ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 50

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
23 février 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 162/2008 de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 163/2008 de la Commission du 22 février 2008 relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux ( 1 )

3

 

*

Règlement (CE) no 164/2008 de la Commission du 22 février 2008 modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) ( 1 )

6

 

*

Règlement (CE) no 165/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale ( 1 )

8

 

*

Règlement (CE) no 166/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire ( 1 )

11

 

*

Règlement (CE) no 167/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux ( 1 )

14

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/17/CE de la Commission du 19 février 2008 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine ( 1 )

17

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/155/CE

 

*

Décision de la Commission du 14 février 2008 établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2008) 517]  ( 1 )

51

 

 

2008/156/CE

 

*

Décision de la Commission du 18 février 2008 modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2008) 555]  ( 1 )

65

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

RÈGLEMENTS

23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/1


RÈGLEMENT (CE) N o 162/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1580/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 portant modalités d'application des règlements (CE) no 2200/96, (CE) no 2201/96 et (CE) no 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes (1), et notamment son article 138, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1580/2007 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe.

(2)

En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 138 du règlement (CE) no 1580/2007 sont fixées comme indiqué dans le tableau figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 23 février 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Jean-Luc DEMARTY

Directeur général de l'agriculture et du développement rural


(1)  JO L 350 du 31.12.2007, p. 1.


ANNEXE

du règlement de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

JO

74,3

MA

49,0

TN

129,8

TR

93,0

ZZ

86,5

0707 00 05

JO

190,5

MA

150,4

TR

133,9

ZZ

158,3

0709 90 70

MA

61,7

TR

110,8

ZZ

86,3

0709 90 80

EG

54,8

ZZ

54,8

0805 10 20

AR

69,8

EG

49,0

IL

53,2

MA

59,1

TN

48,1

TR

92,7

ZA

57,8

ZZ

61,4

0805 20 10

IL

99,2

MA

111,9

ZZ

105,6

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

EG

82,4

IL

75,9

MA

130,6

PK

65,4

TR

71,3

ZZ

85,1

0805 50 10

AR

48,9

EG

85,4

IL

120,2

MA

114,0

TR

118,1

UY

52,4

ZA

79,7

ZZ

88,4

0808 10 80

AR

96,3

CA

88,1

CL

63,5

CN

96,4

MK

42,4

US

110,6

ZA

106,7

ZZ

86,3

0808 20 50

AR

90,5

CN

105,9

US

122,5

ZA

109,9

ZZ

107,2


(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/3


RÈGLEMENT (CE) N o 163/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2)

Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

(3)

La demande concerne l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif alimentaire pour chats, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

(4)

Dans son avis du 18 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu que la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) n’avait pas d’effet néfaste sur la santé animale ou l’environnement et que l’exposition accidentelle à cet additif ne présentait aucun risque pour la santé humaine (2). Elle a également conclu que ladite préparation ne présentait aucun autre risque justifiant d’exclure son autorisation en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003. Il a été démontré que Lantharenol conduisait à une diminution de l’excrétion urinaire du phosphore. Dans son avis, l’Autorité ne recommande pas de mesures appropriées pour la sécurité des utilisateurs. Elle considère en revanche qu’il convient de définir des critères spécifiques aux fins d’un suivi postérieur à l’autorisation de mise sur le marché pour détecter les éventuels effets indésirables à long terme chez les chats. L’Autorité déclare également, dans son avis, avoir vérifié le rapport concernant la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale, soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(5)

Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité de Lantharenol (carbonate de lanthanum octahydrate) en tant qu’additif alimentaire pour chats conformément au règlement (CE) no 1831/2003, résumé. Adopté le 18 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 542, 1-15.


ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

(en mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en eau de 12 %)

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (diminution de l’excrétion urinaire du phosphore)

4d1

Bayer

HealthCare AG

Carbonate de lanthanum octahydrate

(Lantharenol)

 

Composition de l’additif:

Préparation de carbonate de lanthanum octahydrate.

Au moins 85 % de carbonate de lanthanum octahydrate sous forme de substance active.

 

Caractérisation de la substance active:

Carbonate de lanthanum octahydrate

La2(CO3)3 · 8H2O

numéro CAS: 6487-39-4

 

Méthode d’analyse (1)

Spectroscopie d’émission optique avec plasma à couplage inductif (ICP-OES).

Chats

1 500

7 500

Il convient de mettre en place un plan de suivi postérieur à la mise sur le marché afin de détecter d’éventuels effets indésirables chroniques.

Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer:

destiné aux chats adultes,

dose recommandée pour des aliments humides contenant 20 à 25 % de matière sèche: 340 à 2 100 mg par kg,

éviter l’utilisation simultanée d’aliments à forte teneur en phosphore.

6 mars 2018


(1)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/6


RÈGLEMENT (CE) N o 164/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 13, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

(1)

L'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a été autorisé à certaines conditions conformément au règlement (CE) no 1831/2003. Le règlement (CE) no 1444/2006 de la Commission (2) a autorisé pour dix ans l'usage de cet additif pour les poulets d'engraissement, en liant cette autorisation au titulaire de l'autorisation de mise en circulation de l'additif.

(2)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d'autorisation d'un additif à la demande du titulaire de l'autorisation et après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments («l'Autorité»).

(3)

Le titulaire de l'autorisation de l'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a présenté une demande visant à modifier les modalités de l'autorisation en réduisant la teneur minimale applicable à cet additif.

(4)

Dans l'avis qu'elle a adopté le 18 septembre 2007, l'Autorité a proposé de réduire la teneur minimale de 1 × 109 UFC à 5 × 108 UFC, l'efficacité de la substance active ayant été démontrée à la dose la plus faible proposée (3).

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1444/2006 en conséquence.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 1444/2006 est remplacée par l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  JO L 271 du 30.9.2006, p. 19.

(3)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité du Calsporin, préparation à base de Bacillus subtilis, comme additif alimentaire pour les poulets d’engraissement conformément au règlement (CE) no 1831/2003. The EFSA Journal (2007) 543, 1-8.


ANNEXE

«ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l'autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

4b1820

Calpis Co. Ltd

représentée dans la Communauté par Orffa International Holding BV

Bacillus subtilis

C-3102 DSM 15544

(Calsporin)

 

Composition de l’additif:

Préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif

 

Caractérisation de la substance active:

Spores viables de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)

 

Méthode d'analyse (1)

Méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animaux

Poulets d'engraissement

5 × 108

1 × 109

1.

Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire pendant la manipulation et de lunettes de sécurité.

2.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

3.

Utilisation autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, salinomycine-sodium, semduramicine sodium, lasalocide-sodium, maduramicine ammonium, narasin-nicarbazine et diclazuril.

20 octobre 2016


(1)  Des précisions sur les méthodes d’analyse sont disponibles sur le site web du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives»


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/8


RÈGLEMENT (CE) N o 165/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2)

Une demande d’autorisation a été présentée, conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

(3)

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

(4)

L’utilisation de cette préparation a été autorisée pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 243/2007 de la Commission (2) et pour les poules pondeuses et les dindes d’engraissement par le règlement (CE) no 1142/2007 de la Commission (3).

(5)

De nouvelles données ont été fournies à l’appui d’une demande d’autorisation pour les canards. L’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu, dans son avis du 18 septembre 2007, que la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (4). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et elle est efficace pour améliorer la digestibilité des aliments pour animaux. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(6)

Il ressort de l’évaluation de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à l’annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  JO L 73 du 13.3.2007, p. 4.

(3)  JO L 256 du 2.10.2007, p. 20.

(4)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de la préparation enzymatique Natuphos (3-phytase) comme additif alimentaire pour les canards. The EFSA Journal (2007) 544, 1-10.


ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité

4a1600

BASF Aktiengesellschaft

3-phytase

EC 3.1.3.8

(Natuphos 5000 Natuphos 5000 G Natuphos 5000 L Natuphos 10000 G Natuphos 10000 L)

 

Composition de l’additif:

 

3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) ayant une activité minimale de:

 

état solide: 5 000 FTU (1)/g

 

état liquide: 5 000 FTU/ml

 

Caractérisation de la substance active:

3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672)

 

Méthode d’analyse (2)

Méthode colorimétrique mesurant le phosphate inorganique libéré par l’enzyme à partir d’un substrat de phytate.

Canards

300 FTU

 

1.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.

Dose recommandée par kg d’aliment complet: 300-750 FTU.

3.

À utiliser dans les aliments pour animaux contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.

14 mars 2018


(1)  1 FTU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.

(2)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives.


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/11


RÈGLEMENT (CE) N o 166/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2)

Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation mentionnée en annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin), en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

(4)

L’utilisation de cette préparation de micro-organismes a été autorisée de manière permanente pour les porcelets de moins de deux mois et les truies par le règlement (CE) no 256/2002 de la Commission (2), pour les porcelets et les porcs d’engraissement par le règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission (3), pour les bovins d’engraissement par le règlement (CE) no 255/2005 de la Commission (4) et pour les lapins d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 1200/2005 de la Commission (5).

(5)

De nouvelles données ont été fournies à l’appui de la demande d’autorisation pour les dindes à l’engrais. Dans son avis du 19 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») est arrivée à la conclusion que la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (6). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et permet d’améliorer le gain de poids, la ration alimentaire et la conversion alimentaire. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(6)

Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser l’usage de ladite préparation selon les modalités prévues en annexe du présent règlement.

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation figurant en annexe, appartenant à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  JO L 41 du 13.2.2002, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1143/2007 (JO L 256 du 2.10.2007, p. 23).

(3)  JO L 269 du 17.8.2004, p. 3.

(4)  JO L 45 du 16.2.2005, p. 3.

(5)  JO L 195 du 27.7.2005, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1445/2006 (JO L 271 du 30.9.2006, p. 22).

(6)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de Toyocerin® (Bacillus cereus var. toyoi) en tant qu’additif alimentaire pour les dindes. Adopté le 19 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 549, 1-11.


ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

4b1701

Rubinum

Bacillus cereus var. toyoi

NCIMB 40112/CNCM I-1012

(Toyocerin)

 

Composition de l’additif:

Préparation de Bacillus cereus var. toyoi contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

 

Caractérisation de la substance active:

Bacillus cereus var. toyoi

NCIMB 40112/CNCM I-1012

 

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animaux; identification: électrophorèse en champs pulsés (ECP).

Dindes d’engrais-sement

0,2 × 109

1 × 109

1.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.

Mesures de sécurité: port de lunettes et de gants pendant la manipulation.

3.

Peut être utilisé dans les aliments composés pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, lasalocide-sodium, robenidine, halofugi-none, diclazuril, maduramicine ammonium.

14 mars 2018


(1)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/14


RÈGLEMENT (CE) N o 167/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (1), et notamment ses articles 3 et 9,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (2), et notamment son article 25,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation.

(2)

L'article 25 du règlement (CE) no 1831/2003 énonce des mesures transitoires applicables aux demandes d'autorisation d'additifs pour l'alimentation animale présentées conformément à la directive 70/524/CEE avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

La demande d’autorisation de l’additif figurant à l’annexe du présent règlement a été présentée avant la date d’application du règlement (CE) no 1831/2003.

(4)

Comme le prévoit l'article 4, paragraphe 4, de la directive 70/524/CEE, des observations initiales concernant ladite demande ont été transmises à la Commission avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003. En conséquence, cette demande doit continuer d'être traitée conformément à l'article 4 de la directive 70/524/CEE.

(5)

Le responsable de la mise en circulation du Kokcisan 120G a présenté une demande d’autorisation décennale pour cet additif en tant que coccidiostatique pour les poulets d’engraissement, conformément à l’article 4 de la directive. L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a rendu un avis sur la sécurité de cette préparation pour l'homme, les animaux et l'environnement en cas d'utilisation dans les conditions prévues à l'annexe du présent règlement. Il ressort de l’examen de la demande que les conditions fixées à l’article 3 A de la directive 70/524/CEE pour ce type d'autorisation sont remplies. Il convient dès lors d'autoriser l’usage de la préparation en question, dans les conditions fixées à l'annexe, pour une période de dix années.

(6)

L'examen de la demande révèle que certaines procédures devraient être exigées pour protéger les travailleurs contre une exposition à l'additif mentionné dans l'annexe. Cette protection doit être assurée par l'application de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (3).

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'utilisation de la préparation faisant l’objet de l’annexe, qui appartient au groupe des «coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est autorisée pour une période de dix années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 270 du 14.12.1970, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1800/2004 de la Commission (JO L 317 du 16.10.2004, p. 37).

(2)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(3)  JO L 183 du 29.6.1989, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/30/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 165 du 27.6.2007, p. 21).


ANNEXE

Numéro d'enregistrement de l'additif

Nom et numéro d'enregistrement du responsable de la mise en circulation de l'additif

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

Limite maximale de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d'origine animale concernées

mg de substance active/kg d’aliment complet

Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

E 766

KRKA, d.d

Novo mesto, Slovénie

Salinomycine-sodium

(Kokcisan 120G)

 

Composition de l’additif:

 

Salinomycine-sodium: 120 g/kg

 

Carbonate de calcium: jusqu'à 1 000 g/kg

 

Saccharose: 80-100 g/kg

 

Amidon de maïs: 20 g/kg

 

Substance active:

 

Salinomycine-sodium,

 

C42H69O11Na,

 

Numéro CAS: 55721-31-8,

 

sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique produit par fermentation de Streptomyces albus (CBS 101071)

 

Impuretés associées:

 

< 42 mg d'élaiophyline/kg de salinomycine-sodium.

 

< 40 g de 17-epi-20-désoxy-salinomycine/kg de salinomycine-sodium.

Poulets d’engraissement

60

70

Administration interdite trois jours au moins avant l'abattage.

Indiquer dans le mode d'emploi des aliments composés:

 

«Dangereux pour les équidés et les dindes.»

 

«Cet aliment contient un ionophore; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée.»

26 février 2018

5 μg de salinomycine-sodium par kg pour tous les tissus frais


DIRECTIVES

23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/17


DIRECTIVE 2008/17/CE DE LA COMMISSION

du 19 février 2008

modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,

vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (2), et notamment son article 10,

vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,

vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifiques sont du ressort des États membres. Ces autorisations doivent reposer sur l’évaluation des effets des produits sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement. Les éléments à prendre en considération lors de l’évaluation incluent l’exposition de l’opérateur et des autres personnes présentes et les effets sur l’environnement terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets, sur les êtres humains et les animaux, de la consommation de résidus présents sur les cultures traitées.

(2)

Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent à l’utilisation de quantités minimales de pesticides pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et soit acceptable sur le plan toxicologique, notamment pour ce qui est de l’apport alimentaire estimé.

(3)

Les TMR applicables aux pesticides régis par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent être constamment réexaminées. Elles peuvent être modifiées pour tenir compte de nouvelles utilisations ou de changements d’utilisation. Des informations ont été communiquées à la Commission concernant de nouvelles utilisations ou des changements d’utilisation appelant une modification des teneurs en résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine.

(4)

L’exposition des consommateurs, durant toute leur vie, aux pesticides visés dans la présente directive par la consommation de denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (5). Il convient, sur la base de ces estimations et évaluations, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les doses journalières admissibles ne seront pas dépassées.

(5)

Une dose aiguë de référence (DAR) a été fixée pour l’acéphate, l’acétamipride, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, la cyfluthrine, la cyperméthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fénitrothion, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et le thiophanate-méthyl. L’exposition aiguë des consommateurs au travers de chacune des denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Les avis du comité scientifique des plantes (CSP), notamment les orientations et recommandations concernant la protection des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec des pesticides (6), ont été pris en considération. Il convient, sur la base de l’estimation de l’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pas dépassées. Dans le cas des autres substances, une évaluation des informations disponibles a montré qu’aucune DAR n’était nécessaire et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à une estimation à court terme.

(6)

Il y a lieu de fixer les TMR au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu’il n’y a pas d’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n’ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans des denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n’ont pas été étayées par les données nécessaires.

(7)

L’établissement ou la modification au niveau communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, la famoxadone, le fénamiphos, le glyphosate, l’indoxacarbe, le mépanipyrim, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et la trifloxystrobine conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations de ces substances. Au terme de cette période, il convient que les TMR communautaires provisoires deviennent définitives.

(8)

Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats des utilisations des produits phytopharmaceutiques concernés et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

(9)

Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés en tant que de besoin par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations sur ces teneurs ont été prises en compte.

(10)

Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

(11)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.

Article 2

La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.

Article 3

La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe III de la présente directive.

Article 4

Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 14 septembre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 15 septembre 2008.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 5

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 6

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 19 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE de la Commission (JO L 329 du 14.12.2007, p. 40).

(2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/57/CE de la Commission (JO L 243 du 18.9.2007, p. 61).

(3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE.

(4)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/76/CE de la Commission (JO L 337 du 21.12.2007, p. 100).

(5)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), établi par le programme GEMS/aliments (système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme d'évaluation et de surveillance continue de la contamination des aliments) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

(6)  Avis concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); avis concernant divers résidus de pesticides dans les fruits et les légumes (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/scp/outcome_ppp_en.html


ANNEXE I

À l’annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, une ligne est ajoutée pour le fénitrothion et les lignes concernant la cyperméthrine, la famoxadone, le mépanipyrim, le méthidathion et le thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:

Résidus de pesticides

Teneurs maximales en mg/kg

«Cyperméthrine, y compris d’autres mélanges de constituants (somme des isomères)

2 froment (blé), orge, avoine, seigle, triticale

0,01 (*) autres

Famoxadone

0,2 avoine

0,02 (*) autres

Fénitrothion

0,5 (1) froment (blé), orge, seigle, triticale

0,05 (*) autres

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim

0,01 (*) (p)

céréales

Méthidathion

0,1 maïs, 0,2 sorgho, 0,02 (*) autres

Thiaclopride

0,1 froment (blé), 1 orge, avoine, 0,05 (p) autres


(1)  TMR provisoire valable jusqu’au 1er juin 2009. Si cette TMR n’est pas remplacée au moyen d’une directive ou d’un règlement avant cette date, le seuil de détection approprié sera appliqué.»


ANNEXE II

À l’annexe II, partie B, de la directive 86/363/CEE, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte suivant:

 

Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

Résidus de pesticides

dans les viandes, y compris les matières grasses, les préparations de viande, les abats et les matières grasses animales énumérés à l’annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602

dans le lait et les produits à base de lait énumérés à l’annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406

dans les œufs frais, dépourvus de leurs coquilles, pour les œufs d’oiseau et jaunes d’œufs énumérés à l’annexe I sous les positions 0407 00 et 0408

«Glyphosate

2 (2) rognons de bovins

0,2 (2) foies de bovins

0,5 (2) rognons de porc

0,1 (2) rognons de volaille

0,05 (1)  (2) autres

0,05 (1)  (2)

0,05 (1)  (2)


(1)  Indique le seuil de détection.

(2)  Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.»


ANNEXE III

À l’annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les colonnes concernant l’acéphate, l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, l’aldrine, le bénalaxyl, le bénomyl, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, le clofentézine, la cyfluthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, les dithiocarbamates, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fenhexamide, le fenvalérate, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le pyriméthanil, la spiroxamine, le thiaclopride, le thiophanate-méthyl et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

1.

Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)

 

 

 

 

 

 

i)

AGRUMES

 

1 (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,5

0,05 (1)

 

0,01 (1)

0,5

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

 

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

 

 

2

 

 

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pomélos

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,3

 

 

ii)

NOIX (écalées ou non)

 

0,01 (1)  (7)

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

1.

Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

AGRUMES

0,02 (1)

 

0,02 (1)

5 (mz)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1

 

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1

 

Pomélos

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

 

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,02 (1)

 

0,05 (1)

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)

0,01 (1)  (7)

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

1.

Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

AGRUMES

0,5

5

1

0,3

1 (7)

10 (7)

0,05 (1)

0,3 (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pomélos

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,2

Amandes

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noisettes

 

 

0,1 (1)  (7)

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

 

 

 

 

 

iii)

FRUITS À PÉPINS

 

0,1 (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,2

 

0,5

1

0,5

Pommes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Poires

 

 

 

 

 

 

0,2 (8)

 

 

 

Coings

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

iv)

FRUITS À NOYAU

 

 

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

 

0,05 (1)

 

 

 

Abricots

 

0,1 (7)

 

 

 

0,2

 

 

1

 

Cerises

 

0,2 (7)

 

 

 

0,5

 

0,3

 

 

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

 

0,1 (7)

 

 

 

0,2

 

0,2

1

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noisettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix communes

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

iii)

FRUITS À PÉPINS

0,2

 

0,02 (1)

5 (ma, mz, me, pr, t, z)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,05

 

0,1

0,01 (1)  (7)

Pommes

 

 

 

 

 

 

 

0,5 (7)

 

 

Poires

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Coings

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

 

iv)

FRUITS À NOYAU

 

 

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

0,01 (1)  (7)

Abricots

0,3

 

 

2 (mz, t)

 

5 (7)

0,1

0,3 (7)

0,2

 

Cerises

0,2

 

1

2 (mz, me, pr, t, z)

 

5 (7)

 

 

0,1

 

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0,3

 

 

2 (mz, t)

 

5 (7)

0,1

0,3 (7)

0,2

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noisettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pistaches

 

 

 

 

1 (7)

0,2 (7)

 

 

 

 

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

 

iii)

FRUITS À PÉPINS

1

0,05

2

0,02 (1)

0,3 (7)

5 (7)

0,05 (1)

0,5 (7)

0,3 (7)

0,5

Pommes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Poires

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Coings

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

iv)

FRUITS À NOYAU

0,05 (1)

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

Abricots

 

 

0,3

0,05

0,2 (7)

3 (7)

 

1 (7)

0,3 (7)

2

Cerises

 

0,2

 

 

0,3 (7)

 

 

1 (7)

0,3 (7)

0,3

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

 

 

0,3

0,05

0,2 (7)

10 (7)

 

1 (7)

0,3 (7)

2


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Prunes

 

0,02 (7)

 

 

 

0,5

 

0,2

 

0,2

Autres

 

0,01 (1)  (7)

 

 

 

0,1 (1)

 

 

0,01 (1)

0,02 (1)

v)

BAIES ET PETITS FRUITS

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

 

 

0,2

 

 

0,5

 

 

Raisins de table

 

 

 

 

 

0,3

 

 

1

0,02 (1)

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

0,5

 

 

3

1

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,2

3

2

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

 

0,01 (1)

 

Mûres

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

3

Mûres de haies

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ronces-framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Framboises

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

3

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

0,3

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

 

 

 

Myrtilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Airelles

 

 

 

 

 

 

 

 

2

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

 

 

 

 

 

 

 

1

10

0,5

Groseilles à maquereau

 

 

 

 

 

 

 

1

10

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Prunes

0,2

 

 

2 (mz, me, t, z)

 

1 (7)

 

 

0,1

 

Autres

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,1

 

v)

BAIES ET PETITS FRUIT

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,3

 

 

5 (ma, mz, me, pr, t)

2

5 (7)

0,1

2 (7)

0,2

3 (7)

Raisins de table

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

0,02 (1)

 

 

10 (8)

0,02 (1)

5 (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,5

2 (7)

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

10 (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

Mûres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mûres de haies

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ronces-framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

 

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

0,02 (1)

 

 

5 (mz)

0,02 (1)

5 (7)

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

Myrtilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Airelles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

0,1

 

Groseilles à maquereau

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

0,1

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Prunes

 

0,2

 

 

0,2 (7)

3 (7)

 

0,2 (7)

0,1 (7)

0,3

Autres

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

v)

BAIES ET PETITS FRUIT

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

0,02 (1)

1

0,02 (1)

 

5 (7)

1

5 (7)

0,02 (1)  (7)

 

Raisins de table

2

 

1

 

1 (7)

 

 

 

 

0,1 (1)

Raisins de cuve

1

 

1

 

2 (7)

 

 

 

 

3

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

0,5

0,02 (1)

0,02 (1)

0,5

0,5 (7)

5 (7)

0,05 (1)

0,5 (7)

0,5 (7)

0,1 (1)

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,1 (1)

Mûres

 

 

 

3

1 (7)

10 (7)

 

 

3 (7)

 

Mûres de haies

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ronces-framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Framboises

 

 

 

3

1 (7)

10 (7)

 

 

3 (7)

 

Autres

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

1 (7)

 

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

5 (7)

0,05 (1)

 

1 (7)

0,1 (1)

Myrtilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Airelles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

 

 

 

0,1

2 (7)

 

 

1 (7)

 

 

Groseilles à maquereau

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

 

 

Autres

 

 

 

0,02 (1)

0,5 (7)

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

e)

Baies et fruits sauvages

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

vi)

FRUITS DIVERS

 

0,01 (1)  (7)

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bananes

 

 

0,1 (7)

 

 

 

 

3

0,2

2

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Figues

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Kiwis

 

 

 

 

 

 

 

2

 

 

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Litchis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mangues

 

 

0,5 (7)

 

 

0,5

 

 

 

 

Olives (de table)

 

 

 

 

 

 

0,1 (1)

 

 

 

Olives (extraction d'huile)

 

 

 

 

 

 

0,1 (1)

 

 

 

Papayes

 

 

 

 

 

0,2

 

 

20

 

Passiflores

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ananas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

e)

Baies et fruits sauvages

 

 

 

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,2

0,01 (1)  (7)

vi)

FRUITS DIVERS

0,02 (1)

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bananes

 

 

 

2 (mz, me)

 

 

 

0,2 (7)

0,1

 

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Figues

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Kiwis

 

 

 

 

 

10 (7)

 

 

 

 

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Litchis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mangues

 

 

 

2 (mz)

 

 

 

 

0,1

 

Olives (de table)

 

 

2

5 (mz, pr)

 

 

 

 

0,5

 

Olives (extraction d'huile)

 

 

2

5 (mz, pr)

 

 

 

 

0,5

 

Papayes

 

 

 

7 (mz)

 

 

 

 

 

 

Passiflores

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ananas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

e)

Baies et fruits sauvages

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

vi)

FRUITS DIVERS

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bananes

 

 

 

 

 

0,1 (7)

3

0,05 (7)

 

 

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Figues

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Kiwis

 

 

1

 

 

 

 

 

 

 

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Litchis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mangues

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

0,5 (7)

 

1

Olives (de table)

 

1

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

 

Olives (extraction d'huile)

 

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

 

Papayes

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

1 (7)

0,5 (7)

1

Passiflores

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ananas

 

0,05

 

 

 

 

 

 

 

 

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

2.

Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

Betteraves rouges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Carottes

 

 

 

 

 

 

 

0,1

1

 

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris-raves

 

 

 

 

 

 

 

 

1

 

Raifort

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Topinambours

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Panais

 

 

 

0,02 (5)

 

 

 

 

 

 

Persil à grosse racine

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Radis

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

 

Salsifis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Rutabagas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Navets

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,01 (1)

 

 

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

2.

Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

0,02 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

Betteraves rouges

 

 

 

0,5 (mz)

 

 

 

 

 

 

Carottes

 

1

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris-raves

 

 

0,1

0,3 (ma, me, pr, t)

 

 

 

 

0,1

 

Raifort

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Topinambours

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Panais

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Persil à grosse racine

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Radis

 

 

 

 

 

 

 

0,2 (7)

0,1

 

Salsifis

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Rutabagas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Navets

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

2.

Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

Betteraves rouges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Carottes

0,1

 

 

 

0,1 (7)

1 (7)

 

0,05 (7)

 

 

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris-raves

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1 (7)

 

Raifort

0,1

 

 

 

0,3 (7)

 

 

 

 

 

Topinambours

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Panais

0,1

 

 

 

0,3 (7)

 

 

 

 

 

Persil à grosse racine

 

 

 

 

0,1 (7)

 

 

 

 

 

Radis

0,1

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

 

Salsifis

 

 

 

 

0,1 (7)

 

 

 

 

 

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Rutabagas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Navets

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

ii)

LÉGUMES-BULBES

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

 

0,1 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

Ail

 

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

Oignons

 

 

 

 

0,2

 

 

0,2

0,5

 

Échalotes

 

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

Oignons de printemps

 

 

 

 

 

 

 

 

10

 

Autres

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 

iii)

LÉGUMES-FRUITS

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

a)

Solanacées

 

 

 

0,01 (1)

 

 

 

0,5

2

 

Tomates

 

0,1 (7)

1 (7)

 

0,5

0,5

 

 

 

0,3

Poivrons

 

0,3 (7)

 

 

0,2

 

 

 

 

 

Aubergines

 

0,1 (7)

 

 

0,5

0,5

 

 

 

 

Okra

 

 

 

 

 

2

 

 

 

 

Autres

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

 

 

0,02 (1)

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,3 (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,05 (1)

 

0,02 (1)

Concombres

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

1

 

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

5

 

Courgettes

 

 

 

0,05

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,02 (5)

 

 

 

 

0,01 (1)

 

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,03 (5)

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

1

 

Melons

 

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0,1

Courges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pastèques

 

 

 

 

0,1

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

ii)

LÉGUMES-BULBES

0,02 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

Ail

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

 

 

Oignons

 

 

 

1 (ma, mz)

 

 

 

 

 

 

Échalotes

 

 

 

1 (ma, mz)

 

 

 

 

 

 

Oignons de printemps

 

 

2

1 (mz)

 

 

 

 

0,05

 

Autres

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

 

iii)

LÉGUMES-FRUITS

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

a)

Solanacées

 

1

 

 

 

 

 

 

 

 

Tomates

0,05

 

 

3 (mz, me, pr)

1

1 (7)

0,05

0,5 (7)

0,1

1 (7)

Poivrons

0,3

 

 

5 (mz, pr)

 

2 (7)

 

0,3 (7)

0,1

 

Aubergines

0,1

 

 

3 (mz, me)

1

1 (7)

0,02 (1)

0,5 (7)

0,5

1 (7)

Okra

 

 

 

0,5 (mz)

 

 

 

 

0,1

 

Autres

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

0,01 (1)  (7)

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

1

 

2 (mz, pr)

0,2

1 (7)

0,02 (1)

0,2 (7)

0,1

0,01 (1)  (7)

Concombres

0,1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Courgettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,02 (1)

 

 

1 (mz, pr)

 

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,1 (7)

0,05

0,01 (1)  (7)

Melons

 

0,3

 

 

0,3

 

 

 

 

 

Courges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pastèques

 

0,3

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

ii)

LÉGUMES-BULBES

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

Ail

0,5

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

 

Oignons

0,5

0,1

 

 

0,2

0,1 (7)

 

 

 

 

Échalotes

0,5

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

 

Oignons de printemps

0,2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

 

iii)

LÉGUMES-FRUITS

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

a)

Solanacées

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Tomates

0,2

0,1

2

0,5

0,2 (7)

1 (7)

 

0,5 (7)

0,5 (7)

2

Poivrons

0,5

 

1

1

0,5 (7)

2 (7)

 

0,3 (7)

1 (7)

 

Aubergines

 

 

0,5

0,5

0,2 (7)

1 (7)

 

 

0,5 (7)

2

Okra

 

 

 

1

 

 

 

 

 

1

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0,02 (1)

0,5

0,02 (1)  (7)

1 (7)

 

0,2 (7)

0,3 (7)

0,1 (1)

Concombres

0,5

0,05

 

 

 

 

 

 

 

 

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Courgettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

0,3

Melons

0,2

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

0,2 (7)

 

Courges

 

 

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

Pastèques

0,2

 

 

 

 

 

 

0,2

0,2 (7)

 

Autres

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

d)

Maïs doux

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

iv)

BRASSICÉES

 

 

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

3

 

Brocolis (y compris calabrais)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

b)

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux de Bruxelles

 

0,05

 

 

 

0,5

 

 

3

 

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

1

3

 

Autres

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 

c)

Choux feuilles

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

 

0,01 (1)

 

Choux de Chine

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

 

Choux non pommés

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

d)

Choux-raves

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

 

 

 

0,01 (1)

 

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 

0,02 (1)

a)

Laitues et similaires

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

 

 

 

0,01 (1)

 

Cresson

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mâche

 

5

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

d)

Maïs doux

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05

0,01 (1)  (7)

iv)

BRASSICÉES

 

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

0,01 (1)  (7)

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,05

 

 

1 (mz)

0,1

 

0,02 (1)

0,3 (7)

0,1

 

Brocolis (y compris calabrais)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux-fleurs

 

 

0,2

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

b)

Choux pommés

 

 

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

Choux de Bruxelles

 

 

0,3

2 (mz)

 

 

0,05

 

0,05

 

Choux pommés

0,3

 

1

3 (mz)

 

 

0,1

3 (7)

0,2

 

Autres

0,2

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 

c)

Choux feuilles

0,3

 

0,02 (1)

0,5 (mz)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,2 (7)

1

 

Choux de Chine

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux non pommés

 

 

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

d)

Choux-raves

0,02 (1)

 

0,02 (1)

1 (mz)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

 

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

a)

Laitues et similaires

1

15

 

5 (mz, me, t)

 

30 (7)

 

 

 

 

Cresson

 

 

 

 

 

 

 

 

1

 

Mâche

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

1

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

d)

Maïs doux

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,1 (7)

0,1 (1)

iv)

BRASSICÉES

 

 

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)  (7)

 

 

 

 

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,2

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,1 (7)

 

 

 

0,1 (7)

0,1 (1)

Brocolis (y compris calabrais)

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

b)

Choux pommés

 

0,1

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

0,05 (7)

1

Choux pommés

1

 

 

0,05

0,2 (7)

 

 

 

0,2 (7)

 

Autres

0,05 (1)