ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 56

European flag  

Édition de langue française

Législation

49e année
25 février 2006


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

*

Règlement (CE) no 300/2006 du Conseil du 30 janvier 2006 modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche

1

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Conseil

 

*

Décision du Conseil du 24 janvier 2006 portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2006 au 25 janvier 2010

75

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

25.2.2006   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 56/1


RÈGLEMENT (CE) N o 300/2006DU CONSEIL

du 30 janvier 2006

modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉNNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 26,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

(1)

Il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de nouveaux produits ne figurant pas à l'annexe du règlement (CE) no 1255/96 du Conseil (1).

(2)

Un certain nombre de produits visés dans ce règlement, pour lesquels il n'est plus de l'intérêt de la Communauté de maintenir une suspension des droits autonomes du tarif douanier commun ou pour lesquels il est nécessaire de modifier la description compte tenu des évolutions techniques et des tendances économiques du marché, devraient être retirés de la liste figurant à son annexe.

(3)

Il convient par conséquent de considérer les produits pour lesquels des modifications de description sont nécessaires comme des produits nouveaux.

(4)

Compte tenu du grand nombre de modifications prenant effet au 1er janvier 2006, il y a lieu, dans un souci de clarté pour l'utilisateur, de procéder au remplacement de l'annexe du règlement (CE) no 1255/96 par une version totalement neuve prenant effet à partir de cette date.

(5)

La durée de validité de la mesure devrait s'étendre du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2008, afin que des contrôles économiques des différentes suspensions puissent être effectués pendant cette période. Huit années d'expérience ont montré la nécessité de prévoir une date d'expiration pour les suspensions énumérées à l'annexe du présent règlement, afin de s'assurer qu'il soit tenu compte des évolutions technologiques et économiques. Ce principe ne devrait pas exclure la levée anticipée de certaines mesures ou leur maintien au-delà de cette période si des raisons économiques sont invoquées conformément aux principes définis dans la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes (2).

(6)

Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 1255/96 en conséquence.

(7)

Vu l'importance économique du présent règlement, il est nécessaire d'invoquer l'urgence prévue au point 1.3 du protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne.

(8)

Le présent règlement devant être appliqué dès le 1er janvier 2006, il convient qu'il entre en vigueur immédiatement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 1255/96 est remplacée par l'annexe du présent règlement.

Article 2

Les suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits énumérés dans l'annexe s'appliquent à partir du 1er janvier 2006. Sauf décision contraire du Conseil de l'Union européenne, elles expireront le 31 décembre 2008.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2006.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 janvier 2006.

Par le Conseil

La présidente

U. PLASSNIK


(1)  JO L 158 du 29.6.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 989/2005 (JO L 168 du 30.6.2005, p. 1).

(2)  JO C 128 du 25.4.1998, p. 2.


ANNEXE

«ANNEXE

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Taux des droits autonomes

%

Date de fin de validité

ex 0302 69 99

ex 0303 79 98

10

10

Esturgeons, frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation (1)  (3)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0302 69 99

20

Lump (Cyclopterus lumpus), gros de leurs œufs, à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la transformation (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0302 69 99

ex 0303 79 98

30

20

Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation (1)  (2)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0302 70 00

ex 0302 70 00

ex 0302 70 00

ex 0302 70 00

ex 0303 80 90

ex 0303 80 90

11

31

41

91

10

19

Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0303 11 00

ex 0303 19 00

10

10

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), congelés, étêtés, destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0304 10 38

ex 0304 10 98

ex 0304 20 61

ex 0304 90 97

45

60

10

31

Filets et chair d'aiguillats (Squalus acanthias), frais, réfrigérés ou congelés

6

1.1.2006-31.12.2008

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

11

18

19

21

30

Œufs de poissons, salés ou en saumure

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0306 19 90

ex 0306 29 90

10

10

Krill, destiné à la transformation (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0603 90 00

ex 0604 99 90

10

10

Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres parties de plantes, non autrement préparés que séchés, teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrication de pots-pourris de la sous-position 3307 49 00 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0710 21 00

10

Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1)  (2)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0710 80 95

50

Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0712 32 00

ex 0712 33 00

ex 0712 39 00

10

10

31

Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)  (2)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0804 10 00

10

Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0810 40 50

10

Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0810 90 95

10

Fruits de l'églantier, frais

0

1.1.2006-31.12.2008

0811 90 50

0811 90 70

ex 0811 90 95

69

Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0811 90 95

20

Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0811 90 95

30

Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 0811 90 95

40

Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1511 90 19

ex 1511 90 91

ex 1513 11 10

ex 1513 19 30

ex 1513 21 10

ex 1513 29 30

10

10

10

10

10

10

Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:

d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10,

de mélanges d'esters méthyliques d'acides gras de la sous-position 3824 90 99,

d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916,

d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00, ou

de produits du no3401 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1515 90 99

92

Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1518 00 91

10

Huile de soja modifiée avec de l'acide maléique, destinée à la fabrication de produits cosmétiques (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1604 11 00

ex 1604 20 10

20

20

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1604 30 90

10

Œufs de poissons, lavés, débarrassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1605 10 00

ex 1605 10 00

11

19

Crabes des espèces “King” (Paralithodes camchaticus), “Hanasaki” (Paralithodes brevipes), “Kegani” (Erimacrus isenbecki), “Queen” et “Snow” (Chionoecetes spp. ),“Red” (Geryon quinquedens), “Rough stone” (Neolithodes asperrimus), Lithodes antarctica, “Mud” (Scylla serrata), “Blue” (Portunus spp.), simplement cuits à l'eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1605 10 00

ex 1605 10 00

92

94

Crabes de l'espèce Paralomis granulosa

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 1902 30 10

ex 1903 00 00

10

20

Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek], non conditionnées pour la vente au détail

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2005 90 80

70

Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2106 10 20

10

Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2309 90 99

20

Phosphate de calcium et de sodium, d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % en poids mais inférieure à 0,2 % en poids du produit anhydre à l'état sec, destiné à être utilisé dans la fabrication d'additifs pour l'alimentation des animaux (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2707 99 11

10

Huile légère brute contenant en poids:

10 % ou plus de vinyltoluènes,

10 % ou plus d'indène, et

1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2710 11 25

10

Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2805 30 10

10

Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2805 30 10

20

Alliage de lanthane et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 43 % ou plus de lanthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2805 30 90

10

Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2811 19 80

10

Acide sulfamidique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2811 22 00

10

Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2811 29 90

10

Dioxyde de tellure

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2812 90 00

10

Trifluorure d'azote

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2812 90 00

20

Tétrafluorure de silicium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2818 30 00

10

Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite

4

1.1.2006-31.12.2008

ex 2819 90 90

10

Trioxyde de dichrome:

d'une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d'après la méthode BET),

d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec,

d'un poids spécifique de 1,2 g/cm3 ou moins,

destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnétique (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2820 90 90

10

Oxyde de manganèse (II, III) contenant en poids 70 % ou plus de manganèse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2821 10 00

10

Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d'une pureté en poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de produits du no8504 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2823 00 00

10

Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 μm ou plus mais n'excédant pas 1,8 μm, destiné à la fabrication de produits des nos8532 ou 8533 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2825 50 00

10

Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2826 90 90

10

Hexafluorophosphate de potassium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2827 39 80

10

Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 %

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2827 60 00

10

Tétraiodure de titane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2830 10 00

10

Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium sur produit sec

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2830 20 00

10

Sulfure de zinc contenant:

20,0 mg/kg ou moins de chlorure,

0,2 mg/kg ou moins de cuivre,

0,5 mg/kg ou moins de fer, et

1,0 mg/kg ou moins de plomb

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2833 29 90

10

Monohydrate de sulfate de manganèse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2836 91 00

20

Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

2 mg/kg ou plus d'arsenic,

200 mg/kg ou plus de calcium,

200 mg/kg ou plus de chlorures,

20 mg/kg ou plus de fer,

150 mg/kg ou plus de magnésium,

20 mg/kg ou plus de métaux lourds,

300 mg/kg ou plus de potassium,

300 mg/kg ou plus de sodium,

200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la pharmacopée européenne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2836 99 18

10

Carbonate basique de zirconium (IV)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2837 19 00

10

Cyanure de zinc

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2837 19 00

20

Cyanure de cuivre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2839 90 00

10

Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2839 90 00

20

Silicate de calcium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2842 90 90

10

Sulfamidate d'ammonium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2843 90 90

20

Monoxyde de palladium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2843 90 90

30

Mélange de phtalocyanines de palladium

0

1.1.2006-31.12.2008

2845 10 00

 

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)

0

1.1.2006-31.12.2008

2845 90 10

 

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2846 10 00

ex 3824 90 99

10

48

Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2846 10 00

20

Tricarbonate de dicérium, même hydraté

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2846 10 00

30

Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2846 10 00

40

Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté

0

1.1.2006-31.12.2008

2846 90 00

 

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2848 00 00

10

Phosphine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2850 00 20

10

Silane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2850 00 20

20

Arsine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 30 80

10

Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 30 80

20

1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 30 80

30

Perfluoroéthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 30 80

40

1,1-Difluoroéthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 30 80

50

1,1,1,3,3-Pentafluoropropane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 30 80

60

Octafluoropropane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 43 00

10

1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 49 10

10

Chloro-1,1,1-trifluoroéthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 59 90

10

1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo= [12.2.1.16 , 9.02 , 13.05 , 10]octadéca-7,15-diène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 59 90

20

Hexachlorocyclopentadiène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 69 90

10

Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24 , 7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 69 90

20

1,2-Bis(pentabromophényl)éthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 69 90

40

2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,

0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 69 90

50

1-(Chlorométhyl)naphtalène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2903 69 90

60

α-Chloro(éthyl)toluènes

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 10 00

30

p-Styrènesulfonate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 20 00

10

Nitrométhane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 20 00

20

Nitroéthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 20 00

30

1-Nitropropane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 20 00

40

2-Nitropropane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 20 00

50

2,2'-dinitro-bibenzyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 90 20

10

Chlorure de tosyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 90 40

10

Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 20 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 90 85

10

Quintozène (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 90 85

20

1-Chloro-2,4-dinitrobenzène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2904 90 85

30

5-Nitro-1,2,4-trichlorobenzène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2905 19 00

ex 3824 90 99

11

56

tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2905 19 00

30

2,6-Diméthylheptane-4-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2905 39 85

20

Hexa-1,5-diène-3,4-diol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2905 49 10

10

Éthylidynetriméthanol

0

1.1.2006-31.12.2008

2906 11 00

 

Menthol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2906 19 00

10

Cyclohex-1,4-ylènediméthanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2906 19 00

20

4,4'-Isopropylidènedicyclohexanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2906 29 00

10

2,2'-(m-Phénylène)dipropane-2-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2906 29 00

20

1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 19 00

10

2,3,5-Triméthylphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 21 00

10

Résorcinol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

10

1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

20

4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

30

4,4',4”-Éthylidynetriphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

40

Mélange d'isomères de méthylènediphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

50

6,6',6”-Tricyclohexyl-4,4',4"-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

60

4,4'-(1,3-Phénylènediisopropylidène)diphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

70

2,2',2”,6,6',6”-Hexa-tert-butyl-α, α',α”-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-= p-crésol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

80

Pyrogallol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2907 29 00

85

Phloroglucinole, même hydraté

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2908 20 00

10

3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2908 20 00

20

7-Hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de dipotassium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2908 20 00

ex 3824 90 99

30

74

Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2908 90 00

10

4-Nitroso-o-crésol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2908 90 00

30

4-Nitrophénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2908 90 00

40

3-Nitro-p-crésol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 19 00

10

1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 19 00

20

Oxyde de bis(2-chloroéthyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 19 00

30

Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 30 38

10

Oxyde de bis(pentabromophényle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 30 90

10

4-(p-Tolyloxy)biphényle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 30 90

20

1,2-Bis(m-tolyloxy)éthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 30 90

30

1,2-Diphénoxyéthane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 44 00

10

2-Hexyloxyéthanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 49 19

10

1-tert-Butoxypropane-2-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 50 90

10

4-(2-Méthoxyéthyl)phénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2909 60 00

10

Péroxyde de bis(α, α-diméthylbenzyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2910 90 00

30

2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2910 90 00

40

Perfluoroépoxypropane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2910 90 00

ex 3824 90 99

60

59

1,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2910 90 00

70

(Epoxyéthyl)benzène (oxyde de styrène)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2912 29 00

10

Téréphtalaldéhyde

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2912 49 00

10

3-Phénoxybenzaldéhyde

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 19 90

10

3,3-Diméthylbutane-2-one

0

1.1.2006-31.12.2008

2914 21 00

 

Camphre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 29 00

10

Estr-4-ene-3,17-dione

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 29 00

20

Cyclohexadéc-8-ènone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 39 00

10

Benzo[de]anthracène-7-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 50 00

30

2'-Hydroxyacétophénone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 50 00

40

4'-Hydroxyacétophénone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 50 00

50

6'-Méthoxy-2'-acétonaphtone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 69 90

10

2-Éthylanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 69 90

20

2-Pentylanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 69 90

30

1,4-Dihydroxyanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 69 90

40

2,3-Dihydro-1,4-dihydroxyanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 69 90

50

2-Méthylanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 70 00

10

1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 70 00

30

4,4'-Dibromobenzile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 70 00

40

Perfluoro(2-méthylpentane-3-one)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2914 70 00

50

3'-Chloropropiophénone

0

1.1.2006-31.12.2008

2915 24 00

 

Anhydride acétique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 29 00

10

Triacétate d'antimoine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 39 90

20

Acétate de 5α-bromo-6β-hydroxy-17-oxo-androstane-3β-yle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 39 90

30

Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 39 90

40

Acétate de tert-butyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 39 90

50

Acétate de 3-acétylphényle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 39 90

60

Acétate de 1-phényléthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 40 00

10

Chloroacétate de vinyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 90 80

20

Orthoacétate de triméthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 90 80

30

Acide 2-éthylbutyrique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2915 90 80

40

Acide nonanoïque (acide pélargonique)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 12 90

10

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)= - 4-méthylphényle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 12 90

20

Acrylate de 2-éthoxyéthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 12 90

30

Acrylate d'isobutyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 13 00

10

Méthacrylate d'hydroxyzinc, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 13 00

20

Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 14 90

10

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 19 80

20

3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 20 00

10

3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 20 00

30

Empenthrine (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 20 00

50

2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

15

Acide biphényle-4-carboxylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

20

Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle

3,6

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

25

Acide p-toluique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

35

Acide o-chlorophénylacétique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

40

4-tert-Butylbenzoate de vinyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

50

Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

60

Chlorure de 4-éthylbenzoyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

70

Ibuprofène (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

80

2-(4-Nitrophényl)butyrate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2916 39 00

85

Acide 2,6-difluorobenzoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 11 00

20

Oxalate de bis(p-méthylbenzyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 19 90

20

1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 19 90

40

Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à 98,5 %

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 19 90

50

Anhydride glutarique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 19 90

60

Isobutylmalonate de diéthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 19 90

70

Acide itaconique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 20 00

30

Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 20 00

40

Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 34 00

10

Phtalate de diallyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 39 80

10

Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 39 80

20

Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromellitique)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 39 80

30

Dianhydride benzène-1,2: 4,5-tétracarboxylique (dianhydride pyromellitique)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2917 39 80

40

Dianhydride biphényle-3,4: 3',4'-tétracarboxylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 13 00

10

Acide L-(-)-di-p-toluoyltartrique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 19 80

20

Acide L-malique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 19 80

30

Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)butyrique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 19 80

50

Acide DL-mandélique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 29 10

10

Acides monohydroxynaphtoïques

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 29 80

10

Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 29 80

20

Acide gallique, d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus sur produit sec (mesurée par acidimétrie)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 30 00

20

Acide 2-(4-éthylbenzoyl)benzoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 90 90

10

3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 90 90

20

3-Méthoxyacrylate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 90 90

30

2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 90 90

40

Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 90 90

50

3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 90 90

60

Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2918 90 90

70

5-méthoxy-3-oxopentanoate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2919 00 90

10

Sel monosodique du phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2919 00 90

20

Sel de diammonium de tétramyristoylcardiolipine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2919 00 90

30

Hydroxybis[2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2919 00 90

40

Tri-n-hexylphosphate

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 10 00

10

Fenitrothion (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 10 00

20

Tolclofos-méthyl (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 10

10

Sulfate de diéthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 10

20

Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 10

30

4-Éthyl-1,3-dioxolanne-2-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 10

40

Carbonate de diméthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 10

50

Dicarbonate de di-tert butyle

0

1.1.2006-31.12.2008

2920 90 30

 

Phosphite de triméthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 85

10

O, O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 85

40

Phosphite de tritolyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2920 90 85

50

Phosphite de triisooctyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 19 80

10

Triallylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 19 80

20

Éthyl(2-méthylallyl)amine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 19 80

30

Allylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 29 00

10

N, N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 29 00

20

Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 29 00

30

Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 29 00

40

N, N'-Di-tert-butyléthylènediamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 30 99

10

Dicyclohexyl(méthyl)amine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 30 99

20

Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

10

2,6-Dichloro-4-nitroaniline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

15

Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

20

2-Bromo-4,6-dinitroaniline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

25

Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

30

Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

40

2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

50

Acide 3-aminobenzènesulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

70

Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

80

4-Chloro-2-nitroaniline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 42 10

85

3,5-dichloroaniline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 43 00

10

Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 43 00

20

Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 43 00

30

3-Nitro-p-toluidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 44 00

10

Méthyldiphénylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 44 00

20

Diphénylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 45 00

10

Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 45 00

20

Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 45 00

30

Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 45 00

40

1-Naphtylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 49 10

20

Pendiméthaline (ISO)

3,5

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 49 80

10

Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 49 80

20

N-1-Naphtylaniline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 51 19

20

Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d'une teneur résiduelle en goudron n'excédant pas 0,23 % en poids

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 59 90

10

Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 59 90

ex 3824 90 99

20

68

Acide 4-(4-aminoanilino)-3-nitrobenzènesulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2921 59 90

40

Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 19 80

10

4,4-Diméthoxybutylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 19 80

30

N, N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 19 80

40

2-Amino-2-méthylpropanol, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des sous-positions 3004 90 et 3305 30 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 19 80

50

2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 19 80

60

N, N,N'-triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 21 00

10

Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 21 00

20

Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 21 00

30

Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 21 00

40

Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 21 00

50

Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 22 00

10

Anisidines

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

10

2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

15

N-Méthyl-2-(3,4-diméthoxyphényl)éthylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

20

3-Aminophénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

30

Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

40

2-Amino-4-tert-pentyl-6-nitrophénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

50

6-Méthoxy-m-toluidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

60

3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

70

4-Nitro-o-anisidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 29 00

80

3-Diéthylaminophénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 39 00

10

Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 39 00

20

1-Aminoanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 39 00

30

1-Bromo-4-méthylaminoanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 39 00

40

1,4-Diamino-2,3-dichloroanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 39 00

50

2-Aminoanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 39 00

60

1,4-Diamino-2,3-dihydroanthraquinone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 43 00

10

Acide anthranilique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 49 95

10

Aspartate d'ornithine (DCIM)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 49 95

20

Acide 12-aminododécanoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 49 95

30

Acide DL-aspartique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 49 95

40

Norvaline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 50 00

30

Acide 2-(3-amino-4-chlorobenzoyl)benzoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 50 00

50

Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2922 50 00

70

Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

10

Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

(25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium,

500 mg/kg ou moins de carbonate,

200 mg/kg ou moins de chlorure, et

5 mg/kg ou moins de potassium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

15

Chlorure de 3-chloro-2-hydroxypropyldiméthyldodécylammonium sous forme de solution aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

30

Hydroxyde de tétraméthylammonium pentahydrate, d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

40

Sels de benzyldiméthyl(octadécyl)ammonium, destinés à être utilisés dans la fabrication d'encre pour photocopieuses (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

50

Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

(35 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium,

2 000 mg/kg ou moins de chlorure,

2 mg/kg ou moins de fer, et

10 mg/kg ou moins de potassium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

60

Hydroxyde de tétrabutylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids:

(55 ± 1,0) % d'hydroxyde de tétrabutylammonium,

0,5 % ou moins de bromure,

0,4 % ou moins de tributylamine,

0,3 % ou moins de carbonate, et

0,2 % ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

70

Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

(40 ± 2) % en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium,

0,3 % en poids ou moins de carbonate,

0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,

500 mg/kg ou moins de bromure et

25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2923 90 00

80

Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 19 00

10

Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d'ammonium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 19 00

20

N, N'-Méthylènediacrylamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 19 00

30

2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 19 00

40

N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 19 00

50

Acrylamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 21 90

ex 3824 90 99

10

62

Acide 4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

10

Alachlore (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

15

Acétochlore (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

20

3'-Amino-4'-méthoxyacétanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

25

3'-Diéthylaminoacétanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

30

Propachlore (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

35

Diéthofencarbe (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

40

Acide 7-acétamido-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

45

3'-Diéthylamino-4'-méthoxyacétanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

50

5-[N-(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]-N, N'-bis(2,3-diacétoxy= propyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

55

4'-Amino-N-méthylacétanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

60

Beflubutamid (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

65

2-(4-Hydroxyphényl)acétamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

70

Acide 4-acétamido-2-aminobenzènesulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

75

3-Amino-p-anisanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

80

5'-Chloro-3-hydroxy-2',4'-diméthoxy-2-naphtanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

85

p-Aminobenzamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

91

3-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

92

3-Hydroxy-2-naphtanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

93

3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

94

2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

95

N-{3-[3-(Diméthylamino)prop-2-ènoyl]phényl}-N-éthylacétamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

96

4'-Chloro-3-hydroxy-2',5'-diméthoxy-2-naphtanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2924 29 95

97

Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2925 11 00

20

Saccharine et son sel de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2925 19 95

10

N-Phénylmaléimide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2925 19 95

20

N-(9-Fluorénylméthoxycarbonyloxy)succinimide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2925 20 00

10

Dicyclohexylcarbodiimide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

10

Méthacrylonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

15

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de cyano(3-phénoxyphényl)méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

20

2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

25

Chlorhydrate d'aminoacétonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

30

2-Amino-5-nitrobenzonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

35

2-Bromo-2(bromométhyl)pentanedinitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

45

2-Cyanoacétamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

50

Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

60

Acide cyanoacétique sous forme cristalline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

65

Malononitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

70

Tétrachlorotéréphtalonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

75

2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

80

2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

85

2-Allyl-2-cyano-3-méthylhexanoate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

86

Éthylènediaminetétraacétonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

87

Nitrilotriacétonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

88

1,3-Propylènediaminetétraacétonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2926 90 95

89

Butyronitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2927 00 00

10

Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2927 00 00

20

Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2927 00 00

ex 3824 90 99

30

69

Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2927 00 00

40

2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2927 00 00

ex 3824 90 99

50

41

2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d'une pureté en poids de 60 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2928 00 90

10

3,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N, N'-bipropionamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2928 00 90

20

2,4,6-Trichlorophénylhydrazine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2928 00 90

40

O-Éthylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2928 00 90

50

N-Isopropylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2928 00 90

60

Adipohydrazide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2928 00 90

70

Tétrakis(4-méthylpentane-2-oximino)silane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2928 00 90

80

Cyflufénamid (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2929 10 90

10

Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2929 10 90

30

Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényl-4,4'-diyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2929 10 90

40

Isocyanate de m-isopropényl-α, α-diméthylbenzyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2929 10 90

50

Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2929 10 90

60

Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2929 10 90

70

Diisocyanate de 9,9'-(3-heptyl-4-pentylcyclohex-1,2-ylène)dinonyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2929 90 00

20

Isocyanoacétate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

10

Thiophénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

15

Éthoprophos (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

20

3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

25

Thiophanate-méthyl (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

30

4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

40

Acide 3,3'-thiodipropionique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

45

Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

ex 3824 90 99

50

51

Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de solution dans le xylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

ex 3824 90 99

55

52

2-(Isocyanatosulfonyl)méthylbenzoate de méthyle, sous forme de solution dans le xylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

60

Sulfure de méthyle et de phényle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

65

Diiodométhyl p-tolyl sulfone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

ex 3824 90 99

70

71

2-Aminophénylphénylsulfone, d'une pureté en poids de 75 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

75

4,4'-[Méthylènebis(oxyéthylènethio)]diphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

80

Captane (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

85

Mésotrione (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

86

4-Hydroxybenzènethiol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

87

Acide 3-sulfinobenzoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2930 90 70

88

Dithiocyanate de méthylène

0

1.1.2006-31.12.2008

2931 00 10

 

Méthylphosphonate de diméthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

05

Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'heptane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

10

Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

20

2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

25

Phénylphosphinate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

30

Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

35

Tétraphénylborate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

40

Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

45

Tributylphosphine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

50

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

55

Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

60

Oxyde de trioctylphosphine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

65

Triéthylborane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

70

Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N, N-diméthylanilinium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

75

{2,7-Di-tert-butyl-9-[(η5-cyclopentadiényl)bis(4-triéthyl= silylphényl)méthyl]-4a,4b,8a,9,9a-η-fluorène}diméthylhafnium, sous forme de solution dans l'hexane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

84

Méthylbis(4-méthylpentane-2-oximino)vinylsilane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

85

Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

86

Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

87

Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

88

Tris(4-méthylpentane-2-oximino)vinylsilane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

89

Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2931 00 95

95

Trichloro(3-chloropropyl)silane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 13 00

10

Alcool tétrahydrofurfurylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 19 00

40

Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 19 00

50

2,3-Dihydrofuranne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 19 00

70

Furfurylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 19 00

75

Tétrahydro-2-méthylfuranne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 19 00

80

Octafluorotétrahydrofuranne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

10

2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

15

13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8α-lactone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

25

2'-(2-Chloroanilino)-6'-dibutylaminospiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

30

2'-Anilino-3'-méthyl-6'-méthyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

35

6'-Diéthylamino-3'-méthyl-2'-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

40

2'-Anilino-6'-(N-éthyl-p-toluidino)-3'-méthylspiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

45

2'-Anilino-6'-éthyl(isobutyl)amino-3'-méthylspiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

50

2'-Anilino-6'-cyclohexyl(méthyl)amino-3'-méthylspiro[isobenzofuranne= - 1(3H),9'-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

55

6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

70

3',6'-Bis(éthylamino)-2',7'-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-= [9H]-xanthène]-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 29 85

75

Rofécoxib (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 99 70

10

Bendiocarbe (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 99 70

20

Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylène)acétal

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 99 70

40

1,3: 2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitole

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 99 70

50

5-Propyl-1,3-benzodioxole

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 99 70

60

Bis[4-O-(β-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate] de calcium, dihydrate

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 99 85

20

(2-Butylbenzofuran-3-yl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)cétone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2932 99 85

30

Carbofuran (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 19 90

10

Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazole

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 19 90

20

4-Amino-1-méthyl-3-propylpyrazole-5-carboxamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 19 90

30

3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 19 90

40

Edaravone (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 21 00

10

Hydantoïne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 21 00

20

2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2'-chloro-5'-(3-dodécyl= sulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-oxovaleranilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 21 00

40

1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]= - 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 29 90

20

Produit de réaction constitué des esters méthyliques des acides (±)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-m-toluique et (±)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-p-toluique (Imazaméthabenz-méthyle)

4

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 29 90

40

Triflumizole (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 29 90

50

1,3-Diméthylimidazolidine-2-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

10

Fendizoate de clopérastine (DCIM)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

15

Acide pyridine-2,3-dicarboxylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

20

5-Méthyl-2-pyridylamine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

25

Imazethapyr (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

30

4,4'-Triméthylènedipipéridine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

35

Aminopyralide (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

40

2-Chloropyridine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

45

Chlorure de 3-(carboxyméthyl)pyridinium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

60

2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

65

Acetamiprid (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

70

Etoricoxib (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 39 99

75

Picolinafen (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 49 10

10

Quinmerac (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 49 90

20

5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 49 90

40

p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléinium, sous forme de solution dans l'eau

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 49 90

50

2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl]= benzoate de méthyle monohydraté

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 49 90

60

5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 49 90

70

Quinoléine-8-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

10

Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyridine= - 3-carboxylique, et ses sels et ses esters

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

15

Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]= pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

20

2,4-Diamino-6-chloropyrimidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

25

Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

30

Mepanipyrim (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

40

Guanine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

50

Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

60

2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

70

N-(4-Éthyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

80

N-(4-Éthyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-(4-hydroxyphényl)glycine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 59 95

85

Adénine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 69 80

20

1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine= - 2,4,6(1H,3H,5H)-trione

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 69 80

40

Cyanazine (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 69 80

50

1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 69 80

60

Hexazinone (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 69 80

80

Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 79 00

10

Ézétimibe (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 30

10

Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 30 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 30

20

Chlorure de 5H-dibenzo[b, f]azépine-5-carbonyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

10

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

15

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

20

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

25

6,6'-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4'-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)= - 2,2'-méthylènediphénol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

30

Quizalofop-P-éthyle (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

35

Indoline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

40

trans-4-Hydroxy-L-proline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

45

Hydrazide maléique (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

50

Metconazole (ISO)

3.2

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

55

5-Nitroindole

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

60

1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

65

Candésartan cilexétil (DCIM)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

70

6,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

75

2,3-Dichloropyrazine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

80

1-Méthyltétrazole-5-thiol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

86

Pyridaben (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

87

Pyridate (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

88

2,6-dichloroquinoxaline

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2933 99 90

89

Carbendazine (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 10 00

10

Hexythiazox (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 10 00

20

2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 10 00

30

5-[(2,4-Dioxo-5-thiazolidinyl)méthyl]-2-méthoxy-N-{[4-(trifluorométhyl)phényl]= méthyl}benzamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 20 80

10

4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 20 80

20

(Z)-2-(2-Aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)thioacétate de S-(1,3-benzothiazole-2-yle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 20 80

30

Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

10

7-Chloro-5-méthyl-2H-1,4-benzothiazin-3-(4H)-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

15

Carboxine (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

20

1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-thiazinane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

25

Oxycarboxine (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

30

Étridiazole (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

35

Diméthénamide (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

40

2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphosphinane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

45

Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

50

Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridinium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

55

Olmésartan médoxomil (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

60

Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

65

3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

72

1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

73

N-(5-Mercapto-1,3,4-thiadiazole-2-yl)acétamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2934 99 90

80

Oblimersen sodique (DCIM)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

10

Sels de sulfathiazol (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

15

Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

20

Toluènesulfonamides

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

25

Triflusulfuron-méthyl (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

30

Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

35

Chlorsulfuron (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

40

1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimidazo[1,2-a]pyridine= - 3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

45

Rimsulfuron (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

50

4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

55

Thifensulfuron-méthyl (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

60

5-Amino-N-(2,6-dichloro-m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-sulfonamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

65

Tribenuron-méthyl (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

70

3-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

75

Metsulfuron-méthyl (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

80

N-(3-Amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)-N-(2-méthylpropyl)-4-amino= benzènesulfonamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

85

Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

86

4-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

87

4'-Sulfamoylacétanilide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2935 00 90

88

Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 2938 90 90

10

Hesperidine

0

1.1.2006-31.12.2008

3201 20 00

 

Extrait de mimosa

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3201 90 90

10

Extraits tannants d'eucalyptus

3.2

1.1.2006-31.12.2008

ex 3201 90 90

20

Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 15 00

10

Colorant C.I. Vat Orange 7

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 15 00

20

Colorant C.I. Vat Red 15

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 15 00

30

Colorant C.I. Vat Red 14

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 15 00

40

Colorant C.I. Vat Brown 57

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 15 00

50

Colorant C.I. Vat Blue 47

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 17 00

10

Colorant C.I. Pigment Yellow 81

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

10

Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-2-ylazo]= - 5-(dipropylamino)benzènesulfonate}de nickel

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

15

4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

20

13-Éthyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

25

8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

30

13-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

35

13-Butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

40

8'-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole= - 2,3'-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

45

6,7-Diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

50

6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

60

8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

65

6-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

70

Colorant C.I. Solvent Red 49

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

75

6,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3204 19 00

80

Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3205 00 00

10

Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3206 11 00

10

Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3206 19 00

10

Préparation à base de dioxyde de titane, contenant en poids 66 % ou plus mais pas plus de 71 % de dioxyde de titane et 1 % ou plus mais pas plus de 2 % de triisostéarate d'isopropoxytitane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3206 42 00

10

Lithopone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3206 49 90

10

Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de produits des nos3304 ou 9608 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

3206 50 00

 

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3207 40 80

20

Paillettes de verre enrobées d'argent, d'un diamètre moyen de 40 (± 10) μm

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3207 40 80

30

Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 10 90

ex 3707 90 90

10

60

Revêtement antiréfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 20 10

10

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 20 10

ex 3905 91 00

20

92

Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 20 10

30

Solution de phtalate de diundécyle et d'un copolymère de maléate de dibutyle et de méthacrylate d'isobutyle dans un solvant hydrocarboné

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 19

ex 3911 90 99

10

35

Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 19

ex 3902 90 90

15

94

Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 19

20

Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de solution dans un mélange de butanone, de toluène et de cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 16 % de copolymère

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 19

30

Solution contenant:

(30 ± 5) % en poids de résine polyamide,

(6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone,

(55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,

1 000 μg/kg ou moins de chlorure,

1 000 μg/kg ou moins de potassium, et

1 000 μg/kg ou moins de fer

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 19

40

Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 19

50

Solution contenant en poids:

(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,

(30 ± 10) % de résine polyamide,

(3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone, et

(1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 19

85

Mélange contenant, en poids:

30~45 % de résine polyamide

2~10 % de diazonaphtoquinone

50~65 % de γ-butyrolactone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 99

10

Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:

8'-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole= - 2,3'-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle,

6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène= - 5-carboxylate de méthyle,

13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol,

8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,

13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3208 90 99

20

Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:

4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine,

4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine,

8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle,

6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,

2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one,

13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène,

3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène,

6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3215 11 00

ex 3215 19 00

10

10

Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3215 90 80

10

Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3215 90 80

20

Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3215 90 80

30

Préparation pour encre, sous forme de poudre, destinée à être utilisée dans la fabrication de bouteilles remplies d'encre du type utilisé dans des presses digitales couleurs du no8443 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

3301 12 10

 

Huile essentielle d'orange, non déterpénée

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3402 11 90

10

Mélange tensio, actif, de sels de disodium de dodécyl(sulfophénoxy)benzène sulfonique et d'acide oxybis (dodécylbenzènesulfonique)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3402 90 10

20

Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3402 90 10

30

Préparation tensioactive non aqueuse, contenant:

de l'éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol,

du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, et

des esters d'acide phosphorique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3402 90 10

40

Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d'eau et d'éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3402 90 90

10

Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium (“phosphate de trisodium chloré”), contenant en poids:

3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement, et

17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O5

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3403 99 90

10

Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3504 00 00

10

Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l'hépatite C (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3504 00 00

20

Glycoprotéine 160 obtenue à partir du Human Immunodeficiency Virus, souche HIV-1

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3505 10 50

20

Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3506 10 00

11

Cartouche contenant un adhésif à base d'un mélange de polymère modifié avec du silicone et d'hydroxyde d'aluminium destiné à la fabrication de collets de déviation (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3506 91 00

10

Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3506 91 00

20

Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et de caoutchouc, sous forme d'une feuille sur un papier antiadhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de plaquettes de freins pour l'industrie automobile (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3507 90 90

10

Asparaginase

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3507 90 90

20

Préparation d'enzyme à base de thermolysine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3507 90 90

40

Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire (AMV)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3507 90 90

60

Trypsine certifiée avoir été produite en conformité avec la “EC Good Manufacturing Practice (cGMP)” et ayant une activité enzymatique spécifique de 0,45 μkat/mg ou plus, destinée à la fabrication de produits du no3004 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3507 90 90

70

Chymotrypsine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3701 30 00

10

Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3701 99 00

10

Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos8541 ou 8542 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3702 31 99

10

Négatif de film couleur, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3702 43 00

ex 3702 44 00

10

10

Pellicule photographique, d'une largeur nominale de 459, 669 ou 761 mm, constituée de plusieurs couches, incluant deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une couche adhésive, même avec une couche d'un copolymère de styrène et d'acrylonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3703 90 10

10

Feuille en papier, recouverte d'une émulsion d'halogénure d'argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 10 00

10

Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 10 00

15

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 12 % d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 10 00

20

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 6 % d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 10 00

25

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

des résines phénoliques ou acryliques,

pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible

dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 30

10

Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou pour imprimantes d'ordinateurs (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 30

20

Encre, à base d'une résine de polyol, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 30

30

Encre à deux composants, liquide, sous forme d'assortiment constitué d'un récipient contenant une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants, et d'un récipient contenant des isoparaffines

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 30

40

Poudre d'encre (toner) à base de résine de polyester, obtenue par polymérisation, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches d'encre pour imprimantes d'ordinateurs/photocopieurs (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 90

10

Enduit antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 90

20

Enduit antireflet, constitué d'un copolymère d'hydroxystyrène et de méthacrylate de méthyle, modifié avec des groupes chromophores, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans le 1-méthoxypropane-2-ol et le lactate d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 90

ex 3824 90 99

30

91

Enduit antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids:

pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d'acide sulfonique,

pas plus de 1 % d'un polymère vinylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 90

40

Enduit antireflet, constitué de résine aminique et de résine phénolique modifiée, sous forme de solution dans le 1-méthoxypropane-2-ol et le lactate d'éthyle, contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 24 % des deux polymères pris ensemble

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3707 90 90

50

Enduit antireflet, contenant en poids:

30 % ou plus mais pas plus de 40 % de cyclohexanone,

30 % ou plus mais pas plus de 40 % de 1-méthyl-2-pyrrolidone,

20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'alcool tétrahydrofurfurylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3801 20 90

10

Graphite colloïdal en suspension dans l'eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

3805 20 00

 

Huile de pin

1,7

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 10 90

10

Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 10 90

20

Préparation contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 4 % d'azadirachtine (ISO), non conditionnée pour la vente au détail

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 10 90

30

Préparation contenant des endospores et des cristaux de protéines dérivées de la souche hybride GC 91 de Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 10 90

40

Spinosad (ISO)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 20 80

10

Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 20 80

20

Préparation à base de diiodométhyl p-tolyl sulfone, non conditionné pour la vente au détail

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 20 80

30

Préparation constituée d'une suspension de pyrithione zincique (DCI) dans l'eau, contenant en poids 24 % ou plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 40 20

10

Préparation contenant en poids:

58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne,

26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne,

10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylhydantoïne,

destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3808 40 90

10

Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans l'isopropanol et l'eau, contenant en poids 40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3809 91 00

10

Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3809 92 00

10

Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3811 21 00

10

Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3811 21 00

20

Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3811 90 00

10

Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale, destiné à être utilisé comme additif pour les distillats et les huiles lubrifiantes (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3812 30 80

20

Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3812 30 80

30

Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3814 00 90

10

Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus de 75 % de monoéthanolamine

3

1.1.2006-31.12.2008

ex 3814 00 90

20

Mélange contenant en poids:

69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol,

29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3814 00 90

30

Mélange azéotrope contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % de trans-dichloroéthylène et un mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3814 00 90

40

Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 12 00

10

Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 12 00

20

Catalyseur, constitué de palladium et de rhénium, fixés sur un support en carbone actif, sous forme de poudre, contenant:

0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium,

3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium, et

0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de métaux alcalins,

destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofuranne (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 12 00

30

Catalyseur, constitué de platine et de palladium fixés sur un support, contenant en poids:

pas plus de 1,5 % de platine,

pas plus de 1,5 % de palladium, et

pas plus de 0,1 % de métaux alcalins,

destiné à être utilisé dans l'hydrogénation des huiles blanches (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

10

Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

15

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

20

Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium, soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

30

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

35

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 5,5 mm ou plus mais n'excédant pas 6,5 mm, constitué d'oxyde de cuivre et d'oxyde de zinc fixés sur un support en oxyde d'aluminium, contenant en poids:

55 % ou plus mais pas plus 60 % d'oxyde de cuivre, et

30 % ou plus mais pas plus 35 % d'oxyde de zinc

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

40

Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

45

Catalyseur, constitué principalement de tétraoxyde de dichrome et de cuivre et d'oxyde de cuivre (II), contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de cuivre, évalué en oxyde de cuivre (II), fixés sur un support en dioxyde de silicium, destiné à l'hydrogénation d'acétophénones (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

50

Catalyseur constitué de composés organométalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

55

Catalyseur constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

60

Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

65

Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

70

Catalyseur constitué de composés organométalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

75

Catalyseur constitué de composés organométalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

80

Catalyseur constitué de composés organométalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

85

Catalyseur constitué de composés organométalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 19 90

86

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

15

Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

20

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids:

20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane, et

55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

25

Catalyseur, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

30

Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 % ou plus de cuivre et d'une surface spécifique de 0,5 m2/g ou plus mais n'excédant pas 8 m2/g

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

35

Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d'aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile:

15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane, et

40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

40

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 8 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de fer, de molybdène et de bismuth, même contenant du dioxyde de silicium comme charge, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

50

Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

60

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium acide (zéolite):

présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde de dialuminium d'au moins 500: 1, et

contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

65

Catalyseur à base d'un zéolite mordénite, sous forme de granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou plus de diméthylamine (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

70

Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

75

Catalyseur, constitué d'un mélange de 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane, d'acide 2-hydroxyéthyliminodi(acétique) et de di(acétate) de dibutylétain, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

80

Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

81

Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

82

Catalyseur, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 55 % de formiate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium et de l'acide formique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

83

Catalyseur, sous forme de poudre, contenant de l'hydroxyde d'aluminium et de magnésium hydraté, des oxydes de métaux des terres rares et du pentaoxyde de divanadium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

84

Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d'oxydes de cuivre, de chrome et de fer

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

85

Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

86

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

87

Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

88

Catalyseur, constitué de chlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant — pour un mélange sans huile et sans hexane:

4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et

10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3815 90 90

89

Bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, constituée d'une suspension d'enzymes, contenue dans un gel de polyacrylamide, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3817 00 80

10

Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:

88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène,

2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3823 19 10

91

Mélange d'acides gras contenant en poids:

2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'acide hexanoïque,

53 % ou plus mais pas plus de 60 % d'acide octanoïque,

34 % ou plus mais pas plus de 42 % d'acide décanoïque, et

pas plus de 2 % d'acide dodécanoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 15

10

Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 64

01

Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séché

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 64

02

Acide cholique et acide 3α,12α-dihydroxy-5β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), bruts

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 64

03

Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 64

04

Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séché

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 64

05

Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de 11β,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 64

06

Mélange d'inosine (DCI), de dimépranol (DCI) et d'acédobène (DCI)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

01

Pentaoxyde de diantimoine colloïdal

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

02

Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

03

Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:

70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium, et

19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium

5.2

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

04

Hypochlorite de lithium brut

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

05

Polysilicate modifié avec de l'acide phosphorique, sous forme de solution dans un mélange d'éthanol, d'isopropanol et de tétrahydrofuranne, contenant en poids 3 % ou plus mais pas plus de 6 % de polysilicate

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

06

Préparation sous forme:

de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc, ou

de dispersion aqueuse, contenant en poids 22 % ou plus mais pas plus de 55 % de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

07

Pellicule constituée d'oxydes de soit baryum soit calcium et soit titane soit zirconium, mélangés à des liants

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

08

Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte:

d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5, et

d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

09

Préparation anticorrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ou

sous forme de solution dans un solvant organique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

10

Bauxite calcinée (réfractaire)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

11

Oxyde de fer magnétisable, sous forme de poudre, contenant en poids:

30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total, et

1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

13

Mélange contenant en poids:

7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-méthyl-1,3-phénylène,

31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-méthyl-1,3-phénylène,

10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4'-méthylènediphényle,

46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

14

Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-1-ide et d'ε-caprolactame

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

15

Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l'eau

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

16

9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

17

Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

18

Mélange de dichlorure de térephtaloyle et de dichlorure d'isophtaloyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

20

Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:

soit d'un composé d'aluminium-alkyle,

soit d'un complexe organique de tungstène,

soit d'un complexe organique de molybdène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

21

Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d'oligomères d'acide méthylphosphonique et d'acide phosphorique avec l'éthane-1,2-diol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

22

Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d'oligomères de phosphate de 2-chloroéthyle avec l'éthane-1,2-diol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

23

Mélange d'esters de saccharose, résultant de l'estérification du saccharose par l'acide stéarique industriel

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

24

Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de solution dans le 4-tert-butyltoluène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

25

Tranches de tantalate de lithium, non dopées

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

28

Préparation constituée principalement d'éthylène glycol et de N, N-diméthylformamide ou d'éthylène glycol et de γ-butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

29

Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

30

2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

31

Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de silicone, sous forme de grains d'une dimension n'excédant pas 120 μm

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

32

Oligomère de styrène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

33

Préparation constituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-ω-allyloxypoly= [oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et soit de dicarbonate de diallyl-2,2'-oxydiéthyle soit d'isophtalate de diallyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

35

Acide nitrosylsulfurique d'une pureté en poids de 70 % ou plus mais n'excédant pas 73 %

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

36

Mélange de silanol et de pentaoxyde de diphosphore, sous forme de solution dans un mélange d'éthanol et d'acétate d'éthyle, contenant en poids 6 % ou plus mais pas plus de 10 % de silanol et 0,1 % ou plus mais pas plus de 0,3 % de pentaoxyde de diphosphore

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

37

Pastilles de bauxite frittée, d'un diamètre n'excédant pas 2 mm

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

39

Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

40

Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 %

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

42

Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,

soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

43

Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 65 % ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

44

Mélange contenant en poids:

60 % ou plus d'acétate de 2-[N-(2-cyanoéthyl)anilino]éthyle, et

20 % ou plus d'acide acétique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

45

Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:

soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque,

soit d'oxyde de silicium,

soit d'hydrogénoazélate d'ammonium,

soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium,

soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium,

destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

46

Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à 25 oC de 1,15 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm3

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

49

Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

70 % ou plus mais pas plus de 75 % d'oxyde de fer,

10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oxyde de zinc,

10 % ou plus mais pas plus de 15 % d'oxyde de magnésium,

1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'oxyde de manganèse, et

1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxyde de cuivre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

50

Zéolites constituées d'oxydes de baryum, d'aluminium et de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de baryum, sous forme de sphères dont 80 % ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais pas plus de 1,2 mm

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

53

4-Hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium, d'une pureté en poids de 70 % ou plus mais n'excédant pas 80 %

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

54

2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N, N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

55

Mélange contenant en poids 75 % ou plus d'éther triallylique de pentaérythritol

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

57

Mélange d'oxydes de trialkylphosphines

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

58

Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

60

α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)= isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl]

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

61

Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

20 % ou plus de baryum,

10 % ou plus de titane, et

4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium ou bien 0,7 % ou plus de zirconium,

destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

63

Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

64

Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:

soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm,

soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

65

Mélange de tris(alkoxycarbonylamino)-1,3,5-triazines dans lesquelles les groupes alkoxy sont des méthoxy et des butoxy

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

66

Mélange de tert-alkylamines primaires

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

67

Préparation constituée d'oxyde d'indium et d'étain dispersé dans des solvants organiques

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

70

Préparation à base d'hydroxyde de tétraméthylammonium et d'un agent tensioactif, contenant:

2,38 % (± 0,01) en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium, et

100 à 500 ppm d'un agent tensioactif, dilué dans l'eau

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

72

Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l'acétone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

73

Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

75

Mélange de 2,2-bis[2-(perfluoroalkyl)éthylthiométhyl]propane-1,3-diols

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

77

Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

80

Préparation contenant 81 % ou plus mais pas plus de 89 % en poids d'adipate de bis (3,4 — époxy-cyclohexyl-méthyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

81

Zircone stabilisée à l'oxyde de calcium, en blocs dont 94 % ou plus en poids sont retenus dans un tamis d'une ouverture de maille de 16 mm, contenant en poids:

92 % ou plus de dioxyde de zirconium, et

2 % ou plus mais pas plus de 6 % d'oxyde de calcium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

ex 3907 40 00

82

20

α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-= 1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

83

Mélange contenant:

des acides gras non saturés, dimérisés, hydrogénés et polymérisés avec de l'éthylènediamine et du octadécane-1-ol,

de l'huile blanche,

du 2-méthylpentane-2,4-diol, et

des glycérides d'acides décanoïque et octanoïque

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

84

Produit de réaction, contenant en poids:

1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène,

10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel,

30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

85

Particules de silicate de magnésium et de sodium sur lesquelles sont liés de manière ionique des complexes chiraux de tris(1,10-phénanthroline)ruthénium, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

88

Produit de réaction oligomérique, constitué de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

89

Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

92

Bis{4-[(5-chloro-2-hydroxyphényl)azo]-3-hydroxy-N-phényl-2-naphtalène= carboxyamidate}ferrate avec un mélange de cations ammonium, sodium et hydrogène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

93

Résine préparée, à base de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle et de ses oligomères, contenant en poids 42 % ou plus mais pas plus de 52 % de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle et 33 % ou plus mais pas plus de 43 % d'un copolymère d'acide téréphtalique, de propane-1,2-diol et d'alcool allylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

94

Résine préparée, à base de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle et de ses oligomères, contenant en poids 73 % ou plus de dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

95

Mélange de phytostérols, sous forme de flocons, contenant en poids 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

96

Dioxyde de zirconium, stabilisé avec de l'oxyde de calcium, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3824 90 99

97

Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3825 69 00

10

Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 10 10

10

Polyéthylène linéaire, d'une densité de 0,928 ou plus mais n'excédant pas 0,935 et d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destiné à la fabrication de fibres liantes shrinkmelt  (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 10 90

10

Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 10 90

20

Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 10 90

30

Polyéthylène, sous forme de granules, contenant en poids 15 % ou plus de cuivre, destiné à fournir une protection contre l'électricité statique et la corrosion

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 20 90

10

Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 20 90

20

Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 20 90

30

Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39, d'une densité de 0,940 ou plus mais n'excédant pas 0,943 et d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 27 g/10 min (± 5 g/10 min) (MFI 190 oC/2,16 kg d'après la méthode ISO 1133), destiné à la fabrication de non-tissés de fibres obtenues par filage direct à deux composants (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

81

Copolymère d'éthylène et de propylène, modifié avec de l'anhydride maléique, contenant en poids plus de 55 % d'éthylène et pas plus de 3 % d'anhydride maléique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

82

Polyéthylène modifié avec de l'anhydride maléique, contenant en poids pas plus de 4 % d'anhydride maléique, destiné à être utilisé dans la fabrication de réservoirs de carburant pour véhicules automobiles (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

91

Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique

4

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

92

Polyéthylène chlorosulfoné

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

93

Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

94

Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

ex 3902 90 90

95

95

Copolymère d'éthylène et de butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de butylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

ex 3902 90 90

ex 3903 90 90

96

96

50

Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène, époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3901 90 90

97

Polyéthylène chloré, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 10 00

10

Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:

7 mg/kg d'aluminium,

2 mg/kg de fer,

1 mg/kg de magnésium,

8 mg/kg de chlorure

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 10 00

20

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,

d'un point de fusion de plus de 150 oC (d'après la méthode ASTM D 3417),

d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g,

d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638),

d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 10 00

30

Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 20 00

10

Polyisobutylène, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 30 00

ex 3903 90 90

91

25

Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 30 00

94

Polypropylène chloré, modifié chimiquement avec de l'anhydride maléique, contenant en poids 23 % ou plus mais pas plus de 26 % de chlore et moins de 5 % de résine époxy

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 90 90

92

Polymères de 4-méthylpent-1-ène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3902 90 90

97

Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 19 00

20

Polystyrène d'un poids moléculaire (Mn) n'excédant pas 5 000

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

10

Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavillons préformés de voitures (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

15

Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d'anhydride maléique et d'un monomère acrylique, même partiellement estérifié, d'un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou égal à 3 000, sous l'une des formes visées à la note 6, points a) et b), du chapitre 39

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

20

Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle soit d'acrylate de n-butyle, contenant:

10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d'acrylate,

0,2 mg/kg ou moins de sodium, et

0,1 mg/kg ou moins de calcium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

35

30

Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

ex 3906 90 90

ex 3911 90 99

40

40

50

Copolymère de styrène, d'α-méthylstyrène et d'acide acrylique, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

ex 3906 90 90

55

45

Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle, d'acrylate de butyle et soit d'acide acrylique soit de méthacrylate d'hydroxyethyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

65

Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

70

Polystyrènesulfonate d'ammonium, sous forme de solution aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

75

Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 3305 90 90 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3903 90 90

80

Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:

65 % au minimum de styrène,

25 % au maximum de divinylbenzène,

entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 22 00

ex 3926 90 98

91

80

Poly(chlorure de vinyle), teinté dans la masse, sous forme de paillettes, de grains, de galets ou de plaquettes rectangulaires, destinés à être utilisés comme éléments décoratifs dans des revêtements de sol et de mur (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 30 00

10

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'acide maléique, contenant en poids:

81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure de vinyle,

13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d'acétate de vinyle, et

0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d'acide maléique,

destiné à la fabrication de produits du no3215 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 30 00

20

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'acide maléique, contenant en poids:

80,5 % ou plus mais pas plus de 81,5 % de chlorure de vinyle,

16,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'acétate de vinyle, et

1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % d'acide maléique,

utilisé pour le thermosoudage de matière plastique sur des supports en acier destinés à un usage industriel (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 40 00

91

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:

87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle, et

1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,

sous l'une des formes visées à la note 6, points a) et b), du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 40 00

92

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle, d'acrylate d'hydroxypropyle et d'acide maléique, contenant en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de groupes carboxyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 40 00

93

Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 50 90

91

Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6, points a) ou b), du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 61 00

10

Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 61 00

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 61 00

30

Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d'une dimension de particule moyenne de 20 μm

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 69 90

92

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluorométhoxy)éthylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 69 90

93

Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 69 90

94

Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 69 90

96

Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6, points a) et b), du chapitre 39

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3904 69 90

97

Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 29 00

91

Copolymère d'acétate de vinyle, de maléate de dibutyle et d'acide acrylique, sous forme de solution dans l'acétate d'isopropyle et le toluène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 91 00

91

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 99 90

93

Poly(acétate phtalate de vinyle)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 99 90

94

Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 99 90

95

Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 99 90

96

Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39, d'un poids moléculaire (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids:

9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et

5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 99 90

97

Povidone (DCI)-iode

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3905 99 90

98

Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 10 00

10

Poly(méthacrylate de méthyle), sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d'expansion

0

1.1.2006-31.12.2008

3906 90 60

 

Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

10

Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

20

Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (1)

6

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

30

Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

50

Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:

oxyde de chlorométhyle et de vinyle,

oxyde de chloroéthyle et de vinyle,

chlorométhylstyrène,

chloroacétate de vinyle,

acide méthacrylique,

ester monobutylique d'acide butènedioïque,

contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

55

Mélanges contenant des copolymères d'acrylate de méthyle et d'éthylène et des copolymères de polyéther-ester à base d'acide téréphthalique, sous forme de granules ou de petits grains

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

60

Copolymère d'acrylate de butyle et de chlorure de vinyle, contenant en poids (58 ± 1) % d'acrylate de butyle et (42 ± 1) % de chlorure de vinyle, sous forme d'émulsion aqueuse

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

70

Copolymère de diméthacrylate d'éthylène et soit de méthacrylate de méthyle soit de méthacrylate de dodécyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

75

Copolymère de N-[4,5-dihydro-5-oxo-1-(2,4,6-trichlorophényl)(1',4-bi-1H-pyrazole)-3-yl]= méthacrylamide, d'acrylate de butyle et de styrène, sous forme de poudre

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

80

Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3906 90 90

85

Dispersion non aqueuse de polymères à base d'esters d'acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l'une ou toutes les deux extrémités des polymères

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 11

10

Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 100 000 ou plus

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 21

10

Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 29

10

Polymère de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d'unités monomères de dextrose

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 29

20

Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids moléculaire moyen (Mw) excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du chapitre 39

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 99

10

Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ω-hydroxy-poly(éthylèneoxy)]éthyle}

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 99

15

Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 99

30

Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 99

35

Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 99

40

Polydiméthylsiloxane greffé avec un poly(oxyde d'éthylène) ayant des groupes terminaux ester d'acides gras en C20 et C22

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 99

45

Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 20 99

50

Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux 2-aminopropyl

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 30 00

20

Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine, destinée à enrober les condensateurs à feuille (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 30 00

30

Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges minérales (silice), sans fibre de verre, d'un poids spécifique à 25 oC de 1,55 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,60 g/cm3

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 30 00

ex 3916 90 15

ex 3926 90 98

40

10

70

Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des nos8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1)

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 40 00

10

Copolymère d'hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-diméthanol et de carbonate d'éthylène

0

1.1.2006-31.12.2008

ex 3907 60 80

10