(1)

Les annexes I et II de la directive 2002/46/CE établissent la liste des vitamines et minéraux, et, pour chacun d’eux, celle des formes de ces substances, pouvant être utilisés pour la fabrication de compléments alimentaires.

(2)

Conformément à l’article 14 de la directive 2002/46/CE, les dispositions relatives aux vitamines et minéraux dans les compléments alimentaires susceptibles d’avoir une incidence sur la santé publique sont adoptées après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).

(3)

À la suite d’une demande de la Commission européenne, l’Autorité a adopté, le 25 mai 2021, un avis scientifique sur le monohydrate de calcidiol en tant que nouvel aliment au titre du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil (2) et en tant que source de vitamine D dans le cadre de la directive 2002/46/CE (3).

(4)

Il ressort de cet avis que l’utilisation de monohydrate de calcidiol dans des compléments alimentaires ne soulève aucun problème de sécurité, pour autant que les conditions d’autorisation énoncées dans le règlement d’exécution (UE) 2024/1052 de la Commission (4) soient remplies. Sur la base de l’avis favorable de l’Autorité et de l’autorisation de cette substance en tant que nouvel ingrédient alimentaire prévue par le règlement d’exécution (UE) 2024/1052, il convient d’inscrire le monohydrate de calcidiol sur la liste des substances vitaminiques et minérales figurant à l’annexe II de la directive 2002/46/CE, afin de permettre son utilisation comme source de vitamine D dans des compléments alimentaires.

(5)

Il convient dès lors de modifier la directive 2002/46/CE en conséquence.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,