European flag

Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2026/90217

19.3.2026

Rectificatif à la directive (UE) 2024/1438 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 modifiant les directives du Conseil 2001/110/CE relative au miel, 2001/112/CE relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l’alimentation humaine, 2001/113/CE relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits, ainsi qu’à la crème de marrons, destinées à l’alimentation humaine, et 2001/114/CE relative à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l’alimentation humaine

( «Journal officiel de l’Union européenne» L, 2024/1438, 24 mai 2024 )

Page 9, article 1er, point 4):

au lieu de:

«4)

L’annexe I est modifiée comme suit:

a)

au point 2 b), le point viii) est supprimé;

b)

au point 3, le troisième tiret est remplacé par le texte suivant:

“—

avoir été surchauffé, ou

avoir été obtenu par l’élimination de matières étrangères inorganiques ou organiques d’une manière qui a pour résultat l’élimination de quantités significatives de pollen.”.»,

lire:

«4)

Les annexes sont modifiées comme suit:

a)

à l’annexe I, point 2, b), le point viii) est supprimé et la référence à l’annexe I, point 2, b), point viii), figurant à l’annexe II, troisième alinéa, est remplacée par une référence à “l’annexe I, point 3, quatrième tiret”;

b)

à l’annexe I, point 3, le troisième tiret est remplacé par le texte suivant:

“—

avoir été surchauffé, ou

avoir été obtenu par l’élimination de matières étrangères inorganiques ou organiques d’une manière qui a pour résultat l’élimination de quantités significatives de pollen.”.».


ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2024/1438/corrigendum/2026-03-19/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)