ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.097.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 97

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
16 avril 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 097/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  ( 1 )

1

2010/C 097/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  ( 1 )

11

2010/C 097/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  ( 1 )

18

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 


IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

16.4.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 97/1


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 97/01

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides - Prescriptions communes de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 1010-1:2004

Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 1: Prescriptions communes

30.11.2005

 

 

CEN

EN 1010-2:2006

Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 2: Machines d'impression et de vernissage ycompris les équipementsde pré-press

20.7.2006

 

 

CEN

EN 1127-1:2007

Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

11.4.2008

EN 1127-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1127-2:2002+A1:2008

Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

20.8.2008

EN 1127-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

20.8.2008

EN 1710:2005

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1755:2000+A1:2009

Sécurité des chariots de manutention - Fonctionnement en atmosphères explosibles - Utilisation dans des atmosphères, inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

Ceci est la première publication

EN 1755:2000

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 1834-1:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1834-3:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1839:2003

Determination des limites d'explosivité des gaz et des vapeurs

12.8.2004

 

 

CEN

EN 12581:2005

Installations d'application - Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides - Prescriptions de sécurité

9.3.2006

 

 

CEN

EN 12621:2006

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

20.7.2006

 

 

CEN

EN 12757-1:2005

Machines à homogénéiser des produits de revêtement - Prescriptions de sécurité - Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

9.3.2006

 

 

CEN

EN 12874:2001

Arrête-flamme - Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation

7.9.2002

 

 

CEN

EN 13012:2001

Stations service - Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

22.1.2002

 

 

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites - Partie 1: Principes généraux

14.8.2003

 

 

CEN

EN 13237:2003

Atmosphères explosibles - Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

14.8.2003

 

 

CEN

EN 13463-1:2009

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 1: Prescriptions et méthodologie

Ceci est la première publication

EN 13463-1:2001

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13463-2:2004

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée 'fr'

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante 'd'

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-5:2003

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 5: Protection par sécurité de construction «c»

12.8.2004

 

 

CEN

EN 13463-6:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 6: Protection par contrôle de la source d'inflammation 'b'

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-8:2003

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 8: Protection par immersion dans un liquide 'k'

12.8.2004

 

 

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

9.3.2006

 

 

EN 13616:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 13617-2:2004

Stations-service - Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13617-3:2004

Stations-service - Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13673-1:2003

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et vapeurs - Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion

14.8.2003

 

 

CEN

EN 13673-2:2005

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs - Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds - Pistolet: conditions d'essais et dimensions

24.1.2004

 

 

CEN

EN 13821:2002

Atmosphères explosibles - Prévention et protection contre l'explosion - Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussière/air

20.5.2003

 

 

CEN

EN 13980:2002

Atmosphères explosibles - Application des systèmes qualité

20.5.2003

 

 

CEN

EN 14034-1:2004

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion pmax des nuages de poussière

30.11.2005

 

 

CEN

EN 14034-2:2006

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d'explosion (dp/dt)max des nuages de poussière

15.12.2006

 

 

CEN

EN 14034-3:2006

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 3: Détermination de la limite inférieure d'explosivité LIE des nuages de poussière

15.12.2006

 

 

CEN

EN 14034-4:2004

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussières - Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière

30.11.2005

 

 

CEN

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d'explosion

9.3.2006

 

 

CEN

EN 14460:2006

Appareil résistant à l'explosion

15.12.2006

 

 

CEN

EN 14491:2006

Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières

15.12.2006

 

 

EN 14491:2006/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1: Treuils motorisés

Ceci est la première publication

EN 14492-1:2006

Note 2.1

30.4.2010

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 2: Palans motorisés

Ceci est la première publication

EN 14492-2:2006

Note 2.1

31.3.2010

CEN

EN 14522:2005

Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs

30.11.2005

 

 

CEN

EN 14591-1:2004

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 1: Sas d'aérage résistant à 2 bar

9.3.2006

 

 

EN 14591-1:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 14591-2:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l'eau

12.12.2007

 

 

EN 14591-2:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14591-4:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 4: Installation d'extinction automatique d'explosion pour machines à attaque ponctuelle

12.12.2007

 

 

EN 14591-4:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines - Métallurgie secondaire - Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

20.8.2008

 

 

CEN

EN 14678-1:2006+A1:2009

Equipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 1: Distributeurs

Ceci est la première publication

EN 14678-1:2006

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 14681:2006

Sécurité des machines - Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

15.12.2006

 

 

CEN

EN 14756:2006

Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14797:2006

Dispositifs de décharge d'explosion

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14983:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14986:2007

Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14994:2007

Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15089:2009

Systèmes d'isolement d'explosion

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 15188:2007

Détermination de l'aptitude à l'auto-inflammation des accumulations de poussières

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15198:2007

Méthodes pour l'évaluation du risque d'inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15233:2007

Méthodologie relative à l'évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15268:2008

Stations-service - Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

27.1.2009

 

 

CEN

EN 15794:2009

Détermination des points d'explosion des liquides inflammables

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50050:2006

Appareillage électrique pour atmosphères explosibles - Equipement manuel de projection électrostatique

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 50104:2002

Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène - Règles de performance et méthodes d'essai

12.8.2004

EN 50104:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2005)

EN 50104:2002/A1:2004

12.8.2004

Note 3

Date dépassée

(1.8.2004)

Cenelec

EN 50176:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable - Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50177:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables - Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50241-1:1999

Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts - Partie 1: Prescriptions générales et méthodes d'essai

6.11.1999

 

 

EN 50241-1:1999/A1:2004

12.8.2004

Note 3

Date dépassée

(1.8.2004)

Cenelec

EN 50241-2:1999

Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts - Partie 2: Prescriptions d'aptitude à la fonction pour la détection des gaz combustibles

6.11.1999

 

 

Cenelec

EN 50281-2-1:1998

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 2-1: Méthodes d'essai - Méthodes de détermination de la température minimale d'inflammation de la poussière

6.11.1999

 

 

Cenelec

EN 50303:2000

Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon

7.9.2002

 

 

Cenelec

EN 50381:2004

Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne

9.3.2006

 

 

Cenelec

EN 60079-0:2009

Atmosphères explosives - Partie 0: Matériel - Exigences générales

IEC 60079-0:2007

Ceci est la première publication

EN 60079-0:2006 + EN 61241-0:2006

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60079-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»

IEC 60079-1:2007

11.4.2008

EN 60079-1:2004

Note 2.1

1.7.2010

Cenelec

EN 60079-2:2007

Atmosphères explosives - Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»

IEC 60079-2:2007

20.8.2008

EN 60079-2:2004

Note 2.1

1.11.2010

Cenelec

EN 60079-5:2007

Atmosphères explosives - Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»

IEC 60079-5:2007

20.8.2008

EN 50017:1998

Note 2.1

1.11.2010

Cenelec

EN 60079-6:2007

Atmosphères explosives - Partie 6: Protection du matériel par immersion dans l'huile «o»

IEC 60079-6:2007

20.8.2008

EN 50015:1998

Note 2.1

1.5.2010

Cenelec

EN 60079-7:2007

Atmosphères explosives - Partie 7: Protection de l'équipement par sécurité augmentée «e»

IEC 60079-7:2006

11.4.2008

EN 60079-7:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60079-11:2007

Atmosphères explosives - Partie 11: Protection de l'équipement par sécurité intrinsèque «i»

IEC 60079-11:2006

11.4.2008

EN 50020:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60079-15:2005

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 15: Construction, essais et marquage des matériels électriques du mode de protection «n»

IEC 60079-15:2005

20.7.2006

EN 60079-15:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

EN 60079-18:2004

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 18: Construction, essais et marquage des matériels électriques du type de protection par encapsulage «m»

IEC 60079-18:2004

20.7.2006

 

 

Cenelec

EN 60079-25:2004

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 25: Systèmes de sécurité intrinsèque

IEC 60079-25:2003

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-26:2007

Atmosphères explosives - Partie 26: Matériel d'un niveau de protection du matériel (EPL) Ga

IEC 60079-26:2006

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-27:2008

Atmosphères explosives - Partie 27: Concept de réseau de terrain de sécurité intrinsèque (FISCO)

IEC 60079-27:2008

Ceci est la première publication

EN 60079-27:2006

Note 2.1

1.4.2011

Cenelec

EN 60079-28:2007

Atmosphères explosives - Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC 60079-28:2006

11.4.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-29-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 29-1: Détecteurs de gaz - Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

IEC 60079-29-1:2007 (Modifié)

20.8.2008

EN 61779-1:2000 et son amendement + EN 61779-2:2000 + EN 61779-3:2000 + EN 61779-4:2000 + EN 61779-5:2000

Note 2.1

1.11.2010

Cenelec

EN 60079-30-1:2007

Atmosphères explosives Partie 30-1: Traçage par résistance électrique - Exigences générales et d'essais

IEC 60079-30-1:2007

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 61241-1:2004

Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles Partie 1: Protection par enveloppes «tD»

IEC 61241-1:2004

20.8.2008

EN 50281-1-1:1998 + A1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

Cenelec

EN 61241-4:2006

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles Partie 4: Type de protection «pD»

IEC 61241-4:2001

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 61241-11:2006

Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles Partie 11: Protection par sécurité intrinsèque «iD»

IEC 61241-11:2005

11.4.2008

 

 

Cenelec

EN 61241-18:2004

Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles Partie 18: Protection par encapsulage «mD»

IEC 61241-18:2004

11.4.2008

 

 

Cenelec

EN 62013-1:2006

Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses Partie 1: Exigences générales - Construction et essais liés au risque d'explosion

IEC 62013-1:2005

20.8.2008

EN 62013-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir: http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisme européen de normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIUM Tel +32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu);

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIUM Tel +32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu);

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE Tel +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu);

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


16.4.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 97/11


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 97/02

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN ISO 3095:2005

Applications ferroviaires - Acoustique - Mesurage du bruit émis par les véhicules circulant sur rails (ISO/FDIS 3095:2005)

 

 

CEN

EN ISO 3381:2005

Applications ferroviaires - Acoustique - Mesurage du bruit à l'intérieur des véhicules circulant sur rails (ISO 3381:2005)

 

 

CEN

EN 12082:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Essais de performances

 

 

CEN

EN 12663:2000

Applications ferroviaires - Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires

 

 

CEN

EN 13103:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes porteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13104:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes moteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13129-1:2002

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour matériel roulant grandes lignes - Partie 1: Paramètres de bien-être

 

 

CEN

EN 13129-2:2004

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour matériel roulant grandes lignes - Partie 2: Essais de type

 

 

CEN

EN 13232-4:2005

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 4: Manoeuvre, blocage et contrôle

 

 

CEN

EN 13232-5:2005

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 5: Aiguillages

 

 

CEN

EN 13232-6:2005

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 6: Curs de croisement et de traversée à pointes fixes

 

 

CEN

EN 13232-7:2006

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 7: Coeurs à parties mobiles

 

 

CEN

EN 13232-8:2007

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 8: Appareils de dilatation

 

 

CEN

EN 13232-9:2006

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 9: Ensemble de l'appareil

 

 

CEN

EN 13260:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux montés - Prescriptions pour le produit

EN 13260:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2009)

CEN

EN 13261:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13262:2004+A1:2008

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Prescriptions pour le produit

EN 13262:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2009)

CEN

EN 13272:2001

Applications ferroviaires - Eclairage électrique pour matériel roulant des systèmes de transport public

 

 

CEN

EN 13481-1:2002

Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation - Partie 1: Définitions

 

 

 

EN 13481-1:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

CEN

EN 13481-2:2002

Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation - Partie 2: Systèmes de fixation des traverses en béton

 

 

 

EN 13481-2:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

CEN

EN 13481-5:2002

Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation - Partie 5: Systèmes de fixation des voies sur dalle

 

 

 

EN 13481-5:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

CEN

EN 13674-1:2003+A1:2007

Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 1: Rails vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

EN 13674-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2008)

CEN

EN 13674-2:2006

Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2: Rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

 

 

CEN

EN 13674-3:2006

Applications ferroviaires - Voie - Rail - Partie 3: Contre-rails

 

 

CEN

EN 13715:2006

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Profil de roulement

 

 

CEN

EN 13848-1:2003+A1:2008

Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 1: Caractérisation de la géométrie de voie

EN 13848-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2009)

CEN

EN 13848-5:2008

Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 5: Niveaux de la qualité géométrique de la voie

 

 

CEN

EN 14067-5:2006

Applications ferroviaires - Aérodynamique - Partie 5: Exigences et procédures d'essai pour l'aérodynamique en tunnel

 

 

CEN

EN 14363:2005

Applications ferroviaires - Essais en vue de l'homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires - Essais en ligne et à poste fixe

 

 

CEN

EN 14531-1:2005

Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d'arrêt, de ralentissement et d'immobilisation - Partie 1: Algorithmes généraux

 

 

CEN

EN 14535-1:2005

Applications ferroviaires - Disques de frein pour matériel ferroviaire - Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité

 

 

CEN

EN 14601:2005

Applications ferroviaires - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale

 

 

CEN

EN 14752:2005

Applications ferroviaires - Systèmes d'accès latéraux

 

 

CEN

EN 14813-1:2006

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour cabines de conduite - Partie 1: Paramètres de bien-être

 

 

CEN

EN 14813-2:2006

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour cabine de conduite - Partie 2: Essais de type

 

 

CEN

EN 15020:2006

Applications ferroviaires - Attelage de secours - Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d'essai

 

 

CEN

EN 15152:2007

Applications ferroviaires - Vitres frontales des cabines des trains

 

 

CEN

EN 15153-1:2007

Applications ferroviaires - Dispositifs externes d'avertissement optiques et acoustiques pour trains à grande vitesse - Partie 1: Signaux de face avant, signaux d'extrémité avant et signaux de face arrière

 

 

CEN

EN 15153-2:2007

Applications ferroviaires - Dispositifs externes d'avertissement optiques et acoustiques pour trains à grande vitesse - Partie 2: Avertisseurs sonores

 

 

CEN

EN 15220-1:2008

Applications ferroviaires - Indicateurs de frein - Partie 1: Indicateurs de frein pneumatiques

 

 

CEN

EN 15227:2008

Applications ferroviaires - Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires

 

 

CEN

EN 15302:2008

Applications ferroviaires - Méthode de détermination de la conicité équivalente

 

 

CEN

EN 15327-1:2008

Applications ferroviaires - Sous-système d'alarme pour passagers - Partie 1: Exigences générales et interface voyageurs relatifs au dispositif de signal d'alarme à l'usage des voyageurs

 

 

CEN

EN 15355:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Distributeurs de freinage et robinet d'isolement

 

 

CEN

EN 15427:2008

Applications ferroviaires - Gestion des frottements roue/rail - Lubrification des boudins de roues

 

 

CEN

EN 15551:2009

Applications ferroviaires - Wagons - Tampons

 

 

CEN

EN 15566:2009

Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaire - Organes de traction et tendeur d'attelage

 

 

CEN

EN 15595:2009

Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur

 

 

CEN

EN 15611:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Relais pneumatiques

 

 

CEN

EN 15612:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Valve accélératrice de vidange

 

 

CEN

EN 15625:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de pesée variable automatiques

 

 

Cenelec

EN 50119:2001

Applications ferroviaires - Installations fixes - Lignes aériennes de contact pour la traction électrique

 

 

Cenelec

EN 50122-1:1997

Applications ferroviaires - Installations fixes - Partie 1: Mesures de protection relatives à la sécurité électrique et à la mise à la terre

 

 

Cenelec

EN 50124-1:2001

Applications ferroviaires - Coordination de l'isolement - Partie 1: Prescriptions fondamentales - Distances d'isolement dans l'air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique

 

 

 

EN 50124-1:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

 

EN 50124-1:2001/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2008)

Cenelec

EN 50124-2:2001

Applications ferroviaires - Coordination de l'isolement - Partie 2: Surtensions et protections associées

 

 

Cenelec

EN 50125-1:1999

Applications ferroviaires - Conditions d'environnement pour le matériel - Partie 1: Equipement embarqué du matériel roulant

 

 

Cenelec

EN 50125-3:2003

Applications ferroviaires - Conditions d'environnement pour le matériel - Partie 3: Equipement pour la signalisation et les télécommunications

 

 

Cenelec

EN 50126-1:1999

Applications ferroviaires - Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) - Partie 1: Exigences de base et procédés génériques

 

 

Cenelec

EN 50128:2001

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Logiciels pour systèmes de commande et de protection ferroviaire

 

 

Cenelec

EN 50129:2003

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement - Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation

 

 

Cenelec

EN 50149:2001

Applications ferroviaires - Installations fixes - Traction électrique - Fils rainurés en cuivre et en cuivre allié

 

 

Cenelec

EN 50155:2001

Applications ferroviaires - Equipements électroniques utilisés sur le matériel roulant

 

 

 

EN 50155:2001/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.9.2005)

Cenelec

EN 50155:2007

Applications ferroviaires - Equipements électroniques utilisés sur le matériel roulant

EN 50155:2001

et son amendement

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50159-1:2001

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement Partie 1: Communication de sécurité sur des systèmes de transmission fermés

 

 

Cenelec

EN 50159-2:2001

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement Partie 2: Communication de sécurité sur des systèmes de transmission ouverts

 

 

Cenelec

EN 50163:2004

Applications ferroviaires - Tensions d'alimentation des réseaux de traction

 

 

 

EN 50163:2004/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50206-1:1998

Applications ferroviaires - Matériel roulant - Pantographes: Caractéristiques et essais Partie 1: Pantographes pour véhicules grandes lignes

 

 

Cenelec

EN 50238:2003

Applications ferroviaires - Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train

 

 

Cenelec

EN 50317:2002

Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Prescriptions et validation des mesures de l'interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire

 

 

 

EN 50317:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

 

EN 50317:2002/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 50367:2006

Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Critères techniques d'interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès)

 

 

Cenelec

EN 50388:2005

Applications ferroviaires - Alimentation électrique et matériel roulant - Critères techniques pour la coordination entre le système d'alimentation (sous-station) et le matériel roulant pour réaliser l'interopérabilité

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir: http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu).

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu).

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu).

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


16.4.2010   

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Journal officiel de l'Union européenne

C 97/18


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 97/03

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 12080:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Roulements

 

 

CEN

EN 12081:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Graisses pour lubrification

 

 

CEN

EN 12082:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Essais de performances

 

 

CEN

EN 13103:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes porteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13104:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes moteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13260:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux montés - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13261:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13262:2004+A1:2008

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13715:2006

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Profil de roulement

 

 

CEN

EN 13848-1:2003+A1:2008

Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 1: Caractérisation de la géométrie de voie

 

 

CEN

EN 14531-1:2005

Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d'arrêt, de ralentissement et d'immobilisation - Partie 1: Algorithmes généraux

 

 

CEN

EN 14535-1:2005

Applications ferroviaires - Disques de frein pour matériel ferroviaire - Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité

 

 

CEN

EN 14601:2005

Applications ferroviaires - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale

 

 

CEN

EN 14865-1:2009

Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 1: Méthode d'essai d'aptitude à lubrifier les véhicules circulant à des vitesses classiques jusqu'à 200 km/h et les véhicules circulant à grande vitesse jusqu'à 300 km/h

 

 

CEN

EN 14865-2:2006+A1:2009

Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 2: Méthode d'essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu'à 200 km/h

 

 

CEN

EN 15220-1:2008

Applications ferroviaires - Indicateurs de frein - Partie 1: Indicateurs de frein pneumatiques

 

 

CEN

EN 15355:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Distributeurs de freinage et robinet d'isolement

 

 

CEN

EN 15461:2008

Applications ferroviaires - Emission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

 

 

CEN

EN 15528:2008

Applications ferroviaires - Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limites de charges des véhicules et de l'infrastructure

 

 

CEN

EN 15551:2009

Applications ferroviaires - Wagons - Tampons

 

 

CEN

EN 15566:2009

Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaire - Organes de traction et tendeur d'attelage

 

 

CEN

EN 15595:2009

Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur

 

 

CEN

EN 15611:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Relais pneumatiques

 

 

CEN

EN 15612:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Valve accélératrice de vidange

 

 

CEN

EN 15624:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé

 

 

CEN

EN 15625:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de pesée variable automatiques

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).,

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.,

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.,

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.,

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.