Article premier

Modifications du règlement (UE) no 508/2014

Le règlement (UE) no 508/2014 est modifié comme suit:

1)

À l’article 13, le paragraphe suivant est ajouté: «7.   Les ressources budgétaires visées aux paragraphes 2 et 3 du présent article peuvent être réaffectées à l’aide visée à l’article 33, paragraphe 1, point d), à l’article 44, paragraphe 4 bis, à l’article 67 et à l’article 68, paragraphe 3, afin d’alléger les conséquences de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine sur les activités de pêche et d’atténuer les effets de la perturbation du marché causée par cette guerre d’agression sur la chaîne d’approvisionnement des produits de la pêche et de l’aquaculture.».

2)

À l’article 22, paragraphe 2, le point e) est remplacé par le texte suivant: «e) modifications apportées aux programmes opérationnels concernant l’aide visée à l’article 33, paragraphe 1, point d), à l’article 35, à l’article 44, paragraphe 4 bis, à l’article 55, paragraphe 1, point b), aux articles 57, 66 et 67, à l’article 68, paragraphe 3, et à l’article 69, paragraphe 3, y compris la réaffectation des ressources financières y afférentes destinées à faire face aux conséquences de la propagation de la COVID-19 ou d’alléger les conséquences de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine sur les activités de pêche et d’atténuer les effets de la perturbation du marché causée par cette guerre d’agression sur la chaîne d’approvisionnement des produits de la pêche et de l’aquaculture.».

3)

L’article 33 est modifié comme suit: a) le paragraphe 1 est modifié comme suit: i) au premier alinéa, le point d) est remplacé par le texte suivant: «d) lorsque l’arrêt temporaire des activités de pêche survient entre le 1er février et le 31 décembre 2020 en conséquence de la propagation de la COVID-19, y compris pour les navires opérant dans le cadre d’un accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable, ou survient à partir du 24 février 2022 à la suite de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine, qui compromet la sécurité des activités de pêche ou nuit à la viabilité économique des opérations de pêche.»; ii) le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: «Conformément à l’article 65, paragraphe 9, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1303/2013 et par dérogation au premier alinéa dudit paragraphe, les dépenses relatives aux opérations bénéficiant d’une aide au titre du premier alinéa, point d), du présent paragraphe sont éligibles à compter du 1er février 2020 si elles sont la conséquence de la propagation de la COVID-19, ou à compter du 24 février 2022 si elles sont la conséquence de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine, qui compromet la sécurité des activités de pêche ou nuit à la viabilité économique des opérations de pêche.»; b) le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant: «2.   L’aide visée au paragraphe 1, premier alinéa, points a), b) et c), peut être octroyée pour une durée maximale de six mois par navire au cours de la période d’éligibilité prévue à l’article 65, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1303/2013. Cette durée maximale ne s’applique pas à l’aide visée au point d) dudit alinéa.».

4)

À l’article 44, le paragraphe 4 bis est remplacé par le texte suivant: «4 bis.   Le FEAMP peut soutenir, dans les conditions prévues à l’article 33, des mesures en vue de l’arrêt temporaire des activités de pêche engendré par la propagation de la COVID-19 ou par la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine, qui compromet la sécurité des activités de pêche ou nuit à la viabilité économique des opérations de pêche, conformément à l’article 33, paragraphe 1, premier alinéa, point d).».

5)

À l’article 67, paragraphe 1, premier alinéa, la partie introductive est remplacée par le texte suivant: «1.   Lorsque cela est nécessaire pour faire face à la propagation de la COVID-19 ou pour atténuer les effets de la perturbation du marché causée par la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine sur la chaîne d’approvisionnement des produits de la pêche et de l’aquaculture, le FEAMP peut soutenir une compensation à des organisations de producteurs et associations d’organisations de producteurs reconnues qui stockent des produits de la pêche ou de l’aquaculture énumérés à l’annexe II du règlement (UE) no 1379/2013 ou des produits relevant du code NC 0302 énumérés à l’annexe I, point a), dudit règlement, à condition que ces produits soient stockés conformément aux articles 30 et 31 dudit règlement et sous réserve des conditions suivantes:».

6)

À l’article 67, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant: «2.   L’aide visée au paragraphe 1 est supprimée le 31 décembre 2020, sauf si elle atténue les effets de la perturbation du marché causée par la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine sur la chaîne d’approvisionnement des produits de la pêche et de l’aquaculture. Conformément à l’article 65, paragraphe 9, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1303/2013 et par dérogation au premier alinéa dudit paragraphe, les dépenses relatives aux opérations bénéficiant d’une aide au titre du présent article sont éligibles à compter du 1er février 2020 pour faire face à la propagation de la COVID-19 et à compter du 24 février 2022 pour atténuer les effets de la perturbation du marché causée par la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine sur la chaîne d’approvisionnement des produits de la pêche et de l’aquaculture.».

7)

À l’article 68, le paragraphe suivant est ajouté: «3.   Le FEAMP peut soutenir une compensation financière aux opérateurs du secteur de la pêche et de l’aquaculture pour leurs pertes de revenus et pour les surcoûts qu’ils ont supportés en raison de la perturbation du marché causée par la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine et de ses effets sur la chaîne d’approvisionnement des produits de la pêche et de l’aquaculture. Conformément à l’article 65, paragraphe 9, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1303/2013, les dépenses relatives aux opérations bénéficiant d’une aide au titre du premier alinéa du présent paragraphe sont éligibles à compter du 24 février 2022. La compensation visée au premier alinéa du présent paragraphe est calculée conformément à l’article 96.».

8)	À l’article 95, paragraphe 2, le point e) est remplacé par le texte suivant: «e) l’opération est liée à l’aide au titre de l’article 33 ou 34 ou à une compensation ou indemnisation au titre de l’article 54, 55 ou 56, de l’article 68, paragraphe 3, ou de l’article 69, paragraphe 3;».

Article 2

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article premier

Mesures de libéralisation des échanges

Outre les contingents tarifaires en franchise de droits établis par l’accord d’association dans son annexe XV-A, les produits agricoles énumérés à l’annexe du présent règlement sont admis à l’importation dans l’Union en provenance de la République de Moldavie dans les limites des contingents tarifaires en franchise de droits de l’Union indiqués dans ladite annexe. Ces contingents tarifaires en franchise de droits sont gérés par la Commission conformément aux articles 49 à 54 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission (5).

Article 2

Conditions d’octroi des mesures de libéralisation des échanges

Les mesures de libéralisation des échanges prévues à l’article 1er sont soumises aux conditions suivantes:

a)	le respect des règles d’origine des produits et des procédures y afférentes prévues dans l’accord d’association;

b)

le fait que la République de Moldavie n’instaure pas de nouveaux droits ou taxes d’effet équivalent ni de nouvelles restrictions quantitatives ou mesures d’effet équivalent pour les importations originaires de l’Union, n’augmente pas les niveaux des droits ou des taxes existants ou n’introduise aucune autre restriction, y compris des mesures administratives internes discriminatoires, sauf si cela est clairement justifié dans le contexte de la guerre; et

c)

le respect par la République de Moldavie des principes démocratiques, des droits de l’homme et des libertés fondamentales, ainsi que la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive, des matériels connexes et de leurs vecteurs, le respect des principes de l’État de droit et de la bonne gouvernance, la lutte contre la corruption, les activités criminelles organisées ou non, y compris celles à caractère transnational, et le terrorisme, et le respect des principes de développement durable et de multilatéralisme effectif prévus aux articles 2, 9 et 16 de l’accord d’association.

Article 3

Suspension temporaire des mesures

Article 4

Clause de sauvegarde

Article 5

Comité

Article 6

Évaluation de la mise en œuvre des mesures de libéralisation des échanges

Le rapport annuel de la Commission sur la mise en œuvre de la zone de libre-échange approfondi et complet inclut une évaluation détaillée de la mise en œuvre des mesures de libéralisation des échanges prévues par le présent règlement et, le cas échéant, une évaluation de l’incidence sociale de ces mesures dans l’Union et en République de Moldavie. Les informations sur les importations de produits au titre de l’article 1er sont mises à disposition sur le site internet de la Commission.

Article 7

Disposition transitoire

Les mesures de libéralisation des échanges prévues par le présent règlement s’appliquent aux produits qui, le 23 juillet 2022, sont sous contrôle douanier dans l’Union, sous réserve de la présentation d’une demande à cet effet aux autorités douanières compétentes de l’Union dans un délai de six mois à compter de cette date.

Article 8

Entrée en vigueur et application

ANNEXE

CONTINGENTS TARIFAIRES SUPPLÉMENTAIRES EN FRANCHISE DE DROITS POUR LES PRODUITS AGRICOLES VISÉS À L’ARTICLE 1ER

Nonobstant les règles relatives à l’interprétation de la nomenclature combinée (NC), le libellé de la désignation des produits doit être considéré comme n’ayant qu’une valeur indicative. Aux fins de la présente annexe, le champ d’application du régime préférentiel doit être déterminé par les codes NC tels qu’ils existent à la date d’adoption du présent règlement.

N° d’ordre	Code NC	Désignation des produits	Volume contingentaire annuel (en tonnes)
09.6810	0702 00 00	Tomates, à l’état frais ou réfrigéré	2 000
09.6811	0703 20 00	Aulx, à l’état frais ou réfrigéré	220
09.6812	0806 10 10	Raisins de table, frais	38 000
09.6816	0808 10 80	Pommes, fraîches (à l’exclusion des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)	40 000
09.6813	0809 29 00	Cerises, fraîches (à l’exclusion des cerises acides)	1 500
09.6814	0809 40 05	Prunes, fraîches	25 000
09.6815	2009 61 10	Jus de raisin – y compris les moûts de raisin – non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix ≤ 30 à 20 °C et d’une valeur > 18 EUR par 100 kg poids net	500
	2009 69 19	Jus de raisin – y compris les moûts de raisin – non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 EUR par 100 kg poids net
	2009 69 51	Jus de raisin – y compris les moûts de raisin – non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 30 mais ≤ 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 EUR par 100 kg poids net, concentrés
	2009 69 59	Jus de raisin – y compris les moûts de raisin – non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 30 mais ≤ 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 EUR par 100 kg poids net (à l’exclusion des jus concentrés)

Article premier

Objet

Le présent règlement établit des mesures spécifiques et temporaires applicables aux documents du conducteur délivrés par l’Ukraine conformément à sa législation et détenus par des personnes bénéficiant d’une protection temporaire ou d’une protection adéquate en vertu du droit national, conformément à la directive 2001/55/CE et à la décision d’exécution (UE) 2022/382.

Article 2

Définition

Aux fins du présent règlement, on entend par «documents du conducteur délivrés par l’Ukraine»:

a)	les permis de conduire délivrés par l’Ukraine, prouvant que, et dans quelles conditions, un conducteur est autorisé à conduire au titre du droit ukrainien; ou

b)

les cartes de qualification de conducteur délivrées par l’Ukraine conformément à sa législation nationale adoptée pour mettre en œuvre la directive 2003/59/CE, en application de l’article 368, paragraphe 1, et de l’annexe XXXII de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part, aux conducteurs des véhicules routiers affectés aux transports internationaux de marchandises ou de voyageurs par route relevant du champ d’application de ladite directive.

Article 3

Reconnaissance des permis de conduire délivrés par l’Ukraine

Article 4

Cartes de qualification de conducteur et attestations de conducteur

Article 5

Prolongation de la validité des documents du conducteur périmés délivrés par l’Ukraine

Sans préjudice des articles 3, 4 et 6, lorsque l’Ukraine adopte des décisions pour proroger la validité de documents du conducteur qu’elle a délivrés et qui ont expiré après le 31 décembre 2021, les États membres considèrent, aux fins des articles 3, 4 et 6, que les titulaires des documents du conducteur concernés délivrés par l’Ukraine sont en possession d’un document valable, pour autant que l’Ukraine informe la Commission et les États membres de sa décision de proroger la validité de ces documents. Cette information est communiquée par les voies officielles appropriées.

Article 6

Perte ou vol des permis de conduire délivrés par l’Ukraine

Article 7

Prévention de la fraude et de la falsification

Lorsqu’ils appliquent le présent règlement, les États membres utilisent tous les moyens appropriés pour prévenir et combattre la fraude en liaison avec les documents du conducteur délivrés par l’Ukraine et leur falsification.

Les États membres peuvent, à tout moment, vérifier la validité des documents du conducteur délivrés par l’Ukraine. En cas de réponse négative ou d’absence de réponse de la part des autorités ukrainiennes qu’ils consultent au regard des droits dont se prévaut le titulaire d’un document du conducteur délivré par l’Ukraine, les États membres peuvent refuser de reconnaître ledit document du conducteur s’il existe de sérieux doutes sur l’authenticité du document du conducteur indiquant un risque éventuel pour la sécurité routière.

Les États membres n’appliquent pas les dispositions du présent règlement aux documents du conducteur délivrés par l’Ukraine sous forme électronique s’ils ne sont pas en mesure de vérifier leur authenticité, leur intégrité et leur validité.

Article 8

Surveillance

La Commission informe le Parlement européen et le Conseil de la mise en œuvre du présent règlement tous les six mois après son entrée en vigueur sur la base, principalement, des informations communiquées par les États membres à la Commission.

Article 9

Entrée en vigueur et application

Article premier

Le règlement (UE) 2019/833 est modifié comme suit:

1)

À l’article 4, le paragraphe 1 bis suivant est inséré: «1 bis.   En 2022, les navires de recherche: a) ne prélèvent pas plus de 15 tonnes métriques de cabillaud de la division 3M. Si les captures d’un navire de recherche dépassent cette quantité, l’excédent est imputé sur le quota attribué à la partie contractante de l’État du pavillon du navire. Si le quota attribué à l’État membre pour le cabillaud de la zone 3M est épuisé, l’État membre n’autorise pas ses navires à entreprendre d’autres activités de recherche. Toute activité de recherche en cours doit être interrompue par l’opérateur dès que 15 tonnes ont été capturées. b) ne prélèvent pas plus de 10 tonnes métriques de crevettes de la division 3M. Étant donné qu’aucune pêche ciblée n’est autorisée pour la crevette de la division 3M en 2022, toute activité de recherche en cours doit être interrompue par l’opérateur dès que 10 tonnes ont été capturées.».

2)

À l’article 10, paragraphe 2), le point a) est remplacé par le texte suivant: «a) le capitaine du navire informe le secrétaire exécutif de l’OPANO et le CSP de l’État du pavillon par courrier électronique ou par télécopie, au moins 72 heures avant l’entrée du navire dans la zone de réglementation, de la quantité de captures détenues à bord, de la position (latitude et longitude) à laquelle le capitaine du navire a l’intention de commencer la pêche, de l’heure d’arrivée prévue à cette position et des informations de contact du navire de pêche (par exemple radio, téléphone par satellite ou courrier électronique);».

3)

L’article 18 est modifié comme suit: — aux paragraphes 1, 2 et 3, les termes «jusqu’au 31 décembre 2021» sont remplacés par «jusqu’au 31 décembre 2026», — le paragraphe 4 suivant est ajouté: «4.   Jusqu’au 31 décembre 2023, aucun navire n’exerce d’activités de pêche de fond dans les zones illustrées à la figure 5 et définies en reliant les coordonnées indiquées dans le tableau 7b, par ordre numérique avec retour à la coordonnée 1, visées au point 46 de l’annexe du présent règlement.».

Article 2

L’annexe du règlement délégué (UE) 2020/124 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

ANNEXE

L’annexe du règlement délégué (UE) 2020/124 de la Commission est modifiée comme suit:

1)

Le point 14) est remplacé par le texte suivant: «Figure 3 des MCE, visée à l’article 18, paragraphe 1, du règlement (UE) 2019/833 Polygones délimitant les monts sous-marins faisant l’objet d’une mesure de fermeture Légende: — EEZ Boundary - Limite de la ZEE — NAFO Divisions - Divisions de l’OPANO — Seamount areas closed to bottom fishing - Zones des monts sous-marins fermées à la pêche de fond — East - Est — West - Ouest — North - Nord — Orphan Knoll - Dôme Orphan — Newfoundland Seamounts - Monts sous-marins de Terre-Neuve — Fogo Seamounts - Monts sous-marins de Fogo — New England Seamounts - Monts sous-marins de la Nouvelle-Angleterre — Corner Rise Seamounts - Monts sous-marins de Corner Rise».

2)

Le point 15) est remplacé par le texte suivant: «Tableau 5 des MCE, visé à l’article 18, paragraphe 1, du règlement (UE) 2019/833: Points de délimitation des monts sous-marins faisant l’objet d’une mesure de fermeture dans la zone de réglementation de l’OPANO Tableau 5 Points de délimitation des monts sous-marins faisant l’objet d’une mesure de fermeture dans la zone de réglementation de l’OPANO Description Coordonnée no Latitude Longitude Monts sous-marins de Fogo 1 42° 31′ 33″ N 53° 23′ 17″ O 2 42° 31′ 33″ N 52° 33′ 37″ O 3 41° 51′ 00″ N 52° 07′ 00″ O 4 41° 51′ 00″ N 51° 26′ 00″ O 5 42° 18′ 00″ N 51° 26′ 00″ O 6 42° 18′ 00″ N 51° 00′ 00″ O 7 41° 33′ 00″ N 51° 00′ 00″ O 8 41° 33′ 00″ N 49° 42′ 00″ O 9 42° 32′ 00″ N 49° 42′ 00″ O 10 42° 32′ 00″ N 48° 45′ 00″ O 11 41° 24′ 00″ N 48° 45′ 00″ O 12 41° 24′ 00″ N 47° 55′ 00″ O 13 40° 30′ 00″ N 47° 55′ 00″ O 14 40° 30′ 00″ N 50° 15′ 00″ O 15 40° 05′ 00″ N 50° 55′ 00″ O 16 40° 05′ 00″ N 52° 00′ 00″ O 17 40° 31′ 37″ N 52° 00′ 00″ O 18 40° 31′ 37″ N 52° 27′ 49″ O 19 41° 55′ 48″ N 53° 23′ 17″ O Dôme Orphan 1 50° 00′ 30″ N 45° 00′ 30″ O 2 51° 00′ 30″ N 45° 00′ 30″ O 3 51° 00′ 30″ N 47° 00′ 30″ O 4 50° 00′ 30″ N 47° 00′ 30″ O Monts sous-marins de Corner Rise 1 36° 33′ 00″ N 52° 27′ 00″ O 2 36° 33′ 00″ N 51° 00′ 00″ O 3 36° 00′ 00″ N 50° 30′ 00″ O 4 35° 33′ 00″ N 50° 30′ 00″ O 5 35° 33′ 00″ N 48° 00′ 00″ O 6 36° 00′ 00″ N 48° 00′ 00″ O 7 36° 00′ 00″ N 47° 06′ 00″ O 8 35° 33′ 00″ N 47° 06′ 00″ O 9 35° 33′ 00″ N 42° 30′ 00″ O 10 35° 00′ 00″ N 42° 30′ 00″ O 11 35° 00′ 00″ N 52° 27′ 00″ O Monts sous-marins de Terre-Neuve 1 44° 06′ 00″ N 46° 45′ 00″ O 2 44° 06′ 00″ N 46° 18′ 00″ O 3 43° 57′ 00″ N 46° 18′ 00″ O 4 43° 57′ 00″ N 43° 24′ 00″ O 5 43° 36′ 00″ N 43° 24′ 00″ O 6 43° 36′ 00″ N 44° 42′ 00″ O 7 43° 18′ 00″ N 44° 42′ 00″ O 8 43° 18′ 00″ N 45° 00′ 00″ O 9 42° 45′ 00″ N 45° 00′ 00″ O 10 42° 45′ 00″ N 45° 15′ 00″ O 11 43° 18′ 00″ N 45° 15′ 00″ O 12 43° 18′ 00″ N 45° 25′ 00″ O 13 43° 29′ 00″ N 45° 25′ 00″ O 14 43° 29′ 00″ N 46° 00′ 00″ O 15 43° 36′ 00″ N 46° 00′ 00″ O 16 43° 36′ 00″ N 46° 40′ 00″ O 17 43° 52′ 00″ N 46° 40′ 00″ O 18 43° 52′ 00″ N 46° 45′ 00″ O Monts sous-marins de la Nouvelle-Angleterre (*1) 1 38° 51′ 54″ N 66° 55′ 51,60″ O 2 37° 12′ 00″ N 60° 48′ 00″ O 3 35° 00′ 00″ N 59° 00′ 00″ O 4 35° 00′ 00″ N 56° 30′ 00″ O 5 36° 48′ 00″ N 57° 48′ 00″ O 6 39° 00′ 00″ N 60° 00′ 00″ O 7 39° 18′ 00″ N 61° 30′ 00″ O 8 39° 56′ 20,40″ N 65° 56′ 34,80″ O Zone 2H Est 1 56° 00′ 00″ N 49° 00′ 00″ O 2 56° 00′ 00″ N 48° 35′ 00″ O 3 55° 44′ 00″ N 48° 35′ 00″ O 4 55° 44′ 00″ N 49° 00′ 00″ O Zone 2 J Est 1 1 55° 00′ 00″ N 47° 42′ 00″ O 2 55° 00′ 00″ N 47° 29′ 00″ O 3 54° 50′ 00″ N 47° 29′ 00″ O 4 54° 50′ 00″ N 47° 42′ 00″ O Zone 2 J Est 2 1 54° 14′ 00″ N 47° 54′ 00″ O 2 54° 14′ 00″ N 47° 45′ 00″ O 3 54° 06′ 00″ N 47° 45′ 00″ O 4 54° 06′ 00″ N 47° 54′ 00″ O Zone 1F Ouest 1 55° 12′ 00″ N 46° 45′ 00″ O 2 55° 12′ 00″ N 46° 35′ 00″ O 3 55° 02′ 00″ N 46° 35′ 00″ O 4 55° 02′ 00″ N 46° 45′ 00″ O Zone 3K Nord 1 52° 07′ 00″ N 45° 46′ 00″ O 2 52° 07′ 00″ N 45° 33′ 00″ O 3 51° 58′ 00″ N 45° 33′ 00″ O 4 51° 58′ 00″ N 45° 46′ 00″ O Zone 1F Est 1 1 56° 04′ 00″ N 42° 42′ 00″ O 2 56° 04′ 00″ N 42° 30′ 00″ O 3 55° 57′ 00″ N 42° 30′ 00″ O 4 55° 57′ 00″ N 42° 42′ 00″ O Zone 1F Est 2 1 56° 23′ 00″ N 42° 08′ 00″ O 2 56° 23′ 00″ N 42° 00′ 00″ O 3 56° 10′ 00″ N 42° 00′ 00″ O 4 56° 10′ 00″ N 42° 08′ 00″ O

3)

Le point 18) est remplacé par le texte suivant: «Figure 5 des MCE, visée à l’article 18, paragraphes 3 et 4, du règlement (UE) 2019/833: Polygones délimitant la zone comportant des écosystèmes marins vulnérables faisant l’objet d’une mesure de fermeture Légende: — Areas closed to bottom fishing until 31 December 2026 - Zones fermées à la pêche de fond jusqu’au 31 décembre 2026 — Areas closed to bottom fishing until 31 December 2023 - Zones fermées à la pêche de fond jusqu’au 31 décembre 2023 — NAFO Divisions - Divisions de l’OPANO — EEZ Boundary - Limite de la ZEE — Depth Contour - Courbe bathymétrique».

4)

Le point 19) est remplacé par le texte suivant: «Tableau 7 des MCE, visé à l’article 18, paragraphe 3, du règlement (UE) 2019/833: Points de délimitation de la zone comportant des écosystèmes marins vulnérables faisant l’objet d’une mesure de fermeture dans la zone de réglementation de l’OPANO   Description Coordonnée no Latitude Longitude 1 Queue du Grand Banc 1.1 44° 02′ 53,88″ N 48° 49′ 09,48″ O 1.2 44° 21′ 31,32″ N 48° 46′ 48,00″ O 1.3 44° 21′ 34,56″ N 48° 50′ 32,64″ O 1.4 44° 11′ 48,12″ N 48° 50′ 32,64″ O 1.5 44° 02′ 54,60″ N 48° 52′ 52,32″ O 1.6 44° 00′ 01,12″ N 48° 53′ 28,75″ O 1.7 43° 59′ 57,52″ N 48° 49′ 26,47″ O 2 Passe flamande/Canyon oriental 2.1 44° 50′ 56,40″ N 48° 43′ 45,48″ O 2.2 46° 18′ 54,72″ N 46° 47′ 51,72″ O 2.3 46° 25′ 28,56″ N 46° 47′ 51,72″ O 2.4 46° 46′ 32,16″ N 46° 55′ 14,52″ O 2.5 47° 03′ 29,16″ N 46° 40′ 04,44″ O 2.6 47° 11′ 47,04″ N 46° 57′ 38,16″ O 2.7 46° 40′ 40,80″ N 47° 03′ 04,68″ O 2.8 46° 30′ 22,20″ N 47° 11′ 02,93″ O 2.9 46° 17′ 13,30″ N 47° 15′ 46,64″ O 2.10 46° 07′ 01,56″ N 47° 30′ 36,36″ O 2.11 45° 49′06,24″ N 47° 41′ 17,88″ O 2.12 45° 19′ 43,32″ N 48° 29′ 14,28″ O 2.13 44° 53′ 47,40″ N 48° 49′ 32,52″ O 3 Dôme Beothuk 3.1 45° 49′ 10,20″ N 46° 06′ 02,52″ O 3.2 45° 59′ 47,40″ N 46° 06′ 02,52″ O 3.3 45° 59′ 47,40″ N 46° 18′ 08,28″ O 3.4 45° 49′ 10,20″ N 46° 18′ 08,28″ O 4 Est du Bonnet flamand 4.1 46° 44 34,80″ N 44° 03′ 14,40″ O 4.2 46° 58 19,20″ N 43° 34′ 16,32″ O 4.3 47° 10′ 30,00″ N 43° 34′ 16,32″ O 4.4 47° 10′ 30,00″ N 43° 20′ 51,72″ O 4.5 46° 48 35,28″ N 43° 20′ 51,72″ O 4.6 46° 39′ 36,00″ N 43° 58′ 08,40″ O 5 Nord-est du Bonnet flamand 5.1 47° 47′ 46,00″ N 43° 29′ 07,00″ O 5.2 47° 40′ 54,47″ N 43° 27′ 06,71″ O 5.3 47° 35′ 57,48″ N 43° 43′ 09,12″ O 5.4 47° 51′ 14,40″ N 43° 48′ 35,64″ O 5.5 48° 27′ 19,44″ N 44° 21′ 07,92″ O 5.6 48° 41′ 37,32″ N 43° 45′ 08,08″ O 5.7 48° 37′ 13,00″ N 43° 41′ 24,00″ O 5.8 48° 30′ 15,00″ N 43° 41′ 32,00″ O 5.9 48° 25′ 08,00″ N 43° 45′ 20,00″ O 5.10 48° 24′ 29,00″ N 43° 50′ 50,00″ O 5.11 48° 14′ 20,00″ N 43° 48′ 19,00″ O 5.12 48° 09′ 53,00″ N 43° 49′ 24,00″ O 6 Éperon de Sackville 6.1 48° 18′ 51,12″ N 46° 37′ 13,44″ O 6.2 48° 28′ 51,24″ N 46° 08′ 33,72″ O 6.3 48° 49′ 37,20″ N 45° 27′ 20,52″ O 6.4 48° 56′ 30,12″ N 45° 08′ 59,99″ O 6.5 49° 00′ 09,72″ N 45° 12′ 44,64″ O 6.6 48° 21′ 12,24″ N 46° 39′ 11,16″ O 7 Nord du Bonnet flamand 7.1 48° 25′ 02,28″ N 45° 17′ 16,44″ O 7.2 48° 25′ 02,28″ N 44° 54′ 38,16″ O 7.3 48° 19′ 08,76″ N 44° 54′ 38,16″ O 7.4 48° 19′ 08,76″ N 45° 01′ 58,56″ O 7.5 48° 20′ 29,76″ N 45° 01′ 58,56″ O 7.6 48° 20′ 29,76″ N 45° 17′ 16,44″ O 8 Nord du Bonnet flamand 8.1 48° 38′ 07,95″ N 45° 19′ 31,92″ O 8.2 48° 38′ 07,95″ N 45° 11′ 44,36″ O 8.3 48° 40′ 09,84″ N 45° 11′ 44,88″ O 8.4 48° 40′ 09,84″ N 45° 05′ 35,52″ O 8.5 48° 35′ 56,40″ N 45° 05′ 35,52″ O 8.6 48° 35′ 56,40″ N 45° 19′ 31,92″ O 8.7 48° 34′ 23,52″ N 45° 26′ 18,96″ O 8.8 48° 36′ 55,08″ N 45° 31′ 15,96″ O 9 Nord du Bonnet flamand 9.1 48° 34′ 23,52″ N 45° 26′ 18,96″ O 9.2 48° 36′ 55,08″ N 45° 31′ 15,96″ O 9.3 48° 30′ 18,36″ N 45° 39′ 42,48″ O 9.4 48° 12′ 06,60″ N 45° 54′ 12,94″ O 9.5 48° 17′ 11,82″ N 45° 47′ 25,36″ O 9.6 48° 16′ 07,06″ N 45° 45′ 48,19″ O 9.7 48° 27′ 30,60″ N 45° 34′ 40,44″ O 10 Nord-ouest du bonnet flamand 10.1 47° 49′ 41,51″ N 46° 22′ 48,18″ O 10.2 47° 47′ 17,14″ N 46° 17′ 27,91″ O 10.3 47° 58′ 42,28″ N 46° 06′ 43,74″ O 10.4 47° 59′ 15,77″ N 46° 07′ 57,76″ O 10.5 48° 07′ 48,97″ N 45° 59′ 58,46″ O 10.6 48° 09′ 34,66″ N 46° 04′ 08,54″ O 10.7 48° 07′ 59,70″ N 46° 05′ 38,22″ O 10.8 48° 09′ 13,46″ N 46° 09′ 31,03″ O 10.9 47° 51′ 30,13″ N 46° 26′ 15,61″ O 11 Nord-ouest du bonnet flamand 11.1 47° 25′ 48,00″ N 46° 21′ 23,76″ O 11.2 47° 30′ 01,44″ N 46° 21′ 23,76″ O 11.3 47° 30′ 01,44″ N 46° 27′ 33,12″ O 11.4 47° 25′ 48,00″ N 46° 27′ 33,12″ O 12 Nord-ouest du bonnet flamand 12.1 48° 12′ 06,60″ N 45° 54′ 12,94″ O 12.2 48° 17′ 11,82″ N 45° 47′ 25,36″ O 12.3 48° 16′ 07,06″ N 45° 45′ 48,19″ O 12.4 48° 11′ 03,32″ N 45° 52′ 40,63″ O 13 Dôme Beothuk 13.1 46° 13′ 58,80″ N 45° 41′ 13,20″ O 13.2 46° 13′ 58,80″ N 46° 02′ 24,00″ O 13.3 46° 21′ 50,40″ N 46° 02′ 24,00″ O 13.4 46° 21′ 50,40″ N 45° 56′ 48,12″ O 13.5 46° 20′ 14,32″ N 45° 55′ 43,93″ O 13.6 46° 20′ 14,32″ N 45° 41′ 13,20″ O»

5)

Au point 35) «Rapport de l’observateur» figurant à l’annexe II.M des MCE, visé à l’article 27, paragraphe 11, point a), du règlement (UE) 2019/833, la partie 5 est remplacée comme suit: «PARTIE 5 Données pour chaque laimargue du Groenland capturée par trait Numéro du trait/coup de filet Nombre total de laimargues du Groenland dans le trait/coup de filet Numéro du requin Poids estimé (kg en poids vif) Longueur totale (en cm, de la pointe du museau à la pointe de la nageoire caudale) Longueur mesurée [M] ou estimée [E]? Sexe (M s’il s’agit d’un mâle, F s’il s’agit d’une femelle, U si le sexe est indéterminé) Répartition de capture (A si vivant, D si mort, U si indéterminé) Observations (en anglais dans la mesure du possible)»

6)

Au point 38) «Formulaire de rapport de surveillance» figurant à l’annexe IV.A des MCE, visé à l’article 30, paragraphe 1, point a), et à l’article 45, point a), du règlement (UE) 2019/833, la note de bas de page suivante est ajoutée sous le tableau 3. NAVIRE OBSERVÉ (*): «(*) Signalé sous la forme de texte libre ou au moyen des codes figurant à l’annexe II.I, Partie B, des MCE».

7)

Le point 46) suivant est ajouté: «46) Tableau 7b des MCE, visé à l’article 18, paragraphe 4, du règlement (UE) 2019/833: Points de délimitation de la zone comportant des écosystèmes marins vulnérables faisant l’objet d’une mesure de fermeture dans la zone de réglementation de l’OPANO Zone Description Coordonnée no Latitude Longitude 7a Nord du Bonnet flamand 7a.1 48° 25′ 02,28″ N 45° 17′ 16,44″ O 7a.2 48° 25′ 02,28″ N 44° 54′ 38,16″ O 7a.3 48° 19′ 08,76″ N 44° 54′ 38,16″ O 7a.4 48° 18′ 06,84″ N 44° 44′ 22,81″ O 7a.5 48° 08′ 18,42″ N 44° 23 10,57″ O 7a.6 48° 10′ 08,98″ N 44° 15′ 54,97″ O 7a.7 48° 19′ 30,47″ N 44° 26′ 38,40″ O 7a.8 48° 24′ 57,13″ N 44° 37′ 58,40″ O 7a.9 48° 26′ 21,37″ N 44° 54′ 34,60″ O 7a.10 48° 27′ 52,20″ N 45° 17′ 19,25″ O 11a Nord-ouest du bonnet flamand 11a.1 47° 27′ 36,29″ N 46° 21′ 23,69″ O 11a.2 47° 30′ 01,44″ N 46° 21′ 23,76″ O 11a.3 47° 30′ 01,44″ N 46° 27′ 33,12″ O 11a.4 47° 37′ 38,86″ N 46° 16′ 31,12″ O 11a.5 47° 34′ 39,61″ N 46° 12′ 03,92″ O 11a.6 47° 32′ 28,90″ N 46° 16′ 26,58″ O 11a.7 47° 32′ 10,00″ N 46° 14′ 29,87″ O 11a.8 47° 28′ 27,80″ N 46° 16′ 05,74″ O 14a Est du Bonnet flamand 14a.1 47° 45′ 24,44″ N 44° 03′ 06,44″ O 14a.2 47° 47′ 54,35″ N 44° 03′ 06,44″ O 14a.3 47° 50′ 11,33″ N 44° 03′ 34,49″ O 14a.4 47° 50′ 10,86″ N 43° 58′ 28,99″ O 14a.5 47° 47′ 54,35″ N 43° 59′ 23,39″ O 14a.6 47° 45′ 55,19″ N 43° 58′ 08,94″ O 14a.7 47° 44′ 44,59″ N 44° 02′ 41,50″ O 14b Est du Bonnet flamand 14b.1 47° 35′ 21,77″ N 43° 56′ 50,10″ O 14b.2 47° 37′ 33,53″ N 43° 52′ 56,50″ O 14b.3 47° 30′ 04,79″ N 43° 48′ 18,54″ O 14b.4 47° 27′ 34,88″ N 43° 48′ 18,54″ O 14b.5 47° 27′ 34,88″ N 43° 52′ 00,34″ O»

---

(*1)  Du point 8, retour au point 1 le long de la limite extérieure de la ZEE des États-Unis.».

Article premier

Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0027467-0000, à la société Knieler & team GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Knieler & Team Propanol Family» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 11 août 2022 au 31 juillet 2032.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Knieler & Team Propanol Family

Type de produit 1 - Hygiène humaine (Désinfectants)

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0027467-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0027467-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom	Knieler & Team Propanol Family

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	Knieler & Team GmbH
	Adresse	Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0027467-0000
Date de l'autorisation	11 août 2022
Date d'expiration de l'autorisation	31 juillet 2032

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	Knieler & Team GmbH
Adresse du fabricant	Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Knieler & Team GmbH, Kattrepelsbrücke 1, 20095 Hamburg Allemagne A.F.P. Antiseptica Forschungs- und Produktionsgesellschaft mbH, Otto-Brenner-Straße 16-18, 21337 Lüneburg Allemagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Propane-1-ol
Nom du fabricant	OQ Chemicals GmbH (formerly Oxea GmbH)
Adresse du fabricant	Rheinpromenade 4a, 40789 Monheim am Rhein Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	OQ Chemicals Corperation (formerly Oxea Coperation), 2001 FM 3057 TX, 77414 Bay City États-Unis

Substance active	Propane-1-ol
Nom du fabricant	BASF SE
Adresse du fabricant	Carl-Bosch-Str. 38, 67056 Ludwigshafen Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	BASF SE, Carl-Bosch-Str. 38, 67056 Ludwigshafen Allemagne

Substance active	Propane-1-ol
Nom du fabricant	SASOL Chemie GmbH & Co. KG
Adresse du fabricant	Secunda Chemical Operations, Sasol Place, 50 Katherine Street, 2090 Sandton Afrique du Sud
Emplacement des sites de fabrication	Secunda Chemical Operations, PDP Kruger Street, 2302 Secunda Afrique du Sud

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Stockmeier Chemie GmbH & Co. KG
Adresse du fabricant	Am Stadtholz 37, 33609 Bielefeld Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	INEOS Solvent Germany GmbH, Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Brenntag GmbH
Adresse du fabricant	Stinnes-Platz 1, 45472 Mülheim an der Ruhr Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Shell Nederland Raffinaderij B.V., 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas Exxon Mobil, LA 70805 Baton Rouge États-Unis

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	INEOS Solvent Germany GmbH
Adresse du fabricant	Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	INEOS Solvent Germany GmbH, Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne INEOS Solvent Germany GmbH, Shamrockstrasse 88, 44623 Herne Allemagne

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	12,229	35,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,0	63,14

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

meta SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	30,0	32,5
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	45,0	45,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Liquide et vapeurs inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	non applicable.
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Mycobacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur — hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients) — cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches. — Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le E-HDL (produit 1.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	non applicable.
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Mycobaceria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le E-HDL (produit 1.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

Ne pas remplir à nouveau

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 1

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

Éviter tout contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	A-HDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	32,5
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	45,0

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	E-HDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0002 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	30,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	45,0

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	H-HDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0003 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	30,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	45,0

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

meta SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	20,0	20,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	60,0	60,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 3

Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Tuberculosis bacilli Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur — hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients) — cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches. — Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 4

Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Tuberculosis bacilli Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 2

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

Éviter tout contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	C-HDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0004 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	20,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	60,0

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

meta SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	12,229	14,3
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	62,751	63,14

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 5

Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, liquide

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Tuberculosis bacilli Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur — hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients) — cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches. — Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le D-HDL (produit 3.1) : Flacons en PEHD de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapets en PP ; bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le B-HDL (produit 3.3) : Pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent/blanc, avec bouchon à clapet en PP.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 6

Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, liquide

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Tuberculosis bacilli Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le D-HDL (produit 3.1) : Flacons en PEHD de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapets en PP ; bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le B-HDL (produit 3.3) : Pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent/blanc, avec bouchon à clapet en PP.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 3

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

Éviter tout contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	D-HDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0005 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	12,229
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	62,751

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	G-HDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0006 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,14

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	B-HDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0007 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,14

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

meta SPC 4

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	30,0	32,5
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	45,0	45,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 4

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 7

Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, gel

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Mycobacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur — hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients) — cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches. — Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour l’E-HDG (produit 4.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 8

Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, gel

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Mycobacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour l’E-HDG (produit 4.2) : Flacon léger en PEHD de 500 et 1 000  ml, transparent, avec pompe en PP intégrée.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 4

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

Éviter tout contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel : Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	A-HDG		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0008 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	32,5
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	45,0

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	E-HDG		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0009 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	30,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	45,0

MÉTA-RCP 5

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

1.1.   Identificateur de méta-RCP 5

Identificateur

meta SPC 5

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01 - Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3	15,5
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	60,0	63,14

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 5

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 9

Utiliser # 1 – Traitement hygiénique des mains par friction, gel

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Tuberculosis bacilli Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur — hôpitaux et autres établissements de santé tels que services d’ambulance, services de chirurgie, maisons de retraite (y compris soins à domicile des patients) — cantines d’hôpital, grandes cuisines, secteur pharmaceutique, sites de production et laboratoires : pour traitement hygiénique des mains par friction ; à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches. — Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : 3 ml minimum (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml) Temps de contact : 30 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le C-HDG (produit 5.1) : sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE. De plus, exclusivement pour le B-HDG (produit 5.2) : pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent, avec bouchon à clapet en PP.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement hygiénique des mains par friction, utiliser 3 ml de produit et garder les mains humides pendant 30 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 10

Utiliser # 2 – Traitement préopératoire des mains par friction, gel

Type de produit	TP01 - Hygiène humaine
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Tuberculosis bacilli Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Le produit peut être utilisé pour le traitement préopératoire des mains par friction dans les hôpitaux et autres établissements de santé : à appliquer sur des mains visiblement propres et sèches, ainsi que sur les avant-bras. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Friction
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Dosage : frictionner une quantité suffisante de produit par doses de 3 ml (utiliser un distributeur : par exemple si réglé sur 1,5 ml par pression, appuyer 2 fois pour prélever 3 ml). Temps de contact : 90 s Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Aucune limite ne s’applique au nombre ni au temps d’application. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications. Le produit peut être utilisé à tout moment et aussi souvent que nécessaire.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacons en polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparents/blancs, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD. De plus, exclusivement pour le C-HDG (produit 5.1) : sac sous vide de 700 et 1 000  ml en film composite PE blanc avec pompe/vanne PP intégrée et bouchon PE. De plus, exclusivement pour le B-HDG (produit 5.2) : pochette de 700 ml en film composite PE transparent avec pompe en PP intégrée ; flacon en PEHD de 75 ml, transparent, avec bouchon à clapet en PP.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les produits peuvent être appliqués directement ou utilisés avec un distributeur ou une pompe.

Pour un traitement préopératoire des mains par friction, utiliser autant de doses de 3 ml de produit que nécessaire pour garder les mains humides pendant 90 secondes.

Ne pas remplir à nouveau.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 5

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5) DES MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

Éviter tout contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	C-HDG		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0010 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	15,5
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	60,0

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	B-HDG		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0011 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,14

MÉTA-RCP 6

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

1.1.   Identificateur de méta-RCP 6

Identificateur

meta SPC 6

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-6

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 6

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	25,0	35,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,0	40,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 6

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

Mention de danger

Liquide et vapeurs inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 6

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 11

Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: viruses (limited spectrum virucidal activity) Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C). L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 500, 750 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ; Bidon en HDPE de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 12

Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Établissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C). L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum: pour le contrôle de la prolifération des bactéries et des levures à 20 °C : 60 sec Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 100, 500, 750 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ; Bidon en PEHD de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en PEHD.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 6

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (6) DES MÉTA-RCP 6

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

L’utilisation d’une protection oculaire pendant la manipulation du produit est obligatoire.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois. Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé.

Garder le récipient bien fermé.

Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil. Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux.

Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	F-FDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0012 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	25,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,0

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	A-FDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0013 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	35,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	35,0

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	C-FDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0014 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	30,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	40,0

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	E-FDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0015 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	25,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	40,0

MÉTA-RCP 7

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

1.1.   Identificateur de méta-RCP 7

Identificateur

meta SPC 7

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-7

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 7

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3	14,925
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	44,73	63,14

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 7

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Porter un équipement de protection des yeux. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 7

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 13

Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C). L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ; Bidon en HDPE de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 14

Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU liquide

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Ètablissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C). L’ensemble de la surface à désinfecter est humidifié en versant ou en vaporisant le produit à courte distance, puis en l’essuyant soigneusement avec un chiffon. La quantité de produit doit être suffisante (50 ml/m2 maxi.) pour maintenir la surface humide pendant le temps de contact.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum: pour le contrôle de la prolifération des bactéries et des levures à 20 °C : 60 sec Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flacon polyéthylène haute densité (HDPE) de 125, 150, 500 et 1 000  ml, transparent/blanc, avec bouchons à clapet en polypropylène (PP) (accessoire : bouchon PP à visser avec tête de pulvérisation) ; Bidon en HDPE de 5 000  ml, transparent/blanc, avec bouchon vissé en HDPE.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 7

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (7) DES MÉTA-RCP 7

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

L’utilisation d’une protection oculaire pendant la manipulation du produit est obligatoire.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois.

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé.

Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C. Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	D-FDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0016 1-7
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,925
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	44,73

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	B-FDL		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0017 1-7
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,14

MÉTA-RCP 8

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

1.1.   Identificateur de méta-RCP 8

Identificateur

meta SPC 8

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-8

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 8

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	25,0	30,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,0	40,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 8

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

Mention de danger

Liquide et vapeurs inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin.. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 8

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 15

Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: viruses (limited spectrum virucidal activity) Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Ètablissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée:   La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum: • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min; rendre la surface complètement humide Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Fréquence de désinfection raisonnable dans chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en PP, contenant 40 lingettes Viscose (VIS) et Polyéthylène Téréphtalate (PET). Exclusivement pour le C-FDT (produit 8.2) : Bidon PEHD transparent avec bouchon vissé en PP, contenant 30 lingettes en PET ; sac distributeur de film composite en PE blanc, contenant 30 ou 90 lingettes en PET utilisées avec boîte distributrice.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 16

Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Not relevant
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Établissements de santé et secteur agroalimentaire, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C). La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum : • pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec • pour le contrôle des virus (activité virucide à spectre limité) : 5 min; rendre la surface complètement humide Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans la cuisine : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en PP, contenant 40 lingettes Viscose (VIS) et Polyéthylène Téréphtalate (PET). Exclusivement pour le C-FDT (produit 8.2) : Bidon PEHD transparent avec bouchon vissé en PP, contenant 30 lingettes en PET ; sac distributeur de film composite en PE blanc, contenant 30 ou 90 lingettes en PET utilisées avec boîte distributrice.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 8

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8) DES MÉTA-RCP 8

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

Refermer les boîtes de lingettes après ouverture.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

Éviter tout contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer.

Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public.

Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois.

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	F-FDT		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0018 1-8
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	25,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,0

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	C-FDT		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0019 1-8
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	30,0
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	40,0

MÉTA-RCP 9

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

1.1.   Identificateur de méta-RCP 9

Identificateur

meta SPC 9

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-9

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 9

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3	14,925
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	44,73	63,14

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 9

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque des lésions oculaires graves. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éviter de respirer les vapeurs. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement CENTRE ANTIPOISON ou médecin. Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais. Garder sous clef. Éliminer le récipient dans point de collecte de déchets autorisé.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 9

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 17

Utiliser # 1 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur établissements de santé et secteurs pharmaceutique et cosmétique, environnement de patients, espaces de travail/bureaux, équipements généraux (à l’exclusion des surfaces en contact avec des denrées alimentaires) : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C). La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum : pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec; rendre la surface complètement humide Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Fréquence de désinfection raisonnable dans la chambre d’un patient : 1 à 2 par jour. Au maximum 6 applications par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en polyéthylène haute densité (HDPE), contenant 80 lingettes en cellulose ; Sac distributeur de film composite en PE, contenant 70 lingettes en en cellulose utilisées avec boîte distributrice Exclusivement pour le B-FDT (produit 9.2) : Distributeur de film composite PE avec capuchon PE vissé, contenant 100 lingettes PP/PE.

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection. Au maximum 6 applications par jour.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 18

Utiliser # 2 – Désinfection de petites surfaces solides non poreuses, RTU lignettes

Type de produit	TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée	Non applicable
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: other Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom scientifique: other Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d'utilisation	Intérieur Ètablissements de santé et secteur agroalimentaire, environnement de patients, espaces de préparation et de manipulation des aliments dans des cuisines/restaurants : désinfection de petites surfaces solides/non poreuses. Réservé à un usage professionnel.
Méthode(s) d'application	Méthode d’application: Application manuelle Description détaillée: Désinfectant de surface prêt à l’emploi à température ambiante (20±2 °C). La surface à désinfecter est essuyée et humidifiée avec une quantité suffisante de produit, ce qui garantit une couverture complète.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d'application: Temps d’exposition minimum : pour le contrôle de la prolifération des bactéries, levures et virus enveloppés : 60 sec; rendre la surface complètement humide Dilution (%): Produit prêt à l'emploi Nombre et fréquence des applications: Les produits peuvent être utilisés aussi souvent que nécessaire. Fréquence de désinfection raisonnable dans les cuisines : 1 à 2 par jour. Aucun intervalle de sécurité ne doit être respecté entre deux applications.
Catégorie(s) d'utilisateurs	Industriel Professionnel
Dimensions et matériaux d'emballage	Flow-pack de film composite en PE avec couvercle à rabat en polyéthylène haute densité (HDPE), contenant 80 lingettes en cellulose ; Sac distributeur de film composite en PE, contenant 70 lingettes en en cellulose utilisées avec boîte distributrice Exclusivement pour le B-FDT (produit 9.2) : Distributeur de film composite PE avec capuchon PE vissé, contenant 100 lingettes PP/PE.

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques

Les surfaces doivent toujours être visiblement propres avant désinfection.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général du méta SPC 9

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (9) DES MÉTA-RCP 9

5.1.   Consignes d'utilisation

Réservé à un usage professionnel.

Refermer les boîtes de lingettes après ouverture.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de la portée des enfants.

Éviter tout contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Mesures générales de premiers secours : Éloigner la victime de la zone contaminée. En cas de de nausées, consulter un médecin. Si possible, afficher cette feuille.

EN CAS D’INHALATION : sortir à l’air libre et rester au repos dans une position confortable pour respirer. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : rincer immédiatement et abondamment à l’eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau en continu pendant 15 minutes. Contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact le cas échéant si cela ne pose pas de difficulté. Rincer à l’eau en continu pendant au moins 15 minutes. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Informations destinées au personnel soignant/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusqu’au cabinet du médecin en cas d’exposition à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la victime est capable d’avaler. Ne PAS faire vomir la personne. Composer le 112 pour obtenir une aide médicale.

Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :

Stopper la fuite dans la mesure où cela ne présente aucun danger. Retirer toute source d’inflammation. Veiller tout particulièrement à éviter les charges électrostatiques. Veiller à l’absence de flamme nue. Ne pas fumer. Empêcher tout déversement dans les égouts ou les eaux du domaine public. Essuyer avec un matériau absorbant (un chiffon, par exemple). Absorber au plus vite les déversements avec des matériaux solides inertes, comme l’argile ou de la terre diatomée. Procéder à un nettoyage mécanique (balayage, pelle). Traiter les déchets conformément aux réglementations locales en vigueur.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Le traitement des déchets doit être conforme aux réglementations officielles. Ne pas déverser dans les égouts. Ne pas jeter avec les déchets domestiques. Remettre le contenu/récipient à un point de collecte agréé. Vider entièrement le packaging avant de le jeter. Une fois entièrement vides, les récipients sont recyclables comme n’importe quel autre emballage.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois.

Entreposer dans un endroit sec, frais et bien ventilé. Garder le récipient bien fermé. Tenir à l’abri de la lumière directe du soleil.

Température de stockage recommandée : 0-30 °C

Ne pas stocker à des températures inférieures à 0 °C.

Ne pas entreposer à proximité d’aliments, de boissons ou de nourriture pour animaux. Tenir à l’écart des matériaux combustibles.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	D-FDT		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0020 1-9
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,925
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	44,73

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	B-FDT		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0027467-0021 1-9
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-1-ol		Substance active	71-23-8	200-746-9	14,3
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,14

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(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

(4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

(5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

(6)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

(7)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.

(8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.

(9)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 9.