(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autorisation.

(2)

Le D-pantothénate de calcium et le D-panthénol ont été autorisés en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales pour une période de 10 ans par le règlement d’exécution (UE) no 669/2014 de la Commission (2).

(3)

En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, deux demandes de renouvellement de l’autorisation du D-pantothénate de calcium (vitamine B5) et du D-panthénol (vitamine B5) pour toutes les espèces animales ont été présentées, le demandeur sollicitant la classification des additifs dans la catégorie des additifs nutritionnels et dans le groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies. Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003.

(4)

Dans ses avis du 26 juin 2024 (3) et du 28 janvier 2025 (4), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées, le D-pantothénate de calcium et le D-panthénol restent sûrs pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement. L’Autorité a également conclu que le D-pantothénate de calcium était considéré comme étant faiblement toxique par inhalation et qu’une exposition par inhalation était probable. Elle a également conclu qu’il n’était pas irritant pour la peau ni les yeux et qu’il n’était pas un sensibilisant cutané. En ce qui concerne le D-panthénol, l’Autorité a conclu qu’il était considéré comme irritant pour la peau et les yeux et comme sensibilisant cutané et respiratoire. L’Autorité a conclu que les demandes de renouvellement de l’autorisation ne comportent pas de proposition destinée à modifier ou à compléter les conditions de l’autorisation initiale qui aurait une incidence sur l’efficacité des additifs. Par conséquent, elle a conclu qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité de l’additif dans le contexte du renouvellement de l’autorisation. L’Autorité a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché.

(5)

Le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et recommandations formulées lors de l’évaluation effectuée en ce qui concerne la méthode d’analyse du D-pantothénate de calcium et du D-panthénol en tant qu’additifs pour l’alimentation animale dans le cadre de la précédente autorisation étaient valables et applicables à la présente demande. Conformément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (5), des rapports d’évaluation du laboratoire de référence ne sont donc pas requis.

(6)

Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que le D-pantothénate de calcium (vitamine B5) et le D-panthénol (vitamine B5) remplissent les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de ces additifs. Actuellement, la dénomination de ces additifs pour l’alimentation animale renvoie uniquement au D-pantothénate de calcium ou au D-panthénol. La Commission estime qu’il convient d’ajouter la référence à la dénomination commune de la vitamine, à savoir «vitamine B5», et d’accorder aux opérateurs la possibilité d’indiquer l’additif sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et sur l’étiquette des aliments composés pour animaux en utilisant soit la dénomination commune de la vitamine, soit le nom de la substance chimique spécifique (D-panthothénate de calcium ou D-panthénol). Dans les deux cas, la référence figurant sur l’étiquette doit être accompagnée du numéro d’identification, différent pour chaque additif, et permettre d’identifier la substance chimique exacte utilisée dans l’aliment pour animaux. Cette modification devrait permettre aux agriculteurs et aux propriétaires d’animaux de compagnie d’identifier facilement la vitamine B5 sur l’étiquette des aliments composés pour animaux. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes desdits additifs sur la santé de leurs utilisateurs. Ces mesures de protection devraient être sans préjudice des autres exigences fixées dans la législation de l’Union en matière de sécurité des travailleurs.

(7)

Puisque l’autorisation du D-pantothénate de calcium (vitamine B5) et du D-panthénol (vitamine B5) est renouvelée, il y a lieu d’abroger le règlement d’exécution (UE) no 669/2014.

(8)

Étant donné que les dénominations des additifs ont été modifiées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autorisation. Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,