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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2025/975

23.5.2025

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/975 DE LA COMMISSION

du 16 mai 2025

accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Transfluthrin emanators UA BPF» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 29 octobre 2015, la société Henkel AG & Co. KGaA a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de produits biocides dénommée «Transfluthrin emanators UA BPF», relevant du type de produits 18 tel que décrit à l’annexe V dudit règlement, en confirmant par écrit que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été consignée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-DT020592-32.

(2)

La substance active contenue dans la famille de produits «Transfluthrin emanators UA BPF» est la transfluthrine, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées prévue à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour le type de produits 18.

(3)

Le 3 juin 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis à l’Agence un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.

(4)

Le 10 octobre 2024, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «Transfluthrin emanators UA BPF» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «Transfluthrin emanators UA BPF» est une «famille de produits biocides» au sens de l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, dudit règlement.

(6)

Le 24 octobre 2024, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits «Transfluthrin emanators UA BPF».

(8)

Dans son avis, l’Agence recommande que le titulaire de l’autorisation réalise un essai de stabilité pendant le stockage à long terme des produits du méta-RCP 2 de la famille de produits biocides «Transfluthrin emanators UA BPF» pour confirmer qu’ils présentent une durée de conservation de 24 mois à température ambiante. Cet essai devrait être effectué dans l’emballage commercial dans lequel les produits doivent être mis à disposition sur le marché et devrait porter sur les propriétés physiques, chimiques et techniques pertinentes desdits produits à la fois avant et après le stockage. La Commission approuve cette recommandation de l’Agence et considère que la présentation des résultats de cet essai devrait constituer une condition de la mise à disposition sur le marché et de l’utilisation de la famille de produits biocides «Transfluthrin emanators UA BPF», telle que prévue à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012. La Commission estime également que l’obligation de fournir des données après l’octroi de l’autorisation ne modifie en rien la conclusion fondée sur les données existantes selon laquelle la condition figurant à l’article 19, paragraphe 1, point d), dudit règlement est respectée.

(9)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0033413-0000, à Henkel AG & Co. KGaA pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «Transfluthrin emanators UA BPF», sous réserve du respect des conditions énoncées à l’annexe I et conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant à l’annexe II.

L’autorisation de l’Union est valable du 12 juin 2025 au 31 mai 2035.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 mai 2025.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

(2)  Avis de l’ECHA du 18 septembre 2024 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Transfluthrin emanators UA BPF» (ECHA/BPC/439/2024), en anglais uniquement, https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE I

CONDITIONS (EU-0033413-0000)

Le titulaire de l’autorisation réalise un essai de stabilité pendant le stockage à long terme des produits du méta-RCP 2 de la famille de produits biocides «Transfluthrin emanators UA BPF» pour confirmer qu’ils présentent une durée de conservation de 24 mois à température ambiante. L’essai est effectué dans l’emballage commercial dans lequel les produits doivent être mis à disposition sur le marché et porte sur les propriétés physiques, chimiques et techniques pertinentes de ces produits à la fois avant et après le stockage.

Le titulaire de l’autorisation présente les résultats de l’essai à l’Agence au plus tard le 12 septembre 2025.


ANNEXE II

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Transfluthrin emanators UA BPF

Type(s) de produit

TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes

Numéro d’autorisation: EU-0033413-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0033413-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

Chapitre 1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom de famille

Nom

Transfluthrin emanators UA BPF

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Henkel AG & Co. KGaA

Adresse

Henkelstrasse 67 40191 Duesseldorf DE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0033413-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

 

EU-0033413-0000

Date de l’autorisation

 

12 juin 2025

Date d’expiration de l’autorisation

 

31 mai 2035

1.4.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Godrej Household Products Ltd.

Adresse du fabricant

Pirojshanagar, Eastern Express Highway 400079 Mumbai Inde

Emplacement des sites de fabrication

Godrej Household Products Ltd. site 1

131/1-4, Cuddalore Road, Kattukuppam, Manapet (PO) 607402 Pondicherry Inde


Nom du fabricant

Zobele Holding S.P.A.

Adresse du fabricant

Via Fersina 4 38100 Trento Italie

Emplacement des sites de fabrication

Zobele Holding S.P.A. site 1

Via Fersina 4 38100 Trento Italie


Nom du fabricant

Consultoria Técnica e Representações, Lda.

Adresse du fabricant

Loteamento Industrial da Murteira Lotes 23/24 2135-301 Samora Correia Portugal

Emplacement des sites de fabrication

Consultoria Técnica e Representações, Lda. site 1

Loteamento Industrial da Murteira Lotes 23/24 2135-301 Samora Correia Portugal


Nom du fabricant

Schmid Druck + Medien GmbH & Co.KG

Adresse du fabricant

Gewerbepark 5 86687 Kaisheim Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Schmid Druck + Medien GmbH & Co.KG site 1

Gewerbepark 5 86687 Kaisheim Allemagne


Nom du fabricant

AJU CO, LTD.

Adresse du fabricant

8-4 GWANGWOL-GIL, OKGU-EUP 539-9 Gunsan City, Jeonbuk Corée (la République de)

Emplacement des sites de fabrication

AJU CO, LTD. site 1

8-4 GWANGWOL-GIL, OKGU-EUP 539-9 Gunsan City, Jeonbuk Corée (la République de)


Nom du fabricant

Laboratorio Chimico Farmaceutico Sanmarinese

Adresse du fabricant

Strada del Marano 95 47896 Faetano Saint-Marin

Emplacement des sites de fabrication

Laboratorio Chimico Farmaceutico Sanmarinese site 1

Strada del Marano 47896 Faetano Saint-Marin


Nom du fabricant

IGO

Adresse du fabricant

Via Palazzo 46 24061 Albano S. Alessandro (Bergamo) Italie

Emplacement des sites de fabrication

IGO site 1

Via Palazzo 46 24061 Albano S. Alessandro (Bergamo) Italie


Nom du fabricant

Henkel Homecare Korea

Adresse du fabricant

3 Gatbachi-ro, Danwon-gu 425-100 Ansan city, Gyeonggi-do Corée (la République de)

Emplacement des sites de fabrication

Henkel Homecare Korea site 1

3 Gatbachi-ro, Danwon-gu 425-100 Ansan city, Gyeonggi-do Corée (la République de)

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Transfluthrine

Nom du fabricant

Bayer SAS

Adresse du fabricant

16 rue Jean-Marie Leclair CS 90106 69266 Lyon France

Emplacement des sites de fabrication

Bayer SAS site 1

Plot # 306/3, Phase II, GIDC 396 195 Vapi Inde

Chapitre 2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Transfluthrine

 

substance active

118712-89-3

405-060-5

0,95 - 0,95 % (p/p)

Tétrahydromyrcénol

2,6-diméthyloctane-2-ol

Substance non active

18479-57-7

242-361-9

0 - 10,3 % (p/p)

Acétate de 3,5,5-triméthylhexyle

Acétate de 3,5,5-triméthylhexyle

Substance non active

58430-94-7

261-245-9

0 - 1,45 % (p/p)

Acétate de linalyle

Acétate de 3,7-diméthyl-1,6-octadién-3-yle

Substance non active

115-95-7

204-116-4

0 - 4,32 % (p/p)

linalool

3,7-diméthylocta-1,6-dien-3-ol

Substance non active

78-70-6

201-134-4

0 - 1,09 % (p/p)

Glycolate d’allyle et d’amyle

2-(3-méthylbutoxy)acétate de prop-2-ényle

Substance non active

67634-00-8

266-803-5

0 - 1,05 % (p/p)

bêta-Caryophyllène

(1R,4E,9S)-4,11,11-triméthyl-8-méthylidènebicyclo[7.2.0]undec-4-ene

Substance non active

87-44-5

201-746-1

0 - 1,02 % (p/p)

dihydromyrcénol

 

Substance non active

18479-58-8

242-362-4

0 - 2,97 % (p/p)

Myristate d’isopropyle

Tétradécanoate de 1-méthyléthyle

Substance non active

110-27-0

203-751-4

25 - 85 % (p/p)

acétate de terpényle

acétate de (4-méthyl-1-propan-2-yl-1-cyclohex-2-ényl)

Substance non active

8007-35-0

232-357-5

0 - 5 % (p/p)

Salicylate de pentyle

2-hydroxybenzoate de pentyle

Substance non active

2050-08-0

218-080-2

0 - 2,51 % (p/p)

Éther méthylique de cédryle

[3R-(3α,3aβ,6α,7β,8aα)]-octahydro-6-méthoxy-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène

Substance non active

67874-81-1

267-510-5

0 - 0,65 % (p/p)

Camphène

2,2-diméthyl-3-méthylidènebicyclo[2.2.1]heptane

Substance non active

79-92-5

201-234-8

0 - 0,34 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

LV Vaporisateur pour liquide

VP Produit diffuseur de vapeur

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Méta-RCP : Évaporation passive

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Transfluthrine

 

substance active

118712-89-3

405-060-5

0,95 - 0,95 % (p/p)

Tétrahydromyrcénol

2,6-diméthyloctane-2-ol

Substance non active

18479-57-7

242-361-9

10,3 - 10,3 % (p/p)

Acétate de linalyle

Acétate de 3,7-diméthyl-1,6-octadién-3-yle

Substance non active

115-95-7

204-116-4

4,32 - 4,32 % (p/p)

Acétate de 3,5,5-triméthylhexyle

Acétate de 3,5,5-triméthylhexyle

Substance non active

58430-94-7

261-245-9

1,45 - 1,45 % (p/p)

linalool

3,7-diméthylocta-1,6-dien-3-ol

Substance non active

78-70-6

201-134-4

1,09 - 1,09 % (p/p)

Glycolate d’allyle et d’amyle

2-(3-méthylbutoxy)acétate de prop-2-ényle

Substance non active

67634-00-8

266-803-5

1,05 - 1,05 % (p/p)

bêta-Caryophyllène

(1R,4E,9S)-4,11,11-triméthyl-8-méthylidènebicyclo[7.2.0]undec-4-ene

Substance non active

87-44-5

201-746-1

1,02 - 1,02 % (p/p)

dihydromyrcénol

 

Substance non active

18479-58-8

242-362-4

2,97 - 2,97 % (p/p)

Myristate d’isopropyle

Tétradécanoate de 1-méthyléthyle

Substance non active

110-27-0

203-751-4

25 - 25 % (p/p)

acétate de terpényle

acétate de (4-méthyl-1-propan-2-yl-1-cyclohex-2-ényl)

Substance non active

8007-35-0

232-357-5

5 - 5 % (p/p)

Salicylate de pentyle

2-hydroxybenzoate de pentyle

Substance non active

2050-08-0

218-080-2

2,51 - 2,51 % (p/p)

Éther méthylique de cédryle

[3R-(3α,3aβ,6α,7β,8aα)]-octahydro-6-méthoxy-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène

Substance non active

67874-81-1

267-510-5

0,65 - 0,65 % (p/p)

Camphène

2,2-diméthyl-3-méthylidènebicyclo[2.2.1]heptane

Substance non active

79-92-5

201-234-8

0,34 - 0,34 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

VP Produit diffuseur de vapeur

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

H315: Provoque une irritation cutanée.

H317: Peut provoquer une allergie cutanée.

Conseils de prudence

P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102: Tenir hors de portée des enfants.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment wody.

P501: Éliminer le zawartość dans placówki zajmującej się usuwaniem odpadów niebezpiecznych zgodnie z przepisami ustawowymi..

P501: Éliminer le pojemnik dans placówki zajmującej się usuwaniem odpadów niebezpiecznych zgodnie z przepisami ustawowymi..

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P333 + P313: En cas d’irritation ou d’éruption cutanée: Consulter un médecin.

P333 + P313: En cas d’irritation ou d’éruption cutanée: Consulter un médecin.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Anti-mites pour armoires (évaporation passive)

Type de produit

TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Insecticide

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Tineola bisselliella

Nom commun: mite des vêtements

Stade de développement: larves

Nom scientifique: Tineola bisselliella

Nom commun: mite des vêtements

Stade de développement: adultes

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Insecticide prêt à l’emploi- protège les vêtements rangés dans une armoire ou un tiroir contre les mites

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Évaporation passive du contenu du tampon (support en cellulose dans le cintre)

Description détaillée:

Retirer le produit de l’emballage flowpack et le suspendre dans l’armoire où sont rangés les vêtements. Pour une meilleure efficacité, une certaine circulation de l’air autour du produit doit être possible. Une fois activé, le produit dure 3 mois. Diffusion 24 heures par jour, 365 jours par an. Période d’attente : non nécessaire.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: 1 unité suffit à protéger une petite armoire (1 m3) produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Durée d’action :

Efficace contre les adultes (3 mois) et les larves (2 mois)

Catégorie(s) d’utilisateurs

grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

2,696 g de liquide sur un tampon de cellulose de 44 mm x 64 mm x 3 mm dans une cage (1 unité)

(2, 3, 4, 6, 8 cages par emballage flowpack, avec boîte en carton externe en option)

Support : tampon de cellulose, dimensions : 44 mm x 64 mm x 3 mm

Emballage premier : cage à cartouche/cintre en polypropylène (PP), fermée par un clip, dimensions : largeur = 50-60 mm, longueur = 90-120 mm, épaisseur = 10-15 mm

Emballage secondaire : emballage flowpack en polypropylène à orientation biaxiale (BOPP), polyéthylène (PE), éthylène alcool vinylique (EVOH) et PE, fermé par soudage à chaud, exemples de plages de dimensions (non limitées à celles-ci) : paquet de 2 unités : 120 x 150 x 15 mm ; paquet de 6 unités : 201 x 110 x 20 mm

Boîte : papier, carton, selon le nombre d’unités

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les consignes d’utilisation générales

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les consignes d’utilisation générales

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les consignes d’utilisation générales

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les consignes d’utilisation générales

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les consignes d’utilisation générales

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Se conformer aux consignes d’utilisation.

Consignes d’utilisation

Sortir le produit de son emballage et le placer dans les placards avec des vêtements ou d’autres textiles à protéger. Ne pas couvrir le produit. Les produits peuvent être utilisés en continu tout au long de l’année. Après la durée de vie du produit (3 mois), le jeter et le remplacer par un nouveau pour prolonger la protection.

Temps nécessaire pour obtenir l’effet biocide

48 heures contre les adultes et pour obtenir une réduction de la ponte

1 semaine contre les larves

Utiliser 1 unité par armoire de 1 m3

Ce produit contient transfluthrine qui est dangeureux pour les abeilles.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

Usage réservé aux adultes.

Utiliser uniquement dans des endroits inaccessibles aux enfants et aux animaux, en particulier les chats

Ne pas utiliser sur des chats, sur des paniers pour chats ou sur des objets destinés à être utilisés par des chats.

Tenir les chats à l’écart des surfaces traitées. Ce produit biocide contient de la transfluthrine, qui peut provoquer des réactions indésirables graves chez les chats.

La transfluthrine peut être dangereuse pour les chats. En cas d’exposition, consulter immédiatement un vétérinaire et lui montrer l’emballage.

Se laver les mains après avoir mis le produit en place.

Ne pas utiliser directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux, d’eau potable ou de boissons, ni sur des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’être en contact direct avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, de l’eau potable, des boissons ou du bétail/des animaux domestiques.

Ne pas utiliser dans les cuisines ou dans les pièces dans lesquelles des aliments sont stockés.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Les pyréthroïdes peuvent provoquer une paresthésie (brûlure et picotements de la peau sans irritation). Si les symptômes persistent : Consulter un médecin.

Consignes de premiers secours :

EN CAS D’INHALATION : En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau à l’eau. En cas d’irritation ou d’éruption cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesures d’urgence de protection de l’environnement : le produit ne doit pas pénétrer dans le réseau d’assainissement ni entrer en contact avec les eaux de surface ou les eaux souterraines.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Éliminer en toute sécurité conformément aux réglementations locales/nationales. Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux. Éviter le rejet dans l’environnement.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Protéger du gel. Conserver dans un endroit frais et sec, à l’abri de la lumière directe du soleil.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux/animaux domestiques non ciblés.

Durée de conservation : 3 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Support : tampon de cellulose, dimensions : 44 mm x 64 mm x 3 mm

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Závesný háčik proti moliam s vôňou levandule

Marché: UE

Gancho anti-traças de lavanda

Marché: UE

Lawendowa zawieszka przeciw molom

Marché: UE

Anti-mottenhanger lavendel

Marché: UE

Antitarme alla lavanda da appendere

Marché: UE

Cintre anti-mite à la lavande

Marché: UE

Gancho antipolillas de lavanda

Marché: UE

Κρεμάστρα με λεβάντα κατά των σκόρων

Marché: UE

Anti-Motten-Lavendel-Hänger

Marché: UE

Levandulový závěs proti molům

Marché: UE

Mat TFT 0.95 Lvn

Marché: UE

Anti moth lavender hanger

Marché: UE

Mottenschutz Lavendel

Marché: UE

Vapona Anti-Mot Lavendelgeur

Marché: UE

Anti-Mot Lavendelgeur

Marché: UE

Mottenschutz Lavendel

Marché: UE

Globol Mottenschutz Lavendel

Marché: UE

ANTITARME RICARICABILE LAVANDA

Marché: UE

Vapona Mottencassette Lavendel

Marché: UE

BLOOM GANCHO ANTIPOLILLAS PERFUMADOR LAVANDA

Marché: UE

Vapona Mini Lavender hanger

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0033413-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Transfluthrine

 

substance active

118712-89-3

405-060-5

0,95 % (p/p)

Tétrahydromyrcénol

2,6-diméthyloctane-2-ol

Substance non active

18479-57-7

242-361-9

10,3 % (p/p)

Acétate de linalyle

Acétate de 3,7-diméthyl-1,6-octadién-3-yle

Substance non active

115-95-7

204-116-4

4,32 % (p/p)

Acétate de 3,5,5-triméthylhexyle

Acétate de 3,5,5-triméthylhexyle

Substance non active

58430-94-7

261-245-9

1,45 % (p/p)

linalool

3,7-diméthylocta-1,6-dien-3-ol

Substance non active

78-70-6

201-134-4

1,09 % (p/p)

Glycolate d’allyle et d’amyle

2-(3-méthylbutoxy)acétate de prop-2-ényle

Substance non active

67634-00-8

266-803-5

1,05 % (p/p)

bêta-Caryophyllène

(1R,4E,9S)-4,11,11-triméthyl-8-méthylidènebicyclo[7.2.0]undec-4-ene

Substance non active

87-44-5

201-746-1

1,02 % (p/p)

dihydromyrcénol

 

Substance non active

18479-58-8

242-362-4

2,97 % (p/p)

Myristate d’isopropyle

Tétradécanoate de 1-méthyléthyle

Substance non active

110-27-0

203-751-4

25 % (p/p)

acétate de terpényle

acétate de (4-méthyl-1-propan-2-yl-1-cyclohex-2-ényl)

Substance non active

8007-35-0

232-357-5

5 % (p/p)

Salicylate de pentyle

2-hydroxybenzoate de pentyle

Substance non active

2050-08-0

218-080-2

2,51 % (p/p)

Éther méthylique de cédryle

[3R-(3α,3aβ,6α,7β,8aα)]-octahydro-6-méthoxy-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène

Substance non active

67874-81-1

267-510-5

0,65 % (p/p)

Camphène

2,2-diméthyl-3-méthylidènebicyclo[2.2.1]heptane

Substance non active

79-92-5

201-234-8

0,34 % (p/p)

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Méta-RCP : Appareils électriques

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Transfluthrine

 

substance active

118712-89-3

405-060-5

0,95 - 0,95 % (p/p)

Myristate d’isopropyle

Tétradécanoate de 1-méthyléthyle

Substance non active

110-27-0

203-751-4

85 - 85 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

LV Vaporisateur pour liquide

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

H400: Très toxique pour les organismes aquatiques.

Conseils de prudence

P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P391: Recueillir le produit répandu.

P501: Éliminer le contenu dans par le biais d’un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur.

P501: Éliminer le récipient dans par le biais d’un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Anti-moustiques (évaporation électrique)

Type de produit

TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Insecticide

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Culicidae

Nom commun: moustiques

Stade de développement: adultes

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Insecticide prêt à l’emploi - utilisation en intérieur contre les moustiques.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Évaporation électrique du liquide dans le diffuseur

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: 0,63 mg de transfluthrine/heure pendant 24 heures/jour

Produit prêt à l’emploi

1 unité suffit pour traiter une pièce de 30 m3 pendant 300 heures (flacon de 20 g), 360 heures (flacon de 24 g) ou 480 heures (flacon de 32 g).

Nombre et fréquence des applications:

24 heures par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

Emballage premier : flacon en plastique polyéthylène téréphtalate (PET) de 20 g (23,43 ml), 24 g (28,10 ml) ou 32 g (35 ml) avec bouchon à vis en polypropylène (PP)

Emballage secondaire : boîte en carton contenant 1, 2, 3 flacons individuels

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Consignes d’utilisation

Sortir le produit de la boîte en carton, enlever le bouchon et le placer dans l’appareil électrique à brancher. Placer le diffuseur électrique dans une prise à l’intérieur de la pièce dans laquelle la protection est nécessaire. Ne pas couvrir le produit. Contre les moustiques, le mode normal est suffisant. Remplacer le produit lorsque tout le liquide a été utilisé. Cela correspond à la fin de la durée de vie. Lorsque le flacon est vide (fin de la durée de vie), le jeter et le remplacer par un nouveau pour prolonger la protection.

Temps nécessaire pour obtenir l’effet biocide

Moustiques :

1 heure

Utiliser 1 unité par pièce de 30 m3

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les consignes d’utilisation générales

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les consignes d’utilisation générales

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les consignes d’utilisation générales

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les consignes d’utilisation générales

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Anti-moustiques et anti-mouches (évaporation électrique)

Type de produit

TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Insecticide

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Culicidae

Nom commun: moustiques

Stade de développement: adultes

Nom scientifique: Muscidae

Nom commun: mouche domestique

Stade de développement: adultes

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Insecticide prêt à l’emploi - utilisation en intérieur contre les mouches et les moustiques.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Évaporation électrique du liquide dans le diffuseur

Description détaillée:

-

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: 1,25 mg de transfluthrine/heure en mode max, pendant 15-24 heures/jour

Produit prêt à l’emploi

1 unité suffit pour traiter une pièce de 30 m3 pendant 150 heures (flacon de 20 g), 180 heures (flacon de 24 g) ou 240 heures (flacon de 32 g).

Nombre et fréquence des applications:

15 heures par jour en mode max

ou 12 heures par jour en mode max + 12 heures par jour en mode normal

Catégorie(s) d’utilisateurs

grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

Emballage premier : flacon en plastique PET de 20 g (23,43 ml), 24 g (28,10 ml) ou 32 g (35 ml) avec bouchon à vis en PP

Emballage secondaire : boîte en carton contenant 1, 2, 3 flacons individuels

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Consignes d’utilisation

Sortir le produit de la boîte en carton, enlever le bouchon et le placer dans l’appareil électrique à brancher. Placer le diffuseur électrique dans une prise à l’intérieur de la pièce dans laquelle la protection est nécessaire. L’unité de recharge doit être utilisée dans un appareil électrique Henkel doté de deux modes de fonctionnement (normal et max/booster) et d’une minuterie. Réglez l’interrupteur sur le mode max (booster) pour obtenir une protection contre les moustiques et les mouches (voir les instructions supplémentaires sur l’appareil). Selon le modèle de l’appareil, il fonctionnera en mode max pendant 15 heures, puis s’arrêtera pendant 9 heures, ou bien il fonctionnera pendant 12 heures en mode max (plus 12 heures supplémentaires de protection automatique contre les moustiques en mode normal). Dans les deux cas, ces cycles quotidiens se répètent automatiquement jusqu’à ce que l’utilisateur change l’interrupteur ou débranche l’appareil. Ne pas couvrir le produit. Remplacer le produit lorsque tout le liquide a été utilisé. Cela correspond à la fin de la durée de vie. Lorsque le flacon est vide (fin de la durée de vie), le jeter et le remplacer par un nouveau pour prolonger la protection.

Temps nécessaire pour obtenir l’effet biocide

Moustiques et mouches 4 heures

Utiliser 1 unité par pièce de 30 m3

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les consignes d’utilisation générales

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les consignes d’utilisation générales

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les consignes d’utilisation générales

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les consignes d’utilisation générales

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Se conformer aux consignes d’utilisation.

Retirer le bouchon et insérer le flacon dans l’appareil, puis branchez-le à l’endroit dans lequel la protection est nécessaire.

Ce produit contient transfluthrine qui est dangeureux pour les abeilles.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Placer le vaporisateur hors de portée des enfants.

Usage réservé aux adultes.

Tenir les chats à l’écart des surfaces traitées. Ce produit biocide contient de la transfluthrine, qui peut provoquer des réactions indésirables graves chez les chats. En cas de signes d’empoisonnement, consulter immédiatement un vétérinaire et lui montrer l’emballage.

Ne pas utiliser sur les chats et d’autres animaux, ni sur les paniers pour chats.

Ne pas appliquer dans les pièces où se trouvent des aquariums et/ou des terrariums.

Ne pas recouvrir le diffuseur d’un tissu ou d’un autre matériau inflammable.

Ne pas toucher le diffuseur avec des mains humides ou des objets métalliques.

Se laver les mains après avoir mis le produit en place.

Ne pas utiliser directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux, d’eau potable ou de boissons, ni sur des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’être en contact direct avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, de l’eau potable, des boissons ou du bétail/des animaux domestiques.

Ne pas utiliser dans les cuisines ou dans les pièces dans lesquelles des aliments sont stockés.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

Les pyréthroïdes peuvent provoquer une paresthésie (brûlure et picotements de la peau sans irritation). Si les symptômes persistent : Consulter un médecin.

Consignes de premiers secours :

EN CAS D’INHALATION : En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : En cas de symptômes, rincer avec de l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesures d’urgence de protection de l’environnement : le produit ne doit pas pénétrer dans le réseau d’assainissement ni entrer en contact avec les eaux de surface ou les eaux souterraines.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Éliminer en toute sécurité conformément aux réglementations locales/nationales. Éliminer le contenu et le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux. Éviter le rejet dans l’environnement.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Protéger du gel. Conserver dans un endroit frais et sec, à l’abri de la lumière directe du soleil.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux et des animaux domestiques non ciblés.

Durée de conservation : 2 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

-

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Elektrický odparovač proti komárom

Marché: UE

Mata-mosquitos líquido elétrico

Marché: UE

Elektrofumigator z płynem przeciw komarom

Marché: UE

Anti-muggenvloeistof elektrisch

Marché: UE

Elettroemanatore liquido anti zanzare

Marché: UE

Recharge liquide pour diffuseur électrique anti-moustique

Marché: UE

Antimosquitos eléctrico en líquido

Marché: UE

Ηλεκτρική συσκευή με υγρό κατά των κουνουπιών

Marché: UE

Anti-Moskito-Flüssigkeit elektrisch

Marché: UE

Elektrický odpařovač kapaliny proti komárům

Marché: UE

Elektrický odparovač proti muchám a komárom

Marché: UE

Mata-moscas e mosquitos líquido elétrico

Marché: UE

Elektrofumigator z płynem przeciw muchom i komarom

Marché: UE

Anti-vliegen- en anti-muggenvloeistof elektrisch

Marché: UE

Elettroemanatore liquido anti mosche e zanzare

Marché: UE

Recharge liquide pour diffuseur électrique anti-mouche et anti-moustique

Marché: UE

Repelente de moscas y mosquitos eléctrico en líquido

Marché: UE

Ηλεκτρική συσκευή με υγρό κατά των μυγών και των κουνουπιών

Marché: UE

Anti-Fliegen- und -Moskito-Flüssigkeit elektrisch

Marché: UE

Elektrický odpařovač kapaliny proti mouchám a komárům

Marché: UE

LED TFT 095

Marché: UE

Anti fly and mosquito liquid electric

Marché: UE

Anti mosquito liquid electric

Marché: UE

VAPONA LIQUID ELECTRIC

Marché: UE

MÜCKENSTECKER FLÜSSIG ELEKTRISCHE

Marché: UE

Vapona Elektrisch Vloeibaar tegen muggen

Marché: UE

Dum Dum Eléctrico Voadores líquido

Marché: UE

Bloom eléctrico voladores líquido

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0033413-0002 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Transfluthrine

 

substance active

118712-89-3

405-060-5

0,95 % (p/p)

Myristate d’isopropyle

Tétradécanoate de 1-méthyléthyle

Substance non active

110-27-0

203-751-4

85 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/975/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)