European flag

Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L

2024/367

23.4.2024

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2024/367 DE LA COMMISSION

du 23 janvier 2024

portant modalités d’application de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil en établissant les listes positives européennes des substances de départ, des compositions et des constituants dont l’utilisation est autorisée pour la fabrication de matériaux ou de produits entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (1), et notamment son article 11, paragraphe 2, point b),

considérant ce qui suit:

(1)

La directive (UE) 2020/2184 prévoit l’établissement de listes positives européennes de substances, de compositions et de constituants pour tous les types de matériaux, à savoir les matériaux organiques, cimentaires et métalliques, les émaux, les céramiques ou d’autres matériaux inorganiques, dont l’utilisation est autorisée pour la fabrication de matériaux ou de produits entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine et qui relèvent du champ d’application de l’article 11 de ladite directive. Ces listes positives européennes devraient mentionner, s’il y a lieu, les conditions d’utilisation des substances, des compositions et des constituants ainsi que les limites de migration, à déterminer au moyen des méthodes adoptées en application de l’article 11, paragraphe 2, point a), de la directive (UE) 2020/2184. Ces conditions d’utilisation peuvent comprendre un critère de pureté, une condition relative aux caractéristiques physico-chimiques de la substance de départ, de la composition ou du constituant, une condition relative à son procédé de fabrication ou au procédé de fabrication des matériaux finaux, à leur utilisation dans certains produits, à l’utilisation de ces produits ou encore des exigences supplémentaires en matière d’essais. Les anodes sacrifiées, les membranes et les résines échangeuses d’ions sont des agents chimiques de traitement et/ou des médias filtrants de l’eau régis par l’article 12 de la directive (UE) 2020/2184, elles sont donc exclues du champ d’application de l’article 11 de ladite directive.

(2)

L’article 11, paragraphe 3, de la directive dispose qu’il y a lieu de tenir compte des listes établies par la Commission en vertu de l’article 5 du règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil (2) pour l’établissement des premières listes positives européennes au titre de cette directive. La liste établie à l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission (3) fait partie de ces listes. Toutefois, les substances qui figurent sur cette liste n’ont été évaluées qu’au regard de leur utilisation dans les matières plastiques destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires conformément au règlement (UE) no 10/2011, dans des conditions bien précises. En outre, l’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué qu’il convenait d’accorder la priorité à la réévaluation d’un nombre important de substances pour lesquelles aucune limite de migration spécifique n’a été établie lorsque leur utilisation dans les matières plastiques destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires a été autorisée (4). L’inscription de ces substances à l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 offre néanmoins un niveau de certitude beaucoup plus élevé, par rapport aux substances qui ne figurent pas sur la liste, quant à leur innocuité lorsqu’elles sont utilisées dans la fabrication de produits entrant en contact avec l’eau potable. Il convient donc d’ajouter dans la première liste européenne établie au titre de l’article 11, paragraphe 3, de la directive les substances inscrites sur les listes établies par la Commission en vertu de l’article 5 du règlement (CE) no 1935/2004, à condition que ces ajouts servent uniquement de point de départ à une nouvelle évaluation de la conformité conformément à l’article 11, paragraphe 8, et que la réévaluation de ces substances, effectuée avant la date d’expiration fixée dans la première liste positive européenne, tienne compte de l’ensemble des conditions et des matériaux en contact avec l’eau potable dans lesquels ces substances sont susceptibles d’être utilisées.

(3)

Le cas échéant, la limite de migration, c’est-à-dire la concentration maximale tolérable au robinet, devrait être fondée sur la valeur paramétrique définie à l’annexe I, partie B ou C, de la directive (UE) 2020/2184 ou sur la limite de migration spécifique définie aux annexes I et II du règlement (UE) no 10/2011. Il convient toutefois d’appliquer au préalable un coefficient de répartition afin de tenir compte du niveau d’exposition potentielle due aux matériaux en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine, établi à partir des informations fournies par les États membres.

(4)

L’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 contient des précisions sur les conditions d’utilisation des substances autorisées, ainsi que les numéros MCDA d’identification des substances utilisés dans les évaluations des risques. Afin de faciliter l’évaluation plus approfondie de la conformité des substances qui sont ajoutées à la première liste positive européenne à partir de l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011, il convient de faire figurer les numéros MCDA de ces substances dans les premières listes positives européennes.

(5)

Les dates d’expiration indiquées dans les premières listes positives européennes sont conformes aux recommandations de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA); elles reposent, notamment, sur les propriétés dangereuses de la substance de départ, de la composition ou du constituant, sur la qualité des évaluations des risques sous-jacentes, et sur la mesure dans laquelle ces évaluations des risques ont été actualisées ainsi que sur la nécessité d’un réexamen échelonné dans le temps des inscriptions concernées.

(6)

Certaines entrées des listes positives européennes devraient pouvoir être combinées, étendues à des substances de départ, des compositions et des constituants apparentés ou à des utilisations dans d’autres types de matériaux que ceux pour lesquels ces substances, compositions et constituants ont été autorisés, lorsqu’une telle combinaison ou une telle extension est sans incidence sur la protection de la santé humaine, afin de garantir la proportionnalité et l’efficacité du processus.

(7)

Les premières listes positives européennes, établies sur la base de notifications des États membres, comprennent des entrées groupées se rapportant à plusieurs substances de départ, compositions ou constituants. Il est plus approprié, pour évaluer la sécurité des groupes, d’évaluer séparément chaque substance de départ, composition ou constituant; cependant, à l’époque où la première liste positive européenne a été adoptée, il n’était pas possible de distinguer les substances de départ ou les constituants organiques cimentaires compris dans ces groupes. Dès lors, les entrées groupées devraient être progressivement remplacées dans les listes positives européennes par les substances de départ, compositions ou constituants distincts du groupe, et un opérateur économique ne devrait pouvoir se référer aux entrées groupées de la première liste positive européenne que s’il est en mesure de démontrer l’innocuité de sa substance de départ, de sa composition ou de son constituant.

(8)

Afin de garantir le bon déroulement et l’efficacité des procédures de demande, le renouvellement d’une inscription n’est accordé que si l’intention de demander le renouvellement, puis la demande de renouvellement elle-même sont communiquées à l’ECHA dans les délais impartis.

(9)

Les dispositions nationales des États membres concernant les substances de départ, les compositions et les constituants ainsi que leurs listes positives nationales ont été notifiées à l’ECHA au plus tard le 12 juillet 2021. Afin de laisser aux autorités nationales suffisamment de temps pour se préparer à l’application des listes positives européennes, le présent acte entrera en application le 31 décembre 2026. Les systèmes nationaux resteront applicables jusqu’au 31 décembre 2026. En outre, des mesures transitoires devraient être prévues pour les substances, compositions et constituants approuvés en vertu des systèmes nationaux entre le 13 juillet 2021 et le 31 décembre 2026, pour autant que ces substances ne dépassent pas la valeur paramétrique de 5 μg/l au robinet en ce qui concerne le plomb (Pb) définie à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

(10)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité visé à l’article 22, paragraphe 1, de la directive (UE) 2020/2184,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Listes positives européennes

La présente décision établit les listes suivantes:

a)

la liste positive européenne de substances de départ pour les matériaux organiques et de groupes de substances de départ pour les matériaux organiques, comme indiqué respectivement dans les tableaux 1 et 2 de l’annexe I;

b)

la liste positive européenne de compositions de matériaux métalliques et de groupes de compositions pour les matériaux métalliques, comme indiqué respectivement dans les tableaux 1 et 2 de l’annexe II;

c)

la liste positive européenne de constituants organiques des matériaux cimentaires et de groupes de constituants organiques pour les matériaux cimentaires, comme indiqué respectivement dans les tableaux 2 et 3 de l’annexe III;

d)

la liste positive européenne de compositions pour les émaux, les céramiques et d’autres matériaux inorganiques, comme indiqué dans le tableau 1 de l’annexe IV.

Article 2

Définitions

Aux fins de la présente décision, on entend par:

1)

«matériau»: un solide, semi-solide ou liquide utilisé pour la fabrication d’un produit et qui est:

a)

une composition organique élaborée à partir d’une ou de plusieurs substances de départ; ou

b)

une composition cimentaire élaborée à partir d’un ou de plusieurs constituants; ou

c)

une composition métallique ou constituée d’émaux, de céramiques ou d’autres matériaux inorganiques;

2)

«monomère»: une substance qui est capable de former des liens covalents avec une séquence d’autres molécules semblables ou non dans les conditions de la réaction de formation du polymère pertinente pour le processus particulier;

3)

«matériau organique»: un matériau constitué principalement de substances dérivées du carbone;

4)

«unité monomère»: la forme réagie d’une substance monomère dans un polymère;

5)

«polymère»: une substance constituée de molécules se caractérisant par la séquence d’un ou de plusieurs types d’unités monomères qui sont réparties sur un éventail de poids moléculaires, les écarts de poids moléculaire étant dus essentiellement aux différences de nombres d’unités monomères, comprenant les éléments suivants:

a)

une simple majorité pondérale de molécules contenant au moins trois unités monomères liées par covalence à au moins une autre unité monomère ou à une autre substance réactive;

b)

une quantité inférieure à une simple majorité pondérale de molécules présentant le même poids moléculaire;

6)

«partie polymérisée»: la partie d’une composition constituée de molécules se caractérisant par la séquence d’un ou de plusieurs types d’unités monomères. Les molécules telles que les dimères et les trimères contribuent également à la partie polymérisée. Toutefois, le terme «partie polymérisée» ne couvre pas les formes non réagies des monomères ou d’autres substances réactives;

7)

«prépolymère»: une substance issue d’une réaction de type polymérisation et qui est soumise à une réaction supplémentaire en vue de produire un polymère final dans un matériau ou un produit;

8)

«constituant organique cimentaire»: une substance organique utilisée dans la fabrication de matériaux cimentaires;

9)

«ciment»: un matériau inorganique réduit en poudre qui, une fois mélangé avec de l’eau, forme une pâte qui prend et durcit sous l’effet de réactions et de processus d’hydratation et qui, après durcissement, conserve sa résistance et sa stabilité y compris sous l’eau;

10)

«matériau cimentaire»: un matériau qui contient un ciment hydraulique en proportion suffisante pour que celui-ci agisse en tant que liant principal en formant une structure hydratée, laquelle détermine la performance du matériau;

11)

«espèce ajoutée involontairement»: l’un des éléments suivants:

a)

une impureté d’une substance de départ ou d’un constituant ou d’une composition organique cimentaire;

b)

un produit de réaction ou de dégradation d’une substance de départ ou d’un constituant organique cimentaire qui se forme durant la transformation ou l’utilisation du matériau;

c)

un produit de réaction ou de dégradation d’une substance de départ ou d’un constituant organique cimentaire qui se forme au contact de l’eau durant l’utilisation du matériau;

12)

«matériau métallique»: un métal ou un alliage de métaux utilisé en vrac ou sous forme de placage métallique;

13)

«matériaux céramiques»: des matériaux solides inorganiques, polycristallins ou monocristallins, autres que des métaux, soumis à de fortes températures lors de leur fabrication;

14)

«émail»: un matériau vitreux obtenu par fusion à des températures supérieures à 1 200° C et frittage d’un mélange de substances inorganiques;

15)

«concentration maximale tolérable au robinet» (MTCtap): la concentration maximale autorisée d’une substance qui passe d’un matériau donné dans l’eau destinée à la consommation humaine.

Article 3

Dispositions transitoires

Les substances de départ, compositions et constituants approuvés par l’autorité compétente d’un État membre pendant la période du 13 juillet 2021 au 31 décembre 2026 conformément aux dispositions nationales peuvent être utilisés dans la fabrication de matériaux ou de produits entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine jusqu’au 31 décembre 2032, pour autant qu’ils ne dépassent pas la valeur paramétrique de 5 μg/l de Pb (plomb) au robinet définie à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

Article 4

Entrée en vigueur

La présente décision entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Elle est applicable à partir du 31 décembre 2026.

Fait à Bruxelles, le 23 janvier 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 435 du 23.12.2020, p. 1.

(2)  Règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE (JO L 338 du 13.11.2004, p. 4).

(3)  Règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (JO L 12 du 15.1.2011, p. 1).

(4)  CEF/EFSA (groupe scientifique de l’EFSA sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires, les enzymes et les auxiliaires technologiques), Silano, V., et al., 2020. Scientific Opinion on the review and priority setting for substances that are listed without a specific migration limit in Table 1 of Annex 1 of Regulation 10/2011 on plastic materials and articles intended to come into contact with food (avis scientifique sur le réexamen et l’établissement de priorités pour les substances inscrites sans limite de migration spécifique à l’annexe 1, tableau 1, du règlement 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires). EFSA Journal 2020;18(6):6124,104 pp. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2020.6124.

ANNEXE I

LISTE POSITIVE EUROPÉENNE DE SUBSTANCES DE DÉPART POUR LES MATÉRIAUX ORGANIQUES

Tableau 1

Liste positive européenne de substances de départ individuelles pour les matériaux organiques

Numéro EUPL

Numéro CE

Numéro CAS

Numéro de substance MCDA (A)

Dénomination de la substance de départ

Fonction technique (B)

Matériaux en contact avec l’eau potable (C)

Concentration maximale tolérable au robinet dans les matériaux organiques (MTC tap, organics) en μg/l

Concentration maximale tolérable au robinet totale [MTC(T) tap, organics] en μg/l (D)

Conditions d’utilisation

Date d’expiration

Valeur pour la substance de départ

Valeurs pour les autres espèces chimiques pertinentes (E)

0001

 

 

1

albumine

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0002

 

 

2

albumine coagulée par le formaldéhyde

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0003

 

 

7

acide acétylacétique, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0004

 

 

18

hydroxyphosphite d’aluminium et de calcium, hydrate

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0005

 

 

21

acide carbonique, sels

additif

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0006

 

 

24

fibres de coton

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0007

 

 

29

bis(éthyl maléate) de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2034

0008

 

 

30

1,4-butanediol bis(thioglycolate) de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2028

0009

 

 

32

dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2034

0010

 

 

33

(thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2028

0011

 

 

34

éthylhydroxyméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0012

 

 

35

éthylhydroxypropylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0013

 

 

36

graisses et huiles d’origine alimentaire, animale ou végétale

auxiliaire de production de polymères

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0014

 

 

37

graisses et huiles hydrogénées d’origine alimentaire, animale ou végétale

auxiliaire de production de polymères

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0015

 

 

39

microbilles de verre

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0016

 

 

54

monooléate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0017

 

 

55

monooléate de glycérol, ester avec l’acide citrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0018

 

 

56

monopalmitate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0019

 

 

57

monopalmitate de glycérol, ester avec l’acide citrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0020

 

 

58

monostéarate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0021

 

 

59

monostéarate de glycérol, ester avec l’acide citrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0022

 

 

60

glycine, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0023

 

 

62

lysine, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0024

 

 

63

pyrophosphite de manganèse

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le manganèse, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0025

 

 

64

méthylhydroxyméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0026

 

 

70

acide polyacrylique, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2037

0027

 

 

71

polydiméthylsiloxane, γ-hydroxypropylé

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0028

 

 

72

esters du polyester d’acide adipique et de glycérol ou de pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d’atomes de carbone entre (C12 et C22)

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(31)

Pureté de la substance de départ: la fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 5 % (m/m).

le 31 décembre 2034

0029

 

 

74

diricinoléate de polyéthylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2100

 

 

 

le 31 décembre 2034

0030

 

 

75

esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliphatiques monocarboxyliques (C6-C22), et leurs sulfates d’ammonium et de sodium

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2037

0031

 

 

76

polyéthylèneglycol (OE = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)acrylate

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement dans le PET.

le 31 décembre 2034

0032

 

 

77

polyéthylèneglycol (OE = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxyphényl)acrylate

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement dans le PET.

le 31 décembre 2034

0033

 

 

79

polyoxyalkyl (C2-C4)diméthylpolysiloxane

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0034

 

 

81

propylhydroxyéthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0035

 

 

82

propylhydroxyméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0036

 

 

83

propylhydroxypropylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0037

 

 

84

silicates naturels (à l’exception de l’amiante)

additif

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0038

 

 

85

silicates naturels silylés (à l’exception de l’amiante)

additif

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0039

 

 

86

acide silicique silylé

additif

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0040

 

 

87

dioxyde de silicium silylé

additif

tous

 

 

 

Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique silylé: particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu’à 0,1-1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0041

 

 

88

phénoxybenzènedisulfonate (monoalkyle ou dialkyle) de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

450

 

 

 

le 31 décembre 2028

0042

 

 

90

taurine, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0043

 

 

91

éther de tétradécyl-polyéthylèneglycol (OE = 3-8) avec l’acide glycolique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

750

 

 

 

le 31 décembre 2034

0044

 

 

92

bis(hexahydrophthalate) de tricyclodécanediméthanol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0045

 

 

93

cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de faible viscosité

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

2,5

 

 

Masse moléculaire moyenne au moins égale à 350 Da.Viscosité à 100 °C au moins égale à 2,5 cSt (2,5 × 10-6 m2/s).

Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 40 % (m/m).

le 31 décembre 2028

0046

 

 

94

cires, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de viscosité élevée

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Masse moléculaire moyenne au moins égale à 500 Da.

Viscosité à 100 °C au moins égale à 11 cSt (11 × 10-6 m2/s).

Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m).

le 31 décembre 2028

0047

 

 

95

huiles minérales blanches, paraffiniques, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Masse moléculaire moyenne au moins égale à 480 Da.

Viscosité à 100 °C au moins égale à 8,5 cSt (8,5 × 10-6 m2/s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m).

le 31 décembre 2028

0048

 

 

97

résines (hydrogénées) d’hydrocarbures pétroliers

monomère ou autre substance réactive (résine)

additif

tous

150 (Note: sur la base d’une approbation nationale notifiée)

 

 

Les résines hydrogénées d’hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d’oléfines de type aliphatique, alicyclique et/ou arylalcène monobenzénoïde provenant de distillats de charges de pétrole craqué dont l’intervalle d’ébullition ne dépasse pas 220 °C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces flux de distillation, suivie d’une distillation, d’une hydrogénation et d’un traitement supplémentaire.

Propriétés:

—

viscosité à 120 °C: > 3 Pa.s, – température d’amollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l’ASTM: > 95 °C,

—

indice de brome: < 40 (ASTM D1159)

—

couleur d’une solution à 50 % dans le toluène: < 11 sur l’échelle de Gardner

—

monomère aromatique résiduel: ≤ 50 ppm

le 31 décembre 2028

0049

 

50-00-0

98

formaldéhyde

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(15)

 

le 31 décembre 2028

0050

 

50-70-4

100

sorbitol

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0051

 

50-81-7

101

acide ascorbique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0052

 

56-81-5

103

glycérol

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0053

 

57-09-0

104

bromure d’hexadécyltriméthylammonium

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0054

 

57-10-3

105

acide palmitique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0055

 

57-11-4

106

acide stéarique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0056

 

57-13-6

107

urée

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0057

 

57-50-1

108

saccharose

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0058

 

60-00-4

111

acide éthylènediaminetétraacétique (EDTA)

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

60

 

 

 

le 31 décembre 2034

0059

 

60-33-3

112

acide linoléique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0060

 

64-17-5

113

éthanol

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0061

 

64-18-6

114

acide formique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0062

 

64-19-7

115

acide acétique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0063

 

65-85-0

116

acide benzoïque

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0064

 

67-56-1

117

méthanol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0065

 

67-63-0

118

2-propanol

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0066

 

67-64-1

119

acétone

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0067

 

67-68-5

120

diméthylsulfoxyde

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0068

 

69-72-7

121

acide salicylique

monomère ou autre substance réactive, auxiliaire de polymérisation, autre (auxiliaire de fabrication)

revêtements

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0069

 

71-23-8

122

1-propanol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0070

 

71-36-3

123

1-butanol

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0071

 

71-41-0

124

1-pentanol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0072

 

74-85-1

125

éthylène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0073

 

74-86-2

126

acétylène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0074

 

75-01-4

127

chlorure de vinyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,5

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

le 31 décembre 2028

0075

 

75-07-0

128

acétaldéhyde

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(1)

 

le 31 décembre 2028

0076

 

75-21-8

129

oxyde d’éthylène

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en cas de réaction avec l’eau.

le 31 décembre 2028

0077

 

75-35-4

130

chlorure de vinylidène

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2028

0078

 

75-37-6

131

1,1-difluoroéthane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0079

 

75-38-7

132

fluorure de vinylidène

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0080

 

75-44-5

133

chlorure de carbonyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en cas de réaction avec l’eau.

le 31 décembre 2034

0081

 

75-45-6

134

chlorodifluorométhane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg/kg de substance.

le 31 décembre 2034

0082

 

76-22-2

136

camphre

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0083

 

77-62-3

137

2,2′-méthylènebis[4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl)phénol]

additif

tous

 

 

(5)

 

le 31 décembre 2034

0084

 

77-90-7

138

citrate de tri-n-butylacétyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0085

 

77-92-9

139

acide citrique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0086

 

77-93-0

140

citrate de triéthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0087

 

77-99-6

141

1,1,1-triméthylolpropane

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0088

 

78-08-0

142

vinyltriéthoxysilane

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

2,5

 

 

À utiliser uniquement comme agent de traitement de surface.

le 31 décembre 2034

0089

 

78-78-4

143

isopentane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0090

 

78-79-5

144

2-méthyl-1,3-butadiène (isoprène)

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

le 31 décembre 2028

0091

 

79-06-1

145

acrylamide

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0092

 

79-09-4

146

acide propionique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0093

 

79-10-7

147

acide acrylique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0094

 

79-38-9

148

chlorotrifluoroéthylène

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2034

0095

 

79-39-0

149

méthacrylamide

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2034

0096

 

79-41-4

150

acide méthacrylique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0097

 

80-05-7

151

2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

2,5

 

 

La fonction technique d’additif est acceptée uniquement pour les matières plastiques.

le 31 décembre 2028

0098

 

80-07-9

152

4,4′-dichlorodiphénylsulfone

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0099

 

80-08-0

153

4,4′-diaminodiphénylsulfone

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0100

 

80-09-1

154

4,4′-dihydroxydiphénylsulfone

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0101

 

80-56-8

155

α-pinène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0102

 

80-62-6

156

méthacrylate de méthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0103

 

84-74-2

157

phtalate de dibutyle (DBP)

additif

tous

6,0

 

(31)

(35)

À utiliser uniquement comme:

a)

plastifiant;

b)

auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,05 % dans le produit.

le 31 décembre 2028

0104

 

85-44-9

158

anhydride phtalique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0105

 

85-68-7

159

phtalate de benzylbutyle (BBP)

additif

tous

300

 

(31)

(35)

À utiliser uniquement comme:

a)

plastifiant;

b)

auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit.

≤ 5 % – exprimée comme la somme de tous les phtalates

le 31 décembre 2028

0106

 

87-18-3

160

salicylate de 4-tert-butylphényle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

600

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2028

0107

 

87-69-4

161

acide L-(+)-tartrique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0108

 

87-78-5

162

mannitol

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0109

 

88-24-4

163

2,2′-méthylènebis(4-éthyl-6-tert-butylphénol)

additif

tous

 

 

(13)

 

le 31 décembre 2034

0110

 

88-68-6

164

2-aminobenzamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement dans le PET.

le 31 décembre 2034

0111

 

88-99-3

165

acide o-phtalique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0112

 

89-32-7

166

anhydride pyromellitique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5 – exprimée comme la somme de l’anhydride pyromellitique et de l’acide pyromellitique

 

 

 

le 31 décembre 2034

0113

 

91-08-7

167

2,6-diisocyanate de toluène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

le 31 décembre 2034

0114

 

91-76-9

168

2,4-diamino-6-phényl-1,3,5-triazine

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0115

 

91-97-4

169

diisocyanate de 3,3′-diméthylbiphényle-4,4′-diyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0116

 

92-88-6

170

4,4′-dihydroxydiphényle

monomère ou autre substance réactive

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0117

 

93-58-3

171

benzoate de méthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0118

 

93-89-0

172

benzoate d’éthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0119

 

94-13-3

173

hydroxybenzoate de propyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0120

 

95-48-7

174

o-crésol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0121

 

96-05-9

175

méthacrylate d’allyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0122

 

96-33-3

176

acrylate de méthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0123

 

96-49-1

177

carbonate d’éthylène

monomère ou autre substance réactive

tous

1500 – exprimée en éthylèneglycol

 

 

 

le 31 décembre 2034

0124

 

96-69-5

178

6,6′-di-tert-butyl-4,4′-thiodi-m-crésol

additif

tous

24

 

 

 

le 31 décembre 2034

0125

 

97-23-4

179

2,2′-dihydroxy-5,5′-dichlorodiphénylméthane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

600

 

 

 

le 31 décembre 2028

0126

 

97-53-0

180

eugénol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(32)

 

le 31 décembre 2034

0127

 

97-63-2

181

méthacrylate d’éthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0128

 

97-65-4

182

acide itaconique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0129

 

97-86-9

183

méthacrylate d’isobutyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0130

 

97-88-1

184

méthacrylate de butyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0131

 

97-90-5

185

diméthacrylate d’éthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0132

 

98-54-4

186

4-tert-butylphénol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0133

 

98-83-9

187

α-méthylstyrène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0134

 

99-63-8

188

dichlorure de l’acide isophthalique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(26)

 

le 31 décembre 2034

0135

 

99-76-3

189

4-hydroxybenzoate de méthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0136

 

99-96-7

190

acide p-hydroxybenzoïque

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0137

 

100-20-9

191

dichlorure de l’acide téréphtalique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(27)

 

le 31 décembre 2034

0138

 

 

192

acide phtalique

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

(27)

 

le 31 décembre 2034

0139

 

100-42-5

193

styrène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0140

 

100-51-6

194

alcool benzylique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0141

 

100-52-7

195

benzaldéhyde

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

La migration de la substance risque de détériorer les caractéristiques organoleptiques de l’eau potable et, dans ce cas, le produit risque de ne pas être conforme à la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0142

 

100-97-0

196

hexaméthylènetétramine

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(15)

 

le 31 décembre 2034

0143

 

101-43-9

197

méthacrylate de cyclohexyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0144

 

101-68-8

198

diisocyanate de 4,4′-methylènediphényle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0145

 

101-90-6

199

éther diglycidylique du résorcinol

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

À n’utiliser qu’en contact indirect avec de l’eau, derrière une couche de PET.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA); QMA = 0,0083 dm-1.

le 31 décembre 2028

0146

 

102-08-9

200

N,N′-diphénylthiourée

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

150

 

 

 

le 31 décembre 2034

0147

 

102-09-0

201

carbonate de diphényle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0148

 

102-39-6

202

acide (1,3-phénylènedioxy)diacétique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0149

 

102-40-9

203

1,3-bis(2-hydroxyéthoxy)benzène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0150

 

102-60-3

204

N,N,N’,N’-tétrakis(2-hydroxypropyl)éthylènediamine

monomère ou autre substance réactive

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0151

 

103-11-7

206

acrylate de 2-éthylhexyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0152

 

103-23-1

207

adipate de bis(2-éthylhexyle)

additif

tous

900

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0153

 

103-90-2

208

N-(4-hydroxyphényl)acétamide

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0154

 

104-76-7

209

2-éthyl-1-hexanol

monomère ou autre substance réactive

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2034

0155

 

105-08-8

210

1,4-bis(hydroxyméthyl)cyclohexane

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0156

 

105-38-4

211

propionate de vinyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(1)

 

le 31 décembre 2034

0157

 

105-60-2

212

caprolactame

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(4)

En cas d’utilisation dans les revêtements, uniquement dans les revêtements vulcanisés à chaud.

le 31 décembre 2034

0158

 

105-62-4

213

dioléate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0159

 

106-14-9

214

acide 12-hydroxyoctadécanoïque

monomère ou autre substance réactive

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0160

 

106-31-0

215

anhydride butyrique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0161

 

106-44-5

216

p-crésol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0162

 

106-46-7

217

1,4-dichlorobenzène

monomère ou autre substance réactive

tous

600

 

 

 

le 31 décembre 2028

0163

 

106-63-8

218

acrylate d’isobutyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0164

 

106-89-8

219

épichlorhydrine

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en cas de réaction avec l’eau.

le 31 décembre 2028

0165

 

106-91-2

220

méthacrylate de 2,3-époxypropyle

monomère ou autre substance réactive

tous

1,0

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en cas de réaction avec l’eau.

le 31 décembre 2028

0166

 

106-97-8

221

butane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0167

 

106-98-9

222

1-butène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0168

 

106-99-0

223

butadiène

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

le 31 décembre 2028

0169

 

107-13-1

225

acrylonitrile

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0170

 

107-15-3

226

éthylènediamine

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

tous

600

 

 

 

le 31 décembre 2034

0171

 

107-21-1

227

éthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2034

0172

 

107-92-6

229

acide butyrique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0173

 

108-01-0

230

diméthylaminoéthanol

monomère ou autre substance réactive

tous

900

 

 

 

le 31 décembre 2034

0174

 

108-05-4

231

acétate de vinyle

monomère ou autre substance réactive

tous

600

 

 

 

le 31 décembre 2028

0175

 

108-24-7

232

anhydride acétique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0176

 

108-30-5

233

anhydride succinique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0177

 

108-31-6

234

anhydride maléique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

(3)

 

le 31 décembre 2034

0178

 

108-39-4

235

m-crésol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0179

 

108-45-2

236

1,3-phénylènediamine

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Une limite de détection de 0,1 μg/l s’applique.

le 31 décembre 2028

0180

 

108-46-3

237

1,3-dihydroxybenzène (résorcinol)

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

120

 

 

 

le 31 décembre 2034

0181

 

108-55-4

238

anhydride glutarique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0182

 

108-78-1

239

2,4,6-triamino-1,3,5-triazine (mélamine)

monomère ou autre substance réactive

tous

125

 

 

 

le 31 décembre 2028

0183

 

108-91-8

240

cyclohexylamine

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0184

 

108-95-2

241

phénol

monomère ou autre substance réactive

tous

150

 

 

 

le 31 décembre 2028

0185

 

109-43-3

242

sébaçate de dibutyle

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0186

 

109-53-5

243

éther isobutylvinylique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en cas de réaction avec l’eau.

le 31 décembre 2034

0187

 

109-66-0

244

pentane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0188

 

109-67-1

245

1-pentène

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0189

 

109-99-9

246

tétrahydrofuranne

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

tous

30

 

 

 

le 31 décembre 2028

0190

 

110-15-6

247

acide succinique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0191

 

110-16-7

248

acide maléique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

(3)

 

le 31 décembre 2034

0192

 

110-17-8

249

acide fumarique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0193

 

110-30-5

250

N,N′-éthylènebisstéaramide

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0194

 

110-31-6

251

N,N′-éthylènebisoléamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0195

 

110-44-1

252

acide sorbique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0196

 

110-60-1

253

1,4-diaminobutane

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0197

 

110-63-4

254

1,4-butanediol

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

(29)

 

le 31 décembre 2034

0198

 

110-88-3

255

trioxanne

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0199

 

110-94-1

256

acide glutarique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0200

 

111-06-8

258

palmitate de butyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0201

 

111-14-8

259

acide heptanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0202

 

111-20-6

260

acide sébacique

monomère ou autre substance réactive

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0203

 

111-40-0

261

diéthylènetriamine

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0204

 

111-41-1

262

N-(2-aminoéthyl)éthanolamine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

À n’utiliser qu’en contact indirect avec l’eau, derrière une couche de PET.

le 31 décembre 2028

0205

 

111-46-6

263

diéthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2034

0206

 

111-66-0

264

1-octène

monomère ou autre substance réactive

tous

750

 

 

 

le 31 décembre 2034

0207

 

111-87-5

265

1-octanol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0208

 

112-27-6

266

triéthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0209

 

112-30-1

267

1-décanol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0210

 

112-41-4

268

1-dodécène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0211

 

112-60-7

269

tétraéthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0212

 

112-80-1

270

acide oléique

monomère ou autre substance réactive

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0213

 

112-84-5

271

érucamide

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0214

 

112-85-6

272

acide béhénique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0215

 

112-86-7

273

acide érucique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0216

 

112-96-9

274

isocyanate d’octadécyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0217

 

115-07-1

275

propylène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0218

 

115-11-7

276

isobutène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0219

 

115-27-5

277

anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2034

0220

 

115-28-6

278

acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0221

 

115-77-5

279

pentaérythritol

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0222

 

115-96-8

280

phosphate de trichloroéthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0223

 

116-14-3

281

tétrafluoroéthylène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

En cas d’utilisation dans les revêtements, uniquement en tant que monomère dans les additifs polymériques.

le 31 décembre 2028

0224

 

116-15-4

282

hexafluoropropylène

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

(38)

 

le 31 décembre 2028

0225

 

117-81-7

283

phtalate de di-2-éthyl-hexyle (DEHP)

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

30

 

(31)

(35)

À utiliser uniquement comme:

a)

plastifiant; ou

b)

auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit.

le 31 décembre 2028

0226

 

119-36-8

284

salicylate de méthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2028

0227

 

119-47-1

285

2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)

additif

tous

 

 

(13)

 

le 31 décembre 2028

0228

 

119-61-9

286

benzophénone

auxiliaire de polymérisation

tous

30

 

 

 

le 31 décembre 2028

0229

 

120-47-8

287

4-hydroxybenzoate d’éthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0230

 

120-61-6

288

téréphthalate de diméthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0231

 

120-80-9

289

1,2-dihydroxybenzène

monomère ou autre substance réactive

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2028

0232

 

121-79-9

290

gallate de propyle

additif

tous

 

 

(19)

 

le 31 décembre 2034

0233

 

121-91-5

291

acide isophthalique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

(26)

 

le 31 décembre 2034

0234

 

122-20-3

292

triisopropanolamine

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0235

 

122-52-1

293

phosphite de triéthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

le 31 décembre 2034

0236

 

123-28-4

294

thiodipropionate de didodécyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(14)

 

le 31 décembre 2034

0237

 

123-31-9

295

1,4-dihydroxybenzène

monomère ou autre substance réactive

tous

30

 

 

 

le 31 décembre 2028

0238

 

123-38-6

296

propionaldéhyde

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0239

 

123-62-6

297

anhydride propionique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0240

 

123-72-8

298

butyraldéhyde

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0241

 

123-76-2

299

acide lévulinique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0242

 

123-86-4

300

acétate de butyle

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0243

 

123-95-5

301

stéarate de butyle

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0244

 

123-99-9

302

acide azélaïque

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0245

 

124-04-9

303

acide adipique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0246

 

124-07-2

304

acide caprylique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0247

 

124-09-4

305

hexaméthylènediamine

monomère ou autre substance réactive

tous

120

 

 

 

le 31 décembre 2034

0248

 

124-26-5

306

stéaramide

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0249

 

124-38-9

307

dioxyde de carbone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0250

 

126-13-6

308

acétoisobutyrate de saccharose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0251

 

126-14-7

309

octaacétate de saccharose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0252

 

126-30-7

310

2,2-diméthyl-1,3-propanediol (néopentylglycol)

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5 – exprimée en éthylène glycol ou en diéthylène glycol

 

 

 

le 31 décembre 2034

0253

 

126-58-9

311

dipentaérythritol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0254

 

126-98-7

312

méthacrylonitrile

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2034

0255

 

127-63-9

313

diphénylsulfone

monomère ou autre substance réactive

tous

150

 

 

 

le 31 décembre 2034

0256

 

127-91-3

314

β-pinène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0257

 

128-37-0

315

2,6-di-tert-butyl-p-crésol

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

150

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0258

 

131-17-9

316

phtalate de diallyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2034

0259

 

131-53-3

317

2,2′-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(8)

 

le 31 décembre 2034

0260

 

131-56-6

318

2,4-dihydroxybenzophénone

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(8)

 

le 31 décembre 2034

0261

 

131-57-7

319

2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(8)

 

le 31 décembre 2034

0262

 

136-60-7

320

benzoate de butyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0263

 

137-66-6

321

palmitate d’ascorbyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0264

 

140-88-5

323

acrylate d’éthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0265

 

141-22-0

324

acide ricinoléique

monomère ou autre substance réactive

tous

2100

 

 

 

le 31 décembre 2028

0266

 

141-32-2

325

acrylate de n-butyle

monomère ou autre substance réactive

tous, à l’exception des caoutchoucs

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0267

 

141-43-5

326

2-aminoéthanol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

À n’utiliser qu’en contact indirect avec l’eau, derrière une couche de PET, sauf en cas d’utilisation dans les revêtements.

le 31 décembre 2034

0268

 

141-78-6

327

acétate d’éthyle

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0269

 

141-82-2

328

acide malonique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0270

 

142-62-1

329

acide hexanoïque

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0271

 

143-07-7

330

acide laurique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0272

 

143-08-8

331

1-nonanol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0273

 

143-28-2

332

alcool oléylique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0274

 

144-62-7

333

acide oxalique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0275

 

151-56-4

334

éthylèneimine

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0276

 

301-02-0

335

oléamide

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0277

 

334-48-5

336

acide n-décanoïque

monomère ou autre substance réactive

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0278

 

345-92-6

337

4,4′-difluorobenzophénone

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0279

 

373-49-9

338

acide palmitoléique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0280

 

409-21-2

339

carbure de silicium

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0281

 

461-58-5

340

dicyanodiamide

monomère ou autre substance réactive

tous

3000

 

 

 

le 31 décembre 2034

0282

 

498-66-8

341

bicyclo[2.2.1]hept-2-ène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0283

 

502-44-3

342

caprolactone

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(28)

 

le 31 décembre 2034

0284

 

504-63-2

343

1,3-propanediol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0285

 

505-65-7

344

1,4-butanediol formal

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

(15)

(29)

 

le 31 décembre 2034

0286

 

506-30-9

345

acide arachidique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0287

 

514-10-3

346

acide abiétique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0288

 

528-44-9

347

acide trimellitique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(20)

 

le 31 décembre 2028

0289

 

544-63-8

348

acide myristique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0290

 

552-30-7

349

anhydride trimellitique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(20)

 

le 31 décembre 2034

0291

 

557-59-5

350

acide lignocérique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0292

 

563-45-1

351

3-méthyl-1-butène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1

 

 

À utiliser uniquement dans le polypropylène.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2028

0293

 

576-26-1

352

2,6-diméthylphénol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0294

 

584-09-8

353

carbonate de rubidium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

600

 

 

 

le 31 décembre 2028

0295

 

584-84-9

354

2,4-diisocyanate de toluène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0296

 

585-07-9

355

méthacrylate de tert-butyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0297

 

592-41-6

356

1-hexène

monomère ou autre substance réactive

tous

150

 

 

 

le 31 décembre 2034

0298

 

599-64-4

358

4-cumylphénol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0299

 

611-99-4

359

4,4′-dihydroxybenzophénone

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(8)

 

le 31 décembre 2034

0300

 

620-67-7

360

triheptanoate de glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0301

 

629-11-8

361

1,6-hexanediol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0302

 

630-08-0

362

monoxyde de carbone

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0303

 

646-06-0

363

1,3-dioxolane

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0304

 

689-12-3

365

acrylate d’isopropyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2028

0305

 

691-37-2

366

4-méthyl-1-pentène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0306

 

693-23-2

367

acide n-dodécanedioïque

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0307

 

693-36-7

368

thiodipropionate de dioctadécyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(14)

 

le 31 décembre 2034

0308

 

693-57-2

369

acide 12-aminododécanoïque

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0309

 

760-93-0

370

anhydride méthacrylique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0310

 

818-61-1

371

monoacrylate d’éthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0311

 

822-06-0

372

diisocyanate d’hexaméthylène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0312

 

840-65-3

373

2,6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0313

 

868-77-9

374

monométhacrylate d’éthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0314

 

872-05-9

375

1-décène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0315

 

872-50-4

376

N-méthylpyrrolidone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

3000

 

 

 

le 31 décembre 2028

0316

 

919-30-2

377

3-aminopropyltriéthoxysilane

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

La quantité résiduelle extractible de 3-aminopropyltriéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg/kg de charge en cas d’utilisation dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques.

MTCtap = 2,5 μg/l en cas d’utilisation dans le traitement de surface de matériaux et de produits.

le 31 décembre 2034

0317

 

923-02-4

378

N-méthylolméthacrylamide

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0318

 

924-42-5

379

N-méthylolacrylamide

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0319

 

925-60-0

380

acrylate de propyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2028

0320

 

931-88-4

381

cyclooctène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0321

 

947-04-6

382

laurolactame

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0322

 

948-65-2

383

2-phénylindole

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

750

 

 

 

le 31 décembre 2028

0323

 

991-84-4

384

2,4-bis(octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3,5-di-tert-butylanilino)-1,3,5-triazine

additif

tous

1500

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0324

 

999-61-1

385

acrylate de 2-hydroxypropyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5 – exprimée comme la somme de l’acrylate de 2-hydroxypropyle et de l’acrylate de 2-hydroxyisopropyle

 

 

Peut contenir jusqu’à 25 % (m/m) d’acrylate de 2-hydroxyisopropyle (no CAS 2918-23-2).

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2028

0325

 

1034-01-1

386

gallate d’octyle

additif

tous

 

 

(19)

 

le 31 décembre 2028

0326

 

1072-63-5

387

1-vinylimidazole

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0327

 

1120-36-1

388

1-tétradécène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0328

 

1141-38-4

389

acide 2,6-naphtalènedicarboxylique

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0329

 

1166-52-5

390

gallate de dodécyle

additif

tous

 

 

(19)

 

le 31 décembre 2028

0330

 

1187-93-5

391

éther perfluorométhylperfluorovinylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, revêtements, caoutchoucs

0,1

 

(38)

À utiliser uniquement dans:

—

les revêtements; ou

—

les caoutchoucs; ou

les fluoropolymères et perfluoropolymères destinés aux produits ayant un CF (rapport S/V) inférieur ou égal à 0,0067 dm-1.

le 31 décembre 2028

0331

 

1241-94-7

392

phosphate de diphényle 2-éthylhexyle

additif

tous

120

 

 

 

le 31 décembre 2034

0332

 

1302-78-9

393

bentonite

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0333

 

1305-62-0

394

hydroxyde de calcium

additif

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0334

 

1305-78-8

395

oxyde de calcium

additif

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0335

 

1309-42-8

396

hydroxyde de magnésium

additif

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0336

 

1309-48-4

397

oxyde de magnésium

additif

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0337

 

1309-64-4

398

trioxyde d’antimoine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour l’antimoine, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0338

 

1310-58-3

399

hydroxyde de potassium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0339

 

1310-73-2

400

hydroxyde de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0340

 

1313-82-2

401

sulfure de sodium

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0341

 

1314-13-2

402

oxyde de zinc

additif

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0342

 

1314-98-3

403

sulfure de zinc

auxiliaire de production de polymères

additif

tous

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0343

 

1317-33-5

404

disulfure de molybdène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0344

 

1321-74-0

405

divinylbenzène

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1 – exprimée comme la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes

 

 

Peut contenir jusqu’à 45 % (m/m) d’éthylvinylbenzène.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2034

0345

 

1323-39-3

406

monostéarate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0346

 

1330-80-9

408

monooléate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0347

 

1332-58-7

410

kaolin

additif

tous

 

 

 

Les particules peuvent avoir une épaisseur de moins de 100 nm uniquement si elles sont incorporées à une concentration inférieure à 12 % m/m dans une couche interne faite de copolymère d’éthylène et d’alcool vinylique dans une structure à plusieurs couches, où la couche entrant directement en contact avec l’eau potable fait office de barrière fonctionnelle empêchant la migration des particules dans l’eau.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0348

 

1333-86-4

411

noir de carbone

additif

tous

 

Hydrocarbures aromatiques polycycliques MTCtap = 0,1 μg/l

 

Particules primaires de 10 à 300 nm agrégées jusqu’à 100–1 200  nm et pouvant former des agglomérats de 300 nm à 1 mm.

Substances extractibles par le toluène: maximum 0,1 %, déterminé par la méthode ISO 6209.Absorption UV à 386 nm de l’extrait dans le cyclohexane: < 0,02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0,1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d’analyse généralement reconnue.

Teneur en benzo(a)pyrène: max 0,25 mg/kg de noir de carbone. Taux maximal autorisé de noir de carbone dans les matières plastiques: 2,5 % m/m.

le 31 décembre 2034

0349

 

1335-23-5

412

iodure de cuivre

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(6)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0350

 

1336-21-6

413

hydroxyde d’ammonium

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0351

 

1338-39-2

414

monolaurate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0352

 

1338-41-6

415

monostéarate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0353

 

1338-43-8

416

monooléate de sorbitane

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0354

 

1343-98-2

417

acide silicique

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0355

 

1344-28-1

418

oxyde d’aluminium

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0356

 

1401-55-4

419

acides tanniques

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Conformément aux spécifications du JECFA.

le 31 décembre 2034

0357

 

1459-93-4

420

isophthalate de diméthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0358

 

1477-55-0

421

1,3-benzènediméthanamine

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(33)

 

le 31 décembre 2034

0359

 

1533-45-5

422

4,4′-bis(2-benzoxazolyl)stilbène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0360

 

1623-05-8

423

éther perfluoropropylperfluorovinylique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

(38)

 

le 31 décembre 2028

0361

 

1647-16-1

424

1,9-décadiène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0362

 

1663-39-4

425

acrylate de tert-butyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0363

 

1675-54-3

426

éther bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane

monomère ou autre substance réactive (résine)

tous

450 - exprimée en tant que BADGE et ses produits d’hydrolyse

chlorohydrines du BADGE MTCtap = 50 μg/l

bisphénol A MTCtap = 2,5 μg/l

épichlorhydrine MTCtap = 0,1 μg/l

(49)

Conformément au règlement (CE) no 1895/2005 de la Commission (JO L 302 du 19.11.2005, p. 28.).

le 31 décembre 2034

0364

 

1679-51-2

427

4-(hydroxyméthyl)-1-cyclohexène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0365

 

1709-70-2

428

1,3,5-triméthyl-2,4,6-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)benzène

additif

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0366

 

1761-71-3

429

bis(4-aminocyclohexyl)méthane

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0367

 

1843-03-4

430

1,1,3-tris(2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl)butane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0368

 

1843-05-6

431

2-hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(8)

 

le 31 décembre 2034

0369

 

2035-75-8

432

anhydride adipique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0370

 

2082-79-3

433

3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d’octadécyle

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

300

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0371

 

2082-81-7

434

diméthacrylate de 1,4-butanediol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0372

 

2123-24-2

435

caprolactame, sel de sodium

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(4)

 

le 31 décembre 2034

0373

 

2146-71-6

436

laurate de vinyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0374

 

2156-97-0

437

acrylate de dodécyle

 

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0375

 

2162-74-5

438

bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5 – exprimée comme la somme du bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide et de son produit d’hydrolyse 2,6-diisopropylaniline

 

 

 

le 31 décembre 2037

0376

 

2177-70-0

439

méthacrylate de phényle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0377

 

2210-28-8

440

méthacrylate de propyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2028

0378

 

2315-68-6

441

benzoate de propyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0379

 

2425-79-8

442

éther bis(2,3-époxypropylique) du 1,4-butanediol

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement époxy. La masse moléculaire du groupement époxy est de 43 Da.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en cas de réaction avec l’eau.

le 31 décembre 2034

0380

 

2432-99-7

443

acide 11-aminoundécanoïque

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0381

 

2440-22-4

444

2-(2′-hydroxy-5′-méthylphényl)benzotriazole

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(12)

 

le 31 décembre 2034

0382

 

2466-09-3

445

acide pyrophosphorique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0383

 

2495-35-4

446

acrylate de benzyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2034

0384

 

2495-37-6

447

méthacrylate de benzyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2034

0385

 

2499-59-4

448

acrylate de n-octyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2028

0386

 

2500-88-1

449

disulfure de dioctadécyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0387

 

2561-88-8

450

anhydride sébacique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0388

 

2682-20-4

451

2-méthyl-4-isothiazole-3-one

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

25

 

 

À utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de polymères.

le 31 décembre 2034

0389

 

2725-22-6

452

2,4-bis(2,4-diméthylphényl)-6-(2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1,3,5-triazine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0390

 

2768-02-7

453

vinyltriméthoxysilane

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA)

le 31 décembre 2034

0391

 

2855-13-2

454

1-amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane

monomère ou autre substance réactive

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0392

 

2867-47-2

455

méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2034

0393

 

2998-08-5

456

acrylate de sec-butyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2028

0394

 

2998-18-7

457

méthacrylate de sec-butyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2028

0395

 

3061-75-4

458

béhénamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0396

 

3135-18-0

459

3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2028

0397

 

3173-53-3

460

isocyanate de cyclohexyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0398

 

3173-72-6

461

diisocyanate de 1,5-naphtylène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0399

 

3195-78-6

462

N-vinyl-N-méthylacétamide

monomère ou autre substance réactive

tous

1,0

 

 

 

le 31 décembre 2034

0400

 

3290-92-4

463

triméthacrylate de 1,1,1-triméthylolpropane

auxiliaire de polymérisation

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0401

 

3293-97-8

464

2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(8)

 

le 31 décembre 2028

0402

 

3333-62-8

465

7-[2H-Naphtho-(1,2-D)triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine

additif

tous

 

 

 

Les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0403

 

3648-18-8

466

dilaurate de di-n-octylétain

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2028

0404

 

3825-26-1

468

sel d’ammonium de l’acide perfluorooctanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(38)

(39)

À utiliser uniquement dans des objets réutilisables, frittés à haute température.

le 31 décembre 2028

0405

 

3864-99-1

469

2-(2′-hydroxy-3,5′-di-tert-butylphényl)-5-chlorobenzotriazole

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

(12)

 

le 31 décembre 2028

0406

 

3896-11-5

470

2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chlorobenzotriazole

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(12)

 

le 31 décembre 2034

0407

 

3965-55-7

471

5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0408

 

4066-02-8

472

2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-cyclohexylphénol)

additif

tous

 

 

(5)

 

le 31 décembre 2034

0409

 

4074-90-2

473

adipate de divinyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 5 mg/kg dans le produit.

Uniquement comme comonomère.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2028

0410

 

4098-71-9

475

1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0411

 

4128-73-8

476

4,4′-diisocyanate de l’éther diphénylique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

0412

 

4130-42-1

477

2,6-di-tert-butyl-4-éthylphénol

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

240

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2028

0413

 

4191-73-5

478

4-hydroxybenzoate d’isopropyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0414

 

4196-95-6

479

anhydride azélaïque

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0415

 

4221-80-1

480

3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0416

 

4422-95-1

481

trichlorure de l’acide 1,3,5-benzènetricarboxylique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5 – exprimée en acide 1,3,5-benzènetricarboxylique

 

 

 

le 31 décembre 2037

0417

 

4655-34-9

482

méthacrylate d’isopropyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(22)

 

le 31 décembre 2028

0418

 

4724-48-5

483

acide n-octylphosphonique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0419

 

4767-03-7

484

acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau potable (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

En cas d’utilisation dans les revêtements, uniquement en tant que monomère dans les additifs polymériques.

le 31 décembre 2034

0420

 

5124-30-1

485

diisocyanate de 4,4′-méthylènedicyclohexyle

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0421

 

5136-44-7

486

éthylène-N-palmitamide-N′-stéaramide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0422

 

5232-99-5

487

2-cyano-3,3-diphénylacrylate d’éthyle

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0423

 

5518-18-3

488

N,N′-éthylènebispalmitamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0424

 

5873-54-1

490

2,4′-diisocyanate de diphénylméthane

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0425

 

6182-11-2

491

distéarate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0426

 

6197-30-4

492

2-cyano-3,3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0427

 

6200-40-4

493

chlorure de bis(2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl-3-(dodécyloxy)méthylammonium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

90

 

 

 

le 31 décembre 2028

0428

 

6303-21-5

494

acide hypophosphoreux

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0429

 

6642-31-5

495

6-amino-1,3-diméthyluracil

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0430

 

6683-19-8

496

tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0431

 

6846-50-0

497

diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

250

 

 

À utiliser uniquement dans les revêtements.

le 31 décembre 2034

0432

 

6864-37-5

498

3,3′-diméthyl-4,4′-diaminodicyclohexylméthane

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement dans les polyamides.

le 31 décembre 2034

0433

 

6915-15-7

499

acide malique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

En cas d’utilisation comme monomère, à employer uniquement en tant que comonomère dans des polyesters aliphatiques, à concurrence de 1 % au plus sur une base molaire, sauf en cas d’utilisation dans les revêtements.

le 31 décembre 2034

0434

 

7128-64-5

500

2,5-bis(5-tert-butyl-2-benzoxazolyl)thiophène

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

30

 

 

Les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe 1, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0435

 

7456-68-0

502

4,4′-oxybis(benzènosulfonylazide)

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0436

 

7585-39-9

503

β-dextrine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0437

 

7631-90-5

505

bisulfite de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(18)

 

le 31 décembre 2034

0438

 

7632-00-0

506

nitrite de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

30

 

 

 

le 31 décembre 2034

0439

 

7647-01-0

507

acide chlorhydrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0440

 

7647-15-6

508

bromure de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0441

 

7664-38-2

509

acide phosphorique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0442

 

7664-41-7

510

ammoniac

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2037

0443

 

7681-11-0

512

iodure de potassium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(6)

 

le 31 décembre 2034

0444

 

7681-82-5

513

iodure de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(6)

 

le 31 décembre 2034

0445

 

7757-83-7

516

sulfite de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(18)

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0446

 

7758-02-3

517

bromure de potassium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0447

 

7782-42-5

521

graphite

additif

tous

 

Hydrocarbures aromatiques polycycliques MTCtap = 0,1 μg/l

 

Les graphites relevant du no EUPL 2039, annexe IV.

le 31 décembre 2034

0448

 

7782-50-5

522

chlore

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0449

 

7787-70-4

523

bromure de cuivre

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(6)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0450

 

8001-22-7

524

huile de soja

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0451

 

8001-39-6

525

cire japonaise

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0452

 

8001-75-0

526

cérésine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0453

 

8001-79-4

527

huile de ricin

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0454

 

8002-43-5

528

lécithine

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0455

 

8002-53-7

529

cire de lignite

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0456

 

8006-44-8

530

cire de candelila

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0457

 

8012-89-3

531

cire d’abeille

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0458

 

8013-07-8

532

huile de soja époxydée

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

1500

 

(31)

Oxirane < 8 %, indice d’iode < 6.

le 31 décembre 2034

0459

 

8015-86-9

533

cire de carnauba

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0460

 

8017-16-1

534

acides polyphosphoriques

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0461

 

8050-09-7

535

colophane

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0462

 

8050-15-5

536

ester de colophane hydrogénée avec le méthanol

additif

tous, à l’exception des caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0463

 

8050-26-8

537

ester de colophane avec le pentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0464

 

8050-31-5

538

ester de colophane avec le glycérol

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0465

 

8052-10-6

539

résine de tallol

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0466

 

8062-15-5

540

acide lignosulfonique

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

12

 

 

À utiliser uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques.

le 31 décembre 2028

0467

 

9000-01-5

541

gomme arabique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0468

 

9000-11-7

542

carboxyméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0469

 

9000-16-2

543

dammar

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0470

 

9000-30-0

544

gomme de guar

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0471

 

9000-65-1

545

gomme adragante

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0472

 

9000-69-5

546

pectine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0473

 

9000-70-8

547

gélatine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0474

 

9000-71-9

548

caséine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0475

 

9002-88-4

549

cire de polyéthylène

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0476

 

9003-07-0

550

cire de polypropylène

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0477

 

9003-39-8

552

polyvinylpyrrolidone

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans la directive 2008/84/CE de la Commission.

le 31 décembre 2037

0478

 

9004-34-6

553

cellulose

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0479

 

9004-36-8

554

acétobutyrate de cellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0480

 

9004-57-3

555

éthylcellulose

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0481

 

9004-58-4

556

éthylhydroxyéthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0482

 

9004-59-5

557

méthyléthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0483

 

9004-62-0

558

hydroxyéthylcellulose

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0484

 

9004-64-2

559

hydroxypropylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0485

 

9004-65-3

560

méthylhydroxypropylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0486

 

9004-67-5

561

méthylcellulose

auxiliaire de production de polymères

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0487

 

9004-70-0

562

nitrocellulose

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0488

 

9004-97-1

563

monoricinoléate de polyéthylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2100

 

 

 

le 31 décembre 2028

0489

 

9005-25-8

564

amidon alimentaire

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0490

 

9005-27-0

565

hydroxyéthylamidon

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0491

 

9005-32-7

566

acide alginique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0492

 

9005-37-2

567

alginate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0493

 

9005-64-5

568

monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0494

 

9005-65-6

569

monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0495

 

9005-66-7

570

monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0496

 

9005-67-8

571

monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0497

 

9005-70-3

572

trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0498

 

9005-71-4

573

tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0499

 

9006-04-6

574

caoutchouc naturel

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

 

De l’ammonium, de l’acide formique, de l’acide acétique et du bisulfite de sodium peuvent être utilisés pour la valorisation et la coagulation du caoutchouc naturel. Les autres additifs du caoutchouc naturel doivent être inscrits dans la liste positive.

le 31 décembre 2028

0500

 

9032-42-2

576

hydroxyéthylméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0501

 

9044-17-1

577

copolymère d’isobutylène et de butène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0502

 

9046-01-9

578

phosphate de polyéthylèneglycol tridécyléther

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

phosphate de polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther (ester de mono- et dialkyle) avec une teneur maximale en polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther de 10 %.

le 31 décembre 2028

0503

 

9049-76-7

579

hydroxypropylamidon

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0504

 

10016-20-3

580

α-dextrine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0505

 

10022-31-8

581

nitrate de baryum

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le baryum, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0506

 

10039-33-5

582

bis(2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2034

0507

 

10043-11-5

583

nitrure de bore

additif

tous

 

 

Pour le bore, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2037

0508

 

10043-35-3

584

acide borique

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

Pour le bore, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0509

 

10094-45-8

587

octadécylérucamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0510

 

10436-08-5

589

cis-11-icosénamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0511

 

10595-80-9

590

méthacrylate de 2-sulfoéthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2034

0512

 

10605-09-1

591

stéarate d’ascorbyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0513

 

11097-59-9

592

hydroxycarbonate d’aluminium et de magnésium

additif

tous

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0514

 

11132-73-3

595

lignocellulose

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0515

 

11138-66-2

596

gomme de xanthane

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0516

 

12001-26-2

597

mica

additif

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0517

 

12007-55-5

599

tétraborate de baryum

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le baryum et le bore, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0518

 

12072-90-1

600

hydromagnésite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0519

 

12124-97-9

601

bromure d’ammonium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0520

 

12198-93-5

602

ozocérite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0521

 

12269-78-2

603

pyrophyllite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0522

 

12304-65-3

604

hydrotalcite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0523

 

12542-30-2

605

acrylate de dicyclopentényle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2034

0524

 

13003-12-8

608

4,4′-butylidène-bis(6-tert-butyl-3-méthylphényl-ditridécyl phosphite)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0525

 

13445-56-2

609

acide pyrophosphoreux

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0526

 

13560-49-1

611

diester de l’acide 3-aminocrotonique avec l’éther thiobis (2-hydroxyéthylique)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0527

 

13811-50-2

612

N,N′-divinyl-2-imidazolidinone

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en cas de réaction avec l’eau.

le 31 décembre 2034

0528

 

13983-17-0

613

wollastonite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0529

 

14464-46-1

614

cristobalite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0530

 

14807-96-6

615

talc

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2037

0531

 

14808-60-7

616

quartz

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0532

 

15214-89-8

617

acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0533

 

15535-79-2

618

thioglycolate de di-n-octylétain

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2034

0534

 

15571-58-1

619

bis(2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2028

0535

 

15571-60-5

620

dimaléate de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2028

0536

 

16219-75-3

621

5-éthylidènebicyclo[2.2.1]hept-2-ène

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse pour les essais de migration. À utiliser uniquement dans les produits ayant un CF (rapport S/V) inférieur ou égal à 2 dm-1.

le 31 décembre 2034

0537

 

16260-09-6

622

oléylpamitamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0538

 

16389-88-1

623

dolomite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0539

 

16712-64-4

624

acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0540

 

18641-57-1

626

tribéhénate de glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0541

 

19569-21-2

627

huntite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0542

 

20427-58-1

628

hydroxyde de zinc

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0543

 

21645-51-2

629

hydroxyde d’aluminium

additif

tous

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0544

 

22788-19-8

630

dilaurate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0545

 

23128-74-7

631

1,6-hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionamide]

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

2250

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0546

 

23676-09-7

632

4-éthoxybenzoate d’éthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

180

 

 

 

le 31 décembre 2028

0547

 

23949-66-8

633

2-éthoxy-2′-éthyloxanilide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2034

0548

 

24800-44-0

634

tripropylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0549

 

25134-51-4

636

copolymère d’acide acrylique et d’acrylate de 2-éthylhexyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5 – exprimée en acrylate de 2-éthylhexyle

 

(21)

 

le 31 décembre 2037

0550

 

25151-96-6

637

dioléate de pentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0551

 

25322-69-4

639

polypropylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0552

 

25359-91-5

640

copolymère de formaldéhyde et de 1-naphtol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0553

 

25736-61-2

642

sel de sodium du copolymère de styrène et d’anhydride maléique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 0,05 % m/m.

le 31 décembre 2037

0554

 

26266-57-9

643

monopalmitate de sorbitane

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0555

 

26266-58-0

644

trioléate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0556

 

26401-86-5

645

tris(isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(11)

 

le 31 décembre 2034

0557

 

26401-97-8

646

bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2034

0558

 

26402-23-3

647

monohexanoate de glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0559

 

26402-26-6

648

monooctanoate de glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0560

 

26427-07-6

649

polymère d’acide dibutylthiostannoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Unité moléculaire = (C8H18S3Sn2)n (n = 1,5-2)

le 31 décembre 2034

0561

 

26636-01-1

650

bis(isooctyle thioglycolate) de diméthylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(9)

 

le 31 décembre 2028

0562

 

26658-19-5

651

tristéarate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0563

 

26741-53-7

652

diphosphite de bis(2,4-di-tert-butylphényl)pentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

30

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0564

 

26747-90-0

653

dimère de 2,4-diisocyanate de toluène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0565

 

26836-47-5

654

monostéarate de sorbitol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0566

 

26896-48-0

655

tricyclodécanediméthanol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0567

 

26914-43-2

656

acide styrènesulfonique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0568

 

27107-89-7

657

tris(2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

(11)

 

le 31 décembre 2034

0569

 

27176-87-0

658

acide dodécylbenzènesulfonique

monomère ou autre substance réactive

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2034

0570

 

27194-74-7

659

monolaurate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0571

 

27458-90-8

660

disulfure de di-tert-dodécyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0572

 

27676-62-6

661

1,3,5-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0573

 

27955-94-8

662

1,1,1-tris(4-hydroxyphényl)éthane

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,25

 

 

À utiliser uniquement dans les polycarbonates, sauf dans les revêtements.

le 31 décembre 2034

0574

 

28290-79-1

663

acide linolénique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0575

 

28931-67-1

664

copolymère du triméthacrylate du triméthylolpropane et du méthacrylate de méthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0576

 

29013-28-3

665

monopalmitate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0577

 

29116-98-1

666

dioléate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0578

 

29204-02-2

667

acide gadoléique

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0579

 

29894-35-7

668

ricinoléate de polyglycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0580

 

30233-64-8

669

monobéhénate de glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0581

 

30899-62-8

670

monolaurate diacétate de glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0582

 

31570-04-4

671

phosphite de tris(2,4-di-tert-butylphényle)

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0583

 

31831-53-5

672

polyester de 1,4-butanediol et de caprolactone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(28)

(29)

La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 0,5 % m/m.

le 31 décembre 2034

0584

 

32509-66-3

673

bis[3,3-bis(3-tert-butyl-4-hydroxyphényl)butyrate] d’éthylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0585

 

32647-67-9

674

dibenzylidène sorbitol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0586

 

32687-78-8

675

N,N′-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionyl]hydrazide

additif

tous

750

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0587

 

33568-99-9

676

bis(isooctyle maléate) de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2028

0588

 

33587-20-1

677

dipalmitate de 1,2-propylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0589

 

35074-77-2

678

1,6-hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]

additif

tous

300

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0590

 

35958-30-6

679

1,1-bis(2-hydroxy-3,5-di-tert-butylphényl)éthane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

0591

 

36443-68-2

680

bis[3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propionate] de triéthylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

450

 

 

 

le 31 décembre 2034

0592

 

36653-82-4

681

1-hexadécanol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0593

 

37205-99-5

682

éthylcarboxyméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0594

 

37206-01-2

683

méthylcarboxyméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0595

 

37244-96-5

684

syénite néphélinique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0596

 

37296-97-2

685

silicate de magnésium-sodium-fluorure

additif

tous

 

 

Pour le fluorure, se référer à l’annexe V.

À utiliser uniquement dans les matériaux multicouches pour les couches qui n’entrent pas en contact direct avec l’eau potable, sauf en cas d’utilisation dans les revêtements.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0597

 

37353-59-6

686

hydroxyméthylcellulose

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0598

 

38103-06-9

687

bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0599

 

38613-77-3

688

diphosphonite de tétrakis(2,4-di-tert-butylphényl)-4,4′-biphénylène

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

900

 

 

 

le 31 décembre 2028

0600

 

40601-76-1

689

1,3,5-tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0601

 

41484-35-9

690

bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de thiodiéthanol

additif

tous

120

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0602

 

47465-97-4

691

3,3-bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)2-indolinone

monomère ou autre substance réactive

tous

90

 

 

 

le 31 décembre 2028

0603

 

52047-59-3

692

2-(4-dodécylphényl)indole

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

3,0

 

 

 

le 31 décembre 2028

0604

 

54140-20-4

693

tripalmitate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0605

 

54276-35-6

694

méthacrylate de sulfopropyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse

le 31 décembre 2028

0606

 

54849-38-6

695

tris(isooctyle thioglycolate) de monométhylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(9)

 

le 31 décembre 2028

0607

 

57569-40-1

696

diester de l’acide téréphtalique avec le 2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(13)

 

le 31 décembre 2028

0608

 

57583-34-3

697

tris(éthylhexyl thioglycolate) de monométhylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(9)

 

le 31 décembre 2028

0609

 

57583-35-4

698

bis(éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(9)

 

le 31 décembre 2028

0610

 

58446-52-9

699

stéaroylbenzoylméthane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0611

 

61167-58-6

700

acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

0612

 

61269-61-2

701

copolymère de N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)hexaméthylènediamine et de 1,2-dibromoéthane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

120

 

 

 

le 31 décembre 2037

0613

 

61752-68-9

702

tétrastéarate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0614

 

61788-47-4

703

acides gras de coco

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0615

 

61788-85-0

704

ester du polyéthylène glycol avec l’huile de ricin hydrogénée

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0616

 

61788-89-4

705

dimères d’acides gras insaturés (C18) non hydrogénés, distillés et non distillés

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

(17)

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse

le 31 décembre 2034

0617

 

61790-12-3

706

acides gras de tallol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0618

 

61790-53-2

707

terre de diatomée

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0619

 

61791-12-6

708

ester de polyéthylène glycol avec l’huile de ricin

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

2100

 

 

 

le 31 décembre 2034

0620

 

62568-11-0

709

monobéhénate de sorbitane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0621

 

63397-60-4

710

bis(isooctyle thioglycolate) de bis(2-carbobutoxyéthyl) étain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

900

 

 

 

le 31 décembre 2028

0622

 

63438-80-2

711

tris(isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl)étain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2028

0623

 

64147-40-6

712

huile de ricin déshydratée

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0624

 

64365-11-3

7440-44-0

713

charbon actif

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le PET jusqu'à concurrence maximale de 10 mg/kg de polymère.

Les exigences en matière de pureté sont les mêmes que celles fixées pour le charbon végétal (E 153) par le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission, à l'exception de la teneur en cendres qui peut atteindre 10 % (m/m).

le 31 décembre 2028

0625

 

64365-17-9

714

ester de colophane hydrogénée avec le pentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0626

 

65140-91-2

715

3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0627

 

65447-77-0

716

copolymère de 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine et de succinate de diméthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

1 500

 

 

 

le 31 décembre 2037

0628

 

65997-06-0

717

colophane hydrogénée

additif

tous, à l’exception des caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0629

 

65997-13-9

718

ester de colophane hydrogénée avec le glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0630

 

66822-60-4

719

copolymères de sel sodique de chlorure de N-méthacryloyloxyéthyl-N,N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, de méthacrylate d’octadécyle, de méthacrylate d’éthyle, de méthacrylate de cyclohexyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0631

 

67649-65-4

720

tris(isooctyl thioglycolate) de mono-n-dodécylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(24)

 

le 31 décembre 2028

0632

 

67845-93-6

721

3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d’hexadécyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0633

 

68308-53-2

722

acides gras de soja

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0634

 

68412-29-3

723

amidon hydrolysé

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0635

 

68425-17-2

724

Sirops hydrogénés issus d’amidon hydrolysé

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

Conformément aux critères de pureté fixés pour le sirop de maltitol E 965 (ii) dans la directive 2008/60/CE de la Commission

le 31 décembre 2034

0636

 

68442-12-6

726

produits de réaction de l’oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(9)

 

le 31 décembre 2028

0637

 

68442-85-3

727

cellulose régénérée

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0638

 

68515-49-1

26761-40-0

729

diesters de l’acide phtalique avec les alcools primaires, saturés, ramifiés, en (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10 (DNIP)

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(25)

(31)

À utiliser uniquement comme:

a)

plastifiant; ou

b)

auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit.

Ne pas utiliser en combinaison avec des substances portant les no EUPL 0103, 0105 ou 0225 ou avec le phtalate de diisobutyle [synonymes: 1,2-bis(2-méthylpropyl)benzène-1,2-dicarboxylate ou «DIBP»], portant le no CAS 84-69-5.

le 31 décembre 2037

0639

 

68554-70-1

730

méthylsilsesquioxane

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane: < 1 mg de méthyltriméthoxysilane/kg de méthylsilsesquioxane

le 31 décembre 2028

0640

 

68564-88-5

731

acide N-heptylaminoundécanoïque

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0641

 

68610-51-5

732

copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d’isobutylène

additif (polymérique)

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0642

 

68783-41-5

733

dimères d’acides gras insaturés (C18) hydrogénés, distillés et non distillés

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

(17)

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2034

0643

 

68951-50-8

735

hydroxyméthylphosphonate de bis(polyéthylèneglycol)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

30

 

 

 

le 31 décembre 2028

0644

 

69226-44-4

736

éthylène glycol bis(thioglycolate) de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2037

0645

 

70142-34-6

737

polyéthylène glycol-30 dipolyhydroxystéarate

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0646

 

70321-86-7

738

2-[2-hydroxy-3,5-bis(1,1-diméthylbenzyl)phényl]benzotriazole

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

75

 

 

 

le 31 décembre 2034

0647

 

70331-94-1

739

2,2′-oxamidobis[éthyl-3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0648

 

71878-19-8

740

poly[6-[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)amino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl]-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino]-hexaméthylène-[(2,2,6,6-tétraméthy4-pipéridyl)imino]

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

150

 

 

 

le 31 décembre 2028

0649

 

78301-43-6

742

polymère de la 2,2,4,4-tétraméthyl-20-(2,3-époxypropyl)-7-oxa-3,20-diazadispiro-[5.1.11.2]-hénéicosan-21-one

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2037

0650

 

79072-96-1

743

bis(4-éthylbenzylidène)sorbitol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0651

 

80181-31-3

744

copolymère de l’acide 3-hydroxybutanoïque avec l’acide 3-hydroxypentanoïque

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(34)

La substance est utilisée comme produit obtenu par fermentation bactérienne. Conformément aux spécifications de l’annexe I, tableau 4, du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0652

 

80410-33-9

745

2,2′,2′-nitrilo(triéthyl tris(3,3′,5,5′-tétra-tert-butyl-1,1′-biphényl-2,2′-diyl)phosphite)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250 – exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0653

 

80693-00-1

746

diphosphite de bis(2,6-di-tert-butyl-4-méthylphényl)pentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250 – exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0654

 

84030-61-5

747

bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-dodécylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(24)

 

le 31 décembre 2028

0655

 

84434-12-8

748

N-(2-aminoéthyl)-β-alaninate de sodium

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0656

 

85209-91-2

749

phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2034

0657

 

85209-93-4

750

phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)lithium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

Pour le lithium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0658

 

87189-25-1

751

poly(glycérolate de zinc)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0659

 

87826-41-3

69158-41-4

54686-97-4

81541-12-0

752

bis(méthylbenzylidène)sorbitol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0660

 

92704-41-1

753

kaolin calciné

additif

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0661

 

99880-64-5

754

dibéhénate de glycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0662

 

106246-33-7

755

4,4′-méthylènebis(3-chloro-2,6-diéthylaniline)

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2034

0663

 

110553-27-0

756

2,4-bis(octylthiométhyl)-6-méthylphénol

additif

tous

 

 

(23)

 

le 31 décembre 2034

0664

 

110638-71-6

757

vermiculite, produit de la réaction avec le citrate de lithium, sel de lithium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le lithium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0665

 

110675-26-8

758

2,4-bis(dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(23)

 

le 31 décembre 2034

0666

 

118337-09-0

759

2,2′-éthylidènebis(4,6-di-tert-butylphényl)fluorophosphonite

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2037

0667

 

119345-01-6

760

produit de la réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2,4-tert-butylphénol avec le produit de la réaction de Friedel et Crafts du trichlorure de phosphore et du biphényle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

900

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

Composition:

—

4,3′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (no CAS 38613-77-3) [36-46 % m/m (*)],

—

4,3′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (no CAS 118421-00-4) [17-23 % m/m (*)],

—

3,3′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (no CAS 118421-01-5) [1-5 % m/m (*)],

—

4-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (no CAS 91362-37-7) [1119 % m/m (*)],

—

tris(2,4-di-tert-butylphényl)phosphite (no CAS 31570-04-4) [9-18 % m/m (*)],

—

4,4′-biphénylène-0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonate-0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite (no CAS 112949-97-0) [< 5 % m/m (*)]

(*)

Quantité de substance utilisée/quantité de formulation.

Autres spécifications:

—

teneur en phosphore de minimum 5,4 % à maximum 5,9 %,

—

acidité maximale de 10 mg de KOH/g,

—

intervalle de fusion de 85 à 110 °C.

le 31 décembre 2034

0668

 

120218-34-0

761

thiodiéthanolbis(5-méthoxycarbonyl-2,6-diméthyl-1,4-dihydropyridine-3-carboxylate)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2037

0669

 

123968-25-2

762

acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0670

 

129228-21-3

763

3,3-bis(méthoxyméthyl)-2,5-diméthylhexane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0671

 

132459-54-2

764

N,N′-bis[4-(éthoxycarbonyl)phényl]-1,4,5,8-naphthalènetétracarboxydiimide

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

 

Pureté > 98,1 % (m/m).

À utiliser uniquement comme comonomère (max. 4 %) pour les polyesters (PET, PBT).

le 31 décembre 2028

0672

 

134701-20-5

765

2,4-diméthyl-6-(1-méthylpentadécyl)phénol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

50

 

 

 

le 31 décembre 2034

0673

 

135861-56-2

766

bis(3,4-diméthylbenzylidène)sorbitol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0674

 

136504-96-6

767

1,2-bis(3-aminopropyl)-éthylènediamine, polymère avec la N-butyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinamine et la 2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0675

 

143925-92-2

768

amines de bis(alkyl de suif hydrogéné), oxydées

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans:

a)

la polyoléfine à une concentration de 0,1 % (m/m), ou

b)

le PET à une concentration de 0,25 % (m/m).

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2034

0676

 

145650-60-8

769

phosphite de bis(2,4-di-tert-butyl-6-méthylphényl)éthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250 – exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates

 

 

 

le 31 décembre 2034

0677

 

147315-50-2

770

2-(4,6-diphényl-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy)phénol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0678

 

151841-65-5

771

hydroxybis [2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0679

 

153250-52-3

772

dicarboxamide de N,N′-dicyclohexyl-2,6-naphthalène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

0680

 

154862-43-8

773

diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl)pentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250 – exprimée comme la somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis(2,4-dicumylphényl)pentaérythritol] et de son produit d’hydrolyse (2,4-dicumylphénol)

 

 

 

le 31 décembre 2034

0681

 

161717-32-4

774

phosphite de 2,4,6-tris(tert-butyl)phényl-2-butyl-2-éthyl-1,3-propanediol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

100 – exprimée comme la somme du phosphite, du phosphate et du produit d’hydrolyse = TTBP

 

 

 

le 31 décembre 2034

0682

 

166412-78-8

775

1,2-cyclohexyledicarboxylate de diisononyl

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0683

 

167883-16-1

776

polymère de polydiméthylsiloxane à terminaison 3-aminopropylique et de dicyclohexyleméthane-4,4′-diisocyanate

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 1,5 % m/m.

le 31 décembre 2034

0684

 

174254-23-0

777

télomère d’acrylate de méthyle et d’esters alkyliques (en C16- C18) de 1-dodécanethiol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

0,5 % dans le produit.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2028

0685

 

178671-58-4

778

tétrakis(2-cyano-3,3-diphénylacrylate) de pentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0686

 

182121-12-6

779

9,9-bis(méthoxyméthyl)fluorène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0687

 

192268-64-7

780

poly-{[6-[N-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-n-butylamino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl][(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)imino]-1,6-hexanediyl[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)imino]}-α-[N,N,N′,N′-tétrabutyl-N″-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N″-[6-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino)hexyl]-[1,3,5-triazine-2,4,6-triamine]-ω-N,N,N′,N′-tétrabutyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine]

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2037

0688

 

227099-60-7

781

1,3,5-tris(4-benzoylphényl)benzène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0689

 

661476-41-1

782

polymère de polydiméthylsiloxane à terminaison 3-aminopropylique et de 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 1 % m/m.

le 31 décembre 2034

0690

 

736150-63-3

783

acétates de glycérides monohydrogénés d’huile de ricin

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0691

 

745070-61-5

784

1,3,5-tris(2,2-diméthylimidopropane)benzène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2037

0692

 

100-21-0

785

acide téréphthalique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(27)

 

le 31 décembre 2034

0693

 

117-21-5

786

anhydride 3-chlorophtalique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5 – exprimée en acide 3-chlorophtalique

 

 

 

le 31 décembre 2034

0694

 

118-45-6

787

anhydride 4-chlorophtalique

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5 – exprimée en acide 4-chlorophtalique

 

 

 

le 31 décembre 2034

0695

 

2530-85-0

788

méthacrylate de 3-triméthoxysilylpropyle

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

À utiliser uniquement comme agent pour le traitement de surface de charges inorganiques.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

Il existe uniquement une méthode d’analyse pour la détermination du monomère résiduel dans la charge traitée.

le 31 décembre 2034

0696

 

106990-43-6

791

N,N′,N″,N″-tétrakis(4,6-bis(N-butyl-(N-méthyl-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine-4-yl)amino)triazine-2-yl)-4,7-diazadécane-1,10-diamine

auxiliaire de polymérisation

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0697

 

203255-81-6

792

Ester cyclique de 3,3′,5,5′-tétrakis(tert-butyl)-2,2′-dihydroxybiphényl et d’acide [3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propyl]oxyphosphonique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250 – exprimée comme la somme des formes phosphite et phosphate de la substance et des produits d’hydrolyse

 

 

 

le 31 décembre 2028

0698

 

102-71-6

793

triéthanolamine

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

(36)

 

le 31 décembre 2034

0699

 

79-14-1

794

acide glycolique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

À utiliser uniquement pour la fabrication d’acide polyglycolique (PGA) destiné i) à un contact indirect avec l’eau derrière des polyesters tels que le téréphtalate de polyéthylène (PET) ou l’acide polylactique (PLA), ou ii) à un contact direct avec l’eau, après mélange de PGA en concentration maximale de 3 % m/m dans du PET ou du PLA.

le 31 décembre 2037

0700

 

124172-53-8

795

N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)-N,N′-diformylhexaméthylènediamine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0701

 

18600-59-4

796

2,2′-(1,4-phénylène)bis[4H-3,1-benzoxazin-4-one]

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5 – comprenant la somme de ses produits d’hydrolyse

 

 

 

le 31 décembre 2034

0702

 

73018-26-5

797

polyester d’acide adipique et d’1,3-butanediol, d’1,2-propanediol et de 2-éthyl-1-hexanol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(30)

(31)

 

le 31 décembre 2037

0703

 

6422-86-2

798

téréphtalate de bis(2-éthylhexyle)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

3000

 

(31)

 

le 31 décembre 2034

0704

 

867-13-0

800

phosphonoacétate de triéthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le PET.

le 31 décembre 2034

0705

 

146340-15-0

802

β-(2-hydroxyéthoxy)alcools secondaires en (C12-C14), éthoxylés

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

0706

 

152261-33-1

803

α-alcènes (C20-C24) copolymérisés avec l’anhydride maléique, produit réactif avec la 4-amino-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0707

 

1010121-89-7

804

mélange issu du procédé de fabrication du poly(3-nonyl-1,1-dioxo-1-thiopropane-1,3-diyl)-bloc-poly(x-oléyl-7-hydroxy-1,5-diiminooctane-1,8-diyl), x = 1 et/ou = 5, neutralisé par de l’acide dodécylbenzènesulfonique

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement comme auxiliaire de production de polymères dans le polyéthylène (PE), le polypropylène (PP) et le polystyrène (PS).

le 31 décembre 2034

0708

 

1076-97-7

806

acide cyclohexane-1,4-dicarboxylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

250

 

 

À utiliser uniquement pour la fabrication de polyesters.

le 31 décembre 2034

0709

 

 

807

nanoparticules de nitrure de titane

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

Absence de migration des nanoparticules de nitrure de titane.

À utiliser uniquement dans le poly(téréphtalate d’éthylène) (PET) à concurrence de 20 mg/kg au plus.

Dans le PET, les agglomérats ont un diamètre de 100 – 500 nm constitué de nanoparticules primaires de nitrure de titane; les particules primaires ont un diamètre de 20 nm environ.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2037

0710

 

882073-43-0

808

bis(4-propylbenzylidène)propylsorbitol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250 – comprenant la somme de ses produits d’hydrolyse

 

 

 

le 31 décembre 2028

0711

 

852282-89-4

809

N-(2,6-diisopropylphényl)-6-[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénoxy]-1H-benzo[de]isoquinolin-1,3(2H)-dione

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement dans le PET.

le 31 décembre 2028

0712

 

68441-17-8

811

cires de polyéthylène oxydées

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

3000

 

 

 

le 31 décembre 2034

0713

 

124578-12-7

812

copolymère de poly(acide 12-hydroxystéarique) et de polyéthylèneimine

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans les matières plastiques en concentration maximale de 0,1 % m/m.

Préparé par réaction de poly(12-acide hydroxystéarique) et de polyéthylèneimine.

le 31 décembre 2037

0714

 

 

813

sels de sulfosuccinate d’alkyle (C4-C20) ou de cyclohexyle

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

0715

 

 

814

sels d’esters de polyéthylèneglycol monoalkyliques (C10-C16) d’acide sulfosuccinique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

100

 

 

 

le 31 décembre 2034

0716

 

 

816

acide cis-1,2-cyclohexanedicarboxylique, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

0717

 

 

817

acide cis-endo-bicyclo[2.2.1]heptane-2,3-dicarboxylique, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

Pureté ≥ 96 %

le 31 décembre 2031

0718

 

 

818

acide méthallylsulfonique, sels

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

0719

 

 

819

acide néodécanoïque, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5 – exprimée en acide néodécanoïque.

 

 

 

le 31 décembre 2034

0720

 

 

820

acide pimélique, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0721

 

 

821

acide stéaroyl-2-lactylique, sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0722

 

 

822

acide perchlorique, sels (perchlorate)

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(37)

 

le 31 décembre 2031

0723

 

 

823

acide 5-sulfoïsophthalique, sels

monomère ou autre substance réactive

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

0724

 

329238-24-6

854

acide perfluoroacétique, substitué en α par le copolymère du perfluoro-1,2-propylèneglycol et du perfluoro-1,1-éthylèneglycol, à groupements terminaux chlorohexafluoropropyloxyliques

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(38)

À utiliser uniquement à une concentration maximale de 0,5 % m/m dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température minimale de 340 °C.

le 31 décembre 2028

0725

 

 

855

copolymère du butadiène, du styrène et du méthacrylate de méthyle, réticulé avec du diméthacrylate de 1,3-butanediol

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide pour les applications à l’eau froide à une concentration maximale de 12 %.

le 31 décembre 2037

0726

 

25101-28-4

856

copolymère du butadiène, du styrène, du méthacrylate de méthyle et de l'acrylate de butyle, réticulé avec du divinylbenzène ou du diméthacrylate de 1,3-butanediol

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide pour les applications à l’eau froide à une concentration maximale de 12 %.

le 31 décembre 2037

0727

 

37953-21-2

857

copolymère du méthacrylate de méthyle, de l’acrylate de butyle, du styrène et du méthacrylate de glycidyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide pour les applications à l’eau froide à une concentration maximale de 2 %.

le 31 décembre 2037

0728

 

90498-90-1

858

3,9-bis[2-(3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propionyloxy)-1,1-diméthyléthyl]-2,4,8,10-tétraoxaspiro[5.5]undécane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5 – exprimée comme la somme de la substance et de son produit d’oxydation, le 3-[(3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)prop-2-énoyloxy)-1,1-diméthyléthyl]-9-[(3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propionyloxy)-1,1-diméthyléthyl]-2,4,8,10-tétraoxaspiro[5,5]-undécane en équilibre avec son para-quinométhane tautomère

 

 

 

le 31 décembre 2037

0729

 

 

859

copolymère du butadiène, de l'acrylate d'éthyle, du méthacrylate de méthyle et du styrène, réticulé avec du divinylbenzène, sous une forme nanométrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement sous forme de particules dans du PVC non plastifié entrant en contact avec l’eau pour les applications à l’eau froide à une concentration maximale de 10 % m/m. Lorsque cette substance est utilisée en association avec la substance EUPL no 0761 et/ou avec la substance EUPL no 0767, la restriction de 10 % m/m s’applique à la somme de ces substances.

Le diamètre des particules doit être supérieur à 20 nm, et supérieur à 40 nm pour au moins 95 % des particules.

le 31 décembre 2034

0730

 

51798-33-5

860

acide perfluoro[2-(poly(n-propoxy))]propanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(38)

À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température minimale de 265 °C.

le 31 décembre 2028

0731

 

13252-13-6

861

acide perfluoro[2-(n-propoxy)]propanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(38)

À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température minimale de 265 °C.

le 31 décembre 2028

0732

 

18085-02-4

862

3,4-diacétoxy-1-butène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5 – comprenant le produit d’hydrolyse 3,4-dihydroxy-1-butène.

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère dans les copolymères d’éthylène et d’alcool vinylique (EVOH) et d’alcool polyvinylique (PVOH).

Il existe uniquement une méthode pour la détermination de la quantité résiduelle de la substance dans le polymère.

le 31 décembre 2037

0733

 

646-25-3

863

1,10-décanediamine

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère pour la fabrication d’objets en polyamide pour les applications à l’eau froide.

le 31 décembre 2037

0734

 

56-06-4

864

2,4-diamino-6-chloropyrimidine

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

250

 

 

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide.

le 31 décembre 2034

0735

 

25322-99-0

865

copolymère de l’acrylate de butyle, du méthacrylate de méthyle et du méthacrylate de butyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans:

a)

le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 1 % (m/m) pour les applications à l’eau froide;

b)

l’acide polylactique (PLA) à une concentration maximale de 5 % (m/m).

le 31 décembre 2037

0736

 

 

866

copolymère de l’acrylate de butyle et du méthacrylate de méthyle, réticulé avec du méthacrylate d’allyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide pour les applications à l’eau froide à une concentration maximale de 7 %.

le 31 décembre 2034

0737

 

40471-03-2

867

copolymère du méthacrylate de butyle, de l’acrylate d’éthyle et du méthacrylate de méthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide pour les applications à l’eau froide à une concentration maximale de 2 %.

le 31 décembre 2037

0738

 

9010-88-2

868

copolymère de l’acrylate d’éthyle et du méthacrylate de méthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans:

a)

le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 2 % (m/m) pour les applications à l’eau froide;

b)

l’acide polylactique (PLA) à une concentration maximale de 5 % (m/m);

c)

le poly(téréphtalate d’éthylène) (PET) à une concentration maximale de 5 % (m/m).

le 31 décembre 2037

0739

 

27136-15-8

869

copolymère de l’acrylate de butyle, du méthacrylate de méthyle et du styrène

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide pour les applications à l’eau froide à une concentration maximale de 3 %.

le 31 décembre 2034

0740

 

160535-46-6

870

N,N′,N″-tris(2-méthylcyclohexyl)-1,2,3-propane-tricarboxamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2037

0741

 

6607-41-6

872

2-phényl-3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalimidine

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère dans les copolymères de polycarbonate.

La substance contient de l’aniline en tant qu’impureté; il est nécessaire de vérifier le respect de la restriction établie pour les amines aromatiques primaires à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0742

 

 

873

produit de réaction du dioxyde de titane avec de l’octyltriéthoxysilane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Produit de réaction du dioxyde de titane avec un maximum de 2 % m/m de la substance de traitement de surface octyltriéthoxysilane, transformé à haute température.

le 31 décembre 2037

0743

 

156065-00-8

874

α-diméthyl-3-(4’-hydroxy-3’-méthoxyphényl)propylsilyloxy, ω-3-diméthyl-3-(4’-hydroxy-3’-méthoxyphényl)propylsilyl polydiméthylsiloxane

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

(32)

À utiliser uniquement comme comonomère dans du polycarbonate modifié au siloxane. Le mélange oligomérique doit être caractérisé par la formule C24H38Si2O5(SiOC2H6)n (50 > n ≥ 26).

le 31 décembre 2037

0744

 

58128-22-6

875

stéarate de poly(acide 12-hydroxyoctadécanoïque)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2037

0745

 

3010-96-6

881

2,2,4,4-tétraméthylcyclobutane-1,3-diol

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

250

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère à une concentration maximale de 35 moles pour cent de composant de diol des polyesters.

le 31 décembre 2034

0746

 

2416-94-6

882

2,3,6-triméthylphénol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0747

 

4457-71-0

883

3-méthylpentane-1,5-diol

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

À utiliser uniquement dans des matériaux en contact avec l’eau ayant un CF (rapport S/V) inférieur ou égal à 0,5 dm-1.

le 31 décembre 2034

0748

 

91082-17-6

884

esters d’acide alkyl(C10-C21)sulfonique avec le phénol

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0749

 

263244-54-8

885

oligomères cycliques de (téréphtalate de butylène)

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le polyéthylène téréphtalate (PET), le polybutylène téréphtalate (PBT), le polystyrène (PS) et les matières plastiques en polychlorure de vinyle (PVC) rigide, à une concentration de 1 % m/m au plus, pour les applications à l’eau froide.

le 31 décembre 2034

0750

 

16545-54-3

894

3,3'-thiobispropionate de ditétradécyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(14)

 

le 31 décembre 2037

0751

 

171090-93-0

895

esters d’acide 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propanoïque avec des alcools linéaires ou ramifiés en C13-C15

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

matières plastiques, caoutchoucs

2,5

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

Uniquement dans la polyoléfine.

le 31 décembre 2037

0752

 

958445-44-8

896

sel d’ammonium de l’acide 3H-perfluoro-3-[(3-méthoxy-propoxy) propanoïque]

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(38)

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères lorsque ces derniers:

—

sont fabriqués à une température supérieure à 280 °C pendant au moins dix minutes,

—

sont fabriqués à une température supérieure à 190 °C à une concentration maximale de 30 % m/m pour une utilisation dans des mélanges avec des polymères de polyoxyméthylène.

le 31 décembre 2028

0753

 

37486-69-4

903

2H-perfluoro-[(5,8,11,14-tétraméthyl)-éthyle, propyle éther de tétraéthylèneglycol]

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(38)

À utiliser uniquement comme auxiliaire de production de polymères dans la polymérisation de fluoropolymères qui sont:

a)

frittés ou fabriqués (non frittés) à une température égale ou supérieure à 360 °C pendant au moins 10 minutes, ou à des températures supérieures pour des durées équivalentes plus courtes;

b)

fabriqués (non frittés) à une température comprise entre 300 °C et 360 °C pendant au moins 10 minutes.

le 31 décembre 2028

0754

 

120-40-1

923

N,N-bis(2-hydroxyéthyl)dodécanamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

diéthanolamine MTCtap = 15 μg/l.

 

 

le 31 décembre 2037

0755

 

908020-52-0

926

sel d’ammonium de l’acide perfluoro[(2- éthyloxy-éthoxy)acétique]

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(38)

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température supérieure à 300 °C pendant au moins dix minutes.

le 31 décembre 2028

0756

 

24937-78-8

969

cire de copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

La migration de la fraction oligomère à faible masse moléculaire (inférieure à 1 000  Da) ne doit pas dépasser 250 μg/l.

 

À utiliser uniquement comme additif polymérique à une concentration maximale de 2 % m/m dans les polyoléfines.

le 31 décembre 2034

0757

 

2459-10-1

971

trimellitate de triméthyle

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère à une concentration maximale de 0,35 % m/m pour la production de polyesters modifiés.

Il existe uniquement une méthode pour la détermination de la quantité résiduelle de la substance dans le polymère.

le 31 décembre 2037

0758

 

19430-93-4

973

(perfluorobutyl)éthylène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(38)

À utiliser uniquement comme comonomère à une concentration maximale de 0,1 % m/m dans la polymérisation de fluoropolymères, frittés à haute température.

le 31 décembre 2028

0759

 

 

979

copolymère de poly(téréphtalate d’éthylène), de polybutadiène hydroxylé et d’anhydride pyromellitique

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans le poly(téréphtalate d’éthylène) (PET) à une concentration maximale de 5 % (m/m).

le 31 décembre 2037

0760

 

3634-83-1

988

1,3-bis(isocyanatométhyl)benzène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(33)

À utiliser uniquement comme comonomère dans la fabrication d’une couche intermédiaire de revêtement sur un film polymère en poly(éthylène téréphtalate) dans un film multicouche.

le 31 décembre 2034

0761

 

 

998

copolymère du butadiène, de l'acrylate d'éthyle, du méthacrylate de méthyle et du styrène, non réticulé, sous une forme nanométrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement sous forme de particules à une concentration maximale de 10 % m/m dans du PVC non plastifié pour les applications à l’eau froide. Lorsque cette substance est utilisée en association avec la substance EUPL no 0729 et/ou avec la substance EUPL no 0767, la restriction de 10 % m/m s’applique à la somme de ces substances.

Le diamètre des particules doit être supérieur à 20 nm, et supérieur à 40 nm pour au moins 95 % des particules.

le 31 décembre 2037

0762

 

976-56-7

1007

[4-hydroxy-3,5-bis(2-méthyl-2-propanyl)benzyl]phosphonate de diéthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

À utiliser uniquement dans le procédé de polymérisation de la fabrication du poly(éthylène téréphtalate) (PET) et du poly(éthylène-2,5-furandicarboxylate) (PEF) à une concentration maximale de 0,2 % m/m sur la base du poids du polymère final.

le 31 décembre 2034

0763

 

 

1016

copolymère d’acide méthacrylique, d’acrylate d’éthyle, d’acrylate de n-butyle, de méthacrylate de méthyle et de butadiène se présentant sous une forme nanométrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement dans:

a)

le PVC non plastifié, à une concentration maximale de 10 % m/m, dans les applications à l’eau froide;

b)

le PLA non plastifié, à une concentration maximale de 15 % m/m.

le 31 décembre 2037

0764

 

25618-55-7

1017

polyglycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

À fabriquer dans des conditions empêchant la décomposition de la substance et à une température maximale de 275 °C.

le 31 décembre 2037

0765

 

3238-40-2

1031

acide 2,5-furane dicarboxylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

250

La migration de la fraction oligomère inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 2,5 μg/l (exprimée en acide 2,5-furane dicarboxylique).

 

À utiliser uniquement comme monomère dans la production de polyéthylène-furanoate. Une méthode bien décrite permettant de déterminer la migration oligomère doit être fournie à l’organisme de certification, de même qu’un échantillon d’étalonnage suffisant si celui-ci le demande.

le 31 décembre 2037

0766

 

3710-30-3

1034

1,7-octadiène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère de réticulation dans la fabrication des polyoléfines pour les applications à l’eau froide.

le 31 décembre 2037

0767

 

 

1043

copolymère du butadiène, de l’acrylate d’éthyle, du méthacrylate de méthyle et du styrène, réticulé avec du diméthacrylate de 1,3-butanediol, sous une forme nanométrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement sous forme de particules à une concentration maximale de 10 % m/m dans du PVC non plastifié pour les applications à l’eau froide.

Lorsque cette substance est utilisée en association avec la substance EUPL no 0729 et/ou avec la substance EUPL no 0761, la restriction de 10 % m/m s’applique à la somme de ces substances.Le diamètre des particules doit être supérieur à 20 nm, et supérieur à 40 nm pour au moins 95 % des particules.

le 31 décembre 2034

0768

 

1190931-27-1

1045

sel d’ammonium de l’acide perfluoro{2-[(5-méthoxy-1,3-dioxolan-4-yl)oxy]acétique}

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(38)

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

À utiliser uniquement comme auxiliaire de production de polymères dans la fabrication de fluoropolymères qui sont produits dans des conditions de haute température d’au moins 370 °C.

le 31 décembre 2028

0769

 

624-03-3

1048

dipalmitate d’éthylène glycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(2)

À utiliser uniquement lorsqu’ils sont produits à l’aide d’un précurseur d’acide gras obtenu à partir de graisses et d’huiles alimentaires.

le 31 décembre 2034

0770

 

 

1050

oxyde de zinc, nanoparticules, non enduits

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, silicones

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

En cas d’emploi dans les matières plastiques, à utiliser uniquement dans les polymères non plastifiés.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2037

0771

 

42774-15-2

1051

N, N′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) isophthalamide

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2037

0772

 

1455-42-1

1052

2,4,8,10-tétraoxaspiro[5,5]undécane-3,9-diéthanol,β3,β3,β9,β9-tétraméthyl- (SPG)

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

250

La migration d’oligomères inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 2,5 μg/l d’eau (exprimée en SPG).

 

À utiliser uniquement comme monomère dans la production de polyesters.

Une méthode bien décrite permettant de déterminer si la migration oligomère respecte les restrictions prévues doit être fournie à l’organisme de certification. Cette méthode doit pouvoir être utilisée par l’organisme de certification à des fins de certification. Si cette méthode exige un échantillon d’étalonnage, un échantillon suffisant est fourni à l’organisme de certification si celui-ci le demande.

le 31 décembre 2037

0773

 

147398-31-0

1059

poly[(R)-3-hydroxybutyrate-co-(R)-3-hydroxyhexanoate] (PHBH)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

La migration de tous les oligomères d’une masse moléculaire inférieure à 1 000  Da ne doit pas dépasser 250 μg/l.

(34)

La substance est une macromolécule obtenue par fermentation microbienne.

le 31 décembre 2037

0774

 

 

1060

Coques de graine de tournesol broyées

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

À utiliser uniquement dans les applications à l’eau froide.

Les coques doivent provenir de graines de tournesol qui sont propres à la consommation humaine.

La température de traitement des matières plastiques contenant l’additif ne doit pas dépasser 240 °C.

le 31 décembre 2037

0775

 

80512-44-3

1061

2,4,4′-trifluorobenzophénone

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère dans la fabrication des matières plastiques en (poly)étheréthercétone à une concentration maximale de 0,3 % m/m du matériau final.

le 31 décembre 2034

0776

 

1547-26-8

1063

2,3,3,4,4,5,5-heptafluoro-1-pentène

autre (substance de départ pour un additif polymérique)

matières plastiques

 

 

(38)

À utiliser uniquement avec des comonomères éthylène ou tétrafluoroéthylène dans la fabrication de fluorocopolymères en tant qu’auxiliaire de production de polymères, à une concentration ne dépassant pas 0,2 % m/m du matériau entrant en contact avec l’eau potable, et lorsque la fraction à faible masse moléculaire (inférieure à 1 500  Da) dans le fluorocopolymère ne dépasse pas 30 mg/kg.

le 31 décembre 2028

0777

 

39318-18-8

1064

oxyde de tungstène

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le tungstène, se référer à l’annexe V.

Selon les conditions stœchiométriques suivantes:

WOn, n = 2,72-2,90.

En cas d’utilisation comme agent de réchauffage dans le poly(téréphtalate d’éthylène) (PET), le contrôle du respect de la limite de migration spécifique n’est pas requis; dans tous les autres cas, ledit contrôle doit s’effectuer conformément à la décision d’exécution (UE) 2024/365 de la Commission.

Si la substance est utilisée en tant que charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2037

0778

 

85711-28-0

1065

mélange d’alcanamides C14-C18 linéaires et ramifiés par des méthyles, dérivés d’acides gras

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

250

 

 

À utiliser uniquement dans la fabrication d’articles en polyoléfine.

Le contrôle de la conformité de la migration du mélange avec la limite de migration spécifique fixée pour ce mélange ne doit pas porter sur la migration du stéaramide, correspondant au numéro de substance EUPL no 0248, pour lequel aucune limite de migration spécifique n’est applicable.

le 31 décembre 2028

0779

 

23985-75-3

1066

ester diméthylique de l'acide 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène-2,6-dicarboxylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5 – exprimée comme la somme de la substance et de ses dimères (cycliques et avec chaîne ouverte)

 

 

À utiliser uniquement dans les matériaux et objets en matière plastique multicouches, en tant que comonomère dans la fabrication d’une couche de polyester sans contact direct avec l’eau.

le 31 décembre 2037

0780

 

616-38-6

1067

carbonate de diméthyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

La migration de tous les oligomères de polycarbonate dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000  Da doit être inférieure à 2,5 μg/l. Une méthode bien décrite permettant de déterminer la migration oligomère doit être fournie à l’organisme de certification, de même qu’un échantillon d’étalonnage suffisant si celui-ci le demande.

À ne pas utiliser avec de l’hexane-1,6-diol dans la fabrication de prépolymères de polycarbonate pour fabriquer des polyuréthanes thermoplastiques avec du 4,4′-diisocyanate de diphénylméthylène et des diols.

le 31 décembre 2037

0781

 

2530-83-8

1068

[3-(2,3-époxypropoxy)propyl]triméthoxysilane

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement comme composant d’un agent de collage destiné à traiter des fibres de verre intégrées dans des matières plastiques à faible diffusivité renforcées en fibres de verre [polyéthylène téréphtalate (PET), téréphtalate de polybutylène (PBT), polyesters thermodurcis et époxy vinylester de type bisphénol] en contact avec l’eau. Dans les fibres de verre traitées, les résidus de la substance ne doivent pas être détectables à 0,01 mg/kg pour la substance et 0,06 mg/kg pour chacun des produits de réaction (monomères hydrolysés et dimère, trimère et tétramère cycliques époxydiques).

le 31 décembre 2037

0782

 

75-28-5

1069

isobutane

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0783

 

1227937-46-3

1076

acide phosphoreux, ester de triphényle, polymère avec alpha-hydro-oméga-hydroxypoly[oxy(méthyl-1,2-éthanédiyle)], ester alkylique C10-16

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement comme:

a)

additif à une concentration maximale de 0,2 % m/m dans du polystyrène choc pour les applications à l’eau froide;

b)

additif à une concentration maximale de 0,025 % m/m dans des matériaux à base d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) pour les applications à l’eau froide.

le 31 décembre 2037

0784

 

3319-31-1

1078

benzène-1,2,4-tricarboxylate de tris(2-éthylhexyle)

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(31)

À utiliser uniquement comme plastifiant dans la fabrication de polychlorure de vinyle souple.

le 31 décembre 2034

0785

 

156157-97-0

1080

dimère (perchlorate de triéthanolamine, sel de sodium)

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(36)

(37)

À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle rigide.

le 31 décembre 2034

0786

 

52628-03-2

1082

mélanges d’esters de l’acide phosphorique et de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5 – exprimée comme la somme des mono-, di- et triesters de l’acide phosphorique et des mono-, di-, tri et tétraesters de l’acide diphosphorique

 

 

À utiliser uniquement dans la fabrication du polyméthacrylate de méthyle à une concentration maximale de 0,35 % (m/m).

le 31 décembre 2037

0787

 

2421-28-5

1083

dianhydride benzophénone-3,3’,4,4’-tétracarboxylique (BTDA)

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement à une concentration maximale de 43 % m/m en tant que comonomère dans la fabrication de polyimides.

le 31 décembre 2037

0788

 

9005-82-7

 

amylose

auxiliaire de polymérisation

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0789

 

2634-33-5

 

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (conservateur pour le stockage en pot)

caoutchoucs, silicones, revêtements

25

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe I, sections 3.4 et 4.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0790

 

119-53-9

 

benzoïne

auxiliaire de production de polymères

revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0791

 

7637-07-2

 

trifluorure de bore

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

Pour le bore et le fluorure, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0792

 

109-63-7

 

éthérate de trifluorure de bore

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

Pour le bore et le fluorure, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0793

 

75-65-0

 

tert-butanol

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements

500

 

 

 

le 31 décembre 2034

0794

 

25085-50-1

 

résine formaldéhyde de 4-tert-butylphénol

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

4-tert-butylphénol MTCtap = 2,5 μg/l

formaldéhyde MTCtap = 750 μg/l

xylène MTCtap = 50,0 μg/l

(15)

Oligomères d’une masse moléculaire < 1 000  Da: max. 25 %; groupements méthylol: max. 16 %.

le 31 décembre 2034

0795

 

7789-75-5

 

fluorure de calcium

additif

matières plastiques

 

 

Pour le fluorure, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0796

 

8007-24-7

 

huile de coque de noix de cajou, distillée (teneur en cardanol > 90 %)

monomère ou autre substance réactive

revêtements

2,5

 

 

À ne pas utiliser en tant que diluant réactif.

le 31 décembre 2034

0797

 

9004-35-7

 

acétate de cellulose

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0798

 

9004-39-1

 

acétate propionate de cellulose

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0799

 

26172-55-4

 

5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

autre (conservateur pour le stockage en pot)

revêtements, silicones

0,5

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe I, sections 3.4 et 4.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0800

 

21679-31-2

 

acétylacétonate de chrome (III)

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

Pour le chrome, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0801

 

10025-73-7

 

chlorure de chrome (III)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

Pour le chrome, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0802

 

11118-57-3

 

oxyde de chrome

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

Pour le chrome, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0803

 

7681-65-4

 

iodure de cuivre (I)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

(6)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

0804

 

110-05-4

 

peroxyde de di-tert-butyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

0,1

tert-butanol MTCtap = 500 μg/l

éther méthyl tert-butylique MTCtap = 15 μg/l

 

 

le 31 décembre 2034

0805

 

75-09-2

 

dichlorométhane

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0806

 

112-34-5

 

éther monobutylique du diéthylène glycol (DEGBE)

auxiliaire de production de polymères

revêtements, silicones

 

 

(40)

 

le 31 décembre 2034

0807

 

127-19-5

 

diméthylacétamide

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0808

 

1323-83-7

 

acide distéarique, diester avec glycérol

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0809

 

100-41-4

 

éthylbenzène

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements, silicones

30

 

 

 

le 31 décembre 2034

0810

 

111-76-2

 

éther monobutylique d’éthylène glycol

auxiliaire de production de polymères

revêtements, silicones

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2034

0811

 

112-25-4

 

2-hexyloxyéthanol

auxiliaire de production de polymères

revêtements

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2034

0812

 

31566-31-1

 

monostéarate de glycérol

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs, revêtements, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0813

 

1333-74-0

 

hydrogène

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0814

 

8006-54-0

 

lanoline (conforme à la Pharmacopée)

auxiliaire de polymérisation

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0815

 

25182-44-9

 

sels d’acide méthacrylique de chrome (III)

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

(22)

Pour le chrome, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0816

 

78-93-3

 

méthyléthylcétone (2-butanone)

auxiliaire de production de polymères

additif

matières plastiques, revêtements, silicones, lubrifiants

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0817

 

108-10-1

 

méthylisobutylcétone

(4-méthyl-2-pentanone)

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements, silicones

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

0818

 

2163-42-0

 

2-méthylpropane-1,3-diol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

0819

 

7782-44-7

 

oxygène

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0820

 

27619-97-2

 

acide perfluorohexyléthyl sulfonique

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements

0,1

 

(38)

(39)

 

le 31 décembre 2028

0821

 

103-71-9

 

isocyanate de phényle

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2034

0822

 

1314-56-3

 

anhydride phosphorique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0823

 

9014-85-1

 

éther de polyéthylèneglycol-2,4,7,9-tétraméthyle-5-decyn-4,7-diol

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

 

 

 

À utiliser uniquement dans les revêtements en PTFE fritté.

le 31 décembre 2034

0824

 

37349-34-1

 

stéarate de polyglycérol-5

additif

revêtements, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0825

 

9046-10-0

 

polyoxypropylène diamine

monomère ou autre substance réactive

revêtements

2,5

 

 

Masse moléculaire moyenne ≥ 230 Da; pureté: min. 80 % de polyoxypropylène diamine.

le 31 décembre 2037

0826

 

9002-89-5

 

alcool polyvinylique

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

Production par frittage.

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 20 000 mg/kg.

le 31 décembre 2037

0827

 

12136-45-7

 

oxyde de potassium

additif

matières plastiques

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0828

 

9000-59-3

 

gomme-laque (shellac)

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0829

 

7681-49-4

 

fluorure de sodium

additif

matières plastiques

 

 

Pour le fluorure, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0830

 

1313-59-3

 

oxyde de sodium

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0831

 

7782-99-2

 

acide sulfureux

additif

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

(18)

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0832

 

7646-78-8

 

tétrachlorure d’étain

auxiliaire de polymérisation

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0833

 

108-88-3

 

toluène

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs, revêtements, silicones

60

 

 

Note: la MTCtap est supérieure au seuil d’odeur.

le 31 décembre 2034

0834

 

101-37-1

 

cyanurate de triallyle

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0835

 

16938-22-0

 

2,2,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

0836

 

15646-96-5

 

2,4,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

0837

 

3048-64-4

 

5-vinyl-2-norbornène

monomère ou autre substance réactive (comonomère)

caoutchoucs

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

0838

 

 

 

protéine de blé

auxiliaire de production de polymères

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0839

 

1330-20-7

 

xylènes

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements, silicones

50

 

 

Note: la MTCtap est supérieure au seuil d’odeur.

le 31 décembre 2034

0840

 

 

 

poussière de zinc

additif

revêtements

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

0841

 

55799-16-1

 

hydroxyphosphate de zinc

additif

revêtements

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0842

 

17501-44-9

 

acide acétylacétique, sel de zirconium

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0843

 

63449-41-2

 

chlorure d’alkyl(C8-C18)benzyldiméthylammonium

additif

auxiliaire de production de polymères

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0844

 

54326-11-3

 

stéarate benzoate d’hydroxyde d’aluminium

auxiliaire de production de polymères

additif

lubrifiants

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

0845

 

1760-24-3

 

3-(2-aminoéthylamino)propyltriméthoxysilane

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0846

 

26125-61-1

 

fibres d’aramides

additif (polymérique)

caoutchoucs

 

p-phénylènediamine MTCtap = 0,1 μg/l

acide téréphtalique MTCtap = 375 μg/l

 

 

le 31 décembre 2034

0847

 

95-33-0

 

N-cyclohexylbenzothiazole-2-sulfenamide

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

0,1

2-mercaptobenzothiazole (2-MBT) (no CAS 149-30-4) MTCtap = 100 μg/l

disulfure de di(benzothiazole-2-yle) (MBTS) (no CAS 120-78-5) MTCtap = 2,5 μg/l

benzothiazole (BT) (no CAS 95-16-9) MTCtap = 0,1 μg/l

2-benzothiazolone (no CAS 934-34-9) MTCtap = 0,1 μg/l

cyclohexylamine (no CAS 108-91-8) MTCtap = 2,5 μg/l

(43)

 

le 31 décembre 2031

0848

 

78-63-7

 

2,5-diméthyl-2,5-di(t-butylperoxy)hexane

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

0,1

En cas d’utilisation dans les caoutchoucs, les produits de dégradation suivants sont pertinents:

tert-butanol MTCtap = 500 μg/l

tert-amyl alcool MTCtap = 0,1 μg/l

2,5-diméthyl-hexanediol MTCtap = 0,1 μg/l 2,2,5,5-tétraméthyltétrahydrofurane MTCtap = 0,1 μg/l

(N.B. en l’absence de norme, cette substance n’a pas pu être analysée)

Pour les applications dans le DHBP à plus de 0,4 %:

3,3,6,6-tétraméthyl-1,2-dioxane MTCtap = 0,1 μg/l

péroxyde de di-tert-butyle MTCtap = 0,1 μg/l

(ces deux substances sont des impuretés du DHBP)

 

 

le 31 décembre 2031

0849

 

25155-25-3

{2212-81-9 &

2781-00-2}

 

peroxyde de [1,3(ou et de 1,4)-phénylènebis(1-méthyléthylidène)]bis[tert-butyle]

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

0,1

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0850

 

85-60-9

 

bis(2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl)butane

additif

caoutchoucs

15

 

 

 

le 31 décembre 2031

0851

 

101-67-7

 

bis(4-octylphényl)amine;

(4,4'-dioctyldiphénylamine)

additif

caoutchoucs

2,5

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0852

 

39817-09-9

 

diglycidyl éthers du bisphénol F

[BFDGE; éthers du bis(2,3-époxypropyléniques) du bis(hydroxyphényl)méthane]

monomère ou autre substance réactive (résine)

revêtements

2,5 – exprimée comme la somme des BFDGE et des produits d’hydrolyse

bisphénol F MTCtap = 2,5 μg/l

épichlorhydrine MTCtap = 0,1 μg/l

(49)

 

le 31 décembre 2028

0853

 

7726-95-6

 

brome

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0854

 

95-31-8

 

N-tert-butylbenzothiazole-2-sulfenamide

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(43)

 

le 31 décembre 2031

0855

 

98-29-3

 

4-tert-butylcatéchol

additif

revêtements, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0856

 

3457-61-2

 

peroxyde de tert-butylcumyle

auxiliaire de polymérisation

revêtements, silicones

 

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0857

 

17540-75-9

 

4-sec-butyl-2,6-di-tert-butylphénol

additif

matières plastiques, caoutchoucs

2,5

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2031

0858

 

88-18-6

 

2-tert-butylphénol

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0859

 

2556-36-7

 

1,4-cyclohexane diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

0860

 

17796-82-6

 

N-(cyclohexylthio)phthalimide

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

150

 

 

 

le 31 décembre 2031

0861

 

101-77-9

 

4,4′-diaminodiphénylméthane

monomère ou autre substance réactive

revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0862

 

68953-84-4

 

N,N'-diaryl-p-phénylènediamine

additif

caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0863

 

94-36-0

 

peroxyde de dibenzoyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, silicones

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0864

 

6731-36-8

 

1,1-di-(t-butylperoxy)-3,3,5-triméthylcyclohexane

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

0,1

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0865

 

96-76-4

 

2,4-di-tert-butylphénol

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0866

 

77-58-7

 

dilaurate de dibutylétain

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, revêtements, silicones

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0867

 

133-14-2

 

peroxide, bis(2,4-dichlorobenzoyl)

auxiliaire de polymérisation

revêtements, silicones

0,1

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0868

 

80-43-3

 

peroxyde de dicumyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, silicones

0,1

En cas d’utilisation dans les caoutchoucs ou les silicones, les produits de dégradation suivants sont pertinents:

cumylalcool MTCtap = 2,5 μg/l

méthylcumyléther MTCtap = 0,1 μg/l

alpha-méthylstyrene MTCtap = 0,7 μg/l

acétophénone MTCtap = 2,5 μg/l

 

 

le 31 décembre 2031

0869

 

77-73-6

 

dicyclopentadiène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0870

 

111-90-0

 

diéthylène glycol monoéthyléther

auxiliaire de production de polymères

revêtements

 

 

(40)

 

le 31 décembre 2031

0871

 

140-01-2

 

sel pentasodique d’acide diéthylènetriaminopentaacétique

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0872

 

3710-84-7

 

N,N-diéthylhydroxylamine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

 

Dosage maximal = 0,02 % (m/m).

Quantité maximale de diéthylamine en tant qu’impureté dans le produit = 0,1 %

Quantité maximale de N-nitrosodiéthylamine en tant qu’impureté dans le produit = 0,5 mg/kg.

le 31 décembre 2031

0873

 

1047-16-1

 

5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione

additif

matières plastiques, revêtements

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

0874

 

3437-84-1

 

peroxyde de diisobutyryle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Dosage maximal = 0,02 % (m/m).

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0875

 

105-74-8

 

peroxyde de dilauroyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0876

 

109-87-5

 

diméthoxyméthane

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0877

 

124-40-3

 

diméthylamine

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs, revêtements

3,0

 

 

 

le 31 décembre 2031

0878

 

7005-47-2

 

2-diméthylamino-2-méthyl-1-propanol

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0879

 

895-85-2

 

peroxyde de di(4-méthyl-benzoyl)

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

Pas d’utilisation dans les caoutchoucs.

le 31 décembre 2031

0880

 

53880-86-7

 

bisulfure de diméthyl-diphényl-thiurame

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2028

0881

 

115-10-6

 

éther diméthylique

auxiliaire de production de polymères

revêtements

< 1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0882

 

68-12-2

 

N,N-diméthylformamide

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0883

 

70131-67-8

 

diméthylsiloxane, à terminaison hydroxy

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0884

 

3806-34-6

 

O,O'-dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0885

 

971-15-3

 

héxasulfure de di(pentaméthylène)thiurame

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

0886

 

120-54-7

 

tétrasulfure de bis(pentaméthylène)thiurame

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2028

0887

 

122-39-4

 

diphénylamine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

Dosage maximal = 0,1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

0888

 

68411-46-1

 

diphénylamine octylée

additif

caoutchoucs

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 15 g/kg.

le 31 décembre 2031

0889

 

102-06-7

 

N,N-diphénylguanidine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0890

 

120-78-5

 

disulfure de di(benzothiazole-2-yle)

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

2,5

mercaptobenzothiazole MTCtap = 100 μg/l

N-nitrosamines MTCtap = 0,3 μg/l

(43)

 

le 31 décembre 2031

0891

 

87057-87-2

 

2-éthylbutane-1,4-diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

0892

 

110-80-5

 

éther monoéthylique d’éthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

revêtements, silicones

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2028

0893

 

109-86-4

 

éther monométhylique d’éthylène-glycol

auxiliaire de production de polymères

revêtements

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2028

0894

 

149-57-5

 

acide 2-éthylhexanoïque

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0895

 

17689-77-9

 

triacétoxyéthylsilane

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0896

 

28106-30-1

 

éthylvinylbenzène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(44)

 

le 31 décembre 2028

0897

 

78-27-3

 

éthynylcyclohexanol

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs, revêtements, silicones

900

 

 

 

le 31 décembre 2031

0898

 

9003-08-1

 

copolymère de formaldéhyde et de 2,4,6-triamino-1,3,5-triazine

additif

revêtements

 

 

(15)

Uniquement pour le PTFE fritté.

le 31 décembre 2037

0899

 

9006-24-0

 

copolymère de formaldéhyde-xylène

monomère ou autre substance réactive (résine)

autre (auxiliaire de fabrication)

caoutchoucs

 

 

(15)

 

le 31 décembre 2028

0900

 

592-45-0

 

1,4-hexadiène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(45)

 

le 31 décembre 2028

0901

 

592-42-7

 

1,5-hexadiène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(45)

 

le 31 décembre 2031

0902

 

16096-31-4

 

1,6 hexanediol diglycidyl éther

additif

revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0903

 

 

 

sel disodique d’acide 2-hydroxy-2-sulfinatoacétique

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

(18)

En cas d’utilisation dans un mélange de sel disodique d’acide 2-hydroxy-2-sulfinatoacétique (à 35-60 %), de sel disodique d’acide 2-hydroxy-2-sulfonatoacétique (à 10-60 %) et de sulfite de sodium (à 0-40 %), le dosage maximal est de 0,5 %.

le 31 décembre 2028

0904

 

 

 

sel disodique d’acide 2-hydroxy-2-sulfonatoacétique

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

(18)

En cas d’utilisation dans un mélange de sel disodique d’acide 2-hydroxy-2-sulfinatoacétique (à 35-60 %), de sel disodique d’acide 2-hydroxy-2-sulfonatoacétique (à 10-60 %) et de sulfite de sodium (à 0-40 %), le dosage maximal est de 0,5 %.

le 31 décembre 2028

0905

 

2226-96-2

 

4-hydroxy-2,2,6,6-tétraméthylpipéridinoxyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

2,5

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0906

 

55406-53-6

 

3-iodo-2-propynylbutylcarbamate

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs, revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0907

 

78-83-1

 

isobutanol

auxiliaire de production de polymères

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0908

 

7425-80-1

 

titanate d’isobutyle

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0909

 

3999-01-7

 

linoléamide

auxiliaire de polymérisation

revêtements, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0910

 

149-30-4

 

2-mercaptobenzothiazole

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

100

 

(43)

 

le 31 décembre 2031

0911

 

60-24-2

 

2-mercaptoéthanol

additif

matières plastiques, caoutchoucs

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0912

 

68440-24-4

 

acides gras de tallol, esters de mercapto-2 éthyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

1500

 

 

 

le 31 décembre 2028

0913

 

115-19-5

 

2-méthylbut-3-yne-2-ol

auxiliaire de polymérisation

revêtements, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0914

 

15520-10-2

 

2-méthyl-1,5-diaminopentane

monomère ou autre substance réactive

revêtements

5,0

 

 

 

le 31 décembre 2031

0915

 

7786-17-6

 

2,2’-méthylène-bis(4-méthyl-6-nonylphénol)

additif

matières plastiques, caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0916

 

598-09-4

 

(méthyl)épichlorhydrine

monomère ou autre substance réactive

revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0917

 

96-29-7

 

éthylméthylcétoxime

auxiliaire de polymérisation

revêtements

120

 

 

Uniquement dans les revêtements vulcanisés à chaud.

le 31 décembre 2028

0918

 

693-98-1

 

2-méhylimidazole

additif

revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

0919

 

534-26-9

 

2-méthyl-2-imidazoline

additif ou auxiliaire de production de polymères

revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0920

 

34813-62-2

 

2-méthylpentane-1,5-diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

0921

 

201687-58-3

 

tallate de (méthyl)étain-2-mercaptoéthyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

9,0

 

 

 

le 31 décembre 2028

0922

 

4253-34-3

 

triacétate de méthylsilanetriyle

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0923

 

22984-54-9

 

butane-2-one-O,O',O''-(méthylsilylidyne)trioxime

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0924

240-040-8

15901-40-3

 

méthyl-tris-cyclohexylaminosilane

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0925

253-634-7

37697-65-7

 

méthyltris-sec-butylaminosilane

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0926

 

 

 

polytitanic acid, butyl ester (butylpolytitanate)

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0927

 

108-90-7

 

monochlorobenzène

additif

matières plastiques, revêtements

1,0

 

 

 

le 31 décembre 2031

0928

 

51240-95-0

 

peroxynéodécanoate de 1,1,3,3-tétraméthylbutyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Dosage maximal = 0,06 % (m/m).

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0929

 

9084-06-4

 

sel de sodium du produit de condensation de l’acide naphtalènesulfonique avec le formaldéhyde

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

(15)

Uniquement dans les produits frittés.

le 31 décembre 2037

0930

 

7697-37-2

 

acide nitrique

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements

5,0

 

 

 

le 31 décembre 2031

0931

 

26530-20-1

 

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

autre (conservateur pour le stockage en pot)

caoutchoucs

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe I, sections 3.4 et 4.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

0932

 

8012-95-1

8042-47-5

 

huile de paraffine

additif

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0933

 

614-45-9

 

perbenzoate de tert-butyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0934

 

15520-11-3

 

peroxydicarbonate de di(4-tert.butyl-cyclohexyle)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, revêtements

0,1

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0935

 

16111-62-9

 

peroxydicarbonate de bis(2-éthylhexyle)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0936

 

26322-14-5

 

peroxydicarbonate de dicétyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0937

 

53220-22-7

 

peroxydicarbonate de dimyristyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Pas de peroxyde à la surface du produit.

le 31 décembre 2031

0938

 

927-07-1

 

peroxypivalate de tert-butyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0939

 

3006-82-4

 

2-éthylperoxyhexanoate de tert-butyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0940

 

7775-27-1

 

peroxodisulfate de disodium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0941

 

26748-41-4

 

peroxynéodécanoate de tert-butyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0942

 

7727-21-1

 

peroxodisulfate de dipotassium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0943

 

68610-06-0

 

phénols butylés, isobutylés ou octylés

additif

caoutchoucs

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2028

0944

 

61788-44-1

 

phénols styrénés

additif

caoutchoucs, revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0945

 

936-49-2

 

2-phénylimidazole

monomère ou autre substance réactive

revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0946

 

104-49-4

 

1,4-diisocyanate de phénylène

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2031

0947

 

7774-80-3

 

phényl-o-tolyl-phénylènediamine

additif

caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

0948

 

126-73-8

 

phosphate de tributyle

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0949

 

10294-56-1

 

acide phosphoreux

additif

caoutchoucs

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

0950

 

54771-30-1

 

dinonylphényl-bis-(nonylphényl) phosphite

additif

matières plastiques

300

 

 

 

le 31 décembre 2028

0951

 

84-61-7

 

phtalate de dicyclohexyle

additif

matières plastiques

300

 

 

Dose maximale = 5 % (m/m) en tant que somme de tous les phtalates.

le 31 décembre 2028

0952

 

110-85-0

 

pipérazine

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, caoutchoucs

75

 

 

 

le 31 décembre 2028

0953

 

9003-01-4

 

acide polyacrylique

additif

caoutchoucs

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2031

0954

 

9003-29-6

 

polybutène

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs, lubrifiants

 

 

 

Masse moléculaire supérieure à 1 000 Da.

le 31 décembre 2034

0955

 

68937-10-0

 

polybutène, hydrogéné

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

lubrifiants

 

 

 

Masse moléculaire supérieure à 1 000 Da.

le 31 décembre 2037

0956

 

68132-00-3

 

polycyclopentadiène

monomère ou autre substance réactive (résine)

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0957

 

 

 

polyéthylèneamine

additif

matières plastiques, revêtements

 

 

 

Pour le polypropylène en tant qu’agent d’ancrage: ≤ 0,05 μg/dm2 à condition que le produit ne rejette pas d’éthylèneimine.

le 31 décembre 2031

0958

 

 

 

polyéthylène aminostéaramide éthylsulfate

additif

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0959

 

28208-80-2

 

sel de zinc de poly(éthylène-co-acrylate)

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(21)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2037

0960

 

9005-07-6

 

dioléate de polyéthylèneglycol

additif

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

0961

 

9003-27-4

 

polyisobutène

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif (polymérique) pour les caoutchoucs

matières plastiques, caoutchoucs, lubrifiants

 

 

 

Masse moléculaire supérieure à 1 000 Da.

le 31 décembre 2037

0962

 

 

 

poly(styrène-co-maléique anhydride)

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0963

 

9002-84-0

 

polytétrafluoroéthylène

additif (polymérique)

revêtements, lubrifiants, silicones

2,5 – pour le tétrafluoroéthylène résiduel

 

(38)

 

le 31 décembre 2028

0964

 

25498-06-0

 

polyvinyle cyclohexane

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0965

 

 

 

poly(éther méthylvinylique)

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

0966

 

35674-65-8

 

N,N''-1,3-propanediyl bis-(N'-octadecylurea)

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0967

 

108-32-7

 

carbonate de propylène

auxiliaire de production de polymères

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0968

 

122-62-3

 

sébaçate de bis(2-éthylhexyle)

additif (polymérique)

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0969

 

52829-07-9

 

sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyle)

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, lubrifiants

300

 

 

 

le 31 décembre 2031

0970

 

 

 

aluminate de sodium

additif

revêtements

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

0971

 

149-44-0

 

hydroxyméthanesulfinate de sodium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

 

Dosage maximal = 0,07 % (m/m).

le 31 décembre 2031

0972

 

 

 

stéaroyl-palmitoyl-benzoyl-méthane

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0973

 

68442-68-2

 

styrène, produit de réaction avec la diphénylamine

additif

caoutchoucs

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0974

 

126-33-0

 

sulfolane

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0975

 

7446-09-5

 

dioxyde de soufre

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0976

 

10591-85-2

 

disulphate de tétrabenzylthiuram

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

0977

 

5593-70-4

 

titanate de tétrabutyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

0978

 

97-77-8

 

disulfure de tetraéthylthiurame

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

0979

 

811-97-2

 

1,1,1,2-tétrafluoroéthane

additif

matières plastiques

 

 

(38)

Dosage maximal = 2,2 % (m/m).

le 31 décembre 2028

0980

 

3064-73-1

 

disulfure de tétraisobutylthiurame

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

0981

 

126-86-3

 

2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dosage maximal = 0,1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

0982

 

137-26-8

 

disulfure de tétraméthylthiurame

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

0983

 

97-74-5

 

monosulfure de tétraméthylthiurame

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

0984

 

26471-62-5

 

diisocyanate de toluène

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2031

0985

 

104-15-4

 

acide p-toluènesulfonique

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

0,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

0986

 

93-69-6

 

o-tolybiguanidine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0987

 

1025-15-6

 

isocyanurate de triallyle

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0988

 

28807-72-9

 

diisocyanate de tricyclododecane

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

0989

 

90-72-2

 

2,4,6-tris(diméthylaminométhyl)phénol

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

0990

 

78-40-0

 

phosphate de triéthyle

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements

375

 

 

 

le 31 décembre 2031

0991

 

7718-98-1

 

chlorure de vanadium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

Pour le vanadium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

0992

 

11099-11-9

 

oxyde de vanadium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

Pour le vanadium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

0993

 

88-12-0

 

vinylpyrrolidone

monomère

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

0994

 

14726-36-4

 

diéthyldithiocarbamate de zinc

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

0995

 

136-23-2

 

dibutyldithiocarbamate de zinc

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

0996

 

14324-55-1

 

diéthyldithiocarbamate de zinc

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

0997

 

137-30-4

 

diméthyldithiocarbamate de zinc

auxiliaire de polymérisation

autre (conservateur pour le stockage en pot)

caoutchoucs, revêtements

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe I, sections 3.4 et 4.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

0998

 

136-53-8

 

bis(2-éthylhexanoate) de zinc

monomère ou autre substance réactive

silicones

 

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 15 g/kg.

le 31 décembre 2031

0999

 

53801-45-9

 

oxyde de zirconium

additif

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

Pour le zirconium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1000

 

1068-27-5

 

2,5-bis(tert-butylperoxy)-2,5-diméthyl-3-hexyne

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

1001

 

1071-93-8

 

dihydrazide d’acide adipique

monomère ou autre substance réactive

revêtements

2,5

hydrazine MTCtap = 0,1 μg/l – à contrôler par des analyses.

 

Uniquement dans les revêtements en poudre.

le 31 décembre 2034

1002

 

1338-23-4

 

peroxyde de 2-butanone

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

1003

 

13822-56-5

 

3-(triméthoxysilyl)propylamine

monomère ou autre substance réactive

revêtements

85 – exprimée en silicone.

 

 

À utiliser uniquement dans les revêtements en phase gazeuse sur les silicones, à une température ne dépassant pas 400 °C; le rapport Si/N dans la couche devrait être au moins égal à 11.

le 31 décembre 2031

1004

 

14024-18-1

 

acétylacétonate, sel de fer

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, revêtements

2,5

 

 

Dosage maximal = 0,01 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1005

 

1503-48-6

 

quino [2, 3-b]acridine-6,7,13,14(5H,12H)-tétrone (quinacridinone quinone, QAQ)

additif

matières plastiques

2,0

 

 

Pureté: ≥ 90 % de QAQ.

Nanomatériau spécifique (plus de 50 % de particules comprises entre 1 nm et 100 nm) dans une seule dimension des particules (plaques).

le 31 décembre 2031

1006

 

22288-41-1

 

peroxypivalate de 1,1,3,3-tétraméthylbutyle

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

1,0

 

 

Dosage maximal = 0,007 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1007

 

24748-23-0

 

3,6,9-triéthyl-3,6,9-triméthyl-1,2,4,5,7,8-hexoxonane

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Dosage maximal = 0,05 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1008

 

29240-17-3

 

2,2-diméthyl-propaneperoxoate de (1,1-diméthylpropyle)

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Dosage maximal = 0,2 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1009

 

37187-22-7

 

peroxyde d’acétylacétone

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1010

 

681-84-5

 

orthosilicate de tétraméthyle

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

Uniquement dans les revêtements en phase gazeuse sur les silicones.

le 31 décembre 2031

1011

 

94-96-2

 

2-éthyl-1,3-hexanediol

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

1012

 

3851-87-4

 

di(3,5,5-triméthylhexanoyl)peroxyde

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements, silicones

0,1

 

 

Dosage maximal = 0,2 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1013

 

68928-76-7

 

dinéodécanoate de diméthylétain

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

(9)

Matières plastiques: dosage maximal = 0,12 % (m/m).

Caoutchoucs, revêtements: dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1014

231-765-0

7722-84-1

 

peroxyde d’hydrogène

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

1015

 

80-15-9

 

hydroperoxyde de cumène

monomère ou autre substance réactive (agent de réticulation incorporé dans le polymère)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

0,1

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1016

236-050-7

13122-18-4

 

acide 3,5,5-triméthylhexanoïque, ester tert-butylique

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

0,1

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1017

246-619-1

25103-58-6

 

tert-dodécanethiol

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Matières plastiques: dosage maximal = 0,7 % (m/m).

Caoutchoucs: dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1018

231-786-5

7727-54-0

 

persulfate d’ammonium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

0,1

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1019

 

7705-07-9

 

trichlorure de titane

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1020

203-650-5

109-13-7

 

tert-butyl peroxyisobutyrate

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1021

203-710-0

109-83-1

 

2-méthylaminoéthanol

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1022

203-874-3

111-48-8

 

thiodiglycol

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1023

 

112-55-0

 

1-dodécanethiol

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1024

 

114-83-0

 

acétophénylhydrazine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2028

1025

204-469-4

121-44-8

 

triéthylamine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

1026

204-709-8

124-68-5

 

2-amino-2-méthylpropanol

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1027

236-740-8

13472-08-7

 

2,2’-azobis(2-méthylpropionitrile)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1028

 

13476-99-8

 

acétylacétonate de vanadium (III)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1029

 

14666-78-5

 

peroxydicarbonate de diéthyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1030

205-769-8

150-76-5

 

4-méthoxyphénol

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1031

 

16066-38-9

 

peroxydicarbonate de di-n-propyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1032

240-344-0

16215-49-9

 

peroxydicarbonate de dibutyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1033

218-880-1

2273-43-0

 

butylhydroxyoxostannane

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1034

 

22743-71-1

 

1,1-bis(t-hexyperoxy)cyclohexane

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2028

1035

252-091-3

34562-31-7

 

3,5-diéthyl-1,2-dihydro-1-phényl-2-propylpyridine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1036

224-305-5

4297-95-4

 

phénylphosphinate de sodium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1037

226-218-8

5329-14-6

 

acide sulfamidique

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1038

208-778-5

541-41-3

 

chloroformiate d’éthyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1039

210-036-0

603-35-0

 

triphénylphosphine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1040

270-877-4

68479-98-1

 

diéthylméthylbenzènediamine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1041

200-915-7

75-91-2

 

hydroperoxyde de tert-butyle

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2028

1042

231-780-2

7727-18-6

 

oxyde de trichlorure de vanadium

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1043

201-321-0

81-07-2

 

1,1-dioxyde de 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1044

212-791-1

870-08-6

 

oxyde de dioctylétain

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1045

 

92-84-2

 

phénothiazine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1046

202-443-7

95-71-6

 

2-méthylhydroquinone

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1047

202-805-4

99-97-8

 

N,N-diméthyl-p-toluidine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1048

 

111-70-6

 

1-heptanol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1049

 

112-53-8

 

dodécane-1-ol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1050

 

8002-11-7

 

huile de pavot

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1051

 

8024-09-7

 

huile de noix

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1052

 

109-52-4

 

acide valérique

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1053

 

111-27-3

 

hexane-1-ol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1054

 

112-72-1

 

1-tétradécanol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1055

 

112-92-5

 

octadécane-1-ol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1056

 

163149-29-9

 

poly-alpha-oléfines dérivées du 1-dodécène et du 1-octène

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

lubrifiants

 

 

 

Masse moléculaire moyenne au moins égale à 440 Da. Viscosité à 100 °C au moins égale à 3,8 cSt (3,8 × 10-6 m2/s). Auxiliaires de production de polymères et additifs: moins de 0,02 % (m/m) dans le polymère.

le 31 décembre 2037

1057

 

219756-63-5

 

sodium-alpha-C11-alcohol-heptaglycol éther-omega-sulfate

auxiliaire de polymérisation

revêtements

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

1058

 

25038-74-8

 

polylaurolactame

auxiliaire de production de polymères

additif

lubrifiants

250 - pour le laurolactame

 

 

Oligomères d’une masse moléculaire < 1 000 Da: maximum 2 %

le 31 décembre 2037

1059

 

68071-15-8

 

butanediol oléate, éthoxylé

autre (auxiliaire de fabrication)

caoutchoucs

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

1060

 

68132-21-8

 

huile de périlla

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1061

 

68439-49-6

 

polyéthylène glycol (EO = 2-6) monoalkyl(C16-C18)éther

additif

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2028

1062

 

69011-36-5

 

isotridécanol, éthoxylé

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

90

 

 

Niveau maximal de résidus: 0,2 mg d’oxyde d’éthylène par kg de polymère.

le 31 décembre 2031

1063

 

8001-21-6

 

huile de tournesol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1064

 

8001-23-8

 

huile de carthame

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1065

 

8001-26-1

 

huile de lin

monomère ou autre substance réactive

additif

caoutchoucs, revêtements

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1066

 

8001-29-4

 

huile de graines de coton

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1067

 

8001-30-7

 

huile de maïs

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1068

 

8001-31-8

 

huile de coco

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1069

 

8001-78-3

 

huile de ricin, hydrogénée

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1070

 

8002-26-4

 

tall oil

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1071

 

8008-74-0

 

huile de sésame

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1072

 

8015-74-5

 

huile de faîne

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1073

 

8016-13-5

 

huile de poisson

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1074

 

8016-24-8

 

huile de chanvre

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1075

 

8016-49-7

 

huile de pépins de courge

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1076

 

89-05-4

 

acide pyromellitique

monomère ou autre substance réactive

revêtements

2,5 – exprimée comme la somme de l’acide pyromellitique et de l’anhydride pyromellitique

 

 

 

le 31 décembre 2031

1077

 

9003-17-2

 

polybutadiène

additif

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

Masse moléculaire > 1 000 Da.

le 31 décembre 2037

1078

 

9003-31-0

 

polyisoprène

additif

caoutchoucs

 

 

 

Masse moléculaire > 1 000 Da.

le 31 décembre 2037

1079

 

9004-96-0

 

polyéthylène glycol mono oléate

additif

revêtements

 

 

 

La restriction est couverte au moyen du paramètre suivant: TOC < 0,5 mg/l.

le 31 décembre 2028

1080

 

 

 

1,1,3-tris-(2-méthyl-4-di-tridécylphosphite-5-tert-butyl-phényl)-butane additionné de diphénylphosphite

additif

matières plastiques

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

Pour le polyéthylène et le polypropylène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 5 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1081

 

504-60-9

 

1,3-pentadiène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1082

 

513-85-9

 

2,3-butanediol

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1083

 

 

 

1,4-dihydro-2,6-diméthyl-3,5-dicarbododécyloxy-pyridine

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le PVC et ses copolymères, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 3 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1084

 

 

 

1-hydro-pentafluoropropène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(38)

 

le 31 décembre 2028

1085

 

 

 

2-tert-butyl-4-hydroxyanisole

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1086

 

 

 

3-tert-butyl-4-hydroxyanisole

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1087

 

 

 

2,4’-diphénylméthane-diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

5,0 - exprimée en amines aromatiques primaires.

 

(16)

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1088

 

 

 

2,6’-diphénylméthane-diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

5,0 - exprimée en amines aromatiques primaires.

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2028

1089

213-593-8

992-55-2

 

4,4'-[[6-(octylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diyl]bis(oxy)]bis[2,6-di-tert-butylphénol]

additif

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1090

202-918-9

101-14-4

 

3,3’-dichloro-4,4’-diamino-diphénylméthane

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

5,0 - exprimée en amines aromatiques primaires.

 

 

 

le 31 décembre 2028

1091

212-677-1

843-55-0

 

4,4’-dioxydiphényl-1,1’-cyclohexane

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1092

204-279-1

118-82-1

 

4,4’-méthylène-bis-(2,6-di-tert-butylphénol)

additif

matières plastiques

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2031

1093

204-124-8

116-09-6

 

1-hydroxypropane-2-one

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1094

205-617-0

144-15-0

 

acétyl-tri-2-éthylhexyl-citrate

additif

matières plastiques

150

 

 

 

le 31 décembre 2031

1095

201-066-5

77-89-4

 

citrate d’acétyle triéthyle

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1096

203-470-7

107-18-6

 

alcool allylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1097

211-546-6

661-19-8

 

alcool béhénique

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1098

-

217-576-6

21112-45-8

1892-29-1

 

mélange de crotonate d’éthyle bêta-amino et de 2,2’-hydroxy diéthylènesulfure

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le PVC rigide et ses copolymères, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 20 000  mg/kg en tout.

le 31 décembre 2028

1099

 

 

 

bis-2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-5-méthyl-2-hydroxybenzylphényl) téréphthalate

additif

matières plastiques

 

 

(27)

Pour le polyéthylène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 150 mg/kg.

Pour le polypropylène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 000  mg/kg.

Pour le polystyrène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 500 mg/kg.

le 31 décembre 2028

1100

201-624-8

85-70-1

 

phtalate de butoxycarbonylméthyle et de butyle

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1101

201-784-9

87-92-3

 

tartrate de butyle

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1102

269-637-1

68308-22-5

 

montanate de calcium

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1103

221-941-5

3287-12-5

 

thiodipropionate de dicétyle

additif

caoutchoucs

 

 

(14)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 5 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1104

 

 

 

chlorure de cétylpyridinium

additif

matières plastiques

 

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 4 000  mg/kg.

le 31 décembre 2031

1105

 

 

 

paraffine chlorée

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1106

 

 

 

polyéthylène chloré

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1107

 

 

 

caoutchouc chloré

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1108

 

 

 

chloroéthylvinylacétate

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1109

203-799-6

110-75-8

 

oxyde de 2-chloroéthyle et de vinyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1110

 

68037-39-8

 

polyéthylène chlorosulphonique

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1111

215-607-8

1333-82-0

 

anhydride chromique

additif

matières plastiques

 

 

Pour le chrome, se référer à l’annexe V.

À utiliser comme agent d’ancrage dans le polytétrafluoroéthylène sur l’aluminium ou le verre.

le 31 décembre 2028

1112

 

491589-22-1

 

acide cis1,2-cyclohexanedicarboxylique, sel de calcium

additif

matières plastiques

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

1113

 

27253-31-2

 

néodécanoate de cobalt

additif

matières plastiques

2,5 - exprimée en acide néodécanoïque.

 

(46)

Pour le cobalt, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1114

 

 

 

produit de condensation de l’aldéhyde hexylcinnamique et de l’hexaméthylènediamine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1115

 

 

 

produit de condensation de l’alcool n-dodécylique avec l’oxyde d’éthylène

additif

matières plastiques

 

 

 

À utiliser comme agent antistatique dans les résines polyoléfines, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1116

 

 

 

produits de condensation du formaldéhyde avec la mélamine

additif

matières plastiques

 

 

(15)

 

le 31 décembre 2028

1117

 

 

 

produits de condensation du formaldéhyde avec l’urée

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(15)

 

le 31 décembre 2028

1118

 

 

 

produits de condensation du sorbitol et/ou de l’oxyde d’éthylène

additif

matières plastiques

 

 

 

À condition que le produit ne rejette pas d’éthylène glycol.

le 31 décembre 2028

1119

 

 

 

copolymère de méthacrylate de méthyle et de divinylbenzène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1120

 

 

 

copolymère de méthacrylate de méthyle et de styrène, de divinylbenzène et de 1,3-butylène glycol diméthacrylate

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1121

 

 

 

copolymère de méthacrylate de méthyle-butadiène-styrène-divinylbenzène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1122

 

54453-03-1

 

éthylène-diamine-tétra-acétate de cuivre

additif

matières plastiques

 

EDTA MTCtap = 60 μg/l.

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1123

630-372-5

73728-37-7

 

caoutchouc cyclisé

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1124

203-630-6

108-93-0

 

cyclohexanol

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1125

226-733-8

5459-93-8

 

cyclohexyléthylamine

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1126

-

29965-97-7

 

cyclooctadiène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1127

 

 

 

cyclopentadiène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1128

248-523-5

27554-26-3

 

phtalate de diisooctyle

additif

matières plastiques

 

 

 

Quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1129

236-445-4

13372-18-4

 

phtalate de dicethyle

additif

matières plastiques

75

 

 

Pour le PVC rigide, quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1130

237-971-7

14117-96-5

 

phtalate de distéaryle

additif

matières plastiques

75

 

 

Pour le PVC rigide, quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1131

 

 

 

diéthoxydihydroquinone

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

50

Phénols MTCtap = 50 μg/l.

 

 

le 31 décembre 2028

1132

 

 

 

phtalate de diéthyle

additif

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

Quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2031

1133

205-450-3

141-04-8

 

adipate de diisobutyle

additif

matières plastiques, caoutchoucs

150

 

 

 

le 31 décembre 2031

1134

247-977-1

26761-40-0

 

phtalate de di-isodécyle

additif

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

Quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1135

204-212-6

117-82-8

 

phtalate de di-méthoxyéthyle

additif

matières plastiques

 

 

 

Quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1136

 

 

 

esther diméthylique d’acide succinique polycondensé avec du 2-(4-hydroxy-2,2,6,6-tétraméthyl-1-pipéridyl)-éthanol

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le polyéthylène, quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 3 000  mg/kg.

Pour le polypropylène, quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 5 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1137

248-765-1

27987-25-3

 

phtalate de diméthylcyclohexyl

additif

matières plastiques

 

 

 

Quantité résiduelle maximale de la somme de tous les phtalates dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2031

1138

 

 

 

diméthylphénylthiuram

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2028

1139

203-664-1

109-31-9

 

di-n-hexylazélate

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1140

202-577-6

97-39-2

 

1,3-di-o-tolylguanidine

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1141

 

 

 

colophane disproportionnée

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1142

 

 

 

distéaryl-(4-hydroxy-3-méthyl-5-tert-butyl)-benzyl-malonate

additif

matières plastiques

 

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 5 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1143

201-555-3

84-72-0

 

phtalate d’éthoxycarbonylméthyle et d’éthyle

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1144

 

106-90-1

 

acrylate de 2,3-époxypropyle

additif

caoutchoucs

 

 

(21)

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1145

 

 

 

polyéthylène à haute, moyenne et basse densité

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1146

 

 

 

résine de polycyclopentadiène hydrogénée

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1147

 

 

 

alcool isodécylique

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1148

 

 

 

lauryldithiopropionate

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1149

 

12068-40-5

 

silicate de lithium aluminium (2:1:1)

additif

matières plastiques

 

 

Pour l’aluminium et le lithium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1150

 

 

 

résines de mélamine modifiées par de l’alcool butylique

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

Pour les peintures et les vernis.

le 31 décembre 2028

1151

 

694-91-7

 

5-méthylène-2-norbornène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1152

639-976-3

68441-63-4

 

méthyle hydroxyéthyle cellulose

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1153

-

51064-12-1

 

méthylpentadiène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1154

 

 

 

phtalate de n-décyle n-octyle

additif

matières plastiques

 

 

(25)

(27)

 

le 31 décembre 2028

1155

 

 

 

phtalate de di-n-décyle

additif

matières plastiques

 

 

(25)

(27)

 

le 31 décembre 2031

1156

 

 

 

monolaurate de triéthanolamine

additif

matières plastiques

 

 

 

À utiliser comme agent antistatique dans les polyoléfines, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 3 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1157

200-820-0

74-89-5

 

monométhylamine

additif

matières plastiques

2,5

 

 

Utilisé avec du carbonate de diméthyle dans la fabrication de polyméthacrylate modifié.

le 31 décembre 2031

1158

260-982-3

57843-53-5

 

N,N,N',N'-tétrakis (2-hydroxypropyl)-adipamide

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Pour la fabrication de dispersions de polymères de polyoléfines fonctionnalisées avec des groupements acrylique et/ou anhydride, utilisées comme revêtements sur du métal, à un taux d’utilisation inférieur ou égal à 6 % du poids sec de la dispersion.

le 31 décembre 2031

1159

 

 

 

N-octadécyl-bêta (4’-hydroxy-3,5-di-tert-butylényl)-propionate

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1160

230-451-0

7144-65-2

 

ortho-diphénylglycidyl éther

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour les films à base de copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 3 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1161

241-313-4

17281-74-2

 

palmitoyl-benzoyl-méthane

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le PVC rigide et ses copolymères, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 5 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1162

204-259-2

118-55-8

 

salicylate de phényle

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1163

 

70750-58-2

 

poly(β-pinène)

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1164

 

 

 

téréphtalate de polybutylène

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1165

 

 

 

polychlorotrifluoroéthylène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(38)

 

le 31 décembre 2028

1166

 

 

 

polyester d’acide adipique et d’éthylène glycol

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2028

1167

607-461-2

24938-37-2

 

polyéthylène adipate

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1168

 

9004-99-3

 

polyéthylène glycol monostéarate

additif

matières plastiques

 

 

(2)

À condition que le produit ne rejette pas de monoéthylène glycol ou de diéthylène glycol.

le 31 décembre 2037

1169

 

 

 

polyéthylène glycol téréphtalate

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2028

1170

 

36221-42-8

 

polyadipate de propylene

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1171

 

9003-20-7

 

acétate polyvinylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1172

 

 

 

butyral de polyvinyle

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1173

 

 

 

polychlorure de vinyle

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1174

 

 

 

éther éthylique polyvinylique

additif

matières plastiques, colles, revêtements

 

 

 

Viscosité entre 0,5 et 0,8 cP à 1 % dans du benzène à 20 °C.

le 31 décembre 2028

1175

 

9003-44-5

 

éther isobutylique polyvinylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1176

 

 

 

tert-butyl éther polyvinylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1177

 

9002-85-1

 

chlorure de polyvinylidène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1178

 

 

 

sel de potassium de l’acide maléique estérifié avec de l’alcool cétylique

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1179

 

 

 

produit de réaction du 4-méthylphénol avec le dicyclopentadiène et alkylation ultérieure par l’isobutyle

additif

caoutchoucs

1500

 

 

 

le 31 décembre 2028

1180

 

 

 

produit de réaction du N-phényl-N'-(1-3-diméthylbutyl)p-phénylènediamine et du tert-C10-C13 glycidyl thioéther avec une majorité en C12

additif

caoutchoucs

1,0 - exprimée en amines aromatiques primaires.

 

 

Dosage maximal = 2,4 % (m/m).

Uniquement pour les durées de contact ne dépassant pas 10 minutes et les températures inférieures ou égales à 40 °C.

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1181

268-213-3

68037-49-0

 

sulfonate d’alkyle (C10-C18) de sodium

additif

matières plastiques

 

 

 

À utiliser comme agent antistatique dans le PVC, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 15 000  mg/kg.

À utiliser comme agent antistatique dans le polystyrène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 25 000  mg/kg.

À utiliser comme agent émulsifiant dans le PVC et ses copolymères, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 20 000  mg/kg.

À utiliser comme agent émulsifiant dans le polystyrène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 50 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1182

209-406-4

577-11-7

 

dioctyl sulfosuccinate de sodium

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le polyéthylène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 10 000  mg/kg.

le 31 décembre 2031

1183

 

 

 

dodécylbenzènesulfonate de sodium

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour les joints et mastics, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 20 000  mg/kg.

le 31 décembre 2031

1184

 

29704-46-9

 

sulforicinate de sodium

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1185

205-481-2

205-777-1

141-33-3

150-88-9

 

butyl xanthogénate de sodium

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

 

le 31 décembre 2028

1186

 

 

 

butyl xanthogénate de zinc

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1187

205-440-9

140-90-9

 

éthyl xanthogénate de sodium

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

 

le 31 décembre 2031

1188

 

 

 

éthyl xanthogénate de zinc

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1189

 

 

 

isopropyl xanthogénate de sodium

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

 

le 31 décembre 2028

1190

 

 

 

isopropyl xanthogénate de zinc

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1191

 

 

 

méthyl xanthogénate de sodium

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

 

le 31 décembre 2028

1192

 

 

 

méthyl xanthogénate de zinc

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1193

 

 

 

pentaméthylène xanthogénate de sodium

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

 

le 31 décembre 2028

1194

 

 

 

pentaméthylène xanthogénate de zinc

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

(47)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1195

 

 

 

dibutyldithiocarbamate de sodium

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

1196

 

 

 

dibutyldithiocarbamate de zinc

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1197

 

 

 

dibutyldithiocarbamate de cuivre

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1198

 

 

 

diéthyldithiocarbamate de sodium

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

1199

 

13681-87-3

 

diéthyldithiocarbamate de cuivre

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1200

 

 

 

diméthyldithiocarbamate de sodium

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

1201

 

137-29-1

 

diméthyldithiocarbamate de cuivre

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1202

 

 

 

éthylphényldithiocarbamate de sodium

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2028

1203

238-677-1

14634-93-6

 

éthylphényldithiocarbamate de zinc

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1204

 

 

 

éthylphényldithiocarbamate de cuivre

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1205

 

13878-54-1

 

pentaméthylènedithiocarbamate de zinc

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1206

 

 

 

pentaméthylènedithiocarbamate de cuivre

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1207

232-360-1

8007-43-0

 

sesquioléate de sorbitan

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1208

229-781-8

6729-96-0

 

stéaryl dithiopropionate

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1209

 

 

 

stéaryl-(3,5-diméthyl-4-hydroxy-benzyl)thioglycolate

additif

matières plastiques

 

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 5 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1210

202-387-3

95-05-6

 

monosulfure de tétraéthylthiurame

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2028

1211

203-841-3

111-17-1

 

acide thiodipropionique

additif

caoutchoucs

 

 

(14)

 

le 31 décembre 2031

1212

 

 

 

triacétine

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1213

201-071-2

77-94-1

 

citrate de tributyle

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1214

 

 

 

diphosphite de tris-(2,4-di-tert-butyl phényl)

additif

caoutchoucs

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2028

1215

 

1184-84-5

 

acide vinylsulfonique

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1216

 

 

 

amide vinylsulfonique

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1217

232-723-4

9010-69-9

 

résinate de zinc

additif

matières plastiques

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1218

 

78-67-1

 

2,2’-azobis(isobutyronitrile)

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

 

Dosage maximal = 0,2 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1219

 

2372-21-6

 

carbonate d’isopropyle tert-butylperoxy

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

0,1

 

 

Dosage maximal = 0,5 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1220

 

111-92-2

 

di-n-butylamine

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

1,0

 

 

 

le 31 décembre 2031

1221

 

113693-69-9

 

tétraméthyl-bis(4-hydroxyphenyl)méthane (TMBPF), produit de réaction avec l’épichlorohydrine

(= TMBPF-éther diglycidyl ou TMBPF-DGE)

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

épichlorhydrine MTCtap = 0,1 μg/l.

(48)

(49)

 

le 31 décembre 2028

1222

 

3844-45-9

 

Colorant alimentaire bleu C.I. no 2 (ou: triarylméthane; C.I. 42090)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1223

 

1934-21-0

 

Colorant alimentaire jaune C.I. no 4 (ou: tartrazine (E102); C.I. 19140)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1224

 

12227-89-3;

1317-61-9

 

Pigment noir C.I. no 11 (ou: oxyde de fer noir; C.I. 77499)

additif

tous

 

 

Pour le fer, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1225

 

68186-91-4

 

Pigment noir C.I. no 28 (ou: chromite de cuivre; C.I. 77428)

additif

tous

 

 

Pour le chrome et le cuivre, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1226

 

12062-81-6

 

Pigment noir C.I. no 33 (ou: trioxyde de fer et de manganèse; C.I. 77537)

additif

tous

 

 

Pour le fer et le manganèse, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1227

 

147-14-8

 

Pigment bleu C.I. no 15 (ou: bleu de phthalocyanine (dont 15:1, 15:2, 15:3, 15:4); C.I. 74160)

additif

tous

 

 

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1228

 

1345-16-0

 

Pigment bleu C.I. no 28 (ou: aluminate de cobalt; C.I. 77346)

additif

tous

 

 

Pour l’aluminium et le cobalt, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1229

 

57455-37-5

 

Pigment bleu C.I. no 29 (ou: bleu outremer; C.I. 77007)

additif

tous

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1230

 

68187-11-1

 

Pigment bleu C.I. no 36 (ou: chromite de cobalt; C.I. 77343)

additif

tous

 

 

Pour l’aluminium, le chrome et le cobalt, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1231

 

68412-74-8

 

Pigment bleu C.I. no 74 (ou: silicate de zinc et de cobalt; C.I. 77366)

additif

tous

 

 

Pour le cobalt et le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1232

 

12068-86-9

 

Pigment brun C.I. no 11 (ou: ferrite de magnésium; C.I. 77495)

additif

tous

 

 

Pour le fer, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1233

 

68186-90-3

 

Pigment brun C.I. no 24 (ou: jaune de chrome-antimoine-titane; C.I. 77310)

additif

tous

 

 

Pour l’antimoine et le chrome, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1234

 

12737-27-8

 

Pigment jaune C.I. no 29 (ou: oxyde de chrome et de fer; C.I. 77500)

additif

tous

 

 

Pour le chrome et le fer, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1235

 

1308-38-9

 

Pigment vert C.I. no 17 (ou: trioxyde de dichrome; C.I. 77288)

additif

tous

 

 

Pour le chrome, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1236

 

1328-53-6

 

Pigment vert C.I. no 7 (ou: vert de phtalocyanine; C.I. 74260)

additif

tous

 

 

Pour le cuivre, se référer à l’annexe V.

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1237

 

3520-72-7

 

Pigment orange C.I. no 13 (ou: diazo; C.I. 21110)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1238

 

1309-37-1

 

Pigment rouge C.I. no 101 (ou: oxyde de fer (III); C.I. 77491)

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1239

 

12656-85-8

 

Pigment rouge C.I. no 104 (ou: chromate/molybdate/sulfate de plomb; C.I. 77605)

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1240

 

3049-71-6

 

Pigment rouge C.I. no 178 (ou: rouge de perylène)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1241

 

40618-31-3

82643-43-4

 

Pigment rouge C.I. no 214 (ou: azo de condensation)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1242

 

52238-92-3

 

Pigment rouge C.I. no 242 (ou: azo de condensation; C.I. 20067)

additif

tous

 

 

(38)

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1243

 

43035-18-3

 

Pigment rouge C.I. no 247 (ou: monoazoïque; C.I. 15915)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1244

 

6358-87-8

 

Pigment rouge C.I. no 38 (ou: diazoïque; C.I. 21120)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1245

 

5281-04-9

 

Pigment rouge C.I. no 57:1 (D & C Red 7) (ou: monoazoïque; C.I. no 15850:1)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1246

 

12769-96-9

 

Pigment violet C.I. no 15 (ou: violet outremer; C.I. 77007)

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1247

 

6358-30-1

 

Pigment violet C.I. no 23 (ou: oxazine; C.I. 51319)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1248

 

1345-05-7

 

Pigment blanc C.I. no 5 [ou: lithopone (précipité de sulfure de zinc et de sulfate de baryum); C.I. 77115]

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1249

 

5590-18-1

 

Pigment jaune C.I. no 110 (ou: aminocétone; C.I. 56280)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1250

269-103-8

68187-51-9

 

Pigment jaune C.I. no 119 (ou: ferrite de zinc; C.I. 77496)

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1251

603-331-4

129423-54-7

 

Pigment jaune C.I. no 191 (ou: monoazo; C.I. 18795)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1252

232-353-3

8007-18-9

 

Pigment jaune C.I. no 53 (ou: nickel-titane-antimoine; C.I. 77788)

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1253

 

6528-34-3

 

Pigment jaune C.I. no 65 (ou: monoazo; C.I. 11740)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1254

 

8005-02-5

 

Solvant noir C.I. no 7 (ou: azine; C.I. 50415:1)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1255

201-353-5

81-48-1

 

Solvant violet C.I. no 13 (ou: anthraquinone; C.I. 60725)

additif

tous

 

 

 

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1256

 

109-58-0

 

acide carbamique (2-aminoéthyl)

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

À utiliser uniquement dans les élastomères ayant du fluorure de vinylidène comme monomère.

Quantité maximale résiduelle dans le matériau final (QM) = 30 g/kg.

le 31 décembre 2028

1257

 

36-86-8

 

1,1-bis(tert-butylperoxy)cyclohexane

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

1258

 

95-35-2

 

1,3-bis(2-benzothiazolylmercaptomethyl)urée

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1259

 

2212-81-9

 

1,3-bis(tert-butylperoxyisopropyl)benzène

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

0,1

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1260

 

105-55-5

 

1,3-diéthyl thiourée

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1261

 

7691-02-3

 

tétraméthyl-1,3-divinyldisilazane

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1262

 

102-78-3

 

2-(2,6-diméthylmorpholinothio) benzothiazole

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(43)

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1263

 

102-77-2

 

2-(morpholinothio)benzothiazole

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

150

 

(43)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 30 g/kg.

le 31 décembre 2031

1264

 

87-97-8

 

2,6-di-tert-butyl-4-(méthoxyméthyl)phénol

additif

caoutchoucs

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1265

 

2668-47-5

 

2,6-di-tert-butyl-4-phénylphénol

additif

caoutchoucs

 

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1266

 

95-30-7

 

sulfate de 2-benzothiazyl-N,N-diethylthiocarbamyl

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(43)

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1267

 

96-45-7

 

2-mercaptoimidazoline

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

2,5

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 30 g/kg.

le 31 décembre 2028

1268

 

26511-61-5

 

acide 3,3-bis(tert-butylperoxy)butanoïque, ester n-butylique

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1269

 

19262-37-4

 

4,4’-bis(aminocyclohexyl)méthane carbamate

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1270

 

101-70-2

 

4,4’-diméthoxydiphénylamine

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1271

 

95-80-7

 

4-méthyl-m-phénylènediamine

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1272

 

15570-10-2

 

4-tert-butyl-2-méthylthiophénol

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1273

 

4545-30-6

 

sel de zinc de 4-tert-butylthiophénol

additif

caoutchoucs

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1274

 

140-04-5

 

acide ricinoléique, ester butylique

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1275

 

141-17-3

 

ester d’acide adipique, bis[2-(2-butoxyethoxy)-éthyl)

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1276

 

2451-84-5

 

acide adipique, ester dibenzylique

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1277

 

105-97-5

 

acide adipique, ester de décyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1278

 

27178-16-1

 

acide adipique, ester de diisodécyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1279

 

1330-86-5

 

acide adipique, ester de diisooctyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1280

 

110-29-2

 

acide adipique, ester de n-décyle n-octyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1281

 

123-77-3

 

azodicarbonamide

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1282

201-255-2

80-17-1

 

hydrazide de benzènesulfonyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1283

 

 

 

bis(2-hydroxy-3-tert-octyl-5-méthylphényl)méthane

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1284

246-709-0

25176-75-4

 

acide caproïque, diester avec le triéthylène-glycol

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1285

203-361-4

106-10-5

 

acide caprylique, diester avec le triéthylène-glycol

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1286

 

61789-98-8

 

liège

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1287

 

3399-73-3

 

cyclohexyléthylamine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1288

 

149-82-6

 

acide dibutyldithiocarbamique, sel de N,N-diméthylcyclohexylamine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1289

 

109-89-7

 

diéthylamine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1290

 

502-55-6

 

disulfure de diéthylxanthogène

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

(47)

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1291

 

123-81-9

 

éhylène glycol bis(mercaptoacétate)

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 30 g/kg.

le 31 décembre 2031

1292

 

36290-04-7

 

copolymère d’acide de 2-naphthalène sulfonique et de formaldéhyde, sel de sodium

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

(15)

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2034

1293

 

93-35-4

 

copolymère de formaldéhyde et de phénol

additif

caoutchoucs

 

 

(15)

Le copolymère ne peut contenir des additifs qui ne figurent pas dans la liste positive européenne pour les matériaux organiques.

le 31 décembre 2028

1294

 

68476-37-9

 

colle d’origine animale

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1295

 

16941-12-1

 

acide hexachloroplatinique

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1296

 

999-97-3

 

hexaméthyldisilazane

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1297

 

143-06-6

 

carbamate d’hexaméthylènediamine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1298

213-680-0

1000-90-4

 

isopropylxanthogénate, sel de zinc

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(47)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1299

 

106-18-3

 

acide laurique, ester butylique

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1300

 

28693-00-7

 

ester d’acide monochloroacétique associé au 5-(hydroxyméthyl)-bicyclo[2.2.1]hept-2-ène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1301

 

 

 

cire de lignite, composée: 1) d’acides montaniques C26-C32, 2) d’esters de ces acides associés à l’éthylène-glycol et/ou à du 1,3-butanediol 3) et/ou des sels de calcium

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1302

 

10591-84-1

 

bisulfure de N,N'-diméthyldiphénylthiurame

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 30 g/kg.

le 31 décembre 2031

1303

 

 

 

N-alkyl(C14-C18)-N,N’,N’-triacétoyl-1,3-diaminopropane

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1304

 

 

 

N-phényl-N’-isohexyl-p-phénylènediamine

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1305

 

142-77-8

 

acide oléique, ester butylique

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1306

 

7620-75-9

 

acide oléique, sel de dibutylamine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1307

 

1912-84-1

 

acide oléique, sel d’étain (II)

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1308

 

117-97-5

 

pentachlorothiopénol, sel de zinc

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1309

 

98-77-1

 

pentaméthylène dithiocarbamate de piperidine

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1310

 

136-04-9

 

pentaméthylène dithiocarbamate de potassium

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 30 g/kg.

le 31 décembre 2028

1311

 

107-71-1

 

peracétate de tert-butyle

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

0,1

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1312

 

89-03-8

 

pétrolatum

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1313

 

117-84-0

 

phtalate de dioctyle

additif

caoutchoucs

300

 

(25)

(27)

 

le 31 décembre 2028

1314

 

26762-92-5

 

hydroperoxyde de p-menthane

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1315

 

 

 

phosphite de p-nonylphényl, ester de propane de 2,2-bis(3-tert-butyl-4-hydroxyphényl)

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1316

 

25101-03-5

 

polyadipate de propylène-glycol

additif

caoutchoucs

 

 

(30)

 

le 31 décembre 2037

1317

232-299-0

8002-13-9

 

huile de colza

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1318

 

27214-90-0

 

acide sébacique, ester de diisooctyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1319

 

2432-87-3

 

acide sébacique, ester de di-n-octyle

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1320

 

1344-08-7

 

polysulfure de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1321

 

 

 

huile de soja traitée au soufre (factice)

additif

caoutchoucs

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

1322

 

93-73-2

 

monosulfure de tétrabuthylthiurame

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1323

 

7772-99-8

 

chlorure d’étain

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1324

 

19484-26-5

 

mercaptan tridécylique

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1325

 

117-56-8

 

phosphate de triéthanolamine

additif

caoutchoucs

500

 

 

À utiliser uniquement comme agent de démoulage.

le 31 décembre 2028


Tableau 2

Listes positives européennes de groupes de substances de départ pour les matériaux organiques

Numéro EUPL

Numéro CE

Numéro CAS

Numéro de substance MCDA (A)

Dénomination du groupe de substances de départ

Fonction technique (B)

Matériaux en contact avec l’eau potable (C)

Concentration maximale tolérable au robinet dans les matériaux organiques (MTCtap, organics) en μg/l

Concentration maximale tolérable au robinet totale [MTC(T) tap, organics] en μg/l (D)

Conditions d’utilisation

Date d’expiration

Valeur pour la substance de départ

Valeurs pour les autres espèces chimiques pertinentes (E)

1326

 

 

3

monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22)

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1327

 

 

4

mélange de 2,2,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate (40 % m/m) et de 2,4,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate (60 % m/m)

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit final, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec les denrées alimentaires (QMA).

le 31 décembre 2034

1328

 

 

5

trialkyl(C5-C15)acétate de 2,3-époxypropyle

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement époxy. La masse moléculaire du groupement époxy est de 43 Da.

le 31 décembre 2031

1329

 

 

6

trialkyl(C7-C17)acétates de vinyle

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2031

1330

 

 

8

mono- et diglycérides d’acides gras, acétylés

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(31)

 

le 31 décembre 2031

1331

 

 

9

acides en C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, provenant d’huiles et de graisses naturelles, et leurs mono-, di- et triesters de glycérol (y compris les acides gras ramifiés en quantités naturellement présentes)

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1332

 

 

10

acides en C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di- et triesters de glycérol

auxiliaire de production de polymères

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1333

 

 

11

esters des acides aliphatiques monocarboxyliques en (C6-C22) avec le polyglycérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1334

 

 

12

acides gras provenant d’huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales

additif ou auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1335

 

 

13

monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C24)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1336

 

 

14

acide n-alkyl(C10-C13)benzènesulfonique

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1337

 

 

15

alkyl(C12-C20)diméthylamines, linéaires à nombre pair d’atomes de carbone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1338

 

 

16

acides alkyl(C8-C22)sulfoniques

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

300

 

 

 

le 31 décembre 2031

1339

 

 

17

acides alkyl(C8-C22)sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d’atomes de carbone

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1340

 

 

19

N,N-bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(7)

 

le 31 décembre 2031

1341

 

 

20

chlorhydrate de N,N-bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(7)

 

le 31 décembre 2031

1342

 

 

22

mono- et diglycérides de l’huile de ricin

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1343

 

 

23

esters des acides gras de l’huile de coco avec des chlorures de choline

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

45

 

 

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2031

1344

 

 

25

crésols butylés, styrénisés

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

600

 

 

 

le 31 décembre 2031

1345

 

 

26

5,7-di-tert-butyl-3-(3,4- et 2,3-diméthylphényl)-2(3H)-benzofuranone contenant: a) du 5,7-di-tert-butyl-3-(3,4-diméthy-phényl)2(3H)-benzofuranone (80-100 % m/m) et b) du 5,7-di-tert-butyl-3-(2,3-diméthylphényl)-2(3H)-benzofuranone (0-20 % m/m)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1346

 

 

27

acide 9,10-dihydroxystéarique et ses oligomères

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

1347

 

 

28

bis[n-alkyle(C10-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2031

1348

 

 

31

dimaléate de di-n-octylétain estérifié

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(10)

 

le 31 décembre 2031

1349

 

 

38

fibres de verre

additif

tous

 

 

 

Le verre conformément à l’annexe IV.

le 31 décembre 2031

1350

 

 

40

esters du glycérol avec l’acide acétique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1351

 

 

41

esters du glycérol avec les acides aliphatiques saturés linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliphatiques insaturés linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (C16-C18)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1352

 

 

42

esters du glycérol avec l’acide butyrique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1353

 

 

43

esters du glycérol avec l’acide érucique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1354

 

 

44

esters du glycérol avec l’acide 12-hydroxyoctadécanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1355

 

 

45

esters du glycérol avec l’acide laurique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1356

 

 

46

esters du glycérol avec l’acide linoléique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1357

 

 

47

esters du glycérol avec l’acide myristique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1358

 

 

48

esters du glycérol avec l’acide nonanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1359

 

 

49

esters du glycérol avec l’acide oléique

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1360

 

 

50

esters du glycérol avec l’acide palmitique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1361

 

 

51

esters du glycérol avec l’acide propionique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1362

 

 

52

esters du glycérol avec l’acide ricinoléique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1363

 

 

53

esters du glycérol avec l’acide stéarique

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1364

 

 

65

mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4′-(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène, de 4,4′-bis(2-benzoxazolyl)stilbène et de 4,4′-bis(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène

additif

tous

 

 

 

Pas plus de 0,05 % (m/m) (quantité de substance utilisée/quantité de la formulation). Mélange habituellement obtenu, par le processus de fabrication, dans un rapport de (58-62 %):(23-27 %):(13-17 %).

le 31 décembre 2031

1365

 

 

66

tris[alkyle(C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(11)

 

le 31 décembre 2031

1366

 

 

67

acides montaniques et/ou leurs esters avec l’éthylèneglycol et/ou le 1,3-butanediol et/ou le glycérol

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1367

 

 

68

phosphates de mono- et di-n-alkyle (C16 et C18)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

1368

 

 

69

phosphite de tris(nonyl- et/ou dinonylphényle)

additif

tous

1500

 

 

En l’absence de plastifiant, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 3 000  mg/kg.

Pour les copolymères de butadiène-styrène, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 15 000  mg/kg.

le 31 décembre 2028

1369

 

 

73

polyesters de 1,2-propanediol et/ou de 1,3-et/ou de 1,4-butanediol et/ou de polypropylèneglycol avec l’acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l’acide acétique, les acides gras en C12-C18, ou le n-octanol et/ou le n-décanol.

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(30)

(31)

 

le 31 décembre 2034

1370

 

 

78

sulfate de monoalkyléther (linéaire ou ramifié en C8-C20) de polyéthylèneglycol (OE = 1-50), sels

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

1371

 

 

80

poudres, paillettes et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d’acier inoxydable, d’étain et de fer, et alliages de cuivre, d’étain et de fer

additif

tous

 

 

Pour les éléments pertinents, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1372

 

 

89

stéarates d’éthylèneglycol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(2)

 

le 31 décembre 2031

1373

 

50-21-5

99

acide lactique

monomère ou autre substance réactive

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1374

 

50-99-7

102

glucose

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1375

 

57-55-6

109

1,2-propanediol

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1376

 

59-02-9

10191-41-0

110

α-tocophérol

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1377

 

75-56-9

135

oxyde de propylène

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

le 31 décembre 2028

1378

 

107-01-7

224

2-butène

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1379

 

107-88-0

228

1,3-butanediol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1380

 

110-98-5

25265-71-8

257

dipropylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1381

 

138-22-7

322

lactate de butyle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1382

 

598-32-3

357

3-butène-2-ol

monomère ou autre substance réactive

tous

0,1

 

 

À utiliser uniquement comme comonomère pour la préparation d’additifs polymériques.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.

le 31 décembre 2028

1383

 

1330-43-4

407

tétraborate de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le bore, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2034

1384

 

1332-37-2

409

oxyde de fer

additif

tous

 

 

Pour le fer, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1385

 

3724-65-0

467

acide crotonique

monomère ou autre substance réactive

additif

tous

 

 

(34)

 

le 31 décembre 2028

1386

 

4080-31-3

474

chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

15

 

 

 

le 31 décembre 2031

1387

 

 

501

aluminium (fibres, paillettes, poudres)

additif

tous

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1388

 

7631-86-9

504

dioxyde de silicium

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique: particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu’à 0,1-1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2037

1389

 

7664-93-9

511

acide sulfurique

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1390

 

7704-34-9

514

soufre

auxiliaire de polymérisation

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1391

 

7771-44-0

518

acide arachidonique

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1392

 

7772-98-7

519

thiosulfate de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(18)

 

le 31 décembre 2034

1393

 

9003-11-6

106392-12-5

551

poly(éthylène propylène)glycol

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1394

 

63148-62-9

575

polydiméthylsiloxane (M > 6 800 Da)

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

Viscosité à 25 °C au moins égale à 100 cSt (100 × 10-6 m2/s).

le 31 décembre 2034

1395

 

10377-51-2

588

iodure de lithium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(6)

Pour le lithium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1396

 

11104-61-3

593

oxyde de cobalt

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le cobalt, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1397

 

11129-60-5

594

oxyde de manganèse

additif

tous

 

 

Pour le manganèse, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1398

 

12004-14-7

37293-22-4

598

sulfoaluminate de calcium

additif

tous

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1399

 

12626-88-9

606

hydroxyde de manganèse

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le manganèse, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1400

 

12751-22-3

607

phosphure de fer

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

Pour le fer, se référer à l’annexe V.

À employer pour les polymères et copolymères de PET uniquement.

le 31 décembre 2031

1401

 

13463-67-7

610

dioxyde de titane

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1402

 

17194-00-2

625

hydroxyde de baryum

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le baryum, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1403

 

25013-16-5

635

tert-butyl-4-hydroxyanisole

additif

tous

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1404

 

25322-68-3

638

polyéthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

additif

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1405

 

25513-64-8

641

mélange de 1,6-diamino-2,2,4-triméthylhexane (35-45 % m/m) et de 1,6-diamino-2,4,4-triméthylhexane (55-65 % m/m)

monomère ou autre substance réactive

tous

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

1406

 

68515-48-0

28553-12-0

728

diesters de l’acide phtalique avec les alcools primaires, saturés, ramifiés, en (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

(25)

(31)

À utiliser uniquement comme:

a)

plastifiant; ou

b)

auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit.

le 31 décembre 2037

1407

 

68855-54-9

734

terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1408

 

73138-82-6

741

acides résiniques et acides colophaniques

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1409

 

 

789

homopolymères et/ou copolymères hydrogénés fabriqués à partir de 1-hexène et/ou de 1-octène et/ou de 1-décène et/ou de 1-dodécène et/ou de 1-tétradécène (masse moléculaire: 440-12 000 Da)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

Masse moléculaire moyenne au moins égale à 440 Da.

Viscosité à 100 °C au moins égale à 3,8 cSt (3,8 × 10-6 m2/s).

le 31 décembre 2034

1410

 

90751-07-8

82451-48-7

790

poly(6-morpholino-1,3,5-triazine2,4-diyl)-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino)]-hexaméthylène-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino)]

additif

auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

Masse moléculaire moyenne au moins égale à 2 400  Da.

Teneur résiduelle en morpholine < 30 mg/kg, en N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthylpipéridine-4-yl)hexane-1,6-diamine < 15 000  mg/kg et en 2,4-dichloro-6-morpholino-1,3,5-triazine < 20 mg/kg.

le 31 décembre 2034

1411

 

 

799

éthers de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d'alcools primaires (C8-C22) linéaires et ramifiés

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

90

 

 

Conformément à la teneur maximale en oxyde d'éthylène telle que définie dans les critères de pureté pour les additifs alimentaires, établis par le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission.

le 31 décembre 2037

1412

 

 

801

acides monocarboxyliques aliphatiques linéaires (C2–C24) provenant d’huiles et de graisses naturelles, sel de lithium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

Pour le lithium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1413

 

 

805

dioxyde de titane enduit d’un copolymère de n-octyltricholorosilane et de sel pentasodique d’acide aminotris(méthylène phosphonique)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

La teneur du dioxyde de titane enduit en copolymère de traitement de surface est inférieure à 1 % m/m.

le 31 décembre 2031

1414

 

 

810

diesters et monoesters de néopentylglycol, d’acide benzoïque et d’acide 2-éthylhexanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

(31)

 

le 31 décembre 2031

1415

 

 

815

mélanges de triesters et de diesters de triméthylolpropane, d’acide benzoïque et/ou d’acide 2-éthylhexanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

(31)

 

le 31 décembre 2031

1416

 

 

878

esters d’acides gras en (C8-C22) issus de graisses ou d’huiles animales ou végétales avec des monoalcools ramifiés, aliphatiques, saturés, primaires en

(C3-C22)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1417

 

 

879

esters d’acides gras en (C8-C22) issus de graisses ou d’huiles animales ou végétales avec des monoalcools linéaires, aliphatiques, saturés, primaires

en (C1-C22)

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1418

 

 

880

acides gras en (C8-C22), esters avec le penta-érythritol

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1419

 

128-44-9

902

1,1-dioxyde de 1,2-benzisothiazol-3(2H)-one, sel de sodium

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

La substance doit être conforme aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1420

 

 

924

mélanges de triesters et de diesters du triméthylolpropane avec les acides n-octanoïque et n-décanoïque

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

À utiliser uniquement dans le PET.

le 31 décembre 2037

1421

 

939402-02-5

974

acide phosphoreux, mélange de triesters de 2,4-bis(1,1-diméthylpropyl)phényle et de 4-(1,1-diméthylpropyl)phényle

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

500 – exprimée comme la somme des formes phosphite et phosphate de la substance, 4-tert-amylphénol et 2,4-di-tert-butylphénol

50 – pour le 2,4-di-tert-amylphénol

 

 

 

le 31 décembre 2037

1422

 

 

1046

oxyde de zinc, nanoparticules, enduits de méthacrylate de 3-triméthoxysilylpropyle (EUPL no 0695)

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

À utiliser uniquement dans les polymères non plastifiés.

Les restrictions et spécifications applicables à la substance portant le no EUPL 0695 doivent être respectées.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2037

1423

 

 

1053

esters d'acides gras saturés C16-18, avec dipentaérythritol

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

À utiliser uniquement lorsqu’ils sont produits à l’aide d’un précurseur d’acide gras obtenu à partir de graisses et d’huiles alimentaires.

le 31 décembre 2037

1424

 

7695-91-2

58-95-7

1055

acétate d’α-tocophérol

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement comme antioxydant dans les polyoléfines.

La substance ou ses produits d’hydrolyse sont des additifs alimentaires autorisés et leur conformité avec l’article 11, paragraphe 3, du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission doit être vérifiée.

le 31 décembre 2037

1425

 

 

1062

Mélange composé de 97 % d'orthosilicate de tétraéthyle (TEOS), portant le no CAS 78-10-4, et de 3 % d'hexaméthyldisilazane (HMDS), portant le no CAS 999-97-3.

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

À utiliser uniquement dans la fabrication de PET recyclé, à une concentration maximale de 0,12 % (m/m).

le 31 décembre 2037

1426

 

 

1075

argile montmorillonite modifiée par le bromure d’hexadécyltriméthylammonium

additif ou auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

À utiliser uniquement comme additif à une concentration maximale de 4,0 % m/m dans l’acide polylactique, pour les applications à l’eau froide.

Peut former des nanoplaques ayant une ou deux dimensions inférieures à 100 nm.

Ces plaques doivent être placées parallèlement à la surface du polymère et être complètement intégrées dans celui-ci.Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1427

 

 

1077

dioxyde de titane traité en surface avec de l’alumine fluorée

additif ou auxiliaire de production de polymères

tous

 

 

 

À utiliser uniquement à une concentration maximale de 25,0 % m/m, y compris sous la forme nanométrique.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1428

 

 

 

acides gras d’huile de ricin, déshydratés

monomère ou autre substance réactive

autre (auxiliaire de fabrication)

caoutchoucs, revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1429

 

61790-39-4

 

acides gras d’huile de ricin, hydrogénés

monomère ou autre substance réactive

additif

revêtements, lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1430

 

55965-84-9

 

5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (no CAS 26172-55-4) et 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (no CAS 2682-20-4), mélange (3:1)

autre (conservateur pour le stockage en pot)

revêtements

7,5

 

 

Restriction = 0,025 mg/dm2.

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe I, sections 3.4 et 4.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1431

 

68938-15-8

 

acides gras de coco, hydrogénés

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1432

 

110-54-3

 

n-hexane, y compris ses isomères structuraux jusqu’à 40 % (cyclohexane < 3 %) – no 925-292-5

auxiliaire de production de polymères

tous

250

 

 

Il n’est pas nécessaire de vérifier la MTC lorsque la température de procédé est supérieure à 100 °C.

le 31 décembre 2031

1433

 

93685-81-5

 

isododécane (principal isomère: 2,2’,4,6,6’-pentaméthylheptane)

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

1434

 

926-099-9

 

laine de roche

additif

caoutchoucs

 

 

 

Diamètre > 1 μm (diamètre moyen 5-30 μm).

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1435

 

 

 

esters de l’acide acrylique avec les alcools monohydriques, aliphatiques, saturés (C1-C18)

monomère ou autre substance réactive

revêtements

300 – exprimée en acide acrylique.

 

(21)

 

le 31 décembre 2031

1436

 

 

 

esters de l’acide adipique avec les alcools monohydriques, aliphatiques, primaires, saturés C6-C12)

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1437

 

 

 

produits d’addition du trivinylcyclohexane et de l’alpha, omega-dihydrogène-polyhydrogènméthyldiméthylsiloxanes

monomère ou autre substance réactive

silicones

 

 

 

Dosage maximal = 10 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1438

 

 

 

alcadiènes (C3-C8)

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit.

le 31 décembre 2031

1439

 

 

 

alkoxysilanes avec des groupes fonctionnels, p.ex. vinyles, méthacryles, amino ou glycidyles

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

Dosage maximal = 0,5 % (m/m) par rapport à la charge, ou 0,3 % (m/m) par rapport au composant en matière plastique.

le 31 décembre 2031

1440

 

 

 

acide alkylarylsulfonique

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

Dosage maximal = 3 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1441

 

 

 

sulfonates d’alkyl(C8-C18)benzène, sels de sodium

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

(41)

 

le 31 décembre 2031

1442

 

 

 

sulfonates d’alkyl(C8-C18)naphtalène, sels de sodium

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

(41)

 

le 31 décembre 2031

1443

 

 

 

esters d’acide alkyl(C1-C8)-silicique ou d’acide orthosilicique avec les alcools monohydriques aliphatiques (C2-C4) et l’éther de monométhyle d’éthanediol (méthyl-glycol) et leurs produits de condensation

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

Dosage maximal = 3 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1444

 

 

 

amide d’acides aliphatiques carboxyliques, C8-C22

auxiliaire de production de polymères

silicones

 

 

 

Dosage maximal = 1,5 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1445

 

 

 

esters de l’acide 3-aminocrotonique avec le butylèneglycol

additif

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1446

 

 

 

esters de l’acide 3-aminocrotonique avec les mono-alcools ou les diols

additif

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1447

 

 

 

fibres de carbone

additif

caoutchoucs

 

 

 

Les fibres de carbone relevant du no EUPL 2041, annexe IV.

le 31 décembre 2031

1448

 

 

 

produits de condensation de l’oxyde d’éthylène oxide avec les alcools (C3-C18), l’alkyle phénol (C4-C9) et leurs dérivés sulfonés, sulfurés ou phosphatés

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1449

 

 

 

polysiloxalane cyclique avec des groupes méthyles seuls ou avec des groupes n-alkyles (C2-C32)

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1450

 

 

 

acides α,ω-dicarboxyliques (C6-C12), aliphatiques, linéaires

monomère ou autre substance réactive

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1451

 

 

 

acides gras (linéaires, saturés et insaturés, à nombre pair d’atomes de carbone, C8-C22, et d’une teneur maximale en matière insaponifiable de 2 %), en tant que composés avec du bis(2-hydroxyéthyl)amine

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1452

 

 

 

amides d’acides gras (linéaires, saturés et insaturés, à nombre pair d’atomes de carbone, C8-C22, et d’une teneur maximale en matière insaponifiable de 2 %)

additif

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1453

 

 

 

acides gras (linéaires, saturés et insaturés, à nombre pair d’atomes de carbone, C8-C22, et d’une teneur maximale en matière insaponifiable de 2 %), estérifiés avec des alcools monohydriques, primaires, linéaires, saturés, C4-C18, ainsi qu’avec de l’alcool oléylique

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1454

 

9003-36-5

 

polymère de formaldéhyde avec du 2-(chlorométhyl)oxirane et du phénol (éthers de glycidyl Novolaque ou NOGE)

monomère ou autre substance réactive

revêtements

2,5 – exprimée comme la somme des NOGE et de ses produits d’hydrolyse

bisphénol F MTCtap = 2,5 μg/l

épichlorhydrine MTCtap = 0,1 μg/l

(15)

(49)

Uniquement dans les revêtements en poudre.

le 31 décembre 2031

1455

 

 

 

esters glycériques avec des acides gras linéaires, saturés ou non, à nombre pair d’atomes de carbone en C8-C20 et/ou de l’acide adipique, de l’acide citrique, de l’acide oxystéarique et de l’acide ricinoléique

additif

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1456

 

 

 

esters de l’acide méthacrylique avec les alcools monohydriques, aliphatiques, saturés (C1-C18)

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

300 – exprimée en acide méthacrylique.

 

(22)

 

le 31 décembre 2031

1457

 

 

 

tris(demi-ester d’acide maléique) de mono-n-octylétain, préparé avec des alcools en C1-C18, primaires, linéaires, saturés

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(11)

 

le 31 décembre 2031

1458

 

 

 

tris[maléate de mono-alkyle(C1-C18)] de mono-n-octylétain

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

(11)

 

le 31 décembre 2031

1459

 

 

 

polysiloxalanes avec des groupes méthyles sur chaque atome de silicium pouvant être remplacés en partie par des groupes alkényles (C2-C32), alkyles (C2-C32), des groupes hydroxyles, des groupes hydrogènes, amines alkyles disubstitués et/ou des groupes alkyles hydroxylés, acétoxyles et/ou alkoxyles et leurs produits de condensation avec le polyéthylène-glycol et/ou le polypropylène-glycol, des groupes alkyles fluorés et des groupes phényles

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

revêtements, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1460

 

 

 

polysiloxalanes, linéaires et ramifiés, avec des groupes méthyles seuls et/ou avec des groupes n-alkyles (C2-C32) et/ou 2-phényles et/ou vinyles et/ou hydroxyles et/ou alkoxyles (C1-C4) et/ou hydrogènes et/ou carboalkoxyalkyles [(CH2)2-17-C(O)-O-(CH2)0-17CH3] et/ou hydroxyalkyles (C1-C3)

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

caoutchoucs, silicones

 

 

 

Ne doit pas contenir de polysiloxalanes cycliques qui, en dehors du groupe phényle, portent un atome d’hydrogène ou un groupe méthyle sur le même atome de silicium.

le 31 décembre 2031

1461

 

 

 

polysiloxalanes, linéaires ou ramifiés, tels que visés par la référence des matériaux d’emballage no 69848, mais avec en plus jusqu’à 5 % maximum de groupes hydrogène et/ou alkoxyles (C2-C4) et/ou carboalkoxyalkyles [(CH2)2-17-C(O)-O-(CH2)0-17CH3] et/ou hydroxyalkyles (C1-C3) reliés à l’atome de silicium

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

caoutchoucs, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1462

 

 

 

siloxalanes, linéaires ou ramifiés et/ou cycliques, avec des groupes méthyles seuls ou des groupes n-alkyles (C2-C32), phényles et/ou hydroxyles reliés à l’atome de silicium, ainsi que leurs produits de condensation avec du polyéthylène et/ou du polypropylène-glycol

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

caoutchoucs, silicones

 

 

 

Ne doit pas contenir de polysiloxalanes cycliques qui, en dehors du groupe phényle, portent un atome d’hydrogène ou un groupe méthyle sur le même atome de silicium.

le 31 décembre 2031

1463

 

68083-14-7

73138-88-2

68440-81-3

 

polysiloxalanes, linéaires ou ramifiés avec des groupes méthyles ou phényles

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

matières plastiques, lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1464

 

9016-00-6

63148-62-9

68037-74-1

 

polysiloxalanes, linéaires ou ramifiés avec des groupes méthyles

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

matières plastiques, lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1465

 

 

 

polysiloxalanes avec des groupes vinyles reliés à l’atome de silicium

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

caoutchoucs, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1466

 

64741-56-6

 

résidus de pétrole sous vide

monomère ou autre substance réactive (résine)

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1467

 

92062-05-0

 

résidus de pétrole sous vide, craquage thermique

monomère ou autre substance réactive (résine)

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1468

 

 

 

complexes de platine

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1469

 

 

 

polyalcoxyésters d’acides gras à nombre pair d’atomes de carbone (C8-C24)

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1470

 

68037-01-4

 

poly-1-décène hydrogéné

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

lubrifiants

 

 

 

La teneur en impuretés des hydrocarbures contenant moins de 30 atomes de carbone ne doit pas dépasser 1,5 % d’impuretés; ils ne doivent pas contenir de naphthène, d’aromatiques et de PAH.

le 31 décembre 2034

1471

 

 

 

résine polydiénique, synthétique

additif

tous

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1472

 

 

 

polymères de polydiméthyles siloxanes et silicones à groupe terminal 3-aminopropylique et de 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

caoutchoucs, silicones

 

 

(16)

Note relative aux conditions d’utilisation du 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane (EUPL no 0410) et du 1-amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane (EUPL no 0391).

le 31 décembre 2031

1473

 

 

 

polymères de polydiméthyles siloxanes et silicones à groupe terminal 3-aminopropylique et

de bis(4-isocyanatocyclohexyl)méthane

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

caoutchoucs, silicones

 

 

(16)

Note relative aux conditions d’utilisation du diisocyanate de 4,4′-méthylènedicyclohexyle (EUPL no 0420) et du bis(4-aminocyclohexyl)méthane (EUPL no 0366).

le 31 décembre 2031

1474

 

 

 

éthers de polyéthylène-glycol d’alcools monohydriques aliphatiques (C12-C20) et d’alkylphénols (C2-C9)

auxiliaire de production de polymères

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1475

 

9002-98-6

 

polyéthylèneimine

additif

matières plastiques, revêtements

 

 

 

Pour le polypropylène en tant qu’agent d’ancrage: ≤ 0,05 μg/dm2 à condition que le produit ne rejette pas d’éthylèneimine.

le 31 décembre 2034

1476

 

 

 

oxyde de polyéthylène (8-14), estérifié avec de l’acide laurique, de l’acide oléique, de l’acide ricinoléique et/ou de l’acide stéarique

monomère ou autre substance réactive

autre

caoutchoucs, revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1477

 

 

 

oxyde de polyéthylène, masse moléculaire > 200 (PEO)

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1478

 

 

 

oxyde de polyéthylène(4-14)éther d’octylphénol et de nonylphénol

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, caoutchoucs

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1479

 

 

 

oxyde de polyéthylène(4-14)éthers d’alcools monohydriques, primaires, linéaires, saturés (C12-C18)

additif

matières plastiques

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1480

 

 

 

oxyde de polypropylène, estérifié avec de l’acide laurique, de l’acide oléique, de l’acide ricinoléique et/ou de l’acide stéarique

auxiliaire de production de polymères

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1481

 

 

 

polysaccharides

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1482

 

9003-53-6

 

polystyrène (avec du pentane en tant qu’agent expansif)

monomère ou autre substance réactive (résine)

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1483

 

 

 

polyterpènes

additif

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1484

 

25213-24-5

 

alcool polyvinylique, obtenu par saponification de l’acétate de polyvinyle, avec un degré de saponification supérieur ou égal à 20 %

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques

 

 

 

Dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2034

1485

 

 

 

alcool polyvinylique, partiellement acétylé avec moins de 20 % de groupes acétyles et une valeur K supérieure à 40.

auxiliaire de production de polymères

revêtements, silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1486

 

71011-24-0

 

composés de l’ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyl de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite

auxiliaire de production de polymères

additif

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1487

 

68953-58-2

 

composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyl de suif hydrogéné)diméthyles, sels avec la bentonite

auxiliaire de production de polymères

additif

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1488

 

 

 

polyalkylèneamine cationique réticulée

a)

résine de polyamide épichlorhydrique obtenue à partir de diaminopropylméthylamine et d’épichlorohydrine;

b)

résine de polyamide épichlorhydrique obtenue à partir d’épichlorohydrine, d’acide adipique, de caprolactame, de di-ethylène triamine et/ou d’éthylene-diamine;

c)

résine de polyamide épichlorhydrique obtenue à partir d’acide adipique, de di-ethylène triamine et d’épichlorohydrine ou d’une fusion d’épichlorohydrine et d’ammoniac;

d)

résine de polyamide-polyamide épichlorhydrique obtenue à partir d’épichlorohydrine, de diméthyladipate et de di-ethylène triamine;

e)

résine de polyamide-polyamide épichlorhydrique obtenue à partir d’épichlorohydrine, d’adipamide et de diaminopropylméthylamine

additif

matières plastiques

 

 

(49)

 

le 31 décembre 2031

1489

 

 

 

acide sébacique, produit de réaction avec la stéarylamide, neutralisée avec de l’hydroxyde de calcium

auxiliaire de production de polymères

additif

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1490

 

 

 

silanols, avec au moins un groupe hydroxyle et un ou plusieurs groupes méthyles, vinyles ou phényles sur chaque atome de silicium

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

1491

 

68988-56-7

 

dioxyde de silicium, produit de réaction avec le triméthylchlorosilane et l’alcool isopropylique

auxiliaire de production de polymères

lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1492

 

9006-65-9

 

huiles de silicone (organopolysiloxanes avec des groupes méthyles et/ou phényles)

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

additif (polymérique)

caoutchoucs, revêtements, lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1493

 

 

 

esters de sorbitol avec des acides gras linéaires, saturés ou non, à nombre pair d’atomes de carbones C8-C20

additif

revêtements

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2031

1494

 

 

 

mono- ou diesters d’acide stéarique avec l’éthanediol et/ou l’éther bis(2-hydroxyéthyl) et/ou le triéthylèneglycol

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1495

 

 

 

esters de l’acide titanique avec les alcools isobutylique, n-butylique et l’énolate de l’acétoacétate d’éthyle

auxiliaire de polymérisation

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1496

 

26780-96-1

 

2,2,4-triméthyle-1,2-dihydroquinoline (polymérisée)

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1497

 

 

 

produits d’addition du trivinylcyclohexane et de l’α,ω-dihydrogène-polyhydrogènméthyldiméthylsiloxanes

monomère ou autre substance réactive

additif (polymérique)

silicones

 

 

 

Dosage maximal = 10 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1498

 

 

 

produits de condensation de l’urée et du formaldéhyde

monomère ou autre substance réactive (résine)

additif

auxiliaire de production de polymères

matières plastiques, revêtements

 

 

(15)

 

le 31 décembre 2031

1499

 

 

 

esters de vinyle d’acides aliphatiques carboxyliques monohydriques, saturés (C2-C20)

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2031

1500

 

2098907-70-9

 

siloxanes et silicones, diméthyle, à groupe terminal hydroxy (M > 7400 Da), éthers avec des esters d’acides gras (C16-C18) avec le pentaérythritol

auxiliaire de production de polymères

autre (auxiliaire de fabrication)

caoutchoucs

 

 

 

Le polymère peut contenir des siloxanes et des silicones diméthyles à groupe terminal hydroxy (M > 7400 Da), des acides gras, ainsi que des esters d’acides gras (C16-C18) avec le pentaérythritol

le 31 décembre 2031

1501

 

1318-02-1

 

zéolithes, naturelles et synthétiques, sels de sodium

additif

auxiliaire de polymérisation

matières plastiques, caoutchoucs, revêtements

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1502

 

 

 

hydrocarbures, C10-C14, teneur en composés aromatiques ≤ 1 %

additif

matières plastiques, revêtements

 

 

 

À utiliser uniquement lorsque la température du procédé de fabrication est supérieure au point d’ébullition.

le 31 décembre 2031

1503

921-728-3

64741-66-8

 

hydrocarbures en C7-C9, isoalcanes, portant le no CE 921-728-3, point d’ébullition compris entre 90 et 150 °C, pratiquement insoluble dans l’eau

additif

tous

 

 

 

À utiliser uniquement lorsque la température du procédé de fabrication est supérieure au point d’ébullition.

le 31 décembre 2031

1504

920-750-0

64742-49-0

 

hydrocarbures en C7-C9, n-alcanes, isoalcanes, cycliques, portant le no CE 920-750-0, point d’ébullition compris entre 90 et 165 °C, Log Pow = 2,2-5,2, insoluble dans l’eau

additif

tous

 

 

 

À utiliser uniquement lorsque la température du procédé de fabrication est supérieure au point d’ébullition.

le 31 décembre 2031

1505

 

 

 

hydroxyde de titane (acide orthotitanique)

additif

tous, à l’exception des caoutchoucs

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1506

 

119345-04-9

 

benzène, 1,1’-oxybis-, dérivés de tétrapropylène, sulfonés, sels de sodium

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

450

Pour les valeurs MTCtap des produits de dégradation, se référer au tableau 4.

 

 

le 31 décembre 2031

1507

 

61789-44-4

 

acides gras d’huile de ricin

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1508

 

61790-37-2

 

acides gras d’huile de suif

monomère ou autre substance réactive (huile de base)

revêtements, lubrifiants

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1509

 

67762-90-7

 

dioxyde de silicium, produit de réaction avec le polydiméthylsiloxane

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements, lubrifiants

 

 

 

Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique silylé: particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu'à 0,1-1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm.

le 31 décembre 2031

1510

 

68308-51-0

 

acides gras d’huile de coton

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1511

 

68424-45-3

 

acides gras d’huile de lin

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1512

 

68611-44-9

 

dioxyde de silicium, produit de réaction avec le diméthyldicholorosilane

auxiliaire de production de polymères

additif

lubrifiants

 

 

 

Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique silylé: particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu'à 0,1-1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm.

le 31 décembre 2031

1513

 

68909-20-6

 

dioxyde de silicium, produit de réaction avec l’hexaméthyldisilazane

auxiliaire de production de polymères

additif

lubrifiants

 

 

 

Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique silylé: particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu'à 0,1-1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm.

le 31 décembre 2031

1514

 

84625-38-7

 

acides gras d’huile de tournesol

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1515

 

9003-35-4

 

résines de phénol-formaldéhyde

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(15)

Masse moléculaire > 1 000 Da.

le 31 décembre 2031

1516

 

91744-27-3

 

mono, di et triglycérides d’huile de ricin

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1517

 

92044-96-7

 

acides gras d’huile d’olive

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1518

 

93165-31-2

 

acides gras d’huile de colza

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1519

 

 

 

acides gras d’huile de maïs

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1520

 

 

 

copolymère de dicyclopentadiène-indène-styrène-alpha-méthylstyrène-vinyltoluène-isobutylène, hydrogéné

additif

auxiliaire de production de polymères

revêtements

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1521

 

 

 

acides gras d’huile de poisson

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1522

 

 

 

acides gras d’huile de chanvre

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1523

 

 

 

acides gras d’huile de palme

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1524

 

 

 

acides gras d’huile de palmiste

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1525

 

 

 

acides gras d’huile de périlla

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1526

 

 

 

acides gras d’huile de pavot

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1527

 

 

 

acides gras d’huile de pépins de courge

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1528

 

 

 

acide ricinoléique, déshydrogéné

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1529

 

 

 

acides gras d’huile de carthame

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1530

 

 

 

acides gras d’huile de sésame

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1531

 

 

 

acides gras d’huile de noix

monomère ou autre substance réactive

revêtements

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1532

 

 

 

1,4-butanediol, triméthylolpropane, 2,3-butylène glycol, éther d’hydroquinone bis(2-hydroxyéthyl) et leurs dérivés issus de la condensation avec l’oxyde de propylène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(29)

 

le 31 décembre 2031

1533

 

 

 

1,5-naphthylènediisocyanate, ou 4,4’-diphénylméthanediisocyanate, ou toluylènediisocyanate

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2031

1534

 

 

 

copolymères de l’acrylonitrile et du divinylbenzène (à l’exception des résines échangeuses d’ions)

additif

matières plastiques

0,1 - exprimée en monomère d’acrylonitrile.

 

 

 

le 31 décembre 2031

1535

 

 

 

esters acryliques, fumariques, maléiques et métacryliques

additif

matières plastiques

 

 

(21)

 

le 31 décembre 2031

1536

 

 

 

esters de l’acide bêta aminocrotonique avec le 1,4-butylène glycol et les acides gras en C16-C18

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le PVC rigide et ses copolymères contenant majoritairement du PVC sans plastifiant: dosage maximal = 3 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1537

 

 

 

crésols de butylstyrène butylés, styrénisés, d’une masse moléculaire moyenne égale à 312

additif

matières plastiques

 

 

 

Dosage maximal = 0,5 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1538

 

 

 

stéarates, palmitates, ricinoléates, heptanoates, octoates de calcium, lithium, manganèse, aluminium, zinc, sodium, potassium, magnésium

additif

matières plastiques

 

 

Pour l’aluminium, le lithium, le manganèse et le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1539

 

 

 

huile de ricin et ses produits de déshydratation, d’hydrogénation et/ou de condensation avec les acides adipique, sébacique et phtalique

additif

matières plastiques

 

 

(27)

 

le 31 décembre 2031

1540

 

 

 

argiles

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1541

 

 

 

produits de condensation du formaldéhyde avec:

—

le phénol

—

le crésol

—

le xylénol

—

le résorcinol

la mélamine

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

MTCtap pour le formaldéhyde: 0,15

MTCtap pour les phénols: 0,05

(15)

 

le 31 décembre 2031

1542

 

 

 

produits de condensation du polyoxyéthylène-3 avec les alcools gras en C10-C18

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour les films de polyoléfine: dosage maximal = 1 % (m/m).

le 31 décembre 2031

1543

 

 

 

copolymères de l’alpha-méthylstyrène et du vinyltoluène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1544

 

 

 

copolymères du butadiène avec le styrène et le divinylbenzène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1545

 

 

 

copolymères du styrène et/ou de l’alpha-méthylstyrène avec l’acrylonitrile

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1 - exprimée en monomère d’acrylonitrile.

 

 

 

le 31 décembre 2031

1546

 

 

 

copolymères du styrène et/ou de l’alpha-méthylstyrène avec le butadiène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1547

 

 

 

copolymères du styrène et/ou de l’alpha-méthylstyrène avec le butadiène et l’acrylonitrile

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1 - exprimée en monomère d’acrylonitrile.

 

 

 

le 31 décembre 2031

1548

 

 

 

copolymères du styrène et/ou de l’alpha-méthylstyrène avec le méthacrylate de méthyle

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1549

 

 

 

copolymères du styrène et du divinylbenzène (à l’exception des résines échangeuses d’ions)

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1550

 

 

 

copolymères du tétrafluoroéthylène et de l’hexafluoropropylène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(38)

 

le 31 décembre 2028

1551

 

 

 

copolymères du chlorure de vinyle et de l’acrylonitrile

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1 - exprimée en chlorure de vinyle monomère et en acrylonitrile.

 

 

Pour le chlorure de vinyle monomère, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg.

le 31 décembre 2031

1552

 

 

 

copolymères du chlorure de vinyle et de l’éther cétyl-vinylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1 - exprimée en chlorure de vinyle monomère et en acrylonitrile.

 

 

Pour le chlorure de vinyle monomère, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg.

le 31 décembre 2031

1553

 

 

 

copolymères du chlorure de vinyle et de l’acétate de vinyle modifié par l’alcool anhydride maléique et l’alcool polyvinylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1 - exprimée en chlorure de vinyle monomère et en acrylonitrile.

 

 

Pour le chlorure de vinyle monomère, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg.

le 31 décembre 2031

1554

 

 

 

copolymères du chlorure de vinyle et du chlorure de vinylidène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1 - exprimée en chlorure de vinyle monomère et en acrylonitrile.

 

 

Pour le chlorure de vinyle monomère, quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg.

le 31 décembre 2031

1555

 

 

 

copolymères du chlorure de vinylidène et de l’acrylonitrile

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

0,1 - exprimée en chlorure de vinyle monomère et en acrylonitrile.

 

 

 

le 31 décembre 2031

1556

 

 

 

crésols

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

formaldéhyde MTCtap = 150 μg/l.

 

 

le 31 décembre 2031

1557

 

85116-97-8

 

ester du diéthylène glycol avec l’acide stéarique

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1558

 

 

 

carbonate de diphényle avec le phosgène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1559

 

 

 

silicones en émulsion

additif

caoutchoucs

 

 

 

Composition: en fonction des silicones.

le 31 décembre 2031

1560

 

 

 

résines époxydes

autre (utilisées dans le procédé de moulage pour la fabrication de film de moulage ou de pièces moulées)

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1561

 

 

 

esters de l’acide résinique, maléique et citrique avec les poly-alcaloïdes en C3-C6

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1562

 

 

 

produits estérifiés issus de la condensation de l’acide résinique, maléique et citrique et de polyalcools dont la molécule contient entre trois et six atomes de carbone

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1563

 

 

 

esters d’acides gras avec le polyglycérol

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le PVC et les films étirables en polyoléfines.

le 31 décembre 2031

1564

 

 

 

esters du glycérol avec les acides béhéniques et arachidiques

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1565

 

 

 

esters d’acides aliphatiques saturés en C6-C22 avec les alcools aliphatiques monohydroxylés saturés en C2-C20, y compris l’alcool oléique

additif

matières plastiques

 

 

 

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 15 000  mg/kg.

le 31 décembre 2031

1566

 

 

 

copolymères d’éthylène et de butène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1567

 

 

 

copolymères d’éthylène et de propylène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1568

 

 

 

éthylènediamine avec les acides gras

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1569

 

 

 

esters de glycérols avec les acides caprylique et n-décanoïque

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1570

 

 

 

résines glycérophtaliques modifiées par des huiles et du styrène et/ou de l’alpha-méthylstyrène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

(27)

 

le 31 décembre 2031

1571

 

 

 

hexaméthylènediamine avec l’acide adipique et/ou sébacique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1572

 

 

 

homopolymères et/ou copolymères hydrogénés du 1-décène et/ou 1-dodécène et/ou 1-octène

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1573

 

 

 

iso-octyl-époxy-stéarate

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1574

 

 

 

huiles de lin époxydées en appliquant de bonnes pratiques industrielles

additif

matières plastiques

 

 

 

Pour le PVC et le PVDC (indice d’iode de l’huile de lin époxydée < 6; teneur en oxygène d’oxirane < 10 %).

le 31 décembre 2031

1575

 

 

 

résines maléiques modifiées par la colophane et l’acide abiétique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1576

 

 

 

mercaptobenzimidazole et sels de zinc

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1577

 

63231-60-7

 

cires microcristallines

additif

caoutchoucs

 

 

 

L’échantillon examiné est considéré propre à l’emploi s’il ne dépasse pas les limites d’absorption, en centimètres de chemin optique, suivantes:

—

entre 280 et 289 mμ: 0,15;

—

entre 290 et 299 mμ: 0,12:

—

entre 300 et 359 mμ: 0,08;

—

entre 360 et 400 mμ: 0,02.

le 31 décembre 2031

1578

 

 

 

mélange de diméthylétain-s,s'-bis (mercaptoacétate d’isooctyle) et de monométhylétain-s,s'-tris (mercaptoacétate d’isooctyle)

additif

matières plastiques

 

 

(9)

À utiliser dans le PVC et les copolymères de PVC rigide sans plastifiants.

le 31 décembre 2031

1579

200-338-0

246-770-3

57-55-6

25265-71-8

 

monopropylène glycol et dipropylène glycol

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1580

277-291-8

-

73138-45-1

-

 

esters de l’acide montanique avec l’éthanediol et le 1,3-butanediol

additif

matières plastiques

 

 

 

À condition que le produit ne rejette pas d’éthylène glycol.

le 31 décembre 2031

1581

 

 

 

octylalcools

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1582

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes 1,2-propanediol

monomère ou autre substance réactive

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1583

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes 1,3-propanediol

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1584

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes 2,4-toluidène diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

5,0 - exprimée en amines aromatiques primaires.

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2031

1585

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes 2,6-toluidène diisocyanate

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

5,0 - exprimée en amines aromatiques primaires.

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2031

1586

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes oxyde d’éthylène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1587

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes fluorés

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1588

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes méthyle

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1589

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes pentaérythritol

monomère ou autre substance réactive

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1590

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes phényle

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1591

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes oxyde de propylène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1592

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes sorbitol

monomère ou autre substance réactive

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1593

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes tétrafluoroéthylène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1594

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes triéthylèneglycol

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1595

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes triméthylolpropane

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1596

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes triphénylméthanediisocyanate

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

5,0 - exprimée en amines aromatiques primaires.

 

(16)

Quantité résiduelle maximale dans le matériau final (QM) = 1 mg/kg dans le produit, exprimée en groupement isocyanate.

Contrôle de la conformité sur la base de la quantité résiduelle par surface en contact avec l’eau (QMA).

le 31 décembre 2031

1597

 

 

 

polysiloxalanes avec les groupes vinyle

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1598

 

 

 

pentènes

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1599

 

 

 

résines phénoliques seules ou modifiées par les résines glycérophthaliques, époxy ou de butyral de polyvinyle ou par l’alcool butylique

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

Pour les peintures et les vernis.

le 31 décembre 2031

1600

 

 

 

phénols et/ou méthylphénols condensés avec le styrène et/ou l’alpha-méthyl-styrène

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1601

 

 

 

résines de polyacétal

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1602

 

 

 

polyamide issu de la polymérisation du chlorure de 1,3,5-benzènetricarbonyle et du 1,3-diaminobenzène

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

Pour les films d’une épaisseur inférieure ou égale à 4 μm dans les stations d’ultrafiltation/d’osmose inverse.

Les exigences supplémentaires relatives aux amines aromatiques primaires et secondaires sont applicables; se référer à l’annexe I, sections 2.2.2 à 2.2.4, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1603

 

 

 

polyglycols

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1604

 

 

 

polymères dérivés de l’estérification de l’acide azélaïque avec les alcools de n-hexyle et de 2-éthylhexyle

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1605

 

 

 

polymères des acrylates de butyle, d’éthyle et de méthyle et des méthacrylates de méthyle

monomère ou autre substance réactive

matières plastiques

 

 

 

Le produit doit être lavé à l’eau pendant deux heures à température ambiante (à l’exception des films et revêtements d’une épaisseur inférieure à 0,2 mm).

le 31 décembre 2031

1606

 

 

 

acides gras saturés, insaturés et hydroxylés en (C8-C24)

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1607

 

 

 

silice et silice hydratée

additif

caoutchoucs

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1608

 

 

 

huiles de silicone

additif

autre (auxiliaire de fabrication)

matières plastiques, caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1609

 

 

 

pentaméthylène dithiocarbamate de sodium

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

(42)

 

le 31 décembre 2031

1610

 

 

 

esters de sorbitol avec les acides éricique, laurique, linoléique, myristique, oléique, pélargonique, palmitique, ricinoléique, stéarique, 12-hydroxystéarique

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1611

 

 

 

polymères de soja

monomère ou autre substance réactive

additif

matières plastiques

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1612

 

 

 

résines terpéniques issues du dipentène, de l’alpha-pinène, du bêta-pinène

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1613

 

 

 

terpolymères d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone

additif

matières plastiques

 

 

 

À utiliser dans le PVC.

le 31 décembre 2031

1614

 

 

 

résines d’urée modifiées par de l’alcool butylique

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

À utiliser dans les peintures et les vernis.

le 31 décembre 2031

1615

 

 

 

xylénols

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

formaldéhyde MTCtap = 150 μg/l.

 

 

le 31 décembre 2031

1616

 

 

 

acides alkyl(C8-C18)sulfoniques, sels de sodium

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

1500 – exprimée comme la somme des acides alkyl(C8-C18)sulfurique et alkyl(C8-C18)benzènesulfonique

 

 

 

le 31 décembre 2031

1617

 

 

 

acides alkyl(C8-C18)sulfuriques, sels de sodium

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

1500 – exprimée comme la somme des acides alkyl(C8-C18)sulfurique et alkyl(C8-C18)benzènesulfonique

 

 

 

le 31 décembre 2031

1618

 

 

 

chlorobutadiènes

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1619

 

63393-89-5

 

résines de coumarone-indène

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1620

 

 

 

acides gras, saturés et insaturés, à nombre pair d’atomes de carbone, C8-C22, d’une teneur maximale en matière insaponifiable de 2 %, esters avec le pentaérythritol

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1621

 

 

 

acides gras, linéaires, saturés et insaturés, à nombre pair d’atomes de carbone, C8-C22, d’une teneur maximale en matière insaponifiable de 2 %

auxiliaire de polymérisation

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1622

 

 

 

fibres de cellulose pure

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1623

 

 

 

fibres de cellulose régénérée conformément à la directive 2007/42/CE de la Commission

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1624

 

82-74-2

 

cires d’hydrocarbures, paraffine et microcristallin (hydrogéné)

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1625

 

 

 

polysiloxalanes (silicones) avec deux groupes méthyle par atome de silicium, masse moléculaire 13,5-30

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

750

 

 

 

le 31 décembre 2031

1626

 

8020-83-5

 

huiles minérales à base de paraffine

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1627

 

 

 

acide phtalique, esters d’éthylèneglycol

additif

caoutchoucs

 

 

(2)

(27)

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1628

 

 

 

éthers de polyéthylèneglycol (4-14) d’alcools monohydriques, linéaires, saturés, primaires, C12-C18

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1629

 

 

 

polyéthylène glycol (4-14), éthers octylphénoliques et/ou nonylphénoliques

additif

auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1630

 

 

 

polyéthylène glycol (8-14), esters avec l’acide laurique, oléique, ricinoléique et/ou stéarique

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1631

 

73398-64-8

 

composés de l’ion ammonium quaternaire, di-C8-18 alkyldiméthyles, chlorures

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1632

 

 

 

élastomères régénérés

additif

caoutchoucs

 

 

 

Élastomères régénérés dans la mesure où ils sont dérivés de caoutchoucs qui sont conformes à la liste positive européenne pour les matériaux organiques.

le 31 décembre 2031

1633

 

 

 

dérivés de la colophane

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1634

 

 

 

silanols, avec au moins un groupe hydroxyle et un ou plusieurs groupes méthyles sur chaque atome de silicium

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1635

 

 

 

siloxanes, avec un atome d’hydrogène et un groupe méthyle sur chaque atome de silicium

monomère ou autre substance réactive

silicones

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1636

 

 

 

siloxanes, avec deux groupes méthyles sur chaque atome de silicium et un groupe vinyle sur les atomes de silicium terminaux

monomère ou autre substance réactive

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1637

 

 

 

suie (noir de fourneau et noir au tunnel) et autres produits du carbone comme le graphite et la poudre de coke

additif

caoutchoucs

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1638

 

 

 

styrène (2 moles) condensé avec 1 mole d’un mélange de o-, m- and p-crésols, à condition que la viscosité Brookfield du prodiot final soit comprise entre 14 et 17 cP à 25 °C.

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2028

1639

 

 

 

produits de réaction du styrène et/ou de l’alpha-méthylstyrène et/ou de l’alpha-alcène(C3-C12)phénol et/ou du méthylphénol

additif

caoutchoucs

250

 

 

 

le 31 décembre 2028

1640

 

 

 

thioxylénols

additif ou auxiliaire de production de polymères

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

le 31 décembre 2031

1641

 

 

 

phosphite de tris(nonylphényle et dinonylphényle)

additif

caoutchoucs

 

 

 

Dans les caoutchoucs, ne pas utiliser dans les produits destinés à entrer en contact avec de l’eau chaude ou très chaude.

La quantité de tris(2-hydroxypropyl)amine en tant qu’impureté ne doit pas dépasser 1 %.

le 31 décembre 2031

1642

 

 

 

fibres de chanvre

 

revêtements

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1643

 

 

 

fibres de lin

 

revêtements

 

 

 

Si la substance est utilisée comme charge ou pigment (additif), les exigences en matière de pureté des pigments, colorants et charges sont applicables; se référer à l’annexe I, section 4.6, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

Notes:

1.   Note 1: Explication des annotations dans les tableaux 1 et 2

La signification des annotations dans les tableaux 1 et 2 est la suivante:

A.

Les numéros des substances dans la législation européenne relative aux matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires sont fournis à titre purement informatif.

B.

Cette colonne indique la fonction technique qui est assurée par la substance de départ lorsqu’elle est utilisée dans les matériaux en contact avec l’eau potable pour lesquels ladite substance de départ est autorisée.

C.

Cette colonne indique les catégories de matériaux en contact avec l’eau potable pour lesquels la substance de départ est autorisée.

D.

La «concentration maximale tolérable au robinet totale [MTC(T)tap, organics]» correspond à la concentration maximale autorisée des substances spécifiées qui migrent des matériaux organiques dans l’eau destinée à la consommation humaine, exprimée soit a) en tant que valeur totale pour les groupements de substances comme indiqué dans le tableau 3, ou b) en tant que valeur totale pour l’élément ou l’ion lié ou non lié indiqué à l’annexe V.

E.

Par «espèces chimiques pertinentes», on entend les espèces déterminées conformément à l’annexe IV, section 3, de la décision d’exécution (UE) 2024/365 de la Commission.

2.   Note 2: Portée des autorisations

i.

Lorsqu’une substance de départ fait l’objet d’une entrée à part entière dans la liste mais figure également dans une entrée faisant référence à un groupe de substances, les conditions d’utilisation et les spécifications ainsi que les délais d’expiration applicables à cette substance de départ doivent exclusivement être ceux qui sont énoncés dans l’entrée correspondant à la substance seule.

ii.

Sauf indication contraire dans le tableau 1, les sels suivants des acides, phénols et alcools autorisés sont réputés être couverts par l’autorisation: les sels d’aluminium, d’ammonium, de baryum, de calcium, de cobalt, de cuivre, d’europium, de gadolinium, de fer, de lanthane, de lithium, de magnésium, de manganèse, de potassium, de sodium, de terbium et de zinc. Cette disposition est subordonnée au respect de la valeur MTCtap, organics de l’élément ou de l’ion indiquée à l’annexe V pour les matériaux organiques. Dans certains cas, lorsque l’évaluation de la sécurité soulève des préoccupations quant à l’utilisation des acides libres, il convient d’autoriser uniquement les sels, en indiquant sur la liste la dénomination «acide(s) …, sels».

iii.

Les mélanges obtenus en mélangeant des substances de départ autorisées sans réaction chimique des composants sont réputés être couverts par cette autorisation.

iv.

Lorsqu’une substance de départ figure dans une liste sous sa forme anhydre, l’autorisation de cette substance est réputée porter également sur sa forme hydratée.

v.

Le cas échéant, tout polymère, naturel ou synthétique, d’un monomère autorisé ou d’une autre substance réactive autorisée est réputé être couvert par l’autorisation du monomère ou de l’autre substance réactive en question, à condition que ce polymère ne soit pas utilisé en tant qu’additif. Après la première liste positive européenne, seules les entrées se rapportant au monomère et à l’autre substance réactive devront figurer dans la liste.

vi.

Le cas échéant, tout polymère, naturel ou synthétique, d’un monomère autorisé ou d’une autre substance réactive autorisée utilisé en tant qu’additif est réputé être couvert par l’autorisation du monomère ou de l’autre substance réactive en question, à condition que ce polymère ait une masse moléculaire d’au moins 1 000 Da. Après la première liste positive européenne, seules les entrées se rapportant au monomère et à l’autre substance réactive devront figurer dans la liste.

À titre d’exception, cette disposition ne s’applique pas aux polymères obtenus par fermentation microbienne.

vii.

Les prépolymères et les polymères naturels ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, utilisés en tant que monomères ou autres substances réactives incorporés dans le polymère sont réputés être couverts par l’autorisation des monomères et autres substances réactives requis pour les synthétiser. Après la première liste positive européenne, seules les entrées relatives au monomère ou à l’autre substance réactive devront figurer dans la liste.

À titre d’exception, cette disposition ne s’applique pas aux polymères obtenus par fermentation microbienne, aux prépolymères des polysiloxalanes utilisés dans la fabrication des silicones, des caoutchoucs, des lubrifiants et des agents de traitement de surface des charges, ni aux prépolymères dans les revêtements.

viii.

Après la première liste positive européenne, seules devront figurer dans la liste les entrées faisant référence à un polymère pour lequel les points v) à vii) ne s’appliquent pas.

ix.

Les constituants cimentaires organiques qui sont autorisés dans la liste positive européenne de constituants organiques des matériaux cimentaires figurant à l’annexe III peuvent être employés dans les matériaux organiques lorsqu’ils sont utilisés en tant que charges cimentaires.

x.

Les compositions céramiques qui sont autorisées dans la liste positive européenne de compositions pour les émaux, les céramiques et d’autres matériaux inorganiques figurant à l’annexe IV peuvent être utilisées comme charges dans les matériaux organiques.

xi.

Les fibres constituées de compositions métalliques autorisées dans la liste positive européenne de compositions pour les matériaux métalliques figurant à l’annexe II peuvent être utilisées dans les matériaux organiques.

xii.

Les fibres et microbilles constituées de compositions de verre autorisées dans la liste positive européenne de compositions pour les émaux, les céramiques et d’autres matériaux inorganiques figurant à l’annexe IV peuvent être utilisées dans les matériaux organiques, à condition que chaque filament présente un diamètre supérieur à 1 μm et que le diamètre moyen des filaments dans le matériau organique soit supérieur à 5 μm.

xiii.

L’eau peut servir de substance de départ dans la fabrication de matériaux organiques entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine.

xiv.

Une entrée du tableau 1 ne se rapporte à une nanoforme que si cela est expressément mentionné dans l’autorisation relative à cette entrée.

3.   Note 3: Conditions d’utilisation supplémentaires

i.

Seules les substances actives biocides qui relèvent du type de produits 6 («Protection des produits pendant le stockage») tel que défini dans le règlement (UE) no 528/2012 peuvent être utilisées en tant que substances de départ.

ii.

Les substances et groupes de substances des tableaux 1 et 2 dont les conditions d’utilisation précisent qu’elles sont utilisées en tant que fibres métalliques dans les matériaux organiques doivent être conformes aux exigences de l’annexe II. Les substances et groupes de substances des tableaux 1 et 2 dont les conditions d’utilisation précisent qu’elles sont utilisées en tant que charges céramiques dans les matériaux organiques doivent être conformes aux exigences de l’annexe IV. Les substances et groupes de substances des tableaux 1 et 2 dont les conditions d’utilisation précisent qu’elles sont utilisées en tant que fibres et microbilles de verre dans les matériaux organiques doivent être conformes aux exigences de l’annexe IV.

Le cas échéant dans le tableau 1, les substances et groupes de substances pour lesquels une valeur MTC(T)tap, organics est indiquée doivent respecter les conditions suivantes:

Tableau 3

Valeurs MTC(T)tap, organics totales pour les groupes de substances de départ figurant sur la liste

Référence de la MTC(T)tap, organics dans le tableau 1

MTCtap, organics en μg/l

Spécification de la MTCtap, organics

(1)

300

exprimée en acétaldéhyde

(2)

1 500

exprimée en éthylène glycol

(3)

1 500

exprimée en acide maléique

(4)

750

exprimée en caprolactame

(5)

150

exprimée comme la somme des substances

(6)

50

exprimée en iode

(7)

60

exprimée en amine tertiaire

(8)

300

exprimée comme la somme des substances

(9)

9,0

exprimée en étain (pour les mercapto-acétates de méthylétain).

(10)

0,3

exprimée en étain (pour les di-n-octylétains)

(11)

60

exprimée en étain (pour les mono-n-octylétains)

(12)

1 500

exprimée comme la somme des substances

(13)

75

exprimée comme la somme des substances

(14)

250

exprimée comme la somme des substances et de leurs produits d’oxydation

(15)

750

exprimée en formaldéhyde

(16)

0,1

exprimée en groupement isocyanate

(17)

2,5

exprimée comme la somme des substances

(18)

500

exprimée en SO2

(19)

1 500

exprimée comme la somme des substances

(20)

250

exprimée en acide trimellitique

(21)

300

exprimée en acide acrylique

(22)

300

exprimée en acide méthacrylique

(23)

250

exprimée comme la somme des substances

(24)

2,5

exprimée comme la somme de tris(mercaptoacétate d’isooctyle) de mono-n-dodecylétain, bis(mercaptoacétate d’isooctyle) de di-n-dodecylétain, trichlorure de monododecylétain et dichlorure de didodecylétain exprimée comme la somme de chlorure de mono et didodecylétain

(25)

90

exprimée comme la somme des substances

(26)

250

exprimée en acide isophthalique

(27)

375

exprimée en acide téréphthalique

(28)

2,5

exprimée comme la somme de l’acide 6-hydroxyhexanoïque et de la caprolactone

(29)

250

exprimée en 1,4-butanol

(30)

1 500

exprimée comme la somme des substances

(31)

3 000

exprimée comme la somme des substances plus le phtalate de diisobutyle, autre dénomination du 1,2-bis(2-méthylpropyl)benzène-1,2-dicarboxylate ou «DIBP», no CAS 84-69-5, qui n’est pas inscrit en tant que substance autorisée dans le tableau 1 Cette substance peut toutefois être présente en même temps que d’autres phtalates par suite de son utilisation en tant qu’auxiliaire de polymérisation, et relève des restrictions de groupe.

(32)

0,1

exprimée en eugénol

(33)

2,5

exprimée en 1,3-benzènediméthanamine (produit d’hydrolyse)

(34)

2,5

exprimée en acide crotonique

(35)

30

exprimée comme la somme du phtalate de dibutyle (DBP), du phtalate de diisobutyle (DIBP), du phtalate de benzylbutyle (BBP) et du phtalate de di-2-éthyl-hexyle (DEHP) exprimée en équivalents DEHP et calculée à l’aide de l’équation suivante: 5×DBP + 4×DIBP + 0,1×BBP + 1×DEHP

(36)

2,5

exprimée comme la somme de la triéthanolamine et du composé hydrochlorure exprimée en triéthanolamine

(37)

0,1

exprimée en perchlorate

(38)

0,05

exprimée en «Total PFAS»

(39)

0,01

exprimée en «Somme PFAS»

(40)

150

exprimée comme la somme des éthers monoalkyliques (C1,C2,C4,C6) du (di)éthylèneglycol et de l’acétate de 2-éthoxyéthyle

(41)

1 500

exprimée comme la somme des sels de sodium des alkyl(C8-C18)benzène sulfonates, des alkyl(C8-C18)naphthalène sulfonates, des alkyl(C8-C18) sulfates et des alkyl(C8-C18) sulfonates

(42)

50

exprimée comme la somme des thiurames et des dithiocarbamates

(43)

100

exprimée comme la somme du benzothiazole-2-thiol (no CAS 149-30-4, no EUPL 0910), du disulfure de di(benzothiazole-2-yle) (no CAS 120-78-5, no EUPL 0890), du 2-(morpholinothio)benzothiazole (no CAS 102-77-2), N-tert-butylbenzothiazole-2-sulfenamide (no CAS 95-31-8, no EUPL 0854), du N-cyclohexylbenzothiazole-2-sulfenamide (no CAS 95-33-0, no EUPL 0847), 2-(2,6-diméthylmorpholinothio) benzothiazole (no CAS 102-78-3) et du sulfate de 2-benzothiazyl-N,N-diéthylthiocarbamyl (no CAS 95-30-7)

(44)

0,1

exprimée comme la somme des éthylvinylbenzènes et des divinylbenzènes

(45)

0,6

exprimée comme la somme du 1,4-hexadiène et du 1,5-hexadiène

(46)

2,5

exprimée en acide néodécanoïque

(47)

50

exprimée comme la somme des xanthogénates

(48)

10

2,5

exprimée comme la somme du TMBPF, du TMBPF-DGE, TMBPF-DGE·H2O et du TMBPF-DGE·2H2O

exprimée comme la somme du TMBPF-DGE·HCl, du TMBPF-DGE·2HCl et du TMBPF-DGE·HCl·H2O

49

6

exprimée en 3-monochloro-propane-1,2 -diol

Lorsque les substances figurant dans le tableau 1 qui contiennent des groupements structurels alkylphénol sont utilisées comme stabilisants, elles peuvent s’accompagner des substances ajoutées involontairement qui figurent dans le tableau 4, les valeurs MTCtap, organics indiquées dans ce tableau étant alors applicables à ces substances.

Tableau 4

MTCtap, organics des produits de dégradation des stabilisants contenant des groupements structurels alkyphénol inscrits sur la liste positive européenne pour les matériaux organiques

Numéro CE

Numéro CAS

Dénomination de la substance

Concentration maximale tolérable au robinet [MTC tap, organics] en μg/l

204-598-6

123-07-9

4-éthylphénol

0,1

202-679-0

98-54-4

4-tert-butylphénol

2,5

211-946-0

719-22-2

2,6-di-tert-butyl-1,4-benzoquinone

2,5

202-532-0

96-76-4

2,4-di-tert-butyl phénol

250

-

19263-36-6

3,5-di-tert-butyl-4-hydroxy styrène

0,1

216-592-0

1620-98-0

3,5-di-tert-butyl-4-hydroxy benzaldéhyde

2,5

622-532-8

14035-33-7

3',5'-bis(tert-butyl)-4'-hydroxyacétophénone

2,5

872-478-6

82304-66-3

7,9-di-tert-butyl-1-oxaspiro[4.5]déca–6,9 -diène–2,8 -dione

100

228-985-4

243-556-1

6386-38-5

20170-32-5

3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle

acide 3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionique

50 en tant que somme

ANNEXE II

LISTE POSITIVE EUROPÉENNE DE COMPOSITIONS ET DE GROUPES DE COMPOSITIONS POUR LES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES

Tableau 1

Liste positive européenne de compositions pour les matériaux métalliques

Numéro EUPL

Catégorie de composition métallique (A)

Notation(s) de la composition métallique acceptée

Constituants de la composition métallique acceptée

Impuretés de la composition métallique acceptée

Groupes de produits pertinents

Conditions d’utilisation

Date d’expiration

Identité

Concentration minimale (en % m/m)

Concentration maximale (en % m/m)

Identité

Concentration maximale (en % m/m)

1644

alliages de cuivre-zinc

CW501L-DW (CuZn10)

Cu

Zn

89,0

Reste

91,0

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,2

0,05

0,1

< 0,02

C - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %.

le 31 décembre 2034

1645

alliages de cuivre-zinc

CW506L-DW (CuZn33)

Cu

Zn

66,0

Reste

68,0

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,2

0,05

0,1

< 0,02

B - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %.

le 31 décembre 2034

1646

alliages de cuivre-zinc

CW507L-DW (CuZn36)

Cu

Zn

63,5

Reste

65,5

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,2

0,1

0,1

< 0,02

B - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %.

le 31 décembre 2034

1647

alliages de cuivre-zinc

CW508L-DW (CuZn37)

Cu

Zn

62,0

Reste

64,0

Al

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,1

0,2

0,1

0,1

< 0,02

B - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %.

le 31 décembre 2034

1648

alliages de cuivre-zinc

CW509L-DW (CuZn40)

Cu

Zn

59,5

Reste

61,5

Al

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,2

0,2

0,2

0,2

< 0,02

B - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %;

Pb: ≤ 0,2 %.

le 31 décembre 2034

1649

alliages de cuivre-zinc

CW510L-DW (CuZn42)

Cu

Zn

57,0

Reste

59,0

Al

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,3

0,2

0,2

0,3

< 0,02

B - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %.

le 31 décembre 2034

1650

alliages de cuivre-zinc-aluminium

CuZn42Al (CC773S)

Cu

57,0

59,0

Fe

0,3

B - D

 

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Pb

0,2

Al

0,1

0,3

Sn

Chaque autre impureté

0,3

< 0,02

1651

alliages de cuivre-zinc-aluminium-étain

CuZn35Al1.5Sn

Cu

64,0

66,0

Fe

0,10

B - D

 

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Mn

0,10

Al

Sn

1,40

0,50

1,60

0,70

Ni

Pb

Si

Chaque autre impureté

0,10

0,2

0,2

< 0,02

1652

alliages de cuivre-zinc-aluminium-silicium-fer

CuZn35AlSiFe

Cu

62,5

64,5

Ni

0,09

B - D

 

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Pb

0,15

Al

Si

Fe

0,5

0,5

0,04

0,85

0,8

0,1

Sn

Chaque autre impureté

0,1

< 0,02

1653

alliages de cuivre-zinc-arsenic

CW707R (CuZn30As)

Cu

69,0

71,0

Fe

0,05

B - D

 

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Mn

0,1

As

0,02

0,06

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,07

0,05

< 0,02

1654

alliages de cuivre-zinc-arsenic-aluminium

CuZn35Al-C

Cu

63,0

64,5

Fe

0,3

B - D

 

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Mn

0,1

As

Al

0,04

0,2

0,14

0,7

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,2

0,3

< 0,02

1655

alliages de cuivre-zinc-arsenic-aluminium

CW702R (CuZn20Al2As)

Cu

76,0

79,0

Pb

0,05

A - B

 

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Ni

0,1

Al

As

1,8

0,02

2,3

0,06

Sb

Chaque autre impureté

0,02

< 0,02

1656

alliages de cuivre-zinc-arsenic-antimoine-aluminium

CC771S (CuZn36AlAsSb-C)

Cu

62,0

65,0

Fe

0,2

B - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %.

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Mn

0,1

As

Sb

Αl

0,02

0,02

0,45

0,04

0,05

0,7

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,20

0,2

0,3

< 0,02

1657

alliages de cuivre-étain-zinc-phosphore-soufre

CuSn4Zn2PS

Cu

Sn

Zn

P

S

90,0

3,0

1,0

0,01

0,2

96,0

5,0

3,0

0,1

0,6

Fe

Ni

Pb

Sb

Chaque autre impureté

0,3

0,3

0,2

0,1

< 0,02

B - D

 

le 31 décembre 2034

1658

alliages de cuivre-zinc-silicium-phosphore

CW724R (CuZn21Si3P)

Cu

75,0

77,0

Al

0,05

B - D

 

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Fe

0,3

Si

P

2,7

0,02

3,5

0,10

Mn

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,2

0,1

0,3

< 0,02

1659

alliages de cuivre-zinc-silicium-phosphore

CC768S (CuZn21Si3P-C)

Cu

75,0

77,0

Al

0,05

B - D

Du B et du Zr sont utilisés pour l’affinage du grain de cet alliage. La teneur de ces deux éléments dans le matériau final doit être inférieure à 0,02 %.

le 31 décembre 2034

Zn

Reste

 

Fe

0,3

Si

P

2,7

0,02

3,5

0,10

Mn

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,05

0,2

0,1

0,3

< 0,02

1660

alliages de cuivre-silicone-zinc-manganèse-phosphore

CC245E (CuSi4Zn4MnP-C)

Cu

Reste

 

Al

0,3

B - D

 

le 31 décembre 2034

Si

Zn

Mn

P

2,5

1,0

0,03

0,05

4,5

7,0

0,09

0,15

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,3

0,10

0,10

0,3

< 0,02

1661

alliages de cuivre-silicone-zinc-manganèse-phosphore

CC246E (CuSi4Zn9MnP-C)

Cu

Reste

 

Al

0,3

B - D

 

le 31 décembre 2034

Si

Zn

Mn

P

2,5

7,0

0,03

0,05

4,5

11,0

0,09

0,15

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,3

0,10

0,10

0,3

< 0,02

1662

alliages de cuivre-silicone-zinc-manganèse-phosphore

CuSi4Zn4MnP

Cu

Reste

 

Al

0,3

B - D

 

le 31 décembre 2034

Si

Zn

Mn

P

2,5

1,0

0,01

0,05

4,5

7,0

0,09

0,15

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,3

0,10

0,10

0,3

< 0,02

1663

alliages de cuivre-silicone-zinc-manganèse-phosphore

CuSi4Zn9MnP

Cu

Reste

 

Al

0,3

B - D

 

le 31 décembre 2034

Si

Zn

Mn

P

2,5

7,0

0,01

0,05

4,5

11,0

0,09

0,15

Fe

Ni

Pb

Sn

Chaque autre impureté

0,3

0,10

0,10

0,3

< 0,02

1664

alliages de cuivre-étain-phosphore

CW453K (CuSn8)

Cu

Reste

 

Fe

0,1

C - D

 

le 31 décembre 2034

Sn

P

7,5

0,02

8,5

0,4

Ni

Zn

Chaque autre impureté

0,2

0,2

< 0,02

1665

alliages de cuivre-étain-plomb-phosphore

CuSn10-C

Cu

Sn

Pb

P

88,0

9,0

0,2

0,01

90,0

11,0

1,0

0,2

Fe

Mn

Ni

S

Sb

Zn

Chaque autre impureté

0,2

0,10

0,2

0,05

0,1

0,5

< 0,02

B - D

Des limites de concentration supplémentaires sont applicables à certains éléments, par rapport à la composition normalisée:

Ni: ≤ 0,2 %;

Sb: ≤ 0,1 %;

Pb: 0,2 % - 1,0 %;

P: 0,01 % - 0,2 %.

le 31 décembre 2034

1666

alliages de cuivre-nickel-manganèse-fer

CW352 (CuNi10FeMn)

Cu

Reste

 

Chaque impureté

< 0,02

B - D

À utiliser exclusivement dans les raccords et les pièces accessoires dans les échangeurs de chaleur et le matériel de dessalement.

le 31 décembre 2031

Ni

Mn

Fe

9,0

0,5

1,0

11,0

1,0

2,0

1667

alliages de cuivre-nickel-manganèse-fer

CW352H (CuNi10Fe1Mn)

CW353H (CuNi30Fe2Mn2)

CW354H (CuNi30Mn1Fe)

Cu

Reste

 

Chaque impureté

< 0,02

B

À utiliser exclusivement dans les raccords et les pièces accessoires dans les usines de dessalement.

le 31 décembre 2031

Ni

Fe

Mn

9,0

1,0

0,5

32,0

2,5

2,5

1668

cuivres

CW024A (Cu-DHP)

Cu

99,9

 

Chaque impureté

< 0,02

A - D

Les canalisations en cuivre ne peuvent pas être utilisés avec toutes les eaux potables distribuées au sein de l’Union. Certaines compositions des eaux (p. ex. l’eau d’essai 1 d’après la norme EN 15664-1) entraînent une migration très importante de cuivre. Les États membres peuvent limiter l’utilisation des canalisations en cuivre pour certaines eaux potables.

le 31 décembre 2034

P

0,015

0,040

1669

cuivres

CW004A (Cu-ETP)

Cu

99,90

 

Chaque impureté

< 0,02

C - D

 

le 31 décembre 2034

O

 

0,040

1670

cuivres

CW008A (Cu-OF)

Cu

99,95

 

Chaque impureté

< 0,02

B - D

 

le 31 décembre 2034

1671

cuivres

CW020A (Cu-PHC)

Cu

99,95

 

Chaque impureté

< 0,02

B - D

 

le 31 décembre 2034

P

0,001

0,006

1672

cuivres

CW021A (Cu-HCP)

Cu

99,95

 

Chaque impureté

< 0,02

B - D

 

le 31 décembre 2034

P

0,002

0,007

1673

cuivres

CW023A (Cu-DLP)

Cu

99,90

 

Chaque impureté

< 0,02

B - D

 

le 31 décembre 2034

P

0,005

0,013

1674

Canalisations et raccords en cuivre étamé

CW024A (Cu-DHP) avec une couche d’étain de 1 μm d’épaisseur

Sn

90

 

Impuretés de la couche d’étain

 

A - D

 

le 31 décembre 2034

Cu

 

10

 

 

 

As

Bi

Cd

Cr

Ni

Pb

Sb

Chaque autre impureté

0,01

0,01

0,01

0,01

0,01

0,01

0,01

< 0,02

1675

aluminium

aluminium

Al

99,0

 

Fe+Si

Cu

Autres (p.ex., Cr, Mg, Mn, Ni, Zn)

Chaque autre impureté

1,0

0,10 si Cr et/ou Mn ≥ 0,05 %; 0,20 si Cr et/ou Mn < 0,05 %

0,1 chacun

< 0,02

B - C

À utiliser dans les échelles d’accès et d’autres composants mineurs, et pas pour des contacts à long terme, comme suit:

a)

contacts de courte durée: jusqu’à 24 heures, quelle que soit la température;

b)

contacts prolongés: plus de 24 heures à une température réfrigérée (entre 8 et 12 °C).

le 31 décembre 2031

1676

acier/fer

acier galvanisé

revêtement en zinc

 

 

Impuretés du revêtement en zinc

 

A - D

L’acceptation est fondée sur les résultats obtenus pour des canalisations en acier galvanisé en présence de concentrations en plomb dans la couche de zinc comprises entre 1,0 % et 0,6 % et part de l’hypothèse d’un comportement similaire des tubes en cas de concentrations en plomb moins élevées.

Les canalisations en acier galvanisé ne peuvent pas être utilisés avec toutes les eaux potables distribuées au sein de l’Union. Les États membres peuvent limiter l’utilisation de canalisations en acier galvanisé avec certaines eaux potables susceptibles d’entraîner des niveaux de corrosion inacceptables.

le 31 décembre 2034

As

Bi

Cd

Cr

Pb

Sb

Chaque autre impureté

0,02

0,01

0,01

0,02

0,05

0,01

< 0,02

1677

acier/fer

acier au carbone d’après les normes EN 10025/EN 10213/EN 10222

Fe

 

 

Al

0,05

acier au carbone recouvert d’une couche protectrice/d’un revêtement protecteur A - D.

Acier au carbone non protégé: C2 - D

Acier au carbone pour canalisations et réservoirs: l’acier au carbone dépourvu de couches de protection permanentes (p. ex. revêtements en mortier de ciment ou revêtements organiques (p. ex. résines époxy) ne convient pas pour une utilisation au contact de l’eau potable.

Acier au carbone pour accessoires: l’acier au carbone non protégé peut être utilisé dans des applications spécifiques (p. ex. pompes, vannes), uniquement lorsqu’une surface réduite entre en contact avec l’eau potable.

le 31 décembre 2034

C

Cr

Mo

Mn

Ni

0,02

0,02

0,02

0,02

0,02

0,25

0,30

0,12

1,65

0,50

Cu

Nb

P

S

Si

Ti

V

Chaque autre impureté

0,55

0,05

0,03

0,03

0,6

0,05

0,12

< 0,02

1678

acier/fer

fonte d’après les normes EN 1561 et EN 1563

Fe

 

 

As

0,05

C2

Fonte pour canalisations et réservoirs: la fonte dépourvue de couches de protection permanentes ne convient pas pour les canalisations et raccords au contact de l’eau potable.

Fonte pour accessoires: la fonte non protégée peut être utilisée pour des applications spécifiques (p. ex. pompes, vannes) et seulement pour une très petite surface au contact de l’eau potable.

le 31 décembre 2034

C

Cu

Cr

Mo

Mn

Ni

Si

0,02

0,02

0,02

0,02

0,02

0,02

1,5

4,0

1,0

1,0

1,0

1,0

1,0

3,5

Mg

P

S

Sn

V

Chaque autre impureté

0,1

0,15

0,1

0,1

0,1

< 0,02

1679

acier/fer

aciers inoxydables d’après les normes EN 10088 et EN 10283

 

 

 

 

 

A - D

 

le 31 décembre 2034

1680

placages

galvanoplastie de la surface extérieure (application d’un placage en étain par galvanisation)

Cu

Sn

 

 

 

 

B - D (par référence aux alliages de Cu indiqués à d’autres endroits de la liste positive européenne pour les matériaux métalliques)

Restrictions:

a)

matériaux en vrac des composants à étamer: alliages de cuivre autorisés dans la liste positive européenne pour les matériaux métalliques;

b)

composition de la couche: i) Cu ii) Sn;

c)

procédé appliqué: étamage;

d)

pureté des anodes utilisées: ≥ 99,90 %.

le 31 décembre 2031

1681

placages

application de placages en étain/nickel par galvanisation

Sn

Ni

65

33

67

35

 

 

B - D (par référence aux alliages de Cu indiqués à d’autres endroits de la liste positive européenne pour les matériaux métalliques)

Restrictions:

a)

matériaux en vrac des composants à plaquer: alliages de cuivre autorisés dans la liste positive européenne pour les matériaux métalliques;

b)

composition du placage: Sn (66 ± 1 %) et Ni (34 ± 1 %) (rapport molaire 1:1);

c)

procédé appliqué: galvanisation;

d)

pureté des anodes de nickel utilisées: 99,90 %.

le 31 décembre 2031

1682

placages

placages en nickel électrolytique/chrome

NI

Cr

 

 

 

 

B

 

le 31 décembre 2031

1683

compositions passives

NiCr7030

Ni

60,0

 

Al

0,30

B - D

 

le 31 décembre 2034

Cr

Si

29,0

0,50

32,0

2,0

C

Co

Cu

Fe

Mn

P

S

Chaque autre impureté

0,10

1,5

0,50

5,0

1,00

0,020

0,015

< 0,02

1684

compositions passives

Ni55Ti45

Ni

Ti

54,0

Reste

56,0

Chaque impureté

< 0,02

C - D

 

le 31 décembre 2034

1685

compositions passives

Ti1 d’après la norme ISO 23515:2022

Ti

Reste

 

C

O

N

H

Fe

Chaque autre impureté

Total des autres impuretés

0,08

0,18

0,03

0,015

0,20

< 0,1

< 0,4

B - D

 

le 31 décembre 2034

1686

compositions passives

Ti2 d’après la norme ISO 23515:2022

Ti

Reste

 

C

O

N

H

Fe

Chaque autre impureté

Total des autres impuretés

0,08

0,25

0,03

0,015

0,30

< 0,1

< 0,4

B - D

 

le 31 décembre 2034

1687

compositions passives

Ti3 d’après la norme ISO 23515:2022

Ti

Reste

 

C

O

N

H

Fe

Chaque autre impureté

Total des autres impuretés

0,08

0,35

0,05

0,015

0,30

< 0,1

< 0,4

B - D

 

le 31 décembre 2034

1688

compositions passives

Ti4 d’après la norme ISO 23515:2022

Ti

Reste

 

C

O

N

H

Fe

Chaque autre impureté

Total des autres impuretés

0,08

0,40

0,05

0,015

0,50

< 0,1

< 0,4

B - D

 

le 31 décembre 2034

1689

compositions passives

Ti-6Al-4V d’après la norme ISO 23515:2022

Ti

Reste

 

C

0,08

B - D

 

le 31 décembre 2034

Al

V

5,5

3,5

6,75

4,5

O

N

H

Fe

Chaque autre impureté

Total des autres impuretés

0,20

0,05

0,015

0,4

< 0,1

< 0,4

1690

compositions passives

Ti3.5Al3.0V0.4Mo0.9Ni0.25Pd0.14Ru0.2Fe

Ti

Reste

 

Impuretés totales

< 0,08

B - D

 

le 31 décembre 2031

Al

V

Mo

Ni

Pd

Ru

Fe

 

3,5

3

0,4

0,9

0,25

0,14

0,2


Tableau 2

Liste positive européenne de groupes de compositions pour les matériaux métalliques

Numéro EUPL

Catégorie de composition métallique (A)

Notation(s) de la composition métallique acceptée

Constituants de la composition métallique acceptée

Impuretés de la composition métallique acceptée

Groupes de produits pertinents

Conditions d’utilisation

Date d’expiration

Identité

Concentration minimale (en % m/m)

Concentration maximale (en % m/m)

Identité

Concentration maximale (en % m/m)

1691

alliages de cuivre non catégorisés ailleurs

autres alliages de cuivre pour le groupe de produits D

Cu

Zn

Si

P

Al

Fe

Mn

Pb

Ni

As

Sb

 

Pas de restriction

Pas de restriction

Pas de restriction

Pas de restriction

3,0

3,0

3,0

1,8

3,0

0,25

0,25

leurs éléments respectifs

0,1

D

 

le 31 décembre 2031

1692

compositions passives

autres matériaux métalliques passifs pour le groupe de produits D

 

 

 

 

 

D

 

le 31 décembre 2031

1693

alliages de brasage fort/tendre

alliages de brasage fort/tendre ne dépassant pas les concentrations maximales des impuretés spécifiées

 

 

 

Pb

Sb

Cd

0,1

0,1

0,01

B - C

compte tenu de l’étendue de la surface finale susceptible d’être exposée à l’eau potable

Pour le brasage fort/tendre par capillarité des canalisations et raccords.

L’application de ces alliages est déterminante pour leur comportement au cours de l’utilisation et certaines combinaisons d’alliages de brasage fort/tendre et de métaux de base peuvent aboutir à une migration importante de certains métaux dans l’eau potable.

le 31 décembre 2031

Notes:

1.   Note 1: Explication des annotations dans les tableaux 1 et 2

La signification de l’annotation figurant dans les tableaux 1 et 2 est la suivante:

A.

Par «catégorie de composition métallique», on entend un groupe de compositions métalliques ayant les mêmes constituants de composition métallique et le même comportement au contact de l’eau destinée à la consommation humaine et soumises aux mêmes restrictions au regard de la composition de l’eau et/ou de la surface. Chaque catégorie est représentée par un ou plusieurs matériaux de référence dotés d’une composition contrôlée pour laquelle les migrations de métaux sont connues et reproductibles et qui constitue le scénario réaliste le plus défavorable en matière de migration des métaux. Ces catégories et matériaux sont répertoriés dans les documents d’orientation ECHA.

2.   Note 2: MTCtap, metallics

La MTCtap, metallics utilisée aux fins de l’évaluation de la sûreté d’utilisation des compositions figurant dans les tableaux 1 et 2 est fournie à titre indicatif à l’annexe V.

ANNEXE III

LISTE POSITIVE EUROPÉENNE DE CONSTITUANTS ORGANIQUES DES MATÉRIAUX CIMENTAIRES

Le tableau 1 établit 1) les différentes catégories de constituants génériques de matériaux cimentaires pouvant être utilisés dans la préparation de mélanges cimentaires et 2) les conditions d’utilisation pour chaque catégorie.

Tableau 1

Liste de constituants génériques des matériaux cimentaires

Catégorie de constituant générique

Types de constituants organiques cimentaires spécifiques relevant des listes positives européennes

Exigences prévues dans les listes positives européennes

Conditions d’utilisation

ciment

agents de mouture organiques ou autres substances organiques utilisées dans la fabrication de ciment

liste positive européenne pour les matériaux cimentaires

 

ajouts inorganiques

agents de mouture organiques ou autres substances organiques utilisées dans la fabrication de ciment

liste positive européenne pour les matériaux cimentaires

 

agrégats

sans objet

sans objet

 

eau de gâchage

sans objet

sans objet

 

ajouts organiques

substances organiques

liste positive européenne pour les matériaux organiques

liste positive européenne pour les matériaux cimentaires

Les substances de départ autorisées dans la liste positive européenne pour les matériaux organiques qui sont autorisées pour la fabrication des revêtements peuvent être mises en œuvre dans la fabrication d’ajouts organiques destinés à être utilisés dans les matériaux cimentaires.

adjuvants

substances organiques

liste positive européenne pour les matériaux cimentaires

 

fibres

substances organiques

liste positive européenne pour les matériaux organiques

Les substances de départ autorisées dans la liste positive européenne pour les matériaux organiques peuvent être mises en œuvre dans la fabrication des fibres polymères destinées à être utilisées dans les matériaux cimentaires.

agents de démoulage

substances organiques

liste positive européenne pour les matériaux cimentaires

 

produits de cure

substances organiques

liste positive européenne pour les matériaux cimentaires

 


Tableau 2

Liste positive de constituants organiques individuels pour les matériaux cimentaires

Numéro EUPL

Numéro CE

Numéro CAS

Dénomination du constituant organique cimentaire

Catégorie de constituant générique

Fonction technique

Concentration maximale tolérable au robinet [MTC tap, cementitious] en μg/l

Concentration maximale tolérable au robinet totale [MTC(T) tap, cementitious] en μg/l (A)

Conditions d’utilisation

Date d’expiration

Valeur pour le constituant organique cimentaire

Valeurs pour les autres espèces chimiques pertinentes (B)

1694

 

514-10-3

acide abiétique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1695

 

64-19-7

acide acétique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1696

 

108-24-7

anhydride acétique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1697

 

6419-19-8

acide aminotris(méthylène phosphonique) (ATMP)

adjuvants

 

0,1 – exprimée en amines

 

 

 

le 31 décembre 2031

1698

 

1002-89-7

stéarate d’ammonium

adjuvants

 

 

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1699

 

577-11-7

docusate de sodium, anionique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1700

 

85536-14-7

acide benzènesulfonique, dérivés sec-alkyles-4 en C10-C13

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1701

 

2634-33-5

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one (BIT)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

25

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1702

 

14548-60-8

benzylhémiformal

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1703

 

120-32-1

2-benzyl-4-chlorophénol (chlorophène)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1704

 

90-43-7

biphényle-2-ol (2-phénylphénol)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1705

 

52-51-7

2-bromo-2-nitropropane-1,3 -diol (bronopol)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1706

 

123-95-5

stéarate de butyle

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1707

 

544-17-2

formiate de calcium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1708

 

8061-52-7

lignosulfate de calcium

adjuvants

 

12

 

 

 

le 31 décembre 2028

1709

 

1592-23-0

stéarate de calcium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1710

 

52627-73-3

acide caprique (acide décanoïque)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1711

 

124-07-2

acide caprylique (acide octanoïque)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1712

 

9000-11-7

carboxyméthylcellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1713

 

9004-32-4

carboxyméthylcellulose, sel de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1714

 

9004-34-6

cellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1715

 

59-50-7

chlorocrésol

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1716

911-418-6

55965-55-9

masse de réaction de la 5-chloro-2-méthyl-4-isothiazolin-3-one et de la 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (CMIT/MIT)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

25

 

 

mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (75 %) et de 2-méthyl-4-isothiazolin-3-one (25 %)

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1717

 

77-92-9

acide citrique, anhydre

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1718

 

5949-29-1

acide citrique, monohydrate

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1719

 

61791-31-9

diéthanolamide de coco (cocamide DEA)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1720

 

10016-20-3

cyclohexapentylose (α-dextrine)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1721

 

7585-39-9

β-dextrine

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1722

 

14431-43-7

dextrine/maltodextrine

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1723

 

50-70-4

D-Glucitol (sorbitol)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1724

 

10222-01-2

2,2-dibromo-3-nitrilopropionamide (DBNPA)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1725

 

17603-42-8

2,3-dihydroxypropyle (phosphate de dihydrogène), sel de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1726

 

39354-45-5

sulfosuccinate de disodium dodécyléthoxylate

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1727

 

1643-20-5

oxyde de dodécyldiméthylamine

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1728

 

61791-26-2

suif aminé éthoxylé

adjuvants

 

0,1 – exprimée en amines

 

 

 

le 31 décembre 2028

1729

 

9004-57-3

éther éthylique de cellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1730

 

3586-55-8

(éthylènedioxy)diméthanol

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1731

 

61790-12-3

acides gras de tallol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1732

 

50-00-0

formaldéhyde

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

750

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1733

 

64-18-6

acide formique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1734

 

4719-04-4

hexahydro-1,3,5-tris(hydroxyéthyl)-s-triazine (N-formal)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1735

 

9004-62-0

hydroxy-2 éthyl cellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1736

 

9032-42-2

cellulose, oxyde d’hydroxy-2 éthyle et de méthyle

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1737

 

37353-59-6

hydroxyméthyl-cellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1738

 

22987-21-9

acide (hydroxyéthyl)diphosphonique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1739

 

8061-54-9

lignosulfate de magnésium

adjuvants

 

12

 

 

 

le 31 décembre 2028

1740

 

68891-01-0

polymère de formaldéhyde de mélamine et de toluènesulfonamide

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1741

 

37206-01-2

méthylcarboxyméthylcellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1742

 

9004-67-5

méthylcellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1743

 

9004-59-5

méthyléthylcellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1744

 

9004-65-3

cellulose, oxyde d’hydroxy-2 propyle et de méthyle (HPMC)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1745

 

2682-20-4

2-méthyl-4-isothiazole-3-one (MIT)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

25

 

 

À utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de polymères.

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1746

 

37293-74-6

polymère de l’acide naphtalènesulfonique et du formaldéhyde, sel de calcium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1747

 

36290-04-7

polymère de l’acide 2-naphtalènesulfonique et du formaldéhyde, sel de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1748

 

26530-20-1

2-n-octyl-4-isothiazole-3-one (OIT)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

25

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1749

 

112-80-1

acide oléique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1750

 

132-27-4

o-phénylphénate (OPP)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1751

 

111-30-8

1,5-pentandial (glutaraldéhyde)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1752

 

37971-36-1

acide 2-phosphono-butane1,2,4-tricarboxylique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1753

 

97105-14-1

tensioactif du type sel d’acide carboxylique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1754

 

68412-53-3

phosphate d’éther nonylphénylique ramifié de polyéthylène glycol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1755

 

37205-87-1

éther nonylphénylique de polyéthylène glycol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1756

 

72283-35-3

acides gras de polyoxyalkylène alkyléther

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2034

1757

 

73667-50-2

polysaccharide, succinoglycane

adjuvants

 

 

 

 

exopolysaccharide, dérivé de la fermentation d’agrobacterium tumefaciens

le 31 décembre 2037

1758

 

96949-22-3

polysaccharide, gomme de Welan

adjuvants

 

 

 

 

exopolysaccharide, dérivé de la fermentation d’alcaligenes

le 31 décembre 2034

1759

 

143-18-0

oléate de potassium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1760

 

6381-59-5

304-59-6

tartrate de potassium et de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1761

 

3811-73-2

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1762

 

127-09-3

acétate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1763

 

15733-22-9

p-chloro-m-crésolate de sodium

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1764

 

13150-00-0

sulfate de sodium et de 2-,2-,2-dodécyloxyéthoxyéthyle

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2028

1765

 

141-53-7

formiate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1766

 

31138-65-5

glucoheptonate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1767

 

527-07-1

gluconate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1768

 

137-16-6

N-lauroylsarcosinate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1769

 

151-21-3

sulfate de sodium et de n-dodécyle

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1770

 

8061-51-6

lignosulfonate de sodium

adjuvants

 

12

 

 

 

le 31 décembre 2028

1771

 

9084-06-4

acide naphtalènesulfonique de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1772

 

61790-51-0

résinate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1773

 

9005-25-8

amidon alimentaire

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1774

 

9049-76-7

éther hydroxypropylique d’amidon

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1775

 

57-11-4

acide stéarique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1776

 

57-50-1

saccharose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1777

 

68131-32-8

lessives de sulfite (lignosulfonate de calcium)

adjuvants

 

12

 

 

 

le 31 décembre 2028

1778

 

85586-07-8

acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C12-C14, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1779

 

64787-97-9

acide sulfureux, sel monosodique, polymère avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1780

 

8029-43-4

sirops issus d’amidon hydrolysé

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1781

 

68131-37-3

sirops déshydratés issus d’amidon hydrolysé

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1782

 

68425-17-2

sirops hydrogénés issus d’amidon hydrolysé

adjuvants

 

 

 

 

sorbitol (2-5 %), maltitol (9-14 %) et maltotritol (11-16 %)

Ce mélange contient également 67 à 76 % d’oligosaccharides hydrogénés, conformément aux critères de pureté établis pour le sirop de maltitol E 965 (ii) dans le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1783

 

65997-01-5

tallol, sel de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1784

 

67701-06-8

oléine de suint

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1785

 

533-74-4

tétrahydro-3,5 -diméthyl-1,3,5-thiadiazine-2-thione

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1786

 

9014-85-1

2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7 -diol, éthoxylé

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1787

 

126-71-6

phosphate de triisobutyle

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1788

 

102-71-6

triéthanolamine (2,2,2-nitrilotriéthanol)

adjuvants, agents de mouture

 

2,5 – exprimée comme la somme de la triéthanolamine et du composé hydrochlorure exprimée en triéthanolamine

 

 

 

le 31 décembre 2034

1789

 

2943-75-1

triéthoxyoctylsilane

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1790

 

9014-63-5

xylane (colophane de bois)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1791

 

107-21-1

éthane-1,2 -diol

 

 

 

 

1500 – exprimée en éthylèneglycol.

 

le 31 décembre 2034

1792

 

11138-66-2

gomme de xanthane

adjuvants

 

 

 

 

Dosage maximal = 0,15 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2028

1793

 

111-42-2

2,2'-iminodiéthanol

adjuvants

 

 

 

 

Dosage maximal = 0,004 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2031

1794

 

111-46-6

diéthylène glycol

 

 

 

 

1500 – exprimée en éthylèneglycol.

 

le 31 décembre 2034

1795

 

122-20-3

triisopropanolamine (1,1',1''-nitrilopropane-2-ol) (TIPAL)

 

 

250

 

 

 

le 31 décembre 2034

1796

 

141-43-5

2-aminoéthanol

 

 

2,5

 

 

Dosage maximal = 0,004 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2034

1797

 

15214-89-8

acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique

 

 

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

1798

 

25322-69-4

polypropylène glycol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1799

 

55965-84-9

masse de réaction de la 5-chloro-2-méthyl-1,2-thiazol-3(2H)-one et de la 2-méthyl-1,2 -thiazol-3(2H)-one (3:1) (CMIT/MIT)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2034

1800

 

56-81-5

glycérol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1801

 

57-13-6

urée

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1802

 

87-69-4

acide tartrique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1803

 

9002-89-5

alcool polyvinylique

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1804

 

108-78-1

2,4,6-triamino-1,3,5-triazine

 

 

125

 

 

Dosage maximal = 0,004 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2028

1805

 

126-73-8

phosphate de tributyle

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

agent antimousse

 

 

 

Dosage maximal = 0,004 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2028

1806

 

141-22-0

acide ricinoléique

 

 

2100

 

 

 

le 31 décembre 2028

1807

 

144-62-7

acide oxalique

 

 

300

 

 

 

le 31 décembre 2034

1808

 

60-00-4

acide édétique (EDTA)

 

 

 

 

 

Dosage maximal = 0,004 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2034

1809

 

68412-29-3

amidon hydrolysé

 

 

 

 

 

Dosage maximal = 0,15 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2028

1810

 

9000-65-1

gomme adragante

 

 

 

 

 

Dosage maximal = 0,2 % (m/m) dans le béton.

le 31 décembre 2028

1811

 

2478-10-6

4-acrylate d’hydroxybutyle

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1812

 

9003-01-4

acide polyacrylique

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1813

 

9003-11-6

poly(éthylènepropylène)glycol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1814

 

100-42-5

styrène

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1815

 

1007848-63-6

acide tert-décanoïque, ester éthénylique, polymère avec l’éthène, l’acétate d’éthényle et le 2-méthyl-2-propénoate de méthyle

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1816

 

100-97-0

hexaméthylènetétramine

 

 

 

 

750 – exprimée en formaldéhyde

 

le 31 décembre 2034

1817

 

102782-43-4

alcools, ramifiés en C9-C11 et linéaires, éthoxylés propoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1818

 

103-11-7

acrylate de 2-éthylhexyle

 

 

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

1819

 

10378-23-1

mercaptoéthanol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1820

 

104-76-7

2-éthyl-1-hexanol

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2034

1821

 

105-59-9

N-méthyldiéthanolamine

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1822

 

106-91-2

méthacrylate de 2,3-époxypropyle

 

 

1,0

 

 

 

le 31 décembre 2028

1823

 

106-99-0

butadiène

 

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1824

 

107-13-1

acrylonitrile

 

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1825

 

107-96-0

acide mercaptopropionique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1826

 

108-05-4

acétate de vinyle

 

 

600

 

 

 

le 31 décembre 2028

1827

 

108-31-6

anhydride maléique

 

 

 

 

1500 - exprimée en acide maléique.

 

le 31 décembre 2034

1828

 

110-16-7

acide maléique

 

 

 

 

1500 - exprimée en acide maléique.

 

le 31 décembre 2034

1829

 

110-63-4

1,4-butanediol

 

 

250 – exprimée en 1,4-butanol.

 

 

 

le 31 décembre 2034

1830

 

110-97-4

1,1'-iminodi-2-propanol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1831

 

111-82-0

laurate de méthyle

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1832

 

111-90-0

2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1833

 

112-27-6

triéthylèneglycol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1834

 

112-30-1

décane-1-ol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1835

 

112-34-5

éther de diéthylène glycol monobutylique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1836

 

112-92-5

octadécane-1-ol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1837

 

119-47-1

6,6'-di-tert-butyl-2,2'-méthylènedi-p-crésol

adjuvants

 

75

 

 

 

le 31 décembre 2028

1838

 

122-96-3

pipérazine-1,4 -diéthanol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1839

 

123-31-9

hydroquinone

 

 

30

 

 

 

le 31 décembre 2028

1840

 

125005-87-0

gomme de diutane

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1841

 

126-30-7

2,2-diméthyl-1,3 -propanediol

 

 

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

1842

 

126-86-3

2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7 -diol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1843

 

128-37-0

2,6-di-tert-butyl-p-crésol

ajouts organiques

 

150

 

 

 

le 31 décembre 2034

1844

 

1338-41-6

monostéarate de sorbitane

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1845

 

13463-41-7

bis[1-hydroxy-2(1H)-pyridinethionato-O,S]-(T-4)-zinc

ajouts organiques

 

0,1

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2028

1846

 

140-88-5

acrylate d’éthyle

 

 

 

 

300 – exprimée en acide acrylique.

 

le 31 décembre 2034

1847

 

141-32-2

acrylate de butyle

 

 

 

 

300 – exprimée en acide acrylique.

 

le 31 décembre 2034

1848

 

141-78-6

acétate d’éthyle

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1849

 

142-31-4

sulfate de sodium et d’octyle

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1850

 

142-87-0

sulfate de sodium et de décyle

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1851

 

143-19-1

acide 9-octadécénoïque (9Z)-, sel de sodium (1:1)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1852

 

143-22-6

2-[2-(2-butoxyéthoxy)éthoxy]éthanol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1853

 

150413-26-6

poly(oxy-1,2 -éthanediyl), alpha-isotridécyl-omega-oxy-, sel de sodium (1:1)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1854

 

150-76-5

méthyléther d’hydroquinone

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1855

 

15763-76-5

p-cumènesulfonate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1856

 

1663-39-4

acrylate de tert-butyle

 

 

 

 

300 – exprimée en acide acrylique.

 

le 31 décembre 2034

1857

 

1879-09-0

2,4-diméthyl-6-tert-butylphénol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1858

 

204336-40-3

méthyloxirane, polymère avec l’oxirane, mono(3,5,5-triméthylhexyl) éther

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1859

 

2146-71-6

laurate de vinyle (acide dodécanoïque, ester éthénylique)

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1860

 

2373-38-8

acide butanedioïque, sulfo-, 1,4-bis(1,3-diméthylbutyl) ester, sel de sodium

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1861

 

2425-77-6

2-hexyldécane-1-ol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1862

 

24800-44-0

tripropylèneglycol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1863

 

24937-78-8

ester éthénylique de l’acide acétique, polymère avec l’éthène

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1864

 

25190-52-7

stéarate du polypropylène glycol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1865

 

25584-83-2

acrylate hydroxypropylique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1866

 

26172-55-4

5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1867

 

26221-27-2

poly(alcool vinylique-co-éthylène)

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1868

 

26399-02-0

oléate de 2-éthylhexyle

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1869

 

27813-02-1

acide 2-propénoïque, 2-méthyl-, monoester avec le propane-1,2-diol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1870

 

28098-03-5

acide octanoïque, composé avec le 2-aminoéthanol (1:1)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1871

 

29736-24-1

acide acétique, 2-hydroxy-2sulfo-, sel de sodium (1:2)

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1872

 

353752-63-3

acide 2-propénoïque, homopolymère, ester avec le α-méthyl-ω-hydroxypoly(oxy-1,2 -éthanediyl), greffé

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1873

 

36653-82-4

hexadécane-1-ol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1874

 

37208-08-5

hydroxybutyle cellulose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1875

 

300-92-5

distéarate d’aluminium

 

 

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1876

 

4402-30-6

2-propanol, 1,1'-​(méthylimino)​bis-

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1877

 

50-81-7

acide ascorbique

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1878

 

50985-38-1

α-(4-hydroxybutyl)-ω-hydroxypoly(oxy-1,2 -éthanediyle)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1879

 

513-42-8

2-méthyl-2-propène-1-ol

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1880

 

51668-30-5

oxirane, méthyl-, polymère avec l’oxirane, octadécanoate

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1881

 

52383-89-8

ester éthénylique de l’acide dodécanoïque, polymère avec le chloroéthène et l’éthène

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1882

 

52668-97-0

acide oléique-polyéthylèneglycol-diester

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1883

 

52933-07-0

acide phosphorique, ester d’isotridécyle

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1884

 

5395-50-6

tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)

imidazo[4,5-d]imidazole-2,5 (1H,3H)-dione

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1885

 

541-02-6

décaméthylcyclopentasiloxane

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1886

 

544-63-8

acide myristique

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1887

 

55406-53-6

butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

1888

 

556-67-2

octaméthylcyclotétrasiloxane

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1889

 

557-05-1

distéarate de zinc

 

Hydrofuge

 

 

Pour le zinc, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1890

 

5625-90-1

N, N'-méthylènebismorpholine

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

biocide

0,1

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028

1891

 

56-87-1

L-lysine

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1892

 

595585-15-2

D-glucurono-D-gluco-6-déoxy-L-mannan, acétate, sel de calcium magnésium potassium sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1893

 

61791-14-8

amines alkyles de coco éthoxylées

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1894

 

63330-34-7

acide tert-décanoïque, ester éthénylique, polymère avec l’éthène et l’acétate d’éthényle

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1895

 

64-17-5

éthanol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1896

 

64742-47-8

distillats légers (pétrole), hydrotraités

agents de démoulage

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1897

 

64742-48-9

naphta lourd (pétrole), hydrotraité; naphta hydrotraité à point d’ébullition bas

agents de démoulage

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1898

 

64742-95-6

solvant naphta (pétrole), fraction aromatique légère

agents de démoulage

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1899

 

65997-04-8

colophane traitée au fumarate

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1900

 

6683-19-8

tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1901

 

67-56-1

méthanol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1902

 

67-63-0

2-propanol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1903

 

68442-68-2

benzénamine comprenant des groupements styrène, N-phényl-

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1904

 

69011-36-5

isotridécanol, éthoxylé

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1905

 

71-36-3

1-butanol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1906

 

72121-88-1

acide D-glucopyranuronique, polymère avec le 6-déoxy-L-mannose, le D-glucose et le D-mannose, sel de calcium potassium sodium (gomme de Welan)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1907

 

74-85-1

éthène

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1908

 

75-21-8

oxyde d’éthylène

 

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1909

 

75-91-2

hydroperoxyde de tert-butyle

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1910

 

78041-14-2

oxirane, méthyl-, polymère avec l’oxirane, éther avec 1,2,3-propanetriol (3:1), (9Z)-9-octadécénoate

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1911

 

78-51-3

phosphate de tris(2-butoxyéthyle)

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

agent antimousse

 

 

 

Dosage maximal = 0,5 % (m/m) sur la base de l’ajout ou de l’adjuvant.

le 31 décembre 2031

1912

 

79-06-1

acrylamide

 

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1913

 

79-10-7

acide acrylique

 

 

 

 

300 – exprimée en acide acrylique.

 

le 31 décembre 2034

1914

 

79-39-0

méthacrylamide

 

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2034

1915

 

79-41-4

acide méthacrylique

 

 

 

 

300 – exprimée en acide méthacrylique.

 

le 31 décembre 2034

1916

 

8002-13-9

huiles de colza

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1917

 

8015-86-9

cire de carnauba

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1918

 

8028-48-6

huile essentielle d’orange douce

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1919

 

8028-89-5

caramel (colorant)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1920

 

8042-47-5

huile minérale blanche (pétrole)

produits de cure

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1921

 

80-62-6

méthacrylate de méthyle

 

 

 

 

300 – exprimée en acide méthacrylique.

 

le 31 décembre 2034

1922

 

818-61-1

monoacrylate d’éthylèneglycol

 

 

 

 

300 – exprimée en acide acrylique.

 

le 31 décembre 2034

1923

 

82973-76-0

poly(oxy-1,2 -ethanediyl), a,a'-(2,2-diméthyl-1,3 -propanediyl)bis[w-hydroxy-

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1924

 

868-18-8

tartrate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1925

 

868-77-9

méthacrylate de 2-hydroxyéthyle

 

 

 

 

300 – exprimée en acide méthacrylique.

 

le 31 décembre 2034

1926

 

9003-20-7

homopolymère de l’ester éthénylique de l’acide acétique

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1927

 

9003-39-8

polyvinylpyrrolidone

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1928

 

9004-58-4

cellulose, éther 2-hydroxyéthylique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1929

 

9004-64-2

cellulose, éther 2-hydroxypropylique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1930

 

9004-74-4

poly(oxy-1,2 -éthanediyl), α-méthyl-ω-hydroxy-

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1931

 

9004-82-4

lauryl éther sulfate de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1932

 

9005-00-10

alcool stéarylique, éthoxylate (2 EO)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1933

 

9005-65-6

monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1934

 

9032-46-6

cellulose, éther 2-sulfoéthylique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1935

 

9036-19-5

polyéthylène glycol (1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-phényl éther

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1936

 

9043-30-5

isotridécanol, éthoxylé

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1937

 

923-02-4

N-(hydroxyméthyl)méthacrylamide

 

 

2,5

 

 

 

le 31 décembre 2034

1938

 

925-60-0

propylester de l’acide acrylique

 

 

 

 

300 – exprimée en acide acrylique.

 

le 31 décembre 2028

1939

 

96-33-3

acrylate de méthyle

 

 

 

 

300 – exprimée en acide acrylique.

 

le 31 décembre 2034

1940

 

97-65-4

acide itaconique

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1941

 

999-61-1

acrylate de 2-hydroxypropyle

 

 

2,5 – exprimée comme la somme de l’acrylate de 2-hydroxypropyle et de l’acrylate de 2-hydroxyisopropyle

 

 

 

le 31 décembre 2028

1942

 

 

ester éthénylique de l’acide acétique, polymère avec l’éthène, le sodium 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propen-1-yl)amino]-1-propanesulfonate et l’éthényl tert-décanoate

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1943

 

 

acide acrylique et ester de l’acide méthacrylique des alcools dihydriques aliphatiques à longueur de chaîne comprise entre 2 et 18 atomes de carbone

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1944

 

 

éthoxylate d’alcool gras

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1945

 

 

éther de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d’alcools primaires linéaires et ramifiés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1946

 

 

éther vinylique des alcools aliphatiques monohydriques saturés à longueur de chaîne comprise entre 1 et 18 atomes de carbone

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1947

 

 

isothiazolinone

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

conservateur

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2028


Tableau 3

Listes positives européennes de groupes de constituants organiques pour les matériaux cimentaires

Numéro EUPL

Numéro CE

Numéro CAS

Dénomination du groupe de constituants organiques cimentaires

Catégorie de constituant générique

Fonction technique

Concentration maximale tolérable au robinet [MTC tap, cementitious] en μg/l

Concentration maximale tolérable au robinet totale [MTC(T)tap, cementitious] en μg/l (A)

Conditions d’utilisation

Date d’expiration

Valeur pour le constituant organique cimentaire

Valeurs pour les autres espèces chimiques pertinentes

1948

 

68439-45-2

alcools, C6-C12, éthoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1949

 

68439-50-9

alcools, C12-C14, éthoxylés

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1950

 

68551-12-2

alcools, C12-C16, éthoxylés

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1951

 

96130-61-9

sulfates d’alcools éthoxylés, C9-C11, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1952

 

68585-34-2

sulfates d’alcools éthoxylés, C10-C16, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1953

 

68891-38-3

sulfates d’alcools éthoxylés, C12-C14, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1954

 

126950-60-5

alcools, C12-C14, secondaires

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1955

 

84133-50-6

alcools éthoxylés secondaires, C12-C14

adjuvants

 

250

 

 

 

le 31 décembre 2031

1956

 

68439-57-6

acides sulfoniques, hydroxyalcanes en C14-C16 et alcènes en C14-C16, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1957

 

25155-30-0

dodécylbenzènesulfonate de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1958

 

85117-50-6

acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles en C10-C14, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1959

 

70592-80-2 et 1643-20-5

oxyde d’alkyl diméthylamine

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1960

 

68585-47-7

acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C10-C16, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1961

 

68411-30-3

acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-C13, sels de sodium

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1962

 

68154-99-4

alkylpolyéthoxypolypropoxy benzyléther

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1963

 

7360-53-4

formate d’aluminium

adjuvants

 

 

 

Pour l’aluminium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1964

 

61788-90-7

amines, alkyl de coco diméthyles, N-oxydes

adjuvants

 

0,1 – exprimée en amines

 

 

 

le 31 décembre 2031

1965

 

72906-11-7

acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C9-C13, sels de sodium

adjuvants

 

300

 

 

 

le 31 décembre 2031

1966

 

68784-08-7

acide butanedioïque, sulfo-, esters de C-(coco amido-2 éthyl), sels disodiques

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1967

 

68603-42-9

diéthanolamide d’huile de coco (coco N,N-bis hydroxyéthyl)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1968

 

84712-53-8

N-coco sulfosuccinamate, disodium (acide butanoïque, dérivés de 4-amino-4-oxy-2-sulfo-,N-alkyles de coco)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1969

 

67762-90-7

diméthyle siloxane, produits de réaction avec la silice

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1970

 

67701-03-5

acides gras, C16-C18 (acide stéarique)

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1971

 

61791-08-0

acides gras de coco, produits éthoxylés de la réaction avec l’éthanolamine

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1972

 

50-99-7

glucose

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1973

 

50-21-5

acide lactique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1974

 

91078-68-1

acides naphtalènesulfoniques, produits de réaction avec le formaldéhyde, sels de sodium

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1975

 

68002-63-1

ammonium quaternaire, di-C14-18, chlorures d’alkyl-diméthyle

adjuvants

 

300

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1976

 

61789-40-0

composés de l’ion ammonium quaternaire, (carboxyméthyl)(3-cocoamidopropyl)diméthyl-, hydroxydes, sels internes

adjuvants

 

300

 

Pour l’ammonium, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

1977

 

73138-82-6, 61790-51-0

acides résiniques et acides colophaniques

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1978

 

8050-09-7

colophane

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1979

 

91648-56-5

éther sulfonates de sodium dodécyle à pentadécyle

adjuvants

 

1500

 

 

 

le 31 décembre 2031

1980

 

25322-68-3

polyéthylène-glycol

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1981

 

57-55-6

propane-1,2 -diol (1,2-propylène glycol)

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1982

 

75-56-9

oxyde de propylène

 

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1983

 

107-22-2

glyoxal

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2028

1984

 

1000817-22-0

acides gras, C8-C18 et C18, insaturés,

produits de réaction avec la diéthanolamine et l’oxyde de propylène

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1985

 

103818-93-5

alcools, C9-C11, éthoxylés propoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1986

 

1400790-00-2

alcools ramifiés, C9-C11, éthoxylés propoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1987

 

169107-21-5

alcools ramifiés, C9-C11, éthoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1988

 

25085-46-5

ester éthénylique de l’acide acétique, polymère avec le chloroéthène et l’éthène

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

1989

 

25213-24-5

ester éthénylique de l’acide acétique, polymère avec l’éthénol

adjuvants

 

 

 

 

Masse moléculaire > 1 000 Da.

le 31 décembre 2034

1990

 

25265-71-8

1,1'-oxydi-2-propanol, mélange d’isomères

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

1991

 

4080-31-3

chlorure de 3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.13,7]décane,1-(3-chloro-2-propényl)

 

 

15

 

 

 

le 31 décembre 2031

1992

 

63148-62-9

polydiméthylsiloxane

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

agent antimousse

 

 

 

Dosage maximal = 0,5 % (m/m) sur la base de l’ajout ou de l’adjuvant.

le 31 décembre 2034

1993

 

64742-52-5

distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités; huile de base –non spécifié

agents de démoulage

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1994

 

64742-53-6

distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités; huile de base – non spécifié

agents de démoulage

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1995

 

64742-55-8

distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités

produits de cure

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1996

 

64742-56-9

distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant; huile de base – non spécifié

agents de démoulage

 

0,1

 

 

 

le 31 décembre 2028

1997

 

66455-15-0

alcool, C10-C14, éthoxylé

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1998

 

67701-01-3

acide gras, C12-C18

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

1999

 

67701-05-7

acide gras en C16-C18 et insaturé en C18

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2000

 

67701-08-0

acides gras insaturés, C8-C18 et C18

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2001

 

67701-26-2

glycérides, C12-C18 [triglycérides C12-C18 (à nombre pair d’atomes de carbone)]

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2002

 

68131-39-5

alcools, C12-C15, éthoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2003

 

68131-40-8

alcools éthoxylés secondaires, C11-C15

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2004

 

68154-97-2

alcools, C10-C12, éthoxylés propoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2005

 

68439-46-3

alcools, C9-C11, éthoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2006

 

68439-49-6

éthers de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d'alcools primaires (C8-C22) linéaires et ramifiés

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

2007

 

68476-78-8

mélasse

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2008

 

68526-86-3

alcools en C11-C14, iso-

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2009

 

68551-07-5

alcools en C8-C18

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2010

 

68611-44-9

silane, dichlorodiméthyl-, produits de réaction avec la silice

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2011

 

68920-66-1

alcools en C16-C18 et insaturés en C18, éthoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2012

 

68954-91-6

poly(oxy-1,2 -éthanediyl), α-(3-carboxy-1-oxosulfopropyl)-ω-hydroxy-, C10-C12-alkyl éthers, sels disodiques

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2037

2013

 

69013-18-9

alcools, C8-C18, éthoxylés propoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2014

 

69227-21-0

alcools, C12-C18, éthoxylés propoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2015

 

70955-07-6

alcools, suif, propoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2016

 

71786-60-2

éthanol, imino-2,2′-bis-, dérivés N-alkyles de coco en C12-C18

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2017

 

78330-21-9

alcools en C11-C14, iso-, riches en C13, éthoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2018

 

8002-74-2

cires de paraffine et cires d’hydrocarbures

ajouts organiques

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2019

 

85409-27-4

acide résinique

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2020

 

85586-25-0

ester méthylique d’huile de colza

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2021

 

93-83-4

N,N-bis(2-hydroxyéthyl)oléamide

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

additif pour les agents de démoulage

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2022

 

97043-91-9

alcools, C9-C16, éthoxylés

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2023

 

 

esters de polyglycol d’acides gras

 

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2034

2024

 

 

acide méthallylsulfonique, sels

 

 

0,25

 

 

 

le 31 décembre 2031

2025

 

 

éther de polycarboxylate issu des substances suivantes:

—

l’acide acrylique (no CAS 79-10-7) et/ou

—

le poly(oxy-1,2 -éthanediyl), l’α-[4-(éthènyloxy)butyl]-ω-hydroxy- (no CAS 126682-74-4), et/ou

—

le poly(oxy-1,2 -éthanediyl), α-(3-méthyl-3-buten-1-yl)-ω-hydroxy- (no CAS 110412-77-6), et/ou

—

l’hydroxypropylacrylate (no CAS 25584-83-2), et/ou

—

le polyéthylène-glycol monométhallyl éther (no CAS 31497-33-3)

adjuvants

 

 

poly(oxy-1,2 -éthanediyl), α-(3-méthyl-3-buten-1-yl)-ω-hydroxy- (no CAS 110412-77-6) MTCtap = 1 μg/l

isoprénol MTCtap = 2,5 μg/l

 

Oligomères < 1000 Da < 1 %;

teneur résiduelle d’acide acrylique < 0,05 %;

acrylate d’hydroxypropyle (no CAS 25584-83-2) < 0,0025 %;

oxyde d’éthylène (no CAS 75-21-8) < 0,0005 %.

le 31 décembre 2034

2026

 

 

sulfonates de mélamine

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2027

 

 

sulfonates de naphtalène

adjuvants

 

 

 

 

 

le 31 décembre 2031

2028

 

 

substances rejetant du formaldéhyde

adjuvants, ajouts organiques, agents de démoulage

conservateur

 

 

 

À utiliser uniquement en tant que conservateur pour le stockage en pot; pas d’effets antimicrobiens à la surface du produit, à contrôler conformément à l’annexe III, sections 7.3 et 8.5, de la décision d’exécution (UE) 2024/368 de la Commission.

le 31 décembre 2031

Notes:

1.   Note 1: Explication des annotations dans les tableaux 2 et 3

i.

La signification des annotations dans les tableaux 2 et 3 est la suivante:

A.

La «concentration maximale tolérable au robinet totale [MTC(T)tap, cimentaires]» correspond à la concentration maximale autorisée des substances spécifiées qui migrent des matériaux cimentaires dans l’eau destinée à la consommation humaine, exprimée en tant que valeur totale pour l’élément ou l’ion indiqué à l’annexe 5.

B.

Par «espèces chimiques pertinentes», on entend les espèces déterminées conformément à l’annexe IV, section 3, de la décision d’exécution (UE) 2024/365 de la Commission.

2.   Note 2: Portée des autorisations

i.

Lorsqu’un constituant organique cimentaire fait l’objet d’une entrée à part entière dans la liste mais figure également dans une entrée faisant référence à un groupe de substances, les conditions d’utilisation et les spécifications ainsi que les délais d’expiration applicables à ce constituant cimentaire organique doivent exclusivement être ceux qui sont énoncés dans l’entrée correspondant au constituant seul.

ii.

Lorsqu’un constituant organique cimentaire figure dans une liste sous sa forme anhydre, l’approbation de cette substance est réputée porter également sur sa forme hydratée.

iii.

Sauf indication contraire dans les tableaux 2 et 3, les sels suivants des acides, phénols et alcools autorisés sont réputés être couverts par l'autorisation: aluminium, ammonium, baryum, calcium, cobalt, cuivre, europium, gadolinium, fer, lanthane, lithium, magnésium, manganèse, potassium, sodium, terbium et zinc. Cette disposition est subordonnée au respect de la valeur MTCtap, cementitious pour l’élément ou l’ion, qui correspond à celui indiqué à l’annexe V pour les matériaux cimentaires. Dans certains cas, lorsque l’évaluation de la sécurité soulève des préoccupations quant à l’utilisation des acides libres, il convient d’autoriser uniquement les sels, en indiquant sur la liste la dénomination «acide(s) …, sels».

iv.

Aux fins de la première liste positive européenne de constituants organiques cimentaires, les polymères utilisés en tant que constituants des adjuvants qui sont exclusivement fabriqués avec des monomères autorisés sont réputés être couverts par ces autorisations.

v.

Après la première liste positive européenne de constituants organiques cimentaires, dans le cas des polymères, seuls les monomères et autres substances réactives utilisés dans le polymère doivent faire l’objet d’entrées dans la liste positive européenne, les polymères fabriqués à partir des monomères et autres substances réactives autorisés étant réputés être couverts par ces entrées.

vi.

L’annexe I, section 2, points v) à viii), s’applique mutatis mutandi aux polymères utilisés en tant que constituants de fibres ou d’additifs.

vii.

Les fibres constituées de compositions métalliques autorisées dans la liste positive européenne pour les matériaux métalliques peuvent également être utilisées dans les matériaux cimentaires.

viii.

Une entrée du tableau 1 ne se rapporte à une nanoforme que si cela est expressément mentionné dans l’autorisation relative à cette entrée.

3.   Note 3: Conditions d’utilisation supplémentaires

i.

Seules les substances actives biocides qui relèvent du type de produits 6 («Protection des produits pendant le stockage») tel que défini dans le règlement (UE) no 528/2012 peuvent être utilisées dans les constituants organiques cimentaires.

ANNEXE IV

LISTE POSITIVE EUROPÉENNE DE COMPOSITIONS POUR LES ÉMAUX, LES CÉRAMIQUES ET D’AUTRES MATÉRIAUX INORGANIQUES

Tableau 1

Listes positives européennes de compositions pour les émaux, les céramiques et d’autres matériaux inorganiques

Numéro EUPL

Catégorie de matériau

Sous-catégorie de matériau

Composition acceptée

Constituants de la composition inorganique acceptée

Espèces chimiques pertinentes à analyser dans les eaux de migration (A)

Concentration maximale tolérable au robinet pour les espèces chimiques pertinentes (MTCtap, inorganics) en μg/l (A)

Conditions d’utilisation

Date d’expiration

Identité du constituant

Concentration minimale (en % m/m)

Concentration maximale (en % m/m)

2029

émaux

émaux

émaux

SiO2

25

80

Al, B, Ba, Cd, Ce, Co, Cr, Cu, Li, Mn, Mo, Ni, Pb, Sb, Sr, Ti, Zr

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

B2O3

0

20

Na2O

0

30

K2O

0

10

Li2O

0

10

CaO

0

10

BaO

0

15

SrO

0

5,0

Sb2O3

0

1,0

MgO

0

5,0

CeO2

0

15

ZnO

0

10

Al2O3

0

5,0

CoO

0

5,0

NiO

0

3,0

CuO

0

3,0

MnO2

0

5,0

Fe2O3

0

5,0

MoO3

0

5,0

P2O5

0

5,0

SnO2

0

5,0

TiO2

0

16

ZrO2

0

30

F

0

10

Cr2O3

0

3,0

2030

émaux

verres

verre borosilicate

SiO2

80

100

Al, B, Cd, Pb

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

B2O3

7,0

13

Al2O3

0

2,4

Na2O

0

2,0

K2O

0

2,0

2031

émaux

verres

verre sodocalcique

SiO2

60

85

Al, B, Ba, Cd, Ce, Co, Cr, Cu, Mn, Mo, Ni, Pb, Sb, Sr, Ti, Zr

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

 

le 31 décembre 2031

B2O3

0

15

Al2O3

0

10,0

Na2O

0

15

K2O

0

5,0

CaO

0

15

MgO

0

5,0

BaO

0

5,0

SrO

0

1,0

Sb2O3

0

1,0

CeO2

0

1,0

CoO

0

1,0

NiO

0

1,0

CuO

0

1,0

MnO2

0

1,0

Fe2O3

0

1,0

MoO3

0

1,0

SnO2

0

1,0

TiO2

0

1,0

ZrO2

0

1,0

Cr2O3

0

1,0

2032

céramiques

céramiques oxydées

céramiques Al2O3 et SiO2

Al2O3

0

99,99

Al, B, Ba, Cd, Cr, Mn, Pb, Sr, Ti, Y, Zr

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

SiO2

0

92

B2O3

0

2,0

BaO

0

0,2

CaO

0

8,0

Cr2O3

0

2,0

Fe2O3

0

4,0

K2O

0

3,0

MgO

0

3,0

MnO2

0

3,5

Na2O

0

3,0

P2O5

0

0,1

SrO

0

0,5

TiO2

0

2,5

ZrO2

0

3,0

Y2O3

0

0,4

2033

céramiques

céramiques oxydées

céramiques ZrO2

Al2O3

0

95

Al, Cd, Hf, Pb, Pr, Ti, Y, Zr

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

ZrO2

5,0

99

HfO2

0

2,0

MgO

0

4,0

CaO

0

0,1

Fe2O3

0

0,1

SiO2

0

5,0

TiO2

0

0,5

Y2O3

0

8,5

Pr2O3

0

0,2

Na2O

0

0,1

K2O

0

0,1

2034

céramiques

céramiques oxydées

ferrites durs

FeO/Fe2O3

80

95

Al, Ba, Bi, Cd, Cr, Cu, Mn, Ni, Pb, Sr

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

Al2O3

0

3,0

BaO

0

12

CaO

0

3,0

Cr2O3

0

0,1

Bi2O3

0

0,4

MnO

0

3,0

NiO

0

0,1

P2O5

0

0,1

SiO2

0

5,0

SrO

0

12

MgO

0

0,1

Na2O

0

0,1

ZnO

0

0,1

CuO

0

0,1

2035

céramiques

céramiques non-oxydes

céramiques au carbure de silicium (SiC)

SiC

78

100

Al, B, Cd, Ni, Pb, Ti, Y, Zr Benzo(a)pyrène Somme de 4 HPA: benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, indéno(1,2,3-cd)pyrène

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Benzo(a)pyrène MTCtap = 0,001 Somme du benzo(b)fluoranthène, du benzo(k)fluoranthène, du benzo(ghi)pérylène et de l’indéno(1,2,3-cd)pyrène MTCtap = 0,01

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

Si

0

22

Al

0

2,0

Al2O3

0

5,0

B

0

3,0

C

0

5,0

Ca

0

0,1

Fe

0

0,2

Fe2O3

0

3,0

Na

0

0,1

Ni

0

0,1

SiO2

0

3,0

Ti

0

0,2

Y2O3

0

3,0

ZrB2

0

11

MgO

0

0,1

2036

céramiques

céramiques non-oxydes

céramiques au carbure de silicium à carbone libre (SISIC-C)

SiC

55

90

Al, B, Cd, Ni, Pb, Ti Benzo(a)pyrène Somme de 4 HPA: benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, indéno(1,2,3-cd)pyrène

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Benzo(a)pyrène MTCtap = 0,001 Somme du benzo(b)fluoranthène, du benzo(k)fluoranthène, du benzo(ghi)pérylène et de l’indéno(1,2,3-cd)pyrène MTCtap = 0,01

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

C

5,0

40

Al

0

0,2

B

0

0,5

Ca

0

0,1

Fe

0

0,2

Ni

0

0,1

Si

2,0

15

SiO2

0

2,5

Ti

0

0,2

2037

céramiques

céramiques non-oxydes

céramiques au carbure de tungstène (WC)

WC

90

100

Cd, Cr, Mo, Ni, Pb, W Benzo(a)pyrène Somme de 4 HPA: benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, indéno(1,2,3-cd)pyrène

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Benzo(a)pyrène MTCtap = 0,001 Somme du benzo(b)fluoranthène, du benzo(k)fluoranthène, du benzo(ghi)pérylène et de l’indéno(1,2,3-cd)pyrène MTCtap = 0,01

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

Cr3C2

0

1,0

Mo

0

1,0

Ni

0

8,0

2038

céramiques

céramiques non-oxydes

céramiques au nitrure de silicium (SN)

Si3N4

78

97

Al, Cd, La, Pb, Ti, Y, Zr

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

Al2O3

0

7,0

CaO

0

2,0

Fe2O3

0

1,0

La2O3

0

6,0

MgO

0

4,0

SiO2

0

7,0

TiO2

0

5,0

Y2O3

0

3,0

ZrO2

0

3,0

2039

céramiques

matériaux céramiques au carbone

graphites

Pas d’exigences particulières en ce qui concerne la composition. Les matériaux de départ comprennent la lignite, le charbon ou le coke de pétrole, lesquels sont mélangés à un liant tels que du goudron ou de la résine plastique puis recuits à une température comprise entre 600 et 1 000 °C. Il en résulte des carbones graphités, utilisés dans des applications telles que les paliers lisses, les bagues d’étanchéité ou les composants de pompe. Autre étape de fabrication possible, la graphitisation consiste à recuire une nouvelle fois ces carbones graphités à une température pouvant atteindre 3 000 °C. Ce traitement entraîne un élargissement des cristaux de graphite, d’où un accroissement de la densité. Les contaminants sont brûlés afin d’améliorer la pureté.

Cd, Pb Benzo(a)pyrène Somme de 4 HPA: benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, indéno(1,2,3-cd)pyrène

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Benzo(a)pyrène MTCtap = 0,001 Somme du benzo(b)fluoranthène, du benzo(k)fluoranthène, du benzo(ghi)pérylène et de l’indéno(1,2,3-cd)pyrène MTCtap = 0,01

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition. Premier recuit à une température comprise entre 600 et 1 000 °C; deuxième recuit à une température pouvant atteindre 3 000 °C. Pour les graphites qui ont été imprégnés d’une résine organique, il convient d’évaluer séparément cette résine au regard de la prescription concernant les revêtements.

le 31 décembre 2031

2040

céramiques

matériaux céramiques au carbone

couche de carbone amorphe

Pas d’exigences particulières en ce qui concerne la composition. Ces revêtements peuvent être produits selon différentes méthodes. Il en résulte la formation de couches cristallines de graphite et diamant.

Cd, Pb Benzo(a)pyrène Somme de 4 HPA: benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, indéno(1,2,3-cd)pyrène

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Benzo(a)pyrène MTCtap = 0,001 Somme du benzo(b)fluoranthène, du benzo(k)fluoranthène, du benzo(ghi)pérylène et de l’indéno(1,2,3-cd)pyrène MTCtap = 0,01

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

2041

céramiques

matériaux céramiques au carbone

fibres de carbone

Pas d’exigences particulières en ce qui concerne la composition. Ces fibres sont constituées de fibres organiques, comme la viscose ou le polyacrylonitrile, transformées en carbone par pyrolyse.

Cd, Pb Benzo(a)pyrène Somme de 4 HPA: benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, indéno(1,2,3-cd)pyrène

Pour les éléments, se référer à l’annexe V.

Benzo(a)pyrène MTCtap = 0,001 Somme du benzo(b)fluoranthène, du benzo(k)fluoranthène, du benzo(ghi)pérylène et de l’indéno(1,2,3-cd)pyrène MTCtap = 0,01

Le plomb et le cadmium peuvent être présents uniquement en tant qu’impuretés, en petites quantités techniquement inévitables et qui n’ont pas été ajoutées intentionnellement. La teneur de ces éléments doit être inférieure à 0,02 % (m/m) et être déclarée dans la composition.

le 31 décembre 2031

2042

autres matériaux inorganiques

oxydes métalliques mixtes

revêtements en oxydes métalliques mixtes à base d’oxyde d’iridium et d’oxyde de tantale

IrO2

50

85

Aucun essai de migration n’est exigé pour l’Ir ou le Ta.

 

Utilisé pour le revêtement des anodes en titane. Épaisseur maximale de la couche: 20 μm.

le 31 décembre 2031

Ta2O5

15

50

Notes:

1.   Note 1: Explication des annotations dans le tableau 1

La signification de l’annotation dans le tableau 1 est la suivante:

A.

Par «espèces chimiques pertinentes», on entend les espèces déterminées conformément à l’annexe IV, section 3, de la décision d’exécution (UE) 2024/365 de la Commission.

2.   Note 2: Conditions d’utilisation supplémentaires

Aux fins de la présente liste positive, les valeurs MTCtap, inorganics indiquées à l’annexe V pour les émaux, les céramiques et les autres matériaux inorganiques s’appliquent aux éléments pertinents présents dans l’eau de migration.

ANNEXE V

MTCTAP POUR LES MÉTAUX PERTINENTS DANS L’EAU DE MIGRATION

Les éléments suivants sont fournis à titre purement informatif:

a)

valeur de référence;

b)

coefficient de répartition;

c)

MTCtap pour les matériaux métalliques.

Tableau 1

MTCtap pour les métaux par types de matériaux

Métal

Valeur de référence

Matériaux organiques

Matériaux métalliques

Matériaux cimentaires

Émaux, céramiques et autres matériaux inorganiques

MTCtap, organics (en μg/l)

Coefficient de répartition

MTCtap, metallic (en μg/l)

Coefficient de répartition

MTCtap, cementitious (en μg/l)

Coefficient de répartition

MTCtap, inorganic (en μg/l)

Coefficient de répartition

aluminium

Al

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie C, de la directive (UE) 2020/2184.

20

10 %

100

50 %

30

15 %

100

50 %

ammonium

NH4 +

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie C, de la directive (UE) 2020/2184.

50

10 %

 

 

50

10 %

 

 

antimoine

Sb

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

1,0

10 %

5,0

50 %

1,0

10 %

1,0

10 %

arsenic

As

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

 

 

5,0

50 %

1,0

10 %

 

 

baryum

Ba

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

50

10 %

 

 

50

10 %

50

10 %

bismuth

Bi

non disponible

 

 

non disponible

 

 

 

non disponible

 

bore

B

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

150

10 %

 

 

150

10 %

150

10 %

cadmium

Cd

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

 

 

2,5

50 %

0,5

10 %

0,25

5 %

calcium

Ca

sans objet

 

 

 

 

 

 

 

 

cérium

Ce

non disponible

 

 

 

 

non disponible

 

non disponible

 

chrome

Cr

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184, jusqu’au 12 janvier 2036.

5,0

10 %

25

50 %

5,0

10 %

5,0

10 %

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184, après le 12 janvier 2036.

2,5

10 %

13

50 %

2,5

10 %

2,5

10 %

cobalt

Co

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

2,5

10 %

 

 

2,5

10 %

13

50 %

cuivre

Cu

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

200

10 %

1800

90 %

200

10 %

200

10 %

europium

Eu

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

2,5

10 %

 

 

2,5

10 %

 

 

fluorures

F-

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

150

10 %

 

 

150

10 %

 

 

gadolinium

Ga

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

2,5

10 %

 

 

2,5

10 %

 

 

hafnium

Hf

non disponible

 

 

 

 

 

 

non disponible

 

Fer

Fe

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie C, de la directive (UE) 2020/2184.

20

10 %

100

50 %

20

10 %

20

10 %

lanthane

La

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

2,5

10 %

 

 

2,5

10 %

13

50 %

plomb

Pb

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

 

 

2,5

50 %

0,5

10 %

0,25

5 %

lithium

Li

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

30

10 %

 

 

30

10 %

30

10 %

magnésium

Mg

sans objet

 

 

 

 

 

 

 

 

manganèse

Mn

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie C, de la directive (UE) 2020/2184.

5,0

10 %

25

50 %

5,0

10 %

25

50 %

molybdène

Mo

non disponible

 

 

non disponible

 

 

 

non disponible

 

nickel

Ni

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

 

 

10

50 %

2,0

10 %

2,0

10 %

potassium

K

sans objet

 

 

 

 

 

 

 

 

praséodyme

Pr

non disponible

 

 

 

 

 

 

non disponible

 

sélénium

Se

Valeur paramétrique indiquée à l’annexe I, partie B, de la directive (UE) 2020/2184.

 

 

10

50 %

 

 

 

 

sodium

Na

sans objet

 

 

 

 

 

 

 

 

strontium

Sr

non disponible

 

 

 

 

 

 

non disponible

 

terbium

Tb

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

2,5

10 %

 

 

 

 

 

 

étain

Sn

non disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

titane

Ti

non disponible

 

 

non disponible

 

 

 

non disponible

 

tungstène

W

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission pour la substance MCDA no 1064.

2,5

10 %

 

 

2,5

10 %

2,5

10 %

vanadium

V

non disponible

non disponible

 

 

 

 

 

 

 

yttrium

Y

non disponible

 

 

 

 

 

 

non disponible

 

zinc

Zn

Limite de migration spécifique (LMS) indiquée à l’annexe II du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.

250

10 %

2250

90 %

250

10 %

 

 

zirconium

Zr

non disponible

non disponible

 

 

 

 

 

non disponible

 

Notes:

La mention «sans objet» signifie que le métal n’est pas dangereux et qu’aucune MTCtap ne s’applique.

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2024/367/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)