991100-2 |
Cigares |
15991200-3 |
Cigarillos |
15991300-4 |
Cigarettes |
15992000-8 |
Tabac |
15992100-9 |
Tabac manufacturé |
15993000-5 |
Articles de bureau de tabac |
15994000-2 |
Papier à cigarettes et papier-filtre |
15994100-3 |
Papier à cigarettes |
15994200-4 |
Papier-filtre |
16000000-5 |
Machines agricoles |
16100000-6 |
Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols |
16110000-9 |
Charrues ou herses à disques |
16120000-2 |
Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes |
16130000-5 |
Semoirs, plantoirs ou repiqueurs |
16140000-8 |
Épandeurs de fumier |
16141000-5 |
Distributeurs d'engrais |
16150000-1 |
Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports |
16160000-4 |
Matériel de jardinage divers |
16300000-8 |
Moissonneuses |
16310000-1 |
Faucheuses |
16311000-8 |
Tondeuses à gazon |
16311100-9 |
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports |
16320000-4 |
Machines de fenaison |
16330000-7 |
Presses à paille ou à fourrage |
16331000-4 |
Presses ramasseuses |
16340000-0 |
Moissonneuses-batteuses |
16400000-9 |
Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole |
16500000-0 |
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole |
16510000-3 |
Remorques autochargeuses à usage agricole |
16520000-6 |
Remorques déchargeuses à usage agricole |
16530000-9 |
Semi-remorques autochargeuses à usage agricole |
16540000-2 |
Semi-remorques déchargeuses à usage agricole |
16600000-1 |
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole |
16610000-4 |
Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits |
16611000-1 |
Machines de nettoyage de produits agricoles |
16611100-2 |
Machines de nettoyage d'œufs |
16611200-3 |
Machines de nettoyage de fruits |
16612000-8 |
Machines de tri ou de calibrage de produits agricoles |
16612100-9 |
Machines de tri ou de calibrage d'œufs |
16612200-0 |
Machines de tri ou de calibrage de fruits |
16613000-5 |
Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou de légumes secs |
16620000-7 |
Trayeuses |
16630000-0 |
Machines de préparation d'aliments pour animaux |
16640000-3 |
Machines apicoles |
16650000-6 |
Machines avicoles |
16651000-3 |
Incubateurs et écloseries avicoles |
16700000-2 |
Tracteurs |
16710000-5 |
Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant |
16720000-8 |
Tracteurs d'occasion |
16730000-1 |
Moteurs de traction |
16800000-3 |
Pièces pour machines agricoles et sylvicoles |
16810000-6 |
Pièces pour machines agricoles |
16820000-9 |
Pièces pour machines sylvicoles |
18000000-9 |
Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires |
18100000-0 |
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires |
18110000-3 |
Vêtements professionnels |
18113000-4 |
Vêtements à usage industriel |
18114000-1 |
Combinaisons de travail |
18130000-9 |
Vêtements de travail spéciaux |
18132000-3 |
Vêtements d'aviateur |
18132100-4 |
Vestons d'aviateur |
18132200-5 |
Combinaisons d'aviateur |
18140000-2 |
Accessoires pour vêtements de travail |
18141000-9 |
Gants de travail |
18142000-6 |
Visières de sécurité |
18143000-3 |
Équipements de protection |
18200000-1 |
Vêtements d'extérieur |
18210000-4 |
Manteaux |
18211000-1 |
Pèlerines |
18212000-8 |
Capes |
18213000-5 |
Coupe-vent |
18220000-7 |
Vêtements de protection contre les intempéries |
18221000-4 |
Vêtements imperméables |
18221100-5 |
Pèlerines imperméables |
18221200-6 |
Anoraks |
18221300-7 |
Imperméables |
18222000-1 |
Vêtements de fonction |
18222100-2 |
Costumes (hommes); tailleurs (femmes) |
18222200-3 |
Ensembles |
18223000-8 |
Vestes et blazers |
18223100-9 |
Blazers |
18223200-0 |
Vestes |
18224000-5 |
Vêtements en tissu enduit ou imprégné |
18230000-0 |
Vêtements d'extérieur divers |
18231000-7 |
Robes |
18232000-4 |
Jupes |
18233000-1 |
Shorts |
18234000-8 |
Pantalons |
18235000-5 |
Pull-overs, cardigans et articles similaires |
18235100-6 |
Pull-overs |
18235200-7 |
Cardigans |
18235300-8 |
Sweat-shirts |
18235400-9 |
Gilets |
18300000-2 |
Articles d'habillement |
18310000-5 |
Sous-vêtements |
18311000-2 |
Combinaisons |
18312000-9 |
Caleçons |
18313000-6 |
Slips pour femmes |
18314000-3 |
Peignoirs de bain |
18315000-0 |
Bas |
18316000-7 |
Collants |
18317000-4 |
Chaussettes |
18318000-1 |
Vêtements de nuit |
18318100-2 |
Chemises de nuit |
18318200-3 |
Robes de chambre |
18318300-4 |
Pyjamas |
18318400-5 |
Maillots de corps |
18318500-6 |
Chemises de nuit pour femmes |
18320000-8 |
Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires |
18321000-5 |
Soutiens-gorge |
18322000-2 |
Corsets |
18323000-9 |
Jarretelles |
18330000-1 |
T-shirts et chemises |
18331000-8 |
T-shirts |
18332000-5 |
Chemises |
18333000-2 |
Chemises polo |
18400000-3 |
Vêtements spéciaux et accessoires |
18410000-6 |
Vêtements spéciaux |
18411000-3 |
Vêtements pour bébés |
18412000-0 |
Vêtements de sport |
18412100-1 |
Survêtements de sport |
18412200-2 |
Chemises de sport |
18412300-3 |
Combinaisons de ski |
18412800-8 |
Maillots de bain |
18420000-9 |
Accessoires d'habillement |
18421000-6 |
Mouchoirs |
18422000-3 |
Écharpes |
18423000-0 |
Cravates |
18424000-7 |
Gants |
18424300-0 |
Gants jetables |
18424400-1 |
Moufles |
18424500-2 |
Gants à crispin |
18425000-4 |
Ceintures |
18425100-5 |
Cartouchières |
18440000-5 |
Chapeaux et coiffures |
18441000-2 |
Chapeaux |
18443000-6 |
Coiffures et accessoires de coiffure |
18443100-7 |
Serre-tête |
18443300-9 |
Coiffures |
18443310-2 |
Bérets |
18443320-5 |
Calots de campagne |
18443330-8 |
Capuchons |
18443340-1 |
Képis |
18443400-0 |
Jugulaires pour coiffures |
18443500-1 |
Visières |
18444000-3 |
Coiffures de protection |
18444100-4 |
Coiffures de sécurité |
18444110-7 |
Casques |
18444111-4 |
Casques antichoc |
18444112-1 |
Casques pour cyclistes |
18444200-5 |
Casques de sécurité |
18450000-8 |
Fermetures (vêtements) |
18451000-5 |
Boutons |
18451100-6 |
Parties de boutons |
18452000-2 |
Épingles de sûreté |
18453000-9 |
Fermetures à glissière |
18500000-4 |
Bijouterie, montres et articles connexes |
18510000-7 |
Bijouterie et articles connexes |
18511000-4 |
Pierres précieuses pour bijouterie |
18511100-5 |
Diamants |
18511200-6 |
Rubis |
18511300-7 |
Émeraudes |
18511400-8 |
Opale |
18511500-9 |
Quartz |
18511600-0 |
Tourmaline |
18512000-1 |
Pièces de monnaie et médailles |
18512100-2 |
Pièces de monnaie |
18512200-3 |
Médailles |
18513000-8 |
Bijoux |
18513100-9 |
Perles |
18513200-0 |
Pièces d'orfèvrerie |
18513300-1 |
Objets en métal précieux |
18513400-2 |
Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses |
18513500-3 |
Pièces d'argenterie |
18520000-0 |
Horlogerie personnelle |
18521000-7 |
Montres |
18521100-8 |
Verre à montres |
18522000-4 |
Montres-bracelets |
18523000-1 |
Chronomètres |
18530000-3 |
Cadeaux et prix |
18600000-5 |
Fourrure et articles en fourrure |
18610000-8 |
Articles en fourrure |
18611000-5 |
Pelleterie |
18612000-2 |
Vêtements en fourrure |
18613000-9 |
Articles en fourrure synthétique |
18620000-1 |
Fourrures |
18800000-7 |
Articles chaussants |
18810000-0 |
Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection |
18811000-7 |
Chaussures étanches |
18812000-4 |
Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique |
18812100-5 |
Sandales à dessus caoutchouc ou plastique |
18812200-6 |
Bottes en caoutchouc |
18812300-7 |
Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique |
18812400-8 |
Tongs |
18813000-1 |
Chaussures à dessus cuir |
18813100-2 |
Sandales |
18813200-3 |
Pantoufles |
18813300-4 |
Chaussures de ville |
18814000-8 |
Chaussures à dessus textile |
18815000-5 |
Bottes |
18815100-6 |
Bottines |
18815200-7 |
Bottillons |
18815300-8 |
Bottes hautes |
18815400-9 |
Cuissardes |
18816000-2 |
Galoches |
18820000-3 |
Chaussures de sport |
18821000-0 |
Chaussures de ski |
18821100-1 |
Chaussures de ski de fond |
18822000-7 |
Chaussures d'entraînement |
18823000-4 |
Chaussures de montagne |
18824000-1 |
Chaussures de football |
18830000-6 |
Chaussures de protection |
18831000-3 |
Chaussures à embout de protection métallique |
18832000-0 |
Chaussures spéciales |
18832100-1 |
Chaussures d'aviateur |
18840000-9 |
Parties de chaussures |
18841000-6 |
Dessus de chaussures |
18842000-3 |
Semelles |
18843000-0 |
Talons |
18900000-8 |
Bagages, sellerie, sacs et sachets |
18910000-1 |
Sellerie |
18911000-8 |
Selles d'équitation |
18912000-5 |
Cravaches |
18913000-2 |
Fouets |
18920000-4 |
Bagages |
18921000-1 |
Valises |
18923000-5 |
Bourses et portefeuilles |
18923100-6 |
Bourses |
18923200-7 |
Portefeuilles |
18924000-2 |
Malles |
18925000-9 |
Porte-gourdes et étuis |
18925100-0 |
Porte-gourdes |
18925200-1 |
Étuis |
18929000-7 |
Trousses de toilette |
18930000-7 |
Sacs et sachets |
18931000-4 |
Sacs de voyage |
18931100-5 |
Sacs à dos |
18932000-1 |
Sacs de sports |
18933000-8 |
Sacs pour courrier ou colis |
18933100-9 |
Sacs postaux |
18934000-5 |
Sacoches |
18935000-2 |
Sacs à linge |
18936000-9 |
Sacs en textile |
18937000-6 |
Sacs d'emballage |
18937100-7 |
Sachets d'emballage |
18938000-3 |
Enveloppes rembourrées |
18939000-0 |
Sacs à main |
19000000-6 |
Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc |
19100000-7 |
Cuir |
19110000-0 |
Peau de chamois |
19120000-3 |
Cuir de bovidé ou d'équidé |
19130000-6 |
Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin |
19131000-3 |
Peau de mouton ou d'agneau |
19132000-0 |
Peau de chèvre ou de chevreau |
19133000-7 |
Cuir de porcin |
19140000-9 |
Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs |
19141000-6 |
Cuir d'autres animaux |
19142000-3 |
Cuir reconstitué |
19143000-0 |
Similicuir |
19144000-7 |
Cuir verni |
19160000-5 |
Bracelets de montre |
19170000-8 |
Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques |
19200000-8 |
Textiles et articles connexes |
19210000-1 |
Tissus |
19211000-8 |
Tissu synthétique |
19211100-9 |
Tissu mélangé |
19212000-5 |
Tissu en coton |
19212100-6 |
Coutil |
19212200-7 |
Denim |
19212300-8 |
Toile |
19212310-1 |
Articles en toile |
19212400-9 |
Popeline |
19212500-0 |
Sangle |
19212510-3 |
Sangles |
19220000-4 |
Tissu cardé |
19230000-7 |
Tissu de lin |
19231000-4 |
Linge |
19240000-0 |
Tissu spécial |
19241000-7 |
Velours |
19242000-4 |
Tissu éponge |
19243000-1 |
Tissu d'ameublement |
19244000-8 |
Tissu à rideaux |
19245000-5 |
Tissu de doublure |
19250000-3 |
Tissu tricoté ou crocheté |
19251000-0 |
Tricot |
19251100-1 |
Tissu de velours |
19252000-7 |
Tissu crocheté |
19260000-6 |
Étoffe |
19270000-9 |
Tissu non-tissé |
19280000-2 |
Laine, cuirs et peaux |
19281000-9 |
Laine |
19282000-6 |
Peaux |
19283000-3 |
Peaux et plumes d'oiseaux |
19400000-0 |
Fil textile |
19410000-3 |
Fibres textiles naturelles |
19420000-6 |
Fibres textiles artificielles |
19430000-9 |
Fil textile en fibres naturelles |
19431000-6 |
Fil de soie |
19432000-3 |
Fil de laine |
19433000-0 |
Fil de coton |
19434000-7 |
Fil de lin |
19435000-4 |
Fil à coudre en fibres naturelles |
19435100-5 |
Fil à coudre |
19435200-6 |
Fil à tricoter |
19436000-1 |
Fil en fibres textiles végétales |
19440000-2 |
Fil ou filé synthétique |
19441000-9 |
Filé synthétique |
19442000-6 |
Fil synthétique |
19442100-7 |
Fil à coudre synthétique |
19442200-8 |
Fil à tricoter synthétique |
19500000-1 |
Produits en caoutchouc et en plastique |
19510000-4 |
Produits en caoutchouc |
19511000-1 |
Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc |
19511100-2 |
Flaps |
19511200-3 |
Chambres à air |
19511300-4 |
Bandes de roulement |
19512000-8 |
Articles en caoutchouc non vulcanisé |
19513000-5 |
Tissus caoutchoutés |
19513100-6 |
Tissu pour cordée de pneumatique |
19513200-7 |
Ruban adhésif en tissu caoutchouté |
19514000-2 |
Caoutchouc régénéré |
19520000-7 |
Produits en plastique |
19521000-4 |
Produits en polystyrène |
19521100-5 |
Feuilles de polystyrène |
19521200-6 |
Plaques de polystyrène |
19522000-1 |
Résines |
19522100-2 |
Résine époxy |
19522110-5 |
Tubes en résine d'époxy |
19600000-2 |
Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique |
19610000-5 |
Déchets de cuir |
19620000-8 |
Déchets textiles |
19630000-1 |
Déchets de caoutchouc |
19640000-4 |
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène |
19700000-3 |
Caoutchouc et fibres synthétiques |
19710000-6 |
Caoutchouc synthétique |
19720000-9 |
Fibres synthétiques |
19721000-6 |
Câbles de fibres synthétiques |
19722000-3 |
Fil à haute ténacité |
19723000-0 |
Fil à texture simple |
19724000-7 |
Monofilament synthétique |
19730000-2 |
Fibres artificielles |
19731000-9 |
Fibres artificielles discontinues |
19732000-6 |
Polypropylène |
19733000-3 |
Fil texturé artificiel |
22000000-0 |
Imprimés et produits connexes |
22100000-1 |
Livres, brochures et dépliants imprimés |
22110000-4 |
Livres imprimés |
22111000-1 |
Livres scolaires |
22112000-8 |
Manuels scolaires |
22113000-5 |
Livres de bibliothèque |
22114000-2 |
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres |
22114100-3 |
Dictionnaires |
22114200-4 |
Atlas |
22114300-5 |
Cartes |
22114310-8 |
Plans cadastraux |
22114311-5 |
Cyanotypies |
22114400-6 |
Partitions |
22114500-7 |
Encyclopédies |
22120000-7 |
Publications |
22121000-4 |
Publications techniques |
22130000-0 |
Annuaires |
22140000-3 |
Dépliants |
22150000-6 |
Brochures |
22160000-9 |
Fascicules |
22200000-2 |
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines |
22210000-5 |
Journaux |
22211000-2 |
Revues spécialisées |
22211100-3 |
Journaux officiels |
22212000-9 |
Périodiques |
22212100-0 |
Publications périodiques |
22213000-6 |
Magazines |
22300000-3 |
Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés |
22310000-6 |
Cartes postales |
22312000-0 |
Images |
22313000-7 |
Décalcomanies |
22314000-4 |
Dessins |
22315000-1 |
Photographies |
22320000-9 |
Cartes de vœux |
22321000-6 |
Cartes de Noël |
22400000-4 |
Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels |
22410000-7 |
Timbres |
22411000-4 |
Timbres de Noël |
22412000-1 |
Nouveaux timbres |
22413000-8 |
Timbres-épargne |
22414000-5 |
Carnets de timbres-poste |
22420000-0 |
Papier timbré |
22430000-3 |
Billets de banque |
22440000-6 |
Formules de chèque |
22450000-9 |
Imprimés infalsifiables |
22451000-6 |
Passeports |
22452000-3 |
Formules de mandat de poste |
22453000-0 |
Vignettes automobiles |
22454000-7 |
Permis de conduire |
22455000-4 |
Cartes d'identité |
22455100-5 |
Bracelet d'identité |
22456000-1 |
Permis |
22457000-8 |
Cartes d'accès |
22458000-5 |
Imprimés sur commande |
22459000-2 |
Tickets |
22459100-3 |
Autocollants et bandes publicitaires |
22460000-2 |
Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels |
22461000-9 |
Catalogues |
22461100-0 |
Porte-liste |
22462000-6 |
Imprimés publicitaires |
22470000-5 |
Manuels |
22471000-2 |
Manuels informatiques |
22472000-9 |
Manuels d'instruction |
22473000-6 |
Manuels techniques |
22500000-5 |
Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie |
22510000-8 |
Plaques offset |
22520000-1 |
Matériel de gravure sèche |
22521000-8 |
Matériel d'estampage |
22600000-6 |
Encre |
22610000-9 |
Encre d'imprimerie |
22611000-6 |
Encre pour héliogravure |
22612000-3 |
Encre de Chine |
22800000-8 |
Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton |
22810000-1 |
Registres en papier ou en carton |
22813000-2 |
Livres comptables |
22814000-9 |
Carnets de quittances |
22815000-6 |
Calepins |
22816000-3 |
Blocs |
22816100-4 |
Bloc-notes |
22816200-5 |
Carnets de sténographie |
22816300-6 |
Carnets de Post-it |
22817000-0 |
Agendas ou mémentos personnels |
22819000-4 |
Carnets d'adresses |
22820000-4 |
Formulaires |
22821000-1 |
Formulaires électoraux |
22822000-8 |
Formulaires commerciaux |
22822100-9 |
Formulaires commerciaux en continu |
22822200-0 |
Formulaires commerciaux non continus |
22830000-7 |
Cahiers d'exercices |
22831000-4 |
Recharges pour cahiers d'exercices |
22832000-1 |
Feuilles d'exercices |
22840000-0 |
Albums pour échantillons |
22841000-7 |
Albums pour collections |
22841100-8 |
Carnets de timbres |
22841200-9 |
Albums de timbres |
22850000-3 |
Classeurs et accessoires pour classeurs |
22851000-0 |
Classeurs |
22852000-7 |
Chemises de classement |
22852100-8 |
Chemises à dossier |
22853000-4 |
Bacs à documents |
22900000-9 |
Imprimés divers |
22990000-6 |
Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits |
22991000-3 |
Papier journal |
22992000-0 |
Papier ou carton de fabrication artisanale |
22993000-7 |
Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique |
22993100-8 |
Papier ou carton photosensible |
22993200-9 |
Papier ou carton thermosensible |
22993300-0 |
Papier ou carton thermographique |
22993400-1 |
Papier ou carton ondulé |
24000000-4 |
Produits chimiques |
24100000-5 |
Gaz |
24110000-8 |
Gaz industriels |
24111000-5 |
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène |
24111100-6 |
Argon |
24111200-7 |
Gaz rares |
24111300-8 |
Hélium |
24111400-9 |
Néon |
24111500-0 |
Gaz médicaux |
24111600-1 |
Hydrogène |
24111700-2 |
Azote |
24111800-3 |
Azote liquide |
24111900-4 |
Oxygène |
24112000-2 |
Composés oxygénés inorganiques |
24112100-3 |
Dioxyde de carbone |
24112200-4 |
Oxydes azotés |
24112300-5 |
Composés oxygénés inorganiques gazeux |
24113000-9 |
Air liquide et air comprimé |
24113100-0 |
Air liquide |
24113200-1 |
Air comprimé |
24200000-6 |
Colorants et pigments |
24210000-9 |
Oxydes, peroxydes et hydroxydes |
24211000-6 |
Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments |
24211100-7 |
Oxyde de zinc |
24211200-8 |
Peroxyde de zinc |
24211300-9 |
Oxyde de titane |
24212000-3 |
Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre |
24212100-4 |
Oxyde de chrome |
24212200-5 |
Oxyde de manganèse |
24212300-6 |
Oxyde de plomb |
24212400-7 |
Oxyde de cuivre |
24212500-8 |
Oxyde de magnésium |
24212600-9 |
Hydroxydes pour colorants et pigments |
24212610-2 |
Hydroxyde de chrome |
24212620-5 |
Hydroxyde de manganèse |
24212630-8 |
Hydroxyde de plomb |
24212640-1 |
Hydroxyde de cuivre |
24212650-4 |
Hydroxyde de magnésium |
24213000-0 |
Chaux hydratée |
24220000-2 |
Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes |
24221000-9 |
Extraits tinctoriaux |
24222000-6 |
Extraits tannants |
24223000-3 |
Tannins |
24224000-0 |
Matières colorantes |
24225000-7 |
Produits de tannage |
24300000-7 |
Produits chimiques organiques et inorganiques de base |
24310000-0 |
Produits chimiques inorganiques de base |
24311000-7 |
Éléments chimiques, acides inorganiques et composés |
24311100-8 |
Métalloïdes |
24311110-1 |
Phosphures |
24311120-4 |
Carbures |
24311130-7 |
Hydrures |
24311140-0 |
Nitrures |
24311150-3 |
Azotures |
24311160-6 |
Siliciures |
24311170-9 |
Borures |
24311180-2 |
Soufre raffiné |
24311200-9 |
Halogène |
24311300-0 |
Métaux alcalins |
24311310-3 |
Mercure |
24311400-1 |
Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre |
24311410-4 |
Acides inorganiques |
24311411-1 |
Acide sulfurique |
24311420-7 |
Acide phosphorique |
24311430-0 |
Acides polyphosphoriques |
24311440-3 |
Acide hexafluorosilicique |
24311450-6 |
Dioxyde de soufre |
24311460-9 |
Dioxyde de silicium |
24311470-2 |
Chlorure d'hydrogène |
24311500-2 |
Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base |
24311510-5 |
Oxydes métalliques |
24311511-2 |
Pyrites et oxydes de fer |
24311520-8 |
Hydroxyde de sodium |
24311521-5 |
Soude caustique |
24311522-2 |
Soude liquide |
24311600-3 |
Composés du soufre |
24311700-4 |
Soufre |
24311800-5 |
Carbone |
24311900-6 |
Chlore |
24312000-4 |
Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates |
24312100-5 |
Halogénures métalliques |
24312110-8 |
Hexafluorosilicate de sodium |
24312120-1 |
Chlorures |
24312121-8 |
Chlorure d'aluminium |
24312122-5 |
Chlorure ferrique |
24312123-2 |
Polychlorure d'aluminium |
24312130-4 |
Chlorhydrate d'aluminium |
24312200-6 |
Hypochlorites et chlorates |
24312210-9 |
Chlorite de sodium |
24312220-2 |
Hypochlorite de sodium |
24313000-1 |
Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates |
24313100-2 |
Sulfures, sulfites et sulfates |
24313110-5 |
Sulfures divers |
24313111-2 |
Sulfure d'hydrogène |
24313112-9 |
Polysulfures |
24313120-8 |
Sulfates |
24313121-5 |
Thiosulfate de sodium |
24313122-2 |
Sulfate ferrique |
24313123-9 |
Sulfate d'aluminium |
24313124-6 |
Sulfate de sodium |
24313125-3 |
Sulfate de fer |
24313126-0 |
Sulfate de cuivre |
24313200-3 |
Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates |
24313210-6 |
Hexamétaphosphate de sodium |
24313220-9 |
Phosphates |
24313300-4 |
Carbonates |
24313310-7 |
Carbonate de sodium |
24313320-0 |
Bicarbonate de sodium |
24313400-5 |
Nitrates |
24314000-8 |
Sels métalliques acides divers |
24314100-9 |
Permanganate de potassium |
24314200-0 |
Sels oxométalliques acides |
24315000-5 |
Produits chimiques inorganiques divers |
24315100-6 |
Eau lourde, autres isotopes et leurs composés |
24315200-7 |
Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques |
24315210-0 |
Cyanures |
24315220-3 |
Oxyde de cyanure |
24315230-6 |
Fulminates |
24315240-9 |
Cyanates |
24315300-8 |
Peroxyde d'hydrogène |
24315400-9 |
Quartz piézoélectrique |
24315500-0 |
Composés de métaux des terres rares |
24315600-1 |
Silicates |
24315610-4 |
Silicate de sodium |
24315700-2 |
Borates et perborates |
24316000-2 |
Eau distillée |
24317000-9 |
Pierres synthétiques |
24317100-0 |
Pierres précieuses synthétiques |
24317200-1 |
Pierres semi-précieuses synthétiques |
24320000-3 |
Produits chimiques organiques de base |
24321000-0 |
Hydrocarbures |
24321100-1 |
Hydrocarbures saturés |
24321110-4 |
Hydrocarbures acycliques saturés |
24321111-1 |
Méthane |
24321112-8 |
Éthylène |
24321113-5 |
Propène |
24321114-2 |
Butène |
24321115-9 |
Acétylène |
24321120-7 |
Hydrocarbures cycliques saturés |
24321200-2 |
Hydrocarbures non saturés |
24321210-5 |
Hydrocarbures acycliques non saturés |
24321220-8 |
Hydrocarbures cycliques non saturés |
24321221-5 |
Benzène |
24321222-2 |
Toluène |
24321223-9 |
O-xylènes |
24321224-6 |
M-xylènes |
24321225-3 |
Styrène |
24321226-0 |
Éthylbenzène |
24321300-3 |
Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures |
24321310-6 |
Tétrachloroéthylène |
24321320-9 |
Tétrachlorure de carbone |
24322000-7 |
Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels |
24322100-8 |
Alcools gras industriels |
24322200-9 |
Monoalcools |
24322210-2 |
Méthanol |
24322220-5 |
Éthanol |
24322300-0 |
Diols, polyalcools et dérivés |
24322310-3 |
Éthylène glycol |
24322320-6 |
Dérivés d'alcools |
24322400-1 |
Phénols et dérivés de phénols |
24322500-2 |
Alcool |
24322510-5 |
Alcool éthylique |
24323000-4 |
Acides gras monocarboxyliques industriels |
24323100-5 |
Huiles acides de raffinage |
24323200-6 |
Acides carboxyliques |
24323210-9 |
Acide acétique |
24323220-2 |
Acide peracétique |
24323300-7 |
Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés |
24323310-0 |
Esters d'acide méthacrylique |
24323320-3 |
Esters d'acide acrylique |
24323400-8 |
Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques |
24324000-1 |
Composés organiques à fonction azotée |
24324100-2 |
Composés à fonction aminée |
24324200-3 |
Amino-composés à fonction oxygénée |
24324300-4 |
Uréides |
24324400-5 |
Composés à fonction azotée |
24325000-8 |
Composés organosulfureux |
24326000-5 |
Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers |
24326100-6 |
Composés à fonction aldéhyde |
24326200-7 |
Composés à fonction cétone et à fonction quinone |
24326300-8 |
Peroxydes organiques |
24326310-1 |
Oxyde d'éthylène |
24326320-4 |
Éthers |
24327000-2 |
Produits chimiques organiques divers |
24327100-3 |
Dérivés végétaux pour teinture |
24327200-4 |
Charbon de bois |
24327300-5 |
Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute température |
24327310-8 |
Goudron de houille |
24327311-5 |
Créosote |
24327320-1 |
Poix |
24327330-4 |
Brai de goudron |
24327400-6 |
Produits à base de résine |
24327500-7 |
Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier |
24400000-8 |
Engrais et composés azotés |
24410000-1 |
Engrais azotés |
24411000-8 |
Acide nitrique et sels |
24411100-9 |
Nitrate de sodium |
24412000-5 |
Acides sulfonitriques |
24413000-2 |
Ammoniac |
24413100-3 |
Ammoniac liquide |
24413200-4 |
Chlorure d'ammonium |
24413300-5 |
Sulfate d'ammonium |
24420000-4 |
Engrais phosphatés |
24421000-1 |
Engrais minéraux phosphatés |
24422000-8 |
Engrais chimiques phosphatés |
24430000-7 |
Engrais d'origine animale ou végétale |
24440000-0 |
Engrais divers |
24450000-3 |
Produits agrochimiques |
24451000-0 |
Pesticides |
24452000-7 |
Insecticides |
24453000-4 |
Herbicides |
24454000-1 |
Régulateurs de croissance végétale |
24455000-8 |
Désinfectants |
24456000-5 |
Rodenticides |
24457000-2 |
Fongicides |
24500000-9 |
Matières plastiques sous forme primaire |
24510000-2 |
Polymères d'éthylène sous forme primaire |
24520000-5 |
Polymères de propylène sous forme primaire |
24530000-8 |
Polymères de styrène sous forme primaire |
24540000-1 |
Polymères de vinyle sous forme primaire |
24541000-8 |
Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire |
24542000-5 |
Polymères acryliques sous forme primaire |
24550000-4 |
Polyesters sous forme primaire |
24560000-7 |
Polyamides sous forme primaire |
24570000-0 |
Résines uréiques sous forme primaire |
24580000-3 |
Résines aminiques sous forme primaire |
24590000-6 |
Silicones sous forme primaire |
24600000-0 |
Explosifs |
24610000-3 |
Explosifs préparés |
24611000-0 |
Poudres propulsives |
24611100-1 |
Combustibles au propergol |
24612000-7 |
Explosifs divers |
24612100-8 |
Dynamite |
24612200-9 |
TNT |
24612300-0 |
Nitroglycérine |
24613000-4 |
Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie |
24613100-5 |
Cartouches-épouvantails sonores |
24613200-6 |
Feux d'artifice |
24615000-8 |
Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques |
24900000-3 |
Produits de chimie fine et produits de chimie variés |
24910000-6 |
Colles |
24911000-3 |
Gélatines |
24911200-5 |
Adhésifs |
24920000-9 |
Huiles essentielles |
24930000-2 |
Substances chimiques pour photographie |
24931000-9 |
Plaques et films pour photographie |
24931200-1 |
Émulsions à usage photographique |
24931210-4 |
Révélateurs pour photographie |
24931220-7 |
Fixateurs pour photographie |
24931230-0 |
Révélateurs pour radiologie |
24931240-3 |
Fixateurs pour radiologie |
24931250-6 |
Milieux de culture |
24931260-9 |
Renforçateurs d'image |
24950000-8 |
Préparations chimiques spéciales |
24951000-5 |
Graisses et lubrifiants |
24951100-6 |
Lubrifiants |
24951110-9 |
Boue de forage |
24951120-2 |
Graisse de silicone |
24951130-5 |
Fluides de forage |
24951200-7 |
Additifs pour huiles |
24951210-0 |
Poudre pour extincteurs d'incendie |
24951220-3 |
Produits extincteurs |
24951230-6 |
Charges pour extincteurs d'incendie |
24951300-8 |
Fluides hydrauliques |
24951310-1 |
Agents de dégivrage |
24951311-8 |
Produits antigel |
24951400-9 |
Graisses et huiles chimiquement modifiées |
24952000-2 |
Pâtes à modeler |
24952100-3 |
Cire dentaire |
24953000-9 |
Agents de finissage |
24954000-6 |
Charbon actif |
24954100-7 |
Charbon actif neuf |
24954200-8 |
Charbon actif régénéré |
24955000-3 |
Toilettes chimiques |
24956000-0 |
Peptones et substances protéiques |
24957000-7 |
Additifs chimiques |
24957100-8 |
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie |
24957200-9 |
Additifs pour ciment, mortier ou béton |
24958000-4 |
Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz |
24958100-5 |
Produits chimiques pour fond de trou de forage |
24958200-6 |
Agents floculants |
24958300-7 |
Produits chimiques à boue |
24958400-8 |
Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs |
24959000-1 |
Aérosols et produits chimiques sous forme de disque |
24959100-2 |
Aérosols |
24959200-3 |
Éléments chimiques en forme de disque |
24960000-1 |
Produits chimiques variés |
24961000-8 |
Liquides de radiateur |
24962000-5 |
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau |
24963000-2 |
Produits anticorrosion |
24964000-9 |
Glycérine |
24965000-6 |
Enzymes |
30000000-9 |
Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels |
30100000-0 |
Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles |
30110000-3 |
Machines de traitement de texte |
30111000-0 |
Traitements de texte |
30120000-6 |
Photocopieurs et matériel d'impression offset |
30121000-3 |
Photocopieurs et appareils de thermocopie |
30121100-4 |
Photocopieurs |
30121200-5 |
Matériel de photocopie |
30121300-6 |
Matériel de reproduction |
30121400-7 |
Duplicateurs |
30121410-0 |
Télécopieurs |
30121420-3 |
Émetteurs numériques |
30121430-6 |
Duplicateurs numériques |
30122000-0 |
Machines d'impression offset de bureau |
30122100-1 |
Système d'impression offset numérique |
30122200-2 |
Matériel d'impression offset numérique |
30123000-7 |
Machines de bureau |
30123100-8 |
Oblitérateurs automatiques |
30123200-9 |
Distributeurs automatiques de billets de banque |
30123300-0 |
Duplicateurs à stencil |
30123400-1 |
Plieuses |
30123500-2 |
Perforateurs |
30123600-3 |
Machines à manipuler les pièces de monnaie |
30123610-6 |
Machines à trier les pièces de monnaie |
30123620-9 |
Machines à compter les pièces de monnaie |
30123630-2 |
Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie |
30124000-4 |
Pièces et accessoires de machines de bureau |
30124100-5 |
Unités de fusion |
30124110-8 |
Huile pour unités de fusion |
30124120-1 |
Chiffon de nettoyage pour l'unité de fusion |
30124130-4 |
Lampes pour unité de fusion |
30124140-7 |
Tampon de nettoyage de l'unité de fusion |
30124150-0 |
Filtres de nettoyage de l'unité de fusion |
30124200-6 |
Kits pour unité de fusion |
30124300-7 |
Tambours pour machines de bureau |
30124400-8 |
Cartouches d'agrafes |
30124500-9 |
Accessoires de scanner |
30124510-2 |
Endosseurs |
30124520-5 |
Bac d'alimentation de documents pour scanner |
30124530-8 |
Adaptateurs de transparents pour scanner |
30125000-1 |
Pièces et accessoires de photocopieurs |
30125100-2 |
Cartouches de toner |
30125110-5 |
Encre pour imprimantes laser/télécopieurs |
30125120-8 |
Encre pour photocopieurs |
30125130-1 |
Encre pour centres de calcul, de recherche et de documentation |
30130000-9 |
Matériel de bureau de poste |
30131000-6 |
Équipement de salle du courrier |
30131100-7 |
Plieuses de papier ou d'enveloppes |
30131200-8 |
Machines à mettre sous enveloppe |
30131300-9 |
Adressographes |
30131400-0 |
Machines à affranchir |
30131500-1 |
Machines à ouvrir le courrier |
30131600-2 |
Machines à cacheter le courrier |
30131700-3 |
Machines à oblitérer |
30131800-4 |
Timbreuses |
30132000-3 |
Matériel de tri |
30132100-4 |
Matériel de tri du courrier |
30132200-5 |
Machines à compter les billets de banque |
30132300-6 |
Trieuses |
30133000-0 |
Matériel pour envoi postal |
30133100-1 |
Matériel pour envoi postal en nombre |
30140000-2 |
Machines à calculer et machines comptables |
30141000-9 |
Machines à calculer |
30141100-0 |
Calculatrices de poche |
30141200-1 |
Calculatrices de bureau |
30141300-2 |
Calculatrices imprimantes |
30141400-3 |
Machines à additionner |
30142000-6 |
Machines comptables et caisses enregistreuses |
30142100-7 |
Machines comptables |
30142200-8 |
Caisses enregistreuses |
30144000-0 |
Machines du type machines à calculer |
30144100-1 |
Affranchisseuses |
30144200-2 |
Distributeurs automatiques de tickets |
30144300-3 |
Machines de comptage des véhicules |
30144400-4 |
Péage automatique |
30145000-7 |
Pièces et accessoires de machines à calculer |
30145100-8 |
Rouleaux pour machines à calculer |
30150000-5 |
Machines à écrire |
30151000-2 |
Machines à écrire électroniques |
30152000-9 |
Pièces et accessoires de machines à écrire |
30160000-8 |
Cartes magnétiques |
30161000-5 |
Cartes de crédit |
30162000-2 |
Cartes à puce |
30163000-9 |
Cartes accréditives |
30163100-0 |
Cartes pour l'achat de carburant |
30170000-1 |
Étiqueteuses |
30171000-8 |
Machines à dater ou à numéroter |
30172000-5 |
Machines à imprimer les documents d'identité |
30173000-2 |
Machines d'étiquetage |
30174000-9 |
Machines à produires des étiquettes |
30175000-6 |
Nécessaire pour lettrage |
30176000-3 |
Titreuse manuelle |
30177000-0 |
Machines à étiqueter automatiques |
30178000-7 |
Machines à étiqueter semi-automatiques |
30179000-4 |
Distributeurs d'étiquettes |
30180000-4 |
Machines à endosser et à rédiger les chèques |
30181000-1 |
Machines à endosser les chèques |
30182000-8 |
Machines à rédiger les chèques |
30190000-7 |
Machines, fournitures et équipement de bureau divers |
30191000-4 |
Équipement de bureau, excepté les meubles |
30191100-5 |
Équipement de classement |
30191110-8 |
Carrousels à cartes |
30191120-1 |
Porte-revues |
30191130-4 |
Presse-papiers |
30191140-7 |
Accessoires d'identification personnelle |
30191200-6 |
Rétroprojecteurs |
30191400-8 |
Déchiqueteuses |
30192000-1 |
Fournitures de bureau |
30192100-2 |
Effaceurs |
30192110-5 |
Produits d'encrage |
30192111-2 |
Tampons encreurs |
30192112-9 |
Encre pour machines d'impression |
30192113-6 |
Cartouches d'encre |
30192121-5 |
Stylos à bille |
30192122-2 |
Stylos à encre |
30192123-9 |
Feutres |
30192124-6 |
Stylos-feutres |
30192125-3 |
Marqueurs |
30192126-0 |
Stylos techniques |
30192127-7 |
Porte-plumes |
30192130-1 |
Crayons |
30192131-8 |
Porte-mines |
30192132-5 |
Mines de crayon de rechange |
30192133-2 |
Taille-crayons |
30192134-9 |
Porte-crayons |
30192150-7 |
Timbres dateurs |
30192151-4 |
Tampons à cacheter |
30192152-1 |
Tampons numéroteurs |
30192153-8 |
Tampons avec texte |
30192154-5 |
Recharges pour tampons à timbrer |
30192155-2 |
Porte-tampons de bureau |
30192160-0 |
Correcteurs |
30192170-3 |
Tableaux d'affichage |
30192200-3 |
Mètres-rubans |
30192300-4 |
Rubans encreurs |
30192310-7 |
Rubans pour machines à écrire |
30192320-0 |
Rubans pour imprimantes |
30192330-3 |
Rubans et rouleaux pour calculatrices |
30192340-6 |
Rubans pour télécopieurs |
30192350-9 |
Rubans pour caisses enregistreuses |
30192400-5 |
Fournitures pour reprographie |
30192500-6 |
Transparents pour rétroprojecteurs |
30192600-7 |
Planches à dessin |
30192700-8 |
Papeterie |
30192800-9 |
Étiquettes autocollantes |
30192900-0 |
Outils de correction |
30192910-3 |
Film ou ruban correcteur |
30192920-6 |
Liquide correcteur |
30192930-9 |
Stylos correcteurs |
30192940-2 |
Recharges de stylos correcteurs |
30192950-5 |
Effaceurs électriques |
30193000-8 |
Organisateurs et accessoires |
30193100-9 |
Organisateurs de tiroirs |
30193200-0 |
Plateaux ou organisateurs pour bureau |
30193300-1 |
Classeurs à dossiers suspendus |
30193400-2 |
Serre-livres |
30193500-3 |
Présentoir d'imprimés |
30193600-4 |
Supports pour agendas ou calendriers |
30193700-5 |
Boîte de rangement de dossiers |
30193800-6 |
Supports de feuillets pour prise de message |
30193900-7 |
Porte-copies |
30194000-5 |
Fournitures pour dessin |
30194100-6 |
Pistolets à dessin |
30194200-7 |
Pastilles, bandes et films à dessin |
30194210-0 |
Pastilles ou bandes à dessin |
30194220-3 |
Films à dessin |
30194300-8 |
Kits, ensembles et papiers à dessin |
30194310-1 |
Kits ou ensembles à dessin |
30194320-4 |
Papiers à dessin |
30194400-9 |
Protections de table à dessin |
30194500-0 |
Trace-lettres |
30194600-1 |
Rapporteurs d'angles |
30194700-2 |
Normographes |
30194800-3 |
Équerres en T et triangles |
30194810-6 |
Équerres en T |
30194820-9 |
Triangles |
30194900-4 |
Rabats de protection de plans de travail |
30195000-2 |
Tableaux |
30195100-3 |
Plannings muraux ou accessoires |
30195200-4 |
Tableaux-copieurs électroniques ou accessoires |
30195300-5 |
Fournitures de bureau ou accessoires |
30195400-6 |
Tableaux effaçables à sec ou accessoires |
30195500-7 |
Tableaux ou accessoires |
30195600-8 |
Tableaux d'affichage ou accessoires |
30195700-9 |
Kits de nettoyage de tableaux ou accessoires |
30195800-0 |
Supports ou rails d'accrochage |
30195900-1 |
Tableaux blancs et tableaux magnétiques |
30195910-4 |
Tableaux blancs |
30195911-1 |
Accessoires pour tableaux blancs |
30195912-8 |
Présentoirs pour tableaux blancs |
30195913-5 |
Présentoirs pour tableaux à feuilles mobiles |
30195920-7 |
Tableaux magnétiques |
30195921-4 |
Effaceurs pour tableaux magnétiques |
30196000-9 |
Systèmes de planification |
30196100-0 |
Plannings de réunions |
30196200-1 |
Carnets de rendez-vous ou recharges |
30196300-2 |
Boîtes à suggestions |
30197000-6 |
Petit matériel de bureau |
30197100-7 |
Agrafes, pointes, punaises |
30197110-0 |
Agrafes |
30197120-3 |
Pointes |
30197130-6 |
Punaises |
30197200-8 |
Classeurs à anneaux et trombones |
30197210-1 |
Classeurs à anneaux |
30197220-4 |
Trombones à papier |
30197221-1 |
Sébiles à trombones |
30197300-9 |
Ouvre-lettres, agrafeuses et perforateurs à trous |
30197310-2 |
Ouvre-lettres |
30197320-5 |
Agrafeuses |
30197321-2 |
Dégrafeuses |
30197330-8 |
Perforateurs à trous |
30197400-0 |
Éponge à humecter les timbres |
30197500-1 |
Cire à cacheter |
30197510-4 |
Accessoires pour cire à cacheter |
30197600-2 |
Papier et carton traités |
30197610-5 |
Papier et carton assemblés |
30197620-8 |
Papier à écrire |
30197621-5 |
Bloc de feuilles pour tableaux à feuilles mobiles |
30197630-1 |
Papier d'impression |
30197640-4 |
Papier autocopiant ou autre papier à copies |
30197641-1 |
Papier thermographique |
30197642-8 |
Papier pour photocopie et papier pour xérographie |
30197643-5 |
Papier pour photocopie |
30197644-2 |
Papier pour xérographie |
30197645-9 |
Carte pour impression |
30198000-3 |
Machines de loterie |
30198100-4 |
Machines à sous |
30199000-0 |
Articles de papeterie et autres articles en papier |
30199100-1 |
Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné |
30199110-4 |
Papier carbone |
30199120-7 |
Papier autocopiant |
30199130-0 |
Papier non carboné |
30199140-3 |
Papier stencil |
30199200-2 |
Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées |
30199210-5 |
Cartes-lettres |
30199220-8 |
Cartes postales non illustrées |
30199230-1 |
Enveloppes |
30199240-4 |
Kit d'expédition de courrier |
30199300-3 |
Papier estampé ou perforé |
30199310-6 |
Papier d'impression estampé ou perforé |
30199320-9 |
Papier à lettres estampé ou perforé |
30199330-2 |
Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs |
30199340-5 |
Formulaires en continu |
30199400-4 |
Papier gommé ou adhésif |
30199410-7 |
Papier autocollant |
30199500-5 |
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires |
30199600-6 |
Intercalaires de papeterie |
30199700-7 |
Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires |
30199710-0 |
Enveloppes imprimées |
30199711-7 |
Enveloppes à fenêtre imprimées |
30199712-4 |
Enveloppes sans fenêtre imprimées |
30199713-1 |
Enveloppes pour radiographies imprimées |
30199720-3 |
Papier à lettres |
30199730-6 |
Cartes de visite |
30199731-3 |
Porte-cartes professionnelles |
30199740-9 |
Papillons |
30199750-2 |
Coupons |
30199760-5 |
Étiquettes |
30199761-2 |
Étiquettes à codes-barres |
30199762-9 |
Étiquettes pour bagages |
30199763-6 |
Etiquettes antivol |
30199770-8 |
Chèques-repas |
30199780-1 |
Sous-main |
30199790-4 |
Tableaux horaires |
30199791-1 |
Emplois du temps muraux |
30199792-8 |
Calendriers |
30199793-5 |
Supports d'agendas |
30200000-1 |
Matériel et fournitures informatiques |
30210000-4 |
Machines de traitement des données (matériel) |
30211000-1 |
Unité centrale de traitement |
30211100-2 |
Superordinateur |
30211200-3 |
Matériel pour unité centrale |
30211300-4 |
Plates-formes informatiques |
30211400-5 |
Configurations informatiques |
30211500-6 |
Unité centrale de traitement (CPU) |
30212000-8 |
Matériel pour mini-ordinateurs |
30212100-9 |
Unités centrales pour mini-ordinateurs |
30213000-5 |
Ordinateurs personnels |
30213100-6 |
Ordinateurs portables |
30213200-7 |
Ordinateur tablette |
30213300-8 |
Ordinateur de bureau |
30213400-9 |
Unités centrales pour ordinateurs personnels |
30213500-0 |
Ordinateurs de poche |
30214000-2 |
Postes de travail |
30215000-9 |
Matériel pour micro-ordinateurs |
30215100-0 |
Unités centrales pour micro-ordinateurs |
30216000-6 |
Lecteurs magnétiques ou optiques |
30216100-7 |
Lecteurs optiques |
30216110-0 |
Scanners informatiques |
30216120-3 |
Matériel de reconnaissance optique de caractères |
30216130-6 |
Lecteurs de codes-barres |
30216200-8 |
Lecteurs de cartes magnétiques |
30216300-9 |
Lecteurs de cartes perforées |
30220000-7 |
Matériel de cartographie numérique |
30221000-4 |
Plans cadastraux numériques |
30230000-0 |
Matériel informatique |
30231000-7 |
Écrans et consoles d'ordinateurs |
30231100-8 |
Terminaux informatiques |
30231200-9 |
Consoles |
30231300-0 |
Écrans de visualisation |
30231310-3 |
Écrans plats |
30231320-6 |
Moniteurs à écran tactile |
30232000-4 |
Périphériques (appareils) |
30232100-5 |
Imprimantes et traceurs |
30232110-8 |
Imprimantes laser |
30232120-1 |
Imprimantes matricielles |
30232130-4 |
Imprimantes graphiques couleur |
30232140-7 |
Traceurs |
30232150-0 |
Imprimantes à jet d'encre |
30232600-0 |
Codeurs |
30232700-1 |
Unité centrale de commande |
30233000-1 |
Unités de mémoire et de lecture |
30233100-2 |
Unités de mémoire |
30233110-5 |
Unités de mémoire à carte magnétique |
30233120-8 |
Unités de mémoire à bande magnétique |
30233130-1 |
Unités de mémoire à disque magnétique |
30233131-8 |
Unités de disques souples |
30233132-5 |
Unités de disque dur |
30233140-4 |
Unités de mémoire à accès sélectif (MAS) |
30233141-1 |
Matrice redondante de disques indépendants (RAID) |
30233150-7 |
Unités de disque optique |
30233151-4 |
Lecteur et/ou graveur de CD |
30233152-1 |
Lecteur et/ou graveur de DVD |
30233153-8 |
Lecteur et/ou graveur de CD et de DVD |
30233160-0 |
Dérouleurs en continu |
30233161-7 |
Matériel de manipulation de cassettes |
30233170-3 |
Carrousels |
30233180-6 |
Dispositifs de stockage à mémoire flash |
30233190-9 |
Contrôleur de disques |
30233300-4 |
Lecteurs de cartes à puce |
30233310-7 |
Lecteurs d'empreintes digitales |
30233320-0 |
Lecteurs combinés de cartes à puces et d'empreintes digitales |
30234000-8 |
Supports de mémoire |
30234100-9 |
Disque magnétique |
30234200-0 |
Disques optiques |
30234300-1 |
Disques compacts (CD) |
30234400-2 |
Disques numériques polyvalents (DVD) |
30234500-3 |
Supports de stockage à mémoire |
30234600-4 |
Mémoire flash |
30234700-5 |
Bandes magnétiques |
30236000-2 |
Matériel informatique divers |
30236100-3 |
Matériel d'extension de mémoire |
30236110-6 |
Mémoire vive (RAM) |
30236111-3 |
Mémoire vive dynamique (DRAM) |
30236112-0 |
Mémoire vive statique (SRAM) |
30236113-7 |
Mémoire vive dynamique synchrone (SDRAM) |
30236114-4 |
Mémoire vive dynamique en bus (RDRAM) |
30236115-1 |
Mémoire vive graphique synchrone (SGRAM) |
30236120-9 |
Mémoire morte (ROM) |
30236121-6 |
Mémoire morte programmable (PROM) |
30236122-3 |
Mémoire morte reprogrammable (EPROM) |
30236123-0 |
Mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM) |
30236200-4 |
Matériel de traitement de données |
30237000-9 |
Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs |
30237100-0 |
Parties et pièces d'ordinateurs |
30237110-3 |
Interfaces de réseau |
30237120-6 |
Bornes d'entrée |
30237121-3 |
Ports infrarouges de série |
30237130-9 |
Cartes informatiques |
30237131-6 |
Cartes électroniques |
30237132-3 |
Bus série universel (USB) |
30237133-0 |
Adaptateurs et interfaces PCMCIA (Personal Computer Memory Card International Association) |
30237134-7 |
Cartes accélératrices graphiques |
30237135-4 |
cartes d'interface réseau |
30237136-1 |
Cartes audio |
30237140-2 |
Cartes mères |
30237200-1 |
Accessoires informatiques |
30237210-4 |
Écrans antireflet |
30237220-7 |
Tapis de souris |
30237230-0 |
Caches |
30237240-3 |
Caméra web |
30237250-6 |
Accessoires de nettoyage pour ordinateur |
30237251-3 |
Kits de nettoyage pour ordinateur |
30237252-0 |
Aspirateurs pneumatiques pressurisés |
30237253-7 |
Housses pour matériel informatique |
30237260-9 |
Arbres de montage mural pour moniteurs |
30237270-2 |
Mallettes de transport d'ordinateur portable |
30237280-5 |
Accessoires d'alimentation |
30237290-8 |
Appuie-poignets pour clavier |
30237295-3 |
Protège-claviers |
30237300-2 |
Fournitures informatiques |
30237310-5 |
Cartouches de polices de caractères pour imprimantes |
30237320-8 |
Disquettes |
30237330-1 |
Cartouches de bandes audionumériques (DAT) |
30237340-4 |
Cartouches de bandes linéaires numériques (DLT) |
30237350-7 |
Chargeurs de données |
30237360-0 |
Cartouches de bandes linéaires ouvertes (LTO) |
30237370-3 |
Cartouches d'enregistrement |
30237380-6 |
CD-ROM |
30237400-3 |
Accessoires de saisie de données |
30237410-6 |
Souris d'ordinateur |
30237420-9 |
Manches à balai |
30237430-2 |
Photostyles |
30237440-5 |
Boules de commande |
30237450-8 |
Tablettes graphiques |
30237460-1 |
Claviers d'ordinateurs |
30237461-8 |
Claviers programmables |
30237470-4 |
Claviers braille |
30237475-9 |
Capteurs électriques |
30237480-7 |
Unités d'entrée |
30238000-6 |
Matériel d'automatisation de bibliothèque |
31000000-6 |
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage |
31100000-7 |
Moteurs, générateurs et transformateurs électriques |
31110000-0 |
Moteurs électriques |
31111000-7 |
Adaptateurs |
31120000-3 |
Générateurs |
31121000-0 |
Groupes électrogènes |
31121100-1 |
Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression |
31121110-4 |
Convertisseurs |
31121111-1 |
Convertisseurs électriques rotatifs |
31121200-2 |
Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle |
31121300-3 |
Aérogénérateurs |
31121310-6 |
Éoliennes |
31121320-9 |
Turbines éoliennes |
31121330-2 |
Générateurs à turbines éoliennes |
31121331-9 |
Rotors de turbine |
31121340-5 |
Ferme éolienne |
31122000-7 |
Groupes générateurs |
31122100-8 |
Piles à combustible |
31124000-1 |
Générateur à turbine à vapeur et appareillage |
31124100-2 |
Générateurs à turbines |
31124200-3 |
Appareils de commande de générateurs à turbines |
31126000-5 |
Dynamos |
31127000-2 |
Générateur de secours |
31128000-9 |
Turbogénérateur |
31130000-6 |
Alternateurs |
31131000-3 |
Moteurs monophasés |
31131100-4 |
Actionneurs |
31131200-5 |
Anodes |
31132000-0 |
Moteurs polyphasés |
31140000-9 |
Tours de refroidissement |
31141000-6 |
Refroidisseurs d'eau |
31150000-2 |
Ballast pour lampes ou tubes à décharge |
31151000-9 |
Convertisseurs statiques |
31153000-3 |
Redresseurs |
31154000-0 |
Sources d'alimentation électrique ininterruptible |
31155000-7 |
Onduleurs |
31156000-4 |
Alimentation interruptible en courant |
31157000-1 |
Inducteurs |
31158000-8 |
Chargeurs |
31158100-9 |
Chargeurs de batterie |
31158200-0 |
Compresseur d'alimentation |
31158300-1 |
Turbocompresseur |
31160000-5 |
Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques |
31161000-2 |
Pièces pour moteurs et générateurs électriques |
31161100-3 |
Systèmes d'excitation |
31161200-4 |
Systèmes de refroidissement de gaz |
31161300-5 |
Rotors de générateurs |
31161400-6 |
Systèmes d'eau primaire |
31161500-7 |
Systèmes d'huile d'étanchéité |
31161600-8 |
Systèmes d'eau de refroidissement de stators |
31161700-9 |
Pièces de générateurs de vapeur |
31161800-0 |
Pièces pour générateurs de gaz |
31161900-1 |
Systèmes de réglage de tension |
31162000-9 |
Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques |
31162100-0 |
Pièces de condenseurs |
31170000-8 |
Transformateurs |
31171000-5 |
Transformateurs à diélectrique liquide |
31172000-2 |
Transformateurs de tension |
31173000-9 |
Transformateur de mesure |
31174000-6 |
Transformateurs d'alimentation |
31200000-8 |
Appareils de distribution et de commande électriques |
31210000-1 |
Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques |
31211000-8 |
Tableaux et boîtes à fusibles |
31211100-9 |
Tableaux de commande électriques |
31211110-2 |
Tableaux de contrôle |
31211200-0 |
Boîtes à fusibles |
31211300-1 |
Fusibles |
31211310-4 |
Coupe-circuits |
31211320-7 |
Blocs à fusibles |
31211330-0 |
Fils fusibles |
31211340-3 |
Douilles de fusibles |
31212000-5 |
Disjoncteurs |
31212100-6 |
Disjoncteurs suspendus |
31212200-7 |
Testeurs de circuits |
31212300-8 |
Coupe-circuits magnétiques |
31212400-9 |
Coupe-circuits miniatures |
31213000-2 |
Équipement de distribution |
31213100-3 |
Boîtes de distribution |
31213200-4 |
Transformateurs de distribution |
31213300-5 |
Boîtiers de distribution par câble |
31213400-6 |
Système de distribution |
31214000-9 |
Appareillage de commutation |
31214100-0 |
Interrupteurs |
31214110-3 |
Sectionneurs |
31214120-6 |
Interrupteur de mise à la terre |
31214130-9 |
Interrupteurs de sécurité |
31214140-2 |
Commandes d'intensité d'éclairage |
31214150-5 |
Interrupteurs à tambour |
31214160-8 |
Interrupteurs à pression |
31214170-1 |
Interrupteurs à lÉvier |
31214180-4 |
Interrupteurs à glissière |
31214190-7 |
Interrupteurs de fin de course |
31214200-1 |
Déconnecteur |
31214300-2 |
Appareillage de commutation pour l'extérieur |
31214400-3 |
Sectionneur à fusible |
31214500-4 |
Tableaux électriques |
31214510-7 |
Tableaux de distribution |
31214520-0 |
Tableau moyenne tension |
31215000-6 |
Limiteurs de tension |
31216000-3 |
Parafoudre |
31216100-4 |
Équipement de protection contre la foudre |
31216200-5 |
Paratonnerre |
31217000-0 |
Limiteurs de surcharge |
31218000-7 |
Barres omnibus |
31219000-4 |
Boîtiers de protection |
31220000-4 |
Composants de circuits électriques |
31221000-1 |
Relais électriques |
31221100-2 |
Relais de puissance |
31221200-3 |
Relais polyvalents |
31221300-4 |
Relais à douille |
31221400-5 |
Relais à tension alternative |
31221500-6 |
Relais au mercure |
31221600-7 |
Relais retardés |
31221700-8 |
Relais de surcharge |
31223000-5 |
Douilles |
31224000-2 |
Connexions et éléments de contact |
31224100-3 |
Fiches et prises de courant |
31224200-4 |
Connecteurs coaxiaux |
31224300-5 |
Boîtes de raccordement |
31224400-6 |
Câbles de connexion |
31224500-7 |
Bornes |
31224600-8 |
Atténuateurs |
31224700-9 |
Boîtes de jonction |
31224800-0 |
Kits de raccordement de câbles |
31224810-3 |
Câbles prolongateurs |
31230000-7 |
Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique |
31300000-9 |
Fils et câbles isolés |
31310000-2 |
Canalisations |
31311000-9 |
Connexions de réseau |
31320000-5 |
Câbles de distribution électrique |
31321000-2 |
Lignes électriques |
31321100-3 |
Lignes électriques aériennes |
31321200-4 |
Câble basse et moyenne tension |
31321210-7 |
Câble basse tension |
31321220-0 |
Câble moyenne tension |
31321300-5 |
Câble haute tension |
31321400-6 |
Câble subaquatique |
31321500-7 |
Câble sous-marin |
31321600-8 |
Câble blindé |
31321700-9 |
Câble de signalisation |
31330000-8 |
Câbles coaxiaux |
31340000-1 |
Accessoires de câble, isolés |
31341000-8 |
Bobines de câbles, isolées |
31342000-5 |
Embranchements de câbles, isolés |
31343000-2 |
Jonctions de câbles, isolées |
31344000-9 |
Serre-garnitures de câbles, isolées |
31350000-4 |
Conducteurs électriques pour données et contrôle |
31351000-1 |
Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès |
31400000-0 |
Accumulateurs, piles et batteries primaires |
31410000-3 |
Piles primaires |
31411000-0 |
Piles alcalines |
31420000-6 |
Batteries primaires |
31421000-3 |
Batteries au plomb |
31422000-0 |
Groupes de batteries |
31430000-9 |
Accumulateurs électriques |
31431000-6 |
Accumulateurs au plomb |
31432000-3 |
Accumulateurs au nickel-cadmium |
31433000-0 |
Accumulateurs au nickel-fer |
31434000-7 |
Accumulateurs au lithium |
31440000-2 |
Batteries |
31500000-1 |
Appareils d'éclairage et lampes électriques |
31510000-4 |
Lampes électriques à incandescence |
31511000-1 |
Phares scellés |
31512000-8 |
Lampes à incandescence à halogène |
31512100-9 |
Ampoules halogène, linéaires |
31512200-0 |
Ampoules halogène, bicontact |
31512300-1 |
Ampoules halogène, dichroïques |
31514000-2 |
Lampes à décharge |
31515000-9 |
Émetteurs ultraviolets |
31516000-6 |
Émetteurs infrarouges |
31517000-3 |
Lampes à arc |
31518000-0 |
Feux de signalisation |
31518100-1 |
Projecteurs |
31518200-2 |
Matériel d'éclairage de secours |
31518210-5 |
Lampes-tempête |
31518220-8 |
Bâton lumineux |
31518300-3 |
Luminaires de toiture |
31518500-5 |
Lampes à vapeur de mercure |
31518600-6 |
Projecteurs orientables |
31519000-7 |
Lampes à incandescence et lampes au néon |
31519100-8 |
Lampes à incandescence |
31519200-9 |
Lampes au néon |
31520000-7 |
Lampes et appareils d'éclairage |
31521000-4 |
Lampes |
31521100-5 |
Lampes de bureau |
31521200-6 |
Lampadaires |
31521300-7 |
Lampes électriques portatives |
31521310-0 |
Avertisseurs lumineux |
31521320-3 |
Torches |
31521330-6 |
Lampes électriques portatives rechargeables |
31522000-1 |
Lampes décoratives pour arbres de Noël |
31523000-8 |
Enseignes et plaques indicatrices lumineuses |
31523100-9 |
Enseignes au néon |
31523200-0 |
Panneaux à messages permanents |
31523300-1 |
Plaques indicatrices lumineuses |
31524000-5 |
Plafonniers ou appliques murales |
31524100-6 |
Appareils d'éclairage à fixer au plafond |
31524110-9 |
Scialytiques |
31524120-2 |
Plafonniers |
31524200-7 |
Accessoires d'appliques murales |
31524210-0 |
Appliques murales |
31527000-6 |
Spots |
31527200-8 |
Éclairage extérieur |
31527210-1 |
Lanternes |
31527260-6 |
Systèmes d'éclairage |
31527270-9 |
Éclairage de quai |
31527300-9 |
Éclairage domestique |
31527400-0 |
Eclairages sous-marin |
31530000-0 |
Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage |
31531000-7 |
Ampoules |
31531100-8 |
Tubes d'éclairage |
31532000-4 |
Pièces de lampes et accessoires d'éclairage |
31532100-5 |
Lampes à tube |
31532110-8 |
Lampes à tube fluorescent |
31532120-1 |
Lampes à tube fluorescent compactes |
31532200-6 |
Lampes annulaires |
31532210-9 |
Lampes annulaires fluorescentes |
31532300-7 |
Lampes globe |
31532310-0 |
Lampes globe fluorescentes compactes |
31532400-8 |
Douilles de lampes |
31532500-9 |
Interrupteurs de lampes |
31532510-2 |
Interrupteurs de lampes fluorescentes |
31532600-0 |
Bobines de réactance de lampes |
31532610-3 |
Bobines de réactance de lampes fluorescentes |
31532700-1 |
Écran protecteur de lampe |
31532800-2 |
Bras de lampe |
31532900-3 |
Lampes fluorescentes |
31532910-6 |
Tubes fluorescents |
31532920-9 |
Ampoules et lampes fluorescentes |
31600000-2 |
Matériel électrique |
31610000-5 |
Matériel électrique pour moteurs et véhicules |
31611000-2 |
Jeux de câblage |
31612000-9 |
Câblage électrique préassemblé pour moteurs |
31612200-1 |
Moteurs de démarrage |
31612300-2 |
Matériel électrique de signalisation pour moteurs |
31612310-5 |
Clignotants |
31620000-8 |
Appareils de signalisation acoustique ou optique |
31625000-3 |
Avertisseurs d'effraction et d'incendie |
31625100-4 |
Systèmes de détection d'incendie |
31625200-5 |
Systèmes d'alarme incendie |
31625300-6 |
Systèmes avertisseurs d'effraction |
31630000-1 |
Aimants |
31640000-4 |
Machines et appareils à usage spécifique |
31642000-8 |
Appareils de détection électronique |
31642100-9 |
Détecteurs de tubes métalliques |
31642200-0 |
Détecteurs de mines |
31642300-1 |
Détecteurs de matières plastiques |
31642400-2 |
Détecteurs d'objets non métalliques |
31642500-3 |
Détecteurs de bois |
31643000-5 |
Accélérateurs de particules |
31643100-6 |
Accélérateurs linéaires |
31644000-2 |
Enregistreurs de données divers |
31645000-9 |
Billards électriques |
31650000-7 |
Pièces isolantes |
31651000-4 |
Ruban isolant |
31660000-0 |
Électrodes au carbone |
31670000-3 |
Pièces électriques de machines ou d'appareils |
31671000-0 |
Enveloppes de verre et tubes cathodiques |
31671100-1 |
Enveloppes en verre |
31671200-2 |
Tubes cathodiques |
31680000-6 |
Fournitures et accessoires électriques |
31681000-3 |
Accessoires électriques |
31681100-4 |
Contacts électriques |
31681200-5 |
Pompes électriques |
31681300-6 |
Circuits électriques |
31681400-7 |
Composants électriques |
31681410-0 |
Matériels électriques |
31681500-8 |
Rechargeurs |
31682000-0 |
Approvisionnement en électricité |
31682100-1 |
Coffres électriques |
31682110-4 |
Couvercles de coffret de branchement |
31682200-2 |
Tableaux d'instruments |
31682210-5 |
Instruments et équipement de commande et de contrôle |
31682220-8 |
Tables de mixage |
31682230-1 |
Panneaux à écran graphique |
31682300-3 |
Équipement moyenne tension |
31682310-6 |
Panneaux moyenne tension |
31682400-4 |
Équipement électrique aérien |
31682410-7 |
Supports de câbles aériens |
31682500-5 |
Équipement électrique de secours |
31682510-8 |
Systèmes électriques de secours |
31682520-1 |
Systèmes d'arrêt d'urgence |
31682530-4 |
Alimentation électrique de secours |
31682540-7 |
Équipement de sous-station |
31700000-3 |
Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques |
31710000-6 |
Équipement électronique |
31711000-3 |
Fournitures électroniques |
31711100-4 |
Composants électroniques |
31711110-7 |
Émetteurs-récepteurs |
31711120-0 |
Transducteurs |
31711130-3 |
Résistances |
31711131-0 |
Résistances électriques |
31711140-6 |
Électrodes |
31711150-9 |
Condensateurs électriques |
31711151-6 |
Condensateurs fixes |
31711152-3 |
Condensateurs variables ou réglables |
31711154-0 |
Batteries de condensateurs |
31711155-7 |
Réseaux de condensateurs |
31711200-5 |
Tableaux indicateurs électroniques |
31711300-6 |
Systèmes électroniques d'enregistrement des temps |
31711310-9 |
Pointeuse |
31711400-7 |
Valves et tubes |
31711410-0 |
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision |
31711411-7 |
Tubes pour caméras de télévision |
31711420-3 |
Tubes et équipement pour hyperfréquences |
31711421-0 |
Magnétrons |
31711422-7 |
Équipement à hyperfréquences |
31711423-4 |
Équipement hertzien |
31711424-1 |
Klystrons |
31711430-6 |
Tubes électroniques |
31711440-9 |
Tubes de récepteur ou d'amplificateur |
31711500-8 |
Pièces pour assemblages électroniques |
31711510-1 |
Pièces pour condensateurs électriques |
31711520-4 |
Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres |
31711530-7 |
Pièces pour valves et tubes électroniques |
31712000-0 |
Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes |
31712100-1 |
Machines et appareils microélectroniques |
31712110-4 |
Circuits intégrés et microassemblages électroniques |
31712111-1 |
Cartes téléphoniques |
31712112-8 |
Cartes SIM |
31712113-5 |
Cartes à circuits intégrés |
31712114-2 |
Circuits intégrés électroniques |
31712115-9 |
Microassemblages |
31712116-6 |
Microprocesseurs |
31712117-3 |
Boîtiers de circuits intégrés |
31712118-0 |
Supports ou montures de circuits intégrés |
31712119-7 |
Capots de circuits intégrés |
31712200-2 |
Microsystèmes |
31712300-3 |
Circuits imprimés |
31712310-6 |
Cartes de circuits imprimés garnies |
31712320-9 |
Cartes de circuits imprimés non garnies |
31712330-2 |
Semi-conducteurs |
31712331-9 |
Cellules photovoltaïques |
31712332-6 |
Thyristors |
31712333-3 |
Diacs |
31712334-0 |
Triacs |
31712335-7 |
Coupleurs optiques |
31712336-4 |
Oscillateurs à quartz |
31712340-5 |
Diodes |
31712341-2 |
Diodes électroluminescentes |
31712342-9 |
Diodes micro-ondes ou diodes à petits signaux |
31712343-6 |
Diodes Zener |
31712344-3 |
Diodes Schottky |
31712345-0 |
Diodes tunnel |
31712346-7 |
Diodes photosensibles |
31712347-4 |
Diodes de puissance ou diodes solaires |
31712348-1 |
Diodes laser |
31712349-8 |
Diodes à radiofréquence (RF) |
31712350-8 |
Transistors |
31712351-5 |
Transistors photosensibles |
31712352-2 |
Transistors à effet de champ (FET) |
31712353-9 |
Transistors à effet de champ à oxdes métalliques (MOSFET) |
31712354-6 |
Puces à transistor |
31712355-3 |
Transistors bipolaires darlington ou transistors à radiofréquence (RF) |
31712356-0 |
Transistors unijonction |
31712357-7 |
Transistors bipolaires à grille isolée (IGBT) |
31712358-4 |
Transistors à effet de champ à jonction (JFET) |
31712359-1 |
Transistors bipolaires à jonction (BJT) |
31712360-1 |
Cristaux piézoélectriques montés |
31720000-9 |
Équipement électromécanique |
31730000-2 |
Équipement électrotechnique |
31731000-9 |
Fournitures électrotechniques |
31731100-0 |
Modules |
32000000-3 |
Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes |
32200000-5 |
Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision |
32210000-8 |
Matériel de radiodiffusion et de télévision |
32211000-5 |
Matériel de production pour radiodiffusion et télévision |
32220000-1 |
Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs |
32221000-8 |
Radiobalises |
32222000-5 |
Appareils de codage de signaux vidéo |
32223000-2 |
Appareils de transmission vidéo |
32224000-9 |
Appareils émetteurs de télévision |
32230000-4 |
Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs |
32231000-1 |
Appareils de télévision en circuit fermé |
32232000-8 |
Matériel de visioconférence |
32233000-5 |
Postes d'amplification de fréquences radio |
32234000-2 |
Caméras de télévision en circuit fermé |
32235000-9 |
Système de surveillance en circuit fermé |
32236000-6 |
Radiotéléphones |
32237000-3 |
Talkies-walkies |
32240000-7 |
Caméras de télévision |
32250000-0 |
Téléphones mobiles |
32251000-7 |
Téléphones de voiture |
32251100-8 |
Ensembles mains-libres |
32252000-4 |
Téléphones GSM |
32252100-5 |
Téléphones mobiles mains-libres |
32252110-8 |
Téléphones mobiles mains-libres (sans fil) |
32260000-3 |
Matériel de transmission de données |
32270000-6 |
Appareils de transmission numérique |
32300000-6 |
Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image |
32310000-9 |
Récepteurs de radiodiffusion |
32320000-2 |
Matériel de télévision et matériel audiovisuel |
32321000-9 |
Matériel de projection télévisée |
32321100-0 |
Appareils pour films et vidéo |
32321200-1 |
Équipement audiovisuel |
32321300-2 |
Matériel audiovisuel |
32322000-6 |
Équipement multimédia |
32323000-3 |
Moniteurs vidéo |
32323100-4 |
Moniteurs vidéo couleur |
32323200-5 |
Moniteurs vidéo monochrome |
32323300-6 |
Matériel vidéo |
32323400-7 |
Matériel de reproduction vidéo |
32323500-8 |
Système de surveillance vidéo |
32324000-0 |
Récepteurs de télévision |
32324100-1 |
Récepteurs de télévision couleur |
32324200-2 |
Récepteurs de télévision monochrome |
32324300-3 |
Matériel de télévision |
32324310-6 |
Antennes satellitaires |
32324400-4 |
Antennes de télévision |
32324500-5 |
Syntoniseurs vidéo |
32324600-6 |
Décodeurs de télévision numérique |
32330000-5 |
Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo |
32331000-2 |
Plateaux pour phonographes |
32331100-3 |
Tourne-disques |
32331200-4 |
Lecteurs de cassettes |
32331300-5 |
Appareils de reproduction audio |
32331500-7 |
Enregistreurs |
32331600-8 |
Lecteur MP3 |
32332000-9 |
Enregistreurs à bande magnétique |
32332100-0 |
Dictaphones |
32332200-1 |
Répondeurs téléphoniques |
32332300-2 |
Enregistreurs de son |
32333000-6 |
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo |
32333100-7 |
Magnétoscopes |
32333200-8 |
Caméscopes |
32333300-9 |
Appareils de reproduction vidéophonique |
32333400-0 |
Lecteurs vidéo |
32340000-8 |
Micros et haut-parleurs |
32341000-5 |
Micros |
32342000-2 |
Haut-parleurs |
32342100-3 |
Casques d'écoute |
32342200-4 |
Écouteurs |
32342300-5 |
Microphones et haut-parleurs |
32342400-6 |
Dispositifs acoustiques |
32342410-9 |
Matériel de sonorisation |
32342411-6 |
Mini-haut-parleurs |
32342412-3 |
Enceintes |
32342420-2 |
Tables de mixage en studio |
32342430-5 |
Système de compression de la parole |
32342440-8 |
Système de messagerie vocale |
32342450-1 |
Enregistreurs de voix |
32343000-9 |
Amplificateurs |
32343100-0 |
Amplificateurs d'audiofréquences |
32343200-1 |
Mégaphones |
32344000-6 |
Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie |
32344100-7 |
Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie |
32344110-0 |
Système d'enregistrement de voix |
32344200-8 |
Récepteurs radio |
32344210-1 |
Matériel radio |
32344220-4 |
Récepteurs de radiomessagerie |
32344230-7 |
Stations radio |
32344240-0 |
Relais hertzien |
32344250-3 |
Installations radio |
32344260-6 |
Équipement radio et de multiplexage |
32344270-9 |
Système de commande radio et téléphonique |
32344280-2 |
Radios portables |
32350000-1 |
Pièces pour matériel audio et vidéo |
32351000-8 |
Accessoires pour matériel audio et vidéo |
32351100-9 |
Matériel de montage vidéo |
32351200-0 |
Écrans |
32351300-1 |
Accessoires pour matériel audio |
32351310-4 |
Cassettes audio |
32352000-5 |
Antennes et réflecteurs |
32352100-6 |
Pièces pour matériel radio et radar |
32352200-7 |
Pièces détachées et accessoires pour radars |
32353000-2 |
Enregistrements sonores |
32353100-3 |
Disques |
32353200-4 |
Cassettes musicales |
32354000-9 |
Films |
32354100-0 |
Films de radiologie |
32354110-3 |
Films radiographiques |
32354120-6 |
Film diazo |
32354200-1 |
Films cinématographiques |
32354300-2 |
Pellicules photographiques |
32354400-3 |
Pellicules à développement instantané |
32354500-4 |
Films vidéo |
32354600-5 |
Cassettes vidéo |
32354700-6 |
Bandes vidéo |
32354800-7 |
Pellicule rétractable |
32360000-4 |
Matériel d'interphonie |
32400000-7 |
Réseaux |
32410000-0 |
Réseau local |
32411000-7 |
Réseau en anneau à jeton |
32412000-4 |
Réseau de communications |
32412100-5 |
Réseau de télécommunications |
32412110-8 |
Réseau internet |
32412120-1 |
Réseau intranet |
32413000-1 |
Réseau intégré |
32413100-2 |
Routeurs |
32415000-5 |
Réseau éthernet |
32416000-2 |
Réseau RNIS |
32416100-3 |
Réseau ISDX |
32417000-9 |
Réseaux multimédia |
32418000-6 |
Réseau radio |
32420000-3 |
Matériel de réseau |
32421000-0 |
Câblage de réseau |
32422000-7 |
Composants de réseau |
32423000-4 |
Nœuds de réseau |
32424000-1 |
Infrastructure de réseau |
32425000-8 |
Système d'exploitation de réseau |
32426000-5 |
Système de publication sur réseau |
32427000-2 |
Système de réseau |
32428000-9 |
Extension de réseau |
32429000-6 |
Matériel de réseau téléphonique |
32430000-6 |
Réseau à grande distance |
32440000-9 |
Matériel de télémétrie et équipement terminal |
32441000-6 |
Matériel de télémétrie |
32441100-7 |
Système de surveillance télémétrique |
32441200-8 |
Matériel de télémétrie et de commande |
32441300-9 |
Système de télématique |
32442000-3 |
Équipement terminal |
32442100-4 |
Plaquettes de connexion |
32442200-5 |
Boîtes de connexion |
32442300-6 |
Émulateurs de terminal |
32442400-7 |
Blocs terminaux |
32500000-8 |
Matériel de télécommunications |
32510000-1 |
Système de télécommunications sans fil |
32520000-4 |
Câbles et matériel de télécommunications |
32521000-1 |
Câbles de télécommunications |
32522000-8 |
Équipements de télécommunications |
32523000-5 |
Infrastructures de télécommunications |
32524000-2 |
Système de télécommunications |
32530000-7 |
Matériel de communication par satellite |
32531000-4 |
Matériel de transmission d'informations par satellite |
32532000-1 |
Antennes paraboliques |
32533000-8 |
Stations terrestres de satellites |
32534000-5 |
Plates-formes satellitaires |
32540000-0 |
Standards téléphoniques |
32541000-7 |
Matériel de standard téléphonique |
32542000-4 |
Tableaux de commutation téléphonique |
32543000-1 |
Commutateurs téléphoniques |
32544000-8 |
Matériel PABX |
32545000-5 |
Systèmes PABX |
32546000-2 |
Matériel de commutation téléphonique numérique |
32546100-3 |
Standards téléphoniques numériques |
32547000-9 |
Standards téléphoniques à vide |
32550000-3 |
Matériel téléphonique |
32551000-0 |
Câbles téléphoniques et matériel connexe |
32551100-1 |
Raccordements téléphoniques |
32551200-2 |
Centraux téléphoniques |
32551300-3 |
Casques d'écoute téléphonique |
32551400-4 |
Réseau téléphonique |
32551500-5 |
Câbles téléphoniques |
32552000-7 |
Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil |
32552100-8 |
Combinés téléphoniques |
32552110-1 |
Téléphones sans fil |
32552120-4 |
Postes téléphoniques de secours |
32552130-7 |
Téléphones publics |
32552140-0 |
Matériel téléphonique pour cabines publiques |
32552150-3 |
Téléphones pour malvoyants |
32552160-6 |
Téléphones pour malentendants |
32552200-9 |
Téléimprimeurs |
32552300-0 |
Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique |
32552310-3 |
Centraux téléphoniques numériques |
32552320-6 |
Multiplexeurs |
32552330-9 |
Appareils de commutation téléphonique |
32552400-1 |
Appareils de conversion de signaux audibles |
32552410-4 |
Modems |
32552420-7 |
Convertisseur de fréquence |
32552430-0 |
Matériel de codage |
32552500-2 |
Appareils télétexte |
32552510-5 |
Terminaux vidéotexte |
32552520-8 |
Télex |
32552600-3 |
Interphones |
32553000-4 |
Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques |
32560000-6 |
Matériaux à fibres optiques |
32561000-3 |
Connexions à fibres optiques |
32562000-0 |
Câbles à fibres optiques |
32562100-1 |
Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations |
32562200-2 |
Câbles de télécommunications à fibres optiques |
32562300-3 |
Câbles à fibres optiques pour la transmission de données |
32570000-9 |
Matériel de communications |
32571000-6 |
Infrastructure de communications |
32572000-3 |
Câbles de communications |
32572100-4 |
Câble de communications à conducteurs électriques multiples |
32572200-5 |
Câble de communications à conducteurs coaxiaux |
32572300-6 |
Câble de communications à usage spécifique |
32573000-0 |
Système de commande de communications |
32580000-2 |
Équipement de traitement de données |
32581000-9 |
Matériel de communication de données |
32581100-0 |
Câble de transmission de données |
32581110-3 |
Câble de transmission de données à conducteurs électriques multiples |
32581120-6 |
Câble de transmission de données à conducteurs coaxiaux |
32581130-9 |
Câble de transmission de données à usage spécifique |
32581200-1 |
Matériel de fax |
32581210-4 |
Accessoires et composants pour matériel de fax |
32582000-6 |
Supports de données |
32583000-3 |
Supports de données et de voix |
32584000-0 |
Supports d'informations |
33000000-0 |
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels |
33100000-1 |
Équipements médicaux |
33110000-4 |
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire |
33111000-1 |
Appareils de radiographie |
33111100-2 |
Table de radiologie |
33111200-3 |
Postes de travail de radiologie |
33111300-4 |
Machines à développer radiologiques |
33111400-5 |
Fluoroscopes |
33111500-6 |
Radiographie dentaire |
33111600-7 |
Instruments de radiographie |
33111610-0 |
Unité de résonance magnétique |
33111620-3 |
Gamma caméras |
33111640-9 |
Thermographes |
33111650-2 |
Appareils de mammographie |
33111660-5 |
Ostéodensitomètres |
33111700-8 |
Salle d'angiographie |
33111710-1 |
Fournitures pour l'angiographie |
33111720-4 |
Appareils d'angiographie |
33111721-1 |
Appareils d'angiographie numérique |
33111730-7 |
Fournitures pour l'angioplastie |
33111740-0 |
Appareils d'angioplastie |