Rectificatif à la décision d’exécution (UE) 2023/2749 de la Commission du 11 décembre 2023 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les abattoirs et les industries de transformation des sous-produits animaux et/ou des coproduits alimentaires, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles

(« Journal officiel de l’Union européenne» L, 2023/2749, 18 décembre 2023 )

1.	À l’annexe, page 13, colonne «Substance/Paramètre», ligne «Métaux»:

au lieu de:

«Zinc (Zn) (1) (2)»,

lire:

«Zinc (Zn) (2) (3)».

À l’annexe, pages 14 et 15, MTD 8, le tableau est remplacé comme suit:

Substance/ Paramètre	Activités/Procédés	Norme(s)	Fréquence minimale de surveillance (1)	Surveillance associée à
CO	Combustion (dans un oxydateur thermique ou une chaudière à vapeur, par exemple) de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables	EN 15058	Une fois par an	BAT 15
CO	Incinération des carcasses	EN 15058		—
Poussières	Combustion (dans un oxydateur thermique ou une chaudière à vapeur, par exemple) de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables	EN 13284-1		BAT 15
Poussières	Incinération de carcasses	EN 13284-1		—
NOX	Combustion (dans un oxydateur thermique ou une chaudière à vapeur, par exemple) de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables	EN 14792		BAT 15
NOX	Incinération de carcasses	EN 14792		—
SOX	Combustion (dans un oxydateur thermique ou une chaudière à vapeur, par exemple) de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables	EN 14791		BAT 15
SOX	Incinération de carcasses	EN 14791		—
H2S	Transformation de sous-produits animaux, fonte des graisses, transformation du sang et/ou des plumes (2)	Pas de norme EN disponible		BAT 25
NH3	Transformation de sous-produits animaux, fonte des graisses, transformation du sang et/ou des plumes	EN ISO 21877
	Combustion (dans un oxydateur thermique ou une chaudière à vapeur, par exemple) de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables
	Incinération de carcasses			—
COVT	Transformation de sous-produits animaux, fonte des graisses, transformation du sang et/ou des plumes	EN 12619		BAT 25
	Combustion (dans un oxydateur thermique ou une chaudière à vapeur, par exemple) de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables			BAT 25
	Incinération de carcasses			—
Concentration d’odeurs	Abattoirs (3) (4)	EN 13725		—
	Incinération de carcasses (3)			—
	Fabrication de gélatine (3)			—
	Production de farine et d’huile de poisson (3)			BAT 25
	Transformation de sous-produits animaux, fonte des graisses, transformation du sang et/ou des plumes (3)			BAT 25
HCl	Incinération de carcasses	EN 1911		—
HF		Pas de norme EN disponible
Hg		EN 13211
Métaux et métalloïdes, à l’exclusion du mercure (As, Cd, Co, Cr, Cu, Mn, Ni, Pb, Sb, Tl, V)		EN 14385
PCDD/PCDF		EN 1948-1, EN 1948-2, EN 1948-3

(1) Autant que possible, les mesures sont effectuées au niveau d’émission le plus élevé attendu dans les conditions normales de fonctionnement.

(2) La surveillance ne s’applique que lorsque la présence de H2S est jugée pertinente pour le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.

(3) Cela comprend la combustion (dans un oxydateur thermique ou une chaudière à vapeur, par exemple) de gaz malodorants, y compris de gaz non condensables.

(4) La surveillance ne s’applique que lorsque la présence d’odeur est pertinente pour le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.