(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autorisation.

(2)

La L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058 a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 848/2014 de la Commission (2).

(3)

En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement a été présentée concernant l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer, selon la demande, dans la catégorie des «additifs nutritionnels» et dans le groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues». Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

(4)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu dans son avis du 28 janvier 2025 (3) que l’utilisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058 reste sûre pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement dans les conditions d’utilisation autorisées. L’Autorité a également conclu que l’additif n’est pas irritant pour la peau ou les yeux ni comme sensibilisant cutané. En outre, elle a indiqué qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058, étant donné que la demande de renouvellement de l’autorisation ne comportait pas de proposition visant à modifier ou à compléter les conditions de l’autorisation initiale qui aurait une incidence sur l’efficacité de l’additif.

(5)

Le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et recommandations formulées lors de l’évaluation de la méthode d’analyse de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058 en tant qu’additif pour l’alimentation animale effectuée dans le cadre de la précédente autorisation restaient valables et pouvaient s’appliquer à la présente demande. En vertu de l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (4), le laboratoire de référence n’est donc pas tenu d’établir un rapport d’évaluation.

(6)

Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058 remplit les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient par conséquent de renouveler l’autorisation de cet additif. Il convient que les exploitants du secteur de l’alimentation animale assurent la protection de la L-valine contre la dégradation dans le rumen et que l’étiquette de l’additif et des prémélanges indique que la supplémentation en L-valine doit tenir compte des acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.

(7)

Puisque l’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058 en tant qu’additif pour l’alimentation animale est renouvelée, il convient d’abroger le règlement d’exécution (UE) no 848/2014.

(8)

Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80058, il y a lieu de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autorisation.

(9)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,