ISSN 1977-0936
Journal officiel
de l'Union européenne
C 435
Édition de langue française
Communications et informations
60e année
15 décembre 2017
|
ISSN 1977-0936 |
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Journal officiel de l'Union européenne |
C 435 |
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Édition de langue française |
Communications et informations |
60e année |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |
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FR |
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IV Informations
INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
Commission européenne
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15.12.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 435/1 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2000/9/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux installations à câbles transportant des personnes
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 435/01)
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OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
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(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
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CEN |
EN 1709:2004 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Examen probatoire, maintenance, contrôles en exploitatation |
26.4.2005 |
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CEN |
EN 1908:2015 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Dispositifs de mise en tension |
11.12.2015 |
EN 1908:2004 Note 2.1 |
19.5.2016 |
|
CEN |
EN 1909:2017 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Récupération et évacuation |
Ceci est la première publication |
EN 1909:2004 Note 2.1 |
31.3.2018 |
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CEN |
EN 12385-8:2002 Câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Câbles tracteurs et porteurs-tracteurs à torons pour les installations destinées au transport de personnes |
24.4.2003 |
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CEN |
EN 12385-9:2002 Câbles en acier — Sécurité — Partie 9: Câbles porteurs clos pour les installations destinées au transport de personnes |
24.4.2003 |
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CEN |
EN 12397:2004 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Exploitation |
26.4.2005 |
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CEN |
EN 12927-1:2004 Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 1: Critères de sélection des câbles et de leurs attaches d’extrémité |
26.4.2005 |
|
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|
CEN |
EN 12927-2:2004 Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 2: Coefficients de sécurité |
26.4.2005 |
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CEN |
EN 12927-3:2004 Prescriptions de sécurité des installations de transport à câbles destinées aux personnes — Câbles — Partie 3: Épissurage des câbles tracteurs, porteurs-tracteurs et de remorquage à 6 torons |
26.4.2005 |
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|
CEN |
EN 12927-4:2004 Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 4: Attaches d’extrémité |
26.4.2005 |
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|
CEN |
EN 12927-5:2004 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 5: Stockage, transport, mise en place et mise en tension |
26.4.2005 |
|
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|
CEN |
EN 12927-6:2004 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 6: Critères de dépose |
26.4.2005 |
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|
CEN |
EN 12927-7:2004 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 7: Contrôle, réparation et entretien |
26.4.2005 |
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|
CEN |
EN 12927-8:2004 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 8: Contrôles non-destructifs par contrôle électromagnétique |
26.4.2005 |
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|
CEN |
EN 12929-1:2015 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport des personnes — Dispositions générales — Partie 1: Prescriptions applicables à toutes les installations |
14.8.2015 |
EN 12929-1:2004 Note 2.1 |
31.1.2016 |
|
CEN |
EN 12929-2:2015 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne — Dispositions générales — Partie 2: Prescriptions complémentaires pour les téléphériques bicâbles à va et vient sans frein de chariot |
14.8.2015 |
EN 12929-2:2004 Note 2.1 |
31.1.2016 |
|
CEN |
EN 12930:2015 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne — Calculs |
14.8.2015 |
EN 12930:2004 Note 2.1 |
31.1.2016 |
|
CEN |
EN 13107:2015 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Ouvrages de génie civil |
11.12.2015 |
EN 13107:2004 Note 2.1 |
19.5.2016 |
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EN 13107:2015/AC:2016 |
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CEN |
EN 13223:2015 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Entraînements et autres dispositifs mécaniques |
11.12.2015 |
EN 13223:2004 Note 2.1 |
19.5.2016 |
|
CEN |
EN 13243:2015 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Dispositifs électriques autres que les entraînements |
14.8.2015 |
EN 13243:2004 Note 2.1 |
31.1.2016 |
|
CEN |
EN 13796-1:2017 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 1: Attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès |
Ceci est la première publication |
EN 13796-1:2005 Note 2.1 |
31.3.2018 |
|
CEN |
EN 13796-2:2005 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 2: Essai de résistance au glissement des attaches |
20.9.2005 |
|
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|
CEN |
EN 13796-3:2005 Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 3: Essais de fatigue |
20.9.2005 |
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|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
|
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
|
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
|
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
|
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
|
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
|
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
|
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
|
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
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— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
|
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
|
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél.+33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
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15.12.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 435/6 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 435/02)
|
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
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(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
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|
CEN |
EN 132:1998 Appareils de protection respiratoire — Définitions de termes et pictogrammes |
4.6.1999 |
EN 132:1990 Note 2.1 |
30.6.1999 |
||||||||
|
CEN |
EN 133:2001 Appareils de protection respiratoire — Classification |
10.8.2002 |
EN 133:1990 Note 2.1 |
10.8.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 134:1998 Appareils de protection respiratoire — Nomenclature des composants |
13.6.1998 |
EN 134:1990 Note 2.1 |
31.7.1998 |
||||||||
|
CEN |
EN 135:1998 Appareils de protection respiratoire — Liste de termes équivalents |
4.6.1999 |
EN 135:1990 Note 2.1 |
30.6.1999 |
||||||||
|
CEN |
EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage |
13.6.1998 |
EN 136:1989 EN 136-10:1992 Note 2.1 |
31.7.1998 |
||||||||
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|
EN 136:1998/AC:2003 |
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CEN |
EN 137:2006 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec masque complet — Exigences, essais, marquage |
23.11.2007 |
EN 137:1993 Note 2.1 |
23.11.2007 |
||||||||
|
CEN |
EN 138:1994 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire à air libre avec masque complet, demi-masque ou ensemble embout buccal — Exigences, essais, marquage |
16.12.1994 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 140:1998 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essai, marquage |
6.11.1998 |
EN 140:1989 Note 2.1 |
31.3.1999 |
||||||||
|
|
EN 140:1998/AC:1999 |
|
|
|
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|
CEN |
EN 142:2002 Appareils de protection respiratoire — Ensembles embouts buccaux — Exigences, essais, marquage |
10.4.2003 |
EN 142:1989 Note 2.1 |
10.4.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 143:2000 Appareils de protection respiratoire — Filtres à particules — Exigences, essais, marquage |
24.1.2001 |
EN 143:1990 Note 2.1 |
24.1.2001 |
||||||||
|
|
EN 143:2000/A1:2006 |
21.12.2006 |
Note 3 |
21.12.2006 |
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|
EN 143:2000/AC:2005 |
|
|
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CEN |
EN 144-1:2000 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 1: Raccords de queue filetés |
24.1.2001 |
EN 144-1:1991 Note 2.1 |
24.1.2001 |
||||||||
|
|
EN 144-1:2000/A1:2003 |
21.2.2004 |
Note 3 |
21.2.2004 |
||||||||
|
|
EN 144-1:2000/A2:2005 |
6.10.2005 |
Note 3 |
31.12.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 144-2:1998 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 2: Raccordements de sortie |
4.6.1999 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 144-3:2003 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 3: Raccords de sortie pour gaz de plongée Nitrox et oxygène |
21.2.2004 |
|
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|
EN 144-3:2003/AC:2003 |
|
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CEN |
EN 145:1997 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé, du type à oxygène comprimé ou à oxygène-azote comprimé — Exigences, essais, marquage |
19.2.1998 |
EN 145:1988 EN 145-2:1992 Note 2.1 |
28.2.1998 |
||||||||
|
|
EN 145:1997/A1:2000 |
24.1.2001 |
Note 3 |
24.1.2001 |
||||||||
|
CEN |
EN 148-1:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 1: Raccord à filetage standard |
4.6.1999 |
EN 148-1:1987 Note 2.1 |
31.8.1999 |
||||||||
|
CEN |
EN 148-2:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 2: Raccord à filetage central |
4.6.1999 |
EN 148-2:1987 Note 2.1 |
31.8.1999 |
||||||||
|
CEN |
EN 148-3:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 3: Raccord à filetage M 45 x 3 |
4.6.1999 |
EN 148-3:1992 Note 2.1 |
31.8.1999 |
||||||||
|
CEN |
EN 149:2001+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants contre les particules — Exigences, essais, marquage |
6.5.2010 |
EN 149:2001 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil — Spécifications |
10.8.2002 |
EN 166:1995 Note 2.1 |
10.8.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 167:2001 Protection individuelle de l’œil — Méthodes d’essais optiques |
10.8.2002 |
EN 167:1995 Note 2.1 |
10.8.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 168:2001 Protection individuelle de l’œil — Méthodes d’essais autres qu’optiques |
10.8.2002 |
EN 168:1995 Note 2.1 |
10.8.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 169:2002 Protection individuelle de l’œil — Filtres pour le soudage et les techniques connexes — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée |
28.8.2003 |
EN 169:1992 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 170:2002 Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’ultraviolet — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée |
28.8.2003 |
EN 170:1992 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 171:2002 Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’infrarouge — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée |
10.4.2003 |
EN 171:1992 Note 2.1 |
10.4.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 172:1994 Protection individuelle de l’œil — Filtres de protection solaire pour usage industriel |
15.5.1996 |
|
|
||||||||
|
|
EN 172:1994/A2:2001 |
10.8.2002 |
Note 3 |
10.8.2002 |
||||||||
|
|
EN 172:1994/A1:2000 |
4.7.2000 |
Note 3 |
31.10.2000 |
||||||||
|
CEN |
EN 174:2001 Protection individuelle de l’œil — Masques pour le ski alpin |
21.12.2001 |
EN 174:1996 Note 2.1 |
21.12.2001 |
||||||||
|
CEN |
EN 175:1997 Protection individuelle — Équipements de protection des yeux et du visage pour le soudage et les techniques connexes |
19.2.1998 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 207:2017 Protection individuelle de l’œil — Filtres et protecteurs de l’œil contre les rayonnements laser (lunettes de protection laser) |
13.10.2017 |
EN 207:2009 Note 2.1 |
30.10.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 208:2009 Protection individuelle de l’œil — Lunettes de protection pour les travaux de réglage sur les lasers et sur les systèmes laser (lunettes de réglage laser) |
6.5.2010 |
EN 208:1998 Note 2.1 |
30.6.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 250:2014 Appareils respiratoires — Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert — Exigences, essai et marquage |
12.12.2014 |
EN 250:2000 Note 2.1 |
31.12.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN 269:1994 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire à air libre à assistance motorisée avec cagoule — Exigences, essais, marquage |
16.12.1994 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 342:2004 Vêtements de protection — Ensembles vestimentaires et articles d’habillement de protection contre le froid |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
|
EN 342:2004/AC:2008 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 343:2003+A1:2007 Vêtements de protection — Protection contre la pluie |
8.3.2008 |
EN 343:2003 Note 2.1 |
8.3.2008 |
||||||||
|
|
EN 343:2003+A1:2007/AC:2009 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 348:1992 Vêtements de protection — Méthodes d’essai: Détermination du comportement des matériaux au contact avec des petites projections de métal liquide |
23.12.1993 |
|
|
||||||||
|
|
EN 348:1992/AC:1993 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 352-1:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête |
28.8.2003 |
EN 352-1:1993 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 352-2:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille |
28.8.2003 |
EN 352-2:1993 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 352-3:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre tête montés sur casque de sécurité industriel |
28.8.2003 |
EN 352-3:1996 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 352-4:2001 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
|
EN 352-4:2001/A1:2005 |
19.4.2006 |
Note 3 |
30.4.2006 |
||||||||
|
CEN |
EN 352-5:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
|
EN 352-5:2002/A1:2005 |
6.5.2010 |
Note 3 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 352-6:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 352-7:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 352-8:2008 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement |
28.1.2009 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 353-1:2014 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes mobiles incluant un support d’assurage — Partie 1: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide |
11.12.2015 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 353-2:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 2: Antichutes mobiles incluant support d’assurage flexible |
28.8.2003 |
EN 353-2:1992 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 354:2010 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Longes |
9.7.2011 |
EN 354:2002 Note 2.1 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN 355:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Absorbeurs d’énergie |
28.8.2003 |
EN 355:1992 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 358:1999 Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur — Ceintures de maintien au travail et de retenue et longes de maintien au travail |
21.12.2001 |
EN 358:1992 Note 2.1 |
21.12.2001 |
||||||||
|
CEN |
EN 360:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes à rappel automatique |
28.8.2003 |
EN 360:1992 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 361:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Harnais d’antichute |
28.8.2003 |
EN 361:1992 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 362:2004 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Connecteurs |
6.10.2005 |
EN 362:1992 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 363:2008 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Systèmes d’arrêt des chutes |
20.6.2008 |
EN 363:2002 Note 2.1 |
31.8.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN 364:1992 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Méthodes d’essai |
23.12.1993 |
|
|
||||||||
|
|
EN 364:1992/AC:1993 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 365:2004 Équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Exigences générales pour le mode d’emploi, l’entretien, l’examen périodique, la réparation, le marquage et l’emballage |
6.10.2005 |
EN 365:1992 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
|
EN 365:2004/AC:2006 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016) |
12.4.2017 |
EN 374-1:2003 Note 2.1 |
31.5.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 374-2:2003 Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 2: Détermination de la résistance à la pénétration |
6.10.2005 |
EN 374-2:1994 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 374-3:2003 Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 3: Détermination de la résistance à la perméation des produits chimiques |
6.10.2005 |
EN 374-3:1994 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
|
EN 374-3:2003/AC:2006 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 374-4:2013 Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 4: Détermination de la résistance à la dégradation par des produits chimiques |
11.4.2014 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 374-5:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 5: Terminologie et exigences de performance pour des risques par des micro-organisme (ISO 374-5:2016) |
12.4.2017 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 379:2003+A1:2009 Protection individuelle de l’œil — Filtres de soudage automatique |
6.5.2010 |
EN 379:2003 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 381-1:1993 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 1: Banc d’essai pour les essais de résistance à la coupure par une scie à chaîne |
23.12.1993 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-2:1995 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 2: Méthodes d’essai pour protège-jambes |
12.1.1996 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-3:1996 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 3: Méthodes d’essai des chaussures |
10.10.1996 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-4:1999 Vêtements de protection pour les utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 4: Méthodes d’essai pour les gants de protection contre les scies à chaîne |
16.3.2000 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-5:1995 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 5: Exigences pour protège-jambes |
12.1.1996 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-7:1999 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 7: Exigences pour les gants de protection contre les scies à chaîne |
16.3.2000 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-8:1997 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 8: Méthodes d’essai des guêtres de protection pour l’utilisation de scies à chaîne |
18.10.1997 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 381-9:1997 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 9: Exigences pour les guêtres de protection pour l’utilisation de scies à chaîne |
18.10.1997 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-10:2002 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 10: Méthode d’essai pour vestes de protection |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 381-11:2002 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 11: Exigences relatives aux vestes de protection |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 388:2016 Gants de protection contre les risques mécaniques |
12.4.2017 |
EN 388:2003 Note 2.1 |
31.5.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 397:2012+A1:2012 Casques de protection pour l’industrie |
20.12.2012 |
EN 397:2012 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 402:2003 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé, à air soupape à la demande avec masque complet ou ensemble embout buccal pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage |
21.2.2004 |
EN 402:1993 Note 2.1 |
21.2.2004 |
||||||||
|
CEN |
EN 403:2004 Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Appareils filtrants avec cagoule pour l’évacuation d’un incendie — Exigences, essais, marquage |
6.10.2005 |
EN 403:1993 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 404:2005 Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Auto-sauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxide de carbone |
6.10.2005 |
EN 404:1993 Note 2.1 |
2.12.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 405:2001+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules — Exigences, essais, marquage |
6.5.2010 |
EN 405:2001 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 407:2004 Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu) |
6.10.2005 |
EN 407:1994 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 420:2003+A1:2009 Gants de protection — Exigences générales et méthodes d’essai |
6.5.2010 |
EN 420:2003 Note 2.1 |
31.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 421:2010 Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive |
9.7.2011 |
EN 421:1994 Note 2.1 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN 443:2008 Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures |
20.6.2008 |
EN 443:1997 Note 2.1 |
31.8.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN 458:2004 Protecteurs individuels contre le bruit — Recommandations relatives à la sélection, à l’utilisation, aux précautions d’emploi et à l’entretien — Document guide |
6.10.2005 |
EN 458:1993 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 464:1994 Vêtements de protection — Protection contre les produits chimiques liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Méthode d’essai: Détermination de l’étanchéité des combinaisons étanches au gaz (essai de pression interne) |
16.12.1994 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 469:2005 Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie |
19.4.2006 |
EN 469:1995 Note 2.1 |
30.6.2006 |
||||||||
|
|
EN 469:2005/AC:2006 |
|
|
|
||||||||
|
|
EN 469:2005/A1:2006 |
23.11.2007 |
Note 3 |
23.11.2007 |
||||||||
|
CEN |
EN 510:1993 Spécifications des vêtements de protection contre le risque d’être happé par des pièces de machines en mouvement |
16.12.1994 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 511:2006 Gants de protection contre le froid |
21.12.2006 |
EN 511:1994 Note 2.1 |
21.12.2006 |
||||||||
|
CEN |
EN 530:2010 Résistance à l’abrasion du matériau constitutif d’un vêtement de protection — Méthodes d’essai |
9.7.2011 |
EN 530:1994 Note 2.1 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN 564:2014 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordelette — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
11.12.2015 |
EN 564:2006 Note 2.1 |
31.1.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN 565:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Sangle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
Ceci est la première publication |
EN 565:2006 Note 2.1 |
28.2.2018 |
||||||||
|
CEN |
EN 566:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Anneaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
13.10.2017 |
EN 566:2006 Note 2.1 |
30.10.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 567:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Bloqueurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
28.6.2013 |
EN 567:1997 Note 2.1 |
30.9.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 568:2015 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Broches à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
9.9.2016 |
EN 568:2007 Note 2.1 |
9.9.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN 569:2007 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Pitons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
8.3.2008 |
EN 569:1997 Note 2.1 |
8.3.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN 659:2003+A1:2008 Gants de protection pour sapeurs-pompiers |
20.6.2008 |
EN 659:2003 Note 2.1 |
30.9.2008 |
||||||||
|
|
EN 659:2003+A1:2008/AC:2009 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 795:2012 Équipement de protection individuelle contre les chutes — Dispositifs d’ancrage |
11.12.2015 |
EN 795:1996 Note 2.1 |
9.9.2016 |
||||||||
|
Attention: La présente publication ne concerne pas les équipements décrits dans:
En ce qui concerne les classes A, C et D, la présente publication ne concerne aucun de ces points: 4.5, 5.2.2, 6 et 7; annexe A et annexe ZA. En conséquence, en ce qui concerne les équipements susmentionnés, il n’y a pas de présomption de conformité avec les dispositions de la directive 89/686/CEE puisqu’ils ne sont pas considérés comme des EPI. |
||||||||||||
|
CEN |
EN 812:2012 Casquettes anti-heurt pour l’industrie |
20.12.2012 |
EN 812:1997 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 813:2008 Équipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures à cuissardes |
28.1.2009 |
EN 813:1997 Note 2.1 |
28.2.2009 |
||||||||
|
CEN |
EN 863:1995 Vêtements de protection — Propriétés mécaniques — Méthode d’essai: Résistance à la perforation |
15.5.1996 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 892:2012+A1:2016 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordes dynamiques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
12.4.2017 |
EN 892:2012 Note 2.1 |
31.5.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 893:2010 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Crampons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
9.7.2011 |
EN 893:1999 Note 2.1 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN 943-1:2015 Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des combinaisons de protection chimique étanches aux gaz (type 1) |
9.9.2016 |
EN 943-1:2002 Note 2.1 |
9.9.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN 943-2:2002 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 2: Exigences de performance des combinaisons de protection chimique étanches aux gaz (Type 1) destinées aux équipes de secours (ET) |
10.8.2002 |
|
|
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|
CEN |
EN 958:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Absorbeurs d’énergie utilisés en Via Ferrata — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
13.10.2017 |
EN 958:2006+A1:2010 Note 2.1 |
13.10.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 960:2006 Fausses têtes à utiliser lors des essais de casques de protection |
21.12.2006 |
EN 960:1994 Note 2.1 |
31.12.2006 |
||||||||
|
CEN |
EN 966:2012+A1:2012 Casques de sports aériens |
20.12.2012 |
EN 966:2012 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 1073-1:1998 Vêtement de protection contre la contamination radioactive — Partie 1: Exigences et méthodes d’essais des vêtements de protection ventilés contre la contamination radioactive sous forme de particules |
6.11.1998 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1073-2:2002 Vêtements de protection contre la contamination radioactive — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai des vêtements de protection non ventilés contre la contamination radioactive sous forme de particules |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1077:2007 Casques pour skieurs de ski alpin et de surf des neiges |
8.3.2008 |
EN 1077:1996 Note 2.1 |
8.3.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN 1078:2012+A1:2012 Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes |
20.12.2012 |
EN 1078:2012 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 1080:2013 Casques de protection contre les chocs pour les jeunes enfants |
28.6.2013 |
EN 1080:1997 Note 2.1 |
31.8.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 1082-1:1996 Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 1: Gants en cotte de mailles et protège-bras |
14.6.1997 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1082-2:2000 Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 2: Gants et protège-bras en matériaux autres que la cotte de mailles |
21.12.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1082-3:2000 Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 3: Essai de coupure par impact pour étoffes, cuir et autres matériaux |
21.12.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1146:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert à air comprimé avec cagoule pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage |
19.4.2006 |
EN 1146:1997 Note 2.1 |
30.4.2006 |
||||||||
|
CEN |
EN 1149-1:2006 Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 1: Méthode d’essai pour la résistivité de surface |
21.12.2006 |
EN 1149-1:1995 Note 2.1 |
31.12.2006 |
||||||||
|
CEN |
EN 1149-2:1997 Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 2: Méthode d’essai pour le mesurage de la résistance électrique à travers un matériau (résistance verticale) |
19.2.1998 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1149-3:2004 Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 3: Méthodes d’essai pour la mesure de l’atténuation de la charge |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1149-5:2008 Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 5: Exigences de performance des matériaux et de conception |
20.6.2008 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1150:1999 Vêtements de protection — Vêtements de visualisation à utilisation non professionnelle — Méthodes d’essai et exigences |
4.6.1999 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1385:2012 Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive |
20.12.2012 |
EN 1385:1997 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 1486:2007 Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Méthodes d’essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie |
8.3.2008 |
EN 1486:1996 Note 2.1 |
30.4.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN 1497:2007 Équipement de protection individuelle contre les chutes — Harnais de sauvetage |
8.3.2008 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 1621-1:2012 Vêtements de protection contre les chocs mécaniques pour motocyclistes — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai des protecteurs — Exigences et méthodes d’essai |
13.3.2013 |
EN 1621-1:1997 Note 2.1 |
30.6.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 1621-2:2014 Vêtements de protection contre les chocs mécaniques pour motocyclistes — Partie 2: Protecteurs dorsaux — Exigences et méthodes d’essai |
12.12.2014 |
EN 1621-2:2003 Note 2.1 |
31.12.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN 1731:2006 Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil et du visage de type grillagé |
23.11.2007 |
EN 1731:1997 Note 2.1 |
23.11.2007 |
||||||||
|
CEN |
EN 1809:2014+A1:2016 Équipement de plongée — Bouée d’équilibrage — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d’essai |
9.9.2016 |
EN 1809:2014 Note 2.1 |
30.9.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN 1827:1999+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement — Exigences, essais, marquage |
6.5.2010 |
EN 1827:1999 Note 2.1 |
6.5.2010 |
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CEN |
EN 1868:1997 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Liste des termes équivalents |
18.10.1997 |
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|
CEN |
EN 1891:1998 Équipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Cordes tressées gainées à faible coefficient d’allongement |
6.11.1998 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 1938:2010 Protection individuelle de l’œil — Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes |
9.7.2011 |
EN 1938:1998 Note 2.1 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 4869-2:1995 Acoustique — Protecteurs individuels contre le bruit — Partie 2: Estimation des niveaux de pression acoustique pondérés A en cas d’utilisation de protecteurs individuels contre le bruit (ISO 4869-2:1994) |
15.5.1996 |
|
|
||||||||
|
|
EN ISO 4869-2:1995/AC:2007 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 4869-3:2007 Acoustique — Protecteurs individuels contre le bruit — Partie 3: Mesurage de l’affaiblissement acoustique des protecteurs du type serre-tête au moyen d’un montage d’essai acoustique (ISO 4869-3:2007) |
8.3.2008 |
EN 24869-3:1993 Note 2.1 |
8.3.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 6529:2001 Vêtements de protection — Protection contre les produits chimiques — Détermination de la résistance des matériaux utilisés pour la confection des vêtements de protection à la perméation par des liquides et des gaz (ISO 6529:2001) |
6.10.2005 |
EN 369:1993 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 6530:2005 Vêtements de protection — Protection contre les produits chimiques liquides — Méthode d’essai pour la résistance des matériaux à la pénétration par des liquides (ISO 6530:2005) |
6.10.2005 |
EN 368:1992 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 6942:2002 Vêtements de protection — Protection contre la chaleur et le feu — Méthode d’essai: Évaluation des matériaux et assemblages des matériaux exposés à une source de chaleur radiante (ISO 6942:2002) |
28.8.2003 |
EN 366:1993 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 9151:2016 Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes — Détermination de la transmission de chaleur à l’exposition d’une flamme (ISO 9151:2016, Version corrigée 2017-03) |
12.4.2017 |
EN 367:1992 Note 2.1 |
30.6.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 9185:2007 Vêtements de protection — Évaluation de la résistance des matériaux aux projections de métal fondu (ISO 9185:2007) |
8.3.2008 |
EN 373:1993 Note 2.1 |
8.3.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 10256:2003 Protections de tête et de visage destinées à être utilisée en hockey sur glace (ISO 10256:2003) |
6.10.2005 |
EN 967:1996 Note 2.1 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 10819:2013 Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Mesurage et évaluation du facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main (ISO 10819:2013) |
13.12.2013 |
EN ISO 10819:1996 Note 2.1 |
13.12.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 10862:2009 Petits navires — Système de largage rapide pour harnais de trapèze (ISO 10862:2009) |
6.5.2010 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 11611:2015 Vêtements de protection utilisés pendant le soudage et les techniques connexes (ISO 11611:2015) |
11.12.2015 |
EN ISO 11611:2007 Note 2.1 |
31.1.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 11612:2015 Vêtements de protection — Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes — Exigences de performance minimales (ISO 11612:2015) |
11.12.2015 |
EN ISO 11612:2008 Note 2.1 |
31.1.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN 12021:2014 Appareils de protection respiratoire — Gaz comprimés pour appareil de protection respiratoire |
12.12.2014 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 12083:1998 Appareils de protection respiratoire — Filtres avec tuyaux respiratoires, (Filtres non montés sur un masque) — Filtres à particules, filtres antigaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage |
4.7.2000 |
|
|
||||||||
|
|
EN 12083:1998/AC:2000 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12127-1:2015 Vêtements de protection contre la chaleur et la flamme — Détermination de la transmission thermique par contact à travers les vêtements de protection ou leurs matériaux constitutifs — Partie 1: Transmission thermique par contact produite par un cylindre chauffant (ISO 12127-1:2015) |
9.9.2016 |
EN 702:1994 Note 2.1 |
9.9.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12127-2:2007 Vêtements de protection contre la chaleur et la flamme — Détermination de la transmission thermique par contact à travers les vêtements de protection ou leurs matériaux constitutifs — Partie 2: Méthode d’essai utilisant la transmission thermique par contact produite par des petits cylindres compte-gouttes (ISO 12127-2:2007) |
8.3.2008 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 12270:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
11.4.2014 |
EN 12270:1998 Note 2.1 |
31.5.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN 12275:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Connecteurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
13.12.2013 |
EN 12275:1998 Note 2.1 |
13.12.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 12276:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs mécaniques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
11.4.2014 |
EN 12276:1998 Note 2.1 |
31.5.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN 12277:2015 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
12.4.2017 |
EN 12277:2007 Note 2.1 |
31.5.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 12278:2007 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Poulies — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
23.11.2007 |
EN 12278:1998 Note 2.1 |
30.11.2007 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12311:2013 Équipement de protection individuelle — Méthodes d’essai pour lunettes de soleil et articles de lunetterie associés (ISO 12311:2013, Version corrigée 2014-08-15) |
13.12.2013 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12312-1:2013 Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général (ISO 12312-1:2013) |
13.12.2013 |
EN 1836:2005+A1:2007 Note 2.3 |
28.2.2015 |
||||||||
|
|
EN ISO 12312-1:2013/A1:2015 |
Ceci est la première publication |
Note 3 |
La date de cette publication |
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|
CEN |
EN ISO 12312-2:2015 Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 2: Filtres pour l’observation directe du soleil (ISO 12312-2:2015) |
11.12.2015 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12401:2009 Petits navires — Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12401:2009) |
6.5.2010 |
EN 1095:1998 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-2:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 2: Gilets de sauvetage, niveau de performance 275 — Exigences de sécurité (ISO 12402-2:2006) |
21.12.2006 |
EN 399:1993 Note 2.1 |
31.3.2007 |
||||||||
|
|
EN ISO 12402-2:2006/A1:2010 |
9.7.2011 |
Note 3 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-3:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 3: Gilets de sauvetage, niveau de performance 150 — Exigences de sécurité (ISO 12402-3:2006) |
21.12.2006 |
EN 396:1993 Note 2.1 |
31.3.2007 |
||||||||
|
|
EN ISO 12402-3:2006/A1:2010 |
9.7.2011 |
Note 3 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-4:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 4: Gilets de sauvetage, niveau de performance 100 — Exigences de sécurité (ISO 12402-4:2006) |
21.12.2006 |
EN 395:1993 Note 2.1 |
31.3.2007 |
||||||||
|
|
EN ISO 12402-4:2006/A1:2010 |
9.7.2011 |
Note 3 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-5:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 5: Aides à la flottabilité (niveau 50) — Exigences de sécurité (ISO 12402-5:2006) |
21.12.2006 |
EN 393:1993 Note 2.1 |
31.3.2007 |
||||||||
|
|
EN ISO 12402-5:2006/AC:2006 |
|
|
|
||||||||
|
|
EN ISO 12402-5:2006/A1:2010 |
9.7.2011 |
Note 3 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-6:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 6: Gilets de sauvetage et aides à la flottabilité pour usages spéciaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires (ISO 12402-6:2006) |
21.12.2006 |
|
|
||||||||
|
|
EN ISO 12402-6:2006/A1:2010 |
9.7.2011 |
Note 3 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-8:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 8: Accessoires — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12402-8:2006) |
2.8.2006 |
EN 394:1993 Note 2.1 |
31.8.2006 |
||||||||
|
|
EN ISO 12402-8:2006/A1:2011 |
11.11.2011 |
Note 3 |
11.11.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-9:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 9: Méthodes d’essai (ISO 12402-9:2006) |
21.12.2006 |
|
|
||||||||
|
|
EN ISO 12402-9:2006/A1:2011 |
11.11.2011 |
Note 3 |
11.11.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 12402-10:2006 Équipements individuels de flottabilité — Partie 10: Sélection et application des équipements individuels de flottabilité et d’autres équipements pertinents (ISO 12402-10:2006) |
2.8.2006 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 12477:2001 Gants de protection pour soudeurs |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
|
EN 12477:2001/A1:2005 |
6.10.2005 |
Note 3 |
31.12.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 12492:2012 Équipements d’alpinisme et d’escalade — Casques d’alpinistes — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
20.12.2012 |
EN 12492:2000 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 12628:1999 Accessoires de plongée — Bouées d’équilibrage et de sauvetage combinées — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d’essai |
4.7.2000 |
|
|
||||||||
|
|
EN 12628:1999/AC:2000 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 12841:2006 Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Systèmes d’accès par corde — Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail |
21.12.2006 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 12941:1998 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec casque ou cagoule — Exigences, essais, marquage |
4.6.1999 |
EN 146:1991 Note 2.1 |
4.6.1999 |
||||||||
|
|
EN 12941:1998/A1:2003 |
6.10.2005 |
Note 3 |
6.10.2005 |
||||||||
|
|
EN 12941:1998/A2:2008 |
5.6.2009 |
Note 3 |
5.6.2009 |
||||||||
|
CEN |
EN 12942:1998 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage |
4.6.1999 |
EN 147:1991 Note 2.1 |
4.6.1999 |
||||||||
|
|
EN 12942:1998/A1:2002 |
28.8.2003 |
Note 3 |
28.8.2003 |
||||||||
|
|
EN 12942:1998/A2:2008 |
5.6.2009 |
Note 3 |
5.6.2009 |
||||||||
|
CEN |
EN 13034:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de Type 6 et du Type PB [6]) |
6.5.2010 |
EN 13034:2005 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 13061:2009 Vêtements de protection — Protège-tibias pour joueurs de football — Exigences et méthodes d’essai |
6.5.2010 |
EN 13061:2001 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-1:2000 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 1: Conditions et conditionnement |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
|
EN 13087-1:2000/A1:2001 |
10.8.2002 |
Note 3 |
10.8.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-2:2012 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 2: Absorption des chocs |
20.12.2012 |
EN 13087-2:2000 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-3:2000 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 3: Résistance à la pénétration |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
|
EN 13087-3:2000/A1:2001 |
10.8.2002 |
Note 3 |
10.8.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-4:2012 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 4: Efficacité du système de rétention |
20.12.2012 |
EN 13087-4:2000 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-5:2012 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 5: Résistance du système de rétention |
20.12.2012 |
EN 13087-5:2000 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-6:2012 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 6: Champ visuel |
20.12.2012 |
EN 13087-6:2000 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-7:2000 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 7: Résistance à la flamme |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
|
EN 13087-7:2000/A1:2001 |
10.8.2002 |
Note 3 |
10.8.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-8:2000 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 8: Propriétés électriques |
21.12.2001 |
|
|
||||||||
|
|
EN 13087-8:2000/A1:2005 |
6.10.2005 |
Note 3 |
6.10.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 13087-10:2012 Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 10: Résistance à la chaleur radiante |
20.12.2012 |
EN 13087-10:2000 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 13089:2011 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Outils à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
9.7.2011 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13138-1:2008 Aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les aides à la flottabilité: Dispositifs portés au corps |
5.6.2009 |
EN 13138-1:2003 Note 2.1 |
5.6.2009 |
||||||||
|
CEN |
EN 13158:2009 Vêtements de protection — Vestes, gilets de protection et protège-épaules pour sports équestres: pour cavaliers, pour personnes travaillant avec des chevaux et pour meneurs d’attelage — Exigences et méthodes d’essai |
6.5.2010 |
EN 13158:2000 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 13178:2000 Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil destinés aux utilisateurs de motoneige |
21.12.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13274-1:2001 Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 1: Détermination de la fuite vers l’intérieur et de la fuite totale vers l’intérieur |
21.12.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13274-2:2001 Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 2: Essais pratiques de performance |
21.12.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13274-3:2001 Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 3: Détermination de la résistance respiratoire |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13274-4:2001 Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 4: Essais à la flamme |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13274-5:2001 Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 5: Conditions climatiques |
21.12.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13274-6:2001 Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 6: Détermination de la teneur en dioxyde de carbone de l’air inhalé |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13274-7:2008 Appareils de protection respiratoire — Méthode d’essai — Partie 7: Détermination de la pénétration des filtres à particules |
20.6.2008 |
EN 13274-7:2002 Note 2.1 |
31.7.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN 13274-8:2002 Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 8: Détermination du colmatage par la poussière de dolomie |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13277-1:2000 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai générales |
24.2.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13277-2:2000 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-cou-de-pieds, aux protège-tibias et aux protège-avant-bras |
24.2.2001 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13277-3:2013 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-torses |
11.4.2014 |
EN 13277-3:2000 Note 2.1 |
30.6.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN 13277-4:2001 Équipements de protection pour arts martiaux — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de la tête |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
|
EN 13277-4:2001/A1:2007 |
23.11.2007 |
Note 3 |
31.12.2007 |
||||||||
|
CEN |
EN 13277-5:2002 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux coquilles et aux protections abdominales |
10.8.2002 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13277-6:2003 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour protecteurs de poitrine pour femme |
21.2.2004 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 13277-7:2009 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de main et de pied |
6.5.2010 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 13287:2012 Équipement de protection individuelle — Chaussures — Méthode d’essai pour la résistance au glissement (ISO 13287:2012) |
13.3.2013 |
EN ISO 13287:2007 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
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CEN |
EN 13356:2001 Accessoires de visualisation pour usage non-professionnel — Méthodes d’essai et exigences |
21.12.2001 |
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|
CEN |
EN 13484:2012 Casques pour utilisateurs de luges |
20.12.2012 |
EN 13484:2001 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 13506-1:2017 Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes — Partie 1: Méthode d’essai pour vêtements complets — Mesurage de l’énergie transférée à l’aide d’un mannequin instrumenté (ISO 13506-1:2017) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 13546:2002+A1:2007 Vêtements de protection — Protège-mains et bras, plastrons, protection abdominale, guêtres, sabots et coquilles de gardiens de but de hockey sur gazon et protège-tibias de joueurs — Exigences et méthodes d’essai |
23.11.2007 |
EN 13546:2002 Note 2.1 |
31.12.2007 |
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CEN |
EN 13567:2002+A1:2007 Vêtements de protection — Protection des mains, des bras, de la piotrine, de l’abdomen, des jambes, génitales et de la face pour les escrimeurs — Exigences et méthodes d’essai |
23.11.2007 |
EN 13567:2002 Note 2.1 |
31.12.2007 |
||||||||
|
CEN |
EN 13594:2015 Gants de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai |
11.12.2015 |
EN 13594:2002 Note 2.1 |
31.8.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 13595-1:2002 Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, Pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 1: Exigences générales |
28.8.2003 |
|
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CEN |
EN 13595-2:2002 Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 2: Méthode d’essai pour déterminer la résistance à l’abrasion par impact |
28.8.2003 |
|
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|
CEN |
EN 13595-3:2002 Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 3: Méthode d’essai pour déterminer la résistance à l’éclatement |
28.8.2003 |
|
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|
CEN |
EN 13595-4:2002 Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 4: Méthodes d’essai pour déterminer la résistance à la coupure par impact |
28.8.2003 |
|
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|
CEN |
EN 13634:2010 Chaussures de protection des motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai |
9.7.2011 |
EN 13634:2002 Note 2.1 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 13688:2013 Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013) |
13.12.2013 |
EN 340:2003 Note 2.1 |
31.1.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN 13781:2012 Casques de protection pour conducteurs et passagers de motoneiges et bobsleighs |
20.12.2012 |
EN 13781:2001 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 13794:2002 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage |
28.8.2003 |
EN 400:1993 EN 401:1993 EN 1061:1996 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 13819-1:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Essais — Partie 1: Méthodes d’essai physique |
28.8.2003 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 13819-2:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Essais — Partie 2: Méthodes d’essai acoustique |
28.8.2003 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 13832-1:2006 Chaussures protégeant contre les produits chimiques — Partie 1: Terminologie et méthodes d’essai |
21.12.2006 |
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|
CEN |
EN 13832-2:2006 Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 2: Exigences pour les chaussures résistant aux produits chimiques dans des conditions de laboratoire |
21.12.2006 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 13832-3:2006 Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 3: Exigences pour les chaussures hautement résistantes aux produits chimiques dans des conditions de laboratoire |
21.12.2006 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 13911:2017 Vêtements de protection pour les sapeurs-pompiers — Exigences et méthodes d’essai pour les cagoules de protection contre le feu pour sapeurs-pompiers |
Ceci est la première publication |
EN 13911:2004 Note 2.1 |
28.2.2018 |
||||||||
|
CEN |
EN 13921:2007 Équipements de protection individuelle — Principes ergonomiques |
23.11.2007 |
|
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|
CEN |
EN 13949:2003 Appareil respiratoire — Appareil de plongée autonome à circuit ouvert utilisant du nitrox et de l’oxygène comprimé — Exigences, essais, marquage |
21.2.2004 |
|
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CEN |
EN ISO 13982-1:2004 Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l’air (vêtements de type 5) (ISO 13982-1:2004) |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
|
EN ISO 13982-1:2004/A1:2010 |
9.7.2011 |
Note 3 |
9.7.2011 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 13982-2:2004 Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 2: Méthode d’essai pour la détermination de la fuite vers l’intérieur d’aérosols de fines particules dans des combinaisons (ISO 13982-2:2004) |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 13995:2000 Vêtements de protection — Propriétés mécaniques — Méthode d’essai pour la détermination de la résistance à la perforation et au dynamique des matériaux (ISO 13995:2000) |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 13997:1999 Vêtements de protection — Propriétés mécaniques — Détermination de la résistance à la coupure par des objets tranchants (ISO 13997:1999) |
4.7.2000 |
|
|
||||||||
|
|
EN ISO 13997:1999/AC:2000 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 13998:2003 Vêtements de protection — Tabliers, pantalons et vestes de protection contre les coupures et les coups de couteaux à main (ISO 13998:2003) |
28.8.2003 |
EN 412:1993 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN 14021:2003 Pare-pierres pour le motocyclisme tout-terrain destinés à protéger les motocyclistes contre les pierres et autres menus projectiles — Exigences et méthodes d’essai |
6.10.2005 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 14052:2012+A1:2012 Casques de protection à haute performance pour l’industrie |
20.12.2012 |
EN 14052:2012 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 14058:2004 Vêtements de protection — Articles d’habillement de protection contre les climats frais |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 14116:2015 Vêtements de protection — Protection contre les flammes — Matériaux, assemblages de matériaux et vêtements à propagation de flamme limitée (ISO 14116:2015) |
11.12.2015 |
EN ISO 14116:2008 Note 2.1 |
31.1.2016 |
||||||||
|
CEN |
EN 14120:2003+A1:2007 Vêtements de protection — Dispositifs de protection des poignets, des paumes, des genoux et des coudes pour les utilisateurs d’équipements de sports à roulettes — Exigences et méthodes d’essai |
23.11.2007 |
EN 14120:2003 Note 2.1 |
31.12.2007 |
||||||||
|
CEN |
EN 14126:2003 Vêtements de protection — Exigences de performances et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux |
6.10.2005 |
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|
|
EN 14126:2003/AC:2004 |
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|
CEN |
EN 14143:2013 Appareils de protection respiratoire — Appareils de plongée autonome à recyclage de gaz |
13.12.2013 |
EN 14143:2003 Note 2.1 |
31.1.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN 14225-1:2005 Vêtements de plongée — Combinaisons isothermes — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai |
6.10.2005 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 14225-2:2005 Vêtements de plongée — Partie 2: Combinaisons étanches — Prescriptions et méthodes d’essai |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14225-3:2005 Vêtements de plongée — Partie 3: Vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement actif (ensembles) — Prescriptions et méthodes d’essai |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14225-4:2005 Vêtements de plongée — Partie 4: Vêtements de plongée à pression atmosphérique — Exigences relatives aux facteurs humains et méthodes d’essai |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14325:2004 Vêtements de protection contre les produits chimiques — Méthodes d’essai et classification de performance des matériaux, coutures, jonctions et assemblages des vêtements de protection chimique |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14328:2005 Vêtements de protection — Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques — Exigences et méthodes d’essai |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14360:2004 Vêtements de protection contre les intempéries — Méthode d’essai pour les vêtements prêt à porter — Impact de fortes précipitations |
6.10.2005 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 14387:2004+A1:2008 Appareils de protection respiratoire — Filtres antigaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage |
20.6.2008 |
EN 14387:2004 Note 2.1 |
31.7.2008 |
||||||||
|
CEN |
EN 14404:2004+A1:2010 Équipements de protection individuelle — Protection des genoux pour le travail à genoux |
6.5.2010 |
EN 14404:2004 Note 2.1 |
31.7.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 14435:2004 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec un demi-masque conçus exclusivement pour une utilisation en pression positive — Exigences, essais, marquage |
6.10.2005 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 14458:2004 Équipement de protection des yeux — Écran facial et visière des casques de sapeurs-pompiers et de protection à haute performance pour l’industrie, utilisés par les sapeurs-pompiers, les services d’ambulance et d’urgence |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 14460:1999 Vêtements de protection pour pilotes automobiles — Protection contre la chaleur et le feu — Exigences de performance et méthodes d’essai (ISO 14460:1999) |
16.3.2000 |
|
|
||||||||
|
|
EN ISO 14460:1999/AC:1999 |
|
|
|
||||||||
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|
EN ISO 14460:1999/A1:2002 |
10.8.2002 |
Note 3 |
30.9.2002 |
||||||||
|
CEN |
EN 14529:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec demi-masque et soupape à la demande à commande à la première inspiration, à pression positive, pour l’évacuation uniquement |
19.4.2006 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14593-1:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande — Partie 1: Appareil avec masque complet — Exigences, essais, marquage |
6.10.2005 |
EN 139:1994 Note 2.1 |
2.12.2005 |
||||||||
|
CEN |
EN 14593-2:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande — Partie 2: Appareil avec demi-masque à pression positive — Exigences, essais, marquage |
6.10.2005 |
EN 139:1994 Note 2.1 |
2.12.2005 |
||||||||
|
|
EN 14593-2:2005/AC:2005 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14594:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé à débit continu — Exigences, essais, marquage |
6.10.2005 |
EN 139:1994 EN 270:1994 EN 271:1995 EN 1835:1999 EN 12419:1999 Note 2.1 |
2.12.2005 |
||||||||
|
|
EN 14594:2005/AC:2005 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]) |
6.5.2010 |
EN 14605:2005 Note 2.1 |
6.5.2010 |
||||||||
|
CEN |
EN 14786:2006 Vêtements de protection — Détermination de la résistance à la pénétration par les produits chimiques liquides pulvérisés, les émulsions et les dispersions — Essai de pulvérisation |
21.12.2006 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 14877:2002 Vêtements de protection utilisés lors des opérations de projection d’abrasifs en grains (ISO 14877:2002) |
28.8.2003 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 15025:2002 Vêtements de protection — Protection contre la chaleur et les flammes — Méthode d’essai pour la propagation de flamme limitée (ISO 15025:2000) |
28.8.2003 |
EN 532:1994 Note 2.1 |
28.8.2003 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 15027-1:2012 Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 1: Combinaisons de port permanent, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-1:2012) |
13.3.2013 |
EN ISO 15027-1:2002 Note 2.1 |
31.5.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 15027-2:2012 Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 2: Combinaisons d’abandon, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-2:2012) |
13.3.2013 |
EN ISO 15027-2:2002 Note 2.1 |
31.5.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 15027-3:2012 Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 3: Méthodes d’essai (ISO 15027-3:2012) |
13.3.2013 |
EN ISO 15027-3:2002 Note 2.1 |
31.5.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 15090:2012 Chaussures pour pompiers |
20.12.2012 |
EN 15090:2006 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN 15151-1:2012 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Dispositifs de freinage — Partie 1: Dispositifs de freinage avec blocage assisté de la main, exigences de sécurité et méthodes d’essai |
20.12.2012 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 15333-1:2008 Équipements respiratoires — Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 1: Appareils à la demande |
20.6.2008 |
|
|
||||||||
|
|
EN 15333-1:2008/AC:2009 |
|
|
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|
CEN |
EN 15333-2:2009 Équipements respiratoires — Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 2: Appareils à débit continu |
6.5.2010 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 15613:2008 Protecteurs de genoux et de coudes pour les sports de salle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
5.6.2009 |
|
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||||||||
|
CEN |
EN 15614:2007 Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Méthodes d’essai de laboratoire et exigences de performance pour vêtements portés pendant la lutte contre les feux d’espaces naturels |
23.11.2007 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 15831:2004 Vêtements — Effets physiologiques — Mesurage de l’isolation thermique à l’aide d’un mannequin thermique (ISO 15831:2004) |
6.10.2005 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 16027:2011 Vêtements de protection — Gants à effet protecteur pour gardiens de but de football |
16.2.2012 |
|
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|
CEN |
EN 16350:2014 Gants de protection — Propriétés électrostatiques |
12.12.2014 |
|
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|
CEN |
EN 16473:2014 Casques de sapeurs-pompiers — Casques pour les opérations de secours technique |
11.12.2015 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 16689:2017 Vêtements de protection pour les sapeurs-pompiers — Exigences de performances pour les vêtements de protection des interventions de secours techniques |
13.10.2017 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN 16716:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Systèmes de sac gonflable anti-ensevelissement lors d’une avalanche — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
13.10.2017 |
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 17249:2013 Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne (ISO 17249:2013) |
11.4.2014 |
EN ISO 17249:2004 Note 2.1 |
30.11.2015 |
||||||||
|
|
EN ISO 17249:2013/AC:2014 |
|
|
|
||||||||
|
CEN |
EN ISO 17491-3:2008 Vêtements de protection — Méthodes d’essai pour les vêtements fournissant une protection contre les produits chimiques — Partie 3: Détermination de la résistance à la pénétration par un jet de liquide (essai au jet) (ISO 17491-3:2008) |
28.1.2009 |
EN 463:1994 Note 2.1 |
28.2.2009 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 17491-4:2008 Vêtements de protection — Méthodes d’essai pour les vêtements fournissant une protection contre les produits chimiques — Partie 4: Détermination de la résistance à la pénétration par vaporisation de liquide (essai au brouillard) (ISO 17491-4:2008) |
28.1.2009 |
EN 468:1994 Note 2.1 |
28.2.2009 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 20344:2011 Équipement de protection individuelle — Méthodes d’essai pour les chaussures (ISO 20344:2011) |
16.2.2012 |
EN ISO 20344:2004 Note 2.1 |
30.6.2012 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 20345:2011 Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2011) |
16.2.2012 |
EN ISO 20345:2004 Note 2.1 |
30.6.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 20346:2014 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection (ISO 20346:2014) |
12.12.2014 |
EN ISO 20346:2004 Note 2.1 |
31.12.2014 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 20347:2012 Équipement de protection individuelle — Chaussures de travail (ISO 20347:2012) |
20.12.2012 |
EN ISO 20347:2004 Note 2.1 |
30.4.2013 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 20349-1:2017 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 1: Exigences et méthode d’essai pour la protection contre les risques dans les fonderies (ISO 20349-1:2017) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 20349:2010 Note 2.1 |
23.8.2019 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 20349-2:2017 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques lors d’opérations de soudage et techniques connexes (ISO 20349-2:2017) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 20349:2010 Note 2.1 |
31.3.2018 |
||||||||
|
CEN |
EN ISO 20471:2013 Vêtements à haute visibilité — Méthodes d’essai et exigences (ISO 20471:2013, Version corrigée 2013-06-01) |
28.6.2013 |
EN 471:2003+A1:2007 Note 2.1 |
30.9.2013 |
||||||||
|
|
EN ISO 20471:2013/A1:2016 |
12.4.2017 |
Note 3 |
31.5.2017 |
||||||||
|
CEN |
EN 24869-1:1992 Acoustique — Protecteurs individuels contre le bruit — Méthode subjective de mesurage de l’affaiblissement acoustique (ISO 4869-1:1990) |
16.12.1994 |
|
|
||||||||
|
Cenelec |
EN 50286:1999 Vêtements de protection isolants pour installations basse tension |
16.3.2000 |
|
|
||||||||
|
Cenelec |
EN 50321:1999 Chaussures électriquement isolantes pour travaux sur installations à basse tension |
16.3.2000 |
|
|
||||||||
|
Cenelec |
EN 50365:2002 Casques électriquement isolants pour utilisation sur installations à basse tension |
10.4.2003 |
|
|
||||||||
|
Cenelec |
EN 60743:2001 Travaux sous tension — Terminologie pour l’outillage, le matériel et les dispositifs IEC 60743:2001 |
10.4.2003 |
EN 60743:1996 Note 2.1 |
1.12.2004 |
||||||||
|
|
EN 60743:2001/A1:2008 IEC 60743:2001/A1:2008 |
9.7.2011 |
Note 3 |
9.7.2011 |
||||||||
|
Cenelec |
EN 60895:2003 Travaux sous tension — Vêtements conducteurs pour usage jusqu’à 800 kV de tension nominale en courant alternatif et ± 600 kV en courant continu IEC IEC 60895:2002 (Modifié) |
6.10.2005 |
EN 60895:1996 Note 2.1 |
1.7.2006 |
||||||||
|
Cenelec |
EN 60903:2003 Travaux sous tension — Gants en matériau isolant IEC IEC 60903:2002 (Modifié) |
6.10.2005 |
EN 50237:1997 EN 60903:1992 + A11:1997 Note 2.1 |
1.7.2006 |
||||||||
|
Cenelec |
EN 60984:1992 Protège-bras en matériaux isolants pour travaux électriques IEC 60984:1990 (Modifié) |
4.6.1999 |
|
|
||||||||
|
|
EN 60984:1992/A11:1997 |
4.6.1999 |
Note 3 |
4.6.1999 |
||||||||
|
|
EN 60984:1992/A1:2002 IEC 60984:1990/A1:2002 |
10.4.2003 |
Note 3 |
6.10.2005 |
||||||||
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
|
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
|
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
|
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
|
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
|
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
|
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
|
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
|
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
|
— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax: +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
|
— |
Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax: +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
|
— |
ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax: +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
|
15.12.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 435/41 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 435/03)
Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées.
|
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Référence de la norme remplacée |
Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée |
Date de la fin de la période de coexistence |
|
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
|
CEN |
EN 1:1998 Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
|
EN 1:1998/A1:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 40-4:2005 Candélabres d’éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d’éclairage public en béton armé et en béton précontraint |
|
1.10.2006 |
1.10.2007 |
|
|
EN 40-4:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 40-5:2002 Candélabres d’éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en acier |
|
1.2.2003 |
1.2.2005 |
|
CEN |
EN 40-6:2002 Candélabres d’éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en aluminium |
|
1.2.2003 |
1.2.2005 |
|
CEN |
EN 40-7:2002 Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
CEN |
EN 54-2:1997 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation |
|
1.1.2008 |
1.8.2009 |
|
|
EN 54-2:1997/AC:1999 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
|
EN 54-2:1997/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.8.2009 |
|
CEN |
EN 54-3:2001 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu |
|
1.4.2003 |
1.6.2009 |
|
|
EN 54-3:2001/A2:2006 |
|
1.3.2007 |
1.6.2009 |
|
|
EN 54-3:2001/A1:2002 |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
|
CEN |
EN 54-4:1997 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 4: Équipement d’alimentation électrique |
|
1.10.2003 |
1.8.2009 |
|
|
EN 54-4:1997/AC:1999 |
|
1.6.2005 |
1.6.2005 |
|
|
EN 54-4:1997/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.8.2009 |
|
|
EN 54-4:1997/A2:2006 |
|
1.6.2007 |
1.8.2009 |
|
CEN |
EN 54-5:2000 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
|
|
EN 54-5:2000/A1:2002 |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
|
CEN |
EN 54-7:2000 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation |
|
1.4.2003 |
1.8.2009 |
|
|
EN 54-7:2000/A2:2006 |
|
1.5.2007 |
1.8.2009 |
|
|
EN 54-7:2000/A1:2002 |
|
1.4.2003 |
30.6.2005 |
|
CEN |
EN 54-10:2002 Systèmes de détection et d’alarme d’incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
|
|
EN 54-10:2002/A1:2005 |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
|
CEN |
EN 54-11:2001 Systèmes de détection automatique d’incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
|
|
EN 54-11:2001/A1:2005 |
|
1.9.2006 |
1.9.2008 |
|
CEN |
EN 54-12:2015 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d’un faisceau d’ondes optiques rayonnées |
EN 54-12:2002 |
8.4.2016 |
8.4.2019 |
|
CEN |
EN 54-16:2008 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d’alarme incendie vocale |
|
1.1.2009 |
1.4.2011 |
|
CEN |
EN 54-17:2005 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit |
|
1.10.2006 |
1.12.2008 |
|
|
EN 54-17:2005/AC:2007 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 54-18:2005 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d’entrée/sortie |
|
1.10.2006 |
1.12.2008 |
|
|
EN 54-18:2005/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 54-20:2006 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration |
|
1.4.2007 |
1.7.2009 |
|
|
EN 54-20:2006/AC:2008 |
|
1.8.2009 |
1.8.2009 |
|
CEN |
EN 54-21:2006 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l’alarme feu et du signal de dérangement |
|
1.3.2007 |
1.6.2009 |
|
CEN |
EN 54-23:2010 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d’alarme feu — Dispositifs visuels d’alarme feu |
|
1.12.2010 |
31.12.2013 |
|
CEN |
EN 54-24:2008 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d’alarme vocale — Haut-parleurs |
|
1.1.2009 |
1.4.2011 |
|
CEN |
EN 54-25:2008 Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques |
|
1.1.2009 |
1.4.2011 |
|
|
EN 54-25:2008/AC:2012 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
|
CEN |
EN 179:2008 Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d’urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai |
EN 179:1997 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 197-1:2011 Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants |
EN 197-1:2000 EN 197-4:2004 |
1.7.2012 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 295-1:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 295-4:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 295-5:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 295-6:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d’inspection ou de branchement |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 295-7:2013 Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage |
EN 295-10:2005 |
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 331:1998 Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
|
EN 331:1998/A1:2010 |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
CEN |
EN 413-1:2011 Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité |
EN 413-1:2004 |
1.2.2012 |
1.2.2013 |
|
CEN |
EN 416-1:2009 Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité |
|
1.12.2009 |
1.12.2010 |
|
CEN |
EN 438-7:2005 Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs |
|
1.11.2005 |
1.11.2006 |
|
CEN |
EN 442-1:2014 Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques |
EN 442-1:1995 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
|
CEN |
EN 450-1:2012 Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité |
EN 450-1:2005+A1:2007 |
1.5.2013 |
1.5.2014 |
|
CEN |
EN 459-1:2010 Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité |
EN 459-1:2001 |
1.6.2011 |
1.6.2012 |
|
CEN |
EN 490:2011 Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits |
EN 490:2004 |
1.8.2012 |
1.8.2012 |
|
CEN |
EN 492:2012 Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d’essai |
EN 492:2004 |
1.7.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 494:2012+A1:2015 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d’essai |
EN 494:2012 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
|
CEN |
EN 516:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
|
CEN |
EN 517:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité |
|
1.12.2006 |
1.12.2007 |
|
CEN |
EN 520:2004+A1:2009 Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 520:2004 |
1.6.2010 |
1.12.2010 |
|
CEN |
EN 523:2003 Gaines en feuillard d’acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité |
|
1.6.2004 |
1.6.2005 |
|
CEN |
EN 534:2006+A1:2010 Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d’essai |
EN 534:2006 |
1.1.2011 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 544:2011 Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d’essai |
EN 544:2005 |
1.4.2012 |
1.4.2012 |
|
CEN |
EN 572-9:2004 Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 588-2:2001 Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d’inspection |
|
1.10.2002 |
1.10.2003 |
|
CEN |
EN 598:2007+A1:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l’assainissement — Prescriptions et méthodes d’essai |
EN 598:2007 |
1.4.2010 |
1.4.2011 |
|
CEN |
EN 621:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
|
CEN |
EN 671-1:2012 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d’incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides |
EN 671-1:2001 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 671-2:2012 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d’eau muraux équipés de tuyaux plats |
EN 671-2:2001 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 681-1:1996 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé |
|
1.1.2003 |
1.1.2009 |
|
|
EN 681-1:1996/A2:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
|
EN 681-1:1996/A3:2005 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
|
EN 681-1:1996/A1:1998 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
CEN |
EN 681-2:2000 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage — Partie 2: Élastomères thermoplastiques |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
|
EN 681-2:2000/A1:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
|
EN 681-2:2000/A2:2005 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 681-3:2000 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
|
EN 681-3:2000/A1:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
|
EN 681-3:2000/A2:2005 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
|
CEN |
EN 681-4:2000 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 4: Éléments d’étanchéité en polyuréthane moulé |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
|
EN 681-4:2000/A1:2002 |
|
1.1.2003 |
1.1.2004 |
|
|
EN 681-4:2000/A2:2005 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
|
CEN |
EN 682:2002 Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures |
|
1.10.2002 |
1.12.2003 |
|
|
EN 682:2002/A1:2005 |
|
1.7.2012 |
1.7.2012 |
|
CEN |
EN 771-1:2011+A1:2015 Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite |
EN 771-1:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
|
CEN |
EN 771-2:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire |
EN 771-2:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
|
CEN |
EN 771-3:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) |
EN 771-3:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
|
CEN |
EN 771-4:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé |
EN 771-4:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
|
CEN |
EN 771-5:2011+A1:2015 Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée |
EN 771-5:2011 |
10.6.2016 |
10.6.2017 |
|
CEN |
EN 771-6:2011+A1:2015 Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle |
EN 771-6:2011 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
|
CEN |
EN 777-1:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
|
CEN |
EN 777-2:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
|
CEN |
EN 777-3:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
|
CEN |
EN 777-4:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité |
|
1.11.2009 |
1.11.2010 |
|
CEN |
EN 778:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
|
CEN |
EN 845-1:2013+A1:2016 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles |
EN 845-1:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 845-2:2013+A1:2016 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux |
EN 845-2:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 845-3:2013+A1:2016 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux |
EN 845-3:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 858-1:2002 Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
|
EN 858-1:2002/A1:2004 |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 877:1999 Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l’évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d’essais et assurance qualité |
|
1.1.2008 |
1.9.2009 |
|
|
EN 877:1999/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.9.2009 |
|
|
EN 877:1999/A1:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 934-2:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
EN 934-2:2009 |
1.3.2013 |
1.9.2013 |
|
CEN |
EN 934-3:2009+A1:2012 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
EN 934-3:2009 |
1.3.2013 |
1.9.2013 |
|
CEN |
EN 934-4:2009 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
EN 934-4:2001 |
1.3.2010 |
1.3.2011 |
|
CEN |
EN 934-5:2007 Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 969:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 997:2012 Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré |
EN 997:2003 |
1.12.2012 |
1.6.2013 |
|
|
EN 997:2012/AC:2012 |
|
1.3.2013 |
1.3.2013 |
|
CEN |
EN 998-1:2016 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d’enduits minéraux extérieurs et intérieurs |
EN 998-1:2010 |
11.8.2017 |
11.8.2017 |
|
CEN |
EN 998-2:2016 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie |
EN 998-2:2010 |
11.8.2017 |
11.8.2017 |
|
CEN |
EN 1013:2012+A1:2014 Plaques d’éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1013:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 1020:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
|
CEN |
EN 1036-2:2008 Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l’intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 1051-2:2007 Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 1057:2006+A1:2010 Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage |
EN 1057:2006 |
1.12.2010 |
1.12.2010 |
|
CEN |
EN 1090-1:2009+A1:2011 Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l’évaluation de la conformité des éléments structuraux |
EN 1090-1:2009 |
1.9.2012 |
1.7.2014 |
|
CEN |
EN 1096-4:2004 Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 1123-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
|
EN 1123-1:1999/A1:2004 |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 1124-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
|
EN 1124-1:1999/A1:2004 |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 1125:2008 Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manœuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1125:1997 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 1154:1996 Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
|
EN 1154:1996/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
|
EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 1155:1997 Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
|
EN 1155:1997/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
|
EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 1158:1997 Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
|
EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
|
|
EN 1158:1997/A1:2002 |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
CEN |
EN 1168:2005+A3:2011 Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées |
EN 1168:2005+A2:2009 |
1.7.2012 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 1279-5:2005+A2:2010 Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité |
EN 1279-5:2005+A1:2008 |
1.2.2011 |
1.2.2012 |
|
CEN |
EN 1304:2005 Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits |
|
1.2.2006 |
1.2.2007 |
|
CEN |
EN 1317-5:2007+A2:2012 Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules |
EN 1317-5:2007+A1:2008 |
1.1.2013 |
1.1.2013 |
|
|
EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012 |
|
1.3.2013 |
1.3.2013 |
|
CEN |
EN 1319:2009 Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) |
|
1.10.2010 |
1.10.2011 |
|
CEN |
EN 1337-3:2005 Appareils d’appui structuraux — Partie 3: Appareils d’appui en élastomère |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 1337-4:2004 Appareils d’appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau |
|
1.2.2005 |
1.2.2006 |
|
|
EN 1337-4:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 1337-5:2005 Appareils d’appui structuraux — Partie 5: Appareils d’appui à pot |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 1337-6:2004 Appareils d’appui structuraux — Partie 6: Appareils d’appui à balanciers |
|
1.2.2005 |
1.2.2006 |
|
CEN |
EN 1337-7:2004 Appareils d’appui structuraux — Partie 7: Appareils d’appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE |
EN 1337-7:2000 |
1.12.2004 |
1.6.2005 |
|
CEN |
EN 1337-8:2007 Appareils d’appui structuraux — Partie 8: Appareils d’appui guidés et appareils d’appui bloqués |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 1338:2003 Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.3.2004 |
1.3.2005 |
|
|
EN 1338:2003/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 1339:2003 Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.3.2004 |
1.3.2005 |
|
|
EN 1339:2003/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 1340:2003 Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.2.2004 |
1.2.2005 |
|
|
EN 1340:2003/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 1341:2012 Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1341:2001 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
|
CEN |
EN 1342:2012 Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1342:2001 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
|
CEN |
EN 1343:2012 Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1343:2001 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
|
CEN |
EN 1344:2013 Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d’essai |
EN 1344:2002 |
8.8.2014 |
8.8.2016 |
|
|
EN 1344:2013/AC:2015 |
|
|
|
|
CEN |
EN 1423:2012 Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants |
EN 1423:1997 |
1.11.2012 |
1.11.2012 |
|
|
EN 1423:2012/AC:2013 |
|
1.7.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 1433:2002 Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules — Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
|
|
EN 1433:2002/A1:2005 |
|
1.1.2006 |
1.1.2006 |
|
CEN |
EN 1457-1:2012 Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions sèches |
EN 1457:1999 |
1.11.2012 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 1457-2:2012 Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions humides |
EN 1457:1999 |
1.11.2012 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 1463-1:2009 Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales |
EN 1463-1:1997 |
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 1469:2015 Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement mural — Exigences |
EN 1469:2004 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
|
CEN |
EN 1504-2:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton |
|
1.9.2005 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1504-3:2005 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale |
|
1.10.2006 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1504-4:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural |
|
1.9.2005 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1504-5:2004 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d’injection du béton |
|
1.10.2005 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1504-6:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d’acier d’armature |
|
1.6.2007 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1504-7:2006 Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures |
|
1.6.2007 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1520:2011 Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales |
EN 1520:2002 |
1.1.2012 |
1.1.2013 |
|
CEN |
EN 1748-1-2:2004 Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 1748-2-2:2004 Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 1806:2006 Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.5.2007 |
1.5.2008 |
|
CEN |
EN 1825-1:2004 Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
|
EN 1825-1:2004/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 1856-1:2009 Conduits de fumèe — Prescriptions pour les conduits de fumèe mètalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumèe |
EN 1856-1:2003 |
1.3.2010 |
1.3.2011 |
|
CEN |
EN 1856-2:2009 Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques |
EN 1856-2:2004 |
1.3.2010 |
1.3.2011 |
|
CEN |
EN 1857:2010 Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton |
EN 1857:2003+A1:2008 |
1.1.2011 |
1.1.2012 |
|
CEN |
EN 1858:2008+A1:2011 Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton |
EN 1858:2008 |
1.4.2012 |
1.4.2013 |
|
CEN |
EN 1863-2:2004 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 1873:2005 Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d’essais |
|
1.10.2006 |
1.10.2009 |
|
CEN |
EN 1916:2002 Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé |
|
1.8.2003 |
23.11.2004 |
|
|
EN 1916:2002/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1917:2002 Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé |
|
1.8.2003 |
23.11.2004 |
|
|
EN 1917:2002/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 1935:2002 Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.10.2002 |
1.12.2003 |
|
|
EN 1935:2002/AC:2003 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 10025-1:2004 Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 10088-4:2009 Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction |
|
1.2.2010 |
1.2.2011 |
|
CEN |
EN 10088-5:2009 Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 10210-1:2006 Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
|
CEN |
EN 10219-1:2006 Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
|
CEN |
EN 10224:2002 Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l’eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
|
EN 10224:2002/A1:2005 |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
CEN |
EN 10255:2004+A1:2007 Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 10311:2005 Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
CEN |
EN 10312:2002 Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l’eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
|
EN 10312:2002/A1:2005 |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
CEN |
EN 10340:2007 Aciers moulés de construction |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
|
EN 10340:2007/AC:2008 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 10343:2009 Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 12004:2007+A1:2012 Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation |
EN 12004:2007 |
1.4.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 12050-1:2001 Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales |
|
1.11.2001 |
1.11.2002 |
|
CEN |
EN 12050-2:2000 Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales |
|
1.10.2001 |
1.10.2002 |
|
CEN |
EN 12050-3:2000 Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales |
|
1.10.2001 |
1.10.2002 |
|
CEN |
EN 12050-4:2000 Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales |
|
1.10.2001 |
1.10.2002 |
|
CEN |
EN 12057:2004 Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 12058:2004 Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d’escaliers — Exigences |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 12094-1:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation |
|
1.2.2004 |
1.5.2006 |
|
CEN |
EN 12094-2:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation |
|
1.2.2004 |
1.5.2006 |
|
CEN |
EN 12094-3:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
|
CEN |
EN 12094-4:2004 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs |
|
1.5.2005 |
1.8.2007 |
|
CEN |
EN 12094-5:2006 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs |
EN 12094-5:2000 |
1.2.2007 |
1.5.2009 |
|
CEN |
EN 12094-6:2006 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs non électriques de mise hors service |
EN 12094-6:2000 |
1.2.2007 |
1.5.2009 |
|
CEN |
EN 12094-7:2000 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 |
|
1.10.2001 |
1.4.2004 |
|
|
EN 12094-7:2000/A1:2005 |
|
1.11.2005 |
1.11.2006 |
|
CEN |
EN 12094-8:2006 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai pour raccords |
|
1.2.2007 |
1.5.2009 |
|
CEN |
EN 12094-9:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d’essai pour détecteurs spéciaux |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
|
CEN |
EN 12094-10:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d’essai pour manomètres et contacts à pression |
|
1.2.2004 |
1.5.2006 |
|
CEN |
EN 12094-11:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs de pesée mécaniques |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
|
CEN |
EN 12094-12:2003 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d’extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs pneumatiques d’alarme |
|
1.1.2004 |
1.9.2005 |
|
CEN |
EN 12094-13:2001 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments d’installation d’extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d’essai pour clapets anti-retour |
|
1.1.2002 |
1.4.2004 |
|
|
EN 12094-13:2001/AC:2002 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 12101-1:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée |
|
1.6.2006 |
1.9.2008 |
|
|
EN 12101-1:2005/A1:2006 |
|
1.12.2006 |
1.9.2008 |
|
CEN |
EN 12101-2:2003 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur |
|
1.4.2004 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 12101-3:2015 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur |
EN 12101-3:2002 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
|
CEN |
EN 12101-6:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
|
EN 12101-6:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 12101-7:2011 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage |
|
1.2.2012 |
1.2.2013 |
|
CEN |
EN 12101-8:2011 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage |
|
1.2.2012 |
1.2.2013 |
|
CEN |
EN 12101-10:2005 Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d’alimentation en énergie |
|
1.10.2006 |
1.5.2012 |
|
|
EN 12101-10:2005/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 12150-2:2004 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 12209:2003 Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.12.2004 |
1.6.2006 |
|
|
EN 12209:2003/AC:2005 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 12259-1:1999 + A1:2001 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 1: Sprinkleurs |
|
1.4.2002 |
1.9.2005 |
|
|
EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004 |
|
1.3.2005 |
1.3.2006 |
|
|
EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006 |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
|
CEN |
EN 12259-2:1999 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type sprinkler et à pulvérisation d’eau — Partie 2: Systèmes de soupape d’alarme hydraulique |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
|
EN 12259-2:1999/A1:2001 |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
|
EN 12259-2:1999/AC:2002 |
|
1.6.2005 |
1.6.2005 |
|
|
EN 12259-2:1999/A2:2005 |
|
1.9.2006 |
1.8.2007 |
|
CEN |
EN 12259-3:2000 Systèmes fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d’eau — Partie 3: Postes d’alarme sous air |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
|
EN 12259-3:2000/A1:2001 |
|
1.1.2002 |
1.8.2007 |
|
|
EN 12259-3:2000/A2:2005 |
|
1.9.2006 |
1.8.2007 |
|
CEN |
EN 12259-4:2000 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d’eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d’alarmes |
|
1.1.2002 |
1.4.2004 |
|
|
EN 12259-4:2000/A1:2001 |
|
1.1.2002 |
1.4.2004 |
|
CEN |
EN 12259-5:2002 Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 5: Indicateurs de passage d’eau |
|
1.7.2003 |
1.9.2005 |
|
CEN |
EN 12271:2006 Enduits superficiels — Spécifications |
|
1.1.2008 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 12273:2008 Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications |
|
1.1.2009 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 12285-2:2005 Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau |
|
1.1.2006 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 12326-1:2014 Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées |
EN 12326-1:2004 |
13.2.2015 |
13.2.2016 |
|
CEN |
EN 12337-2:2004 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 12352:2006 Équipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d’alerte |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
|
CEN |
EN 12368:2006 Équipement de régulation du trafic — Signaux |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
|
CEN |
EN 12380:2002 Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d’évacuation — Exigences, méthodes d’essais et évaluation de conformité |
|
1.10.2003 |
1.10.2004 |
|
CEN |
EN 12446:2011 Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton |
EN 12446:2003 |
1.4.2012 |
1.4.2013 |
|
CEN |
EN 12467:2012 Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d’essai |
EN 12467:2004 |
1.7.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 12566-1:2000 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
|
|
EN 12566-1:2000/A1:2003 |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
|
CEN |
EN 12566-3:2005+A2:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site |
EN 12566-3:2005+A1:2009 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 12566-4:2007 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d’un kit d’éléments préfabriqués |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 12566-6:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 12566-7:2013 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 12591:2009 Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 12602:2016 Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé |
EN 12602:2008+A1:2013 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 12620:2002+A1:2008 Granulats pour béton |
EN 12620:2002 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 12676-1:2000 Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques |
|
1.2.2004 |
1.2.2006 |
|
|
EN 12676-1:2000/A1:2003 |
|
1.2.2004 |
1.2.2006 |
|
CEN |
EN 12737:2004+A1:2007 Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 12764:2004+A1:2008 Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d’eau |
EN 12764:2004 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 12794:2005+A1:2007 Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation |
EN 12794:2005 |
1.2.2008 |
1.2.2009 |
|
|
EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008 |
|
1.8.2009 |
1.8.2009 |
|
CEN |
EN 12809:2001 Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
|
EN 12809:2001/A1:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
|
EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
|
EN 12809:2001/AC:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 12815:2001 Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
|
EN 12815:2001/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
|
EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
|
EN 12815:2001/A1:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
CEN |
EN 12839:2012 Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures |
EN 12839:2001 |
1.10.2012 |
1.10.2013 |
|
CEN |
EN 12843:2004 Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux |
|
1.9.2005 |
1.9.2007 |
|
CEN |
EN 12859:2011 Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 12859:2008 |
1.12.2011 |
1.12.2012 |
|
CEN |
EN 12860:2001 Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
|
1.4.2002 |
1.4.2003 |
|
|
EN 12860:2001/AC:2002 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 12878:2005 Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d’essai |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
|
EN 12878:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 12899-1:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes |
|
1.1.2009 |
1.1.2013 |
|
CEN |
EN 12899-2:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses |
|
1.1.2009 |
1.1.2013 |
|
CEN |
EN 12899-3:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs |
|
1.1.2009 |
1.1.2013 |
|
CEN |
EN 12951:2004 Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d’essais |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 12966-1:2005+A1:2009 Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit |
|
1.8.2010 |
1.8.2010 |
|
CEN |
EN 13024-2:2004 Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 13043:2002 Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation |
|
1.7.2003 |
1.6.2004 |
|
|
EN 13043:2002/AC:2004 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 13055-1:2002 Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis |
|
1.3.2003 |
1.6.2004 |
|
|
EN 13055-1:2002/AC:2004 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 13055-2:2004 Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées |
|
1.5.2005 |
1.5.2006 |
|
CEN |
EN 13063-1:2005+A1:2007 Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée |
EN 13063-1:2005 |
1.5.2008 |
1.5.2009 |
|
CEN |
EN 13063-2:2005+A1:2007 Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides |
EN 13063-2:2005 |
1.5.2008 |
1.5.2009 |
|
CEN |
EN 13063-3:2007 Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour conduits systèmes air/fumée |
|
1.5.2008 |
1.5.2009 |
|
CEN |
EN 13069:2005 Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
|
CEN |
EN 13084-5:2005 Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit |
|
1.4.2006 |
1.4.2007 |
|
|
EN 13084-5:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 13084-7:2012 Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier |
EN 13084-7:2005 |
1.9.2013 |
1.9.2013 |
|
CEN |
EN 13101:2002 Échelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
|
CEN |
EN 13108-1:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
|
EN 13108-1:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13108-2:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
|
EN 13108-2:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13108-3:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
|
EN 13108-3:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13108-4:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
|
EN 13108-4:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13108-5:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
|
EN 13108-5:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13108-6:2006 Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
|
EN 13108-6:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13108-7:2006 Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
|
EN 13108-7:2006/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13139:2002 Granulats pour mortiers |
|
1.3.2003 |
1.6.2004 |
|
|
EN 13139:2002/AC:2004 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 13160-1:2003 Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux |
|
1.3.2004 |
1.3.2005 |
|
CEN |
EN 13162:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification |
EN 13162:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13163:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification |
EN 13163:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13164:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification |
EN 13164:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13165:2012+A2:2016 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification |
EN 13165:2012+A1:2015 |
14.10.2016 |
14.10.2017 |
|
CEN |
EN 13166:2012+A2:2016 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification |
EN 13166:2012+A1:2015 |
14.10.2016 |
14.10.2017 |
|
CEN |
EN 13167:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification |
EN 13167:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13168:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification |
EN 13168:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13169:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification |
EN 13169:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13170:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification |
EN 13170:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13171:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification |
EN 13171:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 13224:2011 Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés |
EN 13224:2004+A1:2007 |
1.8.2012 |
1.8.2013 |
|
CEN |
EN 13225:2013 Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires |
EN 13225:2004 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 13229:2001 Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
|
EN 13229:2001/AC:2006 |
|
1.7.2007 |
1.7.2007 |
|
|
EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
|
EN 13229:2001/A2:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
|
EN 13229:2001/A1:2003 |
|
1.6.2006 |
1.6.2007 |
|
CEN |
EN 13240:2001 Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
|
EN 13240:2001/A2:2004 |
|
1.7.2005 |
1.7.2007 |
|
|
EN 13240:2001/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
|
EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 13241:2003+A2:2016 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance |
EN 13241-1:2003+A1:2011 |
1.11.2016 |
1.11.2019 |
|
CEN |
EN 13242:2002+A1:2007 Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées |
EN 13242:2002 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 13245-2:2008 Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs |
|
1.7.2010 |
1.7.2012 |
|
|
EN 13245-2:2008/AC:2009 |
|
1.7.2010 |
1.7.2010 |
|
CEN |
EN 13249:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l’exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) |
EN 13249:2000+A1:2015 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13250:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des voies ferrées |
EN 13250:2000+A1:2015 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13251:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les travaux de terrassement, les fondations et les structures de soutènement |
EN 13251:2000+A1:2015 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13252:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les systèmes de drainage |
EN 13252:2000+A1:2015 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13253:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages de lutte contre l’érosion (protection côtière et revêtement de berge) |
EN 13253:2000+A1:2015 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13254:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages |
EN 13254:2000+A1:2005+AC:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13255:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de canaux |
EN 13255:2000+A1:2005+AC:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13256:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines |
EN 13256:2000+A1:2005+AC:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13257:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages d’enfouissement des déchets solides |
EN 13257:2000+A1:2005+AC:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13263-1:2005+A1:2009 Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité |
EN 13263-1:2005 |
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 13265:2016 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides |
EN 13265:2000+A1:2005+AC:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 13279-1:2008 Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences |
EN 13279-1:2005 |
1.10.2009 |
1.10.2010 |
|
CEN |
EN 13282-1:2013 Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 13310:2003 Éviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
|
1.2.2004 |
1.2.2006 |
|
CEN |
EN 13341:2005+A1:2011 Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d’essai |
EN 13341:2005 |
1.10.2011 |
1.10.2011 |
|
CEN |
EN 13361:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
|
EN 13361:2004/A1:2006 |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
|
CEN |
EN 13362:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des canaux |
|
1.2.2006 |
1.2.2007 |
|
CEN |
EN 13383-1:2002 Enrochements — Partie 1: Spécifications |
|
1.3.2003 |
1.6.2004 |
|
|
EN 13383-1:2002/AC:2004 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence (décision 2016/1610 de la Commission). |
||||
|
CEN |
EN 13407:2006 Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13450:2002 Granulats pour ballasts de voies ferrées |
|
1.10.2003 |
1.6.2004 |
|
|
EN 13450:2002/AC:2004 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 13454-1:2004 Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications |
|
1.7.2005 |
1.7.2006 |
|
CEN |
EN 13479:2004 Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d’apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques |
|
1.10.2005 |
1.10.2006 |
|
CEN |
EN 13491:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
|
EN 13491:2004/A1:2006 |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
|
CEN |
EN 13492:2004 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des sites d’évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
|
EN 13492:2004/A1:2006 |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
|
CEN |
EN 13493:2005 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
CEN |
EN 13502:2002 Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
|
CEN |
EN 13561:2004+A1:2008 Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité |
EN 13561:2004 |
1.8.2009 |
1.8.2010 |
|
CEN |
EN 13564-1:2002 Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications |
|
1.5.2003 |
1.5.2004 |
|
CEN |
EN 13616:2004 Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides |
|
1.5.2005 |
1.5.2006 |
|
|
EN 13616:2004/AC:2006 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 13658-1:2005 Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 1: Enduits intérieurs |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
CEN |
EN 13658-2:2005 Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 2: Enduits extérieurs |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
CEN |
EN 13659:2004+A1:2008 Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité |
EN 13659:2004 |
1.8.2009 |
1.8.2010 |
|
CEN |
EN 13693:2004+A1:2009 Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture |
EN 13693:2004 |
1.5.2010 |
1.5.2011 |
|
CEN |
EN 13707:2004+A2:2009 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques |
|
1.4.2010 |
1.10.2010 |
|
CEN |
EN 13747:2005+A2:2010 Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers |
EN 13747:2005+A1:2008 |
1.1.2011 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 13748-1:2004 Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur |
|
1.6.2005 |
1.10.2006 |
|
|
EN 13748-1:2004/A1:2005 |
|
1.4.2006 |
1.10.2006 |
|
|
EN 13748-1:2004/AC:2005 |
|
1.6.2005 |
1.6.2005 |
|
CEN |
EN 13748-2:2004 Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur |
|
1.4.2005 |
1.4.2006 |
|
CEN |
EN 13808:2013 Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux |
EN 13808:2005 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 13813:2002 Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences |
|
1.8.2003 |
1.8.2004 |
|
CEN |
EN 13815:2006 Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
|
CEN |
EN 13830:2003 Façades rideaux — Norme de produit |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
|
CEN |
EN 13859-1:2010 Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
|
CEN |
EN 13859-2:2010 Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Écrans souples pour murs et cloisons extérieures |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
|
CEN |
EN 13877-3:2004 Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 13915:2007 Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai |
|
1.6.2008 |
1.6.2009 |
|
CEN |
EN 13924:2006 Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
|
EN 13924:2006/AC:2006 |
|
1.1.2010 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 13950:2014 Complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 13950:2005 |
13.2.2015 |
13.2.2016 |
|
CEN |
EN 13956:2012 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques |
EN 13956:2005 |
1.10.2013 |
1.10.2013 |
|
CEN |
EN 13963:2005 Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
|
EN 13963:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 13964:2014 Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d’essai |
EN 13964:2004 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
|
CEN |
EN 13967:2012 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques |
EN 13967:2004 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 13969:2004 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d’humidité du sol — Définitions et caractéristiques |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
|
EN 13969:2004/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13970:2004 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
|
EN 13970:2004/A1:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 13978-1:2005 Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce |
|
1.3.2006 |
1.3.2008 |
|
CEN |
EN 13984:2013 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques |
EN 13984:2004 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 13986:2004+A1:2015 Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage |
EN 13986:2004 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
|
CEN |
EN 14016-1:2004 Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
|
CEN |
EN 14023:2010 Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères |
|
1.1.2011 |
1.1.2012 |
|
CEN |
EN 14037-1:2016 Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux — Spécifications techniques et exigences |
EN 14037-1:2003 |
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
CEN |
EN 14041:2004 Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
|
|
EN 14041:2004/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 14055:2010 Réservoirs de chasse d’eau pour WC et urinoirs |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
CEN |
EN 14063-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d’argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
|
EN 14063-1:2004/AC:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 14064-1:2010 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l’installation |
|
1.12.2010 |
1.12.2011 |
|
CEN |
EN 14080:2013 Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences |
EN 14080:2005 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 14081-1:2005+A1:2011 Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales |
EN 14081-1:2005 |
1.10.2011 |
31.12.2011 |
|
CEN |
EN 14178-2:2004 Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 14179-2:2005 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
CEN |
EN 14188-1:2004 Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud |
|
1.7.2005 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 14188-2:2004 Produits d’obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid |
|
1.10.2005 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 14188-3:2006 Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d’étanchéité moulés |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
|
CEN |
EN 14190:2014 Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 14190:2005 |
13.2.2015 |
13.2.2016 |
|
CEN |
EN 14195:2005 Éléments d’ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai |
|
1.1.2006 |
1.1.2007 |
|
|
EN 14195:2005/AC:2006 |
|
1.1.2007 |
1.1.2007 |
|
CEN |
EN 14209:2005 Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
|
1.9.2006 |
1.9.2007 |
|
CEN |
EN 14216:2015 Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d’hydratation |
EN 14216:2004 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
|
CEN |
EN 14229:2010 Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
CEN |
EN 14246:2006 Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
|
1.4.2007 |
1.4.2008 |
|
|
EN 14246:2006/AC:2007 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 14250:2010 Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie |
EN 14250:2004 |
1.11.2010 |
1.11.2010 |
|
CEN |
EN 14296:2005 Appareils sanitaires — Lavabos collectifs |
|
1.3.2006 |
1.3.2008 |
|
CEN |
EN 14303:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification |
EN 14303:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14304:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification |
EN 14304:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14305:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification |
EN 14305:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14306:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification |
EN 14306:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14307:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification |
EN 14307:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14308:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification |
EN 14308:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14309:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification |
EN 14309:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14313:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification |
EN 14313:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14314:2009+A1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification |
EN 14314:2009 |
1.11.2013 |
1.11.2013 |
|
CEN |
EN 14315-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 14316-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 14317-1:2004 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d’isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en œuvre |
|
1.6.2005 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 14318-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection de mousse rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 14319-1:2013 Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 14320-1:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre |
|
1.11.2013 |
1.11.2014 |
|
CEN |
EN 14321-2:2005 Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit |
|
1.6.2006 |
1.6.2007 |
|
CEN |
EN 14339:2005 Bouches d’incendie enterrées |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
|
CEN |
EN 14342:2013 Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage |
EN 14342:2005+A1:2008 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
La clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 est exclue de la portée de la référence publiée. |
||||
|
CEN |
EN 14351-1:2006+A2:2016 Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons |
EN 14351-1:2006+A1:2010 |
1.11.2016 |
1.11.2019 |
|
La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence. |
||||
|
CEN |
EN 14353:2007+A1:2010 Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 14353:2007 |
1.11.2010 |
1.11.2010 |
|
CEN |
EN 14374:2004 Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences |
|
1.9.2005 |
1.9.2006 |
|
CEN |
EN 14384:2005 Poteaux d’incendie |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
|
CEN |
EN 14388:2005 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications |
|
1.5.2006 |
1.5.2007 |
|
|
EN 14388:2005/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14396:2004 Echelles fixes pour raccords |
|
1.12.2004 |
1.12.2005 |
|
CEN |
EN 14399-1:2015 Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales |
EN 14399-1:2005 |
8.4.2016 |
8.4.2017 |
|
CEN |
EN 14411:2012 Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage |
EN 14411:2006 |
1.7.2013 |
1.7.2014 |
|
CEN |
EN 14428:2004+A1:2008 Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
EN 14428:2004 |
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 14449:2005 Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Évaluation de la conformité |
|
1.3.2006 |
1.3.2007 |
|
|
EN 14449:2005/AC:2005 |
|
1.6.2006 |
1.6.2006 |
|
CEN |
EN 14471:2013+A1:2015 Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d’essai |
EN 14471:2013 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 14496:2005 Adhésifs à base de plâtre pour complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
|
1.9.2006 |
1.9.2007 |
|
CEN |
EN 14509:2013 Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications |
EN 14509:2006 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 14516:2006+A1:2010 Baignoires à usage domestique |
|
1.5.2011 |
1.5.2012 |
|
CEN |
EN 14527:2006+A1:2010 Receveurs de douche à usage domestique |
|
1.5.2011 |
1.5.2012 |
|
CEN |
EN 14528:2007 Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai |
EN 14528:2005 |
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14545:2008 Structures en bois — Connecteurs — Exigences |
|
1.8.2009 |
1.8.2010 |
|
CEN |
EN 14566:2008+A1:2009 Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai |
EN 14566:2008 |
1.5.2010 |
1.11.2010 |
|
CEN |
EN 14592:2008+A1:2012 Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences |
EN 14592:2008 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 14604:2005 Dispositifs d’alarme de fumée |
|
1.5.2006 |
1.8.2008 |
|
|
EN 14604:2005/AC:2008 |
|
1.8.2009 |
1.8.2009 |
|
CEN |
EN 14647:2005 Ciment d’aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité |
|
1.8.2006 |
1.8.2007 |
|
|
EN 14647:2005/AC:2006 |
|
1.1.2008 |
1.1.2008 |
|
CEN |
EN 14680:2006 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14688:2006 Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d’essai |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14695:2010 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques |
|
1.10.2010 |
1.10.2011 |
|
CEN |
EN 14716:2004 Plafonds tendus — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.10.2005 |
1.10.2006 |
|
CEN |
EN 14782:2006 Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences |
|
1.11.2006 |
1.11.2007 |
|
CEN |
EN 14783:2013 Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences |
EN 14783:2006 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 14785:2006 Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 14800:2007 Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d’appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14814:2007 Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14843:2007 Produits préfabriqués en béton — Escaliers |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14844:2006+A2:2011 Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés |
EN 14844:2006+A1:2008 |
1.9.2012 |
1.9.2013 |
|
CEN |
EN 14846:2008 Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
CEN |
EN 14889-1:2006 Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d’acier — Définitions, spécifications et conformité |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
|
CEN |
EN 14889-2:2006 Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité |
|
1.6.2007 |
1.6.2008 |
|
CEN |
EN 14891:2012 Produits d’imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d’essai, évaluation de la conformité, classification et désignation |
|
1.3.2013 |
1.3.2014 |
|
|
EN 14891:2012/AC:2012 |
|
1.3.2013 |
1.3.2013 |
|
CEN |
EN 14904:2006 Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification |
|
1.2.2007 |
1.2.2008 |
|
La note 1 de l’annexe ZA.1 de la norme EN 14904:2006 est exclue de la portée de la référence publiée. |
||||
|
CEN |
EN 14909:2012 Feuilles souples d’étanchéité — Barrières d’étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques |
EN 14909:2006 |
1.3.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 14915:2013 Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage |
EN 14915:2006 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 14933:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification |
|
1.7.2008 |
1.7.2009 |
|
CEN |
EN 14934:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification |
|
1.7.2008 |
1.7.2009 |
|
CEN |
EN 14963:2006 Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d’essais |
|
1.8.2009 |
1.8.2012 |
|
CEN |
EN 14964:2006 Écrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14967:2006 Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques |
|
1.3.2007 |
1.3.2008 |
|
CEN |
EN 14989-1:2007 Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14989-2:2007 Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d’alimentation en air pour appareils étanches |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 14991:2007 Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 14992:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur |
EN 14992:2007 |
1.4.2013 |
1.7.2013 |
|
CEN |
EN 15037-1:2008 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 15037-2:2009+A1:2011 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton |
|
1.12.2011 |
1.12.2012 |
|
CEN |
EN 15037-3:2009+A1:2011 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite |
|
1.12.2011 |
1.12.2012 |
|
CEN |
EN 15037-4:2010+A1:2013 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé |
EN 15037-4:2010 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15037-5:2013 Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15048-1:2007 Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales |
|
1.1.2008 |
1.10.2009 |
|
CEN |
EN 15050:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts |
EN 15050:2007 |
1.12.2012 |
1.12.2012 |
|
CEN |
EN 15069:2008 Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 15088:2005 Aluminium et alliages d’aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison |
|
1.10.2006 |
1.10.2007 |
|
CEN |
EN 15102:2007+A1:2011 Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux |
EN 15102:2007 |
1.7.2012 |
1.7.2012 |
|
CEN |
EN 15129:2009 Dispositifs anti-sismiques |
|
1.8.2010 |
1.8.2011 |
|
CEN |
EN 15167-1:2006 Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité |
|
1.1.2008 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 15250:2007 Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.1.2008 |
1.1.2010 |
|
CEN |
EN 15258:2008 Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 15274:2015 Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d’essai |
EN 15274:2007 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
|
CEN |
EN 15275:2015 Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil |
EN 15275:2007 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
|
CEN |
EN 15283-1:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d’un tissu |
EN 15283-1:2008 |
1.6.2010 |
1.6.2011 |
|
CEN |
EN 15283-2:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées |
EN 15283-2:2008 |
1.6.2010 |
1.6.2011 |
|
CEN |
EN 15285:2008 Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) |
|
1.1.2009 |
1.1.2010 |
|
|
EN 15285:2008/AC:2008 |
|
1.1.2009 |
1.1.2009 |
|
CEN |
EN 15286:2013 Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures) |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15322:2013 Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés |
EN 15322:2009 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15368:2008+A1:2010 Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
CEN |
EN 15381:2008 Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés |
|
1.1.2010 |
1.1.2011 |
|
CEN |
EN 15382:2013 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les infrastructures de transport |
EN 15382:2008 |
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15435:2008 Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits |
|
1.2.2009 |
1.2.2010 |
|
CEN |
EN 15497:2014 Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication |
|
10.10.2014 |
10.10.2015 |
|
CEN |
EN 15498:2008 Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits |
|
1.2.2009 |
1.2.2010 |
|
CEN |
EN 15501:2013 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15599-1:2010 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
|
CEN |
EN 15600-1:2010 Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre |
|
1.4.2011 |
1.4.2012 |
|
CEN |
EN 15650:2010 Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu |
|
1.9.2011 |
1.9.2012 |
|
CEN |
EN 15651-1:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
|
CEN |
EN 15651-2:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
|
CEN |
EN 15651-3:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
|
CEN |
EN 15651-4:2012 Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers |
|
1.7.2013 |
1.7.2014 |
|
CEN |
EN 15681-2:2017 Verre dans la construction — Produits de base: Verre alumino silicaté — Partie 2: Norme de Produit |
|
11.8.2017 |
11.8.2018 |
|
La troisième phrase visée dans la clause 4.2.2.10 est exclue du champ d’application de la référence. |
||||
|
CEN |
EN 15682-2:2013 Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15683-2:2013 Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit |
|
8.8.2014 |
8.8.2015 |
|
CEN |
EN 15732:2012 Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d’argile expansée |
|
1.8.2013 |
1.8.2014 |
|
CEN |
EN 15743:2010+A1:2015 Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité |
EN 15743:2010 |
13.11.2015 |
13.11.2016 |
|
CEN |
EN 15814:2011+A2:2014 Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences |
EN 15814:2011+A1:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 15821:2010 Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d’essai |
|
1.7.2011 |
1.7.2012 |
|
CEN |
EN 15824:2009 Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs |
|
1.4.2010 |
1.4.2011 |
|
CEN |
EN 16034:2014 Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fumées |
|
1.11.2016 |
1.11.2019 |
|
NOTE: La norme EN 16034:2014 n’est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016. |
||||
|
CEN |
EN 16069:2012+A1:2015 Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) — Spécification |
EN 16069:2012 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 16153:2013+A1:2015 Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai |
EN 16153:2013 |
10.7.2015 |
10.7.2016 |
|
CEN |
EN 16240:2013 Plaques d’éclairement pleines planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai |
|
10.3.2017 |
10.3.2018 |
|
Cenelec |
EN 50575:2014 Câbles d’énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu |
|
10.6.2016 |
1.7.2017 |
|
|
EN 50575:2014/A1:2016 |
|
10.6.2016 |
1.7.2017 |
AVERTISSEMENT:
|
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
|
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
|
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
|
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
|
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
|
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
|
— |
CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
|
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
|
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
|
15.12.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 435/93 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 435/04)
|
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
|
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
|
CEN |
EN ISO 3381:2011 Applications ferroviaires — Acoustique — Mesurage du bruit à l’intérieur des véhicules circulant sur rails (ISO 3381:2005) |
|
|
|
CEN |
EN 12080:2007+A1:2010 Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Roulements |
|
|
|
CEN |
EN 12081:2007+A1:2010 Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Graisses pour lubrification |
|
|
|
CEN |
EN 12082:2007+A1:2010 Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Essais de performance |
|
|
|
CEN |
EN 12663-1:2010+A1:2014 Applications ferroviaires — Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires — Partie 1: Locomotives et matériels roulants voyageurs (et méthode alternative pour wagons) |
EN 12663-1:2010 Note 2.1 |
8.7.2016 |
|
CEN |
EN 12663-2:2010 Applications ferroviaires — Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires — Partie 2: Wagons de marchandises |
|
|
|
CEN |
EN 12665:2011 Lumière et éclairage — Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage |
|
|
|
CEN |
EN 13103:2009+A2:2012 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes porteurs — Méthode de conception |
EN 13103:2009+A1:2010 Note 2.1 |
31.1.2013 |
|
CEN |
EN 13104:2009+A2:2012 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes moteurs — Méthode de conception |
EN 13104:2009+A1:2010 Note 2.1 |
30.4.2013 |
|
CEN |
EN 13129:2016 Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour matériel roulant grandes lignes — Paramètres de bien-être et essais de type |
|
|
|
CEN |
EN 13145:2001+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en bois |
|
|
|
CEN |
EN 13230-1:2016 Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 1: Prescriptions générales |
EN 13230-1:2009 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 13230-2:2016 Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 2: Traverses monoblocs précontraintes |
EN 13230-2:2009 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 13230-3:2016 Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 3: Traverses biblocs en béton armé |
EN 13230-3:2009 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 13230-4:2009 Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 4: Supports précontraints pour appareil de voie |
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CEN |
EN 13232-2:2003+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 2: Exigences de la conception géométrique |
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CEN |
EN 13232-3:2003+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 3: Exigences pour l’interaction Roue/Rail |
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CEN |
EN 13232-4:2005+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 4: Manœuvre, blocage et contrôle |
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CEN |
EN 13232-5:2005+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 5: Aiguillages |
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CEN |
EN 13232-6:2005+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 6: Cœurs de croisement et de traversée à pointes fixes |
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CEN |
EN 13232-7:2006+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 7: Cœurs à parties mobiles |
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CEN |
EN 13232-8:2007+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 8: Appareils de dilatation |
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CEN |
EN 13232-9:2006+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 9: Ensemble de l’appareil |
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CEN |
EN 13260:2009+A1:2010 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux montés — Prescriptions pour le produit |
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CEN |
EN 13261:2009+A1:2010 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes — Prescriptions pour le produit |
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CEN |
EN 13262:2004+A2:2011 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Prescriptions pour le produit |
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CEN |
EN 13272:2012 Applications ferroviaires — Éclairage électrique pour matériel roulant des systèmes de transport public |
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CEN |
EN 13481-2:2012+A1:2017 Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 2: Systèmes de fixation pour traverses en béton |
EN 13481-2:2012 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 13481-3:2012 Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 3: Systèmes de fixation pour traverses en bois |
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CEN |
EN 13481-5:2012+A1:2017 Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 5: Systèmes de fixations des voies sans ballast ou voies avec rails enrobés |
EN 13481-5:2012 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 13481-7:2012 Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 7: Systèmes de fixation spéciaux pour appareils de voie et contre-rails |
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CEN |
EN 13674-1:2011+A1:2017 Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 1: Rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m |
EN 13674-1:2011 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 13674-2:2006+A1:2010 Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 2: Rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m |
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CEN |
EN 13674-3:2006+A1:2010 Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 3: Contre-rails |
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CEN |
EN 13715:2006+A1:2010 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Profil de roulement |
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CEN |
EN 13749:2011 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie |
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CEN |
EN 13803-1:2010 Applications ferroviaires — Voies — Paramètres de conception du tracé de la voie — Écartement 1 435 mm et plus large — Partie 1: Voie courante |
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CEN |
EN 13803-2:2006+A1:2009 Applications ferroviaires — Voie — Paramètres de conception du tracé de la voie — Écartement 1 435 mm et plus large — Partie 2: Appareils de voie et situations comparables de conception du tracé avec changements brusques de courbure |
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CEN |
EN 13848-5:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Voie — Qualité géométrique de la voie — Partie 5: Niveaux de la qualité géométrique de la voie — Voie courante |
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CEN |
EN 13979-1:2003+A2:2011 Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues monobloc — Procédure d’homologation technique — Partie 1: Roues forgées et laminées |
EN 13979-1:2003+A1:2009 Note 2.1 |
30.9.2011 |
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CEN |
EN 14033-1:2017 Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation |
EN 14033-1:2011 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 14067-4:2005+A1:2009 Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 4: Exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique à l’air libre |
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CEN |
EN 14067-5:2006+A1:2010 Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 5: Exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique en tunnel |
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CEN |
EN 14067-6:2010 Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 6: Exigences et procédures d’essai pour l’évaluation de la stabilité vis à vis des vents traversiers |
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CEN |
EN 14198:2016 Applications ferroviaires — Freinage — Exigences concernant le système de freinage des trains tractés par locomotive |
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CEN |
EN 14531-1:2015 Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 1: Algorithmes généraux utilisant le calcul par la valeur moyenne pour des rames ou des véhicules isolés |
EN 14531-6:2009 Note 2.1 |
8.7.2016 |
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CEN |
EN 14531-2:2015 Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 2: Calcul pas à pas pour des compositions de trains ou véhicules isolés |
EN 14531-6:2009 Note 2.1 |
8.7.2016 |
|
CEN |
EN 14535-1:2005+A1:2011 Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel ferroviaire — Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité |
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CEN |
EN 14535-2:2011 Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 2: Disques de frein montés sur la roue, dimensions et exigences de qualité |
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CEN |
EN 14535-3:2015 Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 3: Disques de frein, performances du disque et du couple de friction, classification |
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CEN |
EN 14587-2:2009 Applications ferroviaires — Voie — Soudage des rails par étincelage — Partie 2: Rails neufs de nuance R220, R260, R260Mn et R350HT par des machines de soudure mobiles dans des sites autres qu’une installation fixe |
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CEN |
EN 14601:2005+A1:2010 Applications ferroviaires — Robinets d’arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale |
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CEN |
EN 14752:2015 Applications ferroviaires — Systèmes d’accès latéraux pour matériel roulant |
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CEN |
EN 14813-1:2006+A1:2010 Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 1: Paramètres de bien-être |
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CEN |
EN 14813-2:2006+A1:2010 Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 2: Essais de type |
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CEN |
EN 14865-1:2009+A1:2010 Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 1: Méthode d’essai d’aptitude à lubrifier |
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CEN |
EN 14865-2:2006+A2:2010 Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 2: Méthode d’essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu’à 200 km/h |
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CEN |
EN 15020:2006+A1:2010 Applications ferroviaires — Attelage de secours — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai |
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CEN |
EN 15153-1:2013+A1:2016 Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 1: Signaux de face avant, signaux d’extrémité avant et signaux de face arrière |
EN 15153-1:2013 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 15153-2:2013 Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 2: Avertisseurs sonores |
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CEN |
EN 15220:2016 Applications ferroviaires — Indicateurs de freins |
EN 15220-1:2008+A1:2011 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 15227:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires |
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CEN |
EN 15273-2:2013+A1:2016 Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 2: Gabarit du matériel roulant |
EN 15273-2:2013 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 15273-3:2013+A1:2016 Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 3: Gabarit des obstacles |
EN 15273-3:2013 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 15302:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Méthode de détermination de la conicité équivalente |
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CEN |
EN 15313:2016 Application ferroviaires — Exploitation des essieux en service — Maintenance des essieux en exploitation ou déposés |
EN 15313:2010 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 15355:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Freinage — Distributeurs de freinage et robinet d’isolement |
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CEN |
EN 15427:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Gestion des frottements roue/rail — Lubrification des boudins de roues |
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CEN |
EN 15437-1:2009 Applications ferroviaires — Surveillances des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 1: Équipements des voies et conception des boîtes d’essieu pour matériel roulant |
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CEN |
EN 15437-2:2012 Applications ferroviaires — Surveillance des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 2: Exigences de performance et de conception des systèmes embarqués de surveillance de la température |
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CEN |
EN 15461:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Émission sonore — Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage |
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CEN |
EN 15528:2015 Applications ferroviaires — Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limites de charges des véhicules et de l’infrastructure |
EN 15528:2008+A1:2012 Note 2.1 |
8.7.2016 |
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CEN |
EN 15551:2017 Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Tampons |
EN 15551:2009+A1:2010 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 15566:2016 Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Organes de traction et tendeur d’attelage |
EN 15566:2009+A1:2010 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 15594:2009 Applications ferroviaires — Voie — Réparation des rails par soudage à l’arc électrique |
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CEN |
EN 15595:2009+A1:2011 Applications ferroviaires — Freinage — Anti-enrayeur |
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CEN |
EN 15610:2009 Applications ferroviaires — Émission de bruit — Mesurage de la rugosité des rails relative à la génération du bruit de roulement |
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CEN |
EN 15611:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Freinage — Relais pneumatiques |
EN 15611:2008 Note 2.1 |
30.4.2011 |
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CEN |
EN 15612:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Freinage — Valve accélératrice de vidange |
EN 15612:2008 Note 2.1 |
30.4.2011 |
|
CEN |
EN 15624:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé |
EN 15624:2008 Note 2.1 |
30.4.2011 |
|
CEN |
EN 15625:2008+A1:2010 Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de pesée variable automatiques |
EN 15625:2008 Note 2.1 |
30.4.2011 |
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CEN |
EN 15663:2009 Applications ferroviaires — Définitions des masses de référence des véhicules |
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EN 15663:2009/AC:2010 |
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CEN |
EN 15686:2010 Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires avec système de compensation et/ou véhicules désignés pour circuler avec une insuffisance de dévers plus élevée que définie dans l’EN 14363:2005, Annexe G |
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CEN |
EN 15687:2010 Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des wagons pour charges statiques d’essieu de plus de 225 kN et jusqu’à 250 kN |
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CEN |
EN 15723:2010 Applications ferroviaires — Dispositifs de fermeture et de verrouillage des équipements de protection du chargement contre les influences environnantes — Exigences de résistance mécanique, exploitation, marquage, maintenance et recyclage |
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CEN |
EN 15734-1:2010 Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 1: Exigences et définitions |
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CEN |
EN 15734-2:2010 Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 2: Méthodes d’essai |
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EN 15734-2:2010/AC:2012 |
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CEN |
EN 15746-1:2010+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation et le travail |
EN 15746-1:2010 Note 2.1 |
30.4.2011 |
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CEN |
EN 15746-2:2010+A1:2011 Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité |
EN 15746-2:2010 Note 2.1 |
30.4.2012 |
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CEN |
EN 15806:2010 Applications ferroviaires — Freinage — Essai statique de freinage |
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CEN |
EN 15807:2011 Applications ferroviaires — Demi-accouplements |
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CEN |
EN 15827:2011 Applications ferroviaires — Exigences pour bogies et organes de roulement |
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CEN |
EN 15839:2012 Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires — Wagons — Vérification de la sécurité de circulation des wagons soumis à des forces longitudinales de compression |
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Date de suppression de la référence de cette norme harmonisée obsolète du JO: 31 janvier 2018. La suppression tient au fait que la norme en question a été retirée par l’OEN concernée et n’est plus une norme européenne adoptée au sens de l’article 2, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 1025/2012 (JO L 316 du 14.11.2012). |
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CEN |
EN 15877-1:2012 Applications ferroviaires — Inscriptions pour véhicules ferroviaires — Partie 1: Wagons pour le fret |
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CEN |
EN 15877-2:2013 Applications ferroviaires — Inscriptions pour véhicules ferroviaires — Partie 2: Inscriptions extérieures sur voitures voyageurs, éléments automoteurs, locomotives et engins de travaux |
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CEN |
EN 15892:2011 Applications ferroviaires — Émission de bruit — Mesurage du bruit dans la cabine de conduite |
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CEN |
EN 16019:2014 Applications ferroviaires — Attelage automatique — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai |
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CEN |
EN 16116-1:2013 Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 1: Véhicules voyageurs, fourgons à bagages et locomotives |
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CEN |
EN 16116-2:2013 Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 2: Wagons |
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CEN |
EN 16185-1:2014 Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 1: Exigences et définitions |
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CEN |
EN 16185-2:2014 Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 2: Méthodes d’essai |
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CEN |
EN 16186-3:2016 Applications ferroviaires — Cabine de conduite — Partie 3: Conception des affichages |
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La date de cette publication |
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CEN |
EN 16207:2014 Applications ferroviaires — Freinage — Critères pour la fonction et la performance des systèmes de freinage magnétiques pour véhicules ferroviaires |
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CEN |
EN 16235:2013 Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires — Wagons — Conditions pour la dispense des wagons avec caractéristiques définies concernant les essais en ligne selon l’EN 14363 |
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CEN |
EN 16241:2014+A1:2016 Applications ferroviaires — Régleur de timonerie |
EN 16241:2014 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 16286-1:2013 Applications ferroviaires — Systèmes d’intercirculation entre véhicules — Partie 1: Applications générales |
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CEN |
EN 16334:2014 Applications ferroviaires — Système d’alarme passager — Prescriptions relatives au système |
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CEN |
EN 16404:2016 Applications ferroviaires — Exigences relatives au réenraillement et au rétablissement de véhicules ferroviaires |
EN 16404:2014 Note 2.1 |
La date de cette publication |
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CEN |
EN 16494:2015 Applications ferroviaires — Exigences relatives aux pancartes ERTMS |
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CEN |
EN 16584-1:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 1: Contraste |
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CEN |
EN 16584-2:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR: Exigences générales — Partie 2: Informations |
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CEN |
EN 16584-3:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 3: Caractéristiques optiques et de friction |
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CEN |
EN 16585-1:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 1: Toilettes |
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CEN |
EN 16585-2:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 2: Éléments pour position assise, position debout et déplacement |
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CEN |
EN 16585-3:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 3: Passages et portes intérieures |
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CEN |
EN 16586-1:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 1: Marches de sortie et d’accès |
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CEN |
EN 16586-2:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 2: Dispositifs d’aide à l’embarquement et au débarquement |
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CEN |
EN 16587:2017 Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences relatives aux cheminements libres d’obstacles pour l’infrastructure |
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CEN |
EN 16683:2015 Applications ferroviaires — Dispositifs d’appel à l’aide et de communication à disposition des passagers — Prescriptions |
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CEN |
EN 16729-1:2016 Applications ferroviaires — Infrastructure — Essais non destructifs sur les rails de voie — Partie 1: Exigences pour les principes d’évaluation et d’inspection par ultrasons |
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CEN |
EN 45545-1:2013 Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 1: Généralités |
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CEN |
EN 45545-2:2013+A1:2015 Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 2: Exigences du comportement au feu des matériaux et des composants |
EN 45545-2:2013 Note 2.1 |
8.7.2016 |
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CEN |
EN 45545-3:2013 Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 3: Exigences de résistance au feu des barrières au feu |
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CEN |
EN 45545-4:2013 Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 4: Exigences de sécurité incendie pour la conception des véhicules ferroviaires |
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CEN |
EN 45545-5:2013+A1:2015 Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 5: Exigences de sécurité incendie pour l’équipement électrique, y compris celui des trolleybus, des autobus guidés et des véhicules à sustentation magnétique |
EN 45545-5:2013 Note 2.1 |
8.7.2016 |
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CEN |
EN 45545-6:2013 Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 6: Système de gestion et de contrôle des incendies |
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CEN |
EN 45545-7:2013 Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 7: Exigences de sécurité incendie relatives aux installations de liquides inflammables et de gaz inflammables |
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Cenelec |
EN 50122-1:2011 Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 1: Mesures de protection contre les chocs électriques |
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EN 50122-1:2011/AC:2012 |
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Cenelec |
EN 50122-2:2010 Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 2: Mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus de la traction électrique à courant continu |
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Cenelec |
EN 50122-3:2010 Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 3: Interactions mutuelles entre systèmes de traction en courant alternatif et en courant continu |
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Cenelec |
EN 50124-1:2001 Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 1: Prescriptions fondamentales — Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique |
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EN 50124-1:2001/A1:2003 |
Note 3 |
1.10.2006 |
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EN 50124-1:2001/A2:2005 |
Note 3 |
1.5.2008 |
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EN 50124-1:2001/AC:2010 |
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EN 50124-1:2001/AC:2007 |
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Cenelec |
EN 50124-1:2017 Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 1: Prescriptions fondamentales — Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique |
EN 50124-1:2001 + A1:2003 + A2:2005 Note 2.1 |
6.2.2020 |
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Cenelec |
EN 50124-2:2001 Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 2: Surtensions et protections associées |
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EN 50124-2:2001/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50124-2:2017 Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 2: Surtensions et protections associées |
EN 50124-2:2001 Note 2.1 |
6.2.2020 |
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Cenelec |
EN 50125-2:2002 Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 2: Installations électriques fixes |
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EN 50125-2:2002/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50125-3:2003 Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 3: Équipement pour la signalisation et les télécommunications |
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EN 50125-3:2003/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50126-1:1999 Applications ferroviaires — Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) — Partie 1: Exigences de base et procédés génériques |
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EN 50126-1:1999/AC:2012 |
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EN 50126-1:1999/AC:2010 |
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EN 50126-1:1999/AC:2006 |
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Cenelec |
EN 50129:2003 Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement — Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation |
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EN 50129:2003/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50151:2003 Applications ferroviaires — Installations fixes — Traction électrique — Prescriptions particulières pour les isolateurs en matière composite |
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EN 50151:2003/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50155:2007 Applications ferroviaires — Équipements électroniques utilisés sur le matériel roulant |
EN 50155:2001 Note 2.1 |
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EN 50155:2007/AC:2012 |
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EN 50155:2007/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50159:2010 Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement — Communication de sécurité sur des systèmes de transmission |
EN 50159-1:2001 EN 50159-2:2001 Note 2.1 |
1.9.2013 |
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Cenelec |
EN 50163:2004 Applications ferroviaires — Tensions d’alimentation des réseaux de traction |
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EN 50163:2004/A1:2007 |
Note 3 |
1.3.2010 |
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EN 50163:2004/AC:2013 |
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EN 50163:2004/AC:2010 |
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Cenelec |
EN 50238-1:2003 Applications ferroviaires — Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train — Partie 1: Général |
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EN 50238-1:2003/AC:2014 |
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Cenelec |
EN 50317:2012 Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Prescriptions et validation des mesures de l’interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire |
EN 50317:2002 + A1:2004 + A2:2007 Note 2.1 |
26.12.2014 |
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EN 50317:2012/AC:2012 |
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Cenelec |
EN 50367:2012 Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Critères techniques d’interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès) |
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EN 50367:2012/AC:2013 |
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EN 50367:2012/A1:2016 |
Note 3 |
25.7.2019 |
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Cenelec |
EN 50388:2012 Applications ferroviaires — Alimentation électrique et matériel roulant — Critères techniques pour la coordination entre le système d’alimentation (sous-station) et le matériel roulant pour réaliser l’interopérabilité |
EN 50388:2005 Note 2.1 |
13.2.2015 |
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EN 50388:2012/AC:2013 |
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Cenelec |
EN 50405:2015 Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Méthodes d’essais des bandes de frottement des pantographes |
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EN 50405:2015/A1:2016 |
Note 3 |
La date de cette publication |
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Cenelec |
EN 50463-1:2012 Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 1: Généralités |
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Cenelec |
EN 50463-2:2012 Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 2: Mesure d’énergie |
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Cenelec |
EN 50463-3:2012 Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 3: Traitement des données |
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Cenelec |
EN 50463-4:2012 Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 4: Communications |
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Cenelec |
EN 50463-5:2012 Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 5: Évaluation de la conformité |
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Cenelec |
EN 50533:2011 Applications ferroviaires — Caractéristiques de la tension de la ligne de train triphasée |
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EN 50533:2011/A1:2016 |
Note 3 |
La date de cette publication |
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Cenelec |
EN 50553:2012 Applications ferroviaires — Exigences en matière d’aptitude au roulement en cas d’incendie à bord des véhicules ferroviaires |
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EN 50553:2012/AC:2013 |
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EN 50553:2012/A1:2016 |
Note 3 |
15.2.2019 |
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Cenelec |
EN 50592:2016 Applications ferroviaires — Essais du matériel roulant pour la compatibilité électromagnétique avec les compteurs d’essieux |
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Cenelec |
EN 50617-1:2015 Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 1: Circuits de voie |
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Cenelec |
EN 50617-2:2015 Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 2: Compteurs d’essieux |
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EN 50617-2:2015/AC:2016 |
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Cenelec |
EN 61375-1:2012 Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 1: Architecture générale IEC 61375-1:2012 |
|
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Cenelec |
EN 61375-2-1:2012 Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-1: Bus de Train Filaire (WTB) IEC 61375-2-1:2012 |
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Cenelec |
EN 61375-2-2:2012 Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-2: Bus de Train Filaire — Essais de conformité IEC 61375-2-2:2012 |
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Cenelec |
EN 61375-2-5:2015 Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-5: Réseau central de train Ethernet IEC 61375-2-5:2014 |
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Cenelec |
EN 61375-3-1:2012 Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-1: Bus de Véhicule Multifonctions (MVB) IEC 61375-3-1:2012 |
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Cenelec |
EN 61375-3-2:2012 Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-2: Essais de conformité MVB (Bus de Véhicule Multifonctions) IEC 61375-3-2:2012 |
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Cenelec |
EN 61375-3-3:2012 Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-3: Réseau de rame CANopen (CCN) IEC 61375-3-3:2012 |
|
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|
Cenelec |
EN 62580-1:2016 Matériel électronique ferroviaire — Sous-systèmes ferroviaires multimédias et télématiques embarqués — Partie 1: Architecture générale IEC 62580-1:2015 |
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Cenelec |
EN 62621:2016 Applications ferroviaires — Installations fixes — Traction électrique — Exigences particulières pour les isolateurs composites destinés aux réseaux de lignes aériennes de contact IEC 62621:2011 |
EN 50151:2003 Note 2.1 |
21.12.2018 |
|
|
EN 62621:2016/A1:2016 |
Note 3 |
21.12.2018 |
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
|
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
|
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
|
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
|
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
|
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
|
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
|
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
|
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
|
— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
|
— |
Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
|
— |
ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
|
15.12.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 435/111 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 435/05)
Directive 1999/5/CE
Conformément à la disposition transitoire figurant à l’article 48 de la directive 2014/53/UE (1), les États membres ne font pas obstacle à la mise à disposition sur le marché ou à la mise en service des équipements radioélectriques couverts par la directive 2014/53/UE qui satisfont aux dispositions de la directive 1999/5/CE (2) et qui ont été mis sur le marché avant le 13 juin 2017. En conséquence, les normes harmonisées dont les références ont été publiées en vertu de la directive 1999/5/CE, telles qu’énumérées en dernier lieu dans la communication de la Commission publiée au Journal officiel de l’Union européenne C 249 du 8 juillet 2016, p. 1, rectifiée par le rectificatif publié au Journal officiel de l’Union européenne C 342 du 17 septembre 2016, p. 15, et par le rectificatif publié au Journal officiel de l’Union européenne C 403 du 1er novembre 2016, p. 26, continuent de conférer une présomption de conformité avec cette directive jusqu’au 12 juin 2017.
Directive 2014/53/UE
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
|
OEN (3) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
|
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
(6) |
|
Cenelec |
EN 50360:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
|
Cenelec |
EN 50385:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise sur le marché (110 MHz-100 GHz) |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
|
Cenelec |
EN 50401:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences, (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise en service |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
|
Cenelec |
EN 50566:2017 Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point a) |
|
Cenelec |
EN 55035:2017 Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’immunité CISPR 35:2016 (Modifié) |
17.11.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 1, point b) |
|
ETSI |
EN 300 065 V2.1.2 Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
|
ETSI |
EN 300 086 V2.1.2 Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
9.12.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 113 V2.2.1 Service mobile terrestre — Équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 219 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 220-2 V3.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les équipements radioélectriques non spécifiques |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 220-3-1 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Équipements haute fiabilité à faible rapport cyclique, équipements de type alarmes sociales fonctionnant aux fréquences désignées (869,200 MHz à 869,250 MHz) |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 220-3-2 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE —Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR désignées de 868,60 MHz à 868,70 MHz, de 869,25 MHz à 869,40 MHz, de 869,65 MHz à 869,70 MHz |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 220-4 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Dispositifs de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée de 169,400 MHz et 169,475 MHz |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 224 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.10.2017 |
EN 300 224-2 V1.1.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 224-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service de recherche sur site — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
|||||
|
ETSI |
EN 300 296 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 328 V2.1.1 Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 330 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 341 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 390 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée destinés à la transmission de données (et de la parole) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 422-1 V2.1.2 Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.2.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 300 422-2 V2.1.1 Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 300 422-3 V2.1.1 Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 300 433 V2.1.1 — Équipements radio à canaux banalisés (CB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 300 440 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
14.7.2017 |
EN 300 440-2 V1.4.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas, pour les catégories de récepteurs 2 et 3 définies au tableau 5, sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 300 440-2 V1.4.1 Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 300 454-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Liaison large bande audio — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 300 487 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5 GHz —Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 300 676-2 V2.1.1 Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 300 698 V2.1.1 Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
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ETSI |
EN 300 698 V2.2.1 Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE (V2.2.0) |
Ceci est la première publication |
EN 300 698 V2.1.1 Note 2.1 |
31.5.2018 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
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ETSI |
EN 300 718-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 300 718-3 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 3, point g) |
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ETSI |
EN 300 720 V2.1.1 Systèmes et équipements de communication UHF embarqués — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 025 V2.1.1 Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
12.8.2016 |
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Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
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ETSI |
EN 301 025 V2.2.1 Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
EN 301 025 V2.1.1 Note 2.1 |
30.11.2018 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
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ETSI |
EN 301 091-2 V1.3.2 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Télématique pour la circulation et le transport routier (RTTT) — Équipement de radar fonctionnant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 166 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.2.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 178 V2.2.2 Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 357 V2.1.1 Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la plage de 25 MHz à 2 000 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) |
14.7.2017 |
EN 301 357-2 V1.4.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 301 357-2 V1.4.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 360 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,5 GHz |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 406 V2.2.2 Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 426 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6 GHz |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 427 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 428 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 430 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 441 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES), incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans la bande de fréquences 1,6 /2,4 GHz du service mobile par satellite (MSS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 442 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de NGSO, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S- PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) du service mobile par satellite (SMS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 443 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 444 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 GHz et 1,6 GHz |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 447 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences 4/6 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 459 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielle de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30 GHz |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 473 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R))/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 502 V12.5.2 Système mondial de communications mobiles (GSM) —Équipements de station de base (BS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 511 V9.0.2 Système global pour les communications mobiles (GSM) — Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du GSM 1800 couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (CE/5/1999) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.2.20, 4.2.21 et 4.2.26 sont également appliqués |
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ETSI |
EN 301 559 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 598 V1.1.1 Appareils opérant dans les espaces blancs (WSD) — Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 790 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 681 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6 GHz, du service mobile par satellite (SMS) |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 721 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 783 V2.1.1 Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 839 V2.1.1 Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.7.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 841-3 V2.1.1 Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 842-5 V2.1.1 Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 893 V1.8.1 Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN) — RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 301 893 V2.1.1 RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
EN 301 893 V1.8.1 Note 2.1 |
12.6.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
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En ce qui concerne l’adaptabilité, jusqu’au 12 juin 2018, le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée ou le paragraphe 4.8 de la norme harmonisée EN 301 893 v1.8.1 peuvent être utilisés au choix; après cette date, seul le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée peut être utilisé. |
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ETSI |
EN 301 908-1 V11.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes |
9.12.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-2 V11.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-2 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
13.10.2017 |
EN 301 908-2 V11.1.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-3 V11.1.3 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-10 V4.2.2 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT) |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-11 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) |
10.2.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-12 V7.1.1 Réseau cellulaires IMT — — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 12: Répéteurs CDMA à porteuses multiples (cdma2000) |
9.9.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-13 V11.1.1 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-13 V11.1.2 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) |
13.10.2017 |
EN 301 908-13 V11.1.1 Note 2.1 |
28.2.2019 |
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-14 V11.1.2 Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-15 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 15: Répéteurs pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) |
10.2.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-18 V11.1.2 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-19 V6.3.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 19: Équipement d’utilisateur OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) TDD (UE) |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-20 V6.3.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 20: Stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-21 V6.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 21: Équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) |
14.10.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 908-22 V6.1.1 Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 22: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) |
9.12.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 301 929 V2.1.1 Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour SMDSM et autres applications dans le service maritime mobile — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 017 V2.1.1 Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 018 V2.1.1 Équipements de transmission pour le service de diffusion radiophonique en modulation de fréquence (FM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
EN 302 018-2 V1.2.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 018-2 V1.2.1 CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation de fréquence (FM) — Partie 2: EN harmonisée couvrant l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 054 V2.1.1 Auxiliaires de météorologie; Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) |
Ceci est la première publication |
EN 302 054-2 V1.2.1 Note 2.1 |
31.5.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 302 054-2 V1.2.1 Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 064-2 V1.1.1 CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme EN harmonisée relevant de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 065-1 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Exigences relatives aux applications UWB génériques |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 065-2 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0) |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 065-3 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres |
10.3.2017 |
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|
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 065-4 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 066-2 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) Systèmes d’imagerie — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 077-2 V1.1.1 CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 186 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes d’aéronefs du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 194-2 V1.1.2 Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM) — Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 195 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) —Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 208 V3.1.1 Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 217-2 V3.1.1 Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,3 GHz à 86 GHz —Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
EN 302 217-2-2 V2.2.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 217-2-2 V2.2.1 Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3 et 4.3.4 sont également appliqués |
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ETSI |
EN 302 245-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission pour le service numérique de radiodiffusion mondiale (DRM) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 248 V2.1.1 Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 264-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 288-2 V1.6.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement de radar à courte portée fonctionnant dans la plage de 24 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 296-2 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 326-2 V1.2.2 Systèmes radioélectriques fixes — Équipements multipoint et antennes — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements hertziens multipoint numériques |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 340 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites places à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 372 V2.1.1 Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences de 4,5 GHz à 7 GHz, de 8,5 GHz à 10,6 GHz, de 24,05 GHz à 27 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 448 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de poursuite à bord des trains (EST) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 454 V2.1.1 Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4 MHz à 1 690 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.1) |
Ceci est la première publication |
EN 302 454-2 V1.2.1 Note 2.1 |
31.5.2018 |
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 302 454-2 V1.2.1 Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 1 668,4 MHz à 1 690 MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 480 V2.1.2 Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
10.3.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 302 502 V2.1.1 Système d’accès sans fil (WAS) — Systèmes fixes de transmission de données à large bande de 5,8 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 302 510-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 536-2 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Dispositifs à courte portée — Équipements radioélectriques fonctionnant dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 537 V2.1.1 Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 561 V2.1.1 Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 567 V1.2.1 Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 571 V2.1.1 Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855 MHz à 5 925 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 574-1 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour systèmes à large bande |
12.4.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 302 574-2 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) pour systèmes à large bande |
12.4.2017 |
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|
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 574-3 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite |
12.4.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 608 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 609 V2.1.1 Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 617-2 V2.1.1 Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 686 V1.1.1 Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 729 V2.1.1 Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz, de 24,05 GHz à 26,5 GHz, de 57 GHz à 64 GHz et de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
|
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Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 302 752 V1.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
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La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 858-2 V1.3.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — Équipement radar pour automobiles fonctionnant dans la bande de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou à 24,50 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE |
8.6.2017 |
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Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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ETSI |
EN 302 885 V2.1.1 Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
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Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
|
ETSI |
EN 302 885 V2.2.2 Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
EN 302 885 V2.1.1 Note 2.1 |
31.12.2018 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
|
ETSI |
EN 302 885 V2.2.3 Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
EN 302 885 V2.2.2 Note 2.1 |
31.1.2019 |
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
|
ETSI |
EN 302 961 V2.1.2 Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5 MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 302 977 V2.1.1 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 039 V2.1.2 Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 084 V2.1.1 Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 098 V2.1.1 Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 132 V1.1.1 Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 135 V2.1.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 203 V2.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.8.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 204 V2.1.2 Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 213-6-1 V2.1.1 Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 KW |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 276 V1.1.1 Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de 5 852 MHz à 5 872 MHz et/ou de 5 880 MHz à 5 900 MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
Ceci est la première publication |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
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ETSI |
EN 303 339 V1.1.1 Communications air-sol directes à large bande — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 MHz à 1 920 MHz et de 5 855 MHz à 5 875 MHz — Antennes à diagramme déterminé — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 340 V1.1.2 Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la directive 2014/53/UE |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 354 V1.1.1 Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.5.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 372-1 V1.1.1 Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7 GHz et 12,75 GHz |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 372-2 V1.1.1 Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure |
9.9.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 402 V2.1.2 Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE |
13.10.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
|
ETSI |
EN 303 406 V1.1.1 Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements d’alarme sociale fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
12.4.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 413 V1.1.1 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS); Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164 MHz à 1 300 MHz et de 1 559 MHz à 1 610 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
Ceci est la première publication |
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|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 609 V12.5.1 Système mondial de communications mobiles (GSM) — Répéteurs GSM — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE |
13.1.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 978 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 GHz à 30,0 GHz, |
11.11.2016 |
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|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 303 979 V2.1.2 Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,1 GHz et de 29,5 GHz à 30,0 GHz |
11.11.2016 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
ETSI |
EN 305 550-2 V1.2.1 Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 40 MHz à 246 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE |
8.6.2017 |
|
|
Article 3, paragraphe 2 |
|
La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
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|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
|
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
|
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
|
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (4). |
|
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
|
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
|
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
|
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne en vertu de la directive 1999/5/CE et de la directive 2014/53/UE. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
|
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) JO L 153 du 22.5.2014, p. 62.
(2) JO L 91 du 7.4.1999, p. 10.
(3) OEN: Organisations européennes de normalisation:
|
— |
CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax: +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
|
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax: +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
|
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax: +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(4) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
|
15.12.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 435/144 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 435/06)
|
OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
|
(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
|
CEN |
EN ISO 6185-1:2001 Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 6185-2:2001 Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 6185-3:2014 Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 6185-4:2011 Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 7840:2013 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 8469:2013 Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 8665:2017 Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 8665:2006 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 8666:2002 Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 8846:2017 Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990) |
Ceci est la première publication |
EN 28846:1993 Note 2.1 |
23.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 8847:2017 Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses et réas (ISO 8847:2004) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 8847:2004 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 8848:2017 Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990) |
Ceci est la première publication |
EN 28848:1993 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 8849:2003 Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9093-1:1997 Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9093-2:2002 Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9094:2017 Petits navires — Protection contre l’incendie (ISO 9094:2015) |
Ceci est la première publication |
|
|
|
CEN |
EN ISO 9097:2017 Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 9097:1994 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 9775:2017 Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990) |
Ceci est la première publication |
EN 29775:1993 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 10088:2017 Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 10088:2013 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 10133:2017 Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 10133:2012 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 10239:2017 Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 10239:2014 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 10592:2017 Navires de plaisance — Appareils à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 10592:1995 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 11105:2017 Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 11105:1997 Note 2.1 |
31.3.2018 |
|
CEN |
EN ISO 11192:2005 Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 11547:1995 Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994) |
12.2.2016 |
|
|
|
|
EN ISO 11547:1995/A1:2000 |
12.2.2016 |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN ISO 11592-1:2016 Petits navires — Détermination de la puissance maximale de propulsion en utilisant la vitesse de manœuvre — Partie 1: Navires d’une longueur de coque de moins de 8 m (ISO 11592-1:2016) |
10.6.2016 |
EN ISO 11592:2001 Note 2.1 |
|
|
CEN |
EN ISO 11812:2001 Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 12215-1:2000 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 12215-2:2002 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 12215-3:2002 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 12215-4:2002 Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 12215-5:2008 Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l’échantillonnage (ISO 12215-5:2008) |
12.2.2016 |
|
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|
|
EN ISO 12215-5:2008/A1:2014 |
12.2.2016 |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN ISO 12215-6:2008 Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 12215-8:2009 Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009) |
12.2.2016 |
|
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EN ISO 12215-8:2009/AC:2010 |
12.2.2016 |
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CEN |
EN ISO 12215-9:2012 Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 12216:2002 Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002) |
12.2.2016 |
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|
CEN |
EN ISO 12217-1:2017 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 12217-1:2015 Note 2.1 |
31.3.2018 |
|
CEN |
EN ISO 12217-2:2017 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 12217-2:2015 Note 2.1 |
31.3.2018 |
|
CEN |
EN ISO 12217-3:2017 Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 12217-3:2015 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 13297:2014 Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2014) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 13590:2003 Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003) |
12.2.2016 |
|
|
|
|
EN ISO 13590:2003/AC:2004 |
12.2.2016 |
|
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|
CEN |
EN ISO 13929:2017 Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 13929:2001 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 14509-1:2008 Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509-1:2008) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 14509-3:2009 Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 14895:2016 Petits navires — Réchauds de cuisine et appareils de chauffage alimentés par un combustible liquide (ISO 14895:2016) |
9.9.2016 |
EN ISO 14895:2003 Note 2.1 |
|
|
CEN |
EN ISO 14946:2001 Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001) |
12.2.2016 |
|
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|
|
EN ISO 14946:2001/AC:2005 |
12.2.2016 |
|
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|
CEN |
EN ISO 15083:2003 Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15084:2003 Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 15584:2017 Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 15584:2001 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN 15609:2012 Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires |
12.2.2016 |
|
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|
CEN |
EN ISO 15652:2017 Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 15652:2005 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 16147:2017 Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002, y compris Amd 1:2013) |
Ceci est la première publication |
EN ISO 16147:2002 Note 2.1 |
28.2.2018 |
|
CEN |
EN ISO 16180:2013 Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013) |
12.2.2016 |
|
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|
CEN |
EN ISO 16315:2016 Petits navires — Système de propulsion électrique (ISO 16315:2016) |
9.9.2016 |
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|
CEN |
EN ISO 18854:2015 Petits navires — Mesurage des émissions de gaz d’échappement des moteurs alternatifs à combustion interne — Mesurage des émissions de gaz et de particules au banc (ISO 18854:2015) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 19009:2015 Petits navires — Feux de navigation électriques — Performance des feux à LED (ISO 19009:2015) |
12.2.2016 |
|
|
|
CEN |
EN ISO 21487:2012 Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012) |
12.2.2016 |
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|
|
EN ISO 21487:2012/A1:2014 |
12.2.2016 |
Note 3 |
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|
EN ISO 21487:2012/A2:2015 |
10.6.2016 |
Note 3 |
|
|
CEN |
EN ISO 25197:2012 Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012) |
12.2.2016 |
|
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|
EN ISO 25197:2012/A1:2014 |
12.2.2016 |
Note 3 |
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Cenelec |
EN 60092-507:2015 Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Petits navires IEC 60092-507:2014 |
12.2.2016 |
|
|
|
Note 1: |
D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
|
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
|
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
|
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
AVERTISSEMENT:
|
— |
Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
|
— |
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
|
— |
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
|
— |
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
|
— |
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
|
— |
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
|
— |
CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
|
— |
CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
|
— |
ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
|
15.12.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 435/152 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil
(Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 435/07)
Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des documents d’évaluation européens.
|
Référence et titre du document d’évaluation européen |
Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé |
Remarques |
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(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
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010001-00-0301 |
Mur composite en béton préfabriqué avec connecteurs ponctuels |
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020001-01-0405 |
Ensembles d'articulation à axes multiples dissimulés |
020001-00-0405 |
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020002-00-0404 |
Système de vitrage pour balcons (et terrasses), sans cadres verticaux |
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020011-00-0405 |
Toit, plancher, mur et trappes de plafond utilisables comme voie d'accès ou porte de secours/avec ou sans résistance au feu |
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020029-00-1102 |
Portes intérieures pour piétons à battant simple ou double résistantes au feu et/ou à contrôle des fumées fabriquées en acier |
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030019-00-0402 |
Système d’étanchéité liquide de toitures à base de résine polysiloxane |
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030218-00-0402 |
Membrane pour utilisation comme couche de sous-toiture |
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|
040005-00-1201 |
Produits d’isolation thermique et/ou acoustique manufacturés en fibres végétales ou animales |
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040007-00-1201 |
Produit d'isolation thermique pour bâtiments avec composant thermo-réfléchissant |
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040016-00-0404 |
Treillis en fibre de verre pour l’armature des enduits à base de ciment |
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040037-00-1201 |
Panneaux composites à faible valeur lambda fabriqués en fibres de laine minérale contenant des additifs sous forme d’aérogel |
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040048-00-0502 |
Tapis en fibre de caoutchouc destiné à l’isolation contre les bruits d’impact |
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040065-00-1201 |
Panneaux absorbants d’isolation thermique et/ou sonore à base de polystyrène expansé et de ciment |
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040089-00-0404 |
Systèmes d’isolation thermique extérieure par enduits, destinés aux constructions à ossature bois |
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040090-00-1201 |
Produits d’isolation thermique et acoustique sous forme de panneaux moulés et expansés à base d’acide polylactique (E-PLA) |
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|
040138-00-1201 |
Produits d’isolation thermique et/ou acoustique en vrac formés in situ fabriqués en fibres végétales |
|
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040288-00-1201 |
Isolation thermique et acoustique fabriquée en usine en fibres de polyester |
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040313-00-1201 |
Isolants thermiques et/ou acoustiques en vrac formés in-situ, réalisés à partir de granulés de liège expansé |
|
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040369-00-1201 |
Isolation de granulés de liège expansés en vrac ou en composés |
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040456-00-1201 |
Matériau isolant thermique et/ou acoustique de remplissage en vrac formé in situ constitué de fibres animales |
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|
040635-00-1201 |
Isolation thermique et/ou acoustique à base de matériau de polystyrène expansé lié en vrac |
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040643-00-1201 |
Isolation thermique aérogel à base de silice renforcée par des fibres |
|
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040650-00-1201 |
Panneaux de mousse de polystyrène extrudé en tant que couche de support de charge et/ou d’isolation thermique à l’extérieur de l‘étanchéité |
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|
040777-00-1201 |
Panneaux de verre cellulaires en tant que couche de support et isolation thermique à l’extérieur de l’étanchéité |
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050009-00-0301 |
Palier sphérique et cylindrique avec matériau glissant spécial fabriqué en fluoropolymère |
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050013-00-0301 |
Palier sphérique et cylindrique avec matériau de glissement spécial en PTFE rempli de lubrifiant solide et de fibres de renforcement |
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060001-00-0802 |
Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx |
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060003-00-0802 |
Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique et avec paroi externe spécifique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx |
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060008-00-0802 |
Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1/P1 W3 Gxx et avec différentes parois extérieures et un éventuel changement de paroi extérieure |
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070001-01-0504 |
Plaques de plâtre pour application portante |
070001-00-0504 |
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070002-00-0505 |
Bandes de jointoiement en fibres de verre pour plaques de plâtre |
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|
080002-00-0102 |
Géogrille à maille hexagonale sans renforcement pour la stabilisation des couches granulaires non consolidées par imbrication des granulats |
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090001-00-0404 |
Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique |
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090017-00-0404 |
Vitrage vertical soutenu ponctuellement |
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090020-00-0404 |
Kits pour bardage extérieur à base de pierre agglomérée |
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090034-00-0404 |
Kit composé d’un faux-châssis et de fixations pour la fixation d’éléments de revêtement ainsi que d’éléments muraux externes |
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090035-00-0404 |
Vitrage isolant avec pièce ponctuelle dans le joint de scellement |
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090058-00-0404 |
Kit de revêtement mural extérieur ventilé comprenant un panneau métallique en nid d’abeille et ses fixations associées |
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120001-01-0106 |
Films rétroréfléchissants microprismatiques |
120001-00-0106 |
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120003-00-0106 |
Candélabres d’éclairage en acier |
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120011-00-0107 |
Joint de dilatation extensible pour ouvrages routiers avec masse de remplissage élastique à base de liant polymère synthétique |
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130002-00-0304 |
Élément en bois massif — élément composé de panneaux de bois assemblés par chevilles à utiliser comme élément de structure dans des bâtiments |
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130005-00-0304 |
Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments |
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130010-00-0304 |
Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre |
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130011-00-0304 |
Panneau préfabriqué en bois réalisé à partir de planches de bois équarri assemblées mécaniquement, pour usage structurel dans les bâtiments |
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130012-00-0304 |
Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches |
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130013-00-0304 |
Élément de plaque de bois — élément de planches de bois reliées par des connexions en queue d'aronde à utiliser comme élément de structure de bâtiments |
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130019-00-0603 |
Chevilles de type goujons avec revêtement en résine |
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130022-00-0304 |
Madrier de bois monolithe ou stratifié et rondins en bois |
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130033-00-0603 |
Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois |
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130087-00-0204 |
Système de construction modulaire |
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130118-00-0603 |
Vis pour utilisation dans des constructions en bois |
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130166-00-0304 |
Bois de construction classé selon la résistance — bois massif durci à la vapeur de section rectangulaire qui peut être emboîté ou non — Bois de conifère |
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130167-00-0304 |
Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en résineux avec flaches — Bois de conifère |
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130197-00-0304 |
Bois lamellé collé en bois massif durci à la vapeur avec section rectangulaire — Résineux |
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150001-00-0301 |
Ciment à base de sulfoaluminate de calcium |
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150002-00-0301 |
Ciment réfractaire à base d’aluminate de calcium |
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150003-00-0301 |
Ciment à haute performance |
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150004-00-0301 |
Ciment à prise rapide à base de sulfoaluminate de calcium résistant au sulfate |
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150007-00-0301 |
Ciment portland à la pouzzolane à usage tropical |
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150008-00-0301 |
Ciment à prise rapide |
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150009-00-0301 |
Ciment de haut fourneau CEM III/A avec évaluation de la résistance au sulfate (SR) et en option à faible teneur efficace en alcalis (LA) et/ou à faible chaleur d’hydratation (LH) |
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160004-00-0301 |
Procédés de précontrainte par post-tension |
ETAG 013-1 |
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160027-00-0301 |
Produits d’injection spéciaux pour procédés de précontrainte |
ETAG 013-2 |
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180008-00-0704 |
Siphon de sol — avec obturateur mécanique interchangeable |
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190002-00-0502 |
Kit de plancher flottant réalisé à partir d’éléments emboîtés préfabriqués en carreaux céramiques et tapis en caoutchouc |
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190005-00-0402 |
Kit de planches de terrasse |
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200001-00-0602 |
Cables préfabriqués en acier ou acier inoxydable avec connecteurs d’extrémité |
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200002-00-0602 |
Système à tirant |
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200005-00-0103 |
Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides |
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200012-00-0401 |
Kits d‘entretoises pour couverture et bardage en métal |
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200014-00-0103 |
Abouts spéciaux et sabots pour poteaux en béton |
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200017-00-0302 |
Produits et composants structuraux laminés à chaud, de nuances d'acier Q235B, Q235D, Q345B et Q345D |
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200019-00-0102 |
Gabion boîte et matelas à mailles hexagonales en treillis tissé |
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200020-00-0102 |
Boîtes et matelas de gabions à coutures soudées |
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200022-00-0302 |
Produits longs laminés à chaud en nuances spéciales d’aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique |
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200026-00-0102 |
Systèmes de maille d'acier pour remplissage renforcé |
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200032-00-0602 |
Systèmes de tendeurs préfabriqués avec connecteurs d’extrémité spécifiques |
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200033-00-0602 |
Connecteur de cisaillement cloué |
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200035-00-0302 |
Pattes de fixation cachées pour procédés de couverture ou de bardage métalliques |
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200036-00-0103 |
Kit pour micropieux — Kit de barres creuses pour micropieux auto-foreurs — Barres creuses de tubes en acier sans soudure |
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200039-00-0102 |
Boîtes de gabion et matelas à mailles tissées hexagonales avec revêtement en zinc |
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200043-01-0103 |
Tubes de pieux en fonte ductile |
200043-00-0103 |
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200050-00-0102 |
Gabions, matelas et gabions sacs en mailles torsadées hexagonales normales avec zinc pré-enduit et/ou revêtement zinc + organique |
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200086-00-0602 |
Produits d’assemblage par agrafes métalliques |
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210004-00-0805 |
Élément modulaire pour le bâtiment |
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220006-00-0402 |
Toiture ardoise faite de mélange recyclé de calcaire, de fines et de polypropylène |
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220007-00-0402 |
Tôles et bandes en alliage de cuivre totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur |
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220008-00-0402 |
Profilés de bordure pour terrasses et balcons |
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220010-00-0402 |
Feuilles de plastique plates pour toiture discontinue entièrement supportée et bardage extérieur |
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220013-01-0401 |
Verrière double autoportante |
220013-00-0401 |
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220018-00-0401 |
Unité de ventilation basse pression écoénergétique décentralisée à débit alternatif et récupération de la chaleur |
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220021-00-0402 |
Dispositifs tubulaires d’éclairage naturel (TDD) |
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220022-00-0401 |
Arrêt de neige en polycarbonate pour toit |
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220025-00-0401 |
Vitrage horizontal structurel en porte-à-faux (pour verrières en VEA) |
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220069-00-0402 |
Panneaux de toit en plastique plats et profilés (avec motif) en matière recyclée pour toiture discontinue entièrement supportée |
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230004-00-0106 |
Panneaux de mailles d’anneaux métalliques |
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230005-00-0106 |
Panneaux de mailles de câble métallique |
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230008-00-0106 |
Double treillis torsadé en acier avec ou sans câbles de renfort |
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230011-00-0106 |
Produits de marquage routier |
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230012-00-0105 |
Additifs pour la production d'asphalte — granulés de bitume à base de membrane bitumineuse de toiture recyclée |
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230025-00-0106 |
Systèmes frontaux flexibles pour stabilisation de la pente et protection de la roche |
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260001-00-0303 |
Sections structurelles fabriquées en polymères renforcés de fibres (FRP/Composites de fibre de verre) |
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260002-00-0301 |
Fibre de verre résistant aux alcalis et contenant du dioxyde de zirconium, pour utilisation dans du béton |
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260006-00-0301 |
Adjuvant polymère pour béton |
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260007-00-0301 |
Type I — Additif pour béton, mortier et matériaux de chape — Solution aqueuse |
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280001-00-0704 |
Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l'infiltration |
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290001-00-0701 |
Kit pour le transport de l'eau froide et chaude à l'intérieur des bâtiments |
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320002-02-0605 |
Feuille d’étanchéité en métal recouvert pour le gros œuvre et joints de contrôle de fissure du béton étanche à l’eau |
320002-00-0605 320002-01-0605 |
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320008-00-0605 |
Bande de joint d'étanchéité gonflante à base de bentonite pour les joints de construction en béton étanche à l'eau |
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330001-00-0602 |
Assemblage de boulonnerie structurelle expansive pour fermeture aveugle de composants en acier |
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330008-02-0601 |
Traverses d’ancrage |
330008-00-0601 330008-01-0601 |
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330011-00-0601 |
Vis ajustables pour béton |
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330012-00-0601 |
Cheville préscellée à manchon à filetage interne |
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330047-01-0602 |
Vis de fixation pour panneaux sandwich |
330047-00-0602 |
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330075-00-0601 |
Appareil de levage pour ascenseurs |
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330076-00-0604 |
Chevilles métalliques à injection pour maçonneries |
ETAG 29 |
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330079-00-0602 |
Systèmes de fixation pour planchers en tôle striée ou caillebotis |
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330080-00-0602 |
Assemblages de crapauds à haute résistance au glissement |
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330083-01-0601 |
Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles |
330083-00-0601 |
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330084-00-0601 |
Plaque d’acier avec ancrages scellés |
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330153-00-0602 |
Chevilles à scellement pour la fixation de montants et de revêtements en acier de faible épaisseur |
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330155-00-0602 |
Dispositif de serrage auto-réglable |
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330196-01-0604 |
Chevilles en plastique en matériau vierge ou non-vierge pour la fixation de systèmes d'isolation thermique extérieure avec enduit |
330196-00-0604 ETAG 014 |
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330232-00-0601 |
Fixations mécaniques pour utilisation dans du béton |
ETAG 001-1 ETAG 001-2 ETAG 001-3 ETAG 001-4 |
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330389-00-0601 |
Connecteur ponctuel fabriqué en polymère renforcé de fibre de verre pour murs composites |
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330499-00-0601 |
Chevilles chimiques pour utilisation dans du béton |
ETAG 001-5 |
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330667-00-0602 |
Profilé de montage laminé à chaud |
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330965-00-0601 |
Fixation à charge explosive pour fixation d'ETICS dans du béton |
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340002-00-0204 |
Panneaux de fils d’acier avec isolation thermique intégrée pour structure entière |
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340006-00-0506 |
Kits d'escaliers préfabriqués |
ETAG 008 |
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340020-00-0106 |
Kits flexibles pour retenir les coulées de débris et les glissements de terrain peu profonds / les flux de débris de colline ouverte |
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340025-00-0403 |
Sous-structure pour bâtiments chauffés |
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340037-00-0204 |
Éléments de toitures, légers et porteurs en acier et bois |
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350003-00-1109 |
Kit pour gaines techniques ignifuges composées de pièces de raccordement préfabriquées (en tôle d’acier prélaqué mécaniquement) et accessoires correspondants |
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350005-00-1104 |
Produits intumescents pour calfeutrement au feu et protection contre le feu |
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350134-00-1104 |
Piège à eau à l'épreuve du feu avec joint ignifuge intumescent (combiné à une rigole de pénétration au sol en acier inoxydable) |
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350140-00-1106 |
Enduits et kits d'enduits pour applications de résistance au feu |
ETAG 018-1 ETAG 018-3 |
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350141-00-1106 |
Joint linéaire et joint d’interstice |
ETAG 026-1 ETAG 026-3 |
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350142-00-1106 |
Plaque, panneau semi-rigide, panneau flexible, de protection au feu, et kits de protection au feu à base de ces constituants |
ETAG 018-1 ETAG 018-4 |
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350402-00-1101 |
Revêtements réactifs pour protection au feu d‘éléments en acier |
ETAG 018-1 ETAG 018-2 |
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350454-00-1104 |
Calfeutrements de pénétration |
ETAG 026-1 ETAG 026-2 |
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360005-00-0604 |
Gouttières pour maçonnerie creuse |
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