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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2024/1752

25.6.2024

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1752 DE LA COMMISSION

du 24 juin 2024

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/552 en ce qui concerne les modifications administratives et les modifications mineures apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «DEC-AHOL® Product Family»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 50, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 30 mars 2021, une autorisation de l’Union a été accordée, sous le numéro EU-0024324-0000, à la société Veltek Associates Inc. Europe pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family» par le règlement d’exécution (UE) 2021/552 de la Commission (2). L’annexe dudit règlement d’exécution comporte le résumé des caractéristiques du produit (ci-après le «RCP») pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 528/2012.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (3) établit les règles de procédure pour les différentes catégories de modifications visées à l’article 50, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012. À la réception d’un avis de l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence») relatif à une demande d’un titulaire d’une autorisation de l’Union souhaitant modifier des informations transmises dans le cadre de la demande initiale d’autorisation, la Commission doit décider si les conditions de l’article 19 ou, le cas échéant, de l’article 25 du règlement (UE) no 528/2012 sont toujours remplies et si les conditions de l’autorisation doivent être modifiées.

(3)

Le 29 juin 2022, Veltek Associates Inc. Europe a soumis à l’Agence une notification de modifications administratives notifiées de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, inscrite au registre des produits biocides (ci-après le «registre») sous le numéro BC-WR078024-12. Les modifications notifiées concernaient l’ajout de deux fabricants de substances actives.

(4)

Le 9 août 2023, Veltek Associates Inc. Europe a soumis à l’Agence une demande de modifications mineures de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, inscrite au registre sous le numéro BC-HJ088175-32, concernant des modifications des instructions d’emploi des meta-RCP 2, meta-RCP 3 et meta-RCP 4, une augmentation de la durée de conservation ainsi qu’une modification dans la gamme des tailles d’emballage des produits des méta-RCP 1.

(5)

Le 11 août 2022, l’Agence a soumis à la Commission un avis (4) sur les modifications administratives notifiées de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, ainsi qu’un RCP révisé. Cet avis conclut que les modifications proposées sont des modifications administratives conformément à l’article 3, paragraphe 1, point aa), du règlement (UE) no 528/2012 et comme le prévoit le titre 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 354/2013 et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 sont toujours remplies.

(6)

Le 9 janvier 2024, l’Agence a soumis à la Commission son avis (5) sur les modifications mineures notifiées de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», conformément à l’article 12, paragraphe 4, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, ainsi qu’un RCP révisé et un rapport d’évaluation révisé. Cet avis conclut que les modifications proposées sont des modifications mineures conformément à l’article 3, paragraphe 1, point ab), du règlement (UE) no 528/2012 et comme le prévoit le titre 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 354/2013 et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 sont toujours remplies.

(7)

Le 6 février 2024, l’Agence a transmis à la Commission le RCP révisé de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family» dans toutes les langues officielles de l’Union, comprenant les modifications administratives et les modifications mineures demandées, conformément à l’article 11, paragraphe 6, et à l’article 12, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013.

(8)

La Commission souscrit aux avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family» afin d’introduire les modifications administratives et les modifications mineures demandées par Veltek Associates Inc. Europe.

(9)

À l’exception des modifications administratives et des modifications mineures, toutes les autres informations figurant dans le RCP de la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2021/552, restent inchangées.

(10)

Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version finale consolidée du RCP qui doit être publié par l’Agence, il convient de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2021/552 dans son intégralité.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2021/552 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2021/552 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 24 juin 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2021/552 de la Commission du 30 mars 2021 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family» (JO L 111 du 31.3.2021, p. 13, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2021/552/oj).

(3)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj).

(4)  Avis de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) du 11 août 2022 sur la modification administrative apportée à l’autorisation de l’Union de la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», avis no UAD-C-1599800-27-00/F, f6d20bc5-5822-02d9-2800-006583f0128d (europa.eu).

(5)  Avis du comité des produits biocides (CPB) du 9 janvier 2024 sur la modification mineure apportée à l’autorisation de l’Union de la famille de produits biocides «DEC-AHOL® Product Family», ECHA/BPC/410/2024, https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

DEC-AHOL® Product Family

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Numéro d’autorisation EU-0024324-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0024324-0000

PARTIE I.

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

Chapitre 1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom de famille

Nom

DEC-AHOL® Product Family

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Veltek Associates Inc. Europe

Adresse

Rozengaard 1940 8212DT Lelystad NL

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0024324-0000

Date de l’autorisation

20 avril 2021

Date d’expiration de l’autorisation

31 mars 2031

1.4.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Veltek Associates, Inc.,

Adresse du fabricant

15 Lee Blvd. PA19355 Malvern États-Unis d’Amérique

Emplacement des sites de fabrication

Veltek Associates, Inc., site 1 15 Lee Blvd. PA19355 Malvern États-Unis d’Amérique

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Exxon Mobil Chemical Company

Adresse du fabricant

4045 Scenic Hwy, Baton Rouge, LA 70805 Louisiana États-Unis d’Amérique

Emplacement des sites de fabrication

Exxon Mobil Chemical Company site 1

4045 Scenic Hwy, Baton Rouge, LA 70805 Louisiana États-Unis d’Amérique


Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Monument Chemical Houston, LTD

Adresse du fabricant

16717 Jacintoport Boulevard 77015 Houston États-Unis d’Amérique

Emplacement des sites de fabrication

Monument Chemical Houston, LTD site 1

16717 Jacintoport Boulevard 77015 Houston États-Unis d’Amérique


Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Shell Chemicals

Adresse du fabricant

150 St Claire Parkway ON N0N 1G0 Corunna Canada

Emplacement des sites de fabrication

Shell Chemicals site 1

150 St Claire Parkway ON N0N 1G0 Corunna Canada

Chapitre 2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

64,8 - 65,4 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AE Générateur d’aérosol

AL Autre liquide

XX Divers: Lingettes prêtes à l’emploi

PARTIE II.

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

65,4 - 65,4 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

XX Divers: Lingettes prêtes à l’emploi

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H225: Liquide et vapeurs très inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P264: Se laver mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un médecin en cas de malaise.

P337+P313: If eye irritation persists: Get medical advice/attention.

P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales / nationales.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

1.1 Désinfection des surfaces dures non-poreuses; Lingettes (lingettes individuelles et lingettes multi-pack)

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: les bactéries

Stade de développement: -

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levure

Stade de développement: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Lingette désinfectante destinée à être utilisée dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non-poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage des surfaces

Description détaillée: -

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: -

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Temps de contact : 2 minutes

Lingettes individuelles:

 

15,2 cm x 15,2 cm linguette- 4 linguettes par m2

 

30,5 cm x 30,5 cm linguette- 1 linguette par m2

 

45,7cm x 45,7cm linguette- 1 linguette par m2

Lingettes multipack:

 

23 cm x 23 cm - 2 linguettes par m2

 

30,5 cm x 30,5 cm - 1 linguette par m2

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Lingettes pré-saturées 65,4% w / w de propane-2-ol et eau pour préparation injectable (PPI)..

Lingettes individuelles

La lingette est composée à 100% de fibres de polyester à filament continu. Les lingettes sont emballées dans des sacs individuels en plastique thermoscellés en polyéthylène basse densité

Tailles d’emballage:

 

15,2 cm x 15,2 cm linguette- 100/caisse, non stérile

 

15,2 cm x 15,2 cm linguette- 100/caisse, stérile

 

30,5 cm x 30,5 cm linguette- 100/caisse, stérile

 

45,7 cm x 45,7 cm linguette- 100/caisse, stérile

Lingettes multipack

La lingette est composée à 100% de fibres de polyester à filament continu; 20 lingettes par paquet; plié ensemble dans un sac refermable.

Tailles d’emballage:

 

100% polyester 30,5 cm x 30,5 cm linguette - 200/caisse, non stérile

 

100% polyester 30,5 cm x 30,5 cm linguette - 200/caisse, stérile

 

100% polyester 23 cm x 23 cm linguette - 200/caisse, stérile

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classes A à D

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Utiliser uniquement des lingettes humides. Retirer une ou deux lingettes à la fois pour les lingettes individuelles et une lingette à la fois pour les lingettes multipack. Veuiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 2 minutes. Jeter la lingette après utilisation dans un récipient fermé et pour les lingettes multipack refermer l’emballage après ouverture.

Lingettes individuelles:

 

15,2 cm x 15,2 cm linguette- 4 linguettes par m2

 

30,5 cm x 30,5 cm linguette- 1 linguette par m2

 

45,7 cm x 45,7 cm linguette- 1 linguette par m2

Lingettes multipack:

 

23 cm x 23 cm - 2 linguettes par m2

 

30,5 cm x 30,5 cm - 1 linguette par m2

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes / blessures après inhalation: Peut provoquer somnolence ou vertiges

Symptômes / blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et / ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau.

Symptômes / blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux

Symptômes / blessures après ingestion: Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants). En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux: Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente. En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette)..

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau / une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15 / 112. Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition. Stocker à des températures inférieures à 30°C.

Durée de conservation: 3 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg / m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

ALCOH-WIPE®

Marché: UE

PROCESS2WIPE® IPA70

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

64,8 - 64,8 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

AE Générateur d’aérosol

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H222 : Aérosol extrêmement inflammable, H229 : Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur

H229: Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P211: Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.

P251: Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P264: Se laver mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un médecin en cas de malaise.

P337+P313: If eye irritation persists: Get medical advice/attention.

P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P405: Garder sous clef.

P410 + P412: Protéger du rayonnement solaire. Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.

P501: Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales / nationales.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

2.1 Désinfection des surfaces dures non-poreuses pour salles propres; Aérosols (propulseur)

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: les bactéries

Stade de développement: -

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levure

Stade de développement: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfectante destinée à être utilisée dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non-poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation d’aérosol sur les surfaces

Description détaillée: -

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm pendant 20 secondes/m2.

Temps de contact : 1 minute.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

325 ml (11 oz) - générateur d’aérosol (aluminium recouvert à l’intérieur d’une résine époxy phénolique)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classes A à D

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Vaporiser la surface à désinfecter à une distance de 15 à 20 cm. Mouiller complètement la surface avec le produit pendant 20 secondes/m2, veuiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 1 minute. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes / blessures après inhalation: Peut provoquer somnolence ou vertiges

Symptômes / blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et / ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau. Symptômes / blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux Symptômes / blessures après ingestion:

Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants).

En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux:

Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente.

En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette)..

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau / une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15 / 112.

Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition.

Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Conserver à des températures inférieures à 40°C. Protéger du gel.

Durée de conservation : 3 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg / m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DEC-AHOL® AEROSOL WFI Formula

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0002 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

64,8

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

65,4 - 65,4 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

H225: Liquide et vapeurs très inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P264: Se laver mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un médecin en cas de malaise.

P337+P313: If eye irritation persists: Get medical advice/attention.

P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales / nationales.

P261: Éviter de respirer les aérosols.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

3.1 Désinfection des surfaces dures non-poreuses pour salles propres; Spray à gâchette, liquide

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: les bactéries

Stade de développement: -

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levure

Stade de développement: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfectante destinée à être utilisée dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non-poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à gâchette sur les surfaces

Description détaillée: -

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm. Utiliser 40 pressions/m2.

Temps de contact : 1 minute

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Spray à gâchette:

473 ml (16 oz) - spray à gâchette - 12/caisse, stérile

946 ml (32 oz) - spray à gâchette - 12/caisse, stérile

473 ml (16 oz) - spray à gâchette - 12/caisse, non stérile

946 ml (32 oz) - spray à gâchette - 12/caisse, non stérile

Les flacons sont en polyéthylène haute densité, le tube plongeur est en polypropylène. Le bouchon du flacon est en polypropylène, le joint d’induction est en polypropylène. Les flacons sont fournis avec un pulvérisateur en polyéthylène déjà sur le flacon ou fournies séparément pour que le client puisse les mettre lui-même. Si les gâchettes ne sont pas installées, un bouchon à vis en polyéthylène est fourni sur les flacons. Les flacons sont emballés individuellement dans des boîtes en carton. Le produit n’est fourni aux utilisateurs que dans des étuis scellés.

Poche en flacon - Gâchette:

500 ml (16 oz) – Poche en flacon - Gâchette - 12/caisse, stérile

1000 ml (32 oz) - Poche en flacon - Gâchette - 12/caisse, stérile

Les flacons sont en polyéthylène haute densité, ils sont déjà équipés d’un pulvérisateur en polyéthylène, le tube plongeur est en polypropylène. La poche à l’intérieur du flacon est en Surlyn® (résines thermoplastiques). Les flacons sont emballés individuellement dans des boîtes en carton. Le produit n’est fourni aux utilisateurs que dans des étuis scellés.

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classes A à D

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Vaporiser la surface à désinfecter à une distance de 15 à 20 cm. Veuiller à mouiller complètement les surfaces (40 pressions/m2). Laisser agir pendant au moins 1 minute. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée.. Seules les petites surfaces peuvent être désinfectées.Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

3.2 Désinfection des surfaces dures non-poreuses (y compris les sols) pour salles propres; Essuyage

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: les bactéries

Stade de développement: -

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levure

Stade de développement: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfectante destinée à être utilisée dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non-poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Mouillage d’une lingette / d’un chiffon stérile avant d’essuyer la surface

Description détaillée: -

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Temps de contact : 1 minute

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon souple:

 

473 ml (16 oz) - flacon souple dans un sac individuel - 12/boîte, stérile

 

473 ml (16 oz) - flacon souple, en vrac dans un grand sac - 12/caisse, stérile. Les flacons en vrac ne sont pas emballée individuellement.

 

Le flacon est en polyéthylène basse densité

Bidon ou flacon:

 

18,9 litres (bidon de 5 gallons) - contenant à sac double - 1/caisse, stérile

 

3,79 litres (flacon de 1 gallon) - chaque contenant est sac double - 4/caisse, stérile

 

3,79 litres (flacon de 1 gallon) - chaque contenant est en sac double - 4/caisse, non stérile

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classes A à D

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Humidifier soigneusement une lingette / un chiffon stérile avec le produit, veuiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 1 minute. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée. Seules les petites surfaces peuvent être désinfectées. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

3.3 Désinfection des gants pour salles propres

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: les bactéries

Stade de développement: -

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levure

Stade de développement: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfectant pour utilisation sur les mains gantées en salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Distribution de gouttelettes de liquide sur les gants

Description détaillée: -

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: 1,5 ml par gant

Dilution (%): prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Temps de contact : 1 minute

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon de 946 ml (32 oz) - 12/caisse, stérile

Flacon de 946 ml (32 oz) - 12/caisse, non stérile

Le flacon est en polyéthylène basse densité

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classe A à D.

Tenir les mains gantées sous le bec verseur pour attraper le liquide. Frotter soigneusement pour répartir le liquide uniformément et mouiller les surfaces des gants propres avec le produit. Ne pas essuyer et laisser humide pendant au moins 1 minute. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ouun elingette stérilisé, si nécessaire. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

Ne pas utiliser sur les mains nues.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes /

blessures après inhalation:

Peut provoquer somnolence ou vertiges

Symptômes / blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et / ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau. Symptômes / blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux Symptômes / blessures après ingestion: Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants). En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux: Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente.

En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette).

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau / une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15 / 112.

Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition. Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Conserver à des températures inférieures à 40°C.

Protéger du gel.

Durée de conservation : 3 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg / m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DEC-AHOL® WFI Formula

Marché: UE

DEC-AHOL® ASEPTI-CLEANSE

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0003 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 4 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Meta SPC 4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

65,4 - 65,4 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Type(s) de formulation

AE Générateur d’aérosol

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

H222 : Aérosol extrêmement inflammable, H229 : Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur

H229: Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P211: Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.

P251: Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P264: Se laver mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un médecin en cas de malaise.

P337+P313: If eye irritation persists: Get medical advice/attention.

P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P405: Garder sous clef.

P410 + P412: Protéger du rayonnement solaire. Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.

P501: Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales / nationales.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

4.1 Désinfection des surfaces dures non-poreuses pour salles propres; Aérosols

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: les bactéries

Stade de développement: -

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levure

Stade de développement: -

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfectante destinée à être utilisée dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non-poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation d’aérosol sur les surfaces

Description détaillée: -

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire. Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm pendant 20 secondes/m2.

Temps de contact : 1 minute.

Catégorie(s) d’utilisateurs

industriels

Dimensions et matériaux d’emballage

325 ml (11 oz) – Inverta-Spray® brouillard de pulvérisation

Intérieur en aluminium enduit de résine phénolique époxy équipé d’une poche en polyéthylène basse densité (valve à poche), air comprimé comme agent propulseur.

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classes A à D

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm. Mouiller complètement la surface avec le produit pendant 20 secondes/m2, veuiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 1 minute. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient refermable.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes / blessures après inhalation: Peut provoquer somnolence ou vertiges

Symptômes / blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et / ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau.

Symptômes / blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux

Symptômes / blessures après ingestion: Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants). En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux: Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente. En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette)..

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau / une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15 / 112. Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition.

Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Conserver à des températures inférieures à 40°C. Protéger du gel.

Durée de conservation: 3 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (n° CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg / m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DEC-AHOL® AEROSOL WFI Formula Invertaspray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0004 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

substance active

67-63-0

200-661-7

65,4


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1752/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)