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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L

2024/1318

16.5.2024

RÈGLEMENT (UE) 2024/1318 DE LA COMMISSION

du 15 mai 2024

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de prothioconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de la substance active «prothioconazole» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Une demande de modification des LMR existantes applicables au prothioconazole dans les betteraves sucrières et les racines de chicorée a été présentée à l’État membre concerné en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, la demande a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. La Commission a transmis la demande, le rapport d’évaluation et le dossier à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).

(4)

L’Autorité a examiné la demande ainsi que le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (2). Elle a transmis son avis motivé au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

(5)

En ce qui concerne les modifications des LMR applicables au prothioconazole dans les betteraves sucrières et les racines de chicorée sollicitées par le demandeur, l’Autorité a conclu qu’il avait été satisfait à toutes les exigences en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques du prothioconazole. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’est démontré ni en cas d’exposition à long terme à cette substance résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(6)

Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il est conclu que les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées dans ledit article.

(7)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres.

Fait à Bruxelles, le 15 mai 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/396/oj.

(2)  EFSA 2023, avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for prothioconazole in sugar beet and chicory roots», EFSA Journal, 21(8), 1-49. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2023.8198.

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au prothioconazole est remplacée par le texte suivant:

« Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Prothioconazole:desthio-prothioconazole(somme des isomères) (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

0,01  (*1)

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres (2)

 

0120000

Fruits à coque

0,02  (*1)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres (2)

 

0130000

Fruits à pépins

0,01  (*1)

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres (2)

 

0140000

Fruits à noyau

0,01  (*1)

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres (2)

 

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

0,01  (*1)

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

0,01  (*1)

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*1)

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres (2)

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

0,01  (*1)

0154020

Airelles canneberges

0,15

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01  (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01  (*1)

0154050

Cynorrhodons

0,01  (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01  (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01  (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01  (*1)

0154990

Autres (2)

0,01  (*1)

0160000

Fruits divers à

0,01  (*1)

0161000

a)

peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres (2)

 

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres (2)

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l’arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres (2)

 

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0211000

a)

Pommes de terre

0,02  (*1)

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01  (*1)

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres (2)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

0,1 (+)

0213020

Carottes

0,1 (+)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01  (*1)

0213040

Raiforts

0,1 (+)

0213050

Topinambours

0,01  (*1)

0213060

Panais

0,1 (+)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,1 (+)

0213080

Radis

0,01  (*1)

0213090

Salsifis

0,1 (+)

0213100

Rutabagas

0,1 (+)

0213110

Navets

0,1 (+)

0213990

Autres (2)

0,01  (*1)

0220000

Légumes-bulbes

 

0220010

Aulx

0,01  (*1)

0220020

Oignons

0,05 (+)

0220030

Échalotes

0,05 (+)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01  (*1)

0220990

Autres (2)

0,01  (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

0,01  (*1)

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres (2)

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,01  (*1)

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres (2)

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (*1)

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres (2)

 

0234000

d)

Maïs doux

0,02

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

0,05 (+)

0241010

Brocolis

(+)

0241020

Choux-fleurs

(+)

0241990

Autres (2)

(+)

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

0,1 (+)

0242020

Choux pommés

0,09 (+)

0242990

Autres (2)

0,01  (*1)

0243000

c)

Choux feuilles

0,01  (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres (2)

 

0244000

d)

Choux-raves

0,01  (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0251020

Laitues

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

0251050

Cressons de terre

 

0251060

Roquette/Rucola

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

0251990

Autres (2)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  (*1)

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres (2)

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

0254000

d)

Cressons d’eau

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (*1)

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres (2)

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

 

0260020

Haricots (écossés)

 

0260030

Pois (non écossés)

 

0260040

Pois (écossés)

 

0260050

Lentilles

 

0260990

Autres (2)

 

0270000

Légumes-tiges

 

0270010

Asperges

0,01  (*1)

0270020

Cardons

0,01  (*1)

0270030

Céleris

0,01  (*1)

0270040

Fenouils

0,01  (*1)

0270050

Artichauts

0,01  (*1)

0270060

Poireaux

0,06 (+)

0270070

Rhubarbes

0,01  (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*1)

0270990

Autres (2)

0,01  (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

0300010

Haricots

0,05 (+)

0300020

Lentilles

1 (+)

0300030

Pois

1 (+)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

1 (+)

0300990

Autres (2)

0,01  (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0401000

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

0,09 (+)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02  (*1)(+)

0401030

Graines de pavot

0,09 (+)

0401040

Graines de sésame

0,02  (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,2

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,15 (+)

0401070

Fèves de soja

0,2

0401080

Graines de moutarde

0,09 (+)

0401090

Graines de coton

0,3

0401100

Pépins de courges

0,02  (*1)

0401110

Graines de carthame

0,02  (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,02  (*1)

0401130

Graines de cameline

0,04 (+)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02  (*1)

0401150

Graines de ricin

0,02  (*1)

0401990

Autres (2)

0,02  (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,02  (*1)

0402010

Olives à huile

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres (2)

 

0500000

CÉRÉALES

 

0500010

Orge

0,2 (+)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

0500030

Maïs

0,1

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

0500050

Avoine

0,05 (+)

0500060

Riz

0,01  (*1)

0500070

Seigle

0,05 (+)

0500080

Sorgho

0,01  (*1)

0500090

Froment (blé)

0,1 (+)

0500990

Autres (2)

0,01  (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*1)

0610000

Thés

 

0620000

Grains de café

 

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

Fleurs

 

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres (2)

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres (2)

 

0633000

c)

Racines

 

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres (2)

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

0640000

Fèves de cacao

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0700000

HOUBLON

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres (2)

 

0820000

Fruits

0,05  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres (2)

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres (2)

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres (2)

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

0860990

Autres (2)

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

0870990

Autres (2)

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

0900010

Betteraves sucrières

0,03

0900020

Cannes à sucre

0,01  (*1)

0900030

Racines de chicorée

0,03

0900990

Autres (2)

0,01  (*1)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Tissus (base:)

 

1011000

a)

Porcins

 

1011010

Muscles

0,01

1011020

Tissus adipeux

0,02

1011030

Foie

0,5 (+)

1011040

Reins

0,5 (+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1011990

Autres (2)

0,5 (+)

1012000

b)

Bovins

 

1012010

Muscles

0,01

1012020

Tissus adipeux

0,02

1012030

Foie

0,5 (+)

1012040

Reins

0,5 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1012990

Autres (2)

0,5 (+)

1013000

c)

Ovins

 

1013010

Muscles

0,01

1013020

Tissus adipeux

0,02

1013030

Foie

0,5 (+)

1013040

Reins

0,5 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1013990

Autres (2)

0,5 (+)

1014000

d)

Caprins

 

1014010

Muscles

0,01

1014020

Tissus adipeux

0,02

1014030

Foie

0,5 (+)

1014040

Reins

0,5 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1014990

Autres (2)

0,5 (+)

1015000

e)

Équidés

 

1015010

Muscles

0,01

1015020

Tissus adipeux

0,02

1015030

Foie

0,5 (+)

1015040

Reins

0,5 (+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1015990

Autres (2)

0,5 (+)

1016000

f)

Volailles

 

1016010

Muscles

0,01  (*1)

1016020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

1016030

Foie

0,1

1016040

Reins

0,1

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

1016990

Autres (2)

0,01  (*1)

1017000

g)

Autres animaux terrestres d’élevage

 

1017010

Muscles

0,01

1017020

Tissus adipeux

0,02

1017030

Foie

0,5 (+)

1017040

Reins

0,5 (+)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1017990

Autres (2)

0,5 (+)

1020000

Lait

0,01  (*1)(+)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

(+)

1020990

Autres (2)

(+)

1030000

Œufs d’oiseaux

0,01  (*1)

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres (2)

 

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

(+)

 Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L)

(L)

 Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213040 Raiforts

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0220020 Oignons

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0270060 Poireaux

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401080 Graines de moutarde

0401130 Graines de cameline

0500010 Orge

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500090 Froment (blé)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220030 Échalotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)»

(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1318/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)