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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L

2025/158

30.1.2025

RÈGLEMENT (UE) 2025/158 DE LA COMMISSION

du 29 janvier 2025

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de la substance active «acétamipride» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Conformément à l’article 31 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (2), la Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de lui fournir une déclaration sur les propriétés toxicologiques et les LMR de l’acétamipride et de ses métabolites.

(3)

Dans sa déclaration (3), l’Autorité a fixé une dose journalière admissible (DJA) et une dose aiguë de référence («DARf») plus basses pour l’acétamipride et a inclus le métabolite IM-2-1 dans la définition des résidus aux fins de l’évaluation des risques posés par l’acétamipride dans les cultures fruitières et à feuilles.

(4)

L’Autorité a constaté que la DARf était dépassée avec les LMR fixées pour les groseilles à grappes, les bananes, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les épinards et les cardes/feuilles de bettes. Elle a consulté les États membres et les a invités à signaler toute bonne pratique agricole (BPA) de repli autorisée dans les États membres ou les pays tiers et déjà évaluée à l’échelle des États membres, qui permettrait d’éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Aucune BPA de repli n’a été signalée. Il convient donc d’abaisser les LMR fixées pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 à la limite de détermination applicable.

(5)

L’Autorité a également constaté que la DARf était dépassée avec les LMR fixées pour les nèfles, les cerises, les pêches, les raisins de table et de cuve, les mûres, les framboises, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau, les baies de sureau, les olives de table, les tomates, les aubergines, les melons, les potirons, les pastèques, les brocolis, les choux-fleurs, les choux pommés, la mâche, la roquette, la moutarde brune, les asperges, le foie de bovins et les autres abats comestibles de bovins. L’Autorité a consulté les États membres et les a invités à signaler toute BPA de repli autorisée dans les États membres ou les pays tiers et déjà évaluée à l’échelle des États membres, qui permettrait d’éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Des BPA de repli n’entraînant pas de dépassement de la DARf ont été signalées pour lesdits produits. Il convient donc d’abaisser les LMR fixées pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 aux valeurs proposées par l’Autorité.

(6)

L’Autorité a en outre constaté que la DARf était dépassée avec les LMR fixées pour les pommes, les poires, les coings, les abricots, les poivrons doux, les concombres et les courgettes. L’Autorité a consulté les États membres et les a invités à signaler toute BPA de repli autorisée dans les États membres ou les pays tiers et déjà évaluée à l’échelle des États membres, qui permettrait d’éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Des BPA de repli n’entraînant pas de dépassement de la DARf ont été signalées pour lesdits produits. Toutefois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, il a été considéré qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. Par conséquent, bien qu’elles soient considérées comme sûres, les LMR fixées pour ces produits seront réexaminées. Ce réexamen tiendra compte des informations qui seront disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’abaisser les LMR fixées pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 aux valeurs proposées par l’Autorité.

(7)

Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(8)

Il convient dès lors de modifier l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(9)

Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découlent de la modification des LMR.

(10)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 19 août 2025.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 29 janvier 2025.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/396/oj.

(2)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2002/178/oj).

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Statement on the toxicological properties and maximum residue levels of acetamiprid and its metabolites», EFSA Journal, 2024;22:e8759.

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à l’acétamipride est remplacée par le texte suivant:

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Acétamipride (R)

«0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

0,9

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres (2)

 

0120000

Fruits à coque

0,07

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de Pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres (2)

 

0130000

Fruits à pépins

 

0130010

Pommes

0,07 (+)

0130020

Poires

0,07 (+)

0130030

Coings

0,15 (+)

0130040

Nèfles

0,3

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,8

0130990

Autres (2)

0,8

0140000

Fruits à noyau

 

0140010

Abricots

0,08 (+)

0140020

Cerises (douces)

0,8

0140030

Pêches

0,08

0140040

Prunes

0,03

0140990

Autres (2)

0,01  (*1)

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

0,08

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

0,5

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

0,6

0153020

Mûres des haies

2

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,6

0153990

Autres (2)

2

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

0,7

0154020

Airelles canneberges

0,7

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01  (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,7

0154050

Cynorrhodons

2

0154060

Mûres (blanches ou noires)

2

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01  (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,5

0154990

Autres (2)

0,01  (*1)

0160000

Fruits divers

 

0161000

a)

à peau comestible

 

0161010

Dattes

0,01  (*1)

0161020

Figues

0,03

0161030

Olives de table

0,9

0161040

Kumquats

0,01  (*1)

0161050

Caramboles

0,01  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01  (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01  (*1)

0161990

Autres (2)

0,01  (*1)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

0,01  (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres (2)

 

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

0,01  (*1)

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l’arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres (2)

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*1)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres (2)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/Céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres (2)

 

0220000

Légumes-bulbes

 

0220010

Aux

0,02

0220020

Oignons

0,02

0220030

Échalotes

0,01  (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01  (*1)

0220990

Autres (2)

0,01  (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

0231010

Tomates

0,06

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,09 (+)

0231030

Aubergines

0,2

0231040

Gombos/Camboux

0,2

0231990

Autres (2)

0,2

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

0,05 (+)

0232020

Cornichons

0,6

0232030

Courgettes

0,05 (+)

0232990

Autres (2)

0,3

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons

0,08

0233020

Potirons

0,08

0233030

Pastèques

0,08

0233990

Autres (2)

0,2

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,2

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0241010

Brocolis

0,06

0241020

Choux-fleurs

0,06

0241990

Autres (2)

0,4

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

0242020

Choux pommés

0,03

0242990

Autres (2)

0,01  (*1)

0243000

c)

Choux feuilles

0,01  (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres (2)

 

0244000

d)

Choux-raves

0,01  (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

0251010

Mâches/Salades de blé

1,5

0251020

Laitues

0,01  (*1)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01  (*1)

0251040

Cressons et autres pousses

3

0251050

Cressons de terre

3

0251060

Roquette/Rucola

1,5

0251070

Moutarde brune

0,9

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

3

0251990

Autres (2)

0,01  (*1)

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

 

0252010

Épinards

0,01  (*1)

0252020

Pourpiers

0,6

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01  (*1)

0252990

Autres (2)

0,6

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

3

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

Feuilles de laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres (2)

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0260010

Haricots (non écossés)

0,6

0260020

Haricots (écossés)

0,3

0260030

Pois (non écossés)

0,6

0260040

Pois (écossés)

0,3

0260050

Lentilles

0,01  (*1)

0260990

Autres (2)

0,01  (*1)

0270000

Légumes-tiges

 

0270010

Asperges

0,01  (*1)

0270020

Cardons

0,01  (*1)

0270030

Céleris

0,01  (*1)

0270040

Fenouils

0,01  (*1)

0270050

Artichauts

0,7

0270060

Poireaux

0,01  (*1)

0270070

Rhubarbes

0,01  (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*1)

0270990

Autres (2)

0,01  (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,15

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres (2)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0401000

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

0,01  (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01  (*1)

0401030

Graines de pavot

0,01  (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01  (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,01  (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,4

0401070

Fèves de soja

0,01  (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,01  (*1)

0401090

Graines de coton

0,7

0401100

Pépins de courges

0,01  (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01  (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01  (*1)

0401130

Graines de cameline

0,01  (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01  (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01  (*1)

0401990

Autres (2)

0,01  (*1)

0402000

Fruits oléagineux

 

0402010

Olives à huile

3

0402020

Amandes du palmiste

0,01  (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,01  (*1)

0402040

Kapoks

0,01  (*1)

0402990

Autres (2)

0,01  (*1)

0500000

CÉRÉALES

 

0500010

Orge

0,05

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

0500030

Maïs

0,01  (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

0500050

Avoine

0,05

0500060

Riz

0,01  (*1)

0500070

Seigle

0,01  (*1)

0500080

Sorgho

0,01  (*1)

0500090

Froment (blé)

0,1

0500990

Autres (2)

0,01  (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*1)

0610000

Thés

 

0620000

Grains de café

 

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

Fleurs

 

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres (2)

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres (2)

 

0633000

c)

Racines

 

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres (2)

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

0640000

Fèves de cacao

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0700000

HOUBLON

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres (2)

 

0820000

Fruits

 

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,05  (*1)

0820020

Poivre du Sichuan

0,05  (*1)

0820030

Carvi

0,05  (*1)

0820040

Cardamome

0,1

0820050

Baies de genièvre

0,05  (*1)

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0,1

0820070

Vanille

0,05  (*1)

0820080

Tamarin

0,05  (*1)

0820990

Autres (2)

0,05  (*1)

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres (2)

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres (2)

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

0860990

Autres (2)

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

0870990

Autres (2)

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

0900020

Cannes à sucre

 

0900030

Racines de chicorée

 

0900990

Autres (2)

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Produits (base:)

 

1011000

a)

Porcins

 

1011010

Muscles

0,5

1011020

Graisse

0,3

1011030

Foie

1

1011040

Reins

1

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1011990

Autres (2)

0,02  (*1)

1012000

b)

Bovins

 

1012010

Muscles

0,5

1012020

Graisse

0,3

1012030

Foie

0,03

1012040

Reins

1

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1012990

Autres (2)

0,02  (*1)

1013000

c)

Ovins

 

1013010

Muscles

0,5

1013020

Graisse

0,3

1013030

Foie

1

1013040

Reins

1

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1013990

Autres (2)

0,02  (*1)

1014000

d)

Caprins

 

1014010

Muscles

0,5

1014020

Graisse

0,3

1014030

Foie

1

1014040

Reins

1

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1014990

Autres (2)

0,02  (*1)

1015000

e)

Équidés

 

1015010

Muscles

0,5

1015020

Graisse

0,3

1015030

Foie

1

1015040

Reins

1

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1015990

Autres (2)

0,02  (*1)

1016000

f)

Volailles

 

1016010

Muscles

0,02  (*1)

1016020

Graisse

0,02  (*1)

1016030

Foie

0,1  (*1)

1016040

Reins

0,1  (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02  (*1)

1016990

Autres (2)

0,02  (*1)

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

1017010

Muscles

0,5

1017020

Graisse

0,3

1017030

Foie

1

1017040

Reins

1

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1017990

Autres (2)

0,02  (*1)

1020000

Lait

0,2

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres (2)

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02  (*1)

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres (2)

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02  (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

(+)

Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.

Acétamipride (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: acétamipride — Code 1000000 , excepté le code 1040000 : somme de l’acétamipride et du N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 février 2027 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0140010 Abricots

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232010 Concombres

0232030 Courgettes»

(*1)  Seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2025/158/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)