(1)

Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2) fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, dont le déoxynivalénol (DON), dans les denrées alimentaires.

(2)

En 2017, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique sur les risques pour la santé humaine et animale liés à la présence du déoxynivalénol et de ses formes acétylées et modifiées dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (3). Dans cet avis, l’Autorité a indiqué en conclusion que la dose journalière tolérable (DJT) de 1 μg/kg de poids corporel (pc) par jour pour le DON devait être considérée comme une DJT de groupe pour la somme du DON, du 3-acétyl-déoxynivalénol (3-Ac-DON), du 15-acétyl-déoxynivalénol (15-Ac-DON) et du déoxynivalénol-3-glucoside (DON-3-glucoside). Afin d’évaluer le risque aigu pour la santé humaine, une dose aiguë de référence (DARf) de groupe de 8 μg/kg pc par repas a été calculée. Les estimations des expositions alimentaires aiguës étaient inférieures à cette dose et ne soulevaient aucune préoccupation pour la santé humaine. Toutefois, la DJT de groupe était dépassée chez les nourrissons, les enfants en bas âge et les autres enfants aux expositions alimentaires chroniques moyennes estimées et chez les adolescents et les adultes à des expositions élevées, ce qui pourrait soulever des préoccupations pour la santé.

(3)

À la lumière de l’avis de l’Autorité, la Commission a examiné la possibilité de fixer des teneurs maximales pour la somme du DON, du 3-Ac-DON, du 15-Ac-DON et du DON-3-glucoside. Toutefois, eu égard au nombre limité de données sur la présence des contaminants pour la somme du DON, du 3-Ac-DON, du 15-Ac-DON et du DON-3-glucoside, et étant donné que le 3-Ac-DON, le 15-Ac-DON et, en particulier, le DON-3-glucoside ne sont pas encore analysés de manière systématique, il n’y a pas encore suffisamment d’informations pour fixer ces teneurs maximales jusqu’à ce que la méthode d’analyse de routine des formes acétylées et modifiées du DON soit perfectionnée et que la présence de la somme du DON et de ses formes acétylées et modifiées soit surveillée. Dans l’intervalle, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé publique, il convient d’abaisser certaines teneurs maximales existantes pour le DON en vertu du principe selon lequel les teneurs maximales doivent être fixées à un niveau aussi bas que raisonnablement possible par l’application de bonnes pratiques visant à réduire au minimum la contamination, en tenant compte des données récentes sur la présence des contaminants.

(4)

Afin de garantir l’application de bonnes pratiques agricoles pour réduire au minimum la présence de DON dans les céréales, il est important de fixer une teneur maximale pour les céréales non transformées. Étant donné que l’avoine non transformée, avant mouture ou avant utilisation dans des produits à base de céréales mis sur le marché pour le consommateur final, est mise sur le marché avec la balle, la teneur maximale en DON des grains d’avoine non transformés devrait s’appliquer aux grains d’avoine non transformés entourés de leur balle, même si la balle n’est pas comestible.

(5)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) 2023/915 en conséquence.

(6)

Il convient de prévoir une période de transition pour les denrées alimentaires légalement mises sur le marché avant la mise en application du présent règlement, car certaines denrées alimentaires régies par le présent règlement ont une longue durée de conservation.

(7)

Afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux nouvelles règles établies par le présent règlement, il convient de prévoir un délai raisonnable jusqu’à ce que les nouvelles teneurs maximales soient applicables.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,