ANNEXE

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

3a890i

Chlorure de choline

Composition de l’additif

Solution aqueuse contenant au moins 74 % de chlorure de choline

Caractérisation de la substance active

Chlorure de choline

C5H14Cl·NO

Numéro CAS: 67-48-1

État solide, obtenu par synthèse chimique

Critères de pureté: min. 99 %, base anhydre

2-Chloroéthanol: max. 40 mg/kg d’oxyde d’éthylène (1) (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloroéthanol, exprimée en oxyde d’éthylène)

Méthode d’analyse (2)

Pour la détermination du chlorure de choline dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement: chromatographie ionique avec détection conductimétrique (CI-DC)

Toutes les espèces animales

—

1.	L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

2.	Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement sont indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3.	L’utilisation simultanée du chlorure de choline dans les aliments pour animaux et dans l’eau d’abreuvement ne doit pas être autorisée.

La mention suivante figure dans le mode d’emploi étiqueté sur les aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille et aux porcs:

«Il est recommandé de ne pas dépasser un niveau de supplémentation de 1 000 mg de chlorure de choline/kg d’aliment complet pour les volailles et les porcs.»

5.	La mention suivante doit figurer dans le mode d’emploi des aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille ou aux porcs: «Ne pas utiliser en même temps que de l’eau d’abreuvement dans laquelle du chlorure de choline a été ajouté.»

Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

16 février 2036

(1) Même si la teneur de 40 mg est exprimée en oxyde d’éthylène, elle se rapporte à la présence de l’impureté 2-chloroéthanol. La méthode d’analyse requiert que le 2-chloroéthanol soit exprimé de cette manière.

(2) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en.

Numéro d’identification de l’additif

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

3a890ii

Chlorure de choline

Composition de l’additif

Préparation contenant au moins 50 % de chlorure de choline

État solide

Caractérisation de la substance active

Chlorure de choline

C5H14Cl·NO

Numéro CAS: 67-48-1

État solide, obtenu par synthèse chimique

Critères de pureté: min. 99 %, base anhydre

2-Chloroéthanol: max. 40 mg/kg d’oxyde d’éthylène (3) (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloroéthanol, exprimée en oxyde d’éthylène)

Méthode d’analyse (4)

Toutes les espèces animales

—

1.	L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

2.	Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3.	L’utilisation simultanée du chlorure de choline dans les aliments pour animaux et dans l’eau d’abreuvement ne doit pas être autorisée.

La mention suivante figure dans le mode d’emploi étiqueté sur les aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille et aux porcs:

«Il est recommandé de ne pas dépasser un niveau de supplémentation de 1 000 mg de chlorure de choline/kg d’aliment complet pour les volailles et les porcs.»

5.	La mention suivante doit figurer dans le mode d’emploi des aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille ou aux porcs: «Ne pas utiliser en même temps que de l’eau d’abreuvement dans laquelle du chlorure de choline a été ajouté.»

16 février 2036

(3) Même si la teneur de 40 mg est exprimée en oxyde d’éthylène, elle se rapporte à la présence de l’impureté 2-chloroéthanol. La méthode d’analyse requiert que le 2-chloroéthanol soit exprimé de cette manière.

(4) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en.