RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/516 DE LA COMMISSION

du 10 mars 2026

rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2025/1403 en ce qui concerne la concentration de thuyones dans l’huile essentielle de sauge d’Espagne

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)	La substance «huile essentielle de sauge d’Espagne tirée de Salvia officinalis ssp. Lavandulifolia (Vahl) Gams» a été autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2025/1403 de la Commission (2) pour une période de 10 ans.

(2)

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1403, la concentration de thuyones dans l’huile essentielle de sauge d’Espagne est mentionnée de façon erronée avec une valeur de «0,001 %», alors que, selon l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments du 17 septembre 2024 (3), la concentration de thuyones dans l’huile essentielle de sauge d’Espagne n’est pas détectée par chromatographie en phase gazeuse-spectrométrie de masse [limite de détection (LOD) 0,001 %].

(3)	Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécution (UE) 2025/1403 en conséquence.

(4)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Rectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2025/1403

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1403, à l’entrée relative à l’huile essentielle de sauge d’Espagne figurant sous le numéro d’identification «2b413-eo», dans la troisième colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», sous la rubrique «Spécifications», le tiret «— Thuyones: 0,001 %» est remplacé par «— Thuyones: ≤ 0,001 %».

Article 2

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 mars 2026.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj.

(2) Règlement d’exécution (UE) 2025/1403 de la Commission du 16 juillet 2025 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de sauge d’Espagne tirée de Salvia officinalis ssp. lavandulifolia (Vahl) Gams et de l’huile essentielle de lavande tirée de Lavandula angustifolia Mill. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L, 2025/1403, 17.7.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/1403/oj).

(3) EFSA Journal 2024;22(10):e9015, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2024.9015.