ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Lactic acid Family — Quatchem

Type de produits 3 - Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0030143-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0030143-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom	Lactic acid Family — Quatchem

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

1.3.   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	Arrow Regulatory (Ireland) Limited
	Adresse	The Black Church St. Mary's Place, D07 P4AX Dublin Irlande
Numéro de l’autorisation	EU-0030143-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0030143-0000
Date de l'autorisation	3 octobre 2023
Date d'expiration de l'autorisation	30 septembre 2033

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	Quat-Chem Ltd. A Neogen Company
Adresse du fabricant	1-4 Sandfield Industrial Park, Dodgson Street, Rochdale, OL16 5SJ Lancashire Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	1-4 Sandfield Industrial Park, Dodgson Street, Rochdale, OL16 5SJ Lancashire Royaume-Uni

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Acide L-(+)-lactique
Nom du fabricant	Purac Biochem bv
Adresse du fabricant	Arkelsedijk 46, 4206 AC Gorinchem Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Arkelsedijk 46, 4206 AC Gorinchem Pays-Bas

Substance active	Acide L-(+)-lactique
Nom du fabricant	Jungbunzlauer S. A
Adresse du fabricant	Z.I. et Portuaire, B.P. 32, FR-67390 Marckolsheim France
Emplacement des sites de fabrication	Z.I. et Portuaire, B.P. 32, FR-67390 Marckolsheim France

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide L-(+)-lactique		Substance active	79-33-4	201-196-2	4,0	4,0

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

meta SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide L-(+)-lactique		Substance active	79-33-4	201-196-2	4,0	4,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Provoque une irritation cutanée. Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

Porter des gants de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Se laver les mains soigneusement après manipulation. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU:Laver abondamment à l’eau. En cas d'irritation cutanée:Consulter un médecin. En cas d'irritation cutanée:Consulter un médecin. Enlever les vêtements contaminés.Et les laver avant réutilisation. Éliminer le contenu dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation nationale Éliminer le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation nationale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Utiliser # 1 – Utilisation n° 1.1 – Désinfection des trayons après la traite – trempage manuel

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries Nom commun: Bactéries Stade de développement: - Nom scientifique: Levures Nom commun: Levures Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection de trayons après la traite par trempage manuel à l’aide d’un gobelet de trempage
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Trempage manuel en utilisant un gobelet de trempage Description détaillée: Temps de contact pour le trempage à 30 °C dans des conditions sales : - 5 minutes pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: de 5 à 10 ml par trayon Dilution (%): produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: jusqu'à 2 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Récipient en polyéthylène haute densité (HDPE) de 1 000  litres à fermeture en HDPE ;   Fût en matière plastique de 200 litres à fermeture en HDPE ;   Bidon en HDPE de 25 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 61 ou équivalent ;   Bidon en HDPE de 5 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 51 ou équivalent.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Produit à appliquer après la traite par utilisation d’un gobelet de trempage.

Nettoyer au préalable le trayon avec un chiffon sec, verser le produit dans le réservoir du gobelet de trempage. En cas d’utilisation d’un gobelet de trempage, le gobelet est appliqué sur chaque trayon à tour de rôle et l’opérateur presse le réservoir pour faire passer le produit dans le gobelet. Le gobelet est doté d’un clapet anti-retour, de sorte qu’aucun produit résiduel ne peut retourner dans le réservoir.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

Utiliser # 2 – Utilisation n° 1.2 – Désinfection des trayons après la traite - pulvérisation

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries   Nom commun: Bactéries   Stade de développement: -   Nom scientifique: Levures   Nom commun: Levures   Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons après la traite par utilisation d’un pulvérisateur à main
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Pulvérisation manuelle à l’aide d’un pulvérisateur à main Description détaillée: Temps de contact pour une pulvérisation à 30 °C dans des conditions sales : — 5 minutes pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: de 5 à 10 ml par trayon Dilution (%): produit prêt à l’emploi Nombre et fréquence des applications: jusqu'à 2 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Récipient en HDPE de 1 000  litres à fermeture en HDPE ;   Fût en matière plastique de 200 litres à fermeture en HDPE ;   Bidon en HDPE de 25 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 61 ou équivalent ;   Bidon en HDPE de 5 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 51 ou équivalent.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Produit à appliquer après la traite par utilisation d’un pulvérisateur à main.

Nettoyer au préalable le trayon avec un chiffon sec, verser le produit dans le réservoir du pulvérisateur. L’opérateur fera chaque animal une seule fois après la traite.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Les utilisateurs professionnels doivent s’assurer de l’absence d’usagers professionnels de la zone de traitement au cours du processus de désinfection par pulvérisation. Si la présence d’usagers professionnels est nécessaire, les utilisateurs professionnels doivent s’assurer que ceux-ci portent le même type d’EPI que l’opérateur.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d'utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques du méta-RCP 1.

Toujours lire l'étiquette ou la notice avant utilisation.

Le produit doit être amené à température ambiante avant utilisation. La quantité de produit appliqué par trayon dépend de l’animal à traiter. Pour les grands mammifères (vaches, chamelles) – jusqu’à 10 ml par trayon, et pour les petits mammifères (brebis, chèvres) – jusqu’à 5 ml par trayon. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Pour garantir un temps de contact suffisant, veiller à ce que le produit ne soit pas éliminé après application (par ex., maintenir les vaches debout pendant au moins 5 minutes).

5.2.   Mesures de gestion des risques

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Éviter tout transfert des mains aux yeux.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (gants nitrile - conforme aux normes européennes EN ISO 374 ou EN 455 ou équivalentes).

Les titres complets des normes européennes indiquées ici sont disponibles dans la rubrique 6.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Immédiatement laver abondamment à l’eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants.

Stocker dans le récipient d’origine, bien fermé.

Conserver à des températures entre 0°C et +30°C.

Durée de conservation : 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes européennes mentionnés dans la rubrique 5.2 « Mesures de gestion des risques » sont les suivants :

EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel

EN ISO 374 – Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux

EN 455 - Gants médicaux non réutilisables

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Synodex		Marché: EU
	Lactopost		Marché: EU
	Lactopost Y		Marché: EU
	Lactopost Plus		Marché: EU
	Lactopost Extra		Marché: EU
	Synodex Y		Marché: EU
	Synodex Extra		Marché: EU
	Synodex Plus		Marché: EU
	Udder X		Marché: EU
	Teat Care		Marché: EU
	Lacto Gold		Marché: EU
	Lacto Extra		Marché: EU
	Lactogold		Marché: EU
	Lacto Spray		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0030143-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		Substance active	79-33-4	201-196-2	4,0

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Laxsan		Marché: EU
	Hexsan		Marché: EU
	Lactopost R		Marché: EU
	Laxsan R		Marché: EU
	Hexfoam		Marché: EU
	Deosan LA1		Marché: EU
	Hexsan Extra		Marché: EU
	Hexsan Plus		Marché: EU
	Laxsan Plus		Marché: EU
	Laxsan Extra		Marché: EU
	Hexsan R		Marché: EU
	LA1		Marché: EU
	Condition Pink		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0030143-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		Substance active	79-33-4	201-196-2	4,0

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

meta SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide L-(+)-lactique		Substance active	79-33-4	201-196-2	4,0	4,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Provoque une irritation cutanée. Provoque des lésions oculaires graves. Contient de l’essence de menthe poivrée. Peut produire une réaction allergique.

Conseils de prudence

Porter des gants de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Se laver les mains soigneusement après manipulation. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU:Laver abondamment à l’eau. En cas d'irritation cutanée:Consulter un médecin. En cas d'irritation cutanée:Consulter un médecin. Enlever les vêtements contaminés.Et les laver avant réutilisation. Éliminer le contenu dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation nationale Éliminer le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation nationale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

Utiliser # 1 – Utilisation n° 3.1 – Désinfection des trayons après la traite – trempage manuel

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries   Nom commun: Bactéries   Stade de développement: -   Nom scientifique: Levures   Nom commun: Levures   Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection de trayons après la traite par trempage manuel à l’aide d’un gobelet de trempage
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Trempage manuel en utilisant un gobelet de trempage Description détaillée: Temps de contact pour le trempage à 30 °C dans des conditions sales : — 5 minutes pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: de 5 à 10 ml par trayon Dilution (%): produit prêt à l’emploi Nombre et fréquence des applications: jusqu'à 2 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Récipient en HDPE de 1 000  litres à fermeture en HDPE ;   Fût en matière plastique de 200 litres à fermeture en HDPE ;   Bidon en HDPE de 25 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 61 ou équivalent ;   Bidon en HDPE de 5 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 51 ou équivalent.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Produit à appliquer après la traite par utilisation d’un gobelet de trempage.

Nettoyer au préalable le trayon avec un chiffon sec, verser le produit dans le réservoir du gobelet de trempage. En cas d’utilisation d’un gobelet de trempage, le gobelet est appliqué sur chaque trayon à tour de rôle et l’opérateur presse le réservoir pour faire passer le produit dans le gobelet. Le gobelet est doté d’un clapet anti-retour, de sorte qu’aucun produit résiduel ne peut retourner dans le réservoir.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 4.

Utiliser # 2 – Utilisation n° 3.2 – Désinfection des trayons après la traite - pulvérisation

Type de produit	TP03 - Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: Bactéries   Nom commun: Bactéries   Stade de développement: -   Nom scientifique: Levures   Nom commun: Levures   Stade de développement: -
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection des trayons après la traite par utilisation d’un pulvérisateur à main
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Pulvérisation manuelle à l’aide d’un pulvérisateur à main Description détaillée: Temps de contact pour une pulvérisation à 30 °C dans des conditions sales : — 5 minutes pour les bactéries et les levures.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: de 5 à 10 ml par trayon Dilution (%): produit prêt à l’emploi Nombre et fréquence des applications: jusqu'à 2 fois par jour
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Récipient en HDPE de 1 000  litres à fermeture en HDPE ;   Fût en matière plastique de 200 litres à fermeture en HDPE ;   Bidon en HDPE de 25 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 61 ou équivalent ;   Bidon en HDPE de 5 litres à bouchon vissé en HDPE DIN 51 ou équivalent.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Produit à appliquer après la traite par utilisation d’un pulvérisateur à main.

Nettoyer au préalable le trayon avec un chiffon sec, verser le produit dans le réservoir du pulvérisateur. L’opérateur fera chaque animal une seule fois après la traite.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Les utilisateurs professionnels doivent s’assurer de l’absence d’usagers professionnels de la zone de traitement au cours du processus de désinfection par pulvérisation. Si la présence d’usagers professionnels est nécessaire, les utilisateurs professionnels doivent s’assurer que ceux-ci portent le même type d’EPI que les opérateurs.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d'utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques du méta-RCP 2.

Toujours lire l'étiquette ou la notice avant utilisation.

Le produit doit être amené à température ambiante avant utilisation. La quantité de produit appliqué par trayon dépend de l’animal à traiter. Pour les grands mammifères (vaches, chamelles) – jusqu’à 10 ml par trayon, et pour les petits mammifères (brebis, chèvres) – jusqu’à 5 ml par trayon. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Pour garantir un temps de contact suffisant, veiller à ce que le produit ne soit pas éliminé après application (par ex., maintenir les vaches debout pendant au moins 5 minutes).

5.2.   Mesures de gestion des risques

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Éviter tout transfert des mains aux yeux.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (gants nitrile - conforme aux normes européennes EN ISO 374 ou EN 455 ou équivalentes).

Les titres complets des normes européennes indiquées ici sont disponibles dans la rubrique 6.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Immédiatement laver abondamment à l’eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants.

Stocker dans le récipient d’origine, bien fermé.

Conserver à des températures entre 0°C et +30°C.

Durée de conservation : 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes EN auxquelles il est fait référence à la rubrique 5.2 sont les suivants :

EN ISO 16321 - Protection des yeux et du visage à usage professionnel

EN ISO 374 – Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux

EN 455 - Gants médicaux non réutilisables

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Synoshield		Marché: EU
	Lactopost G		Marché: EU
	Synoshield P		Marché: EU
	Lactopost P		Marché: EU
	Synoshield G		Marché: EU
	Lactoshield		Marché: EU
	Lactoshield Plus		Marché: EU
	Lactoshield Extra		Marché: EU
	Synoshield Extra		Marché: EU
	Synoshield Plus		Marché: EU
	Lactopost Protect		Marché: EU
	Udder Shield		Marché: EU
	Teat Care		Marché: EU
	Mint Lacto Plus		Marché: EU
	Lacto Care G		Marché: EU
	Lactosal		Marché: EU
	Lacto Care P		Marché: EU
	Previoshield		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0030143-0003 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide L-(+)-lactique		Substance active	79-33-4	201-196-2	4,0

---

(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Oxy'Pharm H2O2

Type de produit 2 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0029752-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0029752-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom	Oxy'Pharm H2O2

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	OXY’PHARM
	Adresse	Rue Marcel Paul, 829, 94500 Champigny-sur-Marne France
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0029752-0000
Date de l'autorisation	3 octobre 2023
Date d'expiration de l'autorisation	30 septembre 2033

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	OXY'PHARM
Adresse du fabricant	Rue Marcel Paul, 829, 94500 Champigny-sur-Marne France
Emplacement des sites de fabrication	Rue Marcel Paul, 829, 94500 Champigny-sur-Marne France

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Peroxyde d'hydrogène
Nom du fabricant	Evonik Resource Efficiency GmbH
Adresse du fabricant	Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Evonik Industries AG / BL Active Oxygens, Untere Kanalstrasse 3, 79618 Rheinfelden Allemagne

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	6,0	12,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0	0,0017

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Oxy'Pharm H2O2 6%

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	6,0	6,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017	0,0017

2.2.   Type(s) de formulation des méta — RCP 1

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Provoque une sévère irritation des yeux. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Se laver les mains soigneusement après manipulation. Éviter le rejet dans l'environnement. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l'irritation oculaire persiste: Consulter un médecin. Éliminer le contenu dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux conformément aux réglementations nationales. Éliminer le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux conformément aux réglementations nationales.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Utiliser # 1 — Usage 1.1: Désinfection des surfaces dures à 6% par Nébulisation au Peroxyde d'hydrogène (FHP)

Type de produit	TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	–
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: – Nom commun: Bactéries Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Levures Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Tuberculose bacilli Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Virus Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Champignons Stade de développement: –
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection de pièces/espaces par nébulisation au peroxyde d'hydrogène FHP d'un volume compris entre 4 et 150 m3. Il s'agit de la désinfection des surfaces dures non poreuses des équipements et objets (hors dispositifs médicaux) présents dans la pièce traitée: — hôpitaux et cliniques, — laboratoires de recherche et d'analyse (dont laboratoires P3 et salles blanches), — transport sanitaire, — industrie pharmaceutique, — blanchisseries industrielles, — centres de chirurgie dentaire et d'implantologie, — hôtels, — écoles, — crèches/garderies.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Nébulisation Description détaillée: Le produit est un produit prêt à l'emploi qui est placé dans un appareil. Cet appareil brumise automatiquement le produit biocide, dans l'espace clos/local à désinfecter, sans aucun utilisateur ou autre personne à l'intérieur.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Bactéricidie, levuricidie, fongicidie, tuberculocidie et virucidie: 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Traiter une deuxième fois à 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Le deuxième traitement a lieu juste après le premier. Les deux traitements peuvent être programmés pour être effectués séquentiellement. Taille des gouttelettes: 1-15 μm Dilution (%): – Nombre et fréquence des applications: Désinfecter les locaux et le matériel aussi fréquemment que l'exige le protocole d'hygiène en place.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	1) flacon polyéthylène haute densité PEHD blanc (opaque) de 1 litre avec un bouchon à vis de dégazage. 2) flacon PEHD gris (opaque) à usage unique de 2 litres. 3) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) de 5 litres (recharge). 4) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) à usage unique de 20 litres.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent être nettoyées avant la désinfection. Le produit est prêt à l'emploi et doit être utilisé sans dilution. Le produit est conçu pour des équipements tels que Nocospray/Bio-sanitizer/Sanofog/Nocomax/Nocomax Easy/Glosair. Lire le mode d'emploi avant utilisation. Utiliser selon les protocoles suivants:

—	Bactéricidie, levuricidie, fongicidie, tuberculocidie et virucidie: 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Traiter une deuxième fois à 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact.

Le deuxième traitement a lieu juste après le premier. Les deux traitements peuvent être programmés pour être effectués séquentiellement.

Taille des gouttelettes: 1-15 μm

Humidité relative: 25% – 75%

Température: température ambiante

Respecter le temps de contact conseillé. Le temps de contact démarre lorsque la quantité requise de produit est présente dans la pièce.

L'utilisateur doit toujours effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les locaux à désinfecter (ou dans un «local standard» adapté, le cas échéant) avec les appareils à utiliser après quoi un protocole de désinfection de ces locaux pourra être établi et utilisé par la suite.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Premiers secours

EN CAS D'INGESTION: Immédiatement rincer la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d'avaler. Ne PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver la peau à l'eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l'eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D'INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Effets directs ou indirects éventuels

—	Provoque une sévère irritation des yeux.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d'utilisation

–

5.2.   Mesures de gestion des risques

Pendant la diffusion, gardez la pièce fermée et n'y entrez pas. Le traitement doit être effectué en l'absence d'êtres humains ou d'animaux.

Tous les interstices/espaces présents dans la pièce (par exemple, les encadrements de fenêtres) d'où le brouillard en suspension peut s'échapper doivent être colmatés avant la diffusion.

Assurez-vous, au moyen d'un panneau d'avertissement, que l'accès à la zone traitée par nébulisation est interdit pendant toute la procédure.

Aucun accès à la zone traitée ne doit être autorisé tant que la concentration de peroxyde d'hydrogène n'est pas ≤ 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

L'utilisateur professionnel peut entrer dans la pièce uniquement en cas d'urgence lorsque le niveau de peroxyde d'hydrogène est descendu en dessous de 36 ppm (50 mg/m3) et doit porter les équipements de protection individuelle (EPI) suivants: Équipement de protection respiratoire (EPR) classé selon la norme NF EN 14387 ou équivalent avec un facteur de protection assigné (APF) 40 (type d'EPR à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) et équipement de protection approprié (gants classés selon la norme européenne EN 374 ou équivalent, protection des yeux conforme à la norme européenne ISO 16321 ou équivalent, combinaison). Le matériau des gants et de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit. Voir la section 6 pour la description complète des normes EN.

Il convient d'utiliser un appareil de mesure pour s'assurer que la concentration de peroxyde d'hydrogène soit descendue en dessous de 0,9 ppm ou d'une valeur de référence nationale pertinente inférieure. Les animaux/personnes sans équipement de protection ne peuvent rentrer dans la pièce traitée que lorsque la concentration de peroxyde d'hydrogène dans l'air est redescendue en dessous de 1,25 mg/m3 (0,9 ppm) ou une valeur de référence nationale pertinente inférieure.

Équipement de protection individuelle:

Porter des lunettes de protection résistantes aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalent pour la protection des yeux pendant le mélange et le chargement du produit dans l'emballage/récipient qui est directement utilisé dans le dispositif de brumisation (comme Nocospray, Bio-sanitizer, Sanofog, Nocomax ou Nocomax Easy).

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

–

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Une fois le traitement terminé, éliminer les restes de produit ainsi que l'emballage, conformément à la réglementation locale. Le produit utilisé peut être évacué dans les égouts municipaux ou éliminé dans le dépôt de fumier selon les réglementations locales. Éviter le rejet dans une station d'épuration individuelle.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

—	Durée de conservation: 2 ans.

6.   AUTRES INFORMATIONS

La description complète des normes EN mentionnées dans la section 5.2 est énumérée ci-dessous:

NF EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

NF EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

NF EN 14387 — Appareils de protection respiratoire — Filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Nocolyse		Marché: EU
	Glosair 400		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	6,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Nocolyse menthe		Marché: EU
	Glosair 400 menthe		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	6,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Nocolyse nocodor		Marché: EU
	Glosair 400 nocodor		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0003 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	6,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Oxy'Pharm H2O2 12%

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	12,0	12,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017	0,0017

2.2.   Type(s) de formulation des méta —RCP 2

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Peut aggraver un incendie; comburant Provoque des lésions oculaires graves. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles. Éviter le rejet dans l'environnement. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Appeler immédiatement un médecin. Éliminer le contenu dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux conformément aux réglementations nationales. Éliminer le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux conformément aux réglementations nationales.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 2.

Utiliser # 1 — Usage 2.1: Désinfection des surfaces dures à 12% par Nébulisation au Peroxyde d'hydrogène (FHP)

Type de produit	TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	–
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: – Nom commun: Bactéries Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Levures Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: spores bactériennes Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Tuberculose bacilli Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Virus Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Champignons Stade de développement: –
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection FHP de pièces d'un volume compris entre 4 et 150 m3. Il s'agit de la désinfection des surfaces dures non poreuses des équipements et objets (hors dispositifs médicaux) présents dans la pièce traitée: — hôpitaux et cliniques, — laboratoires de recherche et d'analyse (dont laboratoires P3 et salles blanches),— — transport sanitaire, — industrie pharmaceutique, — blanchisseries industrielles, — centres de chirurgie dentaire et d'implantologie, — hôtels, — écoles, — crèches/garderies.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Brumisation Description détaillée: Le produit est un produit prêt à l'emploi qui est placé dans un appareil. Cet appareil brumise automatiquement le produit biocide, dans l'espace clos/local à désinfecter, sans aucun utilisateur ou autre personne à l'intérieur.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: — Bactéricidie, levuricidie, fongicidie, sporicidie et virucidie: 3 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Traiter une deuxième fois à 3 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. — Tuberculocidie 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Traiter une deuxième fois à 3 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Le deuxième traitement a lieu juste après le premier. Les deux traitements peuvent être programmés pour être effectués séquentiellement. Taille des gouttelettes: 1-15 μm Dilution (%): – Nombre et fréquence des applications: Désinfecter les locaux et le matériel aussi fréquemment que l'exige le protocole d'hygiène en place.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	1) flacon PEHD blanc (opaque) de 1 litre avec un bouchon à vis de dégazage. 2) flacon PEHD gris (opaque) à usage unique de 2 litres. 3) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) de 5 litres (recharge). 4) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) à usage unique de 20 litres.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent être nettoyées avant la désinfection. Le produit est prêt à l'emploi et doit être utilisé sans dilution. Le produit est conçu pour des équipements tels que Nocospray/Bio-sanitizer/Sanofog/Nocomax/Nocomax Easy/Glosair. Lire le mode d'emploi avant utilisation. Utiliser selon les protocoles suivants:

—	Bactéricidie, levuricidie, fongicidie, sporicidie et virucidie: 3 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Traiter une deuxième fois à 3 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact.

—	Tuberculocidie 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Traiter une deuxième fois à 3 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact.

Le deuxième traitement a lieu juste après le premier. Les deux traitements peuvent être programmés pour être effectués séquentiellement.

Taille des gouttelettes: 1-15 μm

Humidité relative: 25% – 75%

Température: température ambiante

Respecter le temps de contact. Le temps de contact démarre lorsque la quantité requise de produit est présente dans la pièce.

L'utilisateur doit toujours effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les locaux à désinfecter (ou dans un «local standard» adapté, le cas échéant) avec les appareils à utiliser après quoi un protocole de désinfection de ces locaux pourra être établi et utilisé par la suite.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Premiers secours

EN CAS D'INGESTION: Immédiatement rincer la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d'avaler. Ne PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Immédiatement laver la peau abondamment à l'eau. Enlever ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à laver la peau avec de l'eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D'INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour une assistance médicale.

Effets directs ou indirects éventuels

-

Provoque une sévère irritation des yeux.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d'utilisation

–

5.2.   Mesures de gestion des risques

Pendant la diffusion, gardez la pièce fermée et n'y entrez pas. Le traitement doit être effectué en l'absence d'êtres humains ou d'animaux.

Tous les interstices/espaces présents dans la pièce (par exemple, les encadrements de fenêtres) d'où le brouillard en suspension peut s'échapper doivent être colmatés avant la diffusion.

Assurez-vous, au moyen d'un panneau d'avertissement, que l'accès à la zone traitée par nébulisation est interdit pendant toute la procédure.

Aucun accès à la zone traitée ne doit être autorisé tant que la concentration de peroxyde d'hydrogène n'est pas ≤ 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

L'utilisateur professionnel peut entrer dans la pièce uniquement en cas d'urgence lorsque le niveau de peroxyde d'hydrogène est descendu en dessous de 36 ppm (50 mg/m3) et doit porter les équipements de protection individuelle (EPI) suivants: Équipement de protection respiratoire (EPR) classé selon la norme NF EN 14387 ou équivalent avec un facteur de protection assigné (APF) 40 (type d'EPR à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) et équipement de protection approprié (gants classés selon la norme européenne EN 374 ou équivalent, protection des yeux conforme à la norme européenne ISO 16321 ou équivalent, combinaison). Le matériau des gants et de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit. Voir la section 6 pour la description complète des normes EN.

Il convient d'utiliser un appareil de mesure pour s'assurer que la concentration de peroxyde d'hydrogène soit descendue en dessous de 0,9 ppm ou d'une valeur de référence nationale pertinente inférieure. Les animaux/personnes sans équipement de protection ne peuvent rentrer dans la pièce traitée que lorsque la concentration de peroxyde d'hydrogène dans l'air est redescendue en dessous de 1,25 mg/m3 (0,9 ppm) ou une valeur de référence nationale pertinente inférieure.

Équipement de protection individuelle:

Porter des lunettes de protection résistantes aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalent pour la protection des yeux pendant le mélange et le chargement du produit dans l'emballage/récipient qui est directement utilisé dans le dispositif de brumisation (comme Nocospray, Bio-sanitizer, Sanofog, Nocomax ou Nocomax Easy).

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

–

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Une fois le traitement terminé, éliminer les restes de produit ainsi que l'emballage, conformément à la réglementation locale. Le produit utilisé peut être évacué dans les égouts municipaux ou éliminé dans le dépôt de fumier selon les réglementations locales. Éviter le rejet dans une station d'épuration individuelle.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

—	Durée de conservation: 2 ans.

6.   AUTRES INFORMATIONS

La description complète des normes EN mentionnées dans la section 5.2 est énumérée ci-dessous:

NF EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

NF EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

NF EN 14387 — Appareils de protection respiratoire — Filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Nocolyse One Shot		Marché: EU
	Nocolyse +		Marché: EU
	Glosair 600		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0004 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	12,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Nocolyse One Shot menthe		Marché: EU
	Nocolyse + menthe		Marché: EU
	Glosair 600 menthe		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0005 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	12,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Nocolyse One Shot nocodor		Marché: EU
	Nocolyse + nocodor		Marché: EU
	Glosair 600 nocodor		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0006 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	12,0
Argent		Substance non active	7440-22-4	231-131-3	0,0017

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Oxy'Pharm H2O2 7,9%

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	7,9	7,9

2.2.   Type(s) de formulation des méta —RCP 3

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mention de danger	Provoque une sévère irritation des yeux.
Conseils de prudence	Se laver les mains soigneusement après manipulation. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l'irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 3.

Utiliser # 1 — Usage 3.1: Désinfection des surfaces dures à 7,9% par Nébulisation au Peroxyde d'hydrogène (FHP)

Type de produit	TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: – Nom commun: Bactéries Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Levures Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Spores bactériennes Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Virus Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Champignons Stade de développement: –
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection FHP de pièces d'un volume compris entre 4 et 150 m3. Il s'agit de la désinfection des surfaces dures non poreuses des équipements et objets (hors dispositifs médicaux) présents dans la pièce traitée: — hôpitaux et cliniques, — laboratoires de recherche et d'analyse (dont laboratoires P3 et salles blanches), — transport sanitaire, — industrie pharmaceutique, — blanchisseries industrielles, — centres de chirurgie dentaire et d'implantologie, — véhicules de transport, — hôtels, — restaurants, — écoles, — crèches/garderies, — cliniques vétérinaires.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Brumisation Description détaillée: Le produit est un produit prêt à l'emploi qui est placé dans un appareil. Cet appareil brumise automatiquement le produit biocide, dans l'espace clos/local à désinfecter, sans aucun utilisateur ou autre personne à l'intérieur.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: — Bactéricidie, levuricidie, fongicidie, sporicidie et virucidie: 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. — Mycobactéricidie (réduction de logs ≥ 4): 7 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Taille des gouttelettes: 1-15 μm Dilution (%): – Nombre et fréquence des applications: Désinfecter les locaux et le matériel aussi fréquemment que l'exige le protocole d'hygiène en place.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	1) flacon PEHD blanc (opaque) de 1 L avec un bouchon à vis de dégazage. 2) flacon PEHD gris (opaque) à usage unique de 2 L. 3) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) de 5 L (recharge). 4) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) à usage unique de 20 L.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent être nettoyées avant la désinfection. Le produit est prêt à l'emploi et doit être utilisé sans dilution. Le produit est conçu pour des équipements tels que Nocospray/Bio-sanitizer/Sanofog/Nocomax/Nocomax Easy/Glosair. Lire le mode d'emploi avant utilisation. Utiliser selon les protocoles suivants:

—	Bactéricidie, levuricidie, fongicidie, sporicidie et virucidie: 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact.

—	Mycobactéricidie (réduction de logs ≥ 4): 7 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. — Taille des gouttelettes: 1-15 μm — Humidité relative: 25% – 75% — Température: température ambiante

Respecter le temps de contact. Le temps de contact démarre lorsque la quantité requise de produit est présente dans la pièce.

L'utilisateur doit toujours effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les locaux à désinfecter (ou dans un «local standard» adapté, le cas échéant) avec les appareils à utiliser après quoi un protocole de désinfection de ces locaux pourra être établi et utilisé par la suite.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Premiers secours

EN CAS D'INGESTION: Immédiatement rincer la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d'avaler. Ne PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver la peau à l'eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l'eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D'INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin

Effets directs ou indirects éventuels

—	Provoque une sévère irritation des yeux.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 4.

Utiliser # 2 — Usage 3.3: Désinfection des surfaces dures par Nébulisation au Peroxyde d'hydrogène (FHP)

Type de produit	TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	–
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: – Nom commun: Bactéries Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Levures Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Spores bactériennes Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Mycobacteria Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Virus Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: bactériophages Stade de développement: – Nom scientifique: – Nom commun: Champignons Stade de développement: –
Domaine d'utilisation	Intérieur Désinfection FHP des surfaces dures non poreuses des équipements et des objets présents dans la pièce traitée d'une taille comprise entre 4 et 150 m3: — industries agroalimentaires, — cuisines collectives, — restaurants.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Brumisation Description détaillée: Le produit est un produit prêt à l'emploi qui est placé dans un appareil. Cet appareil brumise automatiquement le produit biocide, dans l'espace clos/local à désinfecter, sans aucun utilisateur ou autre personne à l'intérieur.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: — Bactéricidie, bacteriophagicidie, levuricidie, fongicidie, sporicidie et virucidie: 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. — Mycobactéricidie (réduction de logs ≥ 4): 7 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. Taille des gouttelettes: 1-15 μm Dilution (%): – Nombre et fréquence des applications: Désinfecter les locaux et le matériel aussi fréquemment que l'exige le protocole d'hygiène en place.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	1) flacon PEHD blanc (opaque) de 1 litre avec un bouchon à vis de dégazage. 2) flacon PEHD gris (opaque) à usage unique de 2 litres. 3) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) de 5 litres (recharge). 4) bidon/ Jerrican PEHD blanc (opaque) à usage unique de 20 litres.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent être nettoyées avant la désinfection. Le produit est prêt à l'emploi et doit être utilisé sans dilution. Le produit est conçu pour des équipements tels que Nocospray/Bio-sanitizer/Sanofog/Nocomax/Nocomax Easy/Glosair. Lire le mode d'emploi avant utilisation. Utiliser selon les protocoles suivants:

—	Bactéricidie, bacteriophagicidie, levuricidie, fongicidie, sporicidie et virucidie: 5 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact.

—	Mycobactéricidie: 7 ml de produit/m3 et 2 heures de temps de contact. — Taille des gouttelettes: 1-15 μm — Humidité relative: 25% – 75% — Température: température ambiante

Respecter le temps de contact. Le temps de contact démarre lorsque la quantité requise de produit est présente dans la pièce. L'utilisateur doit toujours effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les locaux à désinfecter (ou dans un «local standard» adapté, le cas échéant) avec les appareils à utiliser après quoi un protocole de désinfection de ces locaux pourra être établi et utilisé par la suite.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Premiers secours

EN CAS D'INGESTION: Immédiatement rincer la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d'avaler. Ne PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver la peau à l'eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l'eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D'INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin

Effets directs ou indirects éventuels

—	Provoque une sévère irritation des yeux.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Veuillez vous référer aux instructions générales d'utilisation de ce Meta RCP.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d'utilisation

–

5.2.   Mesures de gestion des risques

Pendant la diffusion, gardez la pièce fermée et n'y entrez pas. Le traitement doit être effectué en l'absence d'êtres humains ou d'animaux.

Tous les interstices/espaces présents dans la pièce (par exemple, les encadrements de fenêtres) d'où le brouillard en suspension peut s'échapper doivent être colmatés avant la diffusion.

Assurez-vous, au moyen d'un panneau d'avertissement, que l'accès à la zone traitée par nébulisation est interdit pendant toute la procédure.

Aucun accès à la zone traitée ne doit être autorisé tant que la concentration de peroxyde d'hydrogène n'est pas ≤ 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

L'utilisateur professionnel peut entrer dans la pièce uniquement en cas d'urgence lorsque le niveau de peroxyde d'hydrogène est descendu en dessous de 36 ppm (50 mg/m3) et doit porter les équipements de protection individuelle (EPI) suivants: Équipement de protection respiratoire (EPR) classé selon la norme NF EN 14387 ou équivalent avec un facteur de protection assigné (APF) 40 (type d'EPR à préciser par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) et équipement de protection approprié (gants classés selon la norme européenne EN 374 ou équivalent, protection des yeux conforme à la norme européenne ISO 16321 ou équivalent, combinaison). Le matériau des gants et de la combinaison doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit. Voir la section 6 pour la description complète des normes EN.

Il convient d'utiliser un appareil de mesure pour s'assurer que la concentration de peroxyde d'hydrogène soit descendue en dessous de 0,9 ppm ou d'une valeur de référence nationale pertinente inférieure. Les animaux/personnes sans équipement de protection ne peuvent rentrer dans la pièce traitée que lorsque la concentration de peroxyde d'hydrogène dans l'air est redescendue en dessous de 1,25 mg/m3 (0,9 ppm) ou une valeur de référence nationale pertinente inférieure.

Équipement de protection individuelle:

Porter des lunettes de protection résistantes aux produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalent pour la protection des yeux pendant le mélange et le chargement du produit dans l'emballage/récipient qui est directement utilisé dans le dispositif de brumisation (comme Nocospray, Bio-sanitizer, Sanofog, Nocomax ou Nocomax Easy).

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

–

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Une fois le traitement terminé, éliminer les restes de produit ainsi que l'emballage, conformément à la réglementation locale. Le produit utilisé peut être évacué dans les égouts municipaux ou éliminé dans le dépôt de fumier selon les réglementations locales. Éviter le rejet dans une station d'épuration individuelle.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

—	Durée de conservation: 2 ans.

6.   AUTRES INFORMATIONS

La description complète des normes EN mentionnées dans la section 5.2 est énumérée ci-dessous:

NF EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

NF EN ISO 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel

NF EN 14387 — Appareils de protection respiratoire — Filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Nocolyse Food		Marché: EU
	Glosair 500		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0029752-0007 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peroxyde d'hydrogène		Substance active	7722-84-1	231-765-0	7,9

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(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.