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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L

2024/2564

30.9.2024

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2024/2564 DE LA COMMISSION

du 19 juin 2024

modifiant le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (1), et notamment son article 37, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.

(2)

Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres substances ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques (CER) de l’Agence, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées, a adopté les avis suivants (2) concernant ces propositions:

—

avis du 18 mars 2022 concernant les tubes de carbone multi-parois (graphite synthétique de forme tubulaire), d’un diamètre géométrique supérieur ou égal à 30 nm et inférieur à 3 μm, d’une longueur supérieure ou égale à 5 μm et d’un rapport d’aspect supérieur à 3:1, y compris les nanotubes de carbone multi-parois, MWC(N)T;

—

avis du 18 mars 2022 concernant les substances: α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde [1] (S)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde; (2S)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [2] (R)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde; (2R)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [3];

—

avis du 18 mars 2022 concernant l’acétone oxime;

—

avis du 18 mars 2022 concernant le (3E)-déc-3-en-2-one;

—

avis du 18 mars 2022 concernant le néodécanoate de 2,3-époxypropyle;

—

avis du 18 mars 2022 concernant le 3,4,5-trihydroxybenzoate de propyle;

—

avis du 18 mars 2022 concernant les substances benthiavalicarbe-isopropyle (ISO); isopropyl[(S)-1-{[(R)-1-(6-fluoro-1,3-benzothiazol-2-yl)éthyl]carbamoyl}-2-méthylpropyl]carbamate;

—

avis du 18 mars 2022 concernant le salicylate d’hexyle;

—

avis du 18 mars 2022 concernant le soufre;

—

avis du 18 mars 2022 concernant la masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide et du N,N’-éthane-1,2-diylbis(12-hydroxyoctadécanamide) [1] et la masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide [2];

—

avis du 18 mars 2022 concernant le 2-[éthyl[3-méthyl-4-[(5-nitrothiazole-2-yl)azo]phényl]amino]éthanol;

—

avis du 30 mai 2022 concernant le glyphosate (ISO); N-(phosphonométhyl)glycine;

—

avis du 2 juin 2022 concernant l’argent massif: [diamètre des particules ≥ 1 mm];

—

avis du 2 juin 2022 concernant la poudre d’argent: [diamètre des particules > 100 nm < 1 mm];

—

avis du 2 juin 2022 concernant le nano-argent: [diamètre des particules > 1 nm ≤ 100 nm];

—

avis du 2 juin 2022 concernant les substances: S-métolachlore (ISO); 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide; (R a S a)-2-chloro-N-(6-éthyl-o-tolyl)-N-[(1S)-2-méthoxy-1-méthyléthyl]acétamide [contenant 80 à 100 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide et 0 à 20 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2R)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide];

—

avis du 2 juin 2022 concernant le 2-(diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one;

—

avis du 2 juin 2022 concernant le formaldéhyde à ... %;

—

avis du 2 juin 2022 concernant l’acide formique à ... %;

—

avis du 2 juin 2022 concernant les substances: dicamba (ISO); acide 2,5-dichloro-6-méthoxybenzoïque; acide 3,6-dichloro-2-méthoxybenzoïque;

—

avis du 2 juin 2022 concernant le 7-oxabicyclo[4.1.0]heptane-3-carboxylate de 7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-ylméthyle;

—

avis du 2 juin 2022 concernant l’acide peracétique à … %;

—

avis du 2 juin 2022 concernant les substances: tétrasodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis[[4-[[2-(sulfonatooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate [1] produits de réaction de l’acide 4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique, couplé deux fois avec hydrogénosulfate de 2-[(4-aminophényl)sulfonyl]éthyle diazoté, sels de sodium [2] disodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis{[4-(vinylsulfonyl) phényl]diazényl}naphtalène-2,7-disulfonate [3];

—

avis du 15 septembre 2022 concernant les substances: acide perborique, sel de sodium [1] acide perborique, sel de sodium, monohydrate [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, monohydrate [3] peroxoborate de sodium [4] perborate de sodium [5];

—

avis du 15 septembre 2022 concernant les substances: acide perborique [H3BO2(O2)], sel monosodique, trihydrate [1] acide perborique, sel de sodium, tétrahydrate] [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydrate [3] peroxoborate de sodium, hexahydrate [4];

—

avis du 15 septembre 2022 concernant le peroxométaborate de sodium;

—

avis du 15 septembre 2022 concernant le borate de triméthyle;

—

avis du 15 septembre 2022 concernant les substances: éthanethiol;

éthylmercaptan;

—

avis du 15 septembre 2022 concernant le 1H-benzotriazole;

—

avis du 15 septembre 2022 concernant le méthyl-1H-benzotriazole;

—

avis du 15 septembre 2022 concernant le N,N’-méthylènediacrylamide;

—

avis du 15 septembre 2022 concernant le 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulfonate de sodium;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant le 2-éthylperoxyhexanoate de tert-butyle;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant le n-hexane;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: biphényl-2-ol; phényl-2-phénol; 2-hydroxybiphényle;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant le cuivre [surface spécifique supérieure à 0,67 mm2/mg];

—

avis du 1er décembre 2022 concernant la masse de réaction du 1,3-dioxanne-5-ol et du 1,3-dioxolanne-4-ylméthanol;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant le 1,4-dichloro-2-nitrobenzène;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: 2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [1] (1α,2α,5α)-2,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [2] 2,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [3] 3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [4] 3,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [5] 4,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [6] masse de réaction du 3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde et du 2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [7] diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [8] diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [9] 1,2,4(ou 1,3,5)-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [10] 1,3,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [11] 2,2,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [12] 2,4,6-triméthylcyclohex-3-ènecarbaldéhyde [13] isocyclocitral [14] 3,5,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [15] 4,6,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [16];

—

avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: pyraclostrobine (ISO); méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phényl) N-méthoxy carbamate;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant le peroxyde de dibenzoyle; peroxyde de benzoyle;

—

avis du 1er décembre 2022 concernant les substances: fenpropidine (ISO); (R,S)-1-[3-(4-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]pipéridine.

(3)

La Commission a reçu des informations complémentaires de la part des parties prenantes contestant l’évaluation scientifique exposée dans les avis du CER du 18 mars 2022 concernant le benthiavalicarbe-isopropyle, le néodécanoate de 2,3-époxypropyle, les tubes de carbone multi-parois, le salicylate d’hexyle; les avis du CER du 2 juin 2022 concernant l’argent massif, la poudre d’argent et le nano-argent; ainsi que les avis du CER du 1er décembre 2022 concernant le n-hexane et le cuivre. Les informations complémentaires ont été examinées par la Commission et n’ont pas été jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER.

(4)

Il convient de modifier l’entrée relative à la substance «paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique)» (numéro index 029-019-01-X (3)) pour la partie qui concerne la classification de cette substance comme dangereuse pour le milieu aquatique afin de l’aligner sur l’entrée plus générique «cuivre; [surface spécifique supérieure à 0,67 mm2/mg]» (numéro index 029-026-00-0), insérée à l’annexe.

(5)

Il convient de supprimer l’entrée relative à la substance «cuivre en grains» (4) (numéro index 029-024-00-X), celle-ci étant couverte par l’entrée plus générique «cuivre; [surface spécifique supérieure à 0,67 mm2/mg]» (numéro index 029-026-00-0), insérée à l’annexe.

(6)

Les estimations de la toxicité aiguë (ETA) servent principalement à déterminer la classification, en termes de toxicité aiguë pour la santé humaine, des mélanges qui contiennent des substances classées comme présentant une toxicité aiguë. L’insertion des valeurs harmonisées d’ETA dans les entrées figurant à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 facilite l’harmonisation de la classification des mélanges ainsi que la tâche des autorités chargées de faire appliquer la législation. À la suite d’une nouvelle évaluation scientifique, une valeur d’ETA en ce qui concerne l’inhalation a été obtenue pour la fenpropidine (numéro index 612-299-00-0), en plus des valeurs proposées dans les avis du CER pour d’autres substances. Il y a lieu d’indiquer cette valeur d’ETA dans l’avant-dernière colonne du tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.

(7)

Les entrées correspondant aux numéros index 005-017-00-7, 005-017-01-4, 005-018-00-2, 005-018-01-X, 005-019-00-8, 005-019-01-5 ont été remplacées par les entrées relatives aux substances «acide perborique, sel de sodium [1] acide perborique, sel de sodium, monohydrate [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, monohydrate [3] peroxoborate de sodium [4] perborate de sodium [5]» (numéro index 5-005-022-00), et «acide perborique [H3BO2(O2)], sel monosodique, trihydrate [1] acide perborique, sel de sodium, tétrahydrate] [2] acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydrate [3] peroxoborate de sodium, hexahydrate [4]» (numéro index 4-005-023-X) et «peroxométaborate de sodium» (numéro index 00-005-024-00); il convient donc de les supprimer.

(8)

Eu égard aux avis du CER, il y a lieu d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés des substances concernées sur la base de l’évaluation effectuée dans ces avis et des évaluations ultérieures.

(9)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.

(10)

Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou actualisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er mai 2026. Les substances et mélanges peuvent toutefois être classés, étiquetés et emballés conformément au règlement (CE) no 1272/2008 tel que modifié par le présent règlement à partir de sa date d’entrée en vigueur.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 juin 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 353 du 31.12.2008, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2008/1272/oj.

(2)  Les avis peuvent être consultés sur le site internet suivant: https://echa.europa.eu/registry-of-clh-intentions-until-outcome/-/dislist/name/-/ecNumber/-/casNumber/-/dte_receiptFrom/-/dte_receiptTo/-/prc_public_status/Opinion+Adopted/dte_withdrawnFrom/-/dte_withdrawnTo/-/sbm_expected_submissionFrom/-/sbm_expected_submissionTo/-/dte_finalise_deadlineFrom/-/dte_finalise_deadlineTo/-/haz_addional_hazard/-/lec_submitter/-/dte_assessmentFrom/-/dte_assessmentTo/-/prc_regulatory_programme/-/.

(3)  Voir l’avis du CER du 1er décembre 2022 concernant le cuivre [surface spécifique supérieure à 0,67 mm2/mg], mentionné ci-dessus.

(4)  Ibidem.

ANNEXE

À l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit:

1)

Les entrées suivantes sont insérées selon l’ordre des numéros index correspondant à chaque entrée:

Numéro index

Nom chimique

Numéros CE

Numéros CAS

Classification

Étiquetage

Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA

Notes

Code(s) des classes et catégories de danger

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des mentions additionnelles de danger

«005-022-00-4

acide perborique, sel de sodium [1]

acide perborique, sel de sodium, monohydrate [2]

acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, monohydrate [3] peroxoborate de sodium [4]

perborate de sodium [5]

234-390-0 [1]

234-390-0 [2]

- [3]

- [4]

239-172-9 [5]

11138-47-9 [1]

12040-72-1 [2]

10332-33-9 [3]

- [4]

15120-21-5 [5]

Ox. Sol. 3

Repr. 1B

Acute Tox. 3

Acute Tox. 4

STOT SE 3

Eye Dam. 1

H272

H360FD

H331

H302

H335

H318

GHS03

GHS08

GHS06

GHS05

Dgr

H272

H360FD

H331

H302

H335

H318

 

inhalation: ETA = 0,75 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 890 mg/kg pc

Eye Dam. 1; H318:

C ≥ 22 %

Eye Irrit. 2; H319:

14 % ≤ C < 22 %

11»

«005-023-00-X

acide perborique [H3BO2(O2)], sel monosodique, trihydrate [1]

acide perborique, sel de sodium, tétrahydrate [2]

acide perborique [HBO(O2)], sel de sodium, tétrahydrate [3] peroxoborate de sodium, hexahydrate [4]

239-172-9 [1]

234-390-0 [2]

- [3]

- [4]

13517-20-9 [1]

37244-98-7 [2]

10486-00-7 [3]

- [4]

Repr. 1B

Acute Tox. 4

STOT SE 3

Eye Dam. 1

H360FD

H332

H335

H318

GHS08

GHS05

GHS07

Dgr

H360FD

H332

H335

H318

 

inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards)

Eye Dam. 1; H318: C ≥ 36 %

Eye Irrit. 2; H319: 22 % ≤ C < 36 %

11»

«005-024-00-5

peroxométaborate de sodium

231-556-4

7632-04-4

Ox. Sol. 2

Repr. 1B

Acute Tox. 3

Acute Tox. 4

STOT SE 3

Eye Dam. 1

H272

H360FD

H331

H302

H335

H318

GHS03

GHS08

GHS06

GHS05

Dgr

H272

H360FD

H331

H302

H335

H318

 

inhalation: ETA = 0,62 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 730 mg/kg pc

Eye Dam. 1; H318:

C ≥ 22 %

Eye Irrit. 2; H319: 14 % ≤ C < 22 %

11»

«006-104-00-2

tubes de carbone multi-parois (graphite synthétique de forme tubulaire), d’un diamètre géométrique ≥ 30 nm et < 3 μm, d’une longueur ≥ 5 μm et d’un rapport d’aspect > 3:1, y compris les nanotubes de carbone multi-parois, MWC(N)T

-

-

Carc. 1B

STOT RE 1

H350i

H372 (poumons) (inhalation)

GHS08

Dgr

H350i

H372 (poumons) (inhalation)

 

STOT RE 1; H372: C ≥ 1 %;

STOT RE 2; H373: 0,1 % ≤ C < 1 %»

 

«029-026-00-0

cuivre; [surface spécifique > 0,67 mm2/mg]

231-159-6

7440-50-8

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H400

H410

GHS09

Wng

H410

 

M = 10

M = 1»

 

«047-004-00-9

argent massif: [diamètre des particules ≥ 1 mm]

231-131-3

7440-22-4

Repr. 2

STOT RE 2

H361f

H373 (système nerveux)

GHS08

Wng

H361f

H373 (système nerveux)»

 

 

 

«047-005-00-4

poudre d’argent: [diamètre des particules > 100 nm < 1 mm]

231-131-3

7440-22-4

Repr. 2

STOT RE 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361f

H373 (système nerveux)

H400

H410

GHS08

GHS09

Wng

H361f

H373 (système nerveux)

H410

 

M = 10

M = 10»

 

«047-006-00-X

nano-argent: [diamètre des particules > 1 nm ≤ 100 nm]

231-131-3

7440-22-4

Repr. 2

STOT RE 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361f

H373 (système nerveux)

H400

H410

GHS08

GHS09

Wng

H361f

H373 (système nerveux)

H410

 

M = 1000

M = 1000»

 

«603-247-00-8

masse de réaction du 1,3-dioxanne-5-ol et du 1,3-dioxolanne-4-ylméthanol

—

—

Repr. 1B

H360Df

GHS08

Dgr

H360Df»

 

 

 

«605-042-00-9

α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde [1]

(S)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde;

(2S)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [2]

(R)-α-méthyl-1,3-benzodioxole-5-propionaldéhyde;

(2R)-3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthylpropanal [3]

214-881-6 [1]

- [2]

- [3]

1205-17-0 [1]

737776-68-0 [2]

737776-59-9 [3]

Skin Sens. 1B

H317

GHS07

Wng

H317»

 

 

 

«605-043-00-4

2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [1]

(1α,2α,5α)-2,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [2]

2,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [3]

3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [4]

3,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [5]

4,6-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [6]

masse de réaction du 3,5-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde et du 2,4-diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [7]

diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [8]

diméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [9]

1,2,4(ou 1,3,5)-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [10]

1,3,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [11]

2,2,4-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [12]

2,4,6-triméthylcyclohex-3-ènecarbaldéhyde [13]

isocyclocitral [14]

3,5,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [15]

4,6,6-triméthylcyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde [16]

268-264-1 [1]

252-395-6 [2]

- [3]

268-263-6 [4]

267-186-5 [5]

253-139-6 [6]

- [7]

248-742-6 [8]

272-113-5 [9]

276-055-1 [10]

- [11]

- [12]

215-833-7 [13]

215-638-7 [14]

266-810-3 [15]

- [16]

68039-49-6 [1]

35145-02-9 [2]

6975-94-6 [3]

68039-48-5 [4]

67801-65-4 [5]

36635-35-5 [6]

- [7]

27939-60-2 [8]

68737-61-1 [9]

71832-78-5 [10]

40702-26-9 [11]

1726-47-2 [12]

1423-46-7 [13]

1335-66-6 [14]

67634-07-5 [15]

6754-27-4 [16]

Skin Sens. 1

H317

GHS07

Wng

H317»

 

 

 

«606-156-00-1

acétone oxime

204-820-1

127-06-0

Carc. 1B

Acute Tox. 4

STOT SE 3

STOT RE 2

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1

H350

H312

H336

H373 (système sanguin)

H318

H317

GHS08

GHS07

GHS05

Dgr

H350

H312

H336

H373 (système sanguin)

H318

H317

 

voie cutanée: ETA = 1 100  mg/kg pc»

 

«606-157-00-7

(3E)-déc-3-en-2-one

-

18402-84-1

Acute Tox. 4

Asp. Tox. 1

Skin Irrit. 2

Aquatic Chronic 2

H332

H304

H315

H411

GHS07

GHS08

GHS09

Dgr

H332

H304

H315

H411

EUH071

inhalation: ETA = 1,5 mg/l (poussières ou brouillards)»

 

«606-158-00-2

2-(diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one

438-340-0

119344-86-4

Repr. 1B

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H360Df

H400

H410

GHS08

GHS09

Dgr

H360Df

H410

 

M = 1

M = 1»

 

«607-770-00-2

néodécanoate de 2,3-époxypropyle

247-979-2

26761-45-5

Muta. 2

Skin Sens. 1A

H341

H317

GHS08

GHS07

Wng

H341

H317

 

Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 %»

 

«607-771-00-8

benthiavalicarbe-isopropyle (ISO); isopropyl[(S)-1-{[(R)-1-(6-fluoro-1,3-benzothiazol-2-yl)éthyl]carbamoyl}-2-méthylpropyl]carbamate

—

177406-68-7

Carc. 1B

Repr. 2

Skin Sens. 1

Aquatic Chronic 2

H350

H361fd

H317

H411

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H350

H361fd

H317

H411»

 

 

 

«607-772-00-3

salicylate d’hexyle

228-408-6

6259-76-3

Repr. 2

Skin Sens. 1

H361d

H317

GHS08

GHS07

Wng

H361d

H317»

 

 

 

«607-773-00-9

7-oxabicyclo[4.1.0]heptane-3-carboxylate de 7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-ylméthyle

219-207-4

2386-87-0

Muta. 2

STOT RE 2

Skin Sens. 1

H341

H373 (cavité nasale)

H317

GHS08

GHS07

Wng

H341

H373 (cavité nasale)

H317»

 

 

 

«607-774-00-4

tétrasodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis[[4-[[2-(sulfonatooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate [1]

produits de réaction de l’acide 4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique, couplé deux fois avec hydrogénosulfate de 2-[(4-aminophényl)sulfonyl]éthyle diazoté, sels de sodium [2]

disodium 4-amino-5-hydroxy-3,6-bis{[4-(vinylsulfonyl) phényl]diazényl}naphtalène-2,7-disulfonate [3]

241-164-5 [1]

- [2]

- [3]

17095-24-8 [1]

- [2]

100556-82-9 [3]

Resp. Sens. 1A

Skin Sens. 1

H334

H317

GHS08

Dgr

H334

H317»

 

 

 

«607-775-00-X

3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulfonate de sodium

258-004-5

52556-42-0

Repr. 1B

Eye Dam. 1

H360F

H318

GHS08

GHS05

Dgr

H360F

H318»

 

 

 

«609-074-00-4

1,4-dichloro-2-nitrobenzène

201-923-3

89-61-2

Carc. 1B

H350

GHS08

Dgr

H350»

 

 

 

«611-182-00-1

2-[éthyl[3-méthyl-4-[(5-nitrothiazole-2-yl)azo]phényl]amino]éthanol

271-183-4

68516-81-4

Skin Sens. 1A

H317

GHS07

Wng

H317

 

Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 %»

 

«612-299-00-0

fenpropidine (ISO); (R,S)-1-[3-(4-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]pipéridine

—

67306-00-7

Repr. 2

Acute Tox. 4

Acute Tox. 4

STOT SE 3

STOT SE 3

STOT RE 2

Skin Irrit. 2

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361d

H332

H302

H335

H336

H373 (système nerveux, yeux, poumons)

H315

H318

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS05

GHS09

Dgr

H361d

H332

H302

H335

H336

H373 (système nerveux, yeux, poumons)

H315

H318

H317

H410

 

inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 1 330  mg/kg pc

M = 1 000

M = 10 000 »

 

«613-350-00-X

1H-benzotriazole

202-394-1

95-14-7

Aquatic Chronic 2

H411

GHS09

Wng

H411»

 

 

 

«613-351-00-5

méthyl-1H-benzotriazole

249-596-6

29385-43-1

Aquatic Chronic 2

H411

GHS09

Wng

H411»

 

 

 

«616-243-00-6

N,N’-méthylènediacrylamide

203-750-9

110-26-9

Muta. 1B

H340

GHS08

Dgr

H340»

 

 

 

«617-024-00-8

2-éthylperoxyhexanoate de tert-butyle

221-110-7

3006-82-4

Repr. 1B

Skin Sens. 1

H360FD

H317

GHS08

GHS07

Dgr

H360FD

H317»

 

 

 

2)

Les entrées correspondant aux numéros index 005-005-00-1, 016-022-00-9, 016-094-00-1, 029-019-01-X, 601-037-00-0, 604-020-00-6, 605-001-00-5, 607-001-00-0, 607-043-00-X, 607-094-00-8, 607-198-00-3, 607-315-00-8, 607-432-00-4, 613-272-00-6, 616-127-00-5 et 617-008-00-0 sont remplacées, respectivement, par les entrées suivantes:

Numéro index

Nom chimique

Numéros CE

Numéros CAS

Classification

Étiquetage

Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA

Notes

Code(s) des classes et catégories de danger

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement

Code(s) des mentions de danger

Code(s) des mentions additionnelles de danger

«005-005-00-1

borate de triméthyle

204-468-9

121-43-7

Flam. Liq. 3

Repr. 1B

Acute Tox. 4*

H226

H360FD

H312

GHS02

GHS08

GHS07

Dgr

H226

H360FD

H312

 

 

11»

«016-022-00-9

éthanethiol;

éthylmercaptan

200-837-3

75-08-1

Flam. Liq. 1

Acute Tox. 3

Acute Tox. 4

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H224

H331

H302

H400

H410

GHS02

GHS06

GHS09

Dgr

H224

H331

H302

H410

 

inhalation: ETA = 7,1 mg/l (vapeurs)

oral: ETA = 680 mg/kg pc»

 

«016-094-00-1

soufre

231-722-6

7704-34-9

Skin Irrit. 2

H315

GHS07

Wng

H315»

 

 

 

«029-019-01-X

paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique)

 

 

Acute Tox. 3 Acute Tox. 4

Eye Irrit. 2 Aquatic Acute 1 Aquatic Chronic 1

H331

H302

H319

H400

H410

GHS06

GHS09

Dgr

H331

H302

H319

H410

 

inhalation: ETA = 0,733 mg/l (poussières

ou brouillards)

oral: ETA = 500 mg/kg pc

M = 10

M = 1»

 

«601-037-00-0

n-hexane

203-777-6

110-54-3

Flam. Liq. 2

Repr. 2

Asp. Tox. 1

STOT SE 3

STOT RE 1

Skin Irrit. 2

Aquatic Chronic 2

H225

H361f***

H304

H336

H372 (système nerveux)

H315

H411

GHS02

GHS08

GHS07

GHS09

Dgr

H225

H361f***

H304

H336

H372 (système nerveux)

H315

H411»

 

 

 

«604-020-00-6

biphényl-2-ol; phényl-2-phénol; 2-hydroxybiphényle

201-993-5

90-43-7

Carc. 2

Skin Corr. 1

Eye Dam. 1

Skin Sens. 1B

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H351

H314

H318

H317

H400

H410

GHS08

GHS05

GHS07

GHS09

Dgr

H351

H314

H317

H410

 

M = 1

M = 1»

 

«605-001-00-5

formaldéhyde à ... %

200-001-8

50-00-0

Carc. 1B

Muta. 2

Acute Tox. 2

Acute Tox. 4

Skin Corr. 1B

Skin Sens. 1A

H350

H341

H330

H302

H314

H317

GHS08

GHS06

GHS05

Dgr

H350

H341

H330

H302

H314

H317

EUH071

inhalation: ETA = 100 ppmV (gaz)

oral: ETA = 500 mg/kg pc

STOT SE 3; H335: C ≥ 5 %

Skin Corr. 1B; H314: C ≥ 25 %

Skin Irrit. 2; H315: 5 % ≤ C < 25 %

Eye Irrit. 2; H319: 5 % ≤ C < 25 %

B, D, F»

«607-001-00-0

acide formique à %

200-579-1

64-18-6

Flam. Liq. 3

Met. Corr. 1

Acute Tox. 3

Acute Tox. 4

Skin Corr. 1A

Eye Dam. 1

H226

H290

H331

H302

H314

H318

GHS02

GHS05

GHS06

Dgr

H226

H290

H331

H302

H314

EUH071

inhalation: ETA = 7,4 mg/l (vapeurs)

oral: ETA = 500 mg/kg pc

Flam. Liq. 3; H226: C > 85 %

Skin Corr. 1A; H314: C ≥ 90 %

Skin Corr. 1B; 314: 10 % ≤ C < 90 %

Skin Irrit. 2; H315: 2 % ≤ C < 10 %

Eye Dam. 1; H318: C ≥ 10 %

Eye Irrit. 2; H319: 2 % ≤ C < 10 %

B»

«607-043-00-X

dicamba (ISO); acide 2,5-dichloro-6-méthoxybenzoïque; acide 3,6-dichloro-2-méthoxybenzoïque

217-635-6

1918-00-9

Acute Tox. 4

Acute Tox. 4

STOT SE 3

STOT SE 3

Eye Dam. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 2

H332

H302

H335

H336

H318

H400

H411

GHS07

GHS05

GHS09

Dgr

H332

H302

H335

H336

H318

H410

 

inhalation: ETA = 4,0 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 1 500  mg/kg pc

M = 1»

 

«607-094-00-8

acide peracétique à … %

201-186-8

79-21-0

Org. Perox. D

Acute Tox. 2

Acute Tox. 2

Acute Tox. 3

Skin Corr. 1A

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H242

H330

H310

H301

H314

H400

H410

GHS02

GHS06

GHS05

GHS09

Dgr

H242

H330

H310

H301

H314

H410

EUH071

inhalation: ETA = 0,2 mg/l (poussières ou brouillards)

voie cutanée: ETA = 60 mg/kg pc

oral: ETA = 80 mg/kg pc

STOT SE 3; H335: C ≥ 1 %

M = 10

M = 100

B, D, T»

«607-198-00-3

3,4,5-trihydroxybenzoate de propyle

204-498-2

121-79-9

Acute Tox. 4

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H302

H317

H400

H410

GHS07

GHS09

Wng

H302

H317

H410

 

oral: ETA = 1 700  mg/kg pc

M = 1

M = 1»

 

«607-315-00-8

glyphosate (ISO); N-(phosphonométhyl)glycine

213-997-4

1071-83-6

Eye Dam. 1

Aquatic Chronic 2

H318

H411

GHS05

GHS09

Dgr

H318

H411»

 

 

 

«607-432-00-4

S-métolachlore (ISO); 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide; (R a S a)-2-chloro-N-(6-éthyl-o-tolyl)-N-[(1S)-2-méthoxy-1-méthyléthyl]acétamide

[contenant 80 à 100 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2S)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide et 0 à 20 % de 2-chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-[(2R)-1-méthoxypropan-2-yl]acétamide]

—

87392-12-9

Carc. 2

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H351

H317

H400

H410

GHS08

GHS07

GHS09

Wng

H351

H317

H410

EUH066

M = 10

M = 10»

 

«613-272-00-6

pyraclostrobine (ISO); méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phényl) N-méthoxy carbamate

—

175013-18-0

Repr. 2

Acute Tox. 3

Acute Tox. 4

STOT SE 3

STOT RE 2

Skin Irrit. 2

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H361d

H331

H302

H335

H373 (foie, tube digestif, cavité nasale)

H315

H400

H410

GHS08

GHS06

GHS09

Dgr

H361d

H331

H302

H335

H373 (foie, tube digestif, cavité nasale)

H315

H410

 

inhalation: ETA = 0,58 mg/l (poussières ou brouillards)

oral: ETA = 450 mg/kg pc

M = 100

M = 100»

 

«616-127-00-5

masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide et du N,N’-éthane-1,2-diylbis(12-hydroxyoctadécanamide) [1]

masse de réaction du N,N’-éthane-1,2-diylbis(décanamide) et du 12-hydroxy-N-[2-[(1-oxodécyl)amino]éthyl]octadécanamide [2]

430-050-2 [1]

- [2]

- [1]

- [2]

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H317

H400

H410

GHS07

GHS09

Wng

H317

H410

 

M = 100

M = 10»

 

«617-008-00-0

peroxyde de dibenzoyle; peroxyde de benzoyle

202-327-6

94-36-0

Org. Perox. B

Eye Irrit. 2

Skin Sens. 1

Aquatic Acute 1

Aquatic Chronic 1

H241

H319

H317

H400

H410

GHS01

GHS02

GHS07

GHS09

Dgr

H241

H319

H317

H410

 

M = 10

M = 10»

 

3)

Les entrées correspondant aux numéros index 005-017-00-7, 005-017-01-4, 005-018-00-2, 005-018-01-X, 005-019-00-8, 005-019-01-5 et 029-024-00-X sont supprimées.

____

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2024/2564/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)