ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour un produit biocide

DEC-SPORE 200 Plus

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Numéro d’autorisation: EU-0030727-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0030727-0000

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Nom commercial/noms commerciaux du produit

Nom commercial/noms commerciaux

DEC-SPORE 200 Plus

DEC-SPORE 300 Plus

1.2. Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Veltek Associates Inc. Europe
Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Adresse	Rozengaard 1940 8212DT Lelystad NL
Numéro de l’autorisation		EU-0030727-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides		EU-0030727-0000
Date de l’autorisation		7 février 2024
Date d’expiration de l’autorisation		31 janvier 2034

1.3. Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Veltek Associates Inc.

Adresse du fabricant

15 Lee Boulevard PA19355 Malvern États-Unis d’Amérique

Emplacement des sites de fabrication

Veltek Associates, Inc.

15 Lee Blvd, Malvern PA 19355 Pennsylvania États-Unis d’Amérique

1.4. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Acide péracétique

Nom du fabricant

Evonik Operations GmbH [Acting for Evonik Active Oxygens, LLC (US)]

Adresse du fabricant

One Commerce Square, 2005 Market Street, Suite 3200 19103 Philadelphia, PA États-Unis d’Amérique

Emplacement des sites de fabrication

Evonik Operations GmbH [Acting for Evonik Active Oxygens, LLC (US)] site 1

Tonawanda Plant, 35 Sawyer Avenue 14150 Tonawanda, NY États-Unis d’Amérique

2. COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide péracétique		substance active	79-21-0	201-186-8	5,1 % (p/p)
Acide acétique (glacial)	Acide acétique	Substance non active	64-19-7	200-580-7	10,4 % (p/p)
Peroxyde d’hydrogène	Peroxyde d’hydrogène	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	21,7 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE

Mentions de danger

H242: Peut s’enflammer sous l’effet de la chaleur.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H302: Nocif en cas d’ingestion.

H312: Nocif par contact cutané.

H332: Nocif par inhalation.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter des vêtements de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter un équipement de protection du visage.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale/nationale.

P501: Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale/nationale.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P405: Garder sous clef.

4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 1 : Désinfectant pour surfaces — Usage intérieur

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: Cellules bactériennes Nom scientifique: Espèces de levures Nom commun: Levures Stade de développement: Levures cellulaires
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfectant pour usage industriel uniquement. Pour utilisation à l’intérieur sur sols, parois et autres surfaces dures et non poreuses telles que, à titre non limitatif, les surfaces à usage général, les outils, les tables, les étagères, etc. dans les salles propres des centres de production dans les industries pharmaceutique, biopharmaceutique, des dispositifs médicaux et des produits de diagnostic.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Désinfection des surfaces par trempage ou pulvérisation par gâchette. Une vadrouille, un chiffon ou une lingette peuvent être utilisés pour répartir le produit. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Dilution (%): 0,5% v/v Diluer le produit à 1:200 dans l’eau (par example 5 ml de produit dans 995 ml d’eau) manuellement ou en utilisant le système SimpleMix Nombre et fréquence des applications: Fréquence type d’application : 1 application par jour Durée de contact : 5 minutes pour le traitement bactéricide et levuricide.
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (PEHD) de 75 ml (opaques) Flacons en PEHD de 473 ml (opaques) – emballage SimpleMix Flacons en PEHD de 503 ml (opaques) Flacons en PEHD de 3,79 l (opaques) — emballage SimpleMix Flacons en PEHD de 3,79 l (opaques) Chaque flacon est emballé dans au moins deux sacs (ou plus, sur demande du client) en polyéthylène basse densité (PEBD) transparents, qui sont thermoscellés et rangés dans des cartons de transport. Flacons non proposés à l’unité. Vendus exclusivement dans des cartons entièrement hermétiques.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer minutieusement et rincer la surface. Éliminer l’excès d’eau en surface avant la désinfection, le cas échéant. Préparer une solution de désinfectant dilué (1:200). Appliquer soigneusement en suivant le mode d’emploi: Mouiller la surface soigneusement et laisser sécher à l’air libre. Aucun rinçage n’est nécessaire, mais vous pouvez rincer si vous le souhaitez.

Préparation manuelle de la solution diluée

Mélanger une solution diluée à 1:200.

1.	Mesurer 995 ml d’eau dans un récipient propre ou stérilisé.

2.	Ajouter 5 ml de produit.

3.	Fermer soigneusement le récipient. Remuer le récipient fermé pour bien mélanger.

4.	Le produit dilué peut être préparé dans d’autres quantités, si nécessaire, en respectant les mêmes proportions.

Préparation de la dilution à l’aide de l’emballage SimpleMix. (Voir le couvercle sur le flacon ou la brochure du mode d’emploi de l’emballage SimpleMix pour les instructions écrites.):

Le récipient SimpleMix (473 ml ou 3,79 litres) contient de l’eau et du produit concentré, qui sont prédosés afin d’obtenir un désinfectant dilué à 1:200.

1.	Ouvrir le couvercle du système SimpleMix.

2.	Appuyer sur le bouchon intérieur ce qui permettra de disperser le produit concentré dans le réservoir intérieur.

3.	Remettre et refermer le couvercle.

4.	Si le récipient est un flacon de 3,79 litres, vérifier que le bouchon déverseur du flacon principal est fermé et bien serré. Les flacons de 473 ml n’ont qu’un seul couvercle et un pulvérisateur à gâchette.

5.	Remuer le récipient fermé pendant 15 secondes.

6.	Transférer la solution du grand flacon dans un appareil de pulvérisation mécanique ou utiliser le pulvérisateur à gâchette fixé sur le flacon de 473 ml.

Utiliser un appareil de pulvérisation mécanique pour appliquer le produit, ou appliquer le produit sur la surface par un autre moyen puis utiliser une serpillière, un chiffon ou une lingette pour le répartir. Veiller à mouiller complètement les surfaces, puis laisser agir pendant au moins 5 minutes.

En cas d’application murale, plusieurs applications peuvent être nécessaires pour mouiller complètement la surface.

Aucun rinçage n’est nécessaire, mais vous pouvez rincer si vous le souhaitez.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pour le produit non dilué :

Maintenir une ventilation adéquate avec au minimum 10 renouvellements d’air par heure. Il convient de minimiser le temps passé dans la zone traitée.

Porter obligatoirement un équipement de protection respiratoire conforme à la norme européenne EN 14387 ou une norme équivalente, offrant au minimum un facteur de protection 4. Au moins, un appareil respiratoire motorisé à adduction d’air pur avec casque/cagoule/masque (TH1/TM1), ou un masque intégral/demi-masque avec un filtre combiné gaz/P2 est exigé (type de filtre AB1, type de filtre marron/gris).

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (classés selon la norme EN 374 ou une norme équivalente) — matériau des gants à spécifier par le détenteur de l’autorisation de mise sur le marché dans la notice du produit — et une combinaison de protection (au moins de type 6, EN 13034 ou norme équivalente) qui soit imperméable au produit biocide pendant la manipulation du produit.

Porter obligatoirement un équipement de protection des yeux ou du visage conforme à la norme EN 16321 ou une équivalente pendant la manipulation de produit.

Éliminer les gants de protection après utilisation.

Ceci vaut indépendamment de l’applicabilité de la Directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’UE dans le domaine de la protection, par les employeurs, de la santé et sécurité des employés sur le lieu de travail.

Voir la section 6 pour le libellé complet des normes EN et de la législation.

Pour le produit dilué (0,5% v/v):

Aucune mesure d’atténuation des risques n’est requise pour le produit dilué.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Utilisation n° 2 : Désinfectant pour surfaces — Usage intérieur — Utilisation sporicide

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Spores bactériennes Nom commun: Spores bactériennes Stade de développement: Spores bactériennes Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: Cellules bactériennes Nom scientifique: Espèces de levures Nom commun: Levures Stade de développement: Levures cellulaires Nom scientifique: Champignons Nom commun: Champignons Stade de développement: Champignons
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfectant pour usage industriel uniquement. Pour utilisation à l’intérieur sur sols, parois et autres surfaces dures et non poreuses telles que, à titre non limitatif, les surfaces à usage général, les outils, les tables, les étagères, etc. dans les salles propres des centres de production dans les industries pharmaceutique, biopharmaceutique, des dispositifs médicaux et des produits de diagnostic.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Désinfection des surfaces par trempage ou pulvérisation par gâchette. Une vadrouille, un chiffon ou une lingette peuvent être utilisés pour répartir le produit. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Dilution (%): 6,7 % v/v Diluer le produit à 1:15 (par exempel 67 ml dans 933 ml d’eau), manuellement ou en utilisant le système SimpleMix Nombre et fréquence des applications: Fréquence type d’application: 1 application par jour Durée de contact: 5 minutes pour le traitement bactéricide, levuricide et fongicide 15 minutes pour le traitement sporicide
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (PEHD) de 75 ml (opaques) Flacons en PEHD de 473 ml (opaques) — emballage SimpleMix Flacons en PEHD de 503 ml (opaques) Flacons en PEHD de 3,79 l (opaques) — emballage SimpleMix Flacons en PEHD de 3,79 l (opaques) Chaque flacon est emballé dans au moins deux sacs (ou plus, sur demande du client) en polyéthylène basse densité (PEBD) transparents, qui sont thermoscellés et rangés dans des cartons de transport. Flacons non proposés à l’unité. Vendus exclusivement dans des cartons entièrement hermétiques.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer minutieusement et rincer la surface. Éliminer l’excès d’eau en surface avant la désinfection, le cas échéant. Préparer une solution de désinfectant dilué (1:15). Appliquer soigneusement en suivant le mode d’emploi : Mouiller la surface soigneusement et laisser sécher à l’air libre. Aucun rinçage n’est nécessaire, mais vous pouvez rincer si vous le souhaitez.

Préparation manuelle de la solution diluée :

Mélanger une solution diluée à 1:15.

1.	Mesurer 3,5 litres d’eau dans un récipient propre ou stérilisé.

2.	Ajouter 250 ml de produit.

3.	Bien refermer le récipient. Remuer le récipient fermé pour bien mélanger.

4.	Le produit dilué peut être préparé dans d’autres quantités, si nécessaire, en respectant les mêmes proportions.

Préparation de la dilution à l’aide de l’emballage SimpleMix (473 ml ou 3,79 litres). (Voir le couvercle sur le flacon ou la brochure du mode d’emploi du système SimpleMix pour les instructions écrites.):

[Remarque : Le récipient SimpleMix libellé «Sporicide» permet d’obtenir un désinfectant dilué à 1:15.]

1.	Ouvrir le grand couvercle supérieur du système SimpleMix.

2.	Appuyer sur la petite bouteille intérieure ce qui permettra de libérer le produit concentré dans l’eau à l’intérieur du contenant.

3.	Remettre et refermer le couvercle.

4.	Si le récipient est un flacon de 3,79 litres, vérifier que le bouchon déverseur du flacon principal est fermé et bien serré. Les flacons de 473 ml n’ont qu’un seul couvercle et un pulvérisateur à gâchette.

5.	Remuer le récipient fermé pendant 15 secondes.

6.	Transférer la solution du grand flacon dans un appareil de pulvérisation mécanique ou utiliser le pulvérisateur à gâchette fixé sur le flacon de 473 ml.

(Voir le couvercle sur le flacon ou la brochure du mode d’emploi du système SM-01-E SimpleMix pour les instructions écrites.)

En cas d’application murale, plusieurs applications peuvent être nécessaires pour mouiller complètement la surface.

Aucun rinçage n’est nécessaire, mais vous pouvez rincer si vous le souhaitez.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pour le produit non dilué :

Maintenir une ventilation adéquate avec au minimum 10 renouvellements d’air par heure. Il convient de minimiser le temps passé dans la zone traitée.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés selon la norme EN 374 ou une norme équivalente — matériau des gants à spécifier par le détenteur de l’autorisation de mise sur le marché dans la notice du produit — et une combinaison de protection (au moins de type 6, EN 13034 ou norme équivalente) qui soit imperméable au produit biocide pendant la manipulation du produit.

Porter obligatoirement un équipement de protection des yeux ou du visage conforme à la norme EN 16321 ou une équivalente pendant la manipulation de produit.

Éliminer les gants de protection après utilisation.

Pour le produit dilué (6,7 % v/v):

Maintenir une ventilation adéquate avec au minimum 10 renouvellements d’air par heure. Il convient de minimiser le temps passé dans la zone traitée.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme européenne EN 14387 ou une norme équivalente, offrant obligatoirement un facteur de protection de 4 pour l’application par essuyage et un facteur de 10 pour l’application par pulvérisation à gâchette et essuyage. Au moins, un appareil respiratoire motorisé à adduction d’air pur avec casque / cagoule / masque (TH1/TM1), ou un masque intégral/demi-masque avec un filtre combiné gaz/P2 est exigé (type de filtre AB1, type de filtre marron/gris).

Si le taux de renouvellement d’air est de 30 renouvellements d’air par heure :

Porter obligatoirement un équipement de protection des yeux ou du visage pendant la manipulation de produit.

Éliminer les gants de protection après utilisation.

Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Voir la section 6 pour le libellé complet des normes EN et de la législation.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général

5. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (1)

5.1. Consignes d’utilisation

Voir le mode d’emploi spécifique

5.2. Mesures de gestion des risques

Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées dans lesquelles les concentrations dans l’air de peroxyde d’hydrogène et/ou d’acide péracétique dépassent les valeurs respectives dans l’air de concentration d’exposition acceptables (1,25 mg/m3 pour le peroxyde d’hydrogène et 0,5 mg/m3 pour l’acide peracétique, ou une valeur de référence nationale pertinente inférieure).

Lorsque les concentrations dans l’air de peroxyde d’hydrogène, d’acide acétique et/ou d’acide péracétique dépassent les valeurs respectives dans l’air de concentration d’exposition acceptables ou si la surveillance des concentrations dans l’air n’est pas possible, les personnes/utilisateurs exposé(e)s doivent porter un équipement de protection respiratoire approprié

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Pour le produit non dilué

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir. Appeler le 112.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau abondamment à l’eau. Enlever ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la personne en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour obtenir une aide médicale.

Information à l’intention du personnel médical/médecin:

Rincer les yeux plusieurs fois pendant le trajet jusqu’au cabinet médical si les yeux ont été exposés à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides, tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INHALATION: Amener la personne à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.

Si des symptômes surviennent: Appeler le 112/une ambulance pour obtenir une aide médicale.

En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Prendre des mesures de maintien des fonctions vitales si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.

Pour le produit dilué (0,5 % et 6,7 %)

EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes surviennent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Laver la peau à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la personne en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

En cas de déversement ou d’exposition, appeler le Service d’Intervention d’Urgence en Europe CARECHEM24, en anglais et dans une des 23 langues européennes au +44 1235 239 670, ou au +44 1235 239 671 en langue arabe.

Mesures d’urgence pour la protection de l’environnement :

Éviter le rejet (direct, du produit non dilué) dans l’environnement/système d’assainissement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Veiller à ce que le récipient soit totalement vide.

Ne jamais réutiliser le récipient vide.

Manipuler les récipients vides en employant les mêmes précautions de sécurité que des récipients pleins. Rincer trois fois et complètement les récipients vides à l’eau du robinet, avant de les envoyer pour recyclage ou reconditionnement, ou les éliminer dans une décharge contrôlée, ou incinérer/brûler les récipients vides, si le gouvernement ou les autorités locales le permettent.

L’élimination de cet emballage doit se conformer en tout temps à la législation sur l’élimination des déchets ainsi qu’à toutes les exigences régionales des autorités locales.

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver au frais.

Conserver le produit dans le récipient d’origine avec fentes d’aération.

Ne jamais stocker en position couchée ou la tête en bas.

Éviter d’endommager ou de bosseler l’emballage.

Ne pas contaminer l’eau, les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux pendant le stockage et l’élimination du produit.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Conserver à une température comprise entre 0 °C et 30 °C.

Durée de conservation: 2 ans.

6. AUTRES INFORMATIONS

Titres complets des normes EN et de la législation mentionnées:

EN 14387 — Appareils de protection respiratoire — Filtre antigaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

EN 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes. Partie 1: terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques.

EN 13034 — Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides. Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant une protection limitées contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6]).

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE ) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).

(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées.