«5603

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

Relèvent de cette position les produits qui associent un voile en nontissés (de fibres textiles) à des fibres de cellulose au moyen d’un procédé de consolidation par liage à jets d’eau ou hydroliage [voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 5603 , Intitulés II. Consolidation (Liage) et III. Finition].

Sur une face, le voile en nontissés reste prédominant/visible et sur l’autre face, les fibres de cellulose restent prédominantes/visibles.

Compte tenu du procédé de fabrication et des caractéristiques conférées au produit par les fibres textiles (solidité, résistance, propriétés durables, douceur sur la peau, répulsif liquide), la présence de fibres de cellulose ne modifie pas le caractère du produit. Même si les fibres textiles ne prédominent pas dans tous les cas, ce type de produit reste classé dans cette position.

Voir également la note explicative du SH relative à la sous-position 6210 10 92 .»;