ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 246

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
13 juillet 2018


Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2018/C 246/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1)

1

2018/C 246/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1)

23


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 


IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

13.7.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 246/1


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 246/01)

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

13.5.2016

 

 

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie

13.5.2016

 

 

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

13.5.2016

 

 

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

13.5.2016

 

 

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai

13.5.2016

 

 

 

EN 1155:1997/A1:2002

13.5.2016

Note 3

 

CEN

EN 12015:2014

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission

13.5.2016

 

 

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

13.5.2016

 

 

CEN

EN 12895:2015

Chariots de manutention — Compatibilité électromagnétique

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

13.5.2016

 

 

CEN

EN 13309:2010

Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

13.5.2016

 

 

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

13.5.2016

 

 

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998)

13.5.2016

 

 

CEN

EN 16361:2013+A1:2016

Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation

Ceci est la première publication

EN 16361:2013

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50065-1:2011

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50065-2-1:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-1: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-1:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50065-2-1:2003/AC:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50065-2-2:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-2: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-2:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-2:2003/AC:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50065-2-3:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-3: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-3:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50065-2-3:2003/AC:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50083-2:2012

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

13.5.2016

 

 

 

EN 50083-2:2012/A1:2015

13.5.2016

Note 3

14.9.2018

Cenelec

EN 50121-1:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 1: Généralités

12.8.2016

 

 

 

EN 50121-1:2006/AC:2008

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 50121-2:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 2: Émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur

12.8.2016

 

 

 

EN 50121-2:2006/AC:2008

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 50121-3-1:2017

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-1: Matériel roulant — Trains et véhicules complets

Ceci est la première publication

EN 50121-3-1:2006

EN 50121-3-1:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50121-3-2:2016

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-2: Matériel roulant — Appareils

Ceci est la première publication

EN 50121-3-2:2006

EN 50121-3-2:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50121-4:2016

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 4: Émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication

Ceci est la première publication

EN 50121-4:2006

EN 50121-4:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50121-5:2017

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 5: Émission et immunité des installations fixes d’alimentation de puissance et des équipements associés

Ceci est la première publication

EN 50121-5:2006

EN 50121-5:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50130-4:2011

Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50148:1995

Taximètres électroniques

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50270:2015

Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d’oxygène

Ceci est la première publication

EN 50270:2006

Note 2.1

30.11.2018

 

EN 50270:2015/AC:2016-08

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50293:2012

Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50370-1:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50370-2:2003

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50412-2-1:2005

Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère — Exigences d’immunité

13.5.2016

 

 

 

EN 50412-2-1:2005/AC:2009

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

13.5.2016

 

 

 

EN 50428:2005/A1:2007

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50428:2005/A2:2009

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 50470-1:2006

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50490:2008

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50491-5-1:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50491-5-2:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50491-5-3:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50498:2010

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50512:2009

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50529-1:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50529-2:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

13.5.2016

 

 

 

EN 50550:2011/AC:2012

13.5.2016

 

 

 

EN 50550:2011/A1:2014

13.5.2016

Note 3

28.7.2017

Cenelec

EN 50557:2011

Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50561-1:2013

Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur

13.5.2016

EN 55022:2010

EN 55032:2012

Note 2.3

9.10.2016

Cenelec

EN 55011:2009

Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 11:2009 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 55011:2009/A1:2010

CISPR 11:2009/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55012:2007

Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs

CISPR 12:2007

13.5.2016

 

 

 

EN 55012:2007/A1:2009

CISPR 12:2007/A1:2009

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55014-1:2006

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission

CISPR 14-1:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 55014-1:2006/A1:2009

CISPR 14-1:2005/A1:2008

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 55014-1:2006/A2:2011

CISPR 14-1:2005/A2:2011

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55014-2:1997

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits

CISPR 14-2:1997

12.8.2016

 

 

 

EN 55014-2:1997/A1:2001

CISPR 14-2:1997/A1:2001

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 55014-2:1997/A2:2008

CISPR 14-2:1997/A2:2008

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 55014-2:1997/AC:1997

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 55015:2013

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2013 + IS1:2013 + IS2:2013

13.5.2016

EN 55015:2006

+ A1:2007

+ A2:2009

Note 2.1

12.6.2016

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:2010

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 55032:2012

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’émission

CISPR 32:2012

12.8.2016

EN 55022:2010

EN 55103-1:2009

+ A1:2012

Note 2.2

5.3.2017

 

EN 55032:2012/AC:2013

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 55103-1:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Émissions

12.8.2016

 

 

 

EN 55103-1:2009/A1:2012

12.8.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55103-2:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60034-1:2010/AC:2010

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

13.5.2016

EN 60204-31:1998

Note 2.1

28.5.2016

Cenelec

EN 60255-26:2013

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique

IEC 60255-26:2013

13.5.2016

 

 

 

EN 60255-26:2013/AC:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (modifié) + IS1:2011 + IS2:2012

13.5.2016

 

 

 

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (modifié)

13.5.2016

EN 60730-1:2000

+ A12:2003

+ A13:2004

+ A14:2005

+ A16:2007

+ A1:2004

+ A2:2008

Note 2.1

28.6.2016

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2000 (modifié)

12.8.2016

 

 

 

EN 60730-2-5:2002/A11:2005

12.8.2016

 

 

 

EN 60730-2-5:2002/A1:2004

IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

12.8.2016

 

 

 

EN 60730-2-5:2002/A2:2010

IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

12.8.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60730-2-6:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2007 (modifié)

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60730-2-7:2010/AC:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau

IEC 60730-2-15:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60870-2-1:1996

Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

IEC 60870-2-1:1995

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60945:2002

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d’essai et résultats exigibles

IEC 60945:2002

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-1:2007/A2:2014

IEC 60947-1:2007/A2:2014

13.5.2016

Note 3

14.10.2017

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-2:2006/A2:2013

IEC 60947-2:2006/A2:2013

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-3:2009/A1:2012

IEC 60947-3:2008/A1:2012

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-4-1:2010/A1:2012

IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-4-2:2012

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semi-conducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-4-3:2014

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semi-conducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:2014

13.5.2016

EN 60947-4-3:2000

+ A1:2006

+ A2:2011

Note 2.1

11.6.2017

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-5-6:2000

Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

IEC 60947-5-6:1999

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-6-1:2005/A1:2014

IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

13.5.2016

Note 3

17.1.2017

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-8:2003/A2:2012

IEC 60947-8:2003/A2:2011

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60974-10:2014

Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60974-10:2014

13.5.2016

EN 60974-10:2007

Note 2.1

13.3.2017

Cenelec

EN 61000-3-2:2014

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2014

13.5.2016

EN 61000-3-2:2006

+ A1:2009

+ A2:2009

Note 2.1

30.6.2017

Cenelec

EN 61000-3-3:2013

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné ≤ 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2013

13.5.2016

EN 61000-3-3:2008

Note 2.1

18.6.2016

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé ≤ 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-3-12:2011

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et ≤ 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 61000-6-5:2015

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-5: Normes génériques — Immunité pour les équipements utilisés dans les environnements de centrales électriques et de postes

IEC 61000-6-5:2015

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 61008-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:2010 (modifié)

13.5.2016

EN 61008-1:2004

+ A11:2007

+ A12:2009

+ A13:2012

Note 2.1

18.6.2017

 

EN 61008-1:2012/A1:2014

IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié)

13.5.2016

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:2010 (modifié)

13.5.2016

EN 61009-1:2004

+ A11:2008

+ A12:2009

+ A13:2009

+ A14:2012

Note 2.1

18.6.2017

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61204-3:2000

Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 61204-3:2000

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales

IEC 61326-1:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

IEC 61326-2-1:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-2:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d’essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

IEC 61326-2-2:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-3:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

IEC 61326-2-3:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-4:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d’isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d’isolement conformes à la CEI 61557-9

IEC 61326-2-4:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-5:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères d’aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1

IEC 61326-2-5:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

13.5.2016

 

 

l’EN 61439-1:2011 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-3:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

IEC 61439-3:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-4:2013

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

IEC 61439-4:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-5:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2010

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-6:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

IEC 61439-6:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61543:1995

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique

IEC 61543:1995

13.5.2016

 

 

 

EN 61543:1995/A11:2003

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 61543:1995/A12:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 61543:1995/A2:2006

IEC 61543:1995/A2:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004

13.5.2016

 

 

 

EN 61543:1995/AC:1997

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61547:2009

Équipements pour l’éclairage à usage général — Exigences concernant l’immunité CEM

IEC 61547:2009 + IS1:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61800-3:2004

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d’essais spécifiques

IEC 61800-3:2004

13.5.2016

 

 

 

EN 61800-3:2004/A1:2012

IEC 61800-3:2004/A1:2011

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

13.5.2016

 

 

 

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

13.5.2016

 

 

l’EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

IEC 62026-2:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62026-3:2009

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2008

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 62026-7:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet

IEC 62026-7:2010 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62040-2:2006

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62

IEC 62040-2:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 62040-2:2006/AC:2006

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62052-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 11: Équipement de comptage

IEC 62052-11:2003

13.5.2016

 

 

L’EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053.

Cenelec

EN 62052-21:2004

Équipement de comptage de l’électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge

IEC 62052-21:2004

13.5.2016

 

 

L’EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62054.

Cenelec

EN 62053-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d’énergie active (classes 0,5 , 1 et 2)

IEC 62053-11:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62053-21:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)

IEC 62053-21:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62053-22:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2  S et 0,5  S)

IEC 62053-22:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62053-23:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)

IEC 62053-23:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62054-11:2004

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

IEC 62054-11:2004

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62054-21:2004

Equipment de comptage de l’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification

IEC 62054-21:2004

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62135-2:2008

Matériels de soudage par résistance — Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62135-2:2007

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 62310-2:2007

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62310-2:2006 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62423:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

IEC 62423:2009 (modifié)

13.5.2016

EN 62423:2009

Note 2.1

19.6.2017

Cenelec

EN 62586-1:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l’alimentation

IEC 62586-1:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62586-2:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d’incertitude

IEC 62586-2:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62606:2013

Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

IEC

IEC 62606:2013 (modifié)

13.5.2016

 

 

ETSI

EN 300 386 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

13.5.2016

 

 

ETSI

EN 301 489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

13.5.2016

 

 

ETSI

EN 301 489-34 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

13.5.2016

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; Tél. +33 492944200; Fax +33 493 654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.


13.7.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 246/23


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 246/02)

Directive 1999/5/CE

Conformément à la disposition transitoire figurant à l’article 48 de la directive 2014/53/UE (1), les États membres ne font pas obstacle à la mise à disposition sur le marché ou à la mise en service des équipements radioélectriques couverts par la directive 2014/53/UE qui satisfont aux dispositions de la directive 1999/5/CE (2) et qui ont été mis sur le marché avant le 13 juin 2017. En conséquence, les normes harmonisées dont les références ont été publiées en vertu de la directive 1999/5/CE, telles qu’énumérées en dernier lieu dans la communication de la Commission publiée au Journal officiel de l'Union européenne C 249 du 8 juillet 2016, p. 1, rectifiée par le rectificatif publié au Journal officiel de l'Union européenne C 342 du 17 septembre 2016, p. 15, et par le rectificatif publié au Journal officiel de l'Union européenne C 403 du 1er novembre 2016, p. 26, continuent de conférer une présomption de conformité avec cette directive jusqu’au 12 juin 2017.

Directive 2014/53/UE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

OEN (3)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

Cenelec

EN 50360:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille

17.11.2017

 

 

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50385:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences (110 MHz — 100 GHz), lors de leur mise sur le marché (110 MHz — 100 GHz)

17.11.2017

 

 

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50401:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences, (110 MHz — 100 GHz), lors de leur mise en service

17.11.2017

 

 

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50566:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain

17.11.2017

 

 

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 55035:2017

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’immunité

CISPR 35:2016 (Modifié)

17.11.2017

 

 

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 300 065 V2.1.2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la Directive 2014/53/UE

8.7.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 086 V2.1.2

Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

9.12.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 113 V2.2.1

Service mobile terrestre — Équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 219 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-2 V3.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les équipements radioélectriques non spécifiques

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Équipements haute fiabilité à faible rapport cyclique, équipements de type alarmes sociales fonctionnant aux fréquences désignées (869,200 MHz à 869,250 MHz)

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-2 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR désignées de 868,60 MHz à 868,70 MHz, de 869,25 MHz à 869,40 MHz, de 869,65 MHz à 869,70 MHz

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-4 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Dispositifs de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée de 169,400 MHz et 169,475 MHz

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

13.10.2017

EN 300 224-2 V1.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service de recherche sur site — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 296 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 328 V2.1.1

Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 330 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 341 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 390 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée destinés à la transmission de données (et de la parole) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-1 V2.1.2

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

10.2.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-2 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-3 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-4 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz; Partie 4: Aides de suppléance à l’audition incluant des amplificateurs de son personnels et des systèmes inductifs jusqu’à 3 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

9.2.2018

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 433 V2.1.1

Équipements radio à canaux banalisés (CB) — Norme) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 440 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

14.7.2017

EN 300 440-2 V1.4.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas, pour les catégories de récepteurs 2 et 3 définies au tableau 5, sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 440-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 454-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Liaison large bande audio — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 487 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5 GHz — Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 674-2-2 V2.1.1

Télématique pour la circulation et le transport (TTT) — Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 795 MHz à 5 815 MHz; Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE; Sous-partie 2: Équipements embarqués (OBU)

9.3.2018

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 676-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698 V2.1.1

Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 698 V2.2.1

Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/U (V2.2.0)

15.12.2017

EN 300 698 V2.1.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 718-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 718-2 V2.1.1

Balises d’avalanche fonctionnant à 457 kHz — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme harmonisée pour les fonctionnalités relatives aux services d’urgence (V2.1.0)

9.3.2018

EN 300 718-3 V1.2.1

Note 2.1

30.9.2019

Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 718-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 720 V2.1.1

Systèmes et équipements de communication UHF embarqués — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE -

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025 V2.1.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/UE

12.8.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 025 V2.2.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

EN 301 025 V2.1.1

Note 2.1

30.11.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 091-2 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Télématique pour la circulation et le transport routier (RTTT) — Équipement de radar fonctionnant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 166 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

10.2.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 178 V2.2.2

Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357 V2.1.1

Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la plage de 25 MHz à 2 000 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.0.1)

14.7.2017

EN 301 357-2 V1.4.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 360 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,5 GHz

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406 V2.2.2

Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 426 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6 GHz

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 427 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 428 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz

14.10.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 441 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES), incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans la bande de fréquences 1,6 /2,4 GHz du service mobile par satellite (MSS)

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 442 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de NGSO, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S- PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) du service mobile par satellite (SMS)

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 443 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 GHz et 1,6 GHz

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 447 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences 4/6 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS)

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielle de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30 GHz

14.10.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 473 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R))/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 502 V12.5.2

Système mondial de communications mobiles (GSM) -Équipements de station de base (BS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 511 V9.0.2

Système global pour les communications mobiles (GSM) — Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du GSM 1800 couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2, de la directive R&TTE (CE/5/1999)

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.2.20, 4.2.21 et 4.2.26 sont également appliqués

ETSI

EN 301 511 V12.5.1

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Équipement de station mobile (MS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (

9.2.2018

EN 301 511 V9.0.2

Note 2.1

30.4.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 559 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 598 V1.1.1

Appareils opérant dans les espaces blancs (WSD) — Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 790 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 681 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6 GHz, du service mobile par satellite (SMS)

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 721 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783 V2.1.1

Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

8.7.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

8.7.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 841-3 V2.1.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 842-5 V2.1.1

Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 893 V2.1.1

RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-1 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes

9.12.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

13.10.2017

EN 301 908-2 V11.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-3 V11.1.3

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-10 V4.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT)

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-11 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

10.2.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-12 V7.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 12: Répéteurs CDMA à porteuses multiples (cdma2000)

9.9.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V11.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V11.1.2

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

13.10.2017

EN 301 908-13 V11.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-14 V11.1.2

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-15 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 15: Répéteurs pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD)

10.2.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-18 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-19 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 19: Équipement d’utilisateur OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) TDD (UE)

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-20 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 20: Stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

14.10.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-21 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 21: Équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

14.10.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-22 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 22: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

9.12.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 929 V2.1.1

Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour SMDSM et autres applications dans le service maritime mobile — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 017 V2.1.1

Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 018 V2.1.1

Équipements de transmission pour le service de diffusion radiophonique en modulation de fréquence (FM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

8.6.2017

EN 302 018-2 V1.2.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 018-2 V1.2.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation de fréquence (FM) — Partie 2: EN harmonisée couvrant l’article 3.2 de la directive R&TTE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054 V2.1.1

Auxiliaires de météorologie; Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.0)

15.12.2017

EN 302 054-2 V1.2.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054 V2.2.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.0)

9.3.2018

EN 302 054 V2.1.1

Note 2.1

31.10.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054-2 V1.2.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 064-2 V1.1.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme EN harmonisée relevant de l’article 3.2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 065-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 1: Exigences relatives aux applications UWB génériques

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-2 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0)

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-3 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 3: Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-4 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6 GHz

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 066-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) Systèmes d’imagerie — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 077-2 V1.1.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2 de la directive R&TTE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 186 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes d’aéronefs du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 194-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM) — Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 195 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 208 V3.1.1

Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2 V3.1.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,3 GHz à 86 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

8.6.2017

EN 302 217-2-2 V2.2.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2-2 V2.2.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3 et 4.3.4 sont également appliqués

ETSI

EN 302 245-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission pour le service numérique de radio-diffusion mondiale (DRM) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3. 2, de la directive R&TTE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 248 V2.1.1

Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 264-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 288-2 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement de radar à courte portée fonctionnant dans la plage de 24 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 296-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE)

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 326-2 V1.2.2

Systèmes radioélectriques fixes — Équipements multipoint et antennes — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE pour les équipements hertziens multipoint numériques

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 340 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites places à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS)

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 372 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences de 4,5 GHz à 7 GHz, de 8,5 GHz à 10,6 GHz, de 24,05 GHz à 27 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 448 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes de poursuite à bord des trains (EST) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454 V2.1.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4 MHz à 1 690 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1)

15.12.2017

EN 302 454-2 V1.2.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454-2 V1.2.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 1 668,4 MHz à 1 690 MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 480 V2.1.2

Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

10.3.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 502 V2.1.1

Système d’accès sans fil (WAS) — Systèmes fixes de transmission de données à large bande de 5,8 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 510-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 536-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Dispositifs à courte portée — Équipements radioélectriques fonctionnant dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 537 V2.1.1

Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 561 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 567 V1.2.1

Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 571 V2.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855 MHz à 5 925 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-1 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour systèmes à large bande

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-2 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) pour systèmes à large bande

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-3 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 608 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 609 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 617-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 686 V1.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) — Equipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 729 V2.1.1

Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz, de 24,05 GHz à 26,5 GHz, de 57 GHz à 64 GHz et de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 752 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 858-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — Équipement radar pour automobiles fonctionnant dans la bande de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou à 24,50 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 885 V2.1.1

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3.3 (g) de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 885 V2.2.2

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

EN 302 885 V2.1.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 885 V2.2.3

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la Directive 2014/53/UE

12.5.2017

EN 302 885 V2.2.2

Note 2.1

31.1.2019

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 961 V2.1.2

Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5 MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 977 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 039 V2.1.2

Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 084 V2.1.1

Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 098 V2.1.1

Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 132 V1.1.1

Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 135 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 203 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

12.8.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 204 V2.1.2

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 213-6-1 V2.1.1

Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 KW

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 276 V1.1.1

Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de 5 852 MHz à 5 872 MHz et/ou de 5 880 MHz à 5 900 MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

15.12.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 339 V1.1.1

Communications air-sol directes à large bande — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 MHz à 1 920 MHz et de 5 855 MHz à 5 875 MHz — Antennes à diagramme déterminé — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 340 V1.1.2

Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la Directive 2014/53/UE

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 354 V1.1.1

Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

12.5.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-1 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7 GHz et 12,75 GHz

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure

9.9.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 402 V2.1.2

Emetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g), de la Directive 2014/53/UE

13.10.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 303 406 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements d’alarme sociale fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

12.4.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 413 V1.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS); Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164 MHz à 1 300 MHz et de 1 559 MHz à 1 610 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

15.12.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 609 V12.5.1

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Répéteurs GSM — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE

13.1.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 978 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 GHz à 30,0 GHz,

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 979 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,1 GHz et de 29,5 GHz à 30,0 GHz

11.11.2016

 

 

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 305 550-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 40 MHz à 246 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

8.6.2017

 

 

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (4).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne en vertu de la directive 1999/5/CE et de la directive 2014/53/UE. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  JO L 153 du 22.5.2014, p. 62.

(2)  JO L 91 du 7.4.1999, p. 10.

(3)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

CENELEC: Rue de la Science 23, 1040 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE; Tél. +33 492944200; Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(4)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.