ANNEXE I

Liste et description des variables et leurs spécifications techniques

1. LISTE ET DESCRIPTION DES VARIABLES

a) Pour le thème «emplois vacants»

Les données sont transmises i) non corrigées et ii) corrigées des variations saisonnières.

Thème détaillé

Nom de la variable

Unité de mesure

Ventilations

Postes vacants

Nombre, non corrigé

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T

—	A (facultatif)

Nombre, corrigé des variations saisonnières

Sections de la NACE:

—	F, J, K, L, M, et

—	agrégats: B à E, G à I, N à O, P à R et S à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif)

Postes vacants auprès d’agences de travail temporaire enregistrés en fonction de l’activité économique de l’entreprise ou de l’unité locale dans laquelle le salarié exerce l’activité professionnelle (facultatif)

Nombre, non corrigé

Sections de la NACE:

—	A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T

Nombre, corrigé des variations saisonnières

Sections de la NACE:

—	A, F, J, K, L, M, et

—	agrégats: B à E, G à I, N à O, P à R et S à T

Postes occupés

Nombre, non corrigé

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T

—	A (facultatif)

Nombre, corrigé des variations saisonnières

Sections de la NACE:

—	F, J, K, L, M, et

—	agrégats: B à E, G à I, N à O, P à R et S à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif)

Postes occupés auprès d’agences de travail temporaire enregistrés en fonction de l’activité économique de l’entreprise ou de l’unité locale dans laquelle le salarié exerce l’activité professionnelle (facultatif)

Nombre, non corrigé

Sections de la NACE:

—	A, B C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T

Nombre, corrigé des variations saisonnières

Sections de la NACE:

—	A, F, J, K, L, M, et

—	agrégats: B à E, G à I, N à O, P à R et S à T

b) Pour le thème «indice du coût de la main-d’œuvre»

Les données sont transmises i) non corrigées; ii) corrigées des effets de calendrier; et iii) corrigées des effets de calendrier et des variations saisonnières. La correction des effets de calendrier et la correction des variations saisonnières sont effectuées indirectement afin de préserver la cohérence entre les composantes et les agrégats.

Thème détaillé

Nom de la variable

Unité de mesure

Ventilations

Indice trimestriel du coût de la main-d’œuvre par heure travaillée

Indice trimestriel du coût total de la main-d’œuvre par heure travaillée

Indice, non corrigé

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice, corrigé des effets de calendrier

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice, corrigé des effets de calendrier et des variations saisonnières

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice trimestriel des salaires et traitements par heure travaillée

Indice, non corrigé

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice, corrigé des effets de calendrier

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice, corrigé des effets de calendrier et des variations saisonnières

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice trimestriel du coût de la main-d’œuvre, hormis les salaires et traitements, par heure travaillée

Indice, non corrigé

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice, corrigé des effets de calendrier

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice, corrigé des effets de calendrier et des variations saisonnières

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Indice trimestriel du coût total de la main-d’œuvre (*1)

Indice trimestriel du coût total de la main-d’œuvre

Indice, non corrigé

Section de la NACE:

—

F, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif).

Indice, corrigé des effets de calendrier

Section de la NACE:

—

F, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif).

Indice, corrigé des effets de calendrier et des variations saisonnières

Section de la NACE:

—

F, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif).

Indice trimestriel des heures travaillées (*1)

Indice trimestriel des heures travaillées

Indice, non corrigé

Section de la NACE:

—

F, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif).

Indice, corrigé des effets de calendrier

Section de la NACE:

—

F, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif).

Indice, corrigé des effets de calendrier et des variations saisonnières

Section de la NACE:

—

F, et

—	agrégats: B à E, G à O, B à O, P à T et B à T

Toutes les autres sections de la NACE non énumérées ci-dessus (facultatif)

Coût annuel de la main-d’œuvre

Coût total de la main-d’œuvre

Monnaie nationale

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégat: B à T

Salaires et traitements

Monnaie nationale

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégat: B à T

Coût de la main-d’œuvre, hormis les salaires et traitements

Monnaie nationale

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, et

—	agrégat: B à T

c) Pour le thème «écart de rémunération entre les femmes et les hommes»

Thème détaillé

Nom de la variable

Unité de mesure

Ventilations

Salaires horaires

Salaires horaires bruts

Monnaie nationale

Sexe:

—	homme, femme

Classes d’âge:

—	jusqu’à 29, 30-34, 35-44, 45-54, 55-64, 65 et plus

Durée contractuelle de travail:

—	temps complet, temps partiel

Contrôle économique et financier:

—	public, privé:

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T

Salaires horaires

Écart de rémunération entre les femmes et les hommes

Pourcentage

Classes d’âge:

—	jusqu’à 29, 30-34, 35-44, 45-54, 55-64, 65 et plus

Durée contractuelle de travail:

—	temps complet, temps partiel

Contrôle économique et financier:

—	public, privé:

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T

Salariés

Nombre de salariés

Sexe:

—	homme, femme

Classes d’âge:

—	jusqu’à 29, 30-34, 35-44, 45-54, 55-64, 65 et plus

Durée contractuelle de travail:

—	temps complet, temps partiel

Contrôle économique et financier:

—	public, privé:

Sections de la NACE:

—	B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T

2. SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES

a) Pour le thème «emplois vacants»

1)	Un poste occupé (1) est un emploi rémunéré au sein d’une entreprise résidente ou d’une unité locale résidente auquel un salarié est affecté pendant une période déterminée ou jusqu’à nouvel ordre.

Un poste vacant est un emploi rémunéré au sein d’une entreprise résidente ou d’une unité locale résidente:

a)	nouvellement créé, inoccupé ou sur le point de devenir vacant;

pour lequel l’employeur entreprend activement des démarches pour trouver un candidat apte en dehors de l’entreprise concernée (même si le poste peut être occupé par un candidat issu de l’entreprise). Les démarches entreprises activement pour trouver un candidat apte au poste peuvent comprendre les actions suivantes:

i)	notifier l’emploi vacant aux services publics de l’emploi,

ii)	s’adresser à un service privé de placement ou à des chasseurs de têtes,

iii)	publier le poste vacant dans les médias (par exemple sur l’internet, dans les journaux ou les magazines),

iv)	publier le poste vacant sur un tableau d’affichage public,

v)	prendre contact avec des candidats éventuels/recrues potentielles, leur faire passer des entretiens ou les sélectionner directement,

vi)	s’adresser à des salariés et/ou des contacts personnels,

vii)	engager des stagiaires en vue de pourvoir à un emploi rémunéré après une période probatoire;

c)	auquel l’employeur a l’intention de pourvoir immédiatement ou dans un délai déterminé.

Dans le cas des agences de travail temporaire, les postes occupés et les postes vacants à remplir par des personnes travaillant pour des agences de travail temporaire sont enregistrés:

—	pour la transmission obligatoire des statistiques sur les emplois vacants, dans la section O de la NACE, qui correspond à l’activité économique des agences de travail temporaire;

—	sur une base volontaire, dans la section de la NACE correspondant à l’activité de l’entreprise résidente ou de l’unité locale résidente dans laquelle le salarié exerce l’activité professionnelle.

b) Pour le thème «indice du coût de la main-d’œuvre»

Le coût total de la main-d’œuvre correspond au total des coûts supportés par l’employeur du fait de l’emploi de main-d’œuvre. Il correspond à la somme des salaires et traitements, y compris les primes, les cotisations sociales à la charge des employeurs et les impôts liés à l’emploi, qui sont considérés comme des coûts de la main-d’œuvre payés par l’employeur et dont sont déduites les subventions liées à l’emploi perçues par l’employeur.

Les heures travaillées correspondent au nombre total d’heures effectivement travaillées par tous les salariés, qu’il s’agisse de salariés à temps complet, de salariés à temps partiel, d’apprentis, de stagiaires rémunérés ou d’internes. Les heures effectivement travaillées sont définies comme la somme de toutes les périodes consacrées aux activités directes et auxiliaires de production de biens et de services au cours du trimestre de référence. La définition d’un «salarié» est donnée à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/1526 de la Commission.

Les heures effectivement travaillées comprennent:

—	les heures travaillées pendant les périodes de travail normales;

—	les heures supplémentaires rémunérées, c’est-à-dire les heures travaillées en plus des heures de travail normales, indépendamment du tarif horaire appliqué (par exemple, une heure de travail rémunérée au double du tarif horaire normal doit être comptée pour une heure);

—	les heures supplémentaires non rémunérées (2) (si possible);

—	le temps consacré à des tâches telles que: la préparation du travail et du lieu de travail; la préparation, l’entretien, la réparation et le nettoyage des outils et des machines; l’établissement de reçus et de factures; l’établissement de cartes de travail et de rapports, etc.;

—	le temps passé sur le lieu de travail en temps mort, en raison, par exemple, d’arrêts de machines, d’accidents ou d’un manque occasionnel de travail, mais pour lequel, sur la base des dispositions contractuelles, un paiement est effectué;

—	les courtes périodes de repos sur le lieu de travail, y compris les pauses-café ou pauses-thé;

—	les heures consacrées à la formation au sein soit de l’entreprise/l’unité locale, soit d’établissements d’enseignement (cet élément n’est pas pris en compte pour les apprentis);

—	les heures consacrées aux voyages professionnels pris en charge par l’employeur;

—	les périodes de travail à la demande comprenant les heures passées sur le lieu de travail et les heures passées en dehors du lieu de travail à partir du moment où l’employé est rappelé (y compris la durée de déplacement, par exemple du domicile au lieu de travail);

—	les heures de travail à domicile, à condition que le salarié puisse être contacté par l’employeur pendant les heures de travail habituelles.

Les heures effectivement travaillées ne comprennent pas:

—	les heures rémunérées mais non travaillées, par exemple les jours de congés payés, les jours fériés, les absences pour maladie, les congés de maternité, les cas de force majeure tels que les conditions météorologiques extrêmes ou les catastrophes naturelles;

—	les heures non travaillées et non rémunérées en cas, par exemple, de maladie et de maternité,

—	les heures non travaillées (rémunérées ou non) en cas de congé spécial pour examens médicaux, mariage, funérailles, déménagement, à la suite d’un accident, etc.;

—	les pauses pour le repas principal (c’est-à-dire autres que les courtes périodes de repos ou les arrêts de travail pour collation);

—	les heures non travaillées (rémunérées ou non) en cas de chômage partiel, de conflits du travail, de lock-out, etc.;

—	le temps consacré par les salariés au trajet entre le domicile et le lieu de travail;

—	les heures consacrées par les apprentis à la formation au sein soit de l’entreprise/l’unité locale, soit d’établissements d’enseignement.

Les salaires et traitements comprennent la rémunération directe, les primes et la rémunération du travail posté, les indemnités, les honoraires, les commissions et les rémunérations en nature. Ils comprennent également les salaires et traitements versés aux travailleurs externes (y compris les travailleurs à domicile), aux apprentis, aux stagiaires et aux internes. Toutefois, les salaires des travailleurs à domicile rémunérés à la pièce sont exclus [SEC 2010, point 4.07, e)]. Contrairement à ce qui est prévu pour les comptes nationaux, les pourboires sont exclus, car ils ne sont pas payés par les employeurs et ne sont donc pas enregistrés comme coût de la main-d’œuvre dans leurs comptes.

Les salaires et traitements sont enregistrés au cours de la période pendant laquelle le travail est effectué. Toutefois, les primes et autres paiements exceptionnels, le treizième mois, etc., sont enregistrés au moment où ils doivent être payés. Le moment d’enregistrement des options sur titres est réparti sur la période comprise entre la date d’attribution et la date d’acquisition des droits. Si les données sont inadéquates, la valeur de l’option est enregistrée à la date d’acquisition des droits.

4)	Le coût de la main-d’œuvre, hormis les salaires et traitements, est la somme des éléments suivants: les cotisations sociales à la charge des employeurs et les impôts sur le travail payés par l’employeur, déduction faite des subventions de la main-d’œuvre perçues par l’employeur.

Les cotisations sociales à la charge des employeurs équivalent au montant des cotisations sociales que les employeurs doivent verser aux régimes de sécurité sociale ou à d’autres régimes d’assurance sociale liés à l’emploi pour garantir à leurs salariés le droit à des prestations sociales. Les cotisations sociales à la charge des employeurs peuvent être effectives ou imputées.

Elles couvrent les risques et les besoins suivants:

—	la maladie,

—	l’invalidité et l’infirmité,

—	l’accident du travail et la maladie professionnelle,

—	la vieillesse,

—	la survie,

—	la maternité,

—	la famille,

—	la promotion de l’emploi,

—	le chômage,

—	le logement,

—	l’enseignement,

—	l’indigence.

Elles incluent les cotisations sociales que les employeurs doivent payer en faveur des apprentis.

Les impôts sur le travail payés par l’employeur englobent tous les impôts basés sur la masse salariale totale ou sur l’emploi. Ces impôts sont considérés comme un élément du coût de la main-d’œuvre. Ils comprennent aussi les pénalités fiscales à acquitter dans certains pays par les employeurs qui comptent trop peu de personnes handicapées parmi leurs salariés, ainsi que les taxes ou redevances similaires.

Cette catégorie de coûts de la main-d’œuvre n’inclut pas les cotisations sociales à la charge de l’employeur ni les montants retenus par l’employeur pour payer les cotisations sociales ou les impôts sur le revenu dus par le salarié.

Les subventions de la main-d’œuvre perçues par l’employeur désignent tous les montants perçus à titre de subvention publique qui sont destinés à compenser partiellement ou totalement des rémunérations directes et non à couvrir des coûts de sécurité sociale ou de formation professionnelle. Ces subventions n’incluent pas les remboursements effectués à l’employeur par les organismes de sécurité sociale ou les fonds d’assurances complémentaires. Elles comprennent en revanche les subventions de la main-d’œuvre servant à rembourser le coût de la rémunération des apprentis ainsi que des stagiaires rémunérés et des internes.

L’indice trimestriel du coût total de la main-d’œuvre par heure travaillée (indice du coût de la main-d’œuvre ou LCI) est un indice de type Laspeyres du coût trimestriel de la main-d’œuvre par heure travaillée; il s’agit d’un indice chaîné annuellement et fondé sur une structure fixe des activités économiques correspondant au niveau des sections de la NACE. La formule à utiliser pour le calcul du LCI figure à la section 2.1 «Règles de calcul».

L’indice trimestriel des salaires et traitements par heure travaillée est un indice de type Laspeyres des salaires et traitements trimestriels par heure travaillée; il s’agit d’un indice chaîné annuellement et fondé sur une structure fixe des activités économiques correspondant au niveau des sections de la NACE.

10)

L’indice trimestriel du coût de la main-d’œuvre, hormis les salaires et traitements, par heure travaillée est un indice de type Laspeyres du coût trimestriel de la main-d’œuvre, hormis les salaires et traitements, par heure travaillée; il s’agit d’un indice chaîné annuellement et fondé sur une structure fixe des activités économiques correspondant au niveau des sections de la NACE.

11)

L’indice trimestriel du coût total de la main-d’œuvre (TCI) (facultatif) est le rapport simple entre le coût total de la main-d’œuvre enregistré au cours du trimestre de référence et le quart de celui enregistré au cours de l’année civile précédente; l’indice est chaîné annuellement avec l’année de base. La formule à utiliser pour le calcul du TCI figure à la section 2.1 «Règles de calcul».

12)

L’indice trimestriel des heures travaillées (HWI) (facultatif) est un indice de type Paasche des heures travaillées au cours d’un trimestre; il s’agit d’un indice chaîné annuellement et fondé sur une structure mouvante des activités économiques correspondant au niveau des sections de la NACE. La formule à utiliser pour le calcul du HWI figure à la section 2.1 «Règles de calcul».

L’indice trimestriel du coût de la main-d’œuvre, l’indice trimestriel du coût total de la main-d’œuvre et l’indice trimestriel des heures travaillées sont exprimés par rapport à une année de base pour laquelle les indices annuels, calculés comme la moyenne simple des quatre indices trimestriels de cette année, sont égaux à 100 pour les indices non corrigés, corrigés des effets de calendrier et corrigés des effets de calendrier et des variations saisonnières.

L’année de base est modifiée tous les quatre ans. Les données exprimées par rapport à la nouvelle année de base sont transmises pour les périodes de référence commençant au premier trimestre de l’année suivant la publication des données les plus récentes sur le thème «structure du coût de la main-d’œuvre» par Eurostat. La première année de base est 2024.

c) Pour le thème «écart de rémunération entre les femmes et les hommes»

1)	L’écart de rémunération entre les femmes et les hommes est la différence entre les salaires horaires bruts moyens des salariés (hommes) et ceux des salariées (femmes), exprimée en pourcentage du salaire horaire brut moyen des salariés (hommes).

2)	Les salaires bruts, le nombre d’heures rémunérées, le type de contrôle économique et financier (public/privé) et la durée contractuelle du travail (à temps complet ou à temps partiel) sont définis dans le règlement d’exécution (UE) 2025/1526 de la Commission.

3)	Le salaire horaire brut est le salaire mensuel brut divisé par le nombre d’heures rémunérées mensuellement.

2.1. Règles de calcul

a) Pour le thème «emplois vacants»

Les données relatives aux postes vacants et aux postes occupés doivent être représentatives de l’ensemble du trimestre de référence. Dans ce contexte, les États membres ont la possibilité de collecter les données à une date de référence spécifique au cours du mois intermédiaire du trimestre de référence, ou de calculer une moyenne représentative sur la base des données collectées à des dates de référence spécifiques concentrées autour du mois intermédiaire du trimestre de référence ou collectées en continu durant le trimestre de référence.

b) Pour le thème «indice du coût de la main-d’œuvre»

Les indices trimestriels du coût de la main-d’œuvre par heure travaillée, les indices trimestriels du coût total de la main-d’œuvre (facultatif) et les indices trimestriels des heures travaillées (facultatif) doivent être représentatifs de l’ensemble du trimestre de référence.

Le coût annuel de la main-d’œuvre (pondérations) correspond à l’ensemble de l’année civile.

c) Formule de calcul de l’indice du coût de la main-d’œuvre chaîné (LCI)

La formule de l’indice-chaîne de Laspeyres est utilisée pour calculer l’indice trimestriel du coût de la main-d’œuvre par heure travaillée (LCI) et ses deux composantes de coût (salaires et traitements, et coût de la main-d’œuvre, hormis les salaires et traitements) pour les diverses sections de la NACE, pour les agrégats de la NACE et pour l’ensemble de l’économie.

La formule de base de Laspeyres à utiliser pour calculer le LCI du trimestre t de l’année j dans les diverses sections de la NACE, les agrégats de la NACE et l’ensemble de l’économie pour la période de base annuelle k est définie comme suit:

où:

wi tj	= coût de la main-d’œuvre par heure travaillée par les salariés de la section i de la NACE au cours du trimestre t de l’année j
hi k	= heures travaillées par les salariés de la section i de la NACE au cours de l’année k
wi k	= coûts de la main-d’œuvre par heure travaillée par les salariés de la section i de la NACE au cours de l’année k et 1 ≤ t ≤ 4,
Wi k	= wi k × hi k = coût total de la main-d’œuvre pour les salariés de la section i de la NACE au cours de l’année k.

2)	Les pondérations servant à calculer l’indice sont définies comme suit:

3)	Le lien annuel entre l’année l et l’année l + 1, où 0 ≤ l < l + 1 < j est défini comme suit:

La formule d’indice-chaîne de Laspeyres pour le trimestre t de l’année j, avec l’année de base k = 0 et avec m comme intervalle requis pour traiter et appliquer les pondérations annuelles nécessaires, où 1 ≤ m ≤ 2, est définie comme suit:

LCItj(0) = 100 × (L''0,1) × (L''1,2) ×….. × (L''j-m-1,j-m ) × LCItj(j-m)

d) Formule de calcul des indices chaînés du coût total de la main-d’œuvre (facultatif)

La formule à utiliser pour calculer le coût total de la main-d’œuvre (TCI) du trimestre t de l’année j dans les diverses sections de la NACE, les agrégats de la NACE et l’ensemble de l’économie avec l’année de référence k est définie comme suit:

où:

hi tj	=	heures travaillées par les salariés de la section i de la NACE au cours du trimestre t de l’année j,
wi tj	=	coût de la main-d’œuvre par heure travaillée par les salariés de la section i de la NACE au cours du trimestre t de l’année j,
hi k	=	heures travaillées par les salariés de la section i de la NACE au cours de l’année k,
wi k	=	coûts de la main-d’œuvre par heure travaillée par les salariés de la section i de la NACE au cours de l’année k,
Wi tj	=	wi tj × hi tj = coût total de la main-d’œuvre pour les salariés de la section i de la NACE au cours du trimestre t de l’année j,
Wi k	=	wi k × hi k = coût total de la main-d’œuvre pour les salariés de la section i de la NACE au cours de l’année k, et 1 ≤ t ≤ 4.

2)	La formule de l’indice-chaîne pour le trimestre t de l’année j avec l’année de base k = 0 est définie comme suit:

e) Formule de calcul des indices chaînés des heures travaillées (HWI) (facultatif)

La formule de base de Paasche à utiliser pour calculer les indices chaînés des heures travaillées (HWI) du trimestre t de l’année j dans les diverses sections de la NACE, les agrégats de la NACE et l’ensemble de l’économie avec l’année de référence k est définie comme suit:

où:

hi tj

heures travaillées par les salariés de la section i de la NACE au cours du trimestre t de l’année j,

hi k

heures travaillées par les salariés de la section i de la NACE au cours de l’année k,

wi tj

coût de la main-d’œuvre par heure travaillée par les salariés de la section i de la NACE au cours du trimestre t de l’année j,

Wi tj = wi tj × hi tj = coût total de la main-d’œuvre pour les salariés de la section i de la NACE au cours du trimestre t de l’année j,

et 1 ≤ t ≤ 4.

2)	Les pondérations à utiliser pour calculer l’indice sont définies comme suit:

3)	Le lien annuel entre l’année l et l’année l + 1, où 0 ≤ l < l + 1 < j est défini comme suit:

La formule d’indice-chaîne de Paasche pour le trimestre t de l’année j, avec l’année de base k = 0 et avec m comme intervalle requis pour traiter et appliquer les pondérations annuelles nécessaires, où 1 ≤ m ≤ 2, est définie comme suit:

HWItj(0) = 100 × (L'0,1) × (L'1,2) ×….. × (L'j-m-1,j-m ) × HWItj(j-m)

f) Pour le thème «écart de rémunération entre les femmes et les hommes»

× 100

où:

GPGK	=	écart de rémunération entre les hommes et les femmes pour l’année civile K,
GHEi	=	salaire horaire brut d’un salarié (homme) i, au cours d’un mois représentatif de l’année civile K, ou son estimation si aucune donnée sur la structure des salaires n’est disponible,
GHEj	=	salaire horaire brut d’une salariée (femme) j, au cours d’un mois représentatif de l’année civile K, ou son estimation si aucune donnée sur la structure des salaires n’est disponible,
M	=	nombre de salariés (hommes),
W	=	nombre de salariées (femmes).

2.2. Ensembles de données pour les estimations précoces

a) Pour le thème «emplois vacants»

Les États membres visés à l’article 5 du règlement (UE) 2025/941 transmettent des estimations précoces des variables «postes vacants» et «postes occupés». Ces estimations sont représentatives de toutes les entreprises résidentes ou unités locales résidentes qui comptent un ou plusieurs salariés et appartiennent à l’une des sections de la NACE relevant du thème «emplois vacants» en vertu de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (UE) 2025/941.

Les données sont transmises non corrigées et corrigées des variations saisonnières.

b) Pour le thème «indice du coût de la main-d’œuvre»

Les États membres visés à l’article 5 du règlement (UE) 2025/941 transmettent des estimations précoces de l’indice du coût de la main-d’œuvre (LCI). Ces estimations sont représentatives de toutes les entreprises résidentes ou unités locales résidentes qui comptent un ou plusieurs salariés et appartiennent à l’une des sections de la NACE relevant du thème «indice du coût de la main-d’œuvre» en vertu de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (UE) 2025/941.

Les données sont transmises non corrigées et corrigées des effets de calendrier.

Les données corrigées des effets de calendrier et des variations saisonnières peuvent être transmises sur une base facultative.

Les estimations précoces concernant les deux thèmes devraient inclure toutes les révisions portant au moins sur les quatre trimestres précédant la période de référence.

La transmission d’estimations précoces pour les diverses sections et agrégats de la NACE, tels qu’indiqués à la section 1 «Liste et description des variables», est facultative pour les deux thèmes.

2.3. Données rétrospectives (facultatif)

a) Pour le thème «emplois vacants»

Les États membres devraient transmettre les données rétrospectives concernant le thème «emplois vacants», tel que défini à la section 1 «Liste et description des variables» pour les périodes de référence remontant jusqu’au premier trimestre de 2010, hormis pour les sections G, J, K et T de la NACE, pour lesquelles ils devraient transmettre des données rétrospectives remontant jusqu’au premier trimestre de 2018.

Les données rétrospectives devraient se rapporter à toutes les entreprises résidentes ou unités locales résidentes comptant un ou plusieurs salariés.

b) Pour le thème «indice du coût de la main-d’œuvre»

Les États membres devraient transmettre des données rétrospectives concernant le thème détaillé «indice trimestriel du coût de la main-d’œuvre par heure travaillée», tel que défini à la section 1 «Liste et description des variables», pour les périodes de référence remontant jusqu’au premier trimestre de 2009, hormis pour les sections G, J, K et T de la NACE, pour lesquelles ils devraient transmettre des données rétrospectives remontant jusqu’au premier trimestre de 2018.

Les données rétrospectives devraient se rapporter aux entreprises employant un ou plusieurs salariés. Si ces données ne sont pas disponibles, il convient d’utiliser des sources et méthodes d’estimation appropriées.

Les États membres devraient transmettre des données rétrospectives concernant le thème détaillé «coût annuel de la main-d’œuvre», tel que défini à la section 1 «Liste et description des variables», pour les périodes de référence remontant jusqu’à l’année 2008, hormis pour les sections G, J, K et T de la NACE, pour lesquelles ils devraient transmettre des données rétrospectives remontant jusqu’à l’année 2017.

Les États membres peuvent transmettre des données rétrospectives concernant l’«indice trimestriel du coût total de la main-d’œuvre» et l’«indice trimestriel des heures travaillées», tels que définis à la section 1 «Liste et description des variables», pour les périodes de référence remontant jusqu’au premier trimestre de 2025.

c) Pour le thème «écart de rémunération entre les femmes et les hommes»

Les États membres devraient transmettre des données rétrospectives pour les périodes de référence allant jusqu’aux dernières données concernant le thème «structure des salaires» transmises à Eurostat, à partir de l’année civile 2026.

(*1) À fournir sur une base volontaire.

(1) Il correspond à la notion d’«emploi» dans le système européen des comptes (point 11.22). Voir règlement (UE) no 549/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif au système européen des comptes nationaux et régionaux dans l’Union européenne (JO L 174 du 26.6.2013, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/549/oj).

(2) Les heures travaillées non rémunérées, en tant que composante des «heures effectivement travaillées», doivent souvent être estimées, à partir, par exemple, de données d’enquêtes auprès des ménages.