(1)

Le règlement (UE) 2016/429 dispose que, pour pouvoir entrer dans l’Union, les envois d’animaux, de produits germinaux et de produits d’origine animale doivent provenir d’un pays tiers ou territoire, ou d’une zone ou compartiment de celui-ci, inscrit sur une liste conformément à l’article 230, paragraphe 1, dudit règlement.

(2)

Le règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission (2) établit les conditions de police sanitaire applicables à l’entrée dans l’Union d’envois de certaines espèces et catégories d’animaux, de produits germinaux et de produits d’origine animale provenant de pays tiers ou de territoires ou de zones de pays tiers ou territoire, ou de compartiments de pays tiers dans le cas des animaux d’aquaculture.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2021/404 de la Commission (3) établit les listes des pays tiers, territoires et zones de pays tiers et territoires en provenance desquels l’entrée dans l’Union des espèces et catégories données d’animaux, de produits germinaux et de produits d’origine animale concernés est autorisée. Les annexes I à XXII de ce règlement d’exécution contiennent ces listes et certaines règles générales concernant ces listes.

(4)

L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoires en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois d’équidés est autorisée. La Malaisie figure dans ladite annexe et est classée dans le groupe sanitaire E. L’entrée dans l’Union d’envois de chevaux enregistrés en provenance de ce pays tiers est toutefois suspendue depuis le 7 septembre 2020 après l’apparition d’un foyer de peste équine dans ce pays tiers.

(5)

Depuis juin 2021, aucun foyer de peste équine n’a été signalé en Malaisie et, en 2023, le statut de pays indemne de peste équine de ce pays tiers a été rétabli par l’Organisation mondiale de la santé animale (OMSA). Dans l’intervalle, la Malaisie a fourni à la Commission suffisamment d’informations techniques à l’appui de sa demande d’autorisation d’entrée dans l’Union d’envois de chevaux enregistrés. La Commission a évalué les informations montrant que la Malaisie était parvenue à éradiquer la peste porcine à la suite de l’épidémie en 2020 et qu’elle était en mesure de mener des contrôles et des activités zoosanitaires adéquats visant à maintenir le statut de pays indemne de peste équine. Il convient dès lors de modifier l’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 en conséquence.

(6)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2021/404 en conséquence.

(7)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,