(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2116 de la Commission du 16 décembre 2020 relatif au renouvellement de l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli ATCC 9637 en tant qu’additif pour l’alimentation des salmonidés ainsi qu’à l’extension de son utilisation à d’autres poissons à nageoires, et abrogeant le règlement (CE) no 244/2007 (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2117 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 avec la nouvelle dénomination «levure séléniée Saccharomyces cerevisiaeCNCM I-3399» en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (CE) no 900/2009 (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2118 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation du Pediococcus pentosaceus (DSM 16244) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (UE) no 514/2010 (3) doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2119 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines (sevrées), des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, de toutes les espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement et de toutes les espèces aviaires mineures élevées pour la ponte et abrogeant les règlements (UE) no 1117/2010 et (UE) no 849/2012 (titulaire de l’autorisation: Vetagro SpA) (4) doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2120 de la Commission du 16 décembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/1964 en ce qui concerne l’autorisation d’une préparation de montmorillonite-illite en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (5) doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2121 de la Commission du 16 décembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii DSM 32854 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces de volailles, des oiseaux d’ornement, des porcelets, des porcs d’engraissement, des truies et des espèces porcines mineures d’engraissement ou de reproduction (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD) (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2116 abroge le règlement (CE) no 244/2007 de la Commission (7), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(8)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2117 abroge le règlement (CE) no 900/2009 de la Commission (8), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(9)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2118 abroge le règlement (UE) no 514/2010 de la Commission (9), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(10)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/2119 abroge le règlement (UE) no 1117/2010 de la Commission (10) et le règlement d’exécution (UE) no 849/2012 de la Commission (11), qui sont intégrés dans l’accord EEE et doivent donc en être supprimés.

(11)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l’annexe I de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(12)

Il convient dès lors de modifier l’annexe I de l’accord EEE en conséquence,

1.

La mention suivante est ajoutée au point 177 [règlement d’exécution (UE) 2016/1964 de la Commission]:

«, modifié par:

2.

Les points suivants sont insérés après le point 386 [règlement d’exécution (UE) 2020/1800 de la Commission]:

3.

Les textes du point 1zzzo [règlement (CE) no 244/2007 de la Commission], du point 1zzzzzl [règlement (CE) no 900/2009 de la Commission], du point 2f [règlement (UE) no 514/2010 de la Commission], du point 2p [règlement (UE) no 1117/2010 de la Commission] et du point 65 [règlement d’exécution (UE) no 849/2012 de la Commission] sont supprimés.