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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Séries L

2024/344

23.1.2024

RÈGLEMENT (UE) 2024/344 DE LA COMMISSION

du 22 janvier 2024

modifiant et rectifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de mandipropamide présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de mandipropamide ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de tolérance à l’importation a été présentée pour le mandipropamide utilisé au Brésil sur les papayes. Le demandeur a fait valoir que les utilisations autorisées de cette substance sur ladite culture au Brésil entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et qu’une LMR plus élevée serait nécessaire pour éviter les entraves à l’importation de la culture en question.

(3)

Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).

(4)

L’Autorité a examiné la demande ainsi que le rapport d’évaluation. Elle s’est attardée en particulier sur les risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (2). Elle a transmis cet avis motivé au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

(5)

L’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données avaient été remplies pour les papayes et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. L’Autorité a pris en considération les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques du mandipropamide. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à cette substance tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(6)

Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs pertinents énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, il est conclu que la modification de la LMR proposée est acceptable.

(7)

En outre, dans le cadre de l’évaluation de toutes les LMR existant pour le mandipropamide effectuée conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 (3), l’Autorité a constaté, en ce qui concerne les plantes sarclées, que certaines informations sur la toxicité du métabolite SYN 500003 n’étaient pas disponibles. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au moyen du règlement (UE) 2019/1176 de la Commission (4), accompagnées d’une note de bas de page imposant la communication desdites informations manquantes.

(8)

Toutefois, en raison d’une erreur, cette même note de bas de page exigeant la communication d’informations sur la toxicité du métabolite SYN 500003 n’a pas été insérée pour les LMR du mandipropamide sur les pommes de terre, les betteraves et les radis, qui appartiennent au groupe des plantes sarclées. Par conséquent, il convient de rectifier l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 en y insérant une note de bas de page exigeant la communication des informations manquantes susmentionnées sur la toxicité du métabolite SYN 500003 en ce qui concerne les résidus de mandipropamide sur les pommes de terre, les betteraves et les radis.

(9)

Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Avis motivé «Setting of import tolerances for mandipropamid in papayas», EFSA Journal 2023,21(1):7741.

(3)   «Review of the existing maximum residue levels for mandipropamid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2018;16(5):5284.

(4)  Règlement (UE) 2019/1176 de la Commission du 10 juillet 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’ester méthylique de l’acide 2,5-dichlorobenzoïque, du mandipropamide et de la profoxydime présents dans ou sur certains produits (JO L 185 du 11.7.2019, p. 1).

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au mandipropamide est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE II

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

 

0110010

Pamplemousses

0,2

0110020

Oranges

0,4

0110030

Citrons

0,5

0110040

Limettes

0,5

0110050

Mandarines

0,5

0110990

Autres (2)

0,5

0120000

Fruits à coque

0,01  (*1)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres (2)

 

0130000

Fruits à pépins

0,01  (*1)

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres (2)

 

0140000

Fruits à noyau

0,01  (*1)

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres (2)

 

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

2

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

0,01  (*1)

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*1)

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres (2)

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

0,01  (*1)

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres (2)

 

0160000

Fruits divers

 

0161000

a)

à peau comestible

 

0161010

Dattes

0,01  (*1)

0161020

Figues

0,01  (*1)

0161030

Olives de table

0,01  (*1)

0161040

Kumquats

0,5

0161050

Caramboles

0,01  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01  (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01  (*1)

0161990

Autres (2)

0,01  (*1)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

0,01  (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres (2)

 

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

0163010

Avocats

0,01  (*1)

0163020

Bananes

0,01  (*1)

0163030

Mangues

0,01  (*1)

0163040

Papayes

0,8

0163050

Grenades

0,01  (*1)

0163060

Chérimoles

0,01  (*1)

0163070

Goyaves

0,01  (*1)

0163080

Ananas

0,01  (*1)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0,01  (*1)

0163100

Durions

0,01  (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01  (*1)

0163990

Autres (2)

0,01  (*1)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0211000

a)

Pommes de terre

0,1  (*1)

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01  (*1)

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres (2)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

0,1  ((+))

0213020

Carottes

0,01  (*1)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01  (*1)

0213040

Raiforts

0,01  (*1)

0213050

Topinambours

0,01  (*1)

0213060

Panais

0,01  (*1)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01  (*1)

0213080

Radis

0,3  ((+))

0213090

Salsifis

0,01  (*1)

0213100

Rutabagas

0,01  (*1)

0213110

Navets

0,01  (*1)

0213990

Autres (2)

0,01  (*1)

0220000

Légumes-bulbes

 

0220010

Aulx

0,01  (*1)

0220020

Oignons

0,1  ((+))

0220030

Échalotes

0,01  (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

7  ((+))

0220990

Autres (2)

0,01  (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

0231010

Tomates

3  ((+))

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1

0231030

Aubergines

3

0231040

Gombos/Camboux

0,01  (*1)

0231990

Autres (2)

0,01  (*1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

0,2

0232020

Cornichons

0,01  (*1)

0232030

Courgettes

0,02  ((+))

0232990

Autres (2)

0,01  (*1)

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons

0,5

0233020

Potirons

0,3

0233030

Pastèques

0,3

0233990

Autres (2)

0,3

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

0241010

Brocolis

2

0241020

Choux-fleurs

0,3

0241990

Autres (2)

0,01  (*1)

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

0,2

0242020

Choux pommés

3

0242990

Autres (2)

0,01  (*1)

0243000

c)

Choux feuilles

25

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres (2)

 

0244000

d)

Choux-raves

0,1

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

25

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0251020

Laitues

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

0251050

Cressons de terre

 

0251060

Roquette/Rucola

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

0251990

Autres (2)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

25

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres (2)

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

25

0254000

d)

Cressons d’eau

25

0255000

e)

Endives/Chicons

0,15

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

30

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres (2)

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0260010

Haricots (non écossés)

1

0260020

Haricots (écossés)

0,01  (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,01  (*1)

0260040

Pois (écossés)

0,3

0260050

Lentilles

0,01  (*1)

0260990

Autres (2)

0,01  (*1)

0270000

Légumes-tiges

 

0270010

Asperges

0,01  (*1)

0270020

Cardons

0,01  (*1)

0270030

Céleris

20

0270040

Fenouils

0,01  (*1)

0270050

Artichauts

0,3

0270060

Poireaux

0,01  (*1)

0270070

Rhubarbes

0,01  (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*1)

0270990

Autres (2)

0,01  (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*1)

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres (2)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0401030

Graines de pavot

 

0401040

Graines de sésame

 

0401050

Graines de tournesol

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0401070

Fèves de soja

 

0401080

Graines de moutarde

 

0401090

Graines de coton

 

0401100

Pépins de courges

 

0401110

Graines de carthame

 

0401120

Graines de bourrache

 

0401130

Graines de cameline

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0401150

Graines de ricin

 

0401990

Autres (2)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

0402010

Olives à huile

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres (2)

 

0500000

CÉRÉALES

0,01  (*1)

0500010

Orge

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

0500030

Maïs

 

0500040

Millet commun/Panic

 

0500050

Avoine

 

0500060

Riz

 

0500070

Seigle

 

0500080

Sorgho

 

0500090

Froment (blé)

 

0500990

Autres (2)

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0610000

Thés

0,05  (*1)

0620000

Grains de café

0,05  (*1)

0630000

Infusions (base:)

0,05  (*1)

0631000

a)

Fleurs

 

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres (2)

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres (2)

 

0633000

c)

Racines

 

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres (2)

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

0640000

Fèves de cacao

0,06

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05  (*1)

0700000

HOUBLON

90

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres (2)

 

0820000

Fruits

0,05  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres (2)

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres (2)

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres (2)

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

0860990

Autres (2)

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

0870990

Autres (2)

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

0900020

Cannes à sucre

 

0900030

Racines de chicorée

 

0900990

Autres (2)

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Produits (base:)

 

1011000

a)

Porcins

 

1011010

Muscles

0,01  (*1)

1011020

Graisse

0,02

1011030

Foie

0,01  (*1)

1011040

Reins

0,01  (*1)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*1)

1011990

Autres (2)

0,01  (*1)

1012000

b)

Bovins

 

1012010

Muscles

0,01  (*1)

1012020

Graisse

0,02

1012030

Foie

0,01  (*1)

1012040

Reins

0,01  (*1)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*1)

1012990

Autres (2)

0,01  (*1)

1013000

c)

Ovins

 

1013010

Muscles

0,01  (*1)

1013020

Graisse

0,02

1013030

Foie

0,01  (*1)

1013040

Reins

0,01  (*1)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*1)

1013990

Autres (2)

0,01  (*1)

1014000

d)

Caprins

 

1014010

Muscles

0,01  (*1)

1014020

Graisse

0,02

1014030

Foie

0,01  (*1)

1014040

Reins

0,01  (*1)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*1)

1014990

Autres (2)

0,01  (*1)

1015000

e)

Équidés

 

1015010

Muscles

0,01  (*1)

1015020

Graisse

0,02

1015030

Foie

0,01  (*1)

1015040

Reins

0,01  (*1)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*1)

1015990

Autres (2)

0,01  (*1)

1016000

f)

Volailles

0,01  (*1)

1016010

Muscles

 

1016020

Graisse

 

1016030

Foie

 

1016040

Reins

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1016990

Autres (2)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d’élevage

 

1017010

Muscles

0,01  (*1)

1017020

Graisse

0,02

1017030

Foie

0,01  (*1)

1017040

Reins

0,01  (*1)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*1)

1017990

Autres (2)

0,01  (*1)

1020000

Lait

0,01  (*1)

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres (2)

 

1030000

Œufs d’oiseaux

0,01  (*1)

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres (2)

 

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 12 février 2026 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0213010 Betteraves

0213080 Radis

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220020 Oignons

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231010 Tomates

0232030 Courgettes

».

(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

((+))  Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page est fournie ci-dessous.

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/344/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)