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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2025/2218

3.11.2025

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/2218 DE LA COMMISSION

du 31 octobre 2025

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/402 en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT SOLVENT BASED» et rectifiant ledit règlement

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 50, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 22 février 2023, la Commission a, par son règlement d’exécution (UE) 2023/402 (2), accordé une autorisation de l’Union, sous le numéro EU-0023657-0000, à la société Nutrition & Biosciences Netherlands B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT SOLVENT BASED». L’annexe dudit règlement d’exécution contient le résumé des caractéristiques du produit pour cette famille de produits biocides.

(2)

La société Nutrition & Biosciences Netherlands B.V. a été acquise par la société MC (Netherlands) 1 B.V. avant l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2023/402, et ce règlement d’exécution aurait donc dû faire référence à MC (Netherlands) 1 B.V. à son article 1er comme étant le titulaire de l’autorisation, comme cela a été fait à juste titre dans le résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») pour la famille de produits biocides «CMIT/MIT SOLVENT BASED» figurant à l’annexe dudit règlement d’exécution.

(3)

Le 17 novembre 2023, le 17 juillet 2024, le 13 janvier 2025 et le 4 juillet 2025, conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (3), MC (Netherlands) 1 B.V. a soumis des notifications à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence») en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT SOLVENT BASED», telles que visées au titre 1 de l’annexe dudit règlement. Les notifications ont été enregistrées dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre») sous les numéros BC-FM090134-40, BC-FX098836-92, BC-KB102361-71 et BC-QG108678-28. La proposition notifiée de modifications de cette autorisation concerne la suppression et l’ajout de noms commerciaux, la suppression de deux formulateurs de produits biocides et l’ajout de trois formulateurs de produits biocides, une modification de l’adresse du titulaire de l’autorisation et l’ajout d’un fabricant de la substance active.

(4)

Le 3 janvier 2024, le 19 août 2024, le 18 février 2025 et le 24 juillet 2025, l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, des avis (4) sur les modifications administratives notifiées concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT SOLVENT BASED», ainsi qu’un résumé révisé des caractéristiques du produit biocide. Dans ces avis, l’Agence conclut que les modifications proposées constituent des modifications administratives au sens de l’article 50, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) no 528/2012 et du titre 1, sections 1 et 2, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 seront toujours remplies.

(5)

Le 24 juillet 2025, l’Agence a transmis à la Commission un RCP révisé de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT SOLVENT BASED» dans toutes les langues officielles de l’Union, comprenant toutes les modifications administratives demandées, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013.

(6)

La Commission souscrit aux avis de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «CMIT/MIT SOLVENT BASED» afin d’introduire les modifications administratives demandées par MC (Netherlands) 1 B.V.

(7)

À l’exception des changements relevant des modifications proposées, toutes les autres informations figurant dans le RCP concernant la famille de produits biocides «CMIT/MIT SOLVENT BASED», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/402, restent inchangées.

(8)

Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version consolidée du RCP qui doit être publié par l’Agence, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/402 dans son intégralité. En raison d’une modification, en février 2024, du format utilisé pour la génération du résumé des caractéristiques du produit biocide dans le registre, le RCP figurant dans ladite annexe devrait également inclure des modifications rédactionnelles et de présentation mineures.

(9)

Il convient donc de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/402 en conséquence.

(10)

Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécution (UE) 2023/402 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’article 1er, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) 2023/402 est rectifié comme suit:

«Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0023657-0000, à la société MC (Netherlands) 1 B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée “CMIT/MIT SOLVENT BASED” conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.».

Article 2

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/402 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 31 octobre 2025.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2023/402 de la Commission du 22 février 2023 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CMIT/MIT SOLVENT BASED» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 56 du 23.2.2023, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/402/oj).

(3)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj).

(4)  Avis UAD-C-1703145-38-00/F du 3 janvier 2024, UAD-C-1760130-45-00/F du 19 août 2024, UAD-C-1803042-40-00/F du 18 février 2025 et UAD-C-1843154-31-00/F du 24 juillet 2025 de l’ECHA sur les modifications administratives apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «CMIT/MIT SOLVENT BASED» (en anglais uniquement), https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

CMIT/MIT SOLVENT BASED

Type(s) de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

Numéro d’autorisation EU-0023657-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0023657-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom de famille

Nom

CMIT/MIT SOLVENT BASED

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

MC (Netherlands) 1 B.V.

Adresse

Montrealweg 15 3197KH Botlek Rotterdam NL

Numéro de l’autorisation

 

EU-0023657-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

 

EU-0023657-0000

Date de l’autorisation

 

15.3.2023

Date d’expiration de l’autorisation

 

28.2.2033

1.4.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Microbial Control (Switzerland) GmbH

Adresse du fabricant

Hungerbüelstrasse 22 8500 Frauenfeld Suisse

Emplacement des sites de fabrication

Microbial Control (Switzerland) GmbH site 1 AD Productions BV, Markweg Zuid 27 4794 SN Heijningen Pays-Bas


Nom du fabricant

Theseo Deutschland GmbH

Adresse du fabricant

Kolpingstrasse 4 49835 Wietmarschen Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Theseo Deutschland GmbH site 1 Kolpingstrasse 4 49835 Wietmarschen Allemagne


Nom du fabricant

Fuelcare Limited

Adresse du fabricant

Unit 13, Stadium Point Business Park, Oteley Road SY2 6NE Shrewsbury Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Emplacement des sites de fabrication

Fuelcare Limited Unit 13, Stadium Point Business Park, Oteley Road SY2 6NE Shrewsbury Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

C(M)IT/MIT (3:1)

Nom du fabricant

Jiangsu FOPIA Chemicals Co., Ltd (Specialty Electronic Materials Switzerland GmbH)

Adresse du fabricant

Touzeng Village, Binhuai Town 224555 Binhai County, Yancheng City, Jiangsu Chine

Emplacement des sites de fabrication

Jiangsu FOPIA Chemicals Co., Ltd (Specialty Electronic Materials Switzerland GmbH) site 1 Touzeng Village, Binhuai Town 224555 Binhai County, Yancheng City, Jiangsu Chine


Substance active

C(M)IT/MIT (3:1)

Nom du fabricant

Dalian Bio-chem Company Limited

Adresse du fabricant

No 18, Mubai Road, Songmudao Chemical Industry Park, PuWan New District, Liaoning Province 116308 Dalian Chine

Emplacement des sites de fabrication

Dalian Bio-chem Company Limited site 1 No 18, Mubai Road, Songmudao Chemical Industry Park, PuWan New District, Liaoning Province 116308 Dalian Chine

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

10,8 -12,1 % (p/p)

Butyl carbitol

2-(2-butoxyéthoxy)éthanol

Substance non active

112-34-5

203-961-6

0 -89,2 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

1.   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC KATHON FP

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

10,8 -12,1 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H317: Peut provoquer une allergie cutanée.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P272: Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter gants de protection / vêtements de protection / protection oculaire.

P321: Traitement spécifique (voir instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette).

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement Centre antipoison ou médecin.

P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.

P391: Recueillir le produit répandu.

P333 + P313: En cas d’irritation ou d’éruption cutanée: Consulter.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu dans un établissement agréé conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et internationales.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Préservation du pétrole brut déshydraté et des produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers), avec une teneur maximale en eau de 2 %

Type de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Préservation du pétrole brut déshydraté et des produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers), avec une teneur maximale en eau de 2 %

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Champignons/moisissures

Nom commun: moisissures

Stade de développement: cellules végétatives et spores

Nom scientifique: Champignon /levure

Nom commun: levure

Stade de développement: cellules végétatives

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: cellules végétatives

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

La famille des produits biocides est recommandée pour contrôler les micro-organismes dans le pétrole brut déshydraté et les produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers), avec une teneur maximale en eau de 2 %.

La famille des produits biocides ne doit pas être utilisée pour la préservation des carburants d’aviation, des naphtes, des alcènes/oléfines et des aromatiques (structures simples et plus complexes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Chargement d’un produit biocide dans une cuve de mélange contenant du pétrole brut déshydraté ou des produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers)

Description détaillée:

Le produit biocide est ajouté en dose unique au moment de la fabrication, du stockage ou de l’expédition.Doser le produit biocide dans le fluide d’utilisation finale de façon à assurer un mélange adéquat, en utilisant un système de dosage automatisé ou en le versant manuellement à l’aide d’un système de dosage de mesure sûr. Le produit biocide ne doit pas être distribué tel quel dans un réservoir de carburant vide. Les réservoirs de carburant traités avec un produit biocide doivent être remplis à au moins 10 % afin de garantir une bonne homogénéisation du produit biocide, ce qui renforce l’efficacité du traitement Les réservoirs de carburant et les puisards doivent être régulièrement vidés de leur eau. Après le traitement, évacuez les micro-organismes morts et autres débris du combustible traité qui s’accumulent au fond du réservoir. Les filtres doivent également être vérifiés fréquemment et examinés pour détecter l’accumulation de solides en suspension. À chaque entretien périodique, les réservoirs doivent être contrôlés pour vérifier la croissance microbienne.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Conservation pour le stockage à moyen et long terme et traitement curatif de 50 à 100 ppm v/v de produit biocide tel que fourni. Produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers) et pétrole brut déshydraté - Conservation à moyen/long terme : 50 à 150 ppm v/v de produit biocide tel que fourni - Traitement curatif : 200 à 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni -

Nombre et fréquence des applications:

Pétrole brut déshydraté:

Conservation à moyen/long terme :

50 à 150 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (0,75-2,25 ppm v/v CMIT/MIT), le temps de contact doit être de 1 à 4 semaines, selon la dose utilisée.

Traitement curatif:

Bactéries : 200 à 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (3-6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Champignons (levures/moules) : 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers) :

Conservation à moyen/long terme :

50 à 150 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (0,75-2,25 ppm v/v CMIT/MIT), le temps de contact doit être de 1 à 4 semaines, selon la dose utilisée.

Traitement curatif:

Bactéries : 200 à 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (3-6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Champignons (levures/moules) : 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Répéter si nécessaire lorsqu’une contamination est détectée.

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Les flacons : 5L nominal, dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Seaux : 20L nominal, dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Seaux :25L nominal, dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Tambours : 215L nominal, dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Tambours : 220L nominal, dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Conteneur pour vrac intermédiaire (IBC): 1 000 L nominal, , dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquetage et la notice avant utilisation et suivre toutes les consignes.

Respecter les conditions d’utilisation du produit biocide (concentration, temps de contact, température, pH, etc.).

Pour une conservation à moyen/long terme, la durée de contact doit être de 1 à 4 semaines, en fonction de la dose utilisée. Pour un traitement curatif, l’effet biocide est obtenu après 1 à 3 jours.

Les produits doivent être utilisés uniquement pour un stockage à moyen ou long terme ou pour un traitement curatif. Ne pas utiliser en cas de systèmes à forte rotation.

Vérifier régulièrement la concentration résiduelle de la substance active (tant dans la phase combustible que dans la phase aqueuse) entre les transferts de combustible afin de s’assurer de l’absence de contamination entre les traitements. Le choix des intervalles entre les traitements est basé sur le contrôle des concentrations de substances actives résiduelles.

Des tests microbiologiques visant à prouver l’adéquation de la préservation doivent être entrepris (tant dans la phase combustible que dans la phase aqueuse) par l’utilisateur du produit afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice, l’emplacement ou le système spécifique. Si nécessaire, consulter le fabricant du produit de conservation.

Utilisation non autorisée au Royaume du Danemark et au Royaume de Belgique.

Applicable uniquement en République fédérale d’Allemagne : Ne pas utiliser les produits pour la préservation des carburants pour les véhicules routiers non ferroviaires, sauf à des fins de recherche, de développement ou d’analyse.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Pour la conservation jusqu’à la dose de 6 ppm, la quantité maximale de pétrole brut déshydraté traité ou de produits raffinés vidés quotidiennement par site est de 15 000 m3.

Pour la conservation jusqu’à la dose de 3 ppm, la quantité maximale de pétrole brut déshydraté traité ou de produits raffinés vidés quotidiennement par site est de 35 000 m3.

Lors de la manipulation du produit biocide:

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques et respectant la norme européenne EN 374 (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) et une combinaison de protection (au moins de type 6 EN13034), au cours de la phase de manipulation du produit.

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques, conformes à la norme européenne EN 166, pendant la phase de manipulation du produit.

Les mesures techniques et organisationnelles suivantes doivent être mises en œuvre :

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail ;

l’utilisation d’une pompe doseuse pour le chargement manuel est requise ;

Minimisation des phases manuelles ;

assurer une ventilation suffisante durant l’application du produit.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin si vous ne vous sentez pas bien.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Rincez la peau à l’eau (ou prenez une douche). Enlevez immédiatement tous les vêtements contaminés et lavez-les avant de les réutiliser.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact éventuelles, si facilement réalisable. Poursuivre le rinçage.

EN CAS D’INHALATION : Évacuer la personne à l’air frais et la placer dans une position lui permettant de respirer confortablement.

En cas d’irritation ou d’éruption cutanée : Obtenez un avis/une attention médicale.

Tenir le récipient ou la notice à portée de main.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Rejet uniquement dans les stations d’épuration des eaux usées industrielles STP.

Mettre au rebut le produit non utilisé, son emballage, etc. et tous les autres déchets, conformément aux réglementations locales.

Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, les canalisations (par exemple évier, toilettes…) les égouts.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

-

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

KATHON FP 1.5 Biocide

Marché: UE

T2642

Marché: UE

XC85957

Marché: UE

SPEC-AID 8Q700

Marché: UE

Predator 9015

Marché: UE

FuelClear M15

Marché: UE

BIOC41770A

Marché: UE

Bactron B1770

Marché: UE

KATHON(TM) Fuel 15 Biocide

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0023657-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

11,3 % (p/p)

1.   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC KATHON HP

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

10,8 - 12,1 % (p/p)

Butyl carbitol

2-(2-butoxyéthoxy)éthanol

Substance non active

112-34-5

203-961-6

87,9 - 89,2 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H317: Peut provoquer une allergie cutanée.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P272: Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.

P280: Porter gants de protection conformes à la norme européenne EN 374 /vêtements de protection au moins de type 6 EN13034/ Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques, conformes à la norme européenne EN 166.

P321: Traitement spécifique (voir instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette).

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment d’eau.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement Centre antipoison ou médecin.

P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P333 + P313: En cas d’irritation ou d’éruption cutanée: Consulter.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu dans un établissement agréé conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et internationales.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P391: Recueillir le produit répandu.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Préservation du pétrole brut déshydraté et des produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers), avec une teneur maximale en eau de 2 %

Type de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Préservation du pétrole brut déshydraté et des produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers), avec une teneur maximale en eau de 2 %

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: cellules végétatives

Nom scientifique: Champignons / levure

Nom commun: levure

Stade de développement: cellules végétatives

Nom scientifique: Champignons / moisissures

Nom commun: moisissures

Stade de développement: cellules végétatives

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

La famille des produits biocides est recommandée pour contrôler les micro-organismes dans le pétrole brut déshydraté et les produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers), avec une teneur maximale en eau de 2 %.

La famille des produits biocides ne doit pas être utilisée pour la préservation des carburants d’aviation, des naphtes, des alcènes/oléfines et des aromatiques (structures simples et plus complexes).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Chargement d’un produit biocide dans une cuve de mélange contenant du pétrole brut déshydraté ou des produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers)

Description détaillée:

Le produit biocide est ajouté en dose unique au moment de la fabrication, du stockage ou de l’expédition.Doser le produit biocide dans le fluide d’utilisation finale de façon à assurer un mélange adéquat, en utilisant un système de dosage automatisé ou en le versant manuellement à l’aide d’un système de dosage de mesure sûr. Le produit biocide ne doit pas être distribué tel quel dans un réservoir de carburant vide. Les réservoirs de carburant traités avec un produit biocide doivent être remplis à au moins 10 % afin de garantir une bonne homogénéisation du produit biocide, ce qui renforce l’efficacité du traitementLes réservoirs de carburant et les puisards doivent être régulièrement vidés de leur eau. Après le traitement, évacuez les micro-organismes morts et autres débris du combustible traité qui s’accumulent au fond du réservoir. Les filtres doivent également être vérifiés fréquemment et examinés pour détecter l’accumulation de solides en suspension. À chaque entretien périodique, les réservoirs doivent être contrôlés pour vérifier la croissance microbienne.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers) et pétrole brut déshydraté - Conservation à moyen/long terme : 50 à 150 ppm v/v de produit biocide tel que fourni - Traitement curatif : 200 à 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni

Nombre et fréquence des applications:

Pétrole brut déshydraté:

Conservation à moyen/long terme :

Bactéries : 33 à 200 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (0,5 - 3 ppm v/v CMIT/MIT),

Champignons (levures/moules) : 50 à 200 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (0,75 - 3 ppm v/v CMIT/MIT), le temps de contact doit être de 1 à 4 semaines, selon la dose utilisée.

Traitement curatif

Bactéries : 200 à 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (3 - 6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Champignons (levures/moules) : 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Produits raffinés (combustibles distillés moyens et légers) :

Conservation à moyen/long terme :

Bactéries : 33 à 200 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (0,5 - 3 ppm v/v CMIT/MIT), le temps de contact doit être de 1 à 4 semaines, selon la dose utilisée.

Champignons (levures/moules) : 50 à 200 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (0,75 - 3 ppm v/v CMIT/MIT), le temps de contact doit être de 1 à 4 semaines, selon la dose utilisée.

Traitement curatif

Bactéries : 200 à 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (3 - 6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Champignons (levures/moules) : 400 ppm v/v de produit biocide tel que fourni (6 ppm v/v CMIT/MIT) le temps de contact doit être de 1 à 3 jours, selon la dose utilisée.

Répéter si nécessaire lorsqu’une contamination est détectée.

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Les flacons : 5L nominal, , dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Seaux : 20L et 25L nominal, , dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Tambours : 215L et 220L nominal, , dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

Conteneur pour vrac intermédiaire (IBC): 1 000 L nominal, , dont le matériau de fabrication consiste en polyéthylène haute densité (PEHD)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquetage et la notice avant utilisation et suivre toutes les consignes.

Respecter les conditions d’utilisation du produit biocide (concentration, temps de contact, température, pH, etc.).

Pour une conservation à moyen/long terme, la durée de contact doit être de 1 à 4 semaines, en fonction de la dose utilisée. Pour un traitement curatif, l’effet biocide est obtenu après 1 à 3 jours.

Les produits doivent être utilisés uniquement pour un stockage à moyen ou long terme ou pour un traitement curatif. Ne pas utiliser en cas de systèmes à forte rotation.

Vérifier régulièrement la concentration résiduelle de la substance active (tant dans la phase combustible que dans la phase aqueuse) entre les transferts de combustible afin de s’assurer de l’absence de contamination entre les traitements. Le choix des intervalles entre les traitements est basé sur le contrôle des concentrations de substances actives résiduelles.

Des tests microbiologiques visant à prouver l’adéquation de la préservation doivent être entrepris (tant dans la phase combustible que dans la phase aqueuse) par l’utilisateur du produit afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice, l’emplacement ou le système spécifique. Si nécessaire, consulter le fabricant du produit de conservation.

Utilisation non autorisée au Royaume du Danemark et au Royaume de Belgique.

Applicable uniquement en République fédérale d’Allemagne : Ne pas utiliser les produits pour la préservation des carburants pour les véhicules routiers non ferroviaires, sauf à des fins de recherche, de développement ou d’analyse.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Pour la conservation jusqu’à la dose de 6 ppm, la quantité maximale de pétrole brut déshydraté traité ou de produits raffinés vidés quotidiennement par site est de 15 000 m3.

Pour la conservation jusqu’à la dose de 3 ppm, la quantité maximale de pétrole brut déshydraté traité ou de produits raffinés vidés quotidiennement par site est de 35 000 m3.

Lors de la manipulation du produit biocide:

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques et respectant la norme européenne EN 374 (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) et une combinaison de protection (au moins de type 6 EN13034), au cours de la phase de manipulation du produit.

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques, conformes à la norme européenne EN 166, pendant la phase de manipulation du produit.

Les mesures techniques et organisationnelles suivantes doivent être mises en œuvre :

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail ;

l’utilisation d’une pompe doseuse pour le chargement manuel est requise ;

Minimisation des phases manuelles ;

assurer une ventilation suffisante durant l’application du produit.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin si vous ne vous sentez pas bien.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Rincez la peau à l’eau (ou prenez une douche). Enlevez immédiatement tous les vêtements contaminés et lavez-les avant de les réutiliser.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact éventuelles, si facilement réalisable. Poursuivre le rinçage.

EN CAS D’INHALATION : Évacuer la personne à l’air frais et la placer dans une position lui permettant de respirer confortablement.

En cas d’irritation ou d’éruption cutanée : Obtenez un avis/une attention médicale.

Tenir le récipient ou la notice à portée de main.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Rejet uniquement dans les stations d’épuration des eaux usées industrielles STP.

Mettre au rebut le produit non utilisé, son emballage, etc. et tous les autres déchets, conformément aux réglementations locales.

Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, les canalisations (par exemple évier, toilettes…) les égouts.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

La durée de vie : 3 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

-

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

KATHON HP 120 Biocide

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0023657-0002 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

11,3 % (p/p)

Butyl carbitol

2-(2-butoxyéthoxy)éthanol

Substance non active

112-34-5

203-961-6

88,7 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/2218/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)