ISSN 1725-2563 |
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Journal officiel de l'Union européenne |
L 50 |
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Édition de langue française |
Législation |
51e année |
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II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire |
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DÉCISIONS |
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Commission |
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2008/155/CE |
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Décision de la Commission du 14 février 2008 établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté [notifiée sous le numéro C(2008) 517] ( 1 ) |
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2008/156/CE |
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* |
Décision de la Commission du 18 février 2008 modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée [notifiée sous le numéro C(2008) 555] ( 1 ) |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire
RÈGLEMENTS
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/1 |
RÈGLEMENT (CE) N o 162/2008 DE LA COMMISSION
du 22 février 2008
établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1580/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 portant modalités d'application des règlements (CE) no 2200/96, (CE) no 2201/96 et (CE) no 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes (1), et notamment son article 138, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 1580/2007 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe. |
(2) |
En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 138 du règlement (CE) no 1580/2007 sont fixées comme indiqué dans le tableau figurant en annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le 23 février 2008.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.
Par la Commission
Jean-Luc DEMARTY
Directeur général de l'agriculture et du développement rural
(1) JO L 350 du 31.12.2007, p. 1.
ANNEXE
du règlement de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes
(EUR/100 kg) |
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Code NC |
Code des pays tiers (1) |
Valeur forfaitaire à l'importation |
0702 00 00 |
JO |
74,3 |
MA |
49,0 |
|
TN |
129,8 |
|
TR |
93,0 |
|
ZZ |
86,5 |
|
0707 00 05 |
JO |
190,5 |
MA |
150,4 |
|
TR |
133,9 |
|
ZZ |
158,3 |
|
0709 90 70 |
MA |
61,7 |
TR |
110,8 |
|
ZZ |
86,3 |
|
0709 90 80 |
EG |
54,8 |
ZZ |
54,8 |
|
0805 10 20 |
AR |
69,8 |
EG |
49,0 |
|
IL |
53,2 |
|
MA |
59,1 |
|
TN |
48,1 |
|
TR |
92,7 |
|
ZA |
57,8 |
|
ZZ |
61,4 |
|
0805 20 10 |
IL |
99,2 |
MA |
111,9 |
|
ZZ |
105,6 |
|
0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90 |
EG |
82,4 |
IL |
75,9 |
|
MA |
130,6 |
|
PK |
65,4 |
|
TR |
71,3 |
|
ZZ |
85,1 |
|
0805 50 10 |
AR |
48,9 |
EG |
85,4 |
|
IL |
120,2 |
|
MA |
114,0 |
|
TR |
118,1 |
|
UY |
52,4 |
|
ZA |
79,7 |
|
ZZ |
88,4 |
|
0808 10 80 |
AR |
96,3 |
CA |
88,1 |
|
CL |
63,5 |
|
CN |
96,4 |
|
MK |
42,4 |
|
US |
110,6 |
|
ZA |
106,7 |
|
ZZ |
86,3 |
|
0808 20 50 |
AR |
90,5 |
CN |
105,9 |
|
US |
122,5 |
|
ZA |
109,9 |
|
ZZ |
107,2 |
(1) Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/3 |
RÈGLEMENT (CE) N o 163/2008 DE LA COMMISSION
du 22 février 2008
relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation. |
(2) |
Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement. |
(3) |
La demande concerne l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif alimentaire pour chats, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques». |
(4) |
Dans son avis du 18 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu que la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) n’avait pas d’effet néfaste sur la santé animale ou l’environnement et que l’exposition accidentelle à cet additif ne présentait aucun risque pour la santé humaine (2). Elle a également conclu que ladite préparation ne présentait aucun autre risque justifiant d’exclure son autorisation en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003. Il a été démontré que Lantharenol conduisait à une diminution de l’excrétion urinaire du phosphore. Dans son avis, l’Autorité ne recommande pas de mesures appropriées pour la sécurité des utilisateurs. Elle considère en revanche qu’il convient de définir des critères spécifiques aux fins d’un suivi postérieur à l’autorisation de mise sur le marché pour détecter les éventuels effets indésirables à long terme chez les chats. L’Autorité déclare également, dans son avis, avoir vérifié le rapport concernant la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale, soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
(5) |
Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement. |
(6) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).
(2) Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité de Lantharenol (carbonate de lanthanum octahydrate) en tant qu’additif alimentaire pour chats conformément au règlement (CE) no 1831/2003, résumé. Adopté le 18 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 542, 1-15.
ANNEXE
Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||||
(en mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en eau de 12 %) |
|||||||||||||||||||||
Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (diminution de l’excrétion urinaire du phosphore) |
|||||||||||||||||||||
4d1 |
Bayer HealthCare AG |
Carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) |
|
Chats |
— |
1 500 |
7 500 |
Il convient de mettre en place un plan de suivi postérieur à la mise sur le marché afin de détecter d’éventuels effets indésirables chroniques. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer:
|
6 mars 2018 |
(1) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/6 |
RÈGLEMENT (CE) N o 164/2008 DE LA COMMISSION
du 22 février 2008
modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 13, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) |
L'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a été autorisé à certaines conditions conformément au règlement (CE) no 1831/2003. Le règlement (CE) no 1444/2006 de la Commission (2) a autorisé pour dix ans l'usage de cet additif pour les poulets d'engraissement, en liant cette autorisation au titulaire de l'autorisation de mise en circulation de l'additif. |
(2) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d'autorisation d'un additif à la demande du titulaire de l'autorisation et après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments («l'Autorité»). |
(3) |
Le titulaire de l'autorisation de l'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a présenté une demande visant à modifier les modalités de l'autorisation en réduisant la teneur minimale applicable à cet additif. |
(4) |
Dans l'avis qu'elle a adopté le 18 septembre 2007, l'Autorité a proposé de réduire la teneur minimale de 1 × 109 UFC à 5 × 108 UFC, l'efficacité de la substance active ayant été démontrée à la dose la plus faible proposée (3). |
(5) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1444/2006 en conséquence. |
(6) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L'annexe du règlement (CE) no 1444/2006 est remplacée par l'annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).
(2) JO L 271 du 30.9.2006, p. 19.
(3) Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité du Calsporin, préparation à base de Bacillus subtilis, comme additif alimentaire pour les poulets d’engraissement conformément au règlement (CE) no 1831/2003. The EFSA Journal (2007) 543, 1-8.
ANNEXE
«ANNEXE
Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l'autorisation |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
||||||||||||
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
|||||||||||||||||||||
Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale. |
|||||||||||||||||||||
4b1820 |
Calpis Co. Ltd représentée dans la Communauté par Orffa International Holding BV |
Bacillus subtilis C-3102 DSM 15544 (Calsporin) |
|
Poulets d'engraissement |
— |
5 × 108 |
1 × 109 |
|
20 octobre 2016 |
(1) Des précisions sur les méthodes d’analyse sont disponibles sur le site web du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives»
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/8 |
RÈGLEMENT (CE) N o 165/2008 DE LA COMMISSION
du 22 février 2008
concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation. |
(2) |
Une demande d’autorisation a été présentée, conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement. |
(3) |
La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques». |
(4) |
L’utilisation de cette préparation a été autorisée pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 243/2007 de la Commission (2) et pour les poules pondeuses et les dindes d’engraissement par le règlement (CE) no 1142/2007 de la Commission (3). |
(5) |
De nouvelles données ont été fournies à l’appui d’une demande d’autorisation pour les canards. L’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu, dans son avis du 18 septembre 2007, que la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (4). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et elle est efficace pour améliorer la digestibilité des aliments pour animaux. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
(6) |
Il ressort de l’évaluation de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement. |
(7) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à l’annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).
(2) JO L 73 du 13.3.2007, p. 4.
(3) JO L 256 du 2.10.2007, p. 20.
(4) Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de la préparation enzymatique Natuphos (3-phytase) comme additif alimentaire pour les canards. The EFSA Journal (2007) 544, 1-10.
ANNEXE
Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||||||||||
Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
|||||||||||||||||||||||||||
Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité |
|||||||||||||||||||||||||||
4a1600 |
BASF Aktiengesellschaft |
3-phytase EC 3.1.3.8 (Natuphos 5000 Natuphos 5000 G Natuphos 5000 L Natuphos 10000 G Natuphos 10000 L) |
|
Canards |
— |
300 FTU |
|
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14 mars 2018 |
(1) 1 FTU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.
(2) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives.
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/11 |
RÈGLEMENT (CE) N o 166/2008 DE LA COMMISSION
du 22 février 2008
concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation. |
(2) |
Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation mentionnée en annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. |
(3) |
La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin), en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques». |
(4) |
L’utilisation de cette préparation de micro-organismes a été autorisée de manière permanente pour les porcelets de moins de deux mois et les truies par le règlement (CE) no 256/2002 de la Commission (2), pour les porcelets et les porcs d’engraissement par le règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission (3), pour les bovins d’engraissement par le règlement (CE) no 255/2005 de la Commission (4) et pour les lapins d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 1200/2005 de la Commission (5). |
(5) |
De nouvelles données ont été fournies à l’appui de la demande d’autorisation pour les dindes à l’engrais. Dans son avis du 19 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») est arrivée à la conclusion que la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (6). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et permet d’améliorer le gain de poids, la ration alimentaire et la conversion alimentaire. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
(6) |
Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser l’usage de ladite préparation selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. |
(7) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La préparation figurant en annexe, appartenant à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).
(2) JO L 41 du 13.2.2002, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1143/2007 (JO L 256 du 2.10.2007, p. 23).
(3) JO L 269 du 17.8.2004, p. 3.
(4) JO L 45 du 16.2.2005, p. 3.
(5) JO L 195 du 27.7.2005, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1445/2006 (JO L 271 du 30.9.2006, p. 22).
(6) Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de Toyocerin® (Bacillus cereus var. toyoi) en tant qu’additif alimentaire pour les dindes. Adopté le 19 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 549, 1-11.
ANNEXE
Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||||
UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
|||||||||||||||||||||
Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale. |
|||||||||||||||||||||
4b1701 |
Rubinum |
Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin) |
|
Dindes d’engrais-sement |
— |
0,2 × 109 |
1 × 109 |
|
14 mars 2018 |
(1) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/14 |
RÈGLEMENT (CE) N o 167/2008 DE LA COMMISSION
du 22 février 2008
concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (1), et notamment ses articles 3 et 9,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (2), et notamment son article 25,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation. |
(2) |
L'article 25 du règlement (CE) no 1831/2003 énonce des mesures transitoires applicables aux demandes d'autorisation d'additifs pour l'alimentation animale présentées conformément à la directive 70/524/CEE avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003. |
(3) |
La demande d’autorisation de l’additif figurant à l’annexe du présent règlement a été présentée avant la date d’application du règlement (CE) no 1831/2003. |
(4) |
Comme le prévoit l'article 4, paragraphe 4, de la directive 70/524/CEE, des observations initiales concernant ladite demande ont été transmises à la Commission avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003. En conséquence, cette demande doit continuer d'être traitée conformément à l'article 4 de la directive 70/524/CEE. |
(5) |
Le responsable de la mise en circulation du Kokcisan 120G a présenté une demande d’autorisation décennale pour cet additif en tant que coccidiostatique pour les poulets d’engraissement, conformément à l’article 4 de la directive. L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a rendu un avis sur la sécurité de cette préparation pour l'homme, les animaux et l'environnement en cas d'utilisation dans les conditions prévues à l'annexe du présent règlement. Il ressort de l’examen de la demande que les conditions fixées à l’article 3 A de la directive 70/524/CEE pour ce type d'autorisation sont remplies. Il convient dès lors d'autoriser l’usage de la préparation en question, dans les conditions fixées à l'annexe, pour une période de dix années. |
(6) |
L'examen de la demande révèle que certaines procédures devraient être exigées pour protéger les travailleurs contre une exposition à l'additif mentionné dans l'annexe. Cette protection doit être assurée par l'application de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (3). |
(7) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L'utilisation de la préparation faisant l’objet de l’annexe, qui appartient au groupe des «coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est autorisée pour une période de dix années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 270 du 14.12.1970, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1800/2004 de la Commission (JO L 317 du 16.10.2004, p. 37).
(2) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).
(3) JO L 183 du 29.6.1989, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/30/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 165 du 27.6.2007, p. 21).
ANNEXE
Numéro d'enregistrement de l'additif |
Nom et numéro d'enregistrement du responsable de la mise en circulation de l'additif |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, formule chimique, description |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
Limite maximale de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d'origine animale concernées |
||||||||||||||||||||||||||||||
mg de substance active/kg d’aliment complet |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
E 766 |
KRKA, d.d Novo mesto, Slovénie |
Salinomycine-sodium (Kokcisan 120G) |
|
Poulets d’engraissement |
— |
60 |
70 |
Administration interdite trois jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi des aliments composés:
|
26 février 2018 |
5 μg de salinomycine-sodium par kg pour tous les tissus frais |
DIRECTIVES
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/17 |
DIRECTIVE 2008/17/CE DE LA COMMISSION
du 19 février 2008
modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,
vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (2), et notamment son article 10,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,
vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
considérant ce qui suit:
(1) |
Conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifiques sont du ressort des États membres. Ces autorisations doivent reposer sur l’évaluation des effets des produits sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement. Les éléments à prendre en considération lors de l’évaluation incluent l’exposition de l’opérateur et des autres personnes présentes et les effets sur l’environnement terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets, sur les êtres humains et les animaux, de la consommation de résidus présents sur les cultures traitées. |
(2) |
Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent à l’utilisation de quantités minimales de pesticides pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et soit acceptable sur le plan toxicologique, notamment pour ce qui est de l’apport alimentaire estimé. |
(3) |
Les TMR applicables aux pesticides régis par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent être constamment réexaminées. Elles peuvent être modifiées pour tenir compte de nouvelles utilisations ou de changements d’utilisation. Des informations ont été communiquées à la Commission concernant de nouvelles utilisations ou des changements d’utilisation appelant une modification des teneurs en résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine. |
(4) |
L’exposition des consommateurs, durant toute leur vie, aux pesticides visés dans la présente directive par la consommation de denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (5). Il convient, sur la base de ces estimations et évaluations, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les doses journalières admissibles ne seront pas dépassées. |
(5) |
Une dose aiguë de référence (DAR) a été fixée pour l’acéphate, l’acétamipride, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, la cyfluthrine, la cyperméthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fénitrothion, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et le thiophanate-méthyl. L’exposition aiguë des consommateurs au travers de chacune des denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Les avis du comité scientifique des plantes (CSP), notamment les orientations et recommandations concernant la protection des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec des pesticides (6), ont été pris en considération. Il convient, sur la base de l’estimation de l’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pas dépassées. Dans le cas des autres substances, une évaluation des informations disponibles a montré qu’aucune DAR n’était nécessaire et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à une estimation à court terme. |
(6) |
Il y a lieu de fixer les TMR au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu’il n’y a pas d’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n’ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans des denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n’ont pas été étayées par les données nécessaires. |
(7) |
L’établissement ou la modification au niveau communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, la famoxadone, le fénamiphos, le glyphosate, l’indoxacarbe, le mépanipyrim, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et la trifloxystrobine conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations de ces substances. Au terme de cette période, il convient que les TMR communautaires provisoires deviennent définitives. |
(8) |
Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats des utilisations des produits phytopharmaceutiques concernés et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois. |
(9) |
Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés en tant que de besoin par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations sur ces teneurs ont été prises en compte. |
(10) |
Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence. |
(11) |
Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.
Article 2
La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.
Article 3
La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe III de la présente directive.
Article 4
Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 14 septembre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 15 septembre 2008.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Article 5
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 19 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE de la Commission (JO L 329 du 14.12.2007, p. 40).
(2) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/57/CE de la Commission (JO L 243 du 18.9.2007, p. 61).
(3) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE.
(4) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/76/CE de la Commission (JO L 337 du 21.12.2007, p. 100).
(5) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), établi par le programme GEMS/aliments (système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme d'évaluation et de surveillance continue de la contamination des aliments) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
(6) Avis concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); avis concernant divers résidus de pesticides dans les fruits et les légumes (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/scp/outcome_ppp_en.html
ANNEXE I
À l’annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, une ligne est ajoutée pour le fénitrothion et les lignes concernant la cyperméthrine, la famoxadone, le mépanipyrim, le méthidathion et le thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:
Résidus de pesticides |
Teneurs maximales en mg/kg |
«Cyperméthrine, y compris d’autres mélanges de constituants (somme des isomères) |
2 froment (blé), orge, avoine, seigle, triticale 0,01 (*) autres |
Famoxadone |
0,2 avoine 0,02 (*) autres |
Fénitrothion |
0,5 (1) froment (blé), orge, seigle, triticale 0,05 (*) autres |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim |
0,01 (*) (p) céréales |
Méthidathion |
0,1 maïs, 0,2 sorgho, 0,02 (*) autres |
Thiaclopride |
0,1 froment (blé), 1 orge, avoine, 0,05 (p) autres |
(1) TMR provisoire valable jusqu’au 1er juin 2009. Si cette TMR n’est pas remplacée au moyen d’une directive ou d’un règlement avant cette date, le seuil de détection approprié sera appliqué.»
ANNEXE II
À l’annexe II, partie B, de la directive 86/363/CEE, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte suivant:
|
Teneurs maximales en mg/kg (ppm) |
||
Résidus de pesticides |
dans les viandes, y compris les matières grasses, les préparations de viande, les abats et les matières grasses animales énumérés à l’annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 |
dans le lait et les produits à base de lait énumérés à l’annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 |
dans les œufs frais, dépourvus de leurs coquilles, pour les œufs d’oiseau et jaunes d’œufs énumérés à l’annexe I sous les positions 0407 00 et 0408 |
«Glyphosate |
2 (2) rognons de bovins 0,2 (2) foies de bovins 0,5 (2) rognons de porc 0,1 (2) rognons de volaille |
(1) Indique le seuil de détection.
(2) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.»
ANNEXE III
À l’annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les colonnes concernant l’acéphate, l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, l’aldrine, le bénalaxyl, le bénomyl, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, le clofentézine, la cyfluthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, les dithiocarbamates, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fenhexamide, le fenvalérate, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le pyriméthanil, la spiroxamine, le thiaclopride, le thiophanate-méthyl et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
|
0,02 (1) |
|
|
0,01 (1) |
|
|
|
|
|
|
||
|
|
1 (7) |
|
0,05 (1) |
0,5 |
0,05 (1) |
|
0,01 (1) |
0,5 |
|||
Pamplemousses |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Citrons |
|
|
|
|
|
|
|
0,2 |
|
|
||
Limettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) |
|
|
|
|
|
|
|
2 |
|
|
||
Oranges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pomélos |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
0,3 |
|
|
||
|
|
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
0,1 (1) |
0,05 (1) |
0,01 (1) |
0,05 (1) |
|||
Amandes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix du Brésil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de cajou |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
5 (mz) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|||||
Pamplemousses |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,1 |
|
||
Citrons |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,2 |
|
||
Limettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,2 |
|
||
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,2 |
|
||
Oranges |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,1 |
|
||
Pomélos |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,1 |
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
||
|
0,02 (1) |
|
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|||||
Amandes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix du Brésil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de cajou |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,5 |
5 |
1 |
0,3 |
1 (7) |
10 (7) |
0,05 (1) |
0,3 (7) |
0,1 (1) |
|||
Pamplemousses |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Citrons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Limettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Oranges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pomélos |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,05 (1) |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
0,05 (1) |
0,2 |
||||
Amandes |
|
|
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
|
|
||
Noix du Brésil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de cajou |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
Châtaignes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de coco |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noisettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||
Noix du Queensland |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de Pécan |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pignons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pistaches |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix communes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||
|
|
0,1 (7) |
|
0,05 (1) |
0,2 |
|
0,5 |
1 |
0,5 |
|||
Pommes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Poires |
|
|
|
|
|
|
0,2 (8) |
|
|
|
||
Coings |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
||
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
|
|
|
|||
Abricots |
|
0,1 (7) |
|
|
|
0,2 |
|
|
1 |
|
||
Cerises |
|
0,2 (7) |
|
|
|
0,5 |
|
0,3 |
|
|
||
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) |
|
0,1 (7) |
|
|
|
0,2 |
|
0,2 |
1 |
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
Châtaignes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de coco |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noisettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix du Queensland |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de Pécan |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pignons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pistaches |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix communes |
|
|
|
0,1 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
||
|
0,2 |
|
0,02 (1) |
5 (ma, mz, me, pr, t, z) |
0,02 (1) |
0,05 |
|
0,1 |
||||
Pommes |
|
|
|
|
|
|
|
0,5 (7) |
|
|
||
Poires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Coings |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
0,3 (7) |
|
|
||
|
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|||
Abricots |
0,3 |
|
|
2 (mz, t) |
|
5 (7) |
0,1 |
0,3 (7) |
0,2 |
|
||
Cerises |
0,2 |
|
1 |
2 (mz, me, pr, t, z) |
|
5 (7) |
|
|
0,1 |
|
||
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) |
0,3 |
|
|
2 (mz, t) |
|
5 (7) |
0,1 |
0,3 (7) |
0,2 |
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
Châtaignes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de coco |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noisettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix du Queensland |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Noix de Pécan |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pignons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pistaches |
|
|
|
|
1 (7) |
0,2 (7) |
|
|
|
|
||
Noix communes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
||||
|
1 |
0,05 |
2 |
0,02 (1) |
0,3 (7) |
5 (7) |
0,05 (1) |
0,5 (7) |
0,3 (7) |
0,5 |
||
Pommes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Poires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Coings |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
||
Abricots |
|
|
0,3 |
0,05 |
0,2 (7) |
3 (7) |
|
1 (7) |
0,3 (7) |
2 |
||
Cerises |
|
0,2 |
|
|
0,3 (7) |
|
|
1 (7) |
0,3 (7) |
0,3 |
||
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) |
|
|
0,3 |
0,05 |
0,2 (7) |
10 (7) |
|
1 (7) |
0,3 (7) |
2 |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
Prunes |
|
0,02 (7) |
|
|
|
0,5 |
|
0,2 |
|
0,2 |
||
Autres |
|
|
|
|
0,1 (1) |
|
|
0,01 (1) |
0,02 (1) |
|||
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
||||
|
|
|
|
|
0,2 |
|
|
0,5 |
|
|
||
Raisins de table |
|
|
|
|
|
0,3 |
|
|
1 |
0,02 (1) |
||
Raisins de cuve |
|
|
|
|
|
0,5 |
|
|
3 |
1 |
||
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
|
0,2 |
3 |
2 |
||
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
|
|
0,01 (1) |
|
||
Mûres |
|
|
|
|
|
|
|
0,5 |
|
3 |
||
Mûres de haies |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ronces-framboises |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Framboises |
|
|
|
|
|
|
|
0,5 |
|
3 |
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
0,3 |
||
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
|
|
|
|
||
Myrtilles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Airelles |
|
|
|
|
|
|
|
|
2 |
|
||
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) |
|
|
|
|
|
|
|
1 |
10 |
0,5 |
||
Groseilles à maquereau |
|
|
|
|
|
|
|
1 |
10 |
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
0,02 (1) |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
Prunes |
0,2 |
|
|
2 (mz, me, t, z) |
|
1 (7) |
|
|
0,1 |
|
||
Autres |
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
0,1 |
|
||||
|
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,3 |
|
|
5 (ma, mz, me, pr, t) |
2 |
5 (7) |
0,1 |
2 (7) |
0,2 |
3 (7) |
||
Raisins de table |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Raisins de cuve |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,02 (1) |
|
|
10 (8) |
0,02 (1) |
5 (7) |
0,02 (1) |
0,5 |
2 (7) |
|||
|
0,02 (1) |
|
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
10 (7) |
0,02 (1) |
|
||||
Mûres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mûres de haies |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ronces-framboises |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Framboises |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,2 |
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
||
|
0,02 (1) |
|
|
5 (mz) |
0,02 (1) |
5 (7) |
0,02 (1) |
|
|
|||
Myrtilles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Airelles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) |
|
|
|
|
|
|
|
1 (7) |
0,1 |
|
||
Groseilles à maquereau |
|
|
|
|
|
|
|
1 (7) |
0,1 |
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
Prunes |
|
0,2 |
|
|
0,2 (7) |
3 (7) |
|
0,2 (7) |
0,1 (7) |
0,3 |
||
Autres |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
0,1 (1) |
||||||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
0,02 (1) |
1 |
0,02 (1) |
|
5 (7) |
1 |
5 (7) |
|
|||
Raisins de table |
2 |
|
1 |
|
1 (7) |
|
|
|
|
0,1 (1) |
||
Raisins de cuve |
1 |
|
1 |
|
2 (7) |
|
|
|
|
3 |
||
|
0,5 |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,5 |
0,5 (7) |
5 (7) |
0,05 (1) |
0,5 (7) |
0,5 (7) |
0,1 (1) |
||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
0,05 (1) |
|
0,1 (1) |
|||
Mûres |
|
|
|
3 |
1 (7) |
10 (7) |
|
|
3 (7) |
|
||
Mûres de haies |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ronces-framboises |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Framboises |
|
|
|
3 |
1 (7) |
10 (7) |
|
|
3 (7) |
|
||
Autres |
|
|
|
0,02 (1) |
|
|
1 (7) |
|
||||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
5 (7) |
0,05 (1) |
|
1 (7) |
0,1 (1) |
||
Myrtilles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Airelles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) |
|
|
|
0,1 |
2 (7) |
|
|
1 (7) |
|
|
||
Groseilles à maquereau |
|
|
|
|
|
|
|
1 (7) |
|
|
||
Autres |
|
|
|
0,02 (1) |
0,5 (7) |
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
0,02 (1) |
||
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|||
Avocats |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Bananes |
|
|
0,1 (7) |
|
|
|
|
3 |
0,2 |
2 |
||
Dattes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Figues |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Kiwis |
|
|
|
|
|
|
|
2 |
|
|
||
Kumquats |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Litchis |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mangues |
|
|
0,5 (7) |
|
|
0,5 |
|
|
|
|
||
Olives (de table) |
|
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
|
|
|
||
Olives (extraction d'huile) |
|
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
|
|
|
||
Papayes |
|
|
|
|
|
0,2 |
|
|
20 |
|
||
Passiflores |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ananas |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Grenades |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
0,1 (1) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
0,01 (1) |
0,02 (1) |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
0,2 |
|||||
|
0,02 (1) |
|
|
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
|
|
|||
Avocats |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Bananes |
|
|
|
2 (mz, me) |
|
|
|
0,2 (7) |
0,1 |
|
||
Dattes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Figues |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Kiwis |
|
|
|
|
|
10 (7) |
|
|
|
|
||
Kumquats |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Litchis |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mangues |
|
|
|
2 (mz) |
|
|
|
|
0,1 |
|
||
Olives (de table) |
|
|
2 |
5 (mz, pr) |
|
|
|
|
0,5 |
|
||
Olives (extraction d'huile) |
|
|
2 |
5 (mz, pr) |
|
|
|
|
0,5 |
|
||
Papayes |
|
|
|
7 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Passiflores |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ananas |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Grenades |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
|
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
0,1 (1) |
||||||
|
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
||
Avocats |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Bananes |
|
|
|
|
|
0,1 (7) |
3 |
0,05 (7) |
|
|
||
Dattes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Figues |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Kiwis |
|
|
1 |
|
|
|
|
|
|
|
||
Kumquats |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Litchis |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mangues |
|
|
|
|
0,05 (7) |
|
|
0,5 (7) |
|
1 |
||
Olives (de table) |
|
1 |
|
|
|
|
|
0,3 (7) |
|
|
||
Olives (extraction d'huile) |
|
|
|
|
|
|
|
0,3 (7) |
|
|
||
Papayes |
|
|
|
|
0,05 (7) |
|
|
1 (7) |
0,5 (7) |
1 |
||
Passiflores |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ananas |
|
0,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Grenades |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
||||
Betteraves rouges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Carottes |
|
|
|
|
|
|
|
0,1 |
1 |
|
||
Manioc |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleris-raves |
|
|
|
|
|
|
|
|
1 |
|
||
Raifort |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Topinambours |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Panais |
|
|
|
0,02 (5) |
|
|
|
|
|
|
||
Persil à grosse racine |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Radis |
|
|
|
|
|
|
|
0,2 |
|
|
||
Salsifis |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Patates douces |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Rutabagas |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Navets |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ignames |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
0,01 (1) |
|
|
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,02 (1) |
|
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
||||
Betteraves rouges |
|
|
|
0,5 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Carottes |
|
1 |
|
0,2 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Manioc |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleris-raves |
|
|
0,1 |
0,3 (ma, me, pr, t) |
|
|
|
|
0,1 |
|
||
Raifort |
|
|
|
0,2 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Topinambours |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Panais |
|
|
|
0,2 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Persil à grosse racine |
|
|
|
0,2 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Radis |
|
|
|
|
|
|
|
0,2 (7) |
0,1 |
|
||
Salsifis |
|
|
|
0,2 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Patates douces |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Rutabagas |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Navets |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ignames |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
|
|
0,02 (1) |
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
||
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
||
Betteraves rouges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Carottes |
0,1 |
|
|
|
0,1 (7) |
1 (7) |
|
0,05 (7) |
|
|
||
Manioc |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleris-raves |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,1 (7) |
|
||
Raifort |
0,1 |
|
|
|
0,3 (7) |
|
|
|
|
|
||
Topinambours |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Panais |
0,1 |
|
|
|
0,3 (7) |
|
|
|
|
|
||
Persil à grosse racine |
|
|
|
|
0,1 (7) |
|
|
|
|
|
||
Radis |
0,1 |
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
|
|
|
||
Salsifis |
|
|
|
|
0,1 (7) |
|
|
|
|
|
||
Patates douces |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Rutabagas |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Navets |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ignames |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
|
|
0,01 (1) |
|
0,1 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
||||
Ail |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,5 |
|
||
Oignons |
|
|
|
|
0,2 |
|
|
0,2 |
0,5 |
|
||
Échalotes |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,5 |
|
||
Oignons de printemps |
|
|
|
|
|
|
|
|
10 |
|
||
Autres |
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
|
||
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
||
|
|
|
|
0,01 (1) |
|
|
|
0,5 |
2 |
|
||
Tomates |
|
0,1 (7) |
1 (7) |
|
0,5 |
0,5 |
|
|
|
0,3 |
||
Poivrons |
|
0,3 (7) |
|
|
0,2 |
|
|
|
|
|
||
Aubergines |
|
0,1 (7) |
|
|
0,5 |
0,5 |
|
|
|
|
||
Okra |
|
|
|
|
|
2 |
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
|
|
|
0,02 (1) |
||||
|
|
0,3 (7) |
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
|
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
|||
Concombres |
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
1 |
|
||
Cornichons |
|
|
|
|
|
|
|
|
5 |
|
||
Courgettes |
|
|
|
0,05 |
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
0,02 (5) |
|
|
|
|
0,01 (1) |
|
||
|
|
0,03 (5) |
|
0,1 (1) |
|
0,05 (1) |
1 |
|
||||
Melons |
|
|
|
|
0,1 |
|
|
|
|
0,1 |
||
Courges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pastèques |
|
|
|
|
0,1 |
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
0,02 (1) |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|||||
Ail |
|
|
|
0,1 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Oignons |
|
|
|
1 (ma, mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Échalotes |
|
|
|
1 (ma, mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Oignons de printemps |
|
|
2 |
1 (mz) |
|
|
|
|
0,05 |
|
||
Autres |
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
||
|
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Tomates |
0,05 |
|
|
3 (mz, me, pr) |
1 |
1 (7) |
0,05 |
0,5 (7) |
0,1 |
1 (7) |
||
Poivrons |
0,3 |
|
|
5 (mz, pr) |
|
2 (7) |
|
0,3 (7) |
0,1 |
|
||
Aubergines |
0,1 |
|
|
3 (mz, me) |
1 |
1 (7) |
0,02 (1) |
0,5 (7) |
0,5 |
1 (7) |
||
Okra |
|
|
|
0,5 (mz) |
|
|
|
|
0,1 |
|
||
Autres |
0,02 (1) |
|
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|||||
|
|
1 |
|
2 (mz, pr) |
0,2 |
1 (7) |
0,02 (1) |
0,2 (7) |
0,1 |
|||
Concombres |
0,1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Cornichons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Courgettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,02 (1) |
|
|
1 (mz, pr) |
|
0,02 (1) |
0,1 (7) |
0,05 |
||||
Melons |
|
0,3 |
|
|
0,3 |
|
|
|
|
|
||
Courges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pastèques |
|
0,3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
|
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
||||
Ail |
0,5 |
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
|
|
|
||
Oignons |
0,5 |
0,1 |
|
|
0,2 |
0,1 (7) |
|
|
|
|
||
Échalotes |
0,5 |
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
|
|
|
||
Oignons de printemps |
0,2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
||||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Tomates |
0,2 |
0,1 |
2 |
0,5 |
0,2 (7) |
1 (7) |
|
0,5 (7) |
0,5 (7) |
2 |
||
Poivrons |
0,5 |
|
1 |
1 |
0,5 (7) |
2 (7) |
|
0,3 (7) |
1 (7) |
|
||
Aubergines |
|
|
0,5 |
0,5 |
0,2 (7) |
1 (7) |
|
|
0,5 (7) |
2 |
||
Okra |
|
|
|
1 |
|
|
|
|
|
1 |
||
Autres |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
0,1 (1) |
||||||
|
|
|
0,02 (1) |
0,5 |
1 (7) |
|
0,2 (7) |
0,3 (7) |
0,1 (1) |
|||
Concombres |
0,5 |
0,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Cornichons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Courgettes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,2 |
|
|
|
0,3 |
||||
Melons |
0,2 |
|
|
|
|
|
|
0,3 (7) |
0,2 (7) |
|
||
Courges |
|
|
|
|
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
||
Pastèques |
0,2 |
|
|
|
|
|
|
0,2 |
0,2 (7) |
|
||
Autres |
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
|
|
|
0,05 (1) |
0,1 (1) |
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
0,02 (1) |
||||
|
|
|
0,01 (1) |
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|||
|
|
0,01 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
|
0,05 (1) |
3 |
|
||
Brocolis (y compris calabrais) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Choux-fleurs |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Choux de Bruxelles |
|
0,05 |
|
|
|
0,5 |
|
|
3 |
|
||
Choux pommés |
|
|
|
|
|
|
|
1 |
3 |
|
||
Autres |
|
0,01 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
|
||
|
|
0,01 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
|
|
0,01 (1) |
|
||
Choux de Chine |
|
|
|
|
|
|
|
0,5 |
|
|
||
Choux non pommés |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
||
|
|
0,01 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
|
||
|
|
|
|
0,01 (1) |
|
0,1 (1) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
0,01 (1) |
|
|||
Cresson |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mâche |
|
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,05 |
|||||
|
|
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
||||
|
0,05 |
|
|
1 (mz) |
0,1 |
|
0,02 (1) |
0,3 (7) |
0,1 |
|
||
Brocolis (y compris calabrais) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Choux-fleurs |
|
|
0,2 |
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
||
Choux de Bruxelles |
|
|
0,3 |
2 (mz) |
|
|
0,05 |
|
0,05 |
|
||
Choux pommés |
0,3 |
|
1 |
3 (mz) |
|
|
0,1 |
3 (7) |
0,2 |
|
||
Autres |
0,2 |
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|||
|
0,3 |
|
0,02 (1) |
0,5 (mz) |
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,2 (7) |
1 |
|
||
Choux de Chine |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Choux non pommés |
|
|
|
|
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
1 (mz) |
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|||
|
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
|
|
|||
|
1 |
15 |
|
5 (mz, me, t) |
|
30 (7) |
|
|
|
|
||
Cresson |
|
|
|
|
|
|
|
|
1 |
|
||
Mâche |
|
|
|
|
|
|
|
1 (7) |
1 |
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
0,1 (7) |
0,1 (1) |
|||||
|
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|||
|
0,2 |
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,1 (7) |
|
|
|
0,1 (7) |
0,1 (1) |
||
Brocolis (y compris calabrais) |
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (7) |
|
|
||
Choux-fleurs |
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (7) |
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||
|
|
0,1 |
|
|
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
||
Choux de Bruxelles |
|
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
|
0,05 (7) |
1 |
||
Choux pommés |
1 |
|
|
0,05 |
0,2 (7) |
|
|
|
0,2 (7) |
|
||
Autres |
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
||||
|
|
0,02 (1) |
|
0,2 |
|
|
1 (7) |
0,1 (1) |
||||
Choux de Chine |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Choux non pommés |
0,2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
|
|
0,05 (7) |
0,1 (1) |
||||
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
|||
|
|
|
|
2 |
|
|
|
|
|
|
||
Cresson |
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Mâche |
0,2 |
|
|
|
10 (7) |
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
Laitue |
|
5 |
|
|
0,5 |
|
|
|
|
|
||
Scarole (endive à larges feuilles) |
|
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Roquette |
|
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Feuilles et tiges de brassicées |
|
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|||
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
0,01 (1) |
|
|||
Épinards |
|
|
0,3 (7) |
|
|
|
|
|
|
|
||
Feuilles de bettes (cardes) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
0,01 (1) |
|
||||
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
0,01 (1) |
|
||||
|
|
|
0,3 (7) |
|
0,05 (1) |
|
|
|
5 |
|
||
Cerfeuil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ciboulette |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Persil |
|
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleri à couper |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
Laitue |
|
|
0,5 |
|
|
|
|
2 (7) |
0,5 |
|
||
Scarole (endive à larges feuille) |
|
|
|
|
|
|
|
2 (7) |
1 |
|
||
Roquette |
|
|
|
|
|
|
|
|
1 |
|
||
Feuilles et tiges de brassicées |
|
|
|
|
|
|
|
1 (7) |
1 |
|
||
Autres |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
1 |
|
|||
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,5 |
|
||||
Épinards |
|
|
|
|
|
|
|
2 (7) |
|
|
||
Feuilles de bettes (cardes) |
|
20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,3 (mz) |
|
|
0,02 (1) |
|
||||
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,5 (mz) |
|
|
0,02 (1) |
|
||||
|
0,02 (1) |
15 |
0,02 (1) |
5 (mz, me) |
|
30 (7) |
|
2 (7) |
1 |
|
||
Cerfeuil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ciboulette |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Persil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleri à couper |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
Laitue |
2 |
|
|
|
|
10 (7) |
|
|
|
|
||
Scarole (endive à larges feuille) |
1 |
|
|
|
|
10 (7) |
|
|
|
|
||
Roquette |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
3 (7) |
|
||
Feuilles et tiges de brassicées |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
0,05 (1) |
|
|
|
2 (7) |
|
|
2 (7) |
|
|||
|
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
0,5 (7) |
|
|
|
||||
Épinards |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Feuilles de bettes (cardes) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|||||
|
0,3 |
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
|||||
|
2 |
|
|
2 |
2 (7) |
3 (7) |
|
|
3 (7) |
|
||
Cerfeuil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Ciboulette |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Persil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleri à couper |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
|
|
0,01 (1) |
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
||||
Haricots (non écossés) |
|
|
|
|
|
0,2 |
|
|
5 |
|
||
Haricots (écossés) |
|
|
|
|
|
|
|
|
2 |
|
||
Pois (non écossés) |
|
|
|
|
|
0,2 |
|
|
2 |
|
||
Pois (écossés) |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,3 |
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
|
|
0,01 (1) |
|
||
|
|
0,01 (1) |
0,05 (1) |
0,1 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,02 (1) |
||||
Asperges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Cardons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleris |
|
|
|
|
|
|
|
|
10 |
|
||
Fenouil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Artichauts |
|
|
|
|
|
|
|
1 |
|
|
||
Poireaux |
|
|
|
|
|
|
|
0,5 |
10 |
|
||
Rhubarbe |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
0,01 (1) |
|
||
|
|
0,01 (1) |
0,05 (1) |
|
|
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
||||
|
|
|
|
|
|
1 |
10 |
|
2 |
|
||
|
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
0,05 (1) |
|
0,01 (1) |
|
||
|
0,02 (1) |
0,01 (1) |
0,05 (1) |
0,1 (1) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
0,01 (1) |
0,02 (1) |
||||
Haricots |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Lentilles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pois |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
|
0,05 |
|
|
|
0,02 (1) |
|
|
|
||||
Haricots (non écossés) |
|
5 |
|
1 (mz) |
|
2 (7) |
|
|
0,2 |
|
||
Haricots (écossés) |
|
|
|
0,1 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Pois (non écossés) |
|
5 |
1 |
1 (ma, mz) |
|
|
0,1 |
|
0,2 |
|
||
Pois (écossés) |
|
|
|
0,1 (mz) |
|
|
|
|
0,2 |
|
||
Autres |
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
|
|||
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
|
|
0,02 (1) |
|
|
||||
Asperges |
|
|
|
0,5 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Cardons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleris |
|
2 |
|
|
|
|
|
2 (7) |
0,3 |
|
||
Fenouil |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,3 |
|
||
Artichauts |
|
2 |
|
|
|
|
|
0,1 (7) |
|
|
||
Poireaux |
|
|
|
3 (ma, mz) |
2 |
|
|
|
0,3 |
|
||
Rhubarbe |
|
|
|
0,5 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|||
|
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
|
|
|
|||||
|
|
5 |
|
|
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
||
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
0,02 (1) |
|
0,5 |
|
||
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|||||
Haricots |
|
|
|
0,1 (mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Lentilles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pois |
|
|
|
0,1 (mz) |
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
|||
Haricots (non écossés) |
|
|
0,2 |
2 |
|
2 (7) |
|
0,5 (7) |
1 (7) |
|
||
Haricots (écossés) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pois (non écossés) |
|
0,1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pois (écossés) |
|
|
|
|
|
0,2 (7) |
|
|
0,2 (7) |
|
||
Autres |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
1 |
|
|
|
|||||
|
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
0,1 (1) |
||
Asperges |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Cardons |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Céleris |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,3 (7) |
|
||
Fenouil |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Artichauts |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Poireaux |
0,2 |
|
|
|
0,5 (7) |
1 (7) |
|
0,2 (7) |
|
|
||
Rhubarbe |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
|
||||||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|
0,1 (1) |
||||||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,05 (1) |
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,3 (7) |
0,5 (7) |
0,05 (1) |
0,1 (7) |
0,1 (1) |
|||
Haricots |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Lentilles |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pois |
|
0,1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acéphate |
Acétamipride |
Acibenzolar-S-méthyl |
Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) |
Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). |
Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) |
Chlorméquat |
Chlorpyriphos |
Chlorothalonil |
Clofentézine |
||
Lupins |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
||||
Graines de lin |
|
|
|
|
|
|
7 |
|
|
|
||
Arachides |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,05 |
|
||
Graines de pavot |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de sésame |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de tournesol |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de colza |
|
|
|
|
|
|
7 |
|
|
|
||
Fèves de soja |
0,3 |
|
|
|
|
0,2 |
|
|
|
|
||
Graines de moutarde |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de coton |
|
0,02 (7) |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de chanvre |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de citrouille |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||
Autres |
0,05 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
0,1 (1) |
|
0,01 (1) |
|
|||
|
0,02 (1) |
0,01 (1) |
0,05 (1) |
0,1 (1) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
0,01 (1) |
0,02 (1) |
||||
Pommes de terre de primeur |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pommes de terre de conservation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,1 (1) |
0,1 (1) |
0,1 (1) |
0,10 (1) |
0,1 (1) |
0,05 (1) |
||||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,1 (1) |
0,1 (1) |
0,1 (1) |
0,10 (1) |
50 |
0,05 (1) |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) |
Cyromazine |
Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) |
Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) |
Famoxadone |
Fenhexamide |
Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) |
Indoxacarbe (somme des isomères R et S) |
Lambda-cyhalothrine (4) |
Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
||
Lupins |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|
|
|
|
||
|
|
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
0,05 (1) |
|
0,05 (1) |
||||
Graines de lin |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Arachides |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de pavot |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de sésame |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de tournesol |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de colza |
0,05 |
|
|
0,5 (ma, mz) |
|
|
|
|
|
|
||
Fèves de soja |
|
|
|
|
|
|
|
0,5 (7) |
|
|
||
Graines de moutarde |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de coton |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de chanvre |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de citrouille |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
|
|
0,1 (1) |
|
|
|
|
|
|||
|
0,02 (1) |
1 |
0,02 (1) |
0,3 (ma, mz, me, pr) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|||||
Pommes de terre de primeur |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pommes de terre de conservation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,1 (1) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
0,1 (1) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
1 |
|||||
|
20 |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
25 (pr) |
0,05 (1) |
0,05 (1) |
10 |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] |
Méthidation |
Méthoxyfénozide (4) |
Pymétrozine |
Pyraclostrobine |
Pyriméthanil |
Spiroxamine |
Trifloxystrobine |
Thiaclopride (4) |
Thiophanateméthyl |
||
Lupins |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
0,02 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
0,05 (1) |
|
|
|||||
Graines de lin |
0,1 (1) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Arachides |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de pavot |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de sésame |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de tournesol |
|
0,5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de colza |
|
0,1 |
|
|
|
|
|
|
0,3 (7) |
|
||
Fèves de soja |
|
|
2 |
|
|
|
|
|
|
0,3 |
||
Graines de moutarde |
|
|
|
|
|
|
|
|
0,2 (7) |
|
||
Graines de coton |
|
1 |
2 |
0,05 |
|
|
|
|
|
|
||
Graines de chanvre |
|
0,1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Graines de citrouille |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Autres |
|
0,02 (1) |
0,05 (1) |
0,02 (1) |
|
|
|
0,1 (1) |
||||
|
0,05 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,02 (1) |
0,05 (1) |
0,1 (1) |
||||||
Pommes de terre de primeur |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
Pommes de terre de conservation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,1 (1) |
0,5 |
0,05 (1) |
0,1 (1) |
0,1 (1) |
0,1 (1) |
||||||
|
10 |
5 |
0,05 (1) |
15 |
10 (7) |
0,1 (1) |
30 (7) |
0,1 |
0,1 (1) |
(1) Indique le seuil de détection.
(2) Les TMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Dès lors, il n'est pas opportun d'utiliser ces TMR pour vérifier le respect d'une BPA.
(3) L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).
(4) liposoluble
(5) En tenant compte des niveaux de base dus à l’utilisation de dieldrine et d’aldrine dans le passé.
(6) Les données de surveillance indiquent que les graines de citrouille utilisées à des fins d'extraction d'huile peuvent présenter des teneurs pouvant atteindre 0,2 mg/kg de dieldrine.
(7) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.
(8) Une TMR provisoire de 0,2 mg/kg est appliquée jusqu'au 31 juillet 2009»
II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire
DÉCISIONS
Commission
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/51 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 14 février 2008
établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté
[notifiée sous le numéro C(2008) 517]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2008/155/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 89/556/CEE du Conseil du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine (1), et notamment l’article 8, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) |
La directive 89/556/CEE fixe les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons frais et congelés d’animaux domestiques de l’espèce bovine. |
(2) |
La décision 92/452/CEE de la Commission du 30 juillet 1992 établissant la liste des équipes de collecte d’embryons et des équipes de production d’embryons agréées, dans les pays tiers, pour les exportations vers la Communauté d’embryons d’animaux de l’espèce bovine (2) prévoit que les États membres ne peuvent importer d’embryons en provenance de pays tiers que si ces embryons ont été collectés, traités et stockés par des équipes de collecte d’embryons figurant sur les listes annexées à ladite décision. |
(3) |
La décision 2006/186/CE de la Commission du 4 janvier 2006 établissant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire relatives à l’importation dans la Communauté d’embryons de bovin et abrogeant la décision 2005/217/CE (3) prévoit que les États membres autorisent les importations d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine collectés ou produits dans un pays tiers figurant sur la liste de l’annexe I de la présente décision par des équipes de collecte d’embryons agréées figurant sur la liste annexée à la décision 92/452/CEE. |
(4) |
La Nouvelle-Zélande a demandé qu’une équipe de collecte d’embryons soit supprimée de la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui la concerne. |
(5) |
L’Argentine, l’Australie, le Canada, la Suisse et les États-Unis ont eux aussi demandé que de nombreuses modifications soient apportées aux inscriptions relatives à ces pays tiers sur la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui concerne certaines équipes de collecte et de production d’embryons. Ils ont également fourni des garanties concernant le respect des règles appropriées fixées par la directive 89/556/CEE concernant les équipes à ajouter sur cette liste. Les équipes de collecte et de production d’embryons énumérées à l’annexe de cette décision remplissent les conditions relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons, fixées dans la directive 89/556/CEE. Elles ont été agrées par les autorités compétentes de ces pays tiers ainsi que le prévoit ladite directive. |
(6) |
Dans un souci de clarté de la législation communautaire, il convient d’abroger la décision 92/452/CEE et de la remplacer par la présente décision. |
(7) |
Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les États membres n’autorisent les importations d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine en provenance de pays tiers que si ces embryons ont été collectés, traités et stockés par une équipe de collecte d’embryons ou une équipe de production d’embryons figurant sur la liste annexée à la présente décision.
Article 2
La décision 92/452/CEE est abrogée.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 14 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 302 du 19.10.1989, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la décision 2006/60/CE de la Commission (JO L 31 du 3.2.2006, p. 24).
(2) JO L 250 du 29.8.1992, p. 40. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2007/752/CE (JO L 304 du 22.11.2007, p. 36).
(3) JO L 57 du 28.2.2006, p. 19. Décision modifiée par le règlement (CE) no 1792/2006 (JO L 362 du 20.12.2006, p. 1).
ANNEXE
Liste des équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréées pour les importations d’embryons de bovin dans la Communauté
Code ISO |
Numéro d’agrément |
Nom et adresse |
Vétérinaire de l’équipe |
|||||||
Équipe de collecte |
Équipe de production |
|||||||||
ARGENTINE |
||||||||||
AR |
LE/UT/BE-14 |
|
|
Dr. Alfredo Witt |
||||||
AR |
LE/UT/BE-29 |
|
|
Dr. Omar Torquati |
||||||
AR |
LE/UT/BE-10 |
|
|
Dr. Carlos Munar |
||||||
AR |
LE/UT/BE-27 |
|
|
Dr. Pedro Crespo |
||||||
AR |
LE/UT/BE-31 |
|
|
Dr. Carlos Hansen |
||||||
AR |
LE/UT/BE-33 |
|
|
Dra. Adriana Debernardi |
||||||
AR |
LE/UT/BE-42 |
|
|
Dr. Leonel Alisio |
||||||
AR |
LE/UT/BE-43 |
|
|
Dr. Guillermo Brogliatti |
||||||
AR |
LE/UT/BE-44 |
|
|
Dr. Gustavo Balbin |
||||||
AR |
LE/UT/BE-45 |
|
|
Dr. Mariano Medina |
||||||
AR |
LE/UT/BE-46 |
|
|
Dr. Fabian Barberis |
||||||
AR |
LE/UT/BE-51 |
|
|
Dr. J. Tegli & Dr. J. Inda |
||||||
AR |
LE/UT/BE-52 |
|
|
Dr. Gabriel Bo Dr. H. Tribulo |
||||||
AR |
LE/UT/BE-53 |
|
|
Dr. Juan Martin Narbaitz |
||||||
AR |
LE/UT/BE-54 |
|
|
Dr. Agustin Arreseigor |
||||||
AR |
LE/UT/BE-56 |
|
|
Dr. Mauro E. Venturini |
||||||
AR |
LE/UT/BE-57 |
|
|
Dr. Mario Andres Nigro |
||||||
AR |
LE/UT/BE-58 |
|
|
Dr. Ruben Osvaldo Chilan |
||||||
AR |
LE/UT/BE-60 |
|
|
Dr. Ariel Doso |
||||||
AR |
LE/UT/BE-61 |
|
|
Dr. Ariel M. Valdes |
||||||
AR |
LE/UT/BE-62 |
|
|
Dr. Marcelo F. Miranda |
||||||
AR |
LE/UT/BE-63 |
|
|
Dr. Jose Luis Franco |
||||||
AR |
LE/UT/BE-64 |
|
|
Dr. Cesar J. Areseigor |
||||||
AR |
LE/UT/BE-65 |
|
|
Dr. Ricardo Alberto Vautier |
||||||
AR |
LE/UT/BE-66 |
|
|
Dr. Silvio Mariano Castro |
||||||
AR |
LE/UT/BE-67 |
|
|
Dr. Gabriel Bo |
||||||
AR |
LE/UT/BE-71 |
|
|
Dr. Ricardo Alberto Vautier |
||||||
AR |
LE/UT/BE-74 |
|
|
Dr. Martín Maciel |
||||||
AUSTRALIE |
||||||||||
AU |
ETV0001 |
|
|
Dr. Robert Pashen |
||||||
AU |
ETV0004 |
|
|
Dr. David Morris |
||||||
AU |
ETV0006 |
|
|
Dr. Rick Tindal |
||||||
AU |
ETV0007 |
|
|
Dr. Shane Ashworth |
||||||
CANADA |
||||||||||
CA |
E022 |
|
|
Dr. René Bergeron |
||||||
CA |
E71 |
|
|
Dr. Ken Christie Dr. Everett Hall |
||||||
CA |
E505 |
|
|
Dr. Murray Jacobson |
||||||
CA |
E546 |
|
|
Dr. Gordon K. McDonald |
||||||
CA |
E546 |
|
|
Dr. Doug Bienia |
||||||
CA |
E549 |
E549 (IVF) |
|
Dr. Rich Vanderwal Dr. Martin Darrow |
||||||
CA |
E581 |
|
|
Dr. Everett Hall |
||||||
CA |
E586 |
|
|
Dr. Roger Holtby |
||||||
CA |
E593 |
|
|
Dr. Roger Davis Dr. Andres Arteaga |
||||||
CA |
E607 |
|
|
Dr. Chris Urquhart |
||||||
CA |
E646 |
|
|
Dr. Milford Wain |
||||||
CA |
E651 |
|
|
Dr. Gary Morgan |
||||||
CA |
E652 |
|
|
Dr. Vlad Pawlyshyn |
||||||
CA |
E660 |
E660 (FIV) |
|
Dr. Pierre Brassard |
||||||
CA |
E661 |
E661 (FIV) |
|
Dr. Roger Sauvé Dr. Guy Massicotte |
||||||
CA |
E678 |
|
|
Dr. Don Miller |
||||||
CA |
E715 |
|
|
Dr. René L’Arrivée |
||||||
CA |
E728 |
|
|
Dr. Jack Reeb |
||||||
CA |
E733 |
E733 (FIV) |
|
Dr. Daniel Bousquet |
||||||
CA |
E764 |
E764 (FIV) |
|
Dr. Rod J. McAllister Dr. Robert E. Janzen |
||||||
CA |
E817 |
|
|
Dr. Mario Lefort |
||||||
CA |
E827 |
E827 (FIV) |
|
Dr. Richard Landry Dr. Raymond Houde |
||||||
CA |
E866 |
|
|
Dr. Jacques Cloutier |
||||||
CA |
E876 |
|
|
Dr. Pierre Thibaudeau |
||||||
CA |
E885 |
|
|
Dr. Martin Wenkoff |
||||||
CA |
E896 |
|
|
Dr. André Vigneault |
||||||
CA |
E915 |
|
|
Dr. Albiny Corriveau |
||||||
CA |
E933 |
E933 (FIV) |
|
Dr. Louis Picard Dr. Marc Dery Dr. Pierre Clavel |
||||||
CA |
E953 |
|
|
Dr. Louie Nechala |
||||||
CA |
E961 |
|
|
Dr. Ron Herron |
||||||
CA |
E1006 |
|
|
Dr. Jean-René Paquin |
||||||
CA |
E1027 |
E1027 (FIV) |
|
Dr. Raymond Houde |
||||||
CA |
E1033 |
|
|
Dr. Barbara St-Pierre |
||||||
CA |
E1044 |
|
|
Dr. Melvin Crane |
||||||
CA |
E1113 |
|
|
Dr. Errol William Semple |
||||||
CA |
E1142 |
|
|
Dr. Raynald Dupras |
||||||
CA |
E1159 |
|
|
Dr. Michel Donnelly |
||||||
CA |
E1160 |
|
|
Dr. Maxime Dessureault |
||||||
CA |
E1199 |
|
|
Dr. Leopold Senéchal |
||||||
CA |
E1241 |
|
|
Dr. Luc Besner |
||||||
CA |
E1266 |
|
|
Dr. David Hamilton |
||||||
CA |
E1368 |
E1368 (FIV) |
|
Dr. Brian Hill |
||||||
CA |
E1375 |
|
|
Dr. Clermont Roy |
||||||
CA |
E1479 |
|
|
Dr. Luc Besner |
||||||
CA |
E1551 |
|
|
Dr. Darryl P. Ward |
||||||
CA |
E1567 |
E1567 (IVF) |
|
Dr. Richard Rémillard |
||||||
CA |
E1624 |
|
|
Dr. Bruce Wine |
||||||
CA |
E1665 |
|
|
Dr. Rob Stables |
||||||
SUISSE |
||||||||||
CH |
CH-ET-1131 |
|
|
Dr. Rainer Saner |
||||||
CH |
CH-ET-1132 |
|
|
Dr. Fritz Reich Dr. Andreas Flükiger |
||||||
CH |
CH-ET-1133 |
|
|
Dr. Eli Schipper Dr. Norbert Staüber |
||||||
ISRAËL |
||||||||||
IL |
HU1 |
|
|
Dr. Haim Shturman |
||||||
NOUVELLE-ZÉLANDE |
||||||||||
NZ |
NZEB02 |
|
|
Dr. John David Hepburn |
||||||
ÉTATS-UNIS |
||||||||||
US |
99MI105 E4 |
|
|
Dr. Jeffrey Adams |
||||||
US |
94VT065 E524 |
|
|
Dr. Roy Homan |
||||||
US |
96VA091 E530 |
|
|
Dr. Anne B. Kulp |
||||||
US |
91TN006 E538 |
|
|
Dr. Edwin Robertson |
||||||
US |
91TN007 E538 |
|
|
Dr. Sam Edwards |
||||||
US |
91IA029 E544 |
|
|
Dr. James West |
||||||
US |
91WI039 E547 |
|
|
Dr. Scott Armbrust |
||||||
US |
91TX050 E548 |
|
|
Dr. Brad Stroud |
||||||
US |
91PA043 E560 |
|
|
Dr. Barry England |
||||||
US |
94OH071 E563 |
|
|
Dr. Virgil J. Brown |
||||||
US |
94OH068 E565 |
|
|
Dr. Tye J. Henschen |
||||||
US |
91NY023 E582 |
|
|
Dr. Brad Pedersen |
||||||
US |
91MN046 E594 |
|
|
Dr. Clair D. Sauer |
||||||
US |
93WA061 E600 |
|
|
Dr. Blake Bostrum |
||||||
US |
96IA086 E608 |
|
|
Dr. Paul Vanroekel Dr. Daryl Funk Dr. Julie Koster |
||||||
US |
91IA016 E608 |
91IA016 (FIV) |
|
Dr. David Faber |
||||||
US |
05IA120 E608 |
05IA120 (FIV) |
|
Dr. Jon Schmidt |
||||||
US |
06MT122 E608 |
|
|
Dr. Jon Schmidt |
||||||
US |
98KY101 E625 |
|
|
Dr. Cheryl Feddern Nelson |
||||||
US |
92WI057 E631 |
|
|
Dr. Robert Rowe |
||||||
US |
94MI074 E636 |
|
|
Dr. John D. Gunther |
||||||
US |
97TX095 E640 |
|
|
Dr. Boyd Bien |
||||||
US |
91IL002 E648 |
|
|
Dr. Lawrence W. Strelow |
||||||
US |
91WI045 E655 |
|
|
Dr. Chris Keim Dr. Dan Hornickel |
||||||
US |
95PA082 E664 |
|
|
Dr. Todd Van Dyke |
||||||
US |
91CA035 E689 |
|
|
Dr. Kenneth Halback |
||||||
US |
91CA040 E692 |
|
|
Dr. James Webb |
||||||
US |
05NC114 E705 |
|
|
Dr. Samuel P. Galphin |
||||||
US |
05NC117 E705 |
|
|
Dr. Samuel P. Galphin |
||||||
US |
91NY013 E706 |
|
|
Dr. Mark E. Henderson |
||||||
US |
91WI015 E722 |
|
|
Dr. Stephen Malin |
||||||
US |
98OR099 E723 |
|
|
Dr. Steve Vredenburg |
||||||
US |
91WI033 E725 |
|
|
Dr. David B. Duxbury |
||||||
US |
91KS028 E726 |
|
|
Dr. Glenn Engelland |
||||||
US |
94IN067 E739 |
|
|
Dr. A. R. Dalessandro |
||||||
US |
92MD058 E745 |
|
|
Dr. William. L. Graves |
||||||
US |
92MN048 E754 |
|
|
Dr. Charles D. Wray |
||||||
US |
92MD059 E755 |
|
|
Dr. Ronald M. Kling |
||||||
US |
91PA026 E768 |
|
|
Dr. Larry Kennel |
||||||
US |
91WI010 E778 |
|
|
Dr. John Schneller |
||||||
US |
91WI011 E778 |
|
|
Dr. Mike Kieler |
||||||
US |
92VA055 E794 |
|
|
Dr. Randall Hinshaw |
||||||
US |
92VA056 E794 |
|
|
Dr. Sarah S. Whitman |
||||||
US |
04TN113 E795 |
|
|
Dr. Mitchell L. Parks |
||||||
US |
92NY057 E808 |
|
|
Dr. Pamela Powers |
||||||
US |
91ME001 E812 |
|
|
Dr. Richard Whitaker |
||||||
US |
94IL070 E814 |
|
|
Dr. Stanley F. Huels |
||||||
US |
93NC061 E880 |
|
|
Dr. Michael E. Whicker |
||||||
US |
91WI047 E840 |
|
|
Dr. Eugene Buchner |
||||||
US |
05GA115 E835 |
|
|
Dr. Todd J. Bickett |
||||||
US |
93WI060 E857 |
|
|
Dr. Byron W. Williams |
||||||
US |
06UT122 E870 |
|
|
Dr. John M. Conrad |
||||||
US |
99TX104 E874 |
|
|
Dr. Joe Oden Dr. Dan Miller |
||||||
US |
96TX088 E928 |
|
|
Dr. Joe Oden Dr. Dan Miller |
||||||
US |
91TX012 E948 |
|
|
Dr. Sam Castleberry |
||||||
US |
03FL101 E948 |
|
|
Dr. Richard Castleberry |
||||||
US |
96CO084 E964 |
|
|
Dr. Thomas L. Rea |
||||||
US |
91PA022 E996 |
|
|
Dr. Allen Rushmer |
||||||
US |
91WI038 E1053 |
|
|
Dr. Scott Allenstein |
||||||
US |
97MT094 E1060 |
|
|
Dr. Darrel DeGrofft |
||||||
US |
96OR085 E1090 |
|
|
Dr. Gregory J.K. Garcia |
||||||
US |
02CA005 E1090 |
|
|
Dr. Greg Garcia |
||||||
US |
96WI093 E1093 |
|
|
Dr. John Prososki |
||||||
US |
02ID106 E1107 |
|
|
Dr. Galen B. Lusk |
||||||
US |
06OR125 E1107 |
|
|
Dr. Galen B. Lusk |
||||||
US |
93MD062 E1139 |
|
|
Dr. John Heizer Dr. Matthew E. Iager |
||||||
US |
93MD063 E1139 |
|
|
Dr. Tom Mercuro |
||||||
US |
06OK124 E1181 |
|
|
Dr. Gregor Morgan |
||||||
US |
98OH102 E1260 |
|
|
Dr. Imre Orosz |
||||||
US |
98MD100 E1284 |
|
|
Dr. Gary R. Hash |
||||||
US |
97TN098 E1326 |
|
|
Dr. Christy Young |
||||||
US |
02CA106 E752 |
|
|
Dr. Larry Lanzon |
||||||
US |
02TX107 E1482 |
|
|
Dr. Stacy Smitherman |
||||||
US |
06TX126 E1482 |
|
|
Dr. Gary Moore |
||||||
US |
05WI116 E1554 |
|
|
Dr. Rick Faber |
||||||
US |
06VA127 E1592 |
|
|
Dr. Patrick Comyn |
||||||
US |
06OH121 E1612 |
|
|
Dr. Nathan Steiner |
||||||
US |
05IA119 E1685 |
|
|
Dr. Justin Helgerson |
||||||
US |
04KY110 E625 |
|
|
Dr. Cheryl Nelson |
||||||
US |
04WI109 E1257 |
|
|
Dr. Brent Beck |
||||||
US |
06IA128 E1717 |
|
|
Dr. Mike Pugh |
||||||
US |
06ID129 E1327 |
|
|
Dr. Richard Geary |
||||||
US |
07CA133 E1664 |
|
|
Dr. Alvaro Magalhães |
||||||
US |
07ID134 E1127 |
|
|
Dr. Pat Richards |
||||||
US |
07MO131 E608 |
|
|
Dr. Tim Reimer |
||||||
US |
07TX130 E640 |
|
|
Dr. Boyd Bien |
||||||
US |
03TX112 E928 |
|
|
Dr. John Shull |
||||||
US |
07NC132 E705 |
|
|
Dr. Samuel P. Galphin |
||||||
US |
07WI133 E803 |
|
|
Dr. Marvin J. Johnson |
||||||
US |
07IA135 E1685 |
|
|
Dr. Justin Helgerson |
||||||
US |
07-WI-136 E1682 |
|
|
Dr. Matthew Dorshorst |
||||||
US |
07-OH-137 E1662 |
|
|
Dr. Rob Stout |
23.2.2008 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 50/65 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 18 février 2008
modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée
[notifiée sous le numéro C(2008) 555]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2008/156/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine (1), et notamment son article 11, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 854/2004 fixe des règles spécifiques pour l’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale. Son article 11 prévoit l’établissement de listes de pays tiers et de parties de pays tiers en provenance desquels les importations de certains produits d’origine animale sont autorisées, et énonce des critères dont il doit être tenu compte pour établir de telles listes. |
(2) |
La décision 2006/766/CE de la Commission du 6 novembre 2006 établissant les listes des pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers, de gastéropodes marins et de produits de la pêche est autorisée (2) énumère les pays tiers qui satisfont aux critères visés à l’article 11, paragraphe 4, du règlement (CE) no 854/2004 et sont dès lors capables de garantir que les produits exportés vers la Communauté satisfont aux conditions sanitaires fixées pour protéger la santé des consommateurs. |
(3) |
L’annexe II de ladite décision énumère les pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée. |
(4) |
L’Arménie est actuellement énumérée dans cette annexe, mais uniquement pour les importations d’«écrevisses vivantes ne provenant pas de l’aquaculture». Une inspection de la Commission menée dans ce pays, en mars 2007, a montré qu’il était satisfait aux exigences sanitaires applicables aux écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées. Par conséquent, il y a lieu d’ajouter les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées à la mention relative à l’Arménie sur la liste. |
(5) |
Le Monténégro, qui est actuellement inscrit sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE, mais uniquement pour les importations de «poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages», a fourni des informations scientifiques et soumis une demande complémentaire d’approbation des importations d’écrevisses d’eaux douces provenant de son territoire. Il convient par conséquent de supprimer la limitation actuelle. Il y a lieu d’autoriser les importations de produits de la pêche. |
(6) |
Actuellement, la Bosnie-et-Herzégovine n’est pas inscrite sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Une inspection de la Commission a été menée dans ce pays entre le 29 août et le 2 septembre 2005. Il a été prouvé que les autorités compétentes ont fourni toutes les garanties nécessaires pour satisfaire aux conditions sanitaires applicables. Il convient par conséquent d’inscrire la Bosnie-et-Herzégovine sur la liste des pays tiers en provenance desquels l’importation des produits de la pêche peut être autorisée par les États membres. |
(7) |
Actuellement, la Bulgarie et la Roumanie sont inscrites sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Cette liste visant des pays tiers uniquement, l’application de ces inscriptions a cessé avec l’adhésion de ces États à l’Union européenne. Il convient par conséquent de supprimer de la liste les inscriptions relatives à ces deux États membres. |
(8) |
L’annexe I de la décision susmentionnée énumère les pays tiers en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée. Par la note 6 de bas de page de l’annexe II, relative au Maroc, des exigences supplémentaires s’appliquent à certains mollusques bivalves transformés. Dans un souci de cohérence, il convient, par conséquent, de faire figurer ces exigences à l’annexe I. |
(9) |
Il convient donc de modifier la décision 2006/766/CE en conséquence. |
(10) |
Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les annexes I et II de la décision 2006/766/CE sont remplacées par le texte de l’annexe de la présente décision.
Article 2
La présente décision s’applique à compter du 1er mars 2008.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 18 février 2008.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 139 du 30.4.2004, p. 206; rectifié au JO L 226 du 25.6.2004, p. 83. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1791/2006 du Conseil (JO L 363 du 20.12.2006, p. 1).
(2) JO L 320 du 18.11.2006, p. 53.
ANNEXE
ANNEXE I
Liste des pays tiers en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée
[Pays et territoires visés à l’article 11 du règlement (CE) no 854/2004]
Code ISO |
Pays |
Remarques |
AU |
AUSTRALIE |
|
CL |
CHILI |
Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
JM |
JAMAÏQUE |
Uniquement pour les gastéropodes marins. |
JP |
JAPON |
Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
KR |
CORÉE DU SUD |
Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
MA |
MAROC |
Les mollusques bivalves transformés appartenant à l’espèce Acanthocardia tuberculatum doivent être accompagnés: a) d’une attestation sanitaire supplémentaire conforme au modèle figurant à l’appendice V de l’annexe VI, partie B, du règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 27); et b) des résultats de l’analyse attestant que les mollusques ne contiennent pas de toxines paralysantes (PSP) à un taux détectable par la méthode d’analyse biologique. |
NZ |
NOUVELLE-ZÉLANDE |
|
PE |
PÉROU |
Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
TH |
THAÏLANDE |
Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
TN |
TUNISIE |
|
TR |
TURQUIE |
|
UY |
URUGUAY |
|
VN |
VIÊT NAM |
Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
ANNEXE II
Liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée
[Pays et territoires visés à l’article 11 du règlement (CE) no 854/2004]
Code ISO |
Pays |
Remarques |
AE |
ÉMIRATS ARABES UNIS |
|
AG |
ANTIGUA-ET-BARBUDA |
Uniquement pour les crustacés vivants. |
AL |
ALBANIE |
|
AM |
ARMÉNIE |
Uniquement pour les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui sont vivantes, ont subi un traitement thermique ou sont congelées. |
AN |
ANTILLES NÉERLANDAISES |
|
AR |
ARGENTINE |
|
AU |
AUSTRALIE |
|
BA |
BOSNIE-ET-HERZÉGOVINE |
|
BD |
BANGLADESH |
|
BR |
BRÉSIL |
|
BS |
BAHAMAS |
|
BY |
BELARUS |
|
BZ |
BELIZE |
|
CA |
CANADA |
|
CH |
SUISSE |
|
CI |
CÔTE D’IVOIRE |
|
CL |
CHILI |
|
CN |
CHINE |
|
CO |
COLOMBIE |
|
CR |
COSTA RICA |
|
CU |
CUBA |
|
CV |
CAP-VERT |
|
DZ |
ALGÉRIE |
|
EC |
ÉQUATEUR |
|
EG |
ÉGYPTE |
|
FK |
ÎLES MALOUINES (FALKLAND) |
|
GA |
GABON |
|
GD |
GRENADE |
|
GH |
GHANA |
|
GL |
GROENLAND |
|
GM |
GAMBIE |
|
GN |
GUINÉE |
Uniquement pour le poisson qui n’a pas subi d’opérations de transformation ou de traitement autres que l’étêtage, l’éviscération, la réfrigération ou la congélation. La réduction de la fréquence des contrôles physiques prévue par la décision 94/360/CE de la Commission (JO L 158 du 25.6.1994, p. 41) ne s’applique pas. |
GT |
GUATEMALA |
|
GY |
GUYANA |
|
HK |
HONG KONG |
|
HN |
HONDURAS |
|
HR |
CROATIE |
|
ID |
INDONÉSIE |
|
IN |
INDE |
|
IR |
IRAN |
|
JM |
JAMAÏQUE |
|
JP |
JAPON |
|
KE |
KENYA |
|
KR |
CORÉE DU SUD |
|
KZ |
KAZAKHSTAN |
|
LK |
SRI LANKA |
|
MA |
MAROC |
|
ME |
MONTÉNÉGRO |
|
MG |
MADAGASCAR |
|
MR |
MAURITANIE |
|
MU |
MAURICE |
|
MV |
MALDIVES |
|
MX |
MEXIQUE |
|
MY |
MALAISIE |
|
MZ |
MOZAMBIQUE |
|
NA |
NAMIBIE |
|
NC |
NOUVELLE-CALÉDONIE |
|
NG |
NIGERIA |
|
NI |
NICARAGUA |
|
NZ |
NOUVELLE-ZÉLANDE |
|
OM |
OMAN |
|
PA |
PANAMA |
|
PE |
PÉROU |
|
PF |
POLYNÉSIE FRANÇAISE |
|
PG |
PAPOUASIE – NOUVELLE-GUINÉE |
|
PH |
PHILIPPINES |
|
PM |
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON |
|
PK |
PAKISTAN |
|
RS |
SERBIE À l’exclusion du Kosovo, tel que défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies du 10 juin 1999. |
Uniquement pour les poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages. |
RU |
RUSSIE |
|
SA |
ARABIE SAOUDITE |
|
SC |
SEYCHELLES |
|
SG |
SINGAPOUR |
|
SN |
SÉNÉGAL |
|
SR |
SURINAME |
|
SV |
EL SALVADOR |
|
TH |
THAÏLANDE |
|
TN |
TUNISIE |
|
TR |
TURQUIE |
|
TW |
TAÏWAN |
|
TZ |
TANZANIE |
|
UA |
UKRAINE |
|
UG |
OUGANDA |
|
US |
ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE |
|
UY |
URUGUAY |
|
VE |
VENEZUELA |
|
VN |
VIÊT NAM |
|
YE |
YÉMEN |
|
YT |
MAYOTTE |
|
ZA |
AFRIQUE DU SUD |
|
ZW |
ZIMBABWE |
|