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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2025/1800

19.9.2025

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/1800 DE LA COMMISSION

du 10 septembre 2025

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/753 en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «C(M)IT/MIT formulations»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 50, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 12 avril 2023, la Commission a, par son règlement d’exécution (UE) 2023/753 (2) accordé une autorisation de l’Union, sous le numéro EU-0025678-0000, à la société Solenis Switzerland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «C(M)IT/MIT formulations». L’annexe dudit règlement d’exécution contient le résumé des caractéristiques du produit pour cette famille de produits biocides.

(2)

Le 1er octobre 2024, Solenis Switzerland GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (3), une notification de modification administrative apportée à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations», enregistrées dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-TG100256-47. La modification proposée notifiée concerne l’ajout de formulateurs du produit biocide.

(3)

Le 6 novembre 2024 (4), l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, un avis sur la modification administrative notifiée concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations». Dans cet avis, l’Agence conclut que la modification proposée constitue une modification administrative au sens de l’article 50, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) no 528/2012 et du titre 1, section 2, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, et qu’après la mise en œuvre de la modification, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 seront toujours remplies.

(4)

Le 6 novembre 2024, l’Agence a transmis à la Commission le résumé révisé des caractéristiques du produit biocide de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations» dans toutes les langues officielles de l’Union, incluant la modification administrative demandée, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013.

(5)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations» afin d’introduire la modification administrative demandée par Solenis Switzerland GmbH.

(6)

À l’exception de la modification administrative, toutes les autres informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit biocide concernant «C(M)IT/MIT formulations», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/753, restent inchangées.

(7)

Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version consolidée du résumé des caractéristiques du produit biocide qui doit être publié par l’Agence, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/753 dans son intégralité, En raison d’une modification, en février 2024, du format utilisé pour la génération du résumé des caractéristiques du produit biocide dans le registre des produits biocides, le résumé des caractéristiques du produit biocide figurant à ladite annexe devrait également inclure des modifications rédactionnelles et de présentation mineures.

(8)

Il convient donc de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/753 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/753 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 septembre 2025.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2023/753 de la Commission du 12 avril 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «C(M)IT/MIT formulations» (JO L 100 du 13.4.2023, p. 48, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/753/oj).

(3)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj).

(4)  Avis de l’ECHA no UAD-C-1777770-16-00/F du 6 novembre 2024 sur les modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations», https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

C(M)IT/MIT formulations

Type(s) de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

TP12: Produits anti-biofilm

Numéro d’autorisation EU-0025678-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0025678-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom de famille

Nom

C(M)IT/MIT formulations

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

TP12: Produits anti-biofilm

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Solenis Switzerland GmbH

Adresse

Mühlentalstrasse 38 8200 Schaffhausen CH

Numéro de l’autorisation

 

EU-0025678-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

 

EU-0025678-0000

Date de l’autorisation

 

3/05/2023

Date d’expiration de l’autorisation

 

31/08/2032

1.4.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Solenis Switzerland GmbH

Adresse du fabricant

Mühlentalstrasse 38 8200 Schaffhausen Suisse

Emplacement des sites de fabrication

Solenis Switzerland GmbH site 1

Fütingsweg 20 D-47805 Krefeld Allemagne

Solenis Switzerland GmbH site 2

Wimsey Way, Somercotes DE55 4LR Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Solenis Switzerland GmbH site 3

Högastensgatan 18 252 32 Helsingborg Suède

Solenis Switzerland GmbH site 4

AD International B.V. Markweg Zuid 27 4793 ZJ Fijnaart Pays-Bas


Nom du fabricant

Diversey UK Production Ltd

Adresse du fabricant

Cotes Park Industrial Estate, Somercotes DE55 4PA Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Emplacement des sites de fabrication

Diversey UK Production Ltd

Cotes Park Industrial Estate, Somercotes, DE55 4PA Alfreton Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord


Nom du fabricant

Diversey Italy Production Srl

Adresse du fabricant

Strada Statale 235 26010 Bagnolo Cremasco (CR) Italie

Emplacement des sites de fabrication

Diversey Italy Production Srl

Strada Statale 235 26010 Bagnolo Cremasco (CR) Italie


Nom du fabricant

Diversey España Production S.L.U

Adresse du fabricant

Avenida Conde Duque 5, 7 y 9, Poligono Industrial La Postura 28343 Valdemoro (Madrid) Espagne

Emplacement des sites de fabrication

Diversey España Production S.L.U

Avenida Conde Duque 5, 7 y 9, Poligono Industrial La Postura 28343 Valdemoro (Madrid) Espagne


Nom du fabricant

Diversey Netherlands Production BV

Adresse du fabricant

Rembrandtlaan 414 7545ZW Enschede Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Diversey Netherlands Production BV

Rembrandtlaan 414 7545ZW Enschede Pays-Bas


Nom du fabricant

Diversey Germany Production oHG

Adresse du fabricant

Morschheimer Strasse 12 67292 Kirchheimbolanden Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Diversey Germany Production oHG

Morschheimer Strasse 12 67292 Kirchheimbolanden Allemagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

C(M)IT/MIT (3:1)

Nom du fabricant

Specialty Electronic Materials Switzerland GmbH

Adresse du fabricant

Bachtobelstrasse 3 8810 Horgen Suisse

Emplacement des sites de fabrication

Specialty Electronic Materials Switzerland GmbH site 1

Jiangsu FOPIA Chemicals Co., Ltd, Touzeng Village 224555 Binhuai Town, Binhai County, Yancheng City, Jiangsu, Chine

Specialty Electronic Materials Switzerland GmbH site 2

Rohm and Haas (UK) Ltd. Tyneside Works, Ellison Street, NE32 3DJ Jarrow Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord


Substance active

C(M)IT/MIT (3:1)

Nom du fabricant

Thor GmbH

Adresse du fabricant

Landwehrstraße 1 67346 Speyer Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Thor GmbH site 1

Landwehrstraße 1 67346 Speyer Allemagne


Substance active

C(M)IT/MIT (3:1)

Nom du fabricant

Thor Quimicos de México, SA de CV

Adresse du fabricant

Km 182 Autopista México – Querétaro, Pedro Escobedo 76700 Querétaro Mexique

Emplacement des sites de fabrication

Thor Quimicos de México, SA de CV site 1

Km 182 Autopista México – Querétaro, Pedro Escobedo 76700 Querétaro Mexique


Substance active

C(M)IT/MIT (3:1)

Nom du fabricant

Troy Chemical Company BV

Adresse du fabricant

Poortweg 4C 2612 Delft Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Troy Chemical Company BV site 1

Weifang Heaven-sent New Materials Technology Co. Ltd, Binhai Road, Changyi Coastal Economic Development Zone 261312 Weifang Chine

Troy Chemical Company BV site 2

Dalian Xingyuan Chemistry Co., Ltd, Room 1205/1206, Pearl River International Building, No.99, Xinkai Road, Xigang District, Songmudao Chemical Industry Zone, Puwan New District 116308 Dalian Chine

Troy Chemical Company BV site 3

Dalian Bio-Chem Company Limited, Songmudao Plant: Songmudao Chemical Industry, Zone, Puwan New District 116308 Dalian Chine


Substance active

C(M)IT/MIT (3:1)

Nom du fabricant

Jiangsu FOPIA Chemicals Co., Ltd

Adresse du fabricant

Touzeng Village, Binhuai Town, Binhai County 224555 Yancheng City Chine

Emplacement des sites de fabrication

Jiangsu FOPIA Chemicals Co., Ltd site 1 Touzeng Village, Binhuai Town, Binhai County 224555 Yancheng City Chine

Touzeng Village, Binhuai Town, Binhai County 224555 Yancheng City China

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

2,2 - 20,9 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

1.   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

TP12: Produits anti-biofilm

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

2,2 - 6,5 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H332: Nocif par inhalation.

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H317: Peut provoquer une allergie cutanée.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H302: Nocif en cas d’ingestion.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les fumées.

P264: Se laver la peau soigneusement après manipulation.

P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

P272: Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter gants de protection / vêtements de protection / protection oculaire / protection du visage / protection auditive.

P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.

P333 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P310: Appeler immédiatement Centre antipoison ou médecin .

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P391: Recueillir le produit répandu.

P405: Garder sous clef.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P301 + P312: EN CAS D’INGESTION: Appeler Centre antipoison ou médecin en cas de malaise.

P406: Stocker dans un un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Conservation de réseaux de polymères

Type de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Champignons

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

conservation de réseaux de polymères

Le produit biocide est recommandé pour le contrôle des bactéries, levures et champignons dans la fabrication, le stockage et le transport des latex, des polymères synthétiques dont le polyacrylamide hydrolysé (HPAM), les biopolymères (ex. Xanthane, dextrane, etc.) et latex naturels.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Application manuelle et automatisée. Le produit biocide doit être délivré dans le fluide final en un point permettant d’assurer un mélange adéquat, au moyen, de préférence, d’une pompe doseuse automatisée ou par ajout manuel.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Usages industriels : 1,5 - 14,5 % C(M)IT / MIT dans les produits biocides; Utilisations professionnelles: 14,9-50 mg/kg de C(M)IT/MIT (3:1) dans le produit final. -

Nombre et fréquence des applications:

Le produit biocide est ajouté en dose unique au moment de la fabrication, du stockage ou de l’expédition.

Pour garantir une répartition uniforme, disperser lentement à l’aide d’un dosage automatisé ou d’un ajout manuel, dans le produit sous agitation. Bien mélanger jusqu’à ce que le produit biocide soit uniformément dispersé.

Usages industriels : 1,5 - 14,5 % C(M)IT / MIT dans les produits biocides.

Utilisations professionnelles

14,9-50 mg/kg de C(M)IT/MIT (3:1) dans le produit final.

Pour le produit biocide tel que fourni : pour usage industriel uniquement.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le conservateur peut être ajouté à n’importe quelle étape de la fabrication du produit.

Un ajout le plus tôt possible est recommandé pour une protection optimale.

S’adresser au fabricant pour déterminer le dosage optimal des différents produits à conserver.

Il est recommandé de déterminer la concentration optimale du biocide et la compatibilité avec les formulations individuelles au moyen d’essais en laboratoire.

La durée et les conditions de stockage des matrices conservées pouvant se répercuter sur l’efficacité du produit, des tests microbiologiques doivent être effectués pour déterminer le taux d’application approprié sans dépasser le taux d’application maximal autorisé.

Le produit biocide doit être utilisé pour le traitement de produits (articles/mélanges) distribués uniquement aux utilisateurs professionnels.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant les phases de manipulation des produits de Meta RCP 1, 2, 3 et 4 (mélange et chargement), il faut réduire l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) grâce au port d’un EPI et à la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

La concentration maximale des produits utilisés pour la conservation de réseaux de polymères étant supérieure à la valeur seuil de 15 ppm, il faut réduire l’exposition grâce au port d’un EPI, à une protection de la peau et des muqueuses potentiellement exposées et à la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles,

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Conservation de boues minérales

Type de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

conservation de boues minérales

Le produit biocide est recommandé pour contrôler la croissance des bactéries dans les boues inorganiques/minérales à base aqueuse et les pigments inorganiques qui sont formulés dans les peintures, les revêtements et le papier.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Application manuelle et automatisée. Le produit biocide doit être délivré en tant qu’additif côté réservoir dans la dilution d’utilisation en circulation du fluide, à l’aide d’une pompe doseuse ou par versement manuel, en un point permettant de garantir un mélange adéquat dans tout le système.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Usages industriels : 1,5 - 14,5 % C(M)IT / MIT dans les produits biocides; Utilisations professionnelles: 10-30 mg/kg de C(M)IT/MIT (3:1) dans le produit final. -

Nombre et fréquence des applications:

Le produit biocide est ajouté en dose unique au moment de la fabrication, du stockage ou de l’expédition.

Usages industriels : 1,5 - 14,5 % C(M)IT / MIT dans les produits biocides.

Utilisations professionnelles:

10-30 mg/kg de C(M)IT/MIT (3:1) dans le produit final.

Pour le produit biocide tel que fourni : pour usage industriel uniquement.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le conservateur peut être ajouté à n’importe quelle étape de la fabrication du produit.

Un ajout le plus tôt possible est recommandé pour une protection optimale.

S’adresser au fabricant pour déterminer le dosage optimal des différents produits à conserver.

Il est recommandé de déterminer la concentration optimale du biocide et la compatibilité avec les formulations individuelles au moyen d’essais en laboratoire.

La durée et les conditions de stockage des matrices conservées pouvant se répercuter sur l’efficacité du produit, des tests microbiologiques doivent être effectués pour déterminer le taux d’application approprié sans dépasser le taux d’application maximal autorisé.

Le produit biocide doit être utilisé pour le traitement de produits (articles/mélanges) distribués uniquement aux utilisateurs professionnels.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant les phases de manipulation des produits de Meta RCP 1, 2, 3 et 4 (mélange et chargement), il faut réduire l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) grâce au port d’un EPI et à la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

Il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

La concentration maximale des produits utilisés pour la conservation de boues minérales étant supérieure à la valeur seuil de 15 ppm, il faut réduire l’exposition grâce au port d’un EPI, à une protection de la peau et des muqueuses potentiellement exposées et à la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles,

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3

conservation de fluides fonctionnels (fluides hydrauliques, antigel, inhibiteurs de corrosion, etc. — hors additifs pour carburants)

Type de produit

TP06: Protection des produits pendant le stockage

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

conservation de fluides fonctionnels (fluides hydrauliques, antigel, inhibiteurs de corrosion, etc. - hors additifs pour carburants)

Le produit biocide est recommandé pour contrôler la croissance des bactéries dans les fluides fonctionnels tels que les fluides de frein et hydrauliques, les additifs antigel, les inhibiteurs de corrosion, les fluides de filature. Le produit biocide inhibe la croissance des micro-organismes, qui conduirait, à défaut, à la formation d’odeurs, à une altération de la viscosité, à une décoloration du produit et à une défaillance prématurée du produit.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé. Le produit biocide doit être délivré dans le fluide final en un point permettant d’assurer un mélange adéquat, au moyen, de préférence, d’une pompe doseuse automatisée ou par ajout manuel.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Usages industriels : 1,5 - 14,5 % C(M)IT / MIT dans les produits biocides. Utilisations professionnelles: Ajouter à un taux d’utilisation typique entre 6 et 30 mg de C(M)IT/MIT (3:1) par kg de produit final à traiter. -

Nombre et fréquence des applications:

Le produit biocide est ajouté en dose unique au moment de la fabrication, du stockage ou de l’expédition.

Usages industriels : 1,5 - 14,5 % C(M)IT / MIT dans les produits biocides.

Utilisations professionnelles:

Ajouter à un taux d’utilisation typique entre 6 et 30 mg de C(M)IT/MIT (3:1) par kg de produit final à traiter.

Pour le produit biocide tel que fourni : pour usage industriel uniquement.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le conservateur peut être ajouté à n’importe quelle étape de la fabrication du produit.

Un ajout le plus tôt possible est recommandé pour une protection optimale.

S’adresser au fabricant pour déterminer le dosage optimal des différents produits à conserver.

Il est recommandé de déterminer la concentration optimale du biocide et la compatibilité avec les formulations individuelles au moyen d’essais en laboratoire.

La durée et les conditions de stockage des matrices conservées pouvant se répercuter sur l’efficacité du produit, des tests microbiologiques doivent être effectués pour déterminer le taux d’application approprié sans dépasser le taux d’application maximal autorisé.

Le produit biocide doit être utilisé pour le traitement de produits (articles/mélanges) distribués uniquement aux utilisateurs professionnels.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant les phases de manipulation des produits de Meta RCP 1, 2, 3 et 4 (mélange et chargement), il faut réduire l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) grâce au port d’un EPI et à la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

La concentration maximale des produits utilisés pour la conservation de liquides fonctionnels (fluides hydrauliques, antigel, inhibiteurs de corrosion, etc.) étant supérieure à la valeur seuil de 15 ppm, il faut réduire l’exposition grâce au port d’un EPI, à une protection de la peau et des muqueuses potentiellement exposées et à la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles,

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 4

conservation de liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement à recirculation fermés

Type de produit

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries (dont Legionella pneumophila)

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Champignons

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

conservation de liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement à recirculation fermés (les systèmes à eau de refroidissement à recirculation fermés comprennent le refroidissement du compresseur, la climatisation à eau glacée, les chaudières, le refroidissement de joint pour moteur, le refroidissement de l’alimentation électrique et d’autres procédés industriels).

Le produit biocide est utilisé pour contrôler la croissance des bactéries aérobies et anaérobies, des levures, des champignons et des biofilms dans l’eau en circulation des systèmes fermés.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Efficacité curative : - contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 5 - 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau. Temps de contact : 24 heures - contre le biofilm : 14,9 g C(M)IT / MIT (3: 1) / m3 d’eau Temps de contact : 24 heures - contre les champignons et les levures à 1 - 3 g C(M)IT / MIT (3: 1) / m3 d’eau. 48 heures Efficacité préventive : - contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 3 - 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau. - contre les biofilms (dont L. pneumophila) : 3 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau. -

Nombre et fréquence des applications:

Efficacité curative:

contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 5 - 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau.

Temps de contact : 24 heures.

contre le biofilm : 14,9 g C(M)IT / MIT (3: 1) / m3 d’eau.

Temps de contact : 24 heures.

contre les champignons et les levures à 1 - 3 g C(M)IT / MIT (3: 1) / m3 d’eau.

Temps de contact : 48 heures.

Efficacité préventive:

contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 3 - 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau.

contre les biofilms (dont L. pneumophila) : 3 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles,

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 5

conservation de liquides utilisés dans les petits systèmes de refroidissement à recirculation ouverts

Type de produit

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries (dont Legionella pneumophila)

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Algues (algues vertes et cyanobactéries)

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

conservation de liquides utilisés dans les petits systèmes de refroidissement à recirculation ouverts (débits de purge et de recirculation, ainsi que volume total d’eau limité à 2 m3/h, 100 m3/h et 300 m3 respectivement)

Eau de process et de refroidissement : pour contrôler la croissance des bactéries, algues, champignons et biofilm

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système ouvert

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé. .

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement curatif contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 5 - 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau - contre les biofilms (dont L. pneumophila) à 1,5 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau - contre les champignons (dont les levures) à 1 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau Traitement préventif : - contre les bactéries, algues vertes et cyanobactéries à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau - contre les biofilms (dont L. pneumophila) à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement curatif

contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 5-14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Temps de contact : 24 heures

contre les biofilms (dont L. pneumophila) à 1,5 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Temps de contact : 48 heures

contre les champignons et les levures à 1 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Temps de contact : 48 heures

Traitement préventif:

contre les bactéries, algues vertes et cyanobactéries à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

contre les biofilms (dont L. pneumophila) à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

Le liquide de refroidissement ne doit pas pénétrer directement dans l’eau de surface. Utiliser le produit uniquement dans des locaux raccordés à une station d’épuration.

Le produit ne peut être utilisé que lorsque les tours de refroidissement sont équipées d’éliminateurs de dérive qui réduisent la dérive d’au moins 99 %.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.6.   Description de l’utilisation

Tableau 6

conservation de liquides utilisés dans les pasteurisateurs, les bandes transporteuses et les laveurs d’air

Type de produit

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries (dont Legionella pneumophila)

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Champignons

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Algues (algues vertes et cyanobactéries)

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

conservation de liquides utilisés dans les pasteurisateurs non alimentaires, les bandes transporteuses et les laveurs d’air

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: -

Description détaillée:

Le produit biocide est dosé automatiquement par rapport au fluide caloporteur, dans un système de mélange satisfaisant (par exemple puisard collecteur sous un tapis roulant). Le tuyau d’alimentation permet de doser le produit biocide en dessous du niveau de l’eau afin de limiter son évaporation.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement curatif : - contre les bactéries (dont L. pneumophila) : 5 à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau - contre les biofilms (dont L. pneumophila) à 1,5 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau - contre les champignons et les levures à 1 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau Traitement préventif : contre les bactéries, les algues vertes et les cyanobactéries à 3 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau, contre le biofilm (dont L. pneumophila) à 3 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau. -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement curatif

Contre les bactéries (dont L. pneumophila) : 5 à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau.

Temps de contact : 24 heures

contre les biofilms (dont L. pneumophila) à 1,5 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Temps de contact : 48 heures

contre les champignons et les levures à 1 - 14,9 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Temps de contact : 48 heures

Traitement préventif:

contre les bactéries, algues vertes et cyanobactéries à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

contre les biofilms (dont L. pneumophila) à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.6.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

Laveurs d’air : à utiliser uniquement dans les systèmes de lavage d’air industriels qui maintiennent des composants d’élimination efficace de fines gouttelettes.

4.6.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

4.6.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.6.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.6.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.7.   Description de l’utilisation

Tableau 7

conservation de fluides de recirculation utilisés dans le traitement des textiles et des fibres, le traitement du cuir, le traitement photo et les systèmes de solution de fontaine

Type de produit

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

 

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

conservation de fluides de recirculation utilisés dans le traitement des textiles et des fibres, le traitement du cuir, le traitement photo et les systèmes de solution de fontaine

Les produits biocides C(M)IT/MIT (3:1) sont utilisés pour la conservation de fluides textiles et de filature, des solutions de traitement photographique, du processus du cuir (par exemple les étapes de traitement de lavage et de trempage) et pour l’impression de solutions de fontaine pour contrôler l’intégrité du fluide de recirculation en réduisant la contamination microbienne dans la solution en vrac.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: -

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé.La conservation de tous les produits finis est réalisée dans la plupart des cas hautement automatisée par les utilisateurs industrielsLe produit biocide est ajouté au puisard central, au bassin ou aux lignes de recirculation dans une zone avec un mélange adéquat.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement curatif : contre les bactéries à 16-30 mg de C(M)IT/MIT (3:1) par L de liquide -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement curatif : contre les bactéries à 16-30 mg de C(M)IT/MIT (3:1) par L de liquide

Temps de contact de 5 jours

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.7.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.7.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

Les liquides utilisés dans les fluides de traitement des textiles et des fibres ne doivent pas pénétrer directement dans l’eau de surface. Utiliser le produit uniquement dans des locaux raccordés à une station d’épuration.

Les liquides de recirculation dans les systèmes de phototraitement et les systèmes de solution de fontaine ne doivent pas pénétrer directement dans l’eau de surface. Utiliser le produit uniquement dans des locaux raccordés à une station d’épuration.

4.7.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.7.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.7.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.8.   Description de l’utilisation

Tableau 8

conservation de liquides de recirculation utilisés dans les cabines de peinture et les systèmes de revêtement par électrodéposition

Type de produit

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

conservation de liquides de recirculation utilisés dans les cabines de peinture et les systèmes de revêtement par électrodéposition.

Le biocide est utilisé pour la conservation de fluides dans les processus de prétraitement (traitement de nettoyage pour l’élimination des graisses et des salissures, dégraissage Processus de phosphatation, rinçage des réservoirs), cabines de pulvérisation de peinture et systèmes de revêtement par électrodéposition (par exemple, bains cataphorétiques) appliqués dans la finition automobile et la fabrication automobile d’équipement d’origine pour contrôler l’intégrité du fluide de recirculation en réduisant la contamination microbienne des bactéries et des champignons dans la solution en vrac.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: -

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement préventif : 7,5 à 30 mg de C(M)IT/MIT (3:1) par kg de produit final. -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement préventif : 7,5 à 30 mg de C(M)IT/MIT (3:1) par kg de produit final.

Le produit biocide est ajouté au moment de la fabrication, du stockage ou de l’expédition.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.8.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.8.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

4.8.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.8.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.8.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.9.   Description de l’utilisation

Tableau 9

conservation de liquides utilisés dans les systèmes de chauffage à recirculation fermés et les tuyauteries associées

Type de produit

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries (anaérobies et aérobies (dont Legionella pneumophila)

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Champignons

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

conservation de liquides utilisés dans les systèmes de chauffage à recirculation fermés et les tuyauteries associées. Rinçage biocide avant la mise en service des systèmes de tuyauterie nouveaux ou existants (tuyauteries de chauffage et de refroidissement) comprend les tuyauteries structurales usagées ou neuves construites sur des projets de bâtiments industriels.

Systèmes de chauffage à recirculation fermés : le rinçage biocide avant la mise en service des systèmes de tuyauterie nouveaux ou existants (tuyauteries de chauffage et de refroidissement) comprend les tuyauteries structurales usagées ou neuves construites sur des projets de bâtiments industriels. Le produit biocide est utilisé pour contrôler la croissance des bactéries aérobies et anaérobies, des champignons et des biofilms dans l’eau en circulation des systèmes fermés. Les systèmes fermés sont moins sensibles à la corrosion, à l’entartrage et à l’encrassement biologique que les systèmes ouverts. Cependant, des problèmes microbiens peuvent survenir si le système reste plein et qu’il n’est pas traité. Ce phénomène est dû à la présence de nitrite et de glycols utilisés comme nutriments par les microbes.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé. Le produit biocide est dosé automatiquement par rapport au fluide caloporteur, dans un système de mélange satisfaisant. La conduite d’alimentation doit doser le produit biocide en dessous du niveau de l’eau afin de limiter l’évaporation du produit biocide.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement curatif - contre les bactéries à 5 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau (dont L. pneumophila) - contre les biofilms à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau - contre les champignons et les levures à 1 g C(M)IT/MIT par m3 d’eau Traitement préventif - contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau - contre les biofilms à 3 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau. -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement curatif

contre les bactéries à 5 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau (dont L. pneumophila)

Temps de contact : 24 heures

contre les biofilms à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau

Temps de contact : 24 heures

contre les champignons et les levures à 1 g C(M)IT/MIT par m3 d’eau Temps de contact : 48 heures

Traitement préventif

contre les bactéries (dont L. pneumophila) à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau et contre les biofilms à 3 g C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.9.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.9.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

4.9.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.9.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.9.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.10.   Description de l’utilisation

Tableau 10

conservation de polymères utilisés dans les procédés des champs pétrolifères (par exemple, récupération assistée du pétrole, boues de forage, etc.)

Type de produit

TP11: Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en extérieur

conservation de polymères utilisés dans les procédés des champs pétrolifères (par exemple, récupération assistée du pétrole, boues de forage, etc.)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: -

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement préventif des polymères utilisés dans l’eau d’injection : polymère xanthane : solution 30 - 50 g de C(M)IT/MIT par m3. Polymère HPAM : solution 30 - 50 g de C(M)IT/MIT par m3. Traitement préventif des polymères utilisés dans les boues de forage : polymère xanthane : solution 30 g de C(M)IT/MIT par m3. Polymère HPAM : solution 30 g de C(M)IT/MIT par m3. -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement préventif des polymères utilisés dans l’eau d’injection :

Polymère xanthane : solution 30 - 50 g de C(M)IT/MIT par m3.

Polymère HPAM : solution 30 - 50 g de C(M)IT/MIT par m3.

Traitement préventif des polymères utilisés dans les boues de forage :

Polymère xanthane : solution 30 g de C(M)IT/MIT par m3.

Polymère HPAM : solution 30 g de C(M)IT/MIT par m3.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.10.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.10.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

4.10.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.10.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.10.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.11.   Description de l’utilisation

Tableau 11

Traitement slimicide dans le processus de désencrage de la pâte et du papier

Type de produit

TP12: Produits anti-biofilm

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Champignons

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Traitement slimicide dans le processus de désencrage de la pâte et du papier. Recyclage du papier/papeteries de désencrage. Le processus de désencrage est un processus de fabrication du papier consistant à éliminer les encres d’impression des déchets de papier-fibres pour produire de la pâte désencrée.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé. Le biocide est automatiquement dosé par pompe et tuyaux fixes dans le circuit, généralement dans le pulpeur sous le niveau de l’eau.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement curatif : 10 à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter Traitement préventif : 5 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter. -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement curatif : 10 à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter

Temps de contact : 24 heures

Traitement préventif : 5 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.11.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.11.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

4.11.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.11.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.11.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.12.   Description de l’utilisation

Tableau 12

Traitement slimicide dans la phase humide du processus de fabrication du papier

Type de produit

TP12: Produits anti-biofilm

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Champignons

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Traitement slimicide dans la phase humide du processus de fabrication du papier (papeteries, phase humide (circuits d’eau) et système de traitement des papeteries).

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Traitement curatif : 10 à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter Traitement préventif : 5 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter. -

Nombre et fréquence des applications:

Traitement curatif : 10 à 14,9 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter

Temps de contact : 24 heures

Traitement préventif : 5 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 d’eau à traiter.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.12.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.12.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter),

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

L’utilisation de produits contenant du C(M)IT/MIT (3:1) pour le traitement slimicide au stade de la phase humide du processus de fabrication du papier est limitée à

a)

des traitements curatifs dans des usines reliées à une eau sans slimicide provenant d’une usine de pâte et uniquement pour le traitement de la courte circulation de l’usine de papier et

b)

des traitements préventifs,

et, dans les deux cas, uniquement si les eaux usées de l’usine sont épurées dans une station d’épuration industrielle sur site (complète) d’une capacité minimale de 5 000 m3 par jour, comme décrit dans la directive sur les émissions industrielles 2010/75/UE (meilleures techniques disponibles de production de pâte, papier et carton) et si une dilution d’au moins 200 fois dans les eaux de surface est obtenue après la station d’épuration industrielle.

4.12.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.12.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.12.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

4.13.   Description de l’utilisation

Tableau 13

Traitement préventif (contrôle du bio-encrassement) en ligne et après nettoyage en place pour les membranes industrielles RO/NF

Type de produit

TP12: Produits anti-biofilm

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Traitement préventif (contrôle du bio-encrassement) en ligne et après nettoyage en place pour les membranes industrielles RO/NF

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Système clos

Description détaillée:

Dosage manuel et automatisé.L’application de biocide sur une base régulière empêchera la croissance de biofilm sur les surfaces de membrane d’osmose inverse ou de nanofiltration, l’espaceur d’alimentation, le média filtrant et la tuyauterie. Le biocide doit être délivré dans l’eau d’alimentation en un point permettant d’assurer un mélange adéquat dans tout le système.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Traitement préventif : 5 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 de fluide -

Nombre et fréquence des applications: Traitement préventif : 5 g de C(M)IT/MIT (3:1) par m3 de fluide

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Pour les utilisateurs industriels et professionnels:

Flacon en HDPE : 5 L (nominal)

Seau / bidon en HDPE : 10 L, 20 L, 25 L, 30 L (nominal)

Boite avec doublure HDPE : 20 L

Tonneau HDPE : 110 L, 120 L, 200 L, 260 L

IBC HDPE : 650 L, 800 L, 1 000 L, 1 250 L

Tous les produits doivent être transportés et stockés dans une pièce ventilée.

4.13.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Des tests microbiologiques pour prouver l’adéquation de la conservation doivent être effectués par l’utilisateur des produits C(M)IT/MIT afin de déterminer la dose efficace du conservateur pour la matrice/l’emplacement/le système spécifique. Si nécessaire, s’adresser au fabricant du produit de conservation.

4.13.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Rincer le système (en particulier les pompes de distribution) à l’eau avant d’effectuer l’étape de nettoyage.

Au cours des phases de manipulation (mélange et chargement) et de nettoyage des pompes de distribution, l’exposition au produit (agent corrosif et sensibilisant cutané) doit être limitée par le port d’EPI et la mise en œuvre de mesures de gestion du risque techniques et organisationnelles:

minimisation des phases manuelles (automatisation des processus),

utilisation d’un doseur,

effectuer régulièrement un nettoyage de l’équipement et de la zone de travail,

éviter tout contact avec des outils et des objets contaminés,

niveau de ventilation générale satisfaisant,

formation et gestion du personnel sur les bonnes pratiques.

L’EPI est le suivant :

gants de protection résistant aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit à ajouter,

il convient de porter une combinaison de protection (au moins de type 3 ou 4, EN 14605) imperméable pour le produit biocide (le matériau de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit),

protection des yeux,

respirateur approprié à la substance/activité si la ventilation est inadéquate.

Utiliser le produit uniquement dans des locaux raccordés à une station d’épuration.

4.13.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général.

4.13.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général.

4.13.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

La durée de l’effet dépend des exigences de performance du client pour son matériau conservé et de la composition des ingrédients spécifiques et du pH du produit conservé.

Toujours lire l’étiquetage et la notice avant utilisation et suivre toutes les consignes.

Respecter les conditions d’utilisation du produit biocide (concentration, temps de contact, température, pH, etc.).

MESURES DE PRÉCAUTION PENDANT LE STOCKAGE ET LE TRANSPORT:

Conserver dans un endroit bien ventilé. Le produit tel que fourni peut dégager du gaz (principalement du dioxyde de carbone) lentement. Pour éviter l’accumulation de pression, le produit est emballé dans des conteneurs spécialement ventilés, si nécessaire. Conserver ce produit dans son emballage d’origine lorsqu’il n’est pas utilisé. Le contenant doit être stocké et transporté en position verticale pour éviter de renverser le contenu à travers l’évent, le cas échéant.

5.2.   Mesures de gestion des risques

-

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Contact avec la peau : ôter les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la peau contaminée à l’eau. Contacter un spécialiste pour le traitement des intoxications si des symptômes apparaissent.

Contact avec les yeux : rincer sans délai et abondamment à l’eau, en soulevant de temps en temps les paupières supérieures et inférieures. Enlever si possible les lentilles de contact. Continuer à rincer à l’eau tiède pendant au moins 30 minutes. Appelez le 112 / une ambulance pour une assistance médicale.

Ingestion : se rincer la bouche à l’eau. Contacter un spécialiste pour le traitement des intoxications. Consulter immédiatement un médecin si des symptômes apparaissent et/ou si de grandes quantités ont été ingérées. Ne pas administrer de liquides ni faire vomir.

Inhalation (de gouttelettes de pulvérisation) : évacuer la victime à l’air frais et la placer dans une position lui permettant de respirer confortablement. Consulter immédiatement un médecin si des symptômes apparaissent et/ou si de grandes quantités ont été inhalées.

En cas de perte de conscience, placer la personne en position latérale de sécurité et consulter immédiatement un médecin.

Tenir le récipient ou la notice à portée de main.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, les canalisations (par exemple évier, toilettes…) les égouts.

Mettre au rebut le produit non utilisé, son emballage, etc. et tous les autres déchets, conformément aux réglementations locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conditions nécessaires pour assurer la sécurité du stockage, notamment les incompatibilités : conserver dans un endroit sec, frais et bien ventilé, dans le récipient d’origine.

Durée de conservation : 12 mois

Protéger du soleil.

Recommandation : si un emballage métallique est utilisé, une couche de vernis doit être appliquée.

6.   AUTRES INFORMATIONS

-

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Spectrum™ RX6804 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0025678-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

5,9 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Spectrum™ PR3126 PRESERVATIVE

Marché: UE

Spectrum™ RX8560 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Spectrum™ RX7827 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0025678-0002 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

3,2 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Biosperse™ 250 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Biosperse™ 251 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Biosperse™ 850 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Biosperse™ 851 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Spectrum™ RX6810 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Spectrum™ RX6820 MICROBIOCIDE

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0025678-0003 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

C(M)IT/MIT (3:1)

Masse de réaction de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3:1)

Substance active

55965-84-9

 

2,3 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/1800/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)