(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 de la Commission (2) établit, sur la base d’une évaluation préliminaire des risques, une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque.

(2)

À la suite d’une évaluation préliminaire, 34 genres et une espèce de végétaux destinés à la plantation originaires de pays tiers sont inscrits provisoirement sur la liste établie par le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en tant que végétaux à haut risque. Les genres Cornus L., Populus L., Sorbus L. et Taxus L. figurent sur cette liste.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission (3) établit les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction sur le territoire de l’Union de certains végétaux, produits végétaux et autres objets ayant été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, mais pour lesquels les risques phytosanitaires n’ont pas encore été entièrement évalués. En effet, un ou plusieurs organismes nuisibles dont ces végétaux sont les hôtes ne sont pas encore inscrits sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie dans le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission (4), mais ils pourraient remplir les critères d’inscription sur cette liste à la suite d’une nouvelle évaluation complète des risques.

(4)

Le 31 mars 2023, le Royaume-Uni (5) a présenté à la Commission trois demandes d’exportation vers l’Union des végétaux suivants destinés à la plantation (les «végétaux concernés»):

Ces demandes étaient étayées par les dossiers techniques pertinents.

(5)

Le 1er février 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les végétaux des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea originaires du Royaume-Uni (6). L’Autorité a identifié Discula destructiva, Meloidogyne fallax, Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers), le virus des taches annulaires du tabac et le virus des taches annulaires de la tomate comme des organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.

(6)

Le 23 mai 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les végétaux de l’espèce Sorbus aucuparia originaires du Royaume-Uni (7). Elle a identifié Entoleuca mammata et Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers) en tant qu’organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.

(7)

Le 7 août 2023, le Royaume-Uni a présenté à la Commission quatre demandes d’exportation vers l’Union des végétaux suivants destinés à la plantation (les «végétaux concernés»):

Ces demandes étaient étayées par les dossiers techniques pertinents.

(8)

Le 29 janvier 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les végétaux Taxus baccata originaires du Royaume-Uni (8). Elle a identifié Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers) en tant qu’organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.

(9)

Le 26 février 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les végétaux des espèces Populus alba, Populus nigra et Populus tremula originaires du Royaume-Uni (9). Elle a identifié Bemisia tabaci (populations européennes) et Entoleuca mammata comme organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.

(10)

L’Autorité a évalué les mesures d’atténuation des risques décrites dans les dossiers respectifs pour les organismes nuisibles identifiés. Elle a conclu que la probabilité que les végétaux concernés, ainsi que les autres végétaux concernés, soient exempts desdits organismes nuisibles était élevée, à condition que les mesures d’atténuation des risques pertinentes soient appliquées.

(11)

Sur la base de cet avis, le risque phytosanitaire lié à l’introduction sur le territoire de l’Union des végétaux concernés, ainsi que des autres végétaux concernés, est considéré comme étant réduit à un niveau acceptable, à condition que des mesures appropriées soient prises pour atténuer le risque d’introduction d’organismes nuisibles lié à ces végétaux.

(12)

Étant donné que le risque phytosanitaire lié à l’introduction sur le territoire de l’Union de grands végétaux âgés de 15 ans destinés à la plantation, en milieux de culture, des espèces Populus alba, Populus nigra, Populus tremula, Sorbus aucuparia et Taxus baccata, à savoir la marchandise susceptible de présenter le risque phytosanitaire le plus élevé, est considéré comme étant ramené à un niveau acceptable, il est donc justifié de conclure que le risque phytosanitaire lié à l’introduction dans l’Union de tous les végétaux destinés à la plantation de Populus alba, Populus nigra, Populus tremula, Sorbus aucuparia et Taxus baccata, quels que soient leur taille, leur âge, et qu’ils soient à racines nues ou en milieu de culture, originaires du Royaume-Uni, est ramené à un niveau acceptable.

(13)

De ce fait, les végétaux âgés de deux ans au maximum destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 10 mm; végétaux âgés de cinq ans au maximum destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea en milieu de culture, d’un diamètre maximal de 40 mm; les végétaux âgés de sept ans au maximum, à racines nues, destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 40 mm, ainsi que les végétaux destinés à la plantation des espèces Populus alba, Populus nigra, Populus tremula, Sorbus aucuparia et Taxus baccata, originaires du Royaume-Uni, ne devraient plus être considérés comme des végétaux à haut risque.

(14)

Il convient donc de modifier le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en conséquence.

(15)

Les mesures décrites par le Royaume-Uni dans les dossiers techniques sont jugées suffisantes pour ramener à un niveau acceptable le risque lié à l’introduction sur le territoire de l’Union des végétaux concernés et des autres végétaux concernés. Il convient donc d’adopter ces mesures en tant qu’exigences phytosanitaires à l’importation afin de garantir la protection phytosanitaire du territoire de l’Union contre le risque résultant de l’introduction de ces végétaux sur ce territoire.

(16)

Meloidogyne fallax et Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers) figurent sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Bemisia tabaci (populations européennes) et Entoleuca mammata figurent sur la liste des organismes de quarantaine de zone protégée à l’annexe III dudit règlement. Le virus des taches annulaires du tabac et le virus des taches annulaires de la tomate figurent désormais sur la liste des organismes réglementés non de quarantaine de l’Union figurant à l’annexe IV dudit règlement.

(17)

Discula destructiva n’est pas encore inscrit sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie dans le règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Il y a lieu d’effectuer une évaluation complète actualisée des risques phytosanitaires en ce qui concerne cet organisme nuisible afin de déterminer s’il remplit les conditions pour être inscrit à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 et si les végétaux concernés, originaires du Royaume-Uni, doivent être inscrits, avec les exigences spécifiques respectives concernant Discula destructiva, à l’annexe VII dudit règlement, et s’il y a lieu dès lors d’inclure les exigences correspondantes dans le règlement d’exécution (UE) 2020/1213.

(18)

Il convient donc de modifier le règlement d’exécution (UE) 2020/1213 en conséquence.

(19)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,