Journal officiel
de l'Union européenne
FR
Série L
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/285 |
13.2.2025 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/285 DE LA COMMISSION
du 12 février 2025
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/1758 en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS»
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 50, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Le 11 septembre 2023, la Commission, par son règlement d’exécution (UE) 2023/1758 (2), a octroyé une autorisation de l’Union, sous le numéro EU-0028967-0000, à la société Salveco SAS pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS». L’annexe dudit règlement d’exécution contient le résumé des caractéristiques du produit (ci-après le «RCP») pour cette famille de produits biocides. |
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(2) |
Le 23 octobre 2023, le 10 janvier 2024 et le 5 février 2024, Salveco SAS a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (3), des notifications de modifications administratives apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS», enregistrées dans le registre des produits biocides sous les numéros BC-HF089623-38, BC-HR091384-18 et BC-VH092958-06. Les modifications notifiées concernent l’ajout de six dénominations commerciales, l’ajout d’une nouvelle taille d’emballage dans la gamme déjà autorisée et l’ajout d’un nouveau fabricant de produits. |
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(3) |
Le 14 novembre 2023 (4), le 15 février 2024 (5) et le 6 mars 2024 (6), l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, ses avis sur les modifications administratives notifiées concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS», ainsi qu’un résumé révisé des caractéristiques du produit biocide. Dans ces avis, l’Agence conclut que les modifications proposées constituent des modifications administratives au sens de l’article 50, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) no 528/2012 et du titre 1, section 1, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 seront toujours remplies. |
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(4) |
Le 6 mars 2024, l’Agence a transmis à la Commission le résumé révisé des caractéristiques du produit biocide de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS» dans toutes les langues officielles de l’Union, comprenant toutes les modifications administratives demandées, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013. |
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(5) |
La Commission souscrit aux avis de l’Agence et considère dès lors qu'il est approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS» afin d’introduire les modifications administratives demandées par Salveco SAS. |
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(6) |
À l’exception des modifications administratives, toutes les autres informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit biocide pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1758, restent inchangées. |
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(7) |
Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version consolidée du résumé des caractéristiques du produit biocide qui doit être publié par l’Agence, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1758 dans son intégralité, En raison d’une modification, en 2024, du format utilisé pour la génération du résumé des caractéristiques du produit biocide dans le registre des produits biocides, le résumé des caractéristiques du produit biocide figurant dans ladite annexe devrait également inclure des modifications rédactionnelles et de présentation mineures. |
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(8) |
Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/1758 en conséquence, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1758 est remplacée par l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 12 février 2025.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.
(2) Règlement d’exécution (UE) 2023/1758 de la Commission du 11 septembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 224 du 12.9.2023, p. 34, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1758/oj).
(3) Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj).
(4) Avis de l’ECHA du 14 novembre 2023 sur la modification administrative de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS», avis no UAD-C-1691638-29-00/F, https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation (en anglais uniquement).
(5) Avis de l’ECHA du 15 février 2024 sur la modification administrative de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS», avis no UAD-C-1712946-30-00/F, https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation (en anglais uniquement).
(6) Avis de l’ECHA du 6 mars 2024 sur la modification administrative de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SALVECO SALVESAFE PRODUCTS», avis no UAD-C-1717922-28-00/F, https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation (en anglais uniquement).
ANNEXE
RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES
SALVECO SALVESAFE PRODUCTS
Type(s) de produit
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
TP03: Hygiène vétérinaire
Numéro d’autorisation EU-0028967-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0028967-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Nom de famille
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Nom |
SALVECO SALVESAFE PRODUCTS |
1.2. Type(s) de produit
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Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP03: Hygiène vétérinaire |
1.3. Titulaire de l’autorisation
|
Nom et adresse du titulaire de l’autorisation |
Nom |
SALVECO S.A.S. |
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Adresse |
Avenue Pierre Mendès-France Z.A. Hellieule 4 F 88100 SAINT DIE DES VOSGES FR |
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Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0000 |
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Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides |
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EU-0028967-0000 |
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Date de l’autorisation |
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2 octobre 2023 |
|
Date d’expiration de l’autorisation |
|
30 septembre 2033 |
1.4. Fabricant(s) du produit
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Nom du fabricant |
SALVECO S.A.S |
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Adresse du fabricant |
Avenue Pierre Mendès-France F-88100 SAINT DIE DES VOSGES France |
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Emplacement des sites de fabrication |
Avenue Pierre Mendès-France F-88100 SAINT DIE DES VOSGES France |
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Nom du fabricant |
GESTRA S.A.S |
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Adresse du fabricant |
Allée Robert Schumann F-88110 RAON-L’ETAPE France |
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Emplacement des sites de fabrication |
Allée Robert Schumann F-88110 RAON-L’ETAPE France |
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Nom du fabricant |
IDEAL Chimic |
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Adresse du fabricant |
Route de St-Julien 34 1227 Carouge Suisse |
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Emplacement des sites de fabrication |
Route de St-Julien 34 1227 Carouge Suisse |
1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
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Substance active |
Acide L-(+)-lactique |
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Nom du fabricant |
PURAC BIOCHEM BV |
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Adresse du fabricant |
Gran Vial 19-25 08160 Montmelo Espagne |
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Emplacement des sites de fabrication |
Gran Vial 19-25 08160 Montmelo Espagne |
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Substance active |
Acide L-(+)-lactique |
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Nom du fabricant |
JUNGBUNGZLAUER S.A |
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Adresse du fabricant |
Z.I Portuaire BP 32 67390 Marckolsheim France |
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Emplacement des sites de fabrication |
Z.I Portuaire BP 32 67390 Marckolsheim France |
Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
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Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
0 - 28,8 % (p/p) |
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D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
0 - 8,23 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation
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Type(s) de formulation |
SL – Concentré soluble AL – Autres liquides |
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 1 identificateur
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Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC1 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-1 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 - 27 % (p/p) |
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 - 8,23 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
|
Type(s) de formulation |
SL – Soluble Concentrate |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
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Mentions de danger |
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque des lésions oculaires graves. |
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Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette. P102: Tenir hors de portée des enfants. P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions. P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection et une protection des yeux. P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P321: Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines domestiques, institutionnels, médicaux et industriels)
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Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||||||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur Pour les milieux domestiques, institutionnels, médicaux et industriels |
||||||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||||||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% à 1,496% Nombre et fréquence des applications:
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit dans ce méta-RCP. |
||||||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||||||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Capsule de recharge: 20 - 100ml polyéthylène haute densité (PEHD) Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou polyéthylène téréphtalate (PET) Jerry can: 1-80 litres HDPE (Uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres HDPE (uniquement pour les utilisateurs professionnels) Grand récipient pour vrac (IBC): 1 000 litres HDPE (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines domestiques, institutionnels et l’industrie alimentaire)
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Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
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|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% à 1,496% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires:
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit inclus dans ce méta-RCP. |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Capsule de recharge: 20 - 100ml polyéthylène haute densité (PEHD) Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou polyéthylène téréphtalate (PET) Jerry can: 1-80 litres PEHD (Uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) Grand récipient pour vrac (IBC): 1 000 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
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— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace |
|
— |
Respecter les instructions d’utilisation. |
|
— |
L’étiquette de chaque produit doit fournir des informations sur la manière dont la dilution doit être effectuée afin de garantir l’efficacité du produit. Comme la concentration d’acide L-(+)-lactique dans les produits de ce méta-RCP peut varier entre 15,66% et 31,33%, il n’est pas possible d’indiquer ici toutes les dilutions du produit.
|
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le volume de produit à diluer dans l’eau pour chaque produit spécifique.
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Se laver les mains après l’utilisation du produit concentré. |
|
— |
Eviter le contact avec les yeux. |
|
— |
Eviter les éclaboussures et les déversements pendant le mélange et le chargement (dilution). |
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
Pour un usage professionnel uniquement:
|
— |
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés EN 374 ou équivalent, des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent lors de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Les textes complets des normes EN sont disponibles à la section 6. La matière de l’équipement de protection individuel (EPI) doit être spécifiée par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. |
Pour un usage non-professionnel uniquement:
|
— |
Une fermeture de sécurité pour enfant est requise. |
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux non cibles ou des animaux domestiques. |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANE: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. |
Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations pour le personnel médicale ou un médecin:
Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux non cibles ou des animaux domestiques. |
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
|
— |
La phrase P280 (Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/une protection du visage) n’est pas applicable pour les utilisateurs non-professionnels. |
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures d’atténuation des risques” sont:
|
|
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux |
|
|
EN 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel |
|
|
EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4) y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Type PB [3] and PB [4]) |
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_1 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0001 1-1 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
8,23 % (p/p) |
||
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_5 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0002 1-1 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
20,89 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
18 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,49 % (p/p) |
||
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_9 |
Marché: UE |
|||||
|
OSANIS – Nettoyant désinfectant concentré |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0003 1-1 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
4,11 % (p/p) |
||
7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_13 |
Marché: UE |
|||||
|
MILTON - Dégraissant désinfectant |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0004 1-1 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 2 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC2 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-2 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 - 27 % (p/p) |
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 - 8,23 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2
|
Type(s) de formulation |
SL – Concentré soluble |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
|
Mentions de danger |
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque des lésions oculaires graves. EUH208: Contient du (de la) Eucalyptol, Carvone et Limonene. Peut produire une réaction allergique. EUH208: Contient du (de la) Methyl salicylate et Eugenol (Parfum Pure). Peut produire une réaction allergique. EUH208: Contient du (de la) Eucalyptol (Parfum Feuilles d’Eucalyptus). Peut produire une réaction allergique. |
|
Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette. P102: Tenir hors de portée des enfants. P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions. P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection et une protection des yeux. P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P321: Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines domestiques, institutionnels, médicaux et industriels)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||||||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur Pour les milieux domestiques, institutionnels, médicaux et industriels |
||||||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||||||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% à 1,496% Nombre et fréquence des applications:
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit inclus dans ce méta-RCP. |
||||||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||||||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Capsule de recharge: 20 - 100ml PEHD Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD (Uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) IBC: 1 000 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines domestiques, institutionnels et l’industrie alimentaire)
|
Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% à 1,496% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit inclus dans ce méta-RCP. |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Capsule de recharge: 20 - 100ml PEHD Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD (Uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) IBC: 1 000 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
|
— |
Respecter les instructions d’utilisation. |
|
— |
L’étiquette de chaque produit doit fournir des informations sur la manière dont la dilution doit être effectuée afin de garantir l’efficacité du produit. Comme la concentration d’acide L-(+)-lactique dans les produits de ce méta-RCP peut varier entre 15,66% et 31,33%, il n’est pas possible d’indiquer ici toutes les dilutions du produit.
|
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le volume de produit à diluer dans l’eau pour chaque produit spécifique.
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Se laver les mains après l’utilisation du produit concentré. |
|
— |
Eviter le contact avec les yeux. |
|
— |
Eviter les éclaboussures et les déversements pendant le mélange et le chargement (dilution). |
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
Pour un usage professionnel uniquement:
|
— |
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés EN 374 ou équivalent, des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent lors de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Les textes complets des normes EN sont disponibles à la section 6. La matière de l’équipement de protection individuel (EPI) doit être spécifiée par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. |
Pour un usage non-professionnel uniquement:
|
— |
Une fermeture de sécurité pour enfant est requise. |
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux non cibles ou des animaux domestiques. |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANE: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. |
Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations pour le personnel médicale ou un médecin:
Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux non cibles ou des animaux domestiques. |
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
|
— |
La phrase P280 (Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/une protection du visage) n’est pas applicable pour les utilisateurs non-professionnels. |
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures d’atténuation des risques” sont:
|
|
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux |
|
|
EN 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel |
|
|
EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4) y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Type PB [3] and PB [4]) |
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_2 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0005 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
8,23 % (p/p) |
||
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_3 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0006 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
8,23 % (p/p) |
||
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_4 |
Marché: UE |
|||||
|
MAISON VERTE - Recharge pour spray désinfectant multi-usages |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Recharge pour spray désinfectant multi-usages |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Recharge pour spray désinfectant salle de bain |
Marché: UE |
||||||
|
SANIVERT - Recharge pour spray désinfectant multi-usages |
Marché: UE |
||||||
|
YOU - Recharge désinfectant toutes surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
YOU - Recharge désinfectant WC |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant désinfectant multi-usages Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant désinfectant sanitaires Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant désinfectant cuisine Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
YOU - Refill All purpose disinfecting cleaner |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0007 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
8,23 % (p/p) |
||
7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_6 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0008 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
20,89 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
18 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,49 % (p/p) |
||
7.5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_7 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0009 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
20,89 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
18 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,49 % (p/p) |
||
7.6. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_8 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0010 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
20,89 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
18 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,49 % (p/p) |
||
7.7. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_10 |
Marché: UE |
|||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant concentré Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant désinfectant sols et surfaces Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0011 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
4,11 % (p/p) |
||
7.8. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_11 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0012 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
4,11 % (p/p) |
||
7.9. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_12 |
Marché: UE |
|||||
|
MAISON VERTE - Recharge pour sol désinfectant multi-surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Recharge pour désinfectant sol |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Recharge pour désinfectant Multi-surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
SANIVERT - Recharge désinfectant multi-surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
YOU - Recharge désinfectant sols & surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant concentré Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant désinfectant sols et surfaces Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0013 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
4,11 % (p/p) |
||
7.10. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_14 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0014 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
8,23 % (p/p) |
||
7.11. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_15 |
Marché: UE |
|||||
|
TECH’LAB - Concentré détergent désinfectant sols & surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0015 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
4,11 % (p/p) |
||
7.12. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM1_16 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0016 1-2 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
4,11 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 3 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC3 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-3 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
7,83 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
6,75 - 27 % (p/p) |
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
1,32 - 3,52 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3
|
Type(s) de formulation |
SL – Concentré soluble |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
|
Mentions de danger |
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque des lésions oculaires graves. |
|
Conseils de prudence |
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection et une protection des yeux. P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P321: Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines institutionnels et industriels)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Autres organismes cibles:
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit inclus dans ce méta-RCP. |
||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Capsule de recharge: 20 - 100ml, PEHD Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines institutionnels et l’industrie)
|
Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement à la brosse, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit inclus dans ce méta-RCP. |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Capsule de recharge: 20 - 100ml PEHD Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
|
— |
L’étiquette de chaque produit doit fournir des informations sur la manière dont la dilution doit être effectuée afin de garantir l’efficacité du produit. Comme la concentration d’acide L-(+)-lactique dans les produits de ce méta-RCP peut varier entre 7,83% et 31,33%, il n’est pas possible d’indiquer ici toutes les dilutions du produit.
|
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le volume de produit à diluer dans l’eau pour chaque produit spécifique.
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés EN 374 ou équivalent, des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent lors de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Les textes complets des normes EN sont disponibles à la section 6. |
|
— |
La matière de l’EPI doit être spécifiée par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. |
|
— |
Se laver les mains après l’utilisation du produit concentré. |
|
— |
Eviter le contact avec les yeux. |
|
— |
Eviter les éclaboussures et les déversements pendant le mélange et le chargement (dilution). |
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANE: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. |
Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations pour le personnel médicale ou un médecin:
Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures d’atténuation des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux
EN 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4) y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Type PB [3] and PB [4])
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM2_1 |
Marché: UE |
|||||
|
Nu-LactiKleen |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0017 1-3 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
15,66 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
13,5 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
1,76 % (p/p) |
||
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM2_2 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0018 1-3 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 % (p/p) |
||
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM2_6 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0019 1-3 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
7,83 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
6,75 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
1,32 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 4 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC4 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-4 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
7,83 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
6,75 - 27 % (p/p) |
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
1,32 - 5,28 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4
|
Type(s) de formulation |
SL – Concentré soluble |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
|
Mentions de danger |
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque des lésions oculaires graves. EUH208: Contient du (de la) Eucalyptol, Carvone et Limonene (Parfum Cool Mint). Peut produire une réaction allergique. EUH208: Contient du (de la) Methyl salicylate et Eugenol (Parfum Pure). Peut produire une réaction allergique. |
|
Conseils de prudence |
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection et une protection des yeux. P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P321: Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines institutionnels et industriels)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement à la brosse, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Autres organismes cibles:
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit dans ce méta RCP. |
||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Capsule de recharge: 20 - 100ml PEHD Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines institutionnels et l’industrie alimentaire)
|
Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement à la brosse, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
La concentration minimale des tensioactifs à l’utilisation doit être de 0,29% pour tout futur produit dans ce méta RCP. |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Capsule de recharge: 20 - 100ml PEHD Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
|
— |
L’étiquette de chaque produit doit fournir des informations sur la manière dont la dilution doit être effectuée afin de garantir l’efficacité du produit. Comme la concentration d’acide L-(+)-lactique dans les produits de ce méta-RCP peut varier entre 7,83% et 31,33%, il n’est pas possible d’indiquer ici toutes les dilutions du produit.
|
Le titulaire de l’autorisation doit indiquer sur l’étiquette le volume de produit à diluer dans l’eau pour chaque produit spécifique.
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés EN 374 ou équivalent, des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent lors de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Les textes complets des normes EN sont disponibles à la section 6. |
|
— |
La matière de l’EPI doit être spécifiée par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. |
|
— |
Se laver les mains après l’utilisation du produit concentré. |
|
— |
Eviter le contact avec les yeux. |
|
— |
Eviter les éclaboussures et les déversements pendant le mélange et le chargement (dilution). |
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANE: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. |
Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations pour le personnel médicale ou un médecin:
Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures d’atténuation des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux
EN 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4) y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Type PB [3] and PB [4])
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM2_3 |
Marché: UE |
|||||
|
ATOUT-VERT - DD303 |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant Désinfectant Multi-usages Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant Désinfectant Sanitaires Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Recharge Nettoyant Désinfectant Cuisine Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0020 1-4 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,28 % (p/p) |
||
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM2_4 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0021 1-4 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
27 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,28 % (p/p) |
||
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM2_5 |
Marché: UE |
|||||
|
ATOUT-VERT - DDP38 |
Marché: UE |
||||||
|
DISINSEPT 4 |
Marché: UE |
||||||
|
ASEPTO 4 |
Marché: UE |
||||||
|
DESINSUR 4 |
Marché: UE |
||||||
|
IGIENA 4 |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0022 1-4 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
7,83 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
6,75 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
1,32 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 5 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC5 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-5 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP03: Hygiène vétérinaire |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
28,8 - 28,8 % (p/p) |
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 - 3,52 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5
|
Type(s) de formulation |
SL – Concentré soluble |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5
|
Mentions de danger |
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque des lésions oculaires graves. |
|
Conseils de prudence |
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection et une protection des yeux. P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P321: Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines institutionnels, médicaux et industriels)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactérie Nom commun: Bactérie Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement à la brosse, traitement par immersion, immersion sauf dans les zones médicales, épongeage. Description détaillée:
|
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,4485% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Autres organismes cibles:
Le produit concentré doit être dilué à 1,5% v/v avant utilisation. |
||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines institutionnels et industriels (industries alimentaires)
|
Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactérie Nom commun: Bactérie Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,4485% à 0,598% Nombre et fréquence des applications: Désinfection générale et industries de la viande Organismes cibles obligatoires :
Le produit concentré doit être dilué entre 1,5% et 2% v/v avant utilisation. Industries laitières Organismes cibles obligatoires :
Le produit concentré doit être dilué à 2% v/v avant utilisation. |
||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfectants utilisés pour désinfecter les matériels et les surfaces associés à l’hébergement des animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables dans le secteur vétérinaire)
|
Type de produit |
TP03: Hygiène vétérinaire |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur |
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion, épongeage. Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Le produit concentré doit être dilué à 1% v/v avant utilisation. |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
- Nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit.
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 5
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 à 30 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés EN 374 ou équivalent, des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent lors de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Les textes complets des normes EN sont disponibles à la section 6. |
|
— |
La matière des EPI doit être spécifiée par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. |
|
— |
Se laver les mains après l’utilisation du produit concentré. |
|
— |
Eviter le contact avec les yeux. |
|
— |
Eviter les éclaboussures et les déversements pendant le mélange et le chargement (dilution). |
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANE: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. |
Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations pour le personnel médicale ou un médecin:
Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
|
— |
Le produit est une formulation moussante. |
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures d’atténuation des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux
EN 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4) y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Type PB [3] and PB [4])
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM3_1 |
Marché: UE |
|||||
|
CLEAN DESINFECTANT |
Marché: UE |
||||||
|
GERM D |
Marché: UE |
||||||
|
Evo Germ D |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0023 1-5 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
28,8 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 6 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 6 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC6 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-6 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
28,8 - 28,8 % (p/p) |
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,28 - 5,28 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 6
|
Type(s) de formulation |
SL – Concentré soluble |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6
|
Mentions de danger |
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque des lésions oculaires graves. EUH208: Contient du (de la) Eucalyptol et Carvone. Peut produire une réaction allergique. |
|
Conseils de prudence |
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection et une protection des yeux. P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P321: Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans le domaine médical)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, épongeage Description détaillée:
|
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,4485% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Autres organismes cibles:
Le produit concentré doit être dilué à 1,5% v/v avant utilisation. |
||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 6
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés EN 374 ou équivalent, des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent lors de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Les textes complets des normes EN sont disponibles à la section 6. |
|
— |
La matière des EPI doit être spécifiée par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. |
|
— |
Se laver les mains après l’utilisation du produit concentré. |
|
— |
Eviter le contact avec les yeux. |
|
— |
Eviter les éclaboussures et les déversements pendant le mélange et le chargement (dilution). |
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANE: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. |
Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations pour le personnel médicale ou un médecin:
|
— |
Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique. |
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures d’atténuation des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux
EN 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4) y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Type PB [3] and PB [4])
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM3_2 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0024 1-6 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
28,8 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
5,28 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 7 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 7 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC7 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-7 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux TP03: Hygiène vétérinaire |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 7
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 - 31,33 % (p/p) |
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
24,93 - 24,93 % (p/p) |
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 - 3,52 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 7
|
Type(s) de formulation |
SL – Concentré soluble |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7
|
Mentions de danger |
H315: Provoque une irritation cutanée. H318: Provoque des lésions oculaires graves. |
|
Conseils de prudence |
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P280: Porter des gants de protection, des vêtements de protection et une protection des yeux. P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P321: Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. |
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines domestiques, institutionnels et industriels)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Frotter, essuyer ou brosser, pulvériser, imprégner ou tremper (immersion). Description détaillée:
|
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Autres organismes cibles:
Le produit concentré doit être dilué à 1% v/v avant utilisation. |
||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD Contenant souple: 1,5, 2, 2,5 litres Polyéthylène basse densité PEBD |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
- Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté).
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines domestiques, institutionnels et industriel (industrie alimentaire))
|
Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés uniquement Stade de développement: aucune donnée |
||||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Frotter, essuyer ou brosser, pulvériser, imprégner ou tremper (immersion). Description détaillée:
|
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,299% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Autres organismes cibles:
Le produit concentré doit être dilué à 1% v/v avant utilisation comme indiqué sur l’étiquette. |
||||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
industriels ; professionnels |
||||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD Contenant souple: 1,5, 2, 2,5 litres PEBD |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Désinfectants utilisés pour désinfecter les matériels et les surfaces associés à l’hébergement des animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables dans le secteur vétérinaire)
|
Type de produit |
TP03: Hygiène vétérinaire |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur - |
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Frotter, essuyer ou brosser, pulvériser, imprégner ou tremper (immersion). Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0,748% Nombre et fréquence des applications: Organismes cibles obligatoires :
Le produit concentré doit être dilué à 2,5% v/v avant utilisation comme indiqué sur l’étiquette. |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD Fût: 10-210 litres PEHD IBC: 1 000 litres PEHD Contenant souple: 1,5, 2, 2,5L PEBD |
4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques
|
— |
Nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit. |
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 30 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 7
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques classés EN 374 ou équivalent, des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent et une combinaison conforme à la norme EN 14605 ou équivalent lors de la manipulation du produit concentré (pendant la dilution). Les textes complets des normes EN sont disponibles à la section 6. |
|
— |
La matière des EPI doit être spécifiée par le titulaire de l’autorisation dans les informations relatives au produit. |
|
— |
Se laver les mains après l’utilisation du produit concentré. |
|
— |
Eviter le contact avec les yeux. |
|
— |
Eviter les éclaboussures et les déversements pendant le mélange et le chargement (dilution). |
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANE: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. |
Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.
Informations pour le personnel médicale ou un médecin:
Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN référencées dans la section 5.2 “Mesures d’atténuation des risques” sont:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux
EN 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel
EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4) y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Type PB [3] and PB [4])
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE 15 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0025 1-7 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
31,33 % (p/p) |
||
|
Sodium octyl ether carboxylate |
|
Substance non active |
53563-70-5 |
|
24,93 % (p/p) |
||
|
D-glucopyranose, oligomeric, C10-16 (even numbered)-alkyl glycosides |
|
Substance non active |
110615-47-9 |
|
3,52 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 8 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 8 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC8 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-8 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 8
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 - 1,566 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 8
|
Type(s) de formulation |
AL – Any other liquids |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8
|
Mentions de danger |
|
|
Conseils de prudence |
|
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines domestiques, institutionnels et industriels)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0 Nombre et fréquence des applications: Produits prêts-à-l’emploi. Temps de contact: 5 minutes, 20°C |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Sprays (SP05): 0,5 litres - 0,75 litres PEHD ou PET Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) IBC: 1 000 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines domestiques, institutionnels et industriels)
|
Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, immersion Description détaillée: - |
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - 0 Nombre et fréquence des applications: Produits prêts-à-l’emploi. Temps de contact: 5 minutes, 20°C |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Sprays (SP05): 0,5L - 0,75L HDPE ou PET Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) IBC: 1 000 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 8
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
|
— |
Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace. |
|
— |
Respecter les instructions d’utilisation. |
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau claire. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANEE: Laver la peau avec de l’eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux non cibles ou des animaux domestiques. |
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM5_1 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0026 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 % (p/p) |
||
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM5_2 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0027 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 % (p/p) |
||
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SANILAK - Nettoyant désinfectant multi-usages Eucalyptus |
Marché: UE |
|||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant sanitaires Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant cuisine Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
SALVE FAM5_3 |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0028 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 % (p/p) |
||
7.4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM5_4 |
Marché: UE |
|||||
|
YOU - All purpose disinfecting cleaner |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE - Désinfectant |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Désinfectant Multi-usages |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Désinfectant Salle de Bain |
Marché: UE |
||||||
|
SANIVERT - Désinfectant |
Marché: UE |
||||||
|
YOU - Nettoyant désinfectant toutes surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
YOU - Désinfectant WC détartrant |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0029 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 % (p/p) |
||
7.5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM5_5 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0030 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
1,566 % (p/p) |
||
7.6. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM5_6 |
Marché: UE |
|||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant sols et surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0031 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
1,566 % (p/p) |
||
7.7. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM5_7 |
Marché: UE |
|||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant sols et surfaces Eucalyptus |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0032 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
1,566 % (p/p) |
||
7.8. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM5_8 |
Marché: UE |
|||||
|
MAISON VERTE - Désinfectant Multi-surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Désinfectant Sol |
Marché: UE |
||||||
|
MAISON VERTE PRO - Désinfectant Multi-surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
SANIVERT - Désinfectant Multi-surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
YOU - Désinfectant sols & surfaces |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0033 1-8 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
1,566 % (p/p) |
||
Chapitre 1. MÉTA-RCP 9 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Méta-RCP 9 identificateur
|
Identificateur |
Meta SPC: meta-SPC9 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
|
Numéro |
1-9 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 9
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 - 0,627 % (p/p) |
2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 9
|
Type(s) de formulation |
AL – Any other liquids |
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9
|
Mentions de danger |
|
|
Conseils de prudence |
|
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfectants non destinés à être appliqués directement sur les êtres humains ou les animaux (désinfectant pour toutes les surfaces dures lavables dans les domaines domestiques, institutionnels et industriels)
|
Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Virus Nom commun: Virus enveloppés Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, épongeage Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - - Nombre et fréquence des applications: Produits prêts-à-l’emploi. Temps de contact: 5 minutes, 20°C |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Sprays (SP05): 0,5 litres - 0,75 litres PEHD ou PET Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (désinfectants pour toutes les surfaces dures lavables pour les domaines domestiques, institutionnels et industriels
|
Type de produit |
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée |
||
|
Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur utilisation en extérieur
|
||
|
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation, dispersion, essuyage, application de mousse, traitement par brossage, traitement par trempage, épongeage Description détaillée:
|
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - - Nombre et fréquence des applications: Produits prêts-à-l’emploi. Temps de contact: 5 minutes , 20°C |
||
|
Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels ; grand public (non professionnels) |
||
|
Dimensions et matériaux d’emballage |
La taille de packaging pour les utilisateurs non professionnels est limitée à 3 litres maximum et les packaging de plus de 1 litre doivent être équipés d’une poignée. Sprays (SP05): 0,5 litres - 0,75 litres PEHD ou PET Bouteilles: 0,5 - 5 litres PEHD ou PET Jerry can: 1-80 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) Fût: 10-210 litres PEHD (uniquement pour les utilisateurs professionnels) |
4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 9
5.1. Consignes d’utilisation
|
— |
Appliquer le produit en mouillant totalement la surface pendant 5 minutes (appliquer approximativement 18 sprays/m2 ou 20 ml/m2 ou de manière à couvrir totalement l’objet à désinfecté). |
|
— |
Respecter les instructions d’utilisation. |
|
— |
Appliquer uniquement sur les surfaces non poreuses. |
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Pour les utilisations extérieures, ne pas appliquer le produit en cas de pluie prévue dans les prochaines 24 heures. |
|
— |
Pour les utilisations extérieures par pulvérisation, éviter que le vent n’emporte le produit pulvérisé vers d’autres zones (dérive) |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
|
— |
En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau claire. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT CUTANEE: Laver la peau avec de l’eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
|
— |
EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
|
— |
EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts. |
|
— |
Eliminer le produit non utilisé, son packaging et tous les autres déchets conformément aux réglementations locales. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux non cibles ou des animaux domestiques. |
|
— |
Durée de conservation: 2 ans. |
|
— |
Protéger du froid. |
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
-
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM6_1 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0034 1-9 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 % (p/p) |
||
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM6_2 |
Marché: UE |
|||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant multi-usages Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant sanitaires Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
SANILAK - Nettoyant désinfectant cuisine Menthe |
Marché: UE |
||||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0035 1-9 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 % (p/p) |
||
7.3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial/noms commerciaux |
SALVE FAM6_3 |
Marché: UE |
|||||
|
Numéro de l’autorisation |
|
EU-0028967-0036 1-9 |
|||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
||
|
Acide L-(+)-lactique |
|
substance active |
79-33-4 |
201-196-2 |
0,627 % (p/p) |
||
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/285/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)