(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1412 de la Commission du 19 août 2022 relatif à l’autorisation de l’huile essentielle d’ylang-ylang [Cananga odorata (Lam) Hook. f. & Thomson] en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1417 de la Commission du 22 août 2022 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus acidophilus CECT 4529 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces et catégories de volailles, autres que les poules pondeuses et les poulets d’engraissement, et des oiseaux d’ornement, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2275 (titulaire de l’autorisation: Centro Sperimentale del Latte S.r.l.) (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1419 de la Commission du 22 août 2022 relatif à l’autorisation de l’huile essentielle de feuilles de buchu [Agathosma betulina (P.J. Bergius) Pillans] en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (3) doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1420 de la Commission du 22 août 2022 concernant l’autorisation de l’acide L-glutamique et du glutamate monosodique produits par Corynebacterium glutamicum NITE BP-01681 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (4) doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1421 de la Commission du 22 août 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle d’orange obtenue par expression, de l’huile essentielle d’orange distillée et des huiles d’orange rectifiées de Citrus sinensis (L.) Osbeck en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (5) doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1442 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/1490 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du chélate de manganèse d’acides aminés hydraté en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1445 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/1039 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du chélate de cuivre(II) et d’acides aminés hydraté en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (7) doit être intégré dans l’accord EEE.

(8)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation des substances «3-éthylcyclopentan-1,2-dione», «4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one», «eugénol», «1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», «α-pentylcinnamaldéhyde», «α-hexylcinnamaldéhyde» et «2-acétylpyridine» en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (8) doit être intégré dans l’accord EEE.

(9)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1453 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation de la 6-phytase produite par Komagataella pastoris (DSM 23036) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires et de tous les porcs et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 98/2012 (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD) (9) doit être intégré dans l’accord EEE.

(10)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1469 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du sulfate de L-lysine produit par Escherichia coli CGMCC 7.398 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (10) doit être intégré dans l’accord EEE.

(11)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1471 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du carbonate de lanthane octahydraté en tant qu’additif dans l’alimentation des chats (titulaire de l’autorisation: Porus GmbH) (11) doit être intégré dans l’accord EEE.

(12)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1472 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du sulfate-lysinate de manganèse en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (12) doit être intégré dans l’accord EEE.

(13)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1492 de la Commission du 8 septembre 2022 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Escherichia coli CCTCC M2020321 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (13) doit être intégré dans l’accord EEE.

(14)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1493 de la Commission du 8 septembre 2022 concernant l’autorisation de la L-méthionine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80245 et Escherichia coli KCCM 80246 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales (14) doit être intégré dans l’accord EEE.

(15)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l’annexe I de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(16)

Il convient dès lors de modifier l’annexe I de l’accord EEE en conséquence,

1.

Le texte du point 2zza [règlement d’exécution (UE) no 98/2012 de la Commission] est remplacé par le texte suivant:

« 32022 R 1453: règlement d’exécution (UE) 2022/1453 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation de la 6-phytase produite par Komagataella pastoris (DSM 23036) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires et de tous les porcs et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 98/2012 (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD) (JO L 228 du 2.9.2022, p. 30).»

2.

La mention suivante est ajoutée au point 222 [règlement d’exécution (UE) 2017/1490 de la Commission]:

«, modifié par:

3.

La mention suivante est ajoutée au point 233 [règlement d’exécution (UE) 2017/2275 de la Commission]:

«, modifié par:

4.

La mention suivante est ajoutée au point 262 [règlement d’exécution (UE) 2018/1039 de la Commission]:

«, modifié par:

5.

Les points suivants sont insérés après le point 463 [règlement d’exécution (UE) 2022/1490 de la Commission]: