(1)

L’article 10 du règlement (UE) no 1308/2013 prévoit que les grilles utilisées dans l’Union pour le classement des carcasses de porcs s’appliquent conformément à l’annexe IV, point B, dudit règlement. L’annexe IV, section B.IV, point 1, dudit règlement prévoit que, pour le classement des carcasses de porcs, la teneur en viande maigre est estimée au moyen de méthodes de classement autorisées par la Commission, que seules les méthodes d’estimation statistiquement éprouvées fondées sur la mesure physique d’une ou de plusieurs parties anatomiques de la carcasse de porc peuvent être autorisées et que l’autorisation des méthodes de classement est subordonnée à un taux de tolérance maximal d’erreur statistique d’estimation. Cette tolérance est définie à l’annexe V, partie A, point 1, deuxième alinéa, du règlement délégué (UE) 2017/1182 de la Commission (2).

(2)

La décision d’exécution 2014/38/UE de la Commission (3) autorisait l’utilisation de six méthodes de classement des carcasses de porcs en Italie.

(3)

L’Italie a demandé à la Commission de retirer l’autorisation des méthodes «Fat-O-Meater I (FOM I)» et «AutoFom III».

(4)

L’Italie a également demandé à la Commission d’autoriser une formule actualisée pour les méthodes «Hennessy Grading Probe 7 (HGP 7)», «Fat-O-Meater II (FOM II)», «CSB-Image-Meater» et «méthode manuelle (ZP)» déjà autorisées par la décision d’exécution 2014/38/UE pour le classement des carcasses de porcs sur son territoire.

(5)

L’Italie a présenté une description détaillée des essais de dissection en indiquant les principes sur lesquels se fondent ces nouvelles méthodes, les résultats des essais de dissection et les équations d’estimation de la teneur en viande maigre dans le protocole visé à l’article 11, paragraphe 3, du règlement délégué (UE) 2017/1182.

(6)

Des mesures peuvent également être effectuées à l’aide de la méthode manuelle (ZP) au moyen d’un scanner portatif appelé «Zoometer». Le scanner prend les mêmes mesures que le calibrage manuel. L’équation de prédiction est donc la même que celle de la méthode manuelle (ZP) et l’essai effectué avait pour seul objectif de vérifier l’exactitude et la précision du dispositif électronique.

(7)

L’examen de ces demandes a révélé que les conditions et les exigences minimales applicables pour l’autorisation des nouvelles méthodes de classement et la mise à jour des équations pour les méthodes autorisées, qui figurent à l’annexe V, partie A, du règlement délégué (UE) 2017/1182, sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser ces nouvelles méthodes de classement et ces nouvelles formules en Italie.

(8)

L’Italie a demandé à la Commission l’autorisation de prévoir une présentation des carcasses de porcs différente de la présentation type prévue à l’annexe IV, point B.III, du règlement (UE) no 1308/2013.

(9)

À moins qu’une décision d’exécution de la Commission ne les autorise expressément, il y a lieu d’interdire les modifications des méthodes ou appareils de classement.

(10)

Pour des raisons de sécurité juridique et de clarté, il convient d’abroger la décision d’exécution 2014/38/UE.

(11)

Afin de laisser aux opérateurs suffisamment de temps pour s’adapter aux exigences techniques liées à l’introduction de nouveaux dispositifs et de nouvelles équations, il convient que la présente décision s’applique à partir du 1er février 2025.

(12)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité de l’organisation commune des marchés agricoles,

a)

l’appareil «Hennessy Grading Probe 7 (HGP 7)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie I de l’annexe;

b)

l’appareil «Fat-O-Meater II (FOM II)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie II de l’annexe;

c)

l’appareil «CSB-Image-Meater» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie III de l’annexe;

d)

la «méthode manuelle (ZP)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IV de l’annexe.

Y

=

le poids de la carcasse établi conformément à l’article 7 du règlement délégué (UE) 2017/1182,

X

=

le poids à chaud de la carcasse avec la panne et le diaphragme,

a

=

somme de la panne et du diaphragme (%)

—

pour le diaphragme: 0,29 % (carcasse d’un poids compris entre 110,1 et 180 kg) et 0,26 % (carcasse d’un poids compris entre 70 et 110 kg),

—

pour la panne: