ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 50

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
23 février 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 162/2008 de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 163/2008 de la Commission du 22 février 2008 relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux ( 1 )

3

 

*

Règlement (CE) no 164/2008 de la Commission du 22 février 2008 modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) ( 1 )

6

 

*

Règlement (CE) no 165/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale ( 1 )

8

 

*

Règlement (CE) no 166/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire ( 1 )

11

 

*

Règlement (CE) no 167/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux ( 1 )

14

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/17/CE de la Commission du 19 février 2008 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine ( 1 )

17

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/155/CE

 

*

Décision de la Commission du 14 février 2008 établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2008) 517]  ( 1 )

51

 

 

2008/156/CE

 

*

Décision de la Commission du 18 février 2008 modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2008) 555]  ( 1 )

65

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

RÈGLEMENTS

23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/1


RÈGLEMENT (CE) N o 162/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1580/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 portant modalités d'application des règlements (CE) no 2200/96, (CE) no 2201/96 et (CE) no 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes (1), et notamment son article 138, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1580/2007 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe.

(2)

En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 138 du règlement (CE) no 1580/2007 sont fixées comme indiqué dans le tableau figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 23 février 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Jean-Luc DEMARTY

Directeur général de l'agriculture et du développement rural


(1)  JO L 350 du 31.12.2007, p. 1.


ANNEXE

du règlement de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

JO

74,3

MA

49,0

TN

129,8

TR

93,0

ZZ

86,5

0707 00 05

JO

190,5

MA

150,4

TR

133,9

ZZ

158,3

0709 90 70

MA

61,7

TR

110,8

ZZ

86,3

0709 90 80

EG

54,8

ZZ

54,8

0805 10 20

AR

69,8

EG

49,0

IL

53,2

MA

59,1

TN

48,1

TR

92,7

ZA

57,8

ZZ

61,4

0805 20 10

IL

99,2

MA

111,9

ZZ

105,6

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

EG

82,4

IL

75,9

MA

130,6

PK

65,4

TR

71,3

ZZ

85,1

0805 50 10

AR

48,9

EG

85,4

IL

120,2

MA

114,0

TR

118,1

UY

52,4

ZA

79,7

ZZ

88,4

0808 10 80

AR

96,3

CA

88,1

CL

63,5

CN

96,4

MK

42,4

US

110,6

ZA

106,7

ZZ

86,3

0808 20 50

AR

90,5

CN

105,9

US

122,5

ZA

109,9

ZZ

107,2


(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/3


RÈGLEMENT (CE) N o 163/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2)

Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

(3)

La demande concerne l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif alimentaire pour chats, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

(4)

Dans son avis du 18 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu que la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) n’avait pas d’effet néfaste sur la santé animale ou l’environnement et que l’exposition accidentelle à cet additif ne présentait aucun risque pour la santé humaine (2). Elle a également conclu que ladite préparation ne présentait aucun autre risque justifiant d’exclure son autorisation en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003. Il a été démontré que Lantharenol conduisait à une diminution de l’excrétion urinaire du phosphore. Dans son avis, l’Autorité ne recommande pas de mesures appropriées pour la sécurité des utilisateurs. Elle considère en revanche qu’il convient de définir des critères spécifiques aux fins d’un suivi postérieur à l’autorisation de mise sur le marché pour détecter les éventuels effets indésirables à long terme chez les chats. L’Autorité déclare également, dans son avis, avoir vérifié le rapport concernant la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale, soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(5)

Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité de Lantharenol (carbonate de lanthanum octahydrate) en tant qu’additif alimentaire pour chats conformément au règlement (CE) no 1831/2003, résumé. Adopté le 18 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 542, 1-15.


ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

(en mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en eau de 12 %)

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (diminution de l’excrétion urinaire du phosphore)

4d1

Bayer

HealthCare AG

Carbonate de lanthanum octahydrate

(Lantharenol)

 

Composition de l’additif:

Préparation de carbonate de lanthanum octahydrate.

Au moins 85 % de carbonate de lanthanum octahydrate sous forme de substance active.

 

Caractérisation de la substance active:

Carbonate de lanthanum octahydrate

La2(CO3)3 · 8H2O

numéro CAS: 6487-39-4

 

Méthode d’analyse (1)

Spectroscopie d’émission optique avec plasma à couplage inductif (ICP-OES).

Chats

1 500

7 500

Il convient de mettre en place un plan de suivi postérieur à la mise sur le marché afin de détecter d’éventuels effets indésirables chroniques.

Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer:

destiné aux chats adultes,

dose recommandée pour des aliments humides contenant 20 à 25 % de matière sèche: 340 à 2 100 mg par kg,

éviter l’utilisation simultanée d’aliments à forte teneur en phosphore.

6 mars 2018


(1)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/6


RÈGLEMENT (CE) N o 164/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 13, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

(1)

L'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a été autorisé à certaines conditions conformément au règlement (CE) no 1831/2003. Le règlement (CE) no 1444/2006 de la Commission (2) a autorisé pour dix ans l'usage de cet additif pour les poulets d'engraissement, en liant cette autorisation au titulaire de l'autorisation de mise en circulation de l'additif.

(2)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d'autorisation d'un additif à la demande du titulaire de l'autorisation et après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments («l'Autorité»).

(3)

Le titulaire de l'autorisation de l'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a présenté une demande visant à modifier les modalités de l'autorisation en réduisant la teneur minimale applicable à cet additif.

(4)

Dans l'avis qu'elle a adopté le 18 septembre 2007, l'Autorité a proposé de réduire la teneur minimale de 1 × 109 UFC à 5 × 108 UFC, l'efficacité de la substance active ayant été démontrée à la dose la plus faible proposée (3).

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1444/2006 en conséquence.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 1444/2006 est remplacée par l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  JO L 271 du 30.9.2006, p. 19.

(3)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité du Calsporin, préparation à base de Bacillus subtilis, comme additif alimentaire pour les poulets d’engraissement conformément au règlement (CE) no 1831/2003. The EFSA Journal (2007) 543, 1-8.


ANNEXE

«ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l'autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

4b1820

Calpis Co. Ltd

représentée dans la Communauté par Orffa International Holding BV

Bacillus subtilis

C-3102 DSM 15544

(Calsporin)

 

Composition de l’additif:

Préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif

 

Caractérisation de la substance active:

Spores viables de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)

 

Méthode d'analyse (1)

Méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animaux

Poulets d'engraissement

5 × 108

1 × 109

1.

Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire pendant la manipulation et de lunettes de sécurité.

2.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

3.

Utilisation autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, salinomycine-sodium, semduramicine sodium, lasalocide-sodium, maduramicine ammonium, narasin-nicarbazine et diclazuril.

20 octobre 2016


(1)  Des précisions sur les méthodes d’analyse sont disponibles sur le site web du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives»


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/8


RÈGLEMENT (CE) N o 165/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2)

Une demande d’autorisation a été présentée, conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

(3)

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

(4)

L’utilisation de cette préparation a été autorisée pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 243/2007 de la Commission (2) et pour les poules pondeuses et les dindes d’engraissement par le règlement (CE) no 1142/2007 de la Commission (3).

(5)

De nouvelles données ont été fournies à l’appui d’une demande d’autorisation pour les canards. L’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu, dans son avis du 18 septembre 2007, que la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (4). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et elle est efficace pour améliorer la digestibilité des aliments pour animaux. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(6)

Il ressort de l’évaluation de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à l’annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  JO L 73 du 13.3.2007, p. 4.

(3)  JO L 256 du 2.10.2007, p. 20.

(4)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de la préparation enzymatique Natuphos (3-phytase) comme additif alimentaire pour les canards. The EFSA Journal (2007) 544, 1-10.


ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité

4a1600

BASF Aktiengesellschaft

3-phytase

EC 3.1.3.8

(Natuphos 5000 Natuphos 5000 G Natuphos 5000 L Natuphos 10000 G Natuphos 10000 L)

 

Composition de l’additif:

 

3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) ayant une activité minimale de:

 

état solide: 5 000 FTU (1)/g

 

état liquide: 5 000 FTU/ml

 

Caractérisation de la substance active:

3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672)

 

Méthode d’analyse (2)

Méthode colorimétrique mesurant le phosphate inorganique libéré par l’enzyme à partir d’un substrat de phytate.

Canards

300 FTU

 

1.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.

Dose recommandée par kg d’aliment complet: 300-750 FTU.

3.

À utiliser dans les aliments pour animaux contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.

14 mars 2018


(1)  1 FTU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.

(2)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives.


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/11


RÈGLEMENT (CE) N o 166/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

(2)

Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation mentionnée en annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin), en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

(4)

L’utilisation de cette préparation de micro-organismes a été autorisée de manière permanente pour les porcelets de moins de deux mois et les truies par le règlement (CE) no 256/2002 de la Commission (2), pour les porcelets et les porcs d’engraissement par le règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission (3), pour les bovins d’engraissement par le règlement (CE) no 255/2005 de la Commission (4) et pour les lapins d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 1200/2005 de la Commission (5).

(5)

De nouvelles données ont été fournies à l’appui de la demande d’autorisation pour les dindes à l’engrais. Dans son avis du 19 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») est arrivée à la conclusion que la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (6). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et permet d’améliorer le gain de poids, la ration alimentaire et la conversion alimentaire. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(6)

Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser l’usage de ladite préparation selon les modalités prévues en annexe du présent règlement.

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation figurant en annexe, appartenant à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(2)  JO L 41 du 13.2.2002, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1143/2007 (JO L 256 du 2.10.2007, p. 23).

(3)  JO L 269 du 17.8.2004, p. 3.

(4)  JO L 45 du 16.2.2005, p. 3.

(5)  JO L 195 du 27.7.2005, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1445/2006 (JO L 271 du 30.9.2006, p. 22).

(6)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de Toyocerin® (Bacillus cereus var. toyoi) en tant qu’additif alimentaire pour les dindes. Adopté le 19 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 549, 1-11.


ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

4b1701

Rubinum

Bacillus cereus var. toyoi

NCIMB 40112/CNCM I-1012

(Toyocerin)

 

Composition de l’additif:

Préparation de Bacillus cereus var. toyoi contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

 

Caractérisation de la substance active:

Bacillus cereus var. toyoi

NCIMB 40112/CNCM I-1012

 

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animaux; identification: électrophorèse en champs pulsés (ECP).

Dindes d’engrais-sement

0,2 × 109

1 × 109

1.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.

Mesures de sécurité: port de lunettes et de gants pendant la manipulation.

3.

Peut être utilisé dans les aliments composés pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, lasalocide-sodium, robenidine, halofugi-none, diclazuril, maduramicine ammonium.

14 mars 2018


(1)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/14


RÈGLEMENT (CE) N o 167/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (1), et notamment ses articles 3 et 9,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (2), et notamment son article 25,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation.

(2)

L'article 25 du règlement (CE) no 1831/2003 énonce des mesures transitoires applicables aux demandes d'autorisation d'additifs pour l'alimentation animale présentées conformément à la directive 70/524/CEE avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

La demande d’autorisation de l’additif figurant à l’annexe du présent règlement a été présentée avant la date d’application du règlement (CE) no 1831/2003.

(4)

Comme le prévoit l'article 4, paragraphe 4, de la directive 70/524/CEE, des observations initiales concernant ladite demande ont été transmises à la Commission avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003. En conséquence, cette demande doit continuer d'être traitée conformément à l'article 4 de la directive 70/524/CEE.

(5)

Le responsable de la mise en circulation du Kokcisan 120G a présenté une demande d’autorisation décennale pour cet additif en tant que coccidiostatique pour les poulets d’engraissement, conformément à l’article 4 de la directive. L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a rendu un avis sur la sécurité de cette préparation pour l'homme, les animaux et l'environnement en cas d'utilisation dans les conditions prévues à l'annexe du présent règlement. Il ressort de l’examen de la demande que les conditions fixées à l’article 3 A de la directive 70/524/CEE pour ce type d'autorisation sont remplies. Il convient dès lors d'autoriser l’usage de la préparation en question, dans les conditions fixées à l'annexe, pour une période de dix années.

(6)

L'examen de la demande révèle que certaines procédures devraient être exigées pour protéger les travailleurs contre une exposition à l'additif mentionné dans l'annexe. Cette protection doit être assurée par l'application de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (3).

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'utilisation de la préparation faisant l’objet de l’annexe, qui appartient au groupe des «coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est autorisée pour une période de dix années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 270 du 14.12.1970, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1800/2004 de la Commission (JO L 317 du 16.10.2004, p. 37).

(2)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

(3)  JO L 183 du 29.6.1989, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/30/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 165 du 27.6.2007, p. 21).


ANNEXE

Numéro d'enregistrement de l'additif

Nom et numéro d'enregistrement du responsable de la mise en circulation de l'additif

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

Limite maximale de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d'origine animale concernées

mg de substance active/kg d’aliment complet

Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

E 766

KRKA, d.d

Novo mesto, Slovénie

Salinomycine-sodium

(Kokcisan 120G)

 

Composition de l’additif:

 

Salinomycine-sodium: 120 g/kg

 

Carbonate de calcium: jusqu'à 1 000 g/kg

 

Saccharose: 80-100 g/kg

 

Amidon de maïs: 20 g/kg

 

Substance active:

 

Salinomycine-sodium,

 

C42H69O11Na,

 

Numéro CAS: 55721-31-8,

 

sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique produit par fermentation de Streptomyces albus (CBS 101071)

 

Impuretés associées:

 

< 42 mg d'élaiophyline/kg de salinomycine-sodium.

 

< 40 g de 17-epi-20-désoxy-salinomycine/kg de salinomycine-sodium.

Poulets d’engraissement

60

70

Administration interdite trois jours au moins avant l'abattage.

Indiquer dans le mode d'emploi des aliments composés:

 

«Dangereux pour les équidés et les dindes.»

 

«Cet aliment contient un ionophore; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée.»

26 février 2018

5 μg de salinomycine-sodium par kg pour tous les tissus frais


DIRECTIVES

23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/17


DIRECTIVE 2008/17/CE DE LA COMMISSION

du 19 février 2008

modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,

vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (2), et notamment son article 10,

vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,

vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifiques sont du ressort des États membres. Ces autorisations doivent reposer sur l’évaluation des effets des produits sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement. Les éléments à prendre en considération lors de l’évaluation incluent l’exposition de l’opérateur et des autres personnes présentes et les effets sur l’environnement terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets, sur les êtres humains et les animaux, de la consommation de résidus présents sur les cultures traitées.

(2)

Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent à l’utilisation de quantités minimales de pesticides pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et soit acceptable sur le plan toxicologique, notamment pour ce qui est de l’apport alimentaire estimé.

(3)

Les TMR applicables aux pesticides régis par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent être constamment réexaminées. Elles peuvent être modifiées pour tenir compte de nouvelles utilisations ou de changements d’utilisation. Des informations ont été communiquées à la Commission concernant de nouvelles utilisations ou des changements d’utilisation appelant une modification des teneurs en résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine.

(4)

L’exposition des consommateurs, durant toute leur vie, aux pesticides visés dans la présente directive par la consommation de denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (5). Il convient, sur la base de ces estimations et évaluations, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les doses journalières admissibles ne seront pas dépassées.

(5)

Une dose aiguë de référence (DAR) a été fixée pour l’acéphate, l’acétamipride, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, la cyfluthrine, la cyperméthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fénitrothion, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et le thiophanate-méthyl. L’exposition aiguë des consommateurs au travers de chacune des denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Les avis du comité scientifique des plantes (CSP), notamment les orientations et recommandations concernant la protection des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec des pesticides (6), ont été pris en considération. Il convient, sur la base de l’estimation de l’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pas dépassées. Dans le cas des autres substances, une évaluation des informations disponibles a montré qu’aucune DAR n’était nécessaire et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à une estimation à court terme.

(6)

Il y a lieu de fixer les TMR au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu’il n’y a pas d’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n’ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans des denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n’ont pas été étayées par les données nécessaires.

(7)

L’établissement ou la modification au niveau communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, la famoxadone, le fénamiphos, le glyphosate, l’indoxacarbe, le mépanipyrim, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et la trifloxystrobine conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations de ces substances. Au terme de cette période, il convient que les TMR communautaires provisoires deviennent définitives.

(8)

Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats des utilisations des produits phytopharmaceutiques concernés et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

(9)

Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés en tant que de besoin par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations sur ces teneurs ont été prises en compte.

(10)

Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

(11)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.

Article 2

La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.

Article 3

La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe III de la présente directive.

Article 4

Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 14 septembre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 15 septembre 2008.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 5

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 6

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 19 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE de la Commission (JO L 329 du 14.12.2007, p. 40).

(2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/57/CE de la Commission (JO L 243 du 18.9.2007, p. 61).

(3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE.

(4)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/76/CE de la Commission (JO L 337 du 21.12.2007, p. 100).

(5)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), établi par le programme GEMS/aliments (système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme d'évaluation et de surveillance continue de la contamination des aliments) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

(6)  Avis concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); avis concernant divers résidus de pesticides dans les fruits et les légumes (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/scp/outcome_ppp_en.html


ANNEXE I

À l’annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, une ligne est ajoutée pour le fénitrothion et les lignes concernant la cyperméthrine, la famoxadone, le mépanipyrim, le méthidathion et le thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:

Résidus de pesticides

Teneurs maximales en mg/kg

«Cyperméthrine, y compris d’autres mélanges de constituants (somme des isomères)

2 froment (blé), orge, avoine, seigle, triticale

0,01 (*) autres

Famoxadone

0,2 avoine

0,02 (*) autres

Fénitrothion

0,5 (1) froment (blé), orge, seigle, triticale

0,05 (*) autres

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim

0,01 (*) (p)

céréales

Méthidathion

0,1 maïs, 0,2 sorgho, 0,02 (*) autres

Thiaclopride

0,1 froment (blé), 1 orge, avoine, 0,05 (p) autres


(1)  TMR provisoire valable jusqu’au 1er juin 2009. Si cette TMR n’est pas remplacée au moyen d’une directive ou d’un règlement avant cette date, le seuil de détection approprié sera appliqué.»


ANNEXE II

À l’annexe II, partie B, de la directive 86/363/CEE, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte suivant:

 

Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

Résidus de pesticides

dans les viandes, y compris les matières grasses, les préparations de viande, les abats et les matières grasses animales énumérés à l’annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602

dans le lait et les produits à base de lait énumérés à l’annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406

dans les œufs frais, dépourvus de leurs coquilles, pour les œufs d’oiseau et jaunes d’œufs énumérés à l’annexe I sous les positions 0407 00 et 0408

«Glyphosate

2 (2) rognons de bovins

0,2 (2) foies de bovins

0,5 (2) rognons de porc

0,1 (2) rognons de volaille

0,05 (1)  (2) autres

0,05 (1)  (2)

0,05 (1)  (2)


(1)  Indique le seuil de détection.

(2)  Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.»


ANNEXE III

À l’annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les colonnes concernant l’acéphate, l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, l’aldrine, le bénalaxyl, le bénomyl, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, le clofentézine, la cyfluthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, les dithiocarbamates, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fenhexamide, le fenvalérate, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le pyriméthanil, la spiroxamine, le thiaclopride, le thiophanate-méthyl et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

1.

Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)

 

 

 

 

 

 

i)

AGRUMES

 

1 (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,5

0,05 (1)

 

0,01 (1)

0,5

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

 

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

 

 

2

 

 

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pomélos

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,3

 

 

ii)

NOIX (écalées ou non)

 

0,01 (1)  (7)

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

1.

Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

AGRUMES

0,02 (1)

 

0,02 (1)

5 (mz)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1

 

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1

 

Pomélos

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

 

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,02 (1)

 

0,05 (1)

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)

0,01 (1)  (7)

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

1.

Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

AGRUMES

0,5

5

1

0,3

1 (7)

10 (7)

0,05 (1)

0,3 (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pomélos

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,2

Amandes

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noisettes

 

 

0,1 (1)  (7)

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

 

 

 

 

 

iii)

FRUITS À PÉPINS

 

0,1 (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,2

 

0,5

1

0,5

Pommes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Poires

 

 

 

 

 

 

0,2 (8)

 

 

 

Coings

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

iv)

FRUITS À NOYAU

 

 

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

 

0,05 (1)

 

 

 

Abricots

 

0,1 (7)

 

 

 

0,2

 

 

1

 

Cerises

 

0,2 (7)

 

 

 

0,5

 

0,3

 

 

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

 

0,1 (7)

 

 

 

0,2

 

0,2

1

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noisettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix communes

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

iii)

FRUITS À PÉPINS

0,2

 

0,02 (1)

5 (ma, mz, me, pr, t, z)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,05

 

0,1

0,01 (1)  (7)

Pommes

 

 

 

 

 

 

 

0,5 (7)

 

 

Poires

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Coings

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

 

iv)

FRUITS À NOYAU

 

 

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

0,01 (1)  (7)

Abricots

0,3

 

 

2 (mz, t)

 

5 (7)

0,1

0,3 (7)

0,2

 

Cerises

0,2

 

1

2 (mz, me, pr, t, z)

 

5 (7)

 

 

0,1

 

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0,3

 

 

2 (mz, t)

 

5 (7)

0,1

0,3 (7)

0,2

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noisettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pistaches

 

 

 

 

1 (7)

0,2 (7)

 

 

 

 

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

 

iii)

FRUITS À PÉPINS

1

0,05

2

0,02 (1)

0,3 (7)

5 (7)

0,05 (1)

0,5 (7)

0,3 (7)

0,5

Pommes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Poires

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Coings

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

iv)

FRUITS À NOYAU

0,05 (1)

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

Abricots

 

 

0,3

0,05

0,2 (7)

3 (7)

 

1 (7)

0,3 (7)

2

Cerises

 

0,2

 

 

0,3 (7)

 

 

1 (7)

0,3 (7)

0,3

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

 

 

0,3

0,05

0,2 (7)

10 (7)

 

1 (7)

0,3 (7)

2


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Prunes

 

0,02 (7)

 

 

 

0,5

 

0,2

 

0,2

Autres

 

0,01 (1)  (7)

 

 

 

0,1 (1)

 

 

0,01 (1)

0,02 (1)

v)

BAIES ET PETITS FRUITS

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

 

 

0,2

 

 

0,5

 

 

Raisins de table

 

 

 

 

 

0,3

 

 

1

0,02 (1)

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

0,5

 

 

3

1

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,2

3

2

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

 

0,01 (1)

 

Mûres

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

3

Mûres de haies

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ronces-framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Framboises

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

3

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

0,3

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

 

 

 

Myrtilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Airelles

 

 

 

 

 

 

 

 

2

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

 

 

 

 

 

 

 

1

10

0,5

Groseilles à maquereau

 

 

 

 

 

 

 

1

10

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Prunes

0,2

 

 

2 (mz, me, t, z)

 

1 (7)

 

 

0,1

 

Autres

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,1

 

v)

BAIES ET PETITS FRUIT

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,3

 

 

5 (ma, mz, me, pr, t)

2

5 (7)

0,1

2 (7)

0,2

3 (7)

Raisins de table

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

0,02 (1)

 

 

10 (8)

0,02 (1)

5 (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,5

2 (7)

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

10 (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

Mûres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mûres de haies

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ronces-framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

 

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

0,02 (1)

 

 

5 (mz)

0,02 (1)

5 (7)

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

Myrtilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Airelles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

0,1

 

Groseilles à maquereau

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

0,1

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Prunes

 

0,2

 

 

0,2 (7)

3 (7)

 

0,2 (7)

0,1 (7)

0,3

Autres

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

v)

BAIES ET PETITS FRUIT

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

0,02 (1)

1

0,02 (1)

 

5 (7)

1

5 (7)

0,02 (1)  (7)

 

Raisins de table

2

 

1

 

1 (7)

 

 

 

 

0,1 (1)

Raisins de cuve

1

 

1

 

2 (7)

 

 

 

 

3

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

0,5

0,02 (1)

0,02 (1)

0,5

0,5 (7)

5 (7)

0,05 (1)

0,5 (7)

0,5 (7)

0,1 (1)

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,1 (1)

Mûres

 

 

 

3

1 (7)

10 (7)

 

 

3 (7)

 

Mûres de haies

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ronces-framboises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Framboises

 

 

 

3

1 (7)

10 (7)

 

 

3 (7)

 

Autres

 

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

1 (7)

 

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

5 (7)

0,05 (1)

 

1 (7)

0,1 (1)

Myrtilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Airelles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

 

 

 

0,1

2 (7)

 

 

1 (7)

 

 

Groseilles à maquereau

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

 

 

Autres

 

 

 

0,02 (1)

0,5 (7)

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

e)

Baies et fruits sauvages

 

 

 

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

vi)

FRUITS DIVERS

 

0,01 (1)  (7)

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bananes

 

 

0,1 (7)

 

 

 

 

3

0,2

2

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Figues

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Kiwis

 

 

 

 

 

 

 

2

 

 

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Litchis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mangues

 

 

0,5 (7)

 

 

0,5

 

 

 

 

Olives (de table)

 

 

 

 

 

 

0,1 (1)

 

 

 

Olives (extraction d'huile)

 

 

 

 

 

 

0,1 (1)

 

 

 

Papayes

 

 

 

 

 

0,2

 

 

20

 

Passiflores

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ananas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

e)

Baies et fruits sauvages

 

 

 

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,2

0,01 (1)  (7)

vi)

FRUITS DIVERS

0,02 (1)

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bananes

 

 

 

2 (mz, me)

 

 

 

0,2 (7)

0,1

 

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Figues

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Kiwis

 

 

 

 

 

10 (7)

 

 

 

 

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Litchis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mangues

 

 

 

2 (mz)

 

 

 

 

0,1

 

Olives (de table)

 

 

2

5 (mz, pr)

 

 

 

 

0,5

 

Olives (extraction d'huile)

 

 

2

5 (mz, pr)

 

 

 

 

0,5

 

Papayes

 

 

 

7 (mz)

 

 

 

 

 

 

Passiflores

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ananas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

e)

Baies et fruits sauvages

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

vi)

FRUITS DIVERS

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bananes

 

 

 

 

 

0,1 (7)

3

0,05 (7)

 

 

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Figues

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Kiwis

 

 

1

 

 

 

 

 

 

 

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Litchis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mangues

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

0,5 (7)

 

1

Olives (de table)

 

1

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

 

Olives (extraction d'huile)

 

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

 

Papayes

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

1 (7)

0,5 (7)

1

Passiflores

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ananas

 

0,05

 

 

 

 

 

 

 

 

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

2.

Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

Betteraves rouges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Carottes

 

 

 

 

 

 

 

0,1

1

 

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris-raves

 

 

 

 

 

 

 

 

1

 

Raifort

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Topinambours

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Panais

 

 

 

0,02 (5)

 

 

 

 

 

 

Persil à grosse racine

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Radis

 

 

 

 

 

 

 

0,2

 

 

Salsifis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Rutabagas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Navets

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,01 (1)

 

 

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

2.

Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

0,02 (1)

 

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

Betteraves rouges

 

 

 

0,5 (mz)

 

 

 

 

 

 

Carottes

 

1

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris-raves

 

 

0,1

0,3 (ma, me, pr, t)

 

 

 

 

0,1

 

Raifort

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Topinambours

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Panais

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Persil à grosse racine

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Radis

 

 

 

 

 

 

 

0,2 (7)

0,1

 

Salsifis

 

 

 

0,2 (mz)

 

 

 

 

 

 

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Rutabagas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Navets

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

2.

Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

Betteraves rouges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Carottes

0,1

 

 

 

0,1 (7)

1 (7)

 

0,05 (7)

 

 

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris-raves

 

 

 

 

 

 

 

 

0,1 (7)

 

Raifort

0,1

 

 

 

0,3 (7)

 

 

 

 

 

Topinambours

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Panais

0,1

 

 

 

0,3 (7)

 

 

 

 

 

Persil à grosse racine

 

 

 

 

0,1 (7)

 

 

 

 

 

Radis

0,1

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

 

Salsifis

 

 

 

 

0,1 (7)

 

 

 

 

 

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Rutabagas

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Navets

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

ii)

LÉGUMES-BULBES

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

 

0,1 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

Ail

 

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

Oignons

 

 

 

 

0,2

 

 

0,2

0,5

 

Échalotes

 

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

Oignons de printemps

 

 

 

 

 

 

 

 

10

 

Autres

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 

iii)

LÉGUMES-FRUITS

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

a)

Solanacées

 

 

 

0,01 (1)

 

 

 

0,5

2

 

Tomates

 

0,1 (7)

1 (7)

 

0,5

0,5

 

 

 

0,3

Poivrons

 

0,3 (7)

 

 

0,2

 

 

 

 

 

Aubergines

 

0,1 (7)

 

 

0,5

0,5

 

 

 

 

Okra

 

 

 

 

 

2

 

 

 

 

Autres

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

 

 

0,02 (1)

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,3 (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,05 (1)

 

0,02 (1)

Concombres

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

1

 

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

5

 

Courgettes

 

 

 

0,05

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,02 (5)

 

 

 

 

0,01 (1)

 

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,03 (5)

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

1

 

Melons

 

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0,1

Courges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pastèques

 

 

 

 

0,1

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

ii)

LÉGUMES-BULBES

0,02 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

Ail

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

 

 

Oignons

 

 

 

1 (ma, mz)

 

 

 

 

 

 

Échalotes

 

 

 

1 (ma, mz)

 

 

 

 

 

 

Oignons de printemps

 

 

2

1 (mz)

 

 

 

 

0,05

 

Autres

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

 

iii)

LÉGUMES-FRUITS

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

a)

Solanacées

 

1

 

 

 

 

 

 

 

 

Tomates

0,05

 

 

3 (mz, me, pr)

1

1 (7)

0,05

0,5 (7)

0,1

1 (7)

Poivrons

0,3

 

 

5 (mz, pr)

 

2 (7)

 

0,3 (7)

0,1

 

Aubergines

0,1

 

 

3 (mz, me)

1

1 (7)

0,02 (1)

0,5 (7)

0,5

1 (7)

Okra

 

 

 

0,5 (mz)

 

 

 

 

0,1

 

Autres

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

0,01 (1)  (7)

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

1

 

2 (mz, pr)

0,2

1 (7)

0,02 (1)

0,2 (7)

0,1

0,01 (1)  (7)

Concombres

0,1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Courgettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,02 (1)

 

 

1 (mz, pr)

 

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,1 (7)

0,05

0,01 (1)  (7)

Melons

 

0,3

 

 

0,3

 

 

 

 

 

Courges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pastèques

 

0,3

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

ii)

LÉGUMES-BULBES

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

Ail

0,5

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

 

Oignons

0,5

0,1

 

 

0,2

0,1 (7)

 

 

 

 

Échalotes

0,5

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

 

 

Oignons de printemps

0,2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

 

iii)

LÉGUMES-FRUITS

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

a)

Solanacées

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Tomates

0,2

0,1

2

0,5

0,2 (7)

1 (7)

 

0,5 (7)

0,5 (7)

2

Poivrons

0,5

 

1

1

0,5 (7)

2 (7)

 

0,3 (7)

1 (7)

 

Aubergines

 

 

0,5

0,5

0,2 (7)

1 (7)

 

 

0,5 (7)

2

Okra

 

 

 

1

 

 

 

 

 

1

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0,02 (1)

0,5

0,02 (1)  (7)

1 (7)

 

0,2 (7)

0,3 (7)

0,1 (1)

Concombres

0,5

0,05

 

 

 

 

 

 

 

 

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Courgettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

0,3

Melons

0,2

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

0,2 (7)

 

Courges

 

 

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

Pastèques

0,2

 

 

 

 

 

 

0,2

0,2 (7)

 

Autres

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

d)

Maïs doux

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

iv)

BRASSICÉES

 

 

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

3

 

Brocolis (y compris calabrais)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

b)

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux de Bruxelles

 

0,05

 

 

 

0,5

 

 

3

 

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

1

3

 

Autres

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 

c)

Choux feuilles

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

 

0,01 (1)

 

Choux de Chine

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

 

Choux non pommés

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

 

 

d)

Choux-raves

 

0,01 (1)

 

 

 

0,1 (1)

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

 

 

 

0,01 (1)

 

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

 

0,02 (1)

a)

Laitues et similaires

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

 

 

 

0,01 (1)

 

Cresson

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mâche

 

5

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

d)

Maïs doux

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05

0,01 (1)  (7)

iv)

BRASSICÉES

 

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

 

 

 

0,01 (1)  (7)

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,05

 

 

1 (mz)

0,1

 

0,02 (1)

0,3 (7)

0,1

 

Brocolis (y compris calabrais)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux-fleurs

 

 

0,2

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

b)

Choux pommés

 

 

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

Choux de Bruxelles

 

 

0,3

2 (mz)

 

 

0,05

 

0,05

 

Choux pommés

0,3

 

1

3 (mz)

 

 

0,1

3 (7)

0,2

 

Autres

0,2

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 

c)

Choux feuilles

0,3

 

0,02 (1)

0,5 (mz)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,2 (7)

1

 

Choux de Chine

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux non pommés

 

 

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

d)

Choux-raves

0,02 (1)

 

0,02 (1)

1 (mz)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

 

 

 

 

0,02 (1)

 

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

a)

Laitues et similaires

1

15

 

5 (mz, me, t)

 

30 (7)

 

 

 

 

Cresson

 

 

 

 

 

 

 

 

1

 

Mâche

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

1

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

d)

Maïs doux

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,1 (7)

0,1 (1)

iv)

BRASSICÉES

 

 

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)  (7)

 

 

 

 

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,2

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,1 (7)

 

 

 

0,1 (7)

0,1 (1)

Brocolis (y compris calabrais)

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (7)

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

b)

Choux pommés

 

0,1

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

 

0,05 (7)

1

Choux pommés

1

 

 

0,05

0,2 (7)

 

 

 

0,2 (7)

 

Autres

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

c)

Choux feuilles

 

0,02 (1)

 

0,2

0,02 (1)  (7)

 

 

0,02 (1)  (7)

1 (7)

0,1 (1)

Choux de Chine

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Choux non pommés

0,2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

d)

Choux-raves

0,05 (1)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (7)

0,1 (1)

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

 

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

 

0,1 (1)

a)

Laitues et similaires

 

 

 

2

 

 

 

 

 

 

Cresson

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mâche

0,2

 

 

 

10 (7)

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Laitue

 

5

 

 

0,5

 

 

 

 

 

Scarole (endive à larges feuilles)

 

5

 

 

 

 

 

 

 

 

Roquette

 

5

 

 

 

 

 

 

 

 

Feuilles et tiges de brassicées

 

5

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,01 (1)  (7)

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

b)

Épinards et similaires

 

0,01 (1)  (7)

 

 

0,05 (1)

 

 

 

0,01 (1)

 

Épinards

 

 

0,3 (7)

 

 

 

 

 

 

 

Feuilles de bettes (cardes)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cresson d'eau

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

 

 

 

0,01 (1)

 

d)

Endives/chicons

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

0,05 (1)

 

 

 

0,01 (1)

 

e)

Fines herbes

 

 

0,3 (7)

 

0,05 (1)

 

 

 

5

 

Cerfeuil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ciboulette

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Persil

 

5

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleri à couper

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,01 (1)  (7)

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Laitue

 

 

0,5

 

 

 

 

2 (7)

0,5

 

Scarole (endive à larges feuille)

 

 

 

 

 

 

 

2 (7)

1

 

Roquette

 

 

 

 

 

 

 

 

1

 

Feuilles et tiges de brassicées

 

 

 

 

 

 

 

1 (7)

1

 

Autres

 

 

0,02 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)  (7)

1

 

b)

Épinards et similaires

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,5

 

Épinards

 

 

 

 

 

 

 

2 (7)

 

 

Feuilles de bettes (cardes)

 

20

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cresson d'eau

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,3 (mz)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 

d)

Endives/chicons

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,5 (mz)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 

e)

Fines herbes

0,02 (1)

15

0,02 (1)

5 (mz, me)

 

30 (7)

 

2 (7)

1

 

Cerfeuil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ciboulette

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Persil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleri à couper

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Laitue

2

 

 

 

 

10 (7)

 

 

 

 

Scarole (endive à larges feuille)

1

 

 

 

 

10 (7)

 

 

 

 

Roquette

2

 

 

 

 

 

 

 

3 (7)

 

Feuilles et tiges de brassicées

2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

 

 

 

2 (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

2 (7)

 

b)

Épinards et similaires

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,5 (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

0,02 (1)  (7)

 

Épinards

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Feuilles de bettes (cardes)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cresson d'eau

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

0,02 (1)  (7)

 

d)

Endives/chicons

0,3

 

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

 

0,02 (1)  (7)

 

e)

Fines herbes

2

 

 

2

2 (7)

3 (7)

 

 

3 (7)

 

Cerfeuil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ciboulette

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Persil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleri à couper

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

vi)

LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

0,05 (1)

 

0,02 (1)

Haricots (non écossés)

 

 

 

 

 

0,2

 

 

5

 

Haricots (écossés)

 

 

 

 

 

 

 

 

2

 

Pois (non écossés)

 

 

 

 

 

0,2

 

 

2

 

Pois (écossés)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,3

 

Autres

 

 

 

 

 

0,1 (1)

 

 

0,01 (1)

 

vii)

LÉGUMES-TIGES (frais)

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

 

 

0,02 (1)

Asperges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Cardons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris

 

 

 

 

 

 

 

 

10

 

Fenouil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Artichauts

 

 

 

 

 

 

 

1

 

 

Poireaux

 

 

 

 

 

 

 

0,5

10

 

Rhubarbe

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

0,05 (1)

0,01 (1)

 

viii)

CHAMPIGNONS

 

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

 

 

0,05 (1)

 

0,02 (1)

a)

Champignons de couche

 

 

 

 

 

1

10

 

2

 

b)

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

0,1 (1)

0,05 (1)

 

0,01 (1)

 

3.

Légumineuses séchées

0,02 (1)

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

Haricots

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Lentilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pois

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

vi)

LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

0,05

 

 

 

0,02 (1)

 

 

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

Haricots (non écossés)

 

5

 

1 (mz)

 

2 (7)

 

 

0,2

 

Haricots (écossés)

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

 

 

Pois (non écossés)

 

5

1

1 (ma, mz)

 

 

0,1

 

0,2

 

Pois (écossés)

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

0,2

 

Autres

 

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

 

vii)

LÉGUMES-TIGES (frais)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

 

 

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

 

 

0,01 (1)  (7)

Asperges

 

 

 

0,5 (mz)

 

 

 

 

 

 

Cardons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris

 

2

 

 

 

 

 

2 (7)

0,3

 

Fenouil

 

 

 

 

 

 

 

 

0,3

 

Artichauts

 

2

 

 

 

 

 

0,1 (7)

 

 

Poireaux

 

 

 

3 (ma, mz)

2

 

 

 

0,3

 

Rhubarbe

 

 

 

0,5 (mz)

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,05 (1)

 

0,05 (1)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

 

viii)

CHAMPIGNONS

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

 

0,01 (1)  (7)

a)

Champignons de couche

 

5

 

 

 

 

 

 

0,02 (1)

 

b)

Champignons sauvages

 

0,05 (1)

 

 

 

 

0,02 (1)

 

0,5

 

3.

Légumineuses séchées

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

 

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

0,01 (1)  (7)

Haricots

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

 

 

Lentilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pois

 

 

 

0,1 (mz)

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

vi)

LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

0,05 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

 

 

 

 

0,1 (1)

Haricots (non écossés)

 

 

0,2

2

 

2 (7)

 

0,5 (7)

1 (7)

 

Haricots (écossés)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pois (non écossés)

 

0,1

 

 

 

 

 

 

 

 

Pois (écossés)

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

 

0,2 (7)

 

Autres

 

0,02 (1)

0,02 (1)

1

 

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

vii)

LÉGUMES-TIGES (frais)

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

 

 

 

 

 

0,1 (1)

Asperges

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Cardons

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Céleris

 

 

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

Fenouil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Artichauts

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Poireaux

0,2

 

 

 

0,5 (7)

1 (7)

 

0,2 (7)

 

 

Rhubarbe

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

 

viii)

CHAMPIGNONS

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

 

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

a)

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

b)

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

3.

Légumineuses séchées

0,05 (1)

 

0,02 (1)

0,02 (1)

0,3 (7)

0,5 (7)

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,1 (7)

0,1 (1)

Haricots

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Lentilles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pois

 

0,1

 

 

 

 

 

 

 

 


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Lupins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

4.

Graines oléagineuses

 

 

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)  (6)

0,05 (1)

 

 

0,05 (1)

 

0,05 (1)

Graines de lin

 

 

 

 

 

 

7

 

 

 

Arachides

 

 

 

 

 

 

 

 

0,05

 

Graines de pavot

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de sésame

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de tournesol

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de colza

 

 

 

 

 

 

7

 

 

 

Fèves de soja

0,3

 

 

 

 

0,2

 

 

 

 

Graines de moutarde

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de coton

 

0,02 (7)

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de chanvre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de citrouille

 

 

 

 (6)

 

 

 

 

 

 

Autres

0,05 (1)

0,01 (1)  (7)

 

 

 

0,1 (1)

0,1 (1)

 

0,01 (1)

 

5.

Pommes de terre

0,02 (1)

0,01 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

Pommes de terre de primeur

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pommes de terre de conservation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

6.

Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

0,05 (1)

0,1 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,10 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

7.

Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

0,05 (1)

0,1 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,10 (1)

50

0,05 (1)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Lupins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,05 (1)

 

 

 

 

 

 

4.

Graines oléagineuses

 

0,05 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

0,1 (1)  (7)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

Graines de lin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Arachides

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de pavot

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de sésame

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de tournesol

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de colza

0,05

 

 

0,5 (ma, mz)

 

 

 

 

 

 

Fèves de soja

 

 

 

 

 

 

 

0,5 (7)

 

 

Graines de moutarde

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de coton

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de chanvre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de citrouille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

0,1 (1)

 

 

 

0,05 (1)  (7)

 

 

5.

Pommes de terre

0,02 (1)

1

0,02 (1)

0,3 (ma, mz, me, pr)

0,02 (1)

0,05 (1)  (7)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)

0,01 (1)  (7)

Pommes de terre de primeur

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pommes de terre de conservation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

6.

Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)  (7)

0,05 (1)

0,05 (1)  (7)

1

0,02 (1)  (7)

7.

Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

20

0,05 (1)

0,05 (1)

25 (pr)

0,05 (1)

0,1 (1)  (7)

0,05 (1)

0,05 (1)  (7)

10

0,02 (1)  (7)


Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Lupins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,02 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

4.

Graines oléagineuses

 

 

 

 

0,05 (1)  (7)

0,1 (1)  (7)

0,05 (1)

0,05 (1)  (7)

 

 

Graines de lin

0,1 (1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Arachides

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de pavot

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de sésame

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de tournesol

 

0,5

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de colza

 

0,1

 

 

 

 

 

 

0,3 (7)

 

Fèves de soja

 

 

2

 

 

 

 

 

 

0,3

Graines de moutarde

 

 

 

 

 

 

 

 

0,2 (7)

 

Graines de coton

 

1

2

0,05

 

 

 

 

 

 

Graines de chanvre

 

0,1

 

 

 

 

 

 

 

 

Graines de citrouille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

 

 

 

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,1 (1)

5.

Pommes de terre

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)

0,02 (1)  (7)

0,02 (1)  (7)

0,1 (1)

Pommes de terre de primeur

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pommes de terre de conservation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

6.

Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

0,1 (1)

0,5

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)  (7)

0,1 (1)  (7)

0,1 (1)

0,05 (1)  (7)

0,05 (1)  (7)

0,1 (1)

7.

Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

10

5

0,05 (1)

15

10 (7)

0,1 (1)  (7)

0,1 (1)

30 (7)

0,1

0,1 (1)


(1)  Indique le seuil de détection.

(2)  Les TMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Dès lors, il n'est pas opportun d'utiliser ces TMR pour vérifier le respect d'une BPA.

(3)  L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

(4)  liposoluble

(5)  En tenant compte des niveaux de base dus à l’utilisation de dieldrine et d’aldrine dans le passé.

(6)  Les données de surveillance indiquent que les graines de citrouille utilisées à des fins d'extraction d'huile peuvent présenter des teneurs pouvant atteindre 0,2 mg/kg de dieldrine.

(7)  Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.

(8)  Une TMR provisoire de 0,2 mg/kg est appliquée jusqu'au 31 juillet 2009»


II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

DÉCISIONS

Commission

23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/51


DÉCISION DE LA COMMISSION

du 14 février 2008

établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté

[notifiée sous le numéro C(2008) 517]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/155/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 89/556/CEE du Conseil du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine (1), et notamment l’article 8, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 89/556/CEE fixe les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons frais et congelés d’animaux domestiques de l’espèce bovine.

(2)

La décision 92/452/CEE de la Commission du 30 juillet 1992 établissant la liste des équipes de collecte d’embryons et des équipes de production d’embryons agréées, dans les pays tiers, pour les exportations vers la Communauté d’embryons d’animaux de l’espèce bovine (2) prévoit que les États membres ne peuvent importer d’embryons en provenance de pays tiers que si ces embryons ont été collectés, traités et stockés par des équipes de collecte d’embryons figurant sur les listes annexées à ladite décision.

(3)

La décision 2006/186/CE de la Commission du 4 janvier 2006 établissant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire relatives à l’importation dans la Communauté d’embryons de bovin et abrogeant la décision 2005/217/CE (3) prévoit que les États membres autorisent les importations d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine collectés ou produits dans un pays tiers figurant sur la liste de l’annexe I de la présente décision par des équipes de collecte d’embryons agréées figurant sur la liste annexée à la décision 92/452/CEE.

(4)

La Nouvelle-Zélande a demandé qu’une équipe de collecte d’embryons soit supprimée de la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui la concerne.

(5)

L’Argentine, l’Australie, le Canada, la Suisse et les États-Unis ont eux aussi demandé que de nombreuses modifications soient apportées aux inscriptions relatives à ces pays tiers sur la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui concerne certaines équipes de collecte et de production d’embryons. Ils ont également fourni des garanties concernant le respect des règles appropriées fixées par la directive 89/556/CEE concernant les équipes à ajouter sur cette liste. Les équipes de collecte et de production d’embryons énumérées à l’annexe de cette décision remplissent les conditions relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons, fixées dans la directive 89/556/CEE. Elles ont été agrées par les autorités compétentes de ces pays tiers ainsi que le prévoit ladite directive.

(6)

Dans un souci de clarté de la législation communautaire, il convient d’abroger la décision 92/452/CEE et de la remplacer par la présente décision.

(7)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les États membres n’autorisent les importations d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine en provenance de pays tiers que si ces embryons ont été collectés, traités et stockés par une équipe de collecte d’embryons ou une équipe de production d’embryons figurant sur la liste annexée à la présente décision.

Article 2

La décision 92/452/CEE est abrogée.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 14 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 302 du 19.10.1989, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la décision 2006/60/CE de la Commission (JO L 31 du 3.2.2006, p. 24).

(2)  JO L 250 du 29.8.1992, p. 40. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2007/752/CE (JO L 304 du 22.11.2007, p. 36).

(3)  JO L 57 du 28.2.2006, p. 19. Décision modifiée par le règlement (CE) no 1792/2006 (JO L 362 du 20.12.2006, p. 1).


ANNEXE

Liste des équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréées pour les importations d’embryons de bovin dans la Communauté

Code ISO

Numéro d’agrément

Nom et adresse

Vétérinaire de l’équipe

Équipe de collecte

Équipe de production

ARGENTINE

AR

LE/UT/BE-14

 

S.I.R.B.O

Saladillo Instituto de Reproducción Bovina

Ruta 51 y 63 c.c. 54 (7260)

Saladillo — Buenos Aires

Dr. Alfredo Witt

AR

LE/UT/BE-29

 

C.I.B.B.I.A

Centro Integral Bahía Blanca de Inseminación Artificial

Viamonte 5 (8000)

Bahía Blanca — Buenos Aires

Dr. Omar Torquati

AR

LE/UT/BE-10

 

MUNAR Y ASOCIADOS

Calle 54 NQ 797

(1900) La Plata — Buenos Aires

Dr. Carlos Munar

AR

LE/UT/BE-27

 

DR. CRESPO

Garré 880 (6455)

Carlos Tejedor — Buenos Aires

Dr. Pedro Crespo

AR

LE/UT/BE-31

 

CENTRO BIOTECNOLÓGICO SANTA RITA

Saladillo — Buenos Aires

Dr. Carlos Hansen

AR

LE/UT/BE-33

 

CABANA LA ADRIANITA S.A.

Ruta 6 y ruta 210

Alejandro Korn — Buenos Aires

Dra. Adriana Debernardi

AR

LE/UT/BE-42

 

CENTRO ESTACIÓN ZOOTÉCNICA SANTA JULIA

Córdoba

Dr. Leonel Alisio

AR

LE/UT/BE-43

 

CENTRO GENÉTICO BOVINO EOLIA

Marcos Paz — Buenos Aires

Dr. Guillermo Brogliatti

AR

LE/UT/BE-44

 

CENTRO GENÉTICO DEL LITORAL

Margarita Belén — Chaco

Dr. Gustavo Balbin

AR

LE/UT/BE-45

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SAN JOAQUÍN

Carmen de Areco — Buenos Aires

Dr. Mariano Medina

AR

LE/UT/BE-46

 

CENTRO DE INSEMINACIÓN ARTIFICIAL

LA LILIA

Colonia Aldao — Santa Fe

Dr. Fabian Barberis

AR

LE/UT/BE-51

 

Dres. J. INDA Y J. TEGLI

Union — San Luís

Dr. J. Tegli & Dr. J. Inda

AR

LE/UT/BE-52

 

IRAC — BIOGEN

Córdoba

Dr. Gabriel Bo

Dr. H. Tribulo

AR

LE/UT/BE-53

 

UNIDAD MOVIL DE TRANSFERENCIAS DE EMBRIONES CABA

Carhue — Buenos Aires

Dr. Juan Martin Narbaitz

AR

LE/UT/BE-54

 

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS CABAÑA LA CAPILLITA

Corrientes

Dr. Agustin Arreseigor

AR

LE/UT/BE-56

 

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS EL QUEBRACHO

Reconquista — Santa Fe

Dr. Mauro E. Venturini

AR

LE/UT/BE-57

 

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS MARIO ANDRES NIGRO

La Plata — Buenos Aires

Dr. Mario Andres Nigro

AR

LE/UT/BE-58

 

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS GENETICA CHIVILCOY

Chivilcoy — Buenos Aires

Dr. Ruben Osvaldo Chilan

AR

LE/UT/BE-60

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA C.I.A.T.E.B.

Rio Cuarto — Córdoba

Dr. Ariel Doso

AR

LE/UT/BE-61

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA VALDES & LAURENTI S.H.

Capitán Sarmiento — Buenos Aires

Dr. Ariel M. Valdes

AR

LE/UT/BE-62

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA MARCELO F. MIRANDA

Capital Federal

Dr. Marcelo F. Miranda

AR

LE/UT/BE-63

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SYNCHROPAMPA S.R.L.

Santa Rosa — La Pampa

Dr. Jose Luis Franco

AR

LE/UT/BE-64

 

DR. CESAR J. ARESEIGOR

Corrientes

Dr. Cesar J. Areseigor

AR

LE/UT/BE-65

 

UNIDAD MOVIL DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA RICARDO ALBERTO VAUTIER

Corrientes

Dr. Ricardo Alberto Vautier

AR

LE/UT/BE-66

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SOLUCIONES REPRODUCTIVAS INTEGRALES LA RESERVA

Coronel Dorrego — Buenos Aires

Dr. Silvio Mariano Castro

AR

LE/UT/BE-67

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SANTA RITA

Corrientes

Dr. Gabriel Bo

AR

LE/UT/BE-71

 

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA «EL BAGUAL»

Presidente Irigoyen-Formosa

Dr. Ricardo Alberto Vautier

AR

LE/UT/BE-74

 

ASOCIACIÓN CIVIL DE GENETICALECHERA «ACSAGEN»

Rafaela – Santa FE

Dr. Martín Maciel

AUSTRALIE

AU

ETV0001

 

Australian Animal Genetics

26 Caraar Creek Lane

Mornington, VIC 3931

Dr. Robert Pashen

AU

ETV0004

 

Bass Valley Embryo Services

6390 Sth Gippsland Hwy

Loch, VIC 3945

Dr. David Morris

AU

ETV0006

 

WR Tindal Embryo Transfer Service

109 Albury Street

Holbrook NSW 2644

Dr. Rick Tindal

AU

ETV0007

 

Total Livestock Genetics

PO Box 105

Campertown, VIC 3260

Dr. Shane Ashworth

CANADA

CA

E022

 

Clinique Vétérinaire Bon Conseil

324 Notre Dame

Notre-Dame du Bon-Conseil

Québec, J0C 1A0

Dr. René Bergeron

CA

E71

 

Gencor

RR 5

Guelph, Ontario N1H 6J2

Dr. Ken Christie

Dr. Everett Hall

CA

E505

 

Bova Tech Livestock Ltd

Box 5

Shaughnessy, Alberta T0K 2A0

Dr. Murray Jacobson

CA

E546

 

Emtech Genetics Ltd

5758 – 203rd Street

Langley,

British Columbia V3A 1W3

Dr. Gordon K. McDonald

CA

E546

 

Emtech Genetics Ltd

PO Box 148

Hague,

Saskatchewan S0K 1X0

Dr. Doug Bienia

CA

E549

E549 (IVF)

Abbotsford Veterinary Clinic Ltd

PO Box 524

Unit 200-33648

McDougall Avenue

Abbotsford,

British Columbia V2S 1W2

Dr. Rich Vanderwal

Dr. Martin Darrow

CA

E581

 

RR 3

Owen Sound,

Ontario N4K 5N5

Dr. Everett Hall

CA

E586

 

12700 Hwy 12

Port Perry,

Ontario L9L 1A2

Dr. Roger Holtby

CA

E593

 

Davis-Rairdan Embryo Transplant Ltd

PO Box 590,

Crossfield

Alberta T0M 0S0

Dr. Roger Davis

Dr. Andres Arteaga

CA

E607

 

Mill Bay Veterinary Hospital Ltd

840 Delaune Road

PO Box 128

Mill Bay, British Columbia VOR 2P0

Dr. Chris Urquhart

CA

E646

 

Ontario Embryo Transfer Service

R.R. 1, 5348 Wellington Road 25

Terra Cotta

Ontario L0P 1N0

Dr. Milford Wain

CA

E651

 

West Prince Veterinary Service

PO Box 39

O’Leary, Prince Edward Island C0B 1V0

Dr. Gary Morgan

CA

E652

 

Trans Tech Genetics Ltd

PO Box 8265

Saskatoon,

Saskatchewan S7K 6C5

Dr. Vlad Pawlyshyn

CA

E660

E660 (FIV)

Clinique vétérinaire Coaticook

490, rue Main Ouest

Coaticook,

Québec J1A 2S8

Dr. Pierre Brassard

CA

E661

E661 (FIV)

Clinique Vétérinaire – Saint-Louis

Embrvobec

84 Principale,

Saint-Louis de Gonzague,

Québec J0S 1TO

Dr. Roger Sauvé

Dr. Guy Massicotte

CA

E678

 

Sundown Livestock Transplants Ltd

PO Box 1582

Didsbury,

Alberta, T0M 0W0

Dr. Don Miller

CA

E715

 

Hôpital vétérinaire Ste-Odile Enr

718, montée Ste-Odile

Rimouski,

Québec G5L 7B5

Dr. René L’Arrivée

CA

E728

 

Central Canadian Genetics Ltd

202 Dufferin Ave.

Selkirk,

Manitoba R1A 1B9

Dr. Jack Reeb

CA

E733

E733 (FIV)

L’Alliance Boviteq Inc

19320 Grand rang Saint-François

Saint-Hyacinthe,

Québec J2T 5H1

Dr. Daniel Bousquet

CA

E764

E764 (FIV)

Alta Embryo Group Inc

253147 Unit A, Bearspaw Road

Calgary,

Alberta T3L 2P5

Dr. Rod J. McAllister

Dr. Robert E. Janzen

CA

E817

 

Clinique Vétérinaire Ormstown Enr

15, rue Gale

Ormstown,

Québec J0S 1K0

Dr. Mario Lefort

CA

E827

E827 (FIV)

Landry et Houde Médecins Vétérinaires

216 rue Campagna

Victoriaville,

Québec G6P 6A2

Dr. Richard Landry

Dr. Raymond Houde

CA

E866

 

Clinique Vétérinaire Saint-Alexis

3 rue Landry

Saint-Alexis de Montcalm,

Québec J0K 1T0

Dr. Jacques Cloutier

CA

E876

 

22 rue Principale

Plaisance

Québec J0V 1S0

Dr. Pierre Thibaudeau

CA

E885

 

Livestock Reproductive Technologies Inc.

315 Silverthorn Way N.W

Calgary,

Alberta T3B 4E8

Dr. Martin Wenkoff

CA

E896

 

Clinique vétérinaire de Granby

576, rue Dufferin

Granby,

Québec J2G 8C9

Dr. André Vigneault

CA

E915

 

Clinique vétérinaire Saint-Vallier

440, Montée de la Station

Saint-Vallier,

Québec G0R 4J0

Dr. Albiny Corriveau

CA

E933

E933 (FIV)

E.T.E. Inc.

3700 Boulevard de la Chaudière

Suite 100

Ste Foy,

Québec G1X 4B7

Dr. Louis Picard

Dr. Marc Dery

Dr. Pierre Clavel

CA

E953

 

Bovex Canada Corp.

84 Hilldale Crescent

Guelph,

Ontario N1G 4B6

Dr. Louie Nechala

CA

E961

 

Bay of Quinte Veterinary Services

R.R.5

Belleville,

Ontario K8N 4Z5

Dr. Ron Herron

CA

E1006

 

Clinique vétérinaire Rivière-du-Loup

205, rue Lafontaine

Rivière-du-Loup,

Québec G5R 3A6

Dr. Jean-René Paquin

CA

E1027

E1027 (FIV)

Landry et Houde Médecins Vétérinaires

216 rue Campagna

Victoriaville,

Québec G6P 6A2

Dr. Raymond Houde

CA

E1033

 

Les transferts d’Embryons de l’Est

183 rue Ste-Anne

Rimouski,

Québec G5L 4H2

Dr. Barbara St-Pierre

CA

E1044

 

Kensington Veterinary Clinic Ltd

PO Box 10

Kensington,

Prince Edward Island C0B 1M0

Dr. Melvin Crane

CA

E1113

 

Martime Genetics Ltd

19 Robin Road

R.R. 2

Truro,

Nova Scotia, B2N 5B1

Dr. Errol William Semple

CA

E1142

 

Trans-Bio Génétique Inc.

2145, rang Saint-Edouard

St-Liboire,

Québec J0H 1R0

Dr. Raynald Dupras

CA

E1159

 

Clinique vétérinaire de Saint-Georges

555, rue 130ième Est

Saint-Georges de Beauce,

Québec G5Y 2T4

Dr. Michel Donnelly

CA

E1160

 

Clinique vétérinaire Sagamie Enr

741, Chemin du Pont

Taché Nord

Alma,

Québec G8B 5B7

Dr. Maxime Dessureault

CA

E1199

 

Clinique Vétérinaire St-Arsène Enr

St. Arsène,

Québec G0L 2K0

Dr. Leopold Senéchal

CA

E1241

 

Centre de production d’embryons Damythier

281, rang 5

St-Liguori,

Québec J0K 2X0

Dr. Luc Besner

CA

E1266

 

Embryo Genetics Ltd

PO Box 745

333 Mountain St. South

Morden,

Manitoba R6M 1A7

Dr. David Hamilton

CA

E1368

E1368 (FIV)

Maple Hill Embryo Transfer

506 Princess Street

Woodstock,

Ontario N4S 4G9

Dr. Brian Hill

CA

E1375

 

Clinique Vétérinaire Frampton Enr

112 rue Audet

Frampton,

Québec G0R 1M0

Dr. Clermont Roy

CA

E1479

 

Embrun Veterinary Clinic

1753 Route 900

St-Albert

Ontario K0A 3C0

Dr. Luc Besner

CA

E1551

 

Nova Scotia Animal Breeders Co-op.

288 Hawthorne St. Antigonish,

Nova Scotia, B2T 1B8

Dr. Darryl P. Ward

CA

E1567

E1567 (IVF)

IND Lifetech Inc.

1629 Fosters Way

Delta,

British Columbia V3M 6S7

Dr. Richard Rémillard

CA

E1624

 

Central Veterinary Clinic

4102-64 St. Southwest Industrial Park

Ponoka,

Alberta T4J 1J8

Dr. Bruce Wine

CA

E1665

 

Bow Valley Embryo Transfer Ltd

PO Box 1239

Brooks,

Alberta T1R 1C1

Dr. Rob Stables

SUISSE

CH

CH-ET-1131

 

Swissgenetics

Embryoproduktion

CH-5243 Mülligen

Dr. Rainer Saner

CH

CH-ET-1132

 

Tierarztpraxis,

Embryotransfer

Gabathuler Markus

Plattastutzweg 14

CH-9476 Fontnas

Dr. Fritz Reich

Dr. Andreas Flükiger

CH

CH-ET-1133

 

Embryotransfer

Dr. Pokorny Reinhold

Breitestrasse 31

CH-3213 Kleinbösingen

Dr. Eli Schipper

Dr. Norbert Staüber

ISRAËL

IL

HU1

 

Israel Cattle Breeders Association

25, Arlozorov St

Tel. Aviv 62488

Dr. Haim Shturman

NOUVELLE-ZÉLANDE

NZ

NZEB02

 

Animal Breeding Services Ltd

Kihikihi ET Centre

3680 State Highway 3,

RD 2

Hamilton

Dr. John David Hepburn

ÉTATS-UNIS

US

99MI105 E4

 

Northstar Select Sires

2471 4th ST

Shelbyville, MI 49344

Dr. Jeffrey Adams

US

94VT065 E524

 

Connvet

RR. 2, Box 242

Chester, VT

Dr. Roy Homan

US

96VA091 E530

 

Blue Ridge Embryos

364 Jennelle RD

Blacksburg, VA

Dr. Anne B. Kulp

US

91TN006 E538

 

Harrogate Genetics

6664 Cumberland Gap PKWY

Harrogate, TN 37752

Dr. Edwin Robertson

US

91TN007 E538

 

Harrogate Genetics

6664 Cumberland Gap PKWY

Harrogate, TN 37752

Dr. Sam Edwards

US

91IA029 E544

 

Westwood Embryo Services

1760 Dakota AVE

Waverly, IA 50677

Dr. James West

US

91WI039 E547

 

Paradocs Embryo Transfer, INC

121 Packerland DR

Green Bay, WI 54303

Dr. Scott Armbrust

US

91TX050 E548

 

Buzzard Hollow Ranch

500 Coates RD,

Granbury, TX 67048

Dr. Brad Stroud

US

91PA043 E560

 

Penn England Embryo Transfer

RD 1, Box 151A

Williamsburg, PA 16693

Dr. Barry England

US

94OH071 E563

 

Moulton Embryos

14318 Moulton-HUF.

Amanda RD

Wapakoneta, OH 45895

Dr. Virgil J. Brown

US

94OH068 E565

 

Midwest Genetics

3883 Klondike RD

Delaware, OH 43015

Dr. Tye J. Henschen

US

91NY023 E582

 

Delaware Valley Veterinary Services

Andes Star RT, Box 259

Delhi, NY 13753

Dr. Brad Pedersen

US

91MN046 E594

 

Future Genetics Embryo Transfer Service

19968 County RD 20

Lewiston, MN 55952

Dr. Clair D. Sauer

US

93WA061 E600

 

Mount Baker Veterinary and Embryo

Transfer Services

9320 Weidkamp RD

Lynden, WA 98264

Dr. Blake Bostrum

US

96IA086 E608

 

Trans Ova Genetics

2938 380th ST

Sioux Centre, IA 51520

Dr. Paul Vanroekel

Dr. Daryl Funk

Dr. Julie Koster

US

91IA016 E608

91IA016 (FIV)

Trans Ova Genetics

2938 380th ST

Sioux Centre, IA 51520

Dr. David Faber

US

05IA120 E608

05IA120 (FIV)

Trans Ova Genetics

2938 380th ST

Sioux Centre, IA 51250

Dr. Jon Schmidt

US

06MT122 E608

 

Trans Ova Genetics

9033 Walker RD

Belgrade, MT 59714

Dr. Jon Schmidt

US

98KY101 E625

 

Kentucky- Bluegrass Genetics

4486 Jackson RD

Eminence, KY 40019

Dr. Cheryl Feddern Nelson

US

92WI057 E631

 

VRS INC

3559 Pioneer RD

Verona, WI 53593

Dr. Robert Rowe

US

94MI074 E636

 

GGS Genetics

1200 Stillman RD

Mason, MI 48854

Dr. John D. Gunther

US

97TX095 E640

 

Bova Gen

414 Pioneer RD

Seguin, TX

Dr. Boyd Bien

US

91IL002 E648

 

North Central Embryo

W 6070 Advance RD

Monroe, WI 53566

Dr. Lawrence W. Strelow

US

91WI045 E655

 

Sunshine Genetics, INC

W7782, Hwy 12

Whitewater, WI 53190

Dr. Chris Keim

Dr. Dan Hornickel

US

95PA082 E664

 

Van Dyke Veterinary Clinic

4994 Sandy Lake Greenville RD

Sandy Lake, PA 16145

Dr. Todd Van Dyke

US

91CA035 E689

 

RuAnn Dairy

7285 W Davis AVE

Riverdale, CA 93656

Dr. Kenneth Halback

US

91CA040 E692

 

Webb ET Services West

1319 Prairie Flower RD

Turlock, CA 95480

Dr. James Webb

US

05NC114 E705

 

Kingsmill Farm II

5914 Kemp RD

Durham, NC 27703

Dr. Samuel P. Galphin

US

05NC117 E705

 

S. Galphin Services

6509 Saddle Path Circle

Raleigh, NC 27606

Dr. Samuel P. Galphin

US

91NY013 E706

 

Reproductive Solutions

346 County Route 3

Ancramdale, NY 12503

Dr. Mark E. Henderson

US

91WI015 E722

 

Malin Embryo Transfer

999 B West Main ST

Waupun, WI 53963

Dr. Stephen Malin

US

98OR099 E723

 

Paradise West Embryo Transfer Service

241 S. Main, PO Box 69

Banks, OR 97106

Dr. Steve Vredenburg

US

91WI033 E725

 

Midwest Embryo Transfer Service

1299 South Shore DR

Amery, WI 54001

Dr. David B. Duxbury

US

91KS028 E726

 

Sun Valley Embryo Transfer, PA

3104 West Pleasant Hill RD

Salina, KS 67401

Dr. Glenn Engelland

US

94IN067 E739

 

Embryo Transfer Services

4958 US 35N

Richmond, IN 47374

Dr. A. R. Dalessandro

US

92MD058 E745

 

Catoctin Embryo Transfer

4339 Ridge RD

Mt. Airy, MD 21771

Dr. William. L. Graves

US

92MN048 E754

 

Portland Prairie Embryo Services

11636 Snake Point DR

Caledonia, MN 55921

Dr. Charles D. Wray

US

92MD059 E755

 

New Vision Transplants

456 Springs RD

Grantsville, MD

Dr. Ronald M. Kling

US

91PA026 E768

 

Cornerstone Genetics

1489 Grandview RD

Mt Joy, PA 17552

Dr. Larry Kennel

US

91WI010 E778

 

River Valley Veterinary Clinic

E5721 CTH B

Plain, WI 53577

Dr. John Schneller

US

91WI011 E778

 

River Valley Veterinary Clinic

E5721 CTH B

Plain, WI 53577

Dr. Mike Kieler

US

92VA055 E794

 

2420, Grace Chapel RD

Harrisonburg, VA 22801

Dr. Randall Hinshaw

US

92VA056 E794

 

2420, Grace Chapel RD

Harrisonburg, VA 22801

Dr. Sarah S. Whitman

US

04TN113 E795

 

Large Animal Services

Embryo Transfer Center

272 Bowers RD

Greeneville, TN 37743

Dr. Mitchell L. Parks

US

92NY057 E808

 

Impatiens Embryo Transfer

719 County HWY 18

South New Berlin, NY 13843

Dr. Pamela Powers

US

91ME001 E812

 

New England Genetics

RR1, Box 2630

Turner, ME

Dr. Richard Whitaker

US

94IL070 E814

 

Huels Embryo Transfer Service

RR2 Box 95A

Altamount, IL 62411

Dr. Stanley F. Huels

US

93NC061 E880

 

Jafral Holsteins

Rt 1, Box 518

Hamptonville, NC 27020

Dr. Michael E. Whicker

US

91WI047 E840

 

Buchner Embryo Transfer Services

1725 Asplund CT

Bloomer, WI

Dr. Eugene Buchner

US

05GA115 E835

 

Bickett Genetics

455 Brotherton LN

Chickamauga, GA 30707

Dr. Todd J. Bickett

US

93WI060 E857

 

Emquest Embryo Transfer Service

2400 Eastern AVE

Plymouth, WI 53073

Dr. Byron W. Williams

US

06UT122 E870

 

Canyon Breeze Genetics

327 W 800 N

Minersville, UT 84752

Dr. John M. Conrad

US

99TX104 E874

 

Ultimate Genetics/Camp Cooley,

Rt 3, Box 745

Franklin, TX 77856

Dr. Joe Oden

Dr. Dan Miller

US

96TX088 E928

 

Ultimate Genetics/Normangee

41402 OSR

Normangee, TX 77871

Dr. Joe Oden

Dr. Dan Miller

US

91TX012 E948

 

Veterinary Reproductive Services

8225 FM 471

South Castroville, TX 78009

Dr. Sam Castleberry

US

03FL101 E948

 

Sacramento Farms

104 Crandon BLVD, Suite 420

Key Biscayne, FL 33149

Dr. Richard Castleberry

US

96CO084 E964

 

Genetics West

17890 Weld County RD 5

Berthoud, CO 80513

Dr. Thomas L. Rea

US

91PA022 E996

 

Next Generation ET

3162 Oregon Pike

Leola, PA 17540

Dr. Allen Rushmer

US

91WI038 E1053

 

Segga E.T., S.C.,

306 S Pine ST

Weyauwega, WI 54983

Dr. Scott Allenstein

US

97MT094 E1060

 

Reyher Embryonics

7195 Thorpe RD

Belgrade, MT 59714

Dr. Darrel DeGrofft

US

96OR085 E1090

 

Precision Embryonics, INC

11380 Little River RD

Glide, OR 97443

Dr. Gregory J.K. Garcia

US

02CA005 E1090

 

Rocking S Ranch

2400 Los Ceretos RD

La Grange, CA 95329

Dr. Greg Garcia

US

96WI093 E1093

 

Wittenberg Embryo Transfer

102 E Vinal ST

Wittenberg, WI 54499

Dr. John Prososki

US

02ID106 E1107

 

Western Genetics, INC

2875 E 3000 N

Sugar City, ID 83448

Dr. Galen B. Lusk

US

06OR125 E1107

 

Sutton Creek Cattle Company

39172 Old Hwy 30

Baker City, OR 97814

Dr. Galen B. Lusk

US

93MD062 E1139

 

Mid Maryland Dairy Veterinarian

11349 Robinwood DR

Hagerstown, MD 21740

Dr. John Heizer

Dr. Matthew E. Iager

US

93MD063 E1139

 

Mid Maryland Dairy Associates

11349 Robinwood DR

Hagerstown, MD 21740

Dr. Tom Mercuro

US

06OK124 E1181

 

Reproduction Enterprises

908 N Prairie RD

Stillwater, OK 74075

Dr. Gregor Morgan

US

98OH102 E1260

 

Wellington Veterinary Clinic

PO Box 387. 48015 S.R.18

Wellington, OH 44090

Dr. Imre Orosz

US

98MD100 E1284

 

Chestertown Animal Hospital

10530 Augustine Herman HWY

Chestertown, MD 21620

Dr. Gary R. Hash

US

97TN098 E1326

 

Young Embry Transfer

53 Blue Springs LN

Hillsboro, TN 37342

Dr. Christy Young

US

02CA106 E752

 

Lander Veterinary Clinic

2930 Lande Ave.

Turlock, CA 95380

Dr. Larry Lanzon

US

02TX107 E1482

 

OvaGenix,

4700 Elmo Weedon RD #103

Collage Station, TX 77845

Dr. Stacy Smitherman

US

06TX126 E1482

 

Smith Genetics

1316 PR 2231

Giddings, TX 78942

Dr. Gary Moore

US

05WI116 E1554

 

Reprovider, LLC

2007 Excalibur DR

Janesville, WI 53546

Dr. Rick Faber

US

06VA127 E1592

 

Patrick Comyn

110 South Main ST

Madison, VA 22727

Dr. Patrick Comyn

US

06OH121 E1612

 

Nathan Steiner

10369 Fulton RD

Marshalville, OH 44645

Dr. Nathan Steiner

US

05IA119 E1685

 

Westwood Embryo Services Inc

1760 Dakota AVE

Waverly, IA 50677

Dr. Justin Helgerson

US

04KY110 E625

 

Lutz Brookview Farm

4475 Fairfield RD, Box 74

Fairfield, KY 40020

Dr. Cheryl Nelson

US

04WI109 E1257

 

Beck Embryo Transfer,

LLC S 448 Nilsestuen RD

Cashton, WI 54619

Dr. Brent Beck

US

06IA128 E1717

 

Westwood Embryo Services INC

1760 Dakota AVE

Waverly, IA 50677

Dr. Mike Pugh

US

06ID129 E1327

 

Countryside Veterinary Clinic

2724E 700 N

St. Anthony, ID 83445

Dr. Richard Geary

US

07CA133 E1664

 

RuAnn Dairy

7285 W Davis AVE

Riverdale, CA 93656

Dr. Alvaro Magalhães

US

07ID134 E1127

 

Pat Richards, DVM

1215E 200S

Bliss, ID 83314

Dr. Pat Richards

US

07MO131 E608

 

Trans Ova Genetics

12425 LIV 224

Chillicothe, MO 64601

Dr. Tim Reimer

US

07TX130 E640

 

K Bar C Ranch

3424 FR 2095

Cameron, TX 76520

Dr. Boyd Bien

US

03TX112 E928

 

Diamond A Ranch,

RT. 1, Box 35C,

Dime Box, TX 77853

Dr. John Shull

US

07NC132 E705

 

Castalia Cattle Company,

960 Collins Mill RD

Castalia, NC 27816

Dr. Samuel P. Galphin

US

07WI133 E803

 

Roberts Veterinary Service,

108 W Main ST

Roberts, WI 54023

Dr. Marvin J. Johnson

US

07IA135 E1685

 

PVC Embryo Services

110 Hyman DR

Postville, IA 52162

Dr. Justin Helgerson

US

07-WI-136 E1682

 

The Practice Veterinary Service, LLC

5752 CTY TRK M

Junction City, WI 54443

Dr. Matthew Dorshorst

US

07-OH-137 E1662

 

Eastern Ohio Embryo & Herd Health Services

44720 CR 55

Coshocton, OH 43812

Dr. Rob Stout


23.2.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/65


DÉCISION DE LA COMMISSION

du 18 février 2008

modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée

[notifiée sous le numéro C(2008) 555]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/156/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine (1), et notamment son article 11, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 854/2004 fixe des règles spécifiques pour l’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale. Son article 11 prévoit l’établissement de listes de pays tiers et de parties de pays tiers en provenance desquels les importations de certains produits d’origine animale sont autorisées, et énonce des critères dont il doit être tenu compte pour établir de telles listes.

(2)

La décision 2006/766/CE de la Commission du 6 novembre 2006 établissant les listes des pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers, de gastéropodes marins et de produits de la pêche est autorisée (2) énumère les pays tiers qui satisfont aux critères visés à l’article 11, paragraphe 4, du règlement (CE) no 854/2004 et sont dès lors capables de garantir que les produits exportés vers la Communauté satisfont aux conditions sanitaires fixées pour protéger la santé des consommateurs.

(3)

L’annexe II de ladite décision énumère les pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée.

(4)

L’Arménie est actuellement énumérée dans cette annexe, mais uniquement pour les importations d’«écrevisses vivantes ne provenant pas de l’aquaculture». Une inspection de la Commission menée dans ce pays, en mars 2007, a montré qu’il était satisfait aux exigences sanitaires applicables aux écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées. Par conséquent, il y a lieu d’ajouter les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées à la mention relative à l’Arménie sur la liste.

(5)

Le Monténégro, qui est actuellement inscrit sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE, mais uniquement pour les importations de «poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages», a fourni des informations scientifiques et soumis une demande complémentaire d’approbation des importations d’écrevisses d’eaux douces provenant de son territoire. Il convient par conséquent de supprimer la limitation actuelle. Il y a lieu d’autoriser les importations de produits de la pêche.

(6)

Actuellement, la Bosnie-et-Herzégovine n’est pas inscrite sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Une inspection de la Commission a été menée dans ce pays entre le 29 août et le 2 septembre 2005. Il a été prouvé que les autorités compétentes ont fourni toutes les garanties nécessaires pour satisfaire aux conditions sanitaires applicables. Il convient par conséquent d’inscrire la Bosnie-et-Herzégovine sur la liste des pays tiers en provenance desquels l’importation des produits de la pêche peut être autorisée par les États membres.

(7)

Actuellement, la Bulgarie et la Roumanie sont inscrites sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Cette liste visant des pays tiers uniquement, l’application de ces inscriptions a cessé avec l’adhésion de ces États à l’Union européenne. Il convient par conséquent de supprimer de la liste les inscriptions relatives à ces deux États membres.

(8)

L’annexe I de la décision susmentionnée énumère les pays tiers en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée. Par la note 6 de bas de page de l’annexe II, relative au Maroc, des exigences supplémentaires s’appliquent à certains mollusques bivalves transformés. Dans un souci de cohérence, il convient, par conséquent, de faire figurer ces exigences à l’annexe I.

(9)

Il convient donc de modifier la décision 2006/766/CE en conséquence.

(10)

Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les annexes I et II de la décision 2006/766/CE sont remplacées par le texte de l’annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision s’applique à compter du 1er mars 2008.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 18 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 139 du 30.4.2004, p. 206; rectifié au JO L 226 du 25.6.2004, p. 83. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1791/2006 du Conseil (JO L 363 du 20.12.2006, p. 1).

(2)  JO L 320 du 18.11.2006, p. 53.


ANNEXE

«

ANNEXE I

Liste des pays tiers en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée

[Pays et territoires visés à l’article 11 du règlement (CE) no 854/2004]

Code ISO

Pays

Remarques

AU

AUSTRALIE

 

CL

CHILI

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

JM

JAMAÏQUE

Uniquement pour les gastéropodes marins.

JP

JAPON

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

KR

CORÉE DU SUD

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

MA

MAROC

Les mollusques bivalves transformés appartenant à l’espèce Acanthocardia tuberculatum doivent être accompagnés: a) d’une attestation sanitaire supplémentaire conforme au modèle figurant à l’appendice V de l’annexe VI, partie B, du règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 27); et b) des résultats de l’analyse attestant que les mollusques ne contiennent pas de toxines paralysantes (PSP) à un taux détectable par la méthode d’analyse biologique.

NZ

NOUVELLE-ZÉLANDE

 

PE

PÉROU

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

TH

THAÏLANDE

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

TN

TUNISIE

 

TR

TURQUIE

 

UY

URUGUAY

 

VN

VIÊT NAM

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

ANNEXE II

Liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée

[Pays et territoires visés à l’article 11 du règlement (CE) no 854/2004]

Code ISO

Pays

Remarques

AE

ÉMIRATS ARABES UNIS

 

AG

ANTIGUA-ET-BARBUDA

Uniquement pour les crustacés vivants.

AL

ALBANIE

 

AM

ARMÉNIE

Uniquement pour les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui sont vivantes, ont subi un traitement thermique ou sont congelées.

AN

ANTILLES NÉERLANDAISES

 

AR

ARGENTINE

 

AU

AUSTRALIE

 

BA

BOSNIE-ET-HERZÉGOVINE

 

BD

BANGLADESH

 

BR

BRÉSIL

 

BS

BAHAMAS

 

BY

BELARUS

 

BZ

BELIZE

 

CA

CANADA

 

CH

SUISSE

 

CI

CÔTE D’IVOIRE

 

CL

CHILI

 

CN

CHINE

 

CO

COLOMBIE

 

CR

COSTA RICA

 

CU

CUBA

 

CV

CAP-VERT

 

DZ

ALGÉRIE

 

EC

ÉQUATEUR

 

EG

ÉGYPTE

 

FK

ÎLES MALOUINES (FALKLAND)

 

GA

GABON

 

GD

GRENADE

 

GH

GHANA

 

GL

GROENLAND

 

GM

GAMBIE

 

GN

GUINÉE

Uniquement pour le poisson qui n’a pas subi d’opérations de transformation ou de traitement autres que l’étêtage, l’éviscération, la réfrigération ou la congélation.

La réduction de la fréquence des contrôles physiques prévue par la décision 94/360/CE de la Commission (JO L 158 du 25.6.1994, p. 41) ne s’applique pas.

GT

GUATEMALA

 

GY

GUYANA

 

HK

HONG KONG

 

HN

HONDURAS

 

HR

CROATIE

 

ID

INDONÉSIE

 

IN

INDE

 

IR

IRAN

 

JM

JAMAÏQUE

 

JP

JAPON

 

KE

KENYA

 

KR

CORÉE DU SUD

 

KZ

KAZAKHSTAN

 

LK

SRI LANKA

 

MA

MAROC

 

ME

MONTÉNÉGRO

 

MG

MADAGASCAR

 

MR

MAURITANIE

 

MU

MAURICE

 

MV

MALDIVES

 

MX

MEXIQUE

 

MY

MALAISIE

 

MZ

MOZAMBIQUE

 

NA

NAMIBIE

 

NC

NOUVELLE-CALÉDONIE

 

NG

NIGERIA

 

NI

NICARAGUA

 

NZ

NOUVELLE-ZÉLANDE

 

OM

OMAN

 

PA

PANAMA

 

PE

PÉROU

 

PF

POLYNÉSIE FRANÇAISE

 

PG

PAPOUASIE – NOUVELLE-GUINÉE

 

PH

PHILIPPINES

 

PM

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

 

PK

PAKISTAN

 

RS

SERBIE

À l’exclusion du Kosovo, tel que défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies du 10 juin 1999.

Uniquement pour les poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages.

RU

RUSSIE

 

SA

ARABIE SAOUDITE

 

SC

SEYCHELLES

 

SG

SINGAPOUR

 

SN

SÉNÉGAL

 

SR

SURINAME

 

SV

EL SALVADOR

 

TH

THAÏLANDE

 

TN

TUNISIE

 

TR

TURQUIE

 

TW

TAÏWAN

 

TZ

TANZANIE

 

UA

UKRAINE

 

UG

OUGANDA

 

US

ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE

 

UY

URUGUAY

 

VE

VENEZUELA

 

VN

VIÊT NAM

 

YE

YÉMEN

 

YT

MAYOTTE

 

ZA

AFRIQUE DU SUD

 

ZW

ZIMBABWE

 

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