ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 74

European flag  

Édition de langue française

Législation

49e année
13 mars 2006


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

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Règlement (CE) no 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) no 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

13.3.2006   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 74/1


RÈGLEMENT (CE) N o 394/2006 DU CONSEIL

du 27 février 2006

portant modification et mise à jour du règlement (CE) no 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 133,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1334/2000 (1) prévoit que les biens à double usage (y compris les logiciels et les technologies) doivent être soumis à un contrôle efficace lorsqu'ils sont exportés de la Communauté.

(2)

Afin de permettre aux États membres et à la Communauté de respecter leurs engagements internationaux, l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2000 établit la liste commune des biens et technologies à double usage visée à l'article 3 dudit règlement, qui met en œuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, y compris l'arrangement de Wassenaar, le régime de contrôle de la technologie relative aux missiles (MTCR), le Groupe des fournisseurs d'articles nucléaires (NSG), le Groupe Australie et la convention sur les armes chimiques (CWC).

(3)

L'article 11 du règlement (CE) no 1334/2000 prévoit que les annexes I et IV sont mises à jour dans le respect des obligations et engagements pertinents, et de toute modification de ces derniers, que chaque État membre a acceptés en tant que membre des régimes internationaux de non-prolifération et de contrôle des exportations, ou du fait de la ratification des traités internationaux en la matière.

(4)

Il convient de modifier les annexes I et IV du règlement (CE) no 1334/2000 afin de tenir compte des modifications adoptées par l'arrangement de Wassenaar, par le Groupe Australie, par le MTCR et le NSG après les modifications opérées par le règlement no 1504/2004.

(5)

Afin de faciliter la consultation par les autorités chargées des contrôles à l'exportation et les opérateurs, il convient de publier une version actualisée et consolidée des annexes du règlement (CE) no 1334/2000.

(6)

Il convient de modifier le règlement (CE) no 1334/2000 en conséquence,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 1334/2000 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le trentième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 27 février 2006.

Par le Conseil

La présidente

U. PLASSNIK


(1)  JO L 159 du 30.6.2000, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1504/2004 (JO L 281 du 31.8.2004, p. 1).


ANNEXE

«

ANNEXE I

LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE

[visée à l'article 3 du règlement (CE) no 1334/2000]

La présente liste met en œuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, comprenant l'arrangement de Wassenaar, le régime de contrôle de la technologie relative aux missiles (MTCR), le Groupe des fournisseurs d'articles nucléaires (NSG), le Groupe Australie et la convention sur les armes chimiques (CNC). Il n'a pas été tenu compte des éléments que les États membres souhaitent placer sur une liste d'exclusion. Il n'a pas été tenu compte des contrôles nationaux (contrôles qui ne sont pas effectués au titre d'un régime) qui peuvent être maintenus par les États membres.

REMARQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L'ANNEXE I

1.

Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention "VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE" renvoie à ces listes.

2.

Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l'exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l'élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d'autres fins.

N.B.: Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l'élément principal, il convient d'évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d'autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l'élément principal des biens fournis.

3.

Les biens figurant dans la présente annexe s'entendent comme neufs ou usagés.

NOTE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE NUCLÉAIRE (NTN)

(À lire en relation avec le chapitre E de la catégorie 0)

La "technologie" directement associée à des biens soumis à contrôle de la catégorie 0 est soumise à contrôle conformément aux dispositions de la catégorie 0.

La "technologie" relative au "développement", à la "production" ou à l'"utilisation" de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle s'applique à des biens non soumis à contrôle.

La licence délivrée pour l'exportation de biens couvre également l'exportation, au bénéfice du même utilisateur final, de la "technologie" minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réparation de ces biens.

Le contrôle portant sur les transferts de "technologie" ne s'applique pas aux connaissances qui sont "du domaine public" ou relèvent de la "recherche scientifique fondamentale".

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE (NGT)

(À lire en relation avec le chapitre E des catégories 1 à 9)

L'exportation de "technologie" nécessaire au "développement", à la "production" ou à l'"utilisation" des biens relevant des catégories 1 à 9 est soumise à contrôle selon les dispositions des catégories 1 à 9.

La "technologie" nécessaire au "développement", à la "production" ou à l'"utilisation" de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle est applicable à un bien non soumis à contrôle.

Les contrôles ne s'appliquent pas à la "technologie" minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien (vérification) et à la réparation des biens qui ne sont pas contrôlés ou dont l'exportation a été autorisée.

N.B.: Cela ne couvre pas la "technologie" visée aux alinéas 1E002.e., 1E002.f., 8E002.a. et 8E002.b.

Le contrôle portant sur les transferts de "technologie" ne s'applique pas aux connaissances qui sont "du domaine public", à la "recherche scientifique fondamentale" ou aux connaissances minimales nécessaires pour les demandes de brevet.

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE AUX LOGICIELS (NGL)

(La présente note exempte des contrôles prévus au chapitre D des catégories 0 à 9)

Les catégories 0 à 9 de la présente liste ne sont pas applicables aux "logiciels" qui:

a.

sont couramment à la disposition du public, en étant:

1.

vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée

a.

en magasin;

b.

par correspondance;

c.

par transaction électronique; ou

d.

par téléphone; et

2.

conçus pour être installés par l'utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur; ou

N.B.: L'alinéa a. de la note générale relative aux logiciels n'exempte pas les "logiciels" mentionnés dans la catégorie 5, partie 2 ("Sécurité de l'information").

b.

sont "du domaine public".

DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les définitions des termes entre ‧apostrophes simples‧ sont données dans une note technique se rapportant au bien en question.

Les définitions des termes entre "apostrophes doubles" sont les suivantes.

N.B.: Les références aux catégories sont indiquées entre parenthèses après le terme défini.

 

"Accordable" (6): se dit d'un "laser" pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d'onde sur une gamme de différentes transitions "laser". Un "laser" à sélection de raie produit des longueurs d'onde discrètes lors d'une transition "laser" et n'est pas considéré comme "accordable".

 

"Adapté pour usage de guerre" (1): toute modification ou sélection (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) conçue pour augmenter la capacité à causer des pertes humaines ou animales, à dégrader les équipements ou à endommager les récoltes ou l'environnement.

 

"Aéronef" (1, 7 et 9): véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.

N.B.: Voir également "aéronef civil".

 

"Aéronef civil" (1, 7 et 9): "aéronef" inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l'aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage civil légitime, privé ou professionnel.

N.B.: Voir également "aéronef".

 

"Agilité de fréquence (radar)" (6): toute technique par laquelle la fréquence porteuse d'un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d'impulsions, d'une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l'impulsion.

 

"Algorithme asymétrique" (5): un algorithme cryptographique utilisant différentes clés mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

N.B.: Une utilisation courante des "algorithmes asymétriques" est la gestion des clés.

 

"Algorithme symétrique" (5): un algorithme cryptographique utilisant la même clé pour le chiffrement et le déchiffrement.

N.B.: Une utilisation courante des "algorithmes symétriques" est la confidentialité des données.

 

"Alliage mécanique" (1): procédé d'alliage résultant de la liaison, de la cassure et d'une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d'alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l'alliage par l'addition de poudres appropriées.

 

"Alloué par l'UIT" (3 et 5): allocation de bandes de fréquence conformément à l'édition actuelle des règlements des radiocommunications de l'UIT pour les services primaires, autorisés et secondaires.

N.B.: Les allocations additionnelles et alternatives ne sont pas incluses.

 

"Amplification optique" (5): dans les communications optiques, technique d'amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c'est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs luminescents à fibres optiques.

 

"Analyseur de signaux" (3): appareil capable de mesurer et d'afficher les propriétés fondamentales de chaque composante de fréquence d'un signal multi-fréquences.

 

"Analyseur de signaux dynamiques" (3): "analyseurs de signaux" faisant appel à des techniques numériques d'échantillonnage et de transformation pour créer une représentation du spectre de Fourier de la forme d'onde donnée, y compris les informations relatives à l'amplitude et à la phase.

N.B.: Voir également "analyseur de signaux".

 

"Antenne à réseau phasé, électroniquement orientable" (5 et 6): antenne formant un faisceau au moyen d'un couplage de phase, c'est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d'excitation complexes des éléments rayonnants et qu'elle peut être modifiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l'application d'un signal électrique, aussi bien en émission qu'en réception.

 

"Atomisation par gaz" (1): procédé servant à réduire une coulée d'alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d'un flux de gaz sous haute pression.

 

"Atomisation centrifuge" (1): procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centrifuge.

 

"Atomisation sous vide" (1): procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par l'évaporation rapide d'un gaz dissous par application du vide.

 

"Avec toutes les corrections disponibles" (2): lorsque toutes les mesures pratiques dont dispose le fabricant pour réduire au minimum toutes les erreurs systématiques de positionnement ont été considérées pour le modèle de machine-outil en cause.

 

"Bande" (1): matériau constitué de "monofilaments", "brins", "nappes", "mèches" ou "torons", etc., entrelacés ou unidirectionnels, en général préimprégnés de résine.

N.B.:"Brin": faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

 

"Bande passante en temps réel" (2 et 3), pour les "analyseurs de signaux dynamiques": gamme de fréquence la plus large que l'analyseur puisse fournir au visuel ou à la mémoire de masse sans causer de discontinuité dans l'analyse des données d'entrée. Pour les analyseurs comportant plus d'un canal, on utilisera, pour effectuer le calcul, la configuration des canaux donnant la "bande passante en temps réel" la plus large.

 

"Bande passante fractionnelle" (3): la "bande passante instantanée" divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.

 

"Bande passante instantanée" (3, 5 et 7): bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

 

"Biais" (accéléromètre) (7): valeur indiquée par un accéléromètre en l'absence d'accélération.

 

"Broche basculante" (2): broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d'usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

 

"Calculateur hybride" (4): équipement apte à la fois à:

a.

accepter des données;

b.

traiter des données à la fois en représentations analogiques et en représentations numériques; et

c.

assurer la sortie de données.

 

"Calculateur neuronal" (4): dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d'un neurone ou d'une collection de neurones (c'est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et le nombre des interconnexions d'une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes).

 

"Calculateur numérique" (4 et 5): équipement qui, lorsque les données sont sous forme d'une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à la fois à:

a.

accepter des données;

b.

stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stockage permanents ou modifiables (par réécriture);

c.

traiter des données au moyen d'une séquence stockée d'instructions modifiable; et

d.

assurer la sortie de données.

N.B.: Les modifications de la séquence stockée d'instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

 

"Calculateur optique" (4): calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dispositifs optiques directement connectés.

 

"Calculateur à réseaux systoliques" (4): calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l'utilisateur au niveau de la porte logique.

 

"Capteurs d'imagerie monospectraux" (6): capteurs capables d'effectuer une saisie d'imagerie à partir d'une bande spectrale discrète.

 

"Capteurs d'imagerie multispectraux" (6): capteurs capables d'effectuer une saisie simultanée ou en série de données d'imagerie à partir de deux ou plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quelquefois appelés capteurs d'imagerie hyperspectraux.

 

"Capteur de pression" (2): dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique.

 

"Capteurs radar interconnectés" (6): deux ou plus de deux capteurs radar échangeant entre eux des données en temps réel.

 

"Carte à microprocesseur personnalisée" (5): carte à microprocesseur (carte à puce) contenant un microcircuit qui a été programmé pour une application spécifique et ne peut être reprogrammé par l'utilisateur pour aucune autre application.

 

"Circuit intégré à film" (3): réseau d'"éléments de circuits" et d'interconnexions métalliques formé par le dépôt d'un film mince ou épais sur un "substrat" isolant.

N.B.:"Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

 

"Circuit intégré hybride" (3): toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des "éléments de circuit" ou des "composants discrets" reliés ensemble afin d'exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants:

a.

contenant au moins un dispositif non encapsulé;

b.

reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;

c.

remplaçables en tant qu'entités; et

d.

ne pouvant normalement être désassemblés.

N.B. 1:"Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

N.B. 2:"Composant discret": "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

 

"Circuit intégré monolithique" (3): combinaison de plusieurs "éléments de circuits" passifs ou actifs ou des deux qui:

a.

sont fabriqués par des processus de diffusion, d'implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé plaquette;

b.

sont considérés comme associés de manière indivisible; et

c.

assurent la ou les fonctions d'un circuit.

N.B.:"Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

 

"Circuit intégré multiplaquettes" (3): circuit contenant au moins deux "circuits intégrés monolithiques" fixés sur un "substrat" commun.

 

"Circuit intégré optique" (3): "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré hybride" contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou photoémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

 

"Code objet" (4, 5 et 9): forme, permettant l'exécution par la machine, d'un moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus ["code source" (langage source)], qui a été converti par un système de programmation.

 

"Code source" ou "langage source" (4, 6, 7 et 9): moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programmation en un programme sous une forme ("code objet" ou "langage objet") permettant son exécution par la machine.

 

"Commande de contournage" (2): commande de deux mouvements ou plus par "commande numérique", exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d'avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (référence ISO/DIS2806-1980).

 

"Commande électronique numérique de moteur pleine autorité" ("FADEC") (7 et 9): système de commande électronique pour moteurs à turbine à gaz ou moteurs combinés, utilisant un calculateur numérique pour contrôler les variables nécessaires pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie sur l'arbre tout au long de la gamme de fonctionnement du moteur depuis le début du dosage du carburant jusqu'à l'arrêt du carburant.

 

"Commande numérique" (2): commande automatique d'un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l'opération (norme ISO 2382).

 

"Commande de vol primaire" (7): commande de stabilité ou de manœuvre d'un aéronef utilisant des générateurs de force ou de moment, à savoir des surfaces de commande aérodynamiques ou la vectorisation de la poussée propulsive.

 

"Commande de vol totale" (7): commande automatisée des variables de l'état d'un aéronef et de la trajectoire de vol afin d'atteindre les objectifs de la mission répondant aux changements en temps réel des données relatives aux objectifs, risques ou autres "aéronefs".

 

"Commutation optique" (5): routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.

 

"Composite" (1, 2, 6, 8 et 9): se dit d'une "matrice" et d'une phase ou de phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

 

"Compression d'impulsions" (6): opération de codage et de traitement d'une impulsion d'un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d'une énergie d'impulsion élevée.

 

"Constante de temps" (6): temps qui s'écoule entre l'excitation lumineuse et le moment où l'augmentation du courant atteint une valeur de 1 – 1/e fois la valeur finale, c'est-à-dire 63 % de sa valeur finale.

 

"Contrôle de puissance rayonnée" (7): désigne la modification de la puissance émise du signal de l'altimètre de sorte que la puissance reçue à l'altitude de l'"aéronef" soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l'altitude.

 

"Contrôleur d'accès au réseau" (4): interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même "débit de transfert numérique" en utilisant l'arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

 

"Contrôleur de communication" (4): interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

 

"Cryptographie" (5): discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d'en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La "cryptographie" est limitée à la transformation d'informations par l'emploi d'un ou de plusieurs "paramètres secrets" (par exemple, des variables cryptographiques) ou de la gestion de clé associée.

N.B.:"Paramètre secret": désigne une constante ou une clé non portée à la connaissance d'autres personnes ou partagée uniquement au sein d'un groupe.

 

"Cryptographie quantique" (5): famille de techniques permettant d'établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d'un système physique (y compris les propriétés physiques explicitement régies par l'optique quantique, la théorie quantique des champs ou l'électrodynamique quantique).

 

"Cultures vivantes isolées" (1): comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.

 

"Débit de transfert numérique": débit total d'unités binaires d'information directement transférées sur tout type de support.

N.B.: Voir également "Débit de transfert numérique total".

 

"Débit de transfert numérique total" (5): nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc., passant, par unité de temps, entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique.

N.B.: Voir également "Débit de transfert numérique".

 

"Densification isostatique à chaud" (2): procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102 °C), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d'éliminer les vides internes du moulage.

 

"Densité de courant globale" (3): nombre total d'ampères-tours dans la bobine (c'est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d'encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).

 

"Développement" (NGT, NTN, toutes catégories): opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilotes, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d'intégration, plans.

 

"Domaine public (du)" (NGT, NTN, NGL): qualifie la "technologie" ou le "logiciel" ayant été rendus accessibles sans qu'il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure [les restrictions relevant du droit d'auteur (copyright) n'empêchent pas une technologie ou un "logiciel" d'être considérés comme relevant du "domaine public"].

 

"Durée d'impulsion" (6): largeur d'une impulsion "laser" mesurée au niveau de la largeur totale demi-intensité.

 

"EC" signifie "élément de calcul".

 

"Écart de positionnement angulaire" (2): différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale (cf. norme VDI/VDE 2617, projet: "Tables rotatives sur les machines de mesure à coordonnées").

 

"Effecteurs terminaux" (2): dispositifs tels que les pinces, les "outils actifs" et tout autre outillage fixés sur l'embase placée à l'extrémité du bras manipulateur d'un "robot".

N.B.:"Outil actif": dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l'énergie nécessaire au processus ou les capteurs.

 

"Élément de calcul" (EC) (4): la plus petite unité de calcul produisant un résultat arithmétique ou logique final.

 

"Élément principal" (4): élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l'élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou l'intégrateur du système. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n'ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d'expédition.

 

"Ensemble électronique" (2, 3, 4 et 5): groupe de composants électroniques ("éléments de circuits", "composants discrets", "circuits intégrés", etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables.

N.B. 1:"Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

N.B. 2:"Composant discret": "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

 

"Équipements d'assistance à la production" (7 et 9): équipements et les logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au "développement" ou à une ou plusieurs phases de la "production".

 

"Équipement de production" (1, 7 et 9): outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d'alignement, équipements d'essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le "développement" ou pour une ou plusieurs phases de la "production".

 

"Erreur circulaire probable" (ECP) (7): mesure de la précision exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d'une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.

 

"États (non) parties à la convention sur les armes chimiques" (1): les États pour lesquels la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques est (n'est pas) entrée en vigueur (cf. www.opcw.org).

 

"État participant" (7 et 9): État participant à l'arrangement de Wassenaar (voir www.wassenaar.org).

 

"Extraction en fusion" (1): procédé servant à "solidifier rapidement" et à extraire à un alliage sous forme de ruban par l'introduction d'un petit segment d'un bloc refroidi en rotation dans le bain d'un alliage métallique en fusion.

N.B.:"Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

 

"Facteur d'échelle" (gyromètre ou accéléromètre) (7): rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l'entrée à mesurer. Le facteur d'échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des moindres carrés appliquée aux données d'entrée-sortie obtenues en faisant varier l'entrée de façon cyclique sur la gamme d'entrée.

 

"FADEC" signifie "commandes électroniques numériques de moteur pleine autorité".

 

"Faux-rond de rotation" (2): déplacement radial en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l'axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (cf. norme ISO 230/1, 1986, point 5.61).

 

"Fixe" (algorithme) (5): se dit d'un algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l'extérieur (par exemple variables cryptographiques ou clés) et ne pouvant être modifié par l'utilisateur.

 

"Formage à l'état de superplasticité" (1 et 2): procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par un faible allongement à la rupture (moins de 20 %) à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d'atteindre, au cours du traitement, des allongements d'au moins deux fois cette valeur.

 

"Géographiquement dispersés" (Capteurs) (6): capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme "géographiquement dispersés".

 

"Gradiomètre magnétique" (6): instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un "magnétomètre" multiple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

N.B.: Voir également "gradiomètre magnétique intrinsèque".

 

"Gradiomètre magnétique intrinsèque" (6): élément unique de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

N.B.: Voir également "gradiomètre magnétique".

 

"Grammes effectifs" (Masse en) (0 et 1) de "produits fissiles spéciaux":

a.

pour les isotopes de plutonium et l'uranium 233, la masse des isotopes en grammes;

b.

pour l'uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U-235, la masse des éléments en grammes, multipliée par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse;

c.

pour l'uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U-235, la masse des éléments en grammes, multipliée par 0,0001.

 

"Immunotoxine" (1): association d'un anticorps monoclonal spécifique d'un type de cellules et d'une "toxine" ou d'une "sous-unité de toxine", qui affecte sélectivement des cellules malades.

 

"Incertitude de mesure" (2): paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (cf. norme ISO 10360-2 ou VDI/VDE 2617).

 

"Isolation" (9), dans le cas des composants d'un moteur de fusée, c'est-à-dire l'enveloppe, la tuyère, l'admission, les fermetures de l'enveloppe: désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé contenant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte.

 

"Laser" (0, 2, 3, 5, 6, 7, 8 et 9): ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement.

N.B.: Voir également:

 

"laser chimique";

 

"laser déclenché";

 

"laser à transfert";

 

"laser à très haute puissance".

 

"Laser chimique" (6): "laser" dans lequel les éléments excités proviennent de l'énergie issue d'une réaction chimique.

 

"Laser déclenché" (Q-switch) (6): "laser" dans lequel l'énergie est stockée dans la population d'inversion ou dans le résonateur optique et ultérieurement émise sous forme d'une impulsion.

 

"Laser à transfert" (6): "laser" dans lequel les éléments excités sont obtenus par collision d'un atome ou d'une molécule ne produisant pas d'effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.

 

"Laser à très haute puissance" ("SHPL") (6): "laser" capable d'émettre (la totalité ou une partie) de l'énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

 

"Linéarité" (2): caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à réduire autant que possible les écarts maximaux.

 

"Logiciel" (NGL, toutes catégories):

N.B.:"Microprogramme": séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

 

"Magnétomètre" (6): instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection du champ magnétique simple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du champ magnétique.

 

"Masse surfacique équivalente" (6): masse d'une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

 

"Matériaux fibreux ou filamenteux" (0, 1, 2 et 8) comprend:

a.

les "monofilaments" continus;

b.

les "torons" et les "nappes" continues;

c.

les "bandes", tissus, nattes irrégulières et tresses;

d.

les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées;

e.

les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs;

f.

la pulpe de polyamide aromatique.

 

"Matériau résistant à la corrosion par l'UF6": peut être le cuivre, l'acier inoxydable, l'aluminium, l'oxyde d'aluminium, les alliages d'aluminium, le nickel ou les alliages contenant 60 % ou plus en poids de nickel et de polymères d'hydrocarbures totalement fluorés résistant à l'UF6, selon le procédé de séparation.

 

"Matières fissiles spéciales" (0) désigne le plutonium-239, l'uranium-233, "l'uranium enrichi en isotopes 235 ou 233", et toute matière en contenant.

 

"Matrice" (1, 2, 8 et 9): phase presque continue qui remplit l'espace entre les particules, les trichites ou les fibres.

 

"Matrice plan focal" (6): désigne une couche plane linéaire ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d'éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

N.B.: La présente définition ne comprend pas un empilage d'éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments, à condition que ne soient pas réalisés dans chaque élément un retard temporel et une intégration.

 

"Mèche" (1): faisceau de "monofilaments", en général pratiquement parallèles.

 

"Mélange chimique" (1): un produit solide, liquide ou gazeux comprenant deux composants ou plus qui ne réagissent pas ensemble dans les conditions de stockage du mélange.

 

"Mélangées" (1): se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renfort mélangées filament à filament, afin de produire un mélange fibre de renfort "matrice" sous une forme entièrement fibreuse.

 

"Mémoire centrale" (4): mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l'unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d'un "calculateur numérique" et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que antémémoire ou mémoire d'extension à accès non séquentiel.

 

"Microcircuit microcalculateur" (3): "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré à multiplaquettes" contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter des instructions universelles à partir d'une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

N.B.: La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

 

"Microcircuit microprocesseur" (3): "circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré à multiplaquettes" contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter à partir d'une mémoire externe une série d'instructions universelles.

N.B. 1: Le "microcircuit microprocesseur" ne contient normalement pas de mémoire accessible à l'utilisateur incorporée, bien qu'une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique.

N.B. 2: Ceci comprend les ensembles de plaquettes conçus pour fonctionner ensemble de façon à réaliser la fonction de "microcircuit microprocesseur".

 

"Micro-organismes" (1 et 2): bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, clamydiae ou champignons, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de "cultures vivantes isolées" soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.

 

"Miroirs déformables" (6): (aussi dénommés miroirs à optique adaptative) désigne les miroirs:

a.

ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l'application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir; ou

b.

ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l'application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir.

 

"Missile" (1, 3, 6, 7 et 9): système complet de fusée et de véhicule aérien non habité, dont la portée est au moins égale à 300 km et capables de transporter une charge utile d'au moins 500 kg.

 

"Module spécifique" (0, 1 et 9): module de Young exprimé en pascals (1 pascal = 1 N/m2) divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de (296 ± 2) K (23 ± 2) °C et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

 

"Monofilament" (1) ou filament: le plus petit accroissement d'une fibre, en général d'un diamètre de plusieurs micromètres.

 

"Nappe" (1): faisceau (en général 12-120) de "brins" pratiquement parallèles.

N.B.:"Brin": faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

 

"Nécessaire" (NGT 1-9), appliqué à la "technologie" ou aux "logiciels", signifie qu'on se limite à la portion particulière de "technologie" ou de "logiciels" permettant d'atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette "technologie" ou ces "logiciels""nécessaires" peuvent être communs à différents produits.

 

"Niveau de bruit" (6): signal électrique émis exprimé en termes de densité spectrale de puissance. Le rapport entre les "niveaux de bruit" exprimé en crête à crête est formulé comme suit: S2 pp = 8 No(f2–f1), où Spp est la valeur crête du signal (par exemple en nanotesla), No est la densité spectrale de puissance (par exemple (nanotesla)2/Hz) et (f2–f1) définit la bande passante concernée.

 

"Optimisation de la trajectoire de vol" (7): procédure permettant de minimiser les écarts par rapport à une trajectoire quadridimensionnelle (dans l'espace et dans le temps) souhaitée en maximisant les performances ou l'efficacité pour des tâches de mission.

 

"Performance théorique pondérée" (PTP) (3 et 4): mesure de la performance de calcul exprimée en millions d'opérations théoriques par seconde (Motps), calculée en procédant à l'agrégation des "éléments de calcul (EC)".

N.B.: Voir catégorie 4, note technique.

 

"Piste produite par le système" (6): relevé des positions de vol d'un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données radar relatives aux cibles par rapport à leurs positions selon le plan de vol) et à une mise à jour; ce relevé est destiné aux contrôleurs du centre de la circulation aérienne.

 

"Pixel actif" (6 et 8): élément minimal (unique) de surface sensible du capteur qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu'il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

 

"Portée instrumentée" (6): plage de portée spécifiée d'un radar à représentation non ambiguë.

 

"Poursuite automatique de la cible" (6): technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.

 

"Préalablement séparé" (0 et 1): auquel a été appliqué un procédé quelconque visant à élever la concentration de l'isotope soumis à contrôle.

 

"Précision" (2 et 6): caractéristique généralement exprimée sous forme de l'imprécision, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, d'une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.

 

"Préformes de fibres de carbone" (1): un ensemble ordonné de fibres enduites ou non devant constituer le cadre d'une pièce avant que la "matrice" ne soit introduite pour former un "composite";

 

"Pressage hydraulique par action directe" (2): procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.

 

"Presse isostatique" (2): presse capable de régler la pression d'une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l'intérieur de la cavité une pression égale s'exerçant sur une pièce ou un matériau.

 

"Production" (NGT, NTN, toutes catégories): toutes les étapes de la production telles qu'ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), contrôle, essais, assurance de la qualité.

 

"Programmabilité accessible à l'utilisateur" (6): possibilité offerte à l'utilisateur d'introduire, de modifier ou de remplacer des "programmes" par des moyens autres que:

a.

une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou

b.

l'établissement de commandes de fonction, y compris l'introduction de paramètres.

 

"Programme" (2 et 6): séquence d'instructions pour la réalisation d'un processus, exprimées sous une forme, ou transposable dans une forme permettant leur exécution par un ordinateur.

 

"PTP" signifie "performance théorique pondérée".

 

"Puissance de crête" (6): désigne l'énergie par impulsion en joules divisée par la durée de l'impulsion en secondes.

 

"Pulvérisation" (1): procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.

 

"Qualifié pour l'usage spatial" (Dispositif) (3 et 6): dispositif conçu, fabriqué et contrôlé pour correspondre aux caractéristiques électriques, mécaniques ou d'environnement nécessaires pour le lancement et le déploiement de satellites ou de systèmes de vol haute altitude opérant à des altitudes de 100 km ou plus.

 

"Radar à spectre étalé" (6) — voir "Spectre étalé (radar)".

 

"Réacteur nucléaire" (0): matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

 

"Recherche scientifique fondamentale" (NGT, NTN): travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

 

"Renforcement d'image" (4): traitement d'images externes porteuses d'informations au moyen d'algorithmes tels que la compression temporelle, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n'utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d'une image simple, tels que la translation, l'extraction de paramètres, l'enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.

 

"Réseau de capteurs optiques de commande de vol" (7): réseau de capteurs optiques répartis, utilisant des faisceaux "laser", pour fournir des données de commande de vol en temps réel pour traitement à bord.

 

"Réseau local" (4): système de transmission de données qui:

a.

assure la communication directe entre un certain nombre de "dispositifs de données" indépendants; et

b.

est limité à un emplacement d'une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).

N.B.:"Dispositif de données": équipement capable d'émettre ou de recevoir des séquences d'informations numériques.

 

"Résistance spécifique à la traction" (0, 1 et 9): résistance maximale à la traction exprimée en N/m2 divisée par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesurée à une température de (296 ± 2) K (23 ± 2) °C et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

 

"Résolution" (2): le plus petit incrément d'un dispositif de mesure ou le bit le moins important sur un instrument numérique (cf. ANSI B-89.1.12).

 

"Retard de propagation de la porte de base" (3): valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisées dans un "circuit intégré monolithique". Dans le cas d'une "famille" de "circuits intégrés monolithiques", on peut préciser qu'il s'agit, pour une "famille" donnée, soit du retard de propagation par porte typique, soit du retard de propagation typique par porte.

N.B. 1: Le "retard de propagation de la porte de base" ne doit pas être confondu avec le retard d'entrée à sortie d'un "circuit intégré monolithique" complexe.

N.B. 2: La "famille" comprend tous les circuits intégrés auxquels s'appliquent toutes les caractéristiques suivantes en tant que méthodologie de fabrication et spécifications, à l'exception de leurs fonctions respectives:

a.

l'architecture commune du matériel et du logiciel;

b.

la technologie commune de conception et de fabrication; et

c.

les caractéristiques de base commune.

 

"Revêtement intérieur" (9): convient pour la liaison entre le propergol solide et l'enveloppe ou le revêtement isolant; il s'agit en général de matériaux réfractaires ou isolants dans une base de polymère, par exemple du carbone dans du polybutadiene hydroxytelechelique (HTPB) ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l'intérieur d'une enveloppe par projection ou par enduit.

 

"Robot" (2 et 8): mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

à fonctions multiples;

b.

capable de positionner ou d'orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;

c.

comportant trois ou plus de trois dispositifs d'asservissement en boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et

d.

doté d'une "programmabilité accessible à l'utilisateur" par la méthode de l'apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c'est-à-dire sans intervention mécanique.

N.B.: La définition ci-dessus n'englobe pas les dispositifs suivants:

1.

Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;

2.

Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;

3.

Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;

4.

Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu'en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d'arrêts réglables délimités mécaniquement;

5.

Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d'un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l'accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.

 

"Routage adaptatif dynamique" (5): réacheminement automatique du trafic fondé sur la détection et l'analyse des conditions présentes et réelles du réseau.

N.B.: Cette définition ne s'applique pas aux cas où le routage est décidé sur la base d'informations préalablement définies.

 

"Sauts de fréquence" (Spectre à) (5): forme de "spectre étalé" dans laquelle la fréquence d'émission d'une voie de transmission simple est changée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire de sauts discontinus.

 

"Sécurité de l'information" (4 et 5): tous les moyens et fonctions réglant l'accessibilité, ou assurant la confidentialité ou l'intégrité de l'information ou des télécommunications, à l'exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la "cryptographie", la "crypto-analyse", la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité des ordinateurs.

N.B.:"Crypto-analyse": analyse d'un système cryptographique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair.

 

"SHPL" signifie "laser à très haute puissance".

 

"Signalisation sur voie commune" (5): méthode de signalisation entre centraux dans laquelle une voie unique véhicule, au moyen de messages munis d'une étiquette, l'information de signalisation relative à de multiples circuits ou communications ainsi que d'autres informations telles que celles utilisées pour la gestion de réseau.

 

"Soudage par diffusion" (1, 2 et 9): technique de jonction moléculaire à l'état solide d'au moins deux pièces métalliques séparées en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant.

 

"Sous-ensemble de guidage" (7): système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d'un véhicule (c'est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d'ordres aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.

 

"Sous-unité de toxine" (1): constituant structurellement et fonctionnellement identifiable d'une "toxine" entière.

 

"Spectre étalé" (5): l'étalement est la technique par laquelle l'énergie d'une voie de transmission à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d'énergie beaucoup plus large.

 

"Spectre étalé (radar)" (6): toute technique de modulation visant à répartir l'énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

 

"Stabilité" (7) désigne l'écart-type (1 sigma) de la variation d'un paramètre particulier par rapport à sa valeur d'étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s'exprime comme fonction du temps.

 

"Substrat" (3): feuillet de matériau de base comportant ou non un dessin d'interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des "composants discrets", des circuits intégrés ou les deux.

N.B. 1:"Composant discret": "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

N.B. 2:"Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

 

"Substrat brut" (6): composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.

 

"Superalliage" (2 et 9): alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649 °C) dans des conditions d'environnement et de fonctionnement extrêmes.

 

"Supraconducteur" (Matériau) (1, 3, 6 et 8): matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c'est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

N.B.: L'état "supraconducteur" d'un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une "température critique", un champ magnétique critique qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

 

"Surface aérodynamique à géométrie variable" (7): volets ou volets compensateurs sur les bords de fuite, becs ou nez basculants sur les bords d'attaque dont la position peut être commandée en vol.

 

"Synthétiseur de fréquence" (3): tout type de sources de fréquence ou de générateurs de signaux, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d'une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou sélectionnables, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pilotes).

 

"Système anti-couple à commande par commande de circulation ou système de commande de direction par commande de circulation" (7): systèmes utilisant l'air soufflé sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

 

"Système de commande active de vol" (7): système ayant pour fonction d'empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des "aéronefs" et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les ordres préventifs nécessaires pour assurer une commande automatique.

 

"Système expert" (7): système fournissant des résultats par l'application de règles à des données stockées indépendamment du "programme" et réalisant l'une des capacités suivantes au moins:

a.

modification automatique du "code source" tel qu'il a été entré par l'utilisateur;

b.

déclaration de la connaissance liée à une classe de problèmes en langage quasi naturel; ou

c.

acquisition des connaissances nécessaires pour évoluer (apprentissage symbolique).

 

"Système de navigation référencée par bases de données" ("DBRN") (7): système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, intégrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionnelles.

 

"Table rotative inclinable" (2): table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la "commande de contournage".

 

"Technologie" (NGT, NTN, toutes catégories): connaissances spécifiques requises pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" d'un produit; ces connaissances se transmettent par la voie de la "documentation technique" ou de l'"assistance technique".

N.B. 1:"Assistance technique": assistance pouvant revêtir des formes telles que: instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants et peut impliquer le transfert de "documentation technique".

N.B. 2:"Documentation technique": données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.

 

"Température critique" (1, 3 et 6) (parfois appelée température de transition) d'un matériau "supraconducteur" spécifique: température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.

 

"Temps de commutation de fréquence" (3 et 5): temps (c'est-à-dire le délai) maximal nécessaire lorsqu'on effectue une commutation d'une fréquence de sortie choisie à une autre fréquence de sortie choisie, pour atteindre:

a.

une fréquence à 100 Hz près de la fréquence finale, ou

b.

un niveau de sortie à 1 dB du niveau de sortie final.

 

"Temps d'établissement" (3): temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques à l'entrée d'un convertisseur.

 

"Tolérance de panne" (4): aptitude d'un système informatique à continuer, malgré la défectuosité du fonctionnement de l'un quelconque de ses composants matériels ou "logiciels", à fonctionner sans intervention humaine à un niveau permettant la continuité du service, l'intégrité des données et le rétablissement du bon fonctionnement dans un temps donné.

 

"Toron" (1): faisceau de "brins" torsadés.

N.B.:"Brin": faisceau de "monofilaments" (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

 

"Toxine" (1 et 2): toxine sous forme de préparation ou de mélange isolé délibérément produite par un procédé quelconque, autre que les toxines présentes comme contaminant dans d'autres matières telles que les spécimens pathologiques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semence de "micro-organismes".

 

"Traitement de flots de données multiples" (4): technique de "microprogrammes" ou d'architecture de l'équipement permettant le traitement simultané d'un minimum de deux séquences de données sous la commande d'une ou de plusieurs séquences d'instructions par des moyens tels que:

a.

les architectures de données multiples à instruction unique (SIMD) telles que les processeurs matriciels ou vectoriels;

b.

les architectures de données multiples à instruction unique et instructions multiples (MSIMD);

c.

les architectures de données multiples à instructions multiples (MIMD), y compris celles qui sont étroitement connectées, complètement connectées ou faiblement connectées; ou

d.

des réseaux structurés d'éléments de traitement, y compris les réseaux systoliques.

N.B.:"Microprogramme": séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

 

"Traitement de signal" (3, 4, 5 et 6): traitement de signaux externes porteurs d'informations, au moyen d'algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh).

 

"Traitement en temps réel" (6 et 7): traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte de la charge de travail du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

 

"Trempe brusque" (1): procédé servant à "solidifier rapidement" une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.

N.B.:"Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

 

"Trempe sur rouleau" (1): procédé servant à "solidifier rapidement" une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres.

N.B.:"Solidifier rapidement" signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

 

"Uranium appauvri" (0): uranium appauvri en isotope 235 à un niveau inférieur à celui qui se trouve dans la nature.

 

"Uranium enrichi en isotopes 235 ou 233" (0): uranium contenant de l'isotope 235 ou de l'isotope 233, ou les deux, en quantités telles que le rapport de la somme des teneurs en isotopes 235 et 233 à la teneur en isotope 238 est supérieur au rapport de la teneur en isotope 235 à la teneur en isotope 238 propre à l'"uranium naturel" (rapport isotopique de l'uranium naturel: 0,71 %).

 

"Uranium naturel" (0): uranium contenant le mélange d'isotopes qui se trouve dans la nature.

 

"Utilisation" (NGT, NTN, toutes catégories) recouvre l'exploitation, l'installation (y compris l'installation in situ), l'entretien (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.

 

"Vaccin" (1): préparation selon une formule pharmaceutique faisant l'objet d'une licence délivrée par les autorités de réglementation soit du pays de production soit du pays d'utilisation, ou d'une autorisation de commercialisation ou d'essai clinique de la part de ces autorités, destinée à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie chez ceux auxquels elle est administrée.

 

"Véhicule aérien sans équipage" (9): aéronef capable de décoller et d'effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation sans présence humaine à bord.

 

"Véhicules plus légers que l'air" (9): ballons et dirigeables utilisant, pour s'élever, de l'air chaud ou d'autres gaz plus légers que l'air tels que l'hélium ou l'hydrogène

 

"Véhicule spatial" (7 et 9): satellites actifs et passifs et sondes spatiales.

 

"Vitesse de précession" (gyroscopes) (7): vitesse de la dérive à la sortie d'un gyroscope par rapport à la sortie recherchée. Elle est constituée de composantes aléatoires et systématiques et elle est exprimée en équivalent de déplacement angulaire à l'entrée par unité de temps par rapport à l'espace inertiel.

 

"Voile" (2): déplacement axial mesuré en une révolution de la broche principale dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence de celui-ci (cf. norme ISO 230/1, 1986, point 5.63).

ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les acronymes ou abréviations utilisés en tant que termes définis figurent dans la rubrique "Définition des termes utilisés dans la présente annexe".

Acronyme ou abréviation

Signification

ABEC

Annular Bearing Engineers Committee

AGMA

American Gear Manufacturers Association

AHRS

systèmes de référence de cap et d'altitude

AISI

American Iron and Steel Institute

ANSI

American National Standards Institute

ASTM

American Society for Testing and Materials

ATC

contrôle de la circulation aérienne

BLU

bande latérale unique

CAO

conception assistée par ordinateur

CAS

Chemical Abstracts Service

CCITT

Comité consultatif international télégraphique et téléphonique

CDU

unité de contrôle et visualisation

CEI

Commission électrotechnique internationale

CNTD

décomposition thermique par nucléation contrôlée

CRISLA

réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective

CVD

dépôt chimique en phase vapeur

(CW) (lasers)

onde entretenue

DME

équipement de mesure de distance

DSP

densité spectrale de puissance

EB-PVD

dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d'électrons

ECP

erreur circulaire probable

(ECM)

usinage électrochimique

ECR

résonance électron cyclotron

(EDM)

usinage par électroérosion

EEPROM

mémoire morte programmable effaçable électriquement

EIA

Groupe consultatif de fabricants chargé aux États-Unis de la rédaction des normes relatives aux équipements électroniques

EMC

compatibilité électromagnétique

END

essai non destructif

ETSI

Institut européen des normes de télécommunication

FFT

transformée de Fourier rapide

GC

guerre chimique

GLONASS

système global de navigation par satellites

GPS

positionnement global par satellite

HBT

transistors hétéro-bipolaires

(HDDR)

module d'enregistrement numérique à haute densité

HEMT

transistors à haute mobilité d'électrons

IEEE

Institut de l'ingénierie électrique et électronique

IFOV

champ de vision instantané

ILS

système d'atterrissage aux instruments

IRIG

Inter-range instrumentation group

IRM

imagerie par résonance magnétique

ISAR

radar à ouverture synthétique inverse

ISO

Organisation internationale de normalisation

JIS

norme industrielle japonaise

JT

Joule-Thomson

LIDAR

système laser de localisation

(MAC)

code d'authentification de message

Mach

rapport entre la vitesse d'un objet et la vitesse du son (d'après Ernst Mach)

MLS

système d'atterrissage à micro-ondes

MOCVD

dépôt en phase vapeur par procédé chimique organométallique

Motps

millions d'opérations théoriques par seconde

MTBF

temps moyen de bon fonctionnement

MTTF

temps moyen jusqu'à défaillance

NBC

nucléaire, biologique et chimique

OACI

Organisation de l'aviation civile internationale

PAR

radar d'approche de précision

PIN

numéro d'identification personnel

ppm

parties par million

QAM

modulation d'amplitude en quadrature

RAAL

radar aéroporté à antenne latérale

RF

radiofréquence

SACMA

Suppliers of Advance Composite Materials Association

SAR

radar à ouverture synthétique

(SC)

monocristal

SD

solidification dirigée

SILMO

séparation isotope moléculaire par "laser"

SILVA

séparation isotope de vapeur atomique par "laser"

SMPTE

Society of Motion Picture and Television Engineers

SRAM

mémoire vive statique

SRM

méthodes recommandées de la SACMA

SSR

radar secondaire de surveillance

TCSEC

Trusted Computer System Evaluation Criteria (Critères d'évaluation du système informatique à sécurité multiniveau)

TIR

lecture complète de l'aiguille

UAL

unité arithmétique et logique

UER

Union européenne de radiodiffusion

UIT

Union internationale des télécommunications

URA

unité remplaçable en atelier

URP

unité remplaçable en piste

UTS

résistance limite à la rupture

UV

ultraviolet

VOR

radiophare omnidirectionnel VHF

YAG

grenat d'yttrium/aluminium

CATÉGORIE 0

MATIÈRES, INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS NUCLÉAIRES

0A
Équipements, ensembles et composants

0A001
"Réacteurs nucléaires" et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés:

a.

"réacteurs nucléaires" capables de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée;

b.

cuves métalliques, ou leurs principaux éléments préfabriqués, spécialement conçus ou préparés pour contenir le cœur d'un "réacteur nucléaire", y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur;

c.

matériel de manutention spécialement conçu ou préparé pour introduire ou extraire le combustible d'un "réacteur nucléaire";

d.

barres de commande spécialement conçues ou préparées pour régler le processus de fission dans un "réacteur nucléaire", leurs structures de support ou de suspension, les mécanismes de réglage des barres de commande et les tubes de guidage de ces barres;

e.

tubes de force spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un "réacteur nucléaire" à une pression de régime supérieure à 5,1 MPa;

f.

zirconium métallique et alliages à base de zirconium sous forme de tubes ou d'assemblages de tubes dans lesquels le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 parties en poids, spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un "réacteur nucléaire";

g.

pompes de refroidissement spécialement conçues ou préparées pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de "réacteurs nucléaires";

h.

"internes d'un réacteur nucléaire" spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un "réacteur nucléaire", y compris les colonnes de support du cœur, les canaux de combustible, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du cœur et les plaques de diffuseur;

Note: À l'alinéa 0A001.h., l'expression "internes d'un réacteur nucléaire" désigne toute structure majeure située à l'intérieur d'une cuve de réacteur et remplissant une ou plusieurs des fonctions suivantes: support du cœur, maintien de l'alignement du combustible, guidage du fluide de refroidissement primaire, blindage de la cuve du réacteur contre les radiations et réglage des instruments du cœur.

i.

échangeurs de chaleur (générateurs de vapeur) spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans le circuit du fluide de refroidissement primaire d'un "réacteur nucléaire";

j.

instruments de détection et de mesure des neutrons spécialement conçus ou préparés pour déterminer les niveaux des flux de neutrons dans le cœur d'un "réacteur nucléaire".

0B
Équipement d'essai, d'inspection et de production

0B001
Installations de séparation des isotopes de l'"uranium naturel", de l'"uranium appauvri" et des "matières fissiles spéciales", ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:

a.

installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l'"uranium naturel", de l'"uranium appauvri" et des "matières fissiles spéciales", comme suit:

1.

installations de séparation à centrifugeuses à gaz;

2.

installations de séparation à diffusion gazeuse;

3.

installations de séparation aérodynamiques;

4.

installations de séparation par échange chimique;

5.

installations de séparation à échange ionique;

6.

installations de séparation isotopique de vapeur atomique par "laser" (SILVA);

7.

installations de séparation isotopique moléculaire par "laser" (SILMO);

8.

installations de séparation à plasma;

9.

installations de séparation électromagnétique;

b.

centrifugeuses à gaz et assemblages et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz, comme suit:

Note: À l'alinéa 0B001.b., on entend par "matériau ayant un rapport résistance-densité élevé" l'un des matériaux suivants:

a.

acier maraging ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 2 050 MPa;

b.

des alliages d'aluminium ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa; ou

c.

des "matériaux fibreux ou filamenteux" ayant un "module spécifique" supérieur à 3,18 × 106 m et une "résistance spécifique à la traction" supérieure à 76,2 × 103 m;

1.

centrifugeuses à gaz;

2.

assemblages de rotors complets;

3.

cylindres tubes de rotor d'une épaisseur égale ou inférieure à 12 mm, d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm, constitués de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé;

4.

bagues ou soufflets d'une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm et d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm, destinés à supporter localement un tube de rotor ou à assembler un certain nombre de tubes de rotor, constitués de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé;

5.

chicanes d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm destinées à être montées à l'intérieur d'un tube de rotor, constituées de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé;

6.

couvercles supérieurs ou inférieurs d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm conçus pour s'adapter aux extrémités d'un tube de rotor et constitués de matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé;

7.

supports magnétiques consistant en un aimant en forme d'anneau suspendu à l'intérieur d'un logement constitué ou revêtu de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", contenant un fluide amortisseur. L'aimant est couplé à une pièce polaire ou à un second aimant fixé au couvercle supérieur du rotor;

8.

paliers spécialement préparés constitués d'un ensemble pivot-écuelle monté sur un amortisseur;

9.

pompes moléculaires consistant en cylindres présentant des rainures hélicoïdales usinées ou filées intérieures et des alésages usinés intérieurement;

10.

stators toriques de moteur pour moteurs multiphase à courant alternatif et à hystérésis (ou à réluctance) destinés à fonctionner sous vide de manière synchrone dans le régime de fréquences de 600 à 2 000 Hz et dans une plage de puissance de 50 à 1 000 VA;

11.

enceintes/enveloppes de centrifugeuses destinées à contenir l'assemblage rotor tubulaire d'une centrifugeuse à gaz, constituées d'un cylindre rigide possédant une paroi d'au plus 30 mm d'épaisseur, ayant subi un usinage de précision aux extrémités et constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6";

12.

écopes composées de tubes ayant un diamètre interne d'au plus 12 mm conçues pour l'extraction du gaz UF6 contenu dans le bol selon le principe du tube de Pitot, constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6";

13.

changeurs de fréquences (convertisseurs ou inverseurs) spécialement conçus ou préparés pour alimenter les stators de moteur en vue de l'enrichissement par centrifugeuses à gaz et ayant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:

a.

fréquence électrique multiphase de sortie comprise entre 600 et 2 000 Hz;

b.

réglage de la fréquence à moins de 0,1 %;

c.

distorsion harmonique inférieure à 2 %; et

d.

rendement supérieur à 80 %;

c.

équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse:

1.

barrières de diffusion gazeuse en matériaux métalliques, polymères ou céramiques poreux résistant à la corrosion par l'UF6, d'une dimension des pores de 10 à 100 nm, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm et, pour les configurations tubulaires, d'un diamètre égal ou inférieur à 25 mm;

2.

caissons de diffusion gazeuse constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6";

3.

compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d'aspiration de 1 m3/min ou plus d'UF6 et une pression de sortie pouvant atteindre 666,7 kPa, constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6";

4.

garnitures d'étanchéité d'arbre de compresseurs ou de soufflantes spécifiées en 0B001.c.3. et conçues pour un taux de pénétration du gaz tampon inférieur à 1 000 cm3/min;

5.

échangeurs de chaleur réalisés en aluminium, cuivre, nickel ou alliages contenant plus de 60 % en poids de nickel ou en combinaisons de ces métaux en tubes gainés, conçus pour fonctionner à une pression inférieure à la pression atmosphérique avec un taux de fuite limitant la hausse de la pression à moins de 10 Pa par heure pour une différence de pression de 100 kPa;

6.

vannes à soufflets constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", d'un diamètre de 40 à 1 500 mm;

d.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique:

1.

tuyères de séparation consistant en conduites courbes à fentes avec un rayon de courbure inférieure à 1 mm, résistant à la corrosion par l'UF6 (à l'intérieur de la tuyère se trouve un couteau de répartition qui sépare le flux passant par la tuyère en deux flux);

2.

tubes cylindriques ou coniques à canaux d'admission tangentiels commandés par le flux (tubes vortex), constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", d'un diamètre compris entre 0,5 et 4 cm et d'un rapport longueur/diamètre inférieur ou égal à 20:1, et munis d'un ou de plusieurs canaux d'admission tangentiels;

3.

compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d'aspiration de 2 m3/minute ou plus, constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", et garnitures de palier correspondantes;

4.

échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6";

5.

enceintes pour les éléments de séparation aérodynamique, constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", destinées à recevoir les tubes vortex ou les tuyères de séparation;

6.

vannes à soufflets constituées ou revêtues de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6", d'un diamètre de 40 à 1 500 mm;

7.

systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (hydrogène ou hélium) pour réduire la teneur en UF6 à 1 ppm ou moins comprenant les équipements suivants:

a.

échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

b.

appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

c.

tuyères de séparation ou tubes vortex pour séparer l'UF6 du gaz porteur;

d.

pièges à froid pour l'UF6 capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 253 K (– 20 °C);

e.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique:

1.

colonnes d'échange rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que fluorocarbures polymères ou verre);

2.

contacteurs centrifuges liquide-liquide à échange rapide ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constitués ou revêtus de matériaux plastiques appropriés tels que fluorocarbures polymères ou verre);

3.

cellules de réduction électrochimique résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré pour la conversion de l'uranium par réduction d'un état de valence en un autre;

4.

systèmes situés à l'extrémité de la cascade des cellules de réduction électrochimique conçus pour prélever U+4 sur le flux organique et, pour les parties en contact avec le flux, constitués ou revêtus de matériaux appropriés (par exemple verre, fluorocarbures polymères, sulfate de polyphényle, polyéther sulfone et graphite imprégné de résine);

5.

systèmes de préparation de l'alimentation pour produire des solutions de chlorure d'uranium de grande pureté constitués d'équipements de purification par dissolution, extraction par solvants et/ou échange d'ions, ainsi que de cellules électrolytiques pour réduire l'uranium U+6 ou U+4 en U+3;

6.

systèmes d'oxydation de l'uranium pour oxyder l'U+3 en U+4;

f.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d'ions, comme suit:

1.

résines à échange d'ions à réaction rapide, résines poreuses macroréticulées ou pelliculaires dans lesquelles les groupes actifs d'échanges chimiques se limitent à un revêtement superficiel sur un support poreux inactif et autres structures composites sous une forme appropriée, et notamment sous forme de particules ou de fibres d'un diamètre inférieur ou égal à 0,2 mm, résistant à l'acide chlorhydrique concentré et conçues pour obtenir une vitesse d'échange à temps de demi-réaction inférieur à 10 secondes et efficaces à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C);

2.

colonnes d'échange d'ions (cylindriques) de plus de 1 000 mm de diamètre constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'acide chlorhydrique concentré (par exemple titane ou plastiques à base de fluorocarbure) et pouvant fonctionner à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C) et à des pressions supérieures à 0,7 MPa;

3.

systèmes d'échange d'ions à reflux (systèmes d'oxydation ou de réduction chimique ou électrochimique) pour la régénération des agents chimiques de réduction ou d'oxydation utilisés dans les cascades d'enrichissement à échange d'ions;

g.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique de vapeur atomique par "laser" (SILVA):

1.

canons à électrons de forte puissance (à faisceau en nappe ou à balayage) ayant une puissance fournie supérieure à 2,5 KW/cm, destinés à être utilisés dans des systèmes de vaporisation d'uranium;

2.

systèmes de manipulation de l'uranium métal liquide pour l'uranium ou les alliages d'uranium fondus comprenant des creusets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion (par exemple tantale, graphite revêtu d'oxyde d'yttrium, graphite revêtu d'autres oxydes de terres rares ou des mélanges de ces substances) et des équipements de refroidissement pour les creusets;

N.B.: VOIR AUSSI 2A225.

3.

systèmes collecteurs pour les produits et les rejets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l'uranium métal vaporisé ou liquide tels que du tantale ou du graphite revêtu d'oxyde d'yttrium;

4.

enceintes de modules séparateurs (conteneurs cylindriques ou rectangulaires) pour loger la source de vapeur d'uranium métal, le canon à électrons et les collecteurs du produit et des résidus;

5.

"lasers" ou systèmes "lasers" pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

N.B.: VOIR AUSSI 6A005 ET 6A205.

h.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation isotopique moléculaire par "laser" (SILMO) ou réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective (CRISLA):

1.

tuyères de détente supersonique pour refroidir les mélanges d'UF6 et de gaz porteur jusqu'à 150 K (– 123 °C) ou moins et constitués de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6";

2.

collecteurs de filtrage des produits du pentafluorure d'uranium (UF5) composés de collecteurs ou de combinaisons de collecteurs à filtre, à impact ou à cyclone, et constitués de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF5/UF6";

3.

compresseurs constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6" et garnitures d'étanchéité d'arbre correspondantes;

4.

équipement servant à la fluoration d'UF5 (solide) en UF6 (gaz);

5.

systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (par exemple azote ou argon) comprenant les équipements suivants:

a.

échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

b.

appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

c.

pièges à froid pour l'UF6 capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 253 K (– 20 °C);

6.

"lasers" ou systèmes "lasers" pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

N.B.: VOIR AUSSI 6A005 ET 6A205.

i.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma:

1.

sources d'énergie hyperfréquence et antennes pour produire ou accélérer des ions et ayant des caractéristiques suivantes: fréquence de sortie supérieure à 30 GHz et puissance de sortie moyenne supérieure à 50 kW;

2.

bobines de champ à ions à haute fréquence pour des fréquences supérieures à 100 kHz et capables de supporter une puissance moyenne supérieure à 40 kW;

3.

systèmes générateurs de plasma d'uranium;

4.

systèmes de manipulation de métaux liquides pour l'uranium ou les alliages d'uranium fondus, comprenant des creusets constitués ou revêtus de matériaux ayant une résistance appropriée à la corrosion et à la chaleur (par exemple tantale, graphite revêtu d'oxyde d'yttrium, graphite revêtu d'autres oxydes de terres rares ou des mélanges de ces substances) et les équipements de refroidissement pour les creusets;

N.B.: VOIR AUSSI 2A225.

5.

collecteurs pour les produits et les rejets constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à l'action corrosive de la vapeur d'uranium, tels que le graphite revêtu d'oxyde d'yttrium ou le tantale;

6.

enceintes de modules séparateurs (cylindriques) destinées à loger la source de plasma d'uranium, la bobine excitatrice à haute fréquence et les collecteurs du produit et des résidus, et constituées d'un matériau non magnétique approprié (par exemple acier inoxydable);

j.

équipements et composants, spécialement conçus et préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit:

1.

sources d'ions uniques ou multiples, comprenant la source de vapeur, l'ionisateur et l'accélérateur de faisceau, constituées de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple graphite, acier inoxydable ou cuivre) et capables de fournir un courant d'ionisation total égal ou supérieur à 50 mA;

2.

plaques collectrices d'ions comportant des fentes ou des poches (deux ou plus) pour collecter les faisceaux d'ions d'uranium enrichis ou appauvris, et constitués de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple le graphite ou l'acier inoxydable);

3.

enceintes à vide pour les séparateurs électromagnétiques d'uranium, constituées de matériaux non magnétiques (par exemple l'acier inoxydable) et conçues pour fonctionner à des pressions inférieures ou égales à 0,1 Pa;

4.

pièces polaires d'un diamètre supérieur à 2 m;

5.

alimentations haute tension pour les sources d'ions ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

capables d'un fonctionnement permanent;

b.

tension de sortie supérieure ou égale à 20 000 V;

c.

courant de sortie supérieur ou égal à 1 A; et

d.

régulation de tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures;

N.B.: VOIR AUSSI 3A227.

6.

alimentation des aimants (haute intensité, courant continu) ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

capables d'un fonctionnement permanent avec un courant de sortie supérieur ou égal à 500 A sous une tension supérieure ou égale à 100 V; et

b.

régulation du courant ou de la tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures.

N.B.: VOIR AUSSI 3A226.

0B002
Systèmes auxiliaires, équipements et composants spécialement conçus ou préparés, comme suit, pour les usines de séparation isotopique spécifiées en 0B001, constitués ou revêtus de "matériaux résistant à la corrosion par l'UF6":

a.

autoclaves d'alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l'UF6 dans le système d'enrichissement;

b.

condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement pour un transfert par réchauffage;

c.

stations pour produits et résidus pour le transfert de l'UF6 dans les conteneurs;

d.

stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement par compression, refroidissement et conversion de l'UF6 sous forme liquide ou solide;

e.

tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l'UF6 à l'intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques;

f.

1.

distributeurs à vide ou collecteurs à vide ayant une capacité d'aspiration égale ou supérieure à 5 m3/minute; ou

2.

pompes à vide spécialement conçues pour fonctionner en atmosphère d'UF6;

g.

spectromètres de masse pour l'UF6/sources d'ions spécialement conçus ou préparés pour prélever en continu des échantillons d'alimentation, de produit ou de rejets dans les flux gazeux d'UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

résolution massique unitaire supérieure à 320;

2.

sources d'ions constituées ou revêtues de nichrome ou de monel, ou nickelées;

3.

sources d'ionisation par bombardement électronique; et

4.

collecteur adapté à l'analyse isotopique.

0B003
Usines de conversion de l'uranium et matériel spécialement conçu ou préparé à cette fin:

a.

systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO3;

b.

systèmes pour la conversion d'UO3 en UF6;

c.

systèmes pour la conversion d'UO3 en UO2;

d.

systèmes pour la conversion d'UO2 en UF4;

e.

systèmes pour la conversion d'UF4 en UF6;

f.

systèmes pour la conversion d'UF4 en uranium métal;

g.

systèmes pour la conversion d'UF6 en UO2;

h.

systèmes pour la conversion d'UF6 en UF4;

i.

systèmes pour la conversion d'UO2 en UCl4.

0B004
Installations de production ou de concentration d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, à savoir:

a.

installations de production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, comme suit:

1.

installations d'échange eau-sulfure d'hydrogène;

2.

installations d'échange ammoniac-hydrogène;

b.

équipements et composants, comme suit:

1.

tours d'échange eau-sulfure d'hydrogène fabriquées en acier fin au carbone (par exemple ASTM A516), ayant un diamètre compris entre 6 et 9 m, capables de fonctionner à des pressions supérieures ou égales à 2 MPa et ayant une surépaisseur de corrosion de 6 mm ou plus;

2.

soufflantes ou compresseurs centrifuges à étage unique sous basse pression (c'est-à-dire 0,2 MPa) pour la circulation de sulfure d'hydrogène (c'est-à-dire un gaz contenant plus de 70 % de H2S) avec une capacité de débit supérieure ou égale à 56 m3/s lorsqu'ils fonctionnent à des pressions d'aspiration supérieures ou égales à 1,8 MPa et sont équipés de joints conçus pour être utilisés en milieu humide en présence de H2S;

3.

tours d'échange ammoniac-hydrogène d'une hauteur supérieure ou égale à 35 m, ayant un diamètre compris entre 1,5 et 2,5 m et pouvant fonctionner à des pressions supérieures à 15 MPa;

4.

internes de tour, y compris les contacteurs d'étage, et les pompes d'étage, y compris les pompes submersibles, pour la production d'eau lourde par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène;

5.

craqueurs d'ammoniac ayant une pression de fonctionnement supérieure ou égale à 3 MPa pour la production d'eau lourde par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène;

6.

analyseurs à absorption d'infrarouge capables d'analyser le rapport hydrogène-deutérium en continu avec des concentrations de deutérium égales ou supérieures à 90 %;

7.

brûleurs catalytiques pour la conversion en eau lourde du deutérium enrichi par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène;

8.

systèmes complets d'enrichissement de l'eau lourde ou colonnes conçues à cet effet, pour l'enrichissement de l'eau lourde jusqu'au niveau de concentration du deutérium requis pour les réacteurs.

0B005
Installations spécialement conçues pour la fabrication d'éléments combustibles pour "réacteurs nucléaires" et équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet.

Note: Une installation de fabrication d'éléments combustibles pour "réacteurs nucléaires" comprend le matériel qui:

a.

entre normalement en contact direct avec le flux de production des matières nucléaires, le traite directement ou en assure directement le réglage;

b.

assure le scellage des matières nucléaires à l'intérieur de la gaine;

c.

vérifie l'intégrité de la gaine ou du scellage; ou

d.

vérifie le traitement de finition du combustible scellé.

0B006
Installations de retraitement des éléments irradiés de combustible pour "réacteurs nucléaires" et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet.

Note: Le paragraphe 0B006 inclut:

a.

les installations de retraitement des éléments combustibles nucléaires irradiés, y compris les équipements et composants qui sont normalement en contact direct avec le combustible irradié et qui contrôlent directement les flux les plus importants de traitement des matières nucléaires et des produits de fission;

b.

les machines à hacher ou à déchiqueter les éléments de combustible, c'est-à-dire des équipements télécommandés destinés à couper, hacher, déchiqueter ou cisailler les assemblages, faisceaux ou barres de combustible nucléaire irradié;

c.

les dissolveurs, récipients de sûreté anticriticité (par exemple récipients de petit diamètre, annulaires ou plats) spécialement conçus ou préparés pour la dissolution du combustible nucléaire irradié, capables de supporter des liquides chauds et hautement corrosifs et pouvant être chargés et entretenus à distance;

d.

les extracteurs à solvant à contre-courant et équipements de traitement à échange d'ions spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans des installations de retraitement d'"uranium naturel", d'"uranium appauvri" ou de "matières fissiles spéciales";

e.

les cuves de stockage ou d'entreposage spécialement conçues de façon à éviter la criticité ou à résister à l'action corrosive de l'acide nitrique;

Note: Les cuves de stockage ou d'entreposage peuvent présenter les caractéristiques suivantes:

1.

parois ou structures internes ayant un équivalent en bore (calculé pour tous les constituants tels qu'ils sont définis dans la note au paragraphe 0C004) d'au moins 2 %;

2.

un diamètre maximal de 175 mm pour les configurations cylindriques; ou

3.

une largeur maximale de 75 mm pour une configuration plate ou annulaire.

f.

instruments de contrôle des procédés spécialement conçus ou préparés pour la commande ou le suivi du retraitement de l'"uranium naturel", de l'"uranium appauvri" ou des "matières fissiles spéciales" irradiés.

0B007
Installations de conversion de plutonium et les équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:

a.

systèmes de conversion de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium;

b.

systèmes de production de plutonium métal.

0C
Matières

0C001
"Uranium naturel" ou "uranium appauvri" ou thorium sous la forme d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent.

Note: Le paragraphe 0C001 ne vise pas:

a.

les charges de quatre grammes ou moins d'"uranium naturel" ou d'"uranium appauvri" lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument;

b.

l'"uranium appauvri" spécialement fabriqué pour les applications non nucléaires civiles suivantes:

1.

blindage;

2.

remblai;

3.

lest d'une masse maximale de 100 kg;

4.

contrepoids d'une masse maximale de 100 kg;

c.

les alliages contenant moins de 5 % de thorium;

d.

les produits céramiques contenant du thorium, qui ont été fabriqués pour des usages non nucléaires.

0C002
"Matières fissiles spéciales"

Note: Le paragraphe 0C002 ne vise pas les charges de quatre "grammes effectifs" ou moins lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument.

0C003
Deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium ainsi que les mélanges et solutions contenant du deutérium, dans lesquels le rapport isotopique deutérium/hydrogène est supérieur à 1/5 000.

0C004
Graphite, de qualité nucléaire, ayant un degré de pureté inférieur à 5 parties par million d'"équivalent de bore" et une densité supérieure à 1,5 g/cm3.

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1C107.

Note 1: Le paragraphe 0C004 ne vise pas ce qui suit:

a.

les objets en graphite ayant un poids inférieur à 1 kg, autres que ceux spécialement conçus ou préparés pour l'utilisation dans un réacteur nucléaire;

b.

la poudre de graphite.

Note 2: Au paragraphe 0C004, "équivalent de bore" (EB) est défini comme le total de EBz pour les impuretés (à l'exclusion de l'EBcarbone puisque le carbone n'est pas considéré comme une impureté), y compris le bore, où:

EBz (ppm) = FC × concentration de l'élément Z en ppm;

où FC est le facteur de conversion Formula

et où σB et σZ sont les sections de capture de neutrons thermiques exprimées (en barns) respectivement pour le bore présent dans la nature et l'élément Z, AB et AZ étant les masses atomiques du bore présent dans la nature et de l'élément Z, respectivement.

0C005
Composés ou poudres spécialement préparés pour la formation de barrières de diffusion gazeuse, résistant à la corrosion par l'UF6 (par exemple nickel ou un alliage contenant 60 % en poids ou plus de nickel, l'oxyde d'aluminium et les polymères d'hydrocarbures entièrement fluorés), ayant un degré de pureté de 99,9 % en poids ou plus, une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 micromètres — mesurée selon la norme B330 de l'ASTM — et un haut degré d'uniformité des dimensions des particules.

0D
Logiciel

0D001
"Logiciel" spécialement conçu ou modifié pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des biens figurant dans la présente catégorie.

0E
Technologie

0E001
"Technologie", au sens de la note relative à la technologie nucléaire, pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des biens figurant dans la présente catégorie.

CATÉGORIE 1

MATÉRIAUX, PRODUITS CHIMIQUES, "MICRO-ORGANISMES" ET "TOXINES"

1A
Équipements, ensembles et composants

1A001
Composants constitués de composés fluorés, comme suit:

a.

joints, garnitures d'étanchéité, agents d'étanchéité ou réservoirs souples à carburant spécialement conçus pour des applications spatiales ou aéronautiques, constitués de plus de 50 % de l'une des substances visées aux alinéas 1C009.b. ou 1C009.c.;

b.

polymères et copolymères piézo-électriques constitués des substances de fluorure de vinylidène visées à l'alinéa 1C009.a.:

1.

sous forme de film ou de feuille; et

2.

ayant une épaisseur supérieure à 200 μm;

c.

joints, garnitures d'étanchéité, sièges de soupapes, réservoirs souples ou membranes constitués de fluoroélastomères contenant au moins un groupe de vinyléther comme élément constitutif, spécialement conçus pour des applications aéronautiques, spatiales ou dans les "missiles".

Note: Dans l'alinéa 1A001.c., "missile" désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage.

1A002
Structures ou produits laminés "composites":

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1A202, 9A010 et 9A110.

a.

comportant une "matrice" organique et fabriqués à partir de matériaux visés aux alinéas 1C010.c., 1C010.d. ou 1C010.e.; ou

b.

comportant une "matrice" métallique ou de carbone et fabriqués à partir de:

1.

"matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone ayant:

a.

un "module spécifique" supérieur à 10,15 × 106 m; et

b.

une "résistance spécifique à la traction" supérieure à 17,7 × 104 m; ou

2.

matériaux visés à l'alinéa 1C010.c.

Note 1: Le paragraphe 1A002 ne vise pas les structures ou produits laminés composites fabriqués à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux" de carbone imprégnés de résine époxyde, destinés à la réparation de structures ou produits laminés pour aéronefs, et dont la dimension ne dépasse pas 1 m2.

Note 2: Le paragraphe 1A002 ne vise pas les produits finis ou semi-finis, spécialement conçus pour les applications purement civiles suivantes:

a.

matériel de sport;

b.

industrie automobile;

c.

industrie de la machine-outil;

d.

applications médicales.

1A003
Produits manufacturés, en substances polymères non fluorées visées à l'alinéa 1C008.a.3. sous forme de film, feuille, bande ou ruban:

a.

ayant une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou

b.

revêtus de, ou stratifiés avec, du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques.

Note: Le paragraphe 1A003 ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec, du cuivre et conçus pour la production de cartes de circuits imprimés électroniques.

1A004
Équipements de protection et de détection et leurs composants, autres que ceux visés dans la liste des matériels de guerre, comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 2B351 ET 2B352.

a.

Masques à gaz, cartouches filtrantes et équipements de décontamination spécialement conçus ou modifiés pour la protection contre les agents biologiques ou substances radioactives "adaptés pour usage de guerre" ou les toxiques de guerre et leurs composants spécialement conçus;

b.

Vêtements, gants et chaussures de protection spécialement conçus pour la protection contre les agents biologiques ou les substances radioactives "adaptés pour usage de guerre" ou les toxiques de guerre;

c.

Systèmes de détection nucléaire, biologique et chimique (NBC) spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l'identification des agents biologiques ou substances radioactives "adaptés pour usage de guerre" ou des toxiques de guerre et leurs composants spécialement conçus.

Note: Le paragraphe 1A004 ne vise pas:

a.

les dosimètres personnels de surveillance de l'irradiation;

b.

les équipements limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres aux industries civiles telles que les exploitations minières, les carrières, l'agriculture, l'industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l'environnement, la gestion des déchets ou l'industrie alimentaire.

1A005
Gilets pare-balles et leurs composants spécialement conçus, autres que ceux fabriqués selon les normes ou spécifications militaires ou leurs équivalents en performance.

N.B.: VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

N.B.: En ce qui concerne les "matériaux fibreux ou filamenteux" entrant dans la fabrication des gilets pare-balles, voir le paragraphe 1C010.

Note 1: Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles ou les vêtements de protection utilisés par l'usager pour sa protection personnelle.

Note 2: Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles conçus pour la seule protection frontale contre les éclats et le souffle de dispositifs explosifs non militaires.

1A102
Composants carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

1A202
Structures composites autres que celles visées au paragraphe 1A002, sous forme de tubes et présentant les deux caractéristiques suivantes:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 9A010 ET 9A110.

a.

un diamètre intérieur compris entre 75 et 400 mm; et

b.

fabriquées avec l'un des "matériaux fibreux ou filamenteux" visés aux alinéas 1C010.a. ou 1C010.b. ou 1C210.a., ou avec des matériaux préimprégnés au carbone visés à l'alinéa 1C210.c.

1A225
Catalyseurs platinés spécialement conçus ou préparés pour provoquer la réaction d'échange des isotopes d'hydrogène entre l'hydrogène et l'eau en vue de la récupération du tritium de l'eau lourde ou de la production d'eau lourde.

1A226
Charges spéciales pouvant être utilisées pour la séparation de l'eau lourde et de l'eau ordinaire et présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouillabilité; et

b.

conçues pour être utilisées dans des tours de distillation sous vide.

1A227
Fenêtres de blindage antirayonnements à haute densité (verre au plomb ou autre matériau), présentant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que leurs cadres spécialement conçus:

a.

une "superficie du côté froid" supérieure à 0,09 m2;

b.

une masse volumique supérieure à 3 g/cm3; et

c.

une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm.

Note technique:

Au paragraphe 1A227, l'expression "superficie du côté froid" désigne la superficie de vision de la fenêtre exposée au niveau de radiation le plus bas dans l'application.

1B
Équipement d'essai, d'inspection et de production

1B001
Équipements pour la production de fibres, de préimprégnés, de préformés ou de matériaux "composites" visés aux paragraphes 1A002 ou 1C010, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1B101 ET 1B201.

a.

machines pour le bobinage de filaments dont les mouvements de mise en position, d'enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés "composites" à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux";

b.

machines pour la pose de bandes ou pour le placement de câbles de filaments dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes, de câbles de filaments ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures "composites" pour cellules d'avions ou de "missiles";

Note: À l'alinéa 1B001.b., "missile" désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage.

c.

machines de tissages multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les adaptateurs et les ensembles de modification, pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres en vue de la fabrication de structures "composites";

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1B001.c., la technique d'entrelacement inclut le tricotage.

Note: L'alinéa 1B001.c. ne vise pas les machines textiles qui n'ont pas été modifiées en vue des utilisations finales susmentionnées.

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la production de fibres de renforcement, comme suit:

1.

équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne, brai ou polycarbosilane) en fibres de carbone ou en fibres de carbure de silicium, y compris le dispositif spécial pour la tension du fil au cours du chauffage;

2.

équipements pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique d'éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés pour la fabrication de fibres de carbure de silicium;

3.

équipements pour l'extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l'oxyde d'aluminium);

4.

équipements pour la transformation, par traitement thermique, d'aluminium contenant des fibres de matériaux précurseurs en fibres d'alumine;

e.

équipements pour la production, par la méthode de fusion à chaud, des fibres préimprégnées visées à l'alinéa 1C010.e.;

f.

équipements de vérification non destructive pouvant servir à la vérification en trois dimensions des défauts, faisant appel à l'échotomographie ou à la radiotomographie, et spécialement conçus pour les matériaux "composites".

1B002
Équipements pour la production des alliages métalliques, poudres d'alliages métalliques ou matériaux alliés, spécialement conçus pour éviter la contamination et spécialement conçus pour être utilisés dans l'un des procédés visés à l'alinéa 1C002.c.2.

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1B102.

1B003
Outils, matrices, moules ou montages, pour le "formage à l'état de superplasticité" ou le "soudage par diffusion" du titane, de l'aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication:

a.

de structures pour cellules d'avions ou structures aérospatiales;

b.

de moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou

c.

de composants spécialement conçus pour ces structures ou moteurs.

1B101
Équipements autres que ceux visés au paragraphe 1B001, et leurs composants et accessoires, spécialement conçus pour la "production" de structures composites comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1B201.

Note: Les composants et accessoires visés au paragraphe 1B101 comprennent les moules, mandrins, matrices, montages et outils servant à ébaucher, polymériser, couler, fritter ou assembler les structures composites, les stratifiés et leurs produits manufacturés.

a.

machines pour le bobinage de filaments dont les mouvements de mise en position, de bobinage et d'enroulement des fibres sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de matériaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination;

b.

machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aériens et de "missiles";

c.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la "production" de "matériaux fibreux ou filamenteux", comme suit:

1.

équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne ou polycarbosilane), y compris le dispositif spécial pour la tension du fil pendant le chauffage;

2.

équipements pour le dépôt en phase gazeuse d'éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés;

3.

équipements pour l'extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l'oxyde d'aluminium);

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement de la surface des fibres ou pour la réalisation des préimprégnés et des préformés visés au paragraphe 9C110.

Note: Les équipements visés à l'alinéa 1B101.d. incluent les rouleaux, tendeurs, matériels de revêtement, matériels de coupe et matrices "clickers".

1B102
"Équipements de production" de poudre de métal, autres que ceux visés au paragraphe 1B002, et leurs composants comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1B115.b.

a.

"équipements de production" de poudre de métal pouvant servir à la "production", en environnement contrôlé, de matériaux sphériques ou atomisés visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111.a.1., 1C111.a.2. ou dans la liste des biens à usage militaire;

b.

composants spécialement conçus pour les "équipements de production" visés au paragraphe 1B002 ou à l'alinéa 1B102.a.

Note: Le paragraphe 1B102 comprend:

a.

les générateurs de plasma (propulseurs électrothermiques à arc à haute fréquence) pouvant servir pour obtenir des poudres métalliques déposées par pulvérisation ou sphériques, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

b.

les équipements d'électro-explosion utilisables pour l'obtention de poudres métalliques sphériques ou atomisées, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

c.

les équipements pouvant servir pour la "production" de poudres d'aluminium sphériques par injection d'une matière fondue dans un support inerte (par exemple l'azote).

1B115
Équipements, autres que ceux visés au paragraphe 1B002 ou 1B102, pour la production de propergols et de constituants de propergols, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

a.

"équipements de production" pour la "production", la manipulation ou les essais de réception des propergols liquides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111 ou à la liste des matériels de guerre;

b.

"équipements de production" pour la "production", la manipulation, le mélange, la polymérisation, le moulage, l'emboutissage, l'usinage, l'extrusion ou les essais de réception des propergols solides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111 ou à la liste des matériels de guerre.

Note: L'alinéa 1B115.b. ne vise pas les mélangeurs par charge, les mélangeurs en continu ou broyeurs à jet liquide. Pour le contrôle des mélangeurs par charge, des mélangeurs en continu ou des broyeurs à jet liquide, voir les paragraphes 1B117, 1B118 et 1B119

Note 1: Pour les équipements de production spécialement conçus pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre.

Note 2: Le paragraphe 1B115 ne vise pas les équipements de "production", de manipulation et d'essai de réception du carbure de bore.

1B116
Tuyères spécialement conçues pour la fabrication de matériaux dérivés par pyrolyse mis en forme sur un moule, un mandrin ou un autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent à une température comprise entre 1 573 K (1 300 °C) et 3 173 K (2 900 °C) et à une pression comprise entre 130 Pa et 20 kPa.

1B117
Mélangeurs par charge capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

a.

une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres; et

b.

au moins un bras à mélanger/pétrir excentré.

1B118
Mélangeurs en continu capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

a.

au moins deux bras à mélanger/pétrir; ou

b.

un seul bras rotatif oscillant et présence de dents/broches à pétrir sur le bras et à l'intérieur du caisson de mélange.

1B119
Broyeurs à jet liquide pouvant servir à meuler ou broyer les substances visées aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., au paragraphe 1C111 ou dans la liste des biens à usage militaire, et leurs composants spécialement conçus.

1B201
Machines pour le bobinage de filaments, autres que celles visées aux paragraphes 1B001 ou 1B101, et les équipements connexes, comme suit:

a.

Machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

les mouvements de mise en position, d'enroulement et d'embobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes;

2.

spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits stratifiés composites à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux"; et

3.

capables de faire tourner des rotors cylindriques d'un diamètre compris entre 75 et 400 mm et d'une longueur de 600 mm ou plus;

b.

Commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa 1B201.a.;

c.

Mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa 1B201.a.

1B225
Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 250 g de fluor par heure.

1B226
Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique de 50 mA ou plus.

Note: Le paragraphe 1B226 comprend les séparateurs:

a.

capables d'enrichir des isotopes stables;

b.

dans lesquels les sources d'ions et les collecteurs se trouvent à l'intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ.

1B227
Convertisseurs pour la synthèse de l'ammoniac, unités de synthèse de l'ammoniac dans lesquelles le gaz servant à la synthèse (azote et hydrogène) est extrait d'une colonne d'échange ammoniac/hydrogène à haute pression et l'ammoniac synthétisé réintroduit dans la même colonne.

1B228
Colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène possédant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (– 238 °C) ou moins;

b.

conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 à 5 MPa (5 à 50 atmosphères);

c.

fabriquées:

1.

soit en acier inoxydable de la série 300 avec une faible teneur en soufre, dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5;

2.

soit en matériaux équivalents compatibles avec H2 et la cryogénie; et

d.

avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 1 m et une longueur effective égale ou supérieure à 5 m.

1B229
Colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique et "contacteurs internes", comme suit:

N.B.: Pour les colonnes spécialement conçues ou préparées pour la production d'eau lourde, voir 0B004.

a.

colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de fonctionner à des pressions de 2 MPa ou plus;

2.

fabriquées en acier au carbone dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; et

3.

ayant un diamètre de 1,8 m ou plus.

b.

"contacteurs internes" pour les colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés à l'alinéa 1B229.a.

Note technique:

Les "contacteurs internes" des colonnes sont des plateaux segmentés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contre-courant et fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s'agir de plateaux perforés, de plateaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbo-grille.

1B230
Pompes capables de faire circuler des solutions d'un catalyseur d'amidure de potassium concentré ou dilué dans de l'ammoniaque liquide (KNH2/NH3), possédant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

parfaitement étanches à l'air (c'est-à-dire scellées hermétiquement);

b.

une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et

c.

l'une des caractéristiques suivantes:

1.

pour les solutions d'amidure de potassium concentré (1 % ou plus), une pression de fonctionnement de 1,5 à 60 MPa; ou

2.

pour les solutions d'amidure de potassium dilué (moins de 1 %), une pression de fonctionnement de 20 à 60 MPa.

1B231
Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit:

a.

installations, ou unités pour la production, la récupération, l'extraction, la concentration ou la manipulation de tritium;

b.

équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:

1.

unités de refroidissement à l'hydrogène ou à l'hélium, capables de refroidir jusqu'à 23 K (- 250 °C) ou moins, avec une capacité d'extraction de la chaleur supérieure à 150 W;

2.

systèmes de stockage ou de purification des isotopes de l'hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification.

1B232
Turbodétendeurs ou turbodétendeurs-compresseurs présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (– 238 °C); et

b.

conçus pour un débit d'hydrogène égal ou supérieur à 1 000 kg/h.

1B233
Installations ou unités, et équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

a.

installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium;

b.

équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

1.

colonnes chargées d'échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium;

2.

pompes à mercure ou amalgame de lithium;

3.

cellules d'électrolyse pour amalgame de lithium;

4.

évaporateurs pour solution concentrée d'hydroxyde de lithium.

1C
Matières

Note technique:

Métaux et alliages:

 

Sauf disposition contraire, aux paragraphes 1C001 à 1C012, on entend par "métaux" et "alliages" les formes brutes et demi-produits suivants:

Formes brutes:

 

Anodes, billes, barreaux (y compris barreaux entaillés et barres à fil), billettes, blocs, blooms, briques, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, lingots, masses, granulés, gueuses (de fonte), poudre, rondelles, grenaille, brames, lopins, éponge, bâtonnets;

Demi-produits (revêtus ou non, plaqués, perforés, poinçonnés):

a.

Matériaux corroyés ou travaillés, fabriqués par laminage, étirage, extrusion, forgeage, filage par choc, pressage, grenage, atomisation et broyage, à savoir: cornières, profilés/laminés, cercles, disques, poussière, paillettes, feuilles et lames, pièces forgées, tôle, poudre, objets pressés, pièces embouties/frappées, rubans, anneaux, barres/baguettes [y compris les baguettes de soudage nues, le fil machine et le fil laminé), profilé, laminé, tôles fines, feuillards, tuyaux et tubes (y compris des ronds, des carrés et des creux)], fil étiré ou filé;

b.

Matériaux moulés produits en sable, sous pression, en moule métallique, en moule de plâtre ou un autre type de moule, y compris le moulage sous haute pression, les formes frittées et les formes obtenues par métallurgie des poudres.

Le contrôle ne doit pas être rendu inopérant par le biais de l'exportation de formes non énumérées prétendues être des produits finis mais constituant en fait des formes brutes ou des demi-produits.

1C001
Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1C101.

a.

matériaux pour l'absorption de fréquences supérieures à 2 × 108 Hz et inférieures à 3 × 1012 Hz;

Note 1: L'alinéa 1C001.a. ne vise pas:

a.

les absorbeurs de type "cheveu", constitués de fibres naturelles ou synthétiques, à charge non magnétique pour permettre l'absorption;

b.

les absorbeurs n'ayant pas de perte magnétique, dont la surface incidente est de forme non plane, comprenant pyramides, cônes, prismes et surfaces spiralées;

c.

les absorbeurs plans présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constitués:

a.

de matériaux en mousse plastique (flexibles ou non flexibles) à charge de carbone, ou de matériaux organiques, y compris les liants, produisant un écho de plus de 5 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l'énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 450 K (177 °C); ou

b.

de matériaux céramiques produisant un écho de plus de 20 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l'énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 800 K (527 °C);

Note technique:

Les échantillons pour essais d'absorption concernant la note 1.c.1 de l'alinéa 1C001.a. devraient être un carré dont le côté mesure au moins 5 longueurs d'onde de la fréquence centrale et placé dans le champ lointain de la source rayonnante.

2.

résistance à la traction inférieure à 7 × 106 N/m2; et

3.

résistance à la compression inférieure à 14 × 106 N/m2;

d.

absorbeurs plans constitués de ferrite frittée, présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

densité supérieure à 4,4; et

2.

température de fonctionnement maximale de 548 K (275 °C).

Note 2: La note 1 de l'alinéa 1C001.a. n'exclut aucunement des contrôles, les matières magnétiques assurant l'absorption lorsqu'elles sont incorporées dans la peinture.

b.

matériaux pour l'absorption de fréquences supérieures à 1,5 × 1014 Hz et inférieures à 3,7 × 1014 Hz et non transparents dans le domaine visible;

c.

matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une "conductivité électrique volumique" supérieure à 10 000 S/m (Siemens par mètre) ou une "résistivité surfacique (superficielle)" inférieure à 100 ohms/par m2, à base d'un ou de plusieurs des polymères suivants:

1.

polyaniline;

2.

polypyrrole;

3.

polythiophène;

4.

polyphénylène-vinylène; ou

5.

polythiénylène-vinylène.

Note technique:

La "conductivité électrique volumique" et la "résistivité surfacique (superficielle)" sont déterminées conformément à la norme ASTM D-257 ou à des équivalents nationaux.

1C002
Alliages métalliques, poudres d'alliages métalliques ou matériaux alliés, comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1C202.

Note: Le paragraphe 1C002 ne vise pas les alliages métalliques, poudres d'alliages métalliques ou matériaux alliés pour le revêtement de substrats.

Note technique:

1.

Les alliages métalliques cités au paragraphe 1C002 sont les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément.

2.

La tenue au fluage-rupture doit être mesurée conformément à la norme E-139 de l'ASTM ou à des équivalents nationaux.

3.

La résistance à la fatigue oligocyclique doit être mesurée conformément à la norme E-606 de l'ASTM, "méthode recommandée pour l'essai de résistance à la fatigue oligocyclique à amplitude constante", ou ses équivalents nationaux. L'essai doit être axial avec un rapport moyen de l'effort minimal à l'effort maximal égal à 1 et un coefficient de concentration des contraintes (kt) égal à 1. Le rapport moyen de l'effort minimal à l'effort maximal désigne la contrainte maximale moins la contrainte minimale divisée par la contrainte maximale.

a.

aluminiures, comme suit:

1.

aluminiures de nickel contenant au minimum 15 % en poids d'aluminium, au maximum 38 % en poids d'aluminium, et au moins un élément d'alliage additionnel;

2.

aluminiures de titane contenant 10 % en poids ou plus d'aluminium, et au moins un élément d'alliage additionnel;

b.

alliages métalliques, comme suit, fabriqués à partir de matières visées par l'alinéa 1C002.c.:

1.

alliages de nickel ayant:

a.

une tenue au fluage-rupture de 10 000 heures ou plus à 923 K (650 °C) sous une contrainte de 676 MPa; ou

b.

une résistance à la fatigue oligocyclique de 10 000 cycles ou plus à 823 K (550 °C) sous une contrainte maximale de 1 095 MPa;

2.

alliages de niobium ayant:

a.

une tenue au fluage-rupture de 10 000 heures ou plus à 1 073 K (800 °C) sous une contrainte de 400 MPa; ou

b.

une résistance à la fatigue oligocyclique de 10 000 cycles ou plus à 973 K (700 °C) sous une contrainte maximale de 700 MPa;

3.

alliages de titane ayant;

a.

une tenue au fluage-rupture de 10 000 heures ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte maximale de 200 MPa; ou

b.

une résistance à la fatigue oligocyclique de 10 000 cycles ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte maximale de 400 MPa;

4.

alliages d'aluminium ayant une résistance à la traction:

a.

égale ou supérieure à 240 MPa à 473 K (200 °C); ou

b.

égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25 °C);

5.

alliages de magnésium ayant:

a.

une résistance à la traction égale ou supérieure à 345 MPa; et

b.

un taux de corrosion inférieur à 1 mm/an dans une solution aqueuse de chlorure de sodium à 3 % mesuré conformément à la norme G-31 de l'ASTM ou à des équivalents nationaux;

c.

poudres ou particules d'alliages métalliques, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constituées de l'un des systèmes de composition suivants:

Note technique:

Dans les alinéas suivants, X = un ou plusieurs éléments d'alliages.

a.

alliages de nickel (Ni-Al-X, Ni-X-Al) qualifiés pour les pièces et composants de moteurs à turbine, c'est-à-dire avec moins de trois particules non métalliques (introduites au cours du processus de fabrication) de plus de 100 μm pour 109 particules d'alliages;

b.

alliages de niobium (Nb-Al-X ou Nb-X-Al, Nb-Si-X ou Nb-X-Si, Nb-Ti-X ou Nb-X-Ti);

c.

alliages de titane (Ti-Al-X ou Ti-X-Al);

d.

alliages d'aluminium (Al-Mg-X ou Al-X-Mg, Al-Zn-X ou Al-X-Zn, Al-Fe-X ou Al-X-Fe); ou

e.

alliages de magnésium (Mg-Al-X ou Mg-X-Al); et

2.

obtenues dans un environnement contrôlé par l'un des procédés suivants:

a.

"atomisation sous vide";

b.

"atomisation par gaz";

c.

"atomisation centrifuge";

d.

"trempe brusque";

e.

"trempe sur rouleau" et "pulvérisation";

f.

"extraction en fusion" et "pulvérisation"; ou

g.

"alliage mécanique"; et

3.

capables de constituer les matériaux visés aux alinéas 1C002.a. ou 1C002.b.;

d.

matériaux alliés, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constitués de l'un des systèmes de composition visés à l'alinéa 1C002.c.1.;

2.

sous forme de paillettes, rubans ou barres minces; et

3.

obtenus dans un environnement contrôlé par l'un des procédés suivants:

a.

"trempe brusque";

b.

"trempe sur rouleau"; ou

c.

"extraction en fusion".

1C003
Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et épaisseur égale ou inférieure à 0,05 mm;

Note technique:

La mesure de la perméabilité initiale doit être effectuée sur des métaux entièrement recuits.

b.

alliages magnétostrictifs présentant une des caractéristiques suivantes:

1.

une magnétostriction à saturation supérieure à 5 × 10–4; ou

2.

un facteur de couplage magnétomécanique (k) supérieur à 0,8; ou

c.

feuillards d'alliage amorphe ou "nanocristallin" présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une composition comprenant au moins 75 % en poids de fer, de cobalt ou de nickel;

2.

une induction magnétique à saturation (BS) égale ou supérieure à 1,6 T; et

3.

une des caractéristiques suivantes:

a.

une épaisseur égale ou inférieure à 0,02 mm; ou

b.

une résistivité électrique égale ou supérieure à 2 × 10–4 ohm/cm.

Note technique:

À l'alinéa 1C003.c., on entend par "nanocristallins" les matériaux ayant une granularité cristalline, déterminée par diffraction de rayons X, inférieure ou égale à 50 nm.

1C004
Alliages d'uranium titane ou alliages de tungstène à "matrice" à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

masse volumique supérieure à 17,5 g/cm3;

b.

limite élastique supérieure à 880 MPa;

c.

résistance à la rupture supérieure à 1 270 MPa; et

d.

allongement supérieur à 8 %.

1C005
Conducteurs "composites""supraconducteurs" en longueurs supérieures à 100 m ou ayant une masse supérieure à 100 g, comme suit:

a.

conducteurs "composites""supraconducteurs" multifilaments contenant un ou des filaments au niobium-titane:

1.

intégrés dans une "matrice" autre qu'une "matrice" de cuivre ou d'un mélange à base de cuivre; ou

2.

ayant une section transversale d'une surface inférieure à 0,28 × 10–4 mm2 (6 μm de diamètre pour les filaments circulaires);

b.

conducteurs "composites""supraconducteurs" constitués d'un ou de plusieurs filament(s) "supraconducteur(s)" autre(s) qu'au niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

"température critique", à une induction magnétique nulle, supérieure à 9,85 K (– 263,31 °C) mais inférieure à 24 K (– 249,16 °C);

2.

section transversale inférieure à 0,28 × 10-4 mm2; et

3.

persistance de l'état "supraconducteur" à une température de 4,2 K (– 268,96 °C) lorsqu'ils sont exposés à un champ magnétique correspondant à une induction de plus de 12 T.

1C006
Fluides et substances lubrifiantes, comme suit:

a.

fluides hydrauliques contenant comme ingrédient principal l'un des composés ou substances suivants:

1.

huiles d'hydrocarbures synthétiques siliconés, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1C006.a.1., les huiles d'hydrocarbures siliconés contiennent exclusivement du silicium, de l'hydrogène et du carbone.

a.

point d'éclair à plus de 477 K (204 °C);

b.

point d'écoulement à 239 K (– 34 °C) ou moins;

c.

indice de viscosité de 75 ou plus; et

d.

stabilité thermique à 616 K (343 °C); ou

2.

chlorofluorocarbures présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1C006.a.2., les chlorofluorocarbures contiennent exclusivement du carbone, du fluor et du chlore.

a.

pas de point d'éclair;

b.

température d'allumage spontané à plus de 977 K (704 °C);

c.

point d'écoulement à 219 K (– 54 °C) ou moins;

d.

indice de viscosité de 80 ou plus; et

e.

point d'ébullition à 473 K (200 °C) ou plus;

b.

substances lubrifiantes contenant comme ingrédient principal l'un des composés ou substances suivants:

1.

éthers ou thio-éthers de phénylènes, d'alkylphénylène, ou leurs mélanges, contenant plus de deux fonctions éther ou thio-éther ou leurs mélanges; ou

2.

fluides silicones fluorés ayant une viscosité cinématique mesurée à 298 K (25 °C) inférieure à 5 000 mm2/s (5 000 centistokes);

c.

fluides d'amortissement ou de flottaison d'une pureté supérieure à 99,8 %, contenant moins de 25 particules d'une taille égale ou supérieure à 200 μm pour 100 ml et constitués de 85 % au moins de l'un des composés ou substances suivants:

1.

dibromotétrafluoréthane;

2.

polychlorotrifluoroéthylène (modifications huileuses et cireuses seulement); ou

3.

polybromotrifluoroéthylène;

d.

liquides de refroidissement électroniques fluorocarbonés présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une teneur en poids de 85 % ou plus de l'une des substances suivantes ou de leurs mélanges:

a.

perfluoropolyalkylether-triazines ou d'éthers perfluoroaliphatiques;

b.

perfluoroalkylamines;

c.

perfluorocyclanes; ou

d.

perfluoroalcanes;

2.

une masse volumique de 1,5 g/ml ou plus à 298 K (25 °C);

3.

à l'état liquide à 273 K (0 °C); et

4.

une teneur en poids en fluor supérieure ou égale à 60 %.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 1C006:

a.

le point d'éclair est déterminé au moyen de la méthode Cleveland à vase ouvert, décrite dans la norme D-92 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux;

b.

le point d'écoulement est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D-97 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux;

c.

l'indice de viscosité est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D-2270 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux;

d.

la stabilité thermique est déterminée au moyen de la méthode suivante, ou équivalents nationaux:

 

20 ml du fluide à l'essai sont placés dans une chambre de 46 ml en acier inoxydable du type 317, contenant une bille de chacun des matériaux suivants: acier à outils M-10, acier 52 100 et bronze de qualité de marine (60 % Cu, 39 % Zn, 0,75 % Sn); ces billes ont un diamètre (nominal) de 12,5 mm.

 

La chambre est purgée à l'azote, scellée sous pression atmosphérique et la température est portée à 644 ± 6 K (371 ± 6 °C) et maintenue à ce niveau pendant 6 heures.

L'échantillon est considéré comme thermiquement stable si, à la fin du processus décrit ci-dessus, toutes les conditions suivantes sont remplies:

1.

la perte de poids pour chaque bille de métal est inférieure à 10 mg/mm2 de la surface de la bille;

2.

l'abaissement de la viscosité initiale, établie à 311 K (38 °C), est inférieur à 25 %; et

3.

l'indice d'acidité totale ou l'indice d'alcalinité totale est inférieur à 0,40;

e.

la température d'allumage spontané est déterminée au moyen de la méthode décrite dans la norme E-659 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux.

1C007
Matériaux de base pour céramiques, matériaux céramiques non "composites", matériaux "composites" à "matrice" céramique et matériaux précurseurs, comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1C107.

a.

matériaux de base constitués de borures de titane simples ou complexes, ayant un total d'impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intentionnelles, de moins de 5 000 ppm, et une dimension particulaire moyenne égale ou inférieure à 5 micromètres, et n'ayant pas plus de 10 % de particules de plus de 10 μm;

b.

matériaux céramiques non "composites", sous forme brute ou de demi-produits, composés de borures de titane ayant une densité égale ou supérieure à 98 % de la valeur théorique;

Note: L'alinéa 1C007.b. ne vise pas les abrasifs.

c.

matériaux "composites" céramiques-céramiques à "matrice" de verre ou d'oxyde renforcés avec des fibres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

obtenus à partir de l'un quelconque des matériaux suivants:

a.

Si-N;

b.

Si-C;

c.

Si-Al-O-N; ou

d.

Si-O-N; et

2.

ayant une résistance spécifique à la traction supérieure à 12,7 × 103 m;

d.

matériaux "composites" céramiques-céramiques, avec ou sans phase métallique continue, contenant des particules, des trichites ou des fibres, dans lesquels les carbures ou nitrures de silicium, de zirconium ou de bore constituent la "matrice";

e.

matériaux précurseurs, à savoir matériaux polymères ou métallo-organiques spéciaux, pour la production de toute(s) phase(s) des matériaux visés par l'alinéa 1C007.c., comme suit:

1.

polydiorganosilanes (pour la production de carbure de silicium);

2.

polysilazanes (pour la production de nitrure de silicium);

3.

polycarbosilazanes (pour la production de céramiques à base de silicium, de carbone et d'azote);

f.

matériaux "composites" céramiques-céramiques à "matrice" d'oxyde ou de verre, renforcés avec des fibres continues correspondant à l'un quelconque des systèmes suivants:

1.

Al2O3; ou

2.

Si-C-N.

Note: L'alinéa 1C007.f. ne vise pas les matériaux "composites" contenant des fibres correspondant à l'un de ces systèmes qui ont une résistance à la traction de moins de 700 MPa à 1 273 K (1 000 °C) ou une résistance au fluage en traction de plus de 1 % de déformation par fluage pour une charge de 100 MPa à 1 273 K (1 000 °C) pendant 100 heures.

1C008
Substances polymères non fluorées, comme suit:

a.

1.

bismaléimides;

2.

polyamidimides aromatiques;

3.

polyimides aromatiques;

4.

polyétherimides aromatiques ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 513 K (240 °C);

Note: L'alinéa 1C008.a. ne vise pas les poudres non fusibles de moulage par compression fusion ni les formes moulées.

b.

copolymères cristaux liquides thermoplastiques, ayant une température de déformation supérieure à 523 K (250 °C) mesurée conformément à la norme ISO 75-3 (2004), ou équivalents nationaux, sous une charge de 1,82 N/mm2, et composés de:

1.

une des caractéristiques suivantes:

a.

phénylène, biphénylène ou naphtalène; ou

b.

phénylène, biphénylène ou naphtalène substitués par du méthyle, du butyle tertiaire ou du phényle; et

2.

l'un des acides suivants:

a.

acide téréphtalique;

b.

acide 6-hydroxy 2-naphtoïque; ou

c.

acide 4-hydroxybenzoïque;

c.

polyarylène éther cétones, comme suit:

1.

non utilisé;

2.

polyéther cétone cétone (PEKK);

3.

polyéther cétone (PEK);

4.

polyéther cétone éther cétone cétone (PEKEKK);

d.

polyarylène cétones;

e.

sulfures de polyarylène, dans lesquels le groupe arylène est constitué de biphénylène, de triphénylène ou de leurs combinaisons;

f.

polybiphénylènéthersulfone ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 513 K (240 °C).

Note technique:

La température de transition vitreuse (Tg) des substances visées au paragraphe 1C008 est déterminée conformément à la méthode décrite dans la norme ISO 11357-2 (1999) ou équivalents nationaux.

1C009
Composés fluorés non traités, comme suit:

a.

copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage;

b.

polyimides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné;

c.

élastomères en phosphazène fluoré, contenant 30 % ou plus de fluor combiné.

1C010
"Matériaux fibreux ou filamenteux" susceptibles d'être utilisés dans des structures ou produits laminés "composites" à "matrice" organique, métallique ou de carbone, comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1C210.

a.

"matériaux fibreux ou filamenteux" organiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

un "module spécifique" supérieur à 12,7 × 106 m; et

2.

une "résistance spécifique à la traction" supérieure à 23,5 × 104 m;

Note: L'alinéa 1C010.a. ne vise pas le polyéthylène.

b.

"matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

un "module spécifique" supérieur à 12,7 × 106 m; et

2.

une "résistance spécifique à la traction" supérieure à 23,5 × 104 m;

Note: L'alinéa 1C010.b. ne vise pas les tissus fabriqués à partir de "matériaux fibreux ou filamenteux" servant à réparer les structures d'aéronefs ni les laminés dont les dimensions ne dépassent pas 50 cm × 90 cm par feuille.

Note technique:

Les propriétés des matériaux décrits à l'alinéa 1C010.b. doivent être déterminées par les méthodes recommandées SRM 12 à 17 de la SACMA, ou par des méthodes nationales équivalentes d'essais de câbles, telles que la Japanese Industrial Standard JIS-R-7601, paragraphe 6.6.2., et fondées sur la moyenne des lots.

c.

"matériaux fibreux ou filamenteux" inorganiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

un "module spécifique" supérieur à 2,54 × 106 m; et

2.

un point de fusion, de dissociation ou de sublimation supérieur à 1 922 K (1 649 °C) en environnement inerte;

Note: L'alinéa 1C010.c. ne vise pas:

1.

les fibres d'alumine polycristalline, polyphasée et discontinue, sous forme de fibres hachées ou de nattes irrégulières, contenant 3 % ou plus en poids de silice et ayant un "module spécifique" inférieur à 10 × 106 m;

2.

les fibres de molybdène et d'alliages de molybdène;

3.

les fibres de bore;

4.

les fibres céramiques discontinues dont le point de fusion, de dissociation ou de sublimation est inférieur à 2 043 K (1 770 °C) en environnement inerte.

d.

"matériaux fibreux ou filamenteux":

1.

constitués de l'un des éléments suivants:

a.

polyétherimides visés par l'alinéa 1C008.a.; ou

b.

substances visées par les alinéas 1C008.b. à 1C008.f.; ou

2.

constitués de matériaux visés par l'alinéa 1C010.d.1.a. ou 1C010.d.1.b. et "mélangés" à d'autres fibres visées aux alinéas 1C010.a., 1C010.b. ou 1C010.c.;

e.

fibres imprégnées de résine ou de brai (préimprégnées), fibres revêtues de métal ou de carbone (préformées), ou "préformes de fibre de carbone", comme suit:

1.

constituées de "matériaux fibreux ou filamenteux" visés aux alinéas 1C010.a., 1C010.b. ou 1C010.c.;

2.

constituées de "matériaux fibreux ou filamenteux" organiques ou au carbone:

a.

avec une "résistance spécifique à la traction" supérieure à 17,7 × 104 m;

b.

avec un "module spécifique" supérieur à 10,15 × 106 m;

c.

non visées par les alinéas 1C010.a. ou 1C010.b.; et

d.

lorsqu'elles sont imprégnées de substances visées par le paragraphe 1C008 ou l'alinéa 1C009.b., ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 383 K (110 °C), ou de résines phénoliques ou époxydes, ayant une température de transition vitreuse (Tg) égale ou supérieure à 418 K (145 °C).

Notes: L'alinéa 1C010.e. ne vise pas:

a.

les "matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone imprégnés de résines époxydes (préimprégnés) servant à réparer les structures d'aéronefs ou les laminés, dont les dimensions ne dépassent pas 50 × 90 cm par feuille.

b.

les préimprégnés lorsqu'ils sont imprégnés de résines phénoliques ou époxydes ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 433 K (160 °C) et une température de cuisson inférieure à la température de transition vitreuse.

Note technique:

La température de transition vitreuse (Tg) des substances visées à l'alinéa 1C010.e. est déterminée conformément à la méthode sèche décrite dans la norme ASTM D-3418. La température de transition vitreuse des résines phénoliques ou époxydes est déterminée conformément à la méthode sèche décrite dans la norme ASTM D-4065 à une fréquence de 1 Hz et à une vitesse de chauffage de 2 K (°C) par minute.

1C011
Métaux et composés, comme suit:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C111.

a.

métaux dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu'ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d'un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages;

Note technique:

La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.

Note: Les métaux ou alliages énumérés à l'alinéa 1C011.a. sont visés, qu'ils soient ou non encapsulés dans de l'aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.

b.

le bore ou le carbure de bore d'une pureté supérieure ou égale à 85 % et dont la dimension particulaire est inférieure ou égale à 60 μm;

Note: Les métaux ou alliages énumérés à l'alinéa 1C011.b. sont visés, qu'ils soient ou non encapsulés dans de l'aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.

c.

le nitrate de guanine;

d.

nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).

1C012
Matières comme suit:

Note technique:

Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires.

a.

plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids;

Note: L'alinéa 1C012.a. ne vise pas:

a.

des envois portant sur une teneur en plutonium égale ou inférieure à 1 gramme;

b.

des envois égaux ou inférieurs à trois "grammes effectifs" lorsqu'ils sont contenus dans un organe détecteur d'un instrument.

b.

neptunium 237 "préalablement séparé", sous une forme quelconque.

Note: L'alinéa 1C012.b. ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme.

1C101
Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les "missiles", dans les sous-systèmes des "missiles" ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012.

Note 1: Le paragraphe 1C101 couvre:

a.

les matériaux de structure et les revêtements spécialement conçus pour réduire la réflectivité radar;

b.

les revêtements, y compris les peintures, spécialement conçus pour réduire ou adapter la réflectivité ou l'émissivité dans les bandes micro-onde, infrarouge ou ultraviolet du spectre électromagnétique.

Note 2: Le paragraphe 1C101 ne couvre pas les revêtements utilisés spécialement pour l'isolation thermique des satellites.

Note technique:

Dans le paragraphe 1C101, le terme "missile" désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1C102
Matériaux carbone-carbone réimprégnés et pyrolysés conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées-sondes visées au paragraphe 9A104.

1C107
Graphite et matériaux céramiques autres que ceux visés au paragraphe 1C007, comme suit:

a.

graphites à grain fin dont la masse volumique est égale ou supérieure à 1,72 g/cm3, mesurée à 288 K (15 °C), et dont la taille des grains est inférieure ou égale à 100 μm, utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée, qui peuvent être usinés pour obtenir les produits suivants:

1.

cylindres d'un diamètre égal ou supérieur à 120 mm et d'une longueur égale ou supérieure à 50 mm;

2.

tubes d'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 65 mm et d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 25 mm et d'une longueur égale ou supérieure à 50 mm; ou

3.

blocs ayant des dimensions égales ou supérieures à 120 mm × 120 mm × 50 mm;

N.B.: Voir également 0C004.

b.

graphites pyrolytiques ou fibreux renforcés utilisables dans les tuyères de "missiles" et les nez de corps de rentrée;

N.B.: Voir également 0C004.

c.

matériaux composites céramiques (constante diélectrique inférieure à 6 à toute fréquence entre 100 MHz et 100 GHz), également utilisables dans les radomes de "missiles";

d.

blocs bruts usinables de céramiques non cuites renforcées au carbure de silicium, utilisables dans les nez des pointes avant de "missiles".

1C111
Propergols et leurs composants chimiques, autres que ceux spécifiés au 1C011, comme suit:

a.

substances propulsives:

1.

poudre d'aluminium à grain sphérique, autre que celle visée dans la liste des matériels de guerre, composée de particules d'un diamètre uniforme inférieur à 200 μm, fabriquée à partir d'un matériau ayant une teneur en poids en aluminium supérieure ou égale à 97 %, si au moins 10 % du poids total est constitué de particules de moins de 63 μm selon la norme ISO 2591:1988 ou des normes nationales équivalentes;

Note technique:

Une taille de particule de 63 μm (ISO R-565) correspond à 250 mesh (Tyler) ou 230 mesh (norme ASTM E-11).

2.

combustibles métalliques, autres que ceux visés dans la liste des matériels de guerre, dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu'ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, ayant une teneur en poids de 97 % ou plus de l'un ou de plusieurs éléments suivants:

a.

zirconium;

b.

béryllium;

c.

magnésium; ou

d.

alliages des métaux mentionnés aux alinéas a. à c. ci-dessus;

Note technique:

La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.

3.

oxydants liquides, comme suit:

a.

trioxyde d'azote;

b.

dioxyde/tétroxyde d'azote;

c.

pentoxyde d'azote;

d.

oxydes d'azote mélangés (MON);

Note technique:

Les oxydes d'azote mélangés (MON) sont des solutions d'oxyde nitrique (NO) dans des peroxydes d'azote/dioxydes d'azote (N2O4/NO2) pouvant être utilisés dans des systèmes de missiles. Plusieurs compositions peuvent être qualifiées de MONi ou MONij, où i et j sont des nombres entiers représentant le pourcentage d'oxyde d'azote dans le mélange (par exemple MON3 contient 3 % d'oxyde d'azote, MON25 contient 25 % d'oxyde d'azote. Une limite supérieure est MON40, 40 % en poids).

e.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR l'acide nitrique fumant rouge inhibé (ANFRI);

f.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C238 POUR les composés constitués de fluor et d'un ou plusieurs des éléments suivants: autres halogènes, oxygène, azote.

4.

dérivés de l'hydrazine utilisables comme carburants pour fusées, autres que ceux visés dans la liste des matériels de guerre;

b.

substances polymères:

1.

polybutadiène carboxytéléchélique (PBCT);

2.

polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT), autre que celui visé dans la liste des matériels de guerre;

3.

polybutadiène acide acrylique (PBAA);

4.

polybutadiène-acrylonitrile (PBAN);

c.

autres additifs et agents de propulsion:

1.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR les carboranes, les décaboranes, les pentaboranes et leurs dérivés;

2.

dinitrate de triéthylène glycol (TEGDN);

3.

2-nitrodiphénylamine;

4.

trinitrate de triméthyloéthane (TMETN);

5.

dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN);

6.

Dérivés du ferrocène, comme suit:

a.

Voir la liste des matériels de guerre pour le catocène;

b.

ferrocène éthylique;

c.

ferrocène propylique;

d.

Voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène n-butylique;

e.

ferrocène pentylique;

f.

ferrocène dicyclopentylique;

g.

ferrocène dicyclohexylique;

h.

ferrocène diéthylique;

i.

ferrocène dipropylique;

j.

ferrocène dibutylique;

k.

ferrocène dihexylique;

l.

ferrocènes acétyliques;

m.

voir la liste des matériels de guerre pour les acides ferrocène-carboxyliques;

n.

Voir la liste des matériels de guerre pour le butacène;

o.

autres dérivés du ferrocène utilisables comme modifiants de la vitesse de combustion du propergol pour fusées, autres que ceux visés dans la liste des matériels de guerre.

Note: Pour les propergols et leurs composants chimiques ne figurant pas au paragraphe 1C111, voir la liste des matériels de guerre.

1C116
Aciers maraging (aciers généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l'emploi d'éléments de substitution ou de précipités pour produire un durcissement par vieillissement) sous forme de feuilles, de tôles ou de tubes, dont la tension de rupture est supérieure ou égale à 1 500 MPa, mesurée à 293 K (20 °C), et dont la paroi ou la tôle a une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm.

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1C216.

1C117
Tungstène, molybdène et leurs alliages, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d'un diamètre inférieur ou égal à 500 μm, d'une pureté de 97 % au moins, servant à la fabrication de composants pour moteurs de "missiles", à savoir des protections thermiques, des substrats et des cols de tuyères ainsi que des surfaces de commande du vecteur poussée.

1C118
Acier inoxydable duplex stabilisé au titane (Ti-DSS) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

contenant de 17,0 à 23,0 pour cent en poids de chrome et de 4,5 à 7,0 pour cent en poids de nickel;

2.

une teneur en titane supérieure à 0,10 pour cent en poids; et

3.

une microstructure ferro-austénitique (appelée aussi microstructure biphase) dont au moins 10 pour cent en volume est constitué d'austénite (selon la norme ASTM E-1181-87 ou des normes nationales équivalentes); et

b.

se présentant sous l'une des formes suivantes:

1.

lingots ou lames d'une taille égale ou supérieure à 100 mm dans chaque dimension;

2.

feuilles d'une largeur égale ou supérieure à 600 mm et d'une épaisseur égale ou inférieure à 3 mm; ou

3.

tubes ayant un diamètre extérieur égal ou supérieur à 600 mm et une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm.

1C202
Alliages, autres que ceux visés aux alinéas 1C002.b.3. ou 1C002.b.4., comme suit:

a.

alliages d'aluminium présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

‧ayant‧ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); et

2.

sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm;

b.

alliages de titane présentant les caractéristiques suivantes:

1.

‧ayant‧ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 900 MPa à 293 K (20 °C); et

2.

sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm.

Note technique:

L'expression alliages ‧ayant‧ couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

1C210
‧Matériaux fibreux ou filamenteux‧ ou préimprégnés, autres que ceux visés aux alinéas 1C010.a., b. ou e., comme suit:

a.

‧matériaux fibreux ou filamenteux‧ au carbone ou à l'aramide, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

un "module spécifique" égal ou supérieur à 12,7 × 106 m; ou

2.

une "résistance spécifique à la traction" égale ou supérieure à 235 × 103 m;

Note: L'alinéa 1C210.a. ne vise pas les "matériaux fibreux ou filamenteux" à l'aramide recouverts d'un modificateur d'aspect superficiel à base d'ester, selon une teneur en poids de 0,25 % ou plus.

b.

‧matériaux fibreux ou filamenteux‧ à base de verre, présentant les deux caractéristiques suivantes;

1.

un "module spécifique" égal ou supérieur à 3,18 × 106 m; et

2.

une "résistance spécifique à la traction" égale ou supérieure à 76,2 × 103 m;

c.

"torons", "nappes", "mèches" ou "bandes", continus imprégnés de résine thermodurcie dont la largeur est égale ou inférieure à 15 mm (une fois préimprégnés), fabriqués en "matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone ou à base de verre visés à l'alinéa 1C210.a. ou 1C210.b.

Note technique:

La résine constitue la matrice du "composite".

Note: Au paragraphe 1C210, les termes ‧matériaux fibreux ou filamenteux‧ sont limités aux "monofilaments", "torons", "nappes", "mèches" ou "bandes" continus.

1C216
Aciers maraging, autres que ceux visés au paragraphe 1C116, ‧ayant‧ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 2 050 MPa à 293 K (20 °C).

Note: Le paragraphe 1C216 ne vise pas les formes dont aucune dimension linéaire n'excède 75 mm.

Note technique:

L'expression acier maraging "ayant" couvre les aciers maraging, avant ou après traitement thermique.

1C225
Bore enrichi dans l'isotope bore-10 (10B) au-delà de sa teneur isotopique naturelle, comme suit: bore élémentaire, composés, mélanges contenant du bore, produits fabriqués avec du bore, déchets ou rebuts desdites matières.

Note: Au paragraphe 1C225, les mélanges contenant du bore incluent les matériaux chargés de bore.

Note technique:

La teneur isotopique naturelle du bore-10 est d'environ 18,5 pour cent en valeur pondérale (20 pour cent en valeur atomique).

1C226
Tungstène, carbure de tungstène et alliages contenant plus de 90 % de tungstène en poids, présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

en formes ayant une cylindricosymétrie creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 100 mm et 300 mm; et

b.

une masse supérieure à 20 kg.

Note: Le paragraphe 1C226 ne vise pas les pièces spécialement conçues pour être utilisées comme poids ou comme collimateurs de rayons gamma.

1C227
Calcium présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

contenant moins de 1 000 ppm en poids d'impuretés métalliques autres que du magnésium; et

b.

contenant moins de 10 ppm en poids de bore.

1C228
Magnésium présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

contenant à la fois moins de 200 ppm en poids d'impuretés métalliques autres que du calcium; et

b.

contenant moins de 10 ppm en poids de bore.

1C229
Bismuth présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

une pureté de 99,99 % ou plus en poids; et

b.

contenant moins de 10 ppm en poids d'argent.

1C230
Béryllium métal, alliages contenant plus de 50 % en poids de béryllium, composés contenant du béryllium et produits fabriqués avec ces substances, et déchets ou rebuts desdites matières.

Note: Le paragraphe 1C230 ne vise pas:

a.

les fenêtres métalliques pour appareillages à rayon X ou pour dispositifs de diagraphie;

b.

les formes d'oxyde finies ou semi-finies spécialement conçues pour des pièces de composants électroniques ou comme supports de circuits électroniques;

c.

le béryl (silicate de béryllium et d'aluminium) sous la forme d'émeraudes ou d'aigues-marines.

1C231
Hafnium métal, alliages contenant plus de 60 % en poids de ce métal, composés à base d'hafnium contenant plus de 60 % en poids de ce métal, produits fabriqués avec ces matériaux et déchets ou rebuts desdites matières.

1C232
Hélium-3 (3He), mélanges contenant de l'hélium-3 et produits ou dispositifs contenant l'un de ces éléments.

Note: Le paragraphe 1C232 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant moins de 1 g d'hélium-3.

1C233
Lithium enrichi en isotope 6 (6Li) jusqu’à une concentration supérieure à 7,5 % d’atomes, et les produits ou dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit: lithium élémentaire, alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués avec du lithium, déchets ou rebuts de l'une des matières précitées.

Note: Le paragraphe 1C233 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents.

Note technique:

La teneur isotopique naturelle du lithium-6 est d'environ 6,5 pour cent en valeur pondérale (7,5 pour cent en valeur atomique).

1C234
Zirconium contenant de l'hafnium dans lequel le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 en poids, comme suit: métal, alliages contenant en poids plus de 50 % de zirconium, composés, produits fabriqués avec ces éléments, déchets ou rebuts de l'une des matières précitées.

Note: Le paragraphe 1C234 ne vise pas le zirconium sous forme de feuilles ayant une épaisseur égale ou inférieure à 0,10 mm.

1C235
Tritium, composés et mélanges du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène, en atomes, est supérieur à 1/1 000, ou produits ou dispositifs comprenant l’un de ces éléments.

Note: Le paragraphe 1C235 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant au maximum 1,48 × 103 GBq (40 Ci) de tritium.

1C236
Radionucléides à émission alpha ayant une demi-vie alpha supérieure ou égale à 10 jours mais inférieure à 200 ans, sous les formes suivantes:

a.

élémentaire;

b.

composés dont l'activité alpha totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus;

c.

mélanges dont l'activité alpha totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus;

d.

produits ou dispositifs contenant l'un de ces éléments.

Note: Le paragraphe 1C236 ne vise pas les produits ou dispositifs dont l'activité alpha est inférieure à 3,7 GBq (100 millicuries).

1C237
Radium 226 (226Ra), alliages de radium 226, composés du radium 226, mélanges contenant du radium 226, produits fabriqués avec du radium 226, et produits ou dispositifs contenant l'un de ces éléments.

Note: Le paragraphe 1C237 ne vise pas:

a.

les applicateurs médicaux;

b.

les produits ou dispositifs contenant moins de 0,37 GBq (100 millicuries) de radium 226.

1C238
Trifluorure de chlore (ClF3).

1C239
Substances à haut pouvoir explosif, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre, ou substances ou mélanges contenant plus de 2 % en poids de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,8 g/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 8 000 m/s.

1C240
Poudre de nickel et nickel sous forme de métal poreux, autres que ceux visés au paragraphe 0C005, comme suit:

a.

poudre de nickel présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un degré de pureté de 99,0 % en poids ou plus; et

2.

une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 μm, mesurée selon la norme B-330 de l'ASTM;

b.

nickel sous forme de métal poreux obtenu à partir des matières spécifiées à l'alinéa 1C240.a.

Note: Le paragraphe 1C240 ne vise pas:

a.

les poudres de nickel filamenteux;

b.

les feuilles simples de nickel poreux d'une superficie de 1 000 cm2 par feuille ou moins.

Note technique:

L'alinéa 1C240.b. concerne le métal poreux formé par la compression et le frittage des matières visées à l'alinéa 1C240.a. pour former un matériau à pores fins traversant la structure.

1C350
Substances chimiques pouvant servir de précurseurs à des agents chimiques toxiques, comme suit, et "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs de ces substances:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C450.

1.

Thiodiglycol (111-48-8);

2.

Oxychlorure de phosphore (10025-87-3);

3.

Méthylphosphonate de diméthyle (756-79-6);

4.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR: Difluorure méthylphosphonique (676-99-3);

5.

Dichlorure méthylphosphonique (676-97-1);

6.

Phosphonate de diméthyle (DMP) (868-85-9);

7.

Trichlorure de phosphore (7719-12-2);

8.

Phosphite de triméthyle (TMP) (121-45-9);

9.

Dichlorure de thionyl (7719-09-7);

10.

1-méthylpipéridine-3-ol (3554-74-3);

11.

2-chloro-N, N-diisopropyléthylamine (96-79-7);

12.

N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol (5842-07-9);

13.

Quinuclidine-3-ol (1619-34-7);

14.

Fluorure de potassium (7789-23-3);

15.

2-chloroéthanol (107-07-3);

16.

Diméthylamine (124-40-3);

17.

Ethylphosphonate de diéthyle (78-38-6);

18.

N, N-diméthylphosphoramidate de diéthyle (2404-03-7);

19.

Phosphonate de diéthyle (762-04-9);

20.

Chlorure de diméthylammonium (506-59-2);

21.

Dichloroéthylphosphine (1498-40-4);

22.

Dichlorure éthylphosphonique (1066-50-8);

23.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR: Difluorure éthylphosphonique (753-98-0);

24.

Fluorure d'hydrogène (7664-39-3);

25.

Benzylate de méthyle (76-89-1);

26.

Dichlorure méthylphosphoneux (676-83-5);

27.

2-diisoprophylaminoéthanol (96-80-0);

28.

3,3-diméthylbutane-2-ol (464-07-03);

29.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR: O-éthyle-2-diisopropylamino éthyle méthyle phosphonite (QL) (57856-11-8);

30.

Phosphite de triéthyle (122-52-1);

31.

Trichlorure d'arsenic (7784-34-1);

32.

Acide benzylique (76-93-7);

33.

Méthylphosphonite de 0,0-diéthyle (15715-41-0);

34.

Diméthyléthylphosphonate (6163-75-3);

35.

Ethylphosphinyldifluorure (430-78-4);

36.

Méthylphosphinyldifluorure (753-59-3);

37.

Quinuclidine-3-one (3731-38-2);

38.

Pentachlorure de phosphore (10026-13-8);

39.

3,3-diméthylbutanone (pinacolone) (75-97-8);

40.

Cyanure de potassium (151-50-8);

41.

Hydrogénodifluorure de potassium (7789-29-9);

42.

Hydrogénodifluorure d'ammonium ou bifluorure d’ammonium (1341-49-7);

43.

Fluorure de sodium (7681-49-4);

44.

Bifluorure de sodium (1333-83-1);

45.

Cyanure de sodium (143-33-9);

46.

2,2,2-nitriloéthanol (102-71-6);

47.

Pentasulphure de diphosphore (1314-80-3);

48.

Diisopropylamine (108-18-9);

49.

2-diéthylaminoéthanol (100-37-8);

50.

Sulfure de sodium (1313-82-2);

51.

Chlorure de soufre (10025-67-9);

52.

Dichlorure de soufre (10545-99-0);

53.

Chlorure de tris(2-hydroxyéthyl) ammonium (637-39-8);

54.

Chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium (4261-68-1);

55.

Acide méthylphosphonique (993-13-5);

56.

Méthylphosphonate de diéthyle (683-08-9);

57.

Dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle (677-43-0);

58.

Phosphite de triisopropyle (116-17-6);

59.

Éthyldiéthanolamine (139-87-7);

60.

Phosphorothioate de O,O-diéthyle (2465-65-8);

61.

Phosphorodithioate de O,O-diéthyle (298-06-6);

62.

Hexafluorosilicate de sodium (16893-85-9);

63.

Dichlorure méthylphosphonothioïque (676-98-2).

Note 1: Pour les exportations vers des "États non parties à la Convention sur les armes chimiques", le paragraphe 1C350 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C350.1, .3, .5, .11, .12, .13, .17, .18, .21, .22, .26, .27, .28, .31, .32, .33, .34, .35, .36, .54, .55, .56, .57 et .63, dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 10 % en poids du mélange.

Note 2: Pour les exportations vers des "États parties à la Convention sur les armes chimiques", le paragraphe 1C350 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C350.1, .3, .5, .11, .12, .13, .17, .18, .21, .22, .26, .27, .28, .31, .32, .33, .34, .35, .36, .54, .55, .56, .57 et .63, dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange.

Note 3: Le paragraphe 1C350 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C350.2, .6, .7, .8, .9, .10, .14, .15, .16, .19, .20, .24, .25, .30, .37, .38, .39, .40, .41, .42, .43, .44, .45, .46, .47, .48, .49, .50, .51, .52, .53, .58, .59, .60, .61 et .62 dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30% en poids du mélange.

Note 4: Le paragraphe 1C350 ne vise pas les produits définis comme des biens de consommation conditionnés pour la vente au détail en vue d'un usage personnel ou conditionnés pour un usage individuel.

1C351
Agents pathogènes humains, zoonoses et "toxines" comme suit:

a.

Virus (qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit:

1.

Virus Chikungunya;

2.

Virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo;

3.

Virus de la fièvre de la Dengue;

4.

Virus de l'encéphalite équine de l'Est;

5.

Virus Ebola;

6.

Virus Hantaan;

7.

Virus Junin;

8.

Virus de la fièvre de Lassa;

9.

Virus de la chorioméningite lymphocytaire;

10.

Virus Machupo;

11.

Virus Marburg;

12.

Virus de la variole du singe;

13.

Virus de fièvre de la vallée du Rift;

14.

Virus des encéphalites transmises par les tiques (virus de l'encéphalite verno-estivale russe);

15.

Virus de la variole;

16.

Virus de l'encéphalite équine du Venezuela;

17.

Virus de l'encéphalite équine de l'Ouest;

18.

Virus de la variole blanche;

19.

Virus de la fièvre jaune;

20.

Virus de l'encéphalite japonaise;

21.

Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur;

22.

Virus louping ill;

23.

Virus de l'encéphalite de Murray Valley;

24.

Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk;

25.

Virus Oropouche;

26.

Virus de Powassan;

27.

Virus Rocio;

28.

Virus de l'encéphalite de Saint-Louis;

29.

Virus de Hendra (morbillivirus équin);

30.

Virus des fièvres hémorragiques d'Amérique du Sud (Sabia, Flexal, Guanarito);

31.

Virus de la fièvre hémorragique avec syndrome rénal et pulmonaire (Séoul, Dobrava, Puumala, Sin Nombre);

32.

Virus Nipah.

b.

Rickettsies (qu'elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit:

1.

Coxiella burnetii;

2.

Bartonella quintana (Rochalimaea quintana, Rickettsia quintana);

3.

Rickettsia prowasecki;

4.

Rickettsia rickettsii.

c.

Bactéries (qu'elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit:

1.

Bacillus anthracis;

2.

Brucella abortus;

3.

Brucella melitensis;

4.

Brucella suis;

5.

Chlamydia psyttaci;

6.

Clostridium botulinum;

7.

Francisella tularensis;

8.

Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei);

9.

Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei);

10.

Salmonella typhi;

11.

Shigella dysenteriae;

12.

Vibrio cholerae;

13.

Yersinia pestis;

14.

Clostridium perfringens, types producteurs de la toxine epsilon;

15.

Escherichia coli entérohémorragique, de sérotype O157 et autres types producteurs de vérotoxine.

d.

"Toxines", comme suit, ainsi que leurs "sous-unités de toxines":

1.

Toxines botuliniques;

2.

Toxines de Clostridium perfringens;

3.

Conotoxine;

4.

Ricine;

5.

Saxitoxine;

6.

Shigatoxine;

7.

Toxines de Staphylococcus aureus;

8.

Tétrodotoxine;

9.

Vérotoxine;

10.

Microcystine (Cyanginosine);

11.

Aflatoxines;

12.

Abrine;

13.

Toxine cholérique;

14.

Toxine de diacetoxyscirpenol;

15.

Toxine T-2;

16.

Toxine HT-2;

17.

Modeccine;

18.

Volkensine;

19.

Viscum album Lectin 1 (Viscumine).

Note: L'alinéa 1C351.d. ne vise pas les toxines botuliniques contenues dans des produits répondant à tous les critères suivants:

1.

formulations pharmaceutiques destinées à être administrées à l'homme dans le cadre d'un traitement médical;

2.

préemballés en vue de leur distribution comme produits médicaux;

3.

autorisés par une autorité publique à être commercialisés comme produits médicaux.

Note: Le paragraphe 1C351 ne vise pas les "vaccins" ou "immunotoxines".

1C352
Agents pathogènes animaux, comme suit:

a.

Virus (qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit:

1.

Virus de la fièvre porcine africaine;

2.

Virus de l'influenza aviaire, qui sont:

a.

Non caractérisés; ou

b.

Ceux définis par la directive 92/40/CEE (JO L 167 du 26.2.1992, p. 1) comme ayant un haut pouvoir pathogène, comme suit:

1.

Virus de type A ayant un IPIV (indice de pathogénéité intraveineuse) supérieur à 1,2 chez des poulets de 6 semaines; ou

2.

Virus de type A, sous-types H5 ou H7, pour lesquels le séquençage nucléotide a mis en évidence des acides aminés de base multiples au site de clivage de l'hémaglutinine;

3.

Virus langue bleue;

4.

Virus de la maladie de la main et du pied;

5.

Virus de la variole caprine;

6.

Virus de l'herpès porcin (maladie d'Aujesky);

7.

Virus de la fièvre ovine (virus du choléra de Hog);

8.

Virus Lyssa;

9.

Virus de la maladie de Newcastle;

10.

Virus de la peste des petits ruminants;

11.

Entérovirus porcin de type 9 (virus de la maladie vésiculaire du porc);

12.

Virus de la peste bovine;

13.

Virus de la variole ovine;

14.

Virus de la maladie de Teschen;

15.

Virus de la stomatite vésiculaire;

16.

Virus de la dermatose nodulaire contagieuse;

17.

Virus de la peste équine.

b.

Mycoplasma mycoïdes, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces mycoplasmas mycoïdes.

Note: Le paragraphe 1C352 ne vise pas les "vaccins".

1C353
Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés, comme suit:

a.

organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques qui contiennent des séquences d'acide nucléique associées au caractère pathogène des organismes visés aux alinéas 1C351.a. à c. ou aux paragraphes 1C352 ou 1C354;

b.

organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques qui contiennent des séquences d'acide nucléique pouvant coder l'une quelconque des "toxines" visées à l'alinéa 1C351.d. ou de leurs "sous-unités de toxines".

Notes techniques:

1.

Les éléments génétiques comprennent, notamment, les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu'ils soient ou non génétiquement modifiés.

2.

Les séquences d'acide nucléique associées au caractère pathogène de l’un quelconque des micro-organismes visés aux alinéas 1C351.a. à c. ou aux paragraphes 1C352 ou 1C354 signifient toute séquence propre au micro-organisme déterminé qui:

a.

représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un danger important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou

b.

est réputée renforcer la capacité d'un micro-organisme déterminé, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être insérée ou intégrée d'une autre manière, à nuire gravement aux hommes, aux animaux ou à la santé des plantes.

Note: Le paragraphe 1C353 ne vise pas les séquences d'acides nucléiques liées à la pathogénicité d'Escherichia coli entérohémorragique de sérotype O157 et autres souches productrices de vérotoxines, autres que celles codant pour la vérotoxine, ou ses sous-unités.

1C354
Agents pathogènes des plantes, comme suit:

a.

Virus (qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit:

1.

Virus andin latent de la pomme de terre;

2.

Viroïde de la filosité des tubercules de la pomme de terre;

b.

Bactéries (qu'elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel qui a délibérément été inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit:

1.

Xanthomonas albilineans;

2.

Xanthomonas campestris pv. citri, y compris les souches désignées par Xanthomonas campestris pv. citri de types A, B, C, D, E ou autrement classifiées comme étant Xanthomonas citri, Xanthomonas campestris pv. aurantifolia ou Xanthomonas campestris pv. citrumelo;

3.

Xanthomonas oryzae pv. Oryzae (Pseudomonas campestris pv. Oryzae);

4.

Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus (Corynebacterium michiganensis subsp. Sepedonicum or Corynebacterium Sepedonicum);

5.

Ralstonia solanacearum races 2 et 3 (Pseudomonas solanacearum races 2 et 3 ou Burkholderia solanacearum races 2 et 3);

c.

Champignons (qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de "cultures vivantes isolées" ou de matériel qui a délibérément été inoculé ou contaminé par de telles cultures), comme suit:

1.

Colletotrichum coffeanum var. virulans (Colletotrichum kahawae);

2.

Cochliobolus miyabeanus (Helminthosporium oryzae);

3.

Microcyclus ulei (syn. Dothidella ulei);

4.

Puccinia graminis (syn. Puccinia graminis F. sp. tritici);

5.

Puccinia striiformis (syn. Puccinia glumarum);

6.

Magnaporthe grisea (Pyricularia grisea/pyricularia oryzae);

1C450
Produits chimiques toxiques et précurseurs chimiques toxiques, comme suit, et "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs de ces substances:

N.B.: VOIR ÉGALEMENT 1C350, 1C351.d. ET LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

a.

Produits chimiques toxiques, comme suit:

1.

Amiton: phosphorothiolate de 0,0-diéthyle et de S-[2-(diéthylamino)éthyle] et les sels alkylés ou protonés correspondants (78-53-5);

2.

PFIB: 1,1,3,3,3-pentafluoro-(triofluorométhyl) propène (382-21-8);

3.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR BZ: Benzilate de 3-quinuclidinyl (6581-06-2);

4.

Phosgène: Diochlorure de carbonyle (75-44-5);

5.

Chlorure de cyanogène (506-77-4);

6.

Cyanure d’hydrogène (74-90-8);

7.

Chloropicrine: trichloronitrométhane (76-06-2);

Note 1: Pour les exportations vers des "États non parties à la Convention sur les armes chimiques", le paragraphe 1C450 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.a.1. et .a.2. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 1 % en poids du mélange.

Note 2: Pour les exportations vers des "États parties à la Convention sur les armes chimiques", le paragraphe 1C450 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.a.1. et .a2. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange.

Note 3: Le paragraphe 1C450 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.a.4., .a.5., .a.6. et .a.7. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange.

b.

Précurseurs de produits chimiques toxiques, comme suit:

1.

Produits chimiques, autres que ceux cités sur la liste des matériels de guerre ou au paragraphe 1C350, contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyle, éthyle, n-propyle ou iso-propyle, sans autres atomes de carbone;

Note: L'alinéa 1C450.b.1. ne vise pas le Fonofos: éthyldithiophosphonate de O-éthyle et de S-phényle (944-22-9).

2.

Dihalagénures N,N-dialky (Me, Et,n-Pr ou iso-Pr) phosphoramidiques;

3.

N,N-dialkyle (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) phosphoramidiques de dialkyle (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) autres que N, N diméthylphosphoramidate de diéthyl visé au paragraphe 1C350;

4.

Chlorures de N,N-2-dialkyl (Me, Et,n-Pr ou iso-Pr) aminpéthyle et les sels protonés correspondants, autres que 2-chloro-N,N-diisopropyléthylamine et chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium visés au paragraphe 1C350;

5.

N-N-2-dialkyl (Me, Et,n-Pr ou iso-Pr) aminoéthanols et les sels protonés correspondants autres que 2-diisopropylaminoéthanol (96-80-0) et 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8) visés au paragraphe 1C350;

Note: L'alinéa 1C450.b.5. ne vise pas:

a.

le N,N-Diméthylaminoéthanol (108-01-0) et les sels protonés correspondants;

b.

les sels protonés de N,N-Diéthylaminoéthanol (100-37-8).

6.

N,N-dialkyl (Me, Et,n-Pr ou iso-Pr) aminoéthanethiol et les sels protonés correspondants; autres que N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol visé au paragraphe 1C350;

7.

Pour l'éthyldiéthanolamine (139-87-7), voir le paragraphe 1C350;

8.

Méthyldiéthanolamine (105-59-9).

Note 1: Pour les exportations vers des "États non parties à la Convention sur les armes chimiques", le paragraphe 1C450 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.b.1., .b.2., .b.3., .b.4., .b.5. et .b.6. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 10 % en poids du mélange.

Note 2: Pour les exportations vers des "États parties à la Convention sur les armes chimiques", le paragraphe 1C450 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.b.1., .b.2., .b.3., .b.4., .b.5. et .b.6. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange.

Note 3: Le paragraphe 1C450 ne vise pas les "mélanges chimiques" contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées à l'alinéa 1C450.b.8. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange.

Note: Le paragraphe 1C450 ne vise pas les produits définis comme des biens de consommation conditionnés pour la vente au détail en vue d'un usage personnel ou conditionnés pour un usage individuel.

1D
Logiciel

1D001
"Logiciel" spécialement conçu ou modifié pour le "développement", la "production" ou l'"utilisation" des équipements visés aux paragraphes 1B001 à 1B003.

1D002
"Logiciel" pour le "développement" de produits laminés ou de matériaux "composites" à "matrice" organique, métallique ou de carbone.

1D101
"Logiciel" spécialement conçu ou modifié pour l'"utilisation" des produits visés au paragraphe 1B101, 1B102, 1B115, 1B117, 1B118 ou 1B119.

1D103
"Logiciel" spécialement conçu pour l'analyse des observables réduits tels que la réflectivité radar, les signatures infrarouges/ultraviolettes et les signatures acoustiques.

1D201
"Logiciel" spécialement conçu pour l'"utilisation" des produits visés au paragraphe 1B201.

1E
Technologie

1E001
"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" ou la "production" des équipements ou matériaux visés par les alinéas 1A001.b., 1A001.c., les paragraphes 1A002 à 1A005 et les sous-catégories 1B ou 1C.

1E002
Autres "technologies", comme suit:

a.

"Technologie" pour le "développement" ou la "production" des polybenzothiazoles ou des polybenzoxazoles;

b.

"Technologie" pour le "développement" ou la "production" de composés de fluoroélastomères contenant au moins un monomère de vinyléther;

c.

"Technologie" pour la conception ou la "production" des matériaux de base ou des matériaux céramiques non "composites" suivants:

1.

Matériaux de base présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

L'une des compositions ci-après:

1.

Oxydes de zirconium simples ou complexes et oxydes complexes de silicium ou d'aluminium;

2.

Nitrures de bore simples (formes cristallines cubiques);

3.

Carbures de silicium ou de bore simples ou complexes; ou

4.

Nitrures de silicium simples ou complexes;

b.

Total d'impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intentionnelles, de moins de:

1.

1 000 ppm pour les oxydes simples ou les carbures simples; ou

2.

5 000 ppm pour les composés complexes ou les nitrures simples; et

c.

L'un des matériaux suivants:

1.

oxyde de zirconium ayant une dimension moyenne des particules égale ou inférieure à 1 μm et n'ayant pas plus de 10 % de particules d'une dimension supérieure à 5 μm;

2.

autres matériaux de base ayant une dimension moyenne de particule égale ou inférieure à 5 μm et n'ayant pas plus de 10 % de particules d'une dimension supérieure à 10 μm; ou

3.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

plaquettes dont le rapport longueur/épaisseur est supérieur à 5;

b.

trichites dont le rapport longueur/diamètre est supérieur à 10 pour des diamètres inférieurs à 2 μm; et

c.

fibres continues ou hachées d'un diamètre inférieur à 10 μm;

2.

Matériaux céramiques non "composites" composés des matériaux énumérés à l'alinéa 1E002.c.1.;

Note: L'alinéa 1E002.c.2. ne vise pas la "technologie" pour la conception ou la production d'abrasifs.

d.

"Technologie" pour la "production" de fibres polyamides aromatiques;

e.

"Technologie" pour l'installation, la maintenance ou la réparation des matériaux visés par le paragraphe 1C001;

f.

"Technologie" pour la réparation des structures ou produits stratifiés "composites" visés au paragraphe 1A002 ou aux alinéas 1C007.c. ou 1C007.d.

Note: L'alinéa 1E002.f. ne vise pas la "technologie" pour la réparation de structures d'"aéronefs civils" au moyen de "matériaux fibreux ou filamenteux" au carbone et de résines époxydes, qui figure dans les manuels des fabricants.

1E101
"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour l'"utilisation" des produits visés aux paragraphes 1A102, 1B001, 1B101, 1B102, 1B115 à 1B119, 1C001, 1C101, 1C107, 1C111 à 1C117, 1D101 ou 1D103.

1E102
"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" des "logiciels" visés aux paragraphes 1D001, 1D101 ou 1D103.

1E103
"Technologie" pour le réglage de la température, de la pression ou de l'atmosphère des autoclaves ou des hydroclaves utilisés pour la "production" de "composites" ou de "composites" partiellement traités.

1E104
"Technologie" relative à la "production" de matériaux obtenus par pyrolyse mis en forme sur un moule, mandrin ou tout autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent entre 1 573 K (1 300 °C) et 3 173 K (2 900 °C), et sous des pressions de 130 Pa à 20 kPa.

Note: Le paragraphe 1E104 comprend la "technologie" pour la composition de précurseurs gazeux, des schémas et paramètres de commande des débits et des processus.

1E201
"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour l'"utilisation" des biens visés aux paragraphes 1A002, 1A202, 1A225 à 1A227, 1B201, 1B225 à 1B233, aux alinéas 1C002.b.3. ou b.4., 1C010.b. et aux paragraphes 1C202, 1C210, 1C216, 1C225 à 1C240 ou 1D201.

1E202
"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" ou la "production" des biens visés aux paragraphes 1A202 ou 1A225 à 1A227.

1E203
"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" des "logiciels" visés au paragraphe 1D201.

CATÉGORIE 2

TRAITEMENT DES MATÉRIAUX

2A
Équipements, ensembles et composants

N.B.: Pour les roulements silencieux, voir la liste des matériels de guerre.

2A001
Roulements antifriction et systèmes de roulement suivants et leurs composants:

Note: Le paragraphe 2A001 ne vise pas les billes ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant la norme ISO 3290 classe 5 ou pires.

a.

Roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant la norme ISO 492 Classe de tolérance 4 (ou ANSI/ABMA Std 20 Classe de tolérance ABEC-7 ou RBEC-7, ou équivalents nationaux) ou meilleures, et ayant des bagues ainsi que des éléments rotatifs en métal monel ou en béryllium;

Note: L'alinéa 2A001.a. ne vise pas les roulements à rouleaux coniques.

b.

Autres roulements à billes et roulements à rouleaux massifs, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant la norme ISO 492 Classe de tolérance 2 (ou ANSI/ABMA Std 20 Classe de tolérance ABEC-9 ou RBEC-9, ou équivalents nationaux) ou meilleures;

Note: L'alinéa 2A001.b. ne vise pas les roulements à rouleaux coniques.

c.

Systèmes de paliers magnétiques actifs utilisant l'un des éléments suivants:

1.

Matériaux ayant des densités de flux de 2.0 T ou plus et des limites élastiques supérieures à 414 MPa;

2.

Polariseurs homopolaires tridimensionnels entièrement électromagnétiques pour actionneurs; ou

3.

Capteurs de position à haute température [450 K (117 °C) ou plus].

2A225
Creusets fabriqués en matériaux résistant aux métaux actinides liquides, comme suit:

a.

creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 150 et 8 000 cm3; et

2.

fabriqués en ou recouverts d'une couche de l'un quelconque des matériaux ci-dessous ayant une pureté égale ou supérieure à 98 % en poids:

a.

fluorure de calcium (CaF2);

b.

zirconate de calcium (métazirconate) (CaZrO3);

c.

sulfure de cérium (Ce2S3);

d.

oxyde d'erbium (erbine) (Er2O3);

e.

oxyde de hafnium (hafnone) (HfO2);