ISSN 1725-2563 |
||
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238 |
|
Édition de langue française |
Législation |
50e année |
Sommaire |
|
I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire |
page |
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RÈGLEMENTS |
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* |
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* |
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* |
||
|
* |
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|
II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire |
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DÉCISIONS |
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|
Commission |
|
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2007/605/CE |
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* |
FR |
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire
RÈGLEMENTS
11.9.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238/1 |
RÈGLEMENT (CE) N o 1036/2007 DE LA COMMISSION
du 10 septembre 2007
établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 3223/94 de la Commission du 21 décembre 1994 portant modalités d'application du régime à l'importation des fruits et légumes (1), et notamment son article 4, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 3223/94 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe. |
(2) |
En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 4 du règlement (CE) no 3223/94 sont fixées comme indiqué dans le tableau figurant en annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le 11 septembre 2007.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 10 septembre 2007.
Par la Commission
Jean-Luc DEMARTY
Directeur général de l'agriculture et du développement rural
(1) JO L 337 du 24.12.1994, p. 66. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 756/2007 (JO L 172 du 30.6.2007, p. 41).
ANNEXE
du règlement de la Commission du 10 septembre 2007 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes
(EUR/100 kg) |
||
Code NC |
Code des pays tiers (1) |
Valeur forfaitaire à l'importation |
0702 00 00 |
MK |
28,3 |
XS |
30,0 |
|
ZZ |
29,2 |
|
0707 00 05 |
JO |
162,5 |
TR |
117,2 |
|
ZZ |
139,9 |
|
0709 90 70 |
TR |
94,9 |
ZZ |
94,9 |
|
0805 50 10 |
AR |
60,3 |
UY |
61,2 |
|
ZA |
59,5 |
|
ZZ |
60,3 |
|
0806 10 10 |
IL |
217,7 |
TR |
94,7 |
|
ZZ |
156,2 |
|
0808 10 80 |
AR |
53,0 |
CL |
70,4 |
|
CN |
89,9 |
|
NZ |
92,5 |
|
US |
99,6 |
|
ZA |
90,5 |
|
ZZ |
82,7 |
|
0808 20 50 |
CN |
66,4 |
TR |
120,3 |
|
ZA |
85,4 |
|
ZZ |
90,7 |
|
0809 30 10, 0809 30 90 |
TR |
145,6 |
US |
210,8 |
|
ZZ |
178,2 |
|
0809 40 05 |
BA |
45,7 |
IL |
53,0 |
|
MK |
45,7 |
|
TR |
97,1 |
|
ZZ |
60,4 |
(1) Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».
11.9.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238/3 |
RÈGLEMENT (CE) N o 1037/2007 DE LA COMMISSION
du 29 août 2007
suspendant l’introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 2,
après consultation du groupe d’examen scientifique,
considérant ce qui suit:
(1) |
L’article 4, paragraphe 6, du règlement (CE) no 338/97 dispose que la Commission peut imposer des restrictions à l’introduction de certaines espèces dans la Communauté conformément aux conditions prévues aux points a) à d). Par ailleurs, la Commission a adopté le règlement (CE) no 865/2006 du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (2). |
(2) |
La liste des espèces dont l’introduction dans la Communauté est suspendue a été établie dans le règlement (CE) no 349/2003 de la Commission du 25 février 2003 suspendant l’introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages (3). |
(3) |
L’élargissement de l’Union européenne à vingt-sept membres, à compter du 1er janvier 2007, exige de rayer de cette liste toutes les suspensions préexistantes relatives aux espèces en provenance des nouveaux États membres. |
(4) |
Sur la base d’informations récentes, le groupe d’examen scientifique a conclu que l’état de conservation de certaines espèces énumérées dans les annexes A et B du règlement (CE) no 338/97 serait gravement menacé si l’introduction de ces espèces dans la Communauté à partir de certains pays d’origine n’était pas suspendue. En conséquence, il convient de suspendre l’introduction des espèces suivantes: Capra falconeri d’Ouzbékistan (trophées de chasse); Manis temminckii de la République démocratique du Congo; Hieraaetus ayresii, Polemaetus bellicosus, Sagittarius serpentarius, Poicephalus gulielmi, Glaucidium perlatum, Scotopelia bouvieri et Chamaeleo montium du Cameroun; Torgos tracheliotus du Cameroun et du Soudan; Coracopsis vasa de Madagascar; Otus leucotis de Guinée; Geochelone sulcata du Togo (spécimens d’élevage en ranch), Pelochelys cantorii, Hippocampus barbouri, H. comes, H. histrix et H. spinosissimus d’Indonésie; Strombus gigas de la Grenade; Agaricia agaricites d’Haïti; Platygyra sinensis de Tonga; Dendrobium bellatulum, D. wardianum et Phalaenopsis parishii du Viêt Nam. |
(5) |
Sur la base des informations les plus récentes, le groupe d’examen scientifique a également conclu que la suspension de l’introduction des espèces suivantes dans la Communauté ne se justifiait plus: Kinixys erosa du Togo; Phelsuma minuthi et Furcifer pardalis (spécimens d’élevage en ranch) de Madagascar; Chamaeleo gracilis (spécimens d’élevage en ranch dont la longueur museau-cloaque est inférieure à 8 cm), Chamaeleo senegalensis (spécimens d’élevage en ranch dont la longueur museau-cloaque est inférieure à 6 cm) et Varanus exanthematicus (spécimens d’élevage d’une longueur inférieure à 35 cm) du Togo; Strombus gigas d’Antigua-et-Barbuda, de la Barbade, de la Dominique et de Trinidad-et-Tobago; Galanthus nivalis de Bulgarie; Pericopsis elata de la République centrafricaine et de la République du Congo; Ophrys insectifera, O. sphegodes, Orchis papilionacea et O. simia de Roumanie. |
(6) |
Les pays d’origine des espèces faisant l’objet de nouvelles restrictions à l’introduction dans la Communauté en vertu du présent règlement ont tous été consultés. |
(7) |
Il convient donc de modifier la liste des espèces pour lesquelles l’introduction dans la Communauté est suspendue. Compte tenu du nombre de modifications qui y ont été apportées, il convient, pour des raisons de clarté, de remplacer le règlement (CE) no 349/2003. |
(8) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité sur le commerce des espèces de faune et de flore sauvages, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Sous réserve des dispositions de l’article 71 du règlement (CE) no 865/2006, l’introduction dans la Communauté de spécimens des espèces de faune et de flore sauvages énumérées à l’annexe du présent règlement est suspendue.
Article 2
Le règlement (CE) no 349/2003 est abrogé.
Les références faites au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent règlement.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 29 août 2007.
Par la Commission
Stavros DIMAS
Membre de la Commission
(1) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1332/2005 (JO L 215 du 19.8.2005, p. 1).
(2) JO L 166 du 19.6.2006, p. 1.
(3) JO L 51 du 26.2.2003, p. 3. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1792/2006 (JO L 362 du 20.12.2006, p. 1).
ANNEXE
Spécimens des espèces inscrites à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97 dont l’introduction dans la Communauté est suspendue
Espèce |
Origine |
Spécimens |
Pays d’origine |
Point de l’article 4, paragraphe 6: |
FAUNE |
||||
CHORDATA MAMMALIA |
||||
CARNIVORA |
||||
Canidae |
||||
Canis lupus |
Sauvages |
Trophées de chasse |
Belarus, Kirghizstan, Turquie |
a |
Ursidae |
||||
Ursus arctos |
Sauvages |
Trophées de chasse |
Colombie britannique |
a |
Ursus thibetanus |
Sauvages |
Trophées de chasse |
Russie |
a |
Felidae |
||||
Lynx lynx |
Sauvages |
Trophées de chasse |
Azerbaïdjan, Moldova, Ukraine |
a |
ARTIODACTYLA |
||||
Bovidae |
||||
Capra falconeri |
Sauvages |
Trophées de chasse |
Ouzbékistan |
a |
Ovis ammon nigrimontana |
Sauvages |
Trophées de chasse |
Kazakhstan |
a |
AVES |
||||
FALCONIFORMES |
||||
Accipitridae |
||||
Leucopternis occidentalis |
Sauvages |
Tous |
Équateur, Pérou |
a |
Spécimens des espèces de l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 dont l’introduction dans la Communauté est suspendue
Espèce |
Origine |
Spécimens |
Pays d’origine |
Point de l’article 4, paragraphe 6: |
||||||
FAUNE |
||||||||||
CHORDATA MAMMALIA |
||||||||||
MONOTREMATA |
||||||||||
Tachyglossidae |
||||||||||
Zaglossus bruijni |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
PRIMATES |
||||||||||
Loridae |
||||||||||
Arctocebus aureus |
Sauvages |
Tous |
Gabon, République centrafricaine |
b |
||||||
Arctocebus calabarensis |
Sauvages |
Tous |
Nigeria |
b |
||||||
Nycticebus pygmaeus |
Sauvages |
Tous |
Cambodge, Laos |
b |
||||||
Perodicticus potto |
Sauvages |
Tous |
Togo |
b |
||||||
Galagonidae |
||||||||||
Euoticus pallidus (synonyme Galago elegantulus pallidus) |
Sauvages |
Tous |
Nigeria |
b |
||||||
Galago matschiei (synonyme G. inustus) |
Sauvages |
Tous |
Rwanda |
b |
||||||
Galagoides demidoff (synonyme Galago demidovii) |
Sauvages |
Tous |
Burkina, République centrafricaine |
b |
||||||
Galagoides zanzibaricus (synonyme Galago zanzibaricus) |
Sauvages |
Tous |
Malawi |
b |
||||||
Callitrichidae |
||||||||||
Callithrix geoffroyi (synonyme C. jacchus geoffroyi) |
Sauvages |
Tous |
Brésil |
b |
||||||
Cebidae |
||||||||||
Alouatta fusca |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Alouatta seniculus |
Sauvages |
Tous |
Trinidad-et-Tobago |
b |
||||||
Ateles belzebuth |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Ateles fusciceps |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Ateles geoffroyi |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Ateles paniscus |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Cebus capucinus |
Sauvages |
Tous |
Belize |
b |
||||||
Chiropotes satanas |
Sauvages |
Tous |
Brésil, Guyana |
b |
||||||
Lagothrix lagotricha |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Pithecia pithecia |
Sauvages |
Tous |
Guyana |
b |
||||||
Cercopithecidae |
||||||||||
Cercocebus torquatus |
Sauvages |
Tous |
Ghana |
b |
||||||
Cercopithecus ascanius |
Sauvages |
Tous |
Burundi |
b |
||||||
Cercopithecus cephus |
Sauvages |
Tous |
République centrafricaine |
b |
||||||
Cercopithecus dryas y compris C. salongo) |
Sauvages |
Tous |
République démocratique du Congo |
b |
||||||
Cercopithecus erythrogaster |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Cercopithecus erythrotis |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Cercopithecus hamlyni |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Cercopithecus mona |
Sauvages |
Tous |
Togo |
b |
||||||
Cercopithecus petaurista |
Sauvages |
Tous |
Togo |
b |
||||||
Cercopithecus pogonias |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Guinée équatoriale, Nigeria |
b |
||||||
Cercopithecus preussi (synonyme C. lhoesti preussi) |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Guinée équatoriale, Nigeria |
b |
||||||
Colobus polykomos |
Sauvages |
Tous |
Côte d’Ivoire, Ghana, Nigeria, Togo |
b |
||||||
Lophocebus albigena (synonyme Cercocebus albigena) |
Sauvages |
Tous |
Nigeria |
b |
||||||
Macaca arctoides |
Sauvages |
Tous |
Inde, Malaisie, Thaïlande |
b |
||||||
Macaca assamensis |
Sauvages |
Tous |
Népal |
b |
||||||
Macaca cyclopis |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Macaca fascicularis |
Sauvages |
Tous |
Bangladesh, Inde |
b |
||||||
Macaca maura |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Macaca nemestrina |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Macaca nemestrina pagensis |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Macaca nigra |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Macaca ochreata |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Macaca sylvanus |
Sauvages |
Tous |
Algérie, Maroc |
b |
||||||
Papio hamadryas |
Sauvages |
Tous |
Guinée-Bissau, Libye |
b |
||||||
Procolobus badius (synonyme Colobus badius) |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Procolobus verus (synonyme Colobus verus) |
Sauvages |
Tous |
Bénin, Côte d’Ivoire, Ghana, Sierra Leone, Togo |
b |
||||||
Trachypithecus phayrei (synonyme Presbytis phayrei) |
Sauvages |
Tous |
Cambodge, Chine, Inde |
b |
||||||
Trachypithecus vetulus (synonyme Presbytis senex) |
Sauvages |
Tous |
Sri Lanka |
b |
||||||
XENARTHRA |
||||||||||
Myrmecophagidae |
||||||||||
Myrmecophaga tridactyla |
Sauvages |
Tous |
Belize, Uruguay |
b |
||||||
PHOLIDOTA |
||||||||||
Manidae |
||||||||||
Manis temminckii |
Sauvages |
Tous |
République démocratique du Congo |
b |
||||||
RODENTIA |
||||||||||
Sciuridae |
||||||||||
Ratufa affinis |
Sauvages |
Tous |
Singapour |
b |
||||||
Ratufa bicolor |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
CARNIVORA |
||||||||||
Canidae |
||||||||||
Chrysocyon brachyurus |
Sauvages |
Tous |
Bolivie, Pérou |
b |
||||||
Mustelidae |
||||||||||
Lutra maculicollis |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Viverridae |
||||||||||
Cryptoprocta ferox |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Cynogale bennettii |
Sauvages |
Tous |
Brunei, Chine, Indonésie, Malaisie, Thaïlande |
b |
||||||
Eupleres goudotii |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Fossa fossana |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Felidae |
||||||||||
Leptailurus serval |
Sauvages |
Tous |
Algérie |
b |
||||||
Oncifelis colocolo |
Sauvages |
Tous |
Chili |
b |
||||||
Panthera leo |
Sauvages |
Tous |
Éthiopie |
b |
||||||
Prionailurus bengalensis |
Sauvages |
Tous |
Macao |
b |
||||||
Profelis aurata |
Sauvages |
Tous |
Togo |
b |
||||||
PERISSODACTYLA |
||||||||||
Equidae |
||||||||||
Equus zebra hartmannae |
Sauvages |
Tous |
Angola |
b |
||||||
ARTIODACTYLA |
||||||||||
Hippopotamidae |
||||||||||
Hexaprotodon liberiensis (synonyme Choeropsis liberiensis) |
Sauvages |
Tous |
Côte d’Ivoire, Guinée, Guinée-Bissau, Nigeria, Sierra Leone |
b |
||||||
Hippopotamus amphibius |
Sauvages |
Tous |
Gambie, Malawi, Niger, Nigeria, République démocratique du Congo, Rwanda, Sierra Leone, Togo |
b |
||||||
Camelidae |
||||||||||
Lama guanicoe |
Sauvages |
Tous, à l’exception:
|
Argentine |
b |
||||||
Moschidae |
||||||||||
Moschus berezovskii |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Moschus chrysogaster |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Moschus fuscus |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Moschus moschiferus |
Sauvages |
Tous |
Chine, Russie |
b |
||||||
Cervidae |
||||||||||
Cervus elaphus bactrianus |
Sauvages |
Tous |
Ouzbékistan |
b |
||||||
Bovidae |
||||||||||
Saiga tatarica |
Sauvages |
Tous |
Kazakhstan, Russie |
b |
||||||
AVES |
||||||||||
CICONIIFORMES |
||||||||||
Balaenicipitidae |
||||||||||
Balaeniceps rex |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie, Zambie |
b |
||||||
ANSERIFORMES |
||||||||||
Anatidae |
||||||||||
Anas bernieri |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Oxyura jamaicensis |
Tous |
Vivants |
Tous |
d |
||||||
FALCONIFORMES |
||||||||||
Accipitridae |
||||||||||
Accipiter brachyurus |
Sauvages |
Tous |
Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Accipiter gundlachi |
Sauvages |
Tous |
Cuba |
b |
||||||
Accipiter imitator |
Sauvages |
Tous |
Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Accipiter melanoleucus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Accipiter ovampensis |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Aviceda cuculoides |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Buteo albonotatus |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Buteo galapagoensis |
Sauvages |
Tous |
Équateur |
b |
||||||
Buteo platypterus |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Buteo ridgwayi |
Sauvages |
Tous |
Haïti, République dominicaine |
b |
||||||
Erythrotriorchis radiatus |
Sauvages |
Tous |
Australie |
b |
||||||
Gyps bengalensis |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Gyps coprotheres |
Sauvages |
Tous |
Mozambique, Namibie, Swaziland |
b |
||||||
Gyps indicus |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Gyps rueppellii |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Harpyopsis novaeguineae |
Sauvages |
Tous |
Indonésie, Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Hieraaetus ayresii |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Guinée |
b |
||||||
Hieraaetus spilogaster |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Leucopternis lacernulata |
Sauvages |
Tous |
Brésil |
b |
||||||
Lophoictinia isura |
Sauvages |
Tous |
Australie |
b |
||||||
Macheiramphus alcinus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Polemaetus bellicosus |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Guinée |
b |
||||||
Spizaetus africanus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Spizaetus bartelsi |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Stephanoaetus coronatus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Terathopius ecaudatus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Torgos tracheliotus |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Soudan |
b |
||||||
Trigonoceps occipitalis |
Sauvages |
Tous |
Côte d’Ivoire, Guinée |
b |
||||||
Urotriorchis macrourus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Falconidae |
||||||||||
Falco chicquera |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Falco deiroleucus |
Sauvages |
Tous |
Belize, Guatemala |
b |
||||||
Falco fasciinucha |
Sauvages |
Tous |
Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Malawi, Mozambique, Soudan, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe |
b |
||||||
Falco hypoleucos |
Sauvages |
Tous |
Australie, Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Micrastur plumbeus |
Sauvages |
Tous |
Colombie, Équateur |
b |
||||||
Sagittariidae |
||||||||||
Sagittarius serpentarius |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Guinée, Togo |
b |
||||||
GALLEIFORMES |
||||||||||
Phasianidae |
||||||||||
Polyplectron schleiermacheri |
Sauvages |
Tous |
Indonésie, Malaisie |
b |
||||||
GRUIFORMES |
||||||||||
Gruidae |
||||||||||
Balearica pavonina |
Sauvages |
Tous |
Guinée, Mali |
b |
||||||
Balearica regulorum |
Sauvages |
Tous |
Afrique du Sud, Angola, Botswana, Burundi, Kenya, Lesotho, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, République démocratique du Congo, Rwanda, Swaziland, Zambie, Zimbabwe |
b |
||||||
Grus carunculatus |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Grus virgo |
Sauvages |
Tous |
Soudan |
b |
||||||
COLUMBIFORMES |
||||||||||
Columbidae |
||||||||||
Goura cristata |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Goura scheepmakeri |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Goura victoria |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
PSITTACIFORMES |
||||||||||
Psittacidae |
||||||||||
Agapornis fischeri |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Mozambique |
b |
|||||||
Agapornis lilianae |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Agapornis nigrigenis |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Agapornis pullarius |
Sauvages |
Tous |
Angola, République démocratique du Congo, Guinée, Kenya, Mali, Togo |
b |
||||||
Alisterus chloropterus chloropterus |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Amazona agilis |
Sauvages |
Tous |
Jamaïque |
b |
||||||
Amazona autumnalis |
Sauvages |
Tous |
Équateur |
b |
||||||
Amazona collaria |
Sauvages |
Tous |
Jamaïque |
b |
||||||
Amazona mercenaria |
Sauvages |
Tous |
Venezuela |
b |
||||||
Amazona xanthops |
Sauvages |
Tous |
Bolivie, Paraguay |
b |
||||||
Ara chloroptera |
Sauvages |
Tous |
Argentine, Panama |
b |
||||||
Ara severa |
Sauvages |
Tous |
Guyana |
b |
||||||
Aratinga acuticaudata |
Sauvages |
Tous |
Uruguay |
b |
||||||
Aratinga aurea |
Sauvages |
Tous |
Argentine |
b |
||||||
Aratinga auricapilla |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Aratinga erythrogenys |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Aratinga euops |
Sauvages |
Tous |
Cuba |
b |
||||||
Bolborhynchus ferrugineifrons |
Sauvages |
Tous |
Colombie |
b |
||||||
Cacatua sanguinea |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Charmosyna amabilis |
Sauvages |
Tous |
Fidji |
b |
||||||
Charmosyna diadema |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Coracopsis vasa |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Cyanoliseus patagonus |
Sauvages |
Tous |
Chili, Uruguay |
b |
||||||
Deroptyus accipitrinus |
Sauvages |
Tous |
Pérou, Suriname |
b |
||||||
Eclectus roratus |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Forpus xanthops |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Hapalopsittaca amazonina |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Hapalopsittaca fuertesi |
Sauvages |
Tous |
Colombie |
b |
||||||
Hapalopsittaca pyrrhops |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Leptosittaca branickii |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Lorius domicella |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Nannopsittaca panychlora |
Sauvages |
Tous |
Brésil |
b |
||||||
Pionus chalcopterus |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Poicephalus cryptoxanthus |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Poicephalus gulielmi |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Côte d’Ivoire, Congo |
b |
||||||
Poicephalus meyeri |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Poicephalus robustus |
Sauvages |
Tous |
Afrique du Sud, Botswana, Gambie, Guinée, Mali, Namibie, Nigeria, Ouganda, République Démocratique du Congo, Sénégal, Swaziland, Togo |
b |
||||||
Poicephalus rufiventris |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Polytelis alexandrae |
Sauvages |
Tous |
Australie |
b |
||||||
Prioniturus luconensis |
Sauvages |
Tous |
Philippines |
b |
||||||
Psittacula alexandri |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Psittacula finschii |
Sauvages |
Tous |
Bangladesh, Cambodge |
b |
||||||
Psittacula roseata |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Psittacus erithacus |
Sauvages |
Tous |
Bénin, Burundi, Liberia, Mali, Nigeria, Togo |
b |
||||||
Psittacus erithacus timneh |
Sauvages |
Tous |
Guinée, Guinée-Bissau |
b |
||||||
Psittrichas fulgidus |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Pyrrhura albipectus |
Sauvages |
Tous |
Équateur |
b |
||||||
Pyrrhura calliptera |
Sauvages |
Tous |
Colombie |
b |
||||||
Pyrrhura leucotis |
Sauvages |
Tous |
Brésil |
b |
||||||
Pyrrhura orcesi |
Sauvages |
Tous |
Équateur |
b |
||||||
Pyrrhura picta |
Sauvages |
Tous |
Colombie |
b |
||||||
Pyrrhura viridicata |
Sauvages |
Tous |
Colombie |
b |
||||||
Tanygnathus gramineus |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Touit melanonota |
Sauvages |
Tous |
Brésil |
b |
||||||
Touit surda |
Sauvages |
Tous |
Brésil |
b |
||||||
Trichoglossus johnstoniae |
Sauvages |
Tous |
Philippines |
b |
||||||
Triclaria malachitacea |
Sauvages |
Tous |
Argentine, Brésil |
b |
||||||
CUCULIFORMES |
||||||||||
Musophagidae |
||||||||||
Musophaga porphyreolopha |
Sauvages |
Tous |
Ouganda |
b |
||||||
Tauraco corythaix |
Sauvages |
Tous |
Mozambique |
b |
||||||
Tauraco fischeri |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Tauraco macrorhynchus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
STRIGIFORMES |
||||||||||
Tytonidae |
||||||||||
Phodilus prigoginei |
Sauvages |
Tous |
République démocratique du Congo |
b |
||||||
Tyto aurantia |
Sauvages |
Tous |
Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Tyto inexspectata |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Tyto manusi |
Sauvages |
Tous |
Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Tyto nigrobrunnea |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Tyto sororcula |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Strigidae |
||||||||||
Asio capensis |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Asio clamator |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Bubo lacteus |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Bubo philippensis |
Sauvages |
Tous |
Philippines |
b |
||||||
Bubo poensis |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Bubo vosseleri |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Glaucidium albertinum |
Sauvages |
Tous |
République démocratique du Congo, Rwanda |
b |
||||||
Glaucidium perlatum |
Sauvages |
Tous |
Cameroun, Guinée |
b |
||||||
Ketupa blakistoni |
Sauvages |
Tous |
Chine, Japon, Russie |
b |
||||||
Ketupa ketupu |
Sauvages |
Tous |
Singapour |
b |
||||||
Nesasio solomonensis |
Sauvages |
Tous |
Îles Salomon, Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Ninox affinis |
Sauvages |
Tous |
Inde |
b |
||||||
Ninox rudolfi |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Otus angelinae |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Otus fuliginosus |
Sauvages |
Tous |
Philippines |
b |
||||||
Otus leucotis |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Otus longicornis |
Sauvages |
Tous |
Philippines |
b |
||||||
Otus magicus |
Sauvages |
Tous |
Seychelles |
b |
||||||
Otus mindorensis |
Sauvages |
Tous |
Philippines |
b |
||||||
Otus mirus |
Sauvages |
Tous |
Philippines |
b |
||||||
Otus pauliani |
Sauvages |
Tous |
Comores |
b |
||||||
Otus roboratus |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Otus rutilus |
Sauvages |
Tous |
Comores |
b |
||||||
Pulsatrix melanota |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Scotopelia bouvieri |
Sauvages |
Tous |
Cameroun |
b |
||||||
Scotopelia peli |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Scotopelia ussheri |
Sauvages |
Tous |
Côte d’Ivoire, Ghana, Guinée, Liberia, Sierra Leone |
b |
||||||
Strix davidi |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Strix woodfordii |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
APODIFORMES |
||||||||||
Trochilidae |
||||||||||
Chalcostigma olivaceum |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Heliodoxa rubinoides |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
CORACIIFORMES |
||||||||||
Bucerotidae |
||||||||||
Buceros rhinoceros |
Sauvages |
Tous |
Thaïlande |
b |
||||||
PASSERIFORMES |
||||||||||
Pittidae |
||||||||||
Pitta nympha |
Sauvages |
Tous |
Tous (sauf Viêt Nam) |
b |
||||||
Pycnonotidae |
||||||||||
Pycnonotus zeylanicus |
Sauvages |
Tous |
Malaisie |
b |
||||||
REPTILIA |
||||||||||
TESTUDINES |
||||||||||
Emydidae |
||||||||||
Callagur borneoensis |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Chrysemys picta |
Tous |
Vivants |
Tous |
d |
||||||
Cuora amboinensis |
Sauvages |
Tous |
Malaisie |
b |
||||||
Cuora galbinifrons |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Heosemys spinosa |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Leucocephalon yuwonoi |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Siebenrockiella crassicollis |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Trachemys scripta elegans |
Tous |
Vivants |
Tous |
d |
||||||
Testudinidae |
||||||||||
Geochelone denticulata |
Sauvages |
Tous |
Bolivie, Équateur |
b |
||||||
Geochelone elegans |
Sauvages |
Tous |
Pakistan |
b |
||||||
Geochelone gigantea |
Sauvages |
Tous |
Seychelles |
b |
||||||
Geochelone pardalis |
Sauvages |
Tous |
Mozambique, Ouganda, République démocratique du Congo, Tanzanie |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Mozambique, Zambie |
b |
|||||||
Origine «F» (1) |
Tous |
Zambie |
b |
|||||||
Geochelone platynota |
Sauvages |
Tous |
Myanmar |
b |
||||||
Geochelone sulcata |
Élevage en ranch |
Tous |
Togo |
b |
||||||
Gopherus agassizii |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Gopherus berlandieri |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Gopherus polyphemus |
Sauvages |
Tous |
États-Unis |
b |
||||||
Indotestudo elongata |
Sauvages |
Tous |
Bangladesh, Chine, Inde |
b |
||||||
Indotestudo forstenii |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Kinixys belliana |
Sauvages |
Tous |
Mozambique |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Bénin |
b |
|||||||
Kinixys homeana |
Sauvages |
Tous |
Bénin |
b |
||||||
Manouria emys |
Sauvages |
Tous |
Bangladesh, Inde, Indonésie, Myanmar, Thaïlande |
b |
||||||
Manouria impressa |
Sauvages |
Tous |
Viêt Nam |
b |
||||||
Testudo horsfieldii |
Sauvages |
Tous |
Chine, Kazakhstan, Pakistan |
b |
||||||
Trionychidae |
||||||||||
Pelochelys cantorii |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Pelomedusidae |
||||||||||
Erymnochelys madagaskariensis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Podocnemis erythrocephala |
Sauvages |
Tous |
Colombie, Venezuela |
b |
||||||
Podocnemis expansa |
Sauvages |
Tous |
Colombie, Équateur, Guyana, Pérou, Trinidad-et-Tobago, Venezuela |
b |
||||||
Podocnemis lewyana |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
Podocnemis sextuberculata |
Sauvages |
Tous |
Pérou |
b |
||||||
Podocnemis unifilis |
Sauvages |
Tous |
Suriname |
b |
||||||
CROCODYLIA |
||||||||||
Alligatoridae |
||||||||||
Caiman crocodilus |
Sauvages |
Tous |
El Salvador, Guatemala, Mexique |
b |
||||||
Palaeosuchus trigonatus |
Sauvages |
Tous |
Guyana |
b |
||||||
Crocodylidae |
||||||||||
Crocodylus niloticus |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
SAURIA |
||||||||||
Gekkonidae |
||||||||||
Phelsuma abbotti |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma antanosy |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma barbouri |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma befotakensis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma breviceps |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma chekei |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma comorensis |
Sauvages |
Tous |
Comores |
b |
||||||
Phelsuma dubia |
Sauvages |
Tous |
Comores, Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma flavigularis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma guttata |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma klemmeri |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma laticauda |
Sauvages |
Tous |
Comores |
b |
||||||
Phelsuma leiogaster |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma modesta |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma mutabilis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma pronki |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma pusilla |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma seippi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma serraticauda |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma standingi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Phelsuma v-nigra |
Sauvages |
Tous |
Comores |
b |
||||||
Agamidae |
||||||||||
Uromastyx aegyptia |
Origine «F» (1) |
Tous |
Égypte |
b |
||||||
Uromastyx dispar |
Sauvages |
Tous |
Algérie, Mali, Soudan |
b |
||||||
Uromastyx geyri |
Sauvages |
Tous |
Mali, Niger |
b |
||||||
Chamaeleonidae |
||||||||||
Calumma boettgeri |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma brevicornis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma capuroni |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma cucullata |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma fallax |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma furcifer |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma gallus |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma gastrotaenia |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma globifer |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma guibei |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma hilleniusi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma linota |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma malthe |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma nasuta |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma oshaughnessyi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma parsonii |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma peyrierasi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Calumma tsaratananensis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Chamaeleo deremensis |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Chamaeleo eisentrauti |
Sauvages |
Tous |
Cameroun |
b |
||||||
Chamaeleo ellioti |
Sauvages |
Tous |
Burundi |
b |
||||||
Chamaeleo feae |
Sauvages |
Tous |
Guinée équatoriale |
b |
||||||
Chamaeleo fuelleborni |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Chamaeleo gracilis |
Sauvages |
Tous |
Bénin |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Bénin |
b |
|||||||
Élevage en ranch |
Longueur museau-cloaque supérieure à 8 cm |
Togo |
b |
|||||||
Chamaeleo montium |
Sauvages |
Tous |
Cameroun |
b |
||||||
Chamaeleo pfefferi |
Sauvages |
Tous |
Cameroun |
b |
||||||
Chamaeleo senegalensis |
Élevage en ranch |
Longueur museau-cloaque supérieure à 6 cm |
Togo |
b |
||||||
Chamaeleo werneri |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Chamaeleo wiedersheimi |
Sauvages |
Tous |
Cameroun |
b |
||||||
Furcifer angeli |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer antimena |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer balteatus |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer belalandaensis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer bifidus |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer campani |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer labordi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer minor |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer monoceras |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer petteri |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer rhinoceratus |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer tuzetae |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Furcifer willsii |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Iguanidae |
||||||||||
Conolophus pallidus |
Sauvages |
Tous |
Équateur |
b |
||||||
Conolophus subcristatus |
Sauvages |
Tous |
Équateur |
b |
||||||
Iguana iguana |
Sauvages |
Tous |
El Salvador |
b |
||||||
Cordylidae |
||||||||||
Cordylus mossambicus |
Sauvages |
Tous |
Mozambique |
b |
||||||
Cordylus tropidosternum |
Sauvages |
Tous |
Mozambique |
b |
||||||
Cordylus vittifer |
Sauvages |
Tous |
Mozambique |
b |
||||||
Scincidae |
||||||||||
Corucia zebrata |
Sauvages |
Tous |
Îles Salomon |
b |
||||||
Helodermatidae |
||||||||||
Heloderma horridum |
Sauvages |
Tous |
Guatemala, Mexico |
b |
||||||
Heloderma suspectum |
Sauvages |
Tous |
Mexique, États-Unis |
b |
||||||
Varanidae |
||||||||||
Varanus bogerti |
Sauvages |
Tous |
Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Varanus dumerilii |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Varanus exanthematicus |
Sauvages |
Tous |
Bénin, Togo |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Bénin |
b |
|||||||
Élevage en ranch |
D’une longueur supérieure à 35 cm |
Togo |
b |
|||||||
Varanus jobiensis (synonyme V. karlschmidti) |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Varanus niloticus |
Sauvages |
Tous |
Burundi, Mozambique |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Bénin, Togo |
b |
|||||||
Varanus prasinus beccarii |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Varanus salvadorii |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Varanus salvator |
Sauvages |
Tous |
Chine, Inde, Singapour |
b |
||||||
Varanus telenesetes |
Sauvages |
Tous |
Papouasie-Nouvelle-Guinée |
b |
||||||
Varanus teriae |
Sauvages |
Tous |
Australie |
b |
||||||
Varanus yemenensis |
Sauvages |
Tous |
Tous |
b |
||||||
SERPENTES |
||||||||||
Pythonidae |
||||||||||
Liasis fuscus |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Morelia boeleni |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Python molurus |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Python regius |
Sauvages |
Tous |
Guinée |
b |
||||||
Python reticulatus |
Sauvages |
Tous |
Inde, Malaisie (Péninsule), Singapour |
b |
||||||
Python sebae |
Sauvages |
Tous |
Mauritanie, Mozambique |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Mozambique |
b |
|||||||
Boidae |
||||||||||
Boa constrictor |
Sauvages |
Tous |
El Salvador, Honduras |
b |
||||||
Calabaria reinhardtii |
Élevage en ranch |
Tous |
Bénin, Togo |
b |
||||||
Eunectes deschauenseei |
Sauvages |
Tous |
Brésil |
b |
||||||
Eunectes murinus |
Sauvages |
Tous |
Paraguay |
b |
||||||
Gongylophis colubrinus |
Sauvages |
Tous |
Tanzanie |
b |
||||||
Elapidae |
||||||||||
Naja atra |
Sauvages |
Tous |
Laos |
b |
||||||
Naja kaouthia |
Sauvages |
Tous |
Laos |
b |
||||||
Naja siamensis |
Sauvages |
Tous |
Laos |
b |
||||||
AMPHIBIA |
||||||||||
ANURA |
||||||||||
Dendrobatidae |
||||||||||
Dendrobates auratus |
Sauvages |
Tous |
Nicaragua |
b |
||||||
Dendrobates pumilio |
Sauvages |
Tous |
Nicaragua |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Nicaragua |
b |
|||||||
Dendrobates tinctorius |
Sauvages |
Tous |
Suriname |
b |
||||||
Mantellidae |
||||||||||
Mantella aurantiaca |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella baroni (syn. Phrynomantis maculatus) |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella aff. baroni |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella bernhardi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella cowani |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella crocea |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella expectata |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella haraldmeieri (syn. M. madagascariensis haraldmeieri) |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella laevigata |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella madagascariensis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella manery |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella milotympanum (syn. M. aurantiaca milotympanum) |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella nigricans (syn. M. cowani nigricans) |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella pulchra |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Mantella viridis |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Microhylidae |
||||||||||
Scaphiophryne gottlebei |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Ranidae |
||||||||||
Conraua goliath |
Sauvages |
Tous |
Cameroun |
b |
||||||
Rana catesbeiana |
Tous |
Vivants |
Tous |
d |
||||||
ACTINOPTERYGII |
||||||||||
SYNGNATHIFORMES |
||||||||||
Syngnathidae |
||||||||||
Hippocampus barbouri |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Hippocampus comes |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Hippocampus histrix |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Hippocampus spinosissimus |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
ARTHROPODA |
||||||||||
ARACHNIDA |
||||||||||
ARANEAE |
||||||||||
Theraphosidae |
||||||||||
Brachypelma albopilosum |
Sauvages |
Tous |
Nicaragua |
b |
||||||
INSECTA |
||||||||||
LEPIDOPTERA |
||||||||||
Papilionidae |
||||||||||
Ornithoptera croesus |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Ornithoptera tithonus |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Ornithoptera urvillianus |
Sauvages |
Tous |
Îles Salomon |
b |
||||||
Ornithoptera victoriae |
Sauvages |
Tous |
Îles Salomon |
b |
||||||
Troides andromache |
Sauvages |
Tous |
Indonésie |
b |
||||||
Élevage en ranch |
Tous |
Indonésie |
b |
|||||||
MOLLUSCA |
||||||||||
BIVALVIA |
||||||||||
VENEROIDA |
||||||||||
Tridacnidae |
||||||||||
Hippopus hippopus |
Sauvages |
Tous |
Nouvelle-Calédonie, Tonga, Vanuatu, Viêt Nam |
b |
||||||
Tridacna crocea |
Sauvages |
Tous |
Fidji, Tonga, Vanuatu, Viêt Nam |
b |
||||||
Tridacna derasa |
Sauvages |
Tous |
Fidji, Nouvelle-Calédonie, Philippines, Palau, Tonga, Vanuatu |
b |
||||||
Tridacna gigas |
Sauvages |
Tous |
Fidji, Îles Marshall, Indonésie, Micronésie, Palau, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Tonga, Vanuatu, Vietnam |
b |
||||||
Tridacna maxima |
Sauvages |
Tous |
Fidji, Îles Marshall, Micronésie, Nouvelle-Calédonie, Mozambique, Tonga, Vanuatu, Vietnam |
b |
||||||
Tridacna squamosa |
Sauvages |
Tous |
Fidji, Mozambique, Nouvelle-Calédonie, Tonga, Vanuatu, Vietnam |
b |
||||||
Tridacna tevoroa |
Sauvages |
Tous |
Tonga |
b |
||||||
MESOGASTROPODA |
||||||||||
Strombidae |
||||||||||
Strombus gigas |
Sauvages |
Tous |
Grenade, Haïti |
b |
||||||
CNIDARIA |
||||||||||
SCLERACTINIA |
||||||||||
Acroporidae |
||||||||||
Montipora caliculata |
Sauvages |
Tous |
Tonga |
b |
||||||
Agariciidae |
||||||||||
Agaricia agaricites |
Sauvages |
Tous |
Haïti |
b |
||||||
Caryophylliidae |
||||||||||
Catalaphyllia jardinei |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Catalaphyllia jardinei |
Sauvages |
Tous |
Îles Salomon |
b |
||||||
Euphyllia cristata |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Euphyllia divisa |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Euphyllia fimbriata |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Plerogyra spp. |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Faviidae |
||||||||||
Platygyra sinensis |
Sauvages |
Tous |
Tonga |
b |
||||||
Merulinidae |
||||||||||
Hydnophora microconos |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Mussidae |
||||||||||
Blastomussa spp. |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Cynarina lacrymalis |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Scolymia vitiensis |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
Trachyphilliidae |
||||||||||
Trachyphyllia geoffroyi |
Sauvages |
Tous, à l’exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels |
Indonésie |
b |
||||||
FLORA |
||||||||||
Amaryllidaceae |
||||||||||
Galanthus nivalis |
Sauvages |
Tous |
Bosnie-et-Herzégovine, Suisse, Ukraine |
b |
||||||
Apocynaceae |
||||||||||
Pachypodium inopinatum |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Pachypodium rosulatum |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Pachypodium rutenbergianum ssp. sofiense |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Euphorbiaceae |
||||||||||
Euphorbia banae |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Euphorbia bulbispina |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Euphorbia guillauminiana |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Euphorbia kondoi |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Euphorbia millotii |
Sauvages |
Tous |
Madagascar |
b |
||||||
Orchidaceae |
||||||||||
Anacamptis pyramidalis |
Sauvages |
Tous |
Suisse, Turquie |
b |
||||||
Barlia robertiana |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Cephalanthera rubra |
Sauvages |
Tous |
Norvège |
b |
||||||
Cypripedium japonicum |
Sauvages |
Tous |
Chine, Japon, Corée du Sud, Corée du Nord |
b |
||||||
Cypripedium macranthos |
Sauvages |
Tous |
Corée du Sud, Russie |
b |
||||||
Cypripedium margaritaceum |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Cypripedium micranthum |
Sauvages |
Tous |
Chine |
b |
||||||
Dactylorhiza latifolia |
Sauvages |
Tous |
Norvège |
b |
||||||
Dactylorhiza romana |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Dactylorhiza russowii |
Sauvages |
Tous |
Norvège |
b |
||||||
Dactylorhiza traunsteineri |
Sauvages |
Tous |
Liechtenstein |
b |
||||||
Dendrobium bellatulum |
Sauvages |
Tous |
Viêt Nam |
b |
||||||
Dendrobium wardianum |
Sauvages |
Tous |
Viêt Nam |
b |
||||||
Himantoglossum hircinum |
Sauvages |
Tous |
Suisse |
b |
||||||
Nigritella nigra |
Sauvages |
Tous |
Norvège |
b |
||||||
Ophrys holoserica |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Ophrys insectifera |
Sauvages |
Tous |
Liechtenstein, Norvège |
b |
||||||
Ophrys pallida |
Sauvages |
Tous |
Algérie |
b |
||||||
Ophrys sphegodes |
Sauvages |
Tous |
Suisse |
b |
||||||
Ophrys tenthredinifera |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Ophrys umbilicata |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Orchis coriophora |
Sauvages |
Tous |
Russie, Suisse |
b |
||||||
Orchis italica |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Orchis laxiflora |
Sauvages |
Tous |
Suisse |
b |
||||||
Orchis mascula |
Sauvages/Élevage en ranch |
Tous |
Albanie |
b |
||||||
Orchis morio |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Orchis pallens |
Sauvages |
Tous |
Russie |
b |
||||||
Orchis provincialis |
Sauvages |
Tous |
Suisse |
b |
||||||
Orchis punctulata |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Orchis purpurea |
Sauvages |
Tous |
Suisse, Turquie |
b |
||||||
Orchis simia |
Sauvages |
Tous |
Ancienne république yougoslave de Macédoine, Bosnie-et-Herzégovine, Croatie, Suisse, Turquie |
b |
||||||
Orchis tridentata |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Orchis ustulata |
Sauvages |
Tous |
Russie |
b |
||||||
Phalaenopsis parishii |
Sauvages |
Tous |
Viêt Nam |
b |
||||||
Serapias cordigera |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Serapias parviflora |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Serapias vomeracea |
Sauvages |
Tous |
Suisse, Turquie |
b |
||||||
Spiranthes spiralis |
Sauvages |
Tous |
Liechtenstein, Suisse |
b |
||||||
Primulaceae |
||||||||||
Cyclamen intaminatum |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Cyclamen mirabile |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Cyclamen pseudibericum |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
||||||
Cyclamen trochopteranthum |
Sauvages |
Tous |
Turquie |
b |
(1) Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006 ne sont pas satisfaits, ainsi que les parties et produits de ces animaux.
11.9.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238/23 |
RÈGLEMENT (CE) N o 1038/2007 DE LA COMMISSION
du 7 septembre 2007
modifiant le règlement (CE) no 2368/2002 du Conseil mettant en œuvre le système de certification du processus de Kimberley pour le commerce international des diamants bruts
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 2368/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 mettant en œuvre le système de certification du processus de Kimberley pour le commerce international des diamants bruts (1), et notamment ses articles 19 et 20,
considérant ce qui suit:
(1) |
Par son avis du 13 août 2007, la présidence du système de certification du processus de Kimberley a décidé d’ajouter la Turquie à la liste des participants à ce processus à compter du 14 août 2007. |
(2) |
Le Venezuela a notifié à la Commission les modifications aux informations relatives à son autorité compétente. |
(3) |
L’annexe II doit dès lors être modifiée en conséquence, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe II du règlement (CE) no 2368/2002 est remplacée par le texte figurant dans l’annexe I du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 14 août 2007.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 septembre 2007.
Par la Commission
Benita FERRERO-WALDNER
Membre de la Commission
(1) JO L 358 du 31.12.2002, p. 28. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 613/2007 de la Commission (JO L 141 du 2.6.2007, p. 56).
ANNEXE
«ANNEXE II
Liste des participants au système de certification du processus de Kimberley et de leurs autorités compétentes dûment désignées, visées aux articles 2, 3, 8, 9, 12, 17, 18, 19 et 20
ANGOLA
Ministry of Geology and Mines |
Rua Hochi Min |
Luanda |
Angola |
ARMÉNIE
Department of Gemstones and Jewellery |
Ministry of Trade and Economic Development |
Yerevan |
Armenia |
AUSTRALIE
Community Protection Section |
Australian Customs Section |
Customs House, 5 Constitution Avenue |
Canberra ACT 2601 |
Australia |
Minerals Development Section |
Department of Industry, Tourism and Resources |
GPO Box 9839 |
Canberra ACT 2601 |
Australia |
BANGLADESH
Ministry of Commerce |
Export Promotion Bureau |
Dhaka |
Bangladesh |
BELARUS
Department of Finance |
Sovetskaja Str., 7 |
220010 Minsk |
Republic of Belarus |
BOTSWANA
Ministry of Minerals, Energy & Water Resources |
PI Bag 0018 |
Gaborone |
Botswana |
BRÉSIL
Ministry of Mines and Energy |
Esplanada dos Ministérios — Bloco “U” — 3o andar |
70065 — 900 Brasilia — DF |
Brazil |
CANADA
|
International:
|
|
Pour obtenir un spécimen du certificat PK canadien:
|
|
Demande de renseignements généraux:
|
RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE
Independent Diamond Valuators (IDV) |
Immeuble SOCIM, 2ème étage |
BP 1613 Bangui |
Central African Republic |
CHINE, République populaire de
Department of Inspection and Quarantine Clearance |
General Administration of Quality Supervision, Inspection and Quarantine (AQSIQ) |
9 Madiandonglu |
Haidian District, Beijing |
People’s Republic of China |
HONG KONG (région administrative spéciale de la République populaire de Chine)
Department of Trade and Industry |
Hong Kong Special Administrative Region |
Peoples Republic of China |
Room 703, Trade and Industry Tower |
700 Nathan Road |
Kowloon |
Hong Kong |
China |
CONGO, République démocratique du
Centre d’Evaluation, d’Expertise et de Certification (CEEC) |
17th floor, BCDC Tower |
30th June Avenue |
Kinshasa |
Democratic Republic of Congo |
CÔTE D’IVOIRE
Ministry of Mines and Energy |
BP V 91 |
Abidjan |
Côte d’Ivoire |
CROATIE
Ministry of Economy |
Zagreb |
Republic of Croatia |
COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE
European Commission |
DG External Relations/A/2 |
B-1049 Brussels |
Belgium |
GHANA
Precious Minerals Marketing Company (Ltd.) |
Diamond House, |
Kinbu Road, |
P.O. Box M. 108 |
Accra |
Ghana |
GUINÉE
Ministry of Mines and Geology |
BP 2696 |
Conakry |
Guinea |
GUYANA
Geology and Mines Commission |
P O Box 1028 |
Upper Brickdam |
Stabroek |
Georgetown |
Guyana |
INDE
The Gem & Jewellery Export Promotion Council |
Diamond Plaza, 5th Floor 391-A, Fr D.B. Marg |
Mumbai 400 004 |
India |
INDONÉSIE
Directorate-General of Foreign Trade |
Ministry of Trade |
JI M.I. Ridwan Rais No 5 |
Blok I Iantai 4 |
Jakarta Pusat Kotak Pos. 10110 |
Jakarta |
Indonesia |
ISRAËL
Ministry of Industry and Trade |
P.O. Box 3007 |
52130 Ramat Gan |
Israel |
JAPON
United Nations Policy Division |
Foreign Policy Bureau |
Ministry of Foreign Affairs |
2-11-1, Shibakoen Minato-ku |
105-8519 Tokyo |
Japan |
Mineral and Natural Resources Division |
Agency for Natural Resources and Energy |
Ministry of Economy, Trade and Industry |
1-3-1 Kasumigaseki, Chiyoda-ku |
100-8901 Tokyo |
Japan |
CORÉE, République de
UN Division |
Ministry of Foreign Affairs and Trade |
Government Complex Building |
77 Sejong-ro, Jongro-gu |
Seoul |
Korea |
Trade Policy Division |
Ministry of Commerce, Industry and Enterprise |
1 Joongang-dong, Kwacheon-City |
Kyunggi-do |
Korea |
LAOS
Department of Foreign Trade, |
Ministry of Commerce |
Vientiane |
Laos |
LIBAN
Ministry of Economy and Trade |
Beirut |
Lebanon |
LESOTHO
Commission of Mines and Geology |
P.O. Box 750 |
Maseru 100 |
Lesotho |
LIBERIA
Government Diamond Office |
Ministry of Lands, Mines and Energy |
Capitol Hill |
P.O. Box 10-9024 |
1000 Monrovia 10 |
Liberia |
MALAISIE
Ministry of International Trade and Industry |
Blok 10 |
Komplek Kerajaan Jalan Duta |
50622 Kuala Lumpur |
Malaysia |
MAURICE
Ministry of Commerce and Co-operatives |
Import Division |
2nd Floor, Anglo-Mauritius House |
Intendance Street |
Port Louis |
Mauritius |
NAMIBIE
Diamond Commission |
Ministry of Mines and Energy |
Private Bag 13297 |
Windhoek |
Namibia |
NORVÈGE
Section for Public International Law |
Department for Legal Affairs |
Royal Ministry of Foreign Affairs |
P.O. Box 8114 |
0032 Oslo |
Norway |
NOUVELLE-ZÉLANDE
|
Certificate Issuing Authority:
|
|
Import and Export office
|
FÉDÉRATION DE RUSSIE
Gokhran of Russia |
14, 1812 Goda St. |
121170 Moscow |
Russia |
SIERRA LEONE
Ministry of Mineral Resources |
Youyi Building |
Brookfields |
Freetown |
Sierra Leone |
SINGAPOUR
Ministry of Trade and Industry |
100 High Street |
#0901, The Treasury, |
Singapore 179434 |
AFRIQUE DU SUD
South African Diamond Board |
240 Commissioner Street |
Johannesburg |
South Africa |
SRI LANKA
Trade Information Service |
Sri Lanka Export Development Board |
42 Nawam Mawatha |
Colombo 2 |
Sri Lanka |
SUISSE
State Secretariat for Economic Affairs |
Export Control Policy and Sanctions |
Effingerstrasse 1 |
3003 Berne |
Switzerland |
TAÏWAN, PENGHU, KINMEN ET MATSU, Territoire douanier distinct de
Export/Import Administration Division |
Bureau of Foreign Trade |
Ministry of Economic Affairs |
Taiwan |
TANZANIE
Commission for Minerals |
Ministry of Energy and Minerals |
PO Box 2000 |
Dar es Salaam |
Tanzania |
THAÏLANDE
Ministry of Commerce |
Department of Foreign Trade |
44/100 Thanon Sanam Bin Nam-Nonthaburi |
Muang District |
Nonthaburi 11000 |
Thailand |
TOGO
Directorate General — Mines and Geology |
B.P. 356 |
216, Avenue Sarakawa |
Lomé |
Togo |
TURQUIE
Foreign Exchange Department |
Undersecretariat of Treasury |
Hazine Mustesarligi Banka ve Kambiyo Genel Mudurlugu |
İnönü Bulvarı No: 36, 06510 Emek |
Ankara |
Turkey |
UKRAINE
Ministry of Finance |
State Gemological Center |
Degtyarivska St. 38-44 |
Kiev |
04119 Ukraine |
International Department |
Diamond Factory “Kristall” |
600 Letiya Street 21 |
21100 Vinnitsa |
Ukraine |
ÉMIRATS ARABES UNIS
Dubai Metals and Commodities Centre |
PO Box 63 |
Dubai |
United Arab Emirates |
ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
U.S. Department of State |
2201 C St., N.W. |
Washington D.C. |
United States of America |
VENEZUELA
Ministry of Basic Industries and Mines |
Av. La Estancia, Urb. Chuao, Torre Las Mercedes, Piso 9 |
Caracas |
Venezuela |
VIÊT NAM
Export-Import Management Department |
Ministry of Trade of Vietnam |
31 Trang Tien |
Hanoi 10.000 |
Vietnam |
ZIMBABWE
Principal Minerals Development Office |
Ministry of Mines and Mining Development |
Private Bag 7709, Causeway |
Harare |
Zimbabwe». |
11.9.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238/28 |
RÈGLEMENT (CE) N o 1039/2007 DE LA COMMISSION
du 10 septembre 2007
portant suspension des adjudications permanentes prévues aux chapitres II et III du règlement (CE) no 1898/2005
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1255/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers (1), et notamment ses articles 10 et 15,
considérant ce qui suit:
(1) |
Conformément au règlement (CE) no 1898/2005 de la Commission du 9 novembre 2005 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1255/1999 du Conseil en ce qui concerne les mesures d’écoulement sur le marché communautaire pour la crème, le beurre et le beurre concentré (2), les organismes d’intervention procèdent par adjudication à la vente à prix réduit de certaines quantités de beurre d’intervention destiné à des produits de pâtisserie, glaces alimentaires et autres produits alimentaires. Les organismes d’intervention procèdent aussi à l’octroi d’une aide à l’utilisation de beurre, de beurre concentré et de crème destinés à des produits de pâtisserie, glaces alimentaires et autres produits alimentaires, ainsi qu’au beurre concentré destiné à la consommation directe dans la Communauté. |
(2) |
La situation actuelle du marché dans la Communauté, et en particulier l’absence d’excédents et de stocks publics de beurre, conduisent à ce qu’aucune attribution n’intervienne dans le cadre de ces procédures d’adjudication. Cette situation devrait se prolonger pendant un certain temps. Afin de simplifier la gestion de ces mesures, il est opportun de suspendre la vente visée à l’article premier, point a), du règlement (CE) no 1898/2005, ainsi que les aides prévues au point b), sous i) et ii). |
(3) |
Afin de ne pas interférer avec le fonctionnement des adjudications, il est opportun de rendre le présent règlement applicable à partir du début du délai pour la présentation des offres pour une adjudication particulière. |
(4) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion du lait et des produits laitiers, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les adjudications prévues à la section 5 du chapitre II et à la section 2 du chapitre III du règlement (CE) no 1898/2005 sont suspendues.
Un avis informant de la suspension des adjudications permanentes est publié au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 12 septembre 2007.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 10 septembre 2007.
Par la Commission
Mariann FISCHER BOEL
Membre de la Commission
(1) JO L 160 du 26.6.1999, p. 48. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1913/2005 (JO L 307 du 25.11.2005, p. 2).
(2) JO L 308 du 25.11.2005, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 96/2007 (JO L 25 du 1.2.2007, p. 6).
11.9.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238/29 |
RÈGLEMENT (CE) N o 1040/2007 DE LA COMMISSION
du 10 septembre 2007
approuvant des modifications mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [melon du Quercy (IGP)]
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, seconde phrase,
considérant ce qui suit:
(1) |
Conformément à l’article 9, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (CE) no 510/2006 et en vertu de l’article 17, paragraphe 2, dudit règlement, la Commission a examiné la demande de la France pour l’approbation d’une modification des éléments du cahier des charges de l’indication géographique protégée «Melon du Quercy», enregistrée par le règlement (CE) no 1165/2004 de la Commission (2). |
(2) |
La demande a pour but de modifier le cahier des charges en ce qui concerne les noms des communes faisant partie de l’aire géographique «Melon du Quercy», cinq communes ayant été omises par erreur sur la liste lors de la retranscription de la carte reprenant les cantons et communes concernés. |
(3) |
La Commission a examiné la modification en question et conclu qu’elle est justifiée. Comme la modification est mineure au sens de l’article 9 du règlement (CE) no 510/2006, la Commission peut l’approuver sans recourir à la procédure décrite aux articles 5, 6 et 7 dudit règlement, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Le cahier des charges de l’indication géographique protégée «Melon du Quercy» est modifié conformément à l’annexe I du présent règlement.
Article 2
La fiche consolidée reprenant les éléments principaux du cahier des charges figure à l’annexe II du présent règlement.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 10 septembre 2007.
Par la Commission
Mariann FISCHER BOEL
Membre de la Commission
(1) JO L 93 du 31.3.2006, p. 12. Règlement modifié en dernier lieu par règlement (CE) no 952/2007 de la Commission (JO L 210 du 10.8.2007, p. 26).
(2) JO L 224 du 25.6.2004, p. 16.
ANNEXE I
Au cahier des charges de l’indication géographique protégée «Melon du Quercy» (France), les modifications suivantes sont approuvées:
«Aire géographique»:
Dans le paragraphe «Les communes des cantons suivants»:
— |
premier tiret «Pour le Tarn-et-Garonne», deuxième sous-tiret:
|
— |
deuxième tiret, «Pour le Lot», un quatrième sous-tiret est ajouté avec les noms des communes suivantes:
|
— |
deuxième tiret, «Pour le Lot»
|
ANNEXE II
RÉSUMÉ
Règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires
«MELON DU QUERCY»
No CE: FR/IGP/105/0086/30.12.2005
AOP ( ) IGP (X)
Ce résumé présente les principaux éléments du cahier des charges du produit à des fins d’information.
1. Service compétent de l’État membre
Nom |
: |
Institut national des appellations d’origine |
Adresse |
: |
51, rue d’Anjou — F-75008 Paris |
Téléphone |
: |
(33) 153 89 80 00 |
Télécopieur |
: |
(33) 142 25 57 97 |
Courrier électronique |
: |
info@inao.gouv.fr |
2. Groupement
Nom |
: |
Syndicat interprofessionnel du melon du Quercy |
Adresse |
: |
29, avenue du Général-de-Gaulle — F-46170 Castelnau-Montratier |
Téléphone |
: |
(33) 565 21 96 83 |
Télécopieur |
: |
(33) 565 21 88 15 |
Courrier électronique |
: |
melon-du-quercy@wanadoo.fr |
Composition |
: |
Producteurs/transformateurs (X) Autres ( ) |
3. Type de produit
Classe 1.6 |
— |
Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés |
4. Cahier des charges
[Résumé des conditions visées à l’article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006]
4.1. Nom
«Melon du Quercy»
4.2. Description
Melon à peau lisse, écrite ou brodée, à chair orangée, et de couleur: vert-gris, tournant au jaune, d’un poids allant de 450 g à 1 300 g et plus.
4.3. Aire géographique
La zone IGP «Melon du Quercy» comprend:
|
Les cantons suivants:
|
|
Les communes des cantons suivants:
|
4.4. Preuve de l’origine
Le melon du Quercy a été cultivé dans le Quercy dès le XVIe siècle. En 1930, la production de melon s’est développée grâce notamment à l’augmentation des surfaces cultivées et à l’apparition du Melon du Quercy sur les marchés locaux. Cette production augmenta dans les années 1940-1945. Dès 1960, les expéditions permirent à la production de melon du Quercy de se développer.
Aujourd’hui, la réputation du melon du Quercy n’est plus à faire, l’ensemble des marques utilisées montre à elles seules l’importance du lien entre Melon et Quercy.
Au début de chaque campagne, les parcelles de chaque producteur sont habilitées (aire géographique et terroir éligible) par les techniciens agréés par l’organisme certificateur. Chaque parcelle est enregistrée sur le cahier cultural «Melon du Quercy»: communes, sections et numéros cadastraux, surface en ares.
Un exemplaire de ces informations reste sur le cahier cultural du producteur, un autre est remis à la station fruitière et le troisième est transmis au Syndicat interprofessionnel du melon du Quercy.
Ainsi, pour chaque lot livré à la station fruitière, le nom du producteur, la variété et les parcelles sont identifiés et enregistrés. À la station, les lots de plusieurs producteurs sont réunis. Les lots certifiés sont séparés des lots non certifiés dès l’entrée en station et jusqu’au conditionnement, à l’étiquetage et à la commercialisation.
4.5. Méthode d’obtention
Le melon du Quercy est produit à partir de variétés sélectionnées; il est récolté à maturité optimale avant 13 heures si possible tous les jours. Le melon du Quercy est ensuite mis directement en plateau bois ou caisse plastique en couche unique bien calé et non forcé.
Après récolte, le melon est mis à l’abri du soleil et des intempéries. Les apports à la station sont réalisés le jour même de leur récolte. Les lots de melons sont alors contrôlés et agréés selon leur aspect et leur teneur en sucre. Ils sont triés, calibrés puis emballés dans des plateaux sur des alvéoles et/ou des mouchoirs en fonction de leur poids et de leur couleur.
4.6. Lien
L’atout du Quercy pour la production du melon réside en son sol et son climat. La typicité du climat, alternance de flux océaniques (frais et humides) et de flux méditerranéens (chauds et secs) provoque des amplitudes thermiques au quotidien. Elle assure à la plante une ambiance (température et hygrométrie) optimale à son développement.
D’autre part, les sols argilo-calcaire du Quercy dont l’argile est essentiellement composée d’illites et de montmorionites retiennent l’élément potasse dans les feuillets des argiles. En conséquence, ces sols régulent la nutrition potassique de la plante. Ceci confère ainsi au produit des parfums et un effet terroir particulier. Le terroir argilo-calcaire du Quercy possédant une bonne capacité de rétention en eau permet une alimentation hydrique régulière de la plante.
4.7. Structure de contrôle
Nom |
: |
Qualisud |
Adresse |
: |
15, avenue de Bayonne — F-40500 Saint-Sever |
Téléphone |
: |
(33) 558 06 53 30 |
Télécopieur |
: |
(33) 562 88 13 91 |
Courrier électronique |
: |
qualisud@wanadoo.fr |
4.8. Étiquetage
— |
Dénomination du produit: Melon du Quercy. |
— |
Caractéristiques certifiées: Cultivé en Quercy, Récolté à maturité optimale. |
II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire
DÉCISIONS
Commission
11.9.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238/34 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 7 août 2007
concernant l’admissibilité des dépenses consenties en 2007 par certains États membres pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche
[notifiée sous le numéro C(2007) 3737]
(2007/605/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 861/2006 du Conseil du 22 mai 2006 portant mesures financières communautaires relatives à la mise en œuvre de la politique commune de la pêche et au droit de la mer (1), et notamment son article 24, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 861/2006 établit les conditions dans lesquelles les États membres reçoivent une contribution de la Communauté pour des dépenses exposées dans le cadre de leurs programmes de collecte et de gestion de données. |
(2) |
Ces programmes sont définis conformément au règlement (CE) no 1543/2000 du Conseil du 29 juin 2000 instituant un cadre communautaire pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche (2) et au règlement (CE) no 1639/2001 de la Commission du 25 juillet 2001 établissant les programmes communautaires minimal et étendu pour la collecte des données dans le secteur de la pêche et portant modalités d’application du règlement (CE) no 1543/2000 du Conseil (3). |
(3) |
La Belgique, le Danemark, l’Allemagne, l’Estonie, l’Irlande, la Grèce, l’Espagne, la France, l’Italie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la Finlande, la Slovénie, la Suède et le Royaume-Uni ont présenté des programmes nationaux pour 2007. Ces États membres ont également demandé une contribution financière de la Communauté. |
(4) |
La Commission a examiné les programmes nationaux et a évalué l’admissibilité des dépenses. |
(5) |
La décision 2000/439/CE du Conseil (4) a été abrogée par le règlement (CE) no 861/2006. Selon l’article 16 du règlement susvisé, les mesures financières de la Communauté ne dépassent pas 50 % du montant des dépenses publiques éligibles exposées par les États membres pour l’exécution d’un programme prévu à l’article 23, paragraphe 1, du règlement (CE) no 861/2006. L’article 24, paragraphe 3, point b), dudit règlement établit que le taux de la participation financière est fixé dans les décisions de la Commission. En vertu de l’article 5 du règlement (CE) no 1543/2000 il est prévu que les décisions relatives à des dépenses exposées par les États membres dans le cadre de la collecte de données appliqueront un taux de 50 % pour le programme minimal et un taux de 35 % pour le programme étendu. |
(6) |
Il convient de verser une première tranche aux États membres concernés. Une deuxième tranche sera versée en 2008, après la transmission à la Commission, et l’approbation par celle-ci, d’un rapport d’activité financier et technique détaillant l’état de réalisation des objectifs fixés lors de l’établissement du programme minimal et du programme étendu. |
(7) |
Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité de la pêche et de l’aquaculture, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
La présente décision fixe pour 2007 le montant des dépenses admissibles pour chacun des États membres, ainsi que le taux de la participation financière de la Communauté aux dépenses consenties pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche.
Article 2
Les dépenses consenties pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche figurant à l’annexe I bénéficient d’une contribution financière communautaire pouvant atteindre 50 % des dépenses admissibles dans le cadre du programme minimal, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 1543/2000.
Article 3
Les dépenses consenties pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche figurant à l’annexe II bénéficient d’une contribution financière communautaire pouvant atteindre 35 % des dépenses admissibles dans le cadre du programme étendu, conformément à l’article 5 du règlement (CE) no 1543/2000.
Article 4
1. La Communauté verse une première tranche de 50 % de la contribution financière communautaire présentée aux annexes I et II.
2. Une deuxième tranche sera versée en 2008 après la réception et l’approbation d’un rapport financier et technique.
Article 5
1. Le taux de change de l’euro utilisé pour le calcul des montants admissibles au bénéfice de l’aide au titre de la présente décision est le taux applicable au mois de mai 2006.
2. Les déclarations de dépenses et les demandes d’acompte exprimées en monnaie nationale et transmises par les États membres qui ne participent pas à la troisième phase de l’Union économique et monétaire sont converties en euros au taux en vigueur le mois au cours duquel ces documents parviennent à la Commission.
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 7 août 2007.
Par la Commission
Joe BORG
Membre de la Commission
(1) JO L 160 du 14.6.2006, p. 1.
(2) JO L 176 du 15.7.2000, p. 1.
(3) JO L 222 du 17.8.2001, p. 53. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1581/2004 (JO L 289 du 10.9.2004, p. 6).
(4) JO L 176 du 15.7.2000, p. 42. Décision modifiée par la décision 2005/703/CE (JO L 267 du 12.10.2005, p. 26).
ANNEXE I
Programme minimal
(EUR) |
||
État membre |
Dépenses admissibles |
Contribution communautaire maximale |
BELGIQUE |
1 039 161 |
519 581 |
DANEMARK |
5 723 552 |
2 861 776 |
ALLEMAGNE |
3 927 965 |
1 963 982 |
ESTONIE |
516 054 |
258 027 |
IRLANDE |
4 821 622 |
2 410 811 |
GRÈCE |
1 781 330 |
890 665 |
ESPAGNE |
8 887 744 |
4 443 872 |
FRANCE |
7 019 156 |
3 509 578 |
ITALIE |
3 927 432 |
1 963 716 |
CHYPRE |
597 228 |
298 614 |
LETTONIE |
412 174 |
206 087 |
LITUANIE |
141 947 |
70 973,5 |
MALTE |
449 853 |
224 927 |
PAYS-BAS |
3 537 657 |
1 768 829 |
POLOGNE |
662 847 |
331 424 |
PORTUGAL |
3 253 056 |
1 626 528 |
SLOVÉNIE |
250 225 |
125 113 |
FINLANDE |
1 307 541 |
653 771 |
SUÈDE |
3 082 718 |
1 541 359 |
ROYAUME-UNI |
7 757 951 |
3 878 975 |
Total |
59 097 212 |
29 548 606 |
ANNEXE II
Programme étendu
(EUR) |
||
État membre |
Dépenses admissibles |
Contribution communautaire maximale |
BELGIQUE |
|
|
DANEMARK |
|
|
ALLEMAGNE |
626 510 |
219 279 |
ESTONIE |
29 661 |
10 381 |
IRLANDE |
426 553 |
149 294 |
GRÈCE |
231 600 |
81 060 |
ESPAGNE |
1 276 056 |
446 620 |
FRANCE |
342 409 |
119 843 |
ITALIE |
566 008 |
198 103 |
CHYPRE |
|
|
LETTONIE |
5 742 |
2 010 |
LITUANIE |
|
|
MALTE |
|
|
PAYS-BAS |
450 538 |
157 688 |
POLOGNE |
|
|
PORTUGAL |
305 456 |
106 910 |
SLOVÉNIE |
|
|
FINLANDE |
154 691 |
54 142 |
SUÈDE |
60 647 |
21 226 |
ROYAUME-UNI |
1 132 625 |
396 419 |
Total |
5 608 495 |
1 962 973 |