(1)

La liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers établie par le règlement (UE) 2020/354 de la Commission (2) peut être mise à jour conformément aux règles et procédures établies par le règlement (CE) no 767/2009.

(2)

La Commission a reçu, en application de l’article 10 du règlement (CE) no 767/2009, une demande de mise à jour de la liste des destinations moyennant l’ajout, en ce qui concerne la destination pour l’objectif nutritionnel particulier «Réduction du risque de fièvre vitulaire et d’hypocalcémie subclinique», du 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum. Cette demande a été examinée en tenant compte de l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») sur cet additif pour l’alimentation animale, adopté le 29 juin 2022 (3), qui a montré que le 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum, administré par voie orale dans un aliment complémentaire sous la forme d’un bolus au cours de la période allant du neuvième jour précédant le vêlage à immédiatement avant le vêlage, était susceptible de prévenir l’hypocalcémie chez les vaches laitières, lorsqu’il est utilisé comme dans les études sur les animaux qui ont été évaluées. Dans ces études, le bolus était complété par un aliment ayant des teneurs appropriées en calcium et en magnésium.

(3)

La Commission a reçu, en application de l’article 10 du règlement (CE) no 767/2009, une autre demande de mise à jour de la liste des destinations moyennant la modification des conditions associées à la destination pour l’usage nutritionnel particulier «Réduction du risque de fièvre vitulaire et d’hypocalcémie subclinique», à savoir l’ajout, dans les caractéristiques nutritionnelles essentielles liées au bilan alimentaire cations-anions (BACA), de valeurs négatives pour le bilan cations-anions dans la colonne «Caractéristiques nutritionnelles essentielles». Dans la liste actuelle des destinations, le BACA est établi dans une fourchette positive comprise entre > 0 et < 100. Le demandeur a proposé d’inclure des valeurs négatives du BACA dans les caractéristiques nutritionnelles essentielles. Cela signifie que le niveau des ions négatifs (anions) peut être supérieur au niveau des ions positifs (cations). La modification proposée permet de réduire le pH de l’urine de l’animal, ce qui déclenche l’excrétion du calcium par l’urine et réduit les concentrations sériques dans le sang de l’animal. La réduction des concentrations sériques de calcium stimule la sécrétion de l’hormone parathyroïdienne (PTH), ce qui augmente la libération de calcium à partir de l’os et active la vitamine D dans les reins (ce qui, à son tour, améliore l’absorption de calcium dans le tube digestif). En outre, un BACA négatif a également pour effet d’augmenter l’absorption alimentaire par les animaux cibles.

(4)

La Commission a mis les deux demandes, y compris les dossiers, à la disposition des États membres.

(5)

L’évaluation de la demande concernant la modification des caractéristiques nutritionnelles essentielles liées au BACA ainsi que de la demande concernant l’ajout, à la liste des destinations, du 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum utilisé comme dans les études sur les animaux évaluées montre que la composition spécifique des deux aliments pour animaux concernés répond à l’objectif nutritionnel particulier auquel ils sont destinés et qu’ils n’ont pas d’effets néfastes sur la santé animale, la santé humaine, l’environnement ou le bien-être des animaux.

(6)

Compte tenu de ce qui précède, il convient de mettre à jour la liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers établie par le règlement (UE) 2020/354 en ce qui concerne l’objectif nutritionnel particulier «Réduction du risque de fièvre vitulaire et d’hypocalcémie subclinique».

(7)

Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) 2020/354 en conséquence.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,