ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.016.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 16

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
20 janvier 2011


Sommaire

 

Rectificatifs

page

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008)

1

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


Rectificatifs

20.1.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 16/1


Rectificatif au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 353 du 31 décembre 2008 )

Page 1354, à l'annexe VII, point 1, tableau 1.1, lignes 7 à 13:

au lieu de:

«Canc. Cat. 1; R45

 

Carc. 1A

H350

 

Canc. Cat. 2; R45

 

Carc. 1B

H350

 

Canc. Cat. 1; R49

 

Carc. 1A

H350i

 

Canc. Cat. 2; R49

 

Carc. 1B

H350i

 

Canc. Cat. 3; R40

 

Carc. 2

H351

 

Mutag. Cat. 2; R46

 

Muta. 1B

H340

 

Mutag. Cat. 3; R68

 

Muta. 2

H341»

 

lire:

«Carc. Cat. 1; R45

 

Carc. 1A

H350

 

Carc. Cat. 2; R45

 

Carc. 1B

H350

 

Carc. Cat. 1; R49

 

Carc. 1A

H350i

 

Carc. Cat. 2; R49

 

Carc. 1B

H350i

 

Carc. Cat. 3; R40

 

Carc. 2

H351

 

Muta. Cat. 2; R46

 

Muta. 1B

H340

 

Muta. Cat. 3; R68

 

Muta. 2

H341»